JORFTEXT000000209319
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Verstraete (Marcel)
des Houillères du bassin du Centre et du Midi
Objet:
membre de la section des agréments de la commission des recherches scientifiques et techniques sur la sécurité et la santé dans les industries extractives
Remplace:
M. Franco (Vincent)
Groupe:
Commission des recherches scientifiques et techniques sur la sécurité et la santé dans les industries extractives
JORFTEXT000000209319
(source JORF)
nomination
06 Mars 1999
06/03/1999
De:
Géraud (Camille)
de Charbonnages de France
Objet:
membre de la commission des recherches scientifiques et techniques sur la sécurité et la santé dans les industries extractives
au titre des activités industrielles
Remplace:
M. Bonnet (Jacques)
Groupe:
Commission des recherches scientifiques et techniques sur la sécurité et la santé dans les industries extractives
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(source JORF)
nomination
06 Mars 1999
06/03/1999