JORFTEXT000000220318

De:	Corbe (Christian)
Objet:	à compter de la date du présent arrêté membres du conseil médical de l'aéronautique civile Membres désignés sur proposition du ministre de la défense
Groupe:	Conseil médical de l'aéronautique civile

duree="trois ans"

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nomination

15 Mars 2001 15/03/2001

De:	Clere (Jean-Michel)
Objet:	à compter de la date du présent arrêté membres du conseil médical de l'aéronautique civile Membres désignés sur proposition du ministre de la défense
Groupe:	Conseil médical de l'aéronautique civile

duree="trois ans"

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nomination

15 Mars 2001 15/03/2001

De:	Eydoux (Thierry)
Objet:	à compter de la date du présent arrêté membres du conseil médical de l'aéronautique civile Membres désignés sur proposition des organisations représentatives au niveau national du personnel navigant professionnel de l'aviation civile
Groupe:	Conseil médical de l'aéronautique civile

duree="trois ans"

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nomination

15 Mars 2001 15/03/2001

De:	Bury (Alain)
Objet:	à compter de la date du présent arrêté membres du conseil médical de l'aéronautique civile Membres désignés sur proposition des organisations représentatives au niveau national du personnel navigant professionnel de l'aviation civile
Groupe:	Conseil médical de l'aéronautique civile

duree="trois ans"

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nomination

15 Mars 2001 15/03/2001

De:	Soudant (Jacques)
Objet:	à compter de la date du présent arrêté membres du conseil médical de l'aéronautique civile Membres désignés sur proposition des exploitants du transport aérien
Groupe:	Conseil médical de l'aéronautique civile

duree="trois ans"

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nomination

15 Mars 2001 15/03/2001

De:	Martin Saint Laurent (Alain)
Objet:	à compter de la date du présent arrêté membres du conseil médical de l'aéronautique civile Membres désignés sur proposition des exploitants du transport aérien
Groupe:	Conseil médical de l'aéronautique civile

duree="trois ans"

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nomination

15 Mars 2001 15/03/2001

De:	Pfister (André)
Objet:	à compter de la date du présent arrêté membres du conseil médical de l'aéronautique civile Membres choisis parmi les docteurs en médecine particulièrement qualifiés dans une des disciplines essentielles à la médecine aéronautique
Groupe:	Conseil médical de l'aéronautique civile

duree="trois ans"

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nomination

15 Mars 2001 15/03/2001

De:	Masson (Jean-Michel)
Objet:	à compter de la date du présent arrêté membres du conseil médical de l'aéronautique civile Membres choisis parmi les docteurs en médecine particulièrement qualifiés dans une des disciplines essentielles à la médecine aéronautique
Groupe:	Conseil médical de l'aéronautique civile

duree="trois ans"

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nomination

15 Mars 2001 15/03/2001

De:	Leguay (Gérard)
Objet:	à compter de la date du présent arrêté membres du conseil médical de l'aéronautique civile Membres choisis parmi les docteurs en médecine particulièrement qualifiés dans une des disciplines essentielles à la médecine aéronautique
Groupe:	Conseil médical de l'aéronautique civile

duree="trois ans"

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nomination

15 Mars 2001 15/03/2001

De:	Haertig (Alain)
Objet:	à compter de la date du présent arrêté membres du conseil médical de l'aéronautique civile Membres choisis parmi les docteurs en médecine particulièrement qualifiés dans une des disciplines essentielles à la médecine aéronautique
Groupe:	Conseil médical de l'aéronautique civile

duree="trois ans"

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nomination

15 Mars 2001 15/03/2001

De:	Fournier (Etienne)
Objet:	à compter de la date du présent arrêté membres du conseil médical de l'aéronautique civile Membres choisis parmi les docteurs en médecine particulièrement qualifiés dans une des disciplines essentielles à la médecine aéronautique
Groupe:	Conseil médical de l'aéronautique civile

duree="trois ans"

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nomination

15 Mars 2001 15/03/2001

De:	Droniou (Jean-Michel)
Objet:	à compter de la date du présent arrêté membres du conseil médical de l'aéronautique civile Membres choisis parmi les docteurs en médecine particulièrement qualifiés dans une des disciplines essentielles à la médecine aéronautique
Groupe:	Conseil médical de l'aéronautique civile

duree="trois ans"

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nomination

15 Mars 2001 15/03/2001

De:	Cupa (Michel)
Objet:	à compter de la date du présent arrêté membres du conseil médical de l'aéronautique civile Membres choisis parmi les docteurs en médecine particulièrement qualifiés dans une des disciplines essentielles à la médecine aéronautique
Groupe:	Conseil médical de l'aéronautique civile

duree="trois ans"

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nomination

15 Mars 2001 15/03/2001

De:	Crance (Jean-Pierre)
Objet:	à compter de la date du présent arrêté membres du conseil médical de l'aéronautique civile Membres choisis parmi les docteurs en médecine particulièrement qualifiés dans une des disciplines essentielles à la médecine aéronautique
Groupe:	Conseil médical de l'aéronautique civile

duree="trois ans"

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nomination

15 Mars 2001 15/03/2001

De:	Boissin (Jean-Paul)
Objet:	à compter de la date du présent arrêté membres du conseil médical de l'aéronautique civile Membres choisis parmi les docteurs en médecine particulièrement qualifiés dans une des disciplines essentielles à la médecine aéronautique
Groupe:	Conseil médical de l'aéronautique civile

duree="trois ans"

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nomination

15 Mars 2001 15/03/2001

De:	Moreau (François)
Objet:	à compter de la date du présent arrêté membres du conseil médical de l'aéronautique civile Membre désigné sur proposition du ministre délégué à la santé
Groupe:	Conseil médical de l'aéronautique civile

duree="trois ans"

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nomination

15 Mars 2001 15/03/2001

De:	Moch (Raphaël)
Objet:	à compter de la date du présent arrêté membres du conseil médical de l'aéronautique civile Membre désigné sur proposition des fédérations françaises aéronautiques et sportives
Groupe:	Conseil médical de l'aéronautique civile

duree="trois ans"

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nomination

15 Mars 2001 15/03/2001

De:	Ledoux (Paul)
Objet:	à compter de la date du présent arrêté membres du conseil médical de l'aéronautique civile
Groupe:	Conseil médical de l'aéronautique civile

duree="trois ans"

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nomination

15 Mars 2001 15/03/2001

De:	Auffret (Robert)
Objet:	à compter de la date du présent arrêté membres du conseil médical de l'aéronautique civile
Groupe:	Conseil médical de l'aéronautique civile

duree="trois ans"

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nomination

15 Mars 2001 15/03/2001