Comité de bassin Rhin-Meuse

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Bertrand RINGOT
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Artois-Picardie
représentants des collectivités territoriales élus par les membres représentant les collectivités territoriales au comité de bassin Rhin-Meuse
Remplace:M. Alain DETOURNAY
Groupe:
Agence de l'eau Artois-Picardie
Comité de bassin Rhin-Meuse
conseil_administration
JORFTEXT000042533196(source JORF)
nomination
19 Novembre 202019/11/2020
De: Paul RAOULT
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Artois-Picardie
représentants des collectivités territoriales élus par les membres représentant les collectivités territoriales au comité de bassin Rhin-Meuse
Groupe:
Agence de l'eau Artois-Picardie
Comité de bassin Rhin-Meuse
conseil_administration
JORFTEXT000042533196(source JORF)
nomination
19 Novembre 202019/11/2020
De: Bernard LENGLET
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Artois-Picardie
représentants des collectivités territoriales élus par les membres représentant les collectivités territoriales au comité de bassin Rhin-Meuse
Remplace:M. Jacques PATRIS
Groupe:
Agence de l'eau Artois-Picardie
Comité de bassin Rhin-Meuse
conseil_administration
JORFTEXT000042533196(source JORF)
nomination
19 Novembre 202019/11/2020
De: Jérôme LECLERCQ
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Artois-Picardie
représentants des collectivités territoriales élus par les membres représentant les collectivités territoriales au comité de bassin Rhin-Meuse
Groupe:
Agence de l'eau Artois-Picardie
Comité de bassin Rhin-Meuse
conseil_administration
JORFTEXT000042533196(source JORF)
nomination
19 Novembre 202019/11/2020
De: Stéphane HAUSSOULIER
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Artois-Picardie
représentants des collectivités territoriales élus par les membres représentant les collectivités territoriales au comité de bassin Rhin-Meuse
Groupe:
Agence de l'eau Artois-Picardie
Comité de bassin Rhin-Meuse
conseil_administration
JORFTEXT000042533196(source JORF)
nomination
19 Novembre 202019/11/2020
De: André FLAJOLET
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Artois-Picardie
représentants des collectivités territoriales élus par les membres représentant les collectivités territoriales au comité de bassin Rhin-Meuse
Remplace:M. Jacques COTEL
Groupe:
Agence de l'eau Artois-Picardie
Comité de bassin Rhin-Meuse
conseil_administration
JORFTEXT000042533196(source JORF)
nomination
19 Novembre 202019/11/2020
De: Jean-Marc DUJARDIN
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Artois-Picardie
représentants des collectivités territoriales élus par les membres représentant les collectivités territoriales au comité de bassin Rhin-Meuse
Groupe:
Agence de l'eau Artois-Picardie
Comité de bassin Rhin-Meuse
conseil_administration
JORFTEXT000042533196(source JORF)
nomination
19 Novembre 202019/11/2020
De: Jean-Claude DISSAUX
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Artois-Picardie
représentants des collectivités territoriales élus par les membres représentant les collectivités territoriales au comité de bassin Rhin-Meuse
Groupe:
Agence de l'eau Artois-Picardie
Comité de bassin Rhin-Meuse
conseil_administration
JORFTEXT000042533196(source JORF)
nomination
19 Novembre 202019/11/2020
De: Claude DEFLESSELLE
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Artois-Picardie
représentants des collectivités territoriales élus par les membres représentant les collectivités territoriales au comité de bassin Rhin-Meuse
Groupe:
Agence de l'eau Artois-Picardie
Comité de bassin Rhin-Meuse
conseil_administration
JORFTEXT000042533196(source JORF)
nomination
19 Novembre 202019/11/2020
De: Pierre-Georges DACHICOURT
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Artois-Picardie
représentants des collectivités territoriales élus par les membres représentant les collectivités territoriales au comité de bassin Rhin-Meuse
Remplace:Mme Emmanuelle LEVEUGLE
Groupe:
Agence de l'eau Artois-Picardie
Comité de bassin Rhin-Meuse
conseil_administration
JORFTEXT000042533196(source JORF)
nomination
19 Novembre 202019/11/2020
De: Bernard INGWILLER
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhin-Meuse
représentants des collectivités territoriales élus par les membres représentant les collectivités territoriales au comité de bassin Rhin-Meuse
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
conseil_administration
JORFTEXT000042533194(source JORF)
nomination
19 Novembre 202019/11/2020
De: Daniel DIETMANN
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhin-Meuse
représentants des collectivités territoriales élus par les membres représentant les collectivités territoriales au comité de bassin Rhin-Meuse
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
conseil_administration
JORFTEXT000042533194(source JORF)
nomination
19 Novembre 202019/11/2020
De: Régis DEPAIX
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhin-Meuse
représentants des collectivités territoriales élus par les membres représentant les collectivités territoriales au comité de bassin Rhin-Meuse
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
conseil_administration
JORFTEXT000042533194(source JORF)
nomination
19 Novembre 202019/11/2020
De: Béatrice BULOU
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhin-Meuse
représentants des collectivités territoriales élus par les membres représentant les collectivités territoriales au comité de bassin Rhin-Meuse
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
conseil_administration
JORFTEXT000042533194(source JORF)
nomination
19 Novembre 202019/11/2020
De: Michel HABIG
Objet:
membres du comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des collectivités territoriales
Communes ou groupements de collectivités territoriales compétents dans le domaine de l'eau dont établissements publics territoriaux de bassins et autres groupements de collectivités territoriales
Etablissements publics d'aménagement et de gestion des eaux ou de syndicats mixtes compétents dans le domaine de l'eau
Syndicat mixte du bassin de l'Ill
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
JORFTEXT000042459820(source JORF)
nomination
24 Octobre 202024/10/2020
De: Jean MARINI
Objet:
membres du comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des collectivités territoriales
Communes ou groupements de collectivités territoriales compétents dans le domaine de l'eau dont établissements publics territoriaux de bassins et autres groupements de collectivités territoriales
Etablissements publics d'aménagement et de gestion des eaux ou de syndicats mixtes compétents dans le domaine de l'eau
Syndicat d'Aménagement de la Nied Allemande
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
JORFTEXT000042459820(source JORF)
nomination
24 Octobre 202024/10/2020
De: Bernard INGWILLER
Objet:
membres du comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des collectivités territoriales
Communes rurales ou établissements publics de coopération intercommunale ayant compétence dans le domaine de l'eau majoritairement composés de communes rurales
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
JORFTEXT000042383486(source JORF)
nomination
01 Octobre 202001/10/2020
De: Daniel DIETMANN
Objet:
membres du comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des collectivités territoriales
Communes rurales ou établissements publics de coopération intercommunale ayant compétence dans le domaine de l'eau majoritairement composés de communes rurales
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
JORFTEXT000042383486(source JORF)
nomination
01 Octobre 202001/10/2020
De: Régis DEPAIX
Objet:
membres du comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des collectivités territoriales
Communes rurales ou établissements publics de coopération intercommunale ayant compétence dans le domaine de l'eau majoritairement composés de communes rurales
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
JORFTEXT000042383486(source JORF)
nomination
01 Octobre 202001/10/2020
De: Philippe DECOBERT
Objet:
membres du comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des collectivités territoriales
Communes rurales ou établissements publics de coopération intercommunale ayant compétence dans le domaine de l'eau majoritairement composés de communes rurales
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
JORFTEXT000042383486(source JORF)
nomination
01 Octobre 202001/10/2020
De: Dominique PEDUZZI
Objet:
membres du comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des collectivités territoriales
Communes de zone de montagne au sens de l'article D. 113-14 du code rural et de la pêche maritime, ou parmi les établissements publics de coopération intercommunale ayant compétence dans le domaine de l'eau majoritairement composés de communes de zone de montagne
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
JORFTEXT000042383486(source JORF)
nomination
01 Octobre 202001/10/2020
De: Roger TIRLICIEN
Objet:
membres du comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des collectivités territoriales
Autres communes
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
JORFTEXT000042383486(source JORF)
nomination
01 Octobre 202001/10/2020
De: Vincent MATELIC
Objet:
membres du comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des collectivités territoriales
Autres communes
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
JORFTEXT000042383486(source JORF)
nomination
01 Octobre 202001/10/2020
De: Eric KLETHI
Objet:
membres du comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des collectivités territoriales
Autres communes
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
JORFTEXT000042383486(source JORF)
nomination
01 Octobre 202001/10/2020
De: Jean-François GUILLAUME
Objet:
membres du comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des collectivités territoriales
Autres communes
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
JORFTEXT000042383486(source JORF)
nomination
01 Octobre 202001/10/2020
De: Gaëtan BENIMEDDOURENE
Objet:
membres du comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des collectivités territoriales
Autres communes
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
JORFTEXT000042383486(source JORF)
nomination
01 Octobre 202001/10/2020
De: Béatrice BULOU
Objet:
membres du comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des collectivités territoriales
Agglomérations de plus de 100 000 habitants ou d'établissements publics de coopération intercommunale ayant compétence dans le domaine de l'eau comportant au moins une agglomération de plus de 100 000 habitants
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
JORFTEXT000042383486(source JORF)
nomination
01 Octobre 202001/10/2020
De: Maryvonne BUCHERT
Objet:
membres du comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des collectivités territoriales
Agglomérations de plus de 100 000 habitants ou d'établissements publics de coopération intercommunale ayant compétence dans le domaine de l'eau comportant au moins une agglomération de plus de 100 000 habitants
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
JORFTEXT000042383486(source JORF)
nomination
01 Octobre 202001/10/2020
De: Nicolas DUGENETAY
Objet:
membre du comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des usagers
Industries
Remplace:M. Joao GOUVEIA
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
JORFTEXT000039373450(source JORF)
nomination
14 Novembre 201914/11/2019
De: Denis NASS
Objet:
membre du comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des usagers
Agriculture
Remplace:M. Antoine HENRION
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
JORFTEXT000039096306(source JORF)
nomination
15 Septembre 201915/09/2019
De: Etienne KOSZUL
Objet:
membre du comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des usagers
Industries
Remplace:M. Philippe HUCHON
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
JORFTEXT000038766893(source JORF)
nomination
16 Juillet 201916/07/2019
De: Patrick RENCK
Objet:
membre du comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des usagers
Industries
Remplace:M. Jean-Louis VANIER
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
JORFTEXT000038130096(source JORF)
nomination
15 Février 201915/02/2019
De: Sylvère BALLET
Objet:
membres du comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des usagers
Sylviculture
Remplace:M. Didier DACLIN
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
JORFTEXT000037623881(source JORF)
nomination
20 Novembre 201820/11/2018
De: Bernard MICHEL
Objet:
membres du comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des usagers
Associations agréées de défense des consommateurs
Remplace:Mme Marguerite KOCH
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
JORFTEXT000037623881(source JORF)
nomination
20 Novembre 201820/11/2018
De: Gérard RENOUARD
Objet:
membre du comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des usagers
Milieux socio-professionnels
Grand Est
Remplace:Mme Valérie GENESSEAUX
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
JORFTEXT000037421527(source JORF)
nomination
22 Septembre 201822/09/2018
De: Edouard JACQUE
Objet:
membre du comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des collectivités territoriales
Communes ou groupements de collectivités territoriales compétents dans le domaine de l'eau dont établissements publics territoriaux de bassins et autres groupements de collectivités territoriales
Etablissement public d'aménagement de la Meuse et de ses affluents (EPAMA)
Remplace:Mme Morgane PITEL
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
JORFTEXT000037182119(source JORF)
nomination
12 Juillet 201812/07/2018
De: Eric LAHAYE
Objet:
membres du comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des usagers
Distributeurs d'eau
Remplace:M. Geoffroy HAGUENAUER
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
JORFTEXT000036940543(source JORF)
nomination
25 Mai 201825/05/2018
De: Arnaud MERVEILLE
Objet:
membres du comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des collectivités territoriales
Conseils départementaux
Meuse
Remplace:Mme Jocelyne ANTOINE
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
JORFTEXT000036940543(source JORF)
nomination
25 Mai 201825/05/2018
De: Bertrand KLING
Objet:
membres du comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des collectivités territoriales
Conseils départementaux
Communes ou groupements de collectivités territoriales compétents dans le domaine de l'eau dont établissements publics territoriaux de bassins et autres groupements de collectivités territoriales Etablissement public territorial de Bassin Meurthe Madon
Remplace:Mme Martine GIMMILLARO
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
JORFTEXT000036940543(source JORF)
nomination
25 Mai 201825/05/2018
De: Denis HOMMEL
Objet:
membres du comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des collectivités territoriales
Conseils départementaux
Bas-Rhin
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
JORFTEXT000036550431(source JORF)
nomination
28 Janvier 201828/01/2018
De: Claude WALLENDORFF
Objet:
membres du comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des collectivités territoriales
Conseils départementaux
Ardennes
Remplace:Mme Noëlle DEVIE
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
JORFTEXT000036550431(source JORF)
nomination
28 Janvier 201828/01/2018
De: Didier DACLIN
Objet:
membres du comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des usagers
Sylviculture
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
JORFTEXT000036151237(source JORF)
nomination
06 Décembre 201706/12/2017
De: Daniel REININGER
Objet:
membres du comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des usagers
Associations agréées de protection de la nature
Remplace:M. Jean WENCKER
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
JORFTEXT000036151237(source JORF)
nomination
06 Décembre 201706/12/2017
De: Michel HABIG
Objet:
membres du comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des collectivités territoriales
Etablissements publics d'aménagement et de gestion des eaux ou de syndicats mixtes compétents dans le domaine de l'eau
Syndicat Mixte du bassin de l'Ill
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
JORFTEXT000036151237(source JORF)
nomination
06 Décembre 201706/12/2017
De: Antoine DARDAINE
Objet:
membres du comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des collectivités territoriales
Etablissements publics d'aménagement et de gestion des eaux ou de syndicats mixtes compétents dans le domaine de l'eau
Syndicat interdépartemental médian de la Seille
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
JORFTEXT000036151237(source JORF)
nomination
06 Décembre 201706/12/2017
De: Jean MARINI
Objet:
membres du comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des collectivités territoriales
Etablissements publics d'aménagement et de gestion des eaux ou de syndicats mixtes compétents dans le domaine de l'eau
Syndicat intercommunal d'aménagement de la Nied allemande
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
JORFTEXT000036151237(source JORF)
nomination
06 Décembre 201706/12/2017
De: Jean-Marc RIEBEL
Objet:
membres du comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des collectivités territoriales
Etablissements publics d'aménagement et de gestion des eaux ou de syndicats mixtes compétents dans le domaine de l'eau
Syndicat des eaux et de l'assainissement d'Alsace Moselle
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
JORFTEXT000036151237(source JORF)
nomination
06 Décembre 201706/12/2017
De: Christian GUIRLINGER
Objet:
membres du comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des collectivités territoriales
Conseils régionaux
Grand Est
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
JORFTEXT000036151237(source JORF)
nomination
06 Décembre 201706/12/2017
De: Bernard GERBER
Objet:
membres du comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des collectivités territoriales
Conseils régionaux
Grand Est
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
JORFTEXT000036151237(source JORF)
nomination
06 Décembre 201706/12/2017
De: Simon LECLERC
Objet:
membres du comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des collectivités territoriales
Conseils départementaux
Vosges
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
JORFTEXT000036151237(source JORF)
nomination
06 Décembre 201706/12/2017
De: Patrick REICHHELD
Objet:
membres du comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des collectivités territoriales
Conseils départementaux
Moselle
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
JORFTEXT000036151237(source JORF)
nomination
06 Décembre 201706/12/2017
De: Alain GRAPPE
Objet:
membres du comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des collectivités territoriales
Conseils départementaux
Haut-Rhin
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
JORFTEXT000036151237(source JORF)
nomination
06 Décembre 201706/12/2017
De: Gilles SOULIER
Objet:
membres du comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des collectivités territoriales
Communes ou groupements de collectivités territoriales compétents dans le domaine de l'eau
Président d'une commission locale de l'eau
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
JORFTEXT000036151237(source JORF)
nomination
06 Décembre 201706/12/2017
De: Martine GIMMILLARO
Objet:
membres du comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des collectivités territoriales
Etablissement public territorial de bassin Meurthe Madon
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
JORFTEXT000036151237(source JORF)
nomination
06 Décembre 201706/12/2017
De: Morgane PITEL
Objet:
membres du comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des collectivités territoriales
Etablissement public d'aménagement de la Meuse et de ses affluents (EPAMA)
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
JORFTEXT000036151237(source JORF)
nomination
06 Décembre 201706/12/2017
De: Jocelyne ANTOINE
Objet:
membres du comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des collectivités territoriales
Conseils départementaux
Meuse
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
JORFTEXT000036151237(source JORF)
nomination
06 Décembre 201706/12/2017
De: Audrey NORMAND
Objet:
membres du comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des collectivités territoriales
Conseils départementaux
Meurthe-et-Moselle
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
JORFTEXT000036151237(source JORF)
nomination
06 Décembre 201706/12/2017
De: Mireille RAVENEL
Objet:
membres du comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des collectivités territoriales
Conseils départementaux
Haute-Marne
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
JORFTEXT000036151237(source JORF)
nomination
06 Décembre 201706/12/2017
De: Noëlle DEVIE
Objet:
membres du comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des collectivités territoriales
Conseils départementaux
Ardennes
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
JORFTEXT000036151237(source JORF)
nomination
06 Décembre 201706/12/2017
De: Valérie GENESSEAUX
Objet:
membres du comité de bassin Rhin-Meuse
Milieux socioprofessionnels
Grand Est
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
JORFTEXT000036151237(source JORF)
nomination
06 Décembre 201706/12/2017
De: Mickaël WEBER
Objet:
membres du comité de bassin Rhin-Meuse
Milieux socioprofessionnels
Personnes qualifiées
Remplace:M. Alfred EXINGER
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000036151237(source JORF)
nomination
06 Décembre 201706/12/2017
De: Anne RIBAYROL-FLESCH
Objet:
membres du comité de bassin Rhin-Meuse
Milieux socioprofessionnels
Personnes qualifiées
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000036151237(source JORF)
nomination
06 Décembre 201706/12/2017
De: Régis THEVENET
Objet:
membre du comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des usagers
Producteurs d'électricité
Remplace:M. Thierry CAILLAUD
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
JORFTEXT000035595937(source JORF)
nomination
21 Septembre 201721/09/2017
De: Gérard MARULIER
Objet:
membre du comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des collectivités territoriales
Communes diverses
Remplace:M. Benoît JOURDAIN
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
JORFTEXT000034921160(source JORF)
nomination
14 Juin 201714/06/2017
De: Christian BESSARD
Objet:
membre du comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des usagers
Associations agréées de défense des consommateurs
Remplace:M. Gérard BOITOUZET
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
JORFTEXT000034420668(source JORF)
nomination
14 Avril 201714/04/2017
De: Frédéric PFLIEGERSDOERFFER
Objet:
membre du comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des collectivités territoriales
Conseils départementaux
Alsace-Champagne-Ardenne-Lorraine
Remplace:Mme Monique JUNG
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
JORFTEXT000032711833(source JORF)
nomination
16 Juin 201616/06/2016
De: Joao GOUVEIA
Objet:
membre du comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des usagers
Industries
Remplace:M. Patrick SIVRY
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
JORFTEXT000032460409(source JORF)
nomination
28 Avril 201628/04/2016
De: Justin VOGEL
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des collectivités territoriales
Conseils régionaux
Alsace - Champagne-Ardenne - Lorraine
Remplace:M. Roland DAVERDON
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
JORFTEXT000032282792(source JORF)
nomination
23 Mars 201623/03/2016
De: Christian GUIRLINGER
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des collectivités territoriales
Conseils régionaux
Alsace - Champagne-Ardenne - Lorraine
Remplace:M. Daniel BEGUIN
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
JORFTEXT000032282792(source JORF)
nomination
23 Mars 201623/03/2016
De: Pierre BIHL
Objet:
membre du Comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des collectivités territoriales
Conseils départementaux
au titre de la coopération interdépartementale
Remplace:M. Antoine ALLEMEERSCH
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
JORFTEXT000031933777(source JORF)
nomination
29 Janvier 201629/01/2016
De: Simon LECLERCQ
»
Objet:
membre du Comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des collectivités territoriales
Conseils départementaux
Vosges
Lire : «
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
JORFTEXT000030852565(source JORF)
nomination
07 Juillet 201507/07/2015
De: Simon LECLERC
», au lieu de : «
Objet:
membre du Comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des collectivités territoriales
Conseils départementaux
Vosges
Lire : «
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
JORFTEXT000030852565(source JORF)
nomination
07 Juillet 201507/07/2015
De: Simon LECLERCQ
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des collectivités territoriales
Vosges
Remplace:M. Jean-Pierre FLORENTIN
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
JORFTEXT000030732539(source JORF)
nomination
16 Juin 201516/06/2015
De: Thibault BAZIN
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des collectivités territoriales
Meurthe-et-Moselle
Remplace:M. Olivier TRITZ
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
JORFTEXT000030732539(source JORF)
nomination
16 Juin 201516/06/2015
De: Michel HABIG
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des collectivités territoriales
Haut-Rhin
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
JORFTEXT000030732539(source JORF)
nomination
16 Juin 201516/06/2015
De: Alain GRAPPE
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des collectivités territoriales
Haut-Rhin
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
JORFTEXT000030732539(source JORF)
nomination
16 Juin 201516/06/2015
De: Jocelyne ANTOINE
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des collectivités territoriales
Meuse
Remplace:M. Jean-Louis CANOVA
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
JORFTEXT000030732539(source JORF)
nomination
16 Juin 201516/06/2015
De: Audrey NORMAND
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des collectivités territoriales
Meurthe-et-Moselle
Remplace:M. Olivier JACQUIN
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
JORFTEXT000030732539(source JORF)
nomination
16 Juin 201516/06/2015
De: Fabienne ORLANDI
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des collectivités territoriales
Haut-Rhin
Remplace:M. Pierre BIHL
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
JORFTEXT000030732539(source JORF)
nomination
16 Juin 201516/06/2015
De: Mireille RAVENEL
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des collectivités territoriales
Haute-Marne
Remplace:M. André DEGUIS
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
JORFTEXT000030732539(source JORF)
nomination
16 Juin 201516/06/2015
De: Noëlle DEVIE
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des collectivités territoriales
Ardennes
Remplace:M. Michel SOBANSKA
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
JORFTEXT000030732539(source JORF)
nomination
16 Juin 201516/06/2015
De: David SUCK
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des collectivités territoriales
Conseils départementaux
Moselle
Remplace:M. André BOUCHER
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
JORFTEXT000030674602(source JORF)
nomination
05 Juin 201505/06/2015
De: Laurent STEICHEN
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des collectivités territoriales
Conseils départementaux
Moselle
Remplace:M. Clément LARCHER
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
JORFTEXT000030674602(source JORF)
nomination
05 Juin 201505/06/2015
De: Fernand LORMANT
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des collectivités territoriales
Conseils départementaux
Moselle
Remplace:M. Brice LEROND
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
JORFTEXT000030674602(source JORF)
nomination
05 Juin 201505/06/2015
De: Denis HOMMEL
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des collectivités territoriales
Conseils départementaux
Bas-Rhin
Remplace:M. Jean-Paul WIRTH
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
JORFTEXT000030674602(source JORF)
nomination
05 Juin 201505/06/2015
De: Etienne BURGER
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des collectivités territoriales
Conseils départementaux
Bas-Rhin
Remplace:M. Jean-Laurent VONAU
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
JORFTEXT000030674602(source JORF)
nomination
05 Juin 201505/06/2015
De: Rémi BERTRAND
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des collectivités territoriales
Conseils départementaux
Bas-Rhin
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
JORFTEXT000030674602(source JORF)
nomination
05 Juin 201505/06/2015
De: Pédro Trivino
Objet:
membre du Comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des usagers
Industries
Remplace:M. Olivier Dorr
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
JORFTEXT000030213851(source JORF)
nomination
10 Février 201510/02/2015
De: Jean-François REMY
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des usagers
Producteurs d'électricité
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
JORFTEXT000029181915(source JORF)
nomination
03 Juillet 201403/07/2014
De: Thierry CAILLAUD
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des usagers
Producteurs d'électricité
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
JORFTEXT000029181915(source JORF)
nomination
03 Juillet 201403/07/2014
De: Jean-Louis VANIER
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des usagers
Industries dont un représentant des industries portuaires et un représentant des industries du tourisme littoral
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
JORFTEXT000029181915(source JORF)
nomination
03 Juillet 201403/07/2014
De: Patrick SIVRY
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des usagers
Industries dont un représentant des industries portuaires et un représentant des industries du tourisme littoral
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
JORFTEXT000029181915(source JORF)
nomination
03 Juillet 201403/07/2014
De: Patrick NEU
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des usagers
Industries dont un représentant des industries portuaires et un représentant des industries du tourisme littoral
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
JORFTEXT000029181915(source JORF)
nomination
03 Juillet 201403/07/2014
De: Eric MOUCHOT
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des usagers
Industries dont un représentant des industries portuaires et un représentant des industries du tourisme littoral
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
JORFTEXT000029181915(source JORF)
nomination
03 Juillet 201403/07/2014
De: Serge MOLL
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des usagers
Industries dont un représentant des industries portuaires et un représentant des industries du tourisme littoral
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
JORFTEXT000029181915(source JORF)
nomination
03 Juillet 201403/07/2014
De: Frédéric LEGRAND
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des usagers
Industries dont un représentant des industries portuaires et un représentant des industries du tourisme littoral
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
JORFTEXT000029181915(source JORF)
nomination
03 Juillet 201403/07/2014
De: Pierre JACQUIN
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des usagers
Industries dont un représentant des industries portuaires et un représentant des industries du tourisme littoral
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
JORFTEXT000029181915(source JORF)
nomination
03 Juillet 201403/07/2014
De: Philippe HUCHON
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des usagers
Industries dont un représentant des industries portuaires et un représentant des industries du tourisme littoral
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
JORFTEXT000029181915(source JORF)
nomination
03 Juillet 201403/07/2014
De: Michel GEORGE
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des usagers
Industries dont un représentant des industries portuaires et un représentant des industries du tourisme littoral
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
JORFTEXT000029181915(source JORF)
nomination
03 Juillet 201403/07/2014
De: Olivier DORR
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des usagers
Industries dont un représentant des industries portuaires et un représentant des industries du tourisme littoral
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
JORFTEXT000029181915(source JORF)
nomination
03 Juillet 201403/07/2014
De: Thierry CHEVRIER
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des usagers
Industries dont un représentant des industries portuaires et un représentant des industries du tourisme littoral
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
JORFTEXT000029181915(source JORF)
nomination
03 Juillet 201403/07/2014
De: Gilbert BAUER
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des usagers
Industries dont un représentant des industries portuaires et un représentant des industries du tourisme littoral
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
JORFTEXT000029181915(source JORF)
nomination
03 Juillet 201403/07/2014
De: Geoffroy HAGUENAUER
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des usagers
Distributeurs d'eau
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
JORFTEXT000029181915(source JORF)
nomination
03 Juillet 201403/07/2014
De: Olivier DELCOURT
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des usagers
Batellerie
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
JORFTEXT000029181915(source JORF)
nomination
03 Juillet 201403/07/2014
De: Jean WENCKER
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des usagers
Associations agréées de protection de la nature
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
JORFTEXT000029181915(source JORF)
nomination
03 Juillet 201403/07/2014
De: Michel DUROUSSEAU
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des usagers
Associations agréées de protection de la nature
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
JORFTEXT000029181915(source JORF)
nomination
03 Juillet 201403/07/2014
De: Claude BERTSCH
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des usagers
Associations agréées de protection de la nature
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
JORFTEXT000029181915(source JORF)
nomination
03 Juillet 201403/07/2014
De: Robert ERB
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des usagers
Associations agréées de pêche et de protection du milieu aquatique
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
JORFTEXT000029181915(source JORF)
nomination
03 Juillet 201403/07/2014
De: Jean-Marie BURT
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des usagers
Associations agréées de pêche et de protection du milieu aquatique
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
JORFTEXT000029181915(source JORF)
nomination
03 Juillet 201403/07/2014
De: Michel ADAM
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des usagers
Associations agréées de pêche et de protection du milieu aquatique
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
JORFTEXT000029181915(source JORF)
nomination
03 Juillet 201403/07/2014
De: Guy DELALLE
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des usagers
Associations agréées de défense des consommateurs
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
JORFTEXT000029181915(source JORF)
nomination
03 Juillet 201403/07/2014
De: Gérard BOITOUZET
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des usagers
Associations agréées de défense des consommateurs
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
JORFTEXT000029181915(source JORF)
nomination
03 Juillet 201403/07/2014
De: Jean-Paul BECKER
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des usagers
Aquaculture (eau douce)
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
JORFTEXT000029181915(source JORF)
nomination
03 Juillet 201403/07/2014
De: Luc RATHUEVILLE
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des usagers
Agriculture
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
JORFTEXT000029181915(source JORF)
nomination
03 Juillet 201403/07/2014
De: Jean-Luc PELLETIER
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des usagers
Agriculture
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
JORFTEXT000029181915(source JORF)
nomination
03 Juillet 201403/07/2014
De: Fabien METZ
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des usagers
Agriculture
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
JORFTEXT000029181915(source JORF)
nomination
03 Juillet 201403/07/2014
De: Philippe HENRY
(agriculture biologique)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des usagers
Agriculture
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
JORFTEXT000029181915(source JORF)
nomination
03 Juillet 201403/07/2014
De: Antoine HENRION
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des usagers
Agriculture
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
JORFTEXT000029181915(source JORF)
nomination
03 Juillet 201403/07/2014
De: Daniel BEGUIN
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des collectivités territoriales
Conseils régionaux
Lorraine
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
JORFTEXT000029181915(source JORF)
nomination
03 Juillet 201403/07/2014
De: Roland DAVERDON
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des collectivités territoriales
Conseils régionaux
Champagne-Ardenne
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
JORFTEXT000029181915(source JORF)
nomination
03 Juillet 201403/07/2014
De: Jean-Pierre FLORENTIN
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Vosges
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
JORFTEXT000029181915(source JORF)
nomination
03 Juillet 201403/07/2014
De: Brice LEROND
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Moselle
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
JORFTEXT000029181915(source JORF)
nomination
03 Juillet 201403/07/2014
De: Clément LARCHER
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Moselle
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
JORFTEXT000029181915(source JORF)
nomination
03 Juillet 201403/07/2014
De: André BOUCHER
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Moselle
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
JORFTEXT000029181915(source JORF)
nomination
03 Juillet 201403/07/2014
De: Jean-Louis CANOVA
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Meuse
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
JORFTEXT000029181915(source JORF)
nomination
03 Juillet 201403/07/2014
De: Olivier TRITZ
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Meurthe-et-Moselle
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
JORFTEXT000029181915(source JORF)
nomination
03 Juillet 201403/07/2014
De: Olivier JACQUIN
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Meurthe-et-Moselle
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
JORFTEXT000029181915(source JORF)
nomination
03 Juillet 201403/07/2014
De: Michel HABIG
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Haut-Rhin
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
JORFTEXT000029181915(source JORF)
nomination
03 Juillet 201403/07/2014
De: Alain GRAPPE
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Haut-Rhin
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
JORFTEXT000029181915(source JORF)
nomination
03 Juillet 201403/07/2014
De: Pierre BIHL
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Haut-Rhin
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
JORFTEXT000029181915(source JORF)
nomination
03 Juillet 201403/07/2014
De: André DEGUIS
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Haute-Marne
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
JORFTEXT000029181915(source JORF)
nomination
03 Juillet 201403/07/2014
De: Jean-Paul WIRTH
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Bas-Rhin
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
JORFTEXT000029181915(source JORF)
nomination
03 Juillet 201403/07/2014
De: Jean-Laurent VONAU
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Bas-Rhin
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
JORFTEXT000029181915(source JORF)
nomination
03 Juillet 201403/07/2014
De: Rémi BERTRAND
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Bas-Rhin
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
JORFTEXT000029181915(source JORF)
nomination
03 Juillet 201403/07/2014
De: Antoine ALLEMEERSCH
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
au titre de la coopération interdépartementale
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
JORFTEXT000029181915(source JORF)
nomination
03 Juillet 201403/07/2014
De: Michel SOBANSKA
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Ardennes
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
JORFTEXT000029181915(source JORF)
nomination
03 Juillet 201403/07/2014
De: Bernard INGWILLER
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des collectivités territoriales
Communes rurales ou établissements publics de coopération intercommunale majoritairement composés de communes rurales
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
JORFTEXT000029181915(source JORF)
nomination
03 Juillet 201403/07/2014
De: Daniel DIETMANN
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des collectivités territoriales
Communes rurales ou établissements publics de coopération intercommunale majoritairement composés de communes rurales
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
JORFTEXT000029181915(source JORF)
nomination
03 Juillet 201403/07/2014
De: Régis DEPAIX
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des collectivités territoriales
Communes rurales ou établissements publics de coopération intercommunale majoritairement composés de communes rurales
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
JORFTEXT000029181915(source JORF)
nomination
03 Juillet 201403/07/2014
De: Philippe DECOBERT
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des collectivités territoriales
Communes rurales ou établissements publics de coopération intercommunale majoritairement composés de communes rurales
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
JORFTEXT000029181915(source JORF)
nomination
03 Juillet 201403/07/2014
De: Dominique PEDUZZI
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des collectivités territoriales
Communes de zone de montagne
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
JORFTEXT000029181915(source JORF)
nomination
03 Juillet 201403/07/2014
De: Roger TIRLICIEN
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des collectivités territoriales
Autres communes
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
JORFTEXT000029181915(source JORF)
nomination
03 Juillet 201403/07/2014
De: Jean-François THOMAS
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des collectivités territoriales
Autres communes
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
JORFTEXT000029181915(source JORF)
nomination
03 Juillet 201403/07/2014
De: Stessy SPEISSMANN
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des collectivités territoriales
Autres communes
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
JORFTEXT000029181915(source JORF)
nomination
03 Juillet 201403/07/2014
De: Vincent MATELIC
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des collectivités territoriales
Autres communes
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
JORFTEXT000029181915(source JORF)
nomination
03 Juillet 201403/07/2014
De: Eric KLETHI
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des collectivités territoriales
Autres communes
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
JORFTEXT000029181915(source JORF)
nomination
03 Juillet 201403/07/2014
De: Benoît JOURDAIN
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des collectivités territoriales
Autres communes
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
JORFTEXT000029181915(source JORF)
nomination
03 Juillet 201403/07/2014
De: Alde HARMAND
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des collectivités territoriales
Autres communes
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
JORFTEXT000029181915(source JORF)
nomination
03 Juillet 201403/07/2014
De: Jean-François GUILLAUME
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des collectivités territoriales
Autres communes
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
JORFTEXT000029181915(source JORF)
nomination
03 Juillet 201403/07/2014
De: François GROSDIDIER
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des collectivités territoriales
Autres communes
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
JORFTEXT000029181915(source JORF)
nomination
03 Juillet 201403/07/2014
De: Adrien BERTHIER
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des collectivités territoriales
Autres communes
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
JORFTEXT000029181915(source JORF)
nomination
03 Juillet 201403/07/2014
De: Gaëtan BENIMEDDOURENE
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des collectivités territoriales
Autres communes
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
JORFTEXT000029181915(source JORF)
nomination
03 Juillet 201403/07/2014
De: Antoine HOME
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des collectivités territoriales
Agglomérations de plus de 100 000 habitants ou établissements publics de coopération intercommunale comportant au moins une agglomération de plus de 100 000 habitants
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
JORFTEXT000029181915(source JORF)
nomination
03 Juillet 201403/07/2014
De: René DARBOIS
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des collectivités territoriales
Agglomérations de plus de 100 000 habitants ou établissements publics de coopération intercommunale comportant au moins une agglomération de plus de 100 000 habitants
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
JORFTEXT000029181915(source JORF)
nomination
03 Juillet 201403/07/2014
De: Serge BOULY
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des collectivités territoriales
Agglomérations de plus de 100 000 habitants ou établissements publics de coopération intercommunale comportant au moins une agglomération de plus de 100 000 habitants
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
JORFTEXT000029181915(source JORF)
nomination
03 Juillet 201403/07/2014
De: Jean-Paul BASTIAN
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Milieux socioprofessionnels
Alsace
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
JORFTEXT000029181915(source JORF)
nomination
03 Juillet 201403/07/2014
De: Josiane MADELAINE
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des usagers
Tourisme
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
JORFTEXT000029181915(source JORF)
nomination
03 Juillet 201403/07/2014
De: Véronique CORSYN
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des usagers
Associations agréées de protection de la nature
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
JORFTEXT000029181915(source JORF)
nomination
03 Juillet 201403/07/2014
De: Christiane VELINOT
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des usagers
Associations agréées de défense des consommateurs
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
JORFTEXT000029181915(source JORF)
nomination
03 Juillet 201403/07/2014
De: Marguerite KOCH
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des usagers
Associations agréées de défense des consommateurs
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
JORFTEXT000029181915(source JORF)
nomination
03 Juillet 201403/07/2014
De: Bernadette CAMUS
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des usagers
Associations agréées de défense des consommateurs
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
JORFTEXT000029181915(source JORF)
nomination
03 Juillet 201403/07/2014
De: Monique JUNG
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des collectivités territoriales
Conseils régionaux
Alsace
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
JORFTEXT000029181915(source JORF)
nomination
03 Juillet 201403/07/2014
De: Béatrice BULOU
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des collectivités territoriales
Agglomérations de plus de 100 000 habitants ou établissements publics de coopération intercommunale comportant au moins une agglomération de plus de 100 000 habitants
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
JORFTEXT000029181915(source JORF)
nomination
03 Juillet 201403/07/2014
De: Maryvonne BUCHERT
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des collectivités territoriales
Agglomérations de plus de 100 000 habitants ou établissements publics de coopération intercommunale comportant au moins une agglomération de plus de 100 000 habitants
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
JORFTEXT000029181915(source JORF)
nomination
03 Juillet 201403/07/2014
De: Pascale COMBETTES
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Milieux socioprofessionnels
Lorraine
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
JORFTEXT000029181915(source JORF)
nomination
03 Juillet 201403/07/2014
De: Valérie GENESSEAUX
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Milieux socioprofessionnels
Champagne-Ardenne
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
JORFTEXT000029181915(source JORF)
nomination
03 Juillet 201403/07/2014
De: Claude GAILLARD
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Milieux socioprofessionnels
Personnes qualifiées
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000029181915(source JORF)
nomination
03 Juillet 201403/07/2014
De: Alfred EXINGER
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Milieux socioprofessionnels
Personnes qualifiées
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000029181915(source JORF)
nomination
03 Juillet 201403/07/2014
De: Pascale COMBETTES
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des usagers
Milieux socio-professionnels
Lorraine
Remplace:M. Denis LALEVÉE
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
JORFTEXT000028583273(source JORF)
nomination
11 Février 201411/02/2014
De: Valérie GENNESSEAUX
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des usagers
Milieux socio-professionnels
Champagne-Ardenne
Remplace:M. Francis VERITA
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
JORFTEXT000028583273(source JORF)
nomination
11 Février 201411/02/2014
De: Luc Rathueville
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des usagers
Agriculture
Remplace:M. Jean-Luc Courtoux
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
JORFTEXT000028172221(source JORF)
nomination
09 Novembre 201309/11/2013
De: Fabien Metz
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des usagers
Agriculture
Remplace:M. Pierre Lammert
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
JORFTEXT000028172221(source JORF)
nomination
09 Novembre 201309/11/2013
De: Olivier Dorr
Objet:
membre du Comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des usagers
Industries
Remplace:M. Denis Oules
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
JORFTEXT000027530797(source JORF)
nomination
11 Juin 201311/06/2013
De: Jean-Paul Becker
Objet:
membre du Comité de bassin Rhin-Meuse
Représentant des usagers
Aquaculture (eau douce)
Remplace:M. André Vilmint
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
JORFTEXT000026368255(source JORF)
nomination
14 Septembre 201214/09/2012
De: Roberto Nossek
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des usagers
Industries
Remplace:M. Jean-Pierre Lucas
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
JORFTEXT000025496003(source JORF)
nomination
14 Mars 201214/03/2012
De: Daniel Karcher
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des usagers
Distributeurs d'eau
Remplace:M. Emmanuel Croc
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
JORFTEXT000025496003(source JORF)
nomination
14 Mars 201214/03/2012
De: Gérard Boitouzet
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des usagers
Associations de défense des consommateurs
Remplace:Mme Michèle Paties
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
JORFTEXT000025496003(source JORF)
nomination
14 Mars 201214/03/2012
De: Olivier Tritz
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Représentant des collectivités territoriales
Conseils généraux
Meurthe-et-Moselle
Remplace:M. Maurice Villaume
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
JORFTEXT000025496003(source JORF)
nomination
14 Mars 201214/03/2012
De: Frédéric Hofmann
Objet:
membre du Comité de bassin Rhin-Meuse
Représentant des usagers
Producteurs d'électricité
Remplace:M. Michel Vogien
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
JORFTEXT000024327046(source JORF)
nomination
09 Juillet 201109/07/2011
De: Jean-Pierre Florentin
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Vosges
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
JORFTEXT000024327044(source JORF)
nomination
09 Juillet 201109/07/2011
De: Maurice Villaume
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Meurthe-et-Moselle
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
JORFTEXT000024327044(source JORF)
nomination
09 Juillet 201109/07/2011
De: Olivier Jacquin
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Meurthe-et-Moselle
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
JORFTEXT000024327044(source JORF)
nomination
09 Juillet 201109/07/2011
De: Jean-Paul Wirth
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Bas-Rhin
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
JORFTEXT000024327044(source JORF)
nomination
09 Juillet 201109/07/2011
De: Jean-Laurent Vonau
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Bas-Rhin
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
JORFTEXT000024327044(source JORF)
nomination
09 Juillet 201109/07/2011
De: Rémi Bertrand
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Bas-Rhin
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
JORFTEXT000024327044(source JORF)
nomination
09 Juillet 201109/07/2011
De: Michel Sobanska
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Ardennes
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
JORFTEXT000024327044(source JORF)
nomination
09 Juillet 201109/07/2011
De: Brice Lerond
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Moselle
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
JORFTEXT000024310138(source JORF)
nomination
05 Juillet 201105/07/2011
De: André Boucher
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Moselle
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
JORFTEXT000024310138(source JORF)
nomination
05 Juillet 201105/07/2011
De: Michel Habig
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Haut-Rhin
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
JORFTEXT000024310138(source JORF)
nomination
05 Juillet 201105/07/2011
De: Alain Grappe
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Haut-Rhin
Remplace:M. Jean-Paul Diringer
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
JORFTEXT000024310138(source JORF)
nomination
05 Juillet 201105/07/2011
De: Pierre Bihl
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Haut-Rhin
Remplace:M. Daniel Weber
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
JORFTEXT000024310138(source JORF)
nomination
05 Juillet 201105/07/2011
De: André Deguis
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Haute-Marne
Remplace:M. Jean Lipp
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
JORFTEXT000024310138(source JORF)
nomination
05 Juillet 201105/07/2011
De: Clément Larcher
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Moselle
Remplace:M. Jean-Claude Théobald
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
JORFTEXT000024169681(source JORF)
nomination
15 Juin 201115/06/2011
De: Jean-Louis Canova
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Meuse
Remplace:M. Yves Peltier
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
JORFTEXT000024169681(source JORF)
nomination
15 Juin 201115/06/2011
De: Jean-Paul Bastian
Objet:
membre du Comité de bassin Rhin-Meuse
Représentant des usagers
Milieux socio-professionnels
Alsace
Remplace:M. Frédéric Deck
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
JORFTEXT000024034905(source JORF)
nomination
20 Mai 201120/05/2011
De: Emmanuel Croc
Objet:
membre du Comité de bassin Rhin-Meuse pour les représentants des usagers
Distributeur d'eau
Remplace:M. Jean-Noël Bardy
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
JORFTEXT000023295366(source JORF)
nomination
26 Décembre 201026/12/2010
De: Geoffroy Haguenauer
Objet:
membre du Comité de bassin Rhin-Meuse
représentant des usagers
Distributeurs d'eau
Remplace:M. Serge Cavelius
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
JORFTEXT000023087106(source JORF)
nomination
16 Novembre 201016/11/2010
De: Monique Jung
Objet:
membre du Comité de bassin Rhin-Meuse
représentant des collectivités territoriales
Conseils régionaux Alsace
Remplace:M. Jean-Paul Heider
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
JORFTEXT000022818873(source JORF)
nomination
15 Septembre 201015/09/2010
De: Bernard Ingwiller
Objet:
membre du Comité de bassin Rhin-Meuse pour les représentants des collectivités territoriales
Communes ou établissements publics de coopération intercommunales ruraux
Remplace:M. Claude Biwer
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
JORFTEXT000022358371(source JORF)
nomination
17 Juin 201017/06/2010
De: Roland Daverdon
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des collectivités territoriales
Conseils régionaux
Champagne-Ardenne
Remplace:M. Jean-Paul Angers
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
JORFTEXT000022293485(source JORF)
nomination
03 Juin 201003/06/2010
De: Benoît Jourdain
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des collectivités territoriales
Communes diverses
Autres communes
Remplace:M. Eric Mougel
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
JORFTEXT000022293485(source JORF)
nomination
03 Juin 201003/06/2010
De: Rémi Bertrand
Objet:
membre du Comité de bassin Rhin-Meuse
représentant des collectivités territoriales
au titre du conseil général du Bas-Rhin
Remplace:M. Bernard Ingwiller
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
JORFTEXT000022007067(source JORF)
nomination
23 Mars 201023/03/2010
De: Pascal Schell
Objet:
membre du Comité de bassin Rhin-Meuse pour les représentants des usagers
Industries
Remplace:M. Serge Mosser
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
JORFTEXT000021368661(source JORF)
nomination
02 Décembre 200902/12/2009
De: Denis Oules
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse pour les
Représentants des usagers
Industries
Remplace:M. Bruno Grasmuck
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
JORFTEXT000020797005(source JORF)
nomination
27 Juin 200927/06/2009
De: Robert Erb
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse pour les
Représentants des usagers
Associations agréées de pêche et de pisciculture
Remplace:M. Gérard Burkard
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
JORFTEXT000020797005(source JORF)
nomination
27 Juin 200927/06/2009
De: Jean-Marie Burt
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse pour les
Représentants des usagers
Associations agréées de pêche et de pisciculture
Remplace:M. Jean Rousseau
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
JORFTEXT000020797005(source JORF)
nomination
27 Juin 200927/06/2009
De: Dominique Perin
Objet:
membre du Comité de bassin Rhin-Meuse
Représentant des usagers
Industries
Remplace:M. Olivier Delattre
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
JORFTEXT000020782446(source JORF)
nomination
24 Juin 200924/06/2009
De: Antoine Allemeersch
Objet:
membre du Comité de bassin Rhin-Meuse
Représentant des collectivités territoriales
Conseils généraux
au titre de la coopération interdépartementale
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
JORFTEXT000020284253(source JORF)
nomination
20 Février 200920/02/2009
De: André Vilmint
Objet:
membre du Comité de bassin Rhin-Meuse
représentant des usagers
Aquaculture (eau douce)
Remplace:M. Philippe Billmann
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
JORFTEXT000020193425(source JORF)
nomination
03 Février 200903/02/2009
De: Jean-Paul Angers
Objet:
membre du Comité de bassin Rhin-Meuse
Représentant des collectivités territoriales
Conseils régionaux
Champagne-Ardenne
Remplace:M. Jean-Paul Bachy
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
JORFTEXT000019857513(source JORF)
nomination
02 Décembre 200802/12/2008
De: Jacques Lucas
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse pour les
Représentants des usagers
Tourisme ou activités nautiques
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
JORFTEXT000019123472(source JORF)
nomination
05 Juillet 200805/07/2008
De: Michel Vogien
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse pour les
Représentants des usagers
Producteurs d'électricité
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
JORFTEXT000019123472(source JORF)
nomination
05 Juillet 200805/07/2008
De: Jean-François Remy
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse pour les
Représentants des usagers
Producteurs d'électricité
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
JORFTEXT000019123472(source JORF)
nomination
05 Juillet 200805/07/2008
De: Patrick Sivry
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse pour les
Représentants des usagers
Industrie
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
JORFTEXT000019123472(source JORF)
nomination
05 Juillet 200805/07/2008
De: Patrick Neu
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse pour les
Représentants des usagers
Industrie
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
JORFTEXT000019123472(source JORF)
nomination
05 Juillet 200805/07/2008
De: Eric Mouchot
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse pour les
Représentants des usagers
Industrie
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
JORFTEXT000019123472(source JORF)
nomination
05 Juillet 200805/07/2008
De: Serge Mosser
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse pour les
Représentants des usagers
Industrie
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
JORFTEXT000019123472(source JORF)
nomination
05 Juillet 200805/07/2008
De: Serge Moll
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse pour les
Représentants des usagers
Industrie
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
JORFTEXT000019123472(source JORF)
nomination
05 Juillet 200805/07/2008
De: Jean-Pierre Lucas
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse pour les
Représentants des usagers
Industrie
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
JORFTEXT000019123472(source JORF)
nomination
05 Juillet 200805/07/2008
De: Pierre Jacquin
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse pour les
Représentants des usagers
Industrie
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
JORFTEXT000019123472(source JORF)
nomination
05 Juillet 200805/07/2008
De: Philippe Huchon
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse pour les
Représentants des usagers
Industrie
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
JORFTEXT000019123472(source JORF)
nomination
05 Juillet 200805/07/2008
De: Emmanuel Hertz
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse pour les
Représentants des usagers
Industrie
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
JORFTEXT000019123472(source JORF)
nomination
05 Juillet 200805/07/2008
De: Bruno Grasmuck
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse pour les
Représentants des usagers
Industrie
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
JORFTEXT000019123472(source JORF)
nomination
05 Juillet 200805/07/2008
De: Francis Gissinger
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse pour les
Représentants des usagers
Industrie
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
JORFTEXT000019123472(source JORF)
nomination
05 Juillet 200805/07/2008
De: Michel George
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse pour les
Représentants des usagers
Industrie
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
JORFTEXT000019123472(source JORF)
nomination
05 Juillet 200805/07/2008
De: Fredéric Foucault
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse pour les
Représentants des usagers
Industrie
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
JORFTEXT000019123472(source JORF)
nomination
05 Juillet 200805/07/2008
De: Olivier Delattre
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse pour les
Représentants des usagers
Industrie
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
JORFTEXT000019123472(source JORF)
nomination
05 Juillet 200805/07/2008
De: Gilbert Bauer
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse pour les
Représentants des usagers
Industrie
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
JORFTEXT000019123472(source JORF)
nomination
05 Juillet 200805/07/2008
De: Serge Cavelius
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse pour les
Représentants des usagers
Distributeurs d'eau
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
JORFTEXT000019123472(source JORF)
nomination
05 Juillet 200805/07/2008
De: Jean-Noël Bardy
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse pour les
Représentants des usagers
Distributeurs d'eau
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
JORFTEXT000019123472(source JORF)
nomination
05 Juillet 200805/07/2008
De: Olivier Delcourt
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse pour les
Représentants des usagers
Batellerie
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
JORFTEXT000019123472(source JORF)
nomination
05 Juillet 200805/07/2008
De: Jean Wencker
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse pour les
Représentants des usagers
Associations agréées de protection de la nature
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
JORFTEXT000019123472(source JORF)
nomination
05 Juillet 200805/07/2008
De: Jean-Claude Glad
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse pour les
Représentants des usagers
Associations agréées de protection de la nature
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
JORFTEXT000019123472(source JORF)
nomination
05 Juillet 200805/07/2008
De: Jean Rousseau
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse pour les
Représentants des usagers
Associations agréées de pêche, et de pisciculture
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
JORFTEXT000019123472(source JORF)
nomination
05 Juillet 200805/07/2008
De: Gérard Burkard
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse pour les
Représentants des usagers
Associations agréées de pêche, et de pisciculture
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
JORFTEXT000019123472(source JORF)
nomination
05 Juillet 200805/07/2008
De: Michel Adam
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse pour les
Représentants des usagers
Associations agréées de pêche, et de pisciculture
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
JORFTEXT000019123472(source JORF)
nomination
05 Juillet 200805/07/2008
De: Robert Muller
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse pour les
Représentants des usagers
Associations agréées de défense des consommateurs
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
JORFTEXT000019123472(source JORF)
nomination
05 Juillet 200805/07/2008
De: Philippe Billmann
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse pour les
Représentants des usagers
Aquaculture (eau douce)
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
JORFTEXT000019123472(source JORF)
nomination
05 Juillet 200805/07/2008
De: Jean-Luc Pelletier
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse pour les
Représentants des usagers
Agriculture
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
JORFTEXT000019123472(source JORF)
nomination
05 Juillet 200805/07/2008
De: Pierre Lammert
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse pour les
Représentants des usagers
Agriculture
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
JORFTEXT000019123472(source JORF)
nomination
05 Juillet 200805/07/2008
De: Antoine Henrion
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse pour les
Représentants des usagers
Agriculture
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
JORFTEXT000019123472(source JORF)
nomination
05 Juillet 200805/07/2008
De: Jean-Louis Courtoux
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse pour les
Représentants des usagers
Agriculture
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
JORFTEXT000019123472(source JORF)
nomination
05 Juillet 200805/07/2008
De: Daniel Beguin
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse pour les
Représentants des collectivités territoriales
Conseils régionaux
Lorraine
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
JORFTEXT000019123472(source JORF)
nomination
05 Juillet 200805/07/2008
De: Jean-Paul Bachy
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse pour les
Représentants des collectivités territoriales
Conseils régionaux
Champagne-Ardenne
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
JORFTEXT000019123472(source JORF)
nomination
05 Juillet 200805/07/2008
De: Jean-Paul Heider
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse pour les
Représentants des collectivités territoriales
Conseils régionaux
Alsace
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
JORFTEXT000019123472(source JORF)
nomination
05 Juillet 200805/07/2008
De: Jean-Pierre Florentin
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse pour les
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Vosges
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
JORFTEXT000019123472(source JORF)
nomination
05 Juillet 200805/07/2008
De: Jean-Claude Theobald
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse pour les
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Moselle
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
JORFTEXT000019123472(source JORF)
nomination
05 Juillet 200805/07/2008
De: Brice Lerond
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse pour les
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Moselle
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
JORFTEXT000019123472(source JORF)
nomination
05 Juillet 200805/07/2008
De: André Boucher
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse pour les
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Moselle
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
JORFTEXT000019123472(source JORF)
nomination
05 Juillet 200805/07/2008
De: Yves Peltier
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse pour les
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Meuse
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
JORFTEXT000019123472(source JORF)
nomination
05 Juillet 200805/07/2008
De: Maurice Villaume
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse pour les
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Meurthe-et-Moselle
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
JORFTEXT000019123472(source JORF)
nomination
05 Juillet 200805/07/2008
De: Olivier Jacquin
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse pour les
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Meurthe-et-Moselle
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
JORFTEXT000019123472(source JORF)
nomination
05 Juillet 200805/07/2008
De: Daniel Weber
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse pour les
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Haut-Rhin
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
JORFTEXT000019123472(source JORF)
nomination
05 Juillet 200805/07/2008
De: Michel Habig
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse pour les
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Haut-Rhin
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
JORFTEXT000019123472(source JORF)
nomination
05 Juillet 200805/07/2008
De: Jean-Paul Diringer
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse pour les
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Haut-Rhin
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
JORFTEXT000019123472(source JORF)
nomination
05 Juillet 200805/07/2008
De: Jean Lipp
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse pour les
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Haute-Marne
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
JORFTEXT000019123472(source JORF)
nomination
05 Juillet 200805/07/2008
De: Christian Eckert
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse pour les
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Communes rurales ou établissements publics de coopération intercommunale majoritairement composés de communes rurales
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
JORFTEXT000019123472(source JORF)
nomination
05 Juillet 200805/07/2008
De: Daniel Dietmann
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse pour les
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Communes rurales ou établissements publics de coopération intercommunale majoritairement composés de communes rurales
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
JORFTEXT000019123472(source JORF)
nomination
05 Juillet 200805/07/2008
De: Michel Daval
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse pour les
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Communes rurales ou établissements publics de coopération intercommunale majoritairement composés de communes rurales
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
JORFTEXT000019123472(source JORF)
nomination
05 Juillet 200805/07/2008
De: Claude Biwer
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse pour les
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Communes rurales ou établissements publics de coopération intercommunale majoritairement composés de communes rurales
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
JORFTEXT000019123472(source JORF)
nomination
05 Juillet 200805/07/2008
De: Dominique Peduzzi
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse pour les
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Communes de zone de montagne
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
JORFTEXT000019123472(source JORF)
nomination
05 Juillet 200805/07/2008
De: Jean-Paul Wirth
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse pour les
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Bas-Rhin
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
JORFTEXT000019123472(source JORF)
nomination
05 Juillet 200805/07/2008
De: Jean-Laurent Vonau
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse pour les
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Bas-Rhin
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
JORFTEXT000019123472(source JORF)
nomination
05 Juillet 200805/07/2008
De: Bernard Ingwiller
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse pour les
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Bas-Rhin
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
JORFTEXT000019123472(source JORF)
nomination
05 Juillet 200805/07/2008
De: Sébastien Zaegel
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse pour les
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Autres communes
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
JORFTEXT000019123472(source JORF)
nomination
05 Juillet 200805/07/2008
De: Alfred Poirot
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse pour les
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Autres communes
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
JORFTEXT000019123472(source JORF)
nomination
05 Juillet 200805/07/2008
De: Eric Mougel
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse pour les
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Autres communes
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
JORFTEXT000019123472(source JORF)
nomination
05 Juillet 200805/07/2008
De: Olivier Guckert
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse pour les
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Autres communes
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
JORFTEXT000019123472(source JORF)
nomination
05 Juillet 200805/07/2008
De: Alfred Exinger
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse pour les
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Autres communes
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
JORFTEXT000019123472(source JORF)
nomination
05 Juillet 200805/07/2008
De: Philippe Decobert
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse pour les
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Autres communes
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
JORFTEXT000019123472(source JORF)
nomination
05 Juillet 200805/07/2008
De: Henry Boguet
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse pour les
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Autres communes
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
JORFTEXT000019123472(source JORF)
nomination
05 Juillet 200805/07/2008
De: Henri Begorre
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse pour les
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Autres communes
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
JORFTEXT000019123472(source JORF)
nomination
05 Juillet 200805/07/2008
De: Michel Sobanska
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse pour les
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Ardennes
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
JORFTEXT000019123472(source JORF)
nomination
05 Juillet 200805/07/2008
De: Antoine Homé
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse pour les
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Agglomérations de plus de 100 000 habitants ou établissements publics de coopération intercommunale comportant au moins une agglomération de plus de 100 000 habitants
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
JORFTEXT000019123472(source JORF)
nomination
05 Juillet 200805/07/2008
De: René Darbois
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse pour les
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Agglomérations de plus de 100 000 habitants ou établissements publics de coopération intercommunale comportant au moins une agglomération de plus de 100 000 habitants
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
JORFTEXT000019123472(source JORF)
nomination
05 Juillet 200805/07/2008
De: Henri Bronner
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse pour les
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Agglomérations de plus de 100 000 habitants ou établissements publics de coopération intercommunale comportant au moins une agglomération de plus de 100 000 habitants
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
JORFTEXT000019123472(source JORF)
nomination
05 Juillet 200805/07/2008
De: Serge Bouly
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse pour les
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Agglomérations de plus de 100 000 habitants ou établissements publics de coopération intercommunale comportant au moins une agglomération de plus de 100 000 habitants
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
JORFTEXT000019123472(source JORF)
nomination
05 Juillet 200805/07/2008
De: Denis Lalevée
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse pour les
Milieux socioprofessionnels
Lorraine
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
JORFTEXT000019123472(source JORF)
nomination
05 Juillet 200805/07/2008
De: Francis Verita
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse pour les
Milieux socioprofessionnels
Champagne-Ardenne
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
JORFTEXT000019123472(source JORF)
nomination
05 Juillet 200805/07/2008
De: Frédéric Deck
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse pour les
Milieux socioprofessionnels
Alsace
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
JORFTEXT000019123472(source JORF)
nomination
05 Juillet 200805/07/2008
De: Véronique Corsyn
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse pour les
Représentants des usagers
Associations agréées de protection de la nature
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
JORFTEXT000019123472(source JORF)
nomination
05 Juillet 200805/07/2008
De: Michèle Paties
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse pour les
Représentants des usagers
Associations agréées de défense des consommateurs
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
JORFTEXT000019123472(source JORF)
nomination
05 Juillet 200805/07/2008
De: Marguerite Koch
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse pour les
Représentants des usagers
Associations agréées de défense des consommateurs
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
JORFTEXT000019123472(source JORF)
nomination
05 Juillet 200805/07/2008
De: Eliane Romani
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse pour les
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Autres communes
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
JORFTEXT000019123472(source JORF)
nomination
05 Juillet 200805/07/2008
De: Nicole Feidt
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse pour les
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Autres communes
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
JORFTEXT000019123472(source JORF)
nomination
05 Juillet 200805/07/2008
De: Lovely Chrétien
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse pour les
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Autres communes
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
JORFTEXT000019123472(source JORF)
nomination
05 Juillet 200805/07/2008
De: Maryvonne Buchert
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse pour les
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Agglomérations de plus de 100 000 habitants ou établissements publics de coopération intercommunale comportant au moins une agglomération de plus de 100 000 habitants
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
JORFTEXT000019123472(source JORF)
nomination
05 Juillet 200805/07/2008
De: Philippe Henry
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse pour les
Milieux socioprofessionnels
Personnes qualifiées
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000019123472(source JORF)
nomination
05 Juillet 200805/07/2008
De: Claude Gaillard
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse pour les
Milieux socioprofessionnels
Personnes qualifiées
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000019123472(source JORF)
nomination
05 Juillet 200805/07/2008
De: Jean-Louis Courtoux
Objet:
au Comité de bassin Rhin-Meuse
Représentant des milieux socioprofessionnels
Champagne-Ardenne
Suppléant
Remplace:M. Philippe Baudet
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
suppleant
JORFTEXT000018277071(source JORF)
nomination
13 Mars 200813/03/2008
De: Neu (Patrick)
Objet:
au Comité de bassin Rhin-Meuse
Représentant des différentes catégories d'usagers
Industries sidérurgiques
Titulaire
Remplace:M. Remery (André)
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
JORFTEXT000017786577(source JORF)
nomination
04 Janvier 200804/01/2008
De: Bernard Wendling
Objet:
au Comité de bassin Rhin-Meuse pour les représentants des différentes catégories d'usagers
Agriculture
Suppléant
Remplace:M. Gérard Schwein
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
suppleant
JORFTEXT000000158494(source JORF)
nomination
21 Novembre 200721/11/2007
De: Daniel Grandclair
Objet:
au Comité de bassin Rhin-Meuse pour les représentants des différentes catégories d'usagers
Agriculture
Suppléant
Remplace:M. Philippe Valdenaire
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
suppleant
JORFTEXT000000158494(source JORF)
nomination
21 Novembre 200721/11/2007
De: Rhin (Haut)
3
Objet:
La représentation des personnes qualifiées est assurée par trois représentants et celle des milieux socio professionnels par huit représentants, désignés suivant les modalités prévues au II de l'article R. 213-19 du code de l'environnement
Art. 7. − I. −
En application des dispositions du II de l'article R. 213-17 du code de l'environnement, la liste des régions représentées au Comité de bassin Rhin-Meuse et le nombre de représentants des conseils régionaux, la liste des départements représentés au comité de bassin Rhin-Meuse et le nombre de représentants des conseils généraux sont fixés
conformément aux tableaux annexés au présent article
RÉGIONS REPRÉSENTÉES NOMBRE de représentants Alsace .................................................................................................................................................................................. 1
Champagne-Ardenne ...................................................................................................................................................... 1
Lorraine............................................................................................................................................................................... 1
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
personnalite_qualifiee
DEVO0754021A(source BODD)
désignation
15 Juillet 200715/07/2007
De: Rhin (Bas)
3
Objet:
La représentation des personnes qualifiées est assurée par trois représentants et celle des milieux socio professionnels par huit représentants, désignés suivant les modalités prévues au II de l'article R. 213-19 du code de l'environnement
Art. 7. − I. −
En application des dispositions du II de l'article R. 213-17 du code de l'environnement, la liste des régions représentées au Comité de bassin Rhin-Meuse et le nombre de représentants des conseils régionaux, la liste des départements représentés au comité de bassin Rhin-Meuse et le nombre de représentants des conseils généraux sont fixés
conformément aux tableaux annexés au présent article
RÉGIONS REPRÉSENTÉES NOMBRE de représentants Alsace .................................................................................................................................................................................. 1
Champagne-Ardenne ...................................................................................................................................................... 1
Lorraine............................................................................................................................................................................... 1
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
personnalite_qualifiee
DEVO0754021A(source BODD)
désignation
15 Juillet 200715/07/2007
De: Richard Bresch
Objet:
au Comité de bassin Rhin-Meuse pour les
Industries mécaniques ou de traitement de surface
Suppléant
Remplace:M. Marcel Schott
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
suppleant
JORFTEXT000000649715(source JORF)
nomination
19 Juin 200719/06/2007
De: Denis Nass
Objet:
au Comité de bassin Rhin-Meuse pour les
Représentants des différentes catégories d'usagers
Agriculture
Titulaire
Remplace:M. Daniel Rittimann
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
JORFTEXT000000649715(source JORF)
nomination
19 Juin 200719/06/2007
De: Martine Bortolotti
Objet:
au Comité de bassin Rhin-Meuse
représentant des différentes catégories d'usagers
au titre des industries de papiers-cartons et celluloses
Suppléante
Remplace:M. Gérard Schwartz
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
suppleant
JORFTEXT000000823321(source JORF)
nomination
27 Avril 200727/04/2007
De: Patrick Stehlin
Objet:
au Comité de bassin Rhin-Meuse
représentant des différentes catégories d'usagers
Au titre des coopératives agroalimentaires industrielles
ou sociétés d'intérêts collectifs agricoles
Suppléant
Remplace:M. Patrick Gross
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
suppleant
JORFTEXT000000647850(source JORF)
nomination
17 Avril 200717/04/2007
De: Danielle Nicolas
Objet:
au Comité de bassin Rhin-Meuse
Représentante des différentes catégories d'usagers
Industrie
PME-PMI ou activités artisanales
raccordées aux réseaux publics d'assainissement
Suppléante
Remplace:M. Silvio Zanfonato
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
suppleant
JORFTEXT000000268614(source JORF)
nomination
13 Juillet 200613/07/2006
De: Paul Demeersman
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse :Représentants des régions
Représentants des différentes catégories d'usagers
Associations de protection de la nature
Suppléant
Remplace:Mme Régine Millarakis
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
suppleant
JORFTEXT000000638946(source JORF)
nomination
01 Avril 200601/04/2006
De: Jean-Paul Angers
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse :Représentants des régions
Champagne-Ardenne
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
suppleant
JORFTEXT000000638946(source JORF)
nomination
01 Avril 200601/04/2006
De: Jean-Paul Glad
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse :Représentants des régions
Représentants des différentes catégories d'usagers
Associations de protection de la nature
Titulaire
Remplace:M. Daniel Beguin
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
JORFTEXT000000638946(source JORF)
nomination
01 Avril 200601/04/2006
De: Daniel Béguin
Objet:
membre du Comité de bassin Rhin-Meuse
Représentant des régions
Lorraine
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
JORFTEXT000000242991(source JORF)
nomination
17 Décembre 200517/12/2005
De: Michaël Weber
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des régions
Lorraine
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
suppleant
JORFTEXT000000239160(source JORF)
nomination
13 Septembre 200513/09/2005
De: Jean-Paul Omeyer
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des régions
Alsace
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
suppleant
JORFTEXT000000239160(source JORF)
nomination
13 Septembre 200513/09/2005
De: Michel Remond
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des différentes catégories d'usagers
Associations agréées de pêche et de pisciculture
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
suppleant
JORFTEXT000000239160(source JORF)
nomination
13 Septembre 200513/09/2005
De: Jean-Jacques Pfleger
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des différentes catégories d'usagers
Associations agréées de pêche et de pisciculture
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
suppleant
JORFTEXT000000239160(source JORF)
nomination
13 Septembre 200513/09/2005
De: Jean-Marie Burt
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des différentes catégories d'usagers
Associations agréées de pêche et de pisciculture
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
suppleant
JORFTEXT000000239160(source JORF)
nomination
13 Septembre 200513/09/2005
De: Jean-Marc Thomas
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des différentes catégories d'usagers
Armateurs fluviaux et batellerie
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
suppleant
JORFTEXT000000239160(source JORF)
nomination
13 Septembre 200513/09/2005
De: Philippe Valdenaire
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des différentes catégories d'usagers
Agriculture
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
suppleant
JORFTEXT000000239160(source JORF)
nomination
13 Septembre 200513/09/2005
De: Gérard Schwein
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des différentes catégories d'usagers
Agriculture
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
suppleant
JORFTEXT000000239160(source JORF)
nomination
13 Septembre 200513/09/2005
De: Raymond Degemard
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des départements
Pour la région Lorraine
Vosges
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
suppleant
JORFTEXT000000239160(source JORF)
nomination
13 Septembre 200513/09/2005
De: Jean-Louis Masson
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des départements
Pour la région Lorraine
Moselle
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
suppleant
JORFTEXT000000239160(source JORF)
nomination
13 Septembre 200513/09/2005
De: Fernand Lormant
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des départements
Pour la région Lorraine
Moselle
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
suppleant
JORFTEXT000000239160(source JORF)
nomination
13 Septembre 200513/09/2005
De: Clément Larcher
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des départements
Pour la région Lorraine
Moselle
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
suppleant
JORFTEXT000000239160(source JORF)
nomination
13 Septembre 200513/09/2005
De: Yves Peltier
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des départements
Pour la région Lorraine
Meuse
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
suppleant
JORFTEXT000000239160(source JORF)
nomination
13 Septembre 200513/09/2005
De: Christian Aries
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des départements
Pour la région Lorraine
Meurthe-et-Moselle
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
suppleant
JORFTEXT000000239160(source JORF)
nomination
13 Septembre 200513/09/2005
De: Jean Schwab
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des départements
Pour la région Champagne-Ardenne
Haute-Marne
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
suppleant
JORFTEXT000000239160(source JORF)
nomination
13 Septembre 200513/09/2005
De: Pierre Cordier
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des départements
Pour la région Champagne-Ardenne
Ardennes
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
suppleant
JORFTEXT000000239160(source JORF)
nomination
13 Septembre 200513/09/2005
De: Henri Stoll
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des départements
Pour la région Alsace
Haut-Rhin
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
suppleant
JORFTEXT000000239160(source JORF)
nomination
13 Septembre 200513/09/2005
De: Dominique Dirrig
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des départements
Pour la région Alsace
Haut-Rhin
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
suppleant
JORFTEXT000000239160(source JORF)
nomination
13 Septembre 200513/09/2005
De: Francis Demuth
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des départements
Pour la région Alsace
Haut-Rhin
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
suppleant
JORFTEXT000000239160(source JORF)
nomination
13 Septembre 200513/09/2005
De: Jean Westphal
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des départements
Pour la région Alsace
Bas-Rhin
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
suppleant
JORFTEXT000000239160(source JORF)
nomination
13 Septembre 200513/09/2005
De: Jean Mathia
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des départements
Pour la région Alsace
Bas-Rhin
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
suppleant
JORFTEXT000000239160(source JORF)
nomination
13 Septembre 200513/09/2005
De: Denis Lieb
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des départements
Pour la région Alsace
Bas-Rhin
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
suppleant
JORFTEXT000000239160(source JORF)
nomination
13 Septembre 200513/09/2005
De: Thibault Villemin
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des départements
Département(s) représenté(s)
au titre de la coopération
départementale ou interdépartementale
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
suppleant
JORFTEXT000000239160(source JORF)
nomination
13 Septembre 200513/09/2005
De: Antoine Home
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des communes
Etablissements publics exerçant une compétence
dans le domaine de l'eau
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
suppleant
JORFTEXT000000239160(source JORF)
nomination
13 Septembre 200513/09/2005
De: Henri Boguet
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des communes
Etablissements publics exerçant une compétence
Commission locale de l'eau
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
suppleant
JORFTEXT000000239160(source JORF)
nomination
13 Septembre 200513/09/2005
De: Bernard Dahout
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des communes
Etablissements publics exerçant une compétence
Autres
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
suppleant
JORFTEXT000000239160(source JORF)
nomination
13 Septembre 200513/09/2005
De: Robert Pfrimmer
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des communes
Etablissements publics de coopération intercommunale ayant compétence en matière d'eau potable ou d'assainissement dans une agglomération de plus de 100 000 habitants
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
suppleant
JORFTEXT000000239160(source JORF)
nomination
13 Septembre 200513/09/2005
De: Roger Imbery
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des communes
Etablissements publics de coopération intercommunale ayant compétence en matière d'eau potable ou d'assainissement dans une agglomération de plus de 100 000 habitants
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
suppleant
JORFTEXT000000239160(source JORF)
nomination
13 Septembre 200513/09/2005
De: Charles Chone
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des communes
Etablissements publics de coopération intercommunale ayant compétence en matière d'eau potable ou d'assainissement dans une agglomération de plus de 100 000 habitants
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
suppleant
JORFTEXT000000239160(source JORF)
nomination
13 Septembre 200513/09/2005
De: Bernard Muller
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des communes
Communes de moins de 10 000 habitants
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
suppleant
JORFTEXT000000239160(source JORF)
nomination
13 Septembre 200513/09/2005
De: Silvio Zanfonato
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
PME-PMI ou activités artisanales
raccordées aux réseaux publics d'assainissement
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
suppleant
JORFTEXT000000239160(source JORF)
nomination
13 Septembre 200513/09/2005
De: Serge Mosser
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
PME-PMI ou activités artisanales
Industries agricoles et alimentaires
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
suppleant
JORFTEXT000000239160(source JORF)
nomination
13 Septembre 200513/09/2005
De: Yves Crouvezier
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Industries textiles
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
suppleant
JORFTEXT000000239160(source JORF)
nomination
13 Septembre 200513/09/2005
De: Dominique Semeria
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Industries sidérurgiques
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
suppleant
JORFTEXT000000239160(source JORF)
nomination
13 Septembre 200513/09/2005
De: Philippe Gastel
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Coopératives agro-alimentaires industrielles
Producteurs d'électricité
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
suppleant
JORFTEXT000000239160(source JORF)
nomination
13 Septembre 200513/09/2005
De: Philippe Hartemann
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Coopératives agro-alimentaires industrielles
Personnes compétentes
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
suppleant
JORFTEXT000000239160(source JORF)
nomination
13 Septembre 200513/09/2005
De: Alfred Exinger
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Coopératives agro-alimentaires industrielles
Personnes compétentes
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
suppleant
JORFTEXT000000239160(source JORF)
nomination
13 Septembre 200513/09/2005
De: Patrick Gross
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Coopératives agro-alimentaires industrielles
ou sociétés d'intérêts collectifs agricoles
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
suppleant
JORFTEXT000000239160(source JORF)
nomination
13 Septembre 200513/09/2005
De: Marcel Schott
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Coopératives agro-alimentaires industrielles
Industries mécaniques ou de traitement de surface
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
suppleant
JORFTEXT000000239160(source JORF)
nomination
13 Septembre 200513/09/2005
De: Olivier Delattre
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Coopératives agro-alimentaires industrielles
Industries mécaniques ou de traitement de surface
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
suppleant
JORFTEXT000000239160(source JORF)
nomination
13 Septembre 200513/09/2005
De: Gérard Schwartz
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Coopératives agro-alimentaires industrielles
Industries de papier, carton et cellulose
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
suppleant
JORFTEXT000000239160(source JORF)
nomination
13 Septembre 200513/09/2005
De: Serge Moll
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Coopératives agro-alimentaires industrielles
Industries de papier, carton et cellulose
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
suppleant
JORFTEXT000000239160(source JORF)
nomination
13 Septembre 200513/09/2005
De: Emmanuel Hertz
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Coopératives agro-alimentaires industrielles
Industries de la chimie et du sel
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
suppleant
JORFTEXT000000239160(source JORF)
nomination
13 Septembre 200513/09/2005
De: Francis Gissinger
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Coopératives agro-alimentaires industrielles
Industries de la chimie et du sel
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
suppleant
JORFTEXT000000239160(source JORF)
nomination
13 Septembre 200513/09/2005
De: Jean-Noël Bardy
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Coopératives agro-alimentaires industrielles
Distributeurs d'eau
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
suppleant
JORFTEXT000000239160(source JORF)
nomination
13 Septembre 200513/09/2005
De: Fernand Thuet
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Coopératives agro-alimentaires industrielles
Consommateurs d'eau
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
suppleant
JORFTEXT000000239160(source JORF)
nomination
13 Septembre 200513/09/2005
De: René Pint
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Coopératives agro-alimentaires industrielles
Consommateurs d'eau
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
suppleant
JORFTEXT000000239160(source JORF)
nomination
13 Septembre 200513/09/2005
De: Roger Gony
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Coopératives agro-alimentaires industrielles
Associations de protection de la nature
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
suppleant
JORFTEXT000000239160(source JORF)
nomination
13 Septembre 200513/09/2005
De: Michel Durousseau
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Coopératives agro-alimentaires industrielles
Associations de protection de la nature
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
suppleant
JORFTEXT000000239160(source JORF)
nomination
13 Septembre 200513/09/2005
De: Evelyne Didier
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des départements
Pour la région Lorraine
Meurthe-et-Moselle
Suppléante
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
suppleant
JORFTEXT000000239160(source JORF)
nomination
13 Septembre 200513/09/2005
De: Régine Millarakis
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Coopératives agro-alimentaires industrielles
Associations de protection de la nature
Suppléante
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
suppleant
JORFTEXT000000239160(source JORF)
nomination
13 Septembre 200513/09/2005
De: Jean-Paul Bachy
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des régions
Champagne-Ardenne
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
JORFTEXT000000239160(source JORF)
nomination
13 Septembre 200513/09/2005
De: Jean-Paul Heider
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des régions
Alsace
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
JORFTEXT000000239160(source JORF)
nomination
13 Septembre 200513/09/2005
De: Christian Roux
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des différentes catégories d'usagers
Associations agréées de pêche et de pisciculture
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
JORFTEXT000000239160(source JORF)
nomination
13 Septembre 200513/09/2005
De: Jean Rousseau
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des différentes catégories d'usagers
Associations agréées de pêche et de pisciculture
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
JORFTEXT000000239160(source JORF)
nomination
13 Septembre 200513/09/2005
De: Gérard Burkard
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des différentes catégories d'usagers
Associations agréées de pêche et de pisciculture
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
JORFTEXT000000239160(source JORF)
nomination
13 Septembre 200513/09/2005
De: Daniel Vanderplaeste
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des différentes catégories d'usagers
Armateurs fluviaux et batellerie
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
JORFTEXT000000239160(source JORF)
nomination
13 Septembre 200513/09/2005
De: Daniel Rittiman
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des différentes catégories d'usagers
Agriculture
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
JORFTEXT000000239160(source JORF)
nomination
13 Septembre 200513/09/2005
De: Michel Defloraine
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des différentes catégories d'usagers
Agriculture
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
JORFTEXT000000239160(source JORF)
nomination
13 Septembre 200513/09/2005
De: Jean-Pierre Florentin
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des départements
Pour la région Lorraine
Vosges
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
JORFTEXT000000239160(source JORF)
nomination
13 Septembre 200513/09/2005
De: Jean-Claude Theobald
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des départements
Pour la région Lorraine
Moselle
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
JORFTEXT000000239160(source JORF)
nomination
13 Septembre 200513/09/2005
De: Brice Lerond
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des départements
Pour la région Lorraine
Moselle
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
JORFTEXT000000239160(source JORF)
nomination
13 Septembre 200513/09/2005
De: André Boucher
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des départements
Pour la région Lorraine
Moselle
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
JORFTEXT000000239160(source JORF)
nomination
13 Septembre 200513/09/2005
De: Bernard Villefayot
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des départements
Pour la région Lorraine
Meuse
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
JORFTEXT000000239160(source JORF)
nomination
13 Septembre 200513/09/2005
De: Jean-Paul Vinchelin
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des départements
Pour la région Lorraine
Meurthe-et-Moselle
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
JORFTEXT000000239160(source JORF)
nomination
13 Septembre 200513/09/2005
De: Olivier Jacquin
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des départements
Pour la région Lorraine
Meurthe-et-Moselle
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
JORFTEXT000000239160(source JORF)
nomination
13 Septembre 200513/09/2005
De: André Deguis
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des départements
Pour la région Champagne-Ardenne
Haute-Marne
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
JORFTEXT000000239160(source JORF)
nomination
13 Septembre 200513/09/2005
De: Michel Sobanska
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des départements
Pour la région Champagne-Ardenne
Ardennes
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
JORFTEXT000000239160(source JORF)
nomination
13 Septembre 200513/09/2005
De: Daniel Weber
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des départements
Pour la région Alsace
Haut-Rhin
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
JORFTEXT000000239160(source JORF)
nomination
13 Septembre 200513/09/2005
De: Pierre Schmitt
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des départements
Pour la région Alsace
Haut-Rhin
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
JORFTEXT000000239160(source JORF)
nomination
13 Septembre 200513/09/2005
De: Pierre Gsell
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des départements
Pour la région Alsace
Haut-Rhin
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
JORFTEXT000000239160(source JORF)
nomination
13 Septembre 200513/09/2005
De: Jean-Paul Wirth
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des départements
Pour la région Alsace
Bas-Rhin
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
JORFTEXT000000239160(source JORF)
nomination
13 Septembre 200513/09/2005
De: Jean-Laurent Vonau
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des départements
Pour la région Alsace
Bas-Rhin
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
JORFTEXT000000239160(source JORF)
nomination
13 Septembre 200513/09/2005
De: Bernard Ingwiller
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des départements
Pour la région Alsace
Bas-Rhin
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
JORFTEXT000000239160(source JORF)
nomination
13 Septembre 200513/09/2005
De: Jacques Jeanteur
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des départements
Département(s) représenté(s)
au titre de la coopération
départementale ou interdépartementale
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
JORFTEXT000000239160(source JORF)
nomination
13 Septembre 200513/09/2005
De: Daniel Dietmann
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des communes
Etablissements publics exerçant une compétence
dans le domaine de l'eau
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
JORFTEXT000000239160(source JORF)
nomination
13 Septembre 200513/09/2005
De: Christian Eckert
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des communes
Etablissements publics exerçant une compétence
Commission locale de l'eau
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
JORFTEXT000000239160(source JORF)
nomination
13 Septembre 200513/09/2005
De: Sébastien Zaegel
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des communes
Etablissements publics de coopération intercommunale ayant compétence en matière d'eau potable ou d'assainissement dans une agglomération de plus de 100 000 habitants
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
JORFTEXT000000239160(source JORF)
nomination
13 Septembre 200513/09/2005
De: Jean-François Muller
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des communes
Etablissements publics de coopération intercommunale ayant compétence en matière d'eau potable ou d'assainissement dans une agglomération de plus de 100 000 habitants
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
JORFTEXT000000239160(source JORF)
nomination
13 Septembre 200513/09/2005
De: Serge Bouly
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des communes
Etablissements publics de coopération intercommunale ayant compétence en matière d'eau potable ou d'assainissement dans une agglomération de plus de 100 000 habitants
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
JORFTEXT000000239160(source JORF)
nomination
13 Septembre 200513/09/2005
De: Edouard Jacque
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des communes
Communes de moins de 10 000 habitants
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
JORFTEXT000000239160(source JORF)
nomination
13 Septembre 200513/09/2005
De: Eugène Schnebelen
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
PME-PMI ou activités artisanales
raccordées aux réseaux publics d'assainissement
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
JORFTEXT000000239160(source JORF)
nomination
13 Septembre 200513/09/2005
De: Gilbert Bauer
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
PME-PMI ou activités artisanales
Industries agricoles et alimentaires
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
JORFTEXT000000239160(source JORF)
nomination
13 Septembre 200513/09/2005
De: Michel George
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Industries textiles
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
JORFTEXT000000239160(source JORF)
nomination
13 Septembre 200513/09/2005
De: André Remery
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Industries sidérurgiques
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
JORFTEXT000000239160(source JORF)
nomination
13 Septembre 200513/09/2005
De: Michel Vogien
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Coopératives agro-alimentaires industrielles
Producteurs d'électricité
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
JORFTEXT000000239160(source JORF)
nomination
13 Septembre 200513/09/2005
De: Jean-Marie Pelt
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Coopératives agro-alimentaires industrielles
Personnes compétentes
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
JORFTEXT000000239160(source JORF)
nomination
13 Septembre 200513/09/2005
De: Claude Gaillard
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Coopératives agro-alimentaires industrielles
Personnes compétentes
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
JORFTEXT000000239160(source JORF)
nomination
13 Septembre 200513/09/2005
De: Jean-Paul Debeffe
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Coopératives agro-alimentaires industrielles
ou sociétés d'intérêts collectifs agricoles
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
JORFTEXT000000239160(source JORF)
nomination
13 Septembre 200513/09/2005
De: Philippe Toffolini
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Coopératives agro-alimentaires industrielles
Industries mécaniques ou de traitement de surface
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
JORFTEXT000000239160(source JORF)
nomination
13 Septembre 200513/09/2005
De: Bruno Grasmuck
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Coopératives agro-alimentaires industrielles
Industries mécaniques ou de traitement de surface
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
JORFTEXT000000239160(source JORF)
nomination
13 Septembre 200513/09/2005
De: Philippe Gaudron
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Coopératives agro-alimentaires industrielles
Industries de papier, carton et cellulose
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
JORFTEXT000000239160(source JORF)
nomination
13 Septembre 200513/09/2005
De: Marcel Dussapt
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Coopératives agro-alimentaires industrielles
Industries de papier, carton et cellulose
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
JORFTEXT000000239160(source JORF)
nomination
13 Septembre 200513/09/2005
De: Patrick Sivry
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Coopératives agro-alimentaires industrielles
Industries de la chimie et du sel
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
JORFTEXT000000239160(source JORF)
nomination
13 Septembre 200513/09/2005
De: Jean-Pierre Rulleau
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Coopératives agro-alimentaires industrielles
Industries de la chimie et du sel
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
JORFTEXT000000239160(source JORF)
nomination
13 Septembre 200513/09/2005
De: Serge Cavelius
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Coopératives agro-alimentaires industrielles
Distributeurs d'eau
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
JORFTEXT000000239160(source JORF)
nomination
13 Septembre 200513/09/2005
De: Jean Wencker
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Coopératives agro-alimentaires industrielles
Associations de protection de la nature
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
JORFTEXT000000239160(source JORF)
nomination
13 Septembre 200513/09/2005
De: Claude Bertsch
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Coopératives agro-alimentaires industrielles
Associations de protection de la nature
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
JORFTEXT000000239160(source JORF)
nomination
13 Septembre 200513/09/2005
De: Daniel Beguin
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Coopératives agro-alimentaires industrielles
Associations de protection de la nature
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
JORFTEXT000000239160(source JORF)
nomination
13 Septembre 200513/09/2005
De: Lovely Chretien
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des communes
Etablissements publics exerçant une compétence
Autres
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
JORFTEXT000000239160(source JORF)
nomination
13 Septembre 200513/09/2005
De: Anne-Marie Preisler
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Coopératives agro-alimentaires industrielles
Consommateurs d'eau
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
JORFTEXT000000239160(source JORF)
nomination
13 Septembre 200513/09/2005
De: Michèle Paties
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Coopératives agro-alimentaires industrielles
Consommateurs d'eau
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
JORFTEXT000000239160(source JORF)
nomination
13 Septembre 200513/09/2005
De: Philippe Gaudron
Objet:
au Comité de bassin Rhin-Meuse pour représenter les différentes catégories d'usagers
Industries de papiers-cartons et celluloses
Suppléant
Remplace:M. Hubert Schmith
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
suppleant
JORFTEXT000000810474(source JORF)
nomination
01 Avril 200501/04/2005
De: Emmanuel Hertz
Objet:
au Comité de bassin Rhin-Meuse pour représenter les différentes catégories d'usagers
Industries de la chimie et du sel
Suppléant
Remplace:M. Hervé Sierpinski
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
suppleant
JORFTEXT000000810474(source JORF)
nomination
01 Avril 200501/04/2005
De: Michaël Weber
Objet:
au Comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des régions
Lorraine
Suppléant
Remplace:M. Jean-Pierre Moinaux
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
suppleant
JORFTEXT000000438537(source JORF)
nomination
01 Juillet 200401/07/2004
De: Clément Larcher
Objet:
au Comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des départements
Région Lorraine
Moselle
Suppléant
Remplace:M. Patrick Weiten
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
suppleant
JORFTEXT000000438537(source JORF)
nomination
01 Juillet 200401/07/2004
De: Yves Peltier
Objet:
au Comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des départements
Région Lorraine
Meuse
Suppléant
Remplace:M. Guy Navel
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
suppleant
JORFTEXT000000438537(source JORF)
nomination
01 Juillet 200401/07/2004
De: Christian Aries
Objet:
au Comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des départements
Région Lorraine
Meurthe-et-Moselle
Suppléant
Remplace:M. Michel Mariuzzo
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
suppleant
JORFTEXT000000438537(source JORF)
nomination
01 Juillet 200401/07/2004
De: Pierre Cordier
Objet:
au Comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des départements
Région Champagne-Ardenne
Ardennes
Suppléant
Remplace:M. Philippe Mathot
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
suppleant
JORFTEXT000000438537(source JORF)
nomination
01 Juillet 200401/07/2004
De: Henri Stoll
Objet:
au Comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des départements
Région Alsace
Haut-Rhin
Suppléant
Remplace:M. Jean-Paul Schmitt
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
suppleant
JORFTEXT000000438537(source JORF)
nomination
01 Juillet 200401/07/2004
De: Thibault Villemin
Objet:
au Comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des départements
Département(s) représenté(s)
au titre de la coopération
départementale ou interdépartementale
Suppléant
Remplace:Mme Marie-Thérèse Girard
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
suppleant
JORFTEXT000000438537(source JORF)
nomination
01 Juillet 200401/07/2004
De: Catherine Troendle
Objet:
au Comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des régions
Alsace
Suppléante
Remplace:M. Denis Hommel
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
suppleant
JORFTEXT000000438537(source JORF)
nomination
01 Juillet 200401/07/2004
De: Evelyne Didier
Objet:
au Comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des départements
Région Lorraine
Meurthe-et-Moselle
Suppléante
Remplace:M. Jean-Jacques Henry
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
suppleant
JORFTEXT000000438537(source JORF)
nomination
01 Juillet 200401/07/2004
De: Christian Eckert
Objet:
au Comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des régions
Lorraine
Titulaire
Remplace:M. Claude Gaillard
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
JORFTEXT000000438537(source JORF)
nomination
01 Juillet 200401/07/2004
De: Jean-Paul Bachy
Objet:
au Comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des régions
Champagne-Ardenne
Titulaire
Remplace:M. Bernard Ulrich
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
JORFTEXT000000438537(source JORF)
nomination
01 Juillet 200401/07/2004
De: Patrick Weiten
Objet:
au Comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des départements
Région Lorraine
Moselle
Titulaire
Remplace:Mme Marie-Louise Diebold
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
JORFTEXT000000438537(source JORF)
nomination
01 Juillet 200401/07/2004
De: Bernard Villefayot
Objet:
au Comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des départements
Région Lorraine
Meuse
Titulaire
Remplace:M. Claude Biwer
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
JORFTEXT000000438537(source JORF)
nomination
01 Juillet 200401/07/2004
De: Olivier Jacquin
Objet:
au Comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des départements
Région Lorraine
Meurthe-et-Moselle
Titulaire
Remplace:M. Christian Aries
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
JORFTEXT000000438537(source JORF)
nomination
01 Juillet 200401/07/2004
De: Daniel Weber
Objet:
au Comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des départements
Région Alsace
Haut-Rhin
Titulaire
Remplace:M. Jean-Paul Diringer
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
JORFTEXT000000438537(source JORF)
nomination
01 Juillet 200401/07/2004
De: Pierre Gsell
Objet:
au Comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des départements
Région Alsace
Haut-Rhin
Titulaire
Remplace:M. Antoine Boithiot
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
JORFTEXT000000438537(source JORF)
nomination
01 Juillet 200401/07/2004
De: Claude Gaillard
Objet:
au Comité de bassin Rhin-Meuse pour représenter les
Différentes catégories d'usagers
Personnes compétentes
Titulaire
Remplace:Mme Françoise Homand
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
JORFTEXT000000255457(source JORF)
nomination
01 Juillet 200401/07/2004
De: Bernard Muller
Objet:
au Comité de bassin Rhin-Meuse
Représentant des communes
Communes de moins de 10 000 habitants
Suppléant
Remplace:M. Alain Verneau
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
suppleant
JORFTEXT000000251115(source JORF)
nomination
30 Mars 200430/03/2004
De: Michel Adam
Objet:
au Comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des différentes catégories d'usagers
Associations agréées de pêche et de pisciculture
Suppléant
Remplace:M. Francis Copin
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
suppleant
JORFTEXT000000245094(source JORF)
nomination
10 Octobre 200310/10/2003
De: Christian Roux
Objet:
au Comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des différentes catégories d'usagers
Associations agréées de pêche et de pisciculture
Titulaire
Remplace:M. Maurice Chaillier
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
JORFTEXT000000245094(source JORF)
nomination
10 Octobre 200310/10/2003
De: Aubertel (Jean-Pierre)
Objet:
Ce comité
Au titre du Comité de bassin Rhin-Meuse
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
DEVE0320187S(source BODD)
composition
25 Juillet 200325/07/2003
De: Jacques Pierson
Objet:
au Comité de bassin Rhin-Meuse pour représenter les
Milieux socioprofessionnels de Lorraine
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
suppleant
JORFTEXT000000785587(source JORF)
nomination
28 Juin 200328/06/2003
De: Nicole Chretien
Objet:
au Comité de bassin Rhin-Meuse pour représenter les
Différentes catégories d'usagers (consommateurs d'eau)
Suppléante
Remplace:Mme Danièle Tarnus
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
suppleant
JORFTEXT000000785587(source JORF)
nomination
28 Juin 200328/06/2003
De: Thérèse Jadoul
Objet:
au Comité de bassin Rhin-Meuse pour représenter les
Milieux socioprofessionnels de Lorraine
Titulaire
Remplace:M. Claude Bertsch
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
JORFTEXT000000785587(source JORF)
nomination
28 Juin 200328/06/2003
De: Gilles Dussart
Objet:
au Comité de bassin Rhin-Meuse pour représenter les différentes catégories d'usagers
Industries chimie et sel
Suppléant
Remplace:M. Jean Lequenven
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
suppleant
JORFTEXT000000784082(source JORF)
nomination
26 Février 200326/02/2003
De: Serge Mosser
Objet:
au Comité de bassin Rhin-Meuse pour représenter les différentes catégories d'usagers
Industries agroalimentaires
Suppléant
Remplace:M. Pierre Vandamme
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
suppleant
JORFTEXT000000784082(source JORF)
nomination
26 Février 200326/02/2003
De: Jean-Roger Regnier
Objet:
au Comité de bassin Rhin-Meuse pour représenter les différentes catégories d'usagers
Electricité de France
Suppléant
Remplace:M. Dominique Miniere
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
suppleant
JORFTEXT000000784082(source JORF)
nomination
26 Février 200326/02/2003
De: Jean-Noël Bardy
Objet:
au Comité de bassin Rhin-Meuse pour représenter les différentes catégories d'usagers
Distributeurs d'eau
Suppléant
Remplace:M. Jacques Bertrand
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
suppleant
JORFTEXT000000784082(source JORF)
nomination
26 Février 200326/02/2003
De: Jean-Louis Courtoux
Objet:
au Comité de bassin Rhin-Meuse pour représenter les milieux socio-professionnels
Région Champagne-Ardenne
Suppléant
Remplace:M. Francis Verita
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
suppleant
JORFTEXT000000779924(source JORF)
nomination
24 Septembre 200224/09/2002
De: Francis Verita
Objet:
au Comité de bassin Rhin-Meuse pour représenter les milieux socio-professionnels
Région Champagne-Ardenne
Titulaire
Remplace:M. Patrick Tassin
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
JORFTEXT000000779924(source JORF)
nomination
24 Septembre 200224/09/2002
De: Dominique Minière
Objet:
au Comité de bassin Rhin-Meuse pour représenter les usagers
au titre des producteurs d'électricité
Suppléant
Remplace:M. Philippe Desroques
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
suppleant
JORFTEXT000000230919(source JORF)
nomination
25 Juillet 200225/07/2002
De: Philippe Desroques
Objet:
au Comité de bassin Rhin-Meuse pour représenter les usagers
au titre des producteurs d'électricité
Titulaire
Remplace:M. Olivier Gronier
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
JORFTEXT000000230919(source JORF)
nomination
25 Juillet 200225/07/2002
De: Pierson (Jacques)
Objet:
au Comité de bassin Rhin-Meuse pour représenter les milieux socio-professionnels
Pour la région Lorraine
Suppléant
Remplace:M. Renault (Alain)
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
suppleant
JORFTEXT000000778812(source JORF)
nomination
05 Juillet 200205/07/2002
De: Gérard Boesch
Objet:
au Comité de bassin Rhin-Meuse pour représenter les milieux socioprofessionnels
Suppléant
Remplace:M. Patrick Barbier
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
suppleant
JORFTEXT000000410564(source JORF)
nomination
19 Février 200219/02/2002
De: Frédéric Deck
Objet:
au Comité de bassin Rhin-Meuse pour représenter les milieux socioprofessionnels
Titulaire
Remplace:M. André Wicker
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
JORFTEXT000000410564(source JORF)
nomination
19 Février 200219/02/2002
De: Bauer (Gilbert)
Objet:
au Comité de bassin Rhin-Meuse pour représenter les usagers
au titre des industries agricoles et alimentaires
Titulaire
Remplace:M. Notardonato (Jacky)
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
JORFTEXT000000763130(source JORF)
nomination
23 Novembre 200123/11/2001
De: Haegy (Patrice)
Objet:
au Comité de bassin Rhin-Meuse pour représenter la batellerie
Titulaire
Remplace:M. Meistermann (Claude)
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
JORFTEXT000000222479(source JORF)
nomination
15 Novembre 200115/11/2001
De: Ulrich (Bernard)
Objet:
au Comité de bassin Rhin-Meuse pour représenter la région Champagne-Ardenne
Titulaire
Remplace:M. Sobanska (Michel)
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
JORFTEXT000000408255(source JORF)
nomination
07 Novembre 200107/11/2001
De: Sébastien Zaegel
Objet:
au Comité de bassin Rhin-Meuse pour représenter les communes
Au titre des communes de plus de 100 000 habitants
Titulaire
Remplace:M. Jean-Paul Muller
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
JORFTEXT000000773576(source JORF)
nomination
17 Octobre 200117/10/2001
De: Jean-François Muller
Objet:
au Comité de bassin Rhin-Meuse pour représenter les communes
Au titre des communes de plus de 100 000 habitants
Titulaire
Remplace:Mme Marie-Alberte Carles
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
JORFTEXT000000773576(source JORF)
nomination
17 Octobre 200117/10/2001
De: Jean-Pierre Moineaux
Objet:
au Comité de bassin Rhin-Meuse pour représenter la région Lorraine
Suppléant
Remplace:M. Christian Pierret
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
suppleant
JORFTEXT000000591192(source JORF)
nomination
19 Septembre 200119/09/2001
De: Lormant (Fernand)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants du département de la Moselle
Suppléant
Remplace:M. Lerond (Brice)
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
suppleant
JORFTEXT000000405829(source JORF)
nomination
29 Août 200129/08/2001
De: Lerond (Brice)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants du département de la Moselle
Titulaire
Remplace:M. Leroy (Philippe)
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
JORFTEXT000000405829(source JORF)
nomination
29 Août 200129/08/2001
De: Valdenaire (Philippe)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des usagers
au titre de l'agriculture
Suppléant
Remplace:M. Lalevee (Denis)
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
suppleant
JORFTEXT000000223420(source JORF)
nomination
29 Août 200129/08/2001
De: Rittimann (Daniel)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des usagers
au titre de l'agriculture
Titulaire
Remplace:M. Habig (Michel)
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
JORFTEXT000000223420(source JORF)
nomination
29 Août 200129/08/2001
De: Denis Hommel
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des régions
Alsace
Suppléant
Remplace:M. Jean-Paul Heider
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
suppleant
JORFTEXT000000579589(source JORF)
nomination
03 Août 200103/08/2001
De: Raymond Degémard
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des départements
Vosges
Suppléant
Remplace:M. Michel Humbert
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
suppleant
JORFTEXT000000579589(source JORF)
nomination
03 Août 200103/08/2001
De: Guy Navel
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des départements
Meuse
Suppléant
Remplace:M. Yvon Vannerot
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
suppleant
JORFTEXT000000579589(source JORF)
nomination
03 Août 200103/08/2001
De: Dominique Dirrig
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des départements
Haut-Rhin
Suppléant
Remplace:M. Michel Habib
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
suppleant
JORFTEXT000000579589(source JORF)
nomination
03 Août 200103/08/2001
De: Francis Demuth
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des départements
Haut-Rhin
Suppléant
Remplace:M. Rémy With
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
suppleant
JORFTEXT000000579589(source JORF)
nomination
03 Août 200103/08/2001
De: Philippe Mathot
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des départements
Ardennes
Suppléant
Remplace:M. Benoît Hure
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
suppleant
JORFTEXT000000579589(source JORF)
nomination
03 Août 200103/08/2001
De: Antoine Homé
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des communes
Etablissements publics compétents
dans le domaine de l'eau
Suppléant
Remplace:M. Daniel Dietmann
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
suppleant
JORFTEXT000000579589(source JORF)
nomination
03 Août 200103/08/2001
De: Jean-Paul Heider
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des régions
Alsace
Titulaire
Remplace:M. Pierre Egler
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
JORFTEXT000000579589(source JORF)
nomination
03 Août 200103/08/2001
De: Jean-Pierre Florentin
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des départements
Vosges
Titulaire
Remplace:M. Arnould de Lesseux
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
JORFTEXT000000579589(source JORF)
nomination
03 Août 200103/08/2001
De: Christian Aries
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des départements
Meurthe-et-Moselle
Titulaire
Remplace:M. Robert Blaise
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
JORFTEXT000000579589(source JORF)
nomination
03 Août 200103/08/2001
De: Pierre Schmitt
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des départements
Haut-Rhin
Titulaire
Remplace:M. Francis Demuth
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
JORFTEXT000000579589(source JORF)
nomination
03 Août 200103/08/2001
De: Michel Sobanska
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des départements
Ardennes
Titulaire
Remplace:M. Alain Vandevelde
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
JORFTEXT000000579589(source JORF)
nomination
03 Août 200103/08/2001
De: Daniel Dietmann
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des communes
Etablissements publics compétents
dans le domaine de l'eau
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
JORFTEXT000000579589(source JORF)
nomination
03 Août 200103/08/2001
De: Jean-Pierre Maillard
chargé de mission d'inspection générale au sein de la 8e mission d'inspection générale territoriale dans le domaine de l'ingénierie publique
en remplacement de l'ingénieur général des ponts et chaussées coordonnateur de la mission d'inspection générale territoriale de la région Lorraine
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Représentant de l'Etat
Ministère chargé de l'habitat
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
JORFTEXT000000579589(source JORF)
nomination
03 Août 200103/08/2001
De: Lovely Chretien
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des communes
Etablissements publics compétents
Autres
Titulaire
Remplace:M. Christian Franchet
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
JORFTEXT000000579589(source JORF)
nomination
03 Août 200103/08/2001
De: Olivier Delattre
Objet:
au Comité de bassin Rhin-Meuse pour représenter les usagers
Au titre des industries mécaniques
ou de traitement de surface
Titulaire
Remplace:M. Gaston Etienne
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
JORFTEXT000000769919(source JORF)
nomination
23 Mai 200123/05/2001
De: Gérard Burkard
Objet:
au Comité de bassin Rhin-Meuse pour représenter les usagers
Au titre des associations agréées de pêche, et de pisciculture
Titulaire
Remplace:M. Raymond Scheffer
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
JORFTEXT000000769919(source JORF)
nomination
23 Mai 200123/05/2001
De: Philippe Desroques
Objet:
au Comité de bassin Rhin-Meuse pour remplacer les usagers
au titre des producteurs d'électricité
Suppléant
Remplace:M. Guy Magnot
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
suppleant
JORFTEXT000000404204(source JORF)
nomination
24 Avril 200124/04/2001
De: Jean Lequenven
Objet:
au Comité de bassin Rhin-Meuse pour remplacer les usagers
au titre de l'industrie de la chimie et du sel
Suppléant
Remplace:M. Robert Thillier
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
suppleant
JORFTEXT000000391568(source JORF)
nomination
17 Janvier 200117/01/2001
De: Guy Magnot
Objet:
au Comité de bassin Rhin-Meuse pour représenter les usagers
au titre des producteurs d'électricité
Suppléant
Remplace:M. Olivier Gronier
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
suppleant
JORFTEXT000000207859(source JORF)
nomination
19 Novembre 200019/11/2000
De: Olivier Gronier
Objet:
au Comité de bassin Rhin-Meuse pour représenter les usagers
au titre des producteurs d'électricité
Titulaire
Remplace:M. Patrick Weiss
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
JORFTEXT000000207859(source JORF)
nomination
19 Novembre 200019/11/2000
De: Girard (Marie-Thérèse)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse pour représenter les départements
au titre de la coopération départementale ou interdépartementale
Suppléante
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
suppleant
JORFTEXT000000399715(source JORF)
nomination
04 Juillet 200004/07/2000
De: Jeanteur (Jacques)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse pour représenter les départements
au titre de la coopération départementale ou interdépartementale
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
JORFTEXT000000399715(source JORF)
nomination
04 Juillet 200004/07/2000
De: Mariuzzo (Michel)
Objet:
au Comité de bassin Rhin-Meuse pour représenter le département de Meurthe-et-Moselle
Suppléants
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
suppleant
JORFTEXT000000216854(source JORF)
nomination
08 Mars 200008/03/2000
De: Henry (Jean-Jacques)
Objet:
au Comité de bassin Rhin-Meuse pour représenter le département de Meurthe-et-Moselle
Suppléants
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
suppleant
JORFTEXT000000216854(source JORF)
nomination
08 Mars 200008/03/2000
De: Vinchelin (Jean-Paul)
Objet:
au Comité de bassin Rhin-Meuse pour représenter le département de Meurthe-et-Moselle
Titulaires
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
JORFTEXT000000216854(source JORF)
nomination
08 Mars 200008/03/2000
De: Blaise (Robert)
Objet:
au Comité de bassin Rhin-Meuse pour représenter le département de Meurthe-et-Moselle
Titulaires
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
JORFTEXT000000216854(source JORF)
nomination
08 Mars 200008/03/2000
De: Lieb (Denis)
Objet:
au Comité de bassin Rhin-Meuse, pour représenter le département du Bas-Rhin
Suppléant
Remplace:M. Vonau (Jean-Laurent)
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
suppleant
JORFTEXT000000581465(source JORF)
nomination
07 Décembre 199907/12/1999
De: Vonau (Jean-Laurent)
Objet:
au Comité de bassin Rhin-Meuse, pour représenter le département du Bas-Rhin
Titulaire
Remplace:M. Lieb (Denis)
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
JORFTEXT000000581465(source JORF)
nomination
07 Décembre 199907/12/1999
De: Pierret (Christian)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des régions
Lorraine
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
suppleant
JORFTEXT000000212187(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Le Roux (Henri)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des régions
Champagne-Ardenne
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
suppleant
JORFTEXT000000212187(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Heider (Jean-Paul)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des régions
Alsace
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
suppleant
JORFTEXT000000212187(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Criqui (Gérard)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des différentes catégories d'usagers
Batellerie
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
suppleant
JORFTEXT000000212187(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Remond (Michel)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des différentes catégories d'usagers
Associations agréées de pêche et de pisciculture
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
suppleant
JORFTEXT000000212187(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Pfleger (Jean-Jacques)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des différentes catégories d'usagers
Associations agréées de pêche et de pisciculture
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
suppleant
JORFTEXT000000212187(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Copin (Francis)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des différentes catégories d'usagers
Associations agréées de pêche et de pisciculture
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
suppleant
JORFTEXT000000212187(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Schwein (Gérard)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des différentes catégories d'usagers
Agriculture
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
suppleant
JORFTEXT000000212187(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Lalevée (Denis)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des différentes catégories d'usagers
Agriculture
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
suppleant
JORFTEXT000000212187(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Humbert (Michel)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des départements
Pour la région Lorraine
Vosges
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
suppleant
JORFTEXT000000212187(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Weiten (Patrick)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des départements
Pour la région Lorraine
Moselle
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
suppleant
JORFTEXT000000212187(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Masson (Jean-Louis)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des départements
Pour la région Lorraine
Moselle
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
suppleant
JORFTEXT000000212187(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Lerond (Brice)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des départements
Pour la région Lorraine
Moselle
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
suppleant
JORFTEXT000000212187(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Vannerot (Yvon)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des départements
Pour la région Lorraine
Meuse
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
suppleant
JORFTEXT000000212187(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Vinchelin (Jean-Paul)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des départements
Pour la région Lorraine
Meurthe-et-Moselle
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
suppleant
JORFTEXT000000212187(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Mariuzzo (Michel)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des départements
Pour la région Lorraine
Meurthe-et-Moselle
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
suppleant
JORFTEXT000000212187(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Schwab (Jean)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des départements
Pour la région Champagne-Ardenne
Haute-Marne
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
suppleant
JORFTEXT000000212187(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Hure (Benoît)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des départements
Pour la région Champagne-Ardenne
Ardennes
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
suppleant
JORFTEXT000000212187(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: With (Rémy)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des départements
Pour la région Alsace
Haut-Rhin
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
suppleant
JORFTEXT000000212187(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Schmitt (Jean-Paul)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des départements
Pour la région Alsace
Haut-Rhin
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
suppleant
JORFTEXT000000212187(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Habib (Michel)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des départements
Pour la région Alsace
Haut-Rhin
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
suppleant
JORFTEXT000000212187(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Westphal (Jean)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des départements
Pour la région Alsace
Bas-Rhin
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
suppleant
JORFTEXT000000212187(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Vonau (Jean-Laurent)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des départements
Pour la région Alsace
Bas-Rhin
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
suppleant
JORFTEXT000000212187(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Mathia (Jean)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des départements
Pour la région Alsace
Bas-Rhin
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
suppleant
JORFTEXT000000212187(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Dietmann (Daniel)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des communes
Etablissements publics exerçant une compétence
dans le domaine de l'eau
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
suppleant
JORFTEXT000000212187(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Boguet (Henri)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des communes
Etablissements publics exerçant une compétence
Commission locale de l'eau
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
suppleant
JORFTEXT000000212187(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Dahout (Bernard)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des communes
Etablissements publics exerçant une compétence
Autres
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
suppleant
JORFTEXT000000212187(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Bouly (Serge)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des communes
Etablissements publics de coopération intercommunale ayant compétence en matière d'eau potable ou d'assainissement dans une agglomération de plus de 100 000 habitants
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
suppleant
JORFTEXT000000212187(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Pfimmer (Robert)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des communes
Communes de plus de 100 000 habitants
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
suppleant
JORFTEXT000000212187(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Imbery (Roger)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des communes
Communes de plus de 100 000 habitants
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
suppleant
JORFTEXT000000212187(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Verveau (Alain)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des communes
Communes de moins de 10 000 habitants
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
suppleant
JORFTEXT000000212187(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Vandamme (Pierre)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
PME-PMI ou activités artisanales raccordées
Industries agricoles et alimentaires
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
suppleant
JORFTEXT000000212187(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Zanfonato (Silvio)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
PME-PMI ou activités artisanales raccordées
aux réseaux publics d'assainissement
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
suppleant
JORFTEXT000000212187(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Crouvezier (Yves)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Industries textiles
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
suppleant
JORFTEXT000000212187(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Schaack (Jean-Marie)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Industries sidérurgiques
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
suppleant
JORFTEXT000000212187(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Gronier (Olivier)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Coopératives agroalimentaires industrielles
Producteurs d'électricité
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
suppleant
JORFTEXT000000212187(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Exinger (Alfred)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Coopératives agroalimentaires industrielles
Personnes compétentes
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
suppleant
JORFTEXT000000212187(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Duc (Michel)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Coopératives agroalimentaires industrielles
Personnes compétentes
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
suppleant
JORFTEXT000000212187(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Gross (Patrick)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Coopératives agroalimentaires industrielles
ou sociétés d'intérêts collectifs agricoles
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
suppleant
JORFTEXT000000212187(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Toffolini (Philippe)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Coopératives agroalimentaires industrielles
Industries mécaniques ou de traitement de surface
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
suppleant
JORFTEXT000000212187(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Schott (Marcel)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Coopératives agroalimentaires industrielles
Industries mécaniques ou de traitement de surface
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
suppleant
JORFTEXT000000212187(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Schmith (Hubert)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Coopératives agroalimentaires industrielles
Industries de papiers-cartons et celluloses
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
suppleant
JORFTEXT000000212187(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Rouch (Gilles)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Coopératives agroalimentaires industrielles
Industries de papiers-cartons et celluloses
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
suppleant
JORFTEXT000000212187(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Thillier (Robert)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Coopératives agroalimentaires industrielles
Industries de la chimie et du sel
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
suppleant
JORFTEXT000000212187(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Sierpinski (Hervé)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Coopératives agroalimentaires industrielles
Industries de la chimie et du sel
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
suppleant
JORFTEXT000000212187(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Bertrand (Jacques)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Coopératives agroalimentaires industrielles
Distributeurs d'eau
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
suppleant
JORFTEXT000000212187(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Durousseau (Michel)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Coopératives agroalimentaires industrielles
Associations de protection de la nature
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
suppleant
JORFTEXT000000212187(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Tarnus (Danièle)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Coopératives agroalimentaires industrielles
Consommateurs d'eau
Suppléante
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
suppleant
JORFTEXT000000212187(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Paties (Michèle)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Coopératives agroalimentaires industrielles
Consommateurs d'eau
Suppléante
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
suppleant
JORFTEXT000000212187(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Ulrich (Roselyne)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Coopératives agroalimentaires industrielles
Associations de protection de la nature
Suppléante
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
suppleant
JORFTEXT000000212187(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Millarakis (Régine)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Coopératives agroalimentaires industrielles
Associations de protection de la nature
Suppléante
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
suppleant
JORFTEXT000000212187(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Gaillard (Claude)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des régions
Lorraine
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
JORFTEXT000000212187(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Sobanska (Michel)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des régions
Champagne-Ardenne
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
JORFTEXT000000212187(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Egler (Pierre)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des régions
Alsace
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
JORFTEXT000000212187(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Meistermann (Claude)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des différentes catégories d'usagers
Batellerie
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
JORFTEXT000000212187(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Scheffer (Raymond)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des différentes catégories d'usagers
Associations agréées de pêche et de pisciculture
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
JORFTEXT000000212187(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Rousseau (Jean)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des différentes catégories d'usagers
Associations agréées de pêche et de pisciculture
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
JORFTEXT000000212187(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Chaillier (Maurice)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des différentes catégories d'usagers
Associations agréées de pêche et de pisciculture
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
JORFTEXT000000212187(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Habig (Michel)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des différentes catégories d'usagers
Agriculture
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
JORFTEXT000000212187(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Defloraine (Michel)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des différentes catégories d'usagers
Agriculture
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
JORFTEXT000000212187(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: de Lesseux (Arnould)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des départements
Pour la région Lorraine
Vosges
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
JORFTEXT000000212187(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Theobald (Jean-Claude)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des départements
Pour la région Lorraine
Moselle
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
JORFTEXT000000212187(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Leroy (Philippe)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des départements
Pour la région Lorraine
Moselle
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
JORFTEXT000000212187(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Biwer (Claude)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des départements
Pour la région Lorraine
Meuse
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
JORFTEXT000000212187(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Minella (Jean-Pierre)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des départements
Pour la région Lorraine
Meurthe-et-Moselle
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
JORFTEXT000000212187(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Blaise (Robert)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des départements
Pour la région Lorraine
Meurthe-et-Moselle
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
JORFTEXT000000212187(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Deguis (André)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des départements
Pour la région Champagne-Ardenne
Haute-Marne
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
JORFTEXT000000212187(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Vandevelde (Alain)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des départements
Pour la région Champagne-Ardenne
Ardennes
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
JORFTEXT000000212187(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Diringer (Jean-Paul)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des départements
Pour la région Alsace
Haut-Rhin
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
JORFTEXT000000212187(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Demuth (Francis)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des départements
Pour la région Alsace
Haut-Rhin
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
JORFTEXT000000212187(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Boithiot (Antoine)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des départements
Pour la région Alsace
Haut-Rhin
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
JORFTEXT000000212187(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Wirth (Jean-Paul)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des départements
Pour la région Alsace
Bas-Rhin
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
JORFTEXT000000212187(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Lieb (Denis)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des départements
Pour la région Alsace
Bas-Rhin
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
JORFTEXT000000212187(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Ingwiller (Bernard)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des départements
Pour la région Alsace
Bas-Rhin
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
JORFTEXT000000212187(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: David (Philippe)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des communes
Etablissements publics exerçant une compétence
Commission locale de l'eau
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
JORFTEXT000000212187(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Franchet (Christian)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des communes
Etablissements publics exerçant une compétence
Autres
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
JORFTEXT000000212187(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Chone (Charles)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des communes
Etablissements publics de coopération intercommunale ayant compétence en matière d'eau potable ou d'assainissement dans une agglomération de plus de 100 000 habitants
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
JORFTEXT000000212187(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Muller (Jean-Paul)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des communes
Communes de plus de 100 000 habitants
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
JORFTEXT000000212187(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Philippe (Claude)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des communes
Communes de moins de 10 000 habitants
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
JORFTEXT000000212187(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Notardonato (Jacky)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
PME-PMI ou activités artisanales raccordées
Industries agricoles et alimentaires
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
JORFTEXT000000212187(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Schnebelen (Eugène)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
PME-PMI ou activités artisanales raccordées
aux réseaux publics d'assainissement
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
JORFTEXT000000212187(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Buisson (Michel)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Industries textiles
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
JORFTEXT000000212187(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Remery (André)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Industries sidérurgiques
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
JORFTEXT000000212187(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Weiss (Patrick)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Coopératives agroalimentaires industrielles
Producteurs d'électricité
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
JORFTEXT000000212187(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Pelt (Jean-Marie)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Coopératives agroalimentaires industrielles
Personnes compétentes
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
JORFTEXT000000212187(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Ducastelle (Alain)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Coopératives agroalimentaires industrielles
ou sociétés d'intérêts collectifs agricoles
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
JORFTEXT000000212187(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Grasmuck (Bruno)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Coopératives agroalimentaires industrielles
Industries mécaniques ou de traitement de surface
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
JORFTEXT000000212187(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Etienne (Gaston)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Coopératives agroalimentaires industrielles
Industries mécaniques ou de traitement de surface
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
JORFTEXT000000212187(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Laurier (Jean-Jacques)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Coopératives agroalimentaires industrielles
Industries de papiers-cartons et celluloses
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
JORFTEXT000000212187(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Aubertel (Jean-Pierre)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Coopératives agroalimentaires industrielles
Industries de papiers-cartons et celluloses
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
JORFTEXT000000212187(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Rulleau (Jean-Pierre)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Coopératives agroalimentaires industrielles
Industries de la chimie et du sel
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
JORFTEXT000000212187(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Carolus (Jean-Pierre)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Coopératives agroalimentaires industrielles
Industries de la chimie et du sel
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
JORFTEXT000000212187(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Cavelius (Serge)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Coopératives agroalimentaires industrielles
Distributeurs d'eau
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
JORFTEXT000000212187(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Meyer (Bernard)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Coopératives agroalimentaires industrielles
Consommateurs d'eau
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
JORFTEXT000000212187(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Wencker (Jean)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Coopératives agroalimentaires industrielles
Associations de protection de la nature
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
JORFTEXT000000212187(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Villaume (Christian)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Coopératives agroalimentaires industrielles
Associations de protection de la nature
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
JORFTEXT000000212187(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Beguin (Daniel)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Coopératives agroalimentaires industrielles
Associations de protection de la nature
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
JORFTEXT000000212187(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Diebold (Marie-Louise)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des départements
Pour la région Lorraine
Moselle
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
JORFTEXT000000212187(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Carles (Marie-Alberte)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des communes
Communes de plus de 100 000 habitants
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
JORFTEXT000000212187(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Homand (Françoise)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Coopératives agroalimentaires industrielles
Personnes compétentes
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
JORFTEXT000000212187(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Preisler (Anne-Marie)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Coopératives agroalimentaires industrielles
Consommateurs d'eau
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
JORFTEXT000000212187(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Renault (Alain)
Objet:
au Comité de bassin Rhin-Meuse pour représenter
Les milieux socio-professionnels
Suppléant
Remplace:M. Schrepfer (Claude)
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
suppleant
JORFTEXT000000211224(source JORF)
nomination
20 Mai 199920/05/1999
De: Bertsch (Claude)
Objet:
au Comité de bassin Rhin-Meuse pour représenter
Les milieux socio-professionnels
Titulaire
Remplace:M. Caron (Philippe)
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
JORFTEXT000000211224(source JORF)
nomination
20 Mai 199920/05/1999
De: Bouly (Serge)
Objet:
au Comité de bassin Rhin-Meuse pour représenter
Les communes de plus de 100 000 habitants
Titulaire
Remplace:M. Gaillard (Claude)
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
JORFTEXT000000211224(source JORF)
nomination
20 Mai 199920/05/1999
De: Rulleau (Jean-Pierre)
Objet:
au Comité de bassin Rhin-Meuse pour représenter les usagers
Au titre des industries de sel
Suppléant
Remplace:M. Giovanetti (René)
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
suppleant
JORFTEXT000000740719(source JORF)
nomination
30 Septembre 199830/09/1998
De: Grasmück (Bruno)
Objet:
au Comité de bassin Rhin-Meuse pour représenter les usagers
Au titre des industries ou de traitement de surface
Titulaire
Remplace:M. Fallouey (Yves)
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
JORFTEXT000000740719(source JORF)
nomination
30 Septembre 199830/09/1998
De: Lefebvre (Alain)
Objet:
au Comité de bassin Rhin-Meuse pour représenter
Les communes
au titre des établissements publics exerçant une compétence dans le domaine de l'eau
Suppléant
Remplace:M. Kucheida (Jean-Pierre)
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
suppleant
JORFTEXT000000207265(source JORF)
nomination
27 Août 199827/08/1998
De: Choain (Marc)
Objet:
au Comité de bassin Rhin-Meuse pour représenter
Les communes de plus de 100 000 habitants
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
suppleant
JORFTEXT000000207265(source JORF)
nomination
27 Août 199827/08/1998
De: Hallo (Daniel)
Objet:
au Comité de bassin Rhin-Meuse pour représenter
Les communes de plus de 100 000 habitants
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
JORFTEXT000000207265(source JORF)
nomination
27 Août 199827/08/1998
De: Scheffer (Raymond)
Objet:
au Comité de bassin Rhin-Meuse pour représenter
Les usagers
au titre des associations agréées de pêche et de pisciculture
Suppléants
Remplace:M. Chaillier (Maurice)
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
suppleant
JORFTEXT000000573567(source JORF)
nomination
11 Juillet 199811/07/1998
De: Remond (Michel)
Objet:
au Comité de bassin Rhin-Meuse pour représenter
Les usagers
au titre des associations agréées de pêche et de pisciculture
Suppléants
Remplace:M. Leneveux (Maurice)
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
suppleant
JORFTEXT000000573567(source JORF)
nomination
11 Juillet 199811/07/1998
De: Copin (Francis)
Objet:
au Comité de bassin Rhin-Meuse pour représenter
Les usagers
au titre des associations agréées de pêche et de pisciculture
Suppléants
Remplace:M. Pfleger (Jean-Jacques)
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
suppleant
JORFTEXT000000573567(source JORF)
nomination
11 Juillet 199811/07/1998
De: Pierret (Christian)
Objet:
au Comité de bassin Rhin-Meuse pour représenter
Les régions
Lorraine
Suppléant
Remplace:M. Ferrari (André)
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
suppleant
JORFTEXT000000573567(source JORF)
nomination
11 Juillet 199811/07/1998
De: Le Roux (Henri)
Objet:
au Comité de bassin Rhin-Meuse pour représenter
Les régions
Champagne-Ardenne
Suppléant
Remplace:M. Baillet (Guy)
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
suppleant
JORFTEXT000000573567(source JORF)
nomination
11 Juillet 199811/07/1998
De: Pfleger (Jean-Jacques)
Objet:
au Comité de bassin Rhin-Meuse pour représenter
Les usagers
au titre des associations agréées de pêche et de pisciculture
Titulaires
Remplace:M. Benneville (Pierre)
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
JORFTEXT000000573567(source JORF)
nomination
11 Juillet 199811/07/1998
De: Chaillier (Maurice)
Objet:
au Comité de bassin Rhin-Meuse pour représenter
Les usagers
au titre des associations agréées de pêche et de pisciculture
Titulaires
Remplace:M. Carabin (Marcel)
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
JORFTEXT000000573567(source JORF)
nomination
11 Juillet 199811/07/1998
De: Gaillard (Claude)
Objet:
au Comité de bassin Rhin-Meuse pour représenter
Les régions
Lorraine
Titulaire
Remplace:M. Beguin (Daniel)
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
JORFTEXT000000573567(source JORF)
nomination
11 Juillet 199811/07/1998
De: Sobanska (Michel)
Objet:
au Comité de bassin Rhin-Meuse pour représenter
Les régions
Champagne-Ardenne
Titulaire
Remplace:M. Goubault (Michel)
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
JORFTEXT000000573567(source JORF)
nomination
11 Juillet 199811/07/1998
De: Schwab (Jean)
Objet:
au Comité de bassin Rhin-Meuse pour représenter le département de la Haute-Marne
Suppléant
Remplace:M. Deguis (André)
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
suppleant
JORFTEXT000000390416(source JORF)
nomination
03 Juillet 199803/07/1998
De: Deguis (André)
Objet:
au Comité de bassin Rhin-Meuse pour représenter le département de la Haute-Marne
Titulaire
Remplace:M. Schwab (Jean)
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
JORFTEXT000000390416(source JORF)
nomination
03 Juillet 199803/07/1998
De: Lieb (Denis)
Objet:
au Comité de bassin Rhin-Meuse pour représenter le département du Bas-Rhin
Titulaire
Remplace:M. Schreiner (Bernard)
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
JORFTEXT000000390233(source JORF)
nomination
24 Juin 199824/06/1998
De: With (Rémy)
Objet:
au Comité de bassin Rhin-Meuse
Pour représenter le département du Haut-Rhin
Suppléant
Remplace:M. Diringer (Jean-Paul)
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
suppleant
JORFTEXT000000390232(source JORF)
nomination
24 Juin 199824/06/1998
De: Heider (Jean-Paul)
Objet:
au Comité de bassin Rhin-Meuse
Pour représenter la région Alsace
Suppléant
Remplace:M. Muller (Xavier)
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
suppleant
JORFTEXT000000390232(source JORF)
nomination
24 Juin 199824/06/1998
De: Diringer (Jean-Paul)
Objet:
au Comité de bassin Rhin-Meuse
Pour représenter le département du Haut-Rhin
Titulaires
Remplace:M. Egler (Pierre)
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
JORFTEXT000000390232(source JORF)
nomination
24 Juin 199824/06/1998
De: Demuth (Francis)
Objet:
au Comité de bassin Rhin-Meuse
Pour représenter le département du Haut-Rhin
Titulaires
Remplace:M. With (Rémy)
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
JORFTEXT000000390232(source JORF)
nomination
24 Juin 199824/06/1998
De: Egler (Pierre)
Objet:
au Comité de bassin Rhin-Meuse
Pour représenter la région Alsace
Titulaire
Remplace:M. Heider (Jean-Paul)
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
JORFTEXT000000390232(source JORF)
nomination
24 Juin 199824/06/1998
De: Gronier (Olivier)
Objet:
au Comité de bassin Rhin-Meuse
Pour représenter les usagers
au titre d'Electricité de France
Suppléant
Remplace:M. Pelleter (Yvon)
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
suppleant
JORFTEXT000000557208(source JORF)
nomination
12 Juin 199812/06/1998
De: Humbert (Michel)
Objet:
au Comité de bassin Rhin-Meuse
Pour représenter les départements
Vosges
Suppléant
Remplace:M. Bedel (Roland)
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
suppleant
JORFTEXT000000557208(source JORF)
nomination
12 Juin 199812/06/1998
De: Weiten (Patrick)
Objet:
au Comité de bassin Rhin-Meuse
Pour représenter les départements
Moselle
Suppléants
Remplace:M. Warhouver (Aloyse)
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
suppleant
JORFTEXT000000557208(source JORF)
nomination
12 Juin 199812/06/1998
De: Masson (Jean-Louis)
Objet:
au Comité de bassin Rhin-Meuse
Pour représenter les départements
Moselle
Suppléants
Remplace:M. Theobald (Jean-Claude)
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
suppleant
JORFTEXT000000557208(source JORF)
nomination
12 Juin 199812/06/1998
De: Vannerot (Yvon)
Objet:
au Comité de bassin Rhin-Meuse
Pour représenter les départements
Meuse
Suppléant
Remplace:M. Peltier (Yves)
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
suppleant
JORFTEXT000000557208(source JORF)
nomination
12 Juin 199812/06/1998
De: Vinchelin (Jean-Paul)
Objet:
au Comité de bassin Rhin-Meuse
Pour représenter les départements
Meurthe-et-Moselle
Suppléants
Remplace:M. Leclerc (Christian)
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
suppleant
JORFTEXT000000557208(source JORF)
nomination
12 Juin 199812/06/1998
De: Mariuzzo (Michel)
Objet:
au Comité de bassin Rhin-Meuse
Pour représenter les départements
Meurthe-et-Moselle
Suppléants
Remplace:M. Cossin (Jean-Louis)
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
suppleant
JORFTEXT000000557208(source JORF)
nomination
12 Juin 199812/06/1998
De: Weiss (Patrick)
Objet:
au Comité de bassin Rhin-Meuse
Pour représenter les usagers
au titre d'Electricité de France
Titulaire
Remplace:M. Bourgin (François)
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
JORFTEXT000000557208(source JORF)
nomination
12 Juin 199812/06/1998
De: de Lesseux (Arnould)
Objet:
au Comité de bassin Rhin-Meuse
Pour représenter les départements
Vosges
Titulaire
Remplace:M. Voilquin (Hubert)
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
JORFTEXT000000557208(source JORF)
nomination
12 Juin 199812/06/1998
De: Theobald (Jean-Claude)
Objet:
au Comité de bassin Rhin-Meuse
Pour représenter les départements
Moselle
Titulaire
Remplace:M. Masson (Jean-Louis)
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
JORFTEXT000000557208(source JORF)
nomination
12 Juin 199812/06/1998
De: Minella (Jean-Pierre)
Objet:
au Comité de bassin Rhin-Meuse
Pour représenter les départements
Meurthe-et-Moselle
Titulaires
Remplace:M. Vattier (Guy)
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
JORFTEXT000000557208(source JORF)
nomination
12 Juin 199812/06/1998
De: Blaise (Robert)
Objet:
au Comité de bassin Rhin-Meuse
Pour représenter les départements
Meurthe-et-Moselle
Titulaires
Remplace:M. Marchal (Jacques)
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
JORFTEXT000000557208(source JORF)
nomination
12 Juin 199812/06/1998
De: Vandevelde (Alain)
Objet:
au Comité de bassin Rhin-Meuse
Pour représenter les départements
Ardennes
Titulaire
Remplace:M. Auburtin (Bernard)
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
JORFTEXT000000557208(source JORF)
nomination
12 Juin 199812/06/1998
De: Meyer (Bernard)
Objet:
au Comité de bassin Rhin-Meuse pour représenter les différentes catégories d'usagers
au titre des consommateurs d'eau
Pour le premier siège
Suppléant
Remplace:M. Barlier (Jean)
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
suppleant
JORFTEXT000000572092(source JORF)
nomination
15 Mai 199815/05/1998
De: Spreder (Evelyne)
Objet:
au Comité de bassin Rhin-Meuse pour représenter les différentes catégories d'usagers
au titre des consommateurs d'eau
Pour le second siège
Suppléante
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
suppleant
JORFTEXT000000572092(source JORF)
nomination
15 Mai 199815/05/1998
De: Barlier (Jean)
Objet:
au Comité de bassin Rhin-Meuse pour représenter les différentes catégories d'usagers
au titre des consommateurs d'eau
Pour le premier siège
Titulaire
Remplace:M. Meyer (Marc)
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
JORFTEXT000000572092(source JORF)
nomination
15 Mai 199815/05/1998
De: Preisler (Anne-Marie)
Objet:
au Comité de bassin Rhin-Meuse pour représenter les différentes catégories d'usagers
au titre des consommateurs d'eau
Pour le second siège
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
JORFTEXT000000572092(source JORF)
nomination
15 Mai 199815/05/1998
De: Cavelius (Serge)
Objet:
au Comité de bassin Rhin-Meuse pour représenter les différentes catégories d'usagers
au titre des distributeurs d'eau
Titulaire
Remplace:M. Olivier (Dominique)
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
JORFTEXT000000569499(source JORF)
nomination
21 Novembre 199721/11/1997
De: Bertrand (Jacques)
Objet:
au Comité de bassin Rhin-Meuse pour représenter les différentes catégories d'usagers
au titre des distributeurs d'eau
Titulaire
Remplace:M. Saint-Laurent (Gérard)
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
JORFTEXT000000569499(source JORF)
nomination
21 Novembre 199721/11/1997
De: Schwein (Gérard)
Objet:
au Comité de bassin Rhin-Meuse
Pour représenter les usagers
au titre de l'agriculture
Suppléants
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
suppleant
JORFTEXT000000202717(source JORF)
nomination
21 Novembre 199721/11/1997
De: Lalevée (Denis)
Objet:
au Comité de bassin Rhin-Meuse
Pour représenter les usagers
au titre de l'agriculture
Suppléants
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
suppleant
JORFTEXT000000202717(source JORF)
nomination
21 Novembre 199721/11/1997
De: Deguis (André)
Objet:
au Comité de bassin Rhin-Meuse
Pour représenter le département de la Haute-Marne
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
suppleant
JORFTEXT000000202717(source JORF)
nomination
21 Novembre 199721/11/1997
De: Habig (Michel)
Objet:
au Comité de bassin Rhin-Meuse
Pour représenter les usagers
au titre de l'agriculture
Titulaires
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
JORFTEXT000000202717(source JORF)
nomination
21 Novembre 199721/11/1997
De: Defloraine (Michel)
Objet:
au Comité de bassin Rhin-Meuse
Pour représenter les usagers
au titre de l'agriculture
Titulaires
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
JORFTEXT000000202717(source JORF)
nomination
21 Novembre 199721/11/1997
De: Franchet (Christian)
Objet:
au Comité de bassin Rhin-Meuse
Pour représenter les communes
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
JORFTEXT000000202717(source JORF)
nomination
21 Novembre 199721/11/1997
De: Dahout (Bernard)
Objet:
au Comité de bassin Rhin-Meuse
Pour représenter les communes
Supppléant
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
JORFTEXT000000202717(source JORF)
nomination
21 Novembre 199721/11/1997
De: Schwab (Jean)
Objet:
au Comité de bassin Rhin-Meuse
Pour représenter le département de la Haute-Marne
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
JORFTEXT000000202717(source JORF)
nomination
21 Novembre 199721/11/1997
De: Diringer (Jean-Paul)
Objet:
au Comité de bassin Rhin-Meuse
Pour représenter le département du Haut-Rhin
Suppléant
Remplace:M. Haby (Charles)
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
suppleant
JORFTEXT000000201416(source JORF)
nomination
21 Août 199721/08/1997
De: de Cian (Hubert)
Objet:
au Comité de bassin Rhin-Meuse
Pour représenter le département du Haut-Rhin
Suppléant
Remplace:M. Muller (Pierre)
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
suppleant
JORFTEXT000000201416(source JORF)
nomination
21 Août 199721/08/1997
De: Pelsy (Gilles)
Objet:
au Comité de bassin Rhin-Meuse pour représenter les différentes catégories d'usagers
Au titre des industries agricoles et alimentaires
Suppléant
Remplace:M. Eastes (Richard)
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
suppleant
JORFTEXT000000201078(source JORF)
nomination
03 Juin 199703/06/1997
De: Duchemin (Jean)
Objet:
au Comité de bassin Rhin-Meuse pour représenter les différentes catégories d'usagers
Au titre des industries agricoles et alimentaires
Suppléant
Remplace:M. Chevignard (Hervé)
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
suppleant
JORFTEXT000000201078(source JORF)
nomination
03 Juin 199703/06/1997
De: Philippe (Claude)
Objet:
au Comité de bassin Rhin-Meuse, pour représenter les communes
Titulaire
Remplace:M. Alemani (Jean)
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
JORFTEXT000000750094(source JORF)
nomination
21 Mai 199721/05/1997
De: Giovanetti (René)
Objet:
membre suppléant au Comité de bassin Rhin-Meuse, pour représenter les usagers
au titre des industries du sel
Remplace:M. Schreiber (Henri)
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
suppleant
JORFTEXT000000378675(source JORF)
nomination
15 Août 199615/08/1996
De: Pfleger (Jean-Jacques)
Objet:
au Comité de bassin Rhin-Meuse
Pour représenter les usagers
Associations agréées de pêche et de pisciculture
Suppléant
Remplace:M. Boltz (Georges)
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
suppleant
JORFTEXT000000378603(source JORF)
nomination
04 Juillet 199604/07/1996
De: Pfrimmer (Robert)
Objet:
au Comité de bassin Rhin-Meuse
Pour représenter les communes
Etablissements publics exerçant une compétence dans le domaine de l'eau
Suppléant
Remplace:M. Muller (Jean-Paul)
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
suppleant
JORFTEXT000000378603(source JORF)
nomination
04 Juillet 199604/07/1996
De: Muller (Jean-Paul)
Objet:
au Comité de bassin Rhin-Meuse
Pour représenter les communes
Etablissements publics exerçant une compétence dans le domaine de l'eau
Titulaire
Remplace:Mme Trautmann (Catherine)
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
JORFTEXT000000378603(source JORF)
nomination
04 Juillet 199604/07/1996
De: Durousseau (Michel)
Objet:
au Comité de bassin Rhin-Meuse
Pour représenter les usagers
Associations de protection de la nature
Suppléant
Remplace:M. Barbier (Patrick)
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
suppleant
JORFTEXT000000377300(source JORF)
nomination
04 Juin 199604/06/1996
De: Barbier (Patrick)
Objet:
au Comité de bassin Rhin-Meuse
Pour représenter les milieux socio-professionnels
Suppléant
Remplace:M. Strebler (Jean-Claude)
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
suppleant
JORFTEXT000000377300(source JORF)
nomination
04 Juin 199604/06/1996
De: Defloraine (Michel)
Objet:
au Comité de bassin Rhin-Meuse
Pour représenter les usagers
Agriculture
Titulaire
Remplace:M. Sesmat (Louis)
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
JORFTEXT000000377300(source JORF)
nomination
04 Juin 199604/06/1996
De: Crouvezier (Yves)
Objet:
au Comité de bassin Rhin-Meuse pour représenter les usagers (industries textiles)
membre suppléant
Remplace:M. Larger (Antoine)
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
suppleant
JORFTEXT000000375286(source JORF)
nomination
26 Avril 199626/04/1996
De: Hure (Benoît)
Objet:
au Comité de bassin Rhin-Meuse pour représenter les collectivités territoriales
au titre du département des Ardennes
Suppléant
Remplace:M. Auburtin (Bernard)
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
suppleant
JORFTEXT000000739517(source JORF)
nomination
13 Janvier 199613/01/1996
De: Auburtin (Bernard)
Objet:
au Comité de bassin Rhin-Meuse pour représenter les collectivités territoriales
au titre du département des Ardennes
Titulaire
Remplace:M. Aubry (Roger)
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
JORFTEXT000000739517(source JORF)
nomination
13 Janvier 199613/01/1996
De: Schrepfer (Claude)
Objet:
au Comité de bassin Rhin-Meuse pour représenter les milieux socioprofessionnels de la région Lorraine
Suppléant
Remplace:M. Caron (Philippe)
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
suppleant
JORFTEXT000000538433(source JORF)
nomination
04 Janvier 199604/01/1996
De: Caron (Philippe)
Objet:
au Comité de bassin Rhin-Meuse pour représenter les milieux socioprofessionnels de la région Lorraine
Titulaire
Remplace:M. Mathieu (Jean)
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
JORFTEXT000000538433(source JORF)
nomination
04 Janvier 199604/01/1996
De: Olivier (Dominique)
Objet:
au Comité de bassin Rhin-Meuse
Pour représenter les usagers
au titre des distributeurs d'eau
Titulaire
Remplace:M. de Bisschop (Roland)
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
JORFTEXT000000556350(source JORF)
nomination
06 Décembre 199506/12/1995
De: Tassin (Patrick)
Objet:
au Comité de bassin Rhin-Meuse
Pour représenter les milieux socioprofessionnels de la région Champagne-Ardenne
Titulaire
Remplace:M. Poncin (Bernard)
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
JORFTEXT000000556350(source JORF)
nomination
06 Décembre 199506/12/1995
De: Chone (Charles)
Objet:
au Comité de bassin Rhin-Meuse pour représenter les communes
Au titre des communes de moins de 10 000 habitants
Titulaire
Remplace:M. Klingenfus (Pierre)
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
JORFTEXT000000555912(source JORF)
nomination
14 Novembre 199514/11/1995
De: Carles (Marie-Alberte)
Objet:
au Comité de bassin Rhin-Meuse pour représenter les communes
Au titre des communes de plus de 100 000 habitants
Titulaire
Remplace:M. Gavini (Sampiero)
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
JORFTEXT000000555912(source JORF)
nomination
14 Novembre 199514/11/1995
De: Pelleter (Yvon)
Objet:
au Comité de bassin Rhin-Meuse
Pour représenter les usagers
au titre des producteurs d'électricité
Suppléant
Remplace:M. Bourgin (François)
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
suppleant
JORFTEXT000000555797(source JORF)
nomination
24 Octobre 199524/10/1995
De: Haby (Charles)
Objet:
au Comité de bassin Rhin-Meuse
Pour représenter les collectivités territoriales
au titre du département du Haut-Rhin
Suppléant
Remplace:M. Boithiot (Antoine)
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
suppleant
JORFTEXT000000555797(source JORF)
nomination
24 Octobre 199524/10/1995
De: Bourgin (François)
Objet:
au Comité de bassin Rhin-Meuse
Pour représenter les usagers
au titre des producteurs d'électricité
Titulaire
Remplace:M. Rouger (Jean)
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
JORFTEXT000000555797(source JORF)
nomination
24 Octobre 199524/10/1995
De: Boithiot (Antoine)
Objet:
au Comité de bassin Rhin-Meuse
Pour représenter les collectivités territoriales
au titre du département du Haut-Rhin
Titulaire
Remplace:M. Meyer (Gilbert)
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
JORFTEXT000000555797(source JORF)
nomination
24 Octobre 199524/10/1995
De: Lerond (Brice)
Objet:
au Comité de bassin Rhin-Meuse pour représenter les collectivités territoriales
Au titre du département de la Moselle
Suppléant
Remplace:M. Semin (André)
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
suppleant
JORFTEXT000000554185(source JORF)
nomination
05 Septembre 199505/09/1995
De: Mathia (Jean)
Objet:
au Comité de bassin Rhin-Meuse pour représenter les collectivités territoriales
Au titre du département du Bas-Rhin
Titulaire
Remplace:M. Ingwiller (Bernard)
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
JORFTEXT000000554185(source JORF)
nomination
05 Septembre 199505/09/1995
De: Ingwiller (Bernard)
Objet:
au Comité de bassin Rhin-Meuse pour représenter les collectivités territoriales
Au titre du département du Bas-Rhin
Titulaire
Remplace:M. Grignon (Francis)
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
JORFTEXT000000554185(source JORF)
nomination
05 Septembre 199505/09/1995
De: Aubry (Roger)
Objet:
au Comité de bassin Rhin-Meuse pour représenter les collectivités territoriales
Au titre du département des Ardennes
Titulaire
Remplace:M. Sourdille (Jacques)
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
JORFTEXT000000554185(source JORF)
nomination
05 Septembre 199505/09/1995
De: Theobald (Jean-Claude)
Objet:
au Comité de bassin Rhin-Meuse
REPRESENTANTS DES DEPARTEMENTS
Moselle
Suppléant
Remplace:Mme Diebold (Marie-Louise)
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
suppleant
JORFTEXT000000731617(source JORF)
nomination
12 Juin 199412/06/1994
De: Peltier (Yves)
Objet:
au Comité de bassin Rhin-Meuse
REPRESENTANTS DES DEPARTEMENTS
Meuse
Suppléant
Remplace:M. Roy
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
suppleant
JORFTEXT000000731617(source JORF)
nomination
12 Juin 199412/06/1994
De: Leclerc (Christian)
Objet:
au Comité de bassin Rhin-Meuse
REPRESENTANTS DES DEPARTEMENTS
Meurthe-et-Moselle
Suppléant
Remplace:M. Gossot (Jacques)
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
suppleant
JORFTEXT000000731617(source JORF)
nomination
12 Juin 199412/06/1994
De: Habib (Michel)
Objet:
au Comité de bassin Rhin-Meuse
REPRESENTANTS DES DEPARTEMENTS
Haut-Rhin
Suppléant
Remplace:M. Diebolt (Marcel)
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
suppleant
JORFTEXT000000731617(source JORF)
nomination
12 Juin 199412/06/1994
De: Boithiot (Antoine)
Objet:
au Comité de bassin Rhin-Meuse
REPRESENTANTS DES DEPARTEMENTS
Haut-Rhin
Suppléant
Remplace:M. Bianchi (André)
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
suppleant
JORFTEXT000000731617(source JORF)
nomination
12 Juin 199412/06/1994
De: Ingwiller (Bernard)
Objet:
au Comité de bassin Rhin-Meuse
REPRESENTANTS DES DEPARTEMENTS
Bas-Rhin
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
suppleant
JORFTEXT000000731617(source JORF)
nomination
12 Juin 199412/06/1994
De: Auburtin (Bernard)
Objet:
au Comité de bassin Rhin-Meuse
REPRESENTANTS DES DEPARTEMENTS
Ardennes
Suppléant
Remplace:M. Tassin (Pierre)
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
suppleant
JORFTEXT000000731617(source JORF)
nomination
12 Juin 199412/06/1994
De: Buffet (Alain)
Objet:
au Comité de bassin Rhin-Meuse
REPRESENTANTS DES USAGERS
Industries du sel
Titulaire
Remplace:M. Balas (Didier)
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
JORFTEXT000000731617(source JORF)
nomination
12 Juin 199412/06/1994
De: Goubault (Michel)
Objet:
au Comité de bassin Rhin-Meuse
REPRESENTANTS DES REGIONS
Champagne-Ardenne
Titulaire
Remplace:M. Berchet (Georges)
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
JORFTEXT000000731617(source JORF)
nomination
12 Juin 199412/06/1994
De: Masson (Jean-Louis)
Objet:
au Comité de bassin Rhin-Meuse
REPRESENTANTS DES DEPARTEMENTS
Moselle
Titulaire
Remplace:
M. Hoellinger
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
JORFTEXT000000731617(source JORF)
nomination
12 Juin 199412/06/1994
De: Biwer (Claude)
Objet:
au Comité de bassin Rhin-Meuse
REPRESENTANTS DES DEPARTEMENTS
Meuse
Titulaire
Remplace:M. Namy (Christian)
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
JORFTEXT000000731617(source JORF)
nomination
12 Juin 199412/06/1994
De: Vattier (Guy)
Objet:
au Comité de bassin Rhin-Meuse
REPRESENTANTS DES DEPARTEMENTS
Meurthe-et-Moselle
Titulaire
Remplace:M. Vallin (Jacques)
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
JORFTEXT000000731617(source JORF)
nomination
12 Juin 199412/06/1994
De: Grignon (Francis)
Objet:
au Comité de bassin Rhin-Meuse
REPRESENTANTS DES DEPARTEMENTS
Bas-Rhin
Titulaire
Remplace:M. Schmitt (Gaston)
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
JORFTEXT000000731617(source JORF)
nomination
12 Juin 199412/06/1994
De: Diebold (Marie-Louise)
Objet:
au Comité de bassin Rhin-Meuse
REPRESENTANTS DES DEPARTEMENTS
Moselle
Titulaire
Remplace:
M. Grosse
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
JORFTEXT000000731617(source JORF)
nomination
12 Juin 199412/06/1994
De: Ferrari (André)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des réglons
LORRAINE
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
date_debut="1993-08-26"
suppleant
JORFTEXT000000712549(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Baillet (Guy)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des réglons
CHAMPAGNE-ARDENNE
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
date_debut="1993-08-26"
suppleant
JORFTEXT000000712549(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Muller (Xavier)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des réglons
ALSACE
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
date_debut="1993-08-26"
suppleant
JORFTEXT000000712549(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Criqui (Gérard)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des différentes catégories d'usagers
Batellerie
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
date_debut="1993-08-26"
suppleant
JORFTEXT000000712549(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Salvèque (Pierre)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des différentes catégories d'usagers
Associations agréées de pêche et de pisciculture
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
date_debut="1993-08-26"
suppleant
JORFTEXT000000712549(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Leneveux (Maurice)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des différentes catégories d'usagers
Associations agréées de pêche et de pisciculture
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
date_debut="1993-08-26"
suppleant
JORFTEXT000000712549(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Boltz (Georges)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des différentes catégories d'usagers
Associations agréées de pêche et de pisciculture
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
date_debut="1993-08-26"
suppleant
JORFTEXT000000712549(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Habig (Michel)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des différentes catégories d'usagers
Agriculture
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
date_debut="1993-08-26"
suppleant
JORFTEXT000000712549(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Bedel (Roland)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des départements
LORRAINE
Vosges
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
date_debut="1993-08-26"
suppleant
JORFTEXT000000712549(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De:
Warhouver
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des départements
LORRAINE
Moselle
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
date_debut="1993-08-26"
suppleant
JORFTEXT000000712549(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De:
Semin
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des départements
LORRAINE
Moselle
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
date_debut="1993-08-26"
suppleant
JORFTEXT000000712549(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Diebold
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des départements
LORRAINE
Moselle
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
date_debut="1993-08-26"
suppleant
JORFTEXT000000712549(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De:
Roy
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des départements
LORRAINE
Meuse
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
date_debut="1993-08-26"
suppleant
JORFTEXT000000712549(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Gossot (Jacques)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des départements
LORRAINE
Meurthe-et-Moselle
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
date_debut="1993-08-26"
suppleant
JORFTEXT000000712549(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Cossin (Jean-Louis)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des départements
LORRAINE
Meurthe-et-Moselle
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
date_debut="1993-08-26"
suppleant
JORFTEXT000000712549(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Tassin (Pierre)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des départements
CHAMPAGNE-ARDENNE
Ardennes
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
date_debut="1993-08-26"
suppleant
JORFTEXT000000712549(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Schmitt (Jean-Paul)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des départements
ALSACE
Haut-Rhin
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
date_debut="1993-08-26"
suppleant
JORFTEXT000000712549(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Diebolt (Marcel)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des départements
ALSACE
Haut-Rhin
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
date_debut="1993-08-26"
suppleant
JORFTEXT000000712549(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Bianchi (André)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des départements
ALSACE
Haut-Rhin
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
date_debut="1993-08-26"
suppleant
JORFTEXT000000712549(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De:
Westphal
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des départements
ALSACE
Bas-Rhin
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
date_debut="1993-08-26"
suppleant
JORFTEXT000000712549(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De:
Vonau
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des départements
ALSACE
Bas-Rhin
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
date_debut="1993-08-26"
suppleant
JORFTEXT000000712549(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De:
Titulaire
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des départements
ALSACE
Bas-Rhin
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
date_debut="1993-08-26"
suppleant
JORFTEXT000000712549(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De:
Schreiner
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des départements
ALSACE
Bas-Rhin
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
date_debut="1993-08-26"
suppleant
JORFTEXT000000712549(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Muller (Jean-Paul)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des communes
Etablissements publics exerçant une compétence dans le domaine de l'eau
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
date_debut="1993-08-26"
suppleant
JORFTEXT000000712549(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Imbery (Roger)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des communes
Communes de plus de 100 000 habitants
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
date_debut="1993-08-26"
suppleant
JORFTEXT000000712549(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Maulpoix (Marceau)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des communes
Communes de moins de 10 000 habitants
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
date_debut="1993-08-26"
suppleant
JORFTEXT000000712549(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Eckenspieller (Daniel)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des communes
Autres
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
date_debut="1993-08-26"
suppleant
JORFTEXT000000712549(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Dose (François)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des communes
Autres
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
date_debut="1993-08-26"
suppleant
JORFTEXT000000712549(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Bourgin (François)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Producteurs d'électricité
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
date_debut="1993-08-26"
suppleant
JORFTEXT000000712549(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Duc (Michel)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Personnes compétentes
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
date_debut="1993-08-26"
suppleant
JORFTEXT000000712549(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Burkard (Gérard)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Personnes compétentes
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
date_debut="1993-08-26"
suppleant
JORFTEXT000000712549(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Larger (Antoine)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Industries textiles
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
date_debut="1993-08-26"
suppleant
JORFTEXT000000712549(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Poncin (Georges)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Industries sidérurgiques
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
date_debut="1993-08-26"
suppleant
JORFTEXT000000712549(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Toffolini (Philippe)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Industries mécaniques ou de traitement de surface
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
date_debut="1993-08-26"
suppleant
JORFTEXT000000712549(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Schott (Marcel)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Industries mécaniques ou de traitement de surface
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
date_debut="1993-08-26"
suppleant
JORFTEXT000000712549(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Schreiber (Henri)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Industries du sel
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
date_debut="1993-08-26"
suppleant
JORFTEXT000000712549(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Schmith (Hubert)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Industries de papier-carton et cellulose
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
date_debut="1993-08-26"
suppleant
JORFTEXT000000712549(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Thillier (Robert)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Industries chimiques
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
date_debut="1993-08-26"
suppleant
JORFTEXT000000712549(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Eastes (Richard)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Industries agricoles et alimentaires
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
date_debut="1993-08-26"
suppleant
JORFTEXT000000712549(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Chevignard (Hervé)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Industries agricoles et alimentaires
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
date_debut="1993-08-26"
suppleant
JORFTEXT000000712549(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Saint-Laurent (Gérard)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Distributeurs d'eau
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
date_debut="1993-08-26"
suppleant
JORFTEXT000000712549(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Cross (Patrick)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Coopératives agroalimentaires industrielles ou sociétés d'intérêts collectifs agricoles
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
date_debut="1993-08-26"
suppleant
JORFTEXT000000712549(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Barlier (Jean)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Consommateurs d'eau
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
date_debut="1993-08-26"
suppleant
JORFTEXT000000712549(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Guilibei (Laurent)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Associations de protection de la nature
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
date_debut="1993-08-26"
suppleant
JORFTEXT000000712549(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Barbier (Patrick)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Associations de protection de la nature
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
date_debut="1993-08-26"
suppleant
JORFTEXT000000712549(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Beguin (Daniel)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des réglons
LORRAINE
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
date_debut="1993-08-26"
JORFTEXT000000712549(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Berchet (Georges)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des réglons
CHAMPAGNE-ARDENNE
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
date_debut="1993-08-26"
JORFTEXT000000712549(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Heider (Jean-Paul)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des réglons
ALSACE
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
date_debut="1993-08-26"
JORFTEXT000000712549(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Meistermann (Claude)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des différentes catégories d'usagers
Batellerie
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
date_debut="1993-08-26"
JORFTEXT000000712549(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Rousseau (Jean)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des différentes catégories d'usagers
Associations agréées de pêche et de pisciculture
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
date_debut="1993-08-26"
JORFTEXT000000712549(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Carabin (Marcel)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des différentes catégories d'usagers
Associations agréées de pêche et de pisciculture
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
date_debut="1993-08-26"
JORFTEXT000000712549(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Beneville (Pierre)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des différentes catégories d'usagers
Associations agréées de pêche et de pisciculture
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
date_debut="1993-08-26"
JORFTEXT000000712549(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Sesmat (Louis)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des différentes catégories d'usagers
Agriculture
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
date_debut="1993-08-26"
JORFTEXT000000712549(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Voilquin (Hubert)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des départements
LORRAINE
Vosges
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
date_debut="1993-08-26"
JORFTEXT000000712549(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Leroy (Philippe)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des départements
LORRAINE
Moselle
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
date_debut="1993-08-26"
JORFTEXT000000712549(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De:
Hoellinger
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des départements
LORRAINE
Moselle
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
date_debut="1993-08-26"
JORFTEXT000000712549(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De:
Grosse
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des départements
LORRAINE
Moselle
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
date_debut="1993-08-26"
JORFTEXT000000712549(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De:
Namy
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des départements
LORRAINE
Meuse
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
date_debut="1993-08-26"
JORFTEXT000000712549(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Vallin (Jacques)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des départements
LORRAINE
Meurthe-et-Moselle
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
date_debut="1993-08-26"
JORFTEXT000000712549(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Marchal (Jacques)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des départements
LORRAINE
Meurthe-et-Moselle
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
date_debut="1993-08-26"
JORFTEXT000000712549(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Sourdille (Jacques)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des départements
CHAMPAGNE-ARDENNE
Ardennes
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
date_debut="1993-08-26"
JORFTEXT000000712549(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: With (Rémy)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des départements
ALSACE
Haut-Rhin
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
date_debut="1993-08-26"
JORFTEXT000000712549(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Meyer (Gilbert)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des départements
ALSACE
Haut-Rhin
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
date_debut="1993-08-26"
JORFTEXT000000712549(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Egler (Pierre)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des départements
ALSACE
Haut-Rhin
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
date_debut="1993-08-26"
JORFTEXT000000712549(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De:
Wirth
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des départements
ALSACE
Bas-Rhin
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
date_debut="1993-08-26"
JORFTEXT000000712549(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Schmitt (Gaston)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des départements
ALSACE
Bas-Rhin
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
date_debut="1993-08-26"
JORFTEXT000000712549(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Gavini (Sampiero)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des communes
Communes de plus de 100 000 habitants
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
date_debut="1993-08-26"
JORFTEXT000000712549(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Klingenfus (Pierre)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des communes
Communes de moins de 10 000 habitants
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
date_debut="1993-08-26"
JORFTEXT000000712549(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Gaillard (Claude)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des communes
Autres
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
date_debut="1993-08-26"
JORFTEXT000000712549(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Alemani (Jean)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des communes
Autres
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
date_debut="1993-08-26"
JORFTEXT000000712549(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Bouger (Jean)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Producteurs d'électricité
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
date_debut="1993-08-26"
JORFTEXT000000712549(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Seguin (Philippe)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Personnes compétentes
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
date_debut="1993-08-26"
JORFTEXT000000712549(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Pelt (Jean-Marie)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Personnes compétentes
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
date_debut="1993-08-26"
JORFTEXT000000712549(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Muller (Pierre)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Industries textiles
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
date_debut="1993-08-26"
JORFTEXT000000712549(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Remery (André)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Industries sidérurgiques
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
date_debut="1993-08-26"
JORFTEXT000000712549(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Fallouey (Yves)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Industries mécaniques ou de traitement de surface
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
date_debut="1993-08-26"
JORFTEXT000000712549(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Etienne (Gaston)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Industries mécaniques ou de traitement de surface
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
date_debut="1993-08-26"
JORFTEXT000000712549(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Bains (Didier)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Industries du sel
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
date_debut="1993-08-26"
JORFTEXT000000712549(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Aubertel (Jean-Pierre)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Industries de papier-carton et cellulose
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
date_debut="1993-08-26"
JORFTEXT000000712549(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Carolus (Jean-Pierre)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Industries chimiques
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
date_debut="1993-08-26"
JORFTEXT000000712549(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Vandamme (Pierre)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Industries agricoles et alimentaires
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
date_debut="1993-08-26"
JORFTEXT000000712549(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Notardonato (Jacky)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Industries agricoles et alimentaires
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
date_debut="1993-08-26"
JORFTEXT000000712549(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: de Bisschop (Roland)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Distributeurs d'eau
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
date_debut="1993-08-26"
JORFTEXT000000712549(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Ducastelle (Alain)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Coopératives agroalimentaires industrielles ou sociétés d'intérêts collectifs agricoles
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
date_debut="1993-08-26"
JORFTEXT000000712549(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Meyer (Marc)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Consommateurs d'eau
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
date_debut="1993-08-26"
JORFTEXT000000712549(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Willaume (Laurent)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Associations de protection de la nature
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
date_debut="1993-08-26"
JORFTEXT000000712549(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Carbiener (Roland)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Associations de protection de la nature
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
date_debut="1993-08-26"
JORFTEXT000000712549(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Trautmann (Catherine)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des communes
Etablissements publics exerçant une compétence dans le domaine de l'eau
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
date_debut="1993-08-26"
JORFTEXT000000712549(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De:
Toffolini
Objet:
au Comité de bassin Rhin-Meuse
Pour représenter les usagers
au titre des industries mécaniques ou de traitement de surface
membre suppléant
Remplace:M. Renaux (Jean-Michel)
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
suppleant
JORFTEXT000000527869(source JORF)
nomination
01 Février 199301/02/1993
De: Chevignard (Hervé)
Objet:
au Comité de bassin Rhin-Meuse
Pour représenter les usagers
au titre des industries agricoles et alimentaires
membre suppléant
Remplace:M. Grosjean (Michel)
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
suppleant
JORFTEXT000000527869(source JORF)
nomination
01 Février 199301/02/1993
De:
Heider
Objet:
au Comité de bassin Rhin-Meuse
Remplace:M. Meyer (Gilbert)
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
JORFTEXT000000527869(source JORF)
nomination
01 Février 199301/02/1993
De: Eastes (Richard)
Objet:
au Comité de bassin Rhin-Meuse
Pour représenter les usagers
au titre des industries agricoles et alimentaires
membre suppléant
Remplace:M. Rudloff (André)
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
suppleant
JORFTEXT000000542660(source JORF)
nomination
03 Octobre 199203/10/1992
De: Vingtdeux (Claude)
Objet:
au Comité de bassin Rhin-Meuse
Pour représenter les milieux socio-professionnels de la région Champagne-Ardenne
membre suppléant
Remplace:M. Alin (Yves)
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
suppleant
JORFTEXT000000542660(source JORF)
nomination
03 Octobre 199203/10/1992
De: Ducastelle (Alain)
Objet:
au Comité de bassin Rhin-Meuse
Pour représenter les usagers
au titre des coopératives agro-alimentaires industrielles ou sociétés d'intérêts collectifs agricoles
membre titulaire
Remplace:M. Goepfert (Gérard)
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
JORFTEXT000000542660(source JORF)
nomination
03 Octobre 199203/10/1992
De: Mathieu (Jean)
Objet:
au Comité de bassin Rhin-Meuse
Pour représenter les milieux socio-professionnels de la région Lorraine
membre titulaire
Remplace:M. Beguin (Daniel)
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
JORFTEXT000000542660(source JORF)
nomination
03 Octobre 199203/10/1992
De: Boltz (Georges)
Objet:
au Comité de bassin Rhin-Meuse
Pour représenter les usagers
au titre des associations agréées de pêche et de pisciculture
Suppléant
Remplace:M. Bourgon (Victor)
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
suppleant
JORFTEXT000000357080(source JORF)
nomination
13 Juin 199213/06/1992
De: Bedel (Roland)
Objet:
au Comité de bassin Rhin-Meuse
Pour représenter les départements
Vosges
Suppléant
Remplace:M. Humbert (Michel)
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
suppleant
JORFTEXT000000357080(source JORF)
nomination
13 Juin 199213/06/1992
De: Cossin (Jean-Louis)
Objet:
au Comité de bassin Rhin-Meuse
Pour représenter les départements
Meurthe-et-Moselle
Suppléant
Remplace:M. Chaupre (Maurice)
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
suppleant
JORFTEXT000000357080(source JORF)
nomination
13 Juin 199213/06/1992
De: Diebolt (Marcel)
Objet:
au Comité de bassin Rhin-Meuse
Pour représenter les départements
Haut-Rhin
Suppléant
Remplace:M. Birr (Vincent)
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
suppleant
JORFTEXT000000357080(source JORF)
nomination
13 Juin 199213/06/1992
De:
Vonau
Objet:
au Comité de bassin Rhin-Meuse
Pour représenter les départements
Bas-Rhin
Suppléant
Remplace:M. Moser (François)
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
suppleant
JORFTEXT000000357080(source JORF)
nomination
13 Juin 199213/06/1992
De: Ferrari (André)
Objet:
au Comité de bassin Rhin-Meuse
Lorraine
Suppléant
Remplace:M. Pax (Robert)
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
suppleant
JORFTEXT000000357080(source JORF)
nomination
13 Juin 199213/06/1992
De:
Diebold
Objet:
au Comité de bassin Rhin-Meuse
Pour représenter les départements
Moselle
Suppléant
Remplace:M. Hoellinger (Théophile)
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
suppleant
JORFTEXT000000357080(source JORF)
nomination
13 Juin 199213/06/1992
De: Rousseau (Jean)
Objet:
au Comité de bassin Rhin-Meuse
Pour représenter les usagers
au titre des associations agréées de pêche et de pisciculture
Titulaires
Remplace:M. Lurot (Jean-Marie)
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
JORFTEXT000000357080(source JORF)
nomination
13 Juin 199213/06/1992
De: Carabin (Marcel)
Objet:
au Comité de bassin Rhin-Meuse
Pour représenter les usagers
au titre des associations agréées de pêche et de pisciculture
Titulaires
Remplace:M. Neunreuther (Charles)
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
JORFTEXT000000357080(source JORF)
nomination
13 Juin 199213/06/1992
De: Beneville (Pierre)
Objet:
au Comité de bassin Rhin-Meuse
Pour représenter les usagers
au titre des associations agréées de pêche et de pisciculture
Titulaires
Remplace:M. Boury (René)
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
JORFTEXT000000357080(source JORF)
nomination
13 Juin 199213/06/1992
De: Berchet (Georges)
Objet:
au Comité de bassin Rhin-Meuse
Pour représenter les régions
Titulaire
Remplace:M. Flandre (Hilaire)
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
JORFTEXT000000357080(source JORF)
nomination
13 Juin 199213/06/1992
De: Hoellinger (Théophile)
Objet:
au Comité de bassin Rhin-Meuse
Pour représenter les départements
Moselle
Titulaire
Remplace:M. Villemin (Martial)
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
JORFTEXT000000357080(source JORF)
nomination
13 Juin 199213/06/1992
De: Namy (Christian)
Objet:
au Comité de bassin Rhin-Meuse
Pour représenter les départements
Meuse
Titulaire
Remplace:M. Louppe (Robert)
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
JORFTEXT000000357080(source JORF)
nomination
13 Juin 199213/06/1992
De: Meyer (Gilbert)
Objet:
au Comité de bassin Rhin-Meuse
Pour représenter les départements
Haut-Rhin
Titulaire
Remplace:M. Uhlrich (Louis)
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
JORFTEXT000000357080(source JORF)
nomination
13 Juin 199213/06/1992
De: Beguin (Daniel)
Objet:
au Comité de bassin Rhin-Meuse
Lorraine
Titulaire
Remplace:M. Pouille (Richard)
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
JORFTEXT000000357080(source JORF)
nomination
13 Juin 199213/06/1992
De: Stasse (Olivier)
Objet:
au Comité de bassin Rhin-Meuse, pour représenter les usagers
au titre des distributeurs d'eau
membre suppléant
Remplace:M. Onfray (Jean-François)
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
suppleant
JORFTEXT000000175424(source JORF)
nomination
12 Mars 199212/03/1992
De: Pelt (Jean-Marie)
Objet:
au Comité de bassin Rhin-Meuse
membre suppléant
personne compétente
Remplace:M. Heil (Ernest)
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
suppleant
JORFTEXT000000721261(source JORF)
nomination
16 Novembre 199116/11/1991
De: Muller (Jean-Paul)
Objet:
au Comité de bassin Rhin-Meuse, pour représenter les communes
au titre des établissements publics exerçant une compétence dans le domaine de l'eau
membre suppléant
Remplace:M. Fougerousse (André)
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
suppleant
JORFTEXT000000355890(source JORF)
nomination
17 Septembre 199117/09/1991
De: Rouger (Jean)
Objet:
au Comité de bassin Rhin-Meuse, pour représenter les usagers
au titre des producteurs d'électricité
membre titulaire
Remplace:M. Varoquaux (William)
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
JORFTEXT000000719875(source JORF)
nomination
26 Juin 199126/06/1991
De: Gross (Patrick)
Objet:
au Comité de bassin Rhin-Meuse
Pour représenter les usagers
au titre des coopératives agro-alimentaires industrielles ou sociétés d'intérêts collectifs agricoles
membre suppléant
Remplace:M. Kuehn (Michel)
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
suppleant
JORFTEXT000000707765(source JORF)
nomination
20 Juin 199020/06/1990
De: Roussel (Odile)
Objet:
au Comité de bassin Rhin-Meuse
Pour représenter le ministre des affaires étrangères
membre suppléant
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
suppleant
JORFTEXT000000707765(source JORF)
nomination
20 Juin 199020/06/1990
De: Wolff (Jean)
Objet:
au Comité de bassin Rhin-Meuse
Pour représenter les usagers
au titre des industries mécaniques ou de traitement de surface
membre titulaire
Remplace:M. Heinrich (Jean)
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
JORFTEXT000000707765(source JORF)
nomination
20 Juin 199020/06/1990
De: Cazala (François-Roger)
Objet:
au Comité de bassin Rhin-Meuse
Pour représenter le ministre des affaires étrangères
membre titulaire
Remplace:M. Mannoni (Emmanuel)
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
JORFTEXT000000707765(source JORF)
nomination
20 Juin 199020/06/1990
De: Strebler (Jean-Claude)
Objet:
au Comité de bassin Rhin-Meuse
Suppléant
Remplace:M. Ritter (Raymond)
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
suppleant
JORFTEXT000000531150(source JORF)
nomination
23 Février 199023/02/1990
De: Alin (Yves)
Objet:
au Comité de bassin Rhin-Meuse
Pour représenter les milieux socioprofessionnels de la région Champagne-Ardenne
Suppléant
Remplace:M. Darosey (Jean-Claude)
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
suppleant
JORFTEXT000000531150(source JORF)
nomination
23 Février 199023/02/1990
De: Wicker (André)
Objet:
au Comité de bassin Rhin-Meuse
Titulaire
Remplace:M. Moriniere (Philippe)
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
JORFTEXT000000531150(source JORF)
nomination
23 Février 199023/02/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.