JORFTEXT000000169947

De: Dieudonné (Claude, Yves)
Objet:
à exercer pour les travaux de la défense les missions imparties aux architectes par l'article 3 de la loi no 77-2 du
3 janvier 1977
sur l'architecture
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habilitation
18 Décembre 199018/12/1990
De:
Les
lieutenants-colonels
Objet:
à exercer pour les travaux de la défense les missions imparties aux architectes par l'article 3 de la loi no 77-2 du
3 janvier 1977
sur l'architecture
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habilitation
18 Décembre 199018/12/1990
De: Pouvrasseau (Bernard, Jacky)
Chef de bataillon
Objet:
à exercer pour les travaux de la défense les missions imparties aux architectes par l'article 3 de la loi no 77-2 du
3 janvier 1977
sur l'architecture
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habilitation
18 Décembre 199018/12/1990
De: Pichard (Pierre, Marie)
Objet:
à exercer pour les travaux de la défense les missions imparties aux architectes par l'article 3 de la loi no 77-2 du
3 janvier 1977
sur l'architecture
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habilitation
18 Décembre 199018/12/1990
De: Messain (Bernard, Marcel)
Objet:
à exercer pour les travaux de la défense les missions imparties aux architectes par l'article 3 de la loi no 77-2 du
3 janvier 1977
sur l'architecture
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habilitation
18 Décembre 199018/12/1990
De: Lagarde (Christian, Marcel)
Objet:
à exercer pour les travaux de la défense les missions imparties aux architectes par l'article 3 de la loi no 77-2 du
3 janvier 1977
sur l'architecture
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habilitation
18 Décembre 199018/12/1990
De: Henriet (Daniel, Noël)
Objet:
à exercer pour les travaux de la défense les missions imparties aux architectes par l'article 3 de la loi no 77-2 du
3 janvier 1977
sur l'architecture
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habilitation
18 Décembre 199018/12/1990
De: Gorlier (Joël, Georges)
Objet:
à exercer pour les travaux de la défense les missions imparties aux architectes par l'article 3 de la loi no 77-2 du
3 janvier 1977
sur l'architecture
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habilitation
18 Décembre 199018/12/1990
De: Feldmann (Armand, Paul)
Objet:
à exercer pour les travaux de la défense les missions imparties aux architectes par l'article 3 de la loi no 77-2 du
3 janvier 1977
sur l'architecture
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habilitation
18 Décembre 199018/12/1990
De: Courret (Marcel, Jean)
Objet:
à exercer pour les travaux de la défense les missions imparties aux architectes par l'article 3 de la loi no 77-2 du
3 janvier 1977
sur l'architecture
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habilitation
18 Décembre 199018/12/1990
De: Clément (Michel, Claude)
Objet:
à exercer pour les travaux de la défense les missions imparties aux architectes par l'article 3 de la loi no 77-2 du
3 janvier 1977
sur l'architecture
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habilitation
18 Décembre 199018/12/1990