JORFTEXT000000194910


De: Salentey (André)
comme membres suppléants du conseil d'administration du C.I.P.S
Objet:
membres au conseil d'administration du comité interprofessionnel des plantes saccharifères (C.I.P.S.)
Au titre des planteurs de betteraves
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Octobre 199609/10/1996
De: Prot (Pascal)
comme membres titulaires du conseil d'administration du C.I.P.S
Objet:
membres au conseil d'administration du comité interprofessionnel des plantes saccharifères (C.I.P.S.)
Au titre des planteurs de betteraves
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Octobre 199609/10/1996
De: Patenotre (Jean)
Objet:
membres au conseil d'administration du comité interprofessionnel des plantes saccharifères (C.I.P.S.)
Au titre des planteurs de betteraves
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Octobre 199609/10/1996
De: Mabire (Christian)
Objet:
membres au conseil d'administration du comité interprofessionnel des plantes saccharifères (C.I.P.S.)
Au titre des planteurs de betteraves
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Octobre 199609/10/1996
De: Jeanroy (Alain)
Objet:
membres au conseil d'administration du comité interprofessionnel des plantes saccharifères (C.I.P.S.)
Au titre des planteurs de betteraves
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Octobre 199609/10/1996
De: Hamot (Jean-Luc)
Objet:
membres au conseil d'administration du comité interprofessionnel des plantes saccharifères (C.I.P.S.)
Au titre des planteurs de betteraves
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Octobre 199609/10/1996
De: Ferriere (Alain)
Objet:
membres au conseil d'administration du comité interprofessionnel des plantes saccharifères (C.I.P.S.)
Au titre des planteurs de betteraves
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Octobre 199609/10/1996
De: Ducroquet (Dominique)
Objet:
membres au conseil d'administration du comité interprofessionnel des plantes saccharifères (C.I.P.S.)
Au titre des planteurs de betteraves
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Octobre 199609/10/1996
De: Dore (Jacques)
Objet:
membres au conseil d'administration du comité interprofessionnel des plantes saccharifères (C.I.P.S.)
Au titre des planteurs de betteraves
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Octobre 199609/10/1996
De: Demazure (Luc)
Objet:
membres au conseil d'administration du comité interprofessionnel des plantes saccharifères (C.I.P.S.)
Au titre des planteurs de betteraves
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Octobre 199609/10/1996
De: Demaux (Michel)
Objet:
membres au conseil d'administration du comité interprofessionnel des plantes saccharifères (C.I.P.S.)
Au titre des planteurs de betteraves
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Octobre 199609/10/1996
De: Cuni (Roland)
Objet:
membres au conseil d'administration du comité interprofessionnel des plantes saccharifères (C.I.P.S.)
Au titre des planteurs de betteraves
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Octobre 199609/10/1996
De: Cornichon (Etienne)
Objet:
membres au conseil d'administration du comité interprofessionnel des plantes saccharifères (C.I.P.S.)
Au titre des planteurs de betteraves
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Octobre 199609/10/1996
De: Burger (André)
Objet:
membres au conseil d'administration du comité interprofessionnel des plantes saccharifères (C.I.P.S.)
Au titre des planteurs de betteraves
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Octobre 199609/10/1996
De: Belleville (Jean-Claude)
Objet:
membres au conseil d'administration du comité interprofessionnel des plantes saccharifères (C.I.P.S.)
Au titre des planteurs de betteraves
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Octobre 199609/10/1996
De: Ancelin (Guy)
Objet:
membres au conseil d'administration du comité interprofessionnel des plantes saccharifères (C.I.P.S.)
Au titre des planteurs de betteraves
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Octobre 199609/10/1996
De: du Teilhet (Philippe)
comme membres suppléants du conseil d'administration du C.I.P.S
Objet:
membres au conseil d'administration du comité interprofessionnel des plantes saccharifères (C.I.P.S.)
Au titre des fabricants de sucre métropolitains
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Octobre 199609/10/1996
De: de Pelleport (Jérôme)
comme membres titulaires du conseil d'administration du C.I.P.S
Objet:
membres au conseil d'administration du comité interprofessionnel des plantes saccharifères (C.I.P.S.)
Au titre des fabricants de sucre métropolitains
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Octobre 199609/10/1996
De: de Larminat (Stanislas)
Objet:
membres au conseil d'administration du comité interprofessionnel des plantes saccharifères (C.I.P.S.)
Au titre des fabricants de sucre métropolitains
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Octobre 199609/10/1996
De: Religieux (Jean-Claude)
Objet:
membres au conseil d'administration du comité interprofessionnel des plantes saccharifères (C.I.P.S.)
Au titre des fabricants de sucre métropolitains
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Octobre 199609/10/1996
De: Ouvre (Vincent)
Objet:
membres au conseil d'administration du comité interprofessionnel des plantes saccharifères (C.I.P.S.)
Au titre des fabricants de sucre métropolitains
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Octobre 199609/10/1996
De: Meulnart (Alain)
Objet:
membres au conseil d'administration du comité interprofessionnel des plantes saccharifères (C.I.P.S.)
Au titre des fabricants de sucre métropolitains
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Octobre 199609/10/1996
De: Lesaffre (Francis)
Objet:
membres au conseil d'administration du comité interprofessionnel des plantes saccharifères (C.I.P.S.)
Au titre des fabricants de sucre métropolitains
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Octobre 199609/10/1996
De: Lejosne (Hervé)
Objet:
membres au conseil d'administration du comité interprofessionnel des plantes saccharifères (C.I.P.S.)
Au titre des fabricants de sucre métropolitains
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Octobre 199609/10/1996
De: Lefevre (Alain)
Objet:
membres au conseil d'administration du comité interprofessionnel des plantes saccharifères (C.I.P.S.)
Au titre des fabricants de sucre métropolitains
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Octobre 199609/10/1996
De: Jacquinet (Bernard)
Objet:
membres au conseil d'administration du comité interprofessionnel des plantes saccharifères (C.I.P.S.)
Au titre des fabricants de sucre métropolitains
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Octobre 199609/10/1996
De: Hue (Roland)
Objet:
membres au conseil d'administration du comité interprofessionnel des plantes saccharifères (C.I.P.S.)
Au titre des fabricants de sucre métropolitains
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Octobre 199609/10/1996
De: Halliot (Guy)
Objet:
membres au conseil d'administration du comité interprofessionnel des plantes saccharifères (C.I.P.S.)
Au titre des fabricants de sucre métropolitains
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Octobre 199609/10/1996
De: Deloye (Jean-Claude)
Objet:
membres au conseil d'administration du comité interprofessionnel des plantes saccharifères (C.I.P.S.)
Au titre des fabricants de sucre métropolitains
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Octobre 199609/10/1996
De: Delloye (Georges)
Objet:
membres au conseil d'administration du comité interprofessionnel des plantes saccharifères (C.I.P.S.)
Au titre des fabricants de sucre métropolitains
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Octobre 199609/10/1996
De: Bruandet (Dominique)
Objet:
membres au conseil d'administration du comité interprofessionnel des plantes saccharifères (C.I.P.S.)
Au titre des fabricants de sucre métropolitains
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Octobre 199609/10/1996
De: Bourges (Jean-Marie, Bruno)
Objet:
membres au conseil d'administration du comité interprofessionnel des plantes saccharifères (C.I.P.S.)
Au titre des fabricants de sucre métropolitains
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Octobre 199609/10/1996

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.