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Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Marsaud (Alain)
magistrat du premier grade, second groupe
Objet:
en position de disponibilité
pour exercer un mandat d'élu local
conformément aux dispositions de l'article 47, dernier alinéa, du décret no 85-986 du
16 septembre 1985
modifié relatif au régime particulier de certaines positions des fonctionnaires de l'Etat et à certaines modalités de cessation définitive de fonctions
pour la durée de son mandat
date_debut="2000-08-01"
a_sa_demande
JORFTEXT000000219969(source JORF)
disponibilité
15 Novembre 200015/11/2000

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.