JORFTEXT000000216031
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Philippe (Firmin)
Fédération française des syndicats professionnels maritimes (FFSPM)
Objet:
membres de la commission d'hygiène et de prévention des accidents du travail des gens de mer
à compter de la date du présent arrêté
2. Représentants des officiers et des personnels d'exécution
b) Navigation à la pêche
Groupe:
Commission d'hygiène et de prévention des accidents du travail des gens de mer
duree
=
"
trois ans
"
JORFTEXT000000216031
(source JORF)
nomination
29 Mars 2000
29/03/2000
De:
Maheut (Alexis)
Confédération française démocratique du travail (CFDT)
Objet:
membres de la commission d'hygiène et de prévention des accidents du travail des gens de mer
à compter de la date du présent arrêté
2. Représentants des officiers et des personnels d'exécution
b) Navigation à la pêche
Groupe:
Commission d'hygiène et de prévention des accidents du travail des gens de mer
duree
=
"
trois ans
"
JORFTEXT000000216031
(source JORF)
nomination
29 Mars 2000
29/03/2000
De:
Larzabal (Serge)
Confédération générale du travail (CGT)
Objet:
membres de la commission d'hygiène et de prévention des accidents du travail des gens de mer
à compter de la date du présent arrêté
2. Représentants des officiers et des personnels d'exécution
b) Navigation à la pêche
Groupe:
Commission d'hygiène et de prévention des accidents du travail des gens de mer
duree
=
"
trois ans
"
JORFTEXT000000216031
(source JORF)
nomination
29 Mars 2000
29/03/2000
De:
Dachicourt (Pierre)
Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC)
Objet:
membres de la commission d'hygiène et de prévention des accidents du travail des gens de mer
à compter de la date du présent arrêté
2. Représentants des officiers et des personnels d'exécution
b) Navigation à la pêche
Groupe:
Commission d'hygiène et de prévention des accidents du travail des gens de mer
duree
=
"
trois ans
"
JORFTEXT000000216031
(source JORF)
nomination
29 Mars 2000
29/03/2000
De:
Courtel (Michel)
Confédération générale du travail - Force ouvrière (CGT-FO)
Objet:
membres de la commission d'hygiène et de prévention des accidents du travail des gens de mer
à compter de la date du présent arrêté
2. Représentants des officiers et des personnels d'exécution
b) Navigation à la pêche
Groupe:
Commission d'hygiène et de prévention des accidents du travail des gens de mer
duree
=
"
trois ans
"
JORFTEXT000000216031
(source JORF)
nomination
29 Mars 2000
29/03/2000
De:
Vercoutre (Eric)
Confédération française démocratique du travail (CFDT)
Objet:
membres de la commission d'hygiène et de prévention des accidents du travail des gens de mer
à compter de la date du présent arrêté
2. Représentants des officiers et des personnels d'exécution
a) Navigation au commerce
Groupe:
Commission d'hygiène et de prévention des accidents du travail des gens de mer
duree
=
"
trois ans
"
JORFTEXT000000216031
(source JORF)
nomination
29 Mars 2000
29/03/2000
De:
Thouillez (Yves)
Confédération générale du travail - Force ouvrière (CGT-FO)
Objet:
membres de la commission d'hygiène et de prévention des accidents du travail des gens de mer
à compter de la date du présent arrêté
2. Représentants des officiers et des personnels d'exécution
a) Navigation au commerce
Groupe:
Commission d'hygiène et de prévention des accidents du travail des gens de mer
duree
=
"
trois ans
"
JORFTEXT000000216031
(source JORF)
nomination
29 Mars 2000
29/03/2000
De:
Latil (André)
Confédération générale des cadres (CGC)
Objet:
membres de la commission d'hygiène et de prévention des accidents du travail des gens de mer
à compter de la date du présent arrêté
2. Représentants des officiers et des personnels d'exécution
a) Navigation au commerce
Groupe:
Commission d'hygiène et de prévention des accidents du travail des gens de mer
duree
=
"
trois ans
"
JORFTEXT000000216031
(source JORF)
nomination
29 Mars 2000
29/03/2000
De:
Jourdan (Christian)
Confédération générale du travail (CGT)
Objet:
membres de la commission d'hygiène et de prévention des accidents du travail des gens de mer
à compter de la date du présent arrêté
2. Représentants des officiers et des personnels d'exécution
a) Navigation au commerce
Groupe:
Commission d'hygiène et de prévention des accidents du travail des gens de mer
duree
=
"
trois ans
"
JORFTEXT000000216031
(source JORF)
nomination
29 Mars 2000
29/03/2000
De:
Baron (Jean-Paul)
Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC)
Objet:
membres de la commission d'hygiène et de prévention des accidents du travail des gens de mer
à compter de la date du présent arrêté
2. Représentants des officiers et des personnels d'exécution
a) Navigation au commerce
Groupe:
Commission d'hygiène et de prévention des accidents du travail des gens de mer
duree
=
"
trois ans
"
JORFTEXT000000216031
(source JORF)
nomination
29 Mars 2000
29/03/2000
De:
Pierron (Georges)
Fédération française des syndicats professionnels maritimes (FFSPM)
Objet:
membres de la commission d'hygiène et de prévention des accidents du travail des gens de mer
à compter de la date du présent arrêté
1. Représentants des armateurs
b) Navigation à la pêche
Groupe:
Commission d'hygiène et de prévention des accidents du travail des gens de mer
duree
=
"
trois ans
"
JORFTEXT000000216031
(source JORF)
nomination
29 Mars 2000
29/03/2000
De:
Leberre (André)
Confédération générale du travail (CGT)
Objet:
membres de la commission d'hygiène et de prévention des accidents du travail des gens de mer
à compter de la date du présent arrêté
1. Représentants des armateurs
b) Navigation à la pêche
Groupe:
Commission d'hygiène et de prévention des accidents du travail des gens de mer
duree
=
"
trois ans
"
JORFTEXT000000216031
(source JORF)
nomination
29 Mars 2000
29/03/2000
De:
Jeantet (Hervé)
Union des armateurs à la pêche de France (UAPF)
Objet:
membres de la commission d'hygiène et de prévention des accidents du travail des gens de mer
à compter de la date du présent arrêté
1. Représentants des armateurs
b) Navigation à la pêche
Groupe:
Commission d'hygiène et de prévention des accidents du travail des gens de mer
duree
=
"
trois ans
"
JORFTEXT000000216031
(source JORF)
nomination
29 Mars 2000
29/03/2000
De:
Charrier (Frédéric)
Fédération française des syndicats professionnels maritimes (FFSPM)
Objet:
membres de la commission d'hygiène et de prévention des accidents du travail des gens de mer
à compter de la date du présent arrêté
1. Représentants des armateurs
b) Navigation à la pêche
Groupe:
Commission d'hygiène et de prévention des accidents du travail des gens de mer
duree
=
"
trois ans
"
JORFTEXT000000216031
(source JORF)
nomination
29 Mars 2000
29/03/2000
De:
Thomas (Claude)
Association professionnelle des entreprises de remorquage maritime (APERMA)
Objet:
membres de la commission d'hygiène et de prévention des accidents du travail des gens de mer
à compter de la date du présent arrêté
1. Représentants des armateurs
a) Navigation au commerce
Groupe:
Commission d'hygiène et de prévention des accidents du travail des gens de mer
duree
=
"
trois ans
"
JORFTEXT000000216031
(source JORF)
nomination
29 Mars 2000
29/03/2000
De:
Tanguy (Jean-Pierre)
Comité central des armateurs de France (CCAF)
Objet:
membres de la commission d'hygiène et de prévention des accidents du travail des gens de mer
à compter de la date du présent arrêté
1. Représentants des armateurs
a) Navigation au commerce
Groupe:
Commission d'hygiène et de prévention des accidents du travail des gens de mer
duree
=
"
trois ans
"
JORFTEXT000000216031
(source JORF)
nomination
29 Mars 2000
29/03/2000
De:
Sulpice (Guy)
Comité central des armateurs de France (CCAF)
Objet:
membres de la commission d'hygiène et de prévention des accidents du travail des gens de mer
à compter de la date du présent arrêté
1. Représentants des armateurs
a) Navigation au commerce
Groupe:
Commission d'hygiène et de prévention des accidents du travail des gens de mer
duree
=
"
trois ans
"
JORFTEXT000000216031
(source JORF)
nomination
29 Mars 2000
29/03/2000
De:
Hy (Jean-Michel)
Comité central des armateurs de France (CCAF)
Objet:
membres de la commission d'hygiène et de prévention des accidents du travail des gens de mer
à compter de la date du présent arrêté
1. Représentants des armateurs
a) Navigation au commerce
Groupe:
Commission d'hygiène et de prévention des accidents du travail des gens de mer
duree
=
"
trois ans
"
JORFTEXT000000216031
(source JORF)
nomination
29 Mars 2000
29/03/2000
De:
Fournier (Jacques)
Association professionnelle des entreprises de remorquage maritime (APERMA)
Objet:
membres de la commission d'hygiène et de prévention des accidents du travail des gens de mer
à compter de la date du présent arrêté
1. Représentants des armateurs
a) Navigation au commerce
Groupe:
Commission d'hygiène et de prévention des accidents du travail des gens de mer
duree
=
"
trois ans
"
JORFTEXT000000216031
(source JORF)
nomination
29 Mars 2000
29/03/2000
De:
Hervouet (Marie-Christine)
Union des armateurs à la pêche de France (UAPF)
Objet:
membres de la commission d'hygiène et de prévention des accidents du travail des gens de mer
à compter de la date du présent arrêté
1. Représentants des armateurs
b) Navigation à la pêche
Groupe:
Commission d'hygiène et de prévention des accidents du travail des gens de mer
duree
=
"
trois ans
"
JORFTEXT000000216031
(source JORF)
nomination
29 Mars 2000
29/03/2000