JORFTEXT000000235081
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Essartial (Paul)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public Les Haras nationaux
au titre du b del'article 5 du décret n° 99-556 du
2 juillet 1999
portant création et organisation de l'établissement public Les Haras nationaux :
personnalité choisie
en raison de ses compétences
Groupe:
Haras nationaux
conseil_administration
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(source JORF)
nomination
07 Mars 2003
07/03/2003
De:
Le Gentil (Bernard)
au titre des personnalités qualifiées exerçant leurs activités dans le secteur des courses
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public Les Haras nationaux
au titre du b del'article 5 du décret n° 99-556 du
2 juillet 1999
portant création et organisation de l'établissement public Les Haras nationaux :
Groupe:
Haras nationaux
conseil_administration
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(source JORF)
nomination
07 Mars 2003
07/03/2003
De:
Houdart (Philippe)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public Les Haras nationaux
au titre du b del'article 5 du décret n° 99-556 du
2 juillet 1999
portant création et organisation de l'établissement public Les Haras nationaux :
Groupe:
Haras nationaux
conseil_administration
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nomination
07 Mars 2003
07/03/2003
De:
Gounet (Jacques)
au titre des personnalités qualifiées exerçant leurs activités dans le secteur des chevaux de trait et des races asines
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public Les Haras nationaux
au titre du b del'article 5 du décret n° 99-556 du
2 juillet 1999
portant création et organisation de l'établissement public Les Haras nationaux :
Groupe:
Haras nationaux
conseil_administration
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nomination
07 Mars 2003
07/03/2003
De:
Canelle (Jean-Louis)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public Les Haras nationaux
au titre du b del'article 5 du décret n° 99-556 du
2 juillet 1999
portant création et organisation de l'établissement public Les Haras nationaux :
Groupe:
Haras nationaux
conseil_administration
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nomination
07 Mars 2003
07/03/2003
De:
Bastin-Lavauzelle (Jacques)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public Les Haras nationaux
au titre du b del'article 5 du décret n° 99-556 du
2 juillet 1999
portant création et organisation de l'établissement public Les Haras nationaux :
Groupe:
Haras nationaux
conseil_administration
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nomination
07 Mars 2003
07/03/2003
De:
Reverdy (Jacqueline)
au titre des personnalités qualifiées exerçant leurs activités dans le secteur de l'élevage et de l'utilisation des équidés de sports et de loisirs
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public Les Haras nationaux
au titre du b del'article 5 du décret n° 99-556 du
2 juillet 1999
portant création et organisation de l'établissement public Les Haras nationaux :
Groupe:
Haras nationaux
conseil_administration
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nomination
07 Mars 2003
07/03/2003
De:
Dutoit (Marianne)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public Les Haras nationaux
au titre du b del'article 5 du décret n° 99-556 du
2 juillet 1999
portant création et organisation de l'établissement public Les Haras nationaux :
Groupe:
Haras nationaux
conseil_administration
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nomination
07 Mars 2003
07/03/2003