JORFTEXT000000342290
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Roustan (Claude)
Objet:
au Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse, pour représenter les usagers
au titre des associations agréées de pêche et de pisciculture
membre titulaire
Remplace:
M. Carcuac (Pierre)
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000000342290
(source JORF)
nomination
28 Juin 1990
28/06/1990