06 Mars 1999

JORFTEXT000000759821 (source JORF)

De:	Chantal Rodrigo députée des Hautes-Pyrénées
Objet:	en application des dispositions de l'article LO 144 du code électoral susvisé,une mission temporaire auprès de la ministre de l'emploi et de la solidarité et du ministre délégué à la ville
Groupe:	Une mission temporaire auprès de la ministre de l'emploi et de la solidarité et du ministre délégué à la ville

charge

JORFTEXT000000759776 (source JORF)

De:	Laurent Devèze agent contractuel, et à
Objet:	dans les mêmes conditions dans la limite de leurs attributions

délégation de signature

JORFTEXT000000759776 (source JORF)

De:	Elisabeth Picard-Laurent attachée des services déconcentrés
Objet:	dans les mêmes conditions dans la limite de leurs attributions

délégation de signature

JORFTEXT000000759476 (source JORF)

De:	Bailly (Jean-Denis)
Objet:	maître de conférences de l'enseignement supérieur agricole de 2e classe stagiaire et affecté à l'Ecole nationale vétérinaire de Toulouse
Groupe:	École nationale vétérinaire de Toulouse (ENVT)

date_debut="1998-12-04"
maitre_de_conference
ecole

nomination

date_debut="1998-12-16"
maitre_de_conference
ecole="École nationale des ingénieurs des techniques des industries agricoles et alimentaires de Nantes"

De:	Serot (Thierry)
Objet:	maître de conférences de l'enseignement supérieur agricole de 1re classe stagiaire et affecté à l'Ecole nationale des ingénieurs des techniques des industries agricoles et alimentaires de Nantes
Groupe:	École nationale des ingénieurs des techniques des industries agricoles et alimentaires de Nantes

JORFTEXT000000759475 (source JORF)

nomination

JORFTEXT000000759474 (source JORF)

De:	Sanaa (Moez)
Objet:	maître de conférences de l'enseignement supérieur agricole de 2e classe stagiaire et affecté à l'Ecole nationale vétérinaire d'Alfort
Groupe:	École nationale vétérinaire d'Alfort (ENVA)

date_debut="1999-01-01"
maitre_de_conference
ecole

nomination

JORFTEXT000000759473 (source JORF)

De:	Vidal (Laure), épouse Beaudet
Objet:	maître de conférences de l'enseignement supérieur agricole de 2e classe stagiaire et affectée à l'Institut national d'horticulture d'Angers
Groupe:	Institut national d'horticulture d'Angers

date_debut="1998-11-05"
maitre_de_conference

nomination

JORFTEXT000000759331 (source JORF)

De:	Jabiol (Bernard)
Objet:	maître de conférences de l'enseignement supérieur agricole de 1re classe stagiaire et affecté à l'Ecole nationale du génie rural, des eaux et des forêts, centre de Nancy
Groupe:	École nationale du génie rural, des eaux et des forêts

date_debut="1998-11-21"
maitre_de_conference
ecole

nomination

JORFTEXT000000759330 (source JORF)

De:	de Tourdonnet (Stéphane)
Objet:	maître de conférences de l'enseignement supérieur agricole de 2e classe stagiaire et affecté à l'Institut national agronomique
Groupe:	Institut national agronomique

date_debut="1998-10-30"
maitre_de_conference

nomination

JORFTEXT000000759329 (source JORF)

De:	Couret (Frédéric)
Objet:	maître de conférences de l'enseignement supérieur agricole de 2e classe stagiaire et affecté à l'Ecole nationale des ingénieurs des travaux agricoles de Bordeaux
Groupe:	École nationale d'ingénieurs des travaux agricoles de Bordeaux

date_debut="1998-11-05"
maitre_de_conference
ecole

nomination

JORFTEXT000000759328 (source JORF)

De:	Peyre (Eric) attaché principaux de 2e classe d'administration centrale
Objet:	au grade d'attaché principal de 1re classe au titre de l'année 1999

promotion

JORFTEXT000000759328 (source JORF)

De:	Gendron-Maillet (Armelle)
Objet:	au grade d'attaché principal de 1re classe au titre de l'année 1999

promotion

JORFTEXT000000759327 (source JORF)

De:	Gambard (Martine)
Objet:	secrétaire adjointe des affaires étrangères (cadre général)

date_debut="1998-08-16"
secretaire_affaires_etrangeres="Général"

nomination

JORFTEXT000000759188 (source JORF)

De:	Marc (Alain) sous-préfet détaché
Objet:	secrétaire général adjoint auprès du délégué du Gouvernement, haut-commissaire de la République en Nouvelle-Calédonie administrateur civil
Remplace:	M. Michaut (Jacques)
Groupe:	Haut-commissariat de la République en Nouvelle-Calédonie

duree="deux ans"

nomination

date_debut="1999-09-06"
a_sa_demande
inspecteur_general="Administration de l'éducation nationale"
depart_retraite

De:	Cloarec (René)
Objet:	pour ancienneté d'âge et de services à faire valoir ses droits à une pension de retraite inspecteur général de l'administration de l'éducation nationale
Groupe:	Inspection générale de l'administration de l'Éducation nationale et de la recherche (IGÉSR)

JORFTEXT000000759145 (source JORF)

admission

De:	Jessel (Jean-Pierre) maître de conférences à l'université Toulouse-III
Objet:	membres du Conseil national des universités au titre de l'article 4 du décret no 92-70 du 16 janvier 1992 modifié COLLEGE 2 Maîtres de conférences et assimilés Section 27 Informatique
Remplace:	Mme Bourjot (Christine)
Groupe:	Conseil national des universités (CNU)

nomination

De:	Israel (Michel) professeur à l'université d'Evry - Val-d'Essonne
Objet:	membres du Conseil national des universités au titre de l'article 4 du décret no 92-70 du 16 janvier 1992 modifié COLLEGE 1 Professeurs des universités et assimilés Section 27 Informatique
Remplace:	M. Dauchet (Max)
Groupe:	Conseil national des universités (CNU)

nomination

De:	Bouge (Luc) professeur à l'Ecole normale supérieure de Lyon
Objet:	membres du Conseil national des universités au titre de l'article 4 du décret no 92-70 du 16 janvier 1992 modifié COLLEGE 1 Professeurs des universités et assimilés Section 27 Informatique
Remplace:	M. Herman (Daniel)
Groupe:	Conseil national des universités (CNU)

nomination

De:	Sacuto (Michèle), épouse Bertrand professeur à l'université de Besançon
Objet:	membres du Conseil national des universités au titre de l'article 4 du décret no 92-70 du 16 janvier 1992 modifié COLLEGE 1 Professeurs des universités et assimilés Section 16 Psychologie, psychologie clinique, psychologie sociale
Remplace:	M. Lautrey (Jacques)
Groupe:	Conseil national des universités (CNU)

nomination

De:	Rolland (Christophe)
Objet:	auditeurs de justice

nomination

De:	Pitois (Thierry)
Objet:	auditeurs de justice

nomination

De:	Kellenberger (Stéphane)
Objet:	auditeurs de justice

nomination

De:	Fonrouge (Gilles)
Objet:	auditeurs de justice

nomination

De:	Duez (Bertrand)
Objet:	auditeurs de justice

nomination

De:	Blachon (Jean-Luc)
Objet:	auditeurs de justice

nomination

De:	Almy (Pascal)
Objet:	auditeurs de justice

nomination

De:	Tallone (Valérie)
Objet:	auditeurs de justice

nomination

De:	Schmidt (Valérie) épouse Kerhoas
Objet:	auditeurs de justice

nomination

De:	Pater (Brigitte)
Objet:	auditeurs de justice

nomination

De:	Mercier (Bérengère)
Objet:	auditeurs de justice

nomination

De:	Lobre (Aurore) épouse Blum
Objet:	auditeurs de justice

nomination

De:	Lefebvre (Nadine) épouse Ibanez
Objet:	auditeurs de justice

nomination

De:	Leclercq (Catherine) épouse Rumeau
Objet:	auditeurs de justice

nomination

De:	Helleux (Soizik)
Objet:	auditeurs de justice

nomination

De:	Halley (Carine) épouse Quilloux
Objet:	auditeurs de justice

nomination

De:	Guivier (Michaële)
Objet:	auditeurs de justice

nomination

De:	Fouquet (Françoise) épouse Finon
Objet:	auditeurs de justice

nomination

De:	Delattre (Sandrine) épouse Moisan
Objet:	auditeurs de justice

nomination

De:	Arnoux (Sylvie)
Objet:	auditeurs de justice

nomination

JORFTEXT000000576114 (source JORF)

De:	Michel (Maurice) inspecteur général des affaires sociales
Objet:	membre de la commission interministérielle de coordination des contrôles portant sur les actions financées par les fonds structurels européens
Remplace:	M. Rollet (Christian)
Groupe:	Commission interministérielle de coordination des contrôles portant sur les opérations cofinancées par les fonds européens

nomination

JORFTEXT000000575520 (source JORF)

De:	Picard (Nicole), épouse Hagen
Objet:	maître de conférences de l'enseignement supérieur agricole de 2e classe stagiaire et affectée à l'Ecole nationale vétérinaire de Toulouse
Groupe:	École nationale vétérinaire de Toulouse (ENVT)

date_debut="1998-12-16"
maitre_de_conference
ecole

nomination

JORFTEXT000000575519 (source JORF)

De:	Tanguy (Corinne)
Objet:	maître de conférences de l'enseignement supérieur agricole de 2e classe stagiaire et affectée à l'Etablissement national d'enseignement supérieur agronomique de Dijon
Groupe:	Établissement national d'enseignement supérieur agronomique de Dijon

date_debut="1999-01-01"
maitre_de_conference

nomination

JORFTEXT000000575518 (source JORF)

De:	Du Peuty (Jean-Eudes) fonctionnaire stagiaire dans le corps des ingénieurs des travaux des eaux et forêts depuis le 1er janvier 1998
Objet:	ingénieur des travaux des eaux et forêts

date_debut="1999-01-01"

titularisation

JORFTEXT000000575371 (source JORF)

De:	Vasile-Serbanescu (Alice)
Objet:	maître de conférence invité à l'Institut national agronomique
Groupe:	Institut national agronomique

date_debut="1999-02-01"
duree="un mois"
maitre_de_conference

nomination

JORFTEXT000000575370 (source JORF)

De:	Loyce (Chantal)
Objet:	maître de conférences de l'enseignement supérieur agricole de 2e classe stagiaire et affectée à l'Institut national agronomique
Groupe:	Institut national agronomique

date_debut="1998-10-30"
maitre_de_conference

nomination

JORFTEXT000000575369 (source JORF)

De:	Lecoeur (Sylvaine), épouse Bitchatchi
Objet:	maître de conférences de l'enseignement supérieur agricole de 2e classe stagiaire et affectée à l'Ecole nationale vétérinaire d'Alfort
Groupe:	École nationale vétérinaire d'Alfort (ENVA)

date_debut="1998-07-23"
maitre_de_conference
ecole

nomination

JORFTEXT000000575368 (source JORF)

De:	Mariel (Marc) fonctionnaire stagiaire dans le corps d'ingénieur des travaux des eaux et forêts depuis le 1er janvier 1998
Objet:	ingénieur des travaux des eaux et forêts

date_debut="1999-01-01"

titularisation

JORFTEXT000000575367 (source JORF)

De:	Chiocca (Catherine-Marie)
Objet:	maître de conférences de l'enseignement supérieur agricole de 2e classe stagiaire et affectée à l'Ecole nationale de formation agronomique de Toulouse
Groupe:	École nationale supérieure de formation de l'enseignement agricole

date_debut="1998-11-01"
maitre_de_conference
ecole

nomination

date_debut="1998-12-01"
maitre_de_conference
ecole="École nationale supérieure agronomique de Montpellier"

De:	Blanc (Fabienne)
Objet:	maître de conférences de l'enseignement supérieur agricole de 2e classe stagiaire et affectée à l'Ecole nationale supérieure agronomique de Montpellier
Groupe:	École nationale supérieure agronomique de Montpellier

JORFTEXT000000575335 (source JORF)

nomination

JORFTEXT000000575334 (source JORF)

De:	Eric Badonnel
Objet:	chargé de mission au cabinet du secrétaire d'Etat

cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel

nomination

JORFTEXT000000575334 (source JORF)

De:	Madé Le Lay chef du secrétariat particulier
Objet:	chef adjointe de cabinet du secrétaire d'Etat

cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Chef adjoint"

nomination

JORFTEXT000000575334 (source JORF)

De:	Eric Badonnel
Objet:	chef adjoint de cabinet

cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Chef adjoint"

cessation de fonction

JORFTEXT000000575333 (source JORF)

De:	Gobert (Christian) ingénieur en chef des mines
Objet:	du corps des mines avec jouissance différée de pension en application des articles L. 4 (1o) et L. 25 (1o) du code des pensions civiles et militaires de retraite

date_debut="1999-01-01"
a_sa_demande
corps="Mines"

radiation

JORFTEXT000000575332 (source JORF)

De:	Hunkeler (Bernard)
Objet:	secrétaire adjoint des affaires étrangères (cadre général)

date_debut="1998-08-16"
secretaire_affaires_etrangeres="Général"

nomination

JORFTEXT000000575331 (source JORF)

De:	Plassard (Dominique)
Objet:	secrétaire adjointe des affaires étrangères (cadre général)

date_debut="1998-08-16"
secretaire_affaires_etrangeres="Général"

nomination

JORFTEXT000000393664 (source JORF)

De:	Brassac (Frédéric) administrateur civil, affecté au ministère de l'intérieur
Objet:	collaborateur de cabinet directeur de cabinet du conseil général du Gard pour une durée maximale de quatre ans

date_debut="1998-07-01"
cabinet="Conseil général du Gard"
grade="Directeur"

détachement

JORFTEXT000000393522 (source JORF)

De:	Deslandes (Evelyne) agent contractuel
Objet:	régisseur de recettes auprès de la direction de la programmation et du développement du ministère de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie
Groupe:	Direction de la programmation et du développement du ministère de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie

nomination

JORFTEXT000000393521 (source JORF)

De:	Heyte (Marie-Hélène) substitut du procureur général près la cour d'appel de Bordeaux
Objet:	commissaire du Gouvernement auprès de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes de la cour d'appel de Bordeaux
Remplace:	M. Gourg (Claude)
Groupe:	Cour d'appel de Bordeaux

commissaire_gouvernement
cour_appel="Bordeaux"

désignation

JORFTEXT000000393520 (source JORF)

De:	Gendreau-Massaloux (Michèle) conseiller d'Etat
Objet:	présidente de la Commission de surveillance et de contrôle des publications destinées à l'enfance et à l'adolescence
Remplace:	Mme de Guillenchmidt (Jacqueline)
Groupe:	Commission de surveillance et de contrôle des publications destinées à l'enfance et à l'adolescence

president

nomination

suppleant
conseil_administration

De:	Fresnaye (Claude) président de la caisse mutuelle de prévoyance interprofessionnelle (CMPI), 37, rue Demées, BP 114, 61004 Alençon
Objet:	pour assister, à titre consultatif, aux séances des conseils d'administration des caisses mutuelles régionales d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricole A titre de représentants des organismes régis par le code de la mutualité Caisse mutuelle régionale de Basse-Normandie Suppléant
Remplace:	Mme Hardouin (Marie-Claire)
Groupe:	Conseils d'administration des caisses mutuelles régionales d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles

JORFTEXT000000393518 (source JORF)

désignation

JORFTEXT000000393518 (source JORF)

De:	Morandini (Pascal) responsable de la gestion/assurance à la mutualité de l'Anjou, 67, rue des Ponts-de-Cé, 49028 Angers Cedex
Objet:	pour assister, à titre consultatif, aux séances des conseils d'administration des caisses mutuelles régionales d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricole A titre de représentants des organismes régis par le code de la mutualité Caisse mutuelle régionale des Pays de la Loire Titulaire
Remplace:	Mme Boisnard (Jeanine)
Groupe:	Conseils d'administration des caisses mutuelles régionales d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles

conseil_administration

désignation

De:	Larger (Danièle) inspectrice générale des affaires sociales
Objet:	membre suppléant du Comité central d'enquête sur le coût et le rendement des services publics
Groupe:	Comité central d'enquête sur le coût et le rendement des services publics

JORFTEXT000000393517 (source JORF)

nomination

JORFTEXT000000393517 (source JORF)

De:	Lacave (Jean-Marc) directeur régional de l'équipement de Basse-Normandie et directeur départemental de l'équipement du Calvados
Objet:	membre titulaire du Comité central d'enquête sur le coût et le rendement des services publics
Groupe:	Comité central d'enquête sur le coût et le rendement des services publics

nomination

JORFTEXT000000393480 (source JORF)

De:	André Labarrière
Objet:	directeur adjoint, et à raison de leurs attributions respectives

délégation de signature

autorite_delegation="Directeur général de l'Office national des forêts"

De:	Bernard Racimora directeur de l'administration et du personnel
Objet:	au nom du directeur général de l'Office national des forêts, tous actes ou décisions concernant la gestion des personnels, à l'exclusion des décisions ayant le caractère de règlement général
Groupe:	Office national des forêts (ONF)

JORFTEXT000000393480 (source JORF)

délégation de signature

De:	Pouzoulet (Claude)
Objet:	au titre de l'année 1999 sur la liste nationale d'aptitude médecin-conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
Groupe:	Médecin-Conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale

inscription

De:	Merelle (Dominique)
Objet:	au titre de l'année 1999 sur la liste nationale d'aptitude médecin-conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
Groupe:	Médecin-Conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale

inscription

De:	Cantin (Claude)
Objet:	au titre de l'année 1999 sur la liste nationale d'aptitude médecin-conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
Groupe:	Médecin-Conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale

inscription

De:	Viala (Georges)
Objet:	au titre de l'année 1999 sur la liste nationale d'aptitude médecin-conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
Groupe:	Médecin-Conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale

inscription

De:	Treppoz (Hervé)
Objet:	au titre de l'année 1999 sur la liste nationale d'aptitude médecin-conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
Groupe:	Médecin-Conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale

inscription

De:	Tilak (Denis)
Objet:	au titre de l'année 1999 sur la liste nationale d'aptitude médecin-conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
Groupe:	Médecin-Conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale

inscription

De:	Tapie (Jacques)
Objet:	au titre de l'année 1999 sur la liste nationale d'aptitude médecin-conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
Groupe:	Médecin-Conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale

inscription

De:	Roy (Gérard)
Objet:	au titre de l'année 1999 sur la liste nationale d'aptitude médecin-conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
Groupe:	Médecin-Conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale

inscription

De:	Rondeau (Marc)
Objet:	au titre de l'année 1999 sur la liste nationale d'aptitude médecin-conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
Groupe:	Médecin-Conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale

inscription

De:	Pinchenzon (Daniel)
Objet:	au titre de l'année 1999 sur la liste nationale d'aptitude médecin-conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
Groupe:	Médecin-Conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale

inscription

De:	Nastorg (Guy)
Objet:	au titre de l'année 1999 sur la liste nationale d'aptitude médecin-conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
Groupe:	Médecin-Conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale

inscription

De:	Meneau (Jacques)
Objet:	au titre de l'année 1999 sur la liste nationale d'aptitude médecin-conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
Groupe:	Médecin-Conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale

inscription

De:	Marthe (Jean)
Objet:	au titre de l'année 1999 sur la liste nationale d'aptitude médecin-conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
Groupe:	Médecin-Conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale

inscription

De:	Manchec (Alain)
Objet:	au titre de l'année 1999 sur la liste nationale d'aptitude médecin-conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
Groupe:	Médecin-Conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale

inscription

De:	Lefevre (Bruno)
Objet:	au titre de l'année 1999 sur la liste nationale d'aptitude médecin-conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
Groupe:	Médecin-Conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale

inscription

De:	Larregain (François)
Objet:	au titre de l'année 1999 sur la liste nationale d'aptitude médecin-conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
Groupe:	Médecin-Conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale

inscription

De:	Labarussias (Patrick)
Objet:	au titre de l'année 1999 sur la liste nationale d'aptitude médecin-conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
Groupe:	Médecin-Conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale

inscription

De:	Labarbe (Pierre)
Objet:	au titre de l'année 1999 sur la liste nationale d'aptitude médecin-conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
Groupe:	Médecin-Conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale

inscription

De:	Huygues Despointes (Alain)
Objet:	au titre de l'année 1999 sur la liste nationale d'aptitude médecin-conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
Groupe:	Médecin-Conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale

inscription

De:	Granier (Jean-Pierre)
Objet:	au titre de l'année 1999 sur la liste nationale d'aptitude médecin-conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
Groupe:	Médecin-Conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale

inscription

De:	Gourand (Gérard)
Objet:	au titre de l'année 1999 sur la liste nationale d'aptitude médecin-conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
Groupe:	Médecin-Conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale

inscription

De:	Gloaguen (Jean-Paul)
Objet:	au titre de l'année 1999 sur la liste nationale d'aptitude médecin-conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
Groupe:	Médecin-Conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale

inscription

De:	Gedet (Roger)
Objet:	au titre de l'année 1999 sur la liste nationale d'aptitude médecin-conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
Groupe:	Médecin-Conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale

inscription

De:	Escare (Jules)
Objet:	au titre de l'année 1999 sur la liste nationale d'aptitude médecin-conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
Groupe:	Médecin-Conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale

inscription

De:	Dillard (Alain)
Objet:	au titre de l'année 1999 sur la liste nationale d'aptitude médecin-conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
Groupe:	Médecin-Conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale

inscription

De:	Deutscher (Jean-Louis)
Objet:	au titre de l'année 1999 sur la liste nationale d'aptitude médecin-conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
Groupe:	Médecin-Conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale

inscription

De:	Destailleur (Thierry)
Objet:	au titre de l'année 1999 sur la liste nationale d'aptitude médecin-conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
Groupe:	Médecin-Conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale

inscription

De:	Deschamps (Patrick)
Objet:	au titre de l'année 1999 sur la liste nationale d'aptitude médecin-conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
Groupe:	Médecin-Conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale

inscription

De:	David (Robert)
Objet:	au titre de l'année 1999 sur la liste nationale d'aptitude médecin-conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
Groupe:	Médecin-Conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale

inscription

De:	Daubie (Gérard)
Objet:	au titre de l'année 1999 sur la liste nationale d'aptitude médecin-conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
Groupe:	Médecin-Conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale

inscription

De:	Darrieux Juson (Jean-François)
Objet:	au titre de l'année 1999 sur la liste nationale d'aptitude médecin-conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
Groupe:	Médecin-Conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale

inscription

De:	Crochet (Benoît)
Objet:	au titre de l'année 1999 sur la liste nationale d'aptitude médecin-conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
Groupe:	Médecin-Conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale

inscription

De:	Courat (Bernard)
Objet:	au titre de l'année 1999 sur la liste nationale d'aptitude médecin-conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
Groupe:	Médecin-Conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale

inscription

De:	Correze (Jean-René)
Objet:	au titre de l'année 1999 sur la liste nationale d'aptitude médecin-conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
Groupe:	Médecin-Conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale

inscription

De:	Carre (André)
Objet:	au titre de l'année 1999 sur la liste nationale d'aptitude médecin-conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
Groupe:	Médecin-Conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale

inscription

De:	Bruel (Michel)
Objet:	au titre de l'année 1999 sur la liste nationale d'aptitude médecin-conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
Groupe:	Médecin-Conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale

inscription

De:	Bayet (Jean-François)
Objet:	au titre de l'année 1999 sur la liste nationale d'aptitude médecin-conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
Groupe:	Médecin-Conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale

inscription

De:	Aynie (Alain)
Objet:	au titre de l'année 1999 sur la liste nationale d'aptitude médecin-conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
Groupe:	Médecin-Conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale

inscription

De:	de Lemos Peixoto (Liliane)
Objet:	au titre de l'année 1999 sur la liste nationale d'aptitude médecin-conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
Groupe:	Médecin-Conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale

inscription

De:	Verne (Anne-Marie)
Objet:	au titre de l'année 1999 sur la liste nationale d'aptitude médecin-conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
Groupe:	Médecin-Conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale

inscription

De:	Troussel-Tillou (Marie-José)
Objet:	au titre de l'année 1999 sur la liste nationale d'aptitude médecin-conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
Groupe:	Médecin-Conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale

inscription

De:	Timbeau (Michèle)
Objet:	au titre de l'année 1999 sur la liste nationale d'aptitude médecin-conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
Groupe:	Médecin-Conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale

inscription

De:	Prevost (Solange)
Objet:	au titre de l'année 1999 sur la liste nationale d'aptitude médecin-conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
Groupe:	Médecin-Conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale

inscription

De:	Porchier (Joëlle)
Objet:	au titre de l'année 1999 sur la liste nationale d'aptitude médecin-conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
Groupe:	Médecin-Conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale

inscription

De:	Pechberty (Brigitte)
Objet:	au titre de l'année 1999 sur la liste nationale d'aptitude médecin-conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
Groupe:	Médecin-Conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale

inscription

De:	Odile (Françoise)
Objet:	au titre de l'année 1999 sur la liste nationale d'aptitude médecin-conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
Groupe:	Médecin-Conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale

inscription

De:	Lasne (Geneviève)
Objet:	au titre de l'année 1999 sur la liste nationale d'aptitude médecin-conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
Groupe:	Médecin-Conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale

inscription

De:	Gaillard (Marie-Claire)
Objet:	au titre de l'année 1999 sur la liste nationale d'aptitude médecin-conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
Groupe:	Médecin-Conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale

inscription

De:	Eberhardt (Christine)
Objet:	au titre de l'année 1999 sur la liste nationale d'aptitude médecin-conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
Groupe:	Médecin-Conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale

inscription

De:	Duboc (Brigitte)
Objet:	au titre de l'année 1999 sur la liste nationale d'aptitude médecin-conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
Groupe:	Médecin-Conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale

inscription

De:	Causse-Haumesser (Michèle)
Objet:	au titre de l'année 1999 sur la liste nationale d'aptitude médecin-conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
Groupe:	Médecin-Conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale

inscription

De:	Bernard (Martine)
Objet:	au titre de l'année 1999 sur la liste nationale d'aptitude médecin-conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
Groupe:	Médecin-Conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale

inscription

De:	Amin Decomble (Bernadette)
Objet:	au titre de l'année 1999 sur la liste nationale d'aptitude médecin-conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
Groupe:	Médecin-Conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale

inscription

JORFTEXT000000393184 (source JORF)

De:	Heusele (Léon-Gérard)
Objet:	membre du conseil spécialisé « cinquième quartier » de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture au titre de représentant de l'industrie, du commerce et de la distribution
Remplace:	M. Levy (Claude)
Groupe:	Conseil spécialisé « cinquième quartier » de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture (OFIVAL)

nomination

JORFTEXT000000393183 (source JORF)

De:	Durand (Pascal)
Objet:	maître de conférences de l'enseignement supérieur agricole de 1re classe stagiaire et affecté à l'Etablissement national supérieur agronomique de Dijon
Groupe:	Établissement national supérieur agronomique de Dijon

date_debut="1998-12-05"
maitre_de_conference

nomination

JORFTEXT000000393182 (source JORF)

De:	Personne (Erwan)
Objet:	maître de conférences de l'enseignement supérieur agricole de 2e classe stagiaire et affecté à l'Institut national agronomique
Groupe:	Institut national agronomique

date_debut="1998-11-06"
maitre_de_conference

nomination

JORFTEXT000000393181 (source JORF)

De:	Noël (Raymond) chargé d'études documentaires
Objet:	à faire valoir ses droits à pension de retraite

date_debut="1999-05-01"

admission

JORFTEXT000000393180 (source JORF)

De:	Frébault (Jean) ingénieur général des ponts et chaussées de 1re classe
Objet:	président de section au conseil général des ponts et chaussées
Groupe:	Conseil général des ponts et chaussées

date_debut="1999-03-19"
president

nomination

JORFTEXT000000393179 (source JORF)

De:	Laurens-Bernard (Olivier) secrétaire général de la préfecture du Haut-Rhin
Objet:	membre du conseil d'administration de l'établissement public Port rhénan de Colmar - Neuf-Brisach
Remplace:	M. Ehrmann (Jean-Claude)
Groupe:	Établissement public Port rhénan de Colmar - Neuf-Brisach

conseil_administration

nomination

JORFTEXT000000393178 (source JORF)

De:	Laffitte (Michel) administrateur civil hors classe
Objet:	sous-directeur à l'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:	Sous-direction à l'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

date_debut="1998-10-01"
a_sa_demande

cessation de fonction

JORFTEXT000000393177 (source JORF)

De:	Pascal (Lionel) directeur régional des douanes de classe normale à Paris (direction interrégionale d'Ile-de-France)
Objet:	directeur régional des douanes de classe fonctionnelle au Havre (direction régionale du Havre)
Groupe:	Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI)

date_debut="1999-02-02"

nomination

JORFTEXT000000210639 (source JORF)

De:	Broyart (Bertrand)
Objet:	maître de conférences de l'enseignement supérieur agricole de 2e classe stagiaire et affecté à l'Ecole nationale supérieure des industries agricoles et alimentaires de Massy
Groupe:	École nationale supérieure des industries agricoles et alimentaires

date_debut="1998-12-09"
maitre_de_conference
ecole

nomination

autorite_delegation="Ministre de la culture et de la communication"

De:	Anita Weber déléguée au développement et à l'action territoriale
Objet:	dans la limite de ses attributions et au nom de la ministre de la culture et de la communication, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets

JORFTEXT000000210261 (source JORF)

délégation de signature

JORFTEXT000000209329 (source JORF)

De:	Benetti (Pierre-Henri)
Objet:	maître de conférences de l'enseignement supérieur agricole de 2e classe stagiaire et affecté à l'Institut national agronomique
Groupe:	Institut national agronomique

date_debut="1998-11-21"
maitre_de_conference

nomination

JORFTEXT000000209328 (source JORF)

De:	Widehem (Caroline)
Objet:	maître de conférences de l'enseignement supérieur agricole de 2e classe stagiaire et affectée à l'Institut national d'horticulture d'Angers
Groupe:	Institut national d'horticulture d'Angers

date_debut="1998-12-10"
maitre_de_conference

nomination

JORFTEXT000000209327 (source JORF)

De:	Nahon (David)
Objet:	maître de conférences de l'enseignement supérieur agricole de 2e classe stagiaire et affecté à l'Institut national agronomique
Groupe:	Institut national agronomique

date_debut="1998-07-04"
maitre_de_conference

nomination

JORFTEXT000000209326 (source JORF)

De:	Brun (Laurent)
Objet:	maître de conférences de l'enseignement supérieur agricole de 2e classe stagiaire et affecté à l'Institut national d'horticulture d'Angers
Groupe:	Institut national d'horticulture d'Angers

date_debut="1999-01-01"
maitre_de_conference

nomination

JORFTEXT000000209319 (source JORF)

De:	Verstraete (Marcel) des Houillères du bassin du Centre et du Midi
Objet:	membre de la section des agréments de la commission des recherches scientifiques et techniques sur la sécurité et la santé dans les industries extractives
Remplace:	M. Franco (Vincent)
Groupe:	Commission des recherches scientifiques et techniques sur la sécurité et la santé dans les industries extractives

nomination

JORFTEXT000000209319 (source JORF)

De:	Géraud (Camille) de Charbonnages de France
Objet:	membre de la commission des recherches scientifiques et techniques sur la sécurité et la santé dans les industries extractives au titre des activités industrielles
Remplace:	M. Bonnet (Jacques)
Groupe:	Commission des recherches scientifiques et techniques sur la sécurité et la santé dans les industries extractives

nomination

De:	Legrand (Michel)
Objet:	membres du comité du transport par voie navigable pour la durée restant à courir du mandat de leurs prédécesseurs 2. Au titre de représentants des utilisateurs de transport de fret membre suppléant
Remplace:	M. Padovani (Gaston)
Groupe:	Comité du transport par voie navigable

nomination

De:	Lenoir (Bernard)
Objet:	membres du comité du transport par voie navigable pour la durée restant à courir du mandat de leurs prédécesseurs 1. Au titre des représentants des auxiliaires de transport, représentants des courtiers de fret fluviaux membres suppléants
Remplace:	M. Granier (Christian)
Groupe:	Comité du transport par voie navigable

nomination

De:	Granier (Christian)
Objet:	membres du comité du transport par voie navigable pour la durée restant à courir du mandat de leurs prédécesseurs 1. Au titre des représentants des auxiliaires de transport, représentants des courtiers de fret fluviaux membres suppléants
Remplace:	M. Lenoir (Bernard)
Groupe:	Comité du transport par voie navigable

nomination

De:	Dubois (Fabrice)
Objet:	membres du comité du transport par voie navigable pour la durée restant à courir du mandat de leurs prédécesseurs 2. Au titre de représentants des utilisateurs de transport de fret membre titulaire
Remplace:	M. David (Jean-Louis)
Groupe:	Comité du transport par voie navigable

nomination

De:	Perret (François) directeur du service d'études techniques des routes et autoroutes
Objet:	membres de droit suppléants du conseil scientifique du laboratoire central des ponts et chaussées
Groupe:	laboratoire central des ponts et chaussées (LCPC)

nomination

De:	Jacquot-Guimbal (Hélène) chargée de la sous-direction du développement scientifique et technique à la direction de la recherche et des affaires scientifiques et techniques
Objet:	membres de droit suppléants du conseil scientifique du laboratoire central des ponts et chaussées
Groupe:	laboratoire central des ponts et chaussées (LCPC)

nomination

De:	Pauc (Jean-Claude) directeur du centre d'études techniques de l'équipement Méditerranée
Objet:	membre du conseil scientifique du laboratoire central des ponts et chaussées
Groupe:	laboratoire central des ponts et chaussées (LCPC)

nomination

De:	Leyrit (Christian) directeur des routes au ministère chargé de l'équipement
Objet:	membres de droit titulaires du conseil scientifique du laboratoire central des ponts et chaussées
Groupe:	laboratoire central des ponts et chaussées (LCPC)

nomination

De:	Giblin (Jean-Pierre) directeur de la recherche et des affaires scientifiques et techniques au ministère chargé de l'équipement
Objet:	membres de droit titulaires du conseil scientifique du laboratoire central des ponts et chaussées
Groupe:	laboratoire central des ponts et chaussées (LCPC)

nomination

JORFTEXT000000209285 (source JORF)

De:	Barboux (Gérard)
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite pour limite d'âge ingénieur général des télécommunications affecté au secrétariat d'Etat à l'industrie, conseil général des technologies de l'information
Groupe:	Secrétariat d'Etat à l'industrie, Conseil général des technologies de l'information

date_debut="1999-03-04"
depart_retraite

admission

JORFTEXT000000209283 (source JORF)

De:	Dineur (Jean-Claude) directeur adjoint des douanes à Rouen (direction interrégionale de Rouen)
Objet:	directeur régional des douanes de classe normale à Paris, adjoint au directeur interrégional d'Ile-de-France
Groupe:	Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI)

date_debut="1999-02-02"

nomination

date_debut="1998-09-01"
corps="Attachés d'administration centrale du ministère de l'éducation nationale"

De:	Coste (Christine) attachée principale d'administration centrale de 2e classe du ministère de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie, titularisée
Objet:	du corps des attachés d'administration centrale du ministère de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie administratrice civile de 2e classe

JORFTEXT000000209281 (source JORF)

radiation

JORFTEXT000000209280 (source JORF)

De:	Bertrand (Hugues) directeur du centre d'études et de recherches sur les qualifications
Objet:	membre du conseil d'administration du centre d'études de l'emploi personnalité choisie en raison de sa compétence dans le domaine de l'emploi
Remplace:	M. Merle (Vincent)
Groupe:	Centre d'études de l'emploi

conseil_administration

nomination