JORFTEXT000000178902
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
André Rot
chef de service, et de
Objet:
à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
JORFTEXT000000178902
(source JORF)
délégation de signature
19 Décembre 1992
19/12/1992
De:
Jacques Hennetin
sous-directeur
Objet:
à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
JORFTEXT000000178902
(source JORF)
délégation de signature
19 Décembre 1992
19/12/1992
De:
André Rot
chef de service, de
Objet:
dans la limite des attributions du bureau de gestion des personnels
JORFTEXT000000178902
(source JORF)
délégation de signature
19 Décembre 1992
19/12/1992
De:
Jacques Hennetin
sous-directeur, et de
Objet:
dans la limite des attributions du bureau de gestion des personnels
JORFTEXT000000178902
(source JORF)
délégation de signature
19 Décembre 1992
19/12/1992
De:
Nicole Chaffort
conseiller d'administration scolaire et universitaire
dans la limite des attributions du bureau de gestion des personnels
Objet:
à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
JORFTEXT000000178902
(source JORF)
délégation de signature
19 Décembre 1992
19/12/1992
De:
Nicole Chaffort
conseiller d'administration scolaire et universitaire
Objet:
dans la limite des attributions du bureau de gestion des personnels
JORFTEXT000000178902
(source JORF)
délégation de signature
19 Décembre 1992
19/12/1992
