28 Mars 1993

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Frerot (Jean-Pierre)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile, 7e échelon
date_debut="1993-09-08"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
28 Mars 199328/03/1993
De: Caizergues (Caroline)
Objet:
attaché d'administration centrale de 2e classe stagiaire, 1er échelon (concours externe), au ministère de l'équipement, du logement et des transports (aviation civile et Météorologie nationale)
date_debut="1993-01-01"
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Talmant (André)
Objet:
au grade d'ingénieur général des ponts et chaussées de 1re classe aux dates ci-après
promotion
28 Mars 199328/03/1993
De: Serrier (Jacques)
Objet:
au grade d'ingénieur général des ponts et chaussées de 1re classe aux dates ci-après
promotion
28 Mars 199328/03/1993
De: Rouille (François)
Objet:
au grade d'ingénieur général des ponts et chaussées de 1re classe aux dates ci-après
promotion
28 Mars 199328/03/1993
De: Masson (Alain)
Objet:
au grade d'ingénieur général des ponts et chaussées de 1re classe aux dates ci-après
promotion
28 Mars 199328/03/1993
De: Dussart (Robert)
Objet:
au grade d'ingénieur général des ponts et chaussées de 1re classe aux dates ci-après
promotion
28 Mars 199328/03/1993
De: Morin (Régis)
contrôleur principal des transports terrestres
Objet:
régisseur de recettes auprès de la direction régionale de l'équipement du Centre
Remplace:M. Camuzat (Michel)
Groupe:
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Alain Gombert
Objet:
au conseil d'administration de l'Union des groupements d'achats publics
1
représentant de l'Etat
Sur proposition du ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale et de la culture
membre suppléant
Remplace:M. Pierre Grapin
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Maurice Bestoso
Objet:
au conseil d'administration de l'Union des groupements d'achats publics
1
représentant de l'Etat
Sur proposition du ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale et de la culture
membre suppléant
Remplace:M. Marc Simmony
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Michel Raffet
Objet:
au conseil d'administration de l'Union des groupements d'achats publics
2
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Daniel Farcis
Objet:
au conseil d'administration de l'Union des groupements d'achats publics
2
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Bothorel (Madeleine)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
sera rayée des contrôles de l'activité
née Franceschi, conseillère technique de service social des administrations de l'Etat, en fonctions à la direction de l'action sociale du commandement militaire de l'Ile-de-France
Groupe:
date_debut="1993-05-27"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
28 Mars 199328/03/1993
De: Marchi (Simon, Marius, Martin, Robert)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Robert Marchi et Bernard de la Nezière, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Paris (Paris)"
notaire_residence_departement_code="75"
cessation de fonction
28 Mars 199328/03/1993
De: Lamarque (Jean, Fernand, Elie)
Objet:
notaire associé
membre de la société Jean Lamarque, Claude Simeon et Philippe Mercadier, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Fleurance (Gers)"
notaire_residence_departement_code="32"
cessation de fonction
28 Mars 199328/03/1993
De: Faessel (Christophe, Laurent)
Objet:
notaire
Remplace:M. Rodrigues (Michel)
notaire
notaire_residence="Hatten (Bas-Rhin)"
notaire_residence_departement_code="67"
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Guillochon (Gilbert)
attaché d'administration centrale de 2e classe du ministère de la justice, détaché
Objet:
dans son corps d'origine et radié de
date de son intégration dans le corps des attachés d'administration centrale du ministère de l'économie et des finances
attaché d'administration centrale au ministère de l'économie et des finances
date_debut="1991-07-01"
corps="Attachés d'administration centrale du ministère de l'économie et des finances"
réintégration
28 Mars 199328/03/1993
De: Margary (Anne, Elisabeth), épouse Bourguignon
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Arnold Langlois et Anne Margary, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Grenoble (Isère)"
huissier_residence_departement_code="38"
cessation de fonction
28 Mars 199328/03/1993
De: Kancel (Serge)
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-directeur à l'administration centrale du ministère de l'éducation nationale et de la culture (services de la culture)
Groupe:
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Baillauques (Simone)
maître de conférences (70e section) à l'université d'Amiens
Objet:
directeur adjoint à l'institut universitaire de formation des maîtres de l'académie d'Amiens
Groupe:
date_debut="1992-10-01"
cessation de fonction
28 Mars 199328/03/1993
De: Jacquet (André)
délégué inspecteur d'académie (fonctions administratives)
Objet:
directeurs adjoints à l'institut universitaire de formation des maîtres de l'académie de Versailles
Groupe:
date_debut="1992-09-01"
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Gans (Jean-Pascal)
délégué inspecteur d'académie à compétence pédagogique (Lettres)
Objet:
directeurs adjoints à l'institut universitaire de formation des maîtres de l'académie de Versailles
Groupe:
date_debut="1992-09-01"
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: de Raymond (Jean-François)
maître de conférences (17e section)
Objet:
directeur adjoint à l'institut universitaire de formation des maîtres de l'académie de Versailles
Groupe:
date_debut="1992-09-01"
cessation de fonction
28 Mars 199328/03/1993
De: Haguel (Jacques)
Objet:
professeur des universités associé à temps plein (disciplines scientifiques) auprès de l'Institut national des sciences appliquées de Rennes
de nationalité française
Groupe:
date_debut="1993-01-01"
duree="huit mois"
professeur="De nationalité française"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: René Rémond
président de la Fondation nationale des sciences politiques
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public de la Bibliothèque de France
au titre des personnalités visées au5° de l'article 3 du décret n° 89-777 du
13 octobre 1989
portant création de l'Etablissement public de la Bibliothèque de France :
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Jean-Luc Parodi
secrétaire général de l'Association française des sciences politiques
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public de la Bibliothèque de France
au titre des personnalités visées au5° de l'article 3 du décret n° 89-777 du
13 octobre 1989
portant création de l'Etablissement public de la Bibliothèque de France :
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Emmanuel Le Roy Ladurie
administrateur général de la Bibliothèque nationale
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public de la Bibliothèque de France
au titre des personnalités visées au5° de l'article 3 du décret n° 89-777 du
13 octobre 1989
portant création de l'Etablissement public de la Bibliothèque de France :
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Jacques Julliard
directeur d'études à l'Ecole des hautes études en sciences sociales
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public de la Bibliothèque de France
au titre des personnalités visées au5° de l'article 3 du décret n° 89-777 du
13 octobre 1989
portant création de l'Etablissement public de la Bibliothèque de France :
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Christian Bourgois
éditeur
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public de la Bibliothèque de France
au titre des personnalités visées au5° de l'article 3 du décret n° 89-777 du
13 octobre 1989
portant création de l'Etablissement public de la Bibliothèque de France :
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Marc Auger
président de l'Ecole des hautes études en sciences sociales
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public de la Bibliothèque de France
au titre des personnalités visées au5° de l'article 3 du décret n° 89-777 du
13 octobre 1989
portant création de l'Etablissement public de la Bibliothèque de France :
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Marie-Laurence Pitois-Pujade
Objet:
directeur adjoint du cabinet, et à celles de
Groupe:
cabinet="Premier ministre"
grade="Directeur adjoint"
cessation de fonction
28 Mars 199328/03/1993
De: Michel Pot
Objet:
conseiller technique
Groupe:
cabinet="Premier ministre"
grade="Conseiller"
cessation de fonction
28 Mars 199328/03/1993
De: Dautel (Marie-Madeleine)
Objet:
secrétaire général du comité de transparence compétent en matière de prélèvement et d'utilisation thérapeutique des organes, des tissus et des cellules d'origine humaine
Groupe:
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Boschat (Michel)
chef du département des prestations sociales et des affaires culturelles au ministère des départements et territoires d'outre-mer
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence française du sang
au titre des représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre des départements et territoires d'outre-mer
suppléant
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
conseil_administration
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Mathieu (G.)
sous-directeur « produits de santé, chimie fine et bio-industrie » à la direction générale des stratégies industrielles
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence française du sang
au titre des représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre de l'industrie et du commerce extérieur
suppléant
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
conseil_administration
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Cosson (Alain)
professeur des universités, praticien hospitalier
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence française du sang
au titre des représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale et de la culture
suppléant
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
conseil_administration
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Druet (Philippe)
conseiller à la direction générale de la recherche et de la technologie
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence française du sang
au titre des représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre de la recherche et de l'espace
suppléant
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
conseil_administration
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Banquy (Didier)
chef de bureau à la direction du budget
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence française du sang
au titre des représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre du budget
suppléant
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
conseil_administration
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Malhomme (Claude)
chef de service à la direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence française du sang
au titre des représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé de l'économie et des finances
suppléant
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
conseil_administration
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Verbie (Jean)
chef de service à la direction de l'administration générale, du personnel et du budget
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence française du sang
au titre des représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé de la santé
suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
conseil_administration
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Gauthier (Pierre)
chef de service à la direction des hôpitaux
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence française du sang
au titre des représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé de la santé
suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
conseil_administration
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Brocas (Anne-Marie)
sous-directeur chargé de l'assurance maladie à la direction de la sécurité sociale
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence française du sang
au titre des représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre des affaires sociales et de l'intégration
suppléant
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
conseil_administration
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Morel (Annick)
chef de service à la direction générale de la santé
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence française du sang
au titre des représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé de la santé
suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
conseil_administration
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Martin (Roland)
sous-directeur des affaires sociales et culturelles au ministère des départements et territoires d'outre-mer
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence française du sang
au titre des représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre des départements et territoires d'outre-mer
titulairse
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Stutzmann (R.)
chef de service des biens de consommation à la direction générale des stratégies industrielles
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence française du sang
au titre des représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre de l'industrie et du commerce extérieur
titulaire
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Tchernia (Gilbert)
professeur des universités, praticien hospitalier
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence française du sang
au titre des représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale et de la culture
titulaire
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Colomb (Maurice)
chef du département Biologie, médecine, santé de la direction générale de la recherche et de la technologie
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence française du sang
au titre des représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre de la recherche et de l'espace
titulaire
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Babusiaux (Christian)
directeur général de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence française du sang
au titre des représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé de l'économie et des finances
titulaire
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Lagrave (Michel)
directeur de la sécurité sociale
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence française du sang
au titre des représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre des affaires sociales et de l'intégration
titulaire
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Vincent (Gérard)
directeur des hôpitaux
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence française du sang
au titre des représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé de la santé
titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Girard (Jean-François)
directeur général de la santé
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence française du sang
au titre des représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé de la santé
titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Antonmatei (Pierre)
directeur de l'administration générale, du personnel et du budget du ministère de la santé et de l'action humanitaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence française du sang
au titre des représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé de la santé
titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Bouillot (Isabelle)
directeur du budget
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence française du sang
au titre des représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre du budget
titulaire
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Wallet (Patrick)
président de l'Association des hémophiles
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence française du sang
au titre 4° du B de l'article 3 du décret du
9 mars 1993
susvisé
2° Au titre de représentant des associations de patients
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Habouzit (Jean-Marie)
président de la Fédération française des donneurs de sang bénévoles
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence française du sang
au titre 4° du B de l'article 3 du décret du
9 mars 1993
susvisé
1° Au titre de représentants d'associations de donneurs de sang
titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Steg (Adolphe)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence française du sang
au titre 4° du B de l'article 3 du décret du
9 mars 1993
susvisé
3° Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Hoerny (Bernard)
professeur des universités, praticien hospitalier
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence française du sang
au titre 4° du B de l'article 3 du décret du
9 mars 1993
susvisé
3° Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Davant (Jean-Pierre)
président de la Fédération nationale de la mutualité française
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence française du sang
au titre 4° du B de l'article 3 du décret du
9 mars 1993
susvisé
3° Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Burg (Constant)
conseiller d'Etat honoraire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence française du sang
au titre 4° du B de l'article 3 du décret du
9 mars 1993
susvisé
3° Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Paco (Anne-Kathryn)
inspecteur du Trésor
Objet:
agent comptable de l'école d'architecture de Lille
Remplace:M. Descamps
Groupe:
ecole
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Magnon (Alain)
chef des services fiscaux de classe fonctionnelle à la direction des services fiscaux de Paris-Ouest
Objet:
directeur régional à la direction des vérifications nationales et internationales
Groupe:
date_debut="1993-03-01"
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Rauline (Hélène)
magistrat
Objet:
chef de la mission de liaison interministérielle pour la lutte contre le travail clandestin, l'emploi non déclaré et les trafics de main-d'oeuvre
Remplace:Mme Hue (Gervaise)
Groupe:
date_debut="1993-03-26"
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Henri Collard
sénateur, président du conseil général de l'Eure
Objet:
membre du Conseil supérieur de l'électricité et du gaz
représentant des collectivités locales
Remplace:M. André-Georges Voisin
Groupe:
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Sourisse-Dixneuf (Pascale)
ingénieur des télécommunications, chargée de sous-direction au service des industries de communication et de service à la direction générale des stratégies industrielles du ministère de l'industrie et du commerce extérieur
Objet:
au conseil d'administration de l'institut pour le financement du cinéma et des industries culturelles
représentant de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Sourisse-Dixneuf (Pascale)
expirera le
1er mars 1996
Objet:
au conseil d'administration de l'institut pour le financement du cinéma et des industries culturelles
représentant de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Zing Etoungou (André, Boch-Marie)
Objet:
au titre de la session de 1992-1993
élèves titulaires de 1re année de formation continue diplômante (section complémentaire) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
28 Mars 199328/03/1993
De: Villers (Arnaud)
Objet:
au titre de la session de 1992-1993
élèves titulaires de 1re année de formation continue diplômante (section complémentaire) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
28 Mars 199328/03/1993
De: Tchuenteu (Lambert)
Objet:
au titre de la session de 1992-1993
élèves titulaires de 1re année de formation continue diplômante (section complémentaire) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
28 Mars 199328/03/1993
De: Tascedda (Marc)
Objet:
au titre de la session de 1992-1993
élèves titulaires de 1re année de formation continue diplômante (section complémentaire) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
28 Mars 199328/03/1993
De: Serra (Vincent)
Objet:
au titre de la session de 1992-1993
élèves titulaires de 1re année de formation continue diplômante (section complémentaire) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
28 Mars 199328/03/1993
De: Roma (Bruno)
Objet:
au titre de la session de 1992-1993
élèves titulaires de 1re année de formation continue diplômante (section complémentaire) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
28 Mars 199328/03/1993
De: Rhlalou (Abdeljalil)
Objet:
au titre de la session de 1992-1993
élèves titulaires de 1re année de formation continue diplômante (section complémentaire) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
28 Mars 199328/03/1993
De: Rebeyrolle (Quentin)
Objet:
au titre de la session de 1992-1993
élèves titulaires de 1re année de formation continue diplômante (section complémentaire) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
28 Mars 199328/03/1993
De: Nicolas (Philippe)
Objet:
au titre de la session de 1992-1993
élèves titulaires de 1re année de formation continue diplômante (section complémentaire) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
28 Mars 199328/03/1993
De: Mériot (Jérôme)
Objet:
au titre de la session de 1992-1993
élèves titulaires de 1re année de formation continue diplômante (section complémentaire) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
28 Mars 199328/03/1993
De: Moujoud (Mostafa)
Objet:
au titre de la session de 1992-1993
élèves titulaires de 1re année de formation continue diplômante (section complémentaire) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
28 Mars 199328/03/1993
De: Mollo (Marcel)
Objet:
au titre de la session de 1992-1993
élèves titulaires de 1re année de formation continue diplômante (section complémentaire) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
28 Mars 199328/03/1993
De: Milesi (Serge)
Objet:
au titre de la session de 1992-1993
élèves titulaires de 1re année de formation continue diplômante (section complémentaire) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
28 Mars 199328/03/1993
De: Masse (Christian)
Objet:
au titre de la session de 1992-1993
élèves titulaires de 1re année de formation continue diplômante (section complémentaire) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
28 Mars 199328/03/1993
De: Masciantonio (Ugo)
Objet:
au titre de la session de 1992-1993
élèves titulaires de 1re année de formation continue diplômante (section complémentaire) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
28 Mars 199328/03/1993
De: Marot (Laurent)
Objet:
au titre de la session de 1992-1993
élèves titulaires de 1re année de formation continue diplômante (section complémentaire) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
28 Mars 199328/03/1993
De: Marcel (Alain)
Objet:
au titre de la session de 1992-1993
élèves titulaires de 1re année de formation continue diplômante (section complémentaire) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
28 Mars 199328/03/1993
De: Mangin (Thierry)
Objet:
au titre de la session de 1992-1993
élèves titulaires de 1re année de formation continue diplômante (section complémentaire) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
28 Mars 199328/03/1993
De: Ludwig (Sylvain)
Objet:
au titre de la session de 1992-1993
élèves titulaires de 1re année de formation continue diplômante (section complémentaire) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
28 Mars 199328/03/1993
De: Lomenech (Patrice)
Objet:
au titre de la session de 1992-1993
élèves titulaires de 1re année de formation continue diplômante (section complémentaire) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
28 Mars 199328/03/1993
De: Litterst (François)
Objet:
au titre de la session de 1992-1993
élèves titulaires de 1re année de formation continue diplômante (section complémentaire) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
28 Mars 199328/03/1993
De: Leweurs (Christian)
Objet:
au titre de la session de 1992-1993
élèves titulaires de 1re année de formation continue diplômante (section complémentaire) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
28 Mars 199328/03/1993
De: Lautrou (Philippe)
Objet:
au titre de la session de 1992-1993
élèves titulaires de 1re année de formation continue diplômante (section complémentaire) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
28 Mars 199328/03/1993
De: Lardeur (Dominique)
Objet:
au titre de la session de 1992-1993
élèves titulaires de 1re année de formation continue diplômante (section complémentaire) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
28 Mars 199328/03/1993
De: Lagarde (René)
Objet:
au titre de la session de 1992-1993
élèves titulaires de 1re année de formation continue diplômante (section complémentaire) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
28 Mars 199328/03/1993
De: Kihn (Hubert)
Objet:
au titre de la session de 1992-1993
élèves titulaires de 1re année de formation continue diplômante (section complémentaire) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
28 Mars 199328/03/1993
De: Jout (Mohamed)
Objet:
au titre de la session de 1992-1993
élèves titulaires de 1re année de formation continue diplômante (section complémentaire) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
28 Mars 199328/03/1993
De: Jouanneau (Rémi)
Objet:
au titre de la session de 1992-1993
élèves titulaires de 1re année de formation continue diplômante (section complémentaire) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
28 Mars 199328/03/1993
De: Josselin (Laurent)
Objet:
au titre de la session de 1992-1993
élèves titulaires de 1re année de formation continue diplômante (section complémentaire) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
28 Mars 199328/03/1993
De: Huart (Christophe)
Objet:
au titre de la session de 1992-1993
élèves titulaires de 1re année de formation continue diplômante (section complémentaire) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
28 Mars 199328/03/1993
De: Hanie (Abdellah)
Objet:
au titre de la session de 1992-1993
élèves titulaires de 1re année de formation continue diplômante (section complémentaire) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
28 Mars 199328/03/1993
De: Hania (Régis)
Objet:
au titre de la session de 1992-1993
élèves titulaires de 1re année de formation continue diplômante (section complémentaire) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
28 Mars 199328/03/1993
De: Hachid (Mohamed)
Objet:
au titre de la session de 1992-1993
élèves titulaires de 1re année de formation continue diplômante (section complémentaire) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
28 Mars 199328/03/1993
De: Goldberg (Jean-Michel)
Objet:
au titre de la session de 1992-1993
élèves titulaires de 1re année de formation continue diplômante (section complémentaire) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
28 Mars 199328/03/1993
De: Gil (Alfonso)
Objet:
au titre de la session de 1992-1993
élèves titulaires de 1re année de formation continue diplômante (section complémentaire) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
28 Mars 199328/03/1993
De: Gaucher-Cazalis (Christian)
Objet:
au titre de la session de 1992-1993
élèves titulaires de 1re année de formation continue diplômante (section complémentaire) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
28 Mars 199328/03/1993
De: Fourrer (Christian)
Objet:
au titre de la session de 1992-1993
élèves titulaires de 1re année de formation continue diplômante (section complémentaire) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
28 Mars 199328/03/1993
De: Foscarin (Lucien)
Objet:
au titre de la session de 1992-1993
élèves titulaires de 1re année de formation continue diplômante (section complémentaire) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
28 Mars 199328/03/1993
De: Follain (Jean-Marc)
Objet:
au titre de la session de 1992-1993
élèves titulaires de 1re année de formation continue diplômante (section complémentaire) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
28 Mars 199328/03/1993
De: Flèche (Patrick)
Objet:
au titre de la session de 1992-1993
élèves titulaires de 1re année de formation continue diplômante (section complémentaire) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
28 Mars 199328/03/1993
De: Flourentzou (Flourentzos)
Objet:
au titre de la session de 1992-1993
élèves titulaires de 1re année de formation continue diplômante (section complémentaire) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
28 Mars 199328/03/1993
De: Floréan (Marc)
Objet:
au titre de la session de 1992-1993
élèves titulaires de 1re année de formation continue diplômante (section complémentaire) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
28 Mars 199328/03/1993
De: Fiat (Didier)
Objet:
au titre de la session de 1992-1993
élèves titulaires de 1re année de formation continue diplômante (section complémentaire) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
28 Mars 199328/03/1993
De: El Khoury (Mohamed)
Objet:
au titre de la session de 1992-1993
élèves titulaires de 1re année de formation continue diplômante (section complémentaire) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
28 Mars 199328/03/1993
De: Dubuc (Claude)
Objet:
au titre de la session de 1992-1993
élèves titulaires de 1re année de formation continue diplômante (section complémentaire) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
28 Mars 199328/03/1993
De: Denhier (Emmanuel)
Objet:
au titre de la session de 1992-1993
élèves titulaires de 1re année de formation continue diplômante (section complémentaire) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
28 Mars 199328/03/1993
De: Demont (Jean-Paul)
Objet:
au titre de la session de 1992-1993
élèves titulaires de 1re année de formation continue diplômante (section complémentaire) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
28 Mars 199328/03/1993
De: Daillot (Jérôme)
Objet:
au titre de la session de 1992-1993
élèves titulaires de 1re année de formation continue diplômante (section complémentaire) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
28 Mars 199328/03/1993
De: Da Rocha (Antoine)
Objet:
au titre de la session de 1992-1993
élèves titulaires de 1re année de formation continue diplômante (section complémentaire) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
28 Mars 199328/03/1993
De: Cogoni (Dany)
Objet:
au titre de la session de 1992-1993
élèves titulaires de 1re année de formation continue diplômante (section complémentaire) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
28 Mars 199328/03/1993
De: Cartellier (Laurent)
Objet:
au titre de la session de 1992-1993
élèves titulaires de 1re année de formation continue diplômante (section complémentaire) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
28 Mars 199328/03/1993
De: Buisson (Emmanuel)
Objet:
au titre de la session de 1992-1993
élèves titulaires de 1re année de formation continue diplômante (section complémentaire) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
28 Mars 199328/03/1993
De: Braye (Jean-Christophe)
Objet:
au titre de la session de 1992-1993
élèves titulaires de 1re année de formation continue diplômante (section complémentaire) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
28 Mars 199328/03/1993
De: Bonet (Thierry)
Objet:
au titre de la session de 1992-1993
élèves titulaires de 1re année de formation continue diplômante (section complémentaire) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
28 Mars 199328/03/1993
De: Billot (Laurent)
Objet:
au titre de la session de 1992-1993
élèves titulaires de 1re année de formation continue diplômante (section complémentaire) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
28 Mars 199328/03/1993
De: Berthelot (Francis)
Objet:
au titre de la session de 1992-1993
élèves titulaires de 1re année de formation continue diplômante (section complémentaire) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
28 Mars 199328/03/1993
De: Aucher (Eric)
Objet:
au titre de la session de 1992-1993
élèves titulaires de 1re année de formation continue diplômante (section complémentaire) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
28 Mars 199328/03/1993
De: Thébault (Christine)
Objet:
au titre de la session de 1992-1993
élèves titulaires de 1re année de formation continue diplômante (section complémentaire) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
28 Mars 199328/03/1993
De: Gault (Joëlle)
Objet:
au titre de la session de 1992-1993
élèves titulaires de 1re année de formation continue diplômante (section complémentaire) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
28 Mars 199328/03/1993
De: Chambrin (Caroline), épouse Henry
Objet:
au titre de la session de 1992-1993
élèves titulaires de 1re année de formation continue diplômante (section complémentaire) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
28 Mars 199328/03/1993
De: Mathieu (Robert)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines
date_debut="1993-07-15"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
28 Mars 199328/03/1993
De: Prévot (Marc)
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-directeur à l'administration centrale du ministère de l'équipement, du logement et des transports
Groupe:
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Peronne (Philippe)
attaché d'administration centrale de 2e classe
Objet:
attaché principal d'administration centrale de 2e classe pour compter du
1er avril 1992
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Denizon (Jean-Marc)
ingénieur en chef des ponts et chaussées, directeur départemental de l'équipement de Seine-et-Marne
Objet:
membre du comité central d'enquête sur le coût et le rendement des services publics
Remplace:M. Pommellet (Pierre)
Groupe:
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Ginoyer (Roger, Melchior)
Objet:
notaires associés
membres de la société civile professionnelle Jacques Guion et Maurice Bini, notaires associés, titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Saint-Cyr-sur-Mer (Var)"
notaire_residence_departement_code="83"
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Garrido (Philippe, Louis)
Objet:
notaires associés
membres de la société civile professionnelle Jacques Guion et Maurice Bini, notaires associés, titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Saint-Cyr-sur-Mer (Var)"
notaire_residence_departement_code="83"
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Taillard (Nicole)
attaché principal d'administration scolaire et universitaire
Objet:
agent comptable secondaire du centre départemental de documentation pédagogique dans l'académie de Besançon
Groupe:
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Detouillon (Brigitte)
attaché d'administration scolaire et universitaire
Objet:
agent comptable du centre régional de documentation pédagogique dans l'académie de Besançon
Remplace:
Mme Taillard
Groupe:
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Bordzakian (Serge, Albert, Miran)
notaire
Hucqueliers (Pas-de-Calais)
Objet:
attributaire à titre définitif des minutes de l'office supprimé par le présent arrêté
désignation
28 Mars 199328/03/1993
De: Wartel (Gérard, Alfred)
Objet:
notaire
notaire
notaire_residence="Hucqueliers (Pas-de-Calais)"
notaire_residence_departement_code="62"
cessation de fonction
28 Mars 199328/03/1993
De: Sauvan (Monique)
agent administratif principal de préfecture
Objet:
régisseur d'avances auprès de la cour administrative d'appel de Lyon
Groupe:
date_debut="1993-03-01"
cour_administrative_appel="Lyon"
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Vilbois (Michel)
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
administrateur civil de 2e classe, 3e échelon
les anciens élèves de l'Ecole nationale d'administration
Groupe:
date_debut="1993-03-01"
corps="Administrateurs civils"
ecole
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Vieu (Patrick)
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
administrateur civil de 2e classe, 3e échelon
les anciens élèves de l'Ecole nationale d'administration
Groupe:
date_debut="1993-03-01"
corps="Administrateurs civils"
ecole
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Veau (Frédéric)
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
administrateur civil de 2e classe, 3e échelon
les anciens élèves de l'Ecole nationale d'administration
Groupe:
date_debut="1993-03-01"
corps="Administrateurs civils"
ecole
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Seys (Philippe)
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
administrateur civil de 2e classe, 3e échelon
les anciens élèves de l'Ecole nationale d'administration
Groupe:
date_debut="1993-03-01"
corps="Administrateurs civils"
ecole
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Rousseau (Alain)
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
administrateur civil de 2e classe, 3e échelon
les anciens élèves de l'Ecole nationale d'administration
Groupe:
date_debut="1993-03-01"
corps="Administrateurs civils"
ecole
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Ronceray (Claude)
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
administrateur civil de 2e classe, 3e échelon
les anciens élèves de l'Ecole nationale d'administration
Groupe:
date_debut="1993-03-01"
corps="Administrateurs civils"
ecole
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Rogeau (Cyrille)
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
administrateur civil de 2e classe, 3e échelon
les anciens élèves de l'Ecole nationale d'administration
Groupe:
date_debut="1993-03-01"
corps="Administrateurs civils"
ecole
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Robine (Franck)
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
administrateur civil de 2e classe, 3e échelon
les anciens élèves de l'Ecole nationale d'administration
Groupe:
date_debut="1993-03-01"
corps="Administrateurs civils"
ecole
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Riou (Bertrand)
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
administrateur civil de 2e classe, 3e échelon
les anciens élèves de l'Ecole nationale d'administration
Groupe:
date_debut="1993-03-01"
corps="Administrateurs civils"
ecole
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Prevost (Laurent)
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
administrateur civil de 2e classe, 3e échelon
les anciens élèves de l'Ecole nationale d'administration
Groupe:
date_debut="1993-03-01"
corps="Administrateurs civils"
ecole
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Piozin (Eric)
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
administrateur civil de 2e classe, 3e échelon
les anciens élèves de l'Ecole nationale d'administration
Groupe:
date_debut="1993-03-01"
corps="Administrateurs civils"
ecole
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Perret (Philippe)
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
administrateur civil de 2e classe, 3e échelon
les anciens élèves de l'Ecole nationale d'administration
Groupe:
date_debut="1993-03-01"
corps="Administrateurs civils"
ecole
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Nicolas (Philippe)
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
administrateur civil de 2e classe, 3e échelon
les anciens élèves de l'Ecole nationale d'administration
Groupe:
date_debut="1993-03-01"
corps="Administrateurs civils"
ecole
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Morin (Christophe)
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
administrateur civil de 2e classe, 3e échelon
les anciens élèves de l'Ecole nationale d'administration
Groupe:
date_debut="1993-03-01"
corps="Administrateurs civils"
ecole
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Meslin (Olivier)
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
administrateur civil de 2e classe, 3e échelon
les anciens élèves de l'Ecole nationale d'administration
Groupe:
date_debut="1993-03-01"
corps="Administrateurs civils"
ecole
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Massignon (Jean-Baptiste)
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
administrateur civil de 2e classe, 3e échelon
les anciens élèves de l'Ecole nationale d'administration
Groupe:
date_debut="1993-03-01"
corps="Administrateurs civils"
ecole
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Leclerc (Georges-François)
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
administrateur civil de 2e classe, 3e échelon
les anciens élèves de l'Ecole nationale d'administration
Groupe:
date_debut="1993-03-01"
corps="Administrateurs civils"
ecole
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Le Bret (Benoît)
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
administrateur civil de 2e classe, 3e échelon
les anciens élèves de l'Ecole nationale d'administration
Groupe:
date_debut="1993-03-01"
corps="Administrateurs civils"
ecole
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Layani (Stéphane)
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
administrateur civil de 2e classe, 3e échelon
les anciens élèves de l'Ecole nationale d'administration
Groupe:
date_debut="1993-03-01"
corps="Administrateurs civils"
ecole
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Guin (Frédéric)
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
administrateur civil de 2e classe, 3e échelon
les anciens élèves de l'Ecole nationale d'administration
Groupe:
date_debut="1993-03-01"
corps="Administrateurs civils"
ecole
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Fernandez (Ramon)
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
administrateur civil de 2e classe, 3e échelon
les anciens élèves de l'Ecole nationale d'administration
Groupe:
date_debut="1993-03-01"
corps="Administrateurs civils"
ecole
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Epiter (Jean-Pierre)
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
administrateur civil de 2e classe, 3e échelon
les anciens élèves de l'Ecole nationale d'administration
Groupe:
date_debut="1993-03-01"
corps="Administrateurs civils"
ecole
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Durand (Pierre-André)
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
administrateur civil de 2e classe, 3e échelon
les anciens élèves de l'Ecole nationale d'administration
Groupe:
date_debut="1993-03-01"
corps="Administrateurs civils"
ecole
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Cochet (Arnaud)
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
administrateur civil de 2e classe, 3e échelon
les anciens élèves de l'Ecole nationale d'administration
Groupe:
date_debut="1993-03-01"
corps="Administrateurs civils"
ecole
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Chabot (Laurent)
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
administrateur civil de 2e classe, 3e échelon
les anciens élèves de l'Ecole nationale d'administration
Groupe:
date_debut="1993-03-01"
corps="Administrateurs civils"
ecole
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Brunier (François)
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
administrateur civil de 2e classe, 3e échelon
les anciens élèves de l'Ecole nationale d'administration
Groupe:
date_debut="1993-03-01"
corps="Administrateurs civils"
ecole
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Begassat (Luc)
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
administrateur civil de 2e classe, 3e échelon
les anciens élèves de l'Ecole nationale d'administration
Groupe:
date_debut="1993-03-01"
corps="Administrateurs civils"
ecole
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Barsu (Pierre)
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
administrateur civil de 2e classe, 3e échelon
les anciens élèves de l'Ecole nationale d'administration
Groupe:
date_debut="1993-03-01"
corps="Administrateurs civils"
ecole
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: de Brunhoff (Marianne)
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
administrateur civil de 2e classe, 3e échelon
les anciens élèves de l'Ecole nationale d'administration
Groupe:
date_debut="1993-03-01"
corps="Administrateurs civils"
ecole
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Yeruchalmy (Myriam)
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
administrateur civil de 2e classe, 3e échelon
les anciens élèves de l'Ecole nationale d'administration
Groupe:
date_debut="1993-03-01"
corps="Administrateurs civils"
ecole
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Tordjman (Florence)
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
administrateur civil de 2e classe, 3e échelon
les anciens élèves de l'Ecole nationale d'administration
Groupe:
date_debut="1993-03-01"
corps="Administrateurs civils"
ecole
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Soulié (Marie-Christine)
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
administrateur civil de 2e classe, 3e échelon
les anciens élèves de l'Ecole nationale d'administration
Groupe:
date_debut="1993-03-01"
corps="Administrateurs civils"
ecole
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Rueff (Isabelle)
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
administrateur civil de 2e classe, 3e échelon
les anciens élèves de l'Ecole nationale d'administration
Groupe:
date_debut="1993-03-01"
corps="Administrateurs civils"
ecole
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Mear (Josiane)
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
administrateur civil de 2e classe, 3e échelon
les anciens élèves de l'Ecole nationale d'administration
Groupe:
date_debut="1993-03-01"
corps="Administrateurs civils"
ecole
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Maréchal (Anne)
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
administrateur civil de 2e classe, 3e échelon
les anciens élèves de l'Ecole nationale d'administration
Groupe:
date_debut="1993-03-01"
corps="Administrateurs civils"
ecole
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Louys-Beaumeunier (Virginie)
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
administrateur civil de 2e classe, 3e échelon
les anciens élèves de l'Ecole nationale d'administration
Groupe:
date_debut="1993-03-01"
corps="Administrateurs civils"
ecole
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Lianos (Florence)
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
administrateur civil de 2e classe, 3e échelon
les anciens élèves de l'Ecole nationale d'administration
Groupe:
date_debut="1993-03-01"
corps="Administrateurs civils"
ecole
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Levêque (Marie-Anne)
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
administrateur civil de 2e classe, 3e échelon
les anciens élèves de l'Ecole nationale d'administration
Groupe:
date_debut="1993-03-01"
corps="Administrateurs civils"
ecole
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Lapostolle (Christine)
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
administrateur civil de 2e classe, 3e échelon
les anciens élèves de l'Ecole nationale d'administration
Groupe:
date_debut="1993-03-01"
corps="Administrateurs civils"
ecole
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Kirry (Michèle)
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
administrateur civil de 2e classe, 3e échelon
les anciens élèves de l'Ecole nationale d'administration
Groupe:
date_debut="1993-03-01"
corps="Administrateurs civils"
ecole
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Guillouard (Catherine)
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
administrateur civil de 2e classe, 3e échelon
les anciens élèves de l'Ecole nationale d'administration
Groupe:
date_debut="1993-03-01"
corps="Administrateurs civils"
ecole
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Grillo (Anne)
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
administrateur civil de 2e classe, 3e échelon
les anciens élèves de l'Ecole nationale d'administration
Groupe:
date_debut="1993-03-01"
corps="Administrateurs civils"
ecole
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Gauthier (Maxime)
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
administrateur civil de 2e classe, 3e échelon
les anciens élèves de l'Ecole nationale d'administration
Groupe:
date_debut="1993-03-01"
corps="Administrateurs civils"
ecole
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Escande (Sylvie)
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
administrateur civil de 2e classe, 3e échelon
les anciens élèves de l'Ecole nationale d'administration
Groupe:
date_debut="1993-03-01"
corps="Administrateurs civils"
ecole
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Enjalbert (Isabelle)
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
administrateur civil de 2e classe, 3e échelon
les anciens élèves de l'Ecole nationale d'administration
Groupe:
date_debut="1993-03-01"
corps="Administrateurs civils"
ecole
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Dumeste (Marie-Hélène)
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
administrateur civil de 2e classe, 3e échelon
les anciens élèves de l'Ecole nationale d'administration
Groupe:
date_debut="1993-03-01"
corps="Administrateurs civils"
ecole
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Descreux (Claire)
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
administrateur civil de 2e classe, 3e échelon
les anciens élèves de l'Ecole nationale d'administration
Groupe:
date_debut="1993-03-01"
corps="Administrateurs civils"
ecole
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Besse (Geneviève)
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
administrateur civil de 2e classe, 3e échelon
les anciens élèves de l'Ecole nationale d'administration
Groupe:
date_debut="1993-03-01"
corps="Administrateurs civils"
ecole
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Barbat (Marie-Anne)
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
administrateur civil de 2e classe, 3e échelon
les anciens élèves de l'Ecole nationale d'administration
Groupe:
date_debut="1993-03-01"
corps="Administrateurs civils"
ecole
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Ahmadi (Catherine)
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
administrateur civil de 2e classe, 3e échelon
les anciens élèves de l'Ecole nationale d'administration
Groupe:
date_debut="1993-03-01"
corps="Administrateurs civils"
ecole
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Laloë (Frank)
directeur de recherche au C.N.R.S
Objet:
vice-présidents du Conseil supérieur des bibliothèques
à compter de la date du présent arrêté
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Jolis (Pierre)
professeur à l'université Paris-VII
Objet:
vice-présidents du Conseil supérieur des bibliothèques
à compter de la date du présent arrêté
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Melot (Michel)
conservateur général des bibliothèques
Objet:
président du Conseil supérieur des bibliothèques
à compter de la date du présent arrêté
Groupe:
duree="trois ans"
president
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Alvado (Robert)
administrateur civil hors classe
Objet:
chef de service à l'administration centrale du ministère de l'éducation nationale et de la culture (services de la culture)
Groupe:
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Seiler (Daniel-Louis)
I.E.P. de Paris : 6 mois
Objet:
professeurs associés à temps plein (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Savary (Gilles)
I.E.P. de Bordeaux : 35 mois
Objet:
professeurs associés à temps plein (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Roussakov (Euguéni)
Le Havre : 11 mois
Objet:
professeurs associés à temps plein (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Porte (François)
Caen : 35 mois
Objet:
professeurs associés à temps plein (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Picod (Yves)
Perpignan : 22 mois
Objet:
professeurs associés à temps plein (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Petit (Jacques)
Lyon-III : 6 mois
Objet:
professeurs associés à temps plein (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Palmer (Vernon)
Paris-II : 6 mois
Objet:
professeurs associés à temps plein (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Jayet (Hubert)
Lille-I : 11 mois
Objet:
professeurs associés à temps plein (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Franks (Maurice)
Cergy-Pontoise : 11 mois
Objet:
professeurs associés à temps plein (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Deissenberg (Christophe)
Nantes : 11 mois
Objet:
professeurs associés à temps plein (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: De Palma (André)
Cergy-Pontoise : 6 mois
Objet:
professeurs associés à temps plein (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Cremer (Helmuth)
Toulouse-I : 11 mois
Objet:
professeurs associés à temps plein (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Collier (Christian)
Toulouse-I : 11 mois
Objet:
professeurs associés à temps plein (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Chesnais (François)
Paris-XIII : 33 mois
Objet:
professeurs associés à temps plein (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Boussena (Sadek)
Grenoble-II : 11 mois
Objet:
professeurs associés à temps plein (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Bey (El Mokhtar)
Montpellier-I : 11 mois
Objet:
professeurs associés à temps plein (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Zimmermann (Jean-Pierre)
Versailles - Saint-Quentin-en-Yvelines
Objet:
professeurs associés à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
duree="trois ans"
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Vienot (Alain)
Lyon-II
Objet:
professeurs associés à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
duree="trois ans"
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Veltz (Pierre)
Marne-la-Vallée
Objet:
professeurs associés à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
duree="trois ans"
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Ubaud (Jean-Pierre)
Lyon-I (I.U.T. A)
Objet:
professeurs associés à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
duree="trois ans"
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Synave (Jean-Luc)
Lille-II (I.U.P.)
Objet:
professeurs associés à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
duree="trois ans"
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Saint-Avit (Didier)
Lyon-II
Objet:
professeurs associés à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
duree="trois ans"
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Sabolo (Yves)
Caen
Objet:
professeurs associés à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
duree="trois ans"
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Rouzet (Gilles)
Bordeaux-I
Objet:
professeurs associés à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
duree="trois ans"
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Rouvière (Jacques)
I.E.P. de Lyon
Objet:
professeurs associés à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
duree="trois ans"
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Roessler (Frieder)
Lyon-III
Objet:
professeurs associés à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
duree="trois ans"
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Robert (Yvon)
Rouen
Objet:
professeurs associés à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
duree="trois ans"
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Richerme (René)
Nice
Objet:
professeurs associés à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
duree="trois ans"
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Richeboeuf (Daniel)
Nantes
Objet:
professeurs associés à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
duree="trois ans"
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Poyer (Jacques)
Paris-XII
Objet:
professeurs associés à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
duree="trois ans"
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Perrot (Jean-Yves)
I.E.P. de Bordeaux
Objet:
professeurs associés à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
duree="trois ans"
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Perrin (Jean-Luc)
I.N.P. de Grenoble
Objet:
professeurs associés à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
duree="trois ans"
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: de Paris
Objet:
professeurs associés à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
duree="trois ans"
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: de Paris
Objet:
professeurs associés à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
duree="trois ans"
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Paris (Jean-Claude)
Antilles-Guyane
Objet:
professeurs associés à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
duree="trois ans"
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Pages (Jean-Pierre)
Montpellier-II
Objet:
professeurs associés à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
duree="trois ans"
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Nicolaieff (Bernard)
I.E.P. de Rennes
Objet:
professeurs associés à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
duree="trois ans"
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Nevot (Michel)
Paris-XI
Objet:
professeurs associés à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
duree="trois ans"
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Michalopoulos (Constantin)
Paris-XIII
Objet:
professeurs associés à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
duree="trois ans"
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Meriaux (Bernard)
Grenoble-II
Objet:
professeurs associés à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
duree="trois ans"
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Melin (Michel)
Reims (I.U.T.)
Objet:
professeurs associés à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
duree="trois ans"
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Maubru (Bernard)
Bordeaux-I
Objet:
professeurs associés à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
duree="trois ans"
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Masson (Jean-Paul)
Lyon-II (I.U.T. Bron)
Objet:
professeurs associés à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
duree="trois ans"
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Marcais (Guillaume)
Versailles - Saint-Quentin-en-Yvelines
Objet:
professeurs associés à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
duree="trois ans"
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Leger (Philippe)
Paris-V
Objet:
professeurs associés à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
duree="trois ans"
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Le Roux (Serge)
Marne-la-Vallée
Objet:
professeurs associés à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
duree="trois ans"
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Le Men (Yvon)
Rennes-I
Objet:
professeurs associés à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
duree="trois ans"
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Le Louarn (Jean-Yves)
Nantes
Objet:
professeurs associés à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
duree="trois ans"
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Le Cornec (Christian)
Nantes
Objet:
professeurs associés à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
duree="trois ans"
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Lapillonne (Bruno)
Grenoble-II
Objet:
professeurs associés à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
duree="trois ans"
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Laganier (Jean-Michel)
Grenoble-II
Objet:
professeurs associés à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
duree="trois ans"
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Lafay (Gérard)
Paris-I
Objet:
professeurs associés à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
duree="trois ans"
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Lacroix (Jean-Pierre)
Montpellier-II (I.U.T. de Nîmes)
Objet:
professeurs associés à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
duree="trois ans"
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Juin (Claude)
Poitiers (I.U.T.)
Objet:
professeurs associés à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
duree="trois ans"
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Joly (Jean-Yves)
Montpellier-II (I.U.T. de Nîmes)
Objet:
professeurs associés à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
duree="trois ans"
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Jacquot (Patrick)
Rouen
Objet:
professeurs associés à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
duree="trois ans"
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Hatton (Georges)
Mulhouse
Objet:
professeurs associés à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
duree="trois ans"
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Guibert (Géraud)
Le Mans
Objet:
professeurs associés à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
duree="trois ans"
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Grenouillet (Jean-Pierre)
E.N.S.B.A.N.A. de Dijon
Objet:
professeurs associés à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
duree="trois ans"
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Gourjault (Jean-Claude)
Paris-II
Objet:
professeurs associés à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
duree="trois ans"
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Gombault (Vincent)
Cergy-Pontoise
Objet:
professeurs associés à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
duree="trois ans"
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Girardet (Michel)
Clermont-Ferrand-I
Objet:
professeurs associés à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
duree="trois ans"
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Gilbert (Patrick)
C.N.A
Objet:
professeurs associés à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
duree="trois ans"
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Gaubert (Alain)
C.N.A
Objet:
professeurs associés à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
duree="trois ans"
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Gardin (André)
Paris-XII
Objet:
professeurs associés à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
duree="trois ans"
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Franc (Michel)
Paris-I
Objet:
professeurs associés à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
duree="trois ans"
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Fragonard (Bertrand)
Paris-II
Objet:
professeurs associés à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
duree="trois ans"
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Fiscel (Jean)
Caen (I.U.T. de Cherbourg)
Objet:
professeurs associés à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
duree="trois ans"
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Fayard (Alain)
Lille-I
Objet:
professeurs associés à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
duree="trois ans"
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Dumard (Jean-Claude)
Lyon-II
Objet:
professeurs associés à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
duree="trois ans"
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Didier (François)
Paris-IX
Objet:
professeurs associés à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
duree="trois ans"
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Desthieux (Bernard)
Limoges
Objet:
professeurs associés à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
duree="trois ans"
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Desseigne (Gérard)
Versailles - Saint-Quentin-en-Yvelines
Objet:
professeurs associés à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
duree="trois ans"
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Declerek (Roger-Pierre)
Ecole centrale de Lille
Objet:
professeurs associés à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
duree="trois ans"
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Debecker (Alain)
Lyon-III
Objet:
professeurs associés à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
duree="trois ans"
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Darras (Gilbert)
Montpellier-II
Objet:
professeurs associés à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
duree="trois ans"
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Daigne (Jean-François)
Paris-II
Objet:
professeurs associés à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
duree="trois ans"
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: D'Arjuzon (Jacques)
Paris-XI
Objet:
professeurs associés à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
duree="trois ans"
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Crémieu (Jean-Paul)
Paris-II
Objet:
professeurs associés à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
duree="trois ans"
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Cohen-Boulakia (Elio)
Evry - Val-d'Essonne (I.U.T.)
Objet:
professeurs associés à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
duree="trois ans"
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Cohen (Jean-Claude)
Aix-Marseille-III
Objet:
professeurs associés à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
duree="trois ans"
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Claux (Pierre-Jean)
Paris-XII
Objet:
professeurs associés à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
duree="trois ans"
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Chevrier (Claude)
Cergy-Pontoise
Objet:
professeurs associés à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
duree="trois ans"
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Chevillotte (Jean-Paul)
Rennes-I
Objet:
professeurs associés à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
duree="trois ans"
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Chaumeton (Jean-Paul)
Paris-I
Objet:
professeurs associés à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
duree="trois ans"
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Casorla (Francis)
Rennes-I
Objet:
professeurs associés à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
duree="trois ans"
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Caprioli (Eric)
Nice
Objet:
professeurs associés à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
duree="trois ans"
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Buffon (Alain)
Antilles-Guyane
Objet:
professeurs associés à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
duree="trois ans"
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Bernard (Jean-Claude)
Versailles - Saint-Quentin-en-Yvelines
Objet:
professeurs associés à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
duree="trois ans"
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Berchebru de Foucaud (Alain)
Paris-XIII
Objet:
professeurs associés à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
duree="trois ans"
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Benhammou (Mohammed)
Tours
Objet:
professeurs associés à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
duree="trois ans"
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Bayait (Yves)
Lille-II (I.U.T.C.)
Objet:
professeurs associés à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
duree="trois ans"
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Baumert (Henry)
Strasbourg-III
Objet:
professeurs associés à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
duree="trois ans"
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Barbaise (Gérard)
Lille-II (I.U.T. C)
Objet:
professeurs associés à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
duree="trois ans"
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Bal (Christian)
Cergy-Pontoise (I.U.T.)
Objet:
professeurs associés à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
duree="trois ans"
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Aubert (Jean-Pierre)
Paris-VIII
Objet:
professeurs associés à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
duree="trois ans"
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Aron (Guy-Claude)
Rouen
Objet:
professeurs associés à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
duree="trois ans"
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Abadie (Marc)
Toulouse-I
Objet:
professeurs associés à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
duree="trois ans"
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Verdier (Françoise)
Nice
Objet:
professeurs associés à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
duree="trois ans"
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Debache, épouse Cernes (Joëlle)
Versailles - Saint-Quentin-en-Yvelines
Objet:
professeurs associés à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
duree="trois ans"
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Couradette, épouse Boulègue (Michelle)
Paris-VIII
Objet:
professeurs associés à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
duree="trois ans"
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Cascales, épouse Balligand (Michèle)
Reims
Objet:
professeurs associés à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
duree="trois ans"
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Antoine, épouse Grenade (Annie)
Limoges
Objet:
professeurs associés à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
duree="trois ans"
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Costa (Jean-Paul)
Objet:
professeur associé à mi-temps
auprès de l'université Paris-I
Groupe:
date_debut="1992-10-01"
duree="deux ans"
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: du Bouetiez de Kerorguen (Thierry)
ministère de l'intérieur et de la sécurité publique
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil de 1re classe
au titre de l'année 1993
inscription
28 Mars 199328/03/1993
De: de Vandière de Vitrac d'Abzac (Henri)
ministère de l'intérieur et de la sécurité publique
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil de 1re classe
au titre de l'année 1993
inscription
28 Mars 199328/03/1993
De: Wolf (Gérard)
ministère de la défense
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil de 1re classe
au titre de l'année 1993
inscription
28 Mars 199328/03/1993
De: Wickers (Olivier)
ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle ; ministère des affaires sociales et de l'intégration ; ministère de la santé et de l'action humanitaire
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil de 1re classe
au titre de l'année 1993
inscription
28 Mars 199328/03/1993
De: Watrin (Daniel)
ministère de l'éducation nationale et de la culture (Education nationale)
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil de 1re classe
au titre de l'année 1993
inscription
28 Mars 199328/03/1993
De: Warnery (Nicolas)
secrétariat général du Gouvernement
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil de 1re classe
au titre de l'année 1993
inscription
28 Mars 199328/03/1993
De: Viron (Philippe-François)
ministère de l'intérieur et de la sécurité publique
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil de 1re classe
au titre de l'année 1993
inscription
28 Mars 199328/03/1993
De: Viguier (Laurent)
ministère de l'intérieur et de la sécurité publique
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil de 1re classe
au titre de l'année 1993
inscription
28 Mars 199328/03/1993
De: Van Ackere (Patrice)
ministère de la défense
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil de 1re classe
au titre de l'année 1993
inscription
28 Mars 199328/03/1993
De: Ulrich (Jean-Pierre)
ministère de l'éducation nationale et de la culture (Education nationale)
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil de 1re classe
au titre de l'année 1993
inscription
28 Mars 199328/03/1993
De: Trottman (Eric)
ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle ; ministère des affaires sociales et de l'intégration ; ministère de la santé et de l'action humanitaire
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil de 1re classe
au titre de l'année 1993
inscription
28 Mars 199328/03/1993
De: Tournier (Alain)
ministère de l'agriculture et du développement rural
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil de 1re classe
au titre de l'année 1993
inscription
28 Mars 199328/03/1993
De: Thebault (Alain)
ministère de l'économie et des finances ministère du budget
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil de 1re classe
au titre de l'année 1993
inscription
28 Mars 199328/03/1993
De: Tenzer (Nicolas)
Caisse des dépôts et consignations
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil de 1re classe
au titre de l'année 1993
inscription
28 Mars 199328/03/1993
De: Tarillon (Philippe)
ministère de l'économie et des finances ; ministère du budget
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil de 1re classe
au titre de l'année 1993
inscription
28 Mars 199328/03/1993
De: Silvestre (Daniel)
secrétariat d'Etat à la mer
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil de 1re classe
au titre de l'année 1993
inscription
28 Mars 199328/03/1993
De: Schmeltz (Bernard)
ministère de l'intérieur et de la sécurité publique
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil de 1re classe
au titre de l'année 1993
inscription
28 Mars 199328/03/1993
De: Schechter (François)
ministère de l'équipement, du logement et des transports
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil de 1re classe
au titre de l'année 1993
inscription
28 Mars 199328/03/1993
De: Robert (Maurice)
ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle ; ministère des affaires sociales et de l'intégration ; ministère de la santé et de l'action humanitaire
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil de 1re classe
au titre de l'année 1993
inscription
28 Mars 199328/03/1993
De: Richard (Gilles)
Caisse des dépôts et consignations
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil de 1re classe
au titre de l'année 1993
inscription
28 Mars 199328/03/1993
De: Rebours (Jean-Pierre)
ministère de la justice
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil de 1re classe
au titre de l'année 1993
inscription
28 Mars 199328/03/1993
De: Rance (Erik)
secrétariat général du Gouvernement
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil de 1re classe
au titre de l'année 1993
inscription
28 Mars 199328/03/1993
De: Quinet (Alain)
ministère de l'économie et des finances ; ministère du budget
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil de 1re classe
au titre de l'année 1993
inscription
28 Mars 199328/03/1993
De: Leaute Quel)
ministère de l'économie et des finances ministère du budget
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil de 1re classe
au titre de l'année 1993
inscription
28 Mars 199328/03/1993
De: Prats (Raymond)
ministère de l'intérieur et de la sécurité publique
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil de 1re classe
au titre de l'année 1993
inscription
28 Mars 199328/03/1993
De: Polaillon (Arnaud)
ministère de l'économie et des finances ; ministère du budget
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil de 1re classe
au titre de l'année 1993
inscription
28 Mars 199328/03/1993
De: Ploquin (Lionel)
ministère de l'économie et des finances ; ministère du budget
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil de 1re classe
au titre de l'année 1993
inscription
28 Mars 199328/03/1993
De: Planque (Michel)
ministère de l'économie et des finances ; ministère du budget
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil de 1re classe
au titre de l'année 1993
inscription
28 Mars 199328/03/1993
De: Pinton (Jean-Baptiste)
ministère de l'économie et des finances ; ministère du budget
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil de 1re classe
au titre de l'année 1993
inscription
28 Mars 199328/03/1993
De: Peyvel (Pierre-André)
ministère de l'intérieur et de la sécurité publique
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil de 1re classe
au titre de l'année 1993
inscription
28 Mars 199328/03/1993
De: Peny (Paul)
ministère de l'intérieur et de la sécurité publique
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil de 1re classe
au titre de l'année 1993
inscription
28 Mars 199328/03/1993
De: Parin (Michel)
ministère de l'économie et des finances ; ministère du budget
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil de 1re classe
au titre de l'année 1993
inscription
28 Mars 199328/03/1993
De: Paolantoni (Philippe)
ministère de l'intérieur et de la sécurité publique
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil de 1re classe
au titre de l'année 1993
inscription
28 Mars 199328/03/1993
De: Mourlevat (Pierre)
ministère de l'économie et des finances ; ministère du budget
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil de 1re classe
au titre de l'année 1993
inscription
28 Mars 199328/03/1993
De: Mirmand (Christophe)
ministère de l'intérieur et de la sécurité publique
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil de 1re classe
au titre de l'année 1993
inscription
28 Mars 199328/03/1993
De: Mille (Patrick)
ministère de l'intérieur et de la sécurité publique
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil de 1re classe
au titre de l'année 1993
inscription
28 Mars 199328/03/1993
De: Michel (Jean-Claude)
ministère de l'agriculture et du développement rural
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil de 1re classe
au titre de l'année 1993
inscription
28 Mars 199328/03/1993
De: Martin (Jean-Yves)
ministère de l'économie et des finances ; ministère du budget
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil de 1re classe
au titre de l'année 1993
inscription
28 Mars 199328/03/1993
De: Mangeot (Jean-Michel)
ministère de l'économie et des finances ; ministère du budget
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil de 1re classe
au titre de l'année 1993
inscription
28 Mars 199328/03/1993
De: Malherbe (Guy)
ministère de l'économie et des finances ministère du budget
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil de 1re classe
au titre de l'année 1993
inscription
28 Mars 199328/03/1993
De: Linfort (Jean-Michel)
ministère de l'agriculture et du développement rural
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil de 1re classe
au titre de l'année 1993
inscription
28 Mars 199328/03/1993
De: Leroy (Michel)
ministère de l'économie et des finances ; ministère du budget
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil de 1re classe
au titre de l'année 1993
inscription
28 Mars 199328/03/1993
De: Leconte (Manuel)
ministère de l'agriculture et du développement rural
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil de 1re classe
au titre de l'année 1993
inscription
28 Mars 199328/03/1993
De: Le Noan (Guirec)
ministère de l'économie et des finances ; ministère du budget
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil de 1re classe
au titre de l'année 1993
inscription
28 Mars 199328/03/1993
De: Le Moing (Stéphane)
ministère de l'agriculture et du développement rural
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil de 1re classe
au titre de l'année 1993
inscription
28 Mars 199328/03/1993
De: Le Marois (Olivier)
ministère de l'industrie et du commerce extérieur
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil de 1re classe
au titre de l'année 1993
inscription
28 Mars 199328/03/1993
De: Le Gall (Jean-Claude)
ministère de la coopération et du développement
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil de 1re classe
au titre de l'année 1993
inscription
28 Mars 199328/03/1993
De: Lautre (Marc)
ministère de l'économie et des finances ; ministère du budget
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil de 1re classe
au titre de l'année 1993
inscription
28 Mars 199328/03/1993
De: Larouturou (Jean-Yves)
ministère de l'économie et des finances ; ministère du budget
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil de 1re classe
au titre de l'année 1993
inscription
28 Mars 199328/03/1993
De: Lagrange (Richard)
ministère de l'intérieur et de la sécurité publique
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil de 1re classe
au titre de l'année 1993
inscription
28 Mars 199328/03/1993
De: Klayman (Philippe)
ministère de l'intérieur et de la sécurité publique
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil de 1re classe
au titre de l'année 1993
inscription
28 Mars 199328/03/1993
De: Keita (Stéphane)
ministère de l'intérieur et de la sécurité publique
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil de 1re classe
au titre de l'année 1993
inscription
28 Mars 199328/03/1993
De: Jounot (Yann)
ministère de la défense
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil de 1re classe
au titre de l'année 1993
inscription
28 Mars 199328/03/1993
De: Jaspers (Jean-Martin)
ministère de l'intérieur et de la sécurité publique
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil de 1re classe
au titre de l'année 1993
inscription
28 Mars 199328/03/1993
De: Houchet (Jean-Baptiste)
ministère de la défense
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil de 1re classe
au titre de l'année 1993
inscription
28 Mars 199328/03/1993
De: Hoog (Emmanuel)
ministère de l'éducation nationale et de la culture (Culture)
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil de 1re classe
au titre de l'année 1993
inscription
28 Mars 199328/03/1993
De: Haas (Jérôme)
ministère de l'économie et des finances ; ministère du budget
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil de 1re classe
au titre de l'année 1993
inscription
28 Mars 199328/03/1993
De: Guillon (Serge)
ministère de la coopération et du développement
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil de 1re classe
au titre de l'année 1993
inscription
28 Mars 199328/03/1993
De: Gonzalez (Gérard)
ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle ; ministère des affaires sociales et de l'intégration ; ministère de la santé et de l'action humanitaire
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil de 1re classe
au titre de l'année 1993
inscription
28 Mars 199328/03/1993
De: Gaugiran (Jean-Louis)
ministère de l'économie et des finances ; ministère du budget
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil de 1re classe
au titre de l'année 1993
inscription
28 Mars 199328/03/1993
De: Garault (Gilles-Henri)
ministère de l'intérieur et de la sécurité publique
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil de 1re classe
au titre de l'année 1993
inscription
28 Mars 199328/03/1993
De: Gacon (Jean-Yves)
ministère de l'économie et des finances ; ministère du budget
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil de 1re classe
au titre de l'année 1993
inscription
28 Mars 199328/03/1993
De: Fournier (Gilles)
ministère de l'éducation nationale et de la culture (Education nationale)
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil de 1re classe
au titre de l'année 1993
inscription
28 Mars 199328/03/1993
De: Fouillet (Michel)
ministère de l'économie et des finances ministère du budget
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil de 1re classe
au titre de l'année 1993
inscription
28 Mars 199328/03/1993
De: Forget (Jean-Denis)
ministère de l'économie et des finances ; ministère du budget
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil de 1re classe
au titre de l'année 1993
inscription
28 Mars 199328/03/1993
De: Eddi (Michel)
ministère de l'industrie et du commerce extérieur
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil de 1re classe
au titre de l'année 1993
inscription
28 Mars 199328/03/1993
De: Duc (Christian)
ministère de l'éducation nationale et de la culture (Education nationale)
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil de 1re classe
au titre de l'année 1993
inscription
28 Mars 199328/03/1993
De: Didier (Alain)
ministère de l'économie et des finances ; ministère du budget
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil de 1re classe
au titre de l'année 1993
inscription
28 Mars 199328/03/1993
De: Depresle (Bruno)
ministère de l'équipement, du logement et des transports
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil de 1re classe
au titre de l'année 1993
inscription
28 Mars 199328/03/1993
De: Deperne (Hervé)
ministère de l'équipement, du logement et des transports
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil de 1re classe
au titre de l'année 1993
inscription
28 Mars 199328/03/1993
De: Deloche (Jean-Pierre)
ministère de l'éducation nationale et de la culture (Education nationale)
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil de 1re classe
au titre de l'année 1993
inscription
28 Mars 199328/03/1993
De: Delalande (François)
ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle ; ministère des affaires sociales et de l'intégration ; ministère de la santé et de l'action humanitaire
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil de 1re classe
au titre de l'année 1993
inscription
28 Mars 199328/03/1993
De: Delahousse (Laurent)
ministère de la coopération et du développement
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil de 1re classe
au titre de l'année 1993
inscription
28 Mars 199328/03/1993
De: Cornen (François)
ministère de l'économie et de finances ; ministère du budget
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil de 1re classe
au titre de l'année 1993
inscription
28 Mars 199328/03/1993
De: Cope (Jean-François)
Caisse des dépôts et consignations
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil de 1re classe
au titre de l'année 1993
inscription
28 Mars 199328/03/1993
De: Clavreuil (Pierre)
ministère de l'intérieur et de la sécurité publique
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil de 1re classe
au titre de l'année 1993
inscription
28 Mars 199328/03/1993
De: Charlier (Philippe)
ministère de l'économie et des finances ; ministère du budget
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil de 1re classe
au titre de l'année 1993
inscription
28 Mars 199328/03/1993
De: Cazottes (François)
ministère de l'équipement, du logement et des transports
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil de 1re classe
au titre de l'année 1993
inscription
28 Mars 199328/03/1993
De: Carrere (Stéphane)
ministère de l'économie et des finances ; ministère du budget
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil de 1re classe
au titre de l'année 1993
inscription
28 Mars 199328/03/1993
De: Carfantan (Claude)
ministère de l'économie et des finances ; ministère du budget
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil de 1re classe
au titre de l'année 1993
inscription
28 Mars 199328/03/1993
De: Buttin-Kristoffersen (Thierry)
ministère de l'équipement, du logement et des transports (Aviation civile)
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil de 1re classe
au titre de l'année 1993
inscription
28 Mars 199328/03/1993
De: Braize (François)
ministère de l'éducation nationale et de la culture (Culture)
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil de 1re classe
au titre de l'année 1993
inscription
28 Mars 199328/03/1993
De: Borel (Patrice)
ministère de l'industrie et du commerce extérieur
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil de 1re classe
au titre de l'année 1993
inscription
28 Mars 199328/03/1993
De: Bodson (Nicolas)
ministère de l'intérieur et de la sécurité publique
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil de 1re classe
au titre de l'année 1993
inscription
28 Mars 199328/03/1993
De: Blemont (Patrice)
ministère de l'intérieur et de la sécurité publique
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil de 1re classe
au titre de l'année 1993
inscription
28 Mars 199328/03/1993
De: Berger (Jean-Jacques)
ministère de l'économie et des finances ; ministère du budget
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil de 1re classe
au titre de l'année 1993
inscription
28 Mars 199328/03/1993
De: Belloc (Marcel)
ministère de la défense
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil de 1re classe
au titre de l'année 1993
inscription
28 Mars 199328/03/1993
De: Barbe (Roger)
secrétariat général du Gouvernement
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil de 1re classe
au titre de l'année 1993
inscription
28 Mars 199328/03/1993
De: Arrighi (Paul-Bernard)
ministère de l'éducation nationale et de la culture (Education nationale)
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil de 1re classe
au titre de l'année 1993
inscription
28 Mars 199328/03/1993
De: Yeni (Isabelle)
ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle ; ministère des affaires sociales et de l'intégration ; ministère de la santé et de l'action humanitaire
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil de 1re classe
au titre de l'année 1993
inscription
28 Mars 199328/03/1993
De: Toussaint (Françoise)
ministère de l'intérieur et de la sécurité publique
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil de 1re classe
au titre de l'année 1993
inscription
28 Mars 199328/03/1993
De: Teboul (Francette)
ministère de l'économie et des finances ; ministère du budget
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil de 1re classe
au titre de l'année 1993
inscription
28 Mars 199328/03/1993
De: Saillant (Danielle)
ministère de l'éducation nationale et de la culture (Education nationale)
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil de 1re classe
au titre de l'année 1993
inscription
28 Mars 199328/03/1993
De: Robez-Masson (Jacqueline)
ministère de l'économie et des finances ; ministère du budget
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil de 1re classe
au titre de l'année 1993
inscription
28 Mars 199328/03/1993
De: Plassart (Agnès)
ministère de l'économie et des finances ; ministère du budget
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil de 1re classe
au titre de l'année 1993
inscription
28 Mars 199328/03/1993
De: Paillet (Isabelle)
ministère de l'équipement, du logement et des transports
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil de 1re classe
au titre de l'année 1993
inscription
28 Mars 199328/03/1993
De: Nodot (Jacqueline)
ministère de l'industrie et du commerce extérieur
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil de 1re classe
au titre de l'année 1993
inscription
28 Mars 199328/03/1993
De: Morin-Cusson (Nathalie)
ministère de l'économie et des finances ; ministère du budget
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil de 1re classe
au titre de l'année 1993
inscription
28 Mars 199328/03/1993
De: Monsegu (Monique)
ministère de l'intérieur et de la sécurité publique
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil de 1re classe
au titre de l'année 1993
inscription
28 Mars 199328/03/1993
De: Millet (Marie-Claire)
ministère de l'industrie et du commerce extérieur
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil de 1re classe
au titre de l'année 1993
inscription
28 Mars 199328/03/1993
De: Masson (Jacqueline)
Caisse des dépôts et consignations
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil de 1re classe
au titre de l'année 1993
inscription
28 Mars 199328/03/1993
De: Leplat (Maryse)
ministère de l'intérieur et de la sécurité publique
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil de 1re classe
au titre de l'année 1993
inscription
28 Mars 199328/03/1993
De: Lacoste (Geneviève)
ministère de l'intérieur et de la sécurité publique
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil de 1re classe
au titre de l'année 1993
inscription
28 Mars 199328/03/1993
De: Hansmannel (Marie-Thérèse)
ministère de l'équipement, du logement et des transports
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil de 1re classe
au titre de l'année 1993
inscription
28 Mars 199328/03/1993
De: Fourrier (Chantal)
secrétariat général du Gouvernement
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil de 1re classe
au titre de l'année 1993
inscription
28 Mars 199328/03/1993
De: Even (Joëlle)
ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle ; ministère des affaires sociales et de l'intégration ; ministère de la santé et de l'action humanitaire
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil de 1re classe
au titre de l'année 1993
inscription
28 Mars 199328/03/1993
De: Dutriez (Lucienne)
ministère de l'éducation nationale et de la culture (Education nationale)
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil de 1re classe
au titre de l'année 1993
inscription
28 Mars 199328/03/1993
De: Dubuisson (Jocelyne)
ministère de l'économie et des finances ; ministère du budget
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil de 1re classe
au titre de l'année 1993
inscription
28 Mars 199328/03/1993
De: Dorland-Clauzel (Claire)
ministère de l'économie et des finances ; ministère du buget
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil de 1re classe
au titre de l'année 1993
inscription
28 Mars 199328/03/1993
De: Dobelle (Florence)
secrétariat d'Etat à la mer
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil de 1re classe
au titre de l'année 1993
inscription
28 Mars 199328/03/1993
De: Denis (Geneviève)
ministère de l'intérieur et de la sécurité publique
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil de 1re classe
au titre de l'année 1993
inscription
28 Mars 199328/03/1993
De: Delemasure (Béatrice)
ministère de l'économie et des finances ; ministère du budget
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil de 1re classe
au titre de l'année 1993
inscription
28 Mars 199328/03/1993
De: Delasalles (Françoise)
ministère de l'économie et des finances ; ministère du budget
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil de 1re classe
au titre de l'année 1993
inscription
28 Mars 199328/03/1993
De: Darmedru (Annie)
ministère de l'économie et des finances ; ministère du budget
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil de 1re classe
au titre de l'année 1993
inscription
28 Mars 199328/03/1993
De: Chaix (Maryse)
ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle ; ministère des affaires sociales et de l'intégration ; ministère de la santé et de l'action humanitaire
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil de 1re classe
au titre de l'année 1993
inscription
28 Mars 199328/03/1993
De: Chabrier (Josette)
ministère de l'économie et des finances ; ministère du budget
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil de 1re classe
au titre de l'année 1993
inscription
28 Mars 199328/03/1993
De: Brault (Chantal)
ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle ; ministère des affaires sociales et de l'intégration ; ministère de la santé et de l'action humanitaire
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil de 1re classe
au titre de l'année 1993
inscription
28 Mars 199328/03/1993
De: Bouzanne des Mazery (Pascale)
ministère de l'économie et des finances ; ministère du budget
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil de 1re classe
au titre de l'année 1993
inscription
28 Mars 199328/03/1993
De: Bouygard (Françoise)
ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle ; ministère des affaires sociales et de l'intégration ; ministère de la santé et de l'action humanitaire
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil de 1re classe
au titre de l'année 1993
inscription
28 Mars 199328/03/1993
De: Fourcade (Pierre-Paul)
administrateur civil hors classe en disponibilité, rattaché pour sa gestion au ministère de l'économie et des finances et au ministère du budget
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et affecté au ministère de l'économie et des finances et au ministère du budget
Groupe:
date_debut="1993-02-15"
corps="Administrateurs civils"
réintégration
28 Mars 199328/03/1993
De: Philouze (Henri)
Objet:
directeur des transports maritimes dans l'organisation des transports pour la défense. Il pourra être consulté par le haut-fonctionnaire de défense du secrétariat d'Etat à la mer
au titre de ses responsabilités dans les organismes internationaux traitant des transports maritimes de défense
Groupe:
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Mirobent (Jean-Jacques)
Objet:
directeur des transports maritimes
Groupe:
a_sa_demande
cessation de fonction
28 Mars 199328/03/1993
De: Février (Patrick)
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-directeur à l'administration centrale du ministère de l'environnement
Groupe:
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Ville (Aimé)
administrateur civil hors classe
Objet:
chef de service à l'administration centrale du ministère de l'environnement
Groupe:
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Mehennaoui (Smail)
Objet:
maître-assistant associé à l'Ecole nationale vétérinaire d'Alfort
Groupe:
date_debut="1992-12-01"
ecole
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Marc Maugars
inspecteur général des finances
Objet:
membres de la Commission nationale d'équipement commercial
Groupe:
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: François Lavondes
conseiller d'Etat, président
Objet:
membres de la Commission nationale d'équipement commercial
Groupe:
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Robert Lanusse-Crousse
président d'honneur du Syndicat national des maisons d'alimentation à succursales, supermarchés, hypermarchés, désigné par le président du Sénat
Objet:
membres de la Commission nationale d'équipement commercial
Groupe:
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Jean Fries
conseiller maître à la Cour des comptes
Objet:
membres de la Commission nationale d'équipement commercial
Groupe:
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Emile Arrighi de Casanova
président de section au Conseil économique et social, désigné par le ministre chargé du commerce
Objet:
membres de la Commission nationale d'équipement commercial
Groupe:
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Pierre Arbefeuille
inspecteur général de l'équipement
Objet:
membres de la Commission nationale d'équipement commercial
Groupe:
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De:
Pelissolo
désignée par le président de l'Assemblée nationale
Objet:
membres de la Commission nationale d'équipement commercial
Groupe:
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Mahieux (Sophie)
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-directeur à l'administration centrale du ministère de l'économie et des finances et du ministère du budget
Groupe:
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Pancrazi (Gérard)
inspecteur des services judiciaires
Objet:
chef de la mission interministérielle d'enquête sur les marchés
Remplace:M. Rocher (Marc)
Groupe:
date_debut="1993-04-01"
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Vahee (Gérard)
»
Objet:
à siéger au Comité consultatif national de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics est complétée
« Syntec informatique
Groupe:
habilitation
28 Mars 199328/03/1993
De: Armengaud (Alain)
conseil en propriété industrielle
Objet:
membre de la chambre de discipline de la Compagnie nationale des conseils en propriété industrielle
Remplace:M. Le Febure (Gérard)
Groupe:
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Viala (Thibaud)
Objet:
dans le corps des ingénieurs des mines
date_debut="1988-05-06"
corps="Ingénieurs des mines"
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Verlon (Bruno)
Objet:
dans le corps des ingénieurs des mines
date_debut="1988-05-06"
corps="Ingénieurs des mines"
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Verdonck (Jacques)
Objet:
dans le corps des ingénieurs des mines
date_debut="1988-05-06"
corps="Ingénieurs des mines"
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Sejourne (Jean-Baptiste)
Objet:
dans le corps des ingénieurs des mines
date_debut="1988-05-06"
corps="Ingénieurs des mines"
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Repussard (Jacques)
Objet:
dans le corps des ingénieurs des mines
date_debut="1988-05-06"
corps="Ingénieurs des mines"
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Peyrat (Olivier)
Objet:
dans le corps des ingénieurs des mines
date_debut="1988-05-06"
corps="Ingénieurs des mines"
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Pascal (Michel)
Objet:
dans le corps des ingénieurs des mines
date_debut="1988-05-06"
corps="Ingénieurs des mines"
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Osmont (Alain)
Objet:
dans le corps des ingénieurs des mines
date_debut="1988-05-06"
corps="Ingénieurs des mines"
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Michard (Thierry)
Objet:
dans le corps des ingénieurs des mines
date_debut="1988-05-06"
corps="Ingénieurs des mines"
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Mayoud (Michel)
Objet:
dans le corps des ingénieurs des mines
date_debut="1988-05-06"
corps="Ingénieurs des mines"
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Magana (Jean-François)
Objet:
dans le corps des ingénieurs des mines
date_debut="1988-05-06"
corps="Ingénieurs des mines"
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Leteurtrois (Jean-Pierre)
Objet:
dans le corps des ingénieurs des mines
date_debut="1988-05-06"
corps="Ingénieurs des mines"
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Leloup (Jacques)
Objet:
dans le corps des ingénieurs des mines
date_debut="1988-05-06"
corps="Ingénieurs des mines"
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Lavinal (Guy)
Objet:
dans le corps des ingénieurs des mines
date_debut="1988-05-06"
corps="Ingénieurs des mines"
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Ibert (Jacques)
Objet:
dans le corps des ingénieurs des mines
date_debut="1988-05-06"
corps="Ingénieurs des mines"
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Guillard (Philippe)
Objet:
dans le corps des ingénieurs des mines
date_debut="1988-05-06"
corps="Ingénieurs des mines"
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Goubet (Bruno)
Objet:
dans le corps des ingénieurs des mines
date_debut="1988-05-06"
corps="Ingénieurs des mines"
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Goellner (Jérôme)
Objet:
dans le corps des ingénieurs des mines
date_debut="1988-05-06"
corps="Ingénieurs des mines"
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Dubost (Christian)
Objet:
dans le corps des ingénieurs des mines
date_debut="1988-05-06"
corps="Ingénieurs des mines"
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Dorison (Alain)
Objet:
dans le corps des ingénieurs des mines
date_debut="1988-05-06"
corps="Ingénieurs des mines"
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Coet (Jacques)
Objet:
dans le corps des ingénieurs des mines
date_debut="1988-05-06"
corps="Ingénieurs des mines"
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Chevet (Pierre-Franck)
Objet:
dans le corps des ingénieurs des mines
date_debut="1988-05-06"
corps="Ingénieurs des mines"
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Bryden (Alan)
Objet:
dans le corps des ingénieurs des mines
date_debut="1988-05-06"
corps="Ingénieurs des mines"
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Bourdeix (Fabrice)
Objet:
dans le corps des ingénieurs des mines
date_debut="1988-05-06"
corps="Ingénieurs des mines"
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Biette (Gérard)
Objet:
dans le corps des ingénieurs des mines
date_debut="1988-05-06"
corps="Ingénieurs des mines"
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Bertran (Philippe)
Objet:
dans le corps des ingénieurs des mines
date_debut="1988-05-06"
corps="Ingénieurs des mines"
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Aubert (Pierre)
Objet:
dans le corps des ingénieurs des mines
date_debut="1988-05-06"
corps="Ingénieurs des mines"
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Athane (Bernard)
Objet:
dans le corps des ingénieurs des mines
date_debut="1988-05-06"
corps="Ingénieurs des mines"
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Meynard (Marie-Pierre)
Objet:
dans le corps des ingénieurs des mines
date_debut="1988-05-06"
corps="Ingénieurs des mines"
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Forestier- Garelli (Cécile)
Objet:
dans le corps des ingénieurs des mines
date_debut="1988-05-06"
corps="Ingénieurs des mines"
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Duflos (Marie-Claude)
Objet:
dans le corps des ingénieurs des mines
date_debut="1988-05-06"
corps="Ingénieurs des mines"
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Darve (Félix)
en replacement de
Objet:
administrateur du Laboratoire national d'essais
représentant du ministre chargé de l'enseignement technique
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Baixeras (Joseph)
Objet:
administrateur du Laboratoire national d'essais
représentant du ministre chargé de l'enseignement technique
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Dufresnoy (Philippe)
chef du bureau du cadastre à la direction générale des impôts
Objet:
membres du Conseil national de l'information géographique
représentant du ministre chargé du budget
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Perret (François)
directeur du service d'études techniques des routes et autoroutes
Objet:
membres du Conseil national de l'information géographique
représentant du ministre chargé des transports
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Chauvin (François)
chargé de mission à la sous-direction des affaires politiques de la direction des affaires politiques, administratives et financières de l'outre-mer
Objet:
membres du Conseil national de l'information géographique
représentant du ministre chargé des départements et territoires d'outre-mer
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Amiot (Michel)
directeur de recherche chargé de mission au département Sciences de l'homme et de la société du ministère de la recherche et de l'espace
Objet:
membres du Conseil national de l'information géographique
représentant du ministre chargé de la recherche et de l'espace
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Sanche (Louis-Michel)
chef de la mission du réseau technique
Objet:
membres du Conseil national de l'information géographique
représentant du ministre chargé de l'équipement
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Durand-Dastes (François)
maître de conférences à l'université de Paris-VII
Objet:
membres du Conseil national de l'information géographique
représentant du ministre chargé de l'éducation nationale
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Oppeneau (Jean-Claude)
chef du service de la recherche, des études et du traitement de l'information sur l'environnement
Objet:
membres du Conseil national de l'information géographique
représentant du ministre chargé de l'environnement
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Sommier (Jean-Yves)
chef du bureau des sols à la direction de l'espace rural et de la forêt
Objet:
membres du Conseil national de l'information géographique
représentant du ministre chargé de l'agriculture
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Peronnet (Gérard)
chargé de mission au commissariat général du Plan
Objet:
membres du Conseil national de l'information géographique
représentant du Premier ministre (Plan)
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Jeanblanc-Risler (Florence)
chef du bureau 4 A, chargée des échanges internationaux
Objet:
membres du Conseil national de l'information géographique
représentant du ministre chargé du commerce extérieur
Suppléante
Groupe:
suppleant
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Esquivier-Chambon (Marie-Henriette)
chef du bureau des cultures marines
Objet:
membres du Conseil national de l'information géographique
représentant du ministre chargé de la mer
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Mayer (Hélène)
chargée de mission à la sous-direction des infrastructures et de l'industrie
Objet:
membres du Conseil national de l'information géographique
représentant du ministre chargé de la coopération et du développement
Suppléante
Groupe:
suppleant
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Choquert (Martine)
responsable de la division Capteurs/instrumentation
Objet:
membres du Conseil national de l'information géographique
représentant du ministre chargé de l'industrie
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Delamare (Aliette)
chargée de mission à la délégation à l'aménagement du territoire et à l'action régionale
Objet:
membres du Conseil national de l'information géographique
représentant du ministre chargé de l'aménagement du territoire
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Desponts (Jacques)
directeur des relations économiques extérieures
Objet:
membres du Conseil national de l'information géographique
représentant du ministre chargé du commerce extérieur
Titulaire
Groupe:
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Robert (Jean-Louis)
chef du service des opérations fiscales et foncières à la direction générale des impôts
Objet:
membres du Conseil national de l'information géographique
représentant du ministre chargé du budget
Titulaire
Groupe:
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Giblin (Jean-Pierre)
directeur de la recherche et des affaires scientifiques et techniques
Objet:
membres du Conseil national de l'information géographique
représentant du ministre chargé des transports
Titulaire
Groupe:
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Aubernon (Jean-Charles)
sous-directeur des affaires politiques à la direction des affaires politiques, administratives et financières de l'outre-mer
Objet:
membres du Conseil national de l'information géographique
représentant du ministre chargé des départements et territoires d'outre-mer
Titulaire
Groupe:
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Vidal-Madjar (Daniel)
directeur de recherche chargé de mission au département Terre, océan, espace, environnement du ministère de la recherche et de l'espace
Objet:
membres du Conseil national de l'information géographique
représentant du ministre chargé de la recherche et de l'espace
Titulaire
Groupe:
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Archambeaud (Bernard)
adjoint à l'inspecteur général des services des affaires maritimes
Objet:
membres du Conseil national de l'information géographique
représentant du ministre chargé de la mer
Titulaire
Groupe:
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Mougin (Jean-Marie)
chef de la géographie militaire
Objet:
membres du Conseil national de l'information géographique
représentant du ministre chargé de la défense
Groupe:
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Liesenfelt (Gérard)
chef du centre géographique interarmées
Objet:
membres du Conseil national de l'information géographique
représentant du ministre chargé de la défense
Groupe:
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Droin (Jean-Claude)
sous-directeur des infrastructures et de l'industrie
Objet:
membres du Conseil national de l'information géographique
représentant du ministre chargé de la coopération et du développement
Titulaire
Groupe:
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Santel (Gilbert)
directeur du personnel et des services
Objet:
membres du Conseil national de l'information géographique
représentant du ministre chargé de l'équipement
Titulaire
Groupe:
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Sivignon (Michel)
professeur à l'université de Paris-X - Nanterre
Objet:
membres du Conseil national de l'information géographique
représentant du ministre chargé de l'éducation nationale
Titulaire
Groupe:
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Petit (Michel)
directeur de la recherche et des affaires économiques et internationales
Objet:
membres du Conseil national de l'information géographique
représentant du ministre chargé de l'environnement
Titulaire
Groupe:
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Duport (Jean-Pierre)
délégué à l'aménagement du territoire et à l'action régionale
Objet:
membres du Conseil national de l'information géographique
représentant du ministre chargé de l'aménagement du territoire
Titulaire
Groupe:
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Tisserand (Michel)
ingénieur général du génie rural et des eaux et forêts
Objet:
membres du Conseil national de l'information géographique
représentant du ministre chargé de l'agriculture
Titulaire
Groupe:
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: De La Brelie (Michel)
chef de service régional et local au commissariat général du Plan
Objet:
membres du Conseil national de l'information géographique
représentant du Premier ministre (Plan)
Titulaire
Groupe:
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Noir (Michel)
président de la communauté urbaine de Lyon
Objet:
membres du Conseil national de l'information géographique
président de communauté urbaine
Groupe:
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Pellarin (Bernard)
président du conseil général de Haute-Savoie
Objet:
membres du Conseil national de l'information géographique
président de Conseil général
Groupe:
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Bockel (Jean-Marie)
maire de Mulhouse
Objet:
membres du Conseil national de l'information géographique
maire
Groupe:
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Auroux (Jean)
maire de Roanne
Objet:
membres du Conseil national de l'information géographique
maire
Groupe:
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Rousseau (Michèle)
chargée de la sous-direction Electronique professionnelle et informatique industrielle
Objet:
membres du Conseil national de l'information géographique
représentant du ministre chargé de l'industrie
Titulaire
Groupe:
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Verger (Fernand)
professeur à l'Ecole normale supérieure
Objet:
membres du Conseil national de l'information géographique
représentant du ministre chargé de l'aménagement du territoire
personnalité qualifiée
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Boursier (Patrice)
maître de conférence à l'université de Paris-Sud
Objet:
membres du Conseil national de l'information géographique
représentant du ministre chargé de l'aménagement du territoire
personnalité qualifiée
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Franceschini (Pierre)
Objet:
chef du service départemental de l'architecture de la Drôme
Groupe:
date_debut="1993-04-01"
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Vautrin (Pascal, Christophe, Thierry)
OA
Objet:
à l'Ecole militaire de la flotte
au titre du corps des officiers de marine
au titre de l'option mentionnée, les vingt-deux officiers, officiers mariniers et quartier maître classés
Groupe:
ecole
admission
28 Mars 199328/03/1993
De: Trouvé (Gabriel, Marie, Jacques, François)
OA
Objet:
à l'Ecole militaire de la flotte
au titre du corps des officiers de marine
au titre de l'option mentionnée, les vingt-deux officiers, officiers mariniers et quartier maître classés
Groupe:
ecole
admission
28 Mars 199328/03/1993
De: Samson (David, François, Dominique)
ST
Objet:
à l'Ecole militaire de la flotte
au titre du corps des officiers de marine
au titre de l'option mentionnée, les vingt-deux officiers, officiers mariniers et quartier maître classés
Groupe:
ecole
admission
28 Mars 199328/03/1993
De: Salou (Eric, Henri)
OA
Objet:
à l'Ecole militaire de la flotte
au titre du corps des officiers de marine
au titre de l'option mentionnée, les vingt-deux officiers, officiers mariniers et quartier maître classés
Groupe:
ecole
admission
28 Mars 199328/03/1993
De: Sagorin (Emmanuel, Yves)
OA
Objet:
à l'Ecole militaire de la flotte
au titre du corps des officiers de marine
au titre de l'option mentionnée, les vingt-deux officiers, officiers mariniers et quartier maître classés
Groupe:
ecole
admission
28 Mars 199328/03/1993
De: Regereau (Bernard, Lilian)
ST
Objet:
à l'Ecole militaire de la flotte
au titre du corps des officiers de marine
au titre de l'option mentionnée, les vingt-deux officiers, officiers mariniers et quartier maître classés
Groupe:
ecole
admission
28 Mars 199328/03/1993
De: Nevière (Stéphane, Eric, Joseph)
ST
Objet:
à l'Ecole militaire de la flotte
au titre du corps des officiers de marine
au titre de l'option mentionnée, les vingt-deux officiers, officiers mariniers et quartier maître classés
Groupe:
ecole
admission
28 Mars 199328/03/1993
De: Moulin (Sébastien, Claude, Albert)
ST
Objet:
à l'Ecole militaire de la flotte
au titre du corps des officiers de marine
au titre de l'option mentionnée, les vingt-deux officiers, officiers mariniers et quartier maître classés
Groupe:
ecole
admission
28 Mars 199328/03/1993
De: Lemonnier (Eric, Clément, Jean)
OA
Objet:
à l'Ecole militaire de la flotte
au titre du corps des officiers de marine
au titre de l'option mentionnée, les vingt-deux officiers, officiers mariniers et quartier maître classés
Groupe:
ecole
admission
28 Mars 199328/03/1993
De: Kersauson (Rémi, Yvon)
ST
Objet:
à l'Ecole militaire de la flotte
au titre du corps des officiers de marine
au titre de l'option mentionnée, les vingt-deux officiers, officiers mariniers et quartier maître classés
Groupe:
ecole
admission
28 Mars 199328/03/1993
De: Huet (Benoît-Xavier, Denis, Marie)
OA
Objet:
à l'Ecole militaire de la flotte
au titre du corps des officiers de marine
au titre de l'option mentionnée, les vingt-deux officiers, officiers mariniers et quartier maître classés
Groupe:
ecole
admission
28 Mars 199328/03/1993
De: Hampartzoumian (Olivier, Roland)
ST
Objet:
à l'Ecole militaire de la flotte
au titre du corps des officiers de marine
au titre de l'option mentionnée, les vingt-deux officiers, officiers mariniers et quartier maître classés
Groupe:
ecole
admission
28 Mars 199328/03/1993
De: Gruzynski (Eric)
ST
Objet:
à l'Ecole militaire de la flotte
au titre du corps des officiers de marine
au titre de l'option mentionnée, les vingt-deux officiers, officiers mariniers et quartier maître classés
Groupe:
ecole
admission
28 Mars 199328/03/1993
De: Geffroy (Emmanuel, Dominique, Gabriel, Georges, Pierre)
OA
Objet:
à l'Ecole militaire de la flotte
au titre du corps des officiers de marine
au titre de l'option mentionnée, les vingt-deux officiers, officiers mariniers et quartier maître classés
Groupe:
ecole
admission
28 Mars 199328/03/1993
De: Daoulas (Didier, Marie)
ST
Objet:
à l'Ecole militaire de la flotte
au titre du corps des officiers de marine
au titre de l'option mentionnée, les vingt-deux officiers, officiers mariniers et quartier maître classés
Groupe:
ecole
admission
28 Mars 199328/03/1993
De: Chéreau (Yves, Henri)
OA
Objet:
à l'Ecole militaire de la flotte
au titre du corps des officiers de marine
au titre de l'option mentionnée, les vingt-deux officiers, officiers mariniers et quartier maître classés
Groupe:
ecole
admission
28 Mars 199328/03/1993
De: Branellec (Philippe, Michel)
ST
Objet:
à l'Ecole militaire de la flotte
au titre du corps des officiers de marine
au titre de l'option mentionnée, les vingt-deux officiers, officiers mariniers et quartier maître classés
Groupe:
ecole
admission
28 Mars 199328/03/1993
De: Binet (Alexandre, Thierry, François, Philippe)
OA
Objet:
à l'Ecole militaire de la flotte
au titre du corps des officiers de marine
au titre de l'option mentionnée, les vingt-deux officiers, officiers mariniers et quartier maître classés
Groupe:
ecole
admission
28 Mars 199328/03/1993
De: Bea (Gaël, René)
ST
Objet:
à l'Ecole militaire de la flotte
au titre du corps des officiers de marine
au titre de l'option mentionnée, les vingt-deux officiers, officiers mariniers et quartier maître classés
Groupe:
ecole
admission
28 Mars 199328/03/1993
De: Barré (Nicolas, Eric)
OA
Objet:
à l'Ecole militaire de la flotte
au titre du corps des officiers de marine
au titre de l'option mentionnée, les vingt-deux officiers, officiers mariniers et quartier maître classés
Groupe:
ecole
admission
28 Mars 199328/03/1993
De: Baconnet (Robin, Bernard, Joseph)
OA
Objet:
à l'Ecole militaire de la flotte
au titre du corps des officiers de marine
au titre de l'option mentionnée, les vingt-deux officiers, officiers mariniers et quartier maître classés
Groupe:
ecole
admission
28 Mars 199328/03/1993
De: Autran (Marc, Benoît)
OA
Objet:
à l'Ecole militaire de la flotte
au titre du corps des officiers de marine
au titre de l'option mentionnée, les vingt-deux officiers, officiers mariniers et quartier maître classés
Groupe:
ecole
admission
28 Mars 199328/03/1993
De: Laffitte (Jean-Marie)
Objet:
membres de la société civile professionnelle Gérard Boucheron et Jean-Marie Laffitte, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
Donzenac (Corrèze)
Groupe:
cessation de fonction
28 Mars 199328/03/1993
De: Boucheron (Gérard, Roger, Marie, Francis)
Objet:
celui de
Groupe:
cessation de fonction
28 Mars 199328/03/1993
De: Renard de Soulages (Claude, Jean)
Objet:
notaire associé
membre de la société Claude Renard de Soulages et Philippe Montcerisier, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Paris (Paris)"
notaire_residence_departement_code="75"
cessation de fonction
28 Mars 199328/03/1993
De: Garcia (Roger, Robert)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Roger Garcia et Georges Garcia, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Montpon-Ménestérol (Dordogne)"
huissier_residence_departement_code="24"
cessation de fonction
28 Mars 199328/03/1993
De: Renault (Philippe)
attaché d'administration centrale de 2e classe du ministère de la justice
Objet:
du corps des attachés d'administration centrale du ministère de la justice
date_debut="1992-01-01"
corps="Attachés d'administration centrale du ministère de la justice"
radiation
28 Mars 199328/03/1993
De: Lecoeur (Guillaume, Marie, Daniel, François)
Objet:
notaire associé
membre de la société Philippe Lecoeur et Louis Guillou, notaires associés, titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Fauville-en-Caux (Seine-Maritime)"
notaire_residence_departement_code="76"
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Guillou (Louis, Marie)
Objet:
notaire associé
membre de la société Philippe Lecoeur et Louis Guillou, notaires associés
notaire
notaire_residence="Fauville-en-Caux (Seine-Maritime)"
notaire_residence_departement_code="76"
cessation de fonction
28 Mars 199328/03/1993
De: Tellier (Guy-Joseph)
Objet:
notaire associé
membre de la société Guy-Joseph Tellier et Michel Tellier, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Saint-Juery (Tarn)"
notaire_residence_departement_code="81"
cessation de fonction
28 Mars 199328/03/1993
De: Rustenholz (Paul, Lucien)
Objet:
notaire associé
membre de la société Paul Rustenholz et Edmond Rustenholz, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Illkirch-Graffenstaden (Bas-Rhin)"
notaire_residence_departement_code="67"
cessation de fonction
28 Mars 199328/03/1993
De:
Robert
chef de service, à
Objet:
« Pour tous les litiges intéressant le domaine
délégation de signature
28 Mars 199328/03/1993
De:
Chariot
directeur départemental des impôts
Objet:
« Pour tous les litiges intéressant le domaine
délégation de signature
28 Mars 199328/03/1993
De: Boyer
administrateur civil, et à
Objet:
« Pour tous les litiges intéressant le domaine
délégation de signature
28 Mars 199328/03/1993
De:
Pays
sous-directeurs, à
Objet:
« Pour tous les autres litiges intéressant la direction générale des impôts
délégation de signature
28 Mars 199328/03/1993
De:
Granet
administrateurs civils, et à
Objet:
« Pour tous les autres litiges intéressant la direction générale des impôts
délégation de signature
28 Mars 199328/03/1993
De:
Clénin
directeur départemental des impôts. »
Objet:
« Pour tous les autres litiges intéressant la direction générale des impôts
délégation de signature
28 Mars 199328/03/1993
De: Ynden-Allart (Bezborodko, M.)
Objet:
« Pour tous les autres litiges intéressant la direction générale des impôts
délégation de signature
28 Mars 199328/03/1993
De: Pierrugues (Robert, M.)
chefs de service, à
Objet:
« Pour tous les autres litiges intéressant la direction générale des impôts
délégation de signature
28 Mars 199328/03/1993
De: Boutemy (Moutié, M.)
Objet:
« Pour tous les autres litiges intéressant la direction générale des impôts
délégation de signature
28 Mars 199328/03/1993
De:
Barilari
Objet:
directeur adjoint au directeur général des impôts
délégation de signature
28 Mars 199328/03/1993
De: Jean-Paul Coste
Objet:
membre titulaire au conseil de surveillance de l'Institut d'émission d'outre-mer
représentant du ministre des départements et territoires d'outre-mer
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De:
Alfare ; Blanchard ; Cadot ; Denain ; Fontbonne
Objet:
membres de la commission
prévue à
l'article 4 du décret n° 93-688 du
27 mars 1993
relatif à la caisse mutualiste de garantie
instituée par l'article L. 311-6 du code de la mutualité
Groupe:
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Lecorre ; Salanne
Objet:
membres de la commission
prévue à
l'article 4 du décret n° 93-688 du
27 mars 1993
relatif à la caisse mutualiste de garantie
instituée par l'article L. 311-6 du code de la mutualité
Groupe:
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Leclercq
Objet:
membres de la commission
prévue à
l'article 4 du décret n° 93-688 du
27 mars 1993
relatif à la caisse mutualiste de garantie
instituée par l'article L. 311-6 du code de la mutualité
Groupe:
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De:
Jougla
Objet:
membres de la commission
prévue à
l'article 4 du décret n° 93-688 du
27 mars 1993
relatif à la caisse mutualiste de garantie
instituée par l'article L. 311-6 du code de la mutualité
Groupe:
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Dabis (François)
maître de conférences des universités-praticien hospitalier (Epidémiologie, économie de la santé et prévention) , Le président de la commission chargée de l'examen des demandes de rattachement à la sous-section « Transfusion sanguine » du Conseil national des universités pour les disciplines médicales et odontologiques
Objet:
par les membres de celle-ci parmi les professeurs
Groupe:
élection
28 Mars 199328/03/1993
De: Sicard (Didier)
professeur des universités-praticien hospitalier (Médecine interne)
Objet:
membre de la commission chargée de l'examen des demandes de rattachement à la sous-section « Transfusion sanguine » du Conseil national des universités pour les disciplines médicales et odontologiques
la commission chargée de l'examen des demandes de rattachement à la sous-section « Transfusion sanguine » du Conseil national des universités pour les disciplines médicales et odontologiques est constituée
Groupe:
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Samii-Esfahani (Kamran)
professeur des universités-praticien hospitalier (Anesthésiologie et réanimation chirurgicale)
Objet:
membre de la commission chargée de l'examen des demandes de rattachement à la sous-section « Transfusion sanguine » du Conseil national des universités pour les disciplines médicales et odontologiques
la commission chargée de l'examen des demandes de rattachement à la sous-section « Transfusion sanguine » du Conseil national des universités pour les disciplines médicales et odontologiques est constituée
Groupe:
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Muller (Jean-Yves)
professeur des universités-praticien hospitalier (Immunologie)
Objet:
membre de la commission chargée de l'examen des demandes de rattachement à la sous-section « Transfusion sanguine » du Conseil national des universités pour les disciplines médicales et odontologiques
la commission chargée de l'examen des demandes de rattachement à la sous-section « Transfusion sanguine » du Conseil national des universités pour les disciplines médicales et odontologiques est constituée
Groupe:
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Laurent (Guy)
professeur des universités-praticien hospitalier (Hématologie et transfusion)
Objet:
membre de la commission chargée de l'examen des demandes de rattachement à la sous-section « Transfusion sanguine » du Conseil national des universités pour les disciplines médicales et odontologiques
la commission chargée de l'examen des demandes de rattachement à la sous-section « Transfusion sanguine » du Conseil national des universités pour les disciplines médicales et odontologiques est constituée
Groupe:
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: d'Orcival (François)
comité d'information pour la presse dans l'enseignement
Objet:
membres du conseil d'orientation et de perfectionnement du centre de liaison de l'enseignement et des moyens d'information
représentants des professionnels de l'information et de la communication
Groupe:
désignation
28 Mars 199328/03/1993
De: Vautravers (Constant)
Association Régions Presse Enseignement Jeunesse
Objet:
membres du conseil d'orientation et de perfectionnement du centre de liaison de l'enseignement et des moyens d'information
représentants des professionnels de l'information et de la communication
Groupe:
désignation
28 Mars 199328/03/1993
De: Spirlet (Jean-Pierre)
Sud-Ouest
Objet:
membres du conseil d'orientation et de perfectionnement du centre de liaison de l'enseignement et des moyens d'information
représentants des professionnels de l'information et de la communication
Groupe:
désignation
28 Mars 199328/03/1993
De: Saint-Cricq (Jacques)
La Nouvelle République du Centre-Ouest
Objet:
membres du conseil d'orientation et de perfectionnement du centre de liaison de l'enseignement et des moyens d'information
représentants des professionnels de l'information et de la communication
Groupe:
désignation
28 Mars 199328/03/1993
De: Miot (Jean)
Le Figaro
Objet:
membres du conseil d'orientation et de perfectionnement du centre de liaison de l'enseignement et des moyens d'information
représentants des professionnels de l'information et de la communication
Groupe:
désignation
28 Mars 199328/03/1993
De: Minart (Gérard)
La Voix du Nord
Objet:
membres du conseil d'orientation et de perfectionnement du centre de liaison de l'enseignement et des moyens d'information
représentants des professionnels de l'information et de la communication
Groupe:
désignation
28 Mars 199328/03/1993
De: Menard (Robert)
Reporters sans frontières
Objet:
membres du conseil d'orientation et de perfectionnement du centre de liaison de l'enseignement et des moyens d'information
représentants des professionnels de l'information et de la communication
Groupe:
désignation
28 Mars 199328/03/1993
De: Madelennat (Alain)
L'Humanité
Objet:
membres du conseil d'orientation et de perfectionnement du centre de liaison de l'enseignement et des moyens d'information
représentants des professionnels de l'information et de la communication
Groupe:
désignation
28 Mars 199328/03/1993
De: Gaussen (Frédéric)
Le Monde de l'éducation
Objet:
membres du conseil d'orientation et de perfectionnement du centre de liaison de l'enseignement et des moyens d'information
représentants des professionnels de l'information et de la communication
Groupe:
désignation
28 Mars 199328/03/1993
De: Fays-Long (Denis)
T.F. 1
Objet:
membres du conseil d'orientation et de perfectionnement du centre de liaison de l'enseignement et des moyens d'information
représentants des professionnels de l'information et de la communication
Groupe:
désignation
28 Mars 199328/03/1993
De: Eck (Alain)
France 3 Rhône-Alpes
Objet:
membres du conseil d'orientation et de perfectionnement du centre de liaison de l'enseignement et des moyens d'information
représentants des professionnels de l'information et de la communication
Groupe:
désignation
28 Mars 199328/03/1993
De: Dupont (Jean-Marie)
France 3 Aquitaine
Objet:
membres du conseil d'orientation et de perfectionnement du centre de liaison de l'enseignement et des moyens d'information
représentants des professionnels de l'information et de la communication
Groupe:
désignation
28 Mars 199328/03/1993
De: Denaes (Bruno)
France Info
Objet:
membres du conseil d'orientation et de perfectionnement du centre de liaison de l'enseignement et des moyens d'information
représentants des professionnels de l'information et de la communication
Groupe:
désignation
28 Mars 199328/03/1993
De: Charon (Jean-Marie)
La Découverte
Objet:
membres du conseil d'orientation et de perfectionnement du centre de liaison de l'enseignement et des moyens d'information
représentants des professionnels de l'information et de la communication
Groupe:
désignation
28 Mars 199328/03/1993
De: Arnstam (Pierre, Henri)
France 2
Objet:
membres du conseil d'orientation et de perfectionnement du centre de liaison de l'enseignement et des moyens d'information
représentants des professionnels de l'information et de la communication
Groupe:
désignation
28 Mars 199328/03/1993
De: Alix (François-Xavier)
Ouest-France
Objet:
membres du conseil d'orientation et de perfectionnement du centre de liaison de l'enseignement et des moyens d'information
représentants des professionnels de l'information et de la communication
Groupe:
désignation
28 Mars 199328/03/1993
De: Sifflet (Philippe)
syndicat général de l'éducation nationale
Objet:
membres du conseil d'orientation et de perfectionnement du centre de liaison de l'enseignement et des moyens d'information
représentants des acteurs et usagers du système éducatif
Groupe:
désignation
28 Mars 199328/03/1993
De: Payen (Michel)
Syndicat national des personnels de direction des établissements scolaires
Objet:
membres du conseil d'orientation et de perfectionnement du centre de liaison de l'enseignement et des moyens d'information
représentants des acteurs et usagers du système éducatif
Groupe:
désignation
28 Mars 199328/03/1993
De: Mouchoux (Alain)
Fédération de l'éducation nationale
Objet:
membres du conseil d'orientation et de perfectionnement du centre de liaison de l'enseignement et des moyens d'information
représentants des acteurs et usagers du système éducatif
Groupe:
désignation
28 Mars 199328/03/1993
De: Mathieu (André)
Icem-Mouvement Freinet
Objet:
membres du conseil d'orientation et de perfectionnement du centre de liaison de l'enseignement et des moyens d'information
représentants des acteurs et usagers du système éducatif
Groupe:
désignation
28 Mars 199328/03/1993
De: Manceron (Gilles)
ligue de l'enseignement
Objet:
membres du conseil d'orientation et de perfectionnement du centre de liaison de l'enseignement et des moyens d'information
représentants des acteurs et usagers du système éducatif
Groupe:
désignation
28 Mars 199328/03/1993
De: Laborie (Pierre)
groupe français d'éducation nouvelle
Objet:
membres du conseil d'orientation et de perfectionnement du centre de liaison de l'enseignement et des moyens d'information
représentants des acteurs et usagers du système éducatif
Groupe:
désignation
28 Mars 199328/03/1993
De: Gevrey (Michel)
jeunesse au plein air
Objet:
membres du conseil d'orientation et de perfectionnement du centre de liaison de l'enseignement et des moyens d'information
représentants des acteurs et usagers du système éducatif
Groupe:
désignation
28 Mars 199328/03/1993
De: Geniez (Marc)
Syndicat national des collèges
Objet:
membres du conseil d'orientation et de perfectionnement du centre de liaison de l'enseignement et des moyens d'information
représentants des acteurs et usagers du système éducatif
Groupe:
désignation
28 Mars 199328/03/1993
De: Gautellier (Christian)
centre d'entraînement aux méthodes d'éducation active
Objet:
membres du conseil d'orientation et de perfectionnement du centre de liaison de l'enseignement et des moyens d'information
représentants des acteurs et usagers du système éducatif
Groupe:
désignation
28 Mars 199328/03/1993
De: Eleuche (Frédéric)
Syndicat autonome des lycées et collèges
Objet:
membres du conseil d'orientation et de perfectionnement du centre de liaison de l'enseignement et des moyens d'information
représentants des acteurs et usagers du système éducatif
Groupe:
désignation
28 Mars 199328/03/1993
De: Dupon-Lahitte (Georges)
Fédération des conseils de parents d'élèves des écoles publiques
Objet:
membres du conseil d'orientation et de perfectionnement du centre de liaison de l'enseignement et des moyens d'information
représentants des acteurs et usagers du système éducatif
Groupe:
désignation
28 Mars 199328/03/1993
De: Devillaire (Hugues)
Fédération nationale des associations de parents d'élèves de l'enseignement public
Objet:
membres du conseil d'orientation et de perfectionnement du centre de liaison de l'enseignement et des moyens d'information
représentants des acteurs et usagers du système éducatif
Groupe:
désignation
28 Mars 199328/03/1993
De: Baretje (Marcellin)
fédération des ouvres éducatives et de vacances de l'éducation nationale
Objet:
membres du conseil d'orientation et de perfectionnement du centre de liaison de l'enseignement et des moyens d'information
représentants des acteurs et usagers du système éducatif
Groupe:
désignation
28 Mars 199328/03/1993
De: d'Irube (Béatrice)
Le Journal des enfants
Objet:
membres du conseil d'orientation et de perfectionnement du centre de liaison de l'enseignement et des moyens d'information
représentants des professionnels de l'information et de la communication
Groupe:
désignation
28 Mars 199328/03/1993
De: Poncet (Mireille)
Phosphore
Objet:
membres du conseil d'orientation et de perfectionnement du centre de liaison de l'enseignement et des moyens d'information
représentants des professionnels de l'information et de la communication
Groupe:
désignation
28 Mars 199328/03/1993
De: Du Roy (Nicole)
Télérama
Objet:
membres du conseil d'orientation et de perfectionnement du centre de liaison de l'enseignement et des moyens d'information
représentants des professionnels de l'information et de la communication
Groupe:
désignation
28 Mars 199328/03/1993
De: De Guitaut (Sybil)
A.F.P
Objet:
membres du conseil d'orientation et de perfectionnement du centre de liaison de l'enseignement et des moyens d'information
représentants des professionnels de l'information et de la communication
Groupe:
désignation
28 Mars 199328/03/1993
De: Chalvon (Mireille)
France 2
Objet:
membres du conseil d'orientation et de perfectionnement du centre de liaison de l'enseignement et des moyens d'information
représentants des professionnels de l'information et de la communication
Groupe:
désignation
28 Mars 199328/03/1993
De: Sauzay (Anne)
parent d'élèves de l'enseignement public
Objet:
membres du conseil d'orientation et de perfectionnement du centre de liaison de l'enseignement et des moyens d'information
représentants des acteurs et usagers du système éducatif
Groupe:
désignation
28 Mars 199328/03/1993
De: Picard (France)
Union nationale des associations familiales
Objet:
membres du conseil d'orientation et de perfectionnement du centre de liaison de l'enseignement et des moyens d'information
représentants des acteurs et usagers du système éducatif
Groupe:
désignation
28 Mars 199328/03/1993
De: Moineau (Monique)
Fédération de l'éducation, de la recherche et de la culture C.G.T
Objet:
membres du conseil d'orientation et de perfectionnement du centre de liaison de l'enseignement et des moyens d'information
représentants des acteurs et usagers du système éducatif
Groupe:
désignation
28 Mars 199328/03/1993
De: Jacquinot (Geneviève)
Paris-VIII
Objet:
membres du conseil d'orientation et de perfectionnement du centre de liaison de l'enseignement et des moyens d'information
représentants des acteurs et usagers du système éducatif
Groupe:
désignation
28 Mars 199328/03/1993
De: Briat (Aleth)
conférence des présidents d'associations de spécialistes
Objet:
membres du conseil d'orientation et de perfectionnement du centre de liaison de l'enseignement et des moyens d'information
représentants des acteurs et usagers du système éducatif
Groupe:
désignation
28 Mars 199328/03/1993
De: Bourgesse (Anne-Marie)
Syndicat national de l'enseignement technique, apprentissage autonome
Objet:
membres du conseil d'orientation et de perfectionnement du centre de liaison de l'enseignement et des moyens d'information
représentants des acteurs et usagers du système éducatif
Groupe:
désignation
28 Mars 199328/03/1993
De: Behoteguy (Andrée)
Syndicat national de l'enseignement secondaire
Objet:
membres du conseil d'orientation et de perfectionnement du centre de liaison de l'enseignement et des moyens d'information
représentants des acteurs et usagers du système éducatif
Groupe:
désignation
28 Mars 199328/03/1993
De: Azema (Marie-France)
conférence des présidents d'associations de spécialistes
Objet:
membres du conseil d'orientation et de perfectionnement du centre de liaison de l'enseignement et des moyens d'information
représentants des acteurs et usagers du système éducatif
Groupe:
désignation
28 Mars 199328/03/1993
De: Gonnet (Jacques)
Objet:
directeur du Centre de liaison de l'enseignement et des moyens d'information
Groupe:
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Levaï (Yvan)
Objet:
président du conseil d'orientation et de perfectionnement du centre de liaison de l'enseignement et des moyens d'information
Groupe:
president
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Manceau (Jean-Louis)
Objet:
membres suppléants de la commission prévue à l'article 2 de l'arrêté du
Groupe:
date_debut="1993-06-01"
date_fin="1994-05-31"
suppleant
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Kolar (Cedomir)
Objet:
membres suppléants de la commission prévue à l'article 2 de l'arrêté du
Groupe:
date_debut="1993-06-01"
date_fin="1994-05-31"
suppleant
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Dekiss (Jean-Paul)
Objet:
membres suppléants de la commission prévue à l'article 2 de l'arrêté du
Groupe:
date_debut="1993-06-01"
date_fin="1994-05-31"
suppleant
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Chapron (Joël)
Objet:
membres suppléants de la commission prévue à l'article 2 de l'arrêté du
Groupe:
date_debut="1993-06-01"
date_fin="1994-05-31"
suppleant
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Van Effenterre (Bertrand)
Objet:
membres titulaires de la commission prévue à l'article 2 de l'arrêté du
Groupe:
date_debut="1993-06-01"
date_fin="1994-05-31"
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Schpoliansky (Jean-Jacques)
Objet:
membres titulaires de la commission prévue à l'article 2 de l'arrêté du
Groupe:
date_debut="1993-06-01"
date_fin="1994-05-31"
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Mnouchkine (Alexandre)
Objet:
membres titulaires de la commission prévue à l'article 2 de l'arrêté du
Groupe:
date_debut="1993-06-01"
date_fin="1994-05-31"
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Bursztein (Sylvain)
Objet:
membres titulaires de la commission prévue à l'article 2 de l'arrêté du
Groupe:
date_debut="1993-06-01"
date_fin="1994-05-31"
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Zauberman (Yolande)
Objet:
membres titulaires de la commission prévue à l'article 2 de l'arrêté du
Groupe:
date_debut="1993-06-01"
date_fin="1994-05-31"
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Prucnal (Anna)
Objet:
membres titulaires de la commission prévue à l'article 2 de l'arrêté du
Groupe:
date_debut="1993-06-01"
date_fin="1994-05-31"
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Bourgois (Christian)
Objet:
président de la commission prévue à l'article 2 de l'arrêté du
7 mai 1990
modifié relatif à l'aide aux coproductions d'oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure avec les pays d'Europe de l'Est
Groupe:
date_debut="1993-06-01"
date_fin="1994-05-31"
president
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Vondrus-Reissner (Dominique)
Objet:
au grade de conservateur de 1re classe du patrimoine
au titre de l'année 1993
promotion
28 Mars 199328/03/1993
De: Guillot (Dominique)
Objet:
au grade de conservateur de 1re classe du patrimoine
au titre de l'année 1993
promotion
28 Mars 199328/03/1993
De: Bellet (Michel-Edouard)
Objet:
au grade de conservateur de 1re classe du patrimoine
au titre de l'année 1993
promotion
28 Mars 199328/03/1993
De: Barraud (Dany)
Objet:
au grade de conservateur de 1re classe du patrimoine
au titre de l'année 1993
promotion
28 Mars 199328/03/1993
De: Vigne (Georges)
Objet:
au grade de conservateur de 1re classe du patrimoine
au titre de l'année 1993
promotion
28 Mars 199328/03/1993
De: Poivre (Noël)
Objet:
au grade de conservateur de 1re classe du patrimoine
au titre de l'année 1993
promotion
28 Mars 199328/03/1993
De: Pelvillain (Hervé)
Objet:
au grade de conservateur de 1re classe du patrimoine
au titre de l'année 1993
promotion
28 Mars 199328/03/1993
De: Le Treguilly (Philippe)
Objet:
au grade de conservateur de 1re classe du patrimoine
au titre de l'année 1993
promotion
28 Mars 199328/03/1993
De: Laget (Pierre-Louis)
Objet:
au grade de conservateur de 1re classe du patrimoine
au titre de l'année 1993
promotion
28 Mars 199328/03/1993
De: Kayser (Olivier)
Objet:
au grade de conservateur de 1re classe du patrimoine
au titre de l'année 1993
promotion
28 Mars 199328/03/1993
De: Jugie (Pierre)
Objet:
au grade de conservateur de 1re classe du patrimoine
au titre de l'année 1993
promotion
28 Mars 199328/03/1993
De: Herold (Michel)
Objet:
au grade de conservateur de 1re classe du patrimoine
au titre de l'année 1993
promotion
28 Mars 199328/03/1993
De: Girard (Thibaut)
Objet:
au grade de conservateur de 1re classe du patrimoine
au titre de l'année 1993
promotion
28 Mars 199328/03/1993
De: Fournie (Pierre)
Objet:
au grade de conservateur de 1re classe du patrimoine
au titre de l'année 1993
promotion
28 Mars 199328/03/1993
De: Foucray (Bruno)
Objet:
au grade de conservateur de 1re classe du patrimoine
au titre de l'année 1993
promotion
28 Mars 199328/03/1993
De: Fichet de Clairefontaine (Franco)
Objet:
au grade de conservateur de 1re classe du patrimoine
au titre de l'année 1993
promotion
28 Mars 199328/03/1993
De: Estienne (Michel)
Objet:
au grade de conservateur de 1re classe du patrimoine
au titre de l'année 1993
promotion
28 Mars 199328/03/1993
De: Droguet (Vincent)
Objet:
au grade de conservateur de 1re classe du patrimoine
au titre de l'année 1993
promotion
28 Mars 199328/03/1993
De: Delpuech (André)
Objet:
au grade de conservateur de 1re classe du patrimoine
au titre de l'année 1993
promotion
28 Mars 199328/03/1993
De: Corbel (Pierre-Yves)
Objet:
au grade de conservateur de 1re classe du patrimoine
au titre de l'année 1993
promotion
28 Mars 199328/03/1993
De: Chancerel (Antoine)
Objet:
au grade de conservateur de 1re classe du patrimoine
au titre de l'année 1993
promotion
28 Mars 199328/03/1993
De: Blin (Jean-Pierre)
Objet:
au grade de conservateur de 1re classe du patrimoine
au titre de l'année 1993
promotion
28 Mars 199328/03/1993
De: Scaillièrez (Cécile)
Objet:
au grade de conservateur de 1re classe du patrimoine
au titre de l'année 1993
promotion
28 Mars 199328/03/1993
De: Pebay-Clottes (Isabelle)
Objet:
au grade de conservateur de 1re classe du patrimoine
au titre de l'année 1993
promotion
28 Mars 199328/03/1993
De: Louboutin (Catherine)
Objet:
au grade de conservateur de 1re classe du patrimoine
au titre de l'année 1993
promotion
28 Mars 199328/03/1993
De: Lorans (Elisabeth)
Objet:
au grade de conservateur de 1re classe du patrimoine
au titre de l'année 1993
promotion
28 Mars 199328/03/1993
De: Lemaire-Thabouillot (Françoise)
Objet:
au grade de conservateur de 1re classe du patrimoine
au titre de l'année 1993
promotion
28 Mars 199328/03/1993
De: Leal-Rodenas (Brigitte)
Objet:
au grade de conservateur de 1re classe du patrimoine
au titre de l'année 1993
promotion
28 Mars 199328/03/1993
De: Lagabrielle (Sophie)
Objet:
au grade de conservateur de 1re classe du patrimoine
au titre de l'année 1993
promotion
28 Mars 199328/03/1993
De: Fritsch (Julia)
Objet:
au grade de conservateur de 1re classe du patrimoine
au titre de l'année 1993
promotion
28 Mars 199328/03/1993
De: Fabioux (Martine)
Objet:
au grade de conservateur de 1re classe du patrimoine
au titre de l'année 1993
promotion
28 Mars 199328/03/1993
De: Etchechoury (Maïté)
Objet:
au grade de conservateur de 1re classe du patrimoine
au titre de l'année 1993
promotion
28 Mars 199328/03/1993
De: Dion (Anne)
Objet:
au grade de conservateur de 1re classe du patrimoine
au titre de l'année 1993
promotion
28 Mars 199328/03/1993
De: Denoyelle (Martine)
Objet:
au grade de conservateur de 1re classe du patrimoine
au titre de l'année 1993
promotion
28 Mars 199328/03/1993
De: Boura (Frédérique)
Objet:
au grade de conservateur de 1re classe du patrimoine
au titre de l'année 1993
promotion
28 Mars 199328/03/1993
De: Benoit (Agnès)
Objet:
au grade de conservateur de 1re classe du patrimoine
au titre de l'année 1993
promotion
28 Mars 199328/03/1993
De: De Grandry (Mairie-Noëlle)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de conservateur en chef du patrimoine
au titre de l'année 1993
Groupe:
inscription
28 Mars 199328/03/1993
De: D'Anthenaise (Claude)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de conservateur en chef du patrimoine
au titre de l'année 1993
Groupe:
inscription
28 Mars 199328/03/1993
De: Lintz (Guy)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de conservateur en chef du patrimoine
au titre de l'année 1993
Liste complémentaire
Groupe:
inscription
28 Mars 199328/03/1993
De: Le Bas (Antoine)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de conservateur en chef du patrimoine
au titre de l'année 1993
Liste complémentaire
Groupe:
inscription
28 Mars 199328/03/1993
De: Joly (Bertrand)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de conservateur en chef du patrimoine
au titre de l'année 1993
Liste complémentaire
Groupe:
inscription
28 Mars 199328/03/1993
De: Henwood (Philippe)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de conservateur en chef du patrimoine
au titre de l'année 1993
Liste complémentaire
Groupe:
inscription
28 Mars 199328/03/1993
De: Estienne (René)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de conservateur en chef du patrimoine
au titre de l'année 1993
Liste complémentaire
Groupe:
inscription
28 Mars 199328/03/1993
De: De Merindol (Christian)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de conservateur en chef du patrimoine
au titre de l'année 1993
Liste complémentaire
Groupe:
inscription
28 Mars 199328/03/1993
De: De Lemps (Michel)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de conservateur en chef du patrimoine
au titre de l'année 1993
Liste complémentaire
Groupe:
inscription
28 Mars 199328/03/1993
De: Villes (Alain)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de conservateur en chef du patrimoine
au titre de l'année 1993
Groupe:
inscription
28 Mars 199328/03/1993
De: Vaginay (Michel)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de conservateur en chef du patrimoine
au titre de l'année 1993
Groupe:
inscription
28 Mars 199328/03/1993
De: Trochet (Jean-René)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de conservateur en chef du patrimoine
au titre de l'année 1993
Groupe:
inscription
28 Mars 199328/03/1993
De: Trezin (Christian)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de conservateur en chef du patrimoine
au titre de l'année 1993
Groupe:
inscription
28 Mars 199328/03/1993
De: Thiebaut (Philippe)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de conservateur en chef du patrimoine
au titre de l'année 1993
Groupe:
inscription
28 Mars 199328/03/1993
De: Schulmann (Didier)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de conservateur en chef du patrimoine
au titre de l'année 1993
Groupe:
inscription
28 Mars 199328/03/1993
De: Schaettel (Charles)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de conservateur en chef du patrimoine
au titre de l'année 1993
Groupe:
inscription
28 Mars 199328/03/1993
De: Rutschowscaya (Michel)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de conservateur en chef du patrimoine
au titre de l'année 1993
Groupe:
inscription
28 Mars 199328/03/1993
De: Ollion (Michel)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de conservateur en chef du patrimoine
au titre de l'année 1993
Groupe:
inscription
28 Mars 199328/03/1993
De: Muel (Francis)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de conservateur en chef du patrimoine
au titre de l'année 1993
Groupe:
inscription
28 Mars 199328/03/1993
De: Michel (Régis)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de conservateur en chef du patrimoine
au titre de l'année 1993
Groupe:
inscription
28 Mars 199328/03/1993
De: Luquet (Jean)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de conservateur en chef du patrimoine
au titre de l'année 1993
Groupe:
inscription
28 Mars 199328/03/1993
De: Long (Luc)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de conservateur en chef du patrimoine
au titre de l'année 1993
Groupe:
inscription
28 Mars 199328/03/1993
De: Leon (Patrick)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de conservateur en chef du patrimoine
au titre de l'année 1993
Groupe:
inscription
28 Mars 199328/03/1993
De: Le Roc'h Morgere (Louis)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de conservateur en chef du patrimoine
au titre de l'année 1993
Groupe:
inscription
28 Mars 199328/03/1993
De: Le Maresquier (Erik)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de conservateur en chef du patrimoine
au titre de l'année 1993
Groupe:
inscription
28 Mars 199328/03/1993
De: Kuhnmunch (Jacques)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de conservateur en chef du patrimoine
au titre de l'année 1993
Groupe:
inscription
28 Mars 199328/03/1993
De: Iung (Jean-Eric)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de conservateur en chef du patrimoine
au titre de l'année 1993
Groupe:
inscription
28 Mars 199328/03/1993
De: Hiegel (Charles)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de conservateur en chef du patrimoine
au titre de l'année 1993
Groupe:
inscription
28 Mars 199328/03/1993
De: Heckmann (Thierry)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de conservateur en chef du patrimoine
au titre de l'année 1993
Groupe:
inscription
28 Mars 199328/03/1993
De: Grandjean (Patrick)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de conservateur en chef du patrimoine
au titre de l'année 1993
Groupe:
inscription
28 Mars 199328/03/1993
De: Gies (Jacques)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de conservateur en chef du patrimoine
au titre de l'année 1993
Groupe:
inscription
28 Mars 199328/03/1993
De: Geneste (Jean-Michel)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de conservateur en chef du patrimoine
au titre de l'année 1993
Groupe:
inscription
28 Mars 199328/03/1993
De: Gasnault (François)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de conservateur en chef du patrimoine
au titre de l'année 1993
Groupe:
inscription
28 Mars 199328/03/1993
De: Even (Pascal)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de conservateur en chef du patrimoine
au titre de l'année 1993
Groupe:
inscription
28 Mars 199328/03/1993
De: Ennes (Pierre)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de conservateur en chef du patrimoine
au titre de l'année 1993
Groupe:
inscription
28 Mars 199328/03/1993
De: Du Pouget (Marc)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de conservateur en chef du patrimoine
au titre de l'année 1993
Groupe:
inscription
28 Mars 199328/03/1993
De: De France (Jean-Pierre)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de conservateur en chef du patrimoine
au titre de l'année 1993
Groupe:
inscription
28 Mars 199328/03/1993
De: Cuer (Georges)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de conservateur en chef du patrimoine
au titre de l'année 1993
Groupe:
inscription
28 Mars 199328/03/1993
De: Conges (Gaétan)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de conservateur en chef du patrimoine
au titre de l'année 1993
Groupe:
inscription
28 Mars 199328/03/1993
De: Cleyet-Merle (Jean-Jacques)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de conservateur en chef du patrimoine
au titre de l'année 1993
Groupe:
inscription
28 Mars 199328/03/1993
De: Clement (Michel)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de conservateur en chef du patrimoine
au titre de l'année 1993
Groupe:
inscription
28 Mars 199328/03/1993
De: Cesari (Joseph)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de conservateur en chef du patrimoine
au titre de l'année 1993
Groupe:
inscription
28 Mars 199328/03/1993
De: Cau (Christian)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de conservateur en chef du patrimoine
au titre de l'année 1993
Groupe:
inscription
28 Mars 199328/03/1993
De: Brunterc'h (Jean-Pierre)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de conservateur en chef du patrimoine
au titre de l'année 1993
Groupe:
inscription
28 Mars 199328/03/1993
De: Brunel (Ghislain)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de conservateur en chef du patrimoine
au titre de l'année 1993
Groupe:
inscription
28 Mars 199328/03/1993
De: Bourgeau (Laurent)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de conservateur en chef du patrimoine
au titre de l'année 1993
Groupe:
inscription
28 Mars 199328/03/1993
De: Benoit-Cattin-Breton (Renaud)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de conservateur en chef du patrimoine
au titre de l'année 1993
Groupe:
inscription
28 Mars 199328/03/1993
De: Amann (Armand)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de conservateur en chef du patrimoine
au titre de l'année 1993
Groupe:
inscription
28 Mars 199328/03/1993
De: Uffler (Anne-Marie)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de conservateur en chef du patrimoine
au titre de l'année 1993
Liste complémentaire
Groupe:
inscription
28 Mars 199328/03/1993
De: Le Goff (Armelle)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de conservateur en chef du patrimoine
au titre de l'année 1993
Liste complémentaire
Groupe:
inscription
28 Mars 199328/03/1993
De: Lalague-Guilhemsans (Marie-Thérèse)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de conservateur en chef du patrimoine
au titre de l'année 1993
Liste complémentaire
Groupe:
inscription
28 Mars 199328/03/1993
De: Jurbert (Odile)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de conservateur en chef du patrimoine
au titre de l'année 1993
Liste complémentaire
Groupe:
inscription
28 Mars 199328/03/1993
De: Jeune-Pessiot (Marie)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de conservateur en chef du patrimoine
au titre de l'année 1993
Liste complémentaire
Groupe:
inscription
28 Mars 199328/03/1993
De: Foissy-Aufrere (Marie-Pierre)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de conservateur en chef du patrimoine
au titre de l'année 1993
Liste complémentaire
Groupe:
inscription
28 Mars 199328/03/1993
De: Willaume (Martine)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de conservateur en chef du patrimoine
au titre de l'année 1993
Groupe:
inscription
28 Mars 199328/03/1993
De: Welfele (Odile)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de conservateur en chef du patrimoine
au titre de l'année 1993
Groupe:
inscription
28 Mars 199328/03/1993
De: Waltisperger (Chantal)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de conservateur en chef du patrimoine
au titre de l'année 1993
Groupe:
inscription
28 Mars 199328/03/1993
De: Uzu (Françoise)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de conservateur en chef du patrimoine
au titre de l'année 1993
Groupe:
inscription
28 Mars 199328/03/1993
De: Toscer (Catherine)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de conservateur en chef du patrimoine
au titre de l'année 1993
Groupe:
inscription
28 Mars 199328/03/1993
De: Tetu (Odile)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de conservateur en chef du patrimoine
au titre de l'année 1993
Groupe:
inscription
28 Mars 199328/03/1993
De: Schnitzler (Bernadette)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de conservateur en chef du patrimoine
au titre de l'année 1993
Groupe:
inscription
28 Mars 199328/03/1993
De: Sainte-Marie (Martine)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de conservateur en chef du patrimoine
au titre de l'année 1993
Groupe:
inscription
28 Mars 199328/03/1993
De: Robineau (Evelyne)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de conservateur en chef du patrimoine
au titre de l'année 1993
Groupe:
inscription
28 Mars 199328/03/1993
De: Richefort (Isabelle)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de conservateur en chef du patrimoine
au titre de l'année 1993
Groupe:
inscription
28 Mars 199328/03/1993
De: Reveillon (Elisabeth)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de conservateur en chef du patrimoine
au titre de l'année 1993
Groupe:
inscription
28 Mars 199328/03/1993
De: Rambaud (Isabelle)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de conservateur en chef du patrimoine
au titre de l'année 1993
Groupe:
inscription
28 Mars 199328/03/1993
De: Plouvier (Martine)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de conservateur en chef du patrimoine
au titre de l'année 1993
Groupe:
inscription
28 Mars 199328/03/1993
De: Pallot-Frossart (Isabelle)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de conservateur en chef du patrimoine
au titre de l'année 1993
Groupe:
inscription
28 Mars 199328/03/1993
De: Oudin (Catherine)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de conservateur en chef du patrimoine
au titre de l'année 1993
Groupe:
inscription
28 Mars 199328/03/1993
De: Orgogozo (Chantal)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de conservateur en chef du patrimoine
au titre de l'année 1993
Groupe:
inscription
28 Mars 199328/03/1993
De: Nougaret (Christine)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de conservateur en chef du patrimoine
au titre de l'année 1993
Groupe:
inscription
28 Mars 199328/03/1993
De: Mirouse (Florence)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de conservateur en chef du patrimoine
au titre de l'année 1993
Groupe:
inscription
28 Mars 199328/03/1993
De: Meslin-Perrier (Chantal)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de conservateur en chef du patrimoine
au titre de l'année 1993
Groupe:
inscription
28 Mars 199328/03/1993
De: Mattioli (Mauricette)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de conservateur en chef du patrimoine
au titre de l'année 1993
Groupe:
inscription
28 Mars 199328/03/1993
De: Mathieu (Caroline)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de conservateur en chef du patrimoine
au titre de l'année 1993
Groupe:
inscription
28 Mars 199328/03/1993
De: Martella (Christine)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de conservateur en chef du patrimoine
au titre de l'année 1993
Groupe:
inscription
28 Mars 199328/03/1993
De: Maison (Françoise)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de conservateur en chef du patrimoine
au titre de l'année 1993
Groupe:
inscription
28 Mars 199328/03/1993
De: Lequoy (Marie-Clotilde)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de conservateur en chef du patrimoine
au titre de l'année 1993
Groupe:
inscription
28 Mars 199328/03/1993
De: Lemaistre (Isabelle)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de conservateur en chef du patrimoine
au titre de l'année 1993
Groupe:
inscription
28 Mars 199328/03/1993
De: Laurent (Catherine)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de conservateur en chef du patrimoine
au titre de l'année 1993
Groupe:
inscription
28 Mars 199328/03/1993
De: Laine (Brigitte)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de conservateur en chef du patrimoine
au titre de l'année 1993
Groupe:
inscription
28 Mars 199328/03/1993
De: Jourdan (Geneviève)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de conservateur en chef du patrimoine
au titre de l'année 1993
Groupe:
inscription
28 Mars 199328/03/1993
De: Joannis (Claudette)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de conservateur en chef du patrimoine
au titre de l'année 1993
Groupe:
inscription
28 Mars 199328/03/1993
De: Jaoul (Martine)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de conservateur en chef du patrimoine
au titre de l'année 1993
Groupe:
inscription
28 Mars 199328/03/1993
De: Jacquet (Marie-Geneviève)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de conservateur en chef du patrimoine
au titre de l'année 1993
Groupe:
inscription
28 Mars 199328/03/1993
De: Jacques (Annie)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de conservateur en chef du patrimoine
au titre de l'année 1993
Groupe:
inscription
28 Mars 199328/03/1993
De: Hautefeuille-Astorkia (Madeline)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de conservateur en chef du patrimoine
au titre de l'année 1993
Groupe:
inscription
28 Mars 199328/03/1993
De: Georgel (Chantal)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de conservateur en chef du patrimoine
au titre de l'année 1993
Groupe:
inscription
28 Mars 199328/03/1993
De: Gaultier (Françoise)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de conservateur en chef du patrimoine
au titre de l'année 1993
Groupe:
inscription
28 Mars 199328/03/1993
De: Fontan (Elisabeth)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de conservateur en chef du patrimoine
au titre de l'année 1993
Groupe:
inscription
28 Mars 199328/03/1993
De: Fabre (Ghislaine)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de conservateur en chef du patrimoine
au titre de l'année 1993
Groupe:
inscription
28 Mars 199328/03/1993
De: Enaux (Anne-Marie)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de conservateur en chef du patrimoine
au titre de l'année 1993
Groupe:
inscription
28 Mars 199328/03/1993
De: Dufour (Annie)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de conservateur en chef du patrimoine
au titre de l'année 1993
Groupe:
inscription
28 Mars 199328/03/1993
De: Dherent (Catherine)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de conservateur en chef du patrimoine
au titre de l'année 1993
Groupe:
inscription
28 Mars 199328/03/1993
De: Dessaint (Véronique)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de conservateur en chef du patrimoine
au titre de l'année 1993
Groupe:
inscription
28 Mars 199328/03/1993
De: Denise-Veron (Danièle)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de conservateur en chef du patrimoine
au titre de l'année 1993
Groupe:
inscription
28 Mars 199328/03/1993
De: Denis (Marie-Thérèse)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de conservateur en chef du patrimoine
au titre de l'année 1993
Groupe:
inscription
28 Mars 199328/03/1993
De: Demange (Françoise)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de conservateur en chef du patrimoine
au titre de l'année 1993
Groupe:
inscription
28 Mars 199328/03/1993
De: Delmas (Marie-Claude)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de conservateur en chef du patrimoine
au titre de l'année 1993
Groupe:
inscription
28 Mars 199328/03/1993
De: De Franclieu (Françoise)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de conservateur en chef du patrimoine
au titre de l'année 1993
Groupe:
inscription
28 Mars 199328/03/1993
De: David (Catherine)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de conservateur en chef du patrimoine
au titre de l'année 1993
Groupe:
inscription
28 Mars 199328/03/1993
De: Corvisier (Marie-Anne)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de conservateur en chef du patrimoine
au titre de l'année 1993
Groupe:
inscription
28 Mars 199328/03/1993
De: Conchon (Michèle)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de conservateur en chef du patrimoine
au titre de l'année 1993
Groupe:
inscription
28 Mars 199328/03/1993
De: Chagny (Anne-Marie)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de conservateur en chef du patrimoine
au titre de l'année 1993
Groupe:
inscription
28 Mars 199328/03/1993
De: Chabin (Marie-Anne)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de conservateur en chef du patrimoine
au titre de l'année 1993
Groupe:
inscription
28 Mars 199328/03/1993
De: Camara (Evelyne)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de conservateur en chef du patrimoine
au titre de l'année 1993
Groupe:
inscription
28 Mars 199328/03/1993
De: Bruleaux (Anne-Marie)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de conservateur en chef du patrimoine
au titre de l'année 1993
Groupe:
inscription
28 Mars 199328/03/1993
De: Bonnamour (Béatrice)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de conservateur en chef du patrimoine
au titre de l'année 1993
Groupe:
inscription
28 Mars 199328/03/1993
De: Blanc (Brigitte)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de conservateur en chef du patrimoine
au titre de l'année 1993
Groupe:
inscription
28 Mars 199328/03/1993
De: Bimbenet-Privat (Michèle)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de conservateur en chef du patrimoine
au titre de l'année 1993
Groupe:
inscription
28 Mars 199328/03/1993
De: Bechu-Benazet (Claire)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de conservateur en chef du patrimoine
au titre de l'année 1993
Groupe:
inscription
28 Mars 199328/03/1993
De: Baratte (Sophie)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de conservateur en chef du patrimoine
au titre de l'année 1993
Groupe:
inscription
28 Mars 199328/03/1993
De: Avisseau (Hélène)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de conservateur en chef du patrimoine
au titre de l'année 1993
Groupe:
inscription
28 Mars 199328/03/1993
De: Claude Froehly
professeur des universités (disciplines scientifiques) à l'université de Limoges, intégré
dans le corps des directeurs de recherche au Centre national de la recherche scientifique
Objet:
de son corps d'origine
date_debut="1986-10-01"
radiation
28 Mars 199328/03/1993
De: Quinot (Lucien)
direction des services fiscaux du Finistère
Objet:
chefs des services fiscaux de classe fonctionnelle et affectés, en leur nouvelle qualité, comme il est
Groupe:
date_debut="1993-12-31"
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Dernier (Jean-Pierre)
direction des services fiscaux de Seine-et-Marne
Objet:
chefs des services fiscaux de classe fonctionnelle et affectés, en leur nouvelle qualité, comme il est
Groupe:
date_debut="1993-09-16"
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Morin (Claude)
direction des services fiscaux de la Seine-Saint-Denis
Objet:
chefs des services fiscaux de classe fonctionnelle et affectés, en leur nouvelle qualité, comme il est
Groupe:
date_debut="1993-04-16"
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Vaillant (Bernard)
direction des services fiscaux du Bas-Rhin
Objet:
chefs des services fiscaux de classe fonctionnelle et affectés, en leur nouvelle qualité, comme il est
Groupe:
date_debut="1993-03-01"
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Rivière (André)
direction des services fiscaux de Paris-Ouest
Objet:
chefs des services fiscaux de classe fonctionnelle et affectés, en leur nouvelle qualité, comme il est
Groupe:
date_debut="1993-03-01"
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Odru (Pierre)
direction des services fiscaux d'Ille-et-Vilaine
Objet:
chefs des services fiscaux de classe fonctionnelle et affectés, en leur nouvelle qualité, comme il est
Groupe:
date_debut="1993-03-01"
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Butaud (Roger)
direction des services fiscaux du Finistère
Objet:
chefs des services fiscaux de classe fonctionnelle et affectés, en leur nouvelle qualité, comme il est
Groupe:
date_debut="1993-03-01"
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Bagarry (Jacques)
direction des services fiscaux d'Aix-en-Provence
Objet:
chefs des services fiscaux de classe fonctionnelle et affectés, en leur nouvelle qualité, comme il est
Groupe:
date_debut="1993-03-01"
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Llau (Anne-Marie)
direction des services fiscaux du Val-d'Oise
Objet:
chefs des services fiscaux de classe fonctionnelle et affectés, en leur nouvelle qualité, comme il est
Groupe:
date_debut="1993-03-01"
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Samuel (Claude)
chef des services fiscaux de classe normale, direction des services fiscaux de la Charente
Objet:
aux directions
Groupe:
affectation
28 Mars 199328/03/1993
De: Pierre (Fernand)
direction des services fiscaux de la Haute-Garonne
Objet:
aux directions
Groupe:
affectation
28 Mars 199328/03/1993
De: Perrin (Christian)
chef des services fiscaux de classe normale, direction des services fiscaux des Vosges
Objet:
aux directions
Groupe:
affectation
28 Mars 199328/03/1993
De: Paret (Jean-Claude)
direction des services fiscaux de la Haute-Savoie
Objet:
aux directions
Groupe:
affectation
28 Mars 199328/03/1993
De: Nogues (Jacques)
direction des services fiscaux de la Somme
Objet:
aux directions
Groupe:
affectation
28 Mars 199328/03/1993
De: Mathevet (Maurice)
direction des services fiscaux des Hauts-de-Seine-Nord
Objet:
aux directions
Groupe:
affectation
28 Mars 199328/03/1993
De: Lagrave (Dominique)
direction des services fiscaux de la Gironde
Objet:
aux directions
Groupe:
affectation
28 Mars 199328/03/1993
De: Jézéquélou (Gilbert)
direction des services fiscaux du Finistère
Objet:
aux directions
Groupe:
affectation
28 Mars 199328/03/1993
De: François (Michel)
direction des services fiscaux de Maine-et-Loire
Objet:
aux directions
Groupe:
affectation
28 Mars 199328/03/1993
De: Crepieux (Jean-Max)
direction des services fiscaux du Nord-Valenciennes
Objet:
aux directions
Groupe:
affectation
28 Mars 199328/03/1993
De: Courthaliac (René)
direction des services fiscaux du Puy-de-Dôme
Objet:
aux directions
Groupe:
affectation
28 Mars 199328/03/1993
De: Buonanno (Rémy)
direction des services fiscaux des Hauts-de-Seine-Sud
Objet:
aux directions
Groupe:
affectation
28 Mars 199328/03/1993
De: Bovigny (Albert)
direction des services fiscaux de Paris-Centre
Objet:
aux directions
Groupe:
affectation
28 Mars 199328/03/1993
De: Bouissière (Yves)
directeur régional, direction régionale Midi-Pyrénées
Objet:
aux directions
Groupe:
affectation
28 Mars 199328/03/1993
De: Boudet (Alain)
direction des services fiscaux de Paris-Sud
Objet:
aux directions
Groupe:
affectation
28 Mars 199328/03/1993
De: Valette (Françoise)
direction des services fiscaux d'Aix-en-Provence
Objet:
aux directions
Groupe:
affectation
28 Mars 199328/03/1993
De: Goupil (Marie-Claude)
direction des services fiscaux de Paris-Ouest
Objet:
aux directions
Groupe:
affectation
28 Mars 199328/03/1993
De: Avignon (Schirley)
direction nationale des vérifications de situations fiscales
Objet:
aux directions
Groupe:
affectation
28 Mars 199328/03/1993
De: Platteaux (Michel)
ingénieur en chef des essences
Objet:
à procéder aux constations et à établir les procès-verbaux
mentionnés à l'article 13 de la loi du
31 décembre 1992
précitée
habilitation
28 Mars 199328/03/1993
De: Moiroud (Philippe)
ingénieur des mines
Objet:
à procéder aux constations et à établir les procès-verbaux
mentionnés à l'article 13 de la loi du
31 décembre 1992
précitée
habilitation
28 Mars 199328/03/1993
De: Loiseleur des Longchamps (Hubert)
administrateur civil
Objet:
à procéder aux constations et à établir les procès-verbaux
mentionnés à l'article 13 de la loi du
31 décembre 1992
précitée
habilitation
28 Mars 199328/03/1993
De: Appert (Olivier)
ingénieur en chef des mines
Objet:
à procéder aux constations et à établir les procès-verbaux
mentionnés à l'article 13 de la loi du
31 décembre 1992
précitée
habilitation
28 Mars 199328/03/1993
De: de Montigny (Alban)
ingénieur en chef des essences
Objet:
à procéder aux constatations et à établir les procès-verbaux
mentionnés à
l'article 12 de la loi n° 92-1443 du
31 décembre 1992
habilitation
28 Mars 199328/03/1993
De: Platteaux (Michel)
ingénieur en chef des essences
Objet:
à procéder aux constatations et à établir les procès-verbaux
mentionnés à
l'article 12 de la loi n° 92-1443 du
31 décembre 1992
habilitation
28 Mars 199328/03/1993
De: Loiseleur des Longchamps (Hubert)
administrateur civil
Objet:
à procéder aux constatations et à établir les procès-verbaux
mentionnés à
l'article 12 de la loi n° 92-1443 du
31 décembre 1992
habilitation
28 Mars 199328/03/1993
De: Laffuge (Jacques)
ingénieur en chef des essences
Objet:
à procéder aux constatations et à établir les procès-verbaux
mentionnés à
l'article 12 de la loi n° 92-1443 du
31 décembre 1992
habilitation
28 Mars 199328/03/1993
De: Corde (Jean-Philippe)
attaché d'administration centrale
Objet:
à procéder aux constatations et à établir les procès-verbaux
mentionnés à
l'article 12 de la loi n° 92-1443 du
31 décembre 1992
habilitation
28 Mars 199328/03/1993
De: Appert (Olivier)
ingénieur en chef des mines
Objet:
à procéder aux constatations et à établir les procès-verbaux
mentionnés à
l'article 12 de la loi n° 92-1443 du
31 décembre 1992
habilitation
28 Mars 199328/03/1993
De: Moiroud (Philippe)
ingénieur des mines
Objet:
à procéder aux constatations et à établir les procès-verbaux
mentionnés à l'article 16 de la loi du
31 décembre 1992
précitée
habilitation
28 Mars 199328/03/1993
De: Loiseleur des Longchamps (Hubert)
administrateur civil
Objet:
à procéder aux constatations et à établir les procès-verbaux
mentionnés à l'article 16 de la loi du
31 décembre 1992
précitée
habilitation
28 Mars 199328/03/1993
De: Appert (Olivier)
ingénieur en chef des mines
Objet:
à procéder aux constatations et à établir les procès-verbaux
mentionnés à l'article 16 de la loi du
31 décembre 1992
précitée
habilitation
28 Mars 199328/03/1993
De: de Montigny
(Albani, ingénieur en chef des essences
Objet:
à procéder aux constatations et à établir les procès-verbaux
mentionnés à l'article 14 de la loi du
31 décembre 1992
précitée
habilitation
28 Mars 199328/03/1993
De: Simonin (Rachel)
ingénieur en chef des essences
Objet:
à procéder aux constatations et à établir les procès-verbaux
mentionnés à l'article 14 de la loi du
31 décembre 1992
précitée
habilitation
28 Mars 199328/03/1993
De: Platteaux (Michel)
ingénieur en chef des essences
Objet:
à procéder aux constatations et à établir les procès-verbaux
mentionnés à l'article 14 de la loi du
31 décembre 1992
précitée
habilitation
28 Mars 199328/03/1993
De: Moiroud (Philippe)
ingénieur des mines
Objet:
à procéder aux constatations et à établir les procès-verbaux
mentionnés à l'article 14 de la loi du
31 décembre 1992
précitée
habilitation
28 Mars 199328/03/1993
De: Loiseleur des Longchamps (Hubert)
administrateur civil
Objet:
à procéder aux constatations et à établir les procès-verbaux
mentionnés à l'article 14 de la loi du
31 décembre 1992
précitée
habilitation
28 Mars 199328/03/1993
De: Laffuge (Jacques)
ingénieur en chef des essences
Objet:
à procéder aux constatations et à établir les procès-verbaux
mentionnés à l'article 14 de la loi du
31 décembre 1992
précitée
habilitation
28 Mars 199328/03/1993
De: Gremillot (Bruno)
administrateur civil
Objet:
à procéder aux constatations et à établir les procès-verbaux
mentionnés à l'article 14 de la loi du
31 décembre 1992
précitée
habilitation
28 Mars 199328/03/1993
De: Appert (Olivier)
ingénieur en chef des mines
Objet:
à procéder aux constatations et à établir les procès-verbaux
mentionnés à l'article 14 de la loi du
31 décembre 1992
précitée
habilitation
28 Mars 199328/03/1993
De: Anselin (Michel)
attaché d'administration centrale
Objet:
à procéder aux constatations et à établir les procès-verbaux
mentionnés à l'article 14 de la loi du
31 décembre 1992
précitée
habilitation
28 Mars 199328/03/1993
De: Beaude (Christine)
ingénieur des mines
Objet:
à procéder aux constatations et à établir les procès-verbaux
mentionnés à l'article 16 de la loi du
31 décembre 1992
précitée
habilitation
28 Mars 199328/03/1993
De: Giacobino (Michel)
Objet:
membre du conseil d'administration de la Compagnie nationale du Rhône
représentant de l'Etat
Remplace:M. Maquart (Daniel)
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Averlant (Patrick)
(3e tour)
Objet:
inspecteurs de l'industrie et du commerce
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Garnier Aw (Hélène)
(1er tour)
Objet:
inspecteurs de l'industrie et du commerce
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Denegre (Jean)
Objet:
secrétaire général du Conseil national de l'information géographique (C.N.L.G.)
Groupe:
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Mathe (Jean-Gérard)
ingénieur des T.G.C.E., Institut géographique national
Objet:
membres du secrétariat général du C.N.I.G
Groupe:
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Le Grand (Jean-Claude)
directeur divisionnaire des impôts, ministère du budget, D.G.I. (cadastre)
Objet:
membres du secrétariat général du C.N.I.G
Groupe:
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Lanselle (Pierre)
ingénieur divisionnaire des T.G.C.E., Institut géographique national
Objet:
membres du secrétariat général du C.N.I.G
Groupe:
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Ecobichon (Claude)
agent contractuel, M.E.L.T., conseil général des ponts et chaussées
Objet:
membres du secrétariat général du C.N.I.G
Groupe:
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Hortefeux (Christiane)
agent contractuel, M.E.L.T., service technique de l'urbanisme
Objet:
membres du secrétariat général du C.N.I.G
Groupe:
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Peronne (Philippe)
Objet:
tableau d'avancement (administration centrale)
le tableau d'avancement
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe
au titre de l'année 1992 est établi
inscription
28 Mars 199328/03/1993
De: Courtois (Philippe)
Objet:
tableau d'avancement (administration centrale)
le tableau d'avancement
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe
au titre de l'année 1992 est établi
inscription
28 Mars 199328/03/1993
De: Béatrice Lefevre
chargée de mission
Objet:
comme membre suppléant du conseil d'administration de l'Office national des forêts
représentant du délégué à l'aménagement du territoire et à l'action régionale
Remplace:M. Georges-André Morin
Groupe:
suppleant
conseil_administration
désignation
28 Mars 199328/03/1993
De: Morin (Denis)
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-directeur à l'administration centrale du ministère de l'économie et des finances et du ministère du budget
Groupe:
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Picon-Dupré (René)
administrateur civil hors classe, sous-directeur
Objet:
chef de service à l'administration centrale du ministère de la défense
Groupe:
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Cohadon (Annie)
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-directeur à l'administration centrale du ministère de la défense
Groupe:
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Gagneron (Werner)
ancien élève de l'Ecole nationale d'administration
Objet:
inspecteur adjoint à l'inspection générale de l'administration au ministère de l'intérieur et de la sécurité publique
Groupe:
date_debut="1993-03-01"
inspecteur_general="Administration au ministère de l'intérieur et de la sécurité publique"
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Taillanter (Sophie)
ancienne élève de l'Ecole nationale d'administration
Objet:
inspecteur adjoint à l'inspection générale de l'administration au ministère de l'intérieur et de la sécurité publique
Groupe:
date_debut="1993-03-01"
inspecteur_general="Administration au ministère de l'intérieur et de la sécurité publique"
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Brasier de Thuy (Marie. Guilhem)
magistrat à l'administration centrale du ministère de la justice
Objet:
sous-directeur à l'administration centrale du ministère de la justice
Groupe:
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Dargent (Danièle, Jeanne), épouse Leveque
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Pierre Benkemoun, Richard Benkemoun et Eric Marre, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Arles (Bouches-du-Rhône)"
huissier_residence_departement_code="13"
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Benkemoun (Pierre, Chemoul)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Pierre Benkemoun, Richard Benkemoun et Eric Marre, huissiers de justice associés
huissier
huissier_residence="Arles (Bouches-du-Rhône)"
huissier_residence_departement_code="13"
cessation de fonction
28 Mars 199328/03/1993
De: Chaudoye (Marie-Françoise, Thérèse), épouse Renault
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Jean-Claude Boutin et Pierre Chassagne, notaires associés, titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Chatou (Yvelines)"
notaire_residence_departement_code="78"
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Javanaud (Bernard, Henri, Robert)
Objet:
notaire associé
membre de la société Robert Javanaud, Elie Rouger et Hervé Couraud, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="La Bourboule (Puy-de-Dôme)"
notaire_residence_departement_code="63"
cessation de fonction
28 Mars 199328/03/1993
De: Cremmel (Bruno, Jean-Marie)
Objet:
huissiers de justice associés
huissier
huissier_residence="Pontarlier (Doubs)"
huissier_residence_departement_code="25"
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Bockstaller (Sylvie), épouse Cremmel
Objet:
huissiers de justice associés
huissier
huissier_residence="Pontarlier (Doubs)"
huissier_residence_departement_code="25"
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Klinguer (Jean-Paul, Joseph, Célestin)
Objet:
huissier de justice
huissier
huissier_residence="Pontarlier (Doubs)"
huissier_residence_departement_code="25"
cessation de fonction
28 Mars 199328/03/1993
De: Wartel (Gérard, Alfred)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Georges Lemaître et Vincent Raux, notaires associés, titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Rue (Somme)"
notaire_residence_departement_code="80"
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Raux (Vincent, Bernard, Louis, Joseph)
Objet:
notaire associé
membre de la société Georges Lemaître et Vincent Raux, notaires associés
notaire
notaire_residence="Rue (Somme)"
notaire_residence_departement_code="80"
cessation de fonction
28 Mars 199328/03/1993
De: Colson (Luc, Maurice, Georges)
Objet:
notaire associé
membre de la société Michel Cremades et Luc Colson, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Thonon-les-Bains (Haute-Savoie)"
notaire_residence_departement_code="74"
cessation de fonction
28 Mars 199328/03/1993
De: Moreau (François, Pierre, Joseph)
Objet:
notaire
notaire
notaire_residence="Mouilleron-en-Pareds (Vendée)"
notaire_residence_departement_code="85"
cessation de fonction
28 Mars 199328/03/1993
De: Guiral (Alain, Paul, Jacques)
Objet:
notaires associés
membres de la société civile professionnelle Maurice Pellarin, Marcel Grillet et Philippe Kieken, notaires associés, titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="La Roche-sur-Foron (Haute-Savoie)"
notaire_residence_departement_code="74"
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Pedat (Catherine), épouse Puthod
Objet:
notaires associés
membres de la société civile professionnelle Maurice Pellarin, Marcel Grillet et Philippe Kieken, notaires associés, titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="La Roche-sur-Foron (Haute-Savoie)"
notaire_residence_departement_code="74"
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Mathieu (Josette)
Objet:
régisseur d'avances auprès du tribunal administratif de Besançon
Groupe:
date_debut="1993-03-01"
tribunal
tribunal_administratif="Besançon"
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Roudaut (René)
conseiller des affaires étrangères de 1re classe
Objet:
sous-directeur à l'administration centrale du ministère des affaires étrangères
Groupe:
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Michel (Jean-Marie)
(C.E.M.E.A.), suppléant
Objet:
au titre des représentants
mentionnés au 2° de l'article 1er du décret du
29 janvier 1986
susvisé
i) Au titre des représentants du Conseil national de l'éducation populaire et de la jeunesse
Groupe:
désignation
28 Mars 199328/03/1993
De: Lelevre (Bernard)
(E.E.D.F.) suppléant
Objet:
au titre des représentants
mentionnés au 2° de l'article 1er du décret du
29 janvier 1986
susvisé
i) Au titre des représentants du Conseil national de l'éducation populaire et de la jeunesse
Groupe:
désignation
28 Mars 199328/03/1993
De: Goze (Alain)
(F.N.A.C.E.M.), titulaire
Objet:
au titre des représentants
mentionnés au 2° de l'article 1er du décret du
29 janvier 1986
susvisé
i) Au titre des représentants du Conseil national de l'éducation populaire et de la jeunesse
Groupe:
désignation
28 Mars 199328/03/1993
De: Friedrich (Georges)
(Francas), titulaire
Objet:
au titre des représentants
mentionnés au 2° de l'article 1er du décret du
29 janvier 1986
susvisé
i) Au titre des représentants du Conseil national de l'éducation populaire et de la jeunesse
Groupe:
désignation
28 Mars 199328/03/1993
De: Fourreau (François)
(F.N.L.L.), suppléant
Objet:
au titre des représentants
mentionnés au 2° de l'article 1er du décret du
29 janvier 1986
susvisé
i) Au titre des représentants du Conseil national de l'éducation populaire et de la jeunesse
Groupe:
désignation
28 Mars 199328/03/1993
De: Rouyer (Jacques)
titulaire
Objet:
au titre des représentants
mentionnés au 2° de l'article 1er du décret du
29 janvier 1986
susvisé
h) Au titre des représentants des personnels intervenant dans le domaine des activités physiques et sportives
S.N.E.P
Groupe:
désignation
28 Mars 199328/03/1993
De: Lafontant (Jean)
suppléant
Objet:
au titre des représentants
mentionnés au 2° de l'article 1er du décret du
29 janvier 1986
susvisé
h) Au titre des représentants des personnels intervenant dans le domaine des activités physiques et sportives
S.N.E.P
Groupe:
désignation
28 Mars 199328/03/1993
De: Tetaz (Georges)
(S.N.I.P.J.S.L.), titulaire
Objet:
au titre des représentants
mentionnés au 2° de l'article 1er du décret du
29 janvier 1986
susvisé
h) Au titre des représentants des personnels intervenant dans le domaine des activités physiques et sportives
F.E.N
Groupe:
désignation
28 Mars 199328/03/1993
De: Fayard (Pierre)
(S.E.), titulaire
Objet:
au titre des représentants
mentionnés au 2° de l'article 1er du décret du
29 janvier 1986
susvisé
h) Au titre des représentants des personnels intervenant dans le domaine des activités physiques et sportives
F.E.N
Groupe:
désignation
28 Mars 199328/03/1993
De: Fabresson (Serge)
(S.N.C.T.P.E.P.), suppléant
Objet:
au titre des représentants
mentionnés au 2° de l'article 1er du décret du
29 janvier 1986
susvisé
h) Au titre des représentants des personnels intervenant dans le domaine des activités physiques et sportives
F.E.N
Groupe:
désignation
28 Mars 199328/03/1993
De: Chapuis (Michel)
(S.N.A.P.S.), suppléant
Objet:
au titre des représentants
mentionnés au 2° de l'article 1er du décret du
29 janvier 1986
susvisé
h) Au titre des représentants des personnels intervenant dans le domaine des activités physiques et sportives
F.E.N
Groupe:
désignation
28 Mars 199328/03/1993
De: Boiteux (Jean)
(S.N.A.P.S.), titulaire
Objet:
au titre des représentants
mentionnés au 2° de l'article 1er du décret du
29 janvier 1986
susvisé
h) Au titre des représentants des personnels intervenant dans le domaine des activités physiques et sportives
F.E.N
Groupe:
désignation
28 Mars 199328/03/1993
De: Mouchel (Alain)
titulaire, N..., suppléant
Objet:
au titre des représentants
mentionnés au 2° de l'article 1er du décret du
29 janvier 1986
susvisé
h) Au titre des représentants des personnels intervenant dans le domaine des activités physiques et sportives
D.T.N
Groupe:
désignation
28 Mars 199328/03/1993
De: Poirier (Pierre)
titulaire
Objet:
au titre des représentants
mentionnés au 2° de l'article 1er du décret du
29 janvier 1986
susvisé
g) Au titre des fédérations nationales de parents d'élèves de l'enseignement public
F.C.P.E
Groupe:
désignation
28 Mars 199328/03/1993
De: Guenot (René)
suppléant
Objet:
au titre des représentants
mentionnés au 2° de l'article 1er du décret du
29 janvier 1986
susvisé
g) Au titre des fédérations nationales de parents d'élèves de l'enseignement public
F.C.P.E
Groupe:
désignation
28 Mars 199328/03/1993
De: Borecki (Bernard)
titulaire, N..., suppléant. F.P.E.E.P
Objet:
au titre des représentants
mentionnés au 2° de l'article 1er du décret du
29 janvier 1986
susvisé
g) Au titre des fédérations nationales de parents d'élèves de l'enseignement public
F.C.P.E
Groupe:
désignation
28 Mars 199328/03/1993
De: Thuillot (Claude)
suppléant ; N..., titulaire, N..., suppléant
Objet:
au titre des représentants
mentionnés au 2° de l'article 1er du décret du
29 janvier 1986
susvisé
f) Au titre des organisations représentatives d'employeurs dans le domaine des activités physiques et sportives
Groupe:
désignation
28 Mars 199328/03/1993
De: Cuisance (Jean)
titulaire (U.N.O.D.E.S.C.)
Objet:
au titre des représentants
mentionnés au 2° de l'article 1er du décret du
29 janvier 1986
susvisé
f) Au titre des organisations représentatives d'employeurs dans le domaine des activités physiques et sportives
Groupe:
désignation
28 Mars 199328/03/1993
De: Vanelslande (Daniel)
titulaire
Objet:
au titre des représentants
mentionnés au 2° de l'article 1er du décret du
29 janvier 1986
susvisé
e) Au titre des organisations patronales
C.N.P.F
Groupe:
désignation
28 Mars 199328/03/1993
De: Rosay (Jean-Raoul)
suppléant
Objet:
au titre des représentants
mentionnés au 2° de l'article 1er du décret du
29 janvier 1986
susvisé
e) Au titre des organisations patronales
C.G.P.M.E. -P.R
Groupe:
désignation
28 Mars 199328/03/1993
De: Amar (Charles)
titulaire
Objet:
au titre des représentants
mentionnés au 2° de l'article 1er du décret du
29 janvier 1986
susvisé
e) Au titre des organisations patronales
C.G.P.M.E. -P.R
Groupe:
désignation
28 Mars 199328/03/1993
De: Pouilhe (Jean-Pierre)
suppléant
Objet:
au titre des représentants
mentionnés au 2° de l'article 1er du décret du
29 janvier 1986
susvisé
d) Au titre des organisations syndicales
F.E.N
Groupe:
désignation
28 Mars 199328/03/1993
De: Carrie (Francis)
titulaire
Objet:
au titre des représentants
mentionnés au 2° de l'article 1er du décret du
29 janvier 1986
susvisé
d) Au titre des organisations syndicales
F.E.N
Groupe:
désignation
28 Mars 199328/03/1993
De: Koralsztein (Jean-Pierre)
suppléant
Objet:
au titre des représentants
mentionnés au 2° de l'article 1er du décret du
29 janvier 1986
susvisé
d) Au titre des organisations syndicales
C.G.T
Groupe:
désignation
28 Mars 199328/03/1993
De: Chalet (Daniel)
titulaire
Objet:
au titre des représentants
mentionnés au 2° de l'article 1er du décret du
29 janvier 1986
susvisé
d) Au titre des organisations syndicales
C.G.T
Groupe:
désignation
28 Mars 199328/03/1993
De: Caillat (Rémy)
titulaire
Objet:
au titre des représentants
mentionnés au 2° de l'article 1er du décret du
29 janvier 1986
susvisé
d) Au titre des organisations syndicales
C.G.T. -F.O
Groupe:
désignation
28 Mars 199328/03/1993
De: Tur (José)
suppléant
Objet:
au titre des représentants
mentionnés au 2° de l'article 1er du décret du
29 janvier 1986
susvisé
d) Au titre des organisations syndicales
C.F.T.C
Groupe:
désignation
28 Mars 199328/03/1993
De: Le Siellour (Bernard)
titulaire
Objet:
au titre des représentants
mentionnés au 2° de l'article 1er du décret du
29 janvier 1986
susvisé
d) Au titre des organisations syndicales
C.F.T.C
Groupe:
désignation
28 Mars 199328/03/1993
De: Mahaut (Raymond)
titulaire
Objet:
au titre des représentants
mentionnés au 2° de l'article 1er du décret du
29 janvier 1986
susvisé
d) Au titre des organisations syndicales
C.F.E. -C.G.C
Groupe:
désignation
28 Mars 199328/03/1993
De: Bevilacqua (Pierre)
suppléant
Objet:
au titre des représentants
mentionnés au 2° de l'article 1er du décret du
29 janvier 1986
susvisé
d) Au titre des organisations syndicales
C.F.E. -C.G.C
Groupe:
désignation
28 Mars 199328/03/1993
De: Pageaud (Alphonse)
suppléant
Objet:
au titre des représentants
mentionnés au 2° de l'article 1er du décret du
29 janvier 1986
susvisé
d) Au titre des organisations syndicales
C.F.D.T
Groupe:
désignation
28 Mars 199328/03/1993
De: Baggioni (Jean)
titulaire
Objet:
au titre des représentants
mentionnés au 2° de l'article 1er du décret du
29 janvier 1986
susvisé
c) Représentant l'Association des élus régionaux
Groupe:
désignation
28 Mars 199328/03/1993
De: Alexandre (Jean-Marie)
suppléant
Objet:
au titre des représentants
mentionnés au 2° de l'article 1er du décret du
29 janvier 1986
susvisé
c) Représentant l'Association des élus régionaux
Groupe:
désignation
28 Mars 199328/03/1993
De: Dugoin (Xavier)
titulaire
Objet:
au titre des représentants
mentionnés au 2° de l'article 1er du décret du
29 janvier 1986
susvisé
b) Représentant l'Association des présidents de conseils généraux
Groupe:
désignation
28 Mars 199328/03/1993
De: Couture (Jacques)
suppléant
Objet:
au titre des représentants
mentionnés au 2° de l'article 1er du décret du
29 janvier 1986
susvisé
b) Représentant l'Association des présidents de conseils généraux
Groupe:
désignation
28 Mars 199328/03/1993
De: Cupillard (Jean-Guy)
suppléant
Objet:
au titre des représentants
mentionnés au 2° de l'article 1er du décret du
29 janvier 1986
susvisé
a) Représentant l'Association des maires de France
Groupe:
désignation
28 Mars 199328/03/1993
De: Castel (Michel)
titulaire
Objet:
au titre des représentants
mentionnés au 2° de l'article 1er du décret du
29 janvier 1986
susvisé
a) Représentant l'Association des maires de France
Groupe:
désignation
28 Mars 199328/03/1993
De: Thomas (Michel)
titulaire
Objet:
au titre des représentants de l'Etat
mentionnés au 1° de l'article 1er du décret du
29 janvier 1986
susvisé
Le directeur de l'Institut national du sport et de l'éducation physique ou son représentant
Un directeur de centre d'éducation populaire et de sport
Groupe:
désignation
28 Mars 199328/03/1993
De: Le Du (Francis)
suppléant
Objet:
au titre des représentants de l'Etat
mentionnés au 1° de l'article 1er du décret du
29 janvier 1986
susvisé
Le directeur de l'Institut national du sport et de l'éducation physique ou son représentant
Un directeur de centre d'éducation populaire et de sport
Groupe:
désignation
28 Mars 199328/03/1993
De: Scherrer (Robert)
titulaire
Objet:
au titre des représentants de l'Etat
mentionnés au 1° de l'article 1er du décret du
29 janvier 1986
susvisé
Le chef du service de l'inspection générale ou son représentant
Un directeur régional
Groupe:
désignation
28 Mars 199328/03/1993
De: Gruneisen (Yves)
suppléant
Objet:
au titre des représentants de l'Etat
mentionnés au 1° de l'article 1er du décret du
29 janvier 1986
susvisé
Le chef du service de l'inspection générale ou son représentant
Un directeur régional
Groupe:
désignation
28 Mars 199328/03/1993
De: Maudet (Thierry)
suppléant
Objet:
au titre des représentants de l'Etat
mentionnés au 1° de l'article 1er du décret du
29 janvier 1986
susvisé
Le chef du service de l'inspection générale ou son représentant
Un directeur départemental
Groupe:
désignation
28 Mars 199328/03/1993
De: Mallet (Raymond)
titulaire
Objet:
au titre des représentants de l'Etat
mentionnés au 1° de l'article 1er du décret du
29 janvier 1986
susvisé
Le chef du service de l'inspection générale ou son représentant
Un directeur départemental
Groupe:
désignation
28 Mars 199328/03/1993
De: Mitrani (Monique)
(G.D.F.), titulaire
Objet:
au titre des représentants
mentionnés au 2° de l'article 1er du décret du
29 janvier 1986
susvisé
i) Au titre des représentants du Conseil national de l'éducation populaire et de la jeunesse
Groupe:
désignation
28 Mars 199328/03/1993
De: Muckensturm (Germaine)
(S.N.A.E.N.), suppléante ;'
Objet:
au titre des représentants
mentionnés au 2° de l'article 1er du décret du
29 janvier 1986
susvisé
h) Au titre des représentants des personnels intervenant dans le domaine des activités physiques et sportives
F.E.N
Groupe:
désignation
28 Mars 199328/03/1993
De: Boyer (Isabelle)
suppléante
Objet:
au titre des représentants
mentionnés au 2° de l'article 1er du décret du
29 janvier 1986
susvisé
e) Au titre des organisations patronales
C.N.P.F
Groupe:
désignation
28 Mars 199328/03/1993
De: Innocenzi (Léa)
suppléant
Objet:
au titre des représentants
mentionnés au 2° de l'article 1er du décret du
29 janvier 1986
susvisé
d) Au titre des organisations syndicales
C.G.T. -F.O
Groupe:
désignation
28 Mars 199328/03/1993
De: Dardour (Danielle)
titulaire
Objet:
au titre des représentants
mentionnés au 2° de l'article 1er du décret du
29 janvier 1986
susvisé
d) Au titre des organisations syndicales
C.F.D.T
Groupe:
désignation
28 Mars 199328/03/1993
De: Restout (Philippe)
suppléant
Objet:
au titre des personnalités qualifiées
en raison de leur compétence dans le domaine des activités physiques et sportives
Groupe:
personnalite_qualifiee
désignation
28 Mars 199328/03/1993
De: Omnes (Philippe)
titulaire
Objet:
au titre des personnalités qualifiées
en raison de leur compétence dans le domaine des activités physiques et sportives
Groupe:
personnalite_qualifiee
désignation
28 Mars 199328/03/1993
De: Moustard (René)
suppléant
Objet:
au titre des personnalités qualifiées
en raison de leur compétence dans le domaine des activités physiques et sportives
Groupe:
personnalite_qualifiee
désignation
28 Mars 199328/03/1993
De: Marchand (Jacques)
titulaire
Objet:
au titre des personnalités qualifiées
en raison de leur compétence dans le domaine des activités physiques et sportives
Groupe:
personnalite_qualifiee
désignation
28 Mars 199328/03/1993
De: Lambert (Henri)
titulaire
Objet:
au titre des personnalités qualifiées
en raison de leur compétence dans le domaine des activités physiques et sportives
Groupe:
personnalite_qualifiee
désignation
28 Mars 199328/03/1993
De: Karaquillo (Jean-Pierre)
suppléant
Objet:
au titre des personnalités qualifiées
en raison de leur compétence dans le domaine des activités physiques et sportives
Groupe:
personnalite_qualifiee
désignation
28 Mars 199328/03/1993
De: Houel (Jean)
titulaire
Objet:
au titre des personnalités qualifiées
en raison de leur compétence dans le domaine des activités physiques et sportives
Groupe:
personnalite_qualifiee
désignation
28 Mars 199328/03/1993
De: Henard (Nicolas)
suppléant
Objet:
au titre des personnalités qualifiées
en raison de leur compétence dans le domaine des activités physiques et sportives
Groupe:
personnalite_qualifiee
désignation
28 Mars 199328/03/1993
De: Escande (Jean-Paul)
titulaire
Objet:
au titre des personnalités qualifiées
en raison de leur compétence dans le domaine des activités physiques et sportives
Groupe:
personnalite_qualifiee
désignation
28 Mars 199328/03/1993
De: Boulongne (Yves)
suppléant
Objet:
au titre des personnalités qualifiées
en raison de leur compétence dans le domaine des activités physiques et sportives
Groupe:
personnalite_qualifiee
désignation
28 Mars 199328/03/1993
De: Nowak (Cécile)
titulaire
Objet:
au titre des personnalités qualifiées
en raison de leur compétence dans le domaine des activités physiques et sportives
Groupe:
personnalite_qualifiee
désignation
28 Mars 199328/03/1993
De: Fleury (Catherine)
suppléante
Objet:
au titre des personnalités qualifiées
en raison de leur compétence dans le domaine des activités physiques et sportives
Groupe:
personnalite_qualifiee
désignation
28 Mars 199328/03/1993
De: Vintzel (Jean)
titulaire
Objet:
au titre des représentants
mentionnés au 3° de l'article 1er du décret du
29 janvier 1986
susvisé les 18 membres appartenant au conseil d'administration du C.N.O.S.F
Groupe:
conseil_administration
désignation
28 Mars 199328/03/1993
De: Venot (Marcel)
suppléant
Objet:
au titre des représentants
mentionnés au 3° de l'article 1er du décret du
29 janvier 1986
susvisé les 18 membres appartenant au conseil d'administration du C.N.O.S.F
Groupe:
conseil_administration
désignation
28 Mars 199328/03/1993
De: Serandour (Henri)
suppléant
Objet:
au titre des représentants
mentionnés au 3° de l'article 1er du décret du
29 janvier 1986
susvisé les 18 membres appartenant au conseil d'administration du C.N.O.S.F
Groupe:
conseil_administration
désignation
28 Mars 199328/03/1993
De: Sastre (Fernand)
titulaire
Objet:
au titre des représentants
mentionnés au 3° de l'article 1er du décret du
29 janvier 1986
susvisé les 18 membres appartenant au conseil d'administration du C.N.O.S.F
Groupe:
conseil_administration
désignation
28 Mars 199328/03/1993
De: Restout (Bernard)
suppléant
Objet:
au titre des représentants
mentionnés au 3° de l'article 1er du décret du
29 janvier 1986
susvisé les 18 membres appartenant au conseil d'administration du C.N.O.S.F
Groupe:
conseil_administration
désignation
28 Mars 199328/03/1993
De: Paillou (Nelson)
titulaire
Objet:
au titre des représentants
mentionnés au 3° de l'article 1er du décret du
29 janvier 1986
susvisé les 18 membres appartenant au conseil d'administration du C.N.O.S.F
Groupe:
conseil_administration
désignation
28 Mars 199328/03/1993
De: Monneron (Jean-Louis)
suppléant
Objet:
au titre des représentants
mentionnés au 3° de l'article 1er du décret du
29 janvier 1986
susvisé les 18 membres appartenant au conseil d'administration du C.N.O.S.F
Groupe:
conseil_administration
désignation
28 Mars 199328/03/1993
De: Masseglia (Denis)
titulaire
Objet:
au titre des représentants
mentionnés au 3° de l'article 1er du décret du
29 janvier 1986
susvisé les 18 membres appartenant au conseil d'administration du C.N.O.S.F
Groupe:
conseil_administration
désignation
28 Mars 199328/03/1993
De: Leprince (Guy)
suppléant
Objet:
au titre des représentants
mentionnés au 3° de l'article 1er du décret du
29 janvier 1986
susvisé les 18 membres appartenant au conseil d'administration du C.N.O.S.F
Groupe:
conseil_administration
désignation
28 Mars 199328/03/1993
De: Lefoulon (Patrick)
suppléant
Objet:
au titre des représentants
mentionnés au 3° de l'article 1er du décret du
29 janvier 1986
susvisé les 18 membres appartenant au conseil d'administration du C.N.O.S.F
Groupe:
conseil_administration
désignation
28 Mars 199328/03/1993
De: Leclercq (André)
titulaire
Objet:
au titre des représentants
mentionnés au 3° de l'article 1er du décret du
29 janvier 1986
susvisé les 18 membres appartenant au conseil d'administration du C.N.O.S.F
Groupe:
conseil_administration
désignation
28 Mars 199328/03/1993
De: Le Masne (Loïc)
suppléant
Objet:
au titre des représentants
mentionnés au 3° de l'article 1er du décret du
29 janvier 1986
susvisé les 18 membres appartenant au conseil d'administration du C.N.O.S.F
Groupe:
conseil_administration
désignation
28 Mars 199328/03/1993
De: Lambin (Pierre)
titulaire
Objet:
au titre des représentants
mentionnés au 3° de l'article 1er du décret du
29 janvier 1986
susvisé les 18 membres appartenant au conseil d'administration du C.N.O.S.F
Groupe:
conseil_administration
désignation
28 Mars 199328/03/1993
De: Lacoux (Jean-Pierre)
suppléant
Objet:
au titre des représentants
mentionnés au 3° de l'article 1er du décret du
29 janvier 1986
susvisé les 18 membres appartenant au conseil d'administration du C.N.O.S.F
Groupe:
conseil_administration
désignation
28 Mars 199328/03/1993
De: Hahn (Raymond)
suppléant
Objet:
au titre des représentants
mentionnés au 3° de l'article 1er du décret du
29 janvier 1986
susvisé les 18 membres appartenant au conseil d'administration du C.N.O.S.F
Groupe:
conseil_administration
désignation
28 Mars 199328/03/1993
De: Gallien (Claude-Louis)
titulaire
Objet:
au titre des représentants
mentionnés au 3° de l'article 1er du décret du
29 janvier 1986
susvisé les 18 membres appartenant au conseil d'administration du C.N.O.S.F
Groupe:
conseil_administration
désignation
28 Mars 199328/03/1993
De: Fournet-Fayard (Jean)
suppléant
Objet:
au titre des représentants
mentionnés au 3° de l'article 1er du décret du
29 janvier 1986
susvisé les 18 membres appartenant au conseil d'administration du C.N.O.S.F
Groupe:
conseil_administration
désignation
28 Mars 199328/03/1993
De: Dusson (Michel)
suppléant
Objet:
au titre des représentants
mentionnés au 3° de l'article 1er du décret du
29 janvier 1986
susvisé les 18 membres appartenant au conseil d'administration du C.N.O.S.F
Groupe:
conseil_administration
désignation
28 Mars 199328/03/1993
De: Dreumont (Serge)
suppléant
Objet:
au titre des représentants
mentionnés au 3° de l'article 1er du décret du
29 janvier 1986
susvisé les 18 membres appartenant au conseil d'administration du C.N.O.S.F
Groupe:
conseil_administration
désignation
28 Mars 199328/03/1993
De: Delcourt (Jacques)
titulaire
Objet:
au titre des représentants
mentionnés au 3° de l'article 1er du décret du
29 janvier 1986
susvisé les 18 membres appartenant au conseil d'administration du C.N.O.S.F
Groupe:
conseil_administration
désignation
28 Mars 199328/03/1993
De: David (René)
titulaire
Objet:
au titre des représentants
mentionnés au 3° de l'article 1er du décret du
29 janvier 1986
susvisé les 18 membres appartenant au conseil d'administration du C.N.O.S.F
Groupe:
conseil_administration
désignation
28 Mars 199328/03/1993
De: Danet (Alain)
suppléant
Objet:
au titre des représentants
mentionnés au 3° de l'article 1er du décret du
29 janvier 1986
susvisé les 18 membres appartenant au conseil d'administration du C.N.O.S.F
Groupe:
conseil_administration
désignation
28 Mars 199328/03/1993
De: Coret (André)
suppléant
Objet:
au titre des représentants
mentionnés au 3° de l'article 1er du décret du
29 janvier 1986
susvisé les 18 membres appartenant au conseil d'administration du C.N.O.S.F
Groupe:
conseil_administration
désignation
28 Mars 199328/03/1993
De: Colas (Bernard)
titulaire
Objet:
au titre des représentants
mentionnés au 3° de l'article 1er du décret du
29 janvier 1986
susvisé les 18 membres appartenant au conseil d'administration du C.N.O.S.F
Groupe:
conseil_administration
désignation
28 Mars 199328/03/1993
De: Chevallier (Bernard)
suppléant
Objet:
au titre des représentants
mentionnés au 3° de l'article 1er du décret du
29 janvier 1986
susvisé les 18 membres appartenant au conseil d'administration du C.N.O.S.F
Groupe:
conseil_administration
désignation
28 Mars 199328/03/1993
De: Charrier (Philippe)
titulaire
Objet:
au titre des représentants
mentionnés au 3° de l'article 1er du décret du
29 janvier 1986
susvisé les 18 membres appartenant au conseil d'administration du C.N.O.S.F
Groupe:
conseil_administration
désignation
28 Mars 199328/03/1993
De: Cartier (Claude)
titulaire
Objet:
au titre des représentants
mentionnés au 3° de l'article 1er du décret du
29 janvier 1986
susvisé les 18 membres appartenant au conseil d'administration du C.N.O.S.F
Groupe:
conseil_administration
désignation
28 Mars 199328/03/1993
De: Bobin (Robert)
titulaire
Objet:
au titre des représentants
mentionnés au 3° de l'article 1er du décret du
29 janvier 1986
susvisé les 18 membres appartenant au conseil d'administration du C.N.O.S.F
Groupe:
conseil_administration
désignation
28 Mars 199328/03/1993
De: Berthelot (Daniel)
suppléant
Objet:
au titre des représentants
mentionnés au 3° de l'article 1er du décret du
29 janvier 1986
susvisé les 18 membres appartenant au conseil d'administration du C.N.O.S.F
Groupe:
conseil_administration
désignation
28 Mars 199328/03/1993
De: Auberger (André)
titulaire
Objet:
au titre des représentants
mentionnés au 3° de l'article 1er du décret du
29 janvier 1986
susvisé les 18 membres appartenant au conseil d'administration du C.N.O.S.F
Groupe:
conseil_administration
désignation
28 Mars 199328/03/1993
De: Ammon (Bernard)
titulaire
Objet:
au titre des représentants
mentionnés au 3° de l'article 1er du décret du
29 janvier 1986
susvisé les 18 membres appartenant au conseil d'administration du C.N.O.S.F
Groupe:
conseil_administration
désignation
28 Mars 199328/03/1993
De: Alloppe (André)
titulaire
Objet:
au titre des représentants
mentionnés au 3° de l'article 1er du décret du
29 janvier 1986
susvisé les 18 membres appartenant au conseil d'administration du C.N.O.S.F
Groupe:
conseil_administration
désignation
28 Mars 199328/03/1993
De: Alaphilippe (François)
suppléant
Objet:
au titre des représentants
mentionnés au 3° de l'article 1er du décret du
29 janvier 1986
susvisé les 18 membres appartenant au conseil d'administration du C.N.O.S.F
Groupe:
conseil_administration
désignation
28 Mars 199328/03/1993
De: Abric (Pierre)
suppléant
Objet:
au titre des représentants
mentionnés au 3° de l'article 1er du décret du
29 janvier 1986
susvisé les 18 membres appartenant au conseil d'administration du C.N.O.S.F
Groupe:
conseil_administration
désignation
28 Mars 199328/03/1993
De: Rega (Chantal)
titulaire
Objet:
au titre des représentants
mentionnés au 3° de l'article 1er du décret du
29 janvier 1986
susvisé les 18 membres appartenant au conseil d'administration du C.N.O.S.F
Groupe:
conseil_administration
désignation
28 Mars 199328/03/1993
De: Gaugey (Jacqueline)
titulaire
Objet:
au titre des représentants
mentionnés au 3° de l'article 1er du décret du
29 janvier 1986
susvisé les 18 membres appartenant au conseil d'administration du C.N.O.S.F
Groupe:
conseil_administration
désignation
28 Mars 199328/03/1993
De: Lavertu (Eric)
attaché d'administration centrale stagiaire du ministère des départements et territoires d'outre-mer
Objet:
du corps des attachés d'administration centrale du ministère des départements et territoires d'outre-mer
date de sa titularisation
secrétaire adjoint des affaires étrangères de 2e classe
date_debut="1992-05-21"
corps="Attachés d'administration centrale du ministère des départements et territoires d'outre-mer"
radiation
28 Mars 199328/03/1993
De: Demange (Dominique)
administrateur civil hors classe
Objet:
à la direction du Service central de protection contre les rayonnements ionisants (S.C.P.R.I.), secrétaire générale du service
Groupe:
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Marie-Laurence Pitois-Pujade
administrateur civil hors classe, sous-directeur
Objet:
chef de service à l'administration centrale du ministère du budget
Groupe:
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Turc (Alain)
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-directeur à l'administration centrale du ministère du budget
Groupe:
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Berges (François)
administrateur civil hors classe, sous-directeur
Objet:
directeur adjoint à l'administration centrale du ministère du budget
Groupe:
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Sestacq (Serge)
direction des services fiscaux de la Dordogne
Objet:
directeurs départementaux et affectés, en leur nouvelle qualité, comme il est
Groupe:
date_debut="1993-12-31"
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Loret (Michel)
direction des services généraux et de l'informatique (direction générale)
Objet:
directeurs départementaux et affectés, en leur nouvelle qualité, comme il est
Groupe:
date_debut="1993-12-31"
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Grecedieu (Michel)
direction des services fiscaux de la Haute-Vienne
Objet:
directeurs départementaux et affectés, en leur nouvelle qualité, comme il est
Groupe:
date_debut="1993-12-31"
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Courtalin (Gérard)
direction des services fiscaux de Marseille
Objet:
directeurs départementaux et affectés, en leur nouvelle qualité, comme il est
Groupe:
date_debut="1993-12-31"
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Martin (André)
direction des services fiscaux de Loir-et-Cher
Objet:
directeurs départementaux et affectés, en leur nouvelle qualité, comme il est
Groupe:
date_debut="1993-12-16"
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Jacquet-Francillon (Jean-Claude)
direction des services fiscaux du Rhône
Objet:
directeurs départementaux et affectés, en leur nouvelle qualité, comme il est
Groupe:
date_debut="1993-12-01"
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Sabotier (Denis)
direction des services fiscaux de l'Aisne
Objet:
directeurs départementaux et affectés, en leur nouvelle qualité, comme il est
Groupe:
date_debut="1993-10-16"
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Gusthiot (Michel)
direction des services fiscaux du Val-d'Oise
Objet:
directeurs départementaux et affectés, en leur nouvelle qualité, comme il est
Groupe:
date_debut="1993-09-16"
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Odunlami (Anne-Marie)
direction des services généraux et de l'informatique (direction générale)
Objet:
directeurs départementaux et affectés, en leur nouvelle qualité, comme il est
Groupe:
date_debut="1993-09-16"
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Emmel (Gérard)
direction des services fiscaux de l'Essonne
Objet:
directeurs départementaux et affectés, en leur nouvelle qualité, comme il est
Groupe:
date_debut="1993-08-16"
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Sourdot (Alain)
direction des services fiscaux d'Aix-en-Provence
Objet:
directeurs départementaux et affectés, en leur nouvelle qualité, comme il est
Groupe:
date_debut="1993-07-16"
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Bachelard (Jean)
direction des services généraux et de l'informatique (direction générale)
Objet:
directeurs départementaux et affectés, en leur nouvelle qualité, comme il est
Groupe:
date_debut="1993-05-01"
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Duhart (Claude)
direction régionale Rhône-Alpes
Objet:
directeurs départementaux et affectés, en leur nouvelle qualité, comme il est
Groupe:
date_debut="1993-04-16"
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Schmitt (Gérard)
direction des services fiscaux de l'Aube
Objet:
directeurs départementaux et affectés, en leur nouvelle qualité, comme il est
Groupe:
date_debut="1993-03-01"
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Pérennes (Jacques)
direction des services fiscaux de la Seine-Saint-Denis
Objet:
directeurs départementaux et affectés, en leur nouvelle qualité, comme il est
Groupe:
date_debut="1993-03-01"
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Meignen (Joël)
direction des services fiscaux du Morbihan
Objet:
directeurs départementaux et affectés, en leur nouvelle qualité, comme il est
Groupe:
date_debut="1993-03-01"
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Jacquet (Daniel)
direction des services généraux et de l'informatique (direction générale)
Objet:
directeurs départementaux et affectés, en leur nouvelle qualité, comme il est
Groupe:
date_debut="1993-03-01"
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Couroyer (Gérard)
direction des services fiscaux des Ardennes
Objet:
directeurs départementaux et affectés, en leur nouvelle qualité, comme il est
Groupe:
date_debut="1993-03-01"
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Clénin (Michel)
direction des services généraux et de l'informatique (direction générale)
Objet:
directeurs départementaux et affectés, en leur nouvelle qualité, comme il est
Groupe:
date_debut="1993-03-01"
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Boiteau (Jean-Pierre)
service détaché
Objet:
directeurs départementaux et affectés, en leur nouvelle qualité, comme il est
Groupe:
date_debut="1993-03-01"
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Baby (Paul)
direction des services fiscaux des Pyrénées-Atlantiques
Objet:
directeurs départementaux et affectés, en leur nouvelle qualité, comme il est
Groupe:
date_debut="1993-03-01"
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Cadier (Marie-Claire)
direction des services fiscaux du Var
Objet:
directeurs départementaux et affectés, en leur nouvelle qualité, comme il est
Groupe:
date_debut="1993-03-01"
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Clair (Jean-Paul)
direction des services fiscaux du Jura
Objet:
chefs des services fiscaux de classe normale et affectés, en leur nouvelle qualité, comme il est
Groupe:
date_debut="1993-12-31"
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Bousquet (Jean)
direction des services fiscaux de l'Orne
Objet:
chefs des services fiscaux de classe normale et affectés, en leur nouvelle qualité, comme il est
Groupe:
date_debut="1993-12-31"
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Joly (Guy)
direction des services fiscaux des Hautes-Alpes
Objet:
chefs des services fiscaux de classe normale et affectés, en leur nouvelle qualité, comme il est
Groupe:
date_debut="1993-12-01"
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Laval (Jean-Louis)
direction des services fiscaux des Ardennes
Objet:
chefs des services fiscaux de classe normale et affectés, en leur nouvelle qualité, comme il est
Groupe:
date_debut="1993-10-16"
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Venuat (Jean-Claude)
direction des services fiscaux de la Haute-Savoie
Objet:
chefs des services fiscaux de classe normale et affectés, en leur nouvelle qualité, comme il est
Groupe:
date_debut="1993-09-16"
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Margossian (Serge)
direction des vérifications de la région d'Ile-de-France-Est
Objet:
chefs des services fiscaux de classe normale et affectés, en leur nouvelle qualité, comme il est
Groupe:
date_debut="1993-09-16"
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Chèze (Marc)
direction des services fiscaux de l'Aube
Objet:
chefs des services fiscaux de classe normale et affectés, en leur nouvelle qualité, comme il est
Groupe:
date_debut="1993-08-16"
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Bouffartigue (Philippe)
direction des services fiscaux du Cher
Objet:
chefs des services fiscaux de classe normale et affectés, en leur nouvelle qualité, comme il est
Groupe:
date_debut="1993-07-01"
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Dubois (Geneviève)
direction des services fiscaux de la Sarthe
Objet:
chefs des services fiscaux de classe normale et affectés, en leur nouvelle qualité, comme il est
Groupe:
date_debut="1993-07-01"
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Pitiot (Yves)
direction des services fiscaux de Tarn-et-Garonne
Objet:
chefs des services fiscaux de classe normale et affectés, en leur nouvelle qualité, comme il est
Groupe:
date_debut="1993-06-01"
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Pages (Jean-Louis)
direction des services fiscaux du Lot
Objet:
chefs des services fiscaux de classe normale et affectés, en leur nouvelle qualité, comme il est
Groupe:
date_debut="1993-06-01"
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Lamotte (Marcel)
direction des services fiscaux de la Creuse
Objet:
chefs des services fiscaux de classe normale et affectés, en leur nouvelle qualité, comme il est
Groupe:
date_debut="1993-05-16"
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Savarin (Noël)
direction des services fiscaux du Puy-de-Dôme
Objet:
chefs des services fiscaux de classe normale et affectés, en leur nouvelle qualité, comme il est
Groupe:
date_debut="1993-04-16"
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Bessodes (Pierre)
direction des services fiscaux de l'Aveyron
Objet:
chefs des services fiscaux de classe normale et affectés, en leur nouvelle qualité, comme il est
Groupe:
date_debut="1993-04-01"
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Trujillo (Louis)
direction des services fiscaux de la Martinique
Objet:
chefs des services fiscaux de classe normale et affectés, en leur nouvelle qualité, comme il est
Groupe:
date_debut="1993-03-01"
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Petit (Pierre)
direction des services fiscaux de la Nièvre
Objet:
chefs des services fiscaux de classe normale et affectés, en leur nouvelle qualité, comme il est
Groupe:
date_debut="1993-03-01"
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Le Tynevez (Edouard)
direction des services fiscaux de l'Allier
Objet:
chefs des services fiscaux de classe normale et affectés, en leur nouvelle qualité, comme il est
Groupe:
date_debut="1993-03-01"
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Hugelé (Gérard)
direction des services fiscaux de Meurthe-et-Moselle
Objet:
chefs des services fiscaux de classe normale et affectés, en leur nouvelle qualité, comme il est
Groupe:
date_debut="1993-03-01"
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Hennequin (Jean-Yves)
direction des services fiscaux d'Eure-et-Loir
Objet:
chefs des services fiscaux de classe normale et affectés, en leur nouvelle qualité, comme il est
Groupe:
date_debut="1993-03-01"
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Goodridge (Elisabeth)
service détaché
Objet:
chefs des services fiscaux de classe normale et affectés, en leur nouvelle qualité, comme il est
Groupe:
date_debut="1993-03-01"
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Butaud (Roger)
chef des services fiscaux de classe fonctionnelle à la direction des services fiscaux du Finistère
Objet:
directeur régional à la direction régionale Bretagne
Groupe:
date_debut="1993-12-31"
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Gehin (Raymond)
chef des services fiscaux de classe normale à la direction des services fiscaux de la Haute-Savoie
Objet:
directeur régional à la direction régionale Franche-Comté
Groupe:
date_debut="1993-09-16"
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Lignon (Max)
chef des services fiscaux de classe normale à la direction des services fiscaux de l'Aveyron
Objet:
directeur régional à la direction régionale Lorraine
Groupe:
date_debut="1993-04-01"
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Sampic (Christian)
chef des services fiscaux de classe normale à la direction des services fiscaux de l'Allier
Objet:
directeur régional à la direction régionale Alsace
Groupe:
date_debut="1993-03-01"
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Renard (Gérard)
administrateur civil, détaché
Objet:
directeur régional à la direction régionale Limousin
chef des services fiscaux de classe normale à la direction des services fiscaux de la Martinique
Groupe:
date_debut="1993-03-01"
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Lesueur (Jean-Claude)
chef des services fiscaux de classe normale à la direction des services fiscaux d'Eure-et-Loir
Objet:
directeur régional à la direction régionale Centre
Groupe:
date_debut="1993-03-01"
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Villac (Michel)
administrateur hors classe de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Objet:
chef de service à l'administration centrale du ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle, du ministère des affaires sociales et de l'intégration et du ministère de la santé et de l'action humanitaire
Groupe:
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Feillet (Jean-Pierre)
dont le mandat
Objet:
membre suppléant
Groupe:
suppleant
renouvellement
28 Mars 199328/03/1993
De: Oval (Jean-Georges)
dont le mandat
Objet:
en qualité .de membre titulaire
Groupe:
renouvellement
28 Mars 199328/03/1993
De: Pery (Jean-Pierre)
administrateur civil hors classe
Objet:
directeur-adjoint à l'administration centrale du ministère de l'industrie et du commerce extérieur
Groupe:
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Lutton (Claude-Laurence)
Objet:
attaché d'administration centrale stagiaire du ministère de l'industrie et du commerce extérieur
date_debut="1993-01-01"
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Xu (Hong)
Objet:
élèves stagiaires de troisième année de l'Ecole nationale supérieure des techniques et des mines de Douai
au titre de l'année scolaire 1992-1993
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
28 Mars 199328/03/1993
De: Li (Gang)
Objet:
élèves stagiaires de troisième année de l'Ecole nationale supérieure des techniques et des mines de Douai
au titre de l'année scolaire 1992-1993
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
28 Mars 199328/03/1993
De: Willery (Romuald)
Objet:
élèves stagiaires de deuxième année de l'Ecole nationale supérieure des techniques et des mines dé Douai
au titre de l'année scolaire 1992-1993
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
28 Mars 199328/03/1993
De: Menon (Cyril)
Objet:
élèves stagiaires de deuxième année de l'Ecole nationale supérieure des techniques et des mines dé Douai
au titre de l'année scolaire 1992-1993
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
28 Mars 199328/03/1993
De: Mekki (Aymen)
Objet:
élèves stagiaires de deuxième année de l'Ecole nationale supérieure des techniques et des mines dé Douai
au titre de l'année scolaire 1992-1993
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
28 Mars 199328/03/1993
De: Lacheray (Frédéric)
Objet:
élèves stagiaires de deuxième année de l'Ecole nationale supérieure des techniques et des mines dé Douai
au titre de l'année scolaire 1992-1993
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
28 Mars 199328/03/1993
De: Kriaa (Mourad)
Objet:
élèves stagiaires de deuxième année de l'Ecole nationale supérieure des techniques et des mines dé Douai
au titre de l'année scolaire 1992-1993
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
28 Mars 199328/03/1993
De: Husaunndee (Ahmad)
Objet:
élèves stagiaires de deuxième année de l'Ecole nationale supérieure des techniques et des mines dé Douai
au titre de l'année scolaire 1992-1993
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
28 Mars 199328/03/1993
De: Glabeke (Thibault)
Objet:
élèves stagiaires de deuxième année de l'Ecole nationale supérieure des techniques et des mines dé Douai
au titre de l'année scolaire 1992-1993
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
28 Mars 199328/03/1993
De: Dhuiège (Jérôme)
Objet:
élèves stagiaires de deuxième année de l'Ecole nationale supérieure des techniques et des mines dé Douai
au titre de l'année scolaire 1992-1993
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
28 Mars 199328/03/1993
De: Devroe (Sébastien)
Objet:
élèves stagiaires de deuxième année de l'Ecole nationale supérieure des techniques et des mines dé Douai
au titre de l'année scolaire 1992-1993
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
28 Mars 199328/03/1993
De: Deluge (Hervé)
Objet:
élèves stagiaires de deuxième année de l'Ecole nationale supérieure des techniques et des mines dé Douai
au titre de l'année scolaire 1992-1993
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
28 Mars 199328/03/1993
De: Degand (Christophe)
Objet:
élèves stagiaires de deuxième année de l'Ecole nationale supérieure des techniques et des mines dé Douai
au titre de l'année scolaire 1992-1993
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
28 Mars 199328/03/1993
De: Courtin (Frédéric)
Objet:
élèves stagiaires de deuxième année de l'Ecole nationale supérieure des techniques et des mines dé Douai
au titre de l'année scolaire 1992-1993
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
28 Mars 199328/03/1993
De: Cotinaut (Gérald)
Objet:
élèves stagiaires de deuxième année de l'Ecole nationale supérieure des techniques et des mines dé Douai
au titre de l'année scolaire 1992-1993
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
28 Mars 199328/03/1993
De: Capelle (Jérôme)
Objet:
élèves stagiaires de deuxième année de l'Ecole nationale supérieure des techniques et des mines dé Douai
au titre de l'année scolaire 1992-1993
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
28 Mars 199328/03/1993
De: Bojda (Christophe)
Objet:
élèves stagiaires de deuxième année de l'Ecole nationale supérieure des techniques et des mines dé Douai
au titre de l'année scolaire 1992-1993
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
28 Mars 199328/03/1993
De: Bart (Jocelyn)
Objet:
élèves stagiaires de deuxième année de l'Ecole nationale supérieure des techniques et des mines dé Douai
au titre de l'année scolaire 1992-1993
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
28 Mars 199328/03/1993
De: Ygou (Frank)
Objet:
comme élèves titulaires de première année de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai les candidats dont les noms suivi
1. Elèves issus du concours 1992 et originaires des classes préparatoires autres que T.A
Groupe:
ecole
admission
28 Mars 199328/03/1993
De: Veys (Olivier)
Objet:
comme élèves titulaires de première année de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai les candidats dont les noms suivi
1. Elèves issus du concours 1992 et originaires des classes préparatoires autres que T.A
Groupe:
ecole
admission
28 Mars 199328/03/1993
De: Vallet (Philippe)
Objet:
comme élèves titulaires de première année de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai les candidats dont les noms suivi
1. Elèves issus du concours 1992 et originaires des classes préparatoires autres que T.A
Groupe:
ecole
admission
28 Mars 199328/03/1993
De: Trédez (Jean-Yves)
Objet:
comme élèves titulaires de première année de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai les candidats dont les noms suivi
1. Elèves issus du concours 1992 et originaires des classes préparatoires autres que T.A
Groupe:
ecole
admission
28 Mars 199328/03/1993
De: Strilecki (Franck)
Objet:
comme élèves titulaires de première année de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai les candidats dont les noms suivi
1. Elèves issus du concours 1992 et originaires des classes préparatoires autres que T.A
Groupe:
ecole
admission
28 Mars 199328/03/1993
De: Soubeyrand (Gilles)
Objet:
comme élèves titulaires de première année de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai les candidats dont les noms suivi
1. Elèves issus du concours 1992 et originaires des classes préparatoires autres que T.A
Groupe:
ecole
admission
28 Mars 199328/03/1993
De: Simoens (David)
Objet:
comme élèves titulaires de première année de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai les candidats dont les noms suivi
1. Elèves issus du concours 1992 et originaires des classes préparatoires autres que T.A
Groupe:
ecole
admission
28 Mars 199328/03/1993
De: Sentenac (Didier)
Objet:
comme élèves titulaires de première année de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai les candidats dont les noms suivi
1. Elèves issus du concours 1992 et originaires des classes préparatoires autres que T.A
Groupe:
ecole
admission
28 Mars 199328/03/1993
De: Sauvageot (Sébastien)
Objet:
comme élèves titulaires de première année de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai les candidats dont les noms suivi
1. Elèves issus du concours 1992 et originaires des classes préparatoires autres que T.A
Groupe:
ecole
admission
28 Mars 199328/03/1993
De: Samy (François)
Objet:
comme élèves titulaires de première année de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai les candidats dont les noms suivi
1. Elèves issus du concours 1992 et originaires des classes préparatoires autres que T.A
Groupe:
ecole
admission
28 Mars 199328/03/1993
De: Samson (Marc)
Objet:
comme élèves titulaires de première année de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai les candidats dont les noms suivi
1. Elèves issus du concours 1992 et originaires des classes préparatoires autres que T.A
Groupe:
ecole
admission
28 Mars 199328/03/1993
De: Salé (Franck)
Objet:
comme élèves titulaires de première année de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai les candidats dont les noms suivi
1. Elèves issus du concours 1992 et originaires des classes préparatoires autres que T.A
Groupe:
ecole
admission
28 Mars 199328/03/1993
De: Salvignol (François)
Objet:
comme élèves titulaires de première année de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai les candidats dont les noms suivi
1. Elèves issus du concours 1992 et originaires des classes préparatoires autres que T.A
Groupe:
ecole
admission
28 Mars 199328/03/1993
De: Richez (Laurent)
Objet:
comme élèves titulaires de première année de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai les candidats dont les noms suivi
1. Elèves issus du concours 1992 et originaires des classes préparatoires autres que T.A
Groupe:
ecole
admission
28 Mars 199328/03/1993
De: Renoncourt (Stéphane)
Objet:
comme élèves titulaires de première année de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai les candidats dont les noms suivi
1. Elèves issus du concours 1992 et originaires des classes préparatoires autres que T.A
Groupe:
ecole
admission
28 Mars 199328/03/1993
De: Rauwel (François)
Objet:
comme élèves titulaires de première année de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai les candidats dont les noms suivi
1. Elèves issus du concours 1992 et originaires des classes préparatoires autres que T.A
Groupe:
ecole
admission
28 Mars 199328/03/1993
De: Raibaut (Vincent)
Objet:
comme élèves titulaires de première année de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai les candidats dont les noms suivi
1. Elèves issus du concours 1992 et originaires des classes préparatoires autres que T.A
Groupe:
ecole
admission
28 Mars 199328/03/1993
De: Puillet (Frédéric)
Objet:
comme élèves titulaires de première année de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai les candidats dont les noms suivi
1. Elèves issus du concours 1992 et originaires des classes préparatoires autres que T.A
Groupe:
ecole
admission
28 Mars 199328/03/1993
De: Pruvot (Cyril)
Objet:
comme élèves titulaires de première année de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai les candidats dont les noms suivi
1. Elèves issus du concours 1992 et originaires des classes préparatoires autres que T.A
Groupe:
ecole
admission
28 Mars 199328/03/1993
De: Prieur (Laurent)
Objet:
comme élèves titulaires de première année de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai les candidats dont les noms suivi
1. Elèves issus du concours 1992 et originaires des classes préparatoires autres que T.A
Groupe:
ecole
admission
28 Mars 199328/03/1993
De: Petit (Nicolas)
Objet:
comme élèves titulaires de première année de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai les candidats dont les noms suivi
1. Elèves issus du concours 1992 et originaires des classes préparatoires autres que T.A
Groupe:
ecole
admission
28 Mars 199328/03/1993
De: Pennequin (Christophe)
Objet:
comme élèves titulaires de première année de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai les candidats dont les noms suivi
1. Elèves issus du concours 1992 et originaires des classes préparatoires autres que T.A
Groupe:
ecole
admission
28 Mars 199328/03/1993
De: Monget (Gabriel)
Objet:
comme élèves titulaires de première année de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai les candidats dont les noms suivi
1. Elèves issus du concours 1992 et originaires des classes préparatoires autres que T.A
Groupe:
ecole
admission
28 Mars 199328/03/1993
De: Marcq (Frédéric)
Objet:
comme élèves titulaires de première année de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai les candidats dont les noms suivi
1. Elèves issus du concours 1992 et originaires des classes préparatoires autres que T.A
Groupe:
ecole
admission
28 Mars 199328/03/1993
De: Marc (Mathieu)
Objet:
comme élèves titulaires de première année de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai les candidats dont les noms suivi
1. Elèves issus du concours 1992 et originaires des classes préparatoires autres que T.A
Groupe:
ecole
admission
28 Mars 199328/03/1993
De: Lucchini (Johann-Franck)
Objet:
comme élèves titulaires de première année de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai les candidats dont les noms suivi
1. Elèves issus du concours 1992 et originaires des classes préparatoires autres que T.A
Groupe:
ecole
admission
28 Mars 199328/03/1993
De: Loyez (Philippe)
Objet:
comme élèves titulaires de première année de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai les candidats dont les noms suivi
1. Elèves issus du concours 1992 et originaires des classes préparatoires autres que T.A
Groupe:
ecole
admission
28 Mars 199328/03/1993
De: Louchart (Sébastien)
Objet:
comme élèves titulaires de première année de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai les candidats dont les noms suivi
1. Elèves issus du concours 1992 et originaires des classes préparatoires autres que T.A
Groupe:
ecole
admission
28 Mars 199328/03/1993
De: Libre (Eric)
Objet:
comme élèves titulaires de première année de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai les candidats dont les noms suivi
1. Elèves issus du concours 1992 et originaires des classes préparatoires autres que T.A
Groupe:
ecole
admission
28 Mars 199328/03/1993
De: Leplat (Stéphane)
Objet:
comme élèves titulaires de première année de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai les candidats dont les noms suivi
1. Elèves issus du concours 1992 et originaires des classes préparatoires autres que T.A
Groupe:
ecole
admission
28 Mars 199328/03/1993
De: Lepetit (Sylvain)
Objet:
comme élèves titulaires de première année de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai les candidats dont les noms suivi
1. Elèves issus du concours 1992 et originaires des classes préparatoires autres que T.A
Groupe:
ecole
admission
28 Mars 199328/03/1993
De: Lemonnier (Fabien)
Objet:
comme élèves titulaires de première année de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai les candidats dont les noms suivi
1. Elèves issus du concours 1992 et originaires des classes préparatoires autres que T.A
Groupe:
ecole
admission
28 Mars 199328/03/1993
De: Lemoine (Frédéric)
Objet:
comme élèves titulaires de première année de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai les candidats dont les noms suivi
1. Elèves issus du concours 1992 et originaires des classes préparatoires autres que T.A
Groupe:
ecole
admission
28 Mars 199328/03/1993
De: Ledru (Frédéric)
Objet:
comme élèves titulaires de première année de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai les candidats dont les noms suivi
1. Elèves issus du concours 1992 et originaires des classes préparatoires autres que T.A
Groupe:
ecole
admission
28 Mars 199328/03/1993
De: Leclercq (Pascal)
Objet:
comme élèves titulaires de première année de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai les candidats dont les noms suivi
1. Elèves issus du concours 1992 et originaires des classes préparatoires autres que T.A
Groupe:
ecole
admission
28 Mars 199328/03/1993
De: Lebecq (Olivier)
Objet:
comme élèves titulaires de première année de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai les candidats dont les noms suivi
1. Elèves issus du concours 1992 et originaires des classes préparatoires autres que T.A
Groupe:
ecole
admission
28 Mars 199328/03/1993
De: Lauwick (Jean-Baptiste)
Objet:
comme élèves titulaires de première année de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai les candidats dont les noms suivi
1. Elèves issus du concours 1992 et originaires des classes préparatoires autres que T.A
Groupe:
ecole
admission
28 Mars 199328/03/1993
De: Laubiès (Christian)
Objet:
comme élèves titulaires de première année de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai les candidats dont les noms suivi
1. Elèves issus du concours 1992 et originaires des classes préparatoires autres que T.A
Groupe:
ecole
admission
28 Mars 199328/03/1993
De: Laillé (Jean-Philippe)
Objet:
comme élèves titulaires de première année de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai les candidats dont les noms suivi
1. Elèves issus du concours 1992 et originaires des classes préparatoires autres que T.A
Groupe:
ecole
admission
28 Mars 199328/03/1993
De: Jamin (David)
Objet:
comme élèves titulaires de première année de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai les candidats dont les noms suivi
1. Elèves issus du concours 1992 et originaires des classes préparatoires autres que T.A
Groupe:
ecole
admission
28 Mars 199328/03/1993
De: Idasiak (Bruno)
Objet:
comme élèves titulaires de première année de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai les candidats dont les noms suivi
1. Elèves issus du concours 1992 et originaires des classes préparatoires autres que T.A
Groupe:
ecole
admission
28 Mars 199328/03/1993
De: Huyssen (Stéphane)
Objet:
comme élèves titulaires de première année de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai les candidats dont les noms suivi
1. Elèves issus du concours 1992 et originaires des classes préparatoires autres que T.A
Groupe:
ecole
admission
28 Mars 199328/03/1993
De: Hoornaert (Philippe)
Objet:
comme élèves titulaires de première année de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai les candidats dont les noms suivi
1. Elèves issus du concours 1992 et originaires des classes préparatoires autres que T.A
Groupe:
ecole
admission
28 Mars 199328/03/1993
De: Hermetz (Jean-Paul)
Objet:
comme élèves titulaires de première année de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai les candidats dont les noms suivi
1. Elèves issus du concours 1992 et originaires des classes préparatoires autres que T.A
Groupe:
ecole
admission
28 Mars 199328/03/1993
De: Herbin (Thierry)
Objet:
comme élèves titulaires de première année de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai les candidats dont les noms suivi
1. Elèves issus du concours 1992 et originaires des classes préparatoires autres que T.A
Groupe:
ecole
admission
28 Mars 199328/03/1993
De: Hedjri (Ahmed)
Objet:
comme élèves titulaires de première année de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai les candidats dont les noms suivi
1. Elèves issus du concours 1992 et originaires des classes préparatoires autres que T.A
Groupe:
ecole
admission
28 Mars 199328/03/1993
De: Hammoudi (Brahim)
Objet:
comme élèves titulaires de première année de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai les candidats dont les noms suivi
1. Elèves issus du concours 1992 et originaires des classes préparatoires autres que T.A
Groupe:
ecole
admission
28 Mars 199328/03/1993
De: Guéant (Sébastien)
Objet:
comme élèves titulaires de première année de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai les candidats dont les noms suivi
1. Elèves issus du concours 1992 et originaires des classes préparatoires autres que T.A
Groupe:
ecole
admission
28 Mars 199328/03/1993
De: Guilbault (Fabien)
Objet:
comme élèves titulaires de première année de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai les candidats dont les noms suivi
1. Elèves issus du concours 1992 et originaires des classes préparatoires autres que T.A
Groupe:
ecole
admission
28 Mars 199328/03/1993
De: Gerbaulet (Christophe)
Objet:
comme élèves titulaires de première année de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai les candidats dont les noms suivi
1. Elèves issus du concours 1992 et originaires des classes préparatoires autres que T.A
Groupe:
ecole
admission
28 Mars 199328/03/1993
De: Gabreau (Sylvain)
Objet:
comme élèves titulaires de première année de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai les candidats dont les noms suivi
1. Elèves issus du concours 1992 et originaires des classes préparatoires autres que T.A
Groupe:
ecole
admission
28 Mars 199328/03/1993
De: Fournier (Laurent)
Objet:
comme élèves titulaires de première année de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai les candidats dont les noms suivi
1. Elèves issus du concours 1992 et originaires des classes préparatoires autres que T.A
Groupe:
ecole
admission
28 Mars 199328/03/1993
De: Figoureux (David)
Objet:
comme élèves titulaires de première année de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai les candidats dont les noms suivi
1. Elèves issus du concours 1992 et originaires des classes préparatoires autres que T.A
Groupe:
ecole
admission
28 Mars 199328/03/1993
De: Fettah (Ahmed)
Objet:
comme élèves titulaires de première année de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai les candidats dont les noms suivi
1. Elèves issus du concours 1992 et originaires des classes préparatoires autres que T.A
Groupe:
ecole
admission
28 Mars 199328/03/1993
De: El Amri (Ahmed)
Objet:
comme élèves titulaires de première année de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai les candidats dont les noms suivi
1. Elèves issus du concours 1992 et originaires des classes préparatoires autres que T.A
Groupe:
ecole
admission
28 Mars 199328/03/1993
De: Durieu (Nicolas)
Objet:
comme élèves titulaires de première année de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai les candidats dont les noms suivi
1. Elèves issus du concours 1992 et originaires des classes préparatoires autres que T.A
Groupe:
ecole
admission
28 Mars 199328/03/1993
De: Dubus (Emmanuel)
Objet:
comme élèves titulaires de première année de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai les candidats dont les noms suivi
1. Elèves issus du concours 1992 et originaires des classes préparatoires autres que T.A
Groupe:
ecole
admission
28 Mars 199328/03/1993
De: Dremière (Emmanuel)
Objet:
comme élèves titulaires de première année de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai les candidats dont les noms suivi
1. Elèves issus du concours 1992 et originaires des classes préparatoires autres que T.A
Groupe:
ecole
admission
28 Mars 199328/03/1993
De: Donnat (Didier)
Objet:
comme élèves titulaires de première année de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai les candidats dont les noms suivi
1. Elèves issus du concours 1992 et originaires des classes préparatoires autres que T.A
Groupe:
ecole
admission
28 Mars 199328/03/1993
De: Dewally (Arnaud)
Objet:
comme élèves titulaires de première année de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai les candidats dont les noms suivi
1. Elèves issus du concours 1992 et originaires des classes préparatoires autres que T.A
Groupe:
ecole
admission
28 Mars 199328/03/1993
De: Devilliers (Pierre)
Objet:
comme élèves titulaires de première année de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai les candidats dont les noms suivi
1. Elèves issus du concours 1992 et originaires des classes préparatoires autres que T.A
Groupe:
ecole
admission
28 Mars 199328/03/1993
De: Delplace (David)
Objet:
comme élèves titulaires de première année de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai les candidats dont les noms suivi
1. Elèves issus du concours 1992 et originaires des classes préparatoires autres que T.A
Groupe:
ecole
admission
28 Mars 199328/03/1993
De: Deleplanque (Jean-Pierre)
Objet:
comme élèves titulaires de première année de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai les candidats dont les noms suivi
1. Elèves issus du concours 1992 et originaires des classes préparatoires autres que T.A
Groupe:
ecole
admission
28 Mars 199328/03/1993
De: De Lagrevol (Alexandre)
Objet:
comme élèves titulaires de première année de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai les candidats dont les noms suivi
1. Elèves issus du concours 1992 et originaires des classes préparatoires autres que T.A
Groupe:
ecole
admission
28 Mars 199328/03/1993
De: Corréard (Olivier)
Objet:
comme élèves titulaires de première année de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai les candidats dont les noms suivi
1. Elèves issus du concours 1992 et originaires des classes préparatoires autres que T.A
Groupe:
ecole
admission
28 Mars 199328/03/1993
De: Coppin (Stéphane)
Objet:
comme élèves titulaires de première année de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai les candidats dont les noms suivi
1. Elèves issus du concours 1992 et originaires des classes préparatoires autres que T.A
Groupe:
ecole
admission
28 Mars 199328/03/1993
De: Combarnous (Guillaume)
Objet:
comme élèves titulaires de première année de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai les candidats dont les noms suivi
1. Elèves issus du concours 1992 et originaires des classes préparatoires autres que T.A
Groupe:
ecole
admission
28 Mars 199328/03/1993
De: Ciccone (Richard)
Objet:
comme élèves titulaires de première année de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai les candidats dont les noms suivi
1. Elèves issus du concours 1992 et originaires des classes préparatoires autres que T.A
Groupe:
ecole
admission
28 Mars 199328/03/1993
De: Ciapa (Michaël)
Objet:
comme élèves titulaires de première année de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai les candidats dont les noms suivi
1. Elèves issus du concours 1992 et originaires des classes préparatoires autres que T.A
Groupe:
ecole
admission
28 Mars 199328/03/1993
De: Chopinez (Fabrice)
Objet:
comme élèves titulaires de première année de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai les candidats dont les noms suivi
1. Elèves issus du concours 1992 et originaires des classes préparatoires autres que T.A
Groupe:
ecole
admission
28 Mars 199328/03/1993
De: Cappelle (Pierre)
Objet:
comme élèves titulaires de première année de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai les candidats dont les noms suivi
1. Elèves issus du concours 1992 et originaires des classes préparatoires autres que T.A
Groupe:
ecole
admission
28 Mars 199328/03/1993
De: Capliez (Vincent)
Objet:
comme élèves titulaires de première année de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai les candidats dont les noms suivi
1. Elèves issus du concours 1992 et originaires des classes préparatoires autres que T.A
Groupe:
ecole
admission
28 Mars 199328/03/1993
De: Butruille (Olivier)
Objet:
comme élèves titulaires de première année de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai les candidats dont les noms suivi
1. Elèves issus du concours 1992 et originaires des classes préparatoires autres que T.A
Groupe:
ecole
admission
28 Mars 199328/03/1993
De: Broeks (Benoît)
Objet:
comme élèves titulaires de première année de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai les candidats dont les noms suivi
1. Elèves issus du concours 1992 et originaires des classes préparatoires autres que T.A
Groupe:
ecole
admission
28 Mars 199328/03/1993
De: Bigotte (Samuel)
Objet:
comme élèves titulaires de première année de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai les candidats dont les noms suivi
1. Elèves issus du concours 1992 et originaires des classes préparatoires autres que T.A
Groupe:
ecole
admission
28 Mars 199328/03/1993
De: Berteloot (Stéphane)
Objet:
comme élèves titulaires de première année de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai les candidats dont les noms suivi
1. Elèves issus du concours 1992 et originaires des classes préparatoires autres que T.A
Groupe:
ecole
admission
28 Mars 199328/03/1993
De: Ben Saadi (Norédine)
Objet:
comme élèves titulaires de première année de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai les candidats dont les noms suivi
1. Elèves issus du concours 1992 et originaires des classes préparatoires autres que T.A
Groupe:
ecole
admission
28 Mars 199328/03/1993
De: Beaucourt (Arnaud)
Objet:
comme élèves titulaires de première année de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai les candidats dont les noms suivi
1. Elèves issus du concours 1992 et originaires des classes préparatoires autres que T.A
Groupe:
ecole
admission
28 Mars 199328/03/1993
De: Babel (Régis)
Objet:
comme élèves titulaires de première année de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai les candidats dont les noms suivi
1. Elèves issus du concours 1992 et originaires des classes préparatoires autres que T.A
Groupe:
ecole
admission
28 Mars 199328/03/1993
De: Averlan (Arnaud)
Objet:
comme élèves titulaires de première année de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai les candidats dont les noms suivi
1. Elèves issus du concours 1992 et originaires des classes préparatoires autres que T.A
Groupe:
ecole
admission
28 Mars 199328/03/1993
De: Anceau (Jean-Christophe)
Objet:
comme élèves titulaires de première année de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai les candidats dont les noms suivi
1. Elèves issus du concours 1992 et originaires des classes préparatoires autres que T.A
Groupe:
ecole
admission
28 Mars 199328/03/1993
De: Paraïso (Nadiejda)
Objet:
élèves stagiaires de troisième année de l'Ecole nationale supérieure des techniques et des mines de Douai
au titre de l'année scolaire 1992-1993
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
28 Mars 199328/03/1993
De: Fang (Hao)
Objet:
élèves stagiaires de troisième année de l'Ecole nationale supérieure des techniques et des mines de Douai
au titre de l'année scolaire 1992-1993
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
28 Mars 199328/03/1993
De: Dong (Jing)
Objet:
élèves stagiaires de troisième année de l'Ecole nationale supérieure des techniques et des mines de Douai
au titre de l'année scolaire 1992-1993
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
28 Mars 199328/03/1993
De: Veler (Zdenka)
Objet:
élèves stagiaires de deuxième année de l'Ecole nationale supérieure des techniques et des mines dé Douai
au titre de l'année scolaire 1992-1993
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
28 Mars 199328/03/1993
De: Robilliart (Nathalie)
Objet:
élèves stagiaires de deuxième année de l'Ecole nationale supérieure des techniques et des mines dé Douai
au titre de l'année scolaire 1992-1993
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
28 Mars 199328/03/1993
De: Vanacker (Laurence)
Objet:
comme élèves titulaires de première année de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai les candidats dont les noms suivi
1. Elèves issus du concours 1992 et originaires des classes préparatoires autres que T.A
Groupe:
ecole
admission
28 Mars 199328/03/1993
De: Troupel (Kathy)
Objet:
comme élèves titulaires de première année de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai les candidats dont les noms suivi
1. Elèves issus du concours 1992 et originaires des classes préparatoires autres que T.A
Groupe:
ecole
admission
28 Mars 199328/03/1993
De: Tirilly (Pascale)
Objet:
comme élèves titulaires de première année de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai les candidats dont les noms suivi
1. Elèves issus du concours 1992 et originaires des classes préparatoires autres que T.A
Groupe:
ecole
admission
28 Mars 199328/03/1993
De: Soudan (Karine)
Objet:
comme élèves titulaires de première année de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai les candidats dont les noms suivi
1. Elèves issus du concours 1992 et originaires des classes préparatoires autres que T.A
Groupe:
ecole
admission
28 Mars 199328/03/1993
De: Sgard (Chrystel)
Objet:
comme élèves titulaires de première année de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai les candidats dont les noms suivi
1. Elèves issus du concours 1992 et originaires des classes préparatoires autres que T.A
Groupe:
ecole
admission
28 Mars 199328/03/1993
De: Pesret (Annaïg)
Objet:
comme élèves titulaires de première année de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai les candidats dont les noms suivi
1. Elèves issus du concours 1992 et originaires des classes préparatoires autres que T.A
Groupe:
ecole
admission
28 Mars 199328/03/1993
De: Mathon (Sophie)
Objet:
comme élèves titulaires de première année de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai les candidats dont les noms suivi
1. Elèves issus du concours 1992 et originaires des classes préparatoires autres que T.A
Groupe:
ecole
admission
28 Mars 199328/03/1993
De: Martin (Lucile)
Objet:
comme élèves titulaires de première année de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai les candidats dont les noms suivi
1. Elèves issus du concours 1992 et originaires des classes préparatoires autres que T.A
Groupe:
ecole
admission
28 Mars 199328/03/1993
De: Marteau (Cécile)
Objet:
comme élèves titulaires de première année de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai les candidats dont les noms suivi
1. Elèves issus du concours 1992 et originaires des classes préparatoires autres que T.A
Groupe:
ecole
admission
28 Mars 199328/03/1993
De: Magnier (Sophie)
Objet:
comme élèves titulaires de première année de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai les candidats dont les noms suivi
1. Elèves issus du concours 1992 et originaires des classes préparatoires autres que T.A
Groupe:
ecole
admission
28 Mars 199328/03/1993
De: Lôdel (Sophie)
Objet:
comme élèves titulaires de première année de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai les candidats dont les noms suivi
1. Elèves issus du concours 1992 et originaires des classes préparatoires autres que T.A
Groupe:
ecole
admission
28 Mars 199328/03/1993
De: Leuillier (Nathalie)
Objet:
comme élèves titulaires de première année de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai les candidats dont les noms suivi
1. Elèves issus du concours 1992 et originaires des classes préparatoires autres que T.A
Groupe:
ecole
admission
28 Mars 199328/03/1993
De: Lebleu (Caroline)
Objet:
comme élèves titulaires de première année de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai les candidats dont les noms suivi
1. Elèves issus du concours 1992 et originaires des classes préparatoires autres que T.A
Groupe:
ecole
admission
28 Mars 199328/03/1993
De: Jaillant (Catherine)
Objet:
comme élèves titulaires de première année de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai les candidats dont les noms suivi
1. Elèves issus du concours 1992 et originaires des classes préparatoires autres que T.A
Groupe:
ecole
admission
28 Mars 199328/03/1993
De: Jacquin (Armelle)
Objet:
comme élèves titulaires de première année de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai les candidats dont les noms suivi
1. Elèves issus du concours 1992 et originaires des classes préparatoires autres que T.A
Groupe:
ecole
admission
28 Mars 199328/03/1993
De: Huchette (Mathilde)
Objet:
comme élèves titulaires de première année de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai les candidats dont les noms suivi
1. Elèves issus du concours 1992 et originaires des classes préparatoires autres que T.A
Groupe:
ecole
admission
28 Mars 199328/03/1993
De: Hennebelle (Barbara)
Objet:
comme élèves titulaires de première année de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai les candidats dont les noms suivi
1. Elèves issus du concours 1992 et originaires des classes préparatoires autres que T.A
Groupe:
ecole
admission
28 Mars 199328/03/1993
De: Giniaux (Caroline)
Objet:
comme élèves titulaires de première année de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai les candidats dont les noms suivi
1. Elèves issus du concours 1992 et originaires des classes préparatoires autres que T.A
Groupe:
ecole
admission
28 Mars 199328/03/1993
De: Gadiou (Armelle)
Objet:
comme élèves titulaires de première année de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai les candidats dont les noms suivi
1. Elèves issus du concours 1992 et originaires des classes préparatoires autres que T.A
Groupe:
ecole
admission
28 Mars 199328/03/1993
De: Desruelles (Nathalie)
Objet:
comme élèves titulaires de première année de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai les candidats dont les noms suivi
1. Elèves issus du concours 1992 et originaires des classes préparatoires autres que T.A
Groupe:
ecole
admission
28 Mars 199328/03/1993
De: Derrien (Gwénola)
Objet:
comme élèves titulaires de première année de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai les candidats dont les noms suivi
1. Elèves issus du concours 1992 et originaires des classes préparatoires autres que T.A
Groupe:
ecole
admission
28 Mars 199328/03/1993
De: Denis (Maryvonne)
Objet:
comme élèves titulaires de première année de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai les candidats dont les noms suivi
1. Elèves issus du concours 1992 et originaires des classes préparatoires autres que T.A
Groupe:
ecole
admission
28 Mars 199328/03/1993
De: Delencre (Anne-Sophie)
Objet:
comme élèves titulaires de première année de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai les candidats dont les noms suivi
1. Elèves issus du concours 1992 et originaires des classes préparatoires autres que T.A
Groupe:
ecole
admission
28 Mars 199328/03/1993
De: Delcambre (Sophie)
Objet:
comme élèves titulaires de première année de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai les candidats dont les noms suivi
1. Elèves issus du concours 1992 et originaires des classes préparatoires autres que T.A
Groupe:
ecole
admission
28 Mars 199328/03/1993
De: Delaforge (Odile)
Objet:
comme élèves titulaires de première année de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai les candidats dont les noms suivi
1. Elèves issus du concours 1992 et originaires des classes préparatoires autres que T.A
Groupe:
ecole
admission
28 Mars 199328/03/1993
De: Cordier (Isabelle)
Objet:
comme élèves titulaires de première année de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai les candidats dont les noms suivi
1. Elèves issus du concours 1992 et originaires des classes préparatoires autres que T.A
Groupe:
ecole
admission
28 Mars 199328/03/1993
De: Coldman (Isabelle)
Objet:
comme élèves titulaires de première année de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai les candidats dont les noms suivi
1. Elèves issus du concours 1992 et originaires des classes préparatoires autres que T.A
Groupe:
ecole
admission
28 Mars 199328/03/1993
De: Cantaloup (Sophie)
Objet:
comme élèves titulaires de première année de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai les candidats dont les noms suivi
1. Elèves issus du concours 1992 et originaires des classes préparatoires autres que T.A
Groupe:
ecole
admission
28 Mars 199328/03/1993
De: Bouchebout (Sarah)
Objet:
comme élèves titulaires de première année de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai les candidats dont les noms suivi
1. Elèves issus du concours 1992 et originaires des classes préparatoires autres que T.A
Groupe:
ecole
admission
28 Mars 199328/03/1993
De: Bimbeau (Cendrine)
Objet:
comme élèves titulaires de première année de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai les candidats dont les noms suivi
1. Elèves issus du concours 1992 et originaires des classes préparatoires autres que T.A
Groupe:
ecole
admission
28 Mars 199328/03/1993
De: Bellet (Gaëlle)
Objet:
comme élèves titulaires de première année de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai les candidats dont les noms suivi
1. Elèves issus du concours 1992 et originaires des classes préparatoires autres que T.A
Groupe:
ecole
admission
28 Mars 199328/03/1993
De: Bayart (Cécile)
Objet:
comme élèves titulaires de première année de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai les candidats dont les noms suivi
1. Elèves issus du concours 1992 et originaires des classes préparatoires autres que T.A
Groupe:
ecole
admission
28 Mars 199328/03/1993
De: Barraud-Briens (Béatrice)
Objet:
comme élèves titulaires de première année de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai les candidats dont les noms suivi
1. Elèves issus du concours 1992 et originaires des classes préparatoires autres que T.A
Groupe:
ecole
admission
28 Mars 199328/03/1993
De: Andres (Virginie)
Objet:
comme élèves titulaires de première année de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai les candidats dont les noms suivi
1. Elèves issus du concours 1992 et originaires des classes préparatoires autres que T.A
Groupe:
ecole
admission
28 Mars 199328/03/1993
De: Socie (Michel)
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-directeur à l'administration centrale du ministère de l'équipement, du logement et des transports
Groupe:
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Massé (Francis)
Objet:
sous-directeur à l'administration centrale du ministère de l'équipement, du logement et des transports (direction générale de l'aviation civile)
Groupe:
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Courtois (Philippe)
attaché d'administration centrale de 2e classe
Objet:
attaché principal d'administration centrale de 2e classe pour compter du
1er janvier 1992
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Payen-Lecrevisse (Corine)
Objet:
chef du service départemental de l'architecture de la Haute-Corse
Groupe:
date_debut="1993-04-01"
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Menvielle (Guy)
adjoint de contrôle des transports terrestres
Objet:
régisseur de recettes auprès de la direction départementale de l'équipement du Cher
Remplace:M. Morin (Régis)
Groupe:
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Mortain (Catherine)
Objet:
régisseur d'avances et de recettes auprès du service de la formation aéronautique et du contrôle technique situé à Orly
Groupe:
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Lyon (André)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile, 7e échelon
date_debut="1993-06-08"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
28 Mars 199328/03/1993
De: Jean-Jacques Dumont
directeur régional de l'industrie, de la recherche et de l'environnement d'Ile-de-France
Objet:
membre du conseil d'administration du Port autonome de Paris
Remplace:M. Pierre Caron
Groupe:
date_fin="1994-09-09"
conseil_administration
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Quincy (Bérangère)
conseiller des affaires étrangères
Objet:
chef de service à l'administration centrale du ministère de l'environnement
Groupe:
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Giquel (François)
Leur mandat expirera le
9 avril 1996
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence France-Presse
représentants du service national de la radiodiffusion-télévison française
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Fillioud (Georges)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence France-Presse
représentants du service national de la radiodiffusion-télévison française
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: de Voyer d'Argenson (Jean-Denis)
ministère de l'économie et des finances, ministère du budget
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 1992
inscription
28 Mars 199328/03/1993
De: Zahra (Bernard)
ministère de l'intérieur et de la sécurité publique
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 1992
inscription
28 Mars 199328/03/1993
De: Vessier (André)
ministère de l'équipement, du logement et des transports (Aviation civile)
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 1992
inscription
28 Mars 199328/03/1993
De: Uhel (Pierre)
ministère de l'économie et des finances, ministère du budget
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 1992
inscription
28 Mars 199328/03/1993
De: Torcheux (Jean-Michel)
ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle ; ministère des affaires sociales et de l'intégration ; ministère de la santé et de l'action humanitaire
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 1992
inscription
28 Mars 199328/03/1993
De: Tardieu (Guy)
ministère de l'intérieur et de la sécurité publique
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 1992
inscription
28 Mars 199328/03/1993
De: Sturm (Jacques)
ministère de l'agriculture et du développement rural
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 1992
inscription
28 Mars 199328/03/1993
De: Soubelet (Pierre)
ministère de l'intérieur et de la sécurité publique
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 1992
inscription
28 Mars 199328/03/1993
De: Senac (Gérard)
ministère de l'économie et des finances ; ministère du budget
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 1992
inscription
28 Mars 199328/03/1993
De: Sauvage (Patrice)
ministère de l'économie et des finances ; ministère du budget
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 1992
inscription
28 Mars 199328/03/1993
De: Sarpentier (Jacques)
ministère de la défense
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 1992
inscription
28 Mars 199328/03/1993
De: Salat (Serge)
ministère de l'équipement, du logement et des transports
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 1992
inscription
28 Mars 199328/03/1993
De: Sadoul (Hervé)
ministère de l'intérieur et de la sécurité publique
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 1992
inscription
28 Mars 199328/03/1993
De: Rozot (Claude)
ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle ; ministère des affaires sociales et de l'intégration ; ministère de la santé et de l'action humanitaire
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 1992
inscription
28 Mars 199328/03/1993
De: Roux (Guy)
ministère de l'éducation nationale et de la culture (Education nationale)
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 1992
inscription
28 Mars 199328/03/1993
De: Rouet (Jérôme)
ministère de l'éducation nationale et de la culture (Culture)
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 1992
inscription
28 Mars 199328/03/1993
De: Ronssin (Philippe)
ministère de l'intérieur et de la sécurité publique
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 1992
inscription
28 Mars 199328/03/1993
De: Romatet (Stéphane)
ministère de la défense
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 1992
inscription
28 Mars 199328/03/1993
De: Robert (Jean-Marie-Vianney)
ministère de l'économie et des finances ; ministère du budget
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 1992
inscription
28 Mars 199328/03/1993
De: Riquer (Philippe)
ministère de l'économie et des finances ; ministère du budget
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 1992
inscription
28 Mars 199328/03/1993
De: Rale (Jean-Michel)
ministère de l'industrie et du commerce extérieur
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 1992
inscription
28 Mars 199328/03/1993
De: Prost (Louis-François)
secrétariat général du Gouvernement
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 1992
inscription
28 Mars 199328/03/1993
De: Prat (Michel)
ministère de l'économie et des finances, ministère du budget
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 1992
inscription
28 Mars 199328/03/1993
De: Pillot (Xavier)
Caisse des dépôts et consignations
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 1992
inscription
28 Mars 199328/03/1993
De: Pierret (Frédéric)
Caisse des dépôts et consignations
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 1992
inscription
28 Mars 199328/03/1993
De: Philizot (François)
ministère de l'intérieur et de la sécurité publique
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 1992
inscription
28 Mars 199328/03/1993
De: Paultre de Lamotte (Jacques)
ministère de l'économie et des finances ; ministère du budget
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 1992
inscription
28 Mars 199328/03/1993
De: Parmentier (Jean)
ministère de l'économie et des finances, ministère du budget
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 1992
inscription
28 Mars 199328/03/1993
De: Parlos (Benoît)
ministère de l'économie et des finances ; ministère du budget
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 1992
inscription
28 Mars 199328/03/1993
De: Paille (Jean-Christophe)
ministère de l'agriculture et du développement rural
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 1992
inscription
28 Mars 199328/03/1993
De: Navelot (Philippe)
secrétariat général du Gouvernement
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 1992
inscription
28 Mars 199328/03/1993
De: Nadal (Jean-Philippe)
ministère de l'économie et des finances ; ministère du budget
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 1992
inscription
28 Mars 199328/03/1993
De: Moreno (Jean-Claude)
ministère de l'éducation nationale et de la culture (Education nationale)
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 1992
inscription
28 Mars 199328/03/1993
De: Mordacq (Frank)
ministère de l'économie et des finances ; ministère du budget
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 1992
inscription
28 Mars 199328/03/1993
De: Monzat (Hubert)
ministère de l'intérieur et de la sécurité publique
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 1992
inscription
28 Mars 199328/03/1993
De: Mongin (François)
ministère de l'économie et des finances ; ministère du budget
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 1992
inscription
28 Mars 199328/03/1993
De: Meyer (Jacques)
ministère de l'économie et des finances ; ministère du budget
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 1992
inscription
28 Mars 199328/03/1993
De: Maury (René)
ministère de l'économie et des finances ; ministère du budget
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 1992
inscription
28 Mars 199328/03/1993
De: Masse (Francis)
secrétariat d'Etat à la mer
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 1992
inscription
28 Mars 199328/03/1993
De: Malet (Jacques)
ministère de l'industrie et du commerce extérieur
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 1992
inscription
28 Mars 199328/03/1993
De: Maizeret (Alain)
ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle ; ministère des affaires sociales et de l'intégration ; ministère de la santé et de l'action humanitaire
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 1992
inscription
28 Mars 199328/03/1993
De: Levai (Alain)
ministère de l'équipement, du logement et des transports
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 1992
inscription
28 Mars 199328/03/1993
De: Lenzi (Jean-Marie)
ministère de l'éducation nationale et de la culture (Education nationale)
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 1992
inscription
28 Mars 199328/03/1993
De: Legoff (Joseph)
ministère de l'intérieur et de la sécurité publique
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 1992
inscription
28 Mars 199328/03/1993
De: Legendre (Bernard)
ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle ; ministère des affaires sociales et de l'intégration ; ministère de la santé et de l'action humanitaire
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 1992
inscription
28 Mars 199328/03/1993
De: Le Brun (Jean-Baptiste)
ministère de l'économie et des finances ; ministère du budget
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 1992
inscription
28 Mars 199328/03/1993
De: Le Barbier de Blignières (Yves)
ministère de l'économie et des finances ; ministère du budget
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 1992
inscription
28 Mars 199328/03/1993
De: Lazare (Michel)
ministère de l'économie et des finances ; ministère du budget
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 1992
inscription
28 Mars 199328/03/1993
De: Laval (Jean-Pierre)
ministère de l'économie et des finances ; ministère du budget
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 1992
inscription
28 Mars 199328/03/1993
De: Lamblin (Jean-Paul)
ministère de l'intérieur et de la sécurité publique
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 1992
inscription
28 Mars 199328/03/1993
De: Laguerie (Bernard)
ministère de la défense
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 1992
inscription
28 Mars 199328/03/1993
De: Laflaquière (Jean-Pierre)
ministère de l'équipement, du logement et des transports
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 1992
inscription
28 Mars 199328/03/1993
De: Janvier (Guy)
ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle, ministère des affaires sociales et de l'intégration ; ministère de la santé et de l'action humanitaire
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 1992
inscription
28 Mars 199328/03/1993
De: Hulot (Jean-Claude)
ministère de l'économie et des finances, ministère du budget
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 1992
inscription
28 Mars 199328/03/1993
De: Hue (Didier)
ministère de l'économie et des finances ; ministère du budget
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 1992
inscription
28 Mars 199328/03/1993
De: Huchet (Bernard)
ministère de l'intérieur et de la sécurité publique
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 1992
inscription
28 Mars 199328/03/1993
De: Hubert (Jean-Marie)
ministère de l'intérieur et de la sécurité publique
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 1992
inscription
28 Mars 199328/03/1993
De: Heckel (Bernard)
ministère de l'intérieur et de la sécurité publique
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 1992
inscription
28 Mars 199328/03/1993
De: Hannecart (Pierre)
ministère de l'intérieur et de la sécurité publique
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 1992
inscription
28 Mars 199328/03/1993
De: Gombert (Main)
ministère de l'éducation nationale et de la culture (Education nationale)
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 1992
inscription
28 Mars 199328/03/1993
De: Gibert (Bruno)
ministère de l'économie et des finances ; ministère du budget
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 1992
inscription
28 Mars 199328/03/1993
De: Gaudin (Michel)
ministère de l'intérieur et de la sécurité publique
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 1992
inscription
28 Mars 199328/03/1993
De: Garde (François)
ministère de l'intérieur et de la sécurité publique
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 1992
inscription
28 Mars 199328/03/1993
De: Gallois (Jean-Claude)
ministère de la défense
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 1992
inscription
28 Mars 199328/03/1993
De: Gallet (André)
Caisse des dépôts et consignations
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 1992
inscription
28 Mars 199328/03/1993
De: Fraisse (Henri)
ministère de l'agriculture et du développement rural
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 1992
inscription
28 Mars 199328/03/1993
De: Enfrun (Rémy)
ministère de l'intérieur et de la sécurité publique
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 1992
inscription
28 Mars 199328/03/1993
De: Dyevre (Eric)
ministère de l'intérieur et de la sécurité publique
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 1992
inscription
28 Mars 199328/03/1993
De: Dupuis (Georges)
ministère de l'intérieur et de la sécurité publique
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 1992
inscription
28 Mars 199328/03/1993
De: Dubreuil (Guy)
ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle ; ministère des affaires sociales et de l'intégration ; ministère de la santé et de l'action humanitaire
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 1992
inscription
28 Mars 199328/03/1993
De: Dubosq (Christian)
ministère de l'agriculture et du développement rural
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 1992
inscription
28 Mars 199328/03/1993
De: Destouesse (Jean-Pierre)
ministère de la coopération et du développement
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 1992
inscription
28 Mars 199328/03/1993
De: Desfosses (Philippe)
ministère de l'économie et des finances ; ministère du budget
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 1992
inscription
28 Mars 199328/03/1993
De: Delpey (Jacques)
ministère de l'intérieur et de la sécurité publique
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 1992
inscription
28 Mars 199328/03/1993
De: Delorme (Jacques)
ministère de l'économie et des finances ; ministère du budget
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 1992
inscription
28 Mars 199328/03/1993
De: Dassonville (Yves)
ministère de l'intérieur et de la sécurité publique
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 1992
inscription
28 Mars 199328/03/1993
De: Darmedru (Michel)
ministère de l'économie et des finances, ministère du budget
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 1992
inscription
28 Mars 199328/03/1993
De: Danon (Michaël)
ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle ; ministère des affaires sociales et de l'intégration ; ministère de la santé et de l'action humanitaire
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 1992
inscription
28 Mars 199328/03/1993
De: Crifasi (Aldo)
ministère de l'économie et des finances ; ministère du budget
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 1992
inscription
28 Mars 199328/03/1993
De: Courtille (Michel)
ministère de l'agriculture et du développement rural
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 1992
inscription
28 Mars 199328/03/1993
De: Coulas (Alain)
ministère de l'intérieur et de la sécurité publique
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 1992
inscription
28 Mars 199328/03/1993
De: Coudenc (Pierre)
ministère de la défense
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 1992
inscription
28 Mars 199328/03/1993
De: Cornet (Henri-Michel)
ministère de l'intérieur et de la sécurité publique
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 1992
inscription
28 Mars 199328/03/1993
De: Colmenero-Cruz (Michel)
ministère de l'industrie et du commerce extérieur
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 1992
inscription
28 Mars 199328/03/1993
De: Claude (Jacques)
ministère de l'économie et des finances ; ministère du budget
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 1992
inscription
28 Mars 199328/03/1993
De: Cirelli (Jean-François)
ministère de l'économie et des finances, ministère du budget
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 1992
inscription
28 Mars 199328/03/1993
De: Casanova (Alain)
ministère de l'économie et des finances ; ministère du budget
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 1992
inscription
28 Mars 199328/03/1993
De: Cadot (Michel)
ministère de l'intérieur et de la sécurité publique
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 1992
inscription
28 Mars 199328/03/1993
De: Cadilhac (Dominique)
ministère de la défense
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 1992
inscription
28 Mars 199328/03/1993
De: Broch (Gérard)
ministère de l'intérieur et de la sécurité publique
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 1992
inscription
28 Mars 199328/03/1993
De: Bonhomme (Alain)
ministère de l'éducation nationale et de la culture (Culture)
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 1992
inscription
28 Mars 199328/03/1993
De: Bonduelle (Yves)
ministère de l'équipement, du logement et des transports
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 1992
inscription
28 Mars 199328/03/1993
De: Bocquet (Dominique)
ministère de l'économie et des finances ; ministère du budget
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 1992
inscription
28 Mars 199328/03/1993
De: Blais (Dominique)
ministère de l'intérieur et de la sécurité publique
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 1992
inscription
28 Mars 199328/03/1993
De: Bez (Gabriel)
ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle ; ministère des affaires sociales et de l'intégration ; ministère de la santé et de l'action humanitaire
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 1992
inscription
28 Mars 199328/03/1993
De: Bernardin (Guy)
secrétariat général du Gouvernement
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 1992
inscription
28 Mars 199328/03/1993
De: Berg (Patrick)
ministère de l'équipement, du logement et des transports
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 1992
inscription
28 Mars 199328/03/1993
De: Barry (Simon)
ministère de l'économie et des finances, ministère du budget
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 1992
inscription
28 Mars 199328/03/1993
De: Barlet (René)
ministère de l'équipement, du logement et des transports
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 1992
inscription
28 Mars 199328/03/1993
De: Audric (Jean-Marie)
Caisse des dépôts et consignations
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 1992
inscription
28 Mars 199328/03/1993
De: Yacef (Arlette)
ministère de l'éducation nationale et de la culture (Culture)
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 1992
inscription
28 Mars 199328/03/1993
De: Voisin (Liliane)
ministère de l'équipement, du logement et des transports
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 1992
inscription
28 Mars 199328/03/1993
De: Verdier (Françoise)
ministère de l'intérieur et de la sécurité publique
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 1992
inscription
28 Mars 199328/03/1993
De: Simoni (Marie-Louise)
ministère de l'intérieur et de la sécurité publique
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 1992
inscription
28 Mars 199328/03/1993
De: Rouaud (Danielle)
ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle ; ministère des affaires sociales et de l'intégration ; ministère de la santé et de l'action humanitaire
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 1992
inscription
28 Mars 199328/03/1993
De: Remy (Brigitte)
Caisse des dépôts et consignations
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 1992
inscription
28 Mars 199328/03/1993
De: Picarat (Bernadette)
secrétariat d'Etat aux anciens combattants et victimes de guerre
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 1992
inscription
28 Mars 199328/03/1993
De: Merigeault (Monique)
ministère de l'éducation nationale et de la culture (Education nationale)
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 1992
inscription
28 Mars 199328/03/1993
De: Meaux (Marie-Line)
ministère de l'équipement, du logement et des transports
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 1992
inscription
28 Mars 199328/03/1993
De: Massoni (Monique-Edwin)
ministère de la justice
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 1992
inscription
28 Mars 199328/03/1993
De: Le Bigot (Geneviève)
ministère de l'éducation nationale et de la culture (Education nationale)
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 1992
inscription
28 Mars 199328/03/1993
De: Laurent (Catherine)
ministère de la coopération et du développement
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 1992
inscription
28 Mars 199328/03/1993
De: Jeanblanc (Florence)
ministère de l'équipement, du logement et des transports (Aviation civile)
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 1992
inscription
28 Mars 199328/03/1993
De: Hernu (Hélène)
ministère de l'équipement, du logement et des transports
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 1992
inscription
28 Mars 199328/03/1993
De: Heikinheimo (Fabienne)
ministère de l'éducation nationale et de la culture (Culture)
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 1992
inscription
28 Mars 199328/03/1993
De: Hauchart (Jeannine)
ministère de l'économie et des finances ; ministère du budget
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 1992
inscription
28 Mars 199328/03/1993
De: Guihard-Caffin (Martine)
ministère de l'éducation nationale et de la culture (Education nationale)
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 1992
inscription
28 Mars 199328/03/1993
De: Gras (Catherine)
ministère de l'économie et des finances ; ministère du budget
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 1992
inscription
28 Mars 199328/03/1993
De: Gozard (Danielle)
ministère de l'agriculture et du développement rural
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 1992
inscription
28 Mars 199328/03/1993
De: Gougenheim (Isabelle)
ministère de l'économie et des finances, ministère du budget
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 1992
inscription
28 Mars 199328/03/1993
De: Golfouse (Anny)
ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle ; ministère des affaires sociales et de l'intégration ; ministère de la santé et de l'action humanitaire
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 1992
inscription
28 Mars 199328/03/1993
De: Fejoz (Michèle)
ministère de l'économie et des finances ; ministère du budget
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 1992
inscription
28 Mars 199328/03/1993
De: Dubos (Aimée)
ministère de l'intérieur et de la sécurité publique
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 1992
inscription
28 Mars 199328/03/1993
De: Deloffre (Françoise)
ministère de l'économie et des finances, ministère du budget
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 1992
inscription
28 Mars 199328/03/1993
De: Carriot (Clam)
ministère de l'économie et des finances ; ministère du budget
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 1992
inscription
28 Mars 199328/03/1993
De: Camet (Françoise)
ministère de l'économie et des finances ; ministère du budget
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 1992
inscription
28 Mars 199328/03/1993
De: Buch (Pascale)
ministère de l'équipement, du logement et des transports
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 1992
inscription
28 Mars 199328/03/1993
De: Bouquet (Brigitte)
ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle ; ministère des affaires sociales et de l'intégration ; ministère de la santé et de l'action humanitaire
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 1992
inscription
28 Mars 199328/03/1993
De: Boquet (Anne)
ministère de l'intérieur et de la sécurité publique
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 1992
inscription
28 Mars 199328/03/1993
De: Block (Liliane)
ministère de la défense
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 1992
inscription
28 Mars 199328/03/1993
De: Bernard (Hélène)
ministère de l'éducation nationale et de la culture (Education nationale)
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 1992
inscription
28 Mars 199328/03/1993
De: Barry (Véronique)
ministère de l'industrie et du commerce extérieur
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 1992
inscription
28 Mars 199328/03/1993
De: Barraud (Christiane)
ministère de la défense
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 1992
inscription
28 Mars 199328/03/1993
De: Antoine (Isabelle)
ministère de l'économie et des finances ; ministère du budget
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 1992
inscription
28 Mars 199328/03/1993
De: Pasquet (André)
ingénieur général des ponts et chaussées honoraire
Objet:
président du Conseil national de l'information géographique
Groupe:
president
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Nevers (Nièvre)
cadastré sections AM nos 39, 40 et 53, AR n° 158 et AZ n° 86 pour une superficie totale de 71 688 mètres carrés, tel, au surplus, que ledit ensemble figure délimité par un liseré vert sur le plan annexé au présent arrêté (1)
Objet:
à titre définitif au ministère de l'éducation nationale et de la culture et attribué à titre de dotation à l'université de Dijon, établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel, pour les besoins de l'Institut supérieur de l'automobile et des transports (I.S.A.T.), un ensemble immobilier bâti et non bâti dénommé établissement des subsistances « Intendant général Perrat » 49 et 51, rue Mademoiselle-Bourgeois, situé à
Groupe:
affectation
28 Mars 199328/03/1993
De: Pidoux (Michel)
chef de travaux à l'Ecole nationale d'ingénieurs des techniques des industries agricoles et alimentaires de Nantes
Objet:
ingénieur auprès de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie
Groupe:
date_debut="1991-09-01"
duree="deux ans"
détachement
28 Mars 199328/03/1993
De: Henrion (Colette)
Objet:
au grade d'ingénieur général d'agronomie
date_debut="1993-03-01"
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Sondey (Jean)
Objet:
au grade d'ingénieur général d'agronomie
date_debut="1993-02-01"
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Destrez (Jacques)
détaché
Objet:
au grade d'ingénieur général d'agronomie
date_debut="1993-02-01"
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Chassaing (Patrick, Pierre, Maurice)
Objet:
au grade de lieutenant-colonel
à compter de la date de prise d'effet de son contrat, pour occuper un emploi de spécialiste concepteur en méthodes et techniques d'action de l'armée de terre
duree="trois ans"
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: d'Industrial Coopération (Suède)
Objet:
comme auditeurs de la cinquième session européenne des responsables d'armement
admission
28 Mars 199328/03/1993
De: Van Rein (Cees)
substitut commissaire, ministère des affaires économiques (Pays-Bas)
Objet:
comme auditeurs de la cinquième session européenne des responsables d'armement
admission
28 Mars 199328/03/1993
De: Thomson-C.S.F. Electronics Belgium (Belgique)
Objet:
comme auditeurs de la cinquième session européenne des responsables d'armement
admission
28 Mars 199328/03/1993
De: Sandbraaten (Haakon)
colonel, Royal
Objet:
comme auditeurs de la cinquième session européenne des responsables d'armement
admission
28 Mars 199328/03/1993
De: Royal Netherlands Navy (Pays-Bas)
Objet:
comme auditeurs de la cinquième session européenne des responsables d'armement
admission
28 Mars 199328/03/1993
De: Royal Netherlands Army (Pays-Bas)
Objet:
comme auditeurs de la cinquième session européenne des responsables d'armement
admission
28 Mars 199328/03/1993
De: Short Brothers PLC
(Grande-Bretagne)
Objet:
comme auditeurs de la cinquième session européenne des responsables d'armement
admission
28 Mars 199328/03/1993
De: Norwegian Air Force (Norvège)
Objet:
comme auditeurs de la cinquième session européenne des responsables d'armement
admission
28 Mars 199328/03/1993
De: Nethedands Air Force (Pays-Bas)
Objet:
comme auditeurs de la cinquième session européenne des responsables d'armement
admission
28 Mars 199328/03/1993
De: Melheim (Reidar)
brigadier, Norwegian
Objet:
comme auditeurs de la cinquième session européenne des responsables d'armement
admission
28 Mars 199328/03/1993
De: Lymperopoulos (George)
commandant, Hellenic national
Objet:
comme auditeurs de la cinquième session européenne des responsables d'armement
admission
28 Mars 199328/03/1993
De: Icon (Grèce)
Objet:
comme auditeurs de la cinquième session européenne des responsables d'armement
admission
28 Mars 199328/03/1993
De: Hollandse Signaalapparaten (Pays-Bas)
Objet:
comme auditeurs de la cinquième session européenne des responsables d'armement
admission
28 Mars 199328/03/1993
De: Hofstee (Nol)
colonel
Objet:
comme auditeurs de la cinquième session européenne des responsables d'armement
admission
28 Mars 199328/03/1993
De: Hartmut (Rudolff)
chef de division, ministère de la défense (Allemagne)
Objet:
comme auditeurs de la cinquième session européenne des responsables d'armement
admission
28 Mars 199328/03/1993
De: Hagen (Tor)
directeur de projet, Norks Forsvarsteknologi as (Norvège)
Objet:
comme auditeurs de la cinquième session européenne des responsables d'armement
admission
28 Mars 199328/03/1993
De: Defense Research Establishment (Suède)
Objet:
comme auditeurs de la cinquième session européenne des responsables d'armement
admission
28 Mars 199328/03/1993
De: Defence Général Staff (Grèce)
Objet:
comme auditeurs de la cinquième session européenne des responsables d'armement
admission
28 Mars 199328/03/1993
De: Co (Allemagne)
Objet:
comme auditeurs de la cinquième session européenne des responsables d'armement
admission
28 Mars 199328/03/1993
De: Blaauw (Roel)
directeur Stratégie et relations extérieures
Objet:
comme auditeurs de la cinquième session européenne des responsables d'armement
admission
28 Mars 199328/03/1993
De: Bella (Giocchiono)
capitaine de frégate, ministère de la défense (Italie)
Objet:
comme auditeurs de la cinquième session européenne des responsables d'armement
admission
28 Mars 199328/03/1993
De: Army Matérial Command (Norvège)
Objet:
comme auditeurs de la cinquième session européenne des responsables d'armement
admission
28 Mars 199328/03/1993
De: Aerospace Defense Ltd (Grande-Bretagne)
Objet:
comme auditeurs de la cinquième session européenne des responsables d'armement
admission
28 Mars 199328/03/1993
De: Danyard A/S
(Danemark)
Objet:
comme auditeurs de la cinquième session européenne des responsables d'armement
admission
28 Mars 199328/03/1993
De: Wise (Richard)
directeur, British
Objet:
comme auditeurs de la cinquième session européenne des responsables d'armement
admission
28 Mars 199328/03/1993
De: Wiegand (Klaus)
conseiller, Diehl GmbH et
Objet:
comme auditeurs de la cinquième session européenne des responsables d'armement
admission
28 Mars 199328/03/1993
De: Traballesi (Albert)
colonel, présidence du conseil des ministres (Italie)
Objet:
comme auditeurs de la cinquième session européenne des responsables d'armement
admission
28 Mars 199328/03/1993
De: Towers (Douglas)
assistant directeur Communications, ministère de la défense (Grande-Bretagne)
Objet:
comme auditeurs de la cinquième session européenne des responsables d'armement
admission
28 Mars 199328/03/1993
De: Torron (Ricardo)
colonel, ministère de la défense (Espagne)
Objet:
comme auditeurs de la cinquième session européenne des responsables d'armement
admission
28 Mars 199328/03/1993
De: Teisseire (Laurent)
chef de bureau, service central des affaires industrielles, ministère de la défense (France)
Objet:
comme auditeurs de la cinquième session européenne des responsables d'armement
admission
28 Mars 199328/03/1993
De: Starink (Dirk)
colonel, Royal
Objet:
comme auditeurs de la cinquième session européenne des responsables d'armement
admission
28 Mars 199328/03/1993
De: Siragusa (Guiseppe)
capitaine de frégate, ministère de la défense (Italie)
Objet:
comme auditeurs de la cinquième session européenne des responsables d'armement
admission
28 Mars 199328/03/1993
De: Rosenberg (Henrik)
directeur des ventes
Objet:
comme auditeurs de la cinquième session européenne des responsables d'armement
admission
28 Mars 199328/03/1993
De: Nieuwenhuis (Hans)
sous-directeur de la direction des matériels
Objet:
comme auditeurs de la cinquième session européenne des responsables d'armement
admission
28 Mars 199328/03/1993
De: Nicolas (Patrick)
ingénieur général de l'armement, direction des armements terrestres, ministère de la défense (France)
Objet:
comme auditeurs de la cinquième session européenne des responsables d'armement
admission
28 Mars 199328/03/1993
De: McGill (Douglas)
commandant, ministère de la défense (Grande-Bretagne)
Objet:
comme auditeurs de la cinquième session européenne des responsables d'armement
admission
28 Mars 199328/03/1993
De: Mayer (Mike)
directeur du management, DAF-special products (Pays-Bas)
Objet:
comme auditeurs de la cinquième session européenne des responsables d'armement
admission
28 Mars 199328/03/1993
De: Le Sellier de Chezelles (Thierry)
ingénieur en chef de l'armement, direction des armements terrestres, ministère de la défense (France)
Objet:
comme auditeurs de la cinquième session européenne des responsables d'armement
admission
28 Mars 199328/03/1993
De: Langer (Siegfried)
chef de bureau, Office fédéral de la technologie militaire et de l'approvisionnement (Allemagne)
Objet:
comme auditeurs de la cinquième session européenne des responsables d'armement
admission
28 Mars 199328/03/1993
De: Lacroix (Jean-Claude)
lieutenant-colonel, ministère de la défense (Belgique)
Objet:
comme auditeurs de la cinquième session européenne des responsables d'armement
admission
28 Mars 199328/03/1993
De: Lacroix (Alain)
directeur de ligne de produits systèmes à mues
Objet:
comme auditeurs de la cinquième session européenne des responsables d'armement
admission
28 Mars 199328/03/1993
De: Karlsson (Anders)
directeur
Objet:
comme auditeurs de la cinquième session européenne des responsables d'armement
admission
28 Mars 199328/03/1993
De: Isphording (Eric)
ingénieur en chef de l'armement, attaché d'armement près l'ambassade de France à Madrid, ministère de la défense (France)
Objet:
comme auditeurs de la cinquième session européenne des responsables d'armement
admission
28 Mars 199328/03/1993
De: Harrington (John)
lieutenant-colonel, ministère de la défense (Grande-Bretagne)
Objet:
comme auditeurs de la cinquième session européenne des responsables d'armement
admission
28 Mars 199328/03/1993
De: Harlin (Dennis)
colonel, Försvarets matérial verk (Suède)
Objet:
comme auditeurs de la cinquième session européenne des responsables d'armement
admission
28 Mars 199328/03/1993
De: Grosjean (Pierre)
responsable des relations économiques et de l'ingénierie de la valeur
Objet:
comme auditeurs de la cinquième session européenne des responsables d'armement
admission
28 Mars 199328/03/1993
De: Fynbo (Lars)
lieutenant-colonel, ministère de la défense (Danemark)
Objet:
comme auditeurs de la cinquième session européenne des responsables d'armement
admission
28 Mars 199328/03/1993
De: Foghelin (Jan)
directeur du département Défense, national
Objet:
comme auditeurs de la cinquième session européenne des responsables d'armement
admission
28 Mars 199328/03/1993
De: Economides (Dimitris)
directeur général
Objet:
comme auditeurs de la cinquième session européenne des responsables d'armement
admission
28 Mars 199328/03/1993
De: Dezemery (Pierre)
directeur Stratégie et marketing, Société nationale des poudres et explosifs (France)
Objet:
comme auditeurs de la cinquième session européenne des responsables d'armement
admission
28 Mars 199328/03/1993
De: Cox (John)
directeur Finances et secrétariat, ministère de la défense (Grande-Bretagne)
Objet:
comme auditeurs de la cinquième session européenne des responsables d'armement
admission
28 Mars 199328/03/1993
De: Coutris (Jean-François)
directeur chargé de mission, Société anonyme de télécommunications (France)
Objet:
comme auditeurs de la cinquième session européenne des responsables d'armement
admission
28 Mars 199328/03/1993
De: Clayton (John)
responsable de la planification des programmes de matériel à long terme pour la R.A.F., ministère de la défense (Grande-Bretagne)
Objet:
comme auditeurs de la cinquième session européenne des responsables d'armement
admission
28 Mars 199328/03/1993
De: Burrell (Paul)
directeur de ventes régionales
Objet:
comme auditeurs de la cinquième session européenne des responsables d'armement
admission
28 Mars 199328/03/1993
De: Alberici Da Barbiano (Luciano)
colonel, ministère de la défense (Italie)
Objet:
comme auditeurs de la cinquième session européenne des responsables d'armement
admission
28 Mars 199328/03/1993
De: Tourle (Ann)
conseiller pour la politique, les finances, le secrétariat des projets d'hélicoptères, ministère de la défense (Grande-Bretagne)
Objet:
comme auditeurs de la cinquième session européenne des responsables d'armement
admission
28 Mars 199328/03/1993
De: Silva Goncalves Pinte (Fatima)
adjoint du coordinateur national Euclid du GEIP, ministère de la défense nationale (Portugal)
Objet:
comme auditeurs de la cinquième session européenne des responsables d'armement
admission
28 Mars 199328/03/1993
De: Girelli (Caroline)
chef de mission, direction de la fonction militaire et du personnel civil, ministère de la défense (France)
Objet:
comme auditeurs de la cinquième session européenne des responsables d'armement
admission
28 Mars 199328/03/1993
De: GIAT Industries (France)
Objet:
comme auditeurs de la cinquième session européenne des responsables d'armement
admission
28 Mars 199328/03/1993
De: Jacques Lambert
préfet hors cadre
Objet:
en disponibilité
pour convenances personnelles
Groupe:
a_sa_demande
conseil_des_ministres
disponibilité
28 Mars 199328/03/1993
De: Belmas (Claude, Jacques, Jean)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Jean Belmas, notaire associé, titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Loriot-sur-Drôme (Drôme)"
notaire_residence_departement_code="26"
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Geoffroy (Jean-Renaud, François, Philippe, Geoffroy)
Objet:
commissaires-priseurs associés
Groupe:
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Geoffroy (Jean-Pierre, Geoffroy)
Objet:
commissaires-priseurs associés
Groupe:
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Geoffroy (Jean-Pierre, Geoffroy)
Objet:
commissaire-priseur
Royan (Charente-Maritime)
Groupe:
cessation de fonction
28 Mars 199328/03/1993
De: Wolff (Laurence)
Objet:
notaire
Remplace:M. Haeflinger (Gustave, Alfred, Bernard)
notaire
notaire_residence="Lingolsheim (Bas-Rhin)"
notaire_residence_departement_code="67"
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Sevestre (Philippe)
Objet:
membres de la commission des statuts du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
b) Membres suppléants
Au titre de la Fédération nationale de l'éducation nationale (F.E.N.)
Groupe:
suppleant
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Peytavi (Marcel)
Objet:
membres de la commission des statuts du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
b) Membres suppléants
Au titre de la Fédération nationale de l'éducation nationale (F.E.N.)
Groupe:
suppleant
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Compoint (Michel)
Objet:
membres de la commission des statuts du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
b) Membres suppléants
Au titre de la Fédération nationale de l'éducation nationale (F.E.N.)
Groupe:
suppleant
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Andreau (Jean-Louis)
Objet:
membres de la commission des statuts du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
b) Membres suppléants
Au titre de la Fédération nationale de l'éducation nationale (F.E.N.)
Groupe:
suppleant
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Geniez (Marc)
Objet:
membres de la commission des statuts du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
b) Membres suppléants
Au titre de la Fédération générale autonome des fonctionnaires (F.G.A.F.)
Groupe:
suppleant
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Gaye (Jean-Pierre)
Objet:
membres de la commission des statuts du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
b) Membres suppléants
Au titre de la Fédération générale autonome des fonctionnaires (F.G.A.F.)
Groupe:
suppleant
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Simmer (Bernard)
Objet:
membres de la commission des statuts du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
b) Membres suppléants
Au titre de l'Union interfédérale des agents de la fonction publique (F.O.)
Groupe:
suppleant
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Gamblin (Gérard)
Objet:
membres de la commission des statuts du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
b) Membres suppléants
Au titre de l'Union interfédérale des agents de la fonction publique (F.O.)
Groupe:
suppleant
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Fourgassie (Jean-Bernard)
Objet:
membres de la commission des statuts du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
b) Membres suppléants
Au titre de l'Union interfédérale des agents de la fonction publique (F.O.)
Groupe:
suppleant
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Courant (Christian)
Objet:
membres de la commission des statuts du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
b) Membres suppléants
Au titre de l'Union interfédérale des agents de la fonction publique (F.O.)
Groupe:
suppleant
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Villa (Armand)
Objet:
membres de la commission des statuts du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
b) Membres suppléants
Au titre de l'Union générale des fédérations de fonctionnaires (U.G.F.F. -C.G.T.)
Groupe:
suppleant
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Dilasser (Louis)
Objet:
membres de la commission des statuts du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
b) Membres suppléants
Au titre de l'Union générale des fédérations de fonctionnaires (U.G.F.F. -C.G.T.)
Groupe:
suppleant
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: André (Jean-Paul)
Objet:
membres de la commission des statuts du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
b) Membres suppléants
Au titre de l'Union générale des fédérations de fonctionnaires (U.G.F.F. -C.G.T.)
Groupe:
suppleant
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Montanard (Jean-Marc)
Objet:
membres de la commission des statuts du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
b) Membres suppléants
Au titre de l'Union des fédérations C.F.D.T. des fonctions publiques et assimilés (U.F.F.A. -C.F.D.T.)
Groupe:
suppleant
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Garonne (Marc)
Objet:
membres de la commission des statuts du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
b) Membres suppléants
Au titre de l'Union des fédérations C.F.D.T. des fonctions publiques et assimilés (U.F.F.A. -C.F.D.T.)
Groupe:
suppleant
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Folcher (Stéphane)
Objet:
membres de la commission des statuts du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
b) Membres suppléants
Au tire de l'Union fédérale des cadres des fonctions publiques (C.F.E. C.G.C.)
Groupe:
suppleant
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Chapuis (Christian)
Objet:
membres de la commission des statuts du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
b) Membres suppléants
Au tire de l'Union fédérale des cadres des fonctions publiques (C.F.E. C.G.C.)
Groupe:
suppleant
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: de Gouvello (Philippe)
chef de service du personnel à la direction générale de l'administration au ministère de l'agriculture et du développement rural
Objet:
membres de la commission des statuts du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
2
représentant de l'administration
b) Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Richard (Jacky)
directeur des personnels administratifs, ouvriers et de service au ministère de l'éducation nationale et de la culture
Objet:
membres de la commission des statuts du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
2
représentant de l'administration
b) Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Renard (Jacques)
directeur de l'administration générale au ministère de l'éducation nationale et de la culture
Objet:
membres de la commission des statuts du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
2
représentant de l'administration
b) Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Pichot (Jacques-André)
directeur des ressources humaines et des affaires financières à la direction générale de l'aviation civile au ministère de l'équipement, du logement et des transports
Objet:
membres de la commission des statuts du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
2
représentant de l'administration
b) Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Peylet (Roland)
directeur des personnels d'enseignement supérieur au ministère de l'éducation nationale et de la culture
Objet:
membres de la commission des statuts du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
2
représentant de l'administration
b) Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Perrel (Jean-Claude)
directeur de l'administration générale et de la modernisation des services au ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
Objet:
membres de la commission des statuts du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
2
représentant de l'administration
b) Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Paulot (Jean-Marie)
directeur de l'administration générale et de l'équipement au ministère de la justice
Objet:
membres de la commission des statuts du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
2
représentant de l'administration
b) Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Parini (Philippe)
chef de service à la direction du personnel et des services généraux au ministère de l'économie et des finances
Objet:
membres de la commission des statuts du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
2
représentant de l'administration
b) Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Marchetti (Jean-Paul)
chef de service à la direction du budget au ministère du budget
Objet:
membres de la commission des statuts du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
2
représentant de l'administration
b) Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Léon (Guy)
sous-directeur à la direction du service public au ministère des postes et télécommunications
Objet:
membres de la commission des statuts du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
2
représentant de l'administration
b) Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Levy (Gilles-Pierre)
directeur de l'administration générale au ministère de l'industrie et du commerce extérieur
Objet:
membres de la commission des statuts du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
2
représentant de l'administration
b) Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Hangard (Daniel)
chef de service, adjoint au directeur de l'administration générale au ministère de l'industrie et du commerce extérieur
Objet:
membres de la commission des statuts du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
2
représentant de l'administration
b) Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Grémaud (Bernard)
sous-directeur du personnel à la direction de l'administration générale, du personnel et du budget au ministère des affaires sociales et de l'intégration
Objet:
membres de la commission des statuts du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
2
représentant de l'administration
b) Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Dussourd (Jean)
directeur du personnel et de la formation de la police au ministère de l'intérieur et de la sécurité publique
Objet:
membres de la commission des statuts du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
2
représentant de l'administration
b) Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Céas (Yvon)
chef de service, adjoint au directeur de l'administration générale au ministère de la jeunesse et des sports
Objet:
membres de la commission des statuts du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
2
représentant de l'administration
b) Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Champey (Jean-Pierre)
directeur de la fonction militaire et des personnels civils au ministère de la défense
Objet:
membres de la commission des statuts du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
2
représentant de l'administration
b) Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Bravo (Jacques)
directeur de l'administration et du financement de la recherche au ministère de la recherche et de l'espace
Objet:
membres de la commission des statuts du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
2
représentant de l'administration
b) Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Bodon (Alain)
sous-directeur de la prévision, des études et de la réglementation à la direction de la fonction militaire et du personnel civil au ministère de la défense
Objet:
membres de la commission des statuts du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
2
représentant de l'administration
b) Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Bart (Michel)
directeur des personnels, de la formation et de l'action sociale au ministère de l'intérieur et de la sécurité publique
Objet:
membres de la commission des statuts du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
2
représentant de l'administration
b) Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Bargas (Didier)
chef de service à la direction générale de l'administration et de la fonction publique
Objet:
membres de la commission des statuts du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
2
représentant de l'administration
b) Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Ritzenthaler (Claude)
Objet:
membres de la commission de la formation professionnelle et de la promotion sociale du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
b) Membres suppléants
Au titre de la Fédération nationale de l'éducation nationale (F.E.N.)
Groupe:
suppleant
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Peytavi (Marcel)
Objet:
membres de la commission de la formation professionnelle et de la promotion sociale du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
b) Membres suppléants
Au titre de la Fédération nationale de l'éducation nationale (F.E.N.)
Groupe:
suppleant
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Caussaint (Gérard)
Objet:
membres de la commission de la formation professionnelle et de la promotion sociale du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
b) Membres suppléants
Au titre de la Fédération nationale de l'éducation nationale (F.E.N.)
Groupe:
suppleant
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Geniez (Marc)
Objet:
membres de la commission de la formation professionnelle et de la promotion sociale du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
b) Membres suppléants
Au titre de la Fédération générale autonome des fonctionnaires (F.G.A.F.)
Groupe:
suppleant
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Gaye (Jean-Pierre)
Objet:
membres de la commission de la formation professionnelle et de la promotion sociale du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
b) Membres suppléants
Au titre de la Fédération générale autonome des fonctionnaires (F.G.A.F.)
Groupe:
suppleant
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Simmer (Bernard)
Objet:
membres de la commission de la formation professionnelle et de la promotion sociale du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
b) Membres suppléants
Au titre de l'Union interfédérale des agents de la fonction publique (F.O.)
Groupe:
suppleant
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Marçot (Jacques)
Objet:
membres de la commission de la formation professionnelle et de la promotion sociale du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
b) Membres suppléants
Au titre de l'Union interfédérale des agents de la fonction publique (F.O.)
Groupe:
suppleant
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Gamblin (Gérard)
Objet:
membres de la commission de la formation professionnelle et de la promotion sociale du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
b) Membres suppléants
Au titre de l'Union interfédérale des agents de la fonction publique (F.O.)
Groupe:
suppleant
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Chaintron (François)
Objet:
membres de la commission de la formation professionnelle et de la promotion sociale du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
b) Membres suppléants
Au titre de l'Union interfédérale des agents de la fonction publique (F.O.)
Groupe:
suppleant
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Sirieix (Jean-Claude)
Objet:
membres de la commission de la formation professionnelle et de la promotion sociale du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
b) Membres suppléants
Au titre de l'Union générale des fédérations de fonctionnaires (U.G.F.F. -C.G.T.)
Groupe:
suppleant
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Leblic (Pierre)
Objet:
membres de la commission de la formation professionnelle et de la promotion sociale du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
b) Membres suppléants
Au titre de l'Union générale des fédérations de fonctionnaires (U.G.F.F. -C.G.T.)
Groupe:
suppleant
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Folcher (Stéphane)
Objet:
membres de la commission de la formation professionnelle et de la promotion sociale du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
b) Membres suppléants
Au titre de l'Union fédérale des cadres des fonctions publiques (C.F.E. -C.G.C.)
Groupe:
suppleant
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Chapuis (Christian)
Objet:
membres de la commission de la formation professionnelle et de la promotion sociale du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
b) Membres suppléants
Au titre de l'Union fédérale des cadres des fonctions publiques (C.F.E. -C.G.C.)
Groupe:
suppleant
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Rouiller (Jean-Michel)
Objet:
membres de la commission de la formation professionnelle et de la promotion sociale du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
b) Membres suppléants
Au titre de l'Union des fédérations C.F.D.T. des fonctions publiques et assimilés (U.F.F.A. -C.F.D.T.)
Groupe:
suppleant
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Noël (Dominique)
Objet:
membres de la commission de la formation professionnelle et de la promotion sociale du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
b) Membres suppléants
Au titre de l'Union des fédérations C.F.D.T. des fonctions publiques et assimilés (U.F.F.A. -C.F.D.T.)
Groupe:
suppleant
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: de Gouvello (Philippe)
chef de service du personnel à la direction générale de l'administration au ministère de l'agriculture et du développement rural
Objet:
membres de la commission de la formation professionnelle et de la promotion sociale du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
b) Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Taranger (Jacques)
sous-directeur des ressources humaines à la direction de l'administration générale au secrétariat d'Etat aux anciens combattants et victimes de guerre
Objet:
membres de la commission de la formation professionnelle et de la promotion sociale du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
b) Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Serradji (Christian)
chef de service, adjoint au directeur du personnel et des services au ministère de l'équipement, du logement et des transports
Objet:
membres de la commission de la formation professionnelle et de la promotion sociale du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
b) Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Perrel (Jean-Claude)
directeur de l'administration générale et de la modernisation des services au ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
Objet:
membres de la commission de la formation professionnelle et de la promotion sociale du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
b) Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Parmi (Philippe)
chef de service à la direction du personnel et des services généraux au ministère de l'économie et des finances
Objet:
membres de la commission de la formation professionnelle et de la promotion sociale du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
b) Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Némo (Jean)
directeur de l'administration générale au ministère de la coopération et du développement
Objet:
membres de la commission de la formation professionnelle et de la promotion sociale du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
b) Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Millet (Denys)
chef de service, adjoint au directeur de l'administration générale et de l'équipement au ministère de la justice
Objet:
membres de la commission de la formation professionnelle et de la promotion sociale du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
b) Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Léon (Guy)
sous-directeur à la direction de service public au ministère des postes et télécommunications
Objet:
membres de la commission de la formation professionnelle et de la promotion sociale du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
b) Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Luciani (Christophe)
sous-directeur du personnel et de l'administration générale à la direction des services administratifs et financiers des services du Premier ministre
Objet:
membres de la commission de la formation professionnelle et de la promotion sociale du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
b) Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Legrand (André)
directeur des écoles au ministère de l'éducation nationale et de la culture
Objet:
membres de la commission de la formation professionnelle et de la promotion sociale du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
b) Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Lalaut (Jean-Pierre)
chef du service du personnel des affaires sociales à la direction de l'administration générale au ministère de l'éducation nationale et de la culture
Objet:
membres de la commission de la formation professionnelle et de la promotion sociale du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
b) Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Hangard (Daniel)
chef de service, adjoint au directeur de l'administration générale au ministère de l'industrie et du commerce extérieur
Objet:
membres de la commission de la formation professionnelle et de la promotion sociale du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
b) Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Dussourd (Jean)
directeur du personnel et de la formation de la police au ministère de l'intérieur et de la sécurité publique
Objet:
membres de la commission de la formation professionnelle et de la promotion sociale du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
b) Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Braunstein (Michel)
directeur des personnels enseignants des lycées et collèges au ministère de l'éducation nationale et de la culture
Objet:
membres de la commission de la formation professionnelle et de la promotion sociale du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
b) Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Borowski (Alain)
directeur des gens de mer et de l'administration générale au secrétariat d'Etat à la mer
Objet:
membres de la commission de la formation professionnelle et de la promotion sociale du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
b) Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Bodon (Alain)
sous-directeur de la prévision, des études et de la réglementation à la direction de la fonction militaire et du personnel civil au ministère de la défense
Objet:
membres de la commission de la formation professionnelle et de la promotion sociale du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
b) Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Bart (Michel)
directeur des personnels, de la formation et de l'action sociale au ministère de l'intérieur et de la sécurité publique
Objet:
membres de la commission de la formation professionnelle et de la promotion sociale du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
b) Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Baillas ; (Didier)
chef de service à la direction générale de l'administration et de la fonction publique
Objet:
membres de la commission de la formation professionnelle et de la promotion sociale du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
b) Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Sevestre (Philippe)
Objet:
membres de la commission centrale d'hygiène et de sécurité du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
3
Sur proposition des organisations syndicales de fonctionnaires les plus représentatives
b) Membres suppléants
Au titre de la Fédération nationale de l'éducation nationale (F.E.N.)
Groupe:
suppleant
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Le Reste (Jean-Paul)
Objet:
membres de la commission centrale d'hygiène et de sécurité du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
3
Sur proposition des organisations syndicales de fonctionnaires les plus représentatives
b) Membres suppléants
Au titre de la Fédération nationale de l'éducation nationale (F.E.N.)
Groupe:
suppleant
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Duharcourt (Pierre)
Objet:
membres de la commission centrale d'hygiène et de sécurité du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
3
Sur proposition des organisations syndicales de fonctionnaires les plus représentatives
b) Membres suppléants
Au titre de la Fédération nationale de l'éducation nationale (F.E.N.)
Groupe:
suppleant
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Aucouturier (Jean)
Objet:
membres de la commission centrale d'hygiène et de sécurité du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
3
Sur proposition des organisations syndicales de fonctionnaires les plus représentatives
b) Membres suppléants
Au titre de la Fédération nationale de l'éducation nationale (F.E.N.)
Groupe:
suppleant
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Winkel (Jean-Claude)
Objet:
membres de la commission centrale d'hygiène et de sécurité du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
3
Sur proposition des organisations syndicales de fonctionnaires les plus représentatives
b) Membres suppléants
Au titre de la Fédération générale autonome des fonctionnaires (F.G.A.F.)
Groupe:
suppleant
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Perenet (Michel)
Objet:
membres de la commission centrale d'hygiène et de sécurité du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
3
Sur proposition des organisations syndicales de fonctionnaires les plus représentatives
b) Membres suppléants
Au titre de la Fédération générale autonome des fonctionnaires (F.G.A.F.)
Groupe:
suppleant
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Missaire (Yves)
Objet:
membres de la commission centrale d'hygiène et de sécurité du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
3
Sur proposition des organisations syndicales de fonctionnaires les plus représentatives
b) Membres suppléants
Au titre de la Fédération générale C.F.T.C. des syndicats chrétiens de fonctionnaires, agents de l'Etat et assimilés
Groupe:
suppleant
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Simmer (Bernard)
Objet:
membres de la commission centrale d'hygiène et de sécurité du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
3
Sur proposition des organisations syndicales de fonctionnaires les plus représentatives
b) Membres suppléants
Au titre de l'Union interfédérale des agents de la fonction publique (F.O.)
Groupe:
suppleant
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Poirot (Jean-Marie)
Objet:
membres de la commission centrale d'hygiène et de sécurité du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
3
Sur proposition des organisations syndicales de fonctionnaires les plus représentatives
b) Membres suppléants
Au titre de l'Union interfédérale des agents de la fonction publique (F.O.)
Groupe:
suppleant
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Boisseau (Paul)
Objet:
membres de la commission centrale d'hygiène et de sécurité du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
3
Sur proposition des organisations syndicales de fonctionnaires les plus représentatives
b) Membres suppléants
Au titre de l'Union interfédérale des agents de la fonction publique (F.O.)
Groupe:
suppleant
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Blot (Jean-Yves)
Objet:
membres de la commission centrale d'hygiène et de sécurité du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
3
Sur proposition des organisations syndicales de fonctionnaires les plus représentatives
b) Membres suppléants
Au titre de l'Union interfédérale des agents de la fonction publique (F.O.)
Groupe:
suppleant
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Villa (Armand)
Objet:
membres de la commission centrale d'hygiène et de sécurité du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
3
Sur proposition des organisations syndicales de fonctionnaires les plus représentatives
b) Membres suppléants
Au titre de l'Union générale des fédérations de fonctionnaires (U.G.F.F. -C.G.T.)
Groupe:
suppleant
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Vialard (Michel)
Objet:
membres de la commission centrale d'hygiène et de sécurité du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
3
Sur proposition des organisations syndicales de fonctionnaires les plus représentatives
b) Membres suppléants
Au titre de l'Union générale des fédérations de fonctionnaires (U.G.F.F. -C.G.T.)
Groupe:
suppleant
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Bonnetain (Guy)
Objet:
membres de la commission centrale d'hygiène et de sécurité du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
3
Sur proposition des organisations syndicales de fonctionnaires les plus représentatives
b) Membres suppléants
Au titre de l'Union générale des fédérations de fonctionnaires (U.G.F.F. -C.G.T.)
Groupe:
suppleant
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Henry (François)
Objet:
membres de la commission centrale d'hygiène et de sécurité du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
3
Sur proposition des organisations syndicales de fonctionnaires les plus représentatives
b) Membres suppléants
Au titre de l'Union fédérale des cadres des fonctions publiques (C.F.E. -C.G.C.)
Groupe:
suppleant
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Galvanelli (Joël)
Objet:
membres de la commission centrale d'hygiène et de sécurité du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
3
Sur proposition des organisations syndicales de fonctionnaires les plus représentatives
b) Membres suppléants
Au titre de l'Union fédérale des cadres des fonctions publiques (C.F.E. -C.G.C.)
Groupe:
suppleant
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Roulaud (Raymond)
Objet:
membres de la commission centrale d'hygiène et de sécurité du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
3
Sur proposition des organisations syndicales de fonctionnaires les plus représentatives
b) Membres suppléants
Au titre de l'Union des fédérations C.F.D.T. des fonctions publiques et assimilés (U.F.F.A. -C.F.D.T.)
Groupe:
suppleant
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Grosroyat (Patrick)
Objet:
membres de la commission centrale d'hygiène et de sécurité du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
3
Sur proposition des organisations syndicales de fonctionnaires les plus représentatives
b) Membres suppléants
Au titre de l'Union des fédérations C.F.D.T. des fonctions publiques et assimilés (U.F.F.A. -C.F.D.T.)
Groupe:
suppleant
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Berthomé (Alain)
Objet:
membres de la commission centrale d'hygiène et de sécurité du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
3
Sur proposition des organisations syndicales de fonctionnaires les plus représentatives
b) Membres suppléants
Au titre de l'Union des fédérations C.F.D.T. des fonctions publiques et assimilés (U.F.F.A. -C.F.D.T.)
Groupe:
suppleant
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Vignalou (Laurent)
médecin de prévention au ministère de l'industrie et du commerce extérieur
Objet:
membres de la commission centrale d'hygiène et de sécurité du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
2
représentant de l'administration
b) Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Taranger (Jacques)
sous-directeur des ressources humaines à la direction de l'administration générale au secrétariat d'Etat aux anciens combattants et victimes de guerre
Objet:
membres de la commission centrale d'hygiène et de sécurité du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
2
représentant de l'administration
b) Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Sansonetti (Jacques)
directeur adjoint du travail au ministère de l'agriculture et du développement rural
Objet:
membres de la commission centrale d'hygiène et de sécurité du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
2
représentant de l'administration
b) Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Samson (Henri)
administrateur des P.T.T. à la direction de l'administration générale au ministère des postes et télécommunications
Objet:
membres de la commission centrale d'hygiène et de sécurité du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
2
représentant de l'administration
b) Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Pichot (Jacques-André)
directeur des ressources humaines et des affaires financières à la direction générale de l'aviation civile au ministère de l'équipement, du logement et des transports
Objet:
membres de la commission centrale d'hygiène et de sécurité du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
2
représentant de l'administration
b) Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Parmi (Philippe)
chef de service à la direction du personnel et des services généraux au ministère de l'économie et des finances
Objet:
membres de la commission centrale d'hygiène et de sécurité du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
2
représentant de l'administration
b) Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Lalaut (Jean-Pierre)
chef du service du personnel et des affaires sociales à la direction de l'administration générale au ministère de l'éducation nationale et de la culture
Objet:
membres de la commission centrale d'hygiène et de sécurité du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
2
représentant de l'administration
b) Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Kupfer (Claude)
sous-directeur des personnels à la direction des personnels, de la formation et de l'action sociale au ministère de l'intérieur et de la sécurité publique
Objet:
membres de la commission centrale d'hygiène et de sécurité du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
2
représentant de l'administration
b) Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Join-Lambert (Christian)
conseiller maître à la Cour des comptes
Objet:
membres de la commission centrale d'hygiène et de sécurité du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
2
représentant de l'administration
b) Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Gonzalez (Gérard)
administrateur civil au ministère des affaires sociales et de l'intégration
Objet:
membres de la commission centrale d'hygiène et de sécurité du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
2
représentant de l'administration
b) Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Faure (Philippe)
sous-directeur des ressources humaines à la direction de l'administration pénitentiaire au ministère de la justice
Objet:
membres de la commission centrale d'hygiène et de sécurité du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
2
représentant de l'administration
b) Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Enfrun (Rémy)
sous-directeur de l'action sociale à la direction des personnels, de la formation et de l'action sociale au ministère de l'intérieur et de la sécurité publique
Objet:
membres de la commission centrale d'hygiène et de sécurité du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
2
représentant de l'administration
b) Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Cytermann (Jean-Richard)
chef de service, adjoint au directeur de l'administration et du financement de la recherche au ministère de la recherche et de l'espace
Objet:
membres de la commission centrale d'hygiène et de sécurité du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
2
représentant de l'administration
b) Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Colin (Jean-Claude)
sous-directeur des affaires financières et de l'informatique à la direction des services administratifs et financiers des services du Premier ministre
Objet:
membres de la commission centrale d'hygiène et de sécurité du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
2
représentant de l'administration
b) Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Canneva (Hervé)
administrateur civil au ministère de la jeunesse et des sports
Objet:
membres de la commission centrale d'hygiène et de sécurité du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
2
représentant de l'administration
b) Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Braunstein (Michel)
directeur des personnels enseignants des lycées et collèges au ministère de l'éducation nationale et de la culture
Objet:
membres de la commission centrale d'hygiène et de sécurité du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
2
représentant de l'administration
b) Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Borowski (Alain)
directeur des gens de mer et de l'administration générale au secrétariat d'Etat à la mer
Objet:
membres de la commission centrale d'hygiène et de sécurité du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
2
représentant de l'administration
b) Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Bodon (Alain)
sous-directeur de la prévision, des études et de la réglementation à la direction de la fonction militaire et du personnel civil au ministère de la défense
Objet:
membres de la commission centrale d'hygiène et de sécurité du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
2
représentant de l'administration
b) Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Prud'homme (Nicole)
Objet:
membres de la commission des statuts du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
b) Membres suppléants
Au titre de la Fédération générale C.F.T.C. des syndicats chrétiens de fonctionnaires, agents de l'Etat et assimilés
Groupe:
suppleant
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Le Dantec (Roberte)
Objet:
membres de la commission des statuts du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
b) Membres suppléants
Au titre de la Fédération générale C.F.T.C. des syndicats chrétiens de fonctionnaires, agents de l'Etat et assimilés
Groupe:
suppleant
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Coinaud (Ghislaine)
Objet:
membres de la commission des statuts du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
b) Membres suppléants
Au titre de l'Union générale des fédérations de fonctionnaires (U.G.F.F. -C.G.T.)
Groupe:
suppleant
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Thomas (Anne-Marie)
Objet:
membres de la commission des statuts du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
b) Membres suppléants
Au titre de l'Union des fédérations C.F.D.T. des fonctions publiques et assimilés (U.F.F.A. -C.F.D.T.)
Groupe:
suppleant
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Coué (Brigitte)
Objet:
membres de la commission des statuts du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
b) Membres suppléants
Au titre de l'Union des fédérations C.F.D.T. des fonctions publiques et assimilés (U.F.F.A. -C.F.D.T.)
Groupe:
suppleant
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Vaulont (Isabelle)
directeur des affaires financières et de l'administration générale au ministère de l'équipement, du logement et des transports
Objet:
membres de la commission des statuts du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
2
représentant de l'administration
b) Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Abella (América)
Objet:
membres de la commission de la formation professionnelle et de la promotion sociale du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
b) Membres suppléants
Au titre de la Fédération nationale de l'éducation nationale (F.E.N.)
Groupe:
suppleant
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Prud'homme (Nicole)
Objet:
membres de la commission de la formation professionnelle et de la promotion sociale du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
b) Membres suppléants
Au titre de la Fédération générale C.F.T.C. des syndicats chrétiens de fonctionnaires, agents de l'Etat et assimilés
Groupe:
suppleant
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Le Dantec (Roberte)
Objet:
membres de la commission de la formation professionnelle et de la promotion sociale du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
b) Membres suppléants
Au titre de la Fédération générale C.F.T.C. des syndicats chrétiens de fonctionnaires, agents de l'Etat et assimilés
Groupe:
suppleant
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Raffini (Françoise)
Objet:
membres de la commission de la formation professionnelle et de la promotion sociale du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
b) Membres suppléants
Au titre de l'Union générale des fédérations de fonctionnaires (U.G.F.F. -C.G.T.)
Groupe:
suppleant
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Latin (Sylvie)
Objet:
membres de la commission de la formation professionnelle et de la promotion sociale du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
b) Membres suppléants
Au titre de l'Union générale des fédérations de fonctionnaires (U.G.F.F. -C.G.T.)
Groupe:
suppleant
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Kervella (Marie-Claude)
Objet:
membres de la commission de la formation professionnelle et de la promotion sociale du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
b) Membres suppléants
Au titre de l'Union des fédérations C.F.D.T. des fonctions publiques et assimilés (U.F.F.A. -C.F.D.T.)
Groupe:
suppleant
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Coué (Brigitte)
Objet:
membres de la commission de la formation professionnelle et de la promotion sociale du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
b) Membres suppléants
Au titre de l'Union des fédérations C.F.D.T. des fonctions publiques et assimilés (U.F.F.A. -C.F.D.T.)
Groupe:
suppleant
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Vaulont (Isabelle)
directeur des affaires financières et de l'administration générale au ministère de l'équipement, du logement et des transports
Objet:
membres de la commission de la formation professionnelle et de la promotion sociale du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
b) Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Ulmann (Martine)
directeur des affaires politiques, administratives et financières de l'outre-mer au ministère des départements et territoires d'outre-mer
Objet:
membres de la commission de la formation professionnelle et de la promotion sociale du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
b) Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Prud'homme (Nicole)
Objet:
membres de la commission centrale d'hygiène et de sécurité du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
3
Sur proposition des organisations syndicales de fonctionnaires les plus représentatives
b) Membres suppléants
Au titre de la Fédération générale C.F.T.C. des syndicats chrétiens de fonctionnaires, agents de l'Etat et assimilés
Groupe:
suppleant
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Chapelet (Colette)
Objet:
membres de la commission centrale d'hygiène et de sécurité du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
3
Sur proposition des organisations syndicales de fonctionnaires les plus représentatives
b) Membres suppléants
Au titre de l'Union générale des fédérations de fonctionnaires (U.G.F.F. -C.G.T.)
Groupe:
suppleant
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Cros (Martine)
Objet:
membres de la commission centrale d'hygiène et de sécurité du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
3
Sur proposition des organisations syndicales de fonctionnaires les plus représentatives
b) Membres suppléants
Au titre de l'Union des fédérations C.F.D.T. des fonctions publiques et assimilés (U.F.F.A. -C.F.D.T.)
Groupe:
suppleant
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Vaulont (Isabelle)
directeur des affaires financières et de l'administration générale au ministère de l'équipement, du logement et des transports
Objet:
membres de la commission centrale d'hygiène et de sécurité du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
2
représentant de l'administration
b) Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Reisman (Claude)
sous-directeur de la logistique et de la communication à la direction du personnel et des services généraux au ministère de l'économie et des finances
Objet:
membres de la commission centrale d'hygiène et de sécurité du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
2
représentant de l'administration
b) Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Berthezene (Mireille)
chargée de mission à la sous-direction des conditions de travail de la direction des relations du travail du ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
Objet:
membres de la commission centrale d'hygiène et de sécurité du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
2
représentant de l'administration
b) Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Dupaquier (Jacky)
Objet:
membres de la commission des statuts du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
3
Sur proposition des organisations syndicales de fonctionnaires le plus représentative a) Membres titulaires
Au titre de la fédération générale C.F.T.C. des syndicats chrétiens de fonctionnaires, agents de l'Etat et assimilés
Groupe:
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Roux (Jean-Paul)
Objet:
membres de la commission des statuts du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
3
Sur proposition des organisations syndicales de fonctionnaires le plus représentative a) Membres titulaires
Au titre de la Fédération nationale de l'éducation nationale (F.E.N.)
Groupe:
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Ritzenthaler (Claude)
Objet:
membres de la commission des statuts du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
3
Sur proposition des organisations syndicales de fonctionnaires le plus représentative a) Membres titulaires
Au titre de la Fédération nationale de l'éducation nationale (F.E.N.)
Groupe:
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Gualezzi (Jean-Pierre)
Objet:
membres de la commission des statuts du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
3
Sur proposition des organisations syndicales de fonctionnaires le plus représentative a) Membres titulaires
Au titre de la Fédération générale autonome des fonctionnaires (F.G.A.F.)
Groupe:
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Marçot (Jacques)
Objet:
membres de la commission des statuts du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
3
Sur proposition des organisations syndicales de fonctionnaires le plus représentative a) Membres titulaires
Au titre de l'Union interfédérale des agents de la fonction publique (F.O.)
Groupe:
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Gaillard (Roland)
Objet:
membres de la commission des statuts du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
3
Sur proposition des organisations syndicales de fonctionnaires le plus représentative a) Membres titulaires
Au titre de l'Union interfédérale des agents de la fonction publique (F.O.)
Groupe:
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Lhubert (Bernard)
Objet:
membres de la commission des statuts du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
3
Sur proposition des organisations syndicales de fonctionnaires le plus représentative a) Membres titulaires
Au titre de l'Union générale des fédérations de fonctionnaires (U.G.F.F. -C.G.T.)
Groupe:
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Renaud (Pascal)
Objet:
membres de la commission des statuts du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
3
Sur proposition des organisations syndicales de fonctionnaires le plus représentative a) Membres titulaires
Au titre de l'Union des fédérations C.F.D.T. des fonctions publiques et assimilés (U.F.F.A. -C.F.D.T.)
Groupe:
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Boullier (Jean-Michel)
Objet:
membres de la commission des statuts du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
3
Sur proposition des organisations syndicales de fonctionnaires le plus représentative a) Membres titulaires
Au titre de l'Union des fédérations C.F.D.T. des fonctions publiques et assimilés (U.F.F.A. -C.F.D.T.)
Groupe:
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Thoraval (Joël)
directeur général de l'administration au ministère de l'intérieur et de la sécurité publique
Objet:
membres de la commission des statuts du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
2
représentant de l'administration
a) Membres titulaires
Groupe:
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Taranger (Jacques)
sous-directeur des ressources humaines à la direction de l'administration générale au secrétariat d'Etat aux anciens combattants et victimes de guerre
Objet:
membres de la commission des statuts du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
2
représentant de l'administration
a) Membres titulaires
Groupe:
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Santal (Gilbert)
directeur du personnel et des services au ministère de l'équipement, du logement et des transports
Objet:
membres de la commission des statuts du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
2
représentant de l'administration
a) Membres titulaires
Groupe:
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Pêcheur (Bernard)
directeur général de l'administration et de la fonction publique
Objet:
membres de la commission des statuts du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
2
représentant de l'administration
a) Membres titulaires
Groupe:
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Prieur (Denis)
directeur général de l'administration au ministère de l'agriculture et du développement rural
Objet:
membres de la commission des statuts du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
2
représentant de l'administration
a) Membres titulaires
Groupe:
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Pistolet (Jean-Paul)
administrateur des P.T.T. à la direction de l'administration générale au ministère des postes et télécommunications
Objet:
membres de la commission des statuts du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
2
représentant de l'administration
a) Membres titulaires
Groupe:
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Moral (Daniel)
directeur du personnel et des services généraux au ministère de l'économie et des finances
Objet:
membres de la commission des statuts du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
2
représentant de l'administration
a) Membres titulaires
Groupe:
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Lequertier (Daniel)
directeur du personnel et de l'administration générale au ministère des affaires étrangères
Objet:
membres de la commission des statuts du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
2
représentant de l'administration
a) Membres titulaires
Groupe:
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Antonmattéi (Pierre)
directeur de l'administration générale, du personnel et du budget au ministère des affaires sociales et de l'intégration
Objet:
membres de la commission des statuts du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
2
représentant de l'administration
a) Membres titulaires
Groupe:
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Ducamin (Bernard)
président de la section des finances du Conseil d'Etat
Objet:
membres de la commission des statuts du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
1
président
Groupe:
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Dupaquier (Jacky)
Objet:
membres de la commission de la formation professionnelle et de la promotion sociale du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
3
Sur proposition des organisations syndicales de fonctionnaires les plus représentatives a) Membres titulaires
Au titre de la fédération générale C.F.T.C. des syndicats chrétiens de fonctionnaires, agents de l'Etat et assimilés
Groupe:
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Roux (Jean-Paul)
Objet:
membres de la commission de la formation professionnelle et de la promotion sociale du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
3
Sur proposition des organisations syndicales de fonctionnaires les plus représentatives a) Membres titulaires
Au titre de la Fédération nationale de l'éducation nationale (F.E.N.)
Groupe:
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Gualezzi (Jean-Pierre)
Objet:
membres de la commission de la formation professionnelle et de la promotion sociale du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
3
Sur proposition des organisations syndicales de fonctionnaires les plus représentatives a) Membres titulaires
Au titre de la Fédération générale autonome des fonctionnaires (F.G.A.F.)
Groupe:
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Gaillard (Roland)
Objet:
membres de la commission de la formation professionnelle et de la promotion sociale du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
3
Sur proposition des organisations syndicales de fonctionnaires les plus représentatives a) Membres titulaires
Au titre de l'Union interfédérale des agents de la fonction publique (F.O.)
Groupe:
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Fourgassie (Jean-Bernard)
Objet:
membres de la commission de la formation professionnelle et de la promotion sociale du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
3
Sur proposition des organisations syndicales de fonctionnaires les plus représentatives a) Membres titulaires
Au titre de l'Union interfédérale des agents de la fonction publique (F.O.)
Groupe:
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Villa (Armand)
Objet:
membres de la commission de la formation professionnelle et de la promotion sociale du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
3
Sur proposition des organisations syndicales de fonctionnaires les plus représentatives a) Membres titulaires
Au titre de l'Union générale des fédérations de fonctionnaires (U.G.F.F. -C.G.T.)
Groupe:
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Pasco (Yves)
Objet:
membres de la commission de la formation professionnelle et de la promotion sociale du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
3
Sur proposition des organisations syndicales de fonctionnaires les plus représentatives a) Membres titulaires
Au titre de l'Union générale des fédérations de fonctionnaires (U.G.F.F. -C.G.T.)
Groupe:
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Montanard (Jean-Marc)
Objet:
membres de la commission de la formation professionnelle et de la promotion sociale du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
3
Sur proposition des organisations syndicales de fonctionnaires les plus représentatives a) Membres titulaires
Au titre de l'Union des fédérations C.F.D.T. des fonctions publiques et assimilés (U.F.F.A. -C.F.D.T.)
Groupe:
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Agostini (Michel)
Objet:
membres de la commission de la formation professionnelle et de la promotion sociale du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
3
Sur proposition des organisations syndicales de fonctionnaires les plus représentatives a) Membres titulaires
Au titre de l'Union des fédérations C.F.D.T. des fonctions publiques et assimilés (U.F.F.A. -C.F.D.T.)
Groupe:
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Thoraval (Joël)
directeur général de l'administration au ministère de l'intérieur et de la sécurité publique
Objet:
membres de la commission de la formation professionnelle et de la promotion sociale du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
2
représentant de l'administration a) Membres titulaires
Groupe:
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Sardou (Pierre)
chef de service au secrétariat d'Etat aux droits des femmes et à la consommation
Objet:
membres de la commission de la formation professionnelle et de la promotion sociale du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
2
représentant de l'administration a) Membres titulaires
Groupe:
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Richard (Jacky)
directeur des personnels administratifs, ouvriers et de service au ministère de l'éducation nationale et de la culture
Objet:
membres de la commission de la formation professionnelle et de la promotion sociale du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
2
représentant de l'administration a) Membres titulaires
Groupe:
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Renard (Jacques)
directeur de l'administration générale au ministère de l'éducation nationale et de la culture
Objet:
membres de la commission de la formation professionnelle et de la promotion sociale du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
2
représentant de l'administration a) Membres titulaires
Groupe:
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Prieur (Denis)
directeur général de l'administration au ministère de l'agriculture et du développement rural
Objet:
membres de la commission de la formation professionnelle et de la promotion sociale du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
2
représentant de l'administration a) Membres titulaires
Groupe:
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Pistolet (Jean-Paul)
administrateur des P.T.T. à la direction de l'administration générale au ministère des postes et télécommunications
Objet:
membres de la commission de la formation professionnelle et de la promotion sociale du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
2
représentant de l'administration a) Membres titulaires
Groupe:
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Morel (Daniel)
directeur du personnel et des services généraux au ministère de l'économie et des finances
Objet:
membres de la commission de la formation professionnelle et de la promotion sociale du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
2
représentant de l'administration a) Membres titulaires
Groupe:
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Levy (Gilles-Pierre)
directeur de l'administration générale au ministère de l'industrie et du commerce extérieur
Objet:
membres de la commission de la formation professionnelle et de la promotion sociale du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
2
représentant de l'administration a) Membres titulaires
Groupe:
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Champey (Jean-Pierre)
directeur de la fonction militaire et du personnel civil au ministère de la défense
Objet:
membres de la commission de la formation professionnelle et de la promotion sociale du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
2
représentant de l'administration a) Membres titulaires
Groupe:
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Benoist (Gilles)
directeur adjoint, directeur des services centraux de la Caisse des dépôts et consignations
Objet:
membres de la commission de la formation professionnelle et de la promotion sociale du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
2
représentant de l'administration a) Membres titulaires
Groupe:
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Antonmattéi (Pierre)
directeur de l'administration générale, du personnel et du budget au ministère des affaires sociales et de l'intégration
Objet:
membres de la commission de la formation professionnelle et de la promotion sociale du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
2
représentant de l'administration a) Membres titulaires
Groupe:
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Pêcheur (Bernard)
directeur général de l'administration et de la fonction publique
Objet:
membres de la commission de la formation professionnelle et de la promotion sociale du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
1
président
Groupe:
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Lenoir (Jean-Pierre)
Objet:
membres de la commission centrale d'hygiène et de sécurité du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
3
Sur proposition des organisations syndicales de fonctionnaires les plus représentatives
a) Membres titulaires
Au titre de la Fédération nationale de l'éducation nationale (F.E.N.)
Groupe:
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Bentz (Luc)
Objet:
membres de la commission centrale d'hygiène et de sécurité du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
3
Sur proposition des organisations syndicales de fonctionnaires les plus représentatives
a) Membres titulaires
Au titre de la Fédération nationale de l'éducation nationale (F.E.N.)
Groupe:
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Mercurin (Jean-Claude)
Objet:
membres de la commission centrale d'hygiène et de sécurité du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
3
Sur proposition des organisations syndicales de fonctionnaires les plus représentatives
a) Membres titulaires
Au titre de la Fédération générale autonome des fonctionnaires (F.G.A.F.)
Groupe:
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Peyron (Jean-Claude)
Objet:
membres de la commission centrale d'hygiène et de sécurité du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
3
Sur proposition des organisations syndicales de fonctionnaires les plus représentatives
a) Membres titulaires
Au titre de la Fédération générale C.F.T.C. des syndicats chrétiens de fonctionnaires, agents de l'Etat et assimilés
Groupe:
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Costeroste (Roger)
Objet:
membres de la commission centrale d'hygiène et de sécurité du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
3
Sur proposition des organisations syndicales de fonctionnaires les plus représentatives
a) Membres titulaires
Au titre de l'Union interfédérale des agents de la fonction publique (F.O.)
Groupe:
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Judith (Pierre)
Objet:
membres de la commission centrale d'hygiène et de sécurité du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
3
Sur proposition des organisations syndicales de fonctionnaires les plus représentatives
a) Membres titulaires
Au titre de l'Union générale des fédérations de fonctionnaires (U.G.F.F. -C.G.T.)
Groupe:
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Auber (Gérard)
Objet:
membres de la commission centrale d'hygiène et de sécurité du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
3
Sur proposition des organisations syndicales de fonctionnaires les plus représentatives
a) Membres titulaires
Au titre de l'Union fédérale des cadres des fonctions publiques (C.F.E. -C.G.C.)
Groupe:
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Sardou (Pierre)
chef de service au secrétariat d'Etat aux droits des femmes et à la consommation
Objet:
membres de la commission centrale d'hygiène et de sécurité du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
2
représentant de l'administration
a) Membres titulaires
Groupe:
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Santel (Gilbert)
directeur du personnel et des services au ministère de l'équipement, du logement et des transports
Objet:
membres de la commission centrale d'hygiène et de sécurité du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
2
représentant de l'administration
a) Membres titulaires
Groupe:
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Pistolet (Jean-Paul)
administrateur des P.T.T. à la direction de l'administration générale au ministère des postes et télécommunications
Objet:
membres de la commission centrale d'hygiène et de sécurité du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
2
représentant de l'administration
a) Membres titulaires
Groupe:
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Picon-Dupré (René)
directeur adjoint de la fonction militaire et du personnel civil au ministère de la défense
Objet:
membres de la commission centrale d'hygiène et de sécurité du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
2
représentant de l'administration
a) Membres titulaires
Groupe:
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Motel (Daniel)
directeur du personnel et des services généraux au ministère de l'économie et des finances
Objet:
membres de la commission centrale d'hygiène et de sécurité du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
2
représentant de l'administration
a) Membres titulaires
Groupe:
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Levy (Gilles-Pierre)
directeur de l'administration générale au ministère de l'industrie et du commerce extérieur
Objet:
membres de la commission centrale d'hygiène et de sécurité du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
2
représentant de l'administration
a) Membres titulaires
Groupe:
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Jactel (Claude)
inspecteur général de l'agriculture au ministère de l'agriculture et du développement rural
Objet:
membres de la commission centrale d'hygiène et de sécurité du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
2
représentant de l'administration
a) Membres titulaires
Groupe:
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Brun (François)
sous-directeur à la direction des relations du travail au ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
Objet:
membres de la commission centrale d'hygiène et de sécurité du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
2
représentant de l'administration
a) Membres titulaires
Groupe:
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Bart (Michel)
directeur des personnels, de la formation et de l'action sociale au ministère de l'intérieur et de la sécurité publique
Objet:
membres de la commission centrale d'hygiène et de sécurité du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
2
représentant de l'administration
a) Membres titulaires
Groupe:
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Richard (Jacky)
directeur des personnels administratifs, ouvriers et de service au ministère de l'éducation nationale et de la culture
Objet:
membres de la commission centrale d'hygiène et de sécurité du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
1
président
Groupe:
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Raffini (Françoise)
Objet:
membres de la commission des statuts du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
3
Sur proposition des organisations syndicales de fonctionnaires le plus représentative a) Membres titulaires
Au titre de l'Union générale des fédérations de fonctionnaires (U.G.F.F. -C.G.T.)
Groupe:
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Colonna d'Istria (Michèle)
Objet:
membres de la commission des statuts du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
3
Sur proposition des organisations syndicales de fonctionnaires le plus représentative a) Membres titulaires
Au titre de l'Union fédérale des cadres des fonctions publiques (C.F.E. -C.G.C.)
Groupe:
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Le Gal (Martine)
Objet:
membres de la commission de la formation professionnelle et de la promotion sociale du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
3
Sur proposition des organisations syndicales de fonctionnaires les plus représentatives a) Membres titulaires
Au titre de la Fédération nationale de l'éducation nationale (F.E.N.)
Groupe:
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Colonna d'Istria (Michèle)
Objet:
membres de la commission de la formation professionnelle et de la promotion sociale du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
3
Sur proposition des organisations syndicales de fonctionnaires les plus représentatives a) Membres titulaires
Au titre de l'Union fédérale des cadres des fonctions publiques (C.F.E. -C.G.C.)
Groupe:
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Pungier (Marie-Suzie)
Objet:
membres de la commission centrale d'hygiène et de sécurité du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
3
Sur proposition des organisations syndicales de fonctionnaires les plus représentatives
a) Membres titulaires
Au titre de l'Union interfédérale des agents de la fonction publique (F.O.)
Groupe:
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Cornière (Marie-Madeleine)
Objet:
membres de la commission centrale d'hygiène et de sécurité du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
3
Sur proposition des organisations syndicales de fonctionnaires les plus représentatives
a) Membres titulaires
Au titre de l'Union générale des fédérations de fonctionnaires (U.G.F.F. -C.G.T.)
Groupe:
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Thomas (Anne-Marie)
Objet:
membres de la commission centrale d'hygiène et de sécurité du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
3
Sur proposition des organisations syndicales de fonctionnaires les plus représentatives
a) Membres titulaires
Au titre de l'Union des fédérations C.F.D.T. des fonctions publiques et assimilés (U.F.F.A. -C.F.D.T.)
Groupe:
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Le Goff (Marie-José)
Objet:
membres de la commission centrale d'hygiène et de sécurité du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
3
Sur proposition des organisations syndicales de fonctionnaires les plus représentatives
a) Membres titulaires
Au titre de l'Union des fédérations C.F.D.T. des fonctions publiques et assimilés (U.F.F.A. -C.F.D.T.)
Groupe:
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Mariotte (Lucile)
sous-directeur à la direction de l'administration et de la fonction publique
Objet:
membres de la commission centrale d'hygiène et de sécurité du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
2
représentant de l'administration
a) Membres titulaires
Groupe:
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Subtil (Jean-Claude)
chef du service des ressources humaines à l'O.R.S.T.O.M
Objet:
représentant de l'administration au comité technique paritaire central de l'Institut français de recherche scientifique pour le développement en coopération
membre titulaire
Remplace:Mme Pierre (Françoise)
Groupe:
nomination
28 Mars 199328/03/1993

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.