JORFTEXT000000247443

De:	d'Ozouville (Damien) contrôleur des armées
Objet:	membres de la commission des marchés de bâtiment et de génie civil n° 1 représentants du ministre chargé de la défense
Groupe:	Commission des marchés de bâtiment et de génie civil

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nomination

31 Octobre 2003 31/10/2003

De:	Schmit (Olivier) contrôleur des armées, représentants suppléants
Objet:	membres de la commission des marchés de bâtiment et de génie civil n° 1 représentants du ministre chargé de la défense
Groupe:	Commission des marchés de bâtiment et de génie civil

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nomination

31 Octobre 2003 31/10/2003

De:	Jacquot (Christophe) contrôleur des armées
Objet:	membres de la commission des marchés de bâtiment et de génie civil n° 1 représentants du ministre chargé de la défense
Groupe:	Commission des marchés de bâtiment et de génie civil

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nomination

31 Octobre 2003 31/10/2003

De:	Giner (Christian) contrôleur des armées
Objet:	membres de la commission des marchés de bâtiment et de génie civil n° 1 représentants du ministre chargé de la défense
Groupe:	Commission des marchés de bâtiment et de génie civil

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nomination

31 Octobre 2003 31/10/2003

De:	Ertoran (René) contrôleur général des armées, représentant titulaire
Objet:	membres de la commission des marchés de bâtiment et de génie civil n° 1 représentants du ministre chargé de la défense
Groupe:	Commission des marchés de bâtiment et de génie civil

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nomination

31 Octobre 2003 31/10/2003

De:	Valtaud (Alain) contrôleur des armées, représentants suppléants
Objet:	membres de la commission des marchés d'électronique et de télécommunications représentants du ministre chargé de la défense
Groupe:	Commission des marchés d'électronique et de télécommunications

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nomination

31 Octobre 2003 31/10/2003

De:	Tardieu de Malleissye Melun (Philippe) contrôleur des armées
Objet:	membres de la commission des marchés d'électronique et de télécommunications représentants du ministre chargé de la défense
Groupe:	Commission des marchés d'électronique et de télécommunications

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nomination

31 Octobre 2003 31/10/2003

De:	Gatin (Marc) contrôleur général des armées
Objet:	membres de la commission des marchés d'électronique et de télécommunications représentants du ministre chargé de la défense
Groupe:	Commission des marchés d'électronique et de télécommunications

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nomination

31 Octobre 2003 31/10/2003

De:	Dunoyer de Noirmont (Charles) contrôleur général des armées, représentant titulaire
Objet:	membres de la commission des marchés d'électronique et de télécommunications représentants du ministre chargé de la défense
Groupe:	Commission des marchés d'électronique et de télécommunications

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nomination

31 Octobre 2003 31/10/2003

De:	Lot (Stéphane) contrôleur des armées, représentant titulaire
Objet:	membres de la commission des marchés d'informatique représentants du ministre chargé de la défense
Groupe:	Commission des marchés d'informatique

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nomination

31 Octobre 2003 31/10/2003

De:	Goranflaux de la Giraudière (Hugues) contrôleur des armées, représentants suppléants
Objet:	membres de la commission des marchés d'informatique représentants du ministre chargé de la défense
Groupe:	Commission des marchés d'informatique

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nomination

31 Octobre 2003 31/10/2003

De:	Caroulle (François) contrôleur des armées
Objet:	membres de la commission des marchés d'informatique représentants du ministre chargé de la défense
Groupe:	Commission des marchés d'informatique

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nomination

31 Octobre 2003 31/10/2003

De:	Bourrel (Franck) contrôleur des armées
Objet:	membres de la commission des marchés d'informatique représentants du ministre chargé de la défense
Groupe:	Commission des marchés d'informatique

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nomination

31 Octobre 2003 31/10/2003

De:	Roche (Bruno) contrôleur des armées
Objet:	membres de la commission des marchés d'aéronautique, de mécanique, de matériels électriques et d'armement représentants du ministre chargé de la défense
Groupe:	Commission des marchés d'aéronautique, de mécanique, de matériels électriques et d'armement

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nomination

31 Octobre 2003 31/10/2003

De:	Kauffmann (Gérard) contrôleur général des armées
Objet:	membres de la commission des marchés d'aéronautique, de mécanique, de matériels électriques et d'armement représentants du ministre chargé de la défense
Groupe:	Commission des marchés d'aéronautique, de mécanique, de matériels électriques et d'armement

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nomination

31 Octobre 2003 31/10/2003

De:	Gautier (François) contrôleur des armées
Objet:	membres de la commission des marchés d'aéronautique, de mécanique, de matériels électriques et d'armement représentants du ministre chargé de la défense
Groupe:	Commission des marchés d'aéronautique, de mécanique, de matériels électriques et d'armement

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nomination

31 Octobre 2003 31/10/2003

De:	Bioche (Frédéric) contrôleur général des armées
Objet:	membres de la commission des marchés d'aéronautique, de mécanique, de matériels électriques et d'armement représentants du ministre chargé de la défense
Groupe:	Commission des marchés d'aéronautique, de mécanique, de matériels électriques et d'armement

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nomination

31 Octobre 2003 31/10/2003

De:	Berthet (Dominique) ingénieur général de l'armement, représentants titulaires
Objet:	membres de la commission des marchés d'aéronautique, de mécanique, de matériels électriques et d'armement représentants du ministre chargé de la défense
Groupe:	Commission des marchés d'aéronautique, de mécanique, de matériels électriques et d'armement

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nomination

31 Octobre 2003 31/10/2003

De:	Van Ackere (Patrice) contrôleur des armées
Objet:	membres de la commission des marchés d'approvisionnements généraux n° 1 représentants du ministre chargé de la défense
Groupe:	Commission des marchés d'approvisionnement généraux

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nomination

31 Octobre 2003 31/10/2003

De:	Grollemund (Gilles) contrôleur général des armées
Objet:	membres de la commission des marchés d'approvisionnements généraux n° 1 représentants du ministre chargé de la défense
Groupe:	Commission des marchés d'approvisionnement généraux

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nomination

31 Octobre 2003 31/10/2003

De:	Feytis (Jacques) contrôleur des armées
Objet:	membres de la commission des marchés d'approvisionnements généraux n° 1 représentants du ministre chargé de la défense
Groupe:	Commission des marchés d'approvisionnement généraux

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nomination

31 Octobre 2003 31/10/2003

De:	Couderc (Pierre) contrôleur des armées, représentant titulaire
Objet:	membres de la commission des marchés d'approvisionnements généraux n° 1 représentants du ministre chargé de la défense
Groupe:	Commission des marchés d'approvisionnement généraux

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nomination

31 Octobre 2003 31/10/2003

De:	Constans (Emeric) contrôleur des armées, représentants suppléants
Objet:	membres de la commission des marchés d'approvisionnements généraux n° 1 représentants du ministre chargé de la défense
Groupe:	Commission des marchés d'approvisionnement généraux

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nomination

31 Octobre 2003 31/10/2003

De:	Le Noan (Anne-Chantal) contrôleuse des armées
Objet:	membres de la commission des marchés d'aéronautique, de mécanique, de matériels électriques et d'armement représentants du ministre chargé de la défense
Groupe:	Commission des marchés d'aéronautique, de mécanique, de matériels électriques et d'armement

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nomination

31 Octobre 2003 31/10/2003

De:	Girard (Valérie) représentants suppléants
Objet:	membres de la commission des marchés d'aéronautique, de mécanique, de matériels électriques et d'armement représentants du ministre chargé de la défense
Groupe:	Commission des marchés d'aéronautique, de mécanique, de matériels électriques et d'armement

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nomination

31 Octobre 2003 31/10/2003

De:	Chardigny (Claudine)
Objet:	membres de la commission des marchés d'aéronautique, de mécanique, de matériels électriques et d'armement représentants du ministre chargé de la défense
Groupe:	Commission des marchés d'aéronautique, de mécanique, de matériels électriques et d'armement

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nomination

31 Octobre 2003 31/10/2003