JORFTEXT000000247202


De: Francis Roubinet
(suppléant)
Objet:
membres de la commission mentionnée aux articles L
mentionnée aux articles L. 1261-2 et L. 1261-3 du code de la santé publique
représentant de l'Etablissement français du sang
Groupe:
nomination
14 Février 200414/02/2004
De: Patrick Herve
(titulaire)
Objet:
membres de la commission mentionnée aux articles L
mentionnée aux articles L. 1261-2 et L. 1261-3 du code de la santé publique
représentant de l'Etablissement français du sang
Groupe:
nomination
14 Février 200414/02/2004
De: Bernard Loty
(titulaire)
Objet:
membres de la commission mentionnée aux articles L
mentionnée aux articles L. 1261-2 et L. 1261-3 du code de la santé publique
représentant de l'Etablissement français des greffes
Groupe:
nomination
14 Février 200414/02/2004
De: Philippe Fourchtein
(suppléant)
Objet:
membres de la commission mentionnée aux articles L
mentionnée aux articles L. 1261-2 et L. 1261-3 du code de la santé publique
représentant de l'Etablissement français des greffes
Groupe:
nomination
14 Février 200414/02/2004
De: Bruno Varet
(titulaire)
Objet:
membres de la commission mentionnée aux articles L
mentionnée aux articles L. 1261-2 et L. 1261-3 du code de la santé publique
En raison de leurs compétences dans les domaines des cellules ou des produits de thérapie génique
Groupe:
nomination
14 Février 200414/02/2004
De: Jean-Marie Seigneurin
(titulaire)
Objet:
membres de la commission mentionnée aux articles L
mentionnée aux articles L. 1261-2 et L. 1261-3 du code de la santé publique
En raison de leurs compétences dans les domaines des cellules ou des produits de thérapie génique
Groupe:
nomination
14 Février 200414/02/2004
De: Jean-Louis Prugnaud
(titulaire)
Objet:
membres de la commission mentionnée aux articles L
mentionnée aux articles L. 1261-2 et L. 1261-3 du code de la santé publique
En raison de leurs compétences dans les domaines des cellules ou des produits de thérapie génique
Groupe:
nomination
14 Février 200414/02/2004
De: Bruno Pozzetto
(suppléant)
Objet:
membres de la commission mentionnée aux articles L
mentionnée aux articles L. 1261-2 et L. 1261-3 du code de la santé publique
En raison de leurs compétences dans les domaines des cellules ou des produits de thérapie génique
Groupe:
nomination
14 Février 200414/02/2004
De: Marc Pallardy
(suppléant)
Objet:
membres de la commission mentionnée aux articles L
mentionnée aux articles L. 1261-2 et L. 1261-3 du code de la santé publique
En raison de leurs compétences dans les domaines des cellules ou des produits de thérapie génique
Groupe:
nomination
14 Février 200414/02/2004
De: Bernard Klein
(titulaire)
Objet:
membres de la commission mentionnée aux articles L
mentionnée aux articles L. 1261-2 et L. 1261-3 du code de la santé publique
En raison de leurs compétences dans les domaines des cellules ou des produits de thérapie génique
Groupe:
nomination
14 Février 200414/02/2004
De: Marcel Joussenet
(suppléant)
Objet:
membres de la commission mentionnée aux articles L
mentionnée aux articles L. 1261-2 et L. 1261-3 du code de la santé publique
En raison de leurs compétences dans les domaines des cellules ou des produits de thérapie génique
Groupe:
nomination
14 Février 200414/02/2004
De: Nicolas Ferry
(titulaire)
Objet:
membres de la commission mentionnée aux articles L
mentionnée aux articles L. 1261-2 et L. 1261-3 du code de la santé publique
En raison de leurs compétences dans les domaines des cellules ou des produits de thérapie génique
Groupe:
nomination
14 Février 200414/02/2004
De: Bernard Dazey
(suppléant)
Objet:
membres de la commission mentionnée aux articles L
mentionnée aux articles L. 1261-2 et L. 1261-3 du code de la santé publique
En raison de leurs compétences dans les domaines des cellules ou des produits de thérapie génique
Groupe:
nomination
14 Février 200414/02/2004
De: Christophe Darmon
(titulaire)
Objet:
membres de la commission mentionnée aux articles L
mentionnée aux articles L. 1261-2 et L. 1261-3 du code de la santé publique
En raison de leurs compétences dans les domaines des cellules ou des produits de thérapie génique
Groupe:
nomination
14 Février 200414/02/2004
De: Jean-Marc Cheron
(suppléant)
Objet:
membres de la commission mentionnée aux articles L
mentionnée aux articles L. 1261-2 et L. 1261-3 du code de la santé publique
En raison de leurs compétences dans les domaines des cellules ou des produits de thérapie génique
Groupe:
nomination
14 Février 200414/02/2004
De: Christian Chabanon
(suppléant)
Objet:
membres de la commission mentionnée aux articles L
mentionnée aux articles L. 1261-2 et L. 1261-3 du code de la santé publique
En raison de leurs compétences dans les domaines des cellules ou des produits de thérapie génique
Groupe:
nomination
14 Février 200414/02/2004
De: Hervé Carsin
(titulaire)
Objet:
membres de la commission mentionnée aux articles L
mentionnée aux articles L. 1261-2 et L. 1261-3 du code de la santé publique
En raison de leurs compétences dans les domaines des cellules ou des produits de thérapie génique
Groupe:
nomination
14 Février 200414/02/2004
De: Patricia Noguez-Hellin
(suppléante)
Objet:
membres de la commission mentionnée aux articles L
mentionnée aux articles L. 1261-2 et L. 1261-3 du code de la santé publique
En raison de leurs compétences dans les domaines des cellules ou des produits de thérapie génique
Groupe:
nomination
14 Février 200414/02/2004
De: Anne-Geneviève Guillemard
(suppléante)
Objet:
membres de la commission mentionnée aux articles L
mentionnée aux articles L. 1261-2 et L. 1261-3 du code de la santé publique
En raison de leurs compétences dans les domaines des cellules ou des produits de thérapie génique
Groupe:
nomination
14 Février 200414/02/2004
De: Brigitte Dreno
(suppléante)
Objet:
membres de la commission mentionnée aux articles L
mentionnée aux articles L. 1261-2 et L. 1261-3 du code de la santé publique
En raison de leurs compétences dans les domaines des cellules ou des produits de thérapie génique
Groupe:
nomination
14 Février 200414/02/2004
De: Isabelle Desbois
(titulaire)
Objet:
membres de la commission mentionnée aux articles L
mentionnée aux articles L. 1261-2 et L. 1261-3 du code de la santé publique
En raison de leurs compétences dans les domaines des cellules ou des produits de thérapie génique
Groupe:
nomination
14 Février 200414/02/2004
De: Odile Damour
(titulaire)
Objet:
membres de la commission mentionnée aux articles L
mentionnée aux articles L. 1261-2 et L. 1261-3 du code de la santé publique
En raison de leurs compétences dans les domaines des cellules ou des produits de thérapie génique
Groupe:
nomination
14 Février 200414/02/2004
De: Véronique Bourcy
(suppléante)
Objet:
membres de la commission mentionnée aux articles L
mentionnée aux articles L. 1261-2 et L. 1261-3 du code de la santé publique
En raison de leurs compétences dans les domaines des cellules ou des produits de thérapie génique
Groupe:
nomination
14 Février 200414/02/2004
De: Catherine Boccaccio
(titulaire)
Objet:
membres de la commission mentionnée aux articles L
mentionnée aux articles L. 1261-2 et L. 1261-3 du code de la santé publique
En raison de leurs compétences dans les domaines des cellules ou des produits de thérapie génique
Groupe:
nomination
14 Février 200414/02/2004
De: Jean-Louis Prugnaud
Objet:
respectivement président et vice-président de la commission mentionnée aux articles L
Groupe:
désignation
14 Février 200414/02/2004
De: Catherine Boccaccio
Objet:
respectivement président et vice-président de la commission mentionnée aux articles L
Groupe:
désignation
14 Février 200414/02/2004

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.