JORFTEXT000000166028


De: Stahly (Bruno)
Conseil général des ponts et chaussées
Objet:
membres de la commission chargée d'examiner les références professionnelles des candidats à la qualification d'architecte
au titre de l'article 10 (2o) de la loi no 77-2 du
3 janvier 1977
architectes représentants l'ordre des architectes
représentants des ministres
chargés de l'architecture et de l'équipement
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
22 Mars 199522/03/1995
De: Sitruk (Michel)
plan Construction et architecture
Objet:
membres de la commission chargée d'examiner les références professionnelles des candidats à la qualification d'architecte
au titre de l'article 10 (2o) de la loi no 77-2 du
3 janvier 1977
architectes représentants l'ordre des architectes
représentants des ministres
chargés de l'architecture et de l'équipement
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
22 Mars 199522/03/1995
De: Barbat (Jean-Claude)
direction de l'habitat et de la construction
Objet:
membres de la commission chargée d'examiner les références professionnelles des candidats à la qualification d'architecte
au titre de l'article 10 (2o) de la loi no 77-2 du
3 janvier 1977
architectes représentants l'ordre des architectes
représentants des ministres
chargés de l'architecture et de l'équipement
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
22 Mars 199522/03/1995
De: Wilmotte (Jean-Michel)
titulaires
Objet:
membres de la commission chargée d'examiner les références professionnelles des candidats à la qualification d'architecte
au titre de l'article 10 (2o) de la loi no 77-2 du
3 janvier 1977
architectes désignés par le ministre
chargé de l'architecture
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
22 Mars 199522/03/1995
De: Rubin (Patrick)
suppléants
Objet:
membres de la commission chargée d'examiner les références professionnelles des candidats à la qualification d'architecte
au titre de l'article 10 (2o) de la loi no 77-2 du
3 janvier 1977
architectes désignés par le ministre
chargé de l'architecture
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
22 Mars 199522/03/1995
De: Regembal (Michel)
Objet:
membres de la commission chargée d'examiner les références professionnelles des candidats à la qualification d'architecte
au titre de l'article 10 (2o) de la loi no 77-2 du
3 janvier 1977
architectes désignés par le ministre
chargé de l'architecture
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
22 Mars 199522/03/1995
De: Dolle (Béatrice)
Objet:
membres de la commission chargée d'examiner les références professionnelles des candidats à la qualification d'architecte
au titre de l'article 10 (2o) de la loi no 77-2 du
3 janvier 1977
architectes désignés par le ministre
chargé de l'architecture
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
22 Mars 199522/03/1995

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.