JORFTEXT000000176023
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Carlet (Jean)
Docteur
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R.5140 du code de la santé publique les personnalités suivantes
Membre suppléant
Groupe:
Commission d'autorisation de mise sur le marché
suppleant
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(source JORF)
nomination
11 Août 1992
11/08/1992
De:
Carbon (Claude)
Professeur
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R.5140 du code de la santé publique les personnalités suivantes
Ces désignations assurent le
membre suppléant
Remplace:
M. Avouac (Bernard)
Groupe:
Commission d'autorisation de mise sur le marché
suppleant
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(source JORF)
nomination
11 Août 1992
11/08/1992
De:
Vittecoq (Daniel)
Docteur
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R.5140 du code de la santé publique les personnalités suivantes
Membres titulaires
Groupe:
Commission d'autorisation de mise sur le marché
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(source JORF)
nomination
11 Août 1992
11/08/1992
De:
Schlemmer (Benoît)
Professeur
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R.5140 du code de la santé publique les personnalités suivantes
Membres titulaires
Groupe:
Commission d'autorisation de mise sur le marché
JORFTEXT000000176023
(source JORF)
nomination
11 Août 1992
11/08/1992
De:
Regnier (Bernard)
Professeur
membres titulaires, et de
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R.5140 du code de la santé publique les personnalités suivantes
Ces désignations assurent le
Remplace:
M. Avouac (Bernard)
Groupe:
Commission d'autorisation de mise sur le marché
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(source JORF)
nomination
11 Août 1992
11/08/1992
De:
Bader (Jean-Pierre)
Professeur
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R.5140 du code de la santé publique les personnalités suivantes
Ces désignations assurent le
Remplace:
M. Avouac (Bernard)
Groupe:
Commission d'autorisation de mise sur le marché
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(source JORF)
nomination
11 Août 1992
11/08/1992
De:
Elefant (Elisabeth)
Docteur
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R.5140 du code de la santé publique les personnalités suivantes
Membres titulaires
Groupe:
Commission d'autorisation de mise sur le marché
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nomination
11 Août 1992
11/08/1992