JORFTEXT000000167479


De: Nonnet (Bernard)
Objet:
représentant suppléant de la Caisse nationale de l'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles auprès de la Commission nationale de répartition des charges des dotations globales hospitalières
Remplace:M. Crespo (Jean-Louis)
Groupe:
suppleant
désignation
09 Juin 199009/06/1990
De: Paty (Philippe)
Objet:
représentants des comités de gestion des fonds de sécurité sociale de l'Assemblée nationale auprès de la Commission nationale de répartition des charges des dotations globales hospitalières
Suppléant
Remplace:M. Mopin (Michel)
Groupe:
suppleant
désignation
09 Juin 199009/06/1990
De: Legeard (Denise)
Objet:
représentant suppléant de la caisse de maladie des agents de la Caisse autonome nationale de sécurité sociale dans les mines auprès de la Commission nationale de répartition des charges des dotations globales hospitalières
Remplace:M. Pleinecassagne (Roland)
Groupe:
suppleant
désignation
09 Juin 199009/06/1990
De: Bonche (Chantal)
Objet:
représentant suppléant de la Caisse des Français de l'étranger auprès de la Commission nationale de répartition des charges des dotations globales hospitalières
Remplace:M. Lorenzi (Jean)
Groupe:
suppleant
désignation
09 Juin 199009/06/1990
De: Gallet (Guy-Marie)
Objet:
représentant titulaire des caisses centrales de mutualité sociale agricole auprès de la Commission nationale de répartition des charges des dotations globales hospitalières
Remplace:M. Joncour (François)
Groupe:
désignation
09 Juin 199009/06/1990
De: Mignot (Claude)
Objet:
représentants des comités de gestion des fonds de sécurité sociale de l'Assemblée nationale auprès de la Commission nationale de répartition des charges des dotations globales hospitalières
Titulaire
Remplace:M. Rottner (Albert)
Groupe:
désignation
09 Juin 199009/06/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.