JORFTEXT000000225756
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Vandierendonk (René)
député-maire de Roubaix
Objet:
au Conseil national des villes et pays d'art et d'histoire les membres suivants
III. - Au titre des titulaires d'un mandat électif local
Groupe:
Conseil national des villes et pays d'art et d'histoire
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nomination
04 Mai 2002
04/05/2002
De:
Schiavetti (Hervé)
maire d'Arles
Objet:
au Conseil national des villes et pays d'art et d'histoire les membres suivants
III. - Au titre des titulaires d'un mandat électif local
Groupe:
Conseil national des villes et pays d'art et d'histoire
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nomination
04 Mai 2002
04/05/2002
De:
Dupont (Ambroise)
maire de Victot-Pontfol, sénateur
Objet:
au Conseil national des villes et pays d'art et d'histoire les membres suivants
III. - Au titre des titulaires d'un mandat électif local
Groupe:
Conseil national des villes et pays d'art et d'histoire
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nomination
04 Mai 2002
04/05/2002
De:
Alduy (Jean-Pierre)
maire de Perpignan, sénateur
Objet:
au Conseil national des villes et pays d'art et d'histoire les membres suivants
III. - Au titre des titulaires d'un mandat électif local
Groupe:
Conseil national des villes et pays d'art et d'histoire
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nomination
04 Mai 2002
04/05/2002
De:
Rioux (Jean-Pierre)
représentant du ministre de l'éducation nationale
Objet:
au Conseil national des villes et pays d'art et d'histoire les membres suivants
I. - Au titre des représentants des ministères intéressés
Groupe:
Conseil national des villes et pays d'art et d'histoire
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nomination
04 Mai 2002
04/05/2002
De:
Fareniaux (Bruno)
représentant du ministre chargé du tourisme
Objet:
au Conseil national des villes et pays d'art et d'histoire les membres suivants
I. - Au titre des représentants des ministères intéressés
Groupe:
Conseil national des villes et pays d'art et d'histoire
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nomination
04 Mai 2002
04/05/2002
De:
Virassamy (Catherine)
représentante du délégué à l'aménagement territorial et à l'action régionale
Objet:
au Conseil national des villes et pays d'art et d'histoire les membres suivants
I. - Au titre des représentants des ministères intéressés
Groupe:
Conseil national des villes et pays d'art et d'histoire
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nomination
04 Mai 2002
04/05/2002
De:
Rouger (Jean)
membre de l'association des villes et pays d'art et d'histoire
Objet:
au Conseil national des villes et pays d'art et d'histoire les membres suivants
II. - Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
Conseil national des villes et pays d'art et d'histoire
personnalite_qualifiee
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nomination
04 Mai 2002
04/05/2002
De:
Loyer (François)
directeur du Centre des hautes études de Chaillot
Objet:
au Conseil national des villes et pays d'art et d'histoire les membres suivants
II. - Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
Conseil national des villes et pays d'art et d'histoire
personnalite_qualifiee
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nomination
04 Mai 2002
04/05/2002
De:
Godet (Olivier)
chef du service départemental de l'architecture et du patrimoine du Val-de-Marne
Objet:
au Conseil national des villes et pays d'art et d'histoire les membres suivants
II. - Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
Conseil national des villes et pays d'art et d'histoire
personnalite_qualifiee
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nomination
04 Mai 2002
04/05/2002
De:
Colardelle (Michel)
conservateur général du patrimoine
Objet:
au Conseil national des villes et pays d'art et d'histoire les membres suivants
II. - Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
Conseil national des villes et pays d'art et d'histoire
personnalite_qualifiee
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nomination
04 Mai 2002
04/05/2002