JORFTEXT000000203801
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Dupuis (Pascal)
adjoint au chef du service des énergies renouvelables et de l'utilisation rationnelle des énergies (SERURE)
Objet:
membres du comité consultatif de modernisation de la gestion des déchets jusqu'à l'expiration du mandat de leurs prédécesseurs
représentants de l'Etat
Remplace:
M. Levy (Jean-Didier)
Groupe:
Comité consultatif de modernisation de la gestion des déchets
JORFTEXT000000203801
(source JORF)
nomination
17 Décembre 1997
17/12/1997
De:
Chriqui (Vincent)
administrateur civil à la direction du budget
Objet:
membres du comité consultatif de modernisation de la gestion des déchets jusqu'à l'expiration du mandat de leurs prédécesseurs
représentants de l'Etat
Remplace:
M. Delage (Patrick)
Groupe:
Comité consultatif de modernisation de la gestion des déchets
JORFTEXT000000203801
(source JORF)
nomination
17 Décembre 1997
17/12/1997
De:
Balcou (Jean-Pierre)
chef du bureau des services publics industriels et commerciaux à la direction générale des collectivités locales
Objet:
membres du comité consultatif de modernisation de la gestion des déchets jusqu'à l'expiration du mandat de leurs prédécesseurs
représentants de l'Etat
Remplace:
M. de Chanlaire (Guillaume)
Groupe:
Comité consultatif de modernisation de la gestion des déchets
JORFTEXT000000203801
(source JORF)
nomination
17 Décembre 1997
17/12/1997
De:
Simon (Frédérique)
chargé de mission à la sous-direction de la veille sanitaire
Objet:
membres du comité consultatif de modernisation de la gestion des déchets jusqu'à l'expiration du mandat de leurs prédécesseurs
représentants de l'Etat
Remplace:
Mme Boudot (Jocelyne)
Groupe:
Comité consultatif de modernisation de la gestion des déchets
JORFTEXT000000203801
(source JORF)
nomination
17 Décembre 1997
17/12/1997
De:
Martel (Isabelle)
administrateur civil, chef du bureau Transports et urbanisme à la direction du Trésor
Objet:
membres du comité consultatif de modernisation de la gestion des déchets jusqu'à l'expiration du mandat de leurs prédécesseurs
représentants de l'Etat
Remplace:
M. de Fontaine Vive (Philippe)
Groupe:
Comité consultatif de modernisation de la gestion des déchets
JORFTEXT000000203801
(source JORF)
nomination
17 Décembre 1997
17/12/1997
De:
Gleizes (Sophie)
attachée d'administration centrale à la direction du budget
Objet:
membres du comité consultatif de modernisation de la gestion des déchets jusqu'à l'expiration du mandat de leurs prédécesseurs
représentants de l'Etat
Remplace:
Mme Biton (Corinne)
Groupe:
Comité consultatif de modernisation de la gestion des déchets
JORFTEXT000000203801
(source JORF)
nomination
17 Décembre 1997
17/12/1997
De:
Boudot (Jocelyne)
chef du bureau des risques des milieux et de l'alimentation
Objet:
membres du comité consultatif de modernisation de la gestion des déchets jusqu'à l'expiration du mandat de leurs prédécesseurs
représentants de l'Etat
Remplace:
M. Beard (Francis)
Groupe:
Comité consultatif de modernisation de la gestion des déchets
JORFTEXT000000203801
(source JORF)
nomination
17 Décembre 1997
17/12/1997