JORFTEXT000000257612
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
de Egloff (Serge)
commandant de l'école des officiers de la gendarmerie nationale
membre titulaire ; suppléant : colonel Chancerelle (Loïc)
Objet:
membres de la commission
prévue à
l'article 12-1 du décret n° 75-1209 du
22 décembre 1975
modifié portant statut particulier du corps des officiers de gendarmerie :
Groupe:
Commission prévue à l'article 12-1 du décret n° 75-1209 portant statut particulier du corps des officiers de gendarmerie
duree
=
"
trois ans
"
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nomination
11 Janvier 2005
11/01/2005
De:
de Chevillard (Philippe)
chef du service des ressources humaines de la direction générale de la gendarmerie nationale
membre titulaire ; suppléant : colonel Delpont (Joël)
Objet:
membres de la commission
prévue à
l'article 12-1 du décret n° 75-1209 du
22 décembre 1975
modifié portant statut particulier du corps des officiers de gendarmerie :
Groupe:
Commission prévue à l'article 12-1 du décret n° 75-1209 portant statut particulier du corps des officiers de gendarmerie
duree
=
"
trois ans
"
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(source JORF)
nomination
11 Janvier 2005
11/01/2005
De:
Macagno (Denis)
commandant les écoles de la gendarmerie
membre titulaire, président ; suppléant : général de division Jullien (Louis-Christian)
Objet:
membres de la commission
prévue à
l'article 12-1 du décret n° 75-1209 du
22 décembre 1975
modifié portant statut particulier du corps des officiers de gendarmerie :
Groupe:
Commission prévue à l'article 12-1 du décret n° 75-1209 portant statut particulier du corps des officiers de gendarmerie
duree
=
"
trois ans
"
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nomination
11 Janvier 2005
11/01/2005
De:
Leyrisse (Didier)
Objet:
membres de la commission
prévue à
l'article 12-1 du décret n° 75-1209 du
22 décembre 1975
modifié portant statut particulier du corps des officiers de gendarmerie :
Groupe:
Commission prévue à l'article 12-1 du décret n° 75-1209 portant statut particulier du corps des officiers de gendarmerie
duree
=
"
trois ans
"
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nomination
11 Janvier 2005
11/01/2005
De:
Favier (Denis)
Objet:
membres de la commission
prévue à
l'article 12-1 du décret n° 75-1209 du
22 décembre 1975
modifié portant statut particulier du corps des officiers de gendarmerie :
Groupe:
Commission prévue à l'article 12-1 du décret n° 75-1209 portant statut particulier du corps des officiers de gendarmerie
duree
=
"
trois ans
"
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nomination
11 Janvier 2005
11/01/2005
De:
Lemant (Jacqueline)
sous-directrice des certifications supérieures et doctorales
membre titulaire ; suppléante
Objet:
membres de la commission
prévue à
l'article 12-1 du décret n° 75-1209 du
22 décembre 1975
modifié portant statut particulier du corps des officiers de gendarmerie :
Groupe:
Commission prévue à l'article 12-1 du décret n° 75-1209 portant statut particulier du corps des officiers de gendarmerie
duree
=
"
trois ans
"
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nomination
11 Janvier 2005
11/01/2005
De:
Le Mandat (Michèle)
Objet:
membres de la commission
prévue à
l'article 12-1 du décret n° 75-1209 du
22 décembre 1975
modifié portant statut particulier du corps des officiers de gendarmerie :
Groupe:
Commission prévue à l'article 12-1 du décret n° 75-1209 portant statut particulier du corps des officiers de gendarmerie
duree
=
"
trois ans
"
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nomination
11 Janvier 2005
11/01/2005