JORFTEXT000000205693


De: Stum (Jean-Louis)
Commissaire général de division aérienne
Objet:
membre des conseils supérieurs de la gendarmerie nationale, de l'armée de terre, de la marine nationale et de l'armée de l'air
Le conseil des ministres entendu
D. - ARMEE DE L'AIR
Art. 4. - La composition du Conseil supérieur de l'armée de l'air
comporte, outre les membres de droit, les membres désignés suivants
Groupe:
date_fin="1999-06-30"
conseil_des_ministres
nomination
14 Juillet 199814/07/1998
De: Resnier (Gérard, Alexandre, Eugène)
Général de corps aérien
Objet:
membre des conseils supérieurs de la gendarmerie nationale, de l'armée de terre, de la marine nationale et de l'armée de l'air
Le conseil des ministres entendu
D. - ARMEE DE L'AIR
Art. 4. - La composition du Conseil supérieur de l'armée de l'air
comporte, outre les membres de droit, les membres désignés suivants
Groupe:
date_fin="1999-06-30"
conseil_des_ministres
nomination
14 Juillet 199814/07/1998
De: Perret (René, Louis, Jean)
Général de corps aérien
Objet:
membre des conseils supérieurs de la gendarmerie nationale, de l'armée de terre, de la marine nationale et de l'armée de l'air
Le conseil des ministres entendu
D. - ARMEE DE L'AIR
Art. 4. - La composition du Conseil supérieur de l'armée de l'air
comporte, outre les membres de droit, les membres désignés suivants
Groupe:
date_fin="1999-06-30"
conseil_des_ministres
nomination
14 Juillet 199814/07/1998
De: Job (Jean-Pierre, Maurice)
Général de corps aérien
Objet:
membre des conseils supérieurs de la gendarmerie nationale, de l'armée de terre, de la marine nationale et de l'armée de l'air
Le conseil des ministres entendu
D. - ARMEE DE L'AIR
Art. 4. - La composition du Conseil supérieur de l'armée de l'air
comporte, outre les membres de droit, les membres désignés suivants
Groupe:
date_fin="1999-06-30"
conseil_des_ministres
nomination
14 Juillet 199814/07/1998
De: Dat (Lucien, Roger)
Général de brigade aérienne
Objet:
membre des conseils supérieurs de la gendarmerie nationale, de l'armée de terre, de la marine nationale et de l'armée de l'air
Le conseil des ministres entendu
D. - ARMEE DE L'AIR
Art. 4. - La composition du Conseil supérieur de l'armée de l'air
comporte, outre les membres de droit, les membres désignés suivants
Groupe:
date_fin="1999-06-30"
conseil_des_ministres
nomination
14 Juillet 199814/07/1998
De: Brévot (Jean-Georges, Lucien, Marcel)
Général de corps aérien
Objet:
membre des conseils supérieurs de la gendarmerie nationale, de l'armée de terre, de la marine nationale et de l'armée de l'air
Le conseil des ministres entendu
D. - ARMEE DE L'AIR
Art. 4. - La composition du Conseil supérieur de l'armée de l'air
comporte, outre les membres de droit, les membres désignés suivants
Groupe:
date_fin="1999-06-30"
conseil_des_ministres
nomination
14 Juillet 199814/07/1998
De: Beaudoux (Michel, Clément, Albert, Marie)
Général de corps aérien
Objet:
membre des conseils supérieurs de la gendarmerie nationale, de l'armée de terre, de la marine nationale et de l'armée de l'air
Le conseil des ministres entendu
D. - ARMEE DE L'AIR
Art. 4. - La composition du Conseil supérieur de l'armée de l'air
comporte, outre les membres de droit, les membres désignés suivants
Groupe:
date_fin="1999-06-30"
conseil_des_ministres
nomination
14 Juillet 199814/07/1998
De: Witrand (Alain, Marcel, Paul)
Vice-amiral
Objet:
membre des conseils supérieurs de la gendarmerie nationale, de l'armée de terre, de la marine nationale et de l'armée de l'air
Le conseil des ministres entendu
C. - MARINE NATIONALE
Art. 3. - La composition du Conseil supérieur de la marine nationale
comporte, outre les membres de droit, les membres désignés suivants
Groupe:
date_fin="1999-06-30"
conseil_des_ministres
nomination
14 Juillet 199814/07/1998
De: Roy (Philippe, Jean-Marie)
Vice-amiral d'escadre
Objet:
membre des conseils supérieurs de la gendarmerie nationale, de l'armée de terre, de la marine nationale et de l'armée de l'air
Le conseil des ministres entendu
C. - MARINE NATIONALE
Art. 3. - La composition du Conseil supérieur de la marine nationale
comporte, outre les membres de droit, les membres désignés suivants
Groupe:
date_fin="1999-06-30"
conseil_des_ministres
nomination
14 Juillet 199814/07/1998
De: Naquet-Radiguet (Yves, Pierre, André, Marie)
Vice-amiral d'escadre
Objet:
membre des conseils supérieurs de la gendarmerie nationale, de l'armée de terre, de la marine nationale et de l'armée de l'air
Le conseil des ministres entendu
C. - MARINE NATIONALE
Art. 3. - La composition du Conseil supérieur de la marine nationale
comporte, outre les membres de droit, les membres désignés suivants
Groupe:
date_fin="1999-06-30"
conseil_des_ministres
nomination
14 Juillet 199814/07/1998
De: Mallard (Philippe, Marie, Jacques)
Vice-amiral d'escadre
Objet:
membre des conseils supérieurs de la gendarmerie nationale, de l'armée de terre, de la marine nationale et de l'armée de l'air
Le conseil des ministres entendu
C. - MARINE NATIONALE
Art. 3. - La composition du Conseil supérieur de la marine nationale
comporte, outre les membres de droit, les membres désignés suivants
Groupe:
date_fin="1999-06-30"
conseil_des_ministres
nomination
14 Juillet 199814/07/1998
De: Girard (Maurice, Pierre, André)
Vice-amiral d'escadre
Objet:
membre des conseils supérieurs de la gendarmerie nationale, de l'armée de terre, de la marine nationale et de l'armée de l'air
Le conseil des ministres entendu
C. - MARINE NATIONALE
Art. 3. - La composition du Conseil supérieur de la marine nationale
comporte, outre les membres de droit, les membres désignés suivants
Groupe:
date_fin="1999-06-30"
conseil_des_ministres
nomination
14 Juillet 199814/07/1998
De: Durteste (Philippe, Jacques, Albert)
Vice-amiral d'escadre
Objet:
membre des conseils supérieurs de la gendarmerie nationale, de l'armée de terre, de la marine nationale et de l'armée de l'air
Le conseil des ministres entendu
C. - MARINE NATIONALE
Art. 3. - La composition du Conseil supérieur de la marine nationale
comporte, outre les membres de droit, les membres désignés suivants
Groupe:
date_fin="1999-06-30"
conseil_des_ministres
nomination
14 Juillet 199814/07/1998
De: Widerspach-Thor (Jean-Michel, Marie)
Général de division de
Objet:
membre des conseils supérieurs de la gendarmerie nationale, de l'armée de terre, de la marine nationale et de l'armée de l'air
Le conseil des ministres entendu
B. - ARMEE DE TERRE
Art. 2. - La composition du Conseil supérieur de l'armée de terre
comporte, outre les membres de droit, les membres désignés suivants
Groupe:
date_fin="1999-06-30"
conseil_des_ministres
nomination
14 Juillet 199814/07/1998
De: Rideau (Robert, Jean)
Général de corps d'armée
Objet:
membre des conseils supérieurs de la gendarmerie nationale, de l'armée de terre, de la marine nationale et de l'armée de l'air
Le conseil des ministres entendu
B. - ARMEE DE TERRE
Art. 2. - La composition du Conseil supérieur de l'armée de terre
comporte, outre les membres de droit, les membres désignés suivants
Groupe:
date_fin="1999-06-30"
conseil_des_ministres
nomination
14 Juillet 199814/07/1998
De: Neuville (Jacques, Jean, Guy)
Général de division
Objet:
membre des conseils supérieurs de la gendarmerie nationale, de l'armée de terre, de la marine nationale et de l'armée de l'air
Le conseil des ministres entendu
B. - ARMEE DE TERRE
Art. 2. - La composition du Conseil supérieur de l'armée de terre
comporte, outre les membres de droit, les membres désignés suivants
Groupe:
date_fin="1999-06-30"
conseil_des_ministres
nomination
14 Juillet 199814/07/1998
De: Multrier (Patrice, Marie, Bernard)
Général de division
Objet:
membre des conseils supérieurs de la gendarmerie nationale, de l'armée de terre, de la marine nationale et de l'armée de l'air
Le conseil des ministres entendu
B. - ARMEE DE TERRE
Art. 2. - La composition du Conseil supérieur de l'armée de terre
comporte, outre les membres de droit, les membres désignés suivants
Groupe:
date_fin="1999-06-30"
conseil_des_ministres
nomination
14 Juillet 199814/07/1998
De: Lombard (Henry, Alain, Jean, Claude)
Général de division
Objet:
membre des conseils supérieurs de la gendarmerie nationale, de l'armée de terre, de la marine nationale et de l'armée de l'air
Le conseil des ministres entendu
B. - ARMEE DE TERRE
Art. 2. - La composition du Conseil supérieur de l'armée de terre
comporte, outre les membres de droit, les membres désignés suivants
Groupe:
date_fin="1999-06-30"
conseil_des_ministres
nomination
14 Juillet 199814/07/1998
De: Henry (Patrick)
Général de division
Objet:
membre des conseils supérieurs de la gendarmerie nationale, de l'armée de terre, de la marine nationale et de l'armée de l'air
Le conseil des ministres entendu
B. - ARMEE DE TERRE
Art. 2. - La composition du Conseil supérieur de l'armée de terre
comporte, outre les membres de droit, les membres désignés suivants
Groupe:
date_fin="1999-06-30"
conseil_des_ministres
nomination
14 Juillet 199814/07/1998
De: Godinot (Maurice, Marie, Antoine, André)
Général de corps d'armée
Objet:
membre des conseils supérieurs de la gendarmerie nationale, de l'armée de terre, de la marine nationale et de l'armée de l'air
Le conseil des ministres entendu
B. - ARMEE DE TERRE
Art. 2. - La composition du Conseil supérieur de l'armée de terre
comporte, outre les membres de droit, les membres désignés suivants
Groupe:
date_fin="1999-06-30"
conseil_des_ministres
nomination
14 Juillet 199814/07/1998
De: Gobilliard (Hervé, Marie, Anne, Bernard)
Général de corps d'armée
Objet:
membre des conseils supérieurs de la gendarmerie nationale, de l'armée de terre, de la marine nationale et de l'armée de l'air
Le conseil des ministres entendu
B. - ARMEE DE TERRE
Art. 2. - La composition du Conseil supérieur de l'armée de terre
comporte, outre les membres de droit, les membres désignés suivants
Groupe:
date_fin="1999-06-30"
conseil_des_ministres
nomination
14 Juillet 199814/07/1998
De: Glévarec (Jean, Claude,Nicolas)
Général de corps d'armée
Objet:
membre des conseils supérieurs de la gendarmerie nationale, de l'armée de terre, de la marine nationale et de l'armée de l'air
Le conseil des ministres entendu
B. - ARMEE DE TERRE
Art. 2. - La composition du Conseil supérieur de l'armée de terre
comporte, outre les membres de droit, les membres désignés suivants
Groupe:
date_fin="1999-06-30"
conseil_des_ministres
nomination
14 Juillet 199814/07/1998
De: Françoise (Marcel, Alphonse, Alfred, Aimé)
Général de brigade
Objet:
membre des conseils supérieurs de la gendarmerie nationale, de l'armée de terre, de la marine nationale et de l'armée de l'air
Le conseil des ministres entendu
B. - ARMEE DE TERRE
Art. 2. - La composition du Conseil supérieur de l'armée de terre
comporte, outre les membres de droit, les membres désignés suivants
Groupe:
date_fin="1999-06-30"
conseil_des_ministres
nomination
14 Juillet 199814/07/1998
De: Forterre (Pierre, Henri)
Général de corps d'armée
Objet:
membre des conseils supérieurs de la gendarmerie nationale, de l'armée de terre, de la marine nationale et de l'armée de l'air
Le conseil des ministres entendu
B. - ARMEE DE TERRE
Art. 2. - La composition du Conseil supérieur de l'armée de terre
comporte, outre les membres de droit, les membres désignés suivants
Groupe:
date_fin="1999-06-30"
conseil_des_ministres
nomination
14 Juillet 199814/07/1998
De: Crène (Yves, Gabriel, Jean, Max)
Général de corps d'armée
Objet:
membre des conseils supérieurs de la gendarmerie nationale, de l'armée de terre, de la marine nationale et de l'armée de l'air
Le conseil des ministres entendu
B. - ARMEE DE TERRE
Art. 2. - La composition du Conseil supérieur de l'armée de terre
comporte, outre les membres de droit, les membres désignés suivants
Groupe:
date_fin="1999-06-30"
conseil_des_ministres
nomination
14 Juillet 199814/07/1998
De: Billot (Michel, Joseph, Louis, Marie)
Général de corps d'armée
Objet:
membre des conseils supérieurs de la gendarmerie nationale, de l'armée de terre, de la marine nationale et de l'armée de l'air
Le conseil des ministres entendu
B. - ARMEE DE TERRE
Art. 2. - La composition du Conseil supérieur de l'armée de terre
comporte, outre les membres de droit, les membres désignés suivants
Groupe:
date_fin="1999-06-30"
conseil_des_ministres
nomination
14 Juillet 199814/07/1998
De: Marcille (Gérard, Clément, François, Marcel, Marie)
Général de corps d'armée
Objet:
membre des conseils supérieurs de la gendarmerie nationale, de l'armée de terre, de la marine nationale et de l'armée de l'air
Le conseil des ministres entendu
A. - GENDARMERIE NATIONALE
Art. 1er. - La composition du Conseil supérieur de la gendarmerie nationale
comporte, outre les membres de droit, les membres désignés suivants
Groupe:
date_fin="1999-06-30"
conseil_des_ministres
nomination
14 Juillet 199814/07/1998
De: Lorant (André, Eugène, Emmanuel)
Général de corps d'armée
Objet:
membre des conseils supérieurs de la gendarmerie nationale, de l'armée de terre, de la marine nationale et de l'armée de l'air
Le conseil des ministres entendu
A. - GENDARMERIE NATIONALE
Art. 1er. - La composition du Conseil supérieur de la gendarmerie nationale
comporte, outre les membres de droit, les membres désignés suivants
Groupe:
date_fin="1999-06-30"
conseil_des_ministres
nomination
14 Juillet 199814/07/1998
De: Lapeyronie (Pierre, Lucien)
Général de division
Objet:
membre des conseils supérieurs de la gendarmerie nationale, de l'armée de terre, de la marine nationale et de l'armée de l'air
Le conseil des ministres entendu
A. - GENDARMERIE NATIONALE
Art. 1er. - La composition du Conseil supérieur de la gendarmerie nationale
comporte, outre les membres de droit, les membres désignés suivants
Groupe:
date_fin="1999-06-30"
conseil_des_ministres
nomination
14 Juillet 199814/07/1998

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.