03 Septembre 1996

JORFTEXT000000745727 (source JORF)

De:	Monteil (Jean-Michel, Pierre)
Objet:	notaire associé membre de la société civile professionnelle Edouard Altermatt, Bernard Baubau, Daniel Marcadie, Daniel Rabat et Anne Regeon-Vergnoux, notaires associés, titulaire d'un office de notaire

notaire
notaire_residence="Bergerac (Dordogne)"
notaire_residence_departement_code="24"

nomination

JORFTEXT000000745727 (source JORF)

De:	Marcadie (Daniel, Philippe)
Objet:	notaire associé membre de la société civile professionnelle Edouard Altermatt, Bernard Baubau, Daniel Marcadie, Daniel Rabat et Anne Regeon-Vergnoux, notaires associés, titulaire d'un office de notaire

notaire
notaire_residence="Bergerac (Dordogne)"
notaire_residence_departement_code="24"

cessation de fonction

JORFTEXT000000745726 (source JORF)

De:	Oddou (Pierre) directeur de 2e classe du centre de détention de Salon-de-Provence
Objet:	au grade de directeur de 1re classe

date_debut="1996-07-01"

promotion

JORFTEXT000000745690 (source JORF)

De:	Hervault (Yvette), épouse Jean agent administratif de 2e classe
Objet:	régisseur titulaire du tribunal d'instance de Bobigny
Remplace:	Mme Gallier
Groupe:	Tribunal d'instance de Bobigny

date_debut="1996-09-02"
tribunal
tribunal_instance="Bobigny"

nomination

JORFTEXT000000745689 (source JORF)

De:	Meunier (Corinne) greffier du troisième grade
Objet:	pour une durée maximum de six mois, régisseur intérimaire du tribunal d'instance de Corbeil-Essonnes
Groupe:	Tribunal d'instance de Corbeil-Essonnes

date_debut="1996-09-09"
tribunal
tribunal_instance="Corbeil-Essonnes"

nomination

JORFTEXT000000745684 (source JORF)

De:	Sermier (Rémi) administrateur civil affecté au ministère de l'intérieur
Objet:	auprès du secrétariat général du Gouvernement chargé de mission pour une durée maximale de cinq ans
Groupe:	Secrétariat Général du Gouvernement (SGG)

date_debut="1995-12-01"

détachement

JORFTEXT000000745683 (source JORF)

De:	Masurel (Hervé) administrateur civil affecté au ministère de l'intérieur
Objet:	chef de service au ministère de l'intérieur pour une durée maximale de cinq ans
Groupe:	Chef de service au ministère de l'intérieur

date_debut="1996-03-11"

détachement

notaire
notaire_residence="Mesnil-Esnard (Seine-Maritime)"
notaire_residence_departement_code="76"

De:	Vauchelle (Jean-Marie, Joseph, Guy)
Objet:	notaire associé membre de la société civile professionnelle Michel Devaux et Bernard Grassin-Delyle, notaires associés, titulaire d'un office de notaire

JORFTEXT000000745682 (source JORF)

nomination

notaire
notaire_residence="Mesnil-Esnard (Seine-Maritime)"
notaire_residence_departement_code="76"

De:	Grassin-Delyle (Bernard, Marie)
Objet:	notaire associé membre de la société civile professionnelle Michel Devaux et Bernard Grassin-Delyle, notaires associés

JORFTEXT000000745682 (source JORF)

cessation de fonction

notaire
notaire_residence="Saint-Jean-d'Angely (Charente-Maritime)"
notaire_residence_departement_code="17"

De:	Monneau (Françoise, Marie, Andrée)
Objet:	notaire associé membre de la société civile professionnelle Michel Avrard, Bénédicte Avrard-Nastorg, notaires associés, titulaire d'un office notarial

JORFTEXT000000745681 (source JORF)

nomination

notaire
notaire_residence="Saint-Jean-d'Angely (Charente-Maritime)"
notaire_residence_departement_code="17"

De:	Avrard (Michel, Louis, Anatole)
Objet:	notaire associé membre de la société Michel Avrard, Bénédicte Avrard-Nastorg, notaires associés

JORFTEXT000000745681 (source JORF)

cessation de fonction

JORFTEXT000000745586 (source JORF)

De:	Hayez (Michel, Edmond, Gustave) conservateur général du patrimoine, directeur des archives départementales de Vaucluse
Objet:	à faire valoir ses droits à pension de retraite

date_debut="1996-11-01"
a_sa_demande

admission

De:	Dugueperoux (Guy)
Objet:	Poitou-Charentes
Groupe:	COUR DES COMPTES Arrêté portant affectation (chambres régionales des comptes)

affectation

De:	Monniot (Jean-Louis)
Objet:	Nord - Pas-de-Calais
Groupe:	COUR DES COMPTES Arrêté portant affectation (chambres régionales des comptes)

affectation

De:	Finkelstein (Gilles)
Objet:	Nord - Pas-de-Calais
Groupe:	COUR DES COMPTES Arrêté portant affectation (chambres régionales des comptes)

affectation

De:	Adment (Patrice-Luc)
Objet:	Nord - Pas-de-Calais
Groupe:	COUR DES COMPTES Arrêté portant affectation (chambres régionales des comptes)

affectation

De:	Matagne (Bernard)
Objet:	Lorraine
Groupe:	COUR DES COMPTES Arrêté portant affectation (chambres régionales des comptes)

affectation

De:	Girardi (Jean-Luc)
Objet:	Limousin
Groupe:	COUR DES COMPTES Arrêté portant affectation (chambres régionales des comptes)

affectation

De:	Duvillier (Marie-Agnès)
Objet:	Lorraine
Groupe:	COUR DES COMPTES Arrêté portant affectation (chambres régionales des comptes)

affectation

De:	Bonté (Marie-France)
Objet:	Lorraine
Groupe:	COUR DES COMPTES Arrêté portant affectation (chambres régionales des comptes)

affectation

De:	Kahn (Catherine)
Objet:	Bretagne
Groupe:	COUR DES COMPTES Arrêté portant affectation (chambres régionales des comptes)

affectation

JORFTEXT000000745583 (source JORF)

De:	Liautaud (Sophie), épouse Landaud
Objet:	maître de conférences de l'enseignement supérieur agricole de 2e classe stagiaire et affectée à l'Institut national agronomique
Groupe:	Institut national agronomique

date_debut="1996-07-15"
maitre_de_conference

nomination

De:	Rousseau (Florian, Georges, Philippe) médaille d'or en cyclisme aux jeux Olympiques d'Atlanta ; 4 ans 6 mois d'activités sportives
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade Jeunesse et sports Au grade de chevalier

nomination

De:	Galfione-Garetta (Jean, Hervé) médaille d'or en saut à la perche aux jeux Olympiques d'Atlanta ; 7 ans 2 mois d'activités sportives
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade Jeunesse et sports Au grade de chevalier

nomination

De:	Pérec (Marie-José, Juliana) médaille d'or des 200 et 400 mètres aux jeux Olympiques d'Atlanta ; 10 ans 3 mois d'activités sportives
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade Jeunesse et sports Au grade de chevalier

nomination

De:	Pierre (Béatrice, Juliette), épouse Hess six fois médaillée d'or en natation aux jeux Paralympiques d'Atlanta ; 16 ans 9 mois d'activités sportives
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade Jeunesse et sports Au grade de chevalier

nomination

De:	Ballanger (Félicia, Michèle, Sylviane) médaille d'or en cyclisme aux jeux Olympiques d'Atlanta ; 7 ans 2 mois d'activités sportives
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade Jeunesse et sports Au grade de chevalier

nomination

De:	Ermenault (Philippe, Gaston, Georges) médaille d'or et médaille d'argent en cyclisme aux jeux Olympiques d'Atlanta ; 9 ans 4 mois d'activités sportives, professionnelles et de services militaires
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade Jeunesse et sports Au grade de chevalier

legion_honneur
annees_service="9"
annees_activite_professionelle="9"
grade="Chevalier"

nomination

De:	Douillet (David, Donald, Hubert) médaille d'or en judo aux jeux Olympiques d'Atlanta ; 9 ans 6 mois d'activités sportives, professionnelles et de services militaires
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade Jeunesse et sports Au grade de chevalier

legion_honneur
annees_service="9"
annees_activite_professionelle="9"
grade="Chevalier"

nomination

De:	Adisson (Frank) médaille d'or en canoë-kayak aux jeux Olympiques d'Atlanta ; 9 ans 1 mois d'activités sportives, professionnelles et de services militaires
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade Jeunesse et sports Au grade de chevalier

legion_honneur
annees_service="9"
annees_activite_professionelle="9"
grade="Chevalier"

nomination

De:	Forgues (Wilfrid, André, Jean) médaille d'or en canoë-kayak aux jeux Olympiques d'Atlanta ; 8 ans 7 mois d'activités sportives, professionnelles et de services militaires
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade Jeunesse et sports Au grade de chevalier

legion_honneur
annees_service="8"
annees_activite_professionelle="8"
grade="Chevalier"

nomination

De:	Amat (Jean-Pierre, Bernard, André) médaille d'or en tir aux jeux Olympiques d'Atlanta ; 16 ans 2 mois d'activités sportives, professionnelles et de services militaires
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade Jeunesse et sports Au grade de chevalier

legion_honneur
annees_service="16"
annees_activite_professionelle="16"
grade="Chevalier"

nomination

De:	Srecki (Eric, Claude, François) médaille de bronze en escrime aux jeux Olympiques d'Atlanta ; 14 ans 1 mois d'activités sportives, professionnelles et de services militaires
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade Jeunesse et sports Au grade de chevalier

legion_honneur
annees_service="14"
annees_activite_professionelle="14"
grade="Chevalier"

nomination

De:	Henry (Jean-Michel, Antoine, René) médaille de bronze en escrime aux jeux Olympiques d'Atlanta ; 14 ans 8 mois d'activités sportives, professionnelles et de services militaires
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade Jeunesse et sports Au grade de chevalier

legion_honneur
annees_service="14"
annees_activite_professionelle="14"
grade="Chevalier"

nomination

De:	Moreau (Francis, Georges, Henri) médaille d'or en cyclisme aux jeux Olympiques d'Atlanta ; 13 ans 1 mois d'activités sportives, professionnelles et de services militaires
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade Jeunesse et sports Au grade de chevalier

legion_honneur
annees_service="13"
annees_activite_professionelle="13"
grade="Chevalier"

nomination

De:	Even (Nathalie), épouse Lancien médaille d'or en cyclisme aux jeux Olympiques d'Atlanta ; 8 ans 5 mois d'activités sportives et professionnelles
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade Jeunesse et sports Au grade de chevalier

legion_honneur
annees_activite_professionelle="8"
grade="Chevalier"

nomination

De:	Bouras (Djamel) médaille d'or en judo aux jeux Olympiques d'Atlanta ; 7 ans d'activités sportives et professionnelles
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade Jeunesse et sports Au grade de chevalier

legion_honneur
annees_activite_professionelle="7"
grade="Chevalier"

nomination

De:	Barlois (Valérie, Gisèle, Angèle), épouse Mével médaille d'or et médaille d'argent en escrime aux jeux Olympiques d'Atlanta ; 7 ans 2 mois d'activités sportives et professionnelles
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade Jeunesse et sports Au grade de chevalier

legion_honneur
annees_activite_professionelle="7"
grade="Chevalier"

nomination

De:	Flessel (Laura, Elodie) médaille d'or en individuel et par équipe en escrime aux jeux Olympiques d'Atlanta ; 6 ans 9 mois d'activités sportives et professionnelles
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade Jeunesse et sports Au grade de chevalier

legion_honneur
annees_activite_professionelle="6"
grade="Chevalier"

nomination

De:	Moressée (Sophie, Michèle), épouse Pichot médaille d'or en escrime aux jeux Olympiques d'Atlanta ; 16 ans 4 mois d'activités sportives et professionnelles
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade Jeunesse et sports Au grade de chevalier

legion_honneur
annees_activite_professionelle="16"
grade="Chevalier"

nomination

De:	Issorat (Claude, Guy, Romuald) médaille d'or du 1 500 mètres intégré aux jeux Olympiques d'Atlanta ; 12 ans 6 mois d'activités sportives et professionnelles
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade Jeunesse et sports Au grade de chevalier

legion_honneur
annees_activite_professionelle="12"
grade="Chevalier"

nomination

De:	Capelle (Christophe, Julien, Ernest) médaille d'or en cyclisme aux jeux Olympiques d'Atlanta ; 11 ans d'activités sportives et professionnelles
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade Jeunesse et sports Au grade de chevalier

legion_honneur
annees_activite_professionelle="11"
grade="Chevalier"

nomination

De:	Monin (Jean-Michel, Alain) médaille d'or en cyclisme aux jeux Olympiques d'Atlanta ; 10 ans 11 mois d'activités sportives et professionnelles
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade Jeunesse et sports Au grade de chevalier

legion_honneur
annees_activite_professionelle="10"
grade="Chevalier"

nomination

De:	Restoux (Marie-Claire) médaille d'or en judo aux jeux Olympiques d'Atlanta ; 10 ans 4 mois d'activités sportives et professionnelles
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade Jeunesse et sports Au grade de chevalier

legion_honneur
annees_activite_professionelle="10"
grade="Chevalier"

nomination

JORFTEXT000000744934 (source JORF)

De:	François Vuillemin chef de cabinet
Objet:	aux fonctions exercées au cabinet du ministre par

date_debut="1996-09-01"
cabinet="Ministre par"
cabinet_ministeriel

cessation de fonction

date_debut="1995-12-14"
corps="Attachés d'administration centrale du ministre de l'intérieur dans les conditions suivantes"

De:	Laget-Gras (Anne)
Objet:	dans le corps des attachés d'administration centrale du ministre de l'intérieur dans les conditions suivantes attaché d'administration centrale, 6e échelon

intégration

date_debut="1995-08-01"
corps="Attachés d'administration centrale du ministre de l'intérieur dans les conditions suivantes"

De:	Lagardère (Eric)
Objet:	dans le corps des attachés d'administration centrale du ministre de l'intérieur dans les conditions suivantes attaché principal d'administration centrale, 2e classe, 3e échelon

intégration

date_debut="1995-08-01"
corps="Attachés d'administration centrale du ministre de l'intérieur dans les conditions suivantes"

De:	Chevallereau (Jean-François)
Objet:	dans le corps des attachés d'administration centrale du ministre de l'intérieur dans les conditions suivantes attaché principal d'administration centrale, 2e classe, 2e échelon

intégration

date_debut="1995-08-01"
corps="Attachés d'administration centrale du ministre de l'intérieur dans les conditions suivantes"

De:	Crevot (Corinne)
Objet:	dans le corps des attachés d'administration centrale du ministre de l'intérieur dans les conditions suivantes attaché principal d'administration centrale, 2e classe, 3e échelon

intégration

date_debut="1995-08-01"
corps="Attachés d'administration centrale du ministre de l'intérieur dans les conditions suivantes"

De:	Dupont (Brigitte)
Objet:	dans le corps des attachés d'administration centrale du ministre de l'intérieur dans les conditions suivantes attaché d'administration centrale, 7e échelon

intégration

date_debut="1995-08-01"
corps="Attachés d'administration centrale du ministre de l'intérieur dans les conditions suivantes"

De:	Zaborowski (Sophie)
Objet:	dans le corps des attachés d'administration centrale du ministre de l'intérieur dans les conditions suivantes attaché d'administration centrale, 6e échelon

intégration

JORFTEXT000000562405 (source JORF)

De:	Pailet (Serge, Jean-Marie)
Objet:	notaire associé membre de la société civile professionnelle Jean-Marc Corre, notaire associé, titulaire d'un office de notaire

notaire
notaire_residence="Cusset (Allier)"
notaire_residence_departement_code="03"

nomination

JORFTEXT000000562404 (source JORF)

De:	Marcadie (Daniel, Philippe)
Objet:	notaires associés membres de la société civile professionnelle Michel Landeroin, Jean Billaud et Jean-Philipe Sarrazy, notaires associés, titulaire d'un office notarial

notaire
notaire_residence="Bordeaux (Gironde)"
notaire_residence_departement_code="33"

nomination

JORFTEXT000000562404 (source JORF)

De:	Beylard (Robert)
Objet:	notaires associés membres de la société civile professionnelle Michel Landeroin, Jean Billaud et Jean-Philipe Sarrazy, notaires associés, titulaire d'un office notarial

notaire
notaire_residence="Bordeaux (Gironde)"
notaire_residence_departement_code="33"

nomination

notaire_creation_office
notaire
notaire_residence="Malakoff (Hauts-de-Seine)"
notaire_residence_departement_code="92"

De:	Chambry (Pierre, Frédéric)
Objet:	notaire office créé

JORFTEXT000000562403 (source JORF)

nomination

JORFTEXT000000562402 (source JORF)

De:	Gérasimo (Pascal) administrateur civil hors classe, détaché
Objet:	dans le corps des administrateurs civils et affecté à la Caisse des dépôts et consignations sous-directeur, rattaché pour sa gestion à la Caisse des dépôts et consignations
Groupe:	Caisse des dépôts et consignations

date_debut="1996-03-01"
corps="Administrateurs civils"

réintégration

JORFTEXT000000562369 (source JORF)

De:	Simon (Jacques) ingénieur d'agronomie de 1re classe
Objet:	ingénieur en chef d'agronomie
Groupe:	Agronomie

date_debut="1996-01-01"

nomination

JORFTEXT000000562234 (source JORF)

De:	Martinand (Pierre) ingénieur d'agronomie de 1re classe
Objet:	ingénieur en chef d'agronomie
Groupe:	Agronomie

date_debut="1996-01-01"

nomination

De:	Monniot (Jean-Louis)
Objet:	conseiller hors classe de chambre régionale des comptes au titre de l'année 1995 en application de l'article L. 221-6 du code des juridictions financières
Groupe:	Conseiller hors classe de chambre régionale des comptes

nomination

De:	Girardi (Jean-Luc)
Objet:	conseiller hors classe de chambre régionale des comptes au titre de l'année 1995 en application de l'article L. 221-6 du code des juridictions financières
Groupe:	Conseiller hors classe de chambre régionale des comptes

nomination

De:	Dugueperoux (Guy)
Objet:	conseiller hors classe de chambre régionale des comptes au titre de l'année 1995 en application de l'article L. 221-6 du code des juridictions financières
Groupe:	Conseiller hors classe de chambre régionale des comptes

nomination

De:	Matagne (Bernard)
Objet:	conseiller de 1re classe de chambre régionale des comptes au titre de l'année 1995 en application de l'article L. 221-5 du code des juridictions financières
Groupe:	Conseiller de 1re classe de chambre régionale des comptes

nomination

De:	Finkelstein (Gilles)
Objet:	conseiller de 1re classe de chambre régionale des comptes au titre de l'année 1995 en application de l'article L. 221-5 du code des juridictions financières
Groupe:	Conseiller de 1re classe de chambre régionale des comptes

nomination

De:	Adment (Patrice-Luc)
Objet:	conseiller de 1re classe de chambre régionale des comptes au titre de l'année 1995 en application de l'article L. 221-5 du code des juridictions financières
Groupe:	Conseiller de 1re classe de chambre régionale des comptes

nomination

De:	Duvillier (Marie-Agnès)
Objet:	conseiller de 2e classe de chambre régionale des comptes au titre de l'année 1995 en application de l'article L. 221-4 du code des juridictions financières
Groupe:	Conseiller de 2e classe de chambre régionale des comptes

nomination

De:	Kahn (Catherine)
Objet:	conseiller hors classe de chambre régionale des comptes au titre de l'année 1995 en application de l'article L. 221-6 du code des juridictions financières
Groupe:	Conseiller hors classe de chambre régionale des comptes

nomination

De:	Bonté (Marie-France)
Objet:	conseiller de 1re classe de chambre régionale des comptes au titre de l'année 1995 en application de l'article L. 221-5 du code des juridictions financières
Groupe:	Conseiller de 1re classe de chambre régionale des comptes

nomination

JORFTEXT000000561148 (source JORF)

De:	Raingal (Martine), épouse Dhoury greffier du troisième grade
Objet:	régisseur titulaire du tribunal d'instance du 9e arrondissement de Paris
Remplace:	Mme Bousseau
Groupe:	Tribunal d'instance de Paris 9ème

date_debut="1996-07-26"
tribunal
tribunal_instance="9e arrondissement de Paris"

nomination

JORFTEXT000000561147 (source JORF)

De:	Mazur (Sylviane) adjoint administratif principal de 2e classe
Objet:	régisseur suppléant de la cour d'appel de Douai
Remplace:	Mme Desbuissons
Groupe:	Cour d'appel de Douai

date_debut="1996-09-09"
cour_appel="Douai"
suppleant

nomination

JORFTEXT000000561146 (source JORF)

De:	Martin (Paul) adjoint administratif
Objet:	pour une durée maximum de six mois, régisseur intérimaire du tribunal d'instance de Puteaux
Groupe:	Tribunal d'instance de Puteaux

date_debut="1996-09-09"
tribunal
tribunal_instance="Puteaux"

nomination

JORFTEXT000000561145 (source JORF)

De:	Parigi (Eliane), épouse Grimaldi adjoint administratif principal de 2e classe
Objet:	pour une durée maximum de six mois, régisseur intérimaire du tribunal d'instance de Corte
Groupe:	Tribunal d'instance de Corte

date_debut="1996-07-29"
tribunal
tribunal_instance="Corte"

nomination

JORFTEXT000000561144 (source JORF)

De:	Rostagnat (Michel) ingénieur en chef des ponts et chaussées
Objet:	secrétaire général pour les affaires régionales de l'Auvergne
Groupe:	Auvergne

date_debut="1996-09-02"

nomination

JORFTEXT000000561144 (source JORF)

De:	Magimel (Michel) ingénieur d'agronomie
Objet:	secrétaire général pour les affaires régionales de l'Auvergne
Groupe:	Auvergne

date_debut="1996-07-22"

cessation de fonction

JORFTEXT000000561139 (source JORF)

De:	Poix (Christophe)
Objet:	maître de conférences de l'enseignement supérieur agricole de 2e classe stagiaire et affecté à l'Ecole nationale des ingénieurs des travaux agricoles de Clermont-Ferrand
Groupe:	École nationale des ingénieurs des travaux agricoles de Clermont-Ferrand

date_debut="1996-07-05"
maitre_de_conference
ecole

nomination

JORFTEXT000000379258 (source JORF)

De:	Gracies (Christian, Michel)
Objet:	notaire associé membre de la société civile professionnelle Christian Gracies et Jacques Lesvigne, notaires associés, titulaire d'un office de notaire

notaire
notaire_residence="Cahors (Lot)"
notaire_residence_departement_code="46"

cessation de fonction

date_debut="1996-07-15"
maitre_de_conference
ecole="École nationale supérieure agronomique de Montpellier"

De:	Torregrosa (Laurent)
Objet:	maître de conférences de l'enseignement supérieur agricole de 2e classe stagiaire et affecté à l'Ecole nationale supérieure agronomique de Montpellier
Groupe:	École nationale supérieure agronomique de Montpellier

JORFTEXT000000379225 (source JORF)

nomination

JORFTEXT000000379223 (source JORF)

De:	Rubichon (François) administrateur des postes et télécommunications de 1re classe, affecté à La Poste
Objet:	auprès de la société holding des filiales de La Poste (Sofipost) en vue d'exercer les fonctions de directeur général au titre de la mobilité
Groupe:	Société holding des filiales de La Poste (Sofipost)

date_debut="1995-05-31"
duree="deux ans"

détachement

JORFTEXT000000379222 (source JORF)

De:	Delleur (Philippe) administrateur civil hors classe, en instance de détachement
Objet:	à Brasilia chef de la mission économique et financière au Brésil conseiller commercial de 1re classe
Groupe:	Mission économique et financière au Brésil

affectation

JORFTEXT000000379221 (source JORF)

De:	Vauchelle (Jean-Marie, Joseph, Guy)
Objet:	notaire associé membre de la société civile professionnelle Jean-Marie Vauchelle et Nicolas Deslous, notaires associés, titulaire d'un office de notaire

notaire
notaire_residence="Andelys (Eure)"
notaire_residence_departement_code="27"

cessation de fonction

JORFTEXT000000379220 (source JORF)

De:	Cizel (Bruno, Hubert, Clément, Marie)
Objet:	notaire associé membre de la société civile professionnelle Bruno Cizel, Hélène Achour et Christian Bigot, notaires associés, titulaire d'un office de notaire

notaire
notaire_residence="Belley (Ain)"
notaire_residence_departement_code="01"

cessation de fonction

notaire
notaire_residence="Sainte-Foy-la-Grande (Gironde)"
notaire_residence_departement_code="33"

De:	Faure (Françoise)
Objet:	notaire
Remplace:	M. Beylard (Robert)

JORFTEXT000000379125 (source JORF)

nomination

JORFTEXT000000379124 (source JORF)

De:	Muzi (Alain) directeur de 2e classe du centre pénitentiaire de Tarascon
Objet:	au grade de directeur de 1re classe

date_debut="1996-03-01"

promotion

JORFTEXT000000379123 (source JORF)

De:	Marçais (Marcel)
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite administrateur civil, affecté au ministère de la défense
Groupe:	Ministère de la défense

date_debut="1996-12-14"
depart_retraite="limite d'âge"

admission

JORFTEXT000000378608 (source JORF)

De:	Carrier (Béatrice), épouse Hemard greffier du troisième grade
Objet:	à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseur suppléant du tribunal d'instance de Saint-Etienne
Remplace:	Mme Rouveure
Groupe:	Tribunal d'instance de Saint-Etienne

tribunal
tribunal_instance="Saint-Etienne"
suppleant

nomination

JORFTEXT000000194917 (source JORF)

De:	Lete (Jacqueline), épouse Villatte agent administratif de 2e classe
Objet:	régisseur suppléant du tribunal d'instance de Vichy
Groupe:	Tribunal d'instance de Vichy

date_debut="1996-09-08"
tribunal
tribunal_instance="Vichy"
suppleant

nomination

JORFTEXT000000194917 (source JORF)

De:	Correy (Bernadette), épouse Prost greffier du troisième grade
Objet:	régisseur titulaire du tribunal d'instance de Vichy
Groupe:	Tribunal d'instance de Vichy

date_debut="1996-09-08"
tribunal
tribunal_instance="Vichy"

nomination

tribunal
tribunal_instance="2e arrondissement de Paris"

De:	Morel (Gérard) greffier en chef du troisième grade
Objet:	à compter de la date de passation des comptes, régisseur titulaire du tribunal d'instance du 2e arrondissement de Paris
Remplace:	Mme Loe-Mie
Groupe:	Tribunal d'instance de Paris 2ème

JORFTEXT000000194916 (source JORF)

nomination

JORFTEXT000000194915 (source JORF)

De:	Sauze (Michelle), épouse Dietze agent administratif de 1re classe
Objet:	à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseur suppléant du tribunal de grande instance de Belley
Remplace:	M. Barbe
Groupe:	Tribunal de grande instance de Belley

tribunal
tribunal_grande_instance="Belley"
suppleant

nomination

JORFTEXT000000194914 (source JORF)

De:	Aussavy (Françoise), épouse Vial greffier du troisième grade
Objet:	régisseur titulaire de la cour d'appel de Lyon
Remplace:	Mme Arnaud
Groupe:	Cour d'appel de Lyon

date_debut="1996-10-04"
cour_appel="Lyon"

nomination

date_debut="1996-07-15"
maitre_de_conference
ecole="École nationale supérieure agronomique de Montpellier"

De:	Cuq (Bernard)
Objet:	maître de conférences de l'enseignement supérieur agricole de 2e classe stagiaire et affecté à l'Ecole nationale supérieure agronomique de Montpellier
Groupe:	École nationale supérieure agronomique de Montpellier

JORFTEXT000000194912 (source JORF)

nomination

JORFTEXT000000194757 (source JORF)

De:	Castex (Jean) conseiller référendaire de 2e classe à la Cour des comptes
Objet:	directeur départemental des affaires sanitaires et sociales du Var (gr. I)
Groupe:	Direction départementale des affaires sanitaires et sociales du Var

date_debut="1996-09-01"

nomination

De:	Mercadier (Michel) chargé de mission infrastructures à la Délégation à l'aménagement du territoire et à l'action régionale
Objet:	membres de la commission intergouvernementale pour la préparation de la réalisation d'une liaison ferroviaire à grande vitesse entre Lyon et Turin représentants du ministre chargé de l'équipement et des transports titulaires
Groupe:	Commission intergouvernementale pour la préparation de la réalisation d'une liaison ferroviaire à grande vitesse entre Lyon et Turin

nomination

De:	Gineste (Gérard) commissaire à l'aménagement et au développement économique des Alpes
Objet:	membres de la commission intergouvernementale pour la préparation de la réalisation d'une liaison ferroviaire à grande vitesse entre Lyon et Turin représentants du ministre chargé de l'équipement et des transports
Groupe:	Commission intergouvernementale pour la préparation de la réalisation d'une liaison ferroviaire à grande vitesse entre Lyon et Turin

nomination

De:	Borne (Elisabeth) chargée de la sous-direction des chemins de fer à la direction des transports terrestres
Objet:	membres de la commission intergouvernementale pour la préparation de la réalisation d'une liaison ferroviaire à grande vitesse entre Lyon et Turin représentants du ministre chargé de l'équipement et des transports titulaires
Groupe:	Commission intergouvernementale pour la préparation de la réalisation d'une liaison ferroviaire à grande vitesse entre Lyon et Turin

nomination

De:	Mougard (Sophie) chargée du bureau plan budget, programmes d'investissements à la direction des transports terrestres
Objet:	membres de la commission intergouvernementale pour la préparation de la réalisation d'une liaison ferroviaire à grande vitesse entre Lyon et Turin représentants du ministre chargé de l'équipement et des transports
Groupe:	Commission intergouvernementale pour la préparation de la réalisation d'une liaison ferroviaire à grande vitesse entre Lyon et Turin

nomination

JORFTEXT000000194754 (source JORF)

De:	Champeyrache (Marc, André, Louis)
Objet:	notaire associé membre de la société civile professionnelle Jean-François Portal, Christian Granier et Christine Champeyrache-Serrano, notaires associés, titulaire d'un office de notaire

notaire
notaire_residence="Alès (Gard)"
notaire_residence_departement_code="30"

nomination

JORFTEXT000000194754 (source JORF)

De:	Portal (Jean-François)
Objet:	notaire associé membre de la société civile professionnelle Jean-François Portal, Christian Granier et Christine Champeyrache-Serrano, notaires associés, titulaire d'un office de notaire

notaire
notaire_residence="Alès (Gard)"
notaire_residence_departement_code="30"

cessation de fonction

De:	Traineau (Stéphane, André, Michel) médaille de bronze en judo aux jeux Olympiques d'Atlanta. Chevalier du 1er septembre 1992
Objet:	à titre exceptionnel, pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne Jeunesse et sports Au grade d'officier

ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1992-09-01"

promotion

De:	Fox, née Jérusalmi (Myriam) médaille de bronze en canoë-kayak, aux jeux Olympiques d'Atlanta. Chevalier du 23 février 1991
Objet:	à titre exceptionnel, pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne Jeunesse et sports Au grade d'officier

ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1991-02-23"

promotion

De:	Touya (Damien) médaille de bronze en escrime aux jeux Olympiques d'Atlanta ; 3 ans 4 mois d'activités sportives
Objet:	à titre exceptionnel, pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne Jeunesse et sports Au grade de chevalier

ordre_merite
grade="Chevalier"

nomination

De:	Bosquet (Gilles) médaille d'argent en aviron aux jeux Olympiques d'Atlanta ; 4 ans 1 mois d'activités sportives
Objet:	à titre exceptionnel, pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne Jeunesse et sports Au grade de chevalier

ordre_merite
grade="Chevalier"

nomination

De:	Ledermann (Alexandra, Sarah) médaille de bronze en équitation aux jeux Olympiques d'Atlanta ; 9 ans 3 mois d'activités sportives
Objet:	à titre exceptionnel, pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne Jeunesse et sports Au grade de chevalier

ordre_merite
grade="Chevalier"

nomination

De:	Moncelet (Olivier, Guy, Jacques, Marie) médaille d'argent en aviron aux jeux Olympiques d'Atlanta ; 7 ans 8 mois d'activités sportives, professionnelles et de services militaires
Objet:	à titre exceptionnel, pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne Jeunesse et sports Au grade de chevalier

ordre_merite
annees_service="7"
annees_activite_professionelle="7"
grade="Chevalier"

nomination

De:	Kowal (Frédéric) médaille de bronze en aviron aux jeux Olympiques d'Atlanta ; 7 ans 9 mois d'activités sportives, professionnelles et de services militaires
Objet:	à titre exceptionnel, pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne Jeunesse et sports Au grade de chevalier

ordre_merite
annees_service="7"
annees_activite_professionelle="7"
grade="Chevalier"

nomination

De:	Estanguet (Patrice) médaille de bronze en canoë-kayak aux jeux Olympiques d'Atlanta ; 5 ans 4 mois d'activités sportives, professionnelles et de services militaires
Objet:	à titre exceptionnel, pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne Jeunesse et sports Au grade de chevalier

ordre_merite
annees_service="5"
annees_activite_professionelle="5"
grade="Chevalier"

nomination

De:	Boidin (Franck) médaille de bronze en escrime aux jeux Olympiques d'Atlanta ; 5 ans 6 mois d'activités sportives, professionnelles et de services militaires
Objet:	à titre exceptionnel, pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne Jeunesse et sports Au grade de chevalier

ordre_merite
annees_service="5"
annees_activite_professionelle="5"
grade="Chevalier"

nomination

De:	Martinez (Miguel) médaille de bronze en cyclisme (V.T.T.) aux jeux Olympiques d'Atlanta ; 2 ans 7 mois d'activités sportives, professionnelles et de services militaires
Objet:	à titre exceptionnel, pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne Jeunesse et sports Au grade de chevalier

ordre_merite
annees_service="2"
annees_activite_professionelle="2"
grade="Chevalier"

nomination

De:	Plumenail (Lionel) médaille d'argent en escrime aux jeux Olympiques d'Atlanta ; 11 ans 7 mois d'activités sportives, professionnelles et de services militaires
Objet:	à titre exceptionnel, pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne Jeunesse et sports Au grade de chevalier

ordre_merite
annees_service="11"
annees_activite_professionelle="11"
grade="Chevalier"

nomination

De:	Leroux (Robert) médaille de bronze en escrime aux jeux Olympiques d'Atlanta ; 11 ans d'activités sportives, professionnelles et de services militaires
Objet:	à titre exceptionnel, pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne Jeunesse et sports Au grade de chevalier

ordre_merite
annees_service="11"
annees_activite_professionelle="11"
grade="Chevalier"

nomination

De:	Gagliano (Christophe) médaille de bronze en judo aux jeux Olympiques d'Atlanta ; 11 ans 3 mois d'activités sportives, professionnelles et de services militaires
Objet:	à titre exceptionnel, pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne Jeunesse et sports Au grade de chevalier

ordre_merite
annees_service="11"
annees_activite_professionelle="11"
grade="Chevalier"

nomination

De:	Fauche (Daniel) médaille d'argent en aviron aux jeux Olympiques d'Atlanta ; 11 ans 8 mois d'activités sportives, professionnelles et de services militaires
Objet:	à titre exceptionnel, pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne Jeunesse et sports Au grade de chevalier

ordre_merite
annees_service="11"
annees_activite_professionelle="11"
grade="Chevalier"

nomination

De:	Andrieux (Michel) médaille de bronze en aviron aux jeux Olympiques d'Atlanta ; 11 ans 3 mois d'activités sportives, professionnelles et de services militaires
Objet:	à titre exceptionnel, pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne Jeunesse et sports Au grade de chevalier

ordre_merite
annees_service="11"
annees_activite_professionelle="11"
grade="Chevalier"

nomination

De:	Yalouz (Abdelghani) médaille d'argent en lutte gréco-romaine aux jeux Olympiques d'Atlanta ; 10 ans 6 mois d'activités sportives et de services militaires
Objet:	à titre exceptionnel, pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne Jeunesse et sports Au grade de chevalier

ordre_merite
annees_service="10"
grade="Chevalier"

nomination

De:	Rolland (Jean, Christophe, André, Jérôme) médaille de bronze en aviron aux jeux Olympiques d'Atlanta ; 10 ans 1 mois d'activités sportives, professionnelles et de services militaires
Objet:	à titre exceptionnel, pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne Jeunesse et sports Au grade de chevalier

ordre_merite
annees_service="10"
annees_activite_professionelle="10"
grade="Chevalier"

nomination

De:	Barathay (Samuël) médaille de bronze en aviron aux jeux Olympiques d'Atlanta ; 10 ans 2 mois d'activités sportives, professionnelles et de services militaires
Objet:	à titre exceptionnel, pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne Jeunesse et sports Au grade de chevalier

ordre_merite
annees_service="10"
annees_activite_professionelle="10"
grade="Chevalier"

nomination

De:	Vecten (Bertrand) médaille d'argent en aviron aux jeux Olympiques d'Atlanta ; 6 ans 5 mois d'activités sportives et professionnelles
Objet:	à titre exceptionnel, pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne Jeunesse et sports Au grade de chevalier

ordre_merite
annees_activite_professionelle="6"
grade="Chevalier"

nomination

De:	Cortin (Hélène) médaille de bronze en aviron aux jeux Olympiques d'Atlanta ; 6 ans 6 mois d'activités sportives et professionnelles
Objet:	à titre exceptionnel, pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne Jeunesse et sports Au grade de chevalier

ordre_merite
annees_activite_professionelle="6"
grade="Chevalier"

nomination

De:	Clignet (Marion) médaille d'argent en cyclisme aux jeux Olympiques d'Atlanta ; 14 ans 5 mois d'activités sportives et professionnelles
Objet:	à titre exceptionnel, pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne Jeunesse et sports Au grade de chevalier

ordre_merite
annees_activite_professionelle="14"
grade="Chevalier"

nomination

De:	Gosse (Christine) médaille de bronze en aviron aux jeux Olympiques d'Atlanta ; 13 ans 10 mois d'activités sportives et professionnelles
Objet:	à titre exceptionnel, pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne Jeunesse et sports Au grade de chevalier

ordre_merite
annees_activite_professionelle="13"
grade="Chevalier"

nomination

De:	Cicot (Christine) médaille de bronze en judo aux jeux Olympiques d'Atlanta ; 13 ans 11 mois d'activités sportives et professionnelles
Objet:	à titre exceptionnel, pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne Jeunesse et sports Au grade de chevalier

ordre_merite
annees_activite_professionelle="13"
grade="Chevalier"

nomination

De:	Léno, née Girard (Patricia) médaille de bronze en athlétisme aux jeux Olympiques d'Atlanta ; 10 ans 4 mois d'activités sportives et professionnelles
Objet:	à titre exceptionnel, pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne Jeunesse et sports Au grade de chevalier

ordre_merite
annees_activite_professionelle="10"
grade="Chevalier"

nomination