JORFTEXT000000209291
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Marquis (François)
Objet:
à la commission du soutien financier sélectif à la production d'oeuvres cinématographiques de longue durée
Pour une période correspondant à quatre sessions
membre suppléant
Remplace:
M. Cuel (François)
Groupe:
Commission du soutien financier sélectif à la production d'oeuvres cinématographiques de longue durée
suppleant
JORFTEXT000000209291
(source JORF)
nomination
10 Mars 1999
10/03/1999
De:
Cuel (François)
Objet:
à la commission du soutien financier sélectif à la production d'oeuvres cinématographiques de longue durée
Pour une période de deux sessions
membre du premier collège
Remplace:
M. Rey (Jean-Michel)
Groupe:
Commission du soutien financier sélectif à la production d'oeuvres cinématographiques de longue durée
JORFTEXT000000209291
(source JORF)
nomination
10 Mars 1999
10/03/1999
De:
Rey (Jean-Michel)
Objet:
à la commission du soutien financier sélectif à la production d'oeuvres cinématographiques de longue durée
Pour une période correspondant à deux sessions, vice-président du premier collège
Remplace:
Mme Cayla (Véronique)
Groupe:
Commission du soutien financier sélectif à la production d'oeuvres cinématographiques de longue durée
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(source JORF)
nomination
10 Mars 1999
10/03/1999
