19 Décembre 1992

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Sylvain de Forges
Objet:
Remplace:M. Christian Noyer
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
19 Décembre 199219/12/1992
De: Esther Martinez
Objet:
au conseil de surveillance de l'Institut d'émission des départements d'outre-mer
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
19 Décembre 199219/12/1992
De: Maurette (Françoise, Mireille), épouse Andrieux
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Vincent Andrieux, Michel Jobert et Solange Bruguiere, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Roquevaire (Bouches-du-Rhône)"
huissier_residence_departement_code="13"
nomination
19 Décembre 199219/12/1992
De: Jobert (Michel, Octave)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Vincent Andrieux, Michel Jobert et Solange Bruguiere, huissiers de justice associés
huissier
huissier_residence="Roquevaire (Bouches-du-Rhône)"
huissier_residence_departement_code="13"
cessation de fonction
19 Décembre 199219/12/1992
De: Bats (Viviane, Mireille, Claudine)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Paul Delaye, Anne-Marie Fontes et Thierry Delaye, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Toulouse (Haute-Garonne)"
huissier_residence_departement_code="31"
nomination
19 Décembre 199219/12/1992
De: Delaye (Paul)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Paul Delaye, Anne-Marie Fontes et Thierry Delaye, huissiers de justice associés
huissier
huissier_residence="Toulouse (Haute-Garonne)"
huissier_residence_departement_code="31"
cessation de fonction
19 Décembre 199219/12/1992
De: Lacomme (Jean, Gaston, Marie)
Objet:
notaire
notaire_suppression_office
notaire
notaire_residence="Vic-Fezensac (Gers)"
notaire_residence_departement_code="32"
cessation de fonction
19 Décembre 199219/12/1992
De: Prevot (Raoul, Jean)
Objet:
notaire associé
membre de la société Bernard Derouvroy, Bernard Parent et François-Xavier Derouvroy, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial, sise
notaire
notaire_residence="Caudry (Nord)"
notaire_residence_departement_code="59"
nomination
19 Décembre 199219/12/1992
De: Chabanon Pouget (Bernard)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Henri Anterieux et Michèle Anterieux, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Marcillac-Vallon (Aveyron)"
notaire_residence_departement_code="12"
nomination
19 Décembre 199219/12/1992
De: Anterieux (Henri, Louis, Hippolyte)
Objet:
membre de la société Henri Anterieux et Michèle Anterieux, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
Marcillac-Vallon (Aveyron)
Groupe:
cessation de fonction
19 Décembre 199219/12/1992
De: Chabanon Pouget (Bernard)
Objet:
notaire
notaire
notaire_residence="Marcillac-Vallon (Aveyron)"
notaire_residence_departement_code="12"
cessation de fonction
19 Décembre 199219/12/1992
De: Naz (Jean, François, Gérard)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Jean Naz, Bernard Barrucand, Jean-Marc Naz et Bernard Pacaud, notaires associés, titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Annecy (Haute-Savoie)"
notaire_residence_departement_code="74"
cessation de fonction
19 Décembre 199219/12/1992
De: Mongis (André)
Objet:
Fontaine-le-Comte (Vienne)
Groupe:
transfert
19 Décembre 199219/12/1992
De: Mongis (André)
Objet:
notaires associés
notaire
nomination
19 Décembre 199219/12/1992
De: Lafargue (Marie-France), épouse Mongis
Objet:
notaires associés
notaire
nomination
19 Décembre 199219/12/1992
De: Pailhes (Philippe, Michel, Fernand)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Georges Castela, Jean Labatut, Christian Aressy, Bernard Maylie, Henri Touati et Patrick Papazian, notaires associés, titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Toulouse (Haute-Garonne)"
notaire_residence_departement_code="31"
nomination
19 Décembre 199219/12/1992
De: Chataing (Philippe, Benoit, Marcel, François)
Objet:
notaire
Remplace:M. Delair (Henri, Philibert, Claude)
notaire
notaire_residence="Sury-le-Comtal (Loire)"
notaire_residence_departement_code="42"
nomination
19 Décembre 199219/12/1992
De: Clerel de Tocqueville (Hubert, Marie, Guy)
Objet:
notaire
Remplace:M. Fouillade (François-Xavier, Emile)
notaire
notaire_residence="Clermont-Ferrand (Puy-de-Dôme)"
notaire_residence_departement_code="63"
nomination
19 Décembre 199219/12/1992
De: Flohic (Marie-Annick), épouse Le Delliou
inspecteur du Trésor en disponibilité
Objet:
dans son corps d'origine avec effet au
1er septembre 1992
réintégration
19 Décembre 199219/12/1992
De: Le Delliou
Objet:
pour la durée de son stage de professeur certifié de documentation
détachement
19 Décembre 199219/12/1992
De: Enfrun (Rémy)
du ministère de l'intérieur et de la sécurité publique
Objet:
représentant titulaire de l'administration au comité interministériel consultatif des services sociaux des administrations de l'Etat
Remplace:Mme Escoffier (Anne-Marie)
Groupe:
nomination
19 Décembre 199219/12/1992
De: Brielle (Michèle)
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat à la ville
Chef adjoint de cabinet
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Chef adjoint"
nomination
19 Décembre 199219/12/1992
De: Gérard Perrolet
secrétaire des affaires étrangères (Orient), conseiller d'ambassade à l'ambassade de France à Moroni
Objet:
consul de France à Moncton et Halifax
Remplace:M. Michel Couthures
consul="Moncton et Halifax"
nomination
19 Décembre 199219/12/1992
De: Charles Le Boeuf
secrétaire des affaires étrangères de 1re classe, en fonctions à l'administration centrale
Objet:
consul de France à Tel-Aviv
Remplace:M. Mirmand
consul="Tel-Aviv"
nomination
19 Décembre 199219/12/1992
De:
Carbuccia-Berland
magistrat, chef du bureau de l'individualisation et des régimes de détention
Objet:
comme membres de la commission consultative
prévue par les articles D. 401 et D. 401-1 du code de procédure pénale
président
Groupe:
désignation
19 Décembre 199219/12/1992
De:
Goiset
Objet:
comme membres de la commission consultative
prévue par les articles D. 401 et D. 401-1 du code de procédure pénale
membres
Groupe:
désignation
19 Décembre 199219/12/1992
De:
Daussy
sous-directeur de la maison d'arrêt des femmes de Fleury-Mérogis
Objet:
comme membres de la commission consultative
prévue par les articles D. 401 et D. 401-1 du code de procédure pénale
membres
Groupe:
désignation
19 Décembre 199219/12/1992
De:
Goiset
Docteur
psychiatre au S.M.P.R. de Fleury-Mérogis
Objet:
comme membres de la commission consultative
prévue par les articles D. 401 et D. 401-1 du code de procédure pénale
membres
Groupe:
désignation
19 Décembre 199219/12/1992
De:
Giraud
Docteur
médecin pédiatre
Objet:
comme membres de la commission consultative
prévue par les articles D. 401 et D. 401-1 du code de procédure pénale
membres
Groupe:
désignation
19 Décembre 199219/12/1992
De:
Benque
Docteur
psychiatre, médecin-chef au S.M.P.R. de Fleury-Mérogis
Objet:
comme membres de la commission consultative
prévue par les articles D. 401 et D. 401-1 du code de procédure pénale
membres
Groupe:
désignation
19 Décembre 199219/12/1992
De:
Schaffner
magistrat du bureau de l'individualisation et des régimes de détention
Objet:
comme membres de la commission consultative
prévue par les articles D. 401 et D. 401-1 du code de procédure pénale
président
Groupe:
désignation
19 Décembre 199219/12/1992
De:
Lautissier
directrice de la maison d'arrêt des femmes de Fleury-Mérogis
Objet:
comme membres de la commission consultative
prévue par les articles D. 401 et D. 401-1 du code de procédure pénale
membres
Groupe:
désignation
19 Décembre 199219/12/1992
De:
Delocque-Fourcaud
psychologue au S.M.P.R. de Fresnes
Objet:
comme membres de la commission consultative
prévue par les articles D. 401 et D. 401-1 du code de procédure pénale
membres
Groupe:
désignation
19 Décembre 199219/12/1992
De:
Bodros
éducatrice à la maison d'arrêt des femmes de Fleury-Mérogis
Objet:
comme membres de la commission consultative
prévue par les articles D. 401 et D. 401-1 du code de procédure pénale
membres
Groupe:
désignation
19 Décembre 199219/12/1992
De:
Proux
Docteur
psychiatre au S.M.P.R. de Fleury-Mérogis
Objet:
comme membres de la commission consultative
prévue par les articles D. 401 et D. 401-1 du code de procédure pénale
membres
Groupe:
désignation
19 Décembre 199219/12/1992
De: Pottier
chef du service socio-éducatif à la maison d'arrêt des femmes de Fleury-Mérogis
Objet:
comme membres de la commission consultative
prévue par les articles D. 401 et D. 401-1 du code de procédure pénale
membres
Groupe:
désignation
19 Décembre 199219/12/1992
De: Dalquie (Marcel)
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
aux dates ci-dessous indiquées et maintenus en fonctions
premier juge d'instruction au tribunal de grande instance de Paris
à compter du 17 avril 1993
Groupe:
date_fin="1993-06-30"
tribunal
tribunal_grande_instance="Paris"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
19 Décembre 199219/12/1992
De: Migayron (Jacques)
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
aux dates ci-dessous indiquées et maintenus en fonctions
président de chambre à la cour d'appel de Paris
Groupe:
date_debut="1993-06-29"
date_fin="1993-06-30"
cour_appel="Paris"
magistrat="Président de chambre"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
19 Décembre 199219/12/1992
De: Alivon (Christian, Alexis, Louis)
Objet:
huissiers de justice associés
huissier
huissier_residence="Saint-Rémy-de-Provence (Bouches-du-Rhône)"
huissier_residence_departement_code="13"
nomination
19 Décembre 199219/12/1992
De: Espuna (Claudine, Céline), épouse Alivon
Objet:
huissiers de justice associés
huissier
huissier_residence="Saint-Rémy-de-Provence (Bouches-du-Rhône)"
huissier_residence_departement_code="13"
nomination
19 Décembre 199219/12/1992
De: Alivon (Christian, Alexis, Louis)
Objet:
huissier de justice
huissier
huissier_residence="Saint-Rémy-de-Provence (Bouches-du-Rhône)"
huissier_residence_departement_code="13"
cessation de fonction
19 Décembre 199219/12/1992
De: Durand (Paul, Joseph, Marie)
adjudant-chef; 27 ans de services. Tué dans l'accomplissement de son devoir le 19 octobre 1992
Objet:
ARMEE ACTIVE
GENDARMERIE NATIONALE
Au grade de chevalier
Avec effet du
21 octobre 1992
Groupe:
legion_honneur
annees_service="27"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
19 Décembre 199219/12/1992
De: Jean Poursines
Objet:
au conseil d'administration de la société centrale du groupe d'entreprises nationales d'assurance Assurances générales de France
sur proposition du ministre de l'économie et des finances
personnalité choisie
en raison de sa compétence et représentant les agents généraux du groupe
Remplace:M. Jacques Follet
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Décembre 199219/12/1992
De: Bioulou (Odette)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
sera rayée des contrôles de l'activité
conseillère technique de service social des administrations de l'Etat, en fonctions au district social de la marine, à Paris
Groupe:
date_debut="1993-06-06"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
19 Décembre 199219/12/1992
De: Arnoult (Erik)
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:
dans la position de disponibilité
au titre de l'article 44, paragraphe b, du décret no 85-986 du
16 septembre 1985
Groupe:
date_debut="1993-01-01"
duree="six mois"
a_sa_demande
disponibilité
19 Décembre 199219/12/1992
De: Sueur (Rémy)
inspecteur pédagogique régional, inspecteur d'académie
Objet:
directeur adjoint à l'institut universitaire de formation des maîtres de l'académie d'Aix-Marseille
Groupe:
date_debut="1992-09-01"
nomination
19 Décembre 199219/12/1992
De: Lacotte (Jacqueline)
maître de conférences (8e section) à l'université d'Avignon
Objet:
directeur adjoint à l'institut universitaire de formation des maîtres de l'académie d'Aix-Marseille
Groupe:
date_debut="1992-09-09"
cessation de fonction
19 Décembre 199219/12/1992
De: Stoufflet (Jean)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
professeur des universités (droit privé et sciences criminelles) auprès de l'université Clermont-Ferrand-I
Groupe:
date_debut="1994-01-31"
depart_retraite
admission
19 Décembre 199219/12/1992
De: Serrano (Christine), épouse Champeyrache
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Jean-François Portal, Christian Granier et Jean-Louis Audabram, notaires associés, titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Alès (Gard)"
notaire_residence_departement_code="30"
nomination
19 Décembre 199219/12/1992
De: Badet (Robert, Charles, Louis)
Objet:
notaire
notaire
notaire_residence="Montchanin (Saône-et-Loire)"
notaire_residence_departement_code="71"
cessation de fonction
19 Décembre 199219/12/1992
De: Bournerias (Marcel)
Objet:
membres de la Commission des conservatoires botaniques nationaux
Au titre de membre du Conseil national de la protection de la nature
Groupe:
date_debut="1992-12-01"
duree="quatre ans"
nomination
19 Décembre 199219/12/1992
De: Reduron (Jean-Pierre)
Objet:
membres de la Commission des conservatoires botaniques nationaux
Au titre de personnalités qualifiées en botanique, phytogéographie ou biologie de la conservation
Groupe:
date_debut="1992-12-01"
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
19 Décembre 199219/12/1992
De: Olivier (Louis)
Objet:
membres de la Commission des conservatoires botaniques nationaux
Au titre de personnalités qualifiées en botanique, phytogéographie ou biologie de la conservation
Groupe:
date_debut="1992-12-01"
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
19 Décembre 199219/12/1992
De: Muller (Serge)
Objet:
membres de la Commission des conservatoires botaniques nationaux
Au titre de personnalités qualifiées en botanique, phytogéographie ou biologie de la conservation
Groupe:
date_debut="1992-12-01"
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
19 Décembre 199219/12/1992
De: Lesouef (Jean-Yves)
Objet:
membres de la Commission des conservatoires botaniques nationaux
Au titre de personnalités qualifiées en botanique, phytogéographie ou biologie de la conservation
Groupe:
date_debut="1992-12-01"
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
19 Décembre 199219/12/1992
De: Jauzein (Philippe)
Objet:
membres de la Commission des conservatoires botaniques nationaux
Au titre de personnalités qualifiées en botanique, phytogéographie ou biologie de la conservation
Groupe:
date_debut="1992-12-01"
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
19 Décembre 199219/12/1992
De: Guy (Pierre)
Objet:
membres de la Commission des conservatoires botaniques nationaux
Au titre de personnalités qualifiées en botanique, phytogéographie ou biologie de la conservation
Groupe:
date_debut="1992-12-01"
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
19 Décembre 199219/12/1992
De: Cambornac (Michel)
Objet:
membres de la Commission des conservatoires botaniques nationaux
Au titre de personnalités qualifiées en botanique, phytogéographie ou biologie de la conservation
Groupe:
date_debut="1992-12-01"
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
19 Décembre 199219/12/1992
De: Degoul (Paul)
Objet:
directeur général de l'agence pour la diffusion de l'information technologique
Groupe:
nomination
19 Décembre 199219/12/1992
De: Christian Blanc
préfet en service détaché
Objet:
préfet hors cadre
Groupe:
conseil_des_ministres
prefet
nomination
19 Décembre 199219/12/1992
De: Marc Solery
conseiller hors classe de chambre régionale des comptes
Objet:
président du conseil d'administration de Voies navigables de France
Groupe:
visa_grands_etablissements
conseil_des_ministres
president
conseil_administration
nomination
19 Décembre 199219/12/1992
De: Michel Pot
administrateur civil
Objet:
conseiller technique au cabinet du Premier ministre
Groupe:
cabinet="Premier ministre"
grade="Conseiller"
nomination
19 Décembre 199219/12/1992
De: Pointud (Lucien)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
administrateur hors classe affecté à La Poste
Groupe:
date_debut="1993-01-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
19 Décembre 199219/12/1992
De: Lhoste (François)
Professeur
Objet:
membres du groupe d'experts sur les essais cliniques
les personnalités
Président
Groupe:
duree="deux ans"
nomination
19 Décembre 199219/12/1992
De: Thevenin (Marc)
Professeur
Objet:
membres du groupe d'experts sur les essais cliniques
les personnalités
Membres
Groupe:
duree="deux ans"
nomination
19 Décembre 199219/12/1992
De: Sereni (Daniel)
Professeur
Objet:
membres du groupe d'experts sur les essais cliniques
les personnalités
Membres
Groupe:
duree="deux ans"
nomination
19 Décembre 199219/12/1992
De: Puech (André)
Professeur
Objet:
membres du groupe d'experts sur les essais cliniques
les personnalités
Membres
Groupe:
duree="deux ans"
nomination
19 Décembre 199219/12/1992
De: Pelicier (Yves)
Professeur
Objet:
membres du groupe d'experts sur les essais cliniques
les personnalités
Membres
Groupe:
duree="deux ans"
nomination
19 Décembre 199219/12/1992
De: Montastruc (Jean-Louis)
Professeur
Objet:
membres du groupe d'experts sur les essais cliniques
les personnalités
Membres
Groupe:
duree="deux ans"
nomination
19 Décembre 199219/12/1992
De: Legrand (Christian)
Objet:
membres du groupe d'experts sur les essais cliniques
les personnalités
Membres
Groupe:
duree="deux ans"
nomination
19 Décembre 199219/12/1992
De: Launois (Robert)
Professeur
Objet:
membres du groupe d'experts sur les essais cliniques
les personnalités
Membres
Groupe:
duree="deux ans"
nomination
19 Décembre 199219/12/1992
De: Herve (Christian)
Docteur
Objet:
membres du groupe d'experts sur les essais cliniques
les personnalités
Membres
Groupe:
duree="deux ans"
nomination
19 Décembre 199219/12/1992
De: Duron (Jean-Jacques)
Professeur
Objet:
membres du groupe d'experts sur les essais cliniques
les personnalités
Membres
Groupe:
duree="deux ans"
nomination
19 Décembre 199219/12/1992
De: Begaud (Bernard)
Professeur
Objet:
membres du groupe d'experts sur les essais cliniques
les personnalités
Membres
Groupe:
duree="deux ans"
nomination
19 Décembre 199219/12/1992
De: Amédée Manesme (Olivier)
Docteur
Objet:
membres du groupe d'experts sur les essais cliniques
les personnalités
Membres
Groupe:
duree="deux ans"
nomination
19 Décembre 199219/12/1992
De: Trouvin (Jean-Hugues)
Objet:
membres du groupe d'experts sur la sécurité virale des médicaments
les personnalités
Président
Groupe:
duree="deux ans"
nomination
19 Décembre 199219/12/1992
De: Morinet (Frédéric)
Objet:
membres du groupe d'experts sur la sécurité virale des médicaments
les personnalités
Membres
Groupe:
duree="deux ans"
nomination
19 Décembre 199219/12/1992
De: Kirn (André)
Objet:
membres du groupe d'experts sur la sécurité virale des médicaments
les personnalités
Membres
Groupe:
duree="deux ans"
nomination
19 Décembre 199219/12/1992
De: Horaud (Floriand)
Objet:
membres du groupe d'experts sur la sécurité virale des médicaments
les personnalités
Membres
Groupe:
duree="deux ans"
nomination
19 Décembre 199219/12/1992
De: Goudeau (Alain)
Objet:
membres du groupe d'experts sur la sécurité virale des médicaments
les personnalités
Membres
Groupe:
duree="deux ans"
nomination
19 Décembre 199219/12/1992
De: Eloit (Marc)
Objet:
membres du groupe d'experts sur la sécurité virale des médicaments
les personnalités
Membres
Groupe:
duree="deux ans"
nomination
19 Décembre 199219/12/1992
De: Dormont (Dominique)
Objet:
membres du groupe d'experts sur la sécurité virale des médicaments
les personnalités
Membres
Groupe:
duree="deux ans"
nomination
19 Décembre 199219/12/1992
De: Barin (Francis)
Objet:
membres du groupe d'experts sur la sécurité virale des médicaments
les personnalités
Membres
Groupe:
duree="deux ans"
nomination
19 Décembre 199219/12/1992
De: Agut (Henri)
Objet:
membres du groupe d'experts sur la sécurité virale des médicaments
les personnalités
Membres
Groupe:
duree="deux ans"
nomination
19 Décembre 199219/12/1992
De: Dayan-Kenigsberg (Jacqueline)
Objet:
membres du groupe d'experts sur la sécurité virale des médicaments
les personnalités
Membres
Groupe:
duree="deux ans"
nomination
19 Décembre 199219/12/1992
De: Gastinel (Jean-Pierre)
conseiller maître à la Cour des comptes
Objet:
président de la chambre régionale des comptes du Nord-Pas-de-Calais
magistrat="Président de chambre"
president
nomination
19 Décembre 199219/12/1992
De: Banderier (Gaston)
contrôleur d'Etat
Objet:
membre de la mission de contrôle économique et financier des transports
Groupe:
nomination
19 Décembre 199219/12/1992
De: Jacques Blot
ministre plénipotentiaire de 1re classe, en fonctions à l'administration centrale
Objet:
ambassadeur, représentant permanent de la France au conseil de l'Organisation du traité de l'Atlantique Nord à Bruxelles
Remplace:M. Gabriel Robin
Groupe:
conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_thematique
nomination
19 Décembre 199219/12/1992
De: Guilhe La Combe de Villers (Hervé)
conseiller à la cour d'appel de Paris, maintenu en activité en surnombre
en application des dispositions de la loi organique no 88-23 du
7 janvier 1988
Objet:
à cesser ses fonctions
date_debut="1993-03-31"
a_sa_demande
admission
19 Décembre 199219/12/1992
De: Milin (Marie-Madeleine)
Objet:
régisseur de recettes exercées auprès de la direction départementale de l'équipement de la Haute-Marne par
Groupe:
cessation de fonction
19 Décembre 199219/12/1992
De: Hervé (André)
Objet:
au Comité de bassin Artois-Picardie, pour représenter les milieux socio-professionnels de la région Picardie
membre titulaire
Remplace:M. Lemoine (Maurice)
Groupe:
nomination
19 Décembre 199219/12/1992
De: Meurinne (Alain)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
directeur du travail de 1re classe affecté à l'administration centrale du ministère de l'agriculture et du développement rural
Groupe:
date_debut="1993-06-05"
depart_retraite
admission
19 Décembre 199219/12/1992
De: Laporte (Pierre-Henri)
Objet:
huissier de justice
Remplace:M. Adam (Maurice, Richard, Bertin)
huissier
huissier_residence="Grenoble (Isère)"
huissier_residence_departement_code="38"
nomination
19 Décembre 199219/12/1992
De: Schmitt (Joseph, Eugène)
Objet:
notaire
notaire
notaire_residence="Thionville (Moselle)"
notaire_residence_departement_code="57"
cessation de fonction
19 Décembre 199219/12/1992
De: Alonso (Renée), épouse Salle
inspecteur du Trésor en disponibilité
Objet:
dans son corps d'origine avec effet au
1er septembre 1992
réintégration
19 Décembre 199219/12/1992
De:
Salle
Objet:
pour la durée de son stage de professeur certifié de documentation
détachement
19 Décembre 199219/12/1992
De: Pierre Mirmand
secrétaire adjoint des affaires étrangères de 1re classe, consul de France à Tel-Aviv
Objet:
consul général de France au Caire
Remplace:M. Henri Samy
consul="Caire"
nomination
19 Décembre 199219/12/1992
De: Raulin (Patrice)
directeur régional de l'équipement de la région Nord-Pas-de-Calais, directeur départemental de l'équipement du Nord
Objet:
pour siéger avec voix consultative aux réunions du comité interministériel de l'administration territoriale
en application de l'article 7 du décret no 92-604 du
1er juillet 1992
portant charte de la déconcentration
Groupe:
désignation
19 Décembre 199219/12/1992
De: Leblond (François)
préfet du Var
Objet:
pour siéger avec voix consultative aux réunions du comité interministériel de l'administration territoriale
en application de l'article 7 du décret no 92-604 du
1er juillet 1992
portant charte de la déconcentration
Groupe:
désignation
19 Décembre 199219/12/1992
De: Lacroix (Edouard)
préfet de la région Bretagne, préfet d'Ille-et-Vilaine
Objet:
pour siéger avec voix consultative aux réunions du comité interministériel de l'administration territoriale
en application de l'article 7 du décret no 92-604 du
1er juillet 1992
portant charte de la déconcentration
Groupe:
désignation
19 Décembre 199219/12/1992
De: Gatin (Patrick)
trésorier-payeur général d'Eure-et-Loir
Objet:
pour siéger avec voix consultative aux réunions du comité interministériel de l'administration territoriale
en application de l'article 7 du décret no 92-604 du
1er juillet 1992
portant charte de la déconcentration
Groupe:
désignation
19 Décembre 199219/12/1992
De: Damisch (Hubert)
Objet:
pour l'année 1993 comme président du jury chargé de sélectionner les boursiers de l'Académie de France à Rome pour l'année 1993
Groupe:
désignation
19 Décembre 199219/12/1992
De: Rosenberg (Pierre)
Objet:
pour l'année 1993 comme membres du jury chargés de sélectionner les boursiers de l'Académie de France à Rome pour l'année 1993
dans les conditions
prévues à l'article 6 du décret no 86-233 du
18 février 1986
modifié
Groupe:
désignation
19 Décembre 199219/12/1992
De: Nurisdany (Michel)
Objet:
pour l'année 1993 comme membres du jury chargés de sélectionner les boursiers de l'Académie de France à Rome pour l'année 1993
dans les conditions
prévues à l'article 6 du décret no 86-233 du
18 février 1986
modifié
Groupe:
désignation
19 Décembre 199219/12/1992
De: Drot (Jean-Marie)
directeur de l'Académie de France à Rome, vice-président
Objet:
pour l'année 1993 comme membres du jury chargés de sélectionner les boursiers de l'Académie de France à Rome pour l'année 1993
dans les conditions
prévues à l'article 6 du décret no 86-233 du
18 février 1986
modifié
Groupe:
désignation
19 Décembre 199219/12/1992
De: Chaslin (François)
Objet:
pour l'année 1993 comme membres du jury chargés de sélectionner les boursiers de l'Académie de France à Rome pour l'année 1993
dans les conditions
prévues à l'article 6 du décret no 86-233 du
18 février 1986
modifié
Groupe:
désignation
19 Décembre 199219/12/1992
De: Puybasset (Michèle)
présidente du conseil d'administration de l'Académie de France à Rome
Objet:
pour l'année 1993 comme membres du jury chargés de sélectionner les boursiers de l'Académie de France à Rome pour l'année 1993
dans les conditions
prévues à l'article 6 du décret no 86-233 du
18 février 1986
modifié
Groupe:
désignation
19 Décembre 199219/12/1992
De: Wagner (Laurent)
Objet:
élève à la suite des épreuves du second concours d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale en 1992
Groupe:
admission
19 Décembre 199219/12/1992
De: Vircoulon (Thierry)
Objet:
élève à la suite des épreuves du second concours d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale en 1992
Groupe:
admission
19 Décembre 199219/12/1992
De: Trotabas (Philippe)
Objet:
élève à la suite des épreuves du second concours d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale en 1992
Groupe:
admission
19 Décembre 199219/12/1992
De: Tanguy (François)
Objet:
élève à la suite des épreuves du second concours d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale en 1992
Groupe:
admission
19 Décembre 199219/12/1992
De: Rivet (Fabrice)
Objet:
élève à la suite des épreuves du second concours d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale en 1992
Groupe:
admission
19 Décembre 199219/12/1992
De: Riou (Jean-Michel)
Objet:
élève à la suite des épreuves du second concours d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale en 1992
Groupe:
admission
19 Décembre 199219/12/1992
De: Renault (Jean-Pierre)
Objet:
élève à la suite des épreuves du second concours d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale en 1992
Groupe:
admission
19 Décembre 199219/12/1992
De: Peix (Pierre)
Objet:
élève à la suite des épreuves du second concours d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale en 1992
Groupe:
admission
19 Décembre 199219/12/1992
De: Palette (Jean-Michel)
Objet:
élève à la suite des épreuves du second concours d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale en 1992
Groupe:
admission
19 Décembre 199219/12/1992
De: Moulin (Stéphane)
Objet:
élève à la suite des épreuves du second concours d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale en 1992
Groupe:
admission
19 Décembre 199219/12/1992
De: Misse (Christophe)
Objet:
élève à la suite des épreuves du second concours d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale en 1992
Groupe:
admission
19 Décembre 199219/12/1992
De: Merlin (Gérard)
Objet:
élève à la suite des épreuves du second concours d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale en 1992
Groupe:
admission
19 Décembre 199219/12/1992
De: Menasseyre (Frédéric)
Objet:
élève à la suite des épreuves du second concours d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale en 1992
Groupe:
admission
19 Décembre 199219/12/1992
De: Legrand (Arnaud)
Objet:
élève à la suite des épreuves du second concours d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale en 1992
Groupe:
admission
19 Décembre 199219/12/1992
De: Lang (Antoine)
Objet:
élève à la suite des épreuves du second concours d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale en 1992
Groupe:
admission
19 Décembre 199219/12/1992
De: Heraud (Patrice)
Objet:
élève à la suite des épreuves du second concours d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale en 1992
Groupe:
admission
19 Décembre 199219/12/1992
De: Gouty (Eric)
Objet:
élève à la suite des épreuves du second concours d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale en 1992
Groupe:
admission
19 Décembre 199219/12/1992
De: Gaben (Christophe)
Objet:
élève à la suite des épreuves du second concours d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale en 1992
Groupe:
admission
19 Décembre 199219/12/1992
De: Dokhelar (Jean-Vincent)
Objet:
élève à la suite des épreuves du second concours d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale en 1992
Groupe:
admission
19 Décembre 199219/12/1992
De: Colera (Christophe)
Objet:
élève à la suite des épreuves du second concours d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale en 1992
Groupe:
admission
19 Décembre 199219/12/1992
De: Cleren (Paul)
Objet:
élève à la suite des épreuves du second concours d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale en 1992
Groupe:
admission
19 Décembre 199219/12/1992
De: Chambost (Jean-Charles)
Objet:
élève à la suite des épreuves du second concours d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale en 1992
Groupe:
admission
19 Décembre 199219/12/1992
De: Bouquet (Philippe)
Objet:
élève à la suite des épreuves du second concours d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale en 1992
Groupe:
admission
19 Décembre 199219/12/1992
De: Bonnefond (Stéphane)
Objet:
élève à la suite des épreuves du second concours d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale en 1992
Groupe:
admission
19 Décembre 199219/12/1992
De: Bien (Laurent)
Objet:
élève à la suite des épreuves du second concours d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale en 1992
Groupe:
admission
19 Décembre 199219/12/1992
De: Autard (Thierry)
Objet:
élève à la suite des épreuves du second concours d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale en 1992
Groupe:
admission
19 Décembre 199219/12/1992
De: Servent (Pascal)
Objet:
élève à la suite des épreuves du premier concours d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale en 1992
Groupe:
admission
19 Décembre 199219/12/1992
De: Roy (Alain)
Objet:
élève à la suite des épreuves du premier concours d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale en 1992
Groupe:
admission
19 Décembre 199219/12/1992
De: Resseguier (Jean-Marie)
Objet:
élève à la suite des épreuves du premier concours d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale en 1992
Groupe:
admission
19 Décembre 199219/12/1992
De: Ponte (Laurent)
Objet:
élève à la suite des épreuves du premier concours d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale en 1992
Groupe:
admission
19 Décembre 199219/12/1992
De: Piteau (Jean-Charles)
Objet:
élève à la suite des épreuves du premier concours d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale en 1992
Groupe:
admission
19 Décembre 199219/12/1992
De: Paoletti (Philippe)
Objet:
élève à la suite des épreuves du premier concours d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale en 1992
Groupe:
admission
19 Décembre 199219/12/1992
De: Latour (Fred)
Objet:
élève à la suite des épreuves du premier concours d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale en 1992
Groupe:
admission
19 Décembre 199219/12/1992
De: George (Jean-Marc)
Objet:
élève à la suite des épreuves du premier concours d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale en 1992
Groupe:
admission
19 Décembre 199219/12/1992
De: Galisson (Jean-Paul)
Objet:
élève à la suite des épreuves du premier concours d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale en 1992
Groupe:
admission
19 Décembre 199219/12/1992
De: Fasanaro (Yves)
Objet:
élève à la suite des épreuves du premier concours d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale en 1992
Groupe:
admission
19 Décembre 199219/12/1992
De: El Jabri (Abdou)
Objet:
élève à la suite des épreuves du premier concours d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale en 1992
Groupe:
admission
19 Décembre 199219/12/1992
De: Dazin (Michel)
Objet:
élève à la suite des épreuves du premier concours d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale en 1992
Groupe:
admission
19 Décembre 199219/12/1992
De: Charpentier (Denis)
Objet:
élève à la suite des épreuves du premier concours d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale en 1992
Groupe:
admission
19 Décembre 199219/12/1992
De: Wendling (Christine)
Objet:
élève à la suite des épreuves du second concours d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale en 1992
Groupe:
admission
19 Décembre 199219/12/1992
De: Suchon (Laurence)
Objet:
élève à la suite des épreuves du second concours d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale en 1992
Groupe:
admission
19 Décembre 199219/12/1992
De: Ryckaert (Paule)
Objet:
élève à la suite des épreuves du second concours d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale en 1992
Groupe:
admission
19 Décembre 199219/12/1992
De: Royon (Frédérique)
Objet:
élève à la suite des épreuves du second concours d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale en 1992
Groupe:
admission
19 Décembre 199219/12/1992
De: Ratefiarivony (Mialy)
Objet:
élève à la suite des épreuves du second concours d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale en 1992
Groupe:
admission
19 Décembre 199219/12/1992
De: Plessis (Valérie)
Objet:
élève à la suite des épreuves du second concours d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale en 1992
Groupe:
admission
19 Décembre 199219/12/1992
De: Moreau (Anne)
Objet:
élève à la suite des épreuves du second concours d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale en 1992
Groupe:
admission
19 Décembre 199219/12/1992
De: Michal (Caroline)
Objet:
élève à la suite des épreuves du second concours d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale en 1992
Groupe:
admission
19 Décembre 199219/12/1992
De: Micaud (Nathalie)
Objet:
élève à la suite des épreuves du second concours d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale en 1992
Groupe:
admission
19 Décembre 199219/12/1992
De: Le Tallec (Maryvonne)
Objet:
élève à la suite des épreuves du second concours d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale en 1992
Groupe:
admission
19 Décembre 199219/12/1992
De: Lafoux (Emmannuelle)
Objet:
élève à la suite des épreuves du second concours d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale en 1992
Groupe:
admission
19 Décembre 199219/12/1992
De: Koza (Sylvie)
Objet:
élève à la suite des épreuves du second concours d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale en 1992
Groupe:
admission
19 Décembre 199219/12/1992
De: Henri (Véronique)
Objet:
élève à la suite des épreuves du second concours d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale en 1992
Groupe:
admission
19 Décembre 199219/12/1992
De: Guardo (Claudie)
Objet:
élève à la suite des épreuves du second concours d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale en 1992
Groupe:
admission
19 Décembre 199219/12/1992
De: Edouard (Anne-Françoise)
Objet:
élève à la suite des épreuves du second concours d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale en 1992
Groupe:
admission
19 Décembre 199219/12/1992
De: Dumond (Isabelle)
Objet:
élève à la suite des épreuves du second concours d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale en 1992
Groupe:
admission
19 Décembre 199219/12/1992
De: Delmotte (Claire)
Objet:
élève à la suite des épreuves du second concours d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale en 1992
Groupe:
admission
19 Décembre 199219/12/1992
De: Collet (Pascale)
Objet:
élève à la suite des épreuves du second concours d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale en 1992
Groupe:
admission
19 Décembre 199219/12/1992
De: Chossonery (Cécile)
Objet:
élève à la suite des épreuves du second concours d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale en 1992
Groupe:
admission
19 Décembre 199219/12/1992
De: Chabant (Eurydice)
Objet:
élève à la suite des épreuves du second concours d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale en 1992
Groupe:
admission
19 Décembre 199219/12/1992
De: Cabrol (Nicole)
Objet:
élève à la suite des épreuves du second concours d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale en 1992
Groupe:
admission
19 Décembre 199219/12/1992
De: Bertin (Isabelle)
Objet:
élève à la suite des épreuves du second concours d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale en 1992
Groupe:
admission
19 Décembre 199219/12/1992
De: Barrou (Ghislaine)
Objet:
élève à la suite des épreuves du second concours d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale en 1992
Groupe:
admission
19 Décembre 199219/12/1992
De: Barralis (Anne)
Objet:
élève à la suite des épreuves du second concours d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale en 1992
Groupe:
admission
19 Décembre 199219/12/1992
De: Truphemus (Sylvie)
Objet:
élève à la suite des épreuves du premier concours d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale en 1992
Groupe:
admission
19 Décembre 199219/12/1992
De: Thetiot (Gaëtane)
Objet:
élève à la suite des épreuves du premier concours d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale en 1992
Groupe:
admission
19 Décembre 199219/12/1992
De: Salaverria (Corinne)
Objet:
élève à la suite des épreuves du premier concours d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale en 1992
Groupe:
admission
19 Décembre 199219/12/1992
De: Pinero (Odile)
Objet:
élève à la suite des épreuves du premier concours d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale en 1992
Groupe:
admission
19 Décembre 199219/12/1992
De: Pinard (Annie)
Objet:
élève à la suite des épreuves du premier concours d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale en 1992
Groupe:
admission
19 Décembre 199219/12/1992
De: Lefaix (Véronique)
Objet:
élève à la suite des épreuves du premier concours d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale en 1992
Groupe:
admission
19 Décembre 199219/12/1992
De: Lagelée (Isabelle)
Objet:
élève à la suite des épreuves du premier concours d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale en 1992
Groupe:
admission
19 Décembre 199219/12/1992
De: Klopp (Marie- Christine)
Objet:
élève à la suite des épreuves du premier concours d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale en 1992
Groupe:
admission
19 Décembre 199219/12/1992
De: Kalfon (Renée)
Objet:
élève à la suite des épreuves du premier concours d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale en 1992
Groupe:
admission
19 Décembre 199219/12/1992
De: Harang (Monique)
Objet:
élève à la suite des épreuves du premier concours d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale en 1992
Groupe:
admission
19 Décembre 199219/12/1992
De: Guillou (Marie-Madeleine)
Objet:
élève à la suite des épreuves du premier concours d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale en 1992
Groupe:
admission
19 Décembre 199219/12/1992
De: Debard (Annick)
Objet:
élève à la suite des épreuves du premier concours d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale en 1992
Groupe:
admission
19 Décembre 199219/12/1992
De: Carriere (Anne)
Objet:
élève à la suite des épreuves du premier concours d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale en 1992
Groupe:
admission
19 Décembre 199219/12/1992
De: 015 PI/D
015, no 255-85-91-5 (arrêté du
10 mai 1991
paru au Journal officiel du 7 juin 1991) (échéance 7 juin 1996)
Objet:
es à la société Bio-M.S., parc d'activités Pau-Pyrénées, l'Echangeur, 64000 Pau
incubateur C 2750, no 758-86-92-5 (arrêté du
10 mars 1992
paru au Bulletin officiel Masi 92-21) (échéance 9 mars 1997)
Groupe:
transfert
19 Décembre 199219/12/1992
De: 015 P1
no 253-85-91-5 (arrêté du
10 mai 1991
paru au Journal officiel du 7 juin 1991) (échéance 7 juin 1996)
Objet:
es à la société Bio-M.S., parc d'activités Pau-Pyrénées, l'Echangeur, 64000 Pau
incubateur C 2750, no 758-86-92-5 (arrêté du
10 mars 1992
paru au Bulletin officiel Masi 92-21) (échéance 9 mars 1997)
Groupe:
transfert
19 Décembre 199219/12/1992
De: 015 A1
no 252-85-91-5 (arrêté du
10 mai 1991
paru au Journal officiel du 7 juin 1991) (échéance 7 juin 1996)
Objet:
es à la société Bio-M.S., parc d'activités Pau-Pyrénées, l'Echangeur, 64000 Pau
incubateur C 2750, no 758-86-92-5 (arrêté du
10 mars 1992
paru au Bulletin officiel Masi 92-21) (échéance 9 mars 1997)
Groupe:
transfert
19 Décembre 199219/12/1992
De: 015 A.I./D
015, no 254-85-91-5 (arrêté du
10 mai 1991
paru au Journal officiel du 7 juin 1991) (échéance 7 juin 1996)
Objet:
es à la société Bio-M.S., parc d'activités Pau-Pyrénées, l'Echangeur, 64000 Pau
incubateur C 2750, no 758-86-92-5 (arrêté du
10 mars 1992
paru au Bulletin officiel Masi 92-21) (échéance 9 mars 1997)
Groupe:
transfert
19 Décembre 199219/12/1992
De:
II
no 2578-92-5 (arrêté du
20 juillet 1992
paru au Journal officiel du 27 septembre 1992) (échéance 10 janvier 1997)
Objet:
es à la société Abbott France, 12, rue de la Couture, 94528 RUNGIS CEDEX
Groupe:
transfert
19 Décembre 199219/12/1992
De:
I
no 2234-91-5 (arrêté du
24 octobre 1991
paru au Journal officiel du 10 janvier 1992) (échéance 10 janvier 1997)
Objet:
es à la société Abbott France, 12, rue de la Couture, 94528 RUNGIS CEDEX
Groupe:
transfert
19 Décembre 199219/12/1992
De: Michel Pot
administrateur civil
Objet:
conseiller technique au cabinet du ministre du budget qu'exerçait
date_debut="1992-12-07"
cabinet="Ministre du budget"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
cessation de fonction
19 Décembre 199219/12/1992
De: de Lomé (Togo)
Objet:
chef de mission de coopération et d'action culturelle et affectée en cette qualité
au poste
Groupe:
nomination
19 Décembre 199219/12/1992
De: Michèle Zwang-Graillot
proviseur de lycée
Objet:
chef de mission de coopération et d'action culturelle et affectée en cette qualité
au poste
Remplace:Mme Suzanne Faucheux
Groupe:
nomination
19 Décembre 199219/12/1992
De: André Rot
chef de service, et de
Objet:
à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
délégation de signature
19 Décembre 199219/12/1992
De: Jacques Hennetin
sous-directeur
Objet:
à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
délégation de signature
19 Décembre 199219/12/1992
De: André Rot
chef de service, de
Objet:
dans la limite des attributions du bureau de gestion des personnels
délégation de signature
19 Décembre 199219/12/1992
De: Jacques Hennetin
sous-directeur, et de
Objet:
dans la limite des attributions du bureau de gestion des personnels
délégation de signature
19 Décembre 199219/12/1992
De: Nicole Chaffort
conseiller d'administration scolaire et universitaire
dans la limite des attributions du bureau de gestion des personnels
Objet:
à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
délégation de signature
19 Décembre 199219/12/1992
De: Nicole Chaffort
conseiller d'administration scolaire et universitaire
Objet:
dans la limite des attributions du bureau de gestion des personnels
délégation de signature
19 Décembre 199219/12/1992
De: Delmas (Monique), épouse Colas
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
président de chambre à la cour d'appel de Versailles
Groupe:
date_debut="1993-09-17"
a_sa_demande
cour_appel="Versailles"
magistrat="Président de chambre"
depart_retraite
admission
19 Décembre 199219/12/1992
De: Petit (Jean)
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
président du tribunal de grande instance de Tours
à compter du 1er septembre 1993
Groupe:
a_sa_demande
tribunal
tribunal_grande_instance="Tours"
depart_retraite
admission
19 Décembre 199219/12/1992
De: Ardonceau (Geneviève), épouse Leboucher
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
vice-président au tribunal de grande instance de Créteil
à compter du 5 juillet 1993
Groupe:
a_sa_demande
tribunal
tribunal_grande_instance="Créteil"
depart_retraite
admission
19 Décembre 199219/12/1992
De: Champeval (Odile)
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
président de chambre à la cour d'appel de Rouen
à compter du 1er septembre 1993
Groupe:
a_sa_demande
cour_appel="Rouen"
magistrat="Président de chambre"
depart_retraite
admission
19 Décembre 199219/12/1992
De: Pinelli (Marie-Claire), épouse Reybel
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
conseiller à la cour d'appel de Paris
à compter du 4 septembre 1993
Groupe:
a_sa_demande
cour_appel="Paris"
magistrat="Conseiller à la cour"
depart_retraite
admission
19 Décembre 199219/12/1992
De: Margaillan (Andrée)
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
président de chambre à la cour d'appel de Lyon
à compter du 12 avril 1993
Groupe:
a_sa_demande
cour_appel="Lyon"
magistrat="Président de chambre"
depart_retraite
admission
19 Décembre 199219/12/1992
De: Le Bris (Francis, Louis, Marie)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Raymond Ragons, Jean-Paul Gottrand et René-Gabriel Saffre, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice à Dunkerque (Nord)
huissier
huissier_residence="Dunkerque (Nord)"
huissier_residence_departement_code="59"
nomination
19 Décembre 199219/12/1992
De: Le Bris (Francis, Louis, Marie)
Objet:
huissier de justice
huissier
huissier_residence="Dunkerque (Nord)"
huissier_residence_departement_code="59"
cessation de fonction
19 Décembre 199219/12/1992
De: Biaggi (Anne-Marie)
Objet:
commissaire-priseur
Menton (Alpes-Maritimes)
office créé
Groupe:
nomination
19 Décembre 199219/12/1992
De: Garonnaire (Jean-Eric, Louis)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Yves Tourny et Louis Garonnaire, notaires associés, titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Saint-Etienne (Loire)"
notaire_residence_departement_code="42"
nomination
19 Décembre 199219/12/1992
De: Calvet (Huguette), épouse Mac Nab
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
sera rayée des contrôles de l'activité
conseillère technique de service social des administrations de l'Etat, en fonctions à la direction de l'action sociale des armées du commandement militaire de l'Ile-de-France
Groupe:
date_debut="1993-02-05"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
19 Décembre 199219/12/1992
De: Sauve (Philippe, Pierre, Michel)
Objet:
huissier de justice
Remplace:M. Savary (Philippe, Pharamond, Gustave)
huissier
huissier_residence="Marcoing (Nord)"
huissier_residence_departement_code="59"
nomination
19 Décembre 199219/12/1992

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.