Comité interprofessionnel de la volaille de Bresse (organisation)

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Mieral (Valéry)
Objet:
membre du comité interprofessionnel de la volaille de Bresse
au titre de représentant des expéditeurs de volaille
Remplace:M. Ollivier (Luc)
Groupe:
nomination
13 Février 200713/02/2007
De: Blanc (Georges)
01540 Vonnas
Objet:
membres du comité interprofessionnel de la volaille de Bresse
à compter de la date de parution au Journal officiel
E. - Un représentant des restaurateurs utilisant
la volaille de Bresse
Groupe:
duree="une durée de quatre ans"
nomination
02 Octobre 200302/10/2003
De: Badin (Jean-Pierre)
39570 Courlaoux
Objet:
membres du comité interprofessionnel de la volaille de Bresse
à compter de la date de parution au Journal officiel
D. - Un représentant des commerçants détaillants de volaille de Bresse
Groupe:
duree="une durée de quatre ans"
nomination
02 Octobre 200302/10/2003
De: Treboz (Jean-Paul)
71480 Varennes-Saint-Sauveur
Objet:
membres du comité interprofessionnel de la volaille de Bresse
à compter de la date de parution au Journal officiel
C. - Un représentant du centre de sélection de la volaille de Bresse
Groupe:
duree="une durée de quatre ans"
nomination
02 Octobre 200302/10/2003
De: Verne (Jean)
01340 Montrevel-en-Bresse
Objet:
membres du comité interprofessionnel de la volaille de Bresse
à compter de la date de parution au Journal officiel
B. - Six représentants des expéditeurs de volailles
Groupe:
duree="une durée de quatre ans"
nomination
02 Octobre 200302/10/2003
De: Rospar (Henri)
71290 Cuisery
Objet:
membres du comité interprofessionnel de la volaille de Bresse
à compter de la date de parution au Journal officiel
B. - Six représentants des expéditeurs de volailles
Groupe:
duree="une durée de quatre ans"
nomination
02 Octobre 200302/10/2003
De: Ragaigne (Christian)
71500 Louhans
Objet:
membres du comité interprofessionnel de la volaille de Bresse
à compter de la date de parution au Journal officiel
B. - Six représentants des expéditeurs de volailles
Groupe:
duree="une durée de quatre ans"
nomination
02 Octobre 200302/10/2003
De: Ollivier (Luc)
01560 Saint-Jean-sur-Reyssouze
Objet:
membres du comité interprofessionnel de la volaille de Bresse
à compter de la date de parution au Journal officiel
B. - Six représentants des expéditeurs de volailles
Groupe:
duree="une durée de quatre ans"
nomination
02 Octobre 200302/10/2003
De: Mairet (Roger)
71330 Simard
Objet:
membres du comité interprofessionnel de la volaille de Bresse
à compter de la date de parution au Journal officiel
B. - Six représentants des expéditeurs de volailles
Groupe:
duree="une durée de quatre ans"
nomination
02 Octobre 200302/10/2003
De: Gouly (Georges)
01851 Marboz
Objet:
membres du comité interprofessionnel de la volaille de Bresse
à compter de la date de parution au Journal officiel
B. - Six représentants des expéditeurs de volailles
Groupe:
duree="une durée de quatre ans"
nomination
02 Octobre 200302/10/2003
De: Ravat (Jean-Paul)
71290 Cuisery
Objet:
membres du comité interprofessionnel de la volaille de Bresse
à compter de la date de parution au Journal officiel
A. - Neuf représentants des producteurs
Dont trois représentant les producteurs indépendants
Groupe:
duree="une durée de quatre ans"
nomination
02 Octobre 200302/10/2003
De: Mariller (Gérard)
01340 Foissiat
Objet:
membres du comité interprofessionnel de la volaille de Bresse
à compter de la date de parution au Journal officiel
A. - Neuf représentants des producteurs
Dont trois représentant les producteurs indépendants
Groupe:
duree="une durée de quatre ans"
nomination
02 Octobre 200302/10/2003
De: Terrier (Gérard)
71500 Branges
Objet:
membres du comité interprofessionnel de la volaille de Bresse
à compter de la date de parution au Journal officiel
A. - Neuf représentants des producteurs
Dont six représentant la production organisée
Groupe:
duree="une durée de quatre ans"
nomination
02 Octobre 200302/10/2003
De: Pont (Michel)
71480 Varennes-Saint-Sauveur
Objet:
membres du comité interprofessionnel de la volaille de Bresse
à compter de la date de parution au Journal officiel
A. - Neuf représentants des producteurs
Dont six représentant la production organisée
Groupe:
duree="une durée de quatre ans"
nomination
02 Octobre 200302/10/2003
De: Magnin (Alain)
71480 Varennes-Saint-Sauveur
Objet:
membres du comité interprofessionnel de la volaille de Bresse
à compter de la date de parution au Journal officiel
A. - Neuf représentants des producteurs
Dont six représentant la production organisée
Groupe:
duree="une durée de quatre ans"
nomination
02 Octobre 200302/10/2003
De: Jalley (Thierry)
71330 Sens-sur-Seille
Objet:
membres du comité interprofessionnel de la volaille de Bresse
à compter de la date de parution au Journal officiel
A. - Neuf représentants des producteurs
Dont six représentant la production organisée
Groupe:
duree="une durée de quatre ans"
nomination
02 Octobre 200302/10/2003
De: Bernard (Pierre)
01340 Etrez
Objet:
membres du comité interprofessionnel de la volaille de Bresse
à compter de la date de parution au Journal officiel
A. - Neuf représentants des producteurs
Dont six représentant la production organisée
Groupe:
duree="une durée de quatre ans"
nomination
02 Octobre 200302/10/2003
De: Gavand (Françoise)
01370 Saint-Etienne-du-Bois
Objet:
membres du comité interprofessionnel de la volaille de Bresse
à compter de la date de parution au Journal officiel
A. - Neuf représentants des producteurs
Dont trois représentant les producteurs indépendants
Groupe:
duree="une durée de quatre ans"
nomination
02 Octobre 200302/10/2003
De: Blanc (Nathalie)
01560 Curciat-Dongalon
Objet:
membres du comité interprofessionnel de la volaille de Bresse
à compter de la date de parution au Journal officiel
A. - Neuf représentants des producteurs
Dont six représentant la production organisée
Groupe:
duree="une durée de quatre ans"
nomination
02 Octobre 200302/10/2003
De: Blanc (Georges)
01540 Vonnas
Objet:
membres du comité interprofessionnel de la volaille de Bresse
à compter de la date de parution au Journal officiel
E. - Un représentant des restaurateurs
utilisant la volaille de Bresse
Groupe:
duree="une durée de quatre ans"
nomination
23 Juin 199923/06/1999
De: Badin (Jean-Pierre)
39570 Courlaoux
Objet:
membres du comité interprofessionnel de la volaille de Bresse
à compter de la date de parution au Journal officiel
D. - Un représentant des commerçants détaillants de volaille de Bresse
Groupe:
duree="une durée de quatre ans"
nomination
23 Juin 199923/06/1999
De: Verne (Jean)
01340 Montrevel-en-Bresse
Objet:
membres du comité interprofessionnel de la volaille de Bresse
à compter de la date de parution au Journal officiel
B. - Six représentants des expéditeurs de volailles
Groupe:
duree="une durée de quatre ans"
nomination
23 Juin 199923/06/1999
De: Ragaigne (Christian)
71500 Louhans
Objet:
membres du comité interprofessionnel de la volaille de Bresse
à compter de la date de parution au Journal officiel
B. - Six représentants des expéditeurs de volailles
Groupe:
duree="une durée de quatre ans"
nomination
23 Juin 199923/06/1999
De: Mairet (Roger)
71330 Simard
Objet:
membres du comité interprofessionnel de la volaille de Bresse
à compter de la date de parution au Journal officiel
B. - Six représentants des expéditeurs de volailles
Groupe:
duree="une durée de quatre ans"
nomination
23 Juin 199923/06/1999
De: Joly (Georges)
01560 Saint-Jean-sur-Reyssouze
Objet:
membres du comité interprofessionnel de la volaille de Bresse
à compter de la date de parution au Journal officiel
B. - Six représentants des expéditeurs de volailles
Groupe:
duree="une durée de quatre ans"
nomination
23 Juin 199923/06/1999
De: Gouly (Georges)
01851 Marboz
Objet:
membres du comité interprofessionnel de la volaille de Bresse
à compter de la date de parution au Journal officiel
B. - Six représentants des expéditeurs de volailles
Groupe:
duree="une durée de quatre ans"
nomination
23 Juin 199923/06/1999
De: Deliance (Jean-Pierre)
71290 Cuisery
Objet:
membres du comité interprofessionnel de la volaille de Bresse
à compter de la date de parution au Journal officiel
B. - Six représentants des expéditeurs de volailles
Groupe:
duree="une durée de quatre ans"
nomination
23 Juin 199923/06/1999
De: Vuillot (Christophe)
01370 Saint-Etienne-du-Bois
Objet:
membres du comité interprofessionnel de la volaille de Bresse
à compter de la date de parution au Journal officiel
A. - Neuf représentants des producteurs
Dont trois représentant les producteurs indépendants
Groupe:
duree="une durée de quatre ans"
nomination
23 Juin 199923/06/1999
De: Morand (Jacques)
71500 Bantanges
Objet:
membres du comité interprofessionnel de la volaille de Bresse
à compter de la date de parution au Journal officiel
A. - Neuf représentants des producteurs
Dont trois représentant les producteurs indépendants
Groupe:
duree="une durée de quatre ans"
nomination
23 Juin 199923/06/1999
De: Marquis (Jean-Claude)
71480 Varennes-Saint-Sauveur
Objet:
membres du comité interprofessionnel de la volaille de Bresse
à compter de la date de parution au Journal officiel
A. - Neuf représentants des producteurs
Dont trois représentant les producteurs indépendants
Groupe:
duree="une durée de quatre ans"
nomination
23 Juin 199923/06/1999
De: Picard (Christian)
39140 Chapelle-Voland
Objet:
membres du comité interprofessionnel de la volaille de Bresse
à compter de la date de parution au Journal officiel
A. - Neuf représentants des producteurs
Dont six représentant la production organisée
Groupe:
duree="une durée de quatre ans"
nomination
23 Juin 199923/06/1999
De: Perdrix (Claude)
01340 Foissiat
Objet:
membres du comité interprofessionnel de la volaille de Bresse
à compter de la date de parution au Journal officiel
A. - Neuf représentants des producteurs
Dont six représentant la production organisée
Groupe:
duree="une durée de quatre ans"
nomination
23 Juin 199923/06/1999
De: Marin (Christian)
01310 Saint-Rémy
Objet:
membres du comité interprofessionnel de la volaille de Bresse
à compter de la date de parution au Journal officiel
A. - Neuf représentants des producteurs
Dont six représentant la production organisée
Groupe:
duree="une durée de quatre ans"
nomination
23 Juin 199923/06/1999
De: Jallet (Thierry)
71330 Sens-sur-Seille
Objet:
membres du comité interprofessionnel de la volaille de Bresse
à compter de la date de parution au Journal officiel
A. - Neuf représentants des producteurs
Dont six représentant la production organisée
Groupe:
duree="une durée de quatre ans"
nomination
23 Juin 199923/06/1999
De: Basset (Christophe)
01560 Saint-Nizier-le-Bouchoux
Objet:
membres du comité interprofessionnel de la volaille de Bresse
à compter de la date de parution au Journal officiel
A. - Neuf représentants des producteurs
Dont six représentant la production organisée
Groupe:
duree="une durée de quatre ans"
nomination
23 Juin 199923/06/1999
De: Mornet (Christine)
01560 Vernoux
Objet:
membres du comité interprofessionnel de la volaille de Bresse
à compter de la date de parution au Journal officiel
C. - Un représentant du centre de sélection de Béchanne
Groupe:
duree="une durée de quatre ans"
nomination
23 Juin 199923/06/1999
De: Adam (Sylvie)
01370 Saint-Etienne-du-Bois
Objet:
membres du comité interprofessionnel de la volaille de Bresse
à compter de la date de parution au Journal officiel
A. - Neuf représentants des producteurs
Dont six représentant la production organisée
Groupe:
duree="une durée de quatre ans"
nomination
23 Juin 199923/06/1999
De: Rasaigne (Christian)
71500 Louhans”, lire “M
Objet:
membres du comité interprofessionnel de la volaille de Bresse
Quatre représentants des producteurs indépendants
Six représentants des expéditeurs de volailles
Groupe:
nomination
11 Août 199511/08/1995
De: Ragaigne (Christian)
71500 Louhans”
Objet:
membres du comité interprofessionnel de la volaille de Bresse
Quatre représentants des producteurs indépendants
Six représentants des expéditeurs de volailles
Groupe:
nomination
11 Août 199511/08/1995
De: Morand (Jacques)
71500 Bantanges”
Objet:
membres du comité interprofessionnel de la volaille de Bresse
Quatre représentants des producteurs indépendants
Au lieu de “
Groupe:
nomination
11 Août 199511/08/1995
De: Morand (Georges)
01851 Bantanges”, lire “
Objet:
membres du comité interprofessionnel de la volaille de Bresse
Quatre représentants des producteurs indépendants
Au lieu de “
Groupe:
nomination
11 Août 199511/08/1995
De: Merle (Dominique)
01240 Saint-André-sur-Vieux-Jonc”
Objet:
membres du comité interprofessionnel de la volaille de Bresse
Quatre représentants des producteurs indépendants
Au lieu de “
Groupe:
nomination
11 Août 199511/08/1995
De: Merle (Dominique)
01240 Saint-André-le-Bouchoux”, lire “
Objet:
membres du comité interprofessionnel de la volaille de Bresse
Quatre représentants des producteurs indépendants
Au lieu de “
Groupe:
nomination
11 Août 199511/08/1995
De: Blanc (Georges)
01540 Vonnas
Objet:
membres du comité interprofessionnel de la volaille de Bresse
à compter de la date de parution au Journal officiel
E. - Un représentant des restaurateurs utilisant
la volaille de Bresse
Groupe:
duree="une durée de quatre ans"
nomination
07 Avril 199507/04/1995
De: Badin (Jean-Pierre)
39570 Courlaoux
Objet:
membres du comité interprofessionnel de la volaille de Bresse
à compter de la date de parution au Journal officiel
D. - Un représentant des commerçants détaillants de volaille de Bresse
Groupe:
duree="une durée de quatre ans"
nomination
07 Avril 199507/04/1995
De: Verne (Jean)
01340 Montrevel-en-Bresse
Objet:
membres du comité interprofessionnel de la volaille de Bresse
à compter de la date de parution au Journal officiel
B. - Six représentants des expéditeurs de volailles
Groupe:
duree="une durée de quatre ans"
nomination
07 Avril 199507/04/1995
De: Ravet (André)
01007 Bourg-en-Bresse
Objet:
membres du comité interprofessionnel de la volaille de Bresse
à compter de la date de parution au Journal officiel
B. - Six représentants des expéditeurs de volailles
Groupe:
duree="une durée de quatre ans"
nomination
07 Avril 199507/04/1995
De: Rasaigne (Christian)
71500 Louhans
Objet:
membres du comité interprofessionnel de la volaille de Bresse
à compter de la date de parution au Journal officiel
B. - Six représentants des expéditeurs de volailles
Groupe:
duree="une durée de quatre ans"
nomination
07 Avril 199507/04/1995
De: Mairet (Roger)
71330 Simard
Objet:
membres du comité interprofessionnel de la volaille de Bresse
à compter de la date de parution au Journal officiel
B. - Six représentants des expéditeurs de volailles
Groupe:
duree="une durée de quatre ans"
nomination
07 Avril 199507/04/1995
De: Joly (Georges)
01560 Saint-Jean-sur-Reyssouze
Objet:
membres du comité interprofessionnel de la volaille de Bresse
à compter de la date de parution au Journal officiel
B. - Six représentants des expéditeurs de volailles
Groupe:
duree="une durée de quatre ans"
nomination
07 Avril 199507/04/1995
De: Gouly (Georges)
01851 Marboz
Objet:
membres du comité interprofessionnel de la volaille de Bresse
à compter de la date de parution au Journal officiel
B. - Six représentants des expéditeurs de volailles
Groupe:
duree="une durée de quatre ans"
nomination
07 Avril 199507/04/1995
De: Morand (Georges)
01851 Bantanges
Objet:
membres du comité interprofessionnel de la volaille de Bresse
à compter de la date de parution au Journal officiel
A. - Neuf représentants des producteurs
Dont quatre représentant les producteurs indépendants
Groupe:
duree="une durée de quatre ans"
nomination
07 Avril 199507/04/1995
De: Merle (Dominique)
01240 Saint-André-le-Bouchoux
Objet:
membres du comité interprofessionnel de la volaille de Bresse
à compter de la date de parution au Journal officiel
A. - Neuf représentants des producteurs
Dont quatre représentant les producteurs indépendants
Groupe:
duree="une durée de quatre ans"
nomination
07 Avril 199507/04/1995
De: Danjean (Bernard)
71470 Montpont-en-Bresse
Objet:
membres du comité interprofessionnel de la volaille de Bresse
à compter de la date de parution au Journal officiel
A. - Neuf représentants des producteurs
Dont quatre représentant les producteurs indépendants
Groupe:
duree="une durée de quatre ans"
nomination
07 Avril 199507/04/1995
De: Terrier (Gérard)
71500 Branges
Objet:
membres du comité interprofessionnel de la volaille de Bresse
à compter de la date de parution au Journal officiel
A. - Neuf représentants des producteurs
Dont cinq représentant la production organisée
Groupe:
duree="une durée de quatre ans"
nomination
07 Avril 199507/04/1995
De: Roux (Christophe)
01380 Bage-la-Ville
Objet:
membres du comité interprofessionnel de la volaille de Bresse
à compter de la date de parution au Journal officiel
A. - Neuf représentants des producteurs
Dont cinq représentant la production organisée
Groupe:
duree="une durée de quatre ans"
nomination
07 Avril 199507/04/1995
De: Perdrix (Claude)
01340 Foissiat
Objet:
membres du comité interprofessionnel de la volaille de Bresse
à compter de la date de parution au Journal officiel
A. - Neuf représentants des producteurs
Dont cinq représentant la production organisée
Groupe:
duree="une durée de quatre ans"
nomination
07 Avril 199507/04/1995
De: Jalley (Thierry)
71330 Sens-sur-Seille
Objet:
membres du comité interprofessionnel de la volaille de Bresse
à compter de la date de parution au Journal officiel
A. - Neuf représentants des producteurs
Dont cinq représentant la production organisée
Groupe:
duree="une durée de quatre ans"
nomination
07 Avril 199507/04/1995
De: Bessard (Jean-Luc)
01400 Chanoz-Châtenay
Objet:
membres du comité interprofessionnel de la volaille de Bresse
à compter de la date de parution au Journal officiel
A. - Neuf représentants des producteurs
Dont cinq représentant la production organisée
Groupe:
duree="une durée de quatre ans"
nomination
07 Avril 199507/04/1995
De: Mornet (Christine)
01560 Vernoux
Objet:
membres du comité interprofessionnel de la volaille de Bresse
à compter de la date de parution au Journal officiel
C. - Un représentant du centre de sélection de Béchanne
Groupe:
duree="une durée de quatre ans"
nomination
07 Avril 199507/04/1995
De: Sauriat (Christiane)
39140 Chapelle-Voland
Objet:
membres du comité interprofessionnel de la volaille de Bresse
à compter de la date de parution au Journal officiel
A. - Neuf représentants des producteurs
Dont quatre représentant les producteurs indépendants
Groupe:
duree="une durée de quatre ans"
nomination
07 Avril 199507/04/1995
De: Blanc (Georges)
01-Vonnas
Objet:
membres du comité interprofessionnel de la volaille de Bresse
à compter de la date de parution au Journal officiel
E. - Un représentant des restaurateurs utilisant la volaille de Bresse
Groupe:
duree="une durée de quatre ans"
nomination
17 Février 199117/02/1991
De: Michon (Pierre)
71-Louhans
Objet:
membres du comité interprofessionnel de la volaille de Bresse
à compter de la date de parution au Journal officiel
D. - Un représentant des commerçants détaillants de la volaille de Bresse
Groupe:
duree="une durée de quatre ans"
nomination
17 Février 199117/02/1991
De: Morand (Jacques)
71-Bantanges
Objet:
membres du comité interprofessionnel de la volaille de Bresse
à compter de la date de parution au Journal officiel
Dont quatre représentant les producteurs indépendants
Groupe:
duree="une durée de quatre ans"
nomination
17 Février 199117/02/1991
De: Michelin (Gérard)
71-Lessard-en-Bresse
Objet:
membres du comité interprofessionnel de la volaille de Bresse
à compter de la date de parution au Journal officiel
Dont quatre représentant les producteurs indépendants
Groupe:
duree="une durée de quatre ans"
nomination
17 Février 199117/02/1991
De: Merle (Dominique)
01-Saint-André-sur-Vieux-Jonc
Objet:
membres du comité interprofessionnel de la volaille de Bresse
à compter de la date de parution au Journal officiel
Dont quatre représentant les producteurs indépendants
Groupe:
duree="une durée de quatre ans"
nomination
17 Février 199117/02/1991
De: Terrier (Gérard)
71-Branges
Objet:
membres du comité interprofessionnel de la volaille de Bresse
à compter de la date de parution au Journal officiel
Dont cinq représentant la production organisée
Groupe:
duree="une durée de quatre ans"
nomination
17 Février 199117/02/1991
De: Roux (Paul)
71-Brienne
Objet:
membres du comité interprofessionnel de la volaille de Bresse
à compter de la date de parution au Journal officiel
Dont cinq représentant la production organisée
Groupe:
duree="une durée de quatre ans"
nomination
17 Février 199117/02/1991
De: Perdrix (Claude)
01-Foissiat
Objet:
membres du comité interprofessionnel de la volaille de Bresse
à compter de la date de parution au Journal officiel
Dont cinq représentant la production organisée
Groupe:
duree="une durée de quatre ans"
nomination
17 Février 199117/02/1991
De: Fauvet (Denis)
01-Lent
Objet:
membres du comité interprofessionnel de la volaille de Bresse
à compter de la date de parution au Journal officiel
Dont cinq représentant la production organisée
Groupe:
duree="une durée de quatre ans"
nomination
17 Février 199117/02/1991
De: Blanc (Daniel)
01-Curciat-Dongalon
Objet:
membres du comité interprofessionnel de la volaille de Bresse
à compter de la date de parution au Journal officiel
Dont cinq représentant la production organisée
Groupe:
duree="une durée de quatre ans"
nomination
17 Février 199117/02/1991
De: Fromont (Paul)
01-Saint-Etienne-du-Bois
Objet:
membres du comité interprofessionnel de la volaille de Bresse
à compter de la date de parution au Journal officiel
C. - Un représentant du centre de sélection de Béchanne
Groupe:
duree="une durée de quatre ans"
nomination
17 Février 199117/02/1991
De: Verne (Jean)
01-Montrevel
Objet:
membres du comité interprofessionnel de la volaille de Bresse
à compter de la date de parution au Journal officiel
B. - Six représentants des expéditeurs de volailles
Groupe:
duree="une durée de quatre ans"
nomination
17 Février 199117/02/1991
De: Ravet (André)
01-Bourg
Objet:
membres du comité interprofessionnel de la volaille de Bresse
à compter de la date de parution au Journal officiel
B. - Six représentants des expéditeurs de volailles
Groupe:
duree="une durée de quatre ans"
nomination
17 Février 199117/02/1991
De: Ragaigne (Christian)
71-Louhans
Objet:
membres du comité interprofessionnel de la volaille de Bresse
à compter de la date de parution au Journal officiel
B. - Six représentants des expéditeurs de volailles
Groupe:
duree="une durée de quatre ans"
nomination
17 Février 199117/02/1991
De: Mairet (Roger)
71-Simard
Objet:
membres du comité interprofessionnel de la volaille de Bresse
à compter de la date de parution au Journal officiel
B. - Six représentants des expéditeurs de volailles
Groupe:
duree="une durée de quatre ans"
nomination
17 Février 199117/02/1991
De: Joly (Georges)
01-Saint-Jean-sur-Reyssouze
Objet:
membres du comité interprofessionnel de la volaille de Bresse
à compter de la date de parution au Journal officiel
B. - Six représentants des expéditeurs de volailles
Groupe:
duree="une durée de quatre ans"
nomination
17 Février 199117/02/1991
De: Gouly (Georges)
01-Marboz
Objet:
membres du comité interprofessionnel de la volaille de Bresse
à compter de la date de parution au Journal officiel
B. - Six représentants des expéditeurs de volailles
Groupe:
duree="une durée de quatre ans"
nomination
17 Février 199117/02/1991
De: Sauriat (Christiane)
39-Chapelle-Voland
Objet:
membres du comité interprofessionnel de la volaille de Bresse
à compter de la date de parution au Journal officiel
Dont quatre représentant les producteurs indépendants
Groupe:
duree="une durée de quatre ans"
nomination
17 Février 199117/02/1991

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.