JORFTEXT000000180114


De: Clair (Jean-Paul)
direction des services fiscaux du Jura
Objet:
chefs des services fiscaux de classe normale et affectés, en leur nouvelle qualité, comme il est
Groupe:
Direction générale des impôts
date_debut="1993-12-31"
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nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Bousquet (Jean)
direction des services fiscaux de l'Orne
Objet:
chefs des services fiscaux de classe normale et affectés, en leur nouvelle qualité, comme il est
Groupe:
Direction générale des impôts
date_debut="1993-12-31"
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nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Joly (Guy)
direction des services fiscaux des Hautes-Alpes
Objet:
chefs des services fiscaux de classe normale et affectés, en leur nouvelle qualité, comme il est
Groupe:
Direction générale des impôts
date_debut="1993-12-01"
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nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Laval (Jean-Louis)
direction des services fiscaux des Ardennes
Objet:
chefs des services fiscaux de classe normale et affectés, en leur nouvelle qualité, comme il est
Groupe:
Direction générale des impôts
date_debut="1993-10-16"
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nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Venuat (Jean-Claude)
direction des services fiscaux de la Haute-Savoie
Objet:
chefs des services fiscaux de classe normale et affectés, en leur nouvelle qualité, comme il est
Groupe:
Direction générale des impôts
date_debut="1993-09-16"
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nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Margossian (Serge)
direction des vérifications de la région d'Ile-de-France-Est
Objet:
chefs des services fiscaux de classe normale et affectés, en leur nouvelle qualité, comme il est
Groupe:
Direction générale des impôts
date_debut="1993-09-16"
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nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Chèze (Marc)
direction des services fiscaux de l'Aube
Objet:
chefs des services fiscaux de classe normale et affectés, en leur nouvelle qualité, comme il est
Groupe:
Direction générale des impôts
date_debut="1993-08-16"
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nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Bouffartigue (Philippe)
direction des services fiscaux du Cher
Objet:
chefs des services fiscaux de classe normale et affectés, en leur nouvelle qualité, comme il est
Groupe:
Direction générale des impôts
date_debut="1993-07-01"
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nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Dubois (Geneviève)
direction des services fiscaux de la Sarthe
Objet:
chefs des services fiscaux de classe normale et affectés, en leur nouvelle qualité, comme il est
Groupe:
Direction générale des impôts
date_debut="1993-07-01"
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nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Pitiot (Yves)
direction des services fiscaux de Tarn-et-Garonne
Objet:
chefs des services fiscaux de classe normale et affectés, en leur nouvelle qualité, comme il est
Groupe:
Direction générale des impôts
date_debut="1993-06-01"
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nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Pages (Jean-Louis)
direction des services fiscaux du Lot
Objet:
chefs des services fiscaux de classe normale et affectés, en leur nouvelle qualité, comme il est
Groupe:
Direction générale des impôts
date_debut="1993-06-01"
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nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Lamotte (Marcel)
direction des services fiscaux de la Creuse
Objet:
chefs des services fiscaux de classe normale et affectés, en leur nouvelle qualité, comme il est
Groupe:
Direction générale des impôts
date_debut="1993-05-16"
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nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Savarin (Noël)
direction des services fiscaux du Puy-de-Dôme
Objet:
chefs des services fiscaux de classe normale et affectés, en leur nouvelle qualité, comme il est
Groupe:
Direction générale des impôts
date_debut="1993-04-16"
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nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Bessodes (Pierre)
direction des services fiscaux de l'Aveyron
Objet:
chefs des services fiscaux de classe normale et affectés, en leur nouvelle qualité, comme il est
Groupe:
Direction générale des impôts
date_debut="1993-04-01"
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nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Trujillo (Louis)
direction des services fiscaux de la Martinique
Objet:
chefs des services fiscaux de classe normale et affectés, en leur nouvelle qualité, comme il est
Groupe:
Direction générale des impôts
date_debut="1993-03-01"
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nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Petit (Pierre)
direction des services fiscaux de la Nièvre
Objet:
chefs des services fiscaux de classe normale et affectés, en leur nouvelle qualité, comme il est
Groupe:
Direction générale des impôts
date_debut="1993-03-01"
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nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Le Tynevez (Edouard)
direction des services fiscaux de l'Allier
Objet:
chefs des services fiscaux de classe normale et affectés, en leur nouvelle qualité, comme il est
Groupe:
Direction générale des impôts
date_debut="1993-03-01"
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nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Hugelé (Gérard)
direction des services fiscaux de Meurthe-et-Moselle
Objet:
chefs des services fiscaux de classe normale et affectés, en leur nouvelle qualité, comme il est
Groupe:
Direction générale des impôts
date_debut="1993-03-01"
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nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Hennequin (Jean-Yves)
direction des services fiscaux d'Eure-et-Loir
Objet:
chefs des services fiscaux de classe normale et affectés, en leur nouvelle qualité, comme il est
Groupe:
Direction générale des impôts
date_debut="1993-03-01"
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nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Goodridge (Elisabeth)
service détaché
Objet:
chefs des services fiscaux de classe normale et affectés, en leur nouvelle qualité, comme il est
Groupe:
Direction générale des impôts
date_debut="1993-03-01"
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nomination
28 Mars 199328/03/1993

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.