JORFTEXT000000200612


De: Le Borgne (Yves)
titulaire ; suppléant à désigner ultérieurement
Objet:
à la date d'application du présent arrêté
membres du conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe Production
II. - Secteur II (Moules et autres coquillages)
2. Vénériculture
Groupe:
Comité national de la conchyliculture
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000200612(source JORF)
nomination
05 Avril 199705/04/1997
De: Tonneau (Jean-Pierre)
titulaire
Objet:
à la date d'application du présent arrêté
membres du conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe Production
II. - Secteur II (Moules et autres coquillages)
1. Tous coquillages (sauf vénériculture)
Ré - Centre-Ouest
Groupe:
Comité national de la conchyliculture
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000200612(source JORF)
nomination
05 Avril 199705/04/1997
De: Salardaine (Jacques)
suppléant
Objet:
à la date d'application du présent arrêté
membres du conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe Production
II. - Secteur II (Moules et autres coquillages)
1. Tous coquillages (sauf vénériculture)
Ré - Centre-Ouest
Groupe:
Comité national de la conchyliculture
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000200612(source JORF)
nomination
05 Avril 199705/04/1997
De: Morin (Jean-Luc)
suppléant
Objet:
à la date d'application du présent arrêté
membres du conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe Production
II. - Secteur II (Moules et autres coquillages)
1. Tous coquillages (sauf vénériculture)
Ré - Centre-Ouest
Groupe:
Comité national de la conchyliculture
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000200612(source JORF)
nomination
05 Avril 199705/04/1997
De: Millet (Bernard)
titulaire
Objet:
à la date d'application du présent arrêté
membres du conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe Production
II. - Secteur II (Moules et autres coquillages)
1. Tous coquillages (sauf vénériculture)
Ré - Centre-Ouest
Groupe:
Comité national de la conchyliculture
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000200612(source JORF)
nomination
05 Avril 199705/04/1997
De: de Saint-Denis (Maurice)
suppléant
Objet:
à la date d'application du présent arrêté
membres du conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe Production
II. - Secteur II (Moules et autres coquillages)
1. Tous coquillages (sauf vénériculture)
Normandie-mer du Nord
Groupe:
Comité national de la conchyliculture
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000200612(source JORF)
nomination
05 Avril 199705/04/1997
De: Godefroy (Jacques)
titulaire
Objet:
à la date d'application du présent arrêté
membres du conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe Production
II. - Secteur II (Moules et autres coquillages)
1. Tous coquillages (sauf vénériculture)
Normandie-mer du Nord
Groupe:
Comité national de la conchyliculture
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000200612(source JORF)
nomination
05 Avril 199705/04/1997
De: Charbonnier (Christophe)
suppléant
Objet:
à la date d'application du présent arrêté
membres du conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe Production
II. - Secteur II (Moules et autres coquillages)
1. Tous coquillages (sauf vénériculture)
Normandie-mer du Nord
Groupe:
Comité national de la conchyliculture
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000200612(source JORF)
nomination
05 Avril 199705/04/1997
De: Barbelenet (Jean)
titulaire
Objet:
à la date d'application du présent arrêté
membres du conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe Production
II. - Secteur II (Moules et autres coquillages)
1. Tous coquillages (sauf vénériculture)
Normandie-mer du Nord
Groupe:
Comité national de la conchyliculture
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000200612(source JORF)
nomination
05 Avril 199705/04/1997
De: Voisin (Roland)
titulaire
Objet:
à la date d'application du présent arrêté
membres du conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe Production
II. - Secteur II (Moules et autres coquillages)
1. Tous coquillages (sauf vénériculture)
Méditerranée
Groupe:
Comité national de la conchyliculture
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000200612(source JORF)
nomination
05 Avril 199705/04/1997
De: Lachello (Richard)
suppléant
Objet:
à la date d'application du présent arrêté
membres du conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe Production
II. - Secteur II (Moules et autres coquillages)
1. Tous coquillages (sauf vénériculture)
Méditerranée
Groupe:
Comité national de la conchyliculture
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000200612(source JORF)
nomination
05 Avril 199705/04/1997
De: Julia (Daniel)
suppléant
Objet:
à la date d'application du présent arrêté
membres du conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe Production
II. - Secteur II (Moules et autres coquillages)
1. Tous coquillages (sauf vénériculture)
Méditerranée
Groupe:
Comité national de la conchyliculture
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000200612(source JORF)
nomination
05 Avril 199705/04/1997
De: Bouisset (Jean-Pierre)
titulaire
Objet:
à la date d'application du présent arrêté
membres du conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe Production
II. - Secteur II (Moules et autres coquillages)
1. Tous coquillages (sauf vénériculture)
Méditerranée
Groupe:
Comité national de la conchyliculture
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000200612(source JORF)
nomination
05 Avril 199705/04/1997
De: Morin (Gérard)
suppléant
Objet:
à la date d'application du présent arrêté
membres du conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe Production
II. - Secteur II (Moules et autres coquillages)
1. Tous coquillages (sauf vénériculture)
Marennes-Oléron
Groupe:
Comité national de la conchyliculture
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000200612(source JORF)
nomination
05 Avril 199705/04/1997
De: Bucherie (Jean-Paul)
titulaire
Objet:
à la date d'application du présent arrêté
membres du conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe Production
II. - Secteur II (Moules et autres coquillages)
1. Tous coquillages (sauf vénériculture)
Marennes-Oléron
Groupe:
Comité national de la conchyliculture
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000200612(source JORF)
nomination
05 Avril 199705/04/1997
De: Metayer (Pascal)
titulaire
Objet:
à la date d'application du présent arrêté
membres du conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe Production
II. - Secteur II (Moules et autres coquillages)
1. Tous coquillages (sauf vénériculture)
Bretagne Sud
Groupe:
Comité national de la conchyliculture
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000200612(source JORF)
nomination
05 Avril 199705/04/1997
De: Chellet (Pascal)
suppléant
Objet:
à la date d'application du présent arrêté
membres du conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe Production
II. - Secteur II (Moules et autres coquillages)
1. Tous coquillages (sauf vénériculture)
Bretagne Sud
Groupe:
Comité national de la conchyliculture
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000200612(source JORF)
nomination
05 Avril 199705/04/1997
De: Le Beau (Jean-Luc)
suppléant
Objet:
à la date d'application du présent arrêté
membres du conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe Production
II. - Secteur II (Moules et autres coquillages)
1. Tous coquillages (sauf vénériculture)
Bretagne Nord
Groupe:
Comité national de la conchyliculture
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000200612(source JORF)
nomination
05 Avril 199705/04/1997
De: Hurtaud (Rémy)
titulaire
Objet:
à la date d'application du présent arrêté
membres du conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe Production
II. - Secteur II (Moules et autres coquillages)
1. Tous coquillages (sauf vénériculture)
Bretagne Nord
Groupe:
Comité national de la conchyliculture
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000200612(source JORF)
nomination
05 Avril 199705/04/1997
De: Carteron (Michel)
titulaire
Objet:
à la date d'application du présent arrêté
membres du conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe Production
II. - Secteur II (Moules et autres coquillages)
1. Tous coquillages (sauf vénériculture)
Bretagne Nord
Groupe:
Comité national de la conchyliculture
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000200612(source JORF)
nomination
05 Avril 199705/04/1997
De: Augereau (Henri)
suppléant
Objet:
à la date d'application du présent arrêté
membres du conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe Production
II. - Secteur II (Moules et autres coquillages)
1. Tous coquillages (sauf vénériculture)
Bretagne Nord
Groupe:
Comité national de la conchyliculture
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000200612(source JORF)
nomination
05 Avril 199705/04/1997
De: Regler (Denis)
suppléant
Objet:
à la date d'application du présent arrêté
membres du conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe Production
I. - Secteur I (Huîtres plates et creuses)
c) Professionnels du secteur coopératif
Groupe:
Comité national de la conchyliculture
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000200612(source JORF)
nomination
05 Avril 199705/04/1997
De: Cartron (François)
titulaire
Objet:
à la date d'application du présent arrêté
membres du conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe Production
I. - Secteur I (Huîtres plates et creuses)
c) Professionnels du secteur coopératif
Groupe:
Comité national de la conchyliculture
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000200612(source JORF)
nomination
05 Avril 199705/04/1997
De: Sourbier (Jacques)
titulaire
Objet:
à la date d'application du présent arrêté
membres du conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe Production
I. - Secteur I (Huîtres plates et creuses)
a) Sections régionales
Ré - Centre-Ouest
Groupe:
Comité national de la conchyliculture
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000200612(source JORF)
nomination
05 Avril 199705/04/1997
De: Rogeon (Jean)
titulaire
Objet:
à la date d'application du présent arrêté
membres du conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe Production
I. - Secteur I (Huîtres plates et creuses)
a) Sections régionales
Ré - Centre-Ouest
Groupe:
Comité national de la conchyliculture
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000200612(source JORF)
nomination
05 Avril 199705/04/1997
De: Porsain (Jean-Louis)
suppléant
Objet:
à la date d'application du présent arrêté
membres du conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe Production
I. - Secteur I (Huîtres plates et creuses)
a) Sections régionales
Ré - Centre-Ouest
Groupe:
Comité national de la conchyliculture
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000200612(source JORF)
nomination
05 Avril 199705/04/1997
De: Martineau (Patrick)
suppléant
Objet:
à la date d'application du présent arrêté
membres du conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe Production
I. - Secteur I (Huîtres plates et creuses)
a) Sections régionales
Ré - Centre-Ouest
Groupe:
Comité national de la conchyliculture
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000200612(source JORF)
nomination
05 Avril 199705/04/1997
De: Teyssier (Louis)
titulaire
Objet:
à la date d'application du présent arrêté
membres du conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe Production
I. - Secteur I (Huîtres plates et creuses)
a) Sections régionales
Normandie-mer du Nord
Groupe:
Comité national de la conchyliculture
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000200612(source JORF)
nomination
05 Avril 199705/04/1997
De: Postel (Thierry)
suppléant
Objet:
à la date d'application du présent arrêté
membres du conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe Production
I. - Secteur I (Huîtres plates et creuses)
a) Sections régionales
Normandie-mer du Nord
Groupe:
Comité national de la conchyliculture
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000200612(source JORF)
nomination
05 Avril 199705/04/1997
De: Pichot (Bertrand)
titulaire
Objet:
à la date d'application du présent arrêté
membres du conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe Production
I. - Secteur I (Huîtres plates et creuses)
a) Sections régionales
Normandie-mer du Nord
Groupe:
Comité national de la conchyliculture
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000200612(source JORF)
nomination
05 Avril 199705/04/1997
De: Perdriel (Patrick)
suppléant
Objet:
à la date d'application du présent arrêté
membres du conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe Production
I. - Secteur I (Huîtres plates et creuses)
a) Sections régionales
Normandie-mer du Nord
Groupe:
Comité national de la conchyliculture
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000200612(source JORF)
nomination
05 Avril 199705/04/1997
De: Goudard (Josyan)
suppléant
Objet:
à la date d'application du présent arrêté
membres du conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe Production
I. - Secteur I (Huîtres plates et creuses)
a) Sections régionales
Méditerranée
Groupe:
Comité national de la conchyliculture
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000200612(source JORF)
nomination
05 Avril 199705/04/1997
De: Archimbeau (Jean-Claude)
titulaire
Objet:
à la date d'application du présent arrêté
membres du conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe Production
I. - Secteur I (Huîtres plates et creuses)
a) Sections régionales
Méditerranée
Groupe:
Comité national de la conchyliculture
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000200612(source JORF)
nomination
05 Avril 199705/04/1997
De: Patsouris (François)
titulaire
Objet:
à la date d'application du présent arrêté
membres du conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe Production
I. - Secteur I (Huîtres plates et creuses)
a) Sections régionales
Marennes-Oléron
Groupe:
Comité national de la conchyliculture
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000200612(source JORF)
nomination
05 Avril 199705/04/1997
De: Papin (Yves)
suppléant
Objet:
à la date d'application du présent arrêté
membres du conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe Production
I. - Secteur I (Huîtres plates et creuses)
a) Sections régionales
Marennes-Oléron
Groupe:
Comité national de la conchyliculture
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000200612(source JORF)
nomination
05 Avril 199705/04/1997
De: Laugraud (Bernard)
titulaire
Objet:
à la date d'application du présent arrêté
membres du conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe Production
I. - Secteur I (Huîtres plates et creuses)
a) Sections régionales
Marennes-Oléron
Groupe:
Comité national de la conchyliculture
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000200612(source JORF)
nomination
05 Avril 199705/04/1997
De: Gillardeau (Gérard)
suppléant
Objet:
à la date d'application du présent arrêté
membres du conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe Production
I. - Secteur I (Huîtres plates et creuses)
a) Sections régionales
Marennes-Oléron
Groupe:
Comité national de la conchyliculture
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000200612(source JORF)
nomination
05 Avril 199705/04/1997
De: Chotard (Gérard)
suppléant
Objet:
à la date d'application du présent arrêté
membres du conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe Production
I. - Secteur I (Huîtres plates et creuses)
a) Sections régionales
Marennes-Oléron
Groupe:
Comité national de la conchyliculture
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000200612(source JORF)
nomination
05 Avril 199705/04/1997
De: Bon (Philippe)
suppléant
Objet:
à la date d'application du présent arrêté
membres du conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe Production
I. - Secteur I (Huîtres plates et creuses)
a) Sections régionales
Marennes-Oléron
Groupe:
Comité national de la conchyliculture
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000200612(source JORF)
nomination
05 Avril 199705/04/1997
De: Bertin (Alain)
titulaire
Objet:
à la date d'application du présent arrêté
membres du conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe Production
I. - Secteur I (Huîtres plates et creuses)
a) Sections régionales
Marennes-Oléron
Groupe:
Comité national de la conchyliculture
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000200612(source JORF)
nomination
05 Avril 199705/04/1997
De: Baron (Jacques)
titulaire
Objet:
à la date d'application du présent arrêté
membres du conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe Production
I. - Secteur I (Huîtres plates et creuses)
a) Sections régionales
Marennes-Oléron
Groupe:
Comité national de la conchyliculture
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000200612(source JORF)
nomination
05 Avril 199705/04/1997
De: Richard (Jean)
suppléant
Objet:
à la date d'application du présent arrêté
membres du conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe Production
I. - Secteur I (Huîtres plates et creuses)
a) Sections régionales
Bretagne Sud
Groupe:
Comité national de la conchyliculture
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000200612(source JORF)
nomination
05 Avril 199705/04/1997
De: Jenot (Hervé)
titulaire
Objet:
à la date d'application du présent arrêté
membres du conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe Production
I. - Secteur I (Huîtres plates et creuses)
a) Sections régionales
Bretagne Sud
Groupe:
Comité national de la conchyliculture
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000200612(source JORF)
nomination
05 Avril 199705/04/1997
De: Henry (Renan)
titulaire
Objet:
à la date d'application du présent arrêté
membres du conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe Production
I. - Secteur I (Huîtres plates et creuses)
a) Sections régionales
Bretagne Sud
Groupe:
Comité national de la conchyliculture
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000200612(source JORF)
nomination
05 Avril 199705/04/1997
De: Creneguy (Daniel)
suppléant
Objet:
à la date d'application du présent arrêté
membres du conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe Production
I. - Secteur I (Huîtres plates et creuses)
a) Sections régionales
Bretagne Sud
Groupe:
Comité national de la conchyliculture
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000200612(source JORF)
nomination
05 Avril 199705/04/1997
De: Madec (Yvon)
titulaire
Objet:
à la date d'application du présent arrêté
membres du conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe Production
I. - Secteur I (Huîtres plates et creuses)
a) Sections régionales
Bretagne Nord
Groupe:
Comité national de la conchyliculture
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000200612(source JORF)
nomination
05 Avril 199705/04/1997
De: Le Moal (Marcel)
suppléant
Objet:
à la date d'application du présent arrêté
membres du conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe Production
I. - Secteur I (Huîtres plates et creuses)
a) Sections régionales
Bretagne Nord
Groupe:
Comité national de la conchyliculture
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000200612(source JORF)
nomination
05 Avril 199705/04/1997
De: Cadoret (Jacques)
suppléant
Objet:
à la date d'application du présent arrêté
membres du conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe Production
I. - Secteur I (Huîtres plates et creuses)
a) Sections régionales
Bretagne Nord
Groupe:
Comité national de la conchyliculture
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000200612(source JORF)
nomination
05 Avril 199705/04/1997
De: Brest (Goulven)
titulaire
Objet:
à la date d'application du présent arrêté
membres du conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe Production
I. - Secteur I (Huîtres plates et creuses)
a) Sections régionales
Bretagne Nord
Groupe:
Comité national de la conchyliculture
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000200612(source JORF)
nomination
05 Avril 199705/04/1997
De: Teillard (René)
suppléant
Objet:
à la date d'application du présent arrêté
membres du conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe Production
I. - Secteur I (Huîtres plates et creuses)
a) Sections régionales
Arcachon-Aquitaine
Groupe:
Comité national de la conchyliculture
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000200612(source JORF)
nomination
05 Avril 199705/04/1997
De: Meynard (Didier)
suppléant
Objet:
à la date d'application du présent arrêté
membres du conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe Production
I. - Secteur I (Huîtres plates et creuses)
a) Sections régionales
Arcachon-Aquitaine
Groupe:
Comité national de la conchyliculture
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000200612(source JORF)
nomination
05 Avril 199705/04/1997
De: Fredieu (Patrick)
titulaire
Objet:
à la date d'application du présent arrêté
membres du conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe Production
I. - Secteur I (Huîtres plates et creuses)
a) Sections régionales
Arcachon-Aquitaine
Groupe:
Comité national de la conchyliculture
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000200612(source JORF)
nomination
05 Avril 199705/04/1997
De: Dupuch (Joël)
titulaire
Objet:
à la date d'application du présent arrêté
membres du conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe Production
I. - Secteur I (Huîtres plates et creuses)
a) Sections régionales
Arcachon-Aquitaine
Groupe:
Comité national de la conchyliculture
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000200612(source JORF)
nomination
05 Avril 199705/04/1997
De: Druart (Marc)
titulaire
Objet:
à la date d'application du présent arrêté
membres du conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe Production
I. - Secteur I (Huîtres plates et creuses)
a) Sections régionales
Arcachon-Aquitaine
Groupe:
Comité national de la conchyliculture
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000200612(source JORF)
nomination
05 Avril 199705/04/1997
De: Dore (Michel)
suppléant
Objet:
à la date d'application du présent arrêté
membres du conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe Production
I. - Secteur I (Huîtres plates et creuses)
a) Sections régionales
Arcachon-Aquitaine
Groupe:
Comité national de la conchyliculture
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000200612(source JORF)
nomination
05 Avril 199705/04/1997
De: Taffard (Jean-Pierre)
titulaire
Objet:
à la date d'application du présent arrêté
membres du conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe Commerce et industrie
c) Représentants des épurateurs
Groupe:
Comité national de la conchyliculture
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000200612(source JORF)
nomination
05 Avril 199705/04/1997
De: Jambon (Joseph)
suppléant
Objet:
à la date d'application du présent arrêté
membres du conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe Commerce et industrie
c) Représentants des épurateurs
Groupe:
Comité national de la conchyliculture
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000200612(source JORF)
nomination
05 Avril 199705/04/1997

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.