JORFTEXT000000243000

De: Sibileau (Gérard)
à la recette divisionnaire de Paris 8e Champs-Elysées (Paris-Nord)
Objet:
receveurs divisionnaires et affectés dans les conditions suivantes
Groupe:
Direction générale des impôts
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nomination
11 Février 200611/02/2006
De: Cassier (René)
à la recette divisionnaire de Pantin (DGE)
Objet:
receveurs divisionnaires et affectés dans les conditions suivantes
Groupe:
Direction générale des impôts
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nomination
11 Février 200611/02/2006
De: Billiot (Joël)
à la recette divisionnaire de Lyon 5e (Rhône)
Objet:
receveurs divisionnaires et affectés dans les conditions suivantes
Groupe:
Direction générale des impôts
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nomination
11 Février 200611/02/2006
De: Volck (Gérard)
à la recette divisionnaire d'Amiens (Somme)
Objet:
receveurs divisionnaires des impôts et affectés dans les conditions suivantes
Groupe:
Direction générale des impôts
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nomination
11 Février 200611/02/2006
De: Vittet (Bernard)
à la recette divisionnaire d'Auch (Gers)
Objet:
receveurs divisionnaires des impôts et affectés dans les conditions suivantes
Groupe:
Direction générale des impôts
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nomination
11 Février 200611/02/2006
De: Verges (José)
à la recette divisionnaire de Carcassonne (Aude)
Objet:
receveurs divisionnaires des impôts et affectés dans les conditions suivantes
Groupe:
Direction générale des impôts
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nomination
11 Février 200611/02/2006
De: Samier (Yves)
à la recette divisionnaire de Privas (Ardèche)
Objet:
receveurs divisionnaires des impôts et affectés dans les conditions suivantes
Groupe:
Direction générale des impôts
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nomination
11 Février 200611/02/2006
De: Perez (Daniel)
à la recette divisionnaire de Gap (Hautes-Alpes)
Objet:
receveurs divisionnaires des impôts et affectés dans les conditions suivantes
Groupe:
Direction générale des impôts
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nomination
11 Février 200611/02/2006
De: Patureau (Hubert)
à la recette divisionnaire de Laon (Aisne)
Objet:
receveurs divisionnaires des impôts et affectés dans les conditions suivantes
Groupe:
Direction générale des impôts
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nomination
11 Février 200611/02/2006
De: Neymann (Hubert)
à la recette divisionnaire de Toulon nord-ouest (Var)
Objet:
receveurs divisionnaires des impôts et affectés dans les conditions suivantes
Groupe:
Direction générale des impôts
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nomination
11 Février 200611/02/2006
De: Naquet (Didier)
à la recette divisionnaire de Pau nord (Pyrénées-Atlantiques)
Objet:
receveurs divisionnaires des impôts et affectés dans les conditions suivantes
Groupe:
Direction générale des impôts
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nomination
11 Février 200611/02/2006
De: Mercier (Philippe)
à la recette divisionnaire de Caen ouest (Calvados)
Objet:
receveurs divisionnaires des impôts et affectés dans les conditions suivantes
Groupe:
Direction générale des impôts
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nomination
11 Février 200611/02/2006
De: Maguer (Ronan)
à la recette divisionnaire de Saint-Lô (Manche)
Objet:
receveurs divisionnaires des impôts et affectés dans les conditions suivantes
Groupe:
Direction générale des impôts
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nomination
11 Février 200611/02/2006
De: Le Pabic (François)
à la recette divisionnaire de Laval (Mayenne)
Objet:
receveurs divisionnaires des impôts et affectés dans les conditions suivantes
Groupe:
Direction générale des impôts
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nomination
11 Février 200611/02/2006
De: Gourdon (Alain)
à la recette divisionnaire de Blois (Loir-et-Cher)
Objet:
receveurs divisionnaires des impôts et affectés dans les conditions suivantes
Groupe:
Direction générale des impôts
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nomination
11 Février 200611/02/2006
De: Goumy (Jean-Luc)
à la recette divisionnaire de Bar-le-Duc (Meuse)
Objet:
receveurs divisionnaires des impôts et affectés dans les conditions suivantes
Groupe:
Direction générale des impôts
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nomination
11 Février 200611/02/2006
De: Gaignier (Bernard)
à la recette divisionnaire de Bastia (Haute-Corse)
Objet:
receveurs divisionnaires des impôts et affectés dans les conditions suivantes
Groupe:
Direction générale des impôts
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nomination
11 Février 200611/02/2006
De: Defrade (Jean-Paul)
à la recette divisionnaire de Châlons-en-Champagne (Marne)
Objet:
receveurs divisionnaires des impôts et affectés dans les conditions suivantes
Groupe:
Direction générale des impôts
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nomination
11 Février 200611/02/2006
De: Coudray (Patrick)
à la recette divisionnaire de Périgueux ouest (Dordogne)
Objet:
receveurs divisionnaires des impôts et affectés dans les conditions suivantes
Groupe:
Direction générale des impôts
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nomination
11 Février 200611/02/2006
De: Clarisse (Bernard)
à la recette divisionnaire de Cergy-Pontoise ouest (Val-d'Oise)
Objet:
receveurs divisionnaires des impôts et affectés dans les conditions suivantes
Groupe:
Direction générale des impôts
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nomination
11 Février 200611/02/2006
De: Chenut (Jean-Noël)
à la recette divisionnaire de Guéret (Creuse)
Objet:
receveurs divisionnaires des impôts et affectés dans les conditions suivantes
Groupe:
Direction générale des impôts
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nomination
11 Février 200611/02/2006
De: Cornaire (Chantal)
à la recette divisionnaire de Tulle (Corrèze)
Objet:
receveurs divisionnaires des impôts et affectés dans les conditions suivantes
Groupe:
Direction générale des impôts
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nomination
11 Février 200611/02/2006
De: Raynal (Jean-Marie)
à la recette divisionnaire de Bourges sud (Cher)
Objet:
en la même qualité, dans les conditions suivantes
Groupe:
Direction générale des impôts
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affectation
11 Février 200611/02/2006
De: Piboux (Daniel)
à la recette divisionnaire de Digne (Alpes-de-Haute-Provence)
Objet:
en la même qualité, dans les conditions suivantes
Groupe:
Direction générale des impôts
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affectation
11 Février 200611/02/2006
De: Passas (Jean-Jacques)
à la recette divisionnaire de Saint-Brieuc ouest (Côtes-d'Armor)
Objet:
en la même qualité, dans les conditions suivantes
Groupe:
Direction générale des impôts
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affectation
11 Février 200611/02/2006
De: Manein (Jean-Jacques)
à la recette divisionnaire de Clermont-Ferrand nord-est (Puy-de-Dôme)
Objet:
en la même qualité, dans les conditions suivantes
Groupe:
Direction générale des impôts
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affectation
11 Février 200611/02/2006
De: L'Huillier (Bernard)
à la recette divisionnaire de Nancy (Meurthe-et-Moselle)
Objet:
en la même qualité, dans les conditions suivantes
Groupe:
Direction générale des impôts
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affectation
11 Février 200611/02/2006
De: Clerc (Daniel)
à la recette divisionnaire de Valence (Drôme)
Objet:
en la même qualité, dans les conditions suivantes
Groupe:
Direction générale des impôts
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affectation
11 Février 200611/02/2006