JORFTEXT000000169091

De: Blanc (Georges)
01-Vonnas
Objet:
membres du comité interprofessionnel de la volaille de Bresse
à compter de la date de parution au Journal officiel
E. - Un représentant des restaurateurs utilisant la volaille de Bresse
Groupe:
Comité interprofessionnel de la volaille de Bresse
duree="une durée de quatre ans"
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nomination
17 Février 199117/02/1991
De: Morand (Jacques)
71-Bantanges
Objet:
membres du comité interprofessionnel de la volaille de Bresse
à compter de la date de parution au Journal officiel
Dont quatre représentant les producteurs indépendants
Groupe:
Comité interprofessionnel de la volaille de Bresse
duree="une durée de quatre ans"
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nomination
17 Février 199117/02/1991
De: Michelin (Gérard)
71-Lessard-en-Bresse
Objet:
membres du comité interprofessionnel de la volaille de Bresse
à compter de la date de parution au Journal officiel
Dont quatre représentant les producteurs indépendants
Groupe:
Comité interprofessionnel de la volaille de Bresse
duree="une durée de quatre ans"
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nomination
17 Février 199117/02/1991
De: Merle (Dominique)
01-Saint-André-sur-Vieux-Jonc
Objet:
membres du comité interprofessionnel de la volaille de Bresse
à compter de la date de parution au Journal officiel
Dont quatre représentant les producteurs indépendants
Groupe:
Comité interprofessionnel de la volaille de Bresse
duree="une durée de quatre ans"
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nomination
17 Février 199117/02/1991
De: Terrier (Gérard)
71-Branges
Objet:
membres du comité interprofessionnel de la volaille de Bresse
à compter de la date de parution au Journal officiel
Dont cinq représentant la production organisée
Groupe:
Comité interprofessionnel de la volaille de Bresse
duree="une durée de quatre ans"
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nomination
17 Février 199117/02/1991
De: Roux (Paul)
71-Brienne
Objet:
membres du comité interprofessionnel de la volaille de Bresse
à compter de la date de parution au Journal officiel
Dont cinq représentant la production organisée
Groupe:
Comité interprofessionnel de la volaille de Bresse
duree="une durée de quatre ans"
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nomination
17 Février 199117/02/1991
De: Perdrix (Claude)
01-Foissiat
Objet:
membres du comité interprofessionnel de la volaille de Bresse
à compter de la date de parution au Journal officiel
Dont cinq représentant la production organisée
Groupe:
Comité interprofessionnel de la volaille de Bresse
duree="une durée de quatre ans"
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nomination
17 Février 199117/02/1991
De: Fauvet (Denis)
01-Lent
Objet:
membres du comité interprofessionnel de la volaille de Bresse
à compter de la date de parution au Journal officiel
Dont cinq représentant la production organisée
Groupe:
Comité interprofessionnel de la volaille de Bresse
duree="une durée de quatre ans"
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nomination
17 Février 199117/02/1991
De: Blanc (Daniel)
01-Curciat-Dongalon
Objet:
membres du comité interprofessionnel de la volaille de Bresse
à compter de la date de parution au Journal officiel
Dont cinq représentant la production organisée
Groupe:
Comité interprofessionnel de la volaille de Bresse
duree="une durée de quatre ans"
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nomination
17 Février 199117/02/1991
De: Michon (Pierre)
71-Louhans
Objet:
membres du comité interprofessionnel de la volaille de Bresse
à compter de la date de parution au Journal officiel
D. - Un représentant des commerçants détaillants de la volaille de Bresse
Groupe:
Comité interprofessionnel de la volaille de Bresse
duree="une durée de quatre ans"
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nomination
17 Février 199117/02/1991
De: Fromont (Paul)
01-Saint-Etienne-du-Bois
Objet:
membres du comité interprofessionnel de la volaille de Bresse
à compter de la date de parution au Journal officiel
C. - Un représentant du centre de sélection de Béchanne
Groupe:
Comité interprofessionnel de la volaille de Bresse
duree="une durée de quatre ans"
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nomination
17 Février 199117/02/1991
De: Verne (Jean)
01-Montrevel
Objet:
membres du comité interprofessionnel de la volaille de Bresse
à compter de la date de parution au Journal officiel
B. - Six représentants des expéditeurs de volailles
Groupe:
Comité interprofessionnel de la volaille de Bresse
duree="une durée de quatre ans"
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nomination
17 Février 199117/02/1991
De: Ravet (André)
01-Bourg
Objet:
membres du comité interprofessionnel de la volaille de Bresse
à compter de la date de parution au Journal officiel
B. - Six représentants des expéditeurs de volailles
Groupe:
Comité interprofessionnel de la volaille de Bresse
duree="une durée de quatre ans"
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nomination
17 Février 199117/02/1991
De: Ragaigne (Christian)
71-Louhans
Objet:
membres du comité interprofessionnel de la volaille de Bresse
à compter de la date de parution au Journal officiel
B. - Six représentants des expéditeurs de volailles
Groupe:
Comité interprofessionnel de la volaille de Bresse
duree="une durée de quatre ans"
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nomination
17 Février 199117/02/1991
De: Mairet (Roger)
71-Simard
Objet:
membres du comité interprofessionnel de la volaille de Bresse
à compter de la date de parution au Journal officiel
B. - Six représentants des expéditeurs de volailles
Groupe:
Comité interprofessionnel de la volaille de Bresse
duree="une durée de quatre ans"
JORFTEXT000000169091(source JORF)
nomination
17 Février 199117/02/1991
De: Joly (Georges)
01-Saint-Jean-sur-Reyssouze
Objet:
membres du comité interprofessionnel de la volaille de Bresse
à compter de la date de parution au Journal officiel
B. - Six représentants des expéditeurs de volailles
Groupe:
Comité interprofessionnel de la volaille de Bresse
duree="une durée de quatre ans"
JORFTEXT000000169091(source JORF)
nomination
17 Février 199117/02/1991
De: Gouly (Georges)
01-Marboz
Objet:
membres du comité interprofessionnel de la volaille de Bresse
à compter de la date de parution au Journal officiel
B. - Six représentants des expéditeurs de volailles
Groupe:
Comité interprofessionnel de la volaille de Bresse
duree="une durée de quatre ans"
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nomination
17 Février 199117/02/1991
De: Sauriat (Christiane)
39-Chapelle-Voland
Objet:
membres du comité interprofessionnel de la volaille de Bresse
à compter de la date de parution au Journal officiel
Dont quatre représentant les producteurs indépendants
Groupe:
Comité interprofessionnel de la volaille de Bresse
duree="une durée de quatre ans"
JORFTEXT000000169091(source JORF)
nomination
17 Février 199117/02/1991