JORFTEXT000000223068
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Rain (Dominique)
Union des industries chimiques (UIC)
Objet:
comme membres du comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
conformément aux dispositions de l'article 1er de l'arrêté du
23 avril 1981
Représentants des utilisateurs et consommateurs
Groupe:
Comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
duree
=
"
trois ans
"
JORFTEXT000000223068
(source JORF)
désignation
05 Décembre 2001
05/12/2001
De:
Le Rest (Yvon)
Groupement des associations de propriétaires d'appareils à pression et électriques (GAPAVE)
Objet:
comme membres du comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
conformément aux dispositions de l'article 1er de l'arrêté du
23 avril 1981
Représentants des utilisateurs et consommateurs
Groupe:
Comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
duree
=
"
trois ans
"
JORFTEXT000000223068
(source JORF)
désignation
05 Décembre 2001
05/12/2001
De:
Faisques (Patrick)
Fédération française des entreprises gestionnaires de services aux équipements, à l'énergie et à l'environnement (FG3E)
Objet:
comme membres du comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
conformément aux dispositions de l'article 1er de l'arrêté du
23 avril 1981
Représentants des utilisateurs et consommateurs
Groupe:
Comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
duree
=
"
trois ans
"
JORFTEXT000000223068
(source JORF)
désignation
05 Décembre 2001
05/12/2001
De:
Chabot (Jean)
Electricité de France
Objet:
comme membres du comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
conformément aux dispositions de l'article 1er de l'arrêté du
23 avril 1981
Représentants des utilisateurs et consommateurs
Groupe:
Comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
duree
=
"
trois ans
"
JORFTEXT000000223068
(source JORF)
désignation
05 Décembre 2001
05/12/2001
De:
Canal (Patrick)
Gaz de France
Objet:
comme membres du comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
conformément aux dispositions de l'article 1er de l'arrêté du
23 avril 1981
Représentants des utilisateurs et consommateurs
Groupe:
Comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
duree
=
"
trois ans
"
JORFTEXT000000223068
(source JORF)
désignation
05 Décembre 2001
05/12/2001
De:
Boulengier (Bernard)
Syndicat français de l'industrie cimentière
Objet:
comme membres du comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
conformément aux dispositions de l'article 1er de l'arrêté du
23 avril 1981
Représentants des utilisateurs et consommateurs
Groupe:
Comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
duree
=
"
trois ans
"
JORFTEXT000000223068
(source JORF)
désignation
05 Décembre 2001
05/12/2001
De:
Serre (Paul)
Comité des constructeurs français d'automobiles
Objet:
comme membres du comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
conformément aux dispositions de l'article 1er de l'arrêté du
23 avril 1981
Représentants des constructeurs et installateurs
Groupe:
Comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
duree
=
"
trois ans
"
JORFTEXT000000223068
(source JORF)
désignation
05 Décembre 2001
05/12/2001
De:
Schmitt (Rémy)
Société Bosch France
Objet:
comme membres du comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
conformément aux dispositions de l'article 1er de l'arrêté du
23 avril 1981
Représentants des constructeurs et installateurs
Groupe:
Comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
duree
=
"
trois ans
"
JORFTEXT000000223068
(source JORF)
désignation
05 Décembre 2001
05/12/2001
De:
Montaigu (Bruno)
Union technique de l'automobile, du motocycle et du cycle (UTAC)
Objet:
comme membres du comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
conformément aux dispositions de l'article 1er de l'arrêté du
23 avril 1981
Représentants des constructeurs et installateurs
Groupe:
Comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
duree
=
"
trois ans
"
JORFTEXT000000223068
(source JORF)
désignation
05 Décembre 2001
05/12/2001
De:
Gauthier (Gérard)
Société nationale d'étude et de construction de moteurs d'aviation (SNECMA)
Objet:
comme membres du comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
conformément aux dispositions de l'article 1er de l'arrêté du
23 avril 1981
Représentants des constructeurs et installateurs
Groupe:
Comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
duree
=
"
trois ans
"
JORFTEXT000000223068
(source JORF)
désignation
05 Décembre 2001
05/12/2001
De:
Durier (François)
Centre technique des industries aérauliques et thermiques (CETIAT)
Objet:
comme membres du comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
conformément aux dispositions de l'article 1er de l'arrêté du
23 avril 1981
Représentants des constructeurs et installateurs
Groupe:
Comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
duree
=
"
trois ans
"
JORFTEXT000000223068
(source JORF)
désignation
05 Décembre 2001
05/12/2001
De:
Delarue (Claude)
Régie nationale des usines Renault
Objet:
comme membres du comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
conformément aux dispositions de l'article 1er de l'arrêté du
23 avril 1981
Représentants des constructeurs et installateurs
Groupe:
Comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
duree
=
"
trois ans
"
JORFTEXT000000223068
(source JORF)
désignation
05 Décembre 2001
05/12/2001
De:
Cavellat (Jean-Luc)
Société d'études de machines thermiques Pielstick
Objet:
comme membres du comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
conformément aux dispositions de l'article 1er de l'arrêté du
23 avril 1981
Représentants des constructeurs et installateurs
Groupe:
Comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
duree
=
"
trois ans
"
JORFTEXT000000223068
(source JORF)
désignation
05 Décembre 2001
05/12/2001
De:
Cahill (George Finbar)
PSA Peugeot Citroën
Objet:
comme membres du comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
conformément aux dispositions de l'article 1er de l'arrêté du
23 avril 1981
Représentants des constructeurs et installateurs
Groupe:
Comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
duree
=
"
trois ans
"
JORFTEXT000000223068
(source JORF)
désignation
05 Décembre 2001
05/12/2001
De:
de Benoist de Gentissart (Alexandre)
Union des importateurs indépendants pétroliers (UIP)
Objet:
comme membres du comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
conformément aux dispositions de l'article 1er de l'arrêté du
23 avril 1981
Représentants de l'industrie pétrolière
Groupe:
Comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
duree
=
"
trois ans
"
JORFTEXT000000223068
(source JORF)
désignation
05 Décembre 2001
05/12/2001
De:
Nodet (Xavier)
Comité français du butane et du propane (CFBP)
Objet:
comme membres du comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
conformément aux dispositions de l'article 1er de l'arrêté du
23 avril 1981
Représentants de l'industrie pétrolière
Groupe:
Comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
duree
=
"
trois ans
"
JORFTEXT000000223068
(source JORF)
désignation
05 Décembre 2001
05/12/2001
De:
Moret (Marc)
Shell France, représentant l'UFIP
Objet:
comme membres du comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
conformément aux dispositions de l'article 1er de l'arrêté du
23 avril 1981
Représentants de l'industrie pétrolière
Groupe:
Comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
duree
=
"
trois ans
"
JORFTEXT000000223068
(source JORF)
désignation
05 Décembre 2001
05/12/2001
De:
Legalland (Jean-Pierre)
Union française des industries pétrolières (UFIP)
Objet:
comme membres du comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
conformément aux dispositions de l'article 1er de l'arrêté du
23 avril 1981
Représentants de l'industrie pétrolière
Groupe:
Comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
duree
=
"
trois ans
"
JORFTEXT000000223068
(source JORF)
désignation
05 Décembre 2001
05/12/2001
De:
Le Breton (Daniel)
TotalFinaElf, représentant l'UFIP
Objet:
comme membres du comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
conformément aux dispositions de l'article 1er de l'arrêté du
23 avril 1981
Représentants de l'industrie pétrolière
Groupe:
Comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
duree
=
"
trois ans
"
JORFTEXT000000223068
(source JORF)
désignation
05 Décembre 2001
05/12/2001
De:
Dutreuilh (Guy)
Fédération française des pétroliers indépendants (FFPI)
Objet:
comme membres du comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
conformément aux dispositions de l'article 1er de l'arrêté du
23 avril 1981
Représentants de l'industrie pétrolière
Groupe:
Comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
duree
=
"
trois ans
"
JORFTEXT000000223068
(source JORF)
désignation
05 Décembre 2001
05/12/2001
De:
Costes (Jean)
Fédération française des combustibles et carburants (FF2C)
Objet:
comme membres du comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
conformément aux dispositions de l'article 1er de l'arrêté du
23 avril 1981
Représentants de l'industrie pétrolière
Groupe:
Comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
duree
=
"
trois ans
"
JORFTEXT000000223068
(source JORF)
désignation
05 Décembre 2001
05/12/2001
De:
Bourgogne (Michel)
Bureau de normalisation du pétrole (BNPé)
Objet:
comme membres du comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
conformément aux dispositions de l'article 1er de l'arrêté du
23 avril 1981
Représentants de l'industrie pétrolière
Groupe:
Comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
duree
=
"
trois ans
"
JORFTEXT000000223068
(source JORF)
désignation
05 Décembre 2001
05/12/2001
De:
Morcheoine (Alain)
Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie (ADEME)
Objet:
comme membres du comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
conformément aux dispositions de l'article 1er de l'arrêté du
23 avril 1981
Représentants d'organismes divers
Groupe:
Comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
duree
=
"
trois ans
"
JORFTEXT000000223068
(source JORF)
désignation
05 Décembre 2001
05/12/2001
De:
Montagne (Xavier)
Institut français du pétrole (IFP)
Objet:
comme membres du comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
conformément aux dispositions de l'article 1er de l'arrêté du
23 avril 1981
Représentants d'organismes divers
Groupe:
Comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
duree
=
"
trois ans
"
JORFTEXT000000223068
(source JORF)
désignation
05 Décembre 2001
05/12/2001
De:
Leroudier (Jean-Pierre)
Association pour le développement des carburants agricoles (ADECA)
Objet:
comme membres du comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
conformément aux dispositions de l'article 1er de l'arrêté du
23 avril 1981
Représentants d'organismes divers
Groupe:
Comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
duree
=
"
trois ans
"
JORFTEXT000000223068
(source JORF)
désignation
05 Décembre 2001
05/12/2001
De:
Guillerat (Bertrand)
Comité professionnel du pétrole (CPDP)
Objet:
comme membres du comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
conformément aux dispositions de l'article 1er de l'arrêté du
23 avril 1981
Représentants d'organismes divers
Groupe:
Comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
duree
=
"
trois ans
"
JORFTEXT000000223068
(source JORF)
désignation
05 Décembre 2001
05/12/2001
De:
Fache (Jean)
Société des ingénieurs automobile (SIA)
Objet:
comme membres du comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
conformément aux dispositions de l'article 1er de l'arrêté du
23 avril 1981
Représentants d'organismes divers
Groupe:
Comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
duree
=
"
trois ans
"
JORFTEXT000000223068
(source JORF)
désignation
05 Décembre 2001
05/12/2001
De:
Caruette (Jean-Philippe)
Centre interprofessionnel technique d'études de la pollution atmosphérique (CITEPA)
Objet:
comme membres du comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
conformément aux dispositions de l'article 1er de l'arrêté du
23 avril 1981
Représentants d'organismes divers
Groupe:
Comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
duree
=
"
trois ans
"
JORFTEXT000000223068
(source JORF)
désignation
05 Décembre 2001
05/12/2001
De:
Lecointe (Yves)
directeur régional de l'industrie, de la recherche et de l'environnement de Haute-Normandie
Objet:
comme membres du comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
conformément aux dispositions de l'article 1er de l'arrêté du
23 avril 1981
Groupe:
Comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
duree
=
"
trois ans
"
JORFTEXT000000223068
(source JORF)
désignation
05 Décembre 2001
05/12/2001
De:
Gaillard (Claude)
président
Objet:
comme membres du comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
conformément aux dispositions de l'article 1er de l'arrêté du
23 avril 1981
Groupe:
Comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
duree
=
"
trois ans
"
JORFTEXT000000223068
(source JORF)
désignation
05 Décembre 2001
05/12/2001
De:
Biren (Jean-Michel)
vice-président
Objet:
comme membres du comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
conformément aux dispositions de l'article 1er de l'arrêté du
23 avril 1981
Groupe:
Comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
duree
=
"
trois ans
"
JORFTEXT000000223068
(source JORF)
désignation
05 Décembre 2001
05/12/2001
De:
Gorgibus (Josyane)
Automobile-Club Fédération française
Objet:
comme membres du comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
conformément aux dispositions de l'article 1er de l'arrêté du
23 avril 1981
Représentants des utilisateurs et consommateurs
Groupe:
Comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
duree
=
"
trois ans
"
JORFTEXT000000223068
(source JORF)
désignation
05 Décembre 2001
05/12/2001