JORFTEXT000000180524


De: Ruas (Robert)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Compagnie nationale du Rhône
représentants des régions
Région Languedoc-Roussillon
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Janvier 199405/01/1994
De: Suguenot (Alain)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Compagnie nationale du Rhône
représentants des régions
Région Bourgogne
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Janvier 199405/01/1994
De: Burckel (Jean-Claude)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Compagnie nationale du Rhône
représentants des régions
Région Alsace
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Janvier 199405/01/1994
De: Rochard (Joël)
inspecteur général des finances
Objet:
membres du conseil d'administration de la Compagnie nationale du Rhône
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre du budget, porte-parole du Gouvernement
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Janvier 199405/01/1994
De: Lebel (Noël)
directeur à la Délégation à l'aménagement du territoire et à l'action régionale (D.A.T.A.R.)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Compagnie nationale du Rhône
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Janvier 199405/01/1994
De: Grammont (André)
directeur de l'espace rural et de la forêt
Objet:
membres du conseil d'administration de la Compagnie nationale du Rhône
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre de l'agriculture et de la pêche
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Janvier 199405/01/1994

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.