JORFTEXT000000194755
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Mercadier (Michel)
chargé de mission infrastructures à la Délégation à l'aménagement du territoire et à l'action régionale
Objet:
membres de la commission intergouvernementale pour la préparation de la réalisation d'une liaison ferroviaire à grande vitesse entre Lyon et Turin
représentants du ministre chargé de l'équipement et des transports
titulaires
Groupe:
Commission intergouvernementale pour la préparation de la réalisation d'une liaison ferroviaire à grande vitesse entre Lyon et Turin
JORFTEXT000000194755
(source JORF)
nomination
03 Septembre 1996
03/09/1996
De:
Gineste (Gérard)
commissaire à l'aménagement et au développement économique des Alpes
Objet:
membres de la commission intergouvernementale pour la préparation de la réalisation d'une liaison ferroviaire à grande vitesse entre Lyon et Turin
représentants du ministre chargé de l'équipement et des transports
Groupe:
Commission intergouvernementale pour la préparation de la réalisation d'une liaison ferroviaire à grande vitesse entre Lyon et Turin
JORFTEXT000000194755
(source JORF)
nomination
03 Septembre 1996
03/09/1996
De:
Borne (Elisabeth)
chargée de la sous-direction des chemins de fer à la direction des transports terrestres
Objet:
membres de la commission intergouvernementale pour la préparation de la réalisation d'une liaison ferroviaire à grande vitesse entre Lyon et Turin
représentants du ministre chargé de l'équipement et des transports
titulaires
Groupe:
Commission intergouvernementale pour la préparation de la réalisation d'une liaison ferroviaire à grande vitesse entre Lyon et Turin
JORFTEXT000000194755
(source JORF)
nomination
03 Septembre 1996
03/09/1996
De:
Mougard (Sophie)
chargée du bureau plan budget, programmes d'investissements à la direction des transports terrestres
Objet:
membres de la commission intergouvernementale pour la préparation de la réalisation d'une liaison ferroviaire à grande vitesse entre Lyon et Turin
représentants du ministre chargé de l'équipement et des transports
Groupe:
Commission intergouvernementale pour la préparation de la réalisation d'une liaison ferroviaire à grande vitesse entre Lyon et Turin
JORFTEXT000000194755
(source JORF)
nomination
03 Septembre 1996
03/09/1996