JORFTEXT000000255457
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Claude Gaillard
Objet:
au Comité de bassin Rhin-Meuse pour représenter les
Différentes catégories d'usagers
Personnes compétentes
Titulaire
Remplace:
Mme Françoise Homand
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
JORFTEXT000000255457
(source JORF)
nomination
01 Juillet 2004
01/07/2004