JORFTEXT000000170470


De: Joubert (Jean-Pierre)
Objet:
à compter de la date de la signature du présent arrêté
membres de la commission des auteurs d'oeuvres graphiques et plastiques
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
B. - Représentants des diffuseurs (trois)
Suppléants
Groupe:
Commission des auteurs d'oeuvres graphiques et plastiques
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000170470(source JORF)
nomination
23 Janvier 199123/01/1991
De: De Francony (Gérard)
Objet:
à compter de la date de la signature du présent arrêté
membres de la commission des auteurs d'oeuvres graphiques et plastiques
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
B. - Représentants des diffuseurs (trois)
Suppléants
Groupe:
Commission des auteurs d'oeuvres graphiques et plastiques
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000170470(source JORF)
nomination
23 Janvier 199123/01/1991
De: Bellanger (Patrice)
Objet:
à compter de la date de la signature du présent arrêté
membres de la commission des auteurs d'oeuvres graphiques et plastiques
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
B. - Représentants des diffuseurs (trois)
Suppléants
Groupe:
Commission des auteurs d'oeuvres graphiques et plastiques
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000170470(source JORF)
nomination
23 Janvier 199123/01/1991
De: Raoul (Pierre)
Objet:
à compter de la date de la signature du présent arrêté
membres de la commission des auteurs d'oeuvres graphiques et plastiques
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. - Représentants des auteurs (six)
Suppléants
Groupe:
Commission des auteurs d'oeuvres graphiques et plastiques
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000170470(source JORF)
nomination
23 Janvier 199123/01/1991
De: Miehe (François)
Objet:
à compter de la date de la signature du présent arrêté
membres de la commission des auteurs d'oeuvres graphiques et plastiques
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. - Représentants des auteurs (six)
Suppléants
Groupe:
Commission des auteurs d'oeuvres graphiques et plastiques
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000170470(source JORF)
nomination
23 Janvier 199123/01/1991
De: Goncalves (Jorge)
Objet:
à compter de la date de la signature du présent arrêté
membres de la commission des auteurs d'oeuvres graphiques et plastiques
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. - Représentants des auteurs (six)
Suppléants
Groupe:
Commission des auteurs d'oeuvres graphiques et plastiques
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000170470(source JORF)
nomination
23 Janvier 199123/01/1991
De: Dessane (Christian)
Objet:
à compter de la date de la signature du présent arrêté
membres de la commission des auteurs d'oeuvres graphiques et plastiques
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. - Représentants des auteurs (six)
Suppléants
Groupe:
Commission des auteurs d'oeuvres graphiques et plastiques
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000170470(source JORF)
nomination
23 Janvier 199123/01/1991
De: Buonomo (Antoine)
Objet:
à compter de la date de la signature du présent arrêté
membres de la commission des auteurs d'oeuvres graphiques et plastiques
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. - Représentants des auteurs (six)
Suppléants
Groupe:
Commission des auteurs d'oeuvres graphiques et plastiques
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000170470(source JORF)
nomination
23 Janvier 199123/01/1991
De: Bayard (Marie-Noëlle)
Objet:
à compter de la date de la signature du présent arrêté
membres de la commission des auteurs d'oeuvres graphiques et plastiques
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. - Représentants des auteurs (six)
Suppléants
Groupe:
Commission des auteurs d'oeuvres graphiques et plastiques
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000170470(source JORF)
nomination
23 Janvier 199123/01/1991
De: Schmit (Manuel)
Objet:
à compter de la date de la signature du présent arrêté
membres de la commission des auteurs d'oeuvres graphiques et plastiques
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
B. - Représentants des diffuseurs (trois)
Titulaires
Groupe:
Commission des auteurs d'oeuvres graphiques et plastiques
duree="trois ans"
JORFTEXT000000170470(source JORF)
nomination
23 Janvier 199123/01/1991
De: Lahumiere (Jean-Claude)
Objet:
à compter de la date de la signature du présent arrêté
membres de la commission des auteurs d'oeuvres graphiques et plastiques
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
B. - Représentants des diffuseurs (trois)
Titulaires
Groupe:
Commission des auteurs d'oeuvres graphiques et plastiques
duree="trois ans"
JORFTEXT000000170470(source JORF)
nomination
23 Janvier 199123/01/1991
De: Quillivic (Michel)
Objet:
à compter de la date de la signature du présent arrêté
membres de la commission des auteurs d'oeuvres graphiques et plastiques
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. - Représentants des auteurs (six)
Titulaires
Groupe:
Commission des auteurs d'oeuvres graphiques et plastiques
duree="trois ans"
JORFTEXT000000170470(source JORF)
nomination
23 Janvier 199123/01/1991
De: Petitjean (Henri)
Objet:
à compter de la date de la signature du présent arrêté
membres de la commission des auteurs d'oeuvres graphiques et plastiques
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. - Représentants des auteurs (six)
Titulaires
Groupe:
Commission des auteurs d'oeuvres graphiques et plastiques
duree="trois ans"
JORFTEXT000000170470(source JORF)
nomination
23 Janvier 199123/01/1991
De: Breviere (Georges)
Objet:
à compter de la date de la signature du présent arrêté
membres de la commission des auteurs d'oeuvres graphiques et plastiques
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. - Représentants des auteurs (six)
Titulaires
Groupe:
Commission des auteurs d'oeuvres graphiques et plastiques
duree="trois ans"
JORFTEXT000000170470(source JORF)
nomination
23 Janvier 199123/01/1991
De: Barbier (Jacques)
Objet:
à compter de la date de la signature du présent arrêté
membres de la commission des auteurs d'oeuvres graphiques et plastiques
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. - Représentants des auteurs (six)
Titulaires
Groupe:
Commission des auteurs d'oeuvres graphiques et plastiques
duree="trois ans"
JORFTEXT000000170470(source JORF)
nomination
23 Janvier 199123/01/1991
De: Broutta (Michèle)
Objet:
à compter de la date de la signature du présent arrêté
membres de la commission des auteurs d'oeuvres graphiques et plastiques
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
B. - Représentants des diffuseurs (trois)
Titulaires
Groupe:
Commission des auteurs d'oeuvres graphiques et plastiques
duree="trois ans"
JORFTEXT000000170470(source JORF)
nomination
23 Janvier 199123/01/1991
De: Camil (Colette)
Objet:
à compter de la date de la signature du présent arrêté
membres de la commission des auteurs d'oeuvres graphiques et plastiques
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. - Représentants des auteurs (six)
Titulaires
Groupe:
Commission des auteurs d'oeuvres graphiques et plastiques
duree="trois ans"
JORFTEXT000000170470(source JORF)
nomination
23 Janvier 199123/01/1991
De: Bourdessol (Michèle)
Objet:
à compter de la date de la signature du présent arrêté
membres de la commission des auteurs d'oeuvres graphiques et plastiques
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. - Représentants des auteurs (six)
Titulaires
Groupe:
Commission des auteurs d'oeuvres graphiques et plastiques
duree="trois ans"
JORFTEXT000000170470(source JORF)
nomination
23 Janvier 199123/01/1991

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.