JORFTEXT000000230930


De: Morel (Etienne)
39800 Poligny
Objet:
membres du comité interprofessionnel du gruyère de Comté (CIGC)
Le président de l'Association nationale des appellations d'origine agricole ou son représentant ainsi que les représentants suivants
au titre des divers collègesprévus par le décret du
11 juin 1963
susvisé
d) Représentants des commerçants en produits laitiers
Groupe:
Comité interprofessionnel du gruyère de Comté (CIGC)
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nomination
19 Juillet 200219/07/2002
De: Lefebvre (Eric)
75012 Paris
Objet:
membres du comité interprofessionnel du gruyère de Comté (CIGC)
Le président de l'Association nationale des appellations d'origine agricole ou son représentant ainsi que les représentants suivants
au titre des divers collègesprévus par le décret du
11 juin 1963
susvisé
d) Représentants des commerçants en produits laitiers
Groupe:
Comité interprofessionnel du gruyère de Comté (CIGC)
JORFTEXT000000230930(source JORF)
nomination
19 Juillet 200219/07/2002
De: Grillot (Jean-Paul)
25290 Ornans
Objet:
membres du comité interprofessionnel du gruyère de Comté (CIGC)
Le président de l'Association nationale des appellations d'origine agricole ou son représentant ainsi que les représentants suivants
au titre des divers collègesprévus par le décret du
11 juin 1963
susvisé
d) Représentants des commerçants en produits laitiers
Groupe:
Comité interprofessionnel du gruyère de Comté (CIGC)
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nomination
19 Juillet 200219/07/2002
De: Bonnetot (Nicolas)
92695 Levallois-Perret
Objet:
membres du comité interprofessionnel du gruyère de Comté (CIGC)
Le président de l'Association nationale des appellations d'origine agricole ou son représentant ainsi que les représentants suivants
au titre des divers collègesprévus par le décret du
11 juin 1963
susvisé
d) Représentants des commerçants en produits laitiers
Groupe:
Comité interprofessionnel du gruyère de Comté (CIGC)
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nomination
19 Juillet 200219/07/2002
De: Philippe (Claude)
25560 Bannans
Objet:
membres du comité interprofessionnel du gruyère de Comté (CIGC)
Le président de l'Association nationale des appellations d'origine agricole ou son représentant ainsi que les représentants suivants
au titre des divers collègesprévus par le décret du
11 juin 1963
susvisé
c) Représentants de fabricants de fromages autres que les coopératives
Groupe:
Comité interprofessionnel du gruyère de Comté (CIGC)
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nomination
19 Juillet 200219/07/2002
De: Petite (François)
25301 Granges-Narboz
Objet:
membres du comité interprofessionnel du gruyère de Comté (CIGC)
Le président de l'Association nationale des appellations d'origine agricole ou son représentant ainsi que les représentants suivants
au titre des divers collègesprévus par le décret du
11 juin 1963
susvisé
c) Représentants de fabricants de fromages autres que les coopératives
Groupe:
Comité interprofessionnel du gruyère de Comté (CIGC)
JORFTEXT000000230930(source JORF)
nomination
19 Juillet 200219/07/2002
De: Jouffroy (Jean-Pierre)
25170 Lavernay
Objet:
membres du comité interprofessionnel du gruyère de Comté (CIGC)
Le président de l'Association nationale des appellations d'origine agricole ou son représentant ainsi que les représentants suivants
au titre des divers collègesprévus par le décret du
11 juin 1963
susvisé
c) Représentants de fabricants de fromages autres que les coopératives
Groupe:
Comité interprofessionnel du gruyère de Comté (CIGC)
JORFTEXT000000230930(source JORF)
nomination
19 Juillet 200219/07/2002
De: Marmier (Bernard)
25560 Bouverans
Objet:
membres du comité interprofessionnel du gruyère de Comté (CIGC)
Le président de l'Association nationale des appellations d'origine agricole ou son représentant ainsi que les représentants suivants
au titre des divers collègesprévus par le décret du
11 juin 1963
susvisé
b) Représentants des coopératives laitières fabriquant du comté
Groupe:
Comité interprofessionnel du gruyère de Comté (CIGC)
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nomination
19 Juillet 200219/07/2002
De: Jeunet (Yves)
25570 Villers-sous-Chalamont
Objet:
membres du comité interprofessionnel du gruyère de Comté (CIGC)
Le président de l'Association nationale des appellations d'origine agricole ou son représentant ainsi que les représentants suivants
au titre des divers collègesprévus par le décret du
11 juin 1963
susvisé
b) Représentants des coopératives laitières fabriquant du comté
Groupe:
Comité interprofessionnel du gruyère de Comté (CIGC)
JORFTEXT000000230930(source JORF)
nomination
19 Juillet 200219/07/2002
De: Champon (Emmanuel)
39320 Gigny-sur-Suran
Objet:
membres du comité interprofessionnel du gruyère de Comté (CIGC)
Le président de l'Association nationale des appellations d'origine agricole ou son représentant ainsi que les représentants suivants
au titre des divers collègesprévus par le décret du
11 juin 1963
susvisé
b) Représentants des coopératives laitières fabriquant du comté
Groupe:
Comité interprofessionnel du gruyère de Comté (CIGC)
JORFTEXT000000230930(source JORF)
nomination
19 Juillet 200219/07/2002
De: Aymonier (Gérard)
39110 Marnoz
Objet:
membres du comité interprofessionnel du gruyère de Comté (CIGC)
Le président de l'Association nationale des appellations d'origine agricole ou son représentant ainsi que les représentants suivants
au titre des divers collègesprévus par le décret du
11 juin 1963
susvisé
b) Représentants des coopératives laitières fabriquant du comté
Groupe:
Comité interprofessionnel du gruyère de Comté (CIGC)
JORFTEXT000000230930(source JORF)
nomination
19 Juillet 200219/07/2002
De: Vermot-Desroches (Claude)
25290 Cademène
Objet:
membres du comité interprofessionnel du gruyère de Comté (CIGC)
Le président de l'Association nationale des appellations d'origine agricole ou son représentant ainsi que les représentants suivants
au titre des divers collègesprévus par le décret du
11 juin 1963
susvisé
a) Représentants des exploitants agricoles, producteurs de lait
Groupe:
Comité interprofessionnel du gruyère de Comté (CIGC)
JORFTEXT000000230930(source JORF)
nomination
19 Juillet 200219/07/2002
De: Nicod (Pascal)
25580 Hautepierre-le-Châtelet
Objet:
membres du comité interprofessionnel du gruyère de Comté (CIGC)
Le président de l'Association nationale des appellations d'origine agricole ou son représentant ainsi que les représentants suivants
au titre des divers collègesprévus par le décret du
11 juin 1963
susvisé
a) Représentants des exploitants agricoles, producteurs de lait
Groupe:
Comité interprofessionnel du gruyère de Comté (CIGC)
JORFTEXT000000230930(source JORF)
nomination
19 Juillet 200219/07/2002
De: Ferreux (Dominique)
39250 Mournans-Charbonny
Objet:
membres du comité interprofessionnel du gruyère de Comté (CIGC)
Le président de l'Association nationale des appellations d'origine agricole ou son représentant ainsi que les représentants suivants
au titre des divers collègesprévus par le décret du
11 juin 1963
susvisé
a) Représentants des exploitants agricoles, producteurs de lait
Groupe:
Comité interprofessionnel du gruyère de Comté (CIGC)
JORFTEXT000000230930(source JORF)
nomination
19 Juillet 200219/07/2002
De: Chauvin (Dominique)
39250 Mignovillars
Objet:
membres du comité interprofessionnel du gruyère de Comté (CIGC)
Le président de l'Association nationale des appellations d'origine agricole ou son représentant ainsi que les représentants suivants
au titre des divers collègesprévus par le décret du
11 juin 1963
susvisé
a) Représentants des exploitants agricoles, producteurs de lait
Groupe:
Comité interprofessionnel du gruyère de Comté (CIGC)
JORFTEXT000000230930(source JORF)
nomination
19 Juillet 200219/07/2002
De: Rivoire-Spahis (Véronique)
39570 Montmorot
Objet:
membres du comité interprofessionnel du gruyère de Comté (CIGC)
Le président de l'Association nationale des appellations d'origine agricole ou son représentant ainsi que les représentants suivants
au titre des divers collègesprévus par le décret du
11 juin 1963
susvisé
c) Représentants de fabricants de fromages autres que les coopératives
Groupe:
Comité interprofessionnel du gruyère de Comté (CIGC)
JORFTEXT000000230930(source JORF)
nomination
19 Juillet 200219/07/2002

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