11 Janvier 2005

De:	Michel Schnoebelen
Objet:	membres du conseil spécialisé pour le secteur chevalin de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture Au titre des représentants de la production
Groupe:	Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture (OFIVAL)

nomination

De:	François Rechenmann
Objet:	membres du conseil spécialisé pour le secteur chevalin de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture Au titre des représentants de la production
Groupe:	Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture (OFIVAL)

nomination

De:	Bernard Lamy
Objet:	membres du conseil spécialisé pour le secteur chevalin de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture Au titre des représentants de la production
Groupe:	Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture (OFIVAL)

nomination

De:	Jean-Marc Delcourt
Objet:	membres du conseil spécialisé pour le secteur chevalin de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture Au titre des représentants de la production
Groupe:	Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture (OFIVAL)

nomination

De:	Alain Carrey-Casaucau
Objet:	membres du conseil spécialisé pour le secteur chevalin de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture Au titre des représentants de la production
Groupe:	Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture (OFIVAL)

nomination

De:	Christian Alliaume
Objet:	membres du conseil spécialisé pour le secteur chevalin de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture Au titre de représentant des salariés
Groupe:	Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture (OFIVAL)

nomination

De:	Julien Vielle
Objet:	membres du conseil spécialisé pour le secteur chevalin de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture Au titre de représentant de l'industrie, du commerce et de la distribution
Groupe:	Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture (OFIVAL)

nomination

De:	François Pierquin
Objet:	membres du conseil spécialisé pour le secteur chevalin de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture Au titre de représentant de l'industrie, du commerce et de la distribution
Groupe:	Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture (OFIVAL)

nomination

De:	Jean-Yves Hénault
Objet:	membres du conseil spécialisé pour le secteur chevalin de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture Au titre de représentant de l'industrie, du commerce et de la distribution
Groupe:	Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture (OFIVAL)

nomination

De:	Pierre Harinordoquy
Objet:	membres du conseil spécialisé pour le secteur chevalin de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture Au titre de représentant de l'industrie, du commerce et de la distribution
Groupe:	Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture (OFIVAL)

nomination

De:	Michel Beaubois
Objet:	membres du conseil spécialisé pour le secteur chevalin de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture Au titre de représentant de l'industrie, du commerce et de la distribution
Groupe:	Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture (OFIVAL)

nomination

JORFTEXT000000809439 (source JORF)

De:	Dominique Laborde-Jourdain ingénieure en chef du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:	auprès de l'Institut national de la recherche agronomique directrice du GIS Génoplante
Groupe:	Institut national de la recherche agronomique (INRA)

date_debut="2004-07-01"
date_fin="2007-06-30"

détachement

JORFTEXT000000809438 (source JORF)

De:	Aline Comeau ingénieure en chef du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:	auprès de l'Agence de l'eau Adour-Garonne sous-directrice de l'espace rural
Groupe:	Agence de l'eau Adour-Garonne

date_debut="2004-09-01"
date_fin="2009-08-31"

détachement

De:	de La Burgade (Frantz)
Objet:	membres de la Commission centrale des appareils à pression pour la période allant Suppléant
Groupe:	Commission centrale des appareils à pression

date_debut="2005-01-01"
date_fin="2007-12-31"
suppleant

nomination

De:	Vidal (Pierre) Electricité de France
Objet:	membres de la Commission centrale des appareils à pression pour la période allant Suppléant
Groupe:	Commission centrale des appareils à pression

date_debut="2005-01-01"
date_fin="2007-12-31"
suppleant

nomination

De:	Thomas (André)
Objet:	membres de la Commission centrale des appareils à pression pour la période allant Suppléant
Groupe:	Commission centrale des appareils à pression

date_debut="2005-01-01"
date_fin="2007-12-31"
suppleant

nomination

De:	Theophile (Raymond)
Objet:	membres de la Commission centrale des appareils à pression pour la période allant Suppléant
Groupe:	Commission centrale des appareils à pression

date_debut="2005-01-01"
date_fin="2007-12-31"
suppleant

nomination

De:	Simier (Jean-Noël)
Objet:	membres de la Commission centrale des appareils à pression pour la période allant Suppléant
Groupe:	Commission centrale des appareils à pression

date_debut="2005-01-01"
date_fin="2007-12-31"
suppleant

nomination

De:	Secretin (Christian) Union des industries chimiques
Objet:	membres de la Commission centrale des appareils à pression pour la période allant Suppléant
Groupe:	Commission centrale des appareils à pression

date_debut="2005-01-01"
date_fin="2007-12-31"
suppleant

nomination

De:	Roussel (Pascal)
Objet:	membres de la Commission centrale des appareils à pression pour la période allant Suppléant
Groupe:	Commission centrale des appareils à pression

date_debut="2005-01-01"
date_fin="2007-12-31"
suppleant

nomination

De:	Rousseau (Michel) Institut de soudure
Objet:	membres de la Commission centrale des appareils à pression pour la période allant Suppléant
Groupe:	Commission centrale des appareils à pression

date_debut="2005-01-01"
date_fin="2007-12-31"
suppleant

nomination

De:	Richez (Martin) Union française des industries pétrolières
Objet:	membres de la Commission centrale des appareils à pression pour la période allant Suppléant
Groupe:	Commission centrale des appareils à pression

date_debut="2005-01-01"
date_fin="2007-12-31"
suppleant

nomination

De:	Psenica (Claude)
Objet:	membres de la Commission centrale des appareils à pression pour la période allant Suppléant
Groupe:	Commission centrale des appareils à pression

date_debut="2005-01-01"
date_fin="2007-12-31"
suppleant

nomination

De:	Pedessac (Joël) Comité français du butane et du propane
Objet:	membres de la Commission centrale des appareils à pression pour la période allant Suppléant
Groupe:	Commission centrale des appareils à pression

date_debut="2005-01-01"
date_fin="2007-12-31"
suppleant

nomination

De:	Nayrolles (Jean-Paul)
Objet:	membres de la Commission centrale des appareils à pression pour la période allant Suppléant
Groupe:	Commission centrale des appareils à pression

date_debut="2005-01-01"
date_fin="2007-12-31"
suppleant

nomination

De:	Moulin (Didier)
Objet:	membres de la Commission centrale des appareils à pression pour la période allant Suppléant
Groupe:	Commission centrale des appareils à pression

date_debut="2005-01-01"
date_fin="2007-12-31"
suppleant

nomination

De:	Marez (Yves) Association de propriétaires d'appareils à pression de vapeur et électriques groupe
Objet:	membres de la Commission centrale des appareils à pression pour la période allant Suppléant
Groupe:	Commission centrale des appareils à pression

date_debut="2005-01-01"
date_fin="2007-12-31"
suppleant

nomination

De:	Malouines (Philippe)
Objet:	membres de la Commission centrale des appareils à pression pour la période allant Suppléant
Groupe:	Commission centrale des appareils à pression

date_debut="2005-01-01"
date_fin="2007-12-31"
suppleant

nomination

De:	Lobinger (Frédéric) Syndicat national de la chaudronnerie, de la tôlerie et de la tuyauterie industrielle
Objet:	membres de la Commission centrale des appareils à pression pour la période allant Suppléant
Groupe:	Commission centrale des appareils à pression

date_debut="2005-01-01"
date_fin="2007-12-31"
suppleant

nomination

De:	Lesuffleur (Gaëtan) Direction des constructions navales
Objet:	membres de la Commission centrale des appareils à pression pour la période allant Suppléant
Groupe:	Commission centrale des appareils à pression

date_debut="2005-01-01"
date_fin="2007-12-31"
suppleant

nomination

De:	Leger (Roland) société Technicatome
Objet:	membres de la Commission centrale des appareils à pression pour la période allant Suppléant
Groupe:	Commission centrale des appareils à pression

date_debut="2005-01-01"
date_fin="2007-12-31"
suppleant

nomination

De:	Lameloise (Philippe)
Objet:	membres de la Commission centrale des appareils à pression pour la période allant Suppléant
Groupe:	Commission centrale des appareils à pression

date_debut="2005-01-01"
date_fin="2007-12-31"
suppleant

nomination

De:	Hutin (Jean-Pierre)
Objet:	membres de la Commission centrale des appareils à pression pour la période allant Suppléant
Groupe:	Commission centrale des appareils à pression

date_debut="2005-01-01"
date_fin="2007-12-31"
suppleant

nomination

De:	Hourriez (Jean-Claude)
Objet:	membres de la Commission centrale des appareils à pression pour la période allant Suppléant
Groupe:	Commission centrale des appareils à pression

date_debut="2005-01-01"
date_fin="2007-12-31"
suppleant

nomination

De:	Handtschoewerker (Alain)
Objet:	membres de la Commission centrale des appareils à pression pour la période allant Suppléant
Groupe:	Commission centrale des appareils à pression

date_debut="2005-01-01"
date_fin="2007-12-31"
suppleant

nomination

De:	Grandemange (Jean-Marie) société Framatome ANP
Objet:	membres de la Commission centrale des appareils à pression pour la période allant Suppléant
Groupe:	Commission centrale des appareils à pression

date_debut="2005-01-01"
date_fin="2007-12-31"
suppleant

nomination

De:	Fallouey (Patrick) Syndicat de l'industrie des tubes étirés et laminés sans soudure en acier
Objet:	membres de la Commission centrale des appareils à pression pour la période allant Suppléant
Groupe:	Commission centrale des appareils à pression

date_debut="2005-01-01"
date_fin="2007-12-31"
suppleant

nomination

De:	Dyrla (Jacques)
Objet:	membres de la Commission centrale des appareils à pression pour la période allant Suppléant
Groupe:	Commission centrale des appareils à pression

date_debut="2005-01-01"
date_fin="2007-12-31"
suppleant

nomination

De:	Di Giulio (Christophe) Association française des gaz comprimés
Objet:	membres de la Commission centrale des appareils à pression pour la période allant Suppléant
Groupe:	Commission centrale des appareils à pression

date_debut="2005-01-01"
date_fin="2007-12-31"
suppleant

nomination

De:	Dezobry (Jérôme) Gaz de France
Objet:	membres de la Commission centrale des appareils à pression pour la période allant Suppléant
Groupe:	Commission centrale des appareils à pression

date_debut="2005-01-01"
date_fin="2007-12-31"
suppleant

nomination

De:	Clerjaud (Michel) Bureau Veritas
Objet:	membres de la Commission centrale des appareils à pression pour la période allant Suppléant
Groupe:	Commission centrale des appareils à pression

date_debut="2005-01-01"
date_fin="2007-12-31"
suppleant

nomination

De:	Cherfaoui (Mohamed) Centre technique des industries mécaniques
Objet:	membres de la Commission centrale des appareils à pression pour la période allant Suppléant
Groupe:	Commission centrale des appareils à pression

date_debut="2005-01-01"
date_fin="2007-12-31"
suppleant

nomination

De:	Capo (Alain) Association française des ingénieurs en appareils à pression
Objet:	membres de la Commission centrale des appareils à pression pour la période allant Suppléant
Groupe:	Commission centrale des appareils à pression

date_debut="2005-01-01"
date_fin="2007-12-31"
suppleant

nomination

De:	Camus (Michel)
Objet:	membres de la Commission centrale des appareils à pression pour la période allant Suppléant
Groupe:	Commission centrale des appareils à pression

date_debut="2005-01-01"
date_fin="2007-12-31"
suppleant

nomination

De:	Beriou (Patrick)
Objet:	membres de la Commission centrale des appareils à pression pour la période allant Suppléant
Groupe:	Commission centrale des appareils à pression

date_debut="2005-01-01"
date_fin="2007-12-31"
suppleant

nomination

De:	Beaulieu (Thierry) Association pour la sécurité des appareils à pression
Objet:	membres de la Commission centrale des appareils à pression pour la période allant Suppléant
Groupe:	Commission centrale des appareils à pression

date_debut="2005-01-01"
date_fin="2007-12-31"
suppleant

nomination

De:	Barthelemy (Hervé)
Objet:	membres de la Commission centrale des appareils à pression pour la période allant Suppléant
Groupe:	Commission centrale des appareils à pression

date_debut="2005-01-01"
date_fin="2007-12-31"
suppleant

nomination

De:	Babeau (Benoît) Syndicat général des fabricants d'extincteurs fixes et mobiles
Objet:	membres de la Commission centrale des appareils à pression pour la période allant Suppléant
Groupe:	Commission centrale des appareils à pression

date_debut="2005-01-01"
date_fin="2007-12-31"
suppleant

nomination

De:	Schapman (Alain) direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement de la région Haute-Normandie
Objet:	membres de la Commission centrale des appareils à pression pour la période allant Au titre des représentants du ministère Suppléant
Groupe:	Commission centrale des appareils à pression

date_debut="2005-01-01"
date_fin="2007-12-31"
suppleant

nomination

De:	Pic (Marc) direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement de la région Bourgogne
Objet:	membres de la Commission centrale des appareils à pression pour la période allant Au titre des représentants du ministère Suppléant
Groupe:	Commission centrale des appareils à pression

date_debut="2005-01-01"
date_fin="2007-12-31"
suppleant

nomination

De:	Perret (Jean-Louis) direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur
Objet:	membres de la Commission centrale des appareils à pression pour la période allant Au titre des représentants du ministère Suppléant
Groupe:	Commission centrale des appareils à pression

date_debut="2005-01-01"
date_fin="2007-12-31"
suppleant

nomination

De:	Mangeot (Louis)
Objet:	membres de la Commission centrale des appareils à pression pour la période allant Au titre des représentants du ministère Suppléant
Groupe:	Commission centrale des appareils à pression

date_debut="2005-01-01"
date_fin="2007-12-31"
suppleant

nomination

De:	Leroy (Dominique) direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement de la région Basse-Normandie
Objet:	membres de la Commission centrale des appareils à pression pour la période allant Au titre des représentants du ministère Suppléant
Groupe:	Commission centrale des appareils à pression

date_debut="2005-01-01"
date_fin="2007-12-31"
suppleant

nomination

De:	Hemar (Patrick) direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement de la région Rhône-Alpes
Objet:	membres de la Commission centrale des appareils à pression pour la période allant Au titre des représentants du ministère Suppléant
Groupe:	Commission centrale des appareils à pression

date_debut="2005-01-01"
date_fin="2007-12-31"
suppleant

nomination

De:	Emond (David) direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement de la région Bourgogne
Objet:	membres de la Commission centrale des appareils à pression pour la période allant Au titre des représentants du ministère Suppléant
Groupe:	Commission centrale des appareils à pression

date_debut="2005-01-01"
date_fin="2007-12-31"
suppleant

nomination

De:	Desliard (Jean-Claude) direction de l'action régionale et de la petite et moyenne industrie
Objet:	membres de la Commission centrale des appareils à pression pour la période allant Au titre des représentants du ministère Suppléant
Groupe:	Commission centrale des appareils à pression

date_debut="2005-01-01"
date_fin="2007-12-31"
suppleant

nomination

De:	David (Didier) direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement de la région Nord - Pas-de-Calais
Objet:	membres de la Commission centrale des appareils à pression pour la période allant Au titre des représentants du ministère Suppléant
Groupe:	Commission centrale des appareils à pression

date_debut="2005-01-01"
date_fin="2007-12-31"
suppleant

nomination

De:	Balahy (Laurent) direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement de la région Aquitaine
Objet:	membres de la Commission centrale des appareils à pression pour la période allant Au titre des représentants du ministère Suppléant
Groupe:	Commission centrale des appareils à pression

date_debut="2005-01-01"
date_fin="2007-12-31"
suppleant

nomination

De:	Saugier (Eric)
Objet:	membres de la Commission centrale des appareils à pression pour la période allant Au titre de représentant du ministère Suppléant
Groupe:	Commission centrale des appareils à pression

date_debut="2005-01-01"
date_fin="2007-12-31"
suppleant

nomination

De:	Emiel (Christophe)
Objet:	membres de la Commission centrale des appareils à pression pour la période allant Au titre de représentant du ministère Suppléant
Groupe:	Commission centrale des appareils à pression

date_debut="2005-01-01"
date_fin="2007-12-31"
suppleant

nomination

De:	Drobysz (Sophie)
Objet:	membres de la Commission centrale des appareils à pression pour la période allant Suppléant
Groupe:	Commission centrale des appareils à pression

date_debut="2005-01-01"
date_fin="2007-12-31"
suppleant

nomination

De:	Berton (Stéphanie)
Objet:	membres de la Commission centrale des appareils à pression pour la période allant Suppléant
Groupe:	Commission centrale des appareils à pression

date_debut="2005-01-01"
date_fin="2007-12-31"
suppleant

nomination

De:	Mourlon (Sophie)
Objet:	membres de la Commission centrale des appareils à pression pour la période allant Au titre des représentants du ministère Suppléant
Groupe:	Commission centrale des appareils à pression

date_debut="2005-01-01"
date_fin="2007-12-31"
suppleant

nomination

De:	Roumier (Ariane)
Objet:	membres de la Commission centrale des appareils à pression pour la période allant Au titre de représentant du ministère Suppléant
Groupe:	Commission centrale des appareils à pression

date_debut="2005-01-01"
date_fin="2007-12-31"
suppleant

nomination

De:	Guillet (Rémi) Conseil général des mines
Objet:	membres de la Commission centrale des appareils à pression pour la période allant Au titre des représentants du ministère chargé de l'industrie
Groupe:	Commission centrale des appareils à pression

nomination

De:	Flandrin (Roger) direction de l'action régionale et de la petite et moyenne industrie
Objet:	membres de la Commission centrale des appareils à pression pour la période allant Au titre des représentants du ministère chargé de l'industrie
Groupe:	Commission centrale des appareils à pression

nomination

De:	Acker (Denis) Commissariat à l'énergie atomique
Objet:	membres de la Commission centrale des appareils à pression pour la période allant Au titre des représentants des fabricants, exploitants, et organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:	Commission centrale des appareils à pression

nomination

De:	Vouilloux (Francis) ingénieur à l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire
Objet:	membres de la Commission centrale des appareils à pression pour la période allant Au titre des personnalités désignées en raison de leur compétence
Groupe:	Commission centrale des appareils à pression

nomination

De:	Valibus (Louis) président de l'Association pour la promotion de l'inspection technique dans l'industrie
Objet:	membres de la Commission centrale des appareils à pression pour la période allant Au titre des personnalités désignées en raison de leur compétence
Groupe:	Commission centrale des appareils à pression

nomination

De:	Samman (Joseph) ancien ingénieur à EDF
Objet:	membres de la Commission centrale des appareils à pression pour la période allant Au titre des personnalités désignées en raison de leur compétence
Groupe:	Commission centrale des appareils à pression

nomination

De:	Roussel (Guy) Association vinçotte nucléaire (AVN), ingénieur senior de l'intégrité des structures
Objet:	membres de la Commission centrale des appareils à pression pour la période allant Au titre des personnalités désignées en raison de leur compétence
Groupe:	Commission centrale des appareils à pression

nomination

De:	Rigal (Yves) ingénieur conseil en métallurgie, soudage et appareils à pression
Objet:	membres de la Commission centrale des appareils à pression pour la période allant Au titre des personnalités désignées en raison de leur compétence
Groupe:	Commission centrale des appareils à pression

nomination

De:	Poupet (Loïc) ancien ingénieur à la société Shell chimie
Objet:	membres de la Commission centrale des appareils à pression pour la période allant Au titre des personnalités désignées en raison de leur compétence
Groupe:	Commission centrale des appareils à pression

nomination

De:	Jendrich (Uwe) Gesellschaft für Anlagen-und Reaktorsicherheit (GRS) mbH
Objet:	membres de la Commission centrale des appareils à pression pour la période allant Au titre des personnalités désignées en raison de leur compétence
Groupe:	Commission centrale des appareils à pression

nomination

De:	Hariri (Saïd) école des mines de Douai
Objet:	membres de la Commission centrale des appareils à pression pour la période allant Au titre des personnalités désignées en raison de leur compétence
Groupe:	Commission centrale des appareils à pression

nomination

De:	Francois (Dominique) professeur à l'Ecole centrale de Paris
Objet:	membres de la Commission centrale des appareils à pression pour la période allant Au titre des personnalités désignées en raison de leur compétence
Groupe:	Commission centrale des appareils à pression

nomination

De:	Daval (Romary) responsable qualité et développement produit à la Société métallurgique de Gerzat
Objet:	membres de la Commission centrale des appareils à pression pour la période allant Au titre des personnalités désignées en raison de leur compétence
Groupe:	Commission centrale des appareils à pression

nomination

De:	Bunsell (Anthony) maître de recherche à l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris
Objet:	membres de la Commission centrale des appareils à pression pour la période allant Au titre des personnalités désignées en raison de leur compétence
Groupe:	Commission centrale des appareils à pression

nomination

De:	Birac (Claude) président de la commission de qualification des examens non destructifs, Electricité de France
Objet:	membres de la Commission centrale des appareils à pression pour la période allant Au titre des personnalités désignées en raison de leur compétence
Groupe:	Commission centrale des appareils à pression

nomination

De:	Barrachin (Bernard) ancien ingénieur à l'Institut de protection et de sûreté nucléaire
Objet:	membres de la Commission centrale des appareils à pression pour la période allant Au titre des personnalités désignées en raison de leur compétence
Groupe:	Commission centrale des appareils à pression

nomination

De:	Vernier (Jacques) chef de la mission des transports des matières dangereuses
Objet:	membres de la Commission centrale des appareils à pression pour la période allant Au titre de représentant du ministère chargé des transports
Groupe:	Commission centrale des appareils à pression

nomination

De:	Cahen (Bruno) service de l'environnement industriel
Objet:	membres de la Commission centrale des appareils à pression pour la période allant Au titre de représentant du ministère chargé de l'environnement
Groupe:	Commission centrale des appareils à pression

nomination

De:	Koplewicz (Danièle) Fédération de l'industrie mécanique
Objet:	membres de la Commission centrale des appareils à pression pour la période allant Au titre des représentants des fabricants, exploitants, et organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:	Commission centrale des appareils à pression

nomination

De:	Merat-Bodin (Francine) chef du bureau réglementation des conditions de travail
Objet:	membres de la Commission centrale des appareils à pression pour la période allant Au titre de représentant du ministère chargé de la défense
Groupe:	Commission centrale des appareils à pression

nomination

De:	Brun-Maguet (Hélène)
Objet:	membres de la Commission centrale des appareils à pression pour la période allant Au titre de représentant de l'Association française de normalisation
Groupe:	Commission centrale des appareils à pression

nomination

De:	Desliard (Jean-Claude)
Objet:	pour exercer les fonctions suivantes au sein de la Commission centrale des appareils à pression Secrétaire
Groupe:	Commission centrale des appareils à pression

désignation

De:	Flandrin (Roger)
Objet:	pour exercer les fonctions suivantes au sein de la Commission centrale des appareils à pression Rapporteur général
Groupe:	Commission centrale des appareils à pression

désignation

De:	Emond (David)
Objet:	pour exercer les fonctions suivantes au sein de la Commission centrale des appareils à pression Rapporteur général adjoint
Groupe:	Commission centrale des appareils à pression

désignation

De:	Guillet (Rémi)
Objet:	pour exercer les fonctions suivantes au sein de la Commission centrale des appareils à pression Président
Groupe:	Commission centrale des appareils à pression

désignation

JORFTEXT000000627190 (source JORF)

De:	Jacques Favre
Objet:	directeur des services vétérinaires de Mayotte
Groupe:	Direction des services vétérinaires de Mayotte

nomination

JORFTEXT000000627190 (source JORF)

De:	Jacques Favre inspecteur de la santé publique vétérinaire
Objet:	aux fonctions directeur des services vétérinaires à la direction départementale des services vétérinaires de la Haute-Marne
Groupe:	Direction des services vétérinaires à la direction départementale des services vétérinaires de la Haute-Marne

date_debut="2005-05-17"

cessation de fonction

De:	Brigite Horbette conseillère à la cour d'appel de Paris
Objet:	pour exercer à la chambre de l'instruction de Paris compétente pour connaître des affaires instruites par le tribunal aux armées de Paris Suppléant
Groupe:	Chambre de l'instruction de Paris compétente pour connaître des affaires instruites par le tribunal aux armées de Paris

date_debut="2005-01-01"
date_fin="2005-12-31"
tribunal="aux armées de Paris"
suppleant

désignation

De:	Jean-Maurice Beaufrère conseiller à la cour d'appel de Paris
Objet:	pour exercer à la chambre de l'instruction de Paris compétente pour connaître des affaires instruites par le tribunal aux armées de Paris Président
Groupe:	Chambre de l'instruction de Paris compétente pour connaître des affaires instruites par le tribunal aux armées de Paris

date_debut="2005-01-01"
date_fin="2005-12-31"
tribunal="aux armées de Paris"

désignation

De:	Maryse Boudineau-Doussaint conseillère à la cour d'appel de Paris
Objet:	pour exercer à la chambre de l'instruction de Paris compétente pour connaître des affaires instruites par le tribunal aux armées de Paris Assesseurs suppléants
Groupe:	Chambre de l'instruction de Paris compétente pour connaître des affaires instruites par le tribunal aux armées de Paris

date_debut="2005-01-01"
date_fin="2005-12-31"
magistrat="Assesseur"
tribunal="aux armées de Paris"
suppleant

désignation

De:	Michèle Bernard-Requin conseillère à la cour d'appel de Paris
Objet:	pour exercer à la chambre de l'instruction de Paris compétente pour connaître des affaires instruites par le tribunal aux armées de Paris Assesseurs suppléants
Groupe:	Chambre de l'instruction de Paris compétente pour connaître des affaires instruites par le tribunal aux armées de Paris

date_debut="2005-01-01"
date_fin="2005-12-31"
magistrat="Assesseur"
tribunal="aux armées de Paris"
suppleant

désignation

De:	Jacques Liberge conseiller à la cour d'appel de Paris
Objet:	pour exercer à la chambre de l'instruction de Paris compétente pour connaître des affaires instruites par le tribunal aux armées de Paris Assesseurs titulaires
Groupe:	Chambre de l'instruction de Paris compétente pour connaître des affaires instruites par le tribunal aux armées de Paris

date_debut="2005-01-01"
date_fin="2005-12-31"
magistrat="Assesseur"
tribunal="aux armées de Paris"

désignation

De:	Jean-Louis Beauguitte conseiller à la cour d'appel de Paris
Objet:	pour exercer à la chambre de l'instruction de Paris compétente pour connaître des affaires instruites par le tribunal aux armées de Paris Assesseurs titulaires
Groupe:	Chambre de l'instruction de Paris compétente pour connaître des affaires instruites par le tribunal aux armées de Paris

date_debut="2005-01-01"
date_fin="2005-12-31"
magistrat="Assesseur"
tribunal="aux armées de Paris"

désignation

De:	Jean-Baptiste Avel conseiller à la cour d'appel de Paris
Objet:	pour exercer à la chambre de l'instruction de Paris compétente pour connaître des affaires instruites par le tribunal aux armées de Paris Assesseurs titulaires
Groupe:	Chambre de l'instruction de Paris compétente pour connaître des affaires instruites par le tribunal aux armées de Paris

date_debut="2005-01-01"
date_fin="2005-12-31"
magistrat="Assesseur"
tribunal="aux armées de Paris"

désignation

De:	Yvetot (Seine-Maritime)
Objet:	en application des dispositionsdes articles 13 et 14 du décret n° 2001-1345 du 28 décembre 2001 portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière, 2. Directeur ou directrice des établissements sociaux et médico-sociaux ci-après
Groupe:	Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière

nomination

De:	Sélestat (Bas-Rhin)
Objet:	en application des dispositionsdes articles 13 et 14 du décret n° 2001-1345 du 28 décembre 2001 portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière, 2. Directeur ou directrice des établissements sociaux et médico-sociaux ci-après
Groupe:	Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière

nomination

De:	Saint-Martin-d'Arcé (Maine-et-Loire)
Objet:	en application des dispositionsdes articles 13 et 14 du décret n° 2001-1345 du 28 décembre 2001 portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière, 2. Directeur ou directrice des établissements sociaux et médico-sociaux ci-après
Groupe:	Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière

nomination

De:	Pérassay (Indre)
Objet:	en application des dispositionsdes articles 13 et 14 du décret n° 2001-1345 du 28 décembre 2001 portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière, 2. Directeur ou directrice des établissements sociaux et médico-sociaux ci-après
Groupe:	Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière

nomination

De:	Moulins (Allier)
Objet:	en application des dispositionsdes articles 13 et 14 du décret n° 2001-1345 du 28 décembre 2001 portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière, 2. Directeur ou directrice des établissements sociaux et médico-sociaux ci-après
Groupe:	Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière

nomination

De:	Challans (Vendée)
Objet:	en application des dispositionsdes articles 13 et 14 du décret n° 2001-1345 du 28 décembre 2001 portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière, 2. Directeur ou directrice des établissements sociaux et médico-sociaux ci-après
Groupe:	Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière

nomination

De:	Saint-Sébastien-sur-Loire (Loire-Atlantique)
Objet:	en application des dispositionsdes articles 13 et 14 du décret n° 2001-1345 du 28 décembre 2001 portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière, 1. Directeur adjoint ou directrice adjointe dans les établissements sociaux et médico-sociaux ci-après
Groupe:	Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière

nomination

De:	Saint-Palais (Morbihan)
Objet:	en application des dispositionsdes articles 13 et 14 du décret n° 2001-1345 du 28 décembre 2001 portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière, 1. Directeur adjoint ou directrice adjointe dans les établissements sociaux et médico-sociaux ci-après
Groupe:	Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière

nomination

De:	Saint-Brévin-les-Pins (Loire-Atlantique)
Objet:	en application des dispositionsdes articles 13 et 14 du décret n° 2001-1345 du 28 décembre 2001 portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière, 1. Directeur adjoint ou directrice adjointe dans les établissements sociaux et médico-sociaux ci-après
Groupe:	Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière

nomination

De:	Saint-Brévin-les-Pins (Loire-Atlantique)
Objet:	en application des dispositionsdes articles 13 et 14 du décret n° 2001-1345 du 28 décembre 2001 portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière, 1. Directeur adjoint ou directrice adjointe dans les établissements sociaux et médico-sociaux ci-après
Groupe:	Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière

nomination

De:	Plémet (Côtes-d'Armor)
Objet:	en application des dispositionsdes articles 13 et 14 du décret n° 2001-1345 du 28 décembre 2001 portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière, 1. Directeur adjoint ou directrice adjointe dans les établissements sociaux et médico-sociaux ci-après
Groupe:	Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière

nomination

De:	Plaisir (Yvelines)
Objet:	en application des dispositionsdes articles 13 et 14 du décret n° 2001-1345 du 28 décembre 2001 portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière, 1. Directeur adjoint ou directrice adjointe dans les établissements sociaux et médico-sociaux ci-après
Groupe:	Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière

nomination

De:	Montpellier (Hérault)
Objet:	en application des dispositionsdes articles 13 et 14 du décret n° 2001-1345 du 28 décembre 2001 portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière, 1. Directeur adjoint ou directrice adjointe dans les établissements sociaux et médico-sociaux ci-après
Groupe:	Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière

nomination

De:	La Côte-Saint-André (Isère)
Objet:	en application des dispositionsdes articles 13 et 14 du décret n° 2001-1345 du 28 décembre 2001 portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière, 1. Directeur adjoint ou directrice adjointe dans les établissements sociaux et médico-sociaux ci-après
Groupe:	Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière

nomination

De:	Eysines (Gironde)
Objet:	en application des dispositionsdes articles 13 et 14 du décret n° 2001-1345 du 28 décembre 2001 portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière, 1. Directeur adjoint ou directrice adjointe dans les établissements sociaux et médico-sociaux ci-après
Groupe:	Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière

nomination

De:	Challans (Vendée)
Objet:	en application des dispositionsdes articles 13 et 14 du décret n° 2001-1345 du 28 décembre 2001 portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière, 1. Directeur adjoint ou directrice adjointe dans les établissements sociaux et médico-sociaux ci-après
Groupe:	Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière

nomination

De:	Canteleu (Seine-Maritime)
Objet:	en application des dispositionsdes articles 13 et 14 du décret n° 2001-1345 du 28 décembre 2001 portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière, 1. Directeur adjoint ou directrice adjointe dans les établissements sociaux et médico-sociaux ci-après
Groupe:	Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière

nomination

De:	Bordeaux (Gironde)
Objet:	en application des dispositionsdes articles 13 et 14 du décret n° 2001-1345 du 28 décembre 2001 portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière, 1. Directeur adjoint ou directrice adjointe dans les établissements sociaux et médico-sociaux ci-après
Groupe:	Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière

nomination

De:	Azay-le-Brûlé (Deux-Sèvres)
Objet:	en application des dispositionsdes articles 13 et 14 du décret n° 2001-1345 du 28 décembre 2001 portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière, 1. Directeur adjoint ou directrice adjointe dans les établissements sociaux et médico-sociaux ci-après
Groupe:	Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière

nomination

De:	Arras (Pas-de-Calais)
Objet:	en application des dispositionsdes articles 13 et 14 du décret n° 2001-1345 du 28 décembre 2001 portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière, 1. Directeur adjoint ou directrice adjointe dans les établissements sociaux et médico-sociaux ci-après
Groupe:	Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière

nomination

De:	Argonay (Haute-Savoie)
Objet:	en application des dispositionsdes articles 13 et 14 du décret n° 2001-1345 du 28 décembre 2001 portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière, 1. Directeur adjoint ou directrice adjointe dans les établissements sociaux et médico-sociaux ci-après
Groupe:	Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière

nomination

De:	Jérôme Passicousset
Objet:	en application des dispositionsdes articles 13 et 14 du décret n° 2001-1345 du 28 décembre 2001 portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière, 2. Directeur ou directrice des établissements sociaux et médico-sociaux ci-après
Groupe:	Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière

nomination

De:	Mickaël Creze
Objet:	en application des dispositionsdes articles 13 et 14 du décret n° 2001-1345 du 28 décembre 2001 portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière, 2. Directeur ou directrice des établissements sociaux et médico-sociaux ci-après
Groupe:	Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière

nomination

De:	Jérôme Passicousset à compter du 1er janvier au 26 janvier 2005
Objet:	en application des dispositionsdes articles 13 et 14 du décret n° 2001-1345 du 28 décembre 2001 portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière, 1. Directeur adjoint ou directrice adjointe dans les établissements sociaux et médico-sociaux ci-après
Groupe:	Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière

nomination

De:	Sébastien Jaunet
Objet:	en application des dispositionsdes articles 13 et 14 du décret n° 2001-1345 du 28 décembre 2001 portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière, 1. Directeur adjoint ou directrice adjointe dans les établissements sociaux et médico-sociaux ci-après
Groupe:	Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière

nomination

De:	Benoît Jamet
Objet:	en application des dispositionsdes articles 13 et 14 du décret n° 2001-1345 du 28 décembre 2001 portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière, 1. Directeur adjoint ou directrice adjointe dans les établissements sociaux et médico-sociaux ci-après
Groupe:	Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière

nomination

De:	Xavier Huard
Objet:	en application des dispositionsdes articles 13 et 14 du décret n° 2001-1345 du 28 décembre 2001 portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière, 1. Directeur adjoint ou directrice adjointe dans les établissements sociaux et médico-sociaux ci-après
Groupe:	Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière

nomination

De:	Sébastien Hervochon
Objet:	en application des dispositionsdes articles 13 et 14 du décret n° 2001-1345 du 28 décembre 2001 portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière, 1. Directeur adjoint ou directrice adjointe dans les établissements sociaux et médico-sociaux ci-après
Groupe:	Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière

nomination

De:	Frédéric Varin
Objet:	en application des dispositionsdes articles 13 et 14 du décret n° 2001-1345 du 28 décembre 2001 portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière, 2. Directeur ou directrice des établissements sociaux et médico-sociaux ci-après
Groupe:	Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière

nomination

De:	Valérie Perlot
Objet:	en application des dispositionsdes articles 13 et 14 du décret n° 2001-1345 du 28 décembre 2001 portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière, 2. Directeur ou directrice des établissements sociaux et médico-sociaux ci-après
Groupe:	Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière

nomination

De:	Fanny Masson-Pechenart
Objet:	en application des dispositionsdes articles 13 et 14 du décret n° 2001-1345 du 28 décembre 2001 portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière, 2. Directeur ou directrice des établissements sociaux et médico-sociaux ci-après
Groupe:	Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière

nomination

De:	Chrystèle Denoual-Bolzer
Objet:	en application des dispositionsdes articles 13 et 14 du décret n° 2001-1345 du 28 décembre 2001 portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière, 2. Directeur ou directrice des établissements sociaux et médico-sociaux ci-après
Groupe:	Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière

nomination

De:	Christine Zabka
Objet:	en application des dispositionsdes articles 13 et 14 du décret n° 2001-1345 du 28 décembre 2001 portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière, 1. Directeur adjoint ou directrice adjointe dans les établissements sociaux et médico-sociaux ci-après
Groupe:	Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière

nomination

De:	Julie Vergnet Delalonde
Objet:	en application des dispositionsdes articles 13 et 14 du décret n° 2001-1345 du 28 décembre 2001 portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière, 1. Directeur adjoint ou directrice adjointe dans les établissements sociaux et médico-sociaux ci-après
Groupe:	Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière

nomination

De:	Barbara Proffit
Objet:	en application des dispositionsdes articles 13 et 14 du décret n° 2001-1345 du 28 décembre 2001 portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière, 1. Directeur adjoint ou directrice adjointe dans les établissements sociaux et médico-sociaux ci-après
Groupe:	Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière

nomination

De:	Marie-Annick Patault
Objet:	en application des dispositionsdes articles 13 et 14 du décret n° 2001-1345 du 28 décembre 2001 portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière, 1. Directeur adjoint ou directrice adjointe dans les établissements sociaux et médico-sociaux ci-après
Groupe:	Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière

nomination

De:	Maryse Morando
Objet:	en application des dispositionsdes articles 13 et 14 du décret n° 2001-1345 du 28 décembre 2001 portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière, 1. Directeur adjoint ou directrice adjointe dans les établissements sociaux et médico-sociaux ci-après
Groupe:	Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière

nomination

De:	Marie Leblanc
Objet:	en application des dispositionsdes articles 13 et 14 du décret n° 2001-1345 du 28 décembre 2001 portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière, 1. Directeur adjoint ou directrice adjointe dans les établissements sociaux et médico-sociaux ci-après
Groupe:	Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière

nomination

De:	Delphine Le Port
Objet:	en application des dispositionsdes articles 13 et 14 du décret n° 2001-1345 du 28 décembre 2001 portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière, 1. Directeur adjoint ou directrice adjointe dans les établissements sociaux et médico-sociaux ci-après
Groupe:	Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière

nomination

De:	Nathalie Lafforgue
Objet:	en application des dispositionsdes articles 13 et 14 du décret n° 2001-1345 du 28 décembre 2001 portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière, 1. Directeur adjoint ou directrice adjointe dans les établissements sociaux et médico-sociaux ci-après
Groupe:	Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière

nomination

De:	Enora Guillerme
Objet:	en application des dispositionsdes articles 13 et 14 du décret n° 2001-1345 du 28 décembre 2001 portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière, 1. Directeur adjoint ou directrice adjointe dans les établissements sociaux et médico-sociaux ci-après
Groupe:	Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière

nomination

De:	Christine Cassinelli
Objet:	en application des dispositionsdes articles 13 et 14 du décret n° 2001-1345 du 28 décembre 2001 portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière, 1. Directeur adjoint ou directrice adjointe dans les établissements sociaux et médico-sociaux ci-après
Groupe:	Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière

nomination

De:	Brienne-le-Château (Aube)
Objet:	en application des dispositionsdes articles 13 et 14 du décret n° 2001-1345 du 28 décembre 2001 portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière, 1. Directeur adjoint ou directrice adjointe dans les établissements sociaux et médico-sociaux ci-après
Groupe:	Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière

nomination

De:	Carine Albagnac
Objet:	en application des dispositionsdes articles 13 et 14 du décret n° 2001-1345 du 28 décembre 2001 portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière, 1. Directeur adjoint ou directrice adjointe dans les établissements sociaux et médico-sociaux ci-après
Groupe:	Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière

nomination

De:	Myriam Moiso-Helene
Objet:	en application des dispositionsdes articles 13 et 14 du décret n° 2001-1345 du 28 décembre 2001 portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière, 1. Directeur adjoint ou directrice adjointe dans les établissements sociaux et médico-sociaux ci-après
Groupe:	Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière

date_debut="2005-01-01"
duree="six mois"
conge_parental

nomination

JORFTEXT000000627187 (source JORF)

De:	Pierre Polivka inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:	directeur de l'académie de Paris
Groupe:	Académie de Paris

date_debut="2005-01-05"
a_sa_demande
directeur_academie

cessation de fonction

De:	Pierre Sicard architecte et urbaniste de l'Etat
Objet:	chef du service départemental de l'architecture et du patrimoine du Lot
Groupe:	Service départemental de l'architecture et du patrimoine du Lot

JORFTEXT000000627041 (source JORF)

nomination

JORFTEXT000000445836 (source JORF)

De:	Virginie Madelin chef du service central des enquêtes et études statistiques
Objet:	membre du Conseil national de l'information statistique
Remplace:	Mme Mireille Riou-Canals
Groupe:	Conseil national de l'information statistique (CNIS)

nomination

JORFTEXT000000445835 (source JORF)

De:	Pierre Lepouriel
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite en application des articles L. 4 (1°) et L. 24 (I, 1°) du code des pensions civiles et militaires de retraite modifié chef de service régional de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:	Chef de service régional de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

date_debut="2005-07-04"
a_sa_demande
depart_retraite

admission

De:	Yves Maunand conseiller à la cour d'appel de Paris
Objet:	pour exercer au tribunal aux armées de Paris Présidents suppléants
Groupe:	Tribunal aux armées de Paris

date_debut="2005-01-01"
date_fin="2005-12-31"
tribunal="aux armées de Paris"
suppleant

désignation

De:	Francis Debons conseiller à la cour d'appel de Paris
Objet:	pour exercer au tribunal aux armées de Paris Présidents suppléants
Groupe:	Tribunal aux armées de Paris

date_debut="2005-01-01"
date_fin="2005-12-31"
tribunal="aux armées de Paris"
suppleant

désignation

De:	Henri Garric président de chambre à la cour d'appel de Paris
Objet:	pour exercer au tribunal aux armées de Paris Président titulaire
Groupe:	Tribunal aux armées de Paris

date_debut="2005-01-01"
date_fin="2005-12-31"
tribunal="aux armées de Paris"

désignation

De:	Fabrice Vert vice-président au tribunal de grande instance de Paris
Objet:	pour exercer au tribunal aux armées de Paris Assesseurs suppléants
Groupe:	Tribunal aux armées de Paris

date_debut="2005-01-01"
date_fin="2005-12-31"
magistrat="Assesseur"
tribunal="aux armées de Paris"
suppleant

désignation

De:	Didier Safar vice-président au tribunal de grande instance de Paris
Objet:	pour exercer au tribunal aux armées de Paris Assesseurs suppléants
Groupe:	Tribunal aux armées de Paris

date_debut="2005-01-01"
date_fin="2005-12-31"
magistrat="Assesseur"
tribunal="aux armées de Paris"
suppleant

désignation

De:	Alain Putz vice-président au tribunal de grande instance de Paris
Objet:	pour exercer au tribunal aux armées de Paris Assesseurs suppléants
Groupe:	Tribunal aux armées de Paris

date_debut="2005-01-01"
date_fin="2005-12-31"
magistrat="Assesseur"
tribunal="aux armées de Paris"
suppleant

désignation

De:	Alain Osmont vice-président au tribunal de grande instance de Paris
Objet:	pour exercer au tribunal aux armées de Paris Assesseurs suppléants
Groupe:	Tribunal aux armées de Paris

date_debut="2005-01-01"
date_fin="2005-12-31"
magistrat="Assesseur"
tribunal="aux armées de Paris"
suppleant

désignation

De:	Bruno Laroche premier vice-président au tribunal de grande instance de Paris
Objet:	pour exercer au tribunal aux armées de Paris Assesseurs suppléants
Groupe:	Tribunal aux armées de Paris

date_debut="2005-01-01"
date_fin="2005-12-31"
magistrat="Assesseur"
tribunal="aux armées de Paris"
suppleant

désignation

De:	Michel Lahmout vice-président au tribunal de grande instance de Créteil chargé du service du tribunal d'instance de Saint-Maur-des-Fossés
Objet:	pour exercer au tribunal aux armées de Paris Assesseurs suppléants
Groupe:	Tribunal aux armées de Paris

date_debut="2005-01-01"
date_fin="2005-12-31"
magistrat="Assesseur"
tribunal="aux armées de Paris"
suppleant

désignation

De:	René Grouman vice-président au tribunal de grande instance de Paris
Objet:	pour exercer au tribunal aux armées de Paris Assesseurs suppléants
Groupe:	Tribunal aux armées de Paris

date_debut="2005-01-01"
date_fin="2005-12-31"
magistrat="Assesseur"
tribunal="aux armées de Paris"
suppleant

désignation

De:	Philippe Gallier juge au tribunal de grande instance de Paris
Objet:	pour exercer au tribunal aux armées de Paris Assesseurs suppléants
Groupe:	Tribunal aux armées de Paris

date_debut="2005-01-01"
date_fin="2005-12-31"
magistrat="Assesseur"
tribunal="aux armées de Paris"
suppleant

désignation

De:	Philippe Boussand vice-président au tribunal de grande instance de Paris
Objet:	pour exercer au tribunal aux armées de Paris Assesseurs suppléants
Groupe:	Tribunal aux armées de Paris

date_debut="2005-01-01"
date_fin="2005-12-31"
magistrat="Assesseur"
tribunal="aux armées de Paris"
suppleant

désignation

De:	Laurent Ben Kemoun vice-président au tribunal de grande instance de Paris
Objet:	pour exercer au tribunal aux armées de Paris Assesseurs suppléants
Groupe:	Tribunal aux armées de Paris

date_debut="2005-01-01"
date_fin="2005-12-31"
magistrat="Assesseur"
tribunal="aux armées de Paris"
suppleant

désignation

De:	Hélène Sottet vice-présidente au tribunal de grande instance de Créteil
Objet:	pour exercer au tribunal aux armées de Paris Assesseurs suppléants
Groupe:	Tribunal aux armées de Paris

date_debut="2005-01-01"
date_fin="2005-12-31"
magistrat="Assesseur"
tribunal="aux armées de Paris"
suppleant

désignation

De:	Martine Maze-Barthot juge d'instruction au tribunal de grande instance de Bobigny
Objet:	pour exercer au tribunal aux armées de Paris Assesseurs suppléants
Groupe:	Tribunal aux armées de Paris

date_debut="2005-01-01"
date_fin="2005-12-31"
magistrat="Assesseur"
tribunal="aux armées de Paris"
suppleant

désignation

De:	Anne Lacquement vice-président au tribunal de grande instance de Bobigny
Objet:	pour exercer au tribunal aux armées de Paris Assesseurs suppléants
Groupe:	Tribunal aux armées de Paris

date_debut="2005-01-01"
date_fin="2005-12-31"
magistrat="Assesseur"
tribunal="aux armées de Paris"
suppleant

désignation

De:	Joëlle Cleroy vice-présidente au tribunal de grande instance de Bobigny
Objet:	pour exercer au tribunal aux armées de Paris Assesseurs suppléants
Groupe:	Tribunal aux armées de Paris

date_debut="2005-01-01"
date_fin="2005-12-31"
magistrat="Assesseur"
tribunal="aux armées de Paris"
suppleant

désignation

De:	Isabelle Chesnot vice-présidente au tribunal de grande instance de Paris
Objet:	pour exercer au tribunal aux armées de Paris Assesseurs suppléants
Groupe:	Tribunal aux armées de Paris

date_debut="2005-01-01"
date_fin="2005-12-31"
magistrat="Assesseur"
tribunal="aux armées de Paris"
suppleant

désignation

De:	Odile Bouvenot-Jacquot vice-présidente au tribunal de grande instance de Paris
Objet:	pour exercer au tribunal aux armées de Paris Assesseurs suppléants
Groupe:	Tribunal aux armées de Paris

date_debut="2005-01-01"
date_fin="2005-12-31"
magistrat="Assesseur"
tribunal="aux armées de Paris"
suppleant

désignation

De:	Anne-Marie Beauguion vice-présidente au tribunal de grande instance de Paris
Objet:	pour exercer au tribunal aux armées de Paris Assesseurs suppléants
Groupe:	Tribunal aux armées de Paris

date_debut="2005-01-01"
date_fin="2005-12-31"
magistrat="Assesseur"
tribunal="aux armées de Paris"
suppleant

désignation

De:	Sophie Bazureault juge des enfants au tribunal de grande instance de Créteil
Objet:	pour exercer au tribunal aux armées de Paris Assesseurs suppléants
Groupe:	Tribunal aux armées de Paris

date_debut="2005-01-01"
date_fin="2005-12-31"
magistrat="Assesseur"
tribunal="aux armées de Paris"
suppleant

désignation

De:	Stéphane Meyer juge au tribunal de grande instance de Créteil
Objet:	pour exercer au tribunal aux armées de Paris Assesseurs titulaires
Groupe:	Tribunal aux armées de Paris

date_debut="2005-01-01"
date_fin="2005-12-31"
magistrat="Assesseur"
tribunal="aux armées de Paris"

désignation

De:	Patrice Jamik vice-président au tribunal de grande instance de Créteil
Objet:	pour exercer au tribunal aux armées de Paris Assesseurs titulaires
Groupe:	Tribunal aux armées de Paris

date_debut="2005-01-01"
date_fin="2005-12-31"
magistrat="Assesseur"
tribunal="aux armées de Paris"

désignation

De:	Gilles Guiguesson vice-président au tribunal de grande instance de Bobigny
Objet:	pour exercer au tribunal aux armées de Paris Assesseurs titulaires
Groupe:	Tribunal aux armées de Paris

date_debut="2005-01-01"
date_fin="2005-12-31"
magistrat="Assesseur"
tribunal="aux armées de Paris"

désignation

De:	Christian Fauque vice-président au tribunal de grande instance de Paris
Objet:	pour exercer au tribunal aux armées de Paris Assesseurs titulaires
Groupe:	Tribunal aux armées de Paris

date_debut="2005-01-01"
date_fin="2005-12-31"
magistrat="Assesseur"
tribunal="aux armées de Paris"

désignation

De:	Arnaud Desgranges vice-président chargé de l'instruction au tribunal de grande instance de Bobigny
Objet:	pour exercer au tribunal aux armées de Paris Assesseurs titulaires
Groupe:	Tribunal aux armées de Paris

date_debut="2005-01-01"
date_fin="2005-12-31"
magistrat="Assesseur"
tribunal="aux armées de Paris"

désignation

De:	Benoît Descoubes juge des enfants au tribunal de grande instance de Créteil
Objet:	pour exercer au tribunal aux armées de Paris Assesseurs titulaires
Groupe:	Tribunal aux armées de Paris

date_debut="2005-01-01"
date_fin="2005-12-31"
magistrat="Assesseur"
tribunal="aux armées de Paris"

désignation

De:	Philippe Callen vice-président au tribunal de grande instance de Bobigny
Objet:	pour exercer au tribunal aux armées de Paris Assesseurs titulaires
Groupe:	Tribunal aux armées de Paris

date_debut="2005-01-01"
date_fin="2005-12-31"
magistrat="Assesseur"
tribunal="aux armées de Paris"

désignation

De:	Marie-Dominique Trapet vice-présidente au tribunal de grande instance de Paris
Objet:	pour exercer au tribunal aux armées de Paris Assesseurs titulaires
Groupe:	Tribunal aux armées de Paris

date_debut="2005-01-01"
date_fin="2005-12-31"
magistrat="Assesseur"
tribunal="aux armées de Paris"

désignation

De:	Françoise Salomon juge au tribunal de grande instance de Paris
Objet:	pour exercer au tribunal aux armées de Paris Assesseurs titulaires
Groupe:	Tribunal aux armées de Paris

date_debut="2005-01-01"
date_fin="2005-12-31"
magistrat="Assesseur"
tribunal="aux armées de Paris"

désignation

De:	Yveline Hertzog vice-présidente au tribunal de grande instance de Créteil
Objet:	pour exercer au tribunal aux armées de Paris Assesseurs titulaires
Groupe:	Tribunal aux armées de Paris

date_debut="2005-01-01"
date_fin="2005-12-31"
magistrat="Assesseur"
tribunal="aux armées de Paris"

désignation

De:	Fanélie Ducloz juge au tribunal de grande instance de Paris
Objet:	pour exercer au tribunal aux armées de Paris Assesseurs titulaires
Groupe:	Tribunal aux armées de Paris

date_debut="2005-01-01"
date_fin="2005-12-31"
magistrat="Assesseur"
tribunal="aux armées de Paris"

désignation

De:	Marie-Christine Denoix de Saint-Marc vice-présidente au tribunal de grande instance de Paris
Objet:	pour exercer au tribunal aux armées de Paris Assesseurs titulaires
Groupe:	Tribunal aux armées de Paris

date_debut="2005-01-01"
date_fin="2005-12-31"
magistrat="Assesseur"
tribunal="aux armées de Paris"

désignation

De:	Christine Darrigol juge au tribunal de grande instance de Paris
Objet:	pour exercer au tribunal aux armées de Paris Assesseurs titulaires
Groupe:	Tribunal aux armées de Paris

date_debut="2005-01-01"
date_fin="2005-12-31"
magistrat="Assesseur"
tribunal="aux armées de Paris"

désignation

De:	Sophie Darbois vice-présidente au tribunal de grande instance de Paris
Objet:	pour exercer au tribunal aux armées de Paris Assesseurs titulaires
Groupe:	Tribunal aux armées de Paris

date_debut="2005-01-01"
date_fin="2005-12-31"
magistrat="Assesseur"
tribunal="aux armées de Paris"

désignation

cabinet="Ministre DES SOLIDARITES, DE LA SANTE ET DE LA FAMILLE"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"

De:	Martin Guespereau
Objet:	au cabinet du ministre Conseiller technique

JORFTEXT000000445833 (source JORF)

nomination

cabinet="Ministre DES SOLIDARITES, DE LA SANTE ET DE LA FAMILLE"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"

De:	Marie-Laure Simon-Beaulieu
Objet:	au cabinet du ministre Conseillère auprès du ministre

JORFTEXT000000445833 (source JORF)

nomination

De:	Segrestin (Denis) professeur des universités à l'Institut d'études politiques de Paris
Objet:	membres du comité scientifique de l'Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail Au titre des personnalités du monde de la recherche en sciences humaines et sociales et des sciences de l'ingénieur
Remplace:	M. Frimat (Paul)
Groupe:	Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail (ANACT)

nomination

De:	Paoli (Pascal) responsable du département environnement de travail de l'Agence européenne pour la sécurité et la santé au travail, à Bilbao
Objet:	membres du comité scientifique de l'Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail Au titre des personnalités du monde de la recherche en sciences humaines et sociales et des sciences de l'ingénieur
Groupe:	Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail (ANACT)

nomination

De:	Moisdon (Jean-Claude)
Objet:	membres du comité scientifique de l'Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail Au titre des personnalités du monde de la recherche en sciences humaines et sociales et des sciences de l'ingénieur
Groupe:	Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail (ANACT)

nomination

De:	Brochard (Patrick) directeur du laboratoire santé, travail, environnement de l'université Bordeaux-II
Objet:	membres du comité scientifique de l'Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail Au titre des personnalités du monde de la recherche en sciences humaines et sociales et des sciences de l'ingénieur
Groupe:	Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail (ANACT)

nomination

De:	Bodin (Raymond-Pierre)
Objet:	membres du comité scientifique de l'Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail Au titre des personnalités du monde de la recherche en sciences humaines et sociales et des sciences de l'ingénieur
Groupe:	Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail (ANACT)

nomination

De:	Lacoste (Xavier) directeur associé de la société Altédia
Objet:	membres du comité scientifique de l'Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail Au titre des personnalités ayant une expertise en entreprise sur les questions d'organisation du travail
Remplace:	M. Lasfargue (Yves)
Groupe:	Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail (ANACT)

nomination

De:	Gilbert (Patrick) professeur des universités à l'Institut d'administration des entreprises de Paris, université Paris-I - Sorbonne
Objet:	membres du comité scientifique de l'Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail Au titre des personnalités ayant une expertise en entreprise sur les questions d'organisation du travail
Groupe:	Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail (ANACT)

nomination

De:	Coffineau (Alain)
Objet:	membres du comité scientifique de l'Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail Au titre des personnalités ayant une expertise en entreprise sur les questions d'organisation du travail
Groupe:	Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail (ANACT)

nomination

JORFTEXT000000445831 (source JORF)

De:	Parizot (Michel)
Objet:	membre du conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail, représentant des employeurs sur proposition de l'Union professionnelle artisanale (UPA)
Remplace:	M. Langlet (Richard)
Groupe:	Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail (ANACT) Union professionnelle artisanale (UPA)

conseil_administration

nomination

JORFTEXT000000257613 (source JORF)

De:	Olivia Pénichou
Objet:	conseillère technique au cabinet de la ministre

date_debut="2005-01-01"
cabinet="Ministre DE LA PARITE ET DE L'EGALITE PROFESSIONNELLE"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"

nomination

De:	de Egloff (Serge) commandant de l'école des officiers de la gendarmerie nationale membre titulaire ; suppléant : colonel Chancerelle (Loïc)
Objet:	membres de la commission prévue à l'article 12-1 du décret n° 75-1209 du 22 décembre 1975 modifié portant statut particulier du corps des officiers de gendarmerie :
Groupe:	Commission prévue à l'article 12-1 du décret n° 75-1209 portant statut particulier du corps des officiers de gendarmerie

nomination

De:	de Chevillard (Philippe) chef du service des ressources humaines de la direction générale de la gendarmerie nationale membre titulaire ; suppléant : colonel Delpont (Joël)
Objet:	membres de la commission prévue à l'article 12-1 du décret n° 75-1209 du 22 décembre 1975 modifié portant statut particulier du corps des officiers de gendarmerie :
Groupe:	Commission prévue à l'article 12-1 du décret n° 75-1209 portant statut particulier du corps des officiers de gendarmerie

nomination

De:	Macagno (Denis) commandant les écoles de la gendarmerie membre titulaire, président ; suppléant : général de division Jullien (Louis-Christian)
Objet:	membres de la commission prévue à l'article 12-1 du décret n° 75-1209 du 22 décembre 1975 modifié portant statut particulier du corps des officiers de gendarmerie :
Groupe:	Commission prévue à l'article 12-1 du décret n° 75-1209 portant statut particulier du corps des officiers de gendarmerie

nomination

De:	Leyrisse (Didier)
Objet:	membres de la commission prévue à l'article 12-1 du décret n° 75-1209 du 22 décembre 1975 modifié portant statut particulier du corps des officiers de gendarmerie :
Groupe:	Commission prévue à l'article 12-1 du décret n° 75-1209 portant statut particulier du corps des officiers de gendarmerie

nomination

De:	Favier (Denis)
Objet:	membres de la commission prévue à l'article 12-1 du décret n° 75-1209 du 22 décembre 1975 modifié portant statut particulier du corps des officiers de gendarmerie :
Groupe:	Commission prévue à l'article 12-1 du décret n° 75-1209 portant statut particulier du corps des officiers de gendarmerie

nomination

De:	Lemant (Jacqueline) sous-directrice des certifications supérieures et doctorales membre titulaire ; suppléante
Objet:	membres de la commission prévue à l'article 12-1 du décret n° 75-1209 du 22 décembre 1975 modifié portant statut particulier du corps des officiers de gendarmerie :
Groupe:	Commission prévue à l'article 12-1 du décret n° 75-1209 portant statut particulier du corps des officiers de gendarmerie

nomination

De:	Le Mandat (Michèle)
Objet:	membres de la commission prévue à l'article 12-1 du décret n° 75-1209 du 22 décembre 1975 modifié portant statut particulier du corps des officiers de gendarmerie :
Groupe:	Commission prévue à l'article 12-1 du décret n° 75-1209 portant statut particulier du corps des officiers de gendarmerie

nomination

JORFTEXT000000257611 (source JORF)

De:	Claire-Lise Campion sénatrice
Objet:	membre du conseil de surveillance de la Caisse nationale des allocations familiales sur désignation du président du Sénat
Remplace:	M. Gilbert Chabroux
Groupe:	Caisse nationale des allocations familiales (CNAF)

nomination

De:	Christophe Strady maladies infectieuses et tropicales : 4 ans
Objet:	à titre permanent praticien hospitalier sont immédiatement détachés praticien hospitalier universitaire dans les établissements suivants pour la durée indiquée 2 CHU de Reims

date_debut="2004-11-01"

nomination

De:	Frédéric Canas médecine légale : 4 ans
Objet:	à titre permanent praticien hospitalier sont immédiatement détachés praticien hospitalier universitaire dans les établissements suivants pour la durée indiquée 2 CHU de Reims

date_debut="2004-11-01"

nomination

De:	Franck-Emmanuel Roux neurochirurgie : 4 ans
Objet:	à titre permanent praticien hospitalier sont immédiatement détachés praticien hospitalier universitaire dans les établissements suivants pour la durée indiquée 1 CHU de Toulouse

nomination

De:	Nicolas Meyer épidémiologie-santé publique : 4 ans 6 mois
Objet:	à titre permanent praticien hospitalier sont immédiatement détachés praticien hospitalier universitaire dans les établissements suivants pour la durée indiquée 1 CHU de Strasbourg

nomination

De:	Philippe Violas chirurgie infantile : 4 ans
Objet:	à titre permanent praticien hospitalier sont immédiatement détachés praticien hospitalier universitaire dans les établissements suivants pour la durée indiquée 1 CHU de Rennes

nomination

De:	Camille Brasselet cardiologie et maladies vasculaires : 4 ans 6 mois
Objet:	à titre permanent praticien hospitalier sont immédiatement détachés praticien hospitalier universitaire dans les établissements suivants pour la durée indiquée 1 CHU de Reims

nomination

De:	Emmanuel Martinod chirurgie thoracique et cardio-vasculaire : 4 ans
Objet:	à titre permanent praticien hospitalier sont immédiatement détachés praticien hospitalier universitaire dans les établissements suivants pour la durée indiquée 1 CHU de Paris (UFR Paris-XIII - Bobigny)

nomination

De:	Emmanuel Cosson endocrinologie et maladies métaboliques : 4 ans
Objet:	à titre permanent praticien hospitalier sont immédiatement détachés praticien hospitalier universitaire dans les établissements suivants pour la durée indiquée 1 CHU de Paris (UFR Paris-XIII - Bobigny)

nomination

De:	Bruno Pouzet chirurgie thoracique et cardio-vasculaire : 4 ans
Objet:	à titre permanent praticien hospitalier sont immédiatement détachés praticien hospitalier universitaire dans les établissements suivants pour la durée indiquée 1 CHU de Paris (UFR Paris-XII - Créteil)

nomination

De:	Marc Michel médecine interne : 4 ans
Objet:	à titre permanent praticien hospitalier sont immédiatement détachés praticien hospitalier universitaire dans les établissements suivants pour la durée indiquée 1 CHU de Paris (UFR Paris-XII - Créteil)

nomination

De:	Emmanuel Itti médecine nucléaire : 4 ans
Objet:	à titre permanent praticien hospitalier sont immédiatement détachés praticien hospitalier universitaire dans les établissements suivants pour la durée indiquée 1 CHU de Paris (UFR Paris-XII - Créteil)

nomination

De:	Gabriel Perlemuter gastro-entérologie et hépatologie : 4 ans
Objet:	à titre permanent praticien hospitalier sont immédiatement détachés praticien hospitalier universitaire dans les établissements suivants pour la durée indiquée 1 CHU de Paris (UFR Paris-XI - Kremlin-Bicêtre)

nomination

De:	Jean-Michel Serfaty radiologie : 5 ans
Objet:	à titre permanent praticien hospitalier sont immédiatement détachés praticien hospitalier universitaire dans les établissements suivants pour la durée indiquée 1 CHU de Paris (UFR Paris-VII - Bichat-Beaujon)

nomination

De:	Dermot O'Toole gastro-entérologie et hépatologie : 4 ans 6 mois
Objet:	à titre permanent praticien hospitalier sont immédiatement détachés praticien hospitalier universitaire dans les établissements suivants pour la durée indiquée 1 CHU de Paris (UFR Paris-VII - Bichat-Beaujon)

nomination

De:	Alexis Bozorg-Grayelli oto-rhino-laryngologie : 4 ans 6 mois
Objet:	à titre permanent praticien hospitalier sont immédiatement détachés praticien hospitalier universitaire dans les établissements suivants pour la durée indiquée 1 CHU de Paris (UFR Paris-VII - Bichat-Beaujon)

nomination

De:	Yann Parc chirurgie générale et digestive : 4 ans
Objet:	à titre permanent praticien hospitalier sont immédiatement détachés praticien hospitalier universitaire dans les établissements suivants pour la durée indiquée 1 CHU de Paris (UFR Paris-VI - Saint-Antoine)

nomination

De:	Olivier Sanchez pneumologie : 5 ans
Objet:	à titre permanent praticien hospitalier sont immédiatement détachés praticien hospitalier universitaire dans les établissements suivants pour la durée indiquée 1 CHU de Paris (UFR Paris-V - Necker-Enfants malades)

nomination

De:	Franck Rummele pédiatrie : 5 ans 8 mois
Objet:	à titre permanent praticien hospitalier sont immédiatement détachés praticien hospitalier universitaire dans les établissements suivants pour la durée indiquée 1 CHU de Paris (UFR Paris-V - Necker-Enfants malades)

nomination

De:	Thierry Odent chirurgie orthopédique et traumatologique : 5 ans 2 mois
Objet:	à titre permanent praticien hospitalier sont immédiatement détachés praticien hospitalier universitaire dans les établissements suivants pour la durée indiquée 1 CHU de Paris (UFR Paris-V - Necker-Enfants malades)

nomination

De:	Moussa Hamadouche chirurgie orthopédique et traumatologique : 4 ans 6 mois
Objet:	à titre permanent praticien hospitalier sont immédiatement détachés praticien hospitalier universitaire dans les établissements suivants pour la durée indiquée 1 CHU de Paris (UFR Paris-V - Cochin - Port-Royal)

nomination

De:	Jérôme Alexandre cancérologie : 4 ans
Objet:	à titre permanent praticien hospitalier sont immédiatement détachés praticien hospitalier universitaire dans les établissements suivants pour la durée indiquée 1 CHU de Paris (UFR Paris-V - Cochin - Port-Royal)

nomination

De:	Pierre Pottier médecine interne : 4 ans
Objet:	à titre permanent praticien hospitalier sont immédiatement détachés praticien hospitalier universitaire dans les établissements suivants pour la durée indiquée 1 CHU de Nantes

nomination

De:	Cédric Le Caignec génétique médicale : 4 ans 6 mois
Objet:	à titre permanent praticien hospitalier sont immédiatement détachés praticien hospitalier universitaire dans les établissements suivants pour la durée indiquée 1 CHU de Nantes

nomination

De:	Eric Dailly pharmacie hospitalière : 4 ans 1 mois
Objet:	à titre permanent praticien hospitalier sont immédiatement détachés praticien hospitalier universitaire dans les établissements suivants pour la durée indiquée 1 CHU de Nantes

nomination

De:	Arnaud Chambellan explorations fonctionnelles : 4 ans
Objet:	à titre permanent praticien hospitalier sont immédiatement détachés praticien hospitalier universitaire dans les établissements suivants pour la durée indiquée 1 CHU de Nantes

nomination

De:	Nicolas Schleinitz médecine interne : 4 ans
Objet:	à titre permanent praticien hospitalier sont immédiatement détachés praticien hospitalier universitaire dans les établissements suivants pour la durée indiquée 1 CHU de Marseille

nomination

De:	Philippe Amabile chirurgie vasculaire : 4 ans 5 mois 15 jours
Objet:	à titre permanent praticien hospitalier sont immédiatement détachés praticien hospitalier universitaire dans les établissements suivants pour la durée indiquée 1 CHU de Marseille

nomination

De:	Emmanuel Jouanneau neurochirurgie : 4 ans
Objet:	à titre permanent praticien hospitalier sont immédiatement détachés praticien hospitalier universitaire dans les établissements suivants pour la durée indiquée 1 CHU de Lyon

nomination

De:	Fadi Farhat chirurgie thoracique et cardio-vasculaire : 4 ans
Objet:	à titre permanent praticien hospitalier sont immédiatement détachés praticien hospitalier universitaire dans les établissements suivants pour la durée indiquée 1 CHU de Lyon

nomination

De:	Olivier Chapet radiothérapie : 5 ans
Objet:	à titre permanent praticien hospitalier sont immédiatement détachés praticien hospitalier universitaire dans les établissements suivants pour la durée indiquée 1 CHU de Lyon

nomination

De:	Lionel Badet chirurgie urologique : 4 ans
Objet:	à titre permanent praticien hospitalier sont immédiatement détachés praticien hospitalier universitaire dans les établissements suivants pour la durée indiquée 1 CHU de Lyon

nomination

De:	Stéphane de Botton hématologie clinique : 4 ans 6 mois
Objet:	à titre permanent praticien hospitalier sont immédiatement détachés praticien hospitalier universitaire dans les établissements suivants pour la durée indiquée 1 CHU de Lille

nomination

De:	Christian Piolat chirurgie infantile : 4 ans
Objet:	à titre permanent praticien hospitalier sont immédiatement détachés praticien hospitalier universitaire dans les établissements suivants pour la durée indiquée 1 CHU de Grenoble

nomination

De:	Benoît Schubert biologie du développement et de la reproduction : 4 ans
Objet:	à titre permanent praticien hospitalier sont immédiatement détachés praticien hospitalier universitaire dans les établissements suivants pour la durée indiquée 1 CHU de Clermont-Ferrand

nomination

De:	Marc Fouassier hématologie biologique : 4 ans
Objet:	à titre permanent praticien hospitalier sont immédiatement détachés praticien hospitalier universitaire dans les établissements suivants pour la durée indiquée 1 CHU de Clermont-Ferrand

nomination

De:	Olivier Le Page chirurgie thoracique et cardio-vasculaire : 4 ans
Objet:	à titre permanent praticien hospitalier sont immédiatement détachés praticien hospitalier universitaire dans les établissements suivants pour la durée indiquée 1 CHU de Caen

nomination

De:	Franck Vandenbroucke chirurgie générale et digestive : 4 ans
Objet:	à titre permanent praticien hospitalier sont immédiatement détachés praticien hospitalier universitaire dans les établissements suivants pour la durée indiquée 1 CHU de Brest

nomination

De:	Fabrice Bonnet médecine interne : 4 ans
Objet:	à titre permanent praticien hospitalier sont immédiatement détachés praticien hospitalier universitaire dans les établissements suivants pour la durée indiquée 1 CHU de Bordeaux

nomination

De:	Laurent Tavernier oto-rhino-laryngologie : 4 ans
Objet:	à titre permanent praticien hospitalier sont immédiatement détachés praticien hospitalier universitaire dans les établissements suivants pour la durée indiquée 1 CHU de Besançon

nomination

De:	Fabrice Lorchel radiothérapie : 5 ans 6 mois
Objet:	à titre permanent praticien hospitalier sont immédiatement détachés praticien hospitalier universitaire dans les établissements suivants pour la durée indiquée 1 CHU de Besançon

nomination

De:	Jean Picquet chirurgie vasculaire : 5 ans 6 mois
Objet:	à titre permanent praticien hospitalier sont immédiatement détachés praticien hospitalier universitaire dans les établissements suivants pour la durée indiquée 1 CHU d'Angers

nomination

De:	Franck Letournel neurologie : 4 ans
Objet:	à titre permanent praticien hospitalier sont immédiatement détachés praticien hospitalier universitaire dans les établissements suivants pour la durée indiquée 1 CHU d'Angers

nomination

De:	Juliette Mazereeuw-Hautier dermatologie : 4 ans
Objet:	à titre permanent praticien hospitalier sont immédiatement détachés praticien hospitalier universitaire dans les établissements suivants pour la durée indiquée 1 CHU de Toulouse

nomination

De:	Géraldine Falgarone rhumatologie : 4 ans
Objet:	à titre permanent praticien hospitalier sont immédiatement détachés praticien hospitalier universitaire dans les établissements suivants pour la durée indiquée 1 CHU de Paris (UFR Paris-XIII - Bobigny)

nomination

De:	Nathalie Bellaiche-Boddaert radiologie : 4 ans 6 mois
Objet:	à titre permanent praticien hospitalier sont immédiatement détachés praticien hospitalier universitaire dans les établissements suivants pour la durée indiquée 1 CHU de Paris (UFR Paris-V - Necker-Enfants malades)

nomination

De:	Aziza Lebbar-Benkirane génétique : 4 ans
Objet:	à titre permanent praticien hospitalier sont immédiatement détachés praticien hospitalier universitaire dans les établissements suivants pour la durée indiquée 1 CHU de Paris (UFR Paris-V - Cochin - Port-Royal)

nomination

De:	Delphine Amsellem-Ouazana chirurgie urologique : 4 ans 6 mois
Objet:	à titre permanent praticien hospitalier sont immédiatement détachés praticien hospitalier universitaire dans les établissements suivants pour la durée indiquée 1 CHU de Paris (UFR Paris-V - Cochin - Port-Royal)

nomination

De:	Sylvie Bertrand chirurgie thoracique et cardio-vasculaire : 4 ans 6 mois
Objet:	à titre permanent praticien hospitalier sont immédiatement détachés praticien hospitalier universitaire dans les établissements suivants pour la durée indiquée 1 CHU de Nancy

nomination

De:	Barbara Charbotel médecine du travail : 4 ans
Objet:	à titre permanent praticien hospitalier sont immédiatement détachés praticien hospitalier universitaire dans les établissements suivants pour la durée indiquée 1 CHU de Lyon

nomination

De:	Hélène Woestelandt-Bulckaen médecine interne : 4 ans 6 mois
Objet:	à titre permanent praticien hospitalier sont immédiatement détachés praticien hospitalier universitaire dans les établissements suivants pour la durée indiquée 1 CHU de Lille

nomination

De:	Pascale Hoffmann gynécologie et obstétrique : 4 ans
Objet:	à titre permanent praticien hospitalier sont immédiatement détachés praticien hospitalier universitaire dans les établissements suivants pour la durée indiquée 1 CHU de Grenoble

nomination

De:	Laurence Claveyrolas-Bouillet médecine interne : 4 ans
Objet:	à titre permanent praticien hospitalier sont immédiatement détachés praticien hospitalier universitaire dans les établissements suivants pour la durée indiquée 1 CHU de Grenoble

nomination

De:	Frédérique Papin médecine légale : 4 ans 6 mois
Objet:	à titre permanent praticien hospitalier sont immédiatement détachés praticien hospitalier universitaire dans les établissements suivants pour la durée indiquée 1 CHU de Caen

nomination

De:	Isabelle Thaon médecine du travail : 4 ans
Objet:	à titre permanent praticien hospitalier sont immédiatement détachés praticien hospitalier universitaire dans les établissements suivants pour la durée indiquée 1 CHU de Besançon

nomination

JORFTEXT000000257466 (source JORF)

De:	Stock (Etienne) adjoint au sous-directeur du recrutement et de la formation et chef du bureau des formations à la direction des ressources humaines du ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
Objet:	membre suppléant de la commission de la formation professionnelle et de la promotion sociale du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
Groupe:	Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)

suppleant

nomination