JORFTEXT000000195292
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Tisserand (Pierre)
Objet:
membres du comité des carrières des agents de direction après désignations prévues à l'article R. 217-4 du code de la sécurité sociale
Groupe:
Comité des carrières des agents de direction, après désignation prévue à l'article R. 217-4 du code de la sécurité sociale
Comité des carrières des agents de direction des organismes régionaux et locaux du régime général de la sécurité sociale
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(source JORF)
nomination
08 Octobre 1996
08/10/1996
De:
Rocheteau (Henri)
Objet:
membres du comité des carrières des agents de direction après désignations prévues à l'article R. 217-4 du code de la sécurité sociale
Groupe:
Comité des carrières des agents de direction, après désignation prévue à l'article R. 217-4 du code de la sécurité sociale
Comité des carrières des agents de direction des organismes régionaux et locaux du régime général de la sécurité sociale
JORFTEXT000000195292
(source JORF)
nomination
08 Octobre 1996
08/10/1996
De:
Dhuicque (Rémy)
président
Objet:
membres du comité des carrières des agents de direction après désignations prévues à l'article R. 217-4 du code de la sécurité sociale
Groupe:
Comité des carrières des agents de direction, après désignation prévue à l'article R. 217-4 du code de la sécurité sociale
Comité des carrières des agents de direction des organismes régionaux et locaux du régime général de la sécurité sociale
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(source JORF)
nomination
08 Octobre 1996
08/10/1996
De:
Wolff (Isabelle)
Objet:
membres du comité des carrières des agents de direction après désignations prévues à l'article R. 217-4 du code de la sécurité sociale
Groupe:
Comité des carrières des agents de direction, après désignation prévue à l'article R. 217-4 du code de la sécurité sociale
Comité des carrières des agents de direction des organismes régionaux et locaux du régime général de la sécurité sociale
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(source JORF)
nomination
08 Octobre 1996
08/10/1996