JORFTEXT000000222132
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Petit (Dominique)
ingénieur général des mines
Objet:
membres de la commission des recherches scientifiques et techniques sur la sécurité et la santé dans les industries extractives
Au titre du Conseil général des mines
Groupe:
Conseil général des mines
duree
=
"
trois ans
"
JORFTEXT000000222132
(source JORF)
nomination
06 Mars 2001
06/03/2001
De:
Duchêne (Michel)
Ecole nationale supérieure des mines de Paris
Objet:
membres de la commission des recherches scientifiques et techniques sur la sécurité et la santé dans les industries extractives
Au titre des écoles des mines
Groupe:
Commission des recherches scientifiques et techniques sur la sécurité et la santé dans les industries extractives
duree
=
"
trois ans
"
JORFTEXT000000222132
(source JORF)
nomination
06 Mars 2001
06/03/2001
De:
Raffoux (Jean-François)
Institut national de l'environnement industriel et des risques
Objet:
membres de la commission des recherches scientifiques et techniques sur la sécurité et la santé dans les industries extractives
Au titre des personnalités compétentes
dans les domaines technique et médical
Groupe:
Commission des recherches scientifiques et techniques sur la sécurité et la santé dans les industries extractives
duree
=
"
trois ans
"
JORFTEXT000000222132
(source JORF)
nomination
06 Mars 2001
06/03/2001
De:
Piquette (Bernard)
Institut national de l'environnement industriel et des risques
Objet:
membres de la commission des recherches scientifiques et techniques sur la sécurité et la santé dans les industries extractives
Au titre des personnalités compétentes
dans les domaines technique et médical
Groupe:
Commission des recherches scientifiques et techniques sur la sécurité et la santé dans les industries extractives
duree
=
"
trois ans
"
JORFTEXT000000222132
(source JORF)
nomination
06 Mars 2001
06/03/2001
De:
Petit (Jean-Michel)
Institut national de recherche et de sécurité pour la prévention des accidents du travail et des maladies professionnelles
Objet:
membres de la commission des recherches scientifiques et techniques sur la sécurité et la santé dans les industries extractives
Au titre des personnalités compétentes
dans les domaines technique et médical
Groupe:
Commission des recherches scientifiques et techniques sur la sécurité et la santé dans les industries extractives
duree
=
"
trois ans
"
JORFTEXT000000222132
(source JORF)
nomination
06 Mars 2001
06/03/2001
De:
Michot (Christian)
Institut national de l'environnement industriel et des risques
Objet:
membres de la commission des recherches scientifiques et techniques sur la sécurité et la santé dans les industries extractives
Au titre des personnalités compétentes
dans les domaines technique et médical
Groupe:
Commission des recherches scientifiques et techniques sur la sécurité et la santé dans les industries extractives
duree
=
"
trois ans
"
JORFTEXT000000222132
(source JORF)
nomination
06 Mars 2001
06/03/2001
De:
Marquet (Michel)
Docteur
Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines, union régionale des sociétés de secours minières du Nord
Objet:
membres de la commission des recherches scientifiques et techniques sur la sécurité et la santé dans les industries extractives
Au titre des personnalités compétentes
dans les domaines technique et médical
Groupe:
Commission des recherches scientifiques et techniques sur la sécurité et la santé dans les industries extractives
duree
=
"
trois ans
"
JORFTEXT000000222132
(source JORF)
nomination
06 Mars 2001
06/03/2001
De:
Mahieu (Bernard)
Docteur
Charbonnages de France
Objet:
membres de la commission des recherches scientifiques et techniques sur la sécurité et la santé dans les industries extractives
Au titre des personnalités compétentes
dans les domaines technique et médical
Groupe:
Commission des recherches scientifiques et techniques sur la sécurité et la santé dans les industries extractives
duree
=
"
trois ans
"
JORFTEXT000000222132
(source JORF)
nomination
06 Mars 2001
06/03/2001
De:
Koch (Louis)
ingénieur général honoraire des mines
Objet:
membres de la commission des recherches scientifiques et techniques sur la sécurité et la santé dans les industries extractives
Au titre des personnalités compétentes
dans les domaines technique et médical
Groupe:
Commission des recherches scientifiques et techniques sur la sécurité et la santé dans les industries extractives
duree
=
"
trois ans
"
JORFTEXT000000222132
(source JORF)
nomination
06 Mars 2001
06/03/2001
De:
Cazeneuve (Jean-Pierre)
Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
Objet:
membres de la commission des recherches scientifiques et techniques sur la sécurité et la santé dans les industries extractives
Au titre des personnalités compétentes
dans les domaines technique et médical
Groupe:
Commission des recherches scientifiques et techniques sur la sécurité et la santé dans les industries extractives
duree
=
"
trois ans
"
JORFTEXT000000222132
(source JORF)
nomination
06 Mars 2001
06/03/2001
De:
Chevallier (Jean-Pierre)
direction générale de l'armement
Objet:
membres de la commission des recherches scientifiques et techniques sur la sécurité et la santé dans les industries extractives
Au titre des ingénieurs de l'armement
Groupe:
Commission des recherches scientifiques et techniques sur la sécurité et la santé dans les industries extractives
duree
=
"
trois ans
"
JORFTEXT000000222132
(source JORF)
nomination
06 Mars 2001
06/03/2001
De:
Cattaert (Paul)
direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement de la région Lorraine
Objet:
membres de la commission des recherches scientifiques et techniques sur la sécurité et la santé dans les industries extractives
Au titre des directions régionales de l'industrie, de la recherche et de l'environnement
Groupe:
Commission des recherches scientifiques et techniques sur la sécurité et la santé dans les industries extractives
duree
=
"
trois ans
"
JORFTEXT000000222132
(source JORF)
nomination
06 Mars 2001
06/03/2001
De:
Beaudoin (René)
direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur
Objet:
membres de la commission des recherches scientifiques et techniques sur la sécurité et la santé dans les industries extractives
Au titre des directions régionales de l'industrie, de la recherche et de l'environnement
Groupe:
Commission des recherches scientifiques et techniques sur la sécurité et la santé dans les industries extractives
duree
=
"
trois ans
"
JORFTEXT000000222132
(source JORF)
nomination
06 Mars 2001
06/03/2001
De:
Zimmer (Jean-Luc)
Charbonnages de France
Objet:
membres de la commission des recherches scientifiques et techniques sur la sécurité et la santé dans les industries extractives
Au titre des activités industrielles
Groupe:
Commission des recherches scientifiques et techniques sur la sécurité et la santé dans les industries extractives
duree
=
"
trois ans
"
JORFTEXT000000222132
(source JORF)
nomination
06 Mars 2001
06/03/2001
De:
Zante (Hubert)
syndicat des fabricants d'explosifs, de pyrotechnie et d'artifices
Objet:
membres de la commission des recherches scientifiques et techniques sur la sécurité et la santé dans les industries extractives
Au titre des activités industrielles
Groupe:
Commission des recherches scientifiques et techniques sur la sécurité et la santé dans les industries extractives
duree
=
"
trois ans
"
JORFTEXT000000222132
(source JORF)
nomination
06 Mars 2001
06/03/2001
De:
Verstraete (Marcel)
Houillères du bassin du Centre et du Midi
Objet:
membres de la commission des recherches scientifiques et techniques sur la sécurité et la santé dans les industries extractives
Au titre des activités industrielles
Groupe:
Commission des recherches scientifiques et techniques sur la sécurité et la santé dans les industries extractives
duree
=
"
trois ans
"
JORFTEXT000000222132
(source JORF)
nomination
06 Mars 2001
06/03/2001
De:
Venant (Jean)
Union nationale des industries de carrières et matériaux de construction
Objet:
membres de la commission des recherches scientifiques et techniques sur la sécurité et la santé dans les industries extractives
Au titre des activités industrielles
Groupe:
Commission des recherches scientifiques et techniques sur la sécurité et la santé dans les industries extractives
duree
=
"
trois ans
"
JORFTEXT000000222132
(source JORF)
nomination
06 Mars 2001
06/03/2001
De:
Roussel (Vincent)
Fédération des minerais et métaux
Objet:
membres de la commission des recherches scientifiques et techniques sur la sécurité et la santé dans les industries extractives
Au titre des activités industrielles
Groupe:
Commission des recherches scientifiques et techniques sur la sécurité et la santé dans les industries extractives
duree
=
"
trois ans
"
JORFTEXT000000222132
(source JORF)
nomination
06 Mars 2001
06/03/2001
De:
Rothermundt (Thomas)
Charbonnages de France
Objet:
membres de la commission des recherches scientifiques et techniques sur la sécurité et la santé dans les industries extractives
Au titre des activités industrielles
Groupe:
Commission des recherches scientifiques et techniques sur la sécurité et la santé dans les industries extractives
duree
=
"
trois ans
"
JORFTEXT000000222132
(source JORF)
nomination
06 Mars 2001
06/03/2001
De:
Puntous (René)
Groupe français de l'énergie explosive de la société de l'industrie minérale
Objet:
membres de la commission des recherches scientifiques et techniques sur la sécurité et la santé dans les industries extractives
Au titre des activités industrielles
Groupe:
Commission des recherches scientifiques et techniques sur la sécurité et la santé dans les industries extractives
duree
=
"
trois ans
"
JORFTEXT000000222132
(source JORF)
nomination
06 Mars 2001
06/03/2001
De:
Michalski (François)
Charbonnages de France
Objet:
membres de la commission des recherches scientifiques et techniques sur la sécurité et la santé dans les industries extractives
Au titre des activités industrielles
Groupe:
Commission des recherches scientifiques et techniques sur la sécurité et la santé dans les industries extractives
duree
=
"
trois ans
"
JORFTEXT000000222132
(source JORF)
nomination
06 Mars 2001
06/03/2001
De:
Lourdel (Yves)
Mines de potasse d'Alsace
Objet:
membres de la commission des recherches scientifiques et techniques sur la sécurité et la santé dans les industries extractives
Au titre des activités industrielles
Groupe:
Commission des recherches scientifiques et techniques sur la sécurité et la santé dans les industries extractives
duree
=
"
trois ans
"
JORFTEXT000000222132
(source JORF)
nomination
06 Mars 2001
06/03/2001
De:
Driancourt (Didier)
Fédération des minerais et métaux
Objet:
membres de la commission des recherches scientifiques et techniques sur la sécurité et la santé dans les industries extractives
Au titre des activités industrielles
Groupe:
Commission des recherches scientifiques et techniques sur la sécurité et la santé dans les industries extractives
duree
=
"
trois ans
"
JORFTEXT000000222132
(source JORF)
nomination
06 Mars 2001
06/03/2001
De:
Amartin (Jean-Pierre)
Charbonnages de France
Objet:
membres de la commission des recherches scientifiques et techniques sur la sécurité et la santé dans les industries extractives
Au titre des activités industrielles
Groupe:
Commission des recherches scientifiques et techniques sur la sécurité et la santé dans les industries extractives
duree
=
"
trois ans
"
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(source JORF)
nomination
06 Mars 2001
06/03/2001
De:
Bonneviale (Pierre)
chef du département techniques du sous-sol
Objet:
membres de la commission des recherches scientifiques et techniques sur la sécurité et la santé dans les industries extractives
Au titre d'ingénieur à la sous-direction de la sécurité industrielle (DARPMI)
Groupe:
Commission des recherches scientifiques et techniques sur la sécurité et la santé dans les industries extractives
duree
=
"
trois ans
"
JORFTEXT000000222132
(source JORF)
nomination
06 Mars 2001
06/03/2001
De:
Koch (Louis)
Objet:
Vice-président
Groupe:
Commission des recherches scientifiques et techniques sur la sécurité et la santé dans les industries extractives
duree
=
"
trois ans
"
JORFTEXT000000222132
(source JORF)
nomination
06 Mars 2001
06/03/2001
De:
Bonneviale (Pierre)
Objet:
Secrétaire général
Groupe:
Commission des recherches scientifiques et techniques sur la sécurité et la santé dans les industries extractives
duree
=
"
trois ans
"
JORFTEXT000000222132
(source JORF)
nomination
06 Mars 2001
06/03/2001
De:
Petit (Dominique)
Objet:
Président de la commission des recherches scientifiques et techniques sur la sécurité et la santé dans les industries extractives
Groupe:
Commission des recherches scientifiques et techniques sur la sécurité et la santé dans les industries extractives
duree
=
"
trois ans
"
president
JORFTEXT000000222132
(source JORF)
nomination
06 Mars 2001
06/03/2001