Commission des marchés de bâtiment et de génie civil (organisation)

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Lozano (Yvon)
Objet:
représentants suppléants du ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche auprès de la commission des marchés de bâtiment et de génie civil n° 1
Groupe:
Commission des marchés de bâtiment et de génie civil
suppleant
JORFTEXT000000612265(source JORF)
nomination
03 Décembre 200303/12/2003
De: Jacob (Nathalie)
Objet:
représentants suppléants du ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche auprès de la commission des marchés de bâtiment et de génie civil n° 1
Groupe:
Commission des marchés de bâtiment et de génie civil
suppleant
JORFTEXT000000612265(source JORF)
nomination
03 Décembre 200303/12/2003
De: Coste (Christine)
Objet:
représentants suppléants du ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche auprès de la commission des marchés de bâtiment et de génie civil n° 1
Groupe:
Commission des marchés de bâtiment et de génie civil
suppleant
JORFTEXT000000612265(source JORF)
nomination
03 Décembre 200303/12/2003
De: Bourghoud (Valérie)
Objet:
représentants suppléants du ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche auprès de la commission des marchés de bâtiment et de génie civil n° 1
Groupe:
Commission des marchés de bâtiment et de génie civil
suppleant
JORFTEXT000000612265(source JORF)
nomination
03 Décembre 200303/12/2003
De: Bernet (Eric)
Objet:
représentant titulaire du ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche auprès de la commission des marchés de bâtiment et de génie civil n° 1
Groupe:
Commission des marchés de bâtiment et de génie civil
JORFTEXT000000612265(source JORF)
nomination
03 Décembre 200303/12/2003
De: Fredric (Laurent)
Objet:
représentant suppléant du ministre de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales auprès de la commission des marchés de bâtiment et de génie civil n° 2
Remplace:M. Hodel (Lionel)
Groupe:
Commission des marchés de bâtiment et de génie civil
suppleant
JORFTEXT000000795286(source JORF)
nomination
31 Octobre 200331/10/2003
De: Potier (Séverine)
Objet:
représentante titulaire du ministre de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales auprès de la commission des marchés de bâtiment et de génie civil n° 2
Remplace:Mme Sene-Rouquier (Virginie)
Groupe:
Commission des marchés de bâtiment et de génie civil
JORFTEXT000000795286(source JORF)
nomination
31 Octobre 200331/10/2003
De: Schmit (Olivier)
contrôleur des armées, représentants suppléants
Objet:
membres de la commission des marchés de bâtiment et de génie civil n° 1
représentants du ministre chargé de la défense
Groupe:
Commission des marchés de bâtiment et de génie civil
JORFTEXT000000247443(source JORF)
nomination
31 Octobre 200331/10/2003
De: Jacquot (Christophe)
contrôleur des armées
Objet:
membres de la commission des marchés de bâtiment et de génie civil n° 1
représentants du ministre chargé de la défense
Groupe:
Commission des marchés de bâtiment et de génie civil
JORFTEXT000000247443(source JORF)
nomination
31 Octobre 200331/10/2003
De: Giner (Christian)
contrôleur des armées
Objet:
membres de la commission des marchés de bâtiment et de génie civil n° 1
représentants du ministre chargé de la défense
Groupe:
Commission des marchés de bâtiment et de génie civil
JORFTEXT000000247443(source JORF)
nomination
31 Octobre 200331/10/2003
De: Ertoran (René)
contrôleur général des armées, représentant titulaire
Objet:
membres de la commission des marchés de bâtiment et de génie civil n° 1
représentants du ministre chargé de la défense
Groupe:
Commission des marchés de bâtiment et de génie civil
JORFTEXT000000247443(source JORF)
nomination
31 Octobre 200331/10/2003
De: d'Ozouville (Damien)
contrôleur des armées
Objet:
membres de la commission des marchés de bâtiment et de génie civil n° 1
représentants du ministre chargé de la défense
Groupe:
Commission des marchés de bâtiment et de génie civil
JORFTEXT000000247443(source JORF)
nomination
31 Octobre 200331/10/2003
De: Giner (Christian)
contrôleur des armées
Objet:
membres de la commission des marchés de bâtiment et de génie civil n° 1
représentants du ministre chargé de la défense
Groupe:
Commission des marchés de bâtiment et de génie civil
JORFTEXT000000227617(source JORF)
nomination
08 Novembre 200208/11/2002
De: Ertoran (René)
contrôleur général des armées, représentant titulaire
Objet:
membres de la commission des marchés de bâtiment et de génie civil n° 1
représentants du ministre chargé de la défense
Groupe:
Commission des marchés de bâtiment et de génie civil
JORFTEXT000000227617(source JORF)
nomination
08 Novembre 200208/11/2002
De: d'Ozouville (Damien)
contrôleur des armées, représentants suppléants
Objet:
membres de la commission des marchés de bâtiment et de génie civil n° 1
représentants du ministre chargé de la défense
Groupe:
Commission des marchés de bâtiment et de génie civil
JORFTEXT000000227617(source JORF)
nomination
08 Novembre 200208/11/2002
De: Chavasse-Fretaz (Emmanuel)
contrôleur des armées
Objet:
membres de la commission des marchés de bâtiment et de génie civil n° 1
représentants du ministre chargé de la défense
Groupe:
Commission des marchés de bâtiment et de génie civil
JORFTEXT000000227617(source JORF)
nomination
08 Novembre 200208/11/2002
De: Odile Simon
présidente de secteur au tribunal administratif de Paris
Objet:
vice-présidente de la commission des marchés de bâtiment et de génie civil n° 2
Groupe:
Commission des marchés de bâtiment et de génie civil
JORFTEXT000000412683(source JORF)
nomination
20 Avril 200220/04/2002
De: Elise Corouge
vice-présidente au tribunal administratif de Versailles
Objet:
vice-présidente de la commission des marchés de bâtiment et de génie civil n° 1
Groupe:
Commission des marchés de bâtiment et de génie civil
JORFTEXT000000412683(source JORF)
nomination
20 Avril 200220/04/2002
De: Hervé de Gouyon de Coipel
inspecteur général des finances
Objet:
président de la commission des marchés de bâtiment et de génie civil n° 2
Groupe:
Commission des marchés de bâtiment et de génie civil
president
JORFTEXT000000412683(source JORF)
nomination
20 Avril 200220/04/2002
De: Anne Froment-Meurice
conseiller maître à la Cour des comptes
Objet:
présidente de la commission des marchés de bâtiment et de génie civil n° 1
Groupe:
Commission des marchés de bâtiment et de génie civil
president
JORFTEXT000000412683(source JORF)
nomination
20 Avril 200220/04/2002
De: Hodel (Lionel)
représentant suppléant
Objet:
membres de la commission des marchés de bâtiment et de génie civil n° 2
représentants du ministre chargé de l'intérieur
Groupe:
Commission des marchés de bâtiment et de génie civil
JORFTEXT000000411310(source JORF)
nomination
29 Mars 200229/03/2002
De: Trientz (Jean-Bernard)
attaché principal d'administration centrale, représentant suppléant
Objet:
membres de la commission des marchés de bâtiment et de génie civil n° 2
représentants du ministre chargé de l'équipement
Groupe:
Commission des marchés de bâtiment et de génie civil
JORFTEXT000000411310(source JORF)
nomination
29 Mars 200229/03/2002
De: Farran (Pierre)
ingénieur général des ponts et chaussées, représentant titulaire
Objet:
membres de la commission des marchés de bâtiment et de génie civil n° 2
représentants du ministre chargé de l'équipement
Groupe:
Commission des marchés de bâtiment et de génie civil
JORFTEXT000000411310(source JORF)
nomination
29 Mars 200229/03/2002
De: Bellin (Jean-Louis)
représentant titulaire
Objet:
membres de la commission des marchés de bâtiment et de génie civil n° 2
représentants du ministre chargé de la justice
Groupe:
Commission des marchés de bâtiment et de génie civil
JORFTEXT000000411310(source JORF)
nomination
29 Mars 200229/03/2002
De: Trientz (Jean-Bernard)
attaché principal d'administration centrale, représentant suppléant
Objet:
membres de la commission des marchés de bâtiment et de génie civil n° 1
représentants du ministre chargé de l'équipement
Groupe:
Commission des marchés de bâtiment et de génie civil
JORFTEXT000000411310(source JORF)
nomination
29 Mars 200229/03/2002
De: Cyrot (Dominique)
ingénieur général des ponts et chaussées, représentant titulaire
Objet:
membres de la commission des marchés de bâtiment et de génie civil n° 1
représentants du ministre chargé de l'équipement
Groupe:
Commission des marchés de bâtiment et de génie civil
JORFTEXT000000411310(source JORF)
nomination
29 Mars 200229/03/2002
De: Dumas (François)
Objet:
membres de la commission des marchés de bâtiment et de génie civil n° 1
représentants du ministre chargé de l'éducation
Groupe:
Commission des marchés de bâtiment et de génie civil
JORFTEXT000000411310(source JORF)
nomination
29 Mars 200229/03/2002
De: Bernet (Eric)
représentant titulaire
Objet:
membres de la commission des marchés de bâtiment et de génie civil n° 1
représentants du ministre chargé de l'éducation
Groupe:
Commission des marchés de bâtiment et de génie civil
JORFTEXT000000411310(source JORF)
nomination
29 Mars 200229/03/2002
De: Bergeonneau (Thierry)
Objet:
membres de la commission des marchés de bâtiment et de génie civil n° 1
représentants du ministre chargé de l'éducation
Groupe:
Commission des marchés de bâtiment et de génie civil
JORFTEXT000000411310(source JORF)
nomination
29 Mars 200229/03/2002
De: Mattiucci (Sylvain)
contrôleur des armées, représentants suppléants
Objet:
membres de la commission des marchés de bâtiment et de génie civil n° 1
représentants du ministre chargé de la défense
Groupe:
Commission des marchés de bâtiment et de génie civil
JORFTEXT000000411310(source JORF)
nomination
29 Mars 200229/03/2002
De: Giner (Christian)
contrôleur des armées
Objet:
membres de la commission des marchés de bâtiment et de génie civil n° 1
représentants du ministre chargé de la défense
Groupe:
Commission des marchés de bâtiment et de génie civil
JORFTEXT000000411310(source JORF)
nomination
29 Mars 200229/03/2002
De: Ertoran (René)
contrôleur général des armées, représentant titulaire
Objet:
membres de la commission des marchés de bâtiment et de génie civil n° 1
représentants du ministre chargé de la défense
Groupe:
Commission des marchés de bâtiment et de génie civil
JORFTEXT000000411310(source JORF)
nomination
29 Mars 200229/03/2002
De: Couderc (Pierre)
contrôleur des armées
Objet:
membres de la commission des marchés de bâtiment et de génie civil n° 1
représentants du ministre chargé de la défense
Groupe:
Commission des marchés de bâtiment et de génie civil
JORFTEXT000000411310(source JORF)
nomination
29 Mars 200229/03/2002
De: Crespelle (Raphaël)
représentant titulaire
Objet:
membres de la commission des marchés de bâtiment et de génie civil n° 1
représentants du ministre chargé de la culture
Groupe:
Commission des marchés de bâtiment et de génie civil
JORFTEXT000000411310(source JORF)
nomination
29 Mars 200229/03/2002
De: Sené-Rouquier (Virginie)
représentante titulaire
Objet:
membres de la commission des marchés de bâtiment et de génie civil n° 2
représentants du ministre chargé de l'intérieur
Groupe:
Commission des marchés de bâtiment et de génie civil
JORFTEXT000000411310(source JORF)
nomination
29 Mars 200229/03/2002
De: Lacascade (Irène)
représentante suppléante
Objet:
membres de la commission des marchés de bâtiment et de génie civil n° 2
représentants du ministre chargé de la justice
Groupe:
Commission des marchés de bâtiment et de génie civil
JORFTEXT000000411310(source JORF)
nomination
29 Mars 200229/03/2002
De: Perez (Véronique)
représentante titulaire
Objet:
membres de la commission des marchés de bâtiment et de génie civil n° 2
représentants du ministre chargé de la culture
Groupe:
Commission des marchés de bâtiment et de génie civil
JORFTEXT000000411310(source JORF)
nomination
29 Mars 200229/03/2002
De: Ballu (Elisabeth)
représentante suppléante
Objet:
membres de la commission des marchés de bâtiment et de génie civil n° 2
représentants du ministre chargé de la culture
Groupe:
Commission des marchés de bâtiment et de génie civil
JORFTEXT000000411310(source JORF)
nomination
29 Mars 200229/03/2002
De: Le Roi (Virginie)
Objet:
membres de la commission des marchés de bâtiment et de génie civil n° 1
représentants du ministre chargé de l'éducation
Groupe:
Commission des marchés de bâtiment et de génie civil
JORFTEXT000000411310(source JORF)
nomination
29 Mars 200229/03/2002
De: Dessagnes (Annick)
Objet:
membres de la commission des marchés de bâtiment et de génie civil n° 1
représentants du ministre chargé de l'éducation
Groupe:
Commission des marchés de bâtiment et de génie civil
JORFTEXT000000411310(source JORF)
nomination
29 Mars 200229/03/2002
De: Bourghoud (Valérie)
représentants suppléants
Objet:
membres de la commission des marchés de bâtiment et de génie civil n° 1
représentants du ministre chargé de l'éducation
Groupe:
Commission des marchés de bâtiment et de génie civil
JORFTEXT000000411310(source JORF)
nomination
29 Mars 200229/03/2002
De: Meyer-Lereculeur (Catherine)
représentante suppléante
Objet:
membres de la commission des marchés de bâtiment et de génie civil n° 1
représentants du ministre chargé de la culture
Groupe:
Commission des marchés de bâtiment et de génie civil
JORFTEXT000000411310(source JORF)
nomination
29 Mars 200229/03/2002
De: Ertoran (René)
contrôleur général des armées
Objet:
représentant titulaire du ministre de la défense auprès de la commission des marchés de bâtiment et de génie civil
Remplace:M. Grollemund (Gilles)
Groupe:
Commission des marchés de bâtiment et de génie civil
JORFTEXT000000771953(source JORF)
nomination
15 Novembre 200115/11/2001
De: Dumas (François)
Objet:
représentants suppléants du ministre de l'éducation nationale auprès de la commission des marchés de bâtiment et de génie civil
Groupe:
Commission des marchés de bâtiment et de génie civil
suppleant
JORFTEXT000000769807(source JORF)
nomination
09 Février 200109/02/2001
De: Bergeonneau (Thierry)
Objet:
représentants suppléants du ministre de l'éducation nationale auprès de la commission des marchés de bâtiment et de génie civil
Groupe:
Commission des marchés de bâtiment et de génie civil
suppleant
JORFTEXT000000769807(source JORF)
nomination
09 Février 200109/02/2001
De: Le Roy (Virginie)
Objet:
représentants suppléants du ministre de l'éducation nationale auprès de la commission des marchés de bâtiment et de génie civil
Groupe:
Commission des marchés de bâtiment et de génie civil
suppleant
JORFTEXT000000769807(source JORF)
nomination
09 Février 200109/02/2001
De: Dessagnes (Annick)
Objet:
représentants suppléants du ministre de l'éducation nationale auprès de la commission des marchés de bâtiment et de génie civil
Groupe:
Commission des marchés de bâtiment et de génie civil
suppleant
JORFTEXT000000769807(source JORF)
nomination
09 Février 200109/02/2001
De: Bourghoud (Valérie)
Objet:
représentants suppléants du ministre de l'éducation nationale auprès de la commission des marchés de bâtiment et de génie civil
Groupe:
Commission des marchés de bâtiment et de génie civil
suppleant
JORFTEXT000000769807(source JORF)
nomination
09 Février 200109/02/2001
De: Bernet (Eric)
Objet:
représentant titulaire du ministre de l'éducation nationale auprès de la commission des marchés de bâtiment et de génie civil
Groupe:
Commission des marchés de bâtiment et de génie civil
JORFTEXT000000769807(source JORF)
nomination
09 Février 200109/02/2001
De: Mattiucci (Sylvain)
contrôleurs des armées
Objet:
représentants suppléants du ministre de la défense auprès de la commission des marchés de bâtiment et de génie civil
Groupe:
Commission des marchés de bâtiment et de génie civil
suppleant
JORFTEXT000000586548(source JORF)
nomination
07 Novembre 200007/11/2000
De: Giner (Christian)
Objet:
représentants suppléants du ministre de la défense auprès de la commission des marchés de bâtiment et de génie civil
Groupe:
Commission des marchés de bâtiment et de génie civil
suppleant
JORFTEXT000000586548(source JORF)
nomination
07 Novembre 200007/11/2000
De: Ertoran (René)
contrôleur général des armées
Objet:
représentants suppléants du ministre de la défense auprès de la commission des marchés de bâtiment et de génie civil
Groupe:
Commission des marchés de bâtiment et de génie civil
suppleant
JORFTEXT000000586548(source JORF)
nomination
07 Novembre 200007/11/2000
De: Couderc (Pierre)
Objet:
représentants suppléants du ministre de la défense auprès de la commission des marchés de bâtiment et de génie civil
Groupe:
Commission des marchés de bâtiment et de génie civil
suppleant
JORFTEXT000000586548(source JORF)
nomination
07 Novembre 200007/11/2000
De: Grollemund (Gilles)
contrôleur général des armées
Objet:
représentant titulaire du ministre de la défense auprès de la commission des marchés de bâtiment et de génie civil
Groupe:
Commission des marchés de bâtiment et de génie civil
JORFTEXT000000586548(source JORF)
nomination
07 Novembre 200007/11/2000
De: Tenneroni (Jean)
Objet:
représentants suppléants du ministre de la défense auprès de la commission des marchés de bâtiment et de génie civil
Groupe:
Commission des marchés de bâtiment et de génie civil
suppleant
JORFTEXT000000216263(source JORF)
nomination
07 Mars 200007/03/2000
De: Mattiucci (Sylvain)
contrôleurs des armées
Objet:
représentants suppléants du ministre de la défense auprès de la commission des marchés de bâtiment et de génie civil
Groupe:
Commission des marchés de bâtiment et de génie civil
suppleant
JORFTEXT000000216263(source JORF)
nomination
07 Mars 200007/03/2000
De: Grollemund (Gilles)
contrôleur général des armées
Objet:
représentants suppléants du ministre de la défense auprès de la commission des marchés de bâtiment et de génie civil
Groupe:
Commission des marchés de bâtiment et de génie civil
suppleant
JORFTEXT000000216263(source JORF)
nomination
07 Mars 200007/03/2000
De: Giner (Christian)
Objet:
représentants suppléants du ministre de la défense auprès de la commission des marchés de bâtiment et de génie civil
Groupe:
Commission des marchés de bâtiment et de génie civil
suppleant
JORFTEXT000000216263(source JORF)
nomination
07 Mars 200007/03/2000
De: Cazalas (Elisabeth)
contrôleuse générale des armées
Objet:
représentante titulaire du ministre de la défense auprès de la commission des marchés de bâtiment et de génie civil
Groupe:
Commission des marchés de bâtiment et de génie civil
JORFTEXT000000216263(source JORF)
nomination
07 Mars 200007/03/2000
De: Recoules (Jean)
conseiller maître à la Cour des comptes
Objet:
dans son mandat de président de la commission des marchés de bâtiment et de génie civil
Groupe:
Commission des marchés de bâtiment et de génie civil
duree="trois ans"
JORFTEXT000000396335(source JORF)
renouvellement
26 Août 199926/08/1999
De: Tortosa (Jean)
administrateur civil, chef du bureau des constructions
Objet:
représentants suppléants du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie à la commission des marchés de bâtiment et de génie civil
Remplace:M. Fourlon (Jean-Claude)
Groupe:
Commission des marchés de bâtiment et de génie civil
suppleant
JORFTEXT000000393614(source JORF)
nomination
08 Avril 199908/04/1999
De: Rouault (Anne)
adjointe au chef de bureau
Objet:
représentants suppléants du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie à la commission des marchés de bâtiment et de génie civil
Remplace:M. Fourlon (Jean-Claude)
Groupe:
Commission des marchés de bâtiment et de génie civil
suppleant
JORFTEXT000000393614(source JORF)
nomination
08 Avril 199908/04/1999
De: Bernet (Eric)
sous-directeur de la programmation et du développement
Objet:
représentant titulaire du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie à la commission des marchés de bâtiment et de génie civil
Remplace:M. Cytermann (Jean-Richard)
Groupe:
Commission des marchés de bâtiment et de génie civil
JORFTEXT000000393614(source JORF)
nomination
08 Avril 199908/04/1999
De: Tenneroni (Jean)
contrôleurs des armées
Objet:
représentants suppléants du ministre de la défense à la commission des marchés de bâtiment et de génie civil
Groupe:
Commission des marchés de bâtiment et de génie civil
suppleant
JORFTEXT000000194103(source JORF)
nomination
15 Octobre 199815/10/1998
De: Seguin (Pierre)
Objet:
représentants suppléants du ministre de la défense à la commission des marchés de bâtiment et de génie civil
Groupe:
Commission des marchés de bâtiment et de génie civil
suppleant
JORFTEXT000000194103(source JORF)
nomination
15 Octobre 199815/10/1998
De: Grollemund (Gilles)
contrôleur général des armées
Objet:
représentants suppléants du ministre de la défense à la commission des marchés de bâtiment et de génie civil
Groupe:
Commission des marchés de bâtiment et de génie civil
suppleant
JORFTEXT000000194103(source JORF)
nomination
15 Octobre 199815/10/1998
De: Giner (Christian)
Objet:
représentants suppléants du ministre de la défense à la commission des marchés de bâtiment et de génie civil
Groupe:
Commission des marchés de bâtiment et de génie civil
suppleant
JORFTEXT000000194103(source JORF)
nomination
15 Octobre 199815/10/1998
De: Cazalas (Elisabeth)
contrôleur général des armées
Objet:
représentant titulaire du ministre de la défense à la commission des marchés de bâtiment et de génie civil
Groupe:
Commission des marchés de bâtiment et de génie civil
JORFTEXT000000194103(source JORF)
nomination
15 Octobre 199815/10/1998
De: Honsel (Régis)
Objet:
représentants suppléants du ministre de la culture à la commission des marchés de bâtiment et de génie civil. »
Groupe:
Commission des marchés de bâtiment et de génie civil
suppleant
JORFTEXT000000755832(source JORF)
nomination
30 Juillet 199830/07/1998
De: Perez (Véronique)
Objet:
représentants suppléants du ministre de la culture à la commission des marchés de bâtiment et de génie civil. »
Groupe:
Commission des marchés de bâtiment et de génie civil
suppleant
JORFTEXT000000755832(source JORF)
nomination
30 Juillet 199830/07/1998
De: Donjon de Saint-Martin (Pierre)
ingénieur en chef des ponts et chaussées
Objet:
représentant suppléant du ministre de l'équipement, des transports et du logement à la commission des marchés de bâtiment et de génie civil
Remplace:M. Renie (Christian)
Groupe:
Commission des marchés de bâtiment et de génie civil
suppleant
JORFTEXT000000753290(source JORF)
nomination
20 Janvier 199820/01/1998
De: Seguin (Pierre)
Objet:
représentants suppléants du ministre de la défense à la commission des marchés de bâtiment et de génie civil
Groupe:
Commission des marchés de bâtiment et de génie civil
suppleant
JORFTEXT000000385030(source JORF)
nomination
02 Octobre 199702/10/1997
De: Labarthe (Jean-Paul)
contrôleurs des armées
Objet:
représentants suppléants du ministre de la défense à la commission des marchés de bâtiment et de génie civil
Groupe:
Commission des marchés de bâtiment et de génie civil
suppleant
JORFTEXT000000385030(source JORF)
nomination
02 Octobre 199702/10/1997
De: Giner (Christian)
Objet:
représentants suppléants du ministre de la défense à la commission des marchés de bâtiment et de génie civil
Groupe:
Commission des marchés de bâtiment et de génie civil
suppleant
JORFTEXT000000385030(source JORF)
nomination
02 Octobre 199702/10/1997
De: Cazalas (Elisabeth)
contrôleur général des armées
Objet:
représentant titulaire du ministre de la défense à la commission des marchés de bâtiment et de génie civil
Groupe:
Commission des marchés de bâtiment et de génie civil
JORFTEXT000000385030(source JORF)
nomination
02 Octobre 199702/10/1997
De: Renie (Christian)
ingénieur général des ponts et chaussées
Objet:
représentants suppléants du ministre chargé de l'équipement à la commission des marchés de bâtiment et de génie civil.”
Groupe:
Commission des marchés de bâtiment et de génie civil
suppleant
JORFTEXT000000384208(source JORF)
nomination
11 Juillet 199711/07/1997
De: Lereculeur (Catherine)
Objet:
représentants suppléants du ministre chargé de l'équipement à la commission des marchés de bâtiment et de génie civil.”
Groupe:
Commission des marchés de bâtiment et de génie civil
suppleant
JORFTEXT000000384208(source JORF)
nomination
11 Juillet 199711/07/1997
De: Catella (Pierre)
ingénieur général des ponts et chaussées
Objet:
représentant titulaire du ministre chargé de l'équipement à la commission des marchés de bâtiment et de génie civil
Remplace:M. Schaefer (Dominique)
Groupe:
Commission des marchés de bâtiment et de génie civil
JORFTEXT000000384208(source JORF)
nomination
11 Juillet 199711/07/1997
De: Seguin (Georges)
Objet:
représentants suppléants du ministre de la défense à la commission des marchés de bâtiment et de génie civil
Groupe:
Commission des marchés de bâtiment et de génie civil
suppleant
JORFTEXT000000381462(source JORF)
nomination
14 Mars 199714/03/1997
De: Lucas (Eric)
Objet:
représentants suppléants du ministre de la défense à la commission des marchés de bâtiment et de génie civil
Groupe:
Commission des marchés de bâtiment et de génie civil
suppleant
JORFTEXT000000381462(source JORF)
nomination
14 Mars 199714/03/1997
De: Labarthe (Jean-Paul)
contrôleurs des armées
Objet:
représentants suppléants du ministre de la défense à la commission des marchés de bâtiment et de génie civil
Groupe:
Commission des marchés de bâtiment et de génie civil
suppleant
JORFTEXT000000381462(source JORF)
nomination
14 Mars 199714/03/1997
De: Cazalas (Elisabeth)
contrôleur général des armées
Objet:
représentant titulaire du ministre de la défense à la commission des marchés de bâtiment et de génie civil
Groupe:
Commission des marchés de bâtiment et de génie civil
JORFTEXT000000381462(source JORF)
nomination
14 Mars 199714/03/1997
De: Recoules (Jean)
conseiller maître à la Cour des comptes
Objet:
le mandat de président de la commission des marchés de bâtiment et de génie civil de
Groupe:
Commission des marchés de bâtiment et de génie civil
date_debut="1996-08-27"
duree="trois ans"
JORFTEXT000000732130(source JORF)
renouvellement
24 Juillet 199624/07/1996
De: Fourlon (Jean-Claude)
chargé de mission
Objet:
représentant suppléant du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche à la commission des marchés de bâtiment et de génie civil
Groupe:
Commission des marchés de bâtiment et de génie civil
suppleant
JORFTEXT000000366634(source JORF)
nomination
23 Juillet 199623/07/1996
De: Cytermann (Jean-Richard)
chef du service des établissements à la direction générale des enseignements supérieurs
Objet:
représentant du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche à la commission des marchés de bâtiment et de génie civil
Groupe:
Commission des marchés de bâtiment et de génie civil
JORFTEXT000000366634(source JORF)
nomination
23 Juillet 199623/07/1996
De: Seguin (Pierre)
contrôleur des armées
Objet:
représentant suppléant du ministre de la défense à la commission des marchés de bâtiment et de génie civil
Groupe:
Commission des marchés de bâtiment et de génie civil
suppleant
JORFTEXT000000547497(source JORF)
nomination
18 Juillet 199618/07/1996
De: Labarthe (Jean-Paul)
contrôleur des armées
Objet:
représentant suppléant du ministre de la défense à la commission des marchés de bâtiment et de génie civil
Groupe:
Commission des marchés de bâtiment et de génie civil
suppleant
JORFTEXT000000547497(source JORF)
nomination
18 Juillet 199618/07/1996
De: Lucas (Eric)
contrôleur des armées
Objet:
représentant suppléant du ministre de la défense à la commission des marchés de bâtiment et de génie civil
Groupe:
Commission des marchés de bâtiment et de génie civil
suppleant
JORFTEXT000000541504(source JORF)
nomination
11 Janvier 199611/01/1996
De: Honsel (Régis)
Objet:
représentant suppléant du ministre de la culture à la commission des marchés de bâtiment et de génie civil
Groupe:
Commission des marchés de bâtiment et de génie civil
suppleant
JORFTEXT000000554899(source JORF)
nomination
23 Août 199523/08/1995
De: Perez (Véronique)
Objet:
représentante suppléante du ministre de la culture à la commission des marchés de bâtiment et de génie civil
Groupe:
Commission des marchés de bâtiment et de génie civil
suppleant
JORFTEXT000000554899(source JORF)
nomination
23 Août 199523/08/1995
De: Chantre (Philippe)
Objet:
représentant du ministre de la culture à la commission des marchés de bâtiment et de génie civil
Groupe:
Commission des marchés de bâtiment et de génie civil
JORFTEXT000000554899(source JORF)
nomination
23 Août 199523/08/1995
De: Murat (Gabriel)
Objet:
représentant suppléant du ministre chargé de l'éducation nationale à la commission des marchés de bâtiment et de génie civil
Groupe:
Commission des marchés de bâtiment et de génie civil
suppleant
JORFTEXT000000366559(source JORF)
nomination
26 Octobre 199426/10/1994
De: Sudon (Franck)
Contrôleur des armées
Objet:
représentants suppléants du ministre de la défense à la commission des marchés de bâtiment et de génie civil
Remplace:M. Bonnet (Jacques)
Groupe:
Commission des marchés de bâtiment et de génie civil
suppleant
JORFTEXT000000530437(source JORF)
nomination
11 Août 199411/08/1994
De: Bosquillon de Genlis (Etienne)
Contrôleur général des armées
Objet:
représentants suppléants du ministre de la défense à la commission des marchés de bâtiment et de génie civil
Remplace:M. Bonnet (Jacques)
Groupe:
Commission des marchés de bâtiment et de génie civil
suppleant
JORFTEXT000000530437(source JORF)
nomination
11 Août 199411/08/1994
De: Honsel (Régis)
Objet:
représentant suppléant du ministre chargé de la culture à la commission des marchés de bâtiment et de génie civil
Remplace:M. Dinkel (René)
Groupe:
Commission des marchés de bâtiment et de génie civil
suppleant
JORFTEXT000000713604(source JORF)
nomination
07 Mai 199407/05/1994
De: Perez (Véronique)
Objet:
représentante suppléante du ministre chargé de la culture à la commission des marchés de bâtiment et de génie civil
Groupe:
Commission des marchés de bâtiment et de génie civil
date_debut="1995-01-01"
suppleant
JORFTEXT000000713604(source JORF)
nomination
07 Mai 199407/05/1994
De: Chantre (Philippe)
Objet:
représentant du ministre chargé de la culture à la commission des marchés de bâtiment et de génie civil
Remplace:M. Memain (Jean)
Groupe:
Commission des marchés de bâtiment et de génie civil
date_debut="1994-06-01"
JORFTEXT000000713604(source JORF)
nomination
07 Mai 199407/05/1994
De: Bonnet (Jacques)
Contrôleur des armées
Objet:
représentant suppléant du ministre d'Etat, ministre de la défense, à la commission des marchés de bâtiment et de génie civil
Groupe:
Commission des marchés de bâtiment et de génie civil
suppleant
JORFTEXT000000181350(source JORF)
nomination
12 Mars 199412/03/1994
De: Cazalas (Elisabeth)
Contrôleur général des armées
Objet:
représentante du ministre d'Etat, ministre de la défense, à la commission des marchés de bâtiment et de génie civil
Groupe:
Commission des marchés de bâtiment et de génie civil
JORFTEXT000000181350(source JORF)
nomination
12 Mars 199412/03/1994
De: Renie (Christian)
Objet:
représentants suppléants du ministre chargé de l'équipement à la commission des marchés de bâtiment et de génie civil
Remplace:M. Michon (Jean-Pierre)
Groupe:
Commission des marchés de bâtiment et de génie civil
suppleant
JORFTEXT000000727468(source JORF)
nomination
16 Septembre 199316/09/1993
De:
Grille
(Anne)
Objet:
représentants suppléants du ministre chargé de l'équipement à la commission des marchés de bâtiment et de génie civil
Remplace:M. Michon (Jean-Pierre)
Groupe:
Commission des marchés de bâtiment et de génie civil
suppleant
JORFTEXT000000727468(source JORF)
nomination
16 Septembre 199316/09/1993
De: Recoules (Jean)
conseiller maître à la Cour des comptes
Objet:
président de la commission des marchés de bâtiment et de génie civil
Groupe:
Commission des marchés de bâtiment et de génie civil
president
JORFTEXT000000164649(source JORF)
nomination
29 Août 199329/08/1993
De: Schaefer (Dominique)
Objet:
représentant du ministre chargé de l'équipement à la commission des marchés de bâtiment et de génie civil
Remplace:M. Delaunay (Christian)
Groupe:
Commission des marchés de bâtiment et de génie civil
JORFTEXT000000726132(source JORF)
nomination
30 Décembre 199230/12/1992
De: Denys (Roger)
Objet:
représentant du ministre chargé de l'éducation nationale à la commission des marchés de bâtiment et de génie civil
Remplace:M. Cabanieu (Jacques)
Groupe:
Commission des marchés de bâtiment et de génie civil
JORFTEXT000000724590(source JORF)
nomination
11 Août 199211/08/1992
De: Francis Fabre
conseiller maître à la Cour des comptes
Objet:
président de la commission des marchés de bâtiment et de génie civil
Groupe:
Commission des marchés de bâtiment et de génie civil
president
JORFTEXT000000524630(source JORF)
nomination
15 Juin 199015/06/1990
De: Michon (Jean-Pierre)
Objet:
membres de la commission des marchés de bâtiment et de génie civil
Suppléants
Groupe:
Commission des marchés de bâtiment et de génie civil
suppleant
JORFTEXT000000159505(source JORF)
nomination
15 Juin 199015/06/1990
De: Jaouen (Jean)
Objet:
membres de la commission des marchés de bâtiment et de génie civil
Suppléants
Groupe:
Commission des marchés de bâtiment et de génie civil
suppleant
JORFTEXT000000159505(source JORF)
nomination
15 Juin 199015/06/1990
De: Doulcier (Pierre)
Objet:
membres de la commission des marchés de bâtiment et de génie civil
Au titre de représentant du ministre
Suppléant
Groupe:
Commission des marchés de bâtiment et de génie civil
suppleant
JORFTEXT000000159505(source JORF)
nomination
15 Juin 199015/06/1990
De: Denoix (Christian)
Objet:
membres de la commission des marchés de bâtiment et de génie civil
Au titre de représentant du ministre
Suppléant
Groupe:
Commission des marchés de bâtiment et de génie civil
suppleant
JORFTEXT000000159505(source JORF)
nomination
15 Juin 199015/06/1990
De: Dupre (Marie-Thérèse)
Objet:
membres de la commission des marchés de bâtiment et de génie civil
Suppléante
Groupe:
Commission des marchés de bâtiment et de génie civil
suppleant
JORFTEXT000000159505(source JORF)
nomination
15 Juin 199015/06/1990
De: Jussian (Pierre)
Objet:
membres de la commission des marchés de bâtiment et de génie civil
Au titre de représentant du ministre
chargé des postes et télécommunications
Groupe:
Commission des marchés de bâtiment et de génie civil
JORFTEXT000000159505(source JORF)
nomination
15 Juin 199015/06/1990
De: Denys (Roger)
Objet:
membres de la commission des marchés de bâtiment et de génie civil
Au titre de représentant du ministre
chargé de l'éducation nationale
Groupe:
Commission des marchés de bâtiment et de génie civil
JORFTEXT000000159505(source JORF)
nomination
15 Juin 199015/06/1990
De: Memain (Jean)
Objet:
membres de la commission des marchés de bâtiment et de génie civil
Au titre de représentant du ministre chargé de la culture
Groupe:
Commission des marchés de bâtiment et de génie civil
JORFTEXT000000159505(source JORF)
nomination
15 Juin 199015/06/1990
De: Delaunay (Christian)
Objet:
membres de la commission des marchés de bâtiment et de génie civil
Groupe:
Commission des marchés de bâtiment et de génie civil
JORFTEXT000000159505(source JORF)
nomination
15 Juin 199015/06/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.