Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse

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De: René REVOL
Objet:
membre du comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des collectivités territoriales
Communes ou groupements de collectivités territoriales compétents dans le domaine de l'eau dont communes et groupements de communes
Agglomérations de plus de 100 000 habitants ou d'établissements publics de coopération intercommunale ayant compétence dans le domaine de l'eau comportant au moins une agglomération de plus de 100 000 habitants
Remplace:Mme Jackie GALABRUN-BOULBES
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000042533202(source JORF)
nomination
19 Novembre 202019/11/2020
De: Didier REAULT
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de Rhône-Méditerranée et Corse
représentants des collectivités territoriales élus par les membres représentant les collectivités territoriales au comité de bassin Rhône-Méditerranée
Groupe:
Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
conseil_administration
JORFTEXT000042456895(source JORF)
nomination
23 Octobre 202023/10/2020
De: Hervé PAUL
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de Rhône-Méditerranée et Corse
représentants des collectivités territoriales élus par les membres représentant les collectivités territoriales au comité de bassin Rhône-Méditerranée
Groupe:
Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
conseil_administration
JORFTEXT000042456895(source JORF)
nomination
23 Octobre 202023/10/2020
De: Gilles d'ETTORE
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de Rhône-Méditerranée et Corse
représentants des collectivités territoriales élus par les membres représentant les collectivités territoriales au comité de bassin Rhône-Méditerranée
Groupe:
Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
conseil_administration
JORFTEXT000042456895(source JORF)
nomination
23 Octobre 202023/10/2020
De: Pascal BONNETAIN
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de Rhône-Méditerranée et Corse
représentants des collectivités territoriales élus par les membres représentant les collectivités territoriales au comité de bassin Rhône-Méditerranée
Groupe:
Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
conseil_administration
JORFTEXT000042456895(source JORF)
nomination
23 Octobre 202023/10/2020
De: Jean-Marc BLUY
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de Rhône-Méditerranée et Corse
représentants des collectivités territoriales élus par les membres représentant les collectivités territoriales au comité de bassin Rhône-Méditerranée
Groupe:
Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
conseil_administration
JORFTEXT000042456895(source JORF)
nomination
23 Octobre 202023/10/2020
De: Joël ABBEY
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de Rhône-Méditerranée et Corse
représentants des collectivités territoriales élus par les membres représentant les collectivités territoriales au comité de bassin Rhône-Méditerranée
Groupe:
Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
conseil_administration
JORFTEXT000042456895(source JORF)
nomination
23 Octobre 202023/10/2020
De: Isabelle MAISTRE
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de Rhône-Méditerranée et Corse
représentants des collectivités territoriales élus par les membres représentant les collectivités territoriales au comité de bassin Rhône-Méditerranée
Groupe:
Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
conseil_administration
JORFTEXT000042456895(source JORF)
nomination
23 Octobre 202023/10/2020
De: Jackie GALABRUN-BOULBES
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de Rhône-Méditerranée et Corse
représentants des collectivités territoriales élus par les membres représentant les collectivités territoriales au comité de bassin Rhône-Méditerranée
Groupe:
Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
conseil_administration
JORFTEXT000042456895(source JORF)
nomination
23 Octobre 202023/10/2020
De: Bruno FOREL
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Agence de Rhône-Méditerranée et Corse
représentants des collectivités territoriales élus par les membres représentant les collectivités territoriales au comité de bassin Rhône-Méditerranée
Remplace:M. Pierre HERISSON
Groupe:
Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
conseil_administration
JORFTEXT000042456893(source JORF)
nomination
23 Octobre 202023/10/2020
De: Bruno FOREL
Objet:
membre du comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des collectivités territoriales
Communes ou groupements de collectivités territoriales compétents dans le domaine de l'eau
dont établissements publics territoriaux de bassins et autres groupements de collectivités territoriales
Etablissements publics territoriaux de bassin
EPTB Arve
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000042456889(source JORF)
nomination
23 Octobre 202023/10/2020
De: Michel PY
Objet:
membres du comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des collectivités territoriales
Communes rurales ou établissements publics de coopération intercommunale ayant compétence dans le domaine de l'eau majoritairement composés de communes rurales
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000042383489(source JORF)
nomination
01 Octobre 202001/10/2020
De: Jacques ESPITALIER
Objet:
membres du comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des collectivités territoriales
Communes rurales ou établissements publics de coopération intercommunale ayant compétence dans le domaine de l'eau majoritairement composés de communes rurales
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000042383489(source JORF)
nomination
01 Octobre 202001/10/2020
De: Pascal BONNETAIN
Objet:
membres du comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des collectivités territoriales
Communes rurales ou établissements publics de coopération intercommunale ayant compétence dans le domaine de l'eau majoritairement composés de communes rurales
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000042383489(source JORF)
nomination
01 Octobre 202001/10/2020
De: Bernard BERGER
Objet:
membres du comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des collectivités territoriales
Communes rurales ou établissements publics de coopération intercommunale ayant compétence dans le domaine de l'eau majoritairement composés de communes rurales
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000042383489(source JORF)
nomination
01 Octobre 202001/10/2020
De: Joël ABBEY
Objet:
membres du comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des collectivités territoriales
Communes rurales ou établissements publics de coopération intercommunale ayant compétence dans le domaine de l'eau majoritairement composés de communes rurales
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000042383489(source JORF)
nomination
01 Octobre 202001/10/2020
De: Hervé STASSINOS
Objet:
membres du comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des collectivités territoriales
Communes du littoral ou d'établissements publics de coopération intercommunale ayant compétence dans le domaine de l'eau majoritairement composés de communes du littoral
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000042383489(source JORF)
nomination
01 Octobre 202001/10/2020
De: Jean-Claude MONDOLONI
Objet:
membres du comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des collectivités territoriales
Communes du littoral ou d'établissements publics de coopération intercommunale ayant compétence dans le domaine de l'eau majoritairement composés de communes du littoral
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000042383489(source JORF)
nomination
01 Octobre 202001/10/2020
De: Gilles d'ETTORE
Objet:
membres du comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des collectivités territoriales
Communes du littoral ou d'établissements publics de coopération intercommunale ayant compétence dans le domaine de l'eau majoritairement composés de communes du littoral
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000042383489(source JORF)
nomination
01 Octobre 202001/10/2020
De: Jean-Claude CROZE
Objet:
membres du comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des collectivités territoriales
Communes du littoral ou d'établissements publics de coopération intercommunale ayant compétence dans le domaine de l'eau majoritairement composés de communes du littoral
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000042383489(source JORF)
nomination
01 Octobre 202001/10/2020
De: Jean-Marc BLUY
Objet:
membres du comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des collectivités territoriales
Autres communes
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000042383489(source JORF)
nomination
01 Octobre 202001/10/2020
De: Christian ALIBERT
Objet:
membres du comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des collectivités territoriales
Autres communes
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000042383489(source JORF)
nomination
01 Octobre 202001/10/2020
De: Didier REAULT
Objet:
membres du comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des collectivités territoriales
Agglomérations de plus de 100 000 habitants ou d'établissements publics de coopération intercommunale ayant compétence dans le domaine de l'eau comportant au moins une agglomération de plus de 100 000 habitants
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000042383489(source JORF)
nomination
01 Octobre 202001/10/2020
De: Hervé PAUL
Objet:
membres du comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des collectivités territoriales
Agglomérations de plus de 100 000 habitants ou d'établissements publics de coopération intercommunale ayant compétence dans le domaine de l'eau comportant au moins une agglomération de plus de 100 000 habitants
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000042383489(source JORF)
nomination
01 Octobre 202001/10/2020
De: Christophe LIME
Objet:
membres du comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des collectivités territoriales
Agglomérations de plus de 100 000 habitants ou d'établissements publics de coopération intercommunale ayant compétence dans le domaine de l'eau comportant au moins une agglomération de plus de 100 000 habitants
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000042383489(source JORF)
nomination
01 Octobre 202001/10/2020
De: Daniel GRANJON
Objet:
membres du comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des collectivités territoriales
Agglomérations de plus de 100 000 habitants ou d'établissements publics de coopération intercommunale ayant compétence dans le domaine de l'eau comportant au moins une agglomération de plus de 100 000 habitants
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000042383489(source JORF)
nomination
01 Octobre 202001/10/2020
De: Michel DANTIN
Objet:
membres du comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des collectivités territoriales
Agglomérations de plus de 100 000 habitants ou d'établissements publics de coopération intercommunale ayant compétence dans le domaine de l'eau comportant au moins une agglomération de plus de 100 000 habitants
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000042383489(source JORF)
nomination
01 Octobre 202001/10/2020
De: Jérôme VIAUD
Objet:
membres du comité de bassin Rhône-Méditerranée
Communes ou groupements de collectivités territoriales compétents dans le domaine de l'eau
Dont représentant de communes ou de groupements de collectivités territoriales compétents dans le domaine de l'eau présidant une commission locale de l'eau
Remplace:Mme Marie-Claude CHITRY-CLERC
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000042383489(source JORF)
nomination
01 Octobre 202001/10/2020
De: Raymonde CARLETTI
Objet:
membres du comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des collectivités territoriales
Communes rurales ou établissements publics de coopération intercommunale ayant compétence dans le domaine de l'eau majoritairement composés de communes rurales
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000042383489(source JORF)
nomination
01 Octobre 202001/10/2020
De: Christelle PETEX
Objet:
membres du comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des collectivités territoriales
Communes de zone de montagne au sens de l'article D. 113-14 du code rural et de la pêche maritime, ou parmi les établissements publics de coopération intercommunale ayant compétence dans le domaine de l'eau majoritairement composés de communes de zone de montagne
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000042383489(source JORF)
nomination
01 Octobre 202001/10/2020
De: Isabelle MAISTRE
Objet:
membres du comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des collectivités territoriales
Autres communes
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000042383489(source JORF)
nomination
01 Octobre 202001/10/2020
De: Jackie GALABRUN-BOULBES
Objet:
membres du comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des collectivités territoriales
Agglomérations de plus de 100 000 habitants ou d'établissements publics de coopération intercommunale ayant compétence dans le domaine de l'eau comportant au moins une agglomération de plus de 100 000 habitants
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000042383489(source JORF)
nomination
01 Octobre 202001/10/2020
De: Cyril CHASSAGNARD
Objet:
membre du comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des usagers
Distributeurs d'eau
Remplace:M. Loïc FAUCHON
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000042349435(source JORF)
nomination
22 Septembre 202022/09/2020
De: Denis TESSIER
Objet:
membre du comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des usagers
Distributeurs d'eau
Remplace:M. Cyril COURJARET
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000041460201(source JORF)
nomination
24 Janvier 202024/01/2020
De: Stéphane WOYNAROSKI
Objet:
membre du comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des collectivités territoriales
Conseils régionaux
Bourgogne-Franche-Comté
Remplace:Mme Frédérique COLAS
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000039096308(source JORF)
nomination
15 Septembre 201915/09/2019
De: Nicolas PERRIN
Objet:
membre du comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des usagers
Pêche professionnelle en eau douce
Remplace:M. Frédéric PIN
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000038874811(source JORF)
nomination
04 Août 201904/08/2019
De: Patrick LEVEQUE
Objet:
membres du comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des usagers
Agriculture
Remplace:M. André BERNARD
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000038766889(source JORF)
nomination
16 Juillet 201916/07/2019
De: Christian SOLER
Objet:
membres du comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des usagers
Agriculture biologique
Remplace:M. Jean-Luc PELLOUX
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000038766889(source JORF)
nomination
16 Juillet 201916/07/2019
De: Virginie PFANNER
Objet:
membres du comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des collectivités territoriales
Conseils régionaux Auvergne-Rhône-Alpes
Remplace:Mme Marie-Jeanne BEGUET
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000038766889(source JORF)
nomination
16 Juillet 201916/07/2019
De: Marc BAYARD
Objet:
membre du comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des usagers
Industries
Remplace:M. Gérard FERREOL
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000038543888(source JORF)
nomination
04 Juin 201904/06/2019
De: Eric GRAVIER
Objet:
membre du comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des usagers
Industrie
Remplace:M. Gérard LASSERRE
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000038342085(source JORF)
nomination
06 Avril 201906/04/2019
De: Hervé GUILLOT
Objet:
membre du comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des usagers
Producteurs d'électricité
Remplace:M. Vincent GABETTE
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000038133863(source JORF)
nomination
16 Février 201916/02/2019
De: Serge VIALETTE
Objet:
membres du comité de bassin Rhône-Méditerranée
Milieux socio-professionnels
Occitanie
Remplace:M. Michel PONTIER
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000037833669(source JORF)
nomination
20 Décembre 201820/12/2018
De: Sarah HATIMI
Objet:
membres du comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des usagers
Associations agréées de protection de la nature compétente dans domaine littoral ou milieux marins
Remplace:M. Benjamin VAN HOOREBEKE
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000037833669(source JORF)
nomination
20 Décembre 201820/12/2018
De: Claude ROSSIGNOL
Objet:
membre du comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des usagers
Milieux socio-professionnels
Provence-Alpes-Côte d'Azur
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000037421523(source JORF)
nomination
22 Septembre 201822/09/2018
De: Jackie GALABRUN-BOULBES
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Agence de Rhône-Méditerranée et Corse
représentants des collectivités territoriales élus par les membres représentant les collectivités territoriales au comité de bassin Rhône-Méditerranée
Remplace:M. René REVOL
Groupe:
Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
conseil_administration
JORFTEXT000037365679(source JORF)
nomination
05 Septembre 201805/09/2018
De: Gilles DENOSJEAN
Objet:
membres du comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des usagers
Milieux socioprofessionnels
Bourgogne-Franche-Comté
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000037345866(source JORF)
nomination
29 Août 201829/08/2018
De: René-Pierre FUMINIEUX
Objet:
membres du comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des usagers
Milieux socioprofessionnels
Auvergne-Rhône-Alpes
Remplace:M. Jean-Claude MICHEL
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000037345866(source JORF)
nomination
29 Août 201829/08/2018
De: Roland BERNIGAUD
Objet:
membres du comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des collectivités territoriales
Communes ou groupements de collectivités territoriales compétents dans le domaine de l'eau
Etablissements publics territoriaux de bassin
Remplace:M. Bertrand ROUFFIANGE
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000036863326(source JORF)
nomination
03 Mai 201803/05/2018
De: Jackie GALABRUN-BOULBES
Objet:
membres du comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des collectivités territoriales
Communes ou groupements de collectivités territoriales compétents dans le domaine de l'eau
Agglomérations de plus de 100 000 habitants ou d'établissements publics de coopération intercommunale ayant compétence dans le domaine de l'eau comportant au moins une agglomération de plus de 100 000 habitants
Remplace:M. René REVOL
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000036863326(source JORF)
nomination
03 Mai 201803/05/2018
De: EPTB Saône-Doubs
Objet:
membres du comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des collectivités territoriales
Communes ou groupements de collectivités territoriales compétents dans le domaine de l'eau
Etablissements publics territoriaux de bassin
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000036863326(source JORF)
nomination
03 Mai 201803/05/2018
De: Marie-Jeanne BEGUET
Objet:
membre du comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des collectivités territoriales
Conseils régionaux
Auvergne-Rhône-Alpes
Remplace:M. Dominique DESPRAS
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000036743118(source JORF)
nomination
27 Mars 201827/03/2018
De: René REVOL
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse
représentants des collectivités territoriales élus par les membres représentant les collectivités territoriales au comité de bassin Rhône-Méditerranée
Groupe:
Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
conseil_administration
JORFTEXT000036596645(source JORF)
nomination
14 Février 201814/02/2018
De: Didier REAULT
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse
représentants des collectivités territoriales élus par les membres représentant les collectivités territoriales au comité de bassin Rhône-Méditerranée
Groupe:
Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
conseil_administration
JORFTEXT000036596645(source JORF)
nomination
14 Février 201814/02/2018
De: Hervé PAUL
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse
représentants des collectivités territoriales élus par les membres représentant les collectivités territoriales au comité de bassin Rhône-Méditerranée
Groupe:
Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
conseil_administration
JORFTEXT000036596645(source JORF)
nomination
14 Février 201814/02/2018
De: Pierre HERISSON
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse
représentants des collectivités territoriales élus par les membres représentant les collectivités territoriales au comité de bassin Rhône-Méditerranée
Groupe:
Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
conseil_administration
JORFTEXT000036596645(source JORF)
nomination
14 Février 201814/02/2018
De: Gilles D'ETTORE
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse
représentants des collectivités territoriales élus par les membres représentant les collectivités territoriales au comité de bassin Rhône-Méditerranée
Groupe:
Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
conseil_administration
JORFTEXT000036596645(source JORF)
nomination
14 Février 201814/02/2018
De: Pascal BONNETAIN
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse
représentants des collectivités territoriales élus par les membres représentant les collectivités territoriales au comité de bassin Rhône-Méditerranée
Groupe:
Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
conseil_administration
JORFTEXT000036596645(source JORF)
nomination
14 Février 201814/02/2018
De: Jean-Marc BLUY
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse
représentants des collectivités territoriales élus par les membres représentant les collectivités territoriales au comité de bassin Rhône-Méditerranée
Groupe:
Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
conseil_administration
JORFTEXT000036596645(source JORF)
nomination
14 Février 201814/02/2018
De: Joël ABBEY
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse
représentants des collectivités territoriales élus par les membres représentant les collectivités territoriales au comité de bassin Rhône-Méditerranée
Groupe:
Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
conseil_administration
JORFTEXT000036596645(source JORF)
nomination
14 Février 201814/02/2018
De: Isabelle MAISTRE
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse
représentants des collectivités territoriales élus par les membres représentant les collectivités territoriales au comité de bassin Rhône-Méditerranée
Groupe:
Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
conseil_administration
JORFTEXT000036596645(source JORF)
nomination
14 Février 201814/02/2018
De: Geneviève BLANC
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse
représentants des collectivités territoriales élus par les membres représentant les collectivités territoriales au comité de bassin Rhône-Méditerranée
Remplace:M. Dominique DESPRAS
Groupe:
Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
conseil_administration
JORFTEXT000036596645(source JORF)
nomination
14 Février 201814/02/2018
De: Mireille BENEDETTI
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse
représentants des collectivités territoriales élus par les membres représentant les collectivités territoriales au comité de bassin Rhône-Méditerranée
Remplace:Mme Frédérique COLAS
Groupe:
Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
conseil_administration
JORFTEXT000036596645(source JORF)
nomination
14 Février 201814/02/2018
De: Yves WIGT
Objet:
membres du comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des collectivités territoriales
Etablissements publics territoriaux de bassin
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000036259668(source JORF)
nomination
27 Décembre 201727/12/2017
De: Bertrand ROUFFIANGE
Objet:
membres du comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des collectivités territoriales
Etablissements publics territoriaux de bassin
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000036259668(source JORF)
nomination
27 Décembre 201727/12/2017
De: Pierre-Henri ILHES
Objet:
membres du comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des collectivités territoriales
Etablissements publics territoriaux de bassin
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000036259668(source JORF)
nomination
27 Décembre 201727/12/2017
De: Frédéric GRAS
Objet:
membres du comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des collectivités territoriales
Etablissements publics territoriaux de bassin
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000036259668(source JORF)
nomination
27 Décembre 201727/12/2017
De: Olivier AUDIBERT-TROIN
Objet:
membres du comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des collectivités territoriales
Etablissements publics d'aménagement et de gestion des eaux ou de syndicats mixtes compétents dans le domaine de l'eau
Syndicat
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000036259668(source JORF)
nomination
27 Décembre 201727/12/2017
De: Jean-Claude PARDAL
Objet:
membres du comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des collectivités territoriales
Etablissements publics d'aménagement et de gestion des eaux ou de syndicats mixtes compétents dans le domaine de l'eau
Syndicat Mixte d'aménagement du bassin
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000036259668(source JORF)
nomination
27 Décembre 201727/12/2017
De: Marie-Claude CHITRY-CLERC
Objet:
membres du comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des collectivités territoriales
Communes rurales ou établissements publics de coopération intercommunale ayant compétence dans le domaine de l'eau majoritairement composés de communes rurales
Président d'une commission locale de l'eau
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000036259668(source JORF)
nomination
27 Décembre 201727/12/2017
De: Christelle PETEX
Objet:
membres du comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des collectivités territoriales
Communes de zone de montagne au sens de l'article D. 113-14 du code rural et de la pêche maritime, ou parmi les établissements publics de coopération intercommunale ayant compétence dans le domaine de l'eau majoritairement composés de communes de zone de montagne
Remplace:M. Martial SADDIER
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000036259668(source JORF)
nomination
27 Décembre 201727/12/2017
De: Mixte de l'Argens (SMA)
Objet:
membres du comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des collectivités territoriales
Etablissements publics d'aménagement et de gestion des eaux ou de syndicats mixtes compétents dans le domaine de l'eau
Syndicat
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000036259668(source JORF)
nomination
27 Décembre 201727/12/2017
De: de la Bourbre (SMABB)
Objet:
membres du comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des collectivités territoriales
Etablissements publics d'aménagement et de gestion des eaux ou de syndicats mixtes compétents dans le domaine de l'eau
Syndicat Mixte d'aménagement du bassin
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000036259668(source JORF)
nomination
27 Décembre 201727/12/2017
De: Henri d'YVOIRE
Objet:
membres du comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des usagers
Sylviculture
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000036151235(source JORF)
nomination
06 Décembre 201706/12/2017
De: Bruno FOREL
Objet:
membres du comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des collectivités territoriales
Etablissements publics territoriaux de bassin EPTB Arve
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000036151235(source JORF)
nomination
06 Décembre 201706/12/2017
De: Jean-Noël BADENAS
Objet:
membres du comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des collectivités territoriales
Etablissements publics territoriaux de bassin EPTB Arve
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000036151235(source JORF)
nomination
06 Décembre 201706/12/2017
De: Philippe VITEL
Objet:
membres du comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des collectivités territoriales
Conseils régionaux
Provence-Alpes-Côte d'Azur
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000036151235(source JORF)
nomination
06 Décembre 201706/12/2017
De: Martial SADDIER
Objet:
membres du comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des collectivités territoriales
Conseils régionaux
Auvergne-Rhône-Alpes
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000036151235(source JORF)
nomination
06 Décembre 201706/12/2017
De: Dominique DESPRAS
Objet:
membres du comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des collectivités territoriales
Conseils régionaux
Auvergne-Rhône-Alpes
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000036151235(source JORF)
nomination
06 Décembre 201706/12/2017
De: François CAVALLIER
Objet:
membres du comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des collectivités territoriales
Conseils départementaux
Var
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000036151235(source JORF)
nomination
06 Décembre 201706/12/2017
De: Patrick CURTAUD
Objet:
membres du comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des collectivités territoriales
Conseils départementaux
Isère
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000036151235(source JORF)
nomination
06 Décembre 201706/12/2017
De: Claude BARRAL
Objet:
membres du comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des collectivités territoriales
Conseils départementaux
Hérault
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000036151235(source JORF)
nomination
06 Décembre 201706/12/2017
De: Marc VIOSSAT
Objet:
membres du comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des collectivités territoriales
Conseils départementaux
Hautes-Alpes
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000036151235(source JORF)
nomination
06 Décembre 201706/12/2017
De: Philippe ALPY
Objet:
membres du comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des collectivités territoriales
Conseils départementaux
Doubs
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000036151235(source JORF)
nomination
06 Décembre 201706/12/2017
De: Dominique GIRARD
Objet:
membres du comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des collectivités territoriales
Conseils départementaux
Côte-d'Or
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000036151235(source JORF)
nomination
06 Décembre 201706/12/2017
De: Alain GINIES
Objet:
membres du comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des collectivités territoriales
Conseils départementaux
Aude
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000036151235(source JORF)
nomination
06 Décembre 201706/12/2017
De: Jacques BRES
Objet:
membres du comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des collectivités territoriales
Conseils départementaux
Alpes-de-Haute Provence
Remplace:M. René MASSETTE
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000036151235(source JORF)
nomination
06 Décembre 201706/12/2017
De: Robert TEISSEIRE
Objet:
membres du comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des collectivités territoriales
Communes du littoral
Remplace:Mme Raphaëlle LE GUEN
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000036151235(source JORF)
nomination
06 Décembre 201706/12/2017
De: Christian ALIBERT
Objet:
membres du comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des collectivités territoriales
Autres communes
Remplace:M. Matthieu DARNAUD
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000036151235(source JORF)
nomination
06 Décembre 201706/12/2017
De: Mireille BENEDETTI
Objet:
membres du comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des collectivités territoriales
Conseils régionaux
Provence-Alpes-Côte d'Azur
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000036151235(source JORF)
nomination
06 Décembre 201706/12/2017
De: Frédérique COLAS
Objet:
membres du comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des collectivités territoriales
Conseils régionaux
Bourgogne-Franche-Comté
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000036151235(source JORF)
nomination
06 Décembre 201706/12/2017
De: Annick CRESSENS
Objet:
membres du comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des collectivités territoriales
Conseils départementaux
Savoie
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000036151235(source JORF)
nomination
06 Décembre 201706/12/2017
De: Isabelle ARNOULD
Objet:
membres du comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des collectivités territoriales
Conseils départementaux
Haute-Saône
Remplace:M. Jean-Paul MARIOT
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000036151235(source JORF)
nomination
06 Décembre 201706/12/2017
De: Geneviève BLANC
Objet:
membres du comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des collectivités territoriales
Conseils départementaux
Gard
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000036151235(source JORF)
nomination
06 Décembre 201706/12/2017
De: Patricia BRUNEL-MAILLET
Objet:
membres du comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des collectivités territoriales
Conseils départementaux
Drôme
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000036151235(source JORF)
nomination
06 Décembre 201706/12/2017
De: Patricia SAEZ
Objet:
membres du comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des collectivités territoriales
Conseils départementaux
Bouches-du-Rhône
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000036151235(source JORF)
nomination
06 Décembre 201706/12/2017
De: Christine MALFOY
Objet:
membres du comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des collectivités territoriales
Conseils départementaux
Ardèche
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000036151235(source JORF)
nomination
06 Décembre 201706/12/2017
De: Véronique BAUDE
Objet:
membres du comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des collectivités territoriales
Conseils départementaux
Ain
Remplace:M. Daniel RAPHOZ
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000036151235(source JORF)
nomination
06 Décembre 201706/12/2017
De: Martine VINCENOT
Objet:
membres du comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des collectivités territoriales
Communes rurales ou établissements publics de coopération intercommunale ayant compétence dans le domaine de l'eau majoritairement composés de communes rurales
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000036151235(source JORF)
nomination
06 Décembre 201706/12/2017
De: EPTB Orb-Libron
Objet:
membres du comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des collectivités territoriales
Etablissements publics territoriaux de bassin EPTB Arve
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000036151235(source JORF)
nomination
06 Décembre 201706/12/2017
De: Patricia SAEZ
Objet:
membre du comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des collectivités territoriales
Conseils départementaux
Remplace:Mme Solange BIAGGI
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000033318927(source JORF)
nomination
30 Octobre 201630/10/2016
De: Vincent GABETTE
Objet:
membre du comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentant des usagers
Producteurs d'électricité
Remplace:M. Daniel PEPIN
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000033156625(source JORF)
nomination
27 Septembre 201627/09/2016
De: Luc ROSSI
Objet:
membres du comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des usagers
Associations agréées de pêche et de protection du milieu aquatique
Remplace:M. Georges GUYONNET
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000032862025(source JORF)
nomination
09 Juillet 201609/07/2016
De: Yves GONZALES
Objet:
membres du comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des usagers
Associations agréées de pêche et de protection du milieu aquatique
Remplace:M. Victor BASTUCK
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000032862025(source JORF)
nomination
09 Juillet 201609/07/2016
De: Marc DOAT
Objet:
membres du comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des usagers
Associations agréées de pêche et de protection du milieu aquatique
Remplace:M. Bernard KURZAWA
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000032862025(source JORF)
nomination
09 Juillet 201609/07/2016
De: Pierre SANCHO
Objet:
membre du comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des usagers
Industrie touristique littoral
Remplace:M. Julien BACON
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000032791574(source JORF)
nomination
29 Juin 201629/06/2016
De: Benjamin VAN HOOREBEKE
Objet:
membres du comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des usagers
Associations agréées de protection de la nature compétente dans le domaine littoral ou des milieux marins
Remplace:M. Marc VALMASSONI
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000032695437(source JORF)
nomination
14 Juin 201614/06/2016
De: Nicolas FORESTIER
Objet:
membres du comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des usagers
Associations agréées de défense des consommateurs
Remplace:M. Jacky BESSIERES
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000032695437(source JORF)
nomination
14 Juin 201614/06/2016
De: Alain MARNEZY
Objet:
membres du comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des collectivités territoriales
Communes de montagne
Remplace:M. François CHEMIN
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000032695437(source JORF)
nomination
14 Juin 201614/06/2016
De: Jean-Pierre ROYANNEZ
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des usagers
Agriculture
Remplace:Mme Anne-Claire VIAL
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000032402428(source JORF)
nomination
15 Avril 201615/04/2016
De: Michel BISSIÈRE
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des collectivités territoriales
Conseils régionaux
Provence-Alpes-Côte d'Azur
Remplace:Mme DI MEO Elsa
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000032402428(source JORF)
nomination
15 Avril 201615/04/2016
De: Hervé STASSINOS
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des collectivités territoriales
Conseils régionaux
Communes littorales
Remplace:M. Gilles VINCENT
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000032402428(source JORF)
nomination
15 Avril 201615/04/2016
De: Pierre GROSSET
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des collectivités territoriales
Conseils régionaux
Bourgogne-Franche-Comté
Remplace:M. Eric DURAND
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000032402428(source JORF)
nomination
15 Avril 201615/04/2016
De: Dominique DESPRAS
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des collectivités territoriales
Conseils régionaux
Auvergne-Rhône-Alpes
Remplace:M. Alain CHABROLLE
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000032402428(source JORF)
nomination
15 Avril 201615/04/2016
De: Agnès LANGEVINE
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des collectivités territoriales
Conseils régionaux
Languedoc-Roussillon - Midi-Pyrénées
Remplace:Mme Françoise BIGOTTE
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000032402428(source JORF)
nomination
15 Avril 201615/04/2016
De: Frédérique COLAS
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des collectivités territoriales
Conseils régionaux
Bourgogne-Franche-Comté
Remplace:M. Alain CORDIER
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000032402428(source JORF)
nomination
15 Avril 201615/04/2016
De: Eric SAUQUET
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des usagers
Personnes qualifiées
Remplace:M. Thierry REPENTIN
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000032402428(source JORF)
nomination
15 Avril 201615/04/2016
De: Jérôme TERMET
Objet:
membre du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentant des usagers
Industries
Remplace:M. Hervé REYMOND
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000031518924(source JORF)
nomination
24 Novembre 201524/11/2015
De: Christine MALFOY
Objet:
membre du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des collectivités territoriales
Conseils départementaux
Ardèche
Remplace:M. Simon PLENET
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000031286163(source JORF)
nomination
09 Octobre 201509/10/2015
De: Eric DIVET
Objet:
membre du comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des usagers
Producteurs d'électricité
Remplace:M. Luc LEVASSEUR
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000030964975(source JORF)
nomination
04 Août 201504/08/2015
De: Carole CHAUVET
Objet:
membre du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des collectivités territoriales
Conseils départementaux
au titre de la coopération interdépartementale
Remplace:M. Michel PARTAGE
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000030940537(source JORF)
nomination
28 Juillet 201528/07/2015
De: Alain ROUSSEL
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Vosges
Remplace:M. Jackie PIERRE
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000030645368(source JORF)
nomination
29 Mai 201529/05/2015
De: Thierry LAGNEAU
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Vaucluse
Remplace:M. Olivier FLORENS
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000030645368(source JORF)
nomination
29 Mai 201529/05/2015
De: François CAVALLIER
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Var
Remplace:M. Bernard ROLLAND
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000030645368(source JORF)
nomination
29 Mai 201529/05/2015
De: Frédéric BROCHOT
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Saône-et-Loire
Remplace:M. Jean-Paul DICONNE
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000030645368(source JORF)
nomination
29 Mai 201529/05/2015
De: Antoine DUPERRAY
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Rhône
Remplace:M. Charles BRECHARD
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000030645368(source JORF)
nomination
29 Mai 201529/05/2015
De: Nicolas GARCIA
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Pyrénées-Orientales
Remplace:M. Guy CASSOLY
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000030645368(source JORF)
nomination
29 Mai 201529/05/2015
De: Gilbert BLONDEAU
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Jura
Remplace:M. Esio PERATI
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000030645368(source JORF)
nomination
29 Mai 201529/05/2015
De: Patrick CURTAUD
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Isère
Remplace:M. Christian NUCCI
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000030645368(source JORF)
nomination
29 Mai 201529/05/2015
De: Claude BARRAL
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Hérault
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000030645368(source JORF)
nomination
29 Mai 201529/05/2015
De: Jean-Paul MARIOT
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Haute-Saône
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000030645368(source JORF)
nomination
29 Mai 201529/05/2015
De: Marc VIOSSAT
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Hautes-Alpes
Remplace:M. Victor BERENGUEL
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000030645368(source JORF)
nomination
29 Mai 201529/05/2015
De: Jean-Michel RABIET
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Haute-Marne
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000030645368(source JORF)
nomination
29 Mai 201529/05/2015
De: Philippe ALPY
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Doubs
Remplace:M. Christian BOUDAY
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000030645368(source JORF)
nomination
29 Mai 201529/05/2015
De: Dominique GIRARD
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Côte-d'Or
Remplace:M. Joël ABBEY
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000030645368(source JORF)
nomination
29 Mai 201529/05/2015
De: Joël ABBEY
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Communes rurales ou établissements publics de coopération intercommunale majoritairement composés de communes rurales (dont un situé en bord de mer)
Remplace:M. Dominique GIRARD
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000030645368(source JORF)
nomination
29 Mai 201529/05/2015
De: Alain GINIES
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Aude
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000030645368(source JORF)
nomination
29 Mai 201529/05/2015
De: Simon PLENET
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Ardèche
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000030645368(source JORF)
nomination
29 Mai 201529/05/2015
De: Joseph SEGURA
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Alpes-Maritimes
Remplace:M. Jean-Marie LORENZI
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000030645368(source JORF)
nomination
29 Mai 201529/05/2015
De: René MASSETTE
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Alpes-de-Haute-Provence
Remplace:M. Pierre POURCIN
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000030645368(source JORF)
nomination
29 Mai 201529/05/2015
De: Daniel RAPHOZ
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Ain
Remplace:M. André PHILIPPON
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000030645368(source JORF)
nomination
29 Mai 201529/05/2015
De: Marie-Claude CHITRY-CLERC
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Territoire de Belfort
Remplace:Mme Anne-Marie FORCINAL
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000030645368(source JORF)
nomination
29 Mai 201529/05/2015
De: Annick CRESSENS
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Savoie
Remplace:M. Franck LOMBARD
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000030645368(source JORF)
nomination
29 Mai 201529/05/2015
De: Christiane JODAR
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Loire
Remplace:M. Iwan MAYET
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000030645368(source JORF)
nomination
29 Mai 201529/05/2015
De: Christelle PETEX
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Haute-Savoie
Remplace:M. Maurice SONNERAT
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000030645368(source JORF)
nomination
29 Mai 201529/05/2015
De: Geneviève BLANC
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Gard
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000030645368(source JORF)
nomination
29 Mai 201529/05/2015
De: Patricia BRUNEL-MAILLET
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Drôme
Remplace:M. Patrick ROYANNEZ
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000030645368(source JORF)
nomination
29 Mai 201529/05/2015
De: Solange BIAGGI
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Bouches-du-Rhône
Remplace:Mme Maria RAYNAUD
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000030645368(source JORF)
nomination
29 Mai 201529/05/2015
De: Jérôme Zion
Objet:
membre du comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentant des usagers
Industrie
Remplace:M. Rachid Harim
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000030258562(source JORF)
nomination
20 Février 201520/02/2015
De: René REVOL
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse
représentants des collectivités territoriales élus par les membres représentant les collectivités territoriales au comité de bassin Rhône-Méditerranée
Groupe:
Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
conseil_administration
JORFTEXT000029356360(source JORF)
nomination
12 Août 201412/08/2014
De: Didier REAULT
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse
représentants des collectivités territoriales élus par les membres représentant les collectivités territoriales au comité de bassin Rhône-Méditerranée
Groupe:
Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
conseil_administration
JORFTEXT000029356360(source JORF)
nomination
12 Août 201412/08/2014
De: Jean-Paul MARIOT
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse
représentants des collectivités territoriales élus par les membres représentant les collectivités territoriales au comité de bassin Rhône-Méditerranée
Groupe:
Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
conseil_administration
JORFTEXT000029356360(source JORF)
nomination
12 Août 201412/08/2014
De: Pierre HERISSON
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse
représentants des collectivités territoriales élus par les membres représentant les collectivités territoriales au comité de bassin Rhône-Méditerranée
Groupe:
Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
conseil_administration
JORFTEXT000029356360(source JORF)
nomination
12 Août 201412/08/2014
De: Gilles D'ETTORE
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse
représentants des collectivités territoriales élus par les membres représentant les collectivités territoriales au comité de bassin Rhône-Méditerranée
Groupe:
Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
conseil_administration
JORFTEXT000029356360(source JORF)
nomination
12 Août 201412/08/2014
De: Alain CHABROLLE
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse
représentants des collectivités territoriales élus par les membres représentant les collectivités territoriales au comité de bassin Rhône-Méditerranée
Groupe:
Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
conseil_administration
JORFTEXT000029356360(source JORF)
nomination
12 Août 201412/08/2014
De: Pascal BONNETAIN
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse
représentants des collectivités territoriales élus par les membres représentant les collectivités territoriales au comité de bassin Rhône-Méditerranée
Groupe:
Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
conseil_administration
JORFTEXT000029356360(source JORF)
nomination
12 Août 201412/08/2014
De: Jean-Marc BLUY
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse
représentants des collectivités territoriales élus par les membres représentant les collectivités territoriales au comité de bassin Rhône-Méditerranée
Groupe:
Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
conseil_administration
JORFTEXT000029356360(source JORF)
nomination
12 Août 201412/08/2014
De: Joël ABBEY
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse
représentants des collectivités territoriales élus par les membres représentant les collectivités territoriales au comité de bassin Rhône-Méditerranée
Groupe:
Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
conseil_administration
JORFTEXT000029356360(source JORF)
nomination
12 Août 201412/08/2014
De: Elsa DI MEO
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse
représentants des collectivités territoriales élus par les membres représentant les collectivités territoriales au comité de bassin Rhône-Méditerranée
Groupe:
Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
conseil_administration
JORFTEXT000029356360(source JORF)
nomination
12 Août 201412/08/2014
De: Alain PERSIN
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Autres communes
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000029322836(source JORF)
nomination
02 Août 201402/08/2014
De: Pierre POURCIN
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Alpes-de-Haute-Provence
Remplace:M. Jacques ECHALON
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000029322836(source JORF)
nomination
02 Août 201402/08/2014
De: Jean BESSON
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des usagers
Tourisme
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000029186928(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Bruno VERGOBBI
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des usagers
Sociétés d'aménagement régional
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000029186928(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Jean-François BLANCHET
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des usagers
Sociétés d'aménagement régional
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000029186928(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Daniel PEPIN
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des usagers
Producteurs d'électricité
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000029186928(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Luc LEVASSEUR
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des usagers
Producteurs d'électricité
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000029186928(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Frédéric PIN
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des usagers
Pêche professionnelle en eau douce
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000029186928(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Christian MOLINERO
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des usagers
Pêche maritime
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000029186928(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Denis VAUBOURG
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des usagers
Industries dont un représentant des industries portuaires et un représentant des industries du tourisme littoral
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000029186928(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Hervé REYMOND
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des usagers
Industries dont un représentant des industries portuaires et un représentant des industries du tourisme littoral
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000029186928(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Jacques PAYAN
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des usagers
Industries dont un représentant des industries portuaires et un représentant des industries du tourisme littoral
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000029186928(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Gérard LASSERRE
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des usagers
Industries dont un représentant des industries portuaires et un représentant des industries du tourisme littoral
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000029186928(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Patrick JEAMBAR
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des usagers
Industries dont un représentant des industries portuaires et un représentant des industries du tourisme littoral
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000029186928(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Rachid HARIM
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des usagers
Industries dont un représentant des industries portuaires et un représentant des industries du tourisme littoral
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000029186928(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Guy GALAN
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des usagers
Industries dont un représentant des industries portuaires et un représentant des industries du tourisme littoral
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000029186928(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Gérard FERREOL
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des usagers
Industries dont un représentant des industries portuaires et un représentant des industries du tourisme littoral
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000029186928(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: André ESPAGNACH
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des usagers
Industries dont un représentant des industries portuaires et un représentant des industries du tourisme littoral
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000029186928(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Jean-Paul DURANDEUX
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des usagers
Industries dont un représentant des industries portuaires et un représentant des industries du tourisme littoral
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000029186928(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: André DUMAS
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des usagers
Industries dont un représentant des industries portuaires et un représentant des industries du tourisme littoral
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000029186928(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Stéphane DUCHAMP
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des usagers
Industries dont un représentant des industries portuaires et un représentant des industries du tourisme littoral
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000029186928(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Dominique DESTAINVILLE
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des usagers
Industries dont un représentant des industries portuaires et un représentant des industries du tourisme littoral
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000029186928(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Jean DE BALATHIER
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des usagers
Industries dont un représentant des industries portuaires et un représentant des industries du tourisme littoral
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000029186928(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Patrick CASTAING
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des usagers
Industries dont un représentant des industries portuaires et un représentant des industries du tourisme littoral
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000029186928(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Benoît BOUCHER
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des usagers
Industries dont un représentant des industries portuaires et un représentant des industries du tourisme littoral
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000029186928(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Alain BOISSELON
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des usagers
Industries dont un représentant des industries portuaires et un représentant des industries du tourisme littoral
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000029186928(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Jean-Paul BESSON
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des usagers
Industries dont un représentant des industries portuaires et un représentant des industries du tourisme littoral
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000029186928(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Julien BACON
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des usagers
Industries dont un représentant des industries portuaires et un représentant des industries du tourisme littoral
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000029186928(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Loïc FAUCHON
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des usagers
Distributeurs d'eau
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000029186928(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Cyril COURJARET
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des usagers
Distributeurs d'eau
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000029186928(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Jean-Christophe CABROL
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des usagers
Conchyliculture
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000029186928(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Bruno COSSIAUX
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des usagers
Batellerie
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000029186928(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Marc VALMASSONI
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des usagers
Associations agréées de protection de la nature dont une ayant compétence dans le domaine littoral ou des milieux marins
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000029186928(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Jean RAYMOND
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des usagers
Associations agréées de protection de la nature dont une ayant compétence dans le domaine littoral ou des milieux marins
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000029186928(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Jacques PULOU
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des usagers
Associations agréées de protection de la nature dont une ayant compétence dans le domaine littoral ou des milieux marins
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000029186928(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Jean-Christophe POUPET
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des usagers
Associations agréées de protection de la nature dont une ayant compétence dans le domaine littoral ou des milieux marins
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000029186928(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Bernard PATIN
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des usagers
Associations agréées de protection de la nature dont une ayant compétence dans le domaine littoral ou des milieux marins
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000029186928(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Claude ROUSTAN
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des usagers
Associations agréées de pêche et de protection du milieu aquatique
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000029186928(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Bernard KURZAWA
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des usagers
Associations agréées de pêche et de protection du milieu aquatique
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000029186928(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Georges GUYONNET
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des usagers
Associations agréées de pêche et de protection du milieu aquatique
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000029186928(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Gérard GUILLAUD
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des usagers
Associations agréées de pêche et de protection du milieu aquatique
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000029186928(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Victor BASTUCK
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des usagers
Associations agréées de pêche et de protection du milieu aquatique
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000029186928(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Jacques GUIRAUD
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des usagers
Associations agréées de défense des consommateurs
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000029186928(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Jean-Jacques GIRARDIN
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des usagers
Associations agréées de défense des consommateurs
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000029186928(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Jean-Louis FAURE
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des usagers
Associations agréées de défense des consommateurs
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000029186928(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: François COSTE
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des usagers
Associations agréées de défense des consommateurs
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000029186928(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Gérard CLEMENCIN
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des usagers
Associations agréées de défense des consommateurs
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000029186928(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Jacky BESSIERES
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des usagers
Associations agréées de défense des consommateurs
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000029186928(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Michael BEAL
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des usagers
Aquaculture (eau douce)
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000029186928(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Jean-Luc PELLOUX
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des usagers
Agriculture
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000029186928(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: François LAVRUT
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des usagers
Agriculture
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000029186928(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Claude JORDA
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des usagers
Agriculture
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000029186928(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Jean-Marc FRAGNOUD
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des usagers
Agriculture
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000029186928(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Samuel CHANUSSOT
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des usagers
Agriculture
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000029186928(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: André BERNARD
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des usagers
Agriculture
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000029186928(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Philippe CAILLEBOTTE
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des usagers
Activités nautiques
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000029186928(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Alain CHABROLLE
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des collectivités territoriales
Conseils régionaux
Rhône-Alpes
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000029186928(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Eric DURAND
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des collectivités territoriales
Conseils régionaux
Franche-Comté
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000029186928(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Alain CORDIER
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des collectivités territoriales
Conseils régionaux
Bourgogne
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000029186928(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Jackie PIERRE
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Vosges
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000029186928(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Olivier FLORENS
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Vaucluse
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000029186928(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Bernard ROLLAND
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Var
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000029186928(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Franck LOMBARD
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Savoie
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000029186928(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Jean-Paul DICONNE
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Saône-et-Loire
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000029186928(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Charles BRECHARD
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Rhône
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000029186928(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Guy CASSOLY
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Pyrénées-Orientales
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000029186928(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Iwan MAYET
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Loire
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000029186928(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Esio PERATI
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Jura
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000029186928(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Christian NUCCI
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Isère
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000029186928(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Claude BARRAL
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Hérault
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000029186928(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Maurice SONNERAT
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Haute-Savoie
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000029186928(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Jean-Paul MARIOT
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Haute-Saône
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000029186928(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Victor BERENGUEL
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Hautes-Alpes
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000029186928(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Michel RABIET
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Haute-Marne
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000029186928(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Patrick ROYANNEZ
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Drôme
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000029186928(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Christian BOUDAY
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Doubs
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000029186928(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Joël ABBEY
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Côte-d'Or
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000029186928(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Michel PARTAGE
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
au titre de la coopération interdépartementale
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000029186928(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Alain GINIES
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Aude
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000029186928(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Simon PLENET
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Ardèche
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000029186928(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Jean-Marie LORENZI
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Alpes-Maritimes
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000029186928(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Jacques ECHALON
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Alpes-de-Haute-Provence
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000029186928(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: André PHILIPPON
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Ain
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000029186928(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Michel PY
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des collectivités territoriales
Communes rurales ou établissements publics de coopération intercommunale majoritairement composés de communes rurales (dont 1 situé en bord de mer)
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000029186928(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Christian METTELET
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des collectivités territoriales
Communes rurales ou établissements publics de coopération intercommunale majoritairement composés de communes rurales (dont 1 situé en bord de mer)
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000029186928(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Dominique GIRARD
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des collectivités territoriales
Communes rurales ou établissements publics de coopération intercommunale majoritairement composés de communes rurales (dont 1 situé en bord de mer)
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000029186928(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Jacques ESPITALIER
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des collectivités territoriales
Communes rurales ou établissements publics de coopération intercommunale majoritairement composés de communes rurales (dont 1 situé en bord de mer)
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000029186928(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Pascal BONNETAIN
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des collectivités territoriales
Communes rurales ou établissements publics de coopération intercommunale majoritairement composés de communes rurales (dont 1 situé en bord de mer)
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000029186928(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Bernard BERGER
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des collectivités territoriales
Communes rurales ou établissements publics de coopération intercommunale majoritairement composés de communes rurales (dont 1 situé en bord de mer)
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000029186928(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Gilles VINCENT
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des collectivités territoriales
Communes du littoral
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000029186928(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Jean-Claude MONDOLONI
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des collectivités territoriales
Communes du littoral
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000029186928(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Jean-Luc MASSON
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des collectivités territoriales
Communes du littoral
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000029186928(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Gilles D'ETTORE
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des collectivités territoriales
Communes du littoral
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000029186928(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Jean-Claude CROZE
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des collectivités territoriales
Communes du littoral
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000029186928(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Francis CLIQUE
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des collectivités territoriales
Communes du littoral
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000029186928(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Martial SADDIER
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des collectivités territoriales
Communes de zone de montagne
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000029186928(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Pierre HÉRISSON
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des collectivités territoriales
Communes de zone de montagne
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000029186928(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: François CHEMIN
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des collectivités territoriales
Communes de zone de montagne
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000029186928(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Bernard BUIS
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des collectivités territoriales
Communes de zone de montagne
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000029186928(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Jacques LANÇON
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des collectivités territoriales
Autres communes
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000029186928(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Matthieu DARNAUD
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des collectivités territoriales
Autres communes
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000029186928(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Jean-Marc BLUY
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des collectivités territoriales
Autres communes
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000029186928(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: René REVOL
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des collectivités territoriales
Agglomérations de plus de 100 000 habitants ou établissements publics de coopération intercommunale comportant au moins une agglomération de plus de 100 000 habitants (dont 1 situé en bord de mer)
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000029186928(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Didier REAULT
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des collectivités territoriales
Agglomérations de plus de 100 000 habitants ou établissements publics de coopération intercommunale comportant au moins une agglomération de plus de 100 000 habitants (dont 1 situé en bord de mer)
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000029186928(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Hervé PAUL
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des collectivités territoriales
Agglomérations de plus de 100 000 habitants ou établissements publics de coopération intercommunale comportant au moins une agglomération de plus de 100 000 habitants (dont 1 situé en bord de mer)
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000029186928(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Christophe MAYOUSSIER
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des collectivités territoriales
Agglomérations de plus de 100 000 habitants ou établissements publics de coopération intercommunale comportant au moins une agglomération de plus de 100 000 habitants (dont 1 situé en bord de mer)
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000029186928(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Christophe LIME
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des collectivités territoriales
Agglomérations de plus de 100 000 habitants ou établissements publics de coopération intercommunale comportant au moins une agglomération de plus de 100 000 habitants (dont 1 situé en bord de mer)
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000029186928(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Daniel GRANJON
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des collectivités territoriales
Agglomérations de plus de 100 000 habitants ou établissements publics de coopération intercommunale comportant au moins une agglomération de plus de 100 000 habitants (dont 1 situé en bord de mer)
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000029186928(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Michel DANTIN
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des collectivités territoriales
Agglomérations de plus de 100 000 habitants ou établissements publics de coopération intercommunale comportant au moins une agglomération de plus de 100 000 habitants (dont 1 situé en bord de mer)
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000029186928(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Jean-Paul COLIN
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des collectivités territoriales
Agglomérations de plus de 100 000 habitants ou établissements publics de coopération intercommunale comportant au moins une agglomération de plus de 100 000 habitants (dont 1 situé en bord de mer)
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000029186928(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Jean-Claude MICHEL
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Milieux socioprofessionnels
Rhône-Alpes
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000029186928(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Claude ROSSIGNOL
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Milieux socioprofessionnels
Provence-Alpes-Côte d'Azur
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000029186928(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Michel PONTIER
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Milieux socioprofessionnels
Languedoc-Roussillon
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000029186928(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Philippe BOUQUET
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Milieux socioprofessionnels
Franche-Comté
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000029186928(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Gilles DENOSJEAN
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Milieux socioprofessionnels
Bourgogne
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000029186928(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Béatrice BERBIEC
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des usagers
Industries dont un représentant des industries portuaires et un représentant des industries du tourisme littoral
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000029186928(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Cathy VIGNON
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des usagers
Associations agréées de protection de la nature dont une ayant compétence dans le domaine littoral ou des milieux marins
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000029186928(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Annick BERNARDIN
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des usagers
Associations agréées de protection de la nature dont une ayant compétence dans le domaine littoral ou des milieux marins
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000029186928(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Myrose GRAND
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des usagers
Associations agréées de défense des consommateurs
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000029186928(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Anne-Claire VIAL
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des usagers
Agriculture
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000029186928(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Elsa DI MEO
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des collectivités territoriales
Conseils régionaux
Provence-Alpes-Côte d'Azur
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000029186928(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Françoise BIGOTTE
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des collectivités territoriales
Conseils régionaux
Languedoc-Roussillon
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000029186928(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Anne-Marie FORCINAL
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Territoire de Belfort
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000029186928(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Geneviève BLANC
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Gard
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000029186928(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Maria RAYNAUD
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Bouches-du-Rhône
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000029186928(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Martine VINCENOT
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des collectivités territoriales
Communes rurales ou établissements publics de coopération intercommunale majoritairement composés de communes rurales (dont 1 situé en bord de mer)
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000029186928(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Raymonde CARLETTI
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des collectivités territoriales
Communes rurales ou établissements publics de coopération intercommunale majoritairement composés de communes rurales (dont 1 situé en bord de mer)
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000029186928(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Raphaëlle LE GUEN
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des collectivités territoriales
Communes du littoral
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000029186928(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Annie POLLARD-BOULOGNE
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des collectivités territoriales
Communes de zone de montagne
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000029186928(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Isabelle MAISTRE
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des collectivités territoriales
Autres communes
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000029186928(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Christine DURNERIN
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des collectivités territoriales
Autres communes
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000029186928(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Thierry REPENTIN
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Milieux socioprofessionnels
Personnes qualifiées
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000029186928(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Yves GROS
(agriculture biologique)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Milieux socioprofessionnels
Personnes qualifiées
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000029186928(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Michel Pontier
Objet:
membre du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentant des usagers
Milieux socio-professionnels
Remplace:M. Gérard Maurice
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000028532272(source JORF)
nomination
29 Janvier 201429/01/2014
De: Claude Jorda
Objet:
membre du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentant des usagers
Agriculture
Remplace:M. Michel Pontier
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000028224691(source JORF)
nomination
23 Novembre 201323/11/2013
De: Geneviève Blanc
Objet:
membre du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Gard
Remplace:M. Christophe Cavard
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000027655236(source JORF)
nomination
04 Juillet 201304/07/2013
De: Patrice Notteghem
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des usagers
Associations agréées de protection de la nature
Remplace:M. Daniel Sirugue
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000027530799(source JORF)
nomination
11 Juin 201311/06/2013
De: Iwan Mayet
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux de la Loire
Remplace:M. Michel Chartier
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000027530799(source JORF)
nomination
11 Juin 201311/06/2013
De: Bernard Cottaz
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des collectivités territoriales
Communes ou établissement publics de coopération intercommunale ruraux
Remplace:M. Jean Serret
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000027447973(source JORF)
nomination
25 Mai 201325/05/2013
De: Gilles d'Ettore
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des collectivités territoriales
Communes littorales
Remplace:M. David Lisnard
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000027447973(source JORF)
nomination
25 Mai 201325/05/2013
De: Gilles Manière
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des collectivités territoriales
Communes diverses
Remplace:M. Jérôme Durain
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000027447973(source JORF)
nomination
25 Mai 201325/05/2013
De: Mathieu Darnaud
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des collectivités territoriales
Communes diverses
Remplace:M. Henri Torre
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000027447973(source JORF)
nomination
25 Mai 201325/05/2013
De: Martine Vincenot
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des collectivités territoriales
Communes diverses
Remplace:M. Jean-Claude Pellerin
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000027447973(source JORF)
nomination
25 Mai 201325/05/2013
De: Daniel Pépin
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des usagers
Producteurs d'électricité
Remplace:M. Patrick Sambarino
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000027447971(source JORF)
nomination
25 Mai 201325/05/2013
De: Jacques Payan
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des usagers
Industries
Remplace:M. Jean-Pierre Poncin
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000027447971(source JORF)
nomination
25 Mai 201325/05/2013
De: Didier Butor
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des usagers
Industries
Remplace:M. Jean-Philippe Fusier
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000027447971(source JORF)
nomination
25 Mai 201325/05/2013
De: Maria Raynaud
Objet:
membre du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentant des collectivités territoriales
Communes littorales
Remplace:M. Vincent Burroni
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000027382452(source JORF)
nomination
03 Mai 201303/05/2013
De: Elsa Di Meo
Objet:
membre du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentant des collectivités territoriales
Conseils régionaux
Provence-Alpes-Côte d'Azur
Remplace:Mme Cécile Helle
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000027331309(source JORF)
nomination
19 Avril 201319/04/2013
De: Simon Plenet
Objet:
membre du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentant des collectivités territoriales
Conseils généraux
Ardèche
Remplace:M. Maurice Weiss
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000027084723(source JORF)
nomination
16 Février 201316/02/2013
De: Vincent Burroni
Objet:
membre du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
représentant des collectivités territoriales
Communes littorales
Remplace:M. Bernard Granie
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000027013362(source JORF)
nomination
01 Février 201301/02/2013
De: Jacques Echalon
Objet:
membre du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
représentant des collectivités territoriales
Conseils généraux
Alpes-de-Haute-Provence
Remplace:M. Michel Zorzan
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000026887662(source JORF)
nomination
04 Janvier 201304/01/2013
De: Jean Raymond
Objet:
membre du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des usagers
Associations agréées de protection de la nature
Remplace:M. Michel Lassus
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000026703098(source JORF)
nomination
30 Novembre 201230/11/2012
De: Yves Gros
Objet:
membre du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
représentant des usagers
Personnes qualifiées
Remplace:M. David Peyremorte
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000026666379(source JORF)
nomination
24 Novembre 201224/11/2012
De: Jacky Bessières
Objet:
membre du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
représentant des usagers
Associations agréées de défense des consommateurs
Remplace:Mme Martine Ferrière
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000026666375(source JORF)
nomination
24 Novembre 201224/11/2012
De: Bruno Grasmuck
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
représentants des usagers
Industries
Remplace:M. Jean-Luc Jacquot
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000026423119(source JORF)
nomination
28 Septembre 201228/09/2012
De: Cyril Courjaret
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
représentants des usagers
Distributeurs d'eau
Remplace:M. Jean-Pascal Darriet
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000026423119(source JORF)
nomination
28 Septembre 201228/09/2012
De: Sophie Cord
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
représentants des usagers
Industries
Remplace:M. Sylvain Verger
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000026423119(source JORF)
nomination
28 Septembre 201228/09/2012
De: Pierre Meffre
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
représentants des usagers
Tourisme
Remplace:M. Olivier Della Sudda
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000026370044(source JORF)
nomination
15 Septembre 201215/09/2012
De: Marc Planas
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
représentants des usagers
Pêche maritime
Remplace:M. Henri Gronzio
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000026370044(source JORF)
nomination
15 Septembre 201215/09/2012
De: Gérard Clémencin
Objet:
membre du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
représentant des usagers
au titre des associations agréées de défense des consommateurs
Remplace:M. Jean Cambillard
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000024686362(source JORF)
nomination
20 Octobre 201120/10/2011
De: Gérard Ferréol
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
représentants des usagers
Industries
Remplace:M. Michel Depraetère
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000024612131(source JORF)
nomination
30 Septembre 201130/09/2011
De: Patrick Castaing
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
représentants des usagers
Industries
Remplace:M. Jean Fluchère
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000024612131(source JORF)
nomination
30 Septembre 201130/09/2011
De: Vincent Burroni
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse
représentant des collectivités territoriales élus par et parmi les membres représentant les collectivités territoriales au Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Groupe:
Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
conseil_administration
JORFTEXT000024564907(source JORF)
nomination
17 Septembre 201117/09/2011
De: Joël Abbey
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse
représentant des collectivités territoriales élus par et parmi les membres représentant les collectivités territoriales au Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Groupe:
Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
conseil_administration
JORFTEXT000024564907(source JORF)
nomination
17 Septembre 201117/09/2011
De: Gérard Maurice
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentant des usagers
Milieux socioprofessionnels
Languedoc-Roussillon
Remplace:M. Jean Cottave
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000024319805(source JORF)
nomination
07 Juillet 201107/07/2011
De: Charles Bréchard
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Conseils généraux
Rhône
Remplace:M. Daniel Martin
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000024319805(source JORF)
nomination
07 Juillet 201107/07/2011
De: Guy Cassoly
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Conseils généraux
Pyrénées-Orientales
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000024319805(source JORF)
nomination
07 Juillet 201107/07/2011
De: Christian Nucci
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Conseils généraux
Isère
Remplace:M. Claude Bertrand
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000024319805(source JORF)
nomination
07 Juillet 201107/07/2011
De: Claude Barral
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Conseils généraux
Hérault
Remplace:M. Robert Tropeano
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000024319805(source JORF)
nomination
07 Juillet 201107/07/2011
De: Maurice Sonnerat
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Conseils généraux
Haute-Savoie
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000024319805(source JORF)
nomination
07 Juillet 201107/07/2011
De: Victor Bérenguel
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Conseils généraux
Hautes-Alpes
Remplace:M. Jean-Yves Dusserre
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000024319805(source JORF)
nomination
07 Juillet 201107/07/2011
De: Jean-Michel Rabiet
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Conseils généraux
Haute-Marne
Remplace:M. Bernard Gendrot
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000024319805(source JORF)
nomination
07 Juillet 201107/07/2011
De: Patrick Royannez
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Conseils généraux
Drôme
Remplace:M. Jean-Pierre Tarbardel
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000024319805(source JORF)
nomination
07 Juillet 201107/07/2011
De: Joël Abbey
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Conseils généraux
Côte-d'Or
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000024319805(source JORF)
nomination
07 Juillet 201107/07/2011
De: Michel Zorzan
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Conseils généraux
Alpes-de-Haute-Provence
Remplace:M. Jacques Echalon
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000024319805(source JORF)
nomination
07 Juillet 201107/07/2011
De: Elisabeth Lamure
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des collectivités territoriales
Communes diverses
Remplace:M. Michel Thiers
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000024319805(source JORF)
nomination
07 Juillet 201107/07/2011
De: Françoise Bigotte
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Conseils régionaux
Languedoc-Roussillon
Remplace:Mme Hermeline Malherbe
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000024319805(source JORF)
nomination
07 Juillet 201107/07/2011
De: Jackie Pierre
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Vosges
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000024169679(source JORF)
nomination
15 Juin 201115/06/2011
De: Olivier Florens
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Vaucluse
Remplace:M. Michel Bayet
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000024169679(source JORF)
nomination
15 Juin 201115/06/2011
De: Michel Chartier
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Loire
Remplace:M. Georges Bonnard
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000024169679(source JORF)
nomination
15 Juin 201115/06/2011
De: Esio Perati
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Jura
Remplace:M. Gilbert Blondeau
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000024169679(source JORF)
nomination
15 Juin 201115/06/2011
De: Christian Bouday
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Doubs
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000024169679(source JORF)
nomination
15 Juin 201115/06/2011
De: Vincent Burroni
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Bouches-du-Rhône
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000024169679(source JORF)
nomination
15 Juin 201115/06/2011
De: Michel Brousse
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Aude
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000024169679(source JORF)
nomination
15 Juin 201115/06/2011
De: André Philippon
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Ain
Remplace:M. Claude Ferry
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000024169679(source JORF)
nomination
15 Juin 201115/06/2011
De: Christophe Lime
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentant d'agglomérations de plus de 100 000 habitants ou établissements publics de coopération intercommunale ayant compétence dans le domaine de l'eau comportant au moins une agglomération de plus de 100 000 habitants
Remplace:M. Jean-Louis Fousseret
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000024169679(source JORF)
nomination
15 Juin 201115/06/2011
De: Christophe Cavard
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Gard
Remplace:M. Christian Valette
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000024034907(source JORF)
nomination
20 Mai 201120/05/2011
De: Maurice Weiss
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Ardèche
Remplace:M. Michel Chantre
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000024034907(source JORF)
nomination
20 Mai 201120/05/2011
De: Didier Rocrelle
Objet:
membre du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
représentant des usagers
au titre de l'industrie
Remplace:M. Jean-Claude Daumas
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000023019884(source JORF)
nomination
09 Novembre 201009/11/2010
De: Alain Chabrolle
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse
représentants des collectivités territoriales élus par les membres représentant les collectivités territoriales au Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Remplace:M. Jean-Marc Leculier
Groupe:
Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
conseil_administration
JORFTEXT000022807202(source JORF)
nomination
10 Septembre 201010/09/2010
De: Cécile Helle
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse
représentants des collectivités territoriales élus par les membres représentant les collectivités territoriales au Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Remplace:M. Christophe Castaner
Groupe:
Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
conseil_administration
JORFTEXT000022807202(source JORF)
nomination
10 Septembre 201010/09/2010
De: Jean-Pascal Darriet
Objet:
membre du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
représentant des usagers
au titre des distributeurs d'eau
Remplace:M. Thierry Le Mouroux
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000022807196(source JORF)
nomination
10 Septembre 201010/09/2010
De: Alain Chabrolle
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée pour les
Représentants des collectivités territoriales
Rhône-Alpes
Remplace:M. Jean-Marc Leculier
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000022415284(source JORF)
nomination
01 Juillet 201001/07/2010
De: Cécile Helle
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée pour les
Représentants des collectivités territoriales
Provence-Alpes-Côte d'Azur
Remplace:M. Christophe Castaner
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000022415284(source JORF)
nomination
01 Juillet 201001/07/2010
De: Hermeline Malherbe
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée pour les
Représentants des collectivités territoriales
Languedoc-Roussillon
Remplace:M. Damien Alary
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000022415284(source JORF)
nomination
01 Juillet 201001/07/2010
De: Bruno Vergobbi
Objet:
membre du Comité de bassin Rhône-Méditerranée pour les représentants des usagers
Société d'aménagement régional
Remplace:M. Jacques Plantey
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000022374619(source JORF)
nomination
22 Juin 201022/06/2010
De: Jean-Philippe Fusier
Objet:
membre du Comité de bassin Rhône-Méditerranée pour les représentants des usagers
Industrie
Remplace:M. Bernard Gleize
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000022299120(source JORF)
nomination
04 Juin 201004/06/2010
De: Michel Chantre
Objet:
membre du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentant des collectivités territoriales
Conseils généraux
Ardèche
Remplace:M. Roland Veuillens
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000022205506(source JORF)
nomination
13 Mai 201013/05/2010
De: Jean Cottave
Objet:
membre du Comité de bassin Rhône-Méditerranée pour les représentants des usagers
Milieux socio-professionnels
Languedoc-Roussillon
Remplace:M. Olivier Gibelin
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000021817912(source JORF)
nomination
12 Février 201012/02/2010
De: Sylvain Verger
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée pour les représentants des usagers
Industrie
Remplace:M. Benoît Martin
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000021802089(source JORF)
nomination
10 Février 201010/02/2010
De: Jean-Paul Durandeux
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée pour les représentants des usagers
Industrie
Remplace:M. Freddy Mourgues
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000021802089(source JORF)
nomination
10 Février 201010/02/2010
De: Jean de Balathier
Objet:
membre du Comité de bassin Rhône-Méditerranée pour les représentants des usagers
Industries
Remplace:M. Henri Battie
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000021509261(source JORF)
nomination
23 Décembre 200923/12/2009
De: Georges Guyonnet
Objet:
membre du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentant des usagers
Au titre des associations agréées de pêche et de pisciculture
Remplace:M. Yves Soullier
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000021077114(source JORF)
nomination
26 Septembre 200926/09/2009
De: Patrick Sambarino
Objet:
membre du Comité de bassin Rhône-Méditerranée pour les
Représentants des usagers
Producteurs d'électricité
Remplace:M. Bernard Mahiou
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000020797007(source JORF)
nomination
27 Juin 200927/06/2009
De: Sybille Desclozeaux
Objet:
membre du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentant des usagers
Milieux socio-professionnels Rhône-Alpes
Remplace:M. Jean-Marie Busseuil
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000020793540(source JORF)
nomination
26 Juin 200926/06/2009
De: Francis Papazian
Objet:
membre du Comité de bassin Rhône-Méditerranée pour les représentants des usagers
Industrie
Remplace:M. Didier Rocrelle
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000020677639(source JORF)
nomination
30 Mai 200930/05/2009
De: Claude Ferry
Objet:
membre du Comité de bassin Rhône-Méditerranée pour les
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Ain
Remplace:M. Jacques Berthou
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000020460351(source JORF)
nomination
31 Mars 200931/03/2009
De: Jean-Pierre Poncin
Objet:
membre du Comité de bassin Rhône-Méditerranée pour les représentants des usagers
Industrie
Remplace:M. Patrick Guérard
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000020280308(source JORF)
nomination
19 Février 200919/02/2009
De: Jean-Mario Lorenzi
Objet:
membre du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentant des collectivités territoriales
Conseils généraux
Alpes-Maritimes
Remplace:M. Lionel Luca
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000019952140(source JORF)
nomination
19 Décembre 200819/12/2008
De: Bernard Rolland
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Var
Remplace:M. Alain Spada
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000019595752(source JORF)
nomination
10 Octobre 200810/10/2008
De: Roland Veuillens
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Ardèche
Remplace:M. Bernard Bonin
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000019595752(source JORF)
nomination
10 Octobre 200810/10/2008
De: Jean-Luc Jacquot
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentant des usagers
Industrie
Remplace:M. Claude Peguet
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000019595752(source JORF)
nomination
10 Octobre 200810/10/2008
De: Gilles VINCENT
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse
représentants des collectivités territoriales élus par les membres représentant les collectivités territoriales au Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Groupe:
Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
conseil_administration
JORFTEXT000019322208(source JORF)
nomination
12 Août 200812/08/2008
De: Henri TORRE
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse
représentants des collectivités territoriales élus par les membres représentant les collectivités territoriales au Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Groupe:
Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
conseil_administration
JORFTEXT000019322208(source JORF)
nomination
12 Août 200812/08/2008
De: Louis POUGET
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse
représentants des collectivités territoriales élus par les membres représentant les collectivités territoriales au Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Groupe:
Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
conseil_administration
JORFTEXT000019322208(source JORF)
nomination
12 Août 200812/08/2008
De: Hervé PAUL
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse
représentants des collectivités territoriales élus par les membres représentant les collectivités territoriales au Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Groupe:
Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
conseil_administration
JORFTEXT000019322208(source JORF)
nomination
12 Août 200812/08/2008
De: Jean-Paul MARIOT
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse
représentants des collectivités territoriales élus par les membres représentant les collectivités territoriales au Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Groupe:
Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
conseil_administration
JORFTEXT000019322208(source JORF)
nomination
12 Août 200812/08/2008
De: Jean-Marc LECULIER
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse
représentants des collectivités territoriales élus par les membres représentant les collectivités territoriales au Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Groupe:
Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
conseil_administration
JORFTEXT000019322208(source JORF)
nomination
12 Août 200812/08/2008
De: Pierre HERISSON
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse
représentants des collectivités territoriales élus par les membres représentant les collectivités territoriales au Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Groupe:
Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
conseil_administration
JORFTEXT000019322208(source JORF)
nomination
12 Août 200812/08/2008
De: Christophe CASTANER
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse
représentants des collectivités territoriales élus par les membres représentant les collectivités territoriales au Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Groupe:
Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
conseil_administration
JORFTEXT000019322208(source JORF)
nomination
12 Août 200812/08/2008
De: Vincent BURRONI
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse
représentants des collectivités territoriales élus par les membres représentant les collectivités territoriales au Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Groupe:
Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
conseil_administration
JORFTEXT000019322208(source JORF)
nomination
12 Août 200812/08/2008
De: Pascal BONNETAIN
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse
représentants des collectivités territoriales élus par les membres représentant les collectivités territoriales au Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Groupe:
Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
conseil_administration
JORFTEXT000019322208(source JORF)
nomination
12 Août 200812/08/2008
De: Joël ABBEY
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse
représentants des collectivités territoriales élus par les membres représentant les collectivités territoriales au Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Groupe:
Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
conseil_administration
JORFTEXT000019322208(source JORF)
nomination
12 Août 200812/08/2008
De: Olivier Della Sudda
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée pour les
Représentants des usagers
Tourisme
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000019066777(source JORF)
nomination
26 Juin 200826/06/2008
De: Jacques Plantey
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée pour les
Représentants des usagers
Sociétés d'aménagement régional
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000019066777(source JORF)
nomination
26 Juin 200826/06/2008
De: Jean-François Blanchet
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée pour les
Représentants des usagers
Sociétés d'aménagement régional
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000019066777(source JORF)
nomination
26 Juin 200826/06/2008
De: Bernard Mahiou
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée pour les
Représentants des usagers
Producteurs d'électricité
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000019066777(source JORF)
nomination
26 Juin 200826/06/2008
De: Luc Levasseur
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée pour les
Représentants des usagers
Producteurs d'électricité
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000019066777(source JORF)
nomination
26 Juin 200826/06/2008
De: Roger Plassat
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée pour les
Représentants des usagers
Pêche professionnelle en eau douce
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000019066777(source JORF)
nomination
26 Juin 200826/06/2008
De: Henri Gronzio
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée pour les
Représentants des usagers
Pêche maritime
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000019066777(source JORF)
nomination
26 Juin 200826/06/2008
De: Gilles Valentin
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée pour les
Représentants des usagers
Industrie
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000019066777(source JORF)
nomination
26 Juin 200826/06/2008
De: Didier Rocrelle
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée pour les
Représentants des usagers
Industrie
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000019066777(source JORF)
nomination
26 Juin 200826/06/2008
De: Hervé Reymond
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée pour les
Représentants des usagers
Industrie
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000019066777(source JORF)
nomination
26 Juin 200826/06/2008
De: Bernard Podevin
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée pour les
Représentants des usagers
Industrie
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000019066777(source JORF)
nomination
26 Juin 200826/06/2008
De: Claude Peguet
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée pour les
Représentants des usagers
Industrie
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000019066777(source JORF)
nomination
26 Juin 200826/06/2008
De: Freddy Mourgues
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée pour les
Représentants des usagers
Industrie
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000019066777(source JORF)
nomination
26 Juin 200826/06/2008
De: Benoît Martin
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée pour les
Représentants des usagers
Industrie
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000019066777(source JORF)
nomination
26 Juin 200826/06/2008
De: Patrick Jeambar
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée pour les
Représentants des usagers
Industrie
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000019066777(source JORF)
nomination
26 Juin 200826/06/2008
De: Patrick Guerard
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée pour les
Représentants des usagers
Industrie
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000019066777(source JORF)
nomination
26 Juin 200826/06/2008
De: Bernard Gleize
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée pour les
Représentants des usagers
Industrie
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000019066777(source JORF)
nomination
26 Juin 200826/06/2008
De: Jean Fluchere
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée pour les
Représentants des usagers
Industrie
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000019066777(source JORF)
nomination
26 Juin 200826/06/2008
De: André Espagnach
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée pour les
Représentants des usagers
Industrie
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000019066777(source JORF)
nomination
26 Juin 200826/06/2008
De: André Dumas
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée pour les
Représentants des usagers
Industrie
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000019066777(source JORF)
nomination
26 Juin 200826/06/2008
De: Stéphane Duchamp
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée pour les
Représentants des usagers
Industrie
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000019066777(source JORF)
nomination
26 Juin 200826/06/2008
De: Michel Dross
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée pour les
Représentants des usagers
Industrie
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000019066777(source JORF)
nomination
26 Juin 200826/06/2008
De: Dominique Destainville
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée pour les
Représentants des usagers
Industrie
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000019066777(source JORF)
nomination
26 Juin 200826/06/2008
De: Michel Depraetere
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée pour les
Représentants des usagers
Industrie
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000019066777(source JORF)
nomination
26 Juin 200826/06/2008
De: Armand Delclos
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée pour les
Représentants des usagers
Industrie
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000019066777(source JORF)
nomination
26 Juin 200826/06/2008
De: Jean-Claude Daumas
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée pour les
Représentants des usagers
Industrie
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000019066777(source JORF)
nomination
26 Juin 200826/06/2008
De: Yves Careil
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée pour les
Représentants des usagers
Industrie
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000019066777(source JORF)
nomination
26 Juin 200826/06/2008
De: Pierre Berthelin
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée pour les
Représentants des usagers
Industrie
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000019066777(source JORF)
nomination
26 Juin 200826/06/2008
De: Henri Battie
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée pour les
Représentants des usagers
Industrie
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000019066777(source JORF)
nomination
26 Juin 200826/06/2008
De: Jean-Paul Ansel
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée pour les
Représentants des usagers
Industrie
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000019066777(source JORF)
nomination
26 Juin 200826/06/2008
De: Thierry Le Mouroux
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée pour les
Représentants des usagers
Distributeurs d'eau
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000019066777(source JORF)
nomination
26 Juin 200826/06/2008
De: Loïc Fauchon
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée pour les
Représentants des usagers
Distributeurs d'eau
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000019066777(source JORF)
nomination
26 Juin 200826/06/2008
De: Philippe Ortin
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée pour les
Représentants des usagers
Conchyliculture
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000019066777(source JORF)
nomination
26 Juin 200826/06/2008
De: Bruno Cossiaux
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée pour les
Représentants des usagers
Batellerie
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000019066777(source JORF)
nomination
26 Juin 200826/06/2008
De: Daniel Sirugue
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée pour les
Représentants des usagers
Associations agréées de protection de la nature
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000019066777(source JORF)
nomination
26 Juin 200826/06/2008
De: Jacques Pulou
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée pour les
Représentants des usagers
Associations agréées de protection de la nature
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000019066777(source JORF)
nomination
26 Juin 200826/06/2008
De: Jean-Christophe Poupet
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée pour les
Représentants des usagers
Associations agréées de protection de la nature
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000019066777(source JORF)
nomination
26 Juin 200826/06/2008
De: Bruno Leroux
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée pour les
Représentants des usagers
Associations agréées de protection de la nature
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000019066777(source JORF)
nomination
26 Juin 200826/06/2008
De: Michel Lassus
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée pour les
Représentants des usagers
Associations agréées de protection de la nature
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000019066777(source JORF)
nomination
26 Juin 200826/06/2008
De: Pierre Aplincourt
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée pour les
Représentants des usagers
Associations agréées de protection de la nature
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000019066777(source JORF)
nomination
26 Juin 200826/06/2008
De: Yves Soullier
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée pour les
Représentants des usagers
Associations agréées de pêche et de pisciculture
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000019066777(source JORF)
nomination
26 Juin 200826/06/2008
De: Claude Roustan
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée pour les
Représentants des usagers
Associations agréées de pêche et de pisciculture
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000019066777(source JORF)
nomination
26 Juin 200826/06/2008
De: Bernard Kursawa
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée pour les
Représentants des usagers
Associations agréées de pêche et de pisciculture
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000019066777(source JORF)
nomination
26 Juin 200826/06/2008
De: Victor Bastuk
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée pour les
Représentants des usagers
Associations agréées de pêche et de pisciculture
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000019066777(source JORF)
nomination
26 Juin 200826/06/2008
De: Gilbert Perney
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée pour les
Représentants des usagers
Associations agréées de défense des consommateurs
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000019066777(source JORF)
nomination
26 Juin 200826/06/2008
De: Patrick Lallemand
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée pour les
Représentants des usagers
Associations agréées de défense des consommateurs
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000019066777(source JORF)
nomination
26 Juin 200826/06/2008
De: François Coste
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée pour les
Représentants des usagers
Associations agréées de défense des consommateurs
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000019066777(source JORF)
nomination
26 Juin 200826/06/2008
De: Jean Cambillard
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée pour les
Représentants des usagers
Associations agréées de défense des consommateurs
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000019066777(source JORF)
nomination
26 Juin 200826/06/2008
De: Yves Chauvey
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée pour les
Représentants des usagers
Aquaculture (eau douce)
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000019066777(source JORF)
nomination
26 Juin 200826/06/2008
De: Michel Pontier
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée pour les
Représentants des usagers
Agriculture
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000019066777(source JORF)
nomination
26 Juin 200826/06/2008
De: François Lavrut
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée pour les
Représentants des usagers
Agriculture
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000019066777(source JORF)
nomination
26 Juin 200826/06/2008
De: Rémi Ibanes
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée pour les
Représentants des usagers
Agriculture
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000019066777(source JORF)
nomination
26 Juin 200826/06/2008
De: Jean-Marc Fragnoud
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée pour les
Représentants des usagers
Agriculture
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000019066777(source JORF)
nomination
26 Juin 200826/06/2008
De: Samuel Chanussot
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée pour les
Représentants des usagers
Agriculture
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000019066777(source JORF)
nomination
26 Juin 200826/06/2008
De: Gérard Brun
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée pour les
Représentants des usagers
Agriculture
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000019066777(source JORF)
nomination
26 Juin 200826/06/2008
De: André Bernard
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée pour les
Représentants des usagers
Agriculture
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000019066777(source JORF)
nomination
26 Juin 200826/06/2008
De: Hugues Peyret
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée pour les
Représentants des usagers
Activités nautiques
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000019066777(source JORF)
nomination
26 Juin 200826/06/2008
De: Jean-Marc Leculier
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée pour les
Représentants des collectivités territoriales
Conseils régionaux
Rhône-Alpes
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000019066777(source JORF)
nomination
26 Juin 200826/06/2008
De: Christophe Castaner
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée pour les
Représentants des collectivités territoriales
Conseils régionaux
Provence-Alpes-Côte d'Azur
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000019066777(source JORF)
nomination
26 Juin 200826/06/2008
De: Damien Alary
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée pour les
Représentants des collectivités territoriales
Conseils régionaux
Languedoc-Roussillon
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000019066777(source JORF)
nomination
26 Juin 200826/06/2008
De: Eric Durand
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée pour les
Représentants des collectivités territoriales
Conseils régionaux
Franche-Comté
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000019066777(source JORF)
nomination
26 Juin 200826/06/2008
De: Alain Cordier
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée pour les
Représentants des collectivités territoriales
Conseils régionaux
Bourgogne
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000019066777(source JORF)
nomination
26 Juin 200826/06/2008
De: Jackie Pierre
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée pour les
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Vosges
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000019066777(source JORF)
nomination
26 Juin 200826/06/2008
De: Michel Bayet
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée pour les
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Vaucluse
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000019066777(source JORF)
nomination
26 Juin 200826/06/2008
De: Alain Spada
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée pour les
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Var
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000019066777(source JORF)
nomination
26 Juin 200826/06/2008
De: Franck Lombard
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée pour les
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Savoie
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000019066777(source JORF)
nomination
26 Juin 200826/06/2008
De: Jean-Paul Diconne
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée pour les
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Saône-et-Loire
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000019066777(source JORF)
nomination
26 Juin 200826/06/2008
De: Daniel Martin
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée pour les
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Rhône
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000019066777(source JORF)
nomination
26 Juin 200826/06/2008
De: Guy Cassoly
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée pour les
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Pyrénées-Orientales
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000019066777(source JORF)
nomination
26 Juin 200826/06/2008
De: Georges Bonnard
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée pour les
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Loire
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000019066777(source JORF)
nomination
26 Juin 200826/06/2008
De: Gilbert Blondeau
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée pour les
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Jura
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000019066777(source JORF)
nomination
26 Juin 200826/06/2008
De: Claude Bertrand
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée pour les
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Isère
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000019066777(source JORF)
nomination
26 Juin 200826/06/2008
De: Robert Tropeano
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée pour les
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Hérault
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000019066777(source JORF)
nomination
26 Juin 200826/06/2008
De: Maurice Sonnerat
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée pour les
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Haute-Savoie
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000019066777(source JORF)
nomination
26 Juin 200826/06/2008
De: Jean-Paul Mariot
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée pour les
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Haute-Saône
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000019066777(source JORF)
nomination
26 Juin 200826/06/2008
De: Jean-Yves Dusserre
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée pour les
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Hautes-Alpes
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000019066777(source JORF)
nomination
26 Juin 200826/06/2008
De: Bernard Gendrot
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée pour les
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Haute-Marne
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000019066777(source JORF)
nomination
26 Juin 200826/06/2008
De: Christian Valette
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée pour les
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Gard
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000019066777(source JORF)
nomination
26 Juin 200826/06/2008
De: Jean-Pierre Tabardel
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée pour les
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Drôme
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000019066777(source JORF)
nomination
26 Juin 200826/06/2008
De: Christian Bouday
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée pour les
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Doubs
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000019066777(source JORF)
nomination
26 Juin 200826/06/2008
De: Joël Abbey
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée pour les
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Côte-d'Or
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000019066777(source JORF)
nomination
26 Juin 200826/06/2008
De: Jean Serret
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée pour les
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Communes rurales ou établissements publics de coopération intercommunale majoritairement composés de communes rurales
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000019066777(source JORF)
nomination
26 Juin 200826/06/2008
De: Jean-Claude Robert
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée pour les
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Communes rurales ou établissements publics de coopération intercommunale majoritairement composés de communes rurales
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000019066777(source JORF)
nomination
26 Juin 200826/06/2008
De: Paul Perras
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée pour les
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Communes rurales ou établissements publics de coopération intercommunale majoritairement composés de communes rurales
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000019066777(source JORF)
nomination
26 Juin 200826/06/2008
De: Denis Mathieu
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée pour les
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Communes rurales ou établissements publics de coopération intercommunale majoritairement composés de communes rurales
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000019066777(source JORF)
nomination
26 Juin 200826/06/2008
De: Jean-Pierre Festa
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée pour les
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Communes rurales ou établissements publics de coopération intercommunale majoritairement composés de communes rurales
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000019066777(source JORF)
nomination
26 Juin 200826/06/2008
De: Bernard Chilini
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée pour les
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Communes rurales ou établissements publics de coopération intercommunale majoritairement composés de communes rurales
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000019066777(source JORF)
nomination
26 Juin 200826/06/2008
De: Pascal Bonnetain
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée pour les
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Communes rurales ou établissements publics de coopération intercommunale majoritairement composés de communes rurales
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000019066777(source JORF)
nomination
26 Juin 200826/06/2008
De: Bernard Berger
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée pour les
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Communes rurales ou établissements publics de coopération intercommunale majoritairement composés de communes rurales
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000019066777(source JORF)
nomination
26 Juin 200826/06/2008
De: Gilles Vincent
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée pour les
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Communes du littoral
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000019066777(source JORF)
nomination
26 Juin 200826/06/2008
De: José Perera
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée pour les
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Communes du littoral
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000019066777(source JORF)
nomination
26 Juin 200826/06/2008
De: David Lisnard
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée pour les
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Communes du littoral
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000019066777(source JORF)
nomination
26 Juin 200826/06/2008
De: Bernard Granié
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée pour les
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Communes du littoral
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000019066777(source JORF)
nomination
26 Juin 200826/06/2008
De: Henri Savornin
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée pour les
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Communes de zone de montagne
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000019066777(source JORF)
nomination
26 Juin 200826/06/2008
De: Luc Puissat
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée pour les
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Communes de zone de montagne
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000019066777(source JORF)
nomination
26 Juin 200826/06/2008
De: Fabrice Pannekoucke
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée pour les
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Communes de zone de montagne
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000019066777(source JORF)
nomination
26 Juin 200826/06/2008
De: Jean-Claude Monin
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée pour les
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Communes de zone de montagne
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000019066777(source JORF)
nomination
26 Juin 200826/06/2008
De: Vincent Burroni
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée pour les
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Bouches-du-Rhône
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000019066777(source JORF)
nomination
26 Juin 200826/06/2008
De: Henri Torre
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée pour les
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Autres communes
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000019066777(source JORF)
nomination
26 Juin 200826/06/2008
De: Michel Thiers
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée pour les
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Autres communes
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000019066777(source JORF)
nomination
26 Juin 200826/06/2008
De: Patrice Prat
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée pour les
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Autres communes
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000019066777(source JORF)
nomination
26 Juin 200826/06/2008
De: Jean-Claude Pellerin
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée pour les
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Autres communes
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000019066777(source JORF)
nomination
26 Juin 200826/06/2008
De: Pierre Herisson
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée pour les
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Autres communes
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000019066777(source JORF)
nomination
26 Juin 200826/06/2008
De: Jérôme Durain
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée pour les
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Autres communes
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000019066777(source JORF)
nomination
26 Juin 200826/06/2008
De: Xavier Coste
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée pour les
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Autres communes
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000019066777(source JORF)
nomination
26 Juin 200826/06/2008
De: Michel Partage
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée pour les
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
au titre de la coopération interdépartementale
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000019066777(source JORF)
nomination
26 Juin 200826/06/2008
De: Michel Brousse
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée pour les
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Aude
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000019066777(source JORF)
nomination
26 Juin 200826/06/2008
De: Bernard Bonin
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée pour les
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Ardèche
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000019066777(source JORF)
nomination
26 Juin 200826/06/2008
De: Lionel Luca
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée pour les
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Alpes-Maritimes
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000019066777(source JORF)
nomination
26 Juin 200826/06/2008
De: Jacques Echalon
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée pour les
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Alpes-de-Haute-Provence
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000019066777(source JORF)
nomination
26 Juin 200826/06/2008
De: Jacques Berthou
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée pour les
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Ain
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000019066777(source JORF)
nomination
26 Juin 200826/06/2008
De: Louis Pouget
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée pour les
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Agglomérations de plus de 100 000 habitants ou établissements publics de coopération intercommunale comportant au moins une agglomération de plus de 100 000 habitants
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000019066777(source JORF)
nomination
26 Juin 200826/06/2008
De: Hervé Paul
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée pour les
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Agglomérations de plus de 100 000 habitants ou établissements publics de coopération intercommunale comportant au moins une agglomération de plus de 100 000 habitants
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000019066777(source JORF)
nomination
26 Juin 200826/06/2008
De: Jean-Louis Fousseret
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée pour les
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Agglomérations de plus de 100 000 habitants ou établissements publics de coopération intercommunale comportant au moins une agglomération de plus de 100 000 habitants
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000019066777(source JORF)
nomination
26 Juin 200826/06/2008
De: Jean-Marie Filippi
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée pour les
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Agglomérations de plus de 100 000 habitants ou établissements publics de coopération intercommunale comportant au moins une agglomération de plus de 100 000 habitants
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000019066777(source JORF)
nomination
26 Juin 200826/06/2008
De: Michel Dantin
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée pour les
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Agglomérations de plus de 100 000 habitants ou établissements publics de coopération intercommunale comportant au moins une agglomération de plus de 100 000 habitants
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000019066777(source JORF)
nomination
26 Juin 200826/06/2008
De: Jean-Paul Colin
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée pour les
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Agglomérations de plus de 100 000 habitants ou établissements publics de coopération intercommunale comportant au moins une agglomération de plus de 100 000 habitants
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000019066777(source JORF)
nomination
26 Juin 200826/06/2008
De: Jean-Marie Busseuil
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée pour les
Milieux socioprofessionnels
Rhône-Alpes
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000019066777(source JORF)
nomination
26 Juin 200826/06/2008
De: Claude Rossignol
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée pour les
Milieux socioprofessionnels
Provence-Alpes-Côte d'Azur
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000019066777(source JORF)
nomination
26 Juin 200826/06/2008
De: Olivier Gibelin
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée pour les
Milieux socioprofessionnels
Languedoc-Roussillon
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000019066777(source JORF)
nomination
26 Juin 200826/06/2008
De: Gérard Thibord
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée pour les
Milieux socioprofessionnels
Franche-Comté
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000019066777(source JORF)
nomination
26 Juin 200826/06/2008
De: Gilles Denosjean
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée pour les
Milieux socioprofessionnels
Bourgogne
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000019066777(source JORF)
nomination
26 Juin 200826/06/2008
De: Martine Ferriere
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée pour les
Représentants des usagers
Associations agréées de défense des consommateurs
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000019066777(source JORF)
nomination
26 Juin 200826/06/2008
De: Anne-Claire Vial
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée pour les
Représentants des usagers
Agriculture
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000019066777(source JORF)
nomination
26 Juin 200826/06/2008
De: Anne-Marie Forcinal
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée pour les
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Territoire de Belfort
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000019066777(source JORF)
nomination
26 Juin 200826/06/2008
De: Martine Vassal
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée pour les
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Communes du littoral
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000019066777(source JORF)
nomination
26 Juin 200826/06/2008
De: Annie Pollard-Boulogne
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée pour les
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Communes de zone de montagne
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000019066777(source JORF)
nomination
26 Juin 200826/06/2008
De: Monique Duthu
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée pour les
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Autres communes
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000019066777(source JORF)
nomination
26 Juin 200826/06/2008
De: Marie-Josée Roig
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée pour les
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Agglomérations de plus de 100 000 habitants ou établissements publics de coopération intercommunale comportant au moins une agglomération de plus de 100 000 habitants
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000019066777(source JORF)
nomination
26 Juin 200826/06/2008
De: Colette Popard
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée pour les
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Agglomérations de plus de 100 000 habitants ou établissements publics de coopération intercommunale comportant au moins une agglomération de plus de 100 000 habitants
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000019066777(source JORF)
nomination
26 Juin 200826/06/2008
De: Bernard Picon
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée pour les
Milieux socioprofessionnels
Personnes qualifiées
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000019066777(source JORF)
nomination
26 Juin 200826/06/2008
De: David Peyremorte
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée pour les
Milieux socioprofessionnels
Personnes qualifiées
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000019066777(source JORF)
nomination
26 Juin 200826/06/2008
De: Michel Thebaud
Objet:
au Comité de bassin Rhône-Méditerranée
représentant des différentes catégories d'usagers
Batellerie
Titulaire
Remplace:M. Michel de Bressy de Guast
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000017641089(source JORF)
nomination
12 Décembre 200712/12/2007
De: Eric Durand
Objet:
au Comité de bassin Rhône-Méditerranée
représentant des régions
Franche-Comté
Titulaire
Remplace:Mme Antoinette Gillet
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000017641081(source JORF)
nomination
12 Décembre 200712/12/2007
De: Christophe Ruffoni
Objet:
au Comité de bassin Rhône-Méditerranée pour les
Représentants des différentes catégories d'usagers
Agriculture
Suppléant
Remplace:M. Guy Mercier
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
suppleant
JORFTEXT000000650923(source JORF)
nomination
01 Novembre 200701/11/2007
De: Samuel Chanussot
Objet:
au Comité de bassin Rhône-Méditerranée pour les
Représentants des différentes catégories d'usagers
Agriculture
Titulaire
Remplace:M. Jean-Paul Treboz
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000000650923(source JORF)
nomination
01 Novembre 200701/11/2007
De: Anne-Claire Vial
Objet:
au Comité de bassin Rhône-Méditerranée pour les
Représentants des différentes catégories d'usagers
Agriculture
Titulaire
Remplace:M. Daniel Martin
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000000650923(source JORF)
nomination
01 Novembre 200701/11/2007
De: Claude Peguet
Objet:
au Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentant des différentes catégories d'usagers
Industries mécaniques
Titulaire
Remplace:M. Jean Locatelli
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000000823351(source JORF)
nomination
21 Juin 200721/06/2007
De: Albert Calvo
Objet:
au Comité de bassin Rhône-Méditerranée
représentants des communes
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
suppleant
JORFTEXT000000465301(source JORF)
nomination
05 Mai 200705/05/2007
De: Charles Galvin
Objet:
au Comité de bassin Rhône-Méditerranée
représentants des communes
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000000465301(source JORF)
nomination
05 Mai 200705/05/2007
De: Jean-Claude Monnet
Objet:
au Comité de bassin Rhône-Méditerranée
représentant des différentes catégories d'usagers
au titre des associations agréées de pêche et de pisciculture
Suppléant
Remplace:M. Gérard Juge
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
suppleant
JORFTEXT000000821193(source JORF)
nomination
27 Janvier 200727/01/2007
De: Raymond Terracher
Objet:
au Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Suppléant
Remplace:M. Bernard Granie
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
suppleant
JORFTEXT000000423740(source JORF)
nomination
23 Janvier 200723/01/2007
De: Bernard Granie
Objet:
au Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Titulaire
Remplace:Mme Nathalie Gautier
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000000423740(source JORF)
nomination
23 Janvier 200723/01/2007
De: Thierry Grosjean
Objet:
au Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentant des différentes catégories d'usagers
Associations de protection de la nature
Suppléant
Remplace:M. Gilles Sene
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
suppleant
JORFTEXT000000819841(source JORF)
nomination
01 Décembre 200601/12/2006
De: Freddy Mourgues
Objet:
au Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentant des différentes catégories d'usagers
Industrie
Coopératives agroalimentaires industrielles
ou sociétés d'intérêts collectifs agricoles
Titulaire
Remplace:M. Michel Bataille
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000000463507(source JORF)
nomination
01 Décembre 200601/12/2006
De: Roland Veuillens
Objet:
au Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des départements
Ardèche
Suppléant
Remplace:M. Yves Chastan
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
suppleant
JORFTEXT000000422986(source JORF)
nomination
24 Octobre 200624/10/2006
De: Daniel Pépin
Objet:
au Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des différentes catégories d'usagers
Electricité de France
Suppléant
Remplace:M. Bernard Mahiou
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
suppleant
JORFTEXT000000638828(source JORF)
nomination
13 Juillet 200613/07/2006
De: Bernard Mahiou
Objet:
au Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des différentes catégories d'usagers
Electricité de France
Titulaire
Remplace:M. Pierre Roux
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000000638828(source JORF)
nomination
13 Juillet 200613/07/2006
De: Patrick Sombret
Objet:
au Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des différentes catégories d'usagers
Industries diverses
Titulaire
Remplace:M. Jean Eimer
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000000427654(source JORF)
nomination
05 Juillet 200605/07/2006
De: Jean-Marie Sermier
Objet:
au Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des départements
Jura
Suppléant
Remplace:M. Gilbert Blondeau
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
suppleant
JORFTEXT000000453958(source JORF)
nomination
03 Février 200603/02/2006
De: Gilbert Blondeau
Objet:
au Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des départements
Jura
Titulaire
Remplace:M. Jean-Marie Sermier
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000000453958(source JORF)
nomination
03 Février 200603/02/2006
De: Daniel Clavel
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée pour représenter les différentes catégories d'usagers
Industries mécaniques
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
suppleant
JORFTEXT000000636445(source JORF)
nomination
01 Janvier 200601/01/2006
De: Christian Jodon
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée pour représenter les différentes catégories d'usagers
Industries de traitement de surface
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
suppleant
JORFTEXT000000636445(source JORF)
nomination
01 Janvier 200601/01/2006
De: Bernard Podevin
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée pour représenter les différentes catégories d'usagers
Industries diverses
Titulaire
Remplace:M. Allain Dufour
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000000636445(source JORF)
nomination
01 Janvier 200601/01/2006
De: Joël Mancel
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Société d'ingénierie et de conseil exerçant leurs activités
Personnes compétentes
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
suppleant
JORFTEXT000000451651(source JORF)
nomination
29 Septembre 200529/09/2005
De: Yvan Glasel
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Société d'ingénierie et de conseil exerçant leurs activités
Personnes compétentes
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
suppleant
JORFTEXT000000451651(source JORF)
nomination
29 Septembre 200529/09/2005
De: Bernard Montmasson
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Société d'ingénierie et de conseil exerçant leurs activités
dans le domaine de l'eau
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
suppleant
JORFTEXT000000451651(source JORF)
nomination
29 Septembre 200529/09/2005
De: Yves Pietrasanta
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des régions
Languedoc-Roussillon
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
suppleant
JORFTEXT000000451651(source JORF)
nomination
29 Septembre 200529/09/2005
De: Pierre Terrier
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des régions
Bourgogne
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
suppleant
JORFTEXT000000451651(source JORF)
nomination
29 Septembre 200529/09/2005
De: Yves Jalmain
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des différentes catégories d'usagers
Tourisme
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
suppleant
JORFTEXT000000451651(source JORF)
nomination
29 Septembre 200529/09/2005
De: Rémy Cudey
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des différentes catégories d'usagers
Pêche professionnelle en eau douce
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
suppleant
JORFTEXT000000451651(source JORF)
nomination
29 Septembre 200529/09/2005
De: Philippe Ortin
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des différentes catégories d'usagers
Pêche maritime et conchyliculture
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
suppleant
JORFTEXT000000451651(source JORF)
nomination
29 Septembre 200529/09/2005
De: Bruno Cossiaux
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des différentes catégories d'usagers
Batellerie
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
suppleant
JORFTEXT000000451651(source JORF)
nomination
29 Septembre 200529/09/2005
De: Luc Rossi
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des différentes catégories d'usagers
Associations agréées de pêche et de pisciculture
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
suppleant
JORFTEXT000000451651(source JORF)
nomination
29 Septembre 200529/09/2005
De: Gérard Juge
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des différentes catégories d'usagers
Associations agréées de pêche et de pisciculture
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
suppleant
JORFTEXT000000451651(source JORF)
nomination
29 Septembre 200529/09/2005
De: Eric Gruer
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des différentes catégories d'usagers
Associations agréées de pêche et de pisciculture
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
suppleant
JORFTEXT000000451651(source JORF)
nomination
29 Septembre 200529/09/2005
De: Jean-Christophe Cormoreche
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des différentes catégories d'usagers
Aquaculture
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
suppleant
JORFTEXT000000451651(source JORF)
nomination
29 Septembre 200529/09/2005
De: Jean-Marie Vinatier
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des différentes catégories d'usagers
Agriculture
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
suppleant
JORFTEXT000000451651(source JORF)
nomination
29 Septembre 200529/09/2005
De: Serge Vialette
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des différentes catégories d'usagers
Agriculture
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
suppleant
JORFTEXT000000451651(source JORF)
nomination
29 Septembre 200529/09/2005
De: Guy Mercier
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des différentes catégories d'usagers
Agriculture
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
suppleant
JORFTEXT000000451651(source JORF)
nomination
29 Septembre 200529/09/2005
De: Pierre Coquillet
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des différentes catégories d'usagers
Agriculture
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
suppleant
JORFTEXT000000451651(source JORF)
nomination
29 Septembre 200529/09/2005
De: Gérard Brun
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des différentes catégories d'usagers
Agriculture
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
suppleant
JORFTEXT000000451651(source JORF)
nomination
29 Septembre 200529/09/2005
De: Fabien Hoblea
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des différentes catégories d'usagers
Activités nautiques
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
suppleant
JORFTEXT000000451651(source JORF)
nomination
29 Septembre 200529/09/2005
De: François Peillex
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des départements
Pour la région Rhône-Alpes
Savoie
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
suppleant
JORFTEXT000000451651(source JORF)
nomination
29 Septembre 200529/09/2005
De: Jean Flacher
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des départements
Pour la région Rhône-Alpes
Rhône
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
suppleant
JORFTEXT000000451651(source JORF)
nomination
29 Septembre 200529/09/2005
De: Christian Nucci
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des départements
Pour la région Rhône-Alpes
Isère
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
suppleant
JORFTEXT000000451651(source JORF)
nomination
29 Septembre 200529/09/2005
De: Maurice Sonnerat
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des départements
Pour la région Rhône-Alpes
Haute-Savoie
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
suppleant
JORFTEXT000000451651(source JORF)
nomination
29 Septembre 200529/09/2005
De: Hervé Rasclard
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des départements
Pour la région Rhône-Alpes
Drôme
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
suppleant
JORFTEXT000000451651(source JORF)
nomination
29 Septembre 200529/09/2005
De: Yves Chastan
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des départements
Pour la région Rhône-Alpes
Ardèche
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
suppleant
JORFTEXT000000451651(source JORF)
nomination
29 Septembre 200529/09/2005
De: Henri Guillermin
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des départements
Pour la région Rhône-Alpes
Ain
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
suppleant
JORFTEXT000000451651(source JORF)
nomination
29 Septembre 200529/09/2005
De: Michel Bayet
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des départements
Pour la région Provence-Alpes-Côte d'Azur
Vaucluse
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
suppleant
JORFTEXT000000451651(source JORF)
nomination
29 Septembre 200529/09/2005
De: Albert Vatinet
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des départements
Pour la région Provence-Alpes-Côte d'Azur
Var
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
suppleant
JORFTEXT000000451651(source JORF)
nomination
29 Septembre 200529/09/2005
De: Jean-Yves Dusserre
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des départements
Pour la région Provence-Alpes-Côte d'Azur
Hautes-Alpes
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
suppleant
JORFTEXT000000451651(source JORF)
nomination
29 Septembre 200529/09/2005
De: Francis Pellissier
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des départements
Pour la région Provence-Alpes-Côte d'Azur
Bouches-du-Rhône
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
suppleant
JORFTEXT000000451651(source JORF)
nomination
29 Septembre 200529/09/2005
De: René Vestri
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des départements
Pour la région Provence-Alpes-Côte d'Azur
Alpes-Maritimes
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
suppleant
JORFTEXT000000451651(source JORF)
nomination
29 Septembre 200529/09/2005
De: Jean-Claude Michel
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des départements
Pour la région Provence-Alpes-Côte d'Azur
Alpes-de-Haute-Provence
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
suppleant
JORFTEXT000000451651(source JORF)
nomination
29 Septembre 200529/09/2005
De: Alain Roussel
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des départements
Pour la région Lorraine
Vosges
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
suppleant
JORFTEXT000000451651(source JORF)
nomination
29 Septembre 200529/09/2005
De: Pierre Esteve
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des départements
Pour la région Languedoc-Roussillon
Pyrénées-Orientales
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
suppleant
JORFTEXT000000451651(source JORF)
nomination
29 Septembre 200529/09/2005
De: Robert Tropeano
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des départements
Pour la région Languedoc-Roussillon
Hérault
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
suppleant
JORFTEXT000000451651(source JORF)
nomination
29 Septembre 200529/09/2005
De: Jean Vidal
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des départements
Pour la région Languedoc-Roussillon
Gard
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
suppleant
JORFTEXT000000451651(source JORF)
nomination
29 Septembre 200529/09/2005
De: Michel Escande
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des départements
Pour la région Languedoc-Roussillon
Aude
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
suppleant
JORFTEXT000000451651(source JORF)
nomination
29 Septembre 200529/09/2005
De: Jean-Claude Cherasse
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des départements
Pour la région Franche-Comté
Territoire de Belfort
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
suppleant
JORFTEXT000000451651(source JORF)
nomination
29 Septembre 200529/09/2005
De: Gilbert Blondeau
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des départements
Pour la région Franche-Comté
Jura
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
suppleant
JORFTEXT000000451651(source JORF)
nomination
29 Septembre 200529/09/2005
De: Patrice Debray
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des départements
Pour la région Franche-Comté
Haute-Saône
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
suppleant
JORFTEXT000000451651(source JORF)
nomination
29 Septembre 200529/09/2005
De: Christian Bouday
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des départements
Pour la région Franche-Comté
Doubs
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
suppleant
JORFTEXT000000451651(source JORF)
nomination
29 Septembre 200529/09/2005
De: Charles Guene
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des départements
Pour la région Champagne-Ardenne
Haute-Marne
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
suppleant
JORFTEXT000000451651(source JORF)
nomination
29 Septembre 200529/09/2005
De: Jean-Pierre Guenot
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des départements
Pour la région Bourgogne
Saône-et-Loire
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
suppleant
JORFTEXT000000451651(source JORF)
nomination
29 Septembre 200529/09/2005
De: Jean-Noël Couzon
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des départements
Pour la région Bourgogne
Côte-d'Or
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
suppleant
JORFTEXT000000451651(source JORF)
nomination
29 Septembre 200529/09/2005
De: Guy Dyen
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des départements
Département(s) représenté(s)
au titre de la coopération
départementale ou interdépartementale
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
suppleant
JORFTEXT000000451651(source JORF)
nomination
29 Septembre 200529/09/2005
De: Marc Lafaurie
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des communes
Communes de plus de 100 000 habitants ou établissements publics de coopération intercommunale ayant compétence en matière d'eau potable ou d'assainissement dans une agglomération de plus de 100 000 habitants
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
suppleant
JORFTEXT000000451651(source JORF)
nomination
29 Septembre 200529/09/2005
De: Pierre Kermen
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des communes
Communes de plus de 100 000 habitants ou établissements publics de coopération intercommunale ayant compétence en matière d'eau potable ou d'assainissement dans une agglomération de plus de 100 000 habitants
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
suppleant
JORFTEXT000000451651(source JORF)
nomination
29 Septembre 200529/09/2005
De: Jean-Louis Fousseret
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des communes
Communes de plus de 100 000 habitants ou établissements publics de coopération intercommunale ayant compétence en matière d'eau potable ou d'assainissement dans une agglomération de plus de 100 000 habitants
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
suppleant
JORFTEXT000000451651(source JORF)
nomination
29 Septembre 200529/09/2005
De: Daniel Spagnou
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des communes
Communes de moins de 10 000 habitants
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
suppleant
JORFTEXT000000451651(source JORF)
nomination
29 Septembre 200529/09/2005
De: Luc Levasseur
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
PME-PMI ou activités artisanales raccordées
Sociétés d'aménagement régional
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
suppleant
JORFTEXT000000451651(source JORF)
nomination
29 Septembre 200529/09/2005
De: Jean-François Blanchet
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
PME-PMI ou activités artisanales raccordées
Sociétés d'aménagement régional
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
suppleant
JORFTEXT000000451651(source JORF)
nomination
29 Septembre 200529/09/2005
De: Hugues Albanel
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
PME-PMI ou activités artisanales raccordées
Producteurs autonomes d'électricité
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
suppleant
JORFTEXT000000451651(source JORF)
nomination
29 Septembre 200529/09/2005
De: Jacques Sciaud
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
PME-PMI ou activités artisanales raccordées
Industries diverses
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
suppleant
JORFTEXT000000451651(source JORF)
nomination
29 Septembre 200529/09/2005
De: Benoît Martin
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
PME-PMI ou activités artisanales raccordées
Industries diverses
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
suppleant
JORFTEXT000000451651(source JORF)
nomination
29 Septembre 200529/09/2005
De: André Espagnach
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
PME-PMI ou activités artisanales raccordées
Industries diverses
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
suppleant
JORFTEXT000000451651(source JORF)
nomination
29 Septembre 200529/09/2005
De: Dominique Destainville
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
PME-PMI ou activités artisanales raccordées
Industries diverses
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
suppleant
JORFTEXT000000451651(source JORF)
nomination
29 Septembre 200529/09/2005
De: Bernard Mahiou
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
PME-PMI ou activités artisanales raccordées
Electricité de France
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
suppleant
JORFTEXT000000451651(source JORF)
nomination
29 Septembre 200529/09/2005
De: Emmanuel Perol
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
PME-PMI ou activités artisanales raccordées
Distributeurs d'eau
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
suppleant
JORFTEXT000000451651(source JORF)
nomination
29 Septembre 200529/09/2005
De: Pierre Vuillaume
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
PME-PMI ou activités artisanales raccordées
Consommateurs d'eau
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
suppleant
JORFTEXT000000451651(source JORF)
nomination
29 Septembre 200529/09/2005
De: Paul Linossier
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
PME-PMI ou activités artisanales raccordées
Consommateurs d'eau
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
suppleant
JORFTEXT000000451651(source JORF)
nomination
29 Septembre 200529/09/2005
De: Patrick Lallemand
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
PME-PMI ou activités artisanales raccordées
Consommateurs d'eau
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
suppleant
JORFTEXT000000451651(source JORF)
nomination
29 Septembre 200529/09/2005
De: Pierre Aussel
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
PME-PMI ou activités artisanales raccordées
Consommateurs d'eau
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
suppleant
JORFTEXT000000451651(source JORF)
nomination
29 Septembre 200529/09/2005
De: Jean-Paul Besson
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
PME-PMI ou activités artisanales raccordées
aux réseaux publics d'assainissement
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
suppleant
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nomination
29 Septembre 200529/09/2005
De: Gilles Sene
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
PME-PMI ou activités artisanales raccordées
Associations de protection de la nature
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
suppleant
JORFTEXT000000451651(source JORF)
nomination
29 Septembre 200529/09/2005
De: Bruno Leroux
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
PME-PMI ou activités artisanales raccordées
Associations de protection de la nature
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
suppleant
JORFTEXT000000451651(source JORF)
nomination
29 Septembre 200529/09/2005
De: Robert Javellas
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
PME-PMI ou activités artisanales raccordées
Associations de protection de la nature
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
suppleant
JORFTEXT000000451651(source JORF)
nomination
29 Septembre 200529/09/2005
De: Jean Doucet
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
PME-PMI ou activités artisanales raccordées
Associations de protection de la nature
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
suppleant
JORFTEXT000000451651(source JORF)
nomination
29 Septembre 200529/09/2005
De: Jacques Valeix
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Industries textiles
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
suppleant
JORFTEXT000000451651(source JORF)
nomination
29 Septembre 200529/09/2005
De: Alain Deport
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Industries pétrolières
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
suppleant
JORFTEXT000000451651(source JORF)
nomination
29 Septembre 200529/09/2005
De: Jacques Ceccaldi
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Industries de sables et graviers
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
suppleant
JORFTEXT000000451651(source JORF)
nomination
29 Septembre 200529/09/2005
De: Gérard Lasserre
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Industries de papier-carton et cellulose
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
suppleant
JORFTEXT000000451651(source JORF)
nomination
29 Septembre 200529/09/2005
De: Christian Desroches
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Industries d'élimination des déchets
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
suppleant
JORFTEXT000000451651(source JORF)
nomination
29 Septembre 200529/09/2005
De: Frédéric Lacroze
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Industries chimiques
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
suppleant
JORFTEXT000000451651(source JORF)
nomination
29 Septembre 200529/09/2005
De: Maurice Crouzet
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Industries agricoles et alimentaires de type animal et végétal
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
suppleant
JORFTEXT000000451651(source JORF)
nomination
29 Septembre 200529/09/2005
De: Robert Choulot
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Etablissement public exerçant une compétence
dans le domaine de l'eau
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
suppleant
JORFTEXT000000451651(source JORF)
nomination
29 Septembre 200529/09/2005
De: Jean-Claude Robert
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Etablissement public exerçant une compétence
Commissions locales de l'eau
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
suppleant
JORFTEXT000000451651(source JORF)
nomination
29 Septembre 200529/09/2005
De: Jean-Pierre Festa
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Etablissement public exerçant une compétence
Commissions locales de l'eau
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
suppleant
JORFTEXT000000451651(source JORF)
nomination
29 Septembre 200529/09/2005
De: Serge Andreoni
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Etablissement public exerçant une compétence
Commissions locales de l'eau
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
suppleant
JORFTEXT000000451651(source JORF)
nomination
29 Septembre 200529/09/2005
De: Jules Susini
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Etablissement public exerçant une compétence
Autres
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
suppleant
JORFTEXT000000451651(source JORF)
nomination
29 Septembre 200529/09/2005
De: Alain Suguenot
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Etablissement public exerçant une compétence
Autres
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
suppleant
JORFTEXT000000451651(source JORF)
nomination
29 Septembre 200529/09/2005
De: Jacques Lallemand
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Etablissement public exerçant une compétence
Autres
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
suppleant
JORFTEXT000000451651(source JORF)
nomination
29 Septembre 200529/09/2005
De: Bernard Granie
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Etablissement public exerçant une compétence
Autres
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
suppleant
JORFTEXT000000451651(source JORF)
nomination
29 Septembre 200529/09/2005
De: Jean-Paul Dupre
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Etablissement public exerçant une compétence
Autres
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
suppleant
JORFTEXT000000451651(source JORF)
nomination
29 Septembre 200529/09/2005
De: Paul de Belval
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Etablissement public exerçant une compétence
Autres
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
suppleant
JORFTEXT000000451651(source JORF)
nomination
29 Septembre 200529/09/2005
De: Max Coq
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Coopératives agroalimentaires industrielles
ou sociétés d'intérêts collectifs agricoles
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
suppleant
JORFTEXT000000451651(source JORF)
nomination
29 Septembre 200529/09/2005
De: Pierre-François Bernard
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Coopératives agroalimentaires industrielles
ou sociétés d'intérêts collectifs agricoles
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
suppleant
JORFTEXT000000451651(source JORF)
nomination
29 Septembre 200529/09/2005
De: Michèle Eybalin
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des régions
Rhône-Alpes
Suppléante
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
suppleant
JORFTEXT000000451651(source JORF)
nomination
29 Septembre 200529/09/2005
De: Annick Delhaye
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des régions
Provence-Alpes-Côte d'Azur
Suppléante
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
suppleant
JORFTEXT000000451651(source JORF)
nomination
29 Septembre 200529/09/2005
De: Martine Pequignot
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des régions
Franche-Comté
Suppléante
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
suppleant
JORFTEXT000000451651(source JORF)
nomination
29 Septembre 200529/09/2005
De: Stéphanie Balsan
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des différentes catégories d'usagers
Agriculture
Suppléante
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
suppleant
JORFTEXT000000451651(source JORF)
nomination
29 Septembre 200529/09/2005
De: Solange Berlier
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des départements
Pour la région Rhône-Alpes
Loire
Suppléante
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
suppleant
JORFTEXT000000451651(source JORF)
nomination
29 Septembre 200529/09/2005
De: Marie-José Roig
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des communes
Communes de plus de 100 000 habitants ou établissements publics de coopération intercommunale ayant compétence en matière d'eau potable ou d'assainissement dans une agglomération de plus de 100 000 habitants
Suppléante
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
suppleant
JORFTEXT000000451651(source JORF)
nomination
29 Septembre 200529/09/2005
De: Odile Panne-Bernard
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
PME-PMI ou activités artisanales raccordées
Associations de protection de la nature
Suppléante
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
suppleant
JORFTEXT000000451651(source JORF)
nomination
29 Septembre 200529/09/2005
De: Cécile Paulet
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Etablissement public exerçant une compétence
Autres
Suppléante
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
suppleant
JORFTEXT000000451651(source JORF)
nomination
29 Septembre 200529/09/2005
De: Raymond Pinoit
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Société d'ingénierie et de conseil exerçant leurs activités
Personnes compétentes
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000000451651(source JORF)
nomination
29 Septembre 200529/09/2005
De: Jean-Claude Daumas
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Société d'ingénierie et de conseil exerçant leurs activités
Personnes compétentes
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000000451651(source JORF)
nomination
29 Septembre 200529/09/2005
De: Jacques Gaillard
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Société d'ingénierie et de conseil exerçant leurs activités
dans le domaine de l'eau
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000000451651(source JORF)
nomination
29 Septembre 200529/09/2005
De: Jean-Marc Leculier
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des régions
Rhône-Alpes
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000000451651(source JORF)
nomination
29 Septembre 200529/09/2005
De: Christophe Castaner
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des régions
Provence-Alpes-Côte d'Azur
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000000451651(source JORF)
nomination
29 Septembre 200529/09/2005
De: Damien Alary
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des régions
Languedoc-Roussillon
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000000451651(source JORF)
nomination
29 Septembre 200529/09/2005
De: Alain Cordier
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des régions
Bourgogne
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000000451651(source JORF)
nomination
29 Septembre 200529/09/2005
De: René Basse
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des différentes catégories d'usagers
Tourisme
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000000451651(source JORF)
nomination
29 Septembre 200529/09/2005
De: Roger Plassat
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des différentes catégories d'usagers
Pêche professionnelle en eau douce
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000000451651(source JORF)
nomination
29 Septembre 200529/09/2005
De: Henri Gronzio
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des différentes catégories d'usagers
Pêche maritime et conchyliculture
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000000451651(source JORF)
nomination
29 Septembre 200529/09/2005
De: Michel de Bressy de Guast
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des différentes catégories d'usagers
Batellerie
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000000451651(source JORF)
nomination
29 Septembre 200529/09/2005
De: Claude Roustan
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des différentes catégories d'usagers
Associations agréées de pêche et de pisciculture
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000000451651(source JORF)
nomination
29 Septembre 200529/09/2005
De: Robert Dubriont
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des différentes catégories d'usagers
Associations agréées de pêche et de pisciculture
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000000451651(source JORF)
nomination
29 Septembre 200529/09/2005
De: Victor Bastuck
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des différentes catégories d'usagers
Associations agréées de pêche et de pisciculture
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000000451651(source JORF)
nomination
29 Septembre 200529/09/2005
De: Yves Chauveu
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des différentes catégories d'usagers
Aquaculture
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000000451651(source JORF)
nomination
29 Septembre 200529/09/2005
De: Jean-Paul Treboz
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des différentes catégories d'usagers
Agriculture
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000000451651(source JORF)
nomination
29 Septembre 200529/09/2005
De: Michel Pontier
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des différentes catégories d'usagers
Agriculture
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000000451651(source JORF)
nomination
29 Septembre 200529/09/2005
De: Daniel Martin
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des différentes catégories d'usagers
Agriculture
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000000451651(source JORF)
nomination
29 Septembre 200529/09/2005
De: Sylvain Marmier
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des différentes catégories d'usagers
Agriculture
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000000451651(source JORF)
nomination
29 Septembre 200529/09/2005
De: Jean-Marc Fragnoud
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des différentes catégories d'usagers
Agriculture
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000000451651(source JORF)
nomination
29 Septembre 200529/09/2005
De: André Bernard
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des différentes catégories d'usagers
Agriculture
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000000451651(source JORF)
nomination
29 Septembre 200529/09/2005
De: Hugues Peyret
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des différentes catégories d'usagers
Activités nautiques
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000000451651(source JORF)
nomination
29 Septembre 200529/09/2005
De: Michel Dantin
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des départements
Pour la région Rhône-Alpes
Savoie
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000000451651(source JORF)
nomination
29 Septembre 200529/09/2005
De: Daniel Martin
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des départements
Pour la région Rhône-Alpes
Rhône
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000000451651(source JORF)
nomination
29 Septembre 200529/09/2005
De: Maurice Limonne
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des départements
Pour la région Rhône-Alpes
Loire
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000000451651(source JORF)
nomination
29 Septembre 200529/09/2005
De: Claude Bertrand
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des départements
Pour la région Rhône-Alpes
Isère
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000000451651(source JORF)
nomination
29 Septembre 200529/09/2005
De: François Mogenet
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des départements
Pour la région Rhône-Alpes
Haute-Savoie
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000000451651(source JORF)
nomination
29 Septembre 200529/09/2005
De: Jean-Pierre Tabardel
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des départements
Pour la région Rhône-Alpes
Drôme
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000000451651(source JORF)
nomination
29 Septembre 200529/09/2005
De: Bernard Bonin
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des départements
Pour la région Rhône-Alpes
Ardèche
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000000451651(source JORF)
nomination
29 Septembre 200529/09/2005
De: Claude Ferry
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des départements
Pour la région Rhône-Alpes
Ain
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000000451651(source JORF)
nomination
29 Septembre 200529/09/2005
De: Jean-Pierre Lambertin
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des départements
Pour la région Provence-Alpes-Côte d'Azur
Vaucluse
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000000451651(source JORF)
nomination
29 Septembre 200529/09/2005
De: Bernard Rolland
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des départements
Pour la région Provence-Alpes-Côte d'Azur
Var
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000000451651(source JORF)
nomination
29 Septembre 200529/09/2005
De: Rémi Costorier
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des départements
Pour la région Provence-Alpes-Côte d'Azur
Hautes-Alpes
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000000451651(source JORF)
nomination
29 Septembre 200529/09/2005
De: Vincent Burroni
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des départements
Pour la région Provence-Alpes-Côte d'Azur
Bouches-du-Rhône
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000000451651(source JORF)
nomination
29 Septembre 200529/09/2005
De: Pierre-Guy Morani
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des départements
Pour la région Provence-Alpes-Côte d'Azur
Alpes-Maritimes
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000000451651(source JORF)
nomination
29 Septembre 200529/09/2005
De: Jacques Echalon
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des départements
Pour la région Provence-Alpes-Côte d'Azur
Alpes-de-Haute-Provence
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000000451651(source JORF)
nomination
29 Septembre 200529/09/2005
De: Jackie Pierre
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des départements
Pour la région Lorraine
Vosges
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000000451651(source JORF)
nomination
29 Septembre 200529/09/2005
De: Guy Cassoly
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des départements
Pour la région Languedoc-Roussillon
Pyrénées-Orientales
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000000451651(source JORF)
nomination
29 Septembre 200529/09/2005
De: Louis Camels
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des départements
Pour la région Languedoc-Roussillon
Hérault
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000000451651(source JORF)
nomination
29 Septembre 200529/09/2005
De: Christian Valette
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des départements
Pour la région Languedoc-Roussillon
Gard
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000000451651(source JORF)
nomination
29 Septembre 200529/09/2005
De: Michel Brousse
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des départements
Pour la région Languedoc-Roussillon
Aude
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000000451651(source JORF)
nomination
29 Septembre 200529/09/2005
De: Jean Monnier
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des départements
Pour la région Franche-Comté
Territoire de Belfort
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000000451651(source JORF)
nomination
29 Septembre 200529/09/2005
De: Jean-Marie Sermier
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des départements
Pour la région Franche-Comté
Jura
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000000451651(source JORF)
nomination
29 Septembre 200529/09/2005
De: Jean-Paul Mariot
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des départements
Pour la région Franche-Comté
Haute-Saône
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000000451651(source JORF)
nomination
29 Septembre 200529/09/2005
De: Jacques Breuil
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des départements
Pour la région Franche-Comté
Doubs
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000000451651(source JORF)
nomination
29 Septembre 200529/09/2005
De: Bernard Gendrot
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des départements
Pour la région Champagne-Ardenne
Haute-Marne
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000000451651(source JORF)
nomination
29 Septembre 200529/09/2005
De: Fernand Renault
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des départements
Pour la région Bourgogne
Saône-et-Loire
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000000451651(source JORF)
nomination
29 Septembre 200529/09/2005
De: Joël Abbey
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des départements
Pour la région Bourgogne
Côte-d'Or
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000000451651(source JORF)
nomination
29 Septembre 200529/09/2005
De: Claude Barral
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des départements
Département(s) représenté(s)
au titre de la coopération
départementale ou interdépartementale
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000000451651(source JORF)
nomination
29 Septembre 200529/09/2005
De: Louis Pouget
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des communes
Communes de plus de 100 000 habitants ou établissements publics de coopération intercommunale ayant compétence en matière d'eau potable ou d'assainissement dans une agglomération de plus de 100 000 habitants
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000000451651(source JORF)
nomination
29 Septembre 200529/09/2005
De: Robert Assante
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des communes
Communes de plus de 100 000 habitants ou établissements publics de coopération intercommunale ayant compétence en matière d'eau potable ou d'assainissement dans une agglomération de plus de 100 000 habitants
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000000451651(source JORF)
nomination
29 Septembre 200529/09/2005
De: Jean-Paul Alduy
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des communes
Communes de plus de 100 000 habitants ou établissements publics de coopération intercommunale ayant compétence en matière d'eau potable ou d'assainissement dans une agglomération de plus de 100 000 habitants
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000000451651(source JORF)
nomination
29 Septembre 200529/09/2005
De: Patrick Guyot
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des communes
Communes de moins de 10 000 habitants
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000000451651(source JORF)
nomination
29 Septembre 200529/09/2005
De: Ghislain Weisrock
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
PME-PMI ou activités artisanales raccordées
Sociétés d'aménagement régional
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000000451651(source JORF)
nomination
29 Septembre 200529/09/2005
De: Jacques Plantey
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
PME-PMI ou activités artisanales raccordées
Sociétés d'aménagement régional
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000000451651(source JORF)
nomination
29 Septembre 200529/09/2005
De: Jean Cayrol
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
PME-PMI ou activités artisanales raccordées
Producteurs autonomes d'électricité
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000000451651(source JORF)
nomination
29 Septembre 200529/09/2005
De: Jean Fluchere
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
PME-PMI ou activités artisanales raccordées
Industries diverses
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000000451651(source JORF)
nomination
29 Septembre 200529/09/2005
De: Jean Eimer
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
PME-PMI ou activités artisanales raccordées
Industries diverses
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000000451651(source JORF)
nomination
29 Septembre 200529/09/2005
De: Alain Dufour
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
PME-PMI ou activités artisanales raccordées
Industries diverses
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000000451651(source JORF)
nomination
29 Septembre 200529/09/2005
De: Jean Dazin
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
PME-PMI ou activités artisanales raccordées
Industries diverses
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000000451651(source JORF)
nomination
29 Septembre 200529/09/2005
De: Pierre Roux
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
PME-PMI ou activités artisanales raccordées
Electricité de France
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000000451651(source JORF)
nomination
29 Septembre 200529/09/2005
De: Loïc Fauchon
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
PME-PMI ou activités artisanales raccordées
Distributeurs d'eau
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000000451651(source JORF)
nomination
29 Septembre 200529/09/2005
De: Gilbert Perney
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
PME-PMI ou activités artisanales raccordées
Consommateurs d'eau
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000000451651(source JORF)
nomination
29 Septembre 200529/09/2005
De: Alain Dufour
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
PME-PMI ou activités artisanales raccordées
Consommateurs d'eau
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000000451651(source JORF)
nomination
29 Septembre 200529/09/2005
De: François Coste
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
PME-PMI ou activités artisanales raccordées
Consommateurs d'eau
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000000451651(source JORF)
nomination
29 Septembre 200529/09/2005
De: Bernard Gleize
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
PME-PMI ou activités artisanales raccordées
aux réseaux publics d'assainissement
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000000451651(source JORF)
nomination
29 Septembre 200529/09/2005
De: Jacques Pulou
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
PME-PMI ou activités artisanales raccordées
Associations de protection de la nature
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000000451651(source JORF)
nomination
29 Septembre 200529/09/2005
De: Claude Louis
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
PME-PMI ou activités artisanales raccordées
Associations de protection de la nature
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000000451651(source JORF)
nomination
29 Septembre 200529/09/2005
De: Lucien Laubier
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
PME-PMI ou activités artisanales raccordées
Associations de protection de la nature
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000000451651(source JORF)
nomination
29 Septembre 200529/09/2005
De: Michel Lassus
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
PME-PMI ou activités artisanales raccordées
Associations de protection de la nature
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000000451651(source JORF)
nomination
29 Septembre 200529/09/2005
De: Jean-Pierre Gillot
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
PME-PMI ou activités artisanales raccordées
Associations de protection de la nature
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000000451651(source JORF)
nomination
29 Septembre 200529/09/2005
De: Philippe Audeoud
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Industries textiles
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000000451651(source JORF)
nomination
29 Septembre 200529/09/2005
De: Patrick Guerard
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Industries pétrolières
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000000451651(source JORF)
nomination
29 Septembre 200529/09/2005
De: Jean Locatelli
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Industries mécaniques
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000000451651(source JORF)
nomination
29 Septembre 200529/09/2005
De: Pierre Berthelin
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Industries de traitement de surface
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000000451651(source JORF)
nomination
29 Septembre 200529/09/2005
De: Michel Dross
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Industries de sables et graviers
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000000451651(source JORF)
nomination
29 Septembre 200529/09/2005
De: Patrick Jeambar
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Industries de papier-carton et cellulose
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000000451651(source JORF)
nomination
29 Septembre 200529/09/2005
De: Abel Marques
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Industries d'élimination des déchets
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000000451651(source JORF)
nomination
29 Septembre 200529/09/2005
De: Didier Rocrelle
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Industries chimiques
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000000451651(source JORF)
nomination
29 Septembre 200529/09/2005
De: Yves Vareil
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Industries agricoles et alimentaires de type animal et végétal
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000000451651(source JORF)
nomination
29 Septembre 200529/09/2005
De: Etienne Genet
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Industries agricoles et alimentaires de type animal et végétal
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000000451651(source JORF)
nomination
29 Septembre 200529/09/2005
De: Michel Thiers
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Etablissement public exerçant une compétence
dans le domaine de l'eau
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000000451651(source JORF)
nomination
29 Septembre 200529/09/2005
De: Jean Serret
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Etablissement public exerçant une compétence
Commissions locales de l'eau
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000000451651(source JORF)
nomination
29 Septembre 200529/09/2005
De: Pascal Bonnetain
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Etablissement public exerçant une compétence
Commissions locales de l'eau
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000000451651(source JORF)
nomination
29 Septembre 200529/09/2005
De: Daniel Barbarroux
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Etablissement public exerçant une compétence
Commissions locales de l'eau
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000000451651(source JORF)
nomination
29 Septembre 200529/09/2005
De: Henri Torre
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Etablissement public exerçant une compétence
Autres
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000000451651(source JORF)
nomination
29 Septembre 200529/09/2005
De: Pierre Herisson
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Etablissement public exerçant une compétence
Autres
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000000451651(source JORF)
nomination
29 Septembre 200529/09/2005
De: Jean-Marie Filippi
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Etablissement public exerçant une compétence
Autres
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000000451651(source JORF)
nomination
29 Septembre 200529/09/2005
De: Jean Etienne
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Etablissement public exerçant une compétence
Autres
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000000451651(source JORF)
nomination
29 Septembre 200529/09/2005
De: Alain Bauda
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Etablissement public exerçant une compétence
Autres
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000000451651(source JORF)
nomination
29 Septembre 200529/09/2005
De: Henri Battie
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Coopératives agroalimentaires industrielles
ou sociétés d'intérêts collectifs agricoles
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000000451651(source JORF)
nomination
29 Septembre 200529/09/2005
De: Michel Bataille
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Coopératives agroalimentaires industrielles
ou sociétés d'intérêts collectifs agricoles
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000000451651(source JORF)
nomination
29 Septembre 200529/09/2005
De: Antoinette Gillet
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des régions
Franche-Comté
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000000451651(source JORF)
nomination
29 Septembre 200529/09/2005
De: Mireille Elmalan
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des communes
Communes de plus de 100 000 habitants ou établissements publics de coopération intercommunale ayant compétence en matière d'eau potable ou d'assainissement dans une agglomération de plus de 100 000 habitants
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000000451651(source JORF)
nomination
29 Septembre 200529/09/2005
De: Micheline Rollin-Gerard
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
PME-PMI ou activités artisanales raccordées
Consommateurs d'eau
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000000451651(source JORF)
nomination
29 Septembre 200529/09/2005
De: Colette Popard
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Etablissement public exerçant une compétence
Autres
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000000451651(source JORF)
nomination
29 Septembre 200529/09/2005
De: Nathalie Gautier
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Etablissement public exerçant une compétence
Autres
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000000451651(source JORF)
nomination
29 Septembre 200529/09/2005
De: Philippe Ortin
Objet:
au Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des différentes catégories d'usagers
Pêche maritime et conchyliculture
Suppléant
Remplace:M. Dominique Blanchard
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
suppleant
JORFTEXT000000632650(source JORF)
nomination
03 Août 200503/08/2005
De: Henri Gronzio
Objet:
au Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des différentes catégories d'usagers
Pêche maritime et conchyliculture
Titulaire
Remplace:M. Jean-Claude Archimbaud
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000000632650(source JORF)
nomination
03 Août 200503/08/2005
De: Roger Plassat
Objet:
au Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des différentes catégories d'usagers
Pêche professionnelle en eau douce
Titulaire
Remplace:M. Marcel Destaing
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000000628140(source JORF)
nomination
27 Mai 200527/05/2005
De: Gilles Denosjean
Objet:
au Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des milieux socioprofessionnels
Bourgogne
Suppléant
Remplace:M. Jean-François Prandi
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
suppleant
JORFTEXT000000257259(source JORF)
nomination
27 Mai 200527/05/2005
De: Gisèle Cornier
Objet:
au Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des milieux socioprofessionnels
Bourgogne
Titulaire
Remplace:M. Hubert Camus
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000000257259(source JORF)
nomination
27 Mai 200527/05/2005
De: Patrick Guerard
Objet:
au Comité de bassin Rhône-Méditerranée pour représenter les différentes catégories d'usagers
Industries pétrolières
Suppléant
Remplace:M. Philippe Doligez
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
suppleant
JORFTEXT000000630106(source JORF)
nomination
28 Avril 200528/04/2005
De: Jean Eimer
Objet:
au Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des différentes catégories d'usagers
Industries diverses
Titulaire
Remplace:M. François Lafaye
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000000423999(source JORF)
nomination
03 Mars 200503/03/2005
De: Michèle Eybalin
Objet:
au Comité de bassin Rhône-Méditerranée pour représenter la région Rhône-Alpes
Suppléante
Remplace:M. Serge Plana
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
suppleant
JORFTEXT000000257640(source JORF)
nomination
26 Janvier 200526/01/2005
De: Yves Pietrasanta
Objet:
au Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des régions
Languedoc-Roussillon
Suppléant
Remplace:M. Christian Eymard
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
suppleant
JORFTEXT000000803299(source JORF)
nomination
01 Juillet 200401/07/2004
De: Pierre Terrier
Objet:
au Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des régions
Bourgogne
Suppléant
Remplace:M. Bernard Chevallier
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
suppleant
JORFTEXT000000803299(source JORF)
nomination
01 Juillet 200401/07/2004
De: François Peillex
Objet:
au Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des départements
Région Rhône-Alpes
Savoie
Suppléant
Remplace:M. Vincent Rolland
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
suppleant
JORFTEXT000000803299(source JORF)
nomination
01 Juillet 200401/07/2004
De: Daniel Martin
Objet:
au Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des départements
Région Rhône-Alpes
Rhône
Suppléant
Remplace:M. Jean Flacher
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
suppleant
JORFTEXT000000803299(source JORF)
nomination
01 Juillet 200401/07/2004
De: Maurice Sonnerat
Objet:
au Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des départements
Région Rhône-Alpes
Haute-Savoie
Suppléant
Remplace:M. Antoine Menthon
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
suppleant
JORFTEXT000000803299(source JORF)
nomination
01 Juillet 200401/07/2004
De: Hervé Rasclard
Objet:
au Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des départements
Région Rhône-Alpes
Drôme
Suppléant
Remplace:M. Jean-Guy Pinede
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
suppleant
JORFTEXT000000803299(source JORF)
nomination
01 Juillet 200401/07/2004
De: Yves Chastan
Objet:
au Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des départements
Région Rhône-Alpes
Ardèche
Suppléant
Remplace:M. Robert Chapuis
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
suppleant
JORFTEXT000000803299(source JORF)
nomination
01 Juillet 200401/07/2004
De: Michel Bayet
Objet:
au Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des départements
Région Provence-Alpes-Côte d'Azur
Vaucluse
Suppléant
Remplace:M. Xavier Bernard
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
suppleant
JORFTEXT000000803299(source JORF)
nomination
01 Juillet 200401/07/2004
De: Jean-Yves Dusserre
Objet:
au Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des départements
Région Provence-Alpes-Côte d'Azur
Hautes-Alpes
Suppléant
Remplace:M. Adrien Gleize
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
suppleant
JORFTEXT000000803299(source JORF)
nomination
01 Juillet 200401/07/2004
De: Francis Pellissier
», lire : «
Objet:
au Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des départements
Région Provence-Alpes-Côte d'Azur
Bouches-du-Rhône
Suppléant : au lieu de : «
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
suppleant
JORFTEXT000000803299(source JORF)
nomination
01 Juillet 200401/07/2004
De: Francis Pelissier
»
Objet:
au Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des départements
Région Provence-Alpes-Côte d'Azur
Bouches-du-Rhône
Suppléant : au lieu de : «
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
suppleant
JORFTEXT000000803299(source JORF)
nomination
01 Juillet 200401/07/2004
De: Alain Roussel
Objet:
au Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des départements
Région Lorraine
Vosges
Suppléant
Remplace:M. Serge Essermeant
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
suppleant
JORFTEXT000000803299(source JORF)
nomination
01 Juillet 200401/07/2004
De: Robert Tropeano
Objet:
au Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des départements
Région Languedoc-Roussillon
Hérault
Suppléant
Remplace:M. Pierre Maurel
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
suppleant
JORFTEXT000000803299(source JORF)
nomination
01 Juillet 200401/07/2004
De: Patrice Debray
Objet:
au Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des départements
Région Franche-Comté
Haute-Saône
Suppléant
Remplace:M. Jean Migeon
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
suppleant
JORFTEXT000000803299(source JORF)
nomination
01 Juillet 200401/07/2004
De: Christian Bouday
Objet:
au Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des départements
Région Franche-Comté
Doubs
Suppléant
Remplace:M. Roland Genin
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
suppleant
JORFTEXT000000803299(source JORF)
nomination
01 Juillet 200401/07/2004
De: Charles Guene
Objet:
au Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des départements
Région Champagne-Ardenne
Haute-Marne
Suppléant
Remplace:M. Bernard Gendrod
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
suppleant
JORFTEXT000000803299(source JORF)
nomination
01 Juillet 200401/07/2004
De: Jean-Pierre Guenot
Objet:
au Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des départements
Région Bourgogne
Saône-et-Loire
Suppléant
Remplace:M. Fernand Renault
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
suppleant
JORFTEXT000000803299(source JORF)
nomination
01 Juillet 200401/07/2004
De: Jean-Noël Couzon
Objet:
au Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des départements
Région Bourgogne
Côte-d'Or
Suppléant
Remplace:M. Daniel Freitag
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
suppleant
JORFTEXT000000803299(source JORF)
nomination
01 Juillet 200401/07/2004
De: Jean-Claude Robert
Objet:
au Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des communes
Autres
Suppléant
Remplace:M. Emile Zuccarelli
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
suppleant
JORFTEXT000000803299(source JORF)
nomination
01 Juillet 200401/07/2004
De: Jacques Lallemand
Objet:
au Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des communes
Autres
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
suppleant
JORFTEXT000000803299(source JORF)
nomination
01 Juillet 200401/07/2004
De: Annick Delhaye
Objet:
au Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des régions
Provence-Alpes-Côte d'Azur
Suppléante
Remplace:M. Roger Bouvier
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
suppleant
JORFTEXT000000803299(source JORF)
nomination
01 Juillet 200401/07/2004
De: Martine Pequignot
Objet:
au Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des régions
Franche-Comté
Suppléante
Remplace:M. Patrice Debray
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
suppleant
JORFTEXT000000803299(source JORF)
nomination
01 Juillet 200401/07/2004
De: Christophe Castaner
Objet:
au Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des régions
Provence-Alpes-Côte d'Azur
Titulaire
Remplace:M. Vincent Burroni
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000000803299(source JORF)
nomination
01 Juillet 200401/07/2004
De: Damien Alary
Objet:
au Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des régions
Languedoc-Roussillon
Titulaire
Remplace:Mme Mireille Cellier
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000000803299(source JORF)
nomination
01 Juillet 200401/07/2004
De: Alain Cordier
Objet:
au Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des régions
Bourgogne
Titulaire
Remplace:M. Guy Obozil
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000000803299(source JORF)
nomination
01 Juillet 200401/07/2004
De: Jean Flacher
Objet:
au Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des départements
Région Rhône-Alpes
Rhône
Titulaire
Remplace:M. Bernard Mera
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000000803299(source JORF)
nomination
01 Juillet 200401/07/2004
De: François Mogenet
Objet:
au Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des départements
Région Rhône-Alpes
Haute-Savoie
Titulaire
Remplace:M. Roger Vionnet
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000000803299(source JORF)
nomination
01 Juillet 200401/07/2004
De: Jean-Pierre Tabardel
Objet:
au Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des départements
Région Rhône-Alpes
Drôme
Titulaire
Remplace:M. Gilbert Bouchet
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000000803299(source JORF)
nomination
01 Juillet 200401/07/2004
De: Bernard Bonin
Objet:
au Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des départements
Région Rhône-Alpes
Ardèche
Titulaire
Remplace:M. Henri Torre
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000000803299(source JORF)
nomination
01 Juillet 200401/07/2004
De: Jean-Pierre Lanbertin
», lire : «
Objet:
au Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des départements
Région Provence-Alpes-Côte d'Azur
Vaucluse
Titulaire : au lieu de : «
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000000803299(source JORF)
nomination
01 Juillet 200401/07/2004
De: Jean-Pierre Lambertin
»
Objet:
au Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des départements
Région Provence-Alpes-Côte d'Azur
Vaucluse
Titulaire : au lieu de : «
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000000803299(source JORF)
nomination
01 Juillet 200401/07/2004
De: Bernard Rolland
Objet:
au Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des départements
Région Provence-Alpes-Côte d'Azur
Var
Titulaire
Remplace:M. Jean-Pierre Serra
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000000803299(source JORF)
nomination
01 Juillet 200401/07/2004
De: Rémi Costorier
Objet:
au Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des départements
Région Provence-Alpes-Côte d'Azur
Hautes-Alpes
Titulaire
Remplace:M. Pierre Eymeoud
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000000803299(source JORF)
nomination
01 Juillet 200401/07/2004
De: Vincent Burroni
Objet:
au Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des départements
Région Provence-Alpes-Côte d'Azur
Bouches-du-Rhône
Titulaire
Remplace:M. Félix Weygand
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000000803299(source JORF)
nomination
01 Juillet 200401/07/2004
De: Louis Camels
Objet:
au Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des départements
Région Languedoc-Roussillon
Hérault
Titulaire
Remplace:M. Robert Tropeano
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000000803299(source JORF)
nomination
01 Juillet 200401/07/2004
De: Christian Valette
Objet:
au Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des départements
Région Languedoc-Roussillon
Gard
Titulaire
Remplace:M. Lucien Affortit
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000000803299(source JORF)
nomination
01 Juillet 200401/07/2004
De: Jacques Breuil
Objet:
au Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des départements
Région Franche-Comté
Doubs
Titulaire
Remplace:M. Jean-François Longeot
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000000803299(source JORF)
nomination
01 Juillet 200401/07/2004
De: Bernard Gendrot
Objet:
au Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des départements
Région Champagne-Ardenne
Haute-Marne
Titulaire
Remplace:M. Philippe Escudier
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000000803299(source JORF)
nomination
01 Juillet 200401/07/2004
De: Fernand Renault
Objet:
au Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des départements
Région Bourgogne
Saône-et-Loire
Titulaire
Remplace:M. François Moreau
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000000803299(source JORF)
nomination
01 Juillet 200401/07/2004
De: Joël Abbey
Objet:
au Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des départements
Région Bourgogne
Côte-d'Or
Titulaire
Remplace:M. Camille Deschamps
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000000803299(source JORF)
nomination
01 Juillet 200401/07/2004
De: Pascal Bonnetain
Objet:
au Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des communes
Autres
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000000803299(source JORF)
nomination
01 Juillet 200401/07/2004
De: Henri Torre
Objet:
au Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des communes
Autres
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000000433266(source JORF)
nomination
27 Juin 200427/06/2004
De: Pierre Hérisson
Objet:
au Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des communes
Autres
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000000433266(source JORF)
nomination
27 Juin 200427/06/2004
De: Pierre-François Bernard
Objet:
au Comité de bassin Rhône-Méditerranée pour représenter les différentes catégories d'usagers
Coopératives agroalimentaires industrielles ou sociétés d'intérêts collectifs agricoles
Suppléant
Remplace:M. Hubert Borel
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
suppleant
JORFTEXT000000255431(source JORF)
nomination
17 Juin 200417/06/2004
De: Jean Locatelli
Objet:
au Comité de bassin Rhône-Méditerranée pour représenter les différentes catégories d'usagers
Industries mécaniques
Titulaire
Remplace:M. Daniel Jeudy
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000000255431(source JORF)
nomination
17 Juin 200417/06/2004
De: Michel Escande
Objet:
au Comité de bassin Rhône-Méditerranée pour représenter les
Représentants des départements
Département de l'Aude
Suppléant
Remplace:M. Jean Palancade
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
suppleant
JORFTEXT000000800600(source JORF)
nomination
11 Février 200411/02/2004
De: Jean-François Blanchet
Objet:
au Comité de bassin Rhône-Méditerranée pour représenter les
Différentes catégories d'usagers
Société d'aménagement régional
Suppléant
Remplace:M. Jacques Plantey
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
suppleant
JORFTEXT000000800600(source JORF)
nomination
11 Février 200411/02/2004
De: Luc Rossi
Objet:
au Comité de bassin Rhône-Méditerranée pour représenter les
Différentes catégories d'usagers
Associations agréées de pêches et pisciculture
Suppléant
Remplace:M. Roger Espitalier
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
suppleant
JORFTEXT000000800600(source JORF)
nomination
11 Février 200411/02/2004
De: Jacques Plantey
Objet:
au Comité de bassin Rhône-Méditerranée pour représenter les
Différentes catégories d'usagers
Société d'aménagement régional
Titulaire
Remplace:M. Jean-Pierre Brunel
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000000800600(source JORF)
nomination
11 Février 200411/02/2004
De: Michel Bataille
Objet:
au Comité de bassin Rhône-Méditerranée pour représenter les
Coopératives agroalimentaires industrielles
ou sociétés d'intérêts collectifs agricoles
Titulaire
Remplace:M. Bernard Nadal
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000000800600(source JORF)
nomination
11 Février 200411/02/2004
De: Mireille Cellier
Objet:
membre titulaire au Comité de bassin Rhône-Méditerranée pour représenter la région Languedoc-Roussillon
Remplace:M. Robert Ruas
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000000233987(source JORF)
nomination
24 Décembre 200324/12/2003
De: Dominique Destainville
Objet:
au Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse pour représenter
Différentes catégories d'usagers
Industries diverses
Suppléant
Remplace:M. Daniel Parmentier
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
suppleant
JORFTEXT000000611742(source JORF)
nomination
05 Novembre 200305/11/2003
De: Yves Jalmain
Objet:
au Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse pour représenter
Différentes catégories d'usagers
Tourisme
Titulaire
Remplace:Mme Nicole Fillod
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000000611742(source JORF)
nomination
05 Novembre 200305/11/2003
De: Jean Fluchere
Objet:
au Comité de bassin Rhône-Méditerranée et Corse
Représentants des différentes catégories d'usagers
Industries diverses
Titulaire
Remplace:M. Yves Raffin
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000000789017(source JORF)
nomination
29 Juillet 200329/07/2003
De: Serret (Jean-Marie)
Objet:
Ce comité
Au titre du Comité de bassin Rhône-Méditerranée et Corse
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
DEVE0320187S(source BODD)
composition
25 Juillet 200325/07/2003
De: Roger Bouvier
Objet:
au Comité de bassin Rhône-Méditerranée et Corse
Représentants des régions
Provence-Alpes-Côte d'Azur
Suppléant
Remplace:M. René Barras
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
suppleant
JORFTEXT000000412563(source JORF)
nomination
09 Juillet 200309/07/2003
De: Christian Eymard
Objet:
au Comité de bassin Rhône-Méditerranée et Corse
Représentants des régions
Languedoc-Roussillon
Suppléant
Remplace:M. Max Roustan
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
suppleant
JORFTEXT000000412563(source JORF)
nomination
09 Juillet 200309/07/2003
De: Jean-Paul Mouzon
Objet:
au Comité de bassin Rhône-Méditerranée et Corse
Représentants des différentes catégories d'usagers
Industries diverses
Suppléant
Remplace:M. Pierre Miquel
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
suppleant
JORFTEXT000000412563(source JORF)
nomination
09 Juillet 200309/07/2003
De: Pierre Miquel
Objet:
au Comité de bassin Rhône-Méditerranée et Corse
Représentants des différentes catégories d'usagers
Industries chimiques
Suppléant
Remplace:M. Bernard Gleize
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
suppleant
JORFTEXT000000412563(source JORF)
nomination
09 Juillet 200309/07/2003
De: Gérard Juge
Objet:
au Comité de bassin Rhône-Méditerranée et Corse
Représentants des différentes catégories d'usagers
Associations agréées de pêche et de pisciculture
Suppléant
Remplace:M. Pierre Granjon
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
suppleant
JORFTEXT000000412563(source JORF)
nomination
09 Juillet 200309/07/2003
De: Bernard Gleize
Objet:
au Comité de bassin Rhône-Méditerranée et Corse
Représentants des différentes catégories d'usagers
Industries PME-PMI
Titulaire
Remplace:M. Jean-Paul Mouzon
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000000412563(source JORF)
nomination
09 Juillet 200309/07/2003
De: Bruno Bolognesi
Objet:
au Comité de bassin Rhône-Méditerranée et Corse
Représentants des différentes catégories d'usagers
Associations agréées de pêche et de pisciculture
Titulaire
Remplace:M. Maurice Nuninger
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000000412563(source JORF)
nomination
09 Juillet 200309/07/2003
De: Victor Bastuck
Objet:
au Comité de bassin Rhône-Méditerranée et Corse
Représentants des différentes catégories d'usagers
Associations agréées de pêche et de pisciculture
Titulaire
Remplace:M. Jacques Nicoud
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000000412563(source JORF)
nomination
09 Juillet 200309/07/2003
De: Abel Marques
Objet:
au Comité de bassin Rhône-Méditerrannée et Corse pour représenter les industries (industrie d'élimination des déchets)
Titulaire
Remplace:M. Arnaud de La Tour du Pin
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000000422007(source JORF)
nomination
01 Juillet 200301/07/2003
De: Félix Weygand
en remplacement
Objet:
au Comité de bassin Rhône-Méditerranée et Corse pour représenter les collectivités territoriales
Département des Bouches-du-Rhône
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000000229526(source JORF)
nomination
06 Juin 200306/06/2003
De: André Samat
Objet:
au Comité de bassin Rhône-Méditerranée et Corse pour représenter les collectivités territoriales
Département des Bouches-du-Rhône
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000000229526(source JORF)
nomination
06 Juin 200306/06/2003
De: Serge Plana
Objet:
au Comité de bassin Rhône-Méditerranée et Corse pour représenter la région Rhône-Alpes
Suppléant
Remplace:M. Jean-Claude Flory
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
suppleant
JORFTEXT000000419646(source JORF)
nomination
26 Février 200326/02/2003
De: Bernard Mahiou
Objet:
au Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse pour représenter les
Différentes catégories d'usagers
EDF
Suppléant
Remplace:M. Pierre Roux
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
suppleant
JORFTEXT000000417230(source JORF)
nomination
15 Janvier 200315/01/2003
De: François Coste
Objet:
au Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse pour représenter les
Différentes catégories d'usagers
Consommateurs d'eau
Suppléant
Remplace:M. Jean-Claude Raybaut
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
suppleant
JORFTEXT000000417230(source JORF)
nomination
15 Janvier 200315/01/2003
De: Daniel Jeudy
Objet:
au Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse pour représenter les
Industries mécaniques
Titulaire
Remplace:M. Patrick Olié
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000000417230(source JORF)
nomination
15 Janvier 200315/01/2003
De: Michel Dross
Objet:
au Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse pour représenter les
Industries des sables et carrières
Titulaire
Remplace:M. Gérard Gand
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000000417230(source JORF)
nomination
15 Janvier 200315/01/2003
De: Pierre Roux
Objet:
au Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse pour représenter les
Différentes catégories d'usagers
EDF
Titulaire
Remplace:M. Jean Fluchère
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000000417230(source JORF)
nomination
15 Janvier 200315/01/2003
De: Serge Grisoni
Objet:
au Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse pour représenter les
Département
Haute-Corse
Titulaire
Remplace:M. Jean-Jacques Padovani
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000000417230(source JORF)
nomination
15 Janvier 200315/01/2003
De: Alain Bauda
Objet:
au Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse pour représenter les communes
Autres
Titulaire
Remplace:M. Bernard Comont
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000000598174(source JORF)
nomination
24 Octobre 200224/10/2002
De: Lucien Affortit
Objet:
au Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse pour représenter les départements
Région Languedoc-Roussillon
Gard
Titulaire
Remplace:M. Jean Barral
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000000780332(source JORF)
nomination
25 Juillet 200225/07/2002
De: Maurice Rigaud
Objet:
au Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse pour représenter les
Région Provence-Alpes-Côte d'Azur
Suppléant
Remplace:M. Henri Cheylan
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
suppleant
JORFTEXT000000231088(source JORF)
nomination
25 Juillet 200225/07/2002
De: Gérard Maurice
Objet:
au Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse pour représenter les
Région Languedoc-Roussillon
Suppléant
Remplace:M. Guy Guyot
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
suppleant
JORFTEXT000000231088(source JORF)
nomination
25 Juillet 200225/07/2002
De: Daniel Spagnou
Objet:
au Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse pour représenter les
Communes de moins de 10 000 habitants
Suppléant
Remplace:M. Patrick Guyot
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
suppleant
JORFTEXT000000231088(source JORF)
nomination
25 Juillet 200225/07/2002
De: Jean Cayrol
Objet:
au Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse pour représenter les
Région Languedoc-Roussillon
Producteurs autonomes d'électricité
Titulaire
Remplace:M. Daniel Busson
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000000231088(source JORF)
nomination
25 Juillet 200225/07/2002
De: Michel Brousse
Objet:
au Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse pour représenter les
Région Languedoc-Roussillon
Aude
Titulaire
Remplace:M. Alain Bauda
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000000231088(source JORF)
nomination
25 Juillet 200225/07/2002
De: André Haus
Objet:
au Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse pour représenter les
Industries pétrolières
Titulaire
Remplace:M. Marc Granier
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000000231088(source JORF)
nomination
25 Juillet 200225/07/2002
De: Patrick Guyot
Objet:
au Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse pour représenter les
Communes de moins de 10 000 habitants
Titulaire
Remplace:M. Daniel Spagnou
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000000231088(source JORF)
nomination
25 Juillet 200225/07/2002
De: Maurice Rigaud
Objet:
au Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse pour représenter les
REPRÉSENTANTS DES DÉPARTEMENTS
MILIEUX SOCIOPROFESSIONNELS
Région Provence-Alpes-Côte d'Azur
Suppléant
Remplace:M. Henri Cheylan
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
suppleant
DEVE0210268A(source BODD)
nomination
25 Juillet 200225/07/2002
De: Gérard Maurice
Objet:
au Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse pour représenter les
REPRÉSENTANTS DES DÉPARTEMENTS
MILIEUX SOCIOPROFESSIONNELS
Région Languedoc-Roussillon
Suppléant
Remplace:M. Guy Guyot
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
suppleant
DEVE0210268A(source BODD)
nomination
25 Juillet 200225/07/2002
De: Daniel Spagnou
Objet:
au Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse pour représenter les
REPRÉSENTANTS DES COMMUNES
Communes de moins de 10 000 habitants
Suppléant
Remplace:M. Patrick Guyot
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
suppleant
DEVE0210268A(source BODD)
nomination
25 Juillet 200225/07/2002
De: Jean Cayrol
Objet:
au Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse pour représenter les
REPRÉSENTANTS DES DÉPARTEMENTS
Région Languedoc-Roussillon
Producteurs autonomes d'électricité
Titulaire
Remplace:M. Daniel Busson
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
DEVE0210268A(source BODD)
nomination
25 Juillet 200225/07/2002
De: Michel Brousse
Objet:
au Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse pour représenter les
REPRÉSENTANTS DES DÉPARTEMENTS
Région Languedoc-Roussillon
Aude
Titulaire
Remplace:M. Alain Bauda
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
DEVE0210268A(source BODD)
nomination
25 Juillet 200225/07/2002
De: Patrick Guyot
Objet:
au Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse pour représenter les
REPRÉSENTANTS DES COMMUNES
Communes de moins de 10 000 habitants
Titulaire
Remplace:M. Daniel Spagnou
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
DEVE0210268A(source BODD)
nomination
25 Juillet 200225/07/2002
De: André Haus
Objet:
au Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse pour représenter les
Industries pétrolières
Titulaire
Remplace:M. Marc Granier
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
DEVE0210268A(source BODD)
nomination
25 Juillet 200225/07/2002
De: Lucien Affortit
Objet:
au Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse pour représenter les départements
Région Languedoc-Roussillon
Gard
Titulaire
Remplace:M. Jean Barral
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
DEVE0210268A(source BODD)
nomination
25 Juillet 200225/07/2002
De: Hubert Borel
Objet:
au comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse pour représenter
Les coopératives agricoles alimentaires, industrielles ou sociétés d'intérêt collectif agricole
Suppléant
Remplace:M. Gilles Grand Pierre
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
suppleant
DEVE0210216A(source BODD)
nomination
25 Juillet 200225/07/2002
De: Ghislain Weisrock
Objet:
au comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse pour représenter
Les sociétés d'aménagement régional
Titulaire
Remplace:M. Patrick Guilhaudin
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
DEVE0210216A(source BODD)
nomination
25 Juillet 200225/07/2002
De: Patrick Olie
Objet:
au comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse pour représenter
Les industries mécaniques
Titulaire
Remplace:M. Jean-Claude Vincent
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
DEVE0210216A(source BODD)
nomination
25 Juillet 200225/07/2002
De: Michel Catelin
Objet:
au Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
Représentants des milieux socio-professionnels
Pour la région Rhône-Alpes
Suppléant
Remplace:M. Xavier Patrouillard
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
suppleant
JORFTEXT000000230352(source JORF)
nomination
29 Juin 200229/06/2002
De: Jean-Pierre Bailly
Objet:
au Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
Représentants des milieux socio-professionnels
Pour la région Franche-Comté
Suppléant
Remplace:Mme Martine Vigny
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
suppleant
JORFTEXT000000230352(source JORF)
nomination
29 Juin 200229/06/2002
De: André Angeletti
Objet:
au Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
Représentants des milieux socio-professionnels
Pour la région Corse
Suppléant
Remplace:M. Dominique Pianelli
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
suppleant
JORFTEXT000000230352(source JORF)
nomination
29 Juin 200229/06/2002
De: Jean-François Prandi
Objet:
au Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
Représentants des milieux socio-professionnels
Pour la région Bourgogne
Suppléant
Remplace:Mme Marie de Monjour
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
suppleant
JORFTEXT000000230352(source JORF)
nomination
29 Juin 200229/06/2002
De: Jean-Luc Flaugère
Objet:
au Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
Représentants des milieux socio-professionnels
Pour la région Rhône-Alpes
Titulaire
Remplace:M. René Blanchet
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000000230352(source JORF)
nomination
29 Juin 200229/06/2002
De: Jean Jourdan
Objet:
au Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
Représentants des milieux socio-professionnels
Pour la région Franche-Comté
Titulaire
Remplace:M. Noël-Georges Grenier
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000000230352(source JORF)
nomination
29 Juin 200229/06/2002
De: Hubert Camus
Objet:
au Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
Représentants des milieux socio-professionnels
Pour la région Bourgogne
Titulaire
Remplace:M. Jean-Sébastien Maniere
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000000230352(source JORF)
nomination
29 Juin 200229/06/2002
De: Philippe Escudier
Objet:
au Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
Représentant des départements
Pour la région Champagne-Ardenne
Haute-Marne
Titulaire
Remplace:M. André Noirot
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000000230352(source JORF)
nomination
29 Juin 200229/06/2002
De: Robert Ruas
Objet:
au Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
Représentant de la région Languedoc-Roussillon
Titulaire
Remplace:M. Michel Vaillat
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000000230352(source JORF)
nomination
29 Juin 200229/06/2002
De: Hubert Borel
Objet:
au Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse pour représenter
Les coopératives agricoles alimentaires, industrielles ou sociétés d'intérêt collectif agricole
Suppléant
Remplace:M. Gilles Grand Pierre
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
suppleant
JORFTEXT000000408757(source JORF)
nomination
14 Juin 200214/06/2002
De: Ghislain Weisrock
Objet:
au Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse pour représenter
Les sociétés d'aménagement régional
Titulaire
Remplace:M. Patrick Guilhaudin
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000000408757(source JORF)
nomination
14 Juin 200214/06/2002
De: Patrick Olie
Objet:
au Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse pour représenter
Les industries mécaniques
Titulaire
Remplace:M. Jean-Claude Vincent
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000000408757(source JORF)
nomination
14 Juin 200214/06/2002
De: Ghislain Weisrock
Objet:
membre titulaire au comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse pour représenter les sociétés d'aménagement régional
Remplace:M. Patrick Guilhaudin
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000000770130(source JORF)
nomination
31 Janvier 200231/01/2002
De: Jean-Pierre Brunel
Objet:
membre titulaire au Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse pour représenter les sociétés d'aménagement régional
Remplace:M. Jean-Pierre Nicol
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000000398781(source JORF)
nomination
29 Janvier 200229/01/2002
De: Adrien Gleize
Objet:
au Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse pour représenter le département des Hautes-Alpes
Suppléant
Remplace:M. Jean-Marie Bernard
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
suppleant
JORFTEXT000000774802(source JORF)
nomination
28 Décembre 200128/12/2001
De: Pierre Eymeoud
Objet:
au Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse pour représenter le département des Hautes-Alpes
Titulaire
Remplace:M. Adrien Gleize
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000000774802(source JORF)
nomination
28 Décembre 200128/12/2001
De: Daniel Lanquetin
Objet:
au Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse pour représenter le territoire de Belfort
Suppléant
Remplace:M. Jean-Claude Cherasse
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
suppleant
JORFTEXT000000591163(source JORF)
nomination
28 Décembre 200128/12/2001
De: Philippe Doligez
Objet:
au Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse pour représenter les industries pétrolières
Suppléant
Remplace:M. Jacques Ripoche
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
suppleant
JORFTEXT000000591162(source JORF)
nomination
28 Décembre 200128/12/2001
De: Bernard Mera
Objet:
au Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse pour représenter le département du Rhône
Titulaire
Remplace:M. Jean-Luc Da Passano
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000000407940(source JORF)
nomination
28 Décembre 200128/12/2001
De: Philippe Audeoud
Objet:
au Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse pour représenter les industries textiles
Titulaire
Remplace:M. Gilbert Degraeve
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000000405668(source JORF)
nomination
08 Décembre 200108/12/2001
De: Yves Vidal
Objet:
au Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse pour représenter l'Association des maires de France
Autres
Suppléant
Remplace:M. Jules Susini
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
suppleant
JORFTEXT000000221900(source JORF)
nomination
08 Décembre 200108/12/2001
De: Jules Susini
Objet:
au Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse pour représenter l'Association des maires de France
Autres
Suppléant
Remplace:M. Yves Nicolin
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
suppleant
JORFTEXT000000221900(source JORF)
nomination
08 Décembre 200108/12/2001
De: Jean-Louis Luciani
Objet:
au Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse pour représenter le conseil général de la Corse-du-Sud
Suppléant
Remplace:M. Louis-Ferdinand de Rocca Serra
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
suppleant
JORFTEXT000000395145(source JORF)
nomination
29 Novembre 200129/11/2001
De: Olivesi (Claude)
Objet:
au Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse pour représenter le département de la Haute-Corse
Suppléant
Remplace:M. Padovani (Jean-Jacques)
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
suppleant
JORFTEXT000000763131(source JORF)
nomination
23 Novembre 200123/11/2001
De: Padovani (Jean-Jacques)
Objet:
au Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse pour représenter le département de la Haute-Corse
Titulaire
Remplace:M. Vendasi (François)
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000000763131(source JORF)
nomination
23 Novembre 200123/11/2001
De: Patrick Guyot
Objet:
au Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse pour représenter l'Association des maires de France
Communes de moins de 10 000 habitants
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
suppleant
JORFTEXT000000406528(source JORF)
nomination
27 Octobre 200127/10/2001
De: Jules Susini
Objet:
au Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse pour représenter l'Association des maires de France
Autres
Suppléants
Remplace:M. Yves Vidal
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
suppleant
JORFTEXT000000406528(source JORF)
nomination
27 Octobre 200127/10/2001
De: Yves Nicolin
Objet:
au Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse pour représenter l'Association des maires de France
Autres
Suppléants
Remplace:M. Jean-Paul Alduy
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
suppleant
JORFTEXT000000406528(source JORF)
nomination
27 Octobre 200127/10/2001
De: Marie-José Roig
Objet:
au Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse pour représenter l'Association des maires de France
Etablissements publics de coopération intercommunale ayant compétence en matière d'eau potable ou d'assainissement dans une agglomération de plus de 100 000 habitants
Suppléante
Remplace:M. Alain Cortade
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
suppleant
JORFTEXT000000406528(source JORF)
nomination
27 Octobre 200127/10/2001
De: Daniel Spagnou
Objet:
au Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse pour représenter l'Association des maires de France
Communes de moins de 10 000 habitants
Titulaire
Remplace:M. Marcel Lebros
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000000406528(source JORF)
nomination
27 Octobre 200127/10/2001
De: Jean Migeon
Objet:
au Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse pour représenter le département de la Haute-Saône
Suppléant
Remplace:M. Bernard Joly
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
suppleant
JORFTEXT000000773708(source JORF)
nomination
03 Octobre 200103/10/2001
De: Jean Migeon
Objet:
au Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse pour représenter le département de la Haute-Saône
Suppléant
Remplace:M. Bernard Joly
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
suppleant
ATEE0100304A(source BODD)
nomination
25 Septembre 200125/09/2001
De: Jérôme Duplan
Objet:
au Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse pour représenter les usagers
au titre des industries agricoles et alimentaires de type animal
Titulaire
Remplace:M. Jean-Claude Guilloteau
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000000224286(source JORF)
nomination
30 Août 200130/08/2001
De: Jérôme Duplan
Objet:
au Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse pour représenter les usagers
au titre des industries agricoles et alimentaires de type animal
Titulaire
Remplace:M. Jean-Claude Guilloteau
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
ATEE0100245A(source BODD)
nomination
25 Août 200125/08/2001
De: André Pinatel
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
Représentants des usagers
au titre de l'agriculture
Suppléant
Remplace:M. Michel Orcière
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
suppleant
JORFTEXT000000589720(source JORF)
nomination
19 Juin 200119/06/2001
De: Guy Mercier
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
Représentants des usagers
au titre de l'agriculture
Suppléant
Remplace:M. Claude Vermot-Desroches
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
suppleant
JORFTEXT000000589720(source JORF)
nomination
19 Juin 200119/06/2001
De: Pierre Coquillet
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
Représentants des usagers
au titre de l'agriculture
Suppléant
Remplace:M. Jean-Paul Treboz
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
suppleant
JORFTEXT000000589720(source JORF)
nomination
19 Juin 200119/06/2001
De: Jean-Pierre Bails
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
Représentants des usagers
au titre de l'agriculture
Suppléant
Remplace:M. Maurice Jouffret
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
suppleant
JORFTEXT000000589720(source JORF)
nomination
19 Juin 200119/06/2001
De: Xavier Bernard
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
Représentants des départements
Vaucluse
Suppléant
Remplace:M. Christian Gonnet
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
suppleant
JORFTEXT000000589720(source JORF)
nomination
19 Juin 200119/06/2001
De: Albert Vatinet
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
Représentants des départements
Var
Suppléant
Remplace:M. Louis Faedda
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
suppleant
JORFTEXT000000589720(source JORF)
nomination
19 Juin 200119/06/2001
De: Vincent Rolland
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
Représentants des départements
Savoie
Suppléant
Remplace:M. Jean Germain
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
suppleant
JORFTEXT000000589720(source JORF)
nomination
19 Juin 200119/06/2001
De: Jean Flacher
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
Représentants des départements
Rhône
Suppléant
Remplace:M. Jacques Meyer
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
suppleant
JORFTEXT000000589720(source JORF)
nomination
19 Juin 200119/06/2001
De: Pierre Esteve
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
Représentants des départements
Pyrénées-Orientales
Suppléant
Remplace:Mme Marie-Cécile Pons
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
suppleant
JORFTEXT000000589720(source JORF)
nomination
19 Juin 200119/06/2001
De: Jacques Pichon-Martin
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
Représentants des départements
Isère
Suppléant
Remplace:M. Claude Bertrand
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
suppleant
JORFTEXT000000589720(source JORF)
nomination
19 Juin 200119/06/2001
De: Daniel Freitag
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
Représentants des départements
Côte-d'Or
Suppléant
Remplace:M. Camille Deschamps
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
suppleant
JORFTEXT000000589720(source JORF)
nomination
19 Juin 200119/06/2001
De: Jean Palancade
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
Représentants des départements
Aude
Suppléant
Remplace:M. Eric Andrieu
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
suppleant
JORFTEXT000000589720(source JORF)
nomination
19 Juin 200119/06/2001
De: Robert Chapuis
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
Représentants des départements
Ardèche
Suppléant
Remplace:M. Jean-Claude Tournayre
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
suppleant
JORFTEXT000000589720(source JORF)
nomination
19 Juin 200119/06/2001
De: René Vestri
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
Représentants des départements
Alpes-Maritimes
Suppléant
Remplace:M. Pierre-Guy Morani
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
suppleant
JORFTEXT000000589720(source JORF)
nomination
19 Juin 200119/06/2001
De: Henri Guillermin
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
Représentants des départements
Ain
Suppléant
Remplace:M. Gilles Piralla
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
suppleant
JORFTEXT000000589720(source JORF)
nomination
19 Juin 200119/06/2001
De: Jean-Louis Fousseret
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
Représentants des communes
Communes de plus de 100 000 habitants
Suppléant
Remplace:M. Robert Schwint
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
suppleant
JORFTEXT000000589720(source JORF)
nomination
19 Juin 200119/06/2001
De: Serge Andreoni
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
Représentants des communes
Commission locale de l'eau
Suppléant
Remplace:M. Bernard Comont
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
suppleant
JORFTEXT000000589720(source JORF)
nomination
19 Juin 200119/06/2001
De: Emile Zuccarelli
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
Représentants des communes
Autres
Suppléant
Remplace:M. Alain Croce
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
suppleant
JORFTEXT000000589720(source JORF)
nomination
19 Juin 200119/06/2001
De: Solange Berlier
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
Représentants des départements
Loire
Suppléante
Remplace:M. Jean-Noël Vigne
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
suppleant
JORFTEXT000000589720(source JORF)
nomination
19 Juin 200119/06/2001
De: Jean-Paul Treboz
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
Représentants des usagers
au titre de l'agriculture
Titulaire
Remplace:M. Jean Legrand
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000000589720(source JORF)
nomination
19 Juin 200119/06/2001
De: Michel Pontier
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
Représentants des usagers
au titre de l'agriculture
Titulaire
Remplace:M. Roger Majoral
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000000589720(source JORF)
nomination
19 Juin 200119/06/2001
De: Sylvain Marmier
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
Représentants des usagers
au titre de l'agriculture
Titulaire
Remplace:M. Jacques Girod
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000000589720(source JORF)
nomination
19 Juin 200119/06/2001
De: André Bernard
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
Représentants des usagers
au titre de l'agriculture
Titulaire
Remplace:M. José de Demandolx-Dedons
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000000589720(source JORF)
nomination
19 Juin 200119/06/2001
De: Jean-Pierre Lanbertin
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
Représentants des départements
Vaucluse
Titulaire
Remplace:M. Thierry Mariani
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000000589720(source JORF)
nomination
19 Juin 200119/06/2001
De: François Moreau
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
Représentants des départements
Saône-et-Loire
Titulaire
Remplace:M. René Beaumont
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000000589720(source JORF)
nomination
19 Juin 200119/06/2001
De: Jean-Luc Da Passano
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
Représentants des départements
Rhône
Titulaire
Remplace:M. Louis Vericel
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000000589720(source JORF)
nomination
19 Juin 200119/06/2001
De: Claude Bertrand
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
Représentants des départements
Isère
Titulaire
Remplace:M. Jacques Pichon-Martin
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000000589720(source JORF)
nomination
19 Juin 200119/06/2001
De: Robert Tropeano
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
Représentants des départements
Hérault
Titulaire
Remplace:M. Etienne Souche
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000000589720(source JORF)
nomination
19 Juin 200119/06/2001
De: André Noirot
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
Représentants des départements
Haute-Marne
Titulaire
Remplace:M. Bernard Rocard
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000000589720(source JORF)
nomination
19 Juin 200119/06/2001
De: Gilbert Bouchet
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
Représentants des départements
Drôme
Titulaire
Remplace:M. Claude Bres
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000000589720(source JORF)
nomination
19 Juin 200119/06/2001
De: Jean-François Longeot
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
Représentants des départements
Doubs
Titulaire
Remplace:M. Alain Cartier
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000000589720(source JORF)
nomination
19 Juin 200119/06/2001
De: Camille Deschamps
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
Représentants des départements
Côte-d'Or
Titulaire
Remplace:M. Henri Moine
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000000589720(source JORF)
nomination
19 Juin 200119/06/2001
De: André Samat
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
Représentants des départements
Bouches-du-Rhône
Titulaire
Remplace:M. Daniel Conte
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000000589720(source JORF)
nomination
19 Juin 200119/06/2001
De: Pierre-Guy Morani
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
Représentants des départements
Alpes-Maritimes
Titulaire
Remplace:Mme Pierrette Bellon
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000000589720(source JORF)
nomination
19 Juin 200119/06/2001
De: Jean-Claude Michel
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
Représentants des départements
Alpes-de-Haute-Provence
Titulaire
Remplace:M. Gilbert Sauvan
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000000589720(source JORF)
nomination
19 Juin 200119/06/2001
De: Pierre Kermen
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
Représentants des communes
Communes de plus de 100 000 habitants
Titulaire
Remplace:M. Michel Gilbert
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000000589720(source JORF)
nomination
19 Juin 200119/06/2001
De: Jean-Paul Alduy
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
Représentants des communes
Communes de plus de 100 000 habitants
Titulaire
Remplace:M. Joseph Alcon
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000000589720(source JORF)
nomination
19 Juin 200119/06/2001
De: Marcel Lesbros
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
Représentants des communes
Communes de moins de 10 000 habitants
Titulaire
Remplace:M. Pierre Grataloup
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000000589720(source JORF)
nomination
19 Juin 200119/06/2001
De: Jean Serret
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
Représentants des communes
Commission locale de l'eau
Titulaire
Remplace:M. Serge Andreoni
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000000589720(source JORF)
nomination
19 Juin 200119/06/2001
De: Bernard Comont
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
Représentants des communes
Autres
Titulaire
Remplace:M. Robert Chapuis
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000000589720(source JORF)
nomination
19 Juin 200119/06/2001
De: Alain Caugy
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
Représentants des communes
Autres
Titulaire
Remplace:M. Lucien Gaspari
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000000589720(source JORF)
nomination
19 Juin 200119/06/2001
De: Mireille Elmalan
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
Représentants des communes
Etablissements publics de coopération intercommunale ayant compétence en matière d'eau potable ou d'assainissement dans une agglomération de plus de 100 000 habitants
Titulaire
Remplace:M. Pierre Bertin-Hugault
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000000589720(source JORF)
nomination
19 Juin 200119/06/2001
De: Colette Popard
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
Représentants des communes
Autres
Titulaire
Remplace:M. Christian Martin
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000000589720(source JORF)
nomination
19 Juin 200119/06/2001
De: Jean-Claude Tournayre
Objet:
au Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse pour représenter le département de l'Ardèche
Titulaire
Remplace:M. Robert Chapuis
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000000392288(source JORF)
nomination
17 Janvier 200117/01/2001
De: Arnaud de La Tour du Pin
Objet:
au comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse pour représenter les usagers
au titre de l'élimination des déchets
Titulaire
Remplace:M. Eric Fabiew
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000000221751(source JORF)
nomination
03 Janvier 200103/01/2001
De: Robert Chapuis
Objet:
membre titulaire au Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
Remplace:M. Stéphane Alaize
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000000586572(source JORF)
nomination
30 Décembre 200030/12/2000
De: Josy Judais Bolelli
Objet:
membre suppléante au Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
Remplace:M. Antoine Tomi
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
suppleant
JORFTEXT000000403406(source JORF)
nomination
30 Décembre 200030/12/2000
De: Genin (Roland)
Objet:
au Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse pour représenter le département du Doubs
Suppléant
Remplace:M. Cartier (Alain)
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
suppleant
JORFTEXT000000216119(source JORF)
nomination
14 Avril 200014/04/2000
De: Cartier (Alain)
Objet:
au Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse pour représenter le département du Doubs
Titulaire
Remplace:M. Cuinet (André)
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000000216119(source JORF)
nomination
14 Avril 200014/04/2000
De: Raybaut (Jean-Claude)
Objet:
au Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse pour représenter les consommateurs d'eau
Suppléant
Remplace:M. Goubier (Christophe)
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
suppleant
JORFTEXT000000582005(source JORF)
nomination
04 Mars 200004/03/2000
De: Fontaine (Jean-Luc)
Objet:
au Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse pour représenter les usagers de la pêche professionnelle en eau douce
Suppléant
Remplace:M. Destaing (Marcel)
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
suppleant
JORFTEXT000000763570(source JORF)
nomination
29 Février 200029/02/2000
De: Destaing (Marcel)
Objet:
au Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse pour représenter les usagers de la pêche professionnelle en eau douce
Titulaire
Remplace:M. Buisson (Paul)
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000000763570(source JORF)
nomination
29 Février 200029/02/2000
De: Garin (Olivier)
Objet:
au Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse, pour représenter les communes
Suppléant
Remplace:M. Labaune (Patrick)
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
suppleant
JORFTEXT000000398225(source JORF)
nomination
13 Janvier 200013/01/2000
De: Germain (Jean)
Objet:
au Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse, pour représenter le département de la Savoie
Suppléant
Remplace:M. Guicherd (Henri)
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
suppleant
JORFTEXT000000581284(source JORF)
nomination
07 Décembre 199907/12/1999
De: Etienne (Jean)
Objet:
au Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse pour représenter les communes
Titulaire
Remplace:M. Furminieux (René-Pierre)
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000000213239(source JORF)
nomination
24 Novembre 199924/11/1999
De: Flory (Jean-Claude)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
REPRESENTANTS DES REGIONS
Rhône-Alpes
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
suppleant
JORFTEXT000000761528(source JORF)
nomination
01 Octobre 199901/10/1999
De: Barras (René)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
REPRESENTANTS DES REGIONS
Provence-Alpes-Côte d'Azur
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
suppleant
JORFTEXT000000761528(source JORF)
nomination
01 Octobre 199901/10/1999
De: Roustan (Max)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
REPRESENTANTS DES REGIONS
Languedoc-Roussillon
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
suppleant
JORFTEXT000000761528(source JORF)
nomination
01 Octobre 199901/10/1999
De: Debray (Patrice)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
REPRESENTANTS DES REGIONS
Franche-Comté
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
suppleant
JORFTEXT000000761528(source JORF)
nomination
01 Octobre 199901/10/1999
De: Pietri (Don Pierre)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
REPRESENTANTS DES REGIONS
Corse
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
suppleant
JORFTEXT000000761528(source JORF)
nomination
01 Octobre 199901/10/1999
De: Chevallier (Bernard)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
REPRESENTANTS DES REGIONS
Bourgogne
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
suppleant
JORFTEXT000000761528(source JORF)
nomination
01 Octobre 199901/10/1999
De: Basse (René)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
REPRESENTANTS DES DIFFERENTES CATEGORIES D'USAGERS
Tourisme
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
suppleant
JORFTEXT000000761528(source JORF)
nomination
01 Octobre 199901/10/1999
De: Destaing (Marcel)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
REPRESENTANTS DES DIFFERENTES CATEGORIES D'USAGERS
Pêche professionnelle en eau douce
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
suppleant
JORFTEXT000000761528(source JORF)
nomination
01 Octobre 199901/10/1999
De: Blanchard (Dominique)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
REPRESENTANTS DES DIFFERENTES CATEGORIES D'USAGERS
Pêche maritime et conchyliculture
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
suppleant
JORFTEXT000000761528(source JORF)
nomination
01 Octobre 199901/10/1999
De: Turlin (Thierry)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
REPRESENTANTS DES DIFFERENTES CATEGORIES D'USAGERS
Batellerie
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
suppleant
JORFTEXT000000761528(source JORF)
nomination
01 Octobre 199901/10/1999
De: Maazouz (Djilali)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
REPRESENTANTS DES DIFFERENTES CATEGORIES D'USAGERS
Associations agréées de pêche et de pisciculture
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
suppleant
JORFTEXT000000761528(source JORF)
nomination
01 Octobre 199901/10/1999
De: Granjon (Pierre)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
REPRESENTANTS DES DIFFERENTES CATEGORIES D'USAGERS
Associations agréées de pêche et de pisciculture
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
suppleant
JORFTEXT000000761528(source JORF)
nomination
01 Octobre 199901/10/1999
De: Espitalier (Roger)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
REPRESENTANTS DES DIFFERENTES CATEGORIES D'USAGERS
Associations agréées de pêche et de pisciculture
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
suppleant
JORFTEXT000000761528(source JORF)
nomination
01 Octobre 199901/10/1999
De: Chauvey (Yves)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
REPRESENTANTS DES DIFFERENTES CATEGORIES D'USAGERS
Aquaculture
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
suppleant
JORFTEXT000000761528(source JORF)
nomination
01 Octobre 199901/10/1999
De: Vinatier (Jean-Marie)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
REPRESENTANTS DES DIFFERENTES CATEGORIES D'USAGERS
Agriculture
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
suppleant
JORFTEXT000000761528(source JORF)
nomination
01 Octobre 199901/10/1999
De: Vialette (Serge)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
REPRESENTANTS DES DIFFERENTES CATEGORIES D'USAGERS
Agriculture
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
suppleant
JORFTEXT000000761528(source JORF)
nomination
01 Octobre 199901/10/1999
De: Vermot-Desroches (Claude)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
REPRESENTANTS DES DIFFERENTES CATEGORIES D'USAGERS
Agriculture
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
suppleant
JORFTEXT000000761528(source JORF)
nomination
01 Octobre 199901/10/1999
De: Treboz (Jean-Paul)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
REPRESENTANTS DES DIFFERENTES CATEGORIES D'USAGERS
Agriculture
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
suppleant
JORFTEXT000000761528(source JORF)
nomination
01 Octobre 199901/10/1999
De: Orcière (Michel)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
REPRESENTANTS DES DIFFERENTES CATEGORIES D'USAGERS
Agriculture
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
suppleant
JORFTEXT000000761528(source JORF)
nomination
01 Octobre 199901/10/1999
De: Jouffret (Maurice)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
REPRESENTANTS DES DIFFERENTES CATEGORIES D'USAGERS
Agriculture
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
suppleant
JORFTEXT000000761528(source JORF)
nomination
01 Octobre 199901/10/1999
De: Laurent (Roger)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
REPRESENTANTS DES DIFFERENTES CATEGORIES D'USAGERS
Activités nautiques
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
suppleant
JORFTEXT000000761528(source JORF)
nomination
01 Octobre 199901/10/1999
De: Guicherd (Henri)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
REPRESENTANTS DES DEPARTEMENTS
Pour la région Rhône-Alpes
Savoie
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
suppleant
JORFTEXT000000761528(source JORF)
nomination
01 Octobre 199901/10/1999
De: Meyer (Jacques)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
REPRESENTANTS DES DEPARTEMENTS
Pour la région Rhône-Alpes
Rhône
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
suppleant
JORFTEXT000000761528(source JORF)
nomination
01 Octobre 199901/10/1999
De: Vigne (Noël)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
REPRESENTANTS DES DEPARTEMENTS
Pour la région Rhône-Alpes
Loire
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
suppleant
JORFTEXT000000761528(source JORF)
nomination
01 Octobre 199901/10/1999
De: Bertrand (Claude)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
REPRESENTANTS DES DEPARTEMENTS
Pour la région Rhône-Alpes
Isère
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
suppleant
JORFTEXT000000761528(source JORF)
nomination
01 Octobre 199901/10/1999
De: Menthon (Antoine)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
REPRESENTANTS DES DEPARTEMENTS
Pour la région Rhône-Alpes
Haute-Savoie
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
suppleant
JORFTEXT000000761528(source JORF)
nomination
01 Octobre 199901/10/1999
De: Pinede (Jean-Guy)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
REPRESENTANTS DES DEPARTEMENTS
Pour la région Rhône-Alpes
Drôme
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
suppleant
JORFTEXT000000761528(source JORF)
nomination
01 Octobre 199901/10/1999
De: Monteil (Christian)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
REPRESENTANTS DES DEPARTEMENTS
Pour la région Rhône-Alpes
Département(s) représenté(s)
au titre de la coopération départementale ou interdépartementale
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
suppleant
JORFTEXT000000761528(source JORF)
nomination
01 Octobre 199901/10/1999
De: Chapuis (Robert)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
REPRESENTANTS DES DEPARTEMENTS
Pour la région Rhône-Alpes
Ardèche
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
suppleant
JORFTEXT000000761528(source JORF)
nomination
01 Octobre 199901/10/1999
De: Piralla (Gilles)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
REPRESENTANTS DES DEPARTEMENTS
Pour la région Rhône-Alpes
Ain
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
suppleant
JORFTEXT000000761528(source JORF)
nomination
01 Octobre 199901/10/1999
De: Gonnet (Christian)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
REPRESENTANTS DES DEPARTEMENTS
Pour la région Provence-Alpes-Côte d'Azur
Vaucluse
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
suppleant
JORFTEXT000000761528(source JORF)
nomination
01 Octobre 199901/10/1999
De: Faedda (Louis)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
REPRESENTANTS DES DEPARTEMENTS
Pour la région Provence-Alpes-Côte d'Azur
Var
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
suppleant
JORFTEXT000000761528(source JORF)
nomination
01 Octobre 199901/10/1999
De: Bernard (Jean-Marie)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
REPRESENTANTS DES DEPARTEMENTS
Pour la région Provence-Alpes-Côte d'Azur
Hautes-Alpes
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
suppleant
JORFTEXT000000761528(source JORF)
nomination
01 Octobre 199901/10/1999
De: Pellissier (Francis)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
REPRESENTANTS DES DEPARTEMENTS
Pour la région Provence-Alpes-Côte d'Azur
Bouches-du-Rhône
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
suppleant
JORFTEXT000000761528(source JORF)
nomination
01 Octobre 199901/10/1999
De: Morani (Pierre-Guy)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
REPRESENTANTS DES DEPARTEMENTS
Pour la région Provence-Alpes-Côte d'Azur
Alpes-Maritimes
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
suppleant
JORFTEXT000000761528(source JORF)
nomination
01 Octobre 199901/10/1999
De: Echalon (Jacques)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
REPRESENTANTS DES DEPARTEMENTS
Pour la région Provence-Alpes-Côte d'Azur
Alpes-de-Haute-Provence
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
suppleant
JORFTEXT000000761528(source JORF)
nomination
01 Octobre 199901/10/1999
De: Essermeant (Serge)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
REPRESENTANTS DES DEPARTEMENTS
Pour la région Lorraine
Vosges
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
suppleant
JORFTEXT000000761528(source JORF)
nomination
01 Octobre 199901/10/1999
De: Maurel (Pierre)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
REPRESENTANTS DES DEPARTEMENTS
Pour la région Languedoc-Roussillon
Hérault
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
suppleant
JORFTEXT000000761528(source JORF)
nomination
01 Octobre 199901/10/1999
De: Vidal (Jean)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
REPRESENTANTS DES DEPARTEMENTS
Pour la région Languedoc-Roussillon
Gard
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
suppleant
JORFTEXT000000761528(source JORF)
nomination
01 Octobre 199901/10/1999
De: Andrieu (Eric)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
REPRESENTANTS DES DEPARTEMENTS
Pour la région Languedoc-Roussillon
Aude
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
suppleant
JORFTEXT000000761528(source JORF)
nomination
01 Octobre 199901/10/1999
De: Cherasse (Jean-Claude)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
REPRESENTANTS DES DEPARTEMENTS
Pour la région Franche-Comté
Territoire de Belfort
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
suppleant
JORFTEXT000000761528(source JORF)
nomination
01 Octobre 199901/10/1999
De: Blondeau (Gilbert)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
REPRESENTANTS DES DEPARTEMENTS
Pour la région Franche-Comté
Jura
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
suppleant
JORFTEXT000000761528(source JORF)
nomination
01 Octobre 199901/10/1999
De: Joly (Bernard)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
REPRESENTANTS DES DEPARTEMENTS
Pour la région Franche-Comté
Haute-Saône
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
suppleant
JORFTEXT000000761528(source JORF)
nomination
01 Octobre 199901/10/1999
De: Cartier (Alain)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
REPRESENTANTS DES DEPARTEMENTS
Pour la région Franche-Comté
Doubs
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
suppleant
JORFTEXT000000761528(source JORF)
nomination
01 Octobre 199901/10/1999
De: Padovani (Jean-Jacques)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
REPRESENTANTS DES DEPARTEMENTS
Pour la région Corse
Haute-Corse
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
suppleant
JORFTEXT000000761528(source JORF)
nomination
01 Octobre 199901/10/1999
De: de Rocca Serra (Louis-Ferdinand)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
REPRESENTANTS DES DEPARTEMENTS
Pour la région Corse
Corse-du-Sud
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
suppleant
JORFTEXT000000761528(source JORF)
nomination
01 Octobre 199901/10/1999
De: Gendrod (Bernard)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
REPRESENTANTS DES DEPARTEMENTS
Pour la région Champagne-Ardenne
Haute-Marne
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
suppleant
JORFTEXT000000761528(source JORF)
nomination
01 Octobre 199901/10/1999
De: Renault (Fernand)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
REPRESENTANTS DES DEPARTEMENTS
Pour la région Bourgogne
Saône-et-Loire
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
suppleant
JORFTEXT000000761528(source JORF)
nomination
01 Octobre 199901/10/1999
De: Deschamps (Camille)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
REPRESENTANTS DES DEPARTEMENTS
Pour la région Bourgogne
Côte-d'Or
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
suppleant
JORFTEXT000000761528(source JORF)
nomination
01 Octobre 199901/10/1999
De: Thiers (Michel)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
REPRESENTANTS DES COMMUNES
Etablissements publics exerçant une compétence
dans le domaine de l'eau
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
suppleant
JORFTEXT000000761528(source JORF)
nomination
01 Octobre 199901/10/1999
De: Comont (Bernard)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
REPRESENTANTS DES COMMUNES
Etablissements publics exerçant une compétence
Commission locale de l'eau
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
suppleant
JORFTEXT000000761528(source JORF)
nomination
01 Octobre 199901/10/1999
De: Vidal (Yves)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
REPRESENTANTS DES COMMUNES
Etablissements publics exerçant une compétence
Autres
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
suppleant
JORFTEXT000000761528(source JORF)
nomination
01 Octobre 199901/10/1999
De: Suguenot (Alain)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
REPRESENTANTS DES COMMUNES
Etablissements publics exerçant une compétence
Autres
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
suppleant
JORFTEXT000000761528(source JORF)
nomination
01 Octobre 199901/10/1999
De: Labaune (Patrick)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
REPRESENTANTS DES COMMUNES
Etablissements publics exerçant une compétence
Autres
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
suppleant
JORFTEXT000000761528(source JORF)
nomination
01 Octobre 199901/10/1999
De: Dupre (Jean-Paul)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
REPRESENTANTS DES COMMUNES
Etablissements publics exerçant une compétence
Autres
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
suppleant
JORFTEXT000000761528(source JORF)
nomination
01 Octobre 199901/10/1999
De: Croce (Alain)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
REPRESENTANTS DES COMMUNES
Etablissements publics exerçant une compétence
Autres
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
suppleant
JORFTEXT000000761528(source JORF)
nomination
01 Octobre 199901/10/1999
De: Alduy (Jean-Paul)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
REPRESENTANTS DES COMMUNES
Etablissements publics exerçant une compétence
Autres
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
suppleant
JORFTEXT000000761528(source JORF)
nomination
01 Octobre 199901/10/1999
De: Lafaurie (Marc)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
REPRESENTANTS DES COMMUNES
Etablissements publics de coopération intercommunale ayant compétence en matière d'eau potable ou d'assainissement dans une agglomération de plus de 100 000 habitants
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
suppleant
JORFTEXT000000761528(source JORF)
nomination
01 Octobre 199901/10/1999
De: Cortade (Alain)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
REPRESENTANTS DES COMMUNES
Etablissements publics de coopération intercommunale ayant compétence en matière d'eau potable ou d'assainissement dans une agglomération de plus de 100 000 habitants
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
suppleant
JORFTEXT000000761528(source JORF)
nomination
01 Octobre 199901/10/1999
De: Schwint (Robert)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
REPRESENTANTS DES COMMUNES
Communes de plus de 100 000 habitants
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
suppleant
JORFTEXT000000761528(source JORF)
nomination
01 Octobre 199901/10/1999
De: Pouget (Louis)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
REPRESENTANTS DES COMMUNES
Communes de plus de 100 000 habitants
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
suppleant
JORFTEXT000000761528(source JORF)
nomination
01 Octobre 199901/10/1999
De: Lesbros (Marcel)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
REPRESENTANTS DES COMMUNES
Communes de moins de 10 000 habitants
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
suppleant
JORFTEXT000000761528(source JORF)
nomination
01 Octobre 199901/10/1999
De: Rocca Serra (Claude)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
PME-PMI ou activités artisanales raccordées
Sociétés d'aménagement régional
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
suppleant
JORFTEXT000000761528(source JORF)
nomination
01 Octobre 199901/10/1999
De: Plantey (Jacques)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
PME-PMI ou activités artisanales raccordées
Sociétés d'aménagement régional
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
suppleant
JORFTEXT000000761528(source JORF)
nomination
01 Octobre 199901/10/1999
De: Albanel (Hugues)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
PME-PMI ou activités artisanales raccordées
Producteurs autonomes d'électricité
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
suppleant
JORFTEXT000000761528(source JORF)
nomination
01 Octobre 199901/10/1999
De: Pergent (Gérard)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
PME-PMI ou activités artisanales raccordées
Personnes compétentes
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
suppleant
JORFTEXT000000761528(source JORF)
nomination
01 Octobre 199901/10/1999
De: Glasel (Yvan)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
PME-PMI ou activités artisanales raccordées
Personnes compétentes
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
suppleant
JORFTEXT000000761528(source JORF)
nomination
01 Octobre 199901/10/1999
De: Siciaud (Jacques)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
PME-PMI ou activités artisanales raccordées
Industries diverses
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
suppleant
JORFTEXT000000761528(source JORF)
nomination
01 Octobre 199901/10/1999
De: Parmentier (Daniel)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
PME-PMI ou activités artisanales raccordées
Industries diverses
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
suppleant
JORFTEXT000000761528(source JORF)
nomination
01 Octobre 199901/10/1999
De: Miquel (Pierre)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
PME-PMI ou activités artisanales raccordées
Industries diverses
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
suppleant
JORFTEXT000000761528(source JORF)
nomination
01 Octobre 199901/10/1999
De: Dazin (Jean)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
PME-PMI ou activités artisanales raccordées
Industries diverses
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
suppleant
JORFTEXT000000761528(source JORF)
nomination
01 Octobre 199901/10/1999
De: Roux (Pierre)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
PME-PMI ou activités artisanales raccordées
Electricité de France
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
suppleant
JORFTEXT000000761528(source JORF)
nomination
01 Octobre 199901/10/1999
De: Perol (Emmanuel)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
PME-PMI ou activités artisanales raccordées
Distributeurs d'eau
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
suppleant
JORFTEXT000000761528(source JORF)
nomination
01 Octobre 199901/10/1999
De: Goubier (Christophe)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
PME-PMI ou activités artisanales raccordées
Consommateurs d'eau
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
suppleant
JORFTEXT000000761528(source JORF)
nomination
01 Octobre 199901/10/1999
De: Chassagnole (Jean-Pierre)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
PME-PMI ou activités artisanales raccordées
Consommateurs d'eau
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
suppleant
JORFTEXT000000761528(source JORF)
nomination
01 Octobre 199901/10/1999
De: Cambillard (Jean)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
PME-PMI ou activités artisanales raccordées
Consommateurs d'eau
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
suppleant
JORFTEXT000000761528(source JORF)
nomination
01 Octobre 199901/10/1999
De: Viannez (Pierre)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
PME-PMI ou activités artisanales raccordées
aux réseaux publics d'assainissement
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
suppleant
JORFTEXT000000761528(source JORF)
nomination
01 Octobre 199901/10/1999
De: Tomi (Antoine)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
PME-PMI ou activités artisanales raccordées
Associations de protection de la nature
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
suppleant
JORFTEXT000000761528(source JORF)
nomination
01 Octobre 199901/10/1999
De: Mourgues (Bernard)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
PME-PMI ou activités artisanales raccordées
Associations de protection de la nature
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
suppleant
JORFTEXT000000761528(source JORF)
nomination
01 Octobre 199901/10/1999
De: Javellas (Robert)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
PME-PMI ou activités artisanales raccordées
Associations de protection de la nature
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
suppleant
JORFTEXT000000761528(source JORF)
nomination
01 Octobre 199901/10/1999
De: Grosjean (Thierry)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
PME-PMI ou activités artisanales raccordées
Associations de protection de la nature
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
suppleant
JORFTEXT000000761528(source JORF)
nomination
01 Octobre 199901/10/1999
De: Devaux (François)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
PME-PMI ou activités artisanales raccordées
Associations de protection de la nature
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
suppleant
JORFTEXT000000761528(source JORF)
nomination
01 Octobre 199901/10/1999
De: Brun (Gérard)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
Industries textiles
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
suppleant
JORFTEXT000000761528(source JORF)
nomination
01 Octobre 199901/10/1999
De: Ripoche (Jacques)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
Industries pétrolières
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
suppleant
JORFTEXT000000761528(source JORF)
nomination
01 Octobre 199901/10/1999
De: Frangin (Claude)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
Industries mécaniques
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
suppleant
JORFTEXT000000761528(source JORF)
nomination
01 Octobre 199901/10/1999
De: Héritier (Jean-Louis)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
Industries de traitement de surface
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
suppleant
JORFTEXT000000761528(source JORF)
nomination
01 Octobre 199901/10/1999
De: Ceccaldi (Jacques)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
Industries de sables et graviers
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
suppleant
JORFTEXT000000761528(source JORF)
nomination
01 Octobre 199901/10/1999
De: Lasserre (Gérard)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
Industries de papier-carton et cellulose
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
suppleant
JORFTEXT000000761528(source JORF)
nomination
01 Octobre 199901/10/1999
De: Desroches (Christian)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
Industries d'élimination des déchets
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
suppleant
JORFTEXT000000761528(source JORF)
nomination
01 Octobre 199901/10/1999
De: Gleize (Bernard)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
Industries chimiques
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
suppleant
JORFTEXT000000761528(source JORF)
nomination
01 Octobre 199901/10/1999
De: Jouval (Gilbert)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
Industries agricoles et alimentaires de type animal et végétal
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
suppleant
JORFTEXT000000761528(source JORF)
nomination
01 Octobre 199901/10/1999
De: Genet (Etienne)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
Industries agricoles et alimentaires de type animal et végétal
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
suppleant
JORFTEXT000000761528(source JORF)
nomination
01 Octobre 199901/10/1999
De: Grandpierre (Gilles)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
Coopératives agroalimentaires industrielles
ou sociétés d'intérêts collectifs agricoles
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
suppleant
JORFTEXT000000761528(source JORF)
nomination
01 Octobre 199901/10/1999
De: Boye (Alain)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
Coopératives agroalimentaires industrielles
ou sociétés d'intérêts collectifs agricoles
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
suppleant
JORFTEXT000000761528(source JORF)
nomination
01 Octobre 199901/10/1999
De: Pons (Marie-Cécile)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
REPRESENTANTS DES DEPARTEMENTS
Pour la région Languedoc-Roussillon
Pyrénées-Orientales
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
suppleant
JORFTEXT000000761528(source JORF)
nomination
01 Octobre 199901/10/1999
De: Maranzana (Micheline)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
PME-PMI ou activités artisanales raccordées
Consommateurs d'eau
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
suppleant
JORFTEXT000000761528(source JORF)
nomination
01 Octobre 199901/10/1999
De: Leculier (Jean-Marc)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
REPRESENTANTS DES REGIONS
Rhône-Alpes
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000000761528(source JORF)
nomination
01 Octobre 199901/10/1999
De: Burroni (Vincent)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
REPRESENTANTS DES REGIONS
Provence-Alpes-Côte d'Azur
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000000761528(source JORF)
nomination
01 Octobre 199901/10/1999
De: Vaillat (Michel)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
REPRESENTANTS DES REGIONS
Languedoc-Roussillon
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000000761528(source JORF)
nomination
01 Octobre 199901/10/1999
De: Pieri (Pierre-Timothée)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
REPRESENTANTS DES REGIONS
Corse
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000000761528(source JORF)
nomination
01 Octobre 199901/10/1999
De: Obozil (Guy)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
REPRESENTANTS DES REGIONS
Bourgogne
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000000761528(source JORF)
nomination
01 Octobre 199901/10/1999
De: Buisson (Paul)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
REPRESENTANTS DES DIFFERENTES CATEGORIES D'USAGERS
Pêche professionnelle en eau douce
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000000761528(source JORF)
nomination
01 Octobre 199901/10/1999
De: Archimbaud (Jean-Claude)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
REPRESENTANTS DES DIFFERENTES CATEGORIES D'USAGERS
Pêche maritime et conchyliculture
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000000761528(source JORF)
nomination
01 Octobre 199901/10/1999
De: Biechel (Alain)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
REPRESENTANTS DES DIFFERENTES CATEGORIES D'USAGERS
Batellerie
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000000761528(source JORF)
nomination
01 Octobre 199901/10/1999
De: Roustan (Claude)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
REPRESENTANTS DES DIFFERENTES CATEGORIES D'USAGERS
Associations agréées de pêche et de pisciculture
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000000761528(source JORF)
nomination
01 Octobre 199901/10/1999
De: Nuninger (Maurice)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
REPRESENTANTS DES DIFFERENTES CATEGORIES D'USAGERS
Associations agréées de pêche et de pisciculture
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000000761528(source JORF)
nomination
01 Octobre 199901/10/1999
De: Nicoud (Jacques)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
REPRESENTANTS DES DIFFERENTES CATEGORIES D'USAGERS
Associations agréées de pêche et de pisciculture
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000000761528(source JORF)
nomination
01 Octobre 199901/10/1999
De: Beal (Michaël)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
REPRESENTANTS DES DIFFERENTES CATEGORIES D'USAGERS
Aquaculture
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000000761528(source JORF)
nomination
01 Octobre 199901/10/1999
De: Martin (Daniel)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
REPRESENTANTS DES DIFFERENTES CATEGORIES D'USAGERS
Agriculture
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000000761528(source JORF)
nomination
01 Octobre 199901/10/1999
De: Majoral (Roger)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
REPRESENTANTS DES DIFFERENTES CATEGORIES D'USAGERS
Agriculture
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000000761528(source JORF)
nomination
01 Octobre 199901/10/1999
De: Le Grand (Jean)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
REPRESENTANTS DES DIFFERENTES CATEGORIES D'USAGERS
Agriculture
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000000761528(source JORF)
nomination
01 Octobre 199901/10/1999
De: Girod (Jacques)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
REPRESENTANTS DES DIFFERENTES CATEGORIES D'USAGERS
Agriculture
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000000761528(source JORF)
nomination
01 Octobre 199901/10/1999
De: Fragnoud (Jean-Marc)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
REPRESENTANTS DES DIFFERENTES CATEGORIES D'USAGERS
Agriculture
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000000761528(source JORF)
nomination
01 Octobre 199901/10/1999
De: de Demandolx-Dedons (José)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
REPRESENTANTS DES DIFFERENTES CATEGORIES D'USAGERS
Agriculture
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000000761528(source JORF)
nomination
01 Octobre 199901/10/1999
De: Darolles (Jean-Michel)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
REPRESENTANTS DES DIFFERENTES CATEGORIES D'USAGERS
Activités nautiques
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000000761528(source JORF)
nomination
01 Octobre 199901/10/1999
De: Dantin (Michel)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
REPRESENTANTS DES DEPARTEMENTS
Pour la région Rhône-Alpes
Savoie
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000000761528(source JORF)
nomination
01 Octobre 199901/10/1999
De: Vericel (Louis)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
REPRESENTANTS DES DEPARTEMENTS
Pour la région Rhône-Alpes
Rhône
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000000761528(source JORF)
nomination
01 Octobre 199901/10/1999
De: Limonne (Maurice)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
REPRESENTANTS DES DEPARTEMENTS
Pour la région Rhône-Alpes
Loire
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000000761528(source JORF)
nomination
01 Octobre 199901/10/1999
De: Pichon-Martin (Jacques)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
REPRESENTANTS DES DEPARTEMENTS
Pour la région Rhône-Alpes
Isère
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000000761528(source JORF)
nomination
01 Octobre 199901/10/1999
De: Vionnet (Roger)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
REPRESENTANTS DES DEPARTEMENTS
Pour la région Rhône-Alpes
Haute-Savoie
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000000761528(source JORF)
nomination
01 Octobre 199901/10/1999
De: Bres (Claude)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
REPRESENTANTS DES DEPARTEMENTS
Pour la région Rhône-Alpes
Drôme
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000000761528(source JORF)
nomination
01 Octobre 199901/10/1999
De: Barral (Claude)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
REPRESENTANTS DES DEPARTEMENTS
Pour la région Rhône-Alpes
Département(s) représenté(s)
au titre de la coopération départementale ou interdépartementale
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000000761528(source JORF)
nomination
01 Octobre 199901/10/1999
De: Torre (Henri)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
REPRESENTANTS DES DEPARTEMENTS
Pour la région Rhône-Alpes
Ardèche
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000000761528(source JORF)
nomination
01 Octobre 199901/10/1999
De: Ferry (Claude)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
REPRESENTANTS DES DEPARTEMENTS
Pour la région Rhône-Alpes
Ain
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000000761528(source JORF)
nomination
01 Octobre 199901/10/1999
De: Mariani (Thierry)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
REPRESENTANTS DES DEPARTEMENTS
Pour la région Provence-Alpes-Côte d'Azur
Vaucluse
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000000761528(source JORF)
nomination
01 Octobre 199901/10/1999
De: Serra (Jean-Pierre)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
REPRESENTANTS DES DEPARTEMENTS
Pour la région Provence-Alpes-Côte d'Azur
Var
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000000761528(source JORF)
nomination
01 Octobre 199901/10/1999
De: Gleize (Adrien)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
REPRESENTANTS DES DEPARTEMENTS
Pour la région Provence-Alpes-Côte d'Azur
Hautes-Alpes
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000000761528(source JORF)
nomination
01 Octobre 199901/10/1999
De: Conte (Daniel)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
REPRESENTANTS DES DEPARTEMENTS
Pour la région Provence-Alpes-Côte d'Azur
Bouches-du-Rhône
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000000761528(source JORF)
nomination
01 Octobre 199901/10/1999
De: Sauvan (Gilbert)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
REPRESENTANTS DES DEPARTEMENTS
Pour la région Provence-Alpes-Côte d'Azur
Alpes-de-Haute-Provence
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000000761528(source JORF)
nomination
01 Octobre 199901/10/1999
De: Pierre (Jackie)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
REPRESENTANTS DES DEPARTEMENTS
Pour la région Lorraine
Vosges
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000000761528(source JORF)
nomination
01 Octobre 199901/10/1999
De: Cassoly (Guy)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
REPRESENTANTS DES DEPARTEMENTS
Pour la région Languedoc-Roussillon
Pyrénées-Orientales
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000000761528(source JORF)
nomination
01 Octobre 199901/10/1999
De: Souche (Etienne)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
REPRESENTANTS DES DEPARTEMENTS
Pour la région Languedoc-Roussillon
Hérault
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000000761528(source JORF)
nomination
01 Octobre 199901/10/1999
De: Barral (Jean)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
REPRESENTANTS DES DEPARTEMENTS
Pour la région Languedoc-Roussillon
Gard
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000000761528(source JORF)
nomination
01 Octobre 199901/10/1999
De: Bauda (Alain)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
REPRESENTANTS DES DEPARTEMENTS
Pour la région Languedoc-Roussillon
Aude
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000000761528(source JORF)
nomination
01 Octobre 199901/10/1999
De: Monnier (Jean)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
REPRESENTANTS DES DEPARTEMENTS
Pour la région Franche-Comté
Territoire de Belfort
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000000761528(source JORF)
nomination
01 Octobre 199901/10/1999
De: Sermier (Jean-Marie)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
REPRESENTANTS DES DEPARTEMENTS
Pour la région Franche-Comté
Jura
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000000761528(source JORF)
nomination
01 Octobre 199901/10/1999
De: Mariot (Jean-Paul)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
REPRESENTANTS DES DEPARTEMENTS
Pour la région Franche-Comté
Haute-Saône
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000000761528(source JORF)
nomination
01 Octobre 199901/10/1999
De: Cuinet (André)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
REPRESENTANTS DES DEPARTEMENTS
Pour la région Franche-Comté
Doubs
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000000761528(source JORF)
nomination
01 Octobre 199901/10/1999
De: Vendasi (François)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
REPRESENTANTS DES DEPARTEMENTS
Pour la région Corse
Haute-Corse
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000000761528(source JORF)
nomination
01 Octobre 199901/10/1999
De: Luciani (Pierre-Paul)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
REPRESENTANTS DES DEPARTEMENTS
Pour la région Corse
Corse-du-Sud
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000000761528(source JORF)
nomination
01 Octobre 199901/10/1999
De: Rocard (Bernard)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
REPRESENTANTS DES DEPARTEMENTS
Pour la région Champagne-Ardenne
Haute-Marne
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000000761528(source JORF)
nomination
01 Octobre 199901/10/1999
De: Beaumont (René)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
REPRESENTANTS DES DEPARTEMENTS
Pour la région Bourgogne
Saône-et-Loire
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000000761528(source JORF)
nomination
01 Octobre 199901/10/1999
De: Moine (Henri)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
REPRESENTANTS DES DEPARTEMENTS
Pour la région Bourgogne
Côte-d'Or
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000000761528(source JORF)
nomination
01 Octobre 199901/10/1999
De: Pelissard (Jacques)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
REPRESENTANTS DES COMMUNES
Etablissements publics exerçant une compétence
dans le domaine de l'eau
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000000761528(source JORF)
nomination
01 Octobre 199901/10/1999
De: Andreoni (Serge)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
REPRESENTANTS DES COMMUNES
Etablissements publics exerçant une compétence
Commission locale de l'eau
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000000761528(source JORF)
nomination
01 Octobre 199901/10/1999
De: Martin (Christian)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
REPRESENTANTS DES COMMUNES
Etablissements publics exerçant une compétence
Autres
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000000761528(source JORF)
nomination
01 Octobre 199901/10/1999
De: Gaspari (Lucien)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
REPRESENTANTS DES COMMUNES
Etablissements publics exerçant une compétence
Autres
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000000761528(source JORF)
nomination
01 Octobre 199901/10/1999
De: Furminieux (René-Pierre)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
REPRESENTANTS DES COMMUNES
Etablissements publics exerçant une compétence
Autres
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000000761528(source JORF)
nomination
01 Octobre 199901/10/1999
De: Bernard-Reymond (Pierre)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
REPRESENTANTS DES COMMUNES
Etablissements publics exerçant une compétence
Autres
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000000761528(source JORF)
nomination
01 Octobre 199901/10/1999
De: Alaize (Stéphane)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
REPRESENTANTS DES COMMUNES
Etablissements publics exerçant une compétence
Autres
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000000761528(source JORF)
nomination
01 Octobre 199901/10/1999
De: Bertin-Hugault (Pierre)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
REPRESENTANTS DES COMMUNES
Etablissements publics de coopération intercommunale ayant compétence en matière d'eau potable ou d'assainissement dans une agglomération de plus de 100 000 habitants
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000000761528(source JORF)
nomination
01 Octobre 199901/10/1999
De: Assante (Robert)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
REPRESENTANTS DES COMMUNES
Etablissements publics de coopération intercommunale ayant compétence en matière d'eau potable ou d'assainissement dans une agglomération de plus de 100 000 habitants
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000000761528(source JORF)
nomination
01 Octobre 199901/10/1999
De: Gilbert (Michel)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
REPRESENTANTS DES COMMUNES
Communes de plus de 100 000 habitants
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000000761528(source JORF)
nomination
01 Octobre 199901/10/1999
De: Alcon (Joseph)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
REPRESENTANTS DES COMMUNES
Communes de plus de 100 000 habitants
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000000761528(source JORF)
nomination
01 Octobre 199901/10/1999
De: Grataloup (Pierre)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
REPRESENTANTS DES COMMUNES
Communes de moins de 10 000 habitants
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000000761528(source JORF)
nomination
01 Octobre 199901/10/1999
De: Nicol (Jean-Pierre)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
PME-PMI ou activités artisanales raccordées
Sociétés d'aménagement régional
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000000761528(source JORF)
nomination
01 Octobre 199901/10/1999
De: Guilhaudin (Patrick)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
PME-PMI ou activités artisanales raccordées
Sociétés d'aménagement régional
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000000761528(source JORF)
nomination
01 Octobre 199901/10/1999
De: Busson (Daniel)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
PME-PMI ou activités artisanales raccordées
Producteurs autonomes d'électricité
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000000761528(source JORF)
nomination
01 Octobre 199901/10/1999
De: Mudry (Jacques)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
PME-PMI ou activités artisanales raccordées
Personnes compétentes
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000000761528(source JORF)
nomination
01 Octobre 199901/10/1999
De: Meublat (Guy)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
PME-PMI ou activités artisanales raccordées
Personnes compétentes
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000000761528(source JORF)
nomination
01 Octobre 199901/10/1999
De: Raffin (Yves)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
PME-PMI ou activités artisanales raccordées
Industries diverses
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000000761528(source JORF)
nomination
01 Octobre 199901/10/1999
De: Lafaye (François)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
PME-PMI ou activités artisanales raccordées
Industries diverses
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000000761528(source JORF)
nomination
01 Octobre 199901/10/1999
De: Dufour (Alain)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
PME-PMI ou activités artisanales raccordées
Industries diverses
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000000761528(source JORF)
nomination
01 Octobre 199901/10/1999
De: Cauquil (Jean)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
PME-PMI ou activités artisanales raccordées
Industries diverses
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000000761528(source JORF)
nomination
01 Octobre 199901/10/1999
De: Fluchere (Jean)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
PME-PMI ou activités artisanales raccordées
Electricité de France
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000000761528(source JORF)
nomination
01 Octobre 199901/10/1999
De: Fauchon (Loïc)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
PME-PMI ou activités artisanales raccordées
Distributeurs d'eau
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000000761528(source JORF)
nomination
01 Octobre 199901/10/1999
De: Rivet (René)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
PME-PMI ou activités artisanales raccordées
Consommateurs d'eau
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000000761528(source JORF)
nomination
01 Octobre 199901/10/1999
De: Guiraudou (Cyrille)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
PME-PMI ou activités artisanales raccordées
Consommateurs d'eau
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000000761528(source JORF)
nomination
01 Octobre 199901/10/1999
De: Dufour (Alain)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
PME-PMI ou activités artisanales raccordées
Consommateurs d'eau
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000000761528(source JORF)
nomination
01 Octobre 199901/10/1999
De: Billet (Jean)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
PME-PMI ou activités artisanales raccordées
Consommateurs d'eau
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000000761528(source JORF)
nomination
01 Octobre 199901/10/1999
De: Mouzon (Jean-Paul)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
PME-PMI ou activités artisanales raccordées
aux réseaux publics d'assainissement
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000000761528(source JORF)
nomination
01 Octobre 199901/10/1999
De: Pulou (Jacques)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
PME-PMI ou activités artisanales raccordées
Associations de protection de la nature
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000000761528(source JORF)
nomination
01 Octobre 199901/10/1999
De: Orsini (Robert)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
PME-PMI ou activités artisanales raccordées
Associations de protection de la nature
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000000761528(source JORF)
nomination
01 Octobre 199901/10/1999
De: Louis (Claude)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
PME-PMI ou activités artisanales raccordées
Associations de protection de la nature
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000000761528(source JORF)
nomination
01 Octobre 199901/10/1999
De: Lassus (Michel)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
PME-PMI ou activités artisanales raccordées
Associations de protection de la nature
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000000761528(source JORF)
nomination
01 Octobre 199901/10/1999
De: Gillot (Jean-Pierre)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
PME-PMI ou activités artisanales raccordées
Associations de protection de la nature
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000000761528(source JORF)
nomination
01 Octobre 199901/10/1999
De: Degraeve (Gilbert)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
Industries textiles
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000000761528(source JORF)
nomination
01 Octobre 199901/10/1999
De: Granier (Marc)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
Industries pétrolières
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000000761528(source JORF)
nomination
01 Octobre 199901/10/1999
De: Vincent (Jean-Claude)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
Industries mécaniques
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000000761528(source JORF)
nomination
01 Octobre 199901/10/1999
De: Berthelin (Pierre)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
Industries de traitement de surface
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000000761528(source JORF)
nomination
01 Octobre 199901/10/1999
De: Gand (Gérard)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
Industries de sables et graviers
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000000761528(source JORF)
nomination
01 Octobre 199901/10/1999
De: Jeambar (Patrick)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
Industries de papier-carton et cellulose
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000000761528(source JORF)
nomination
01 Octobre 199901/10/1999
De: Fabiew (Eric)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
Industries d'élimination des déchets
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000000761528(source JORF)
nomination
01 Octobre 199901/10/1999
De: Daumas (Jean-Claude)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
Industries chimiques
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000000761528(source JORF)
nomination
01 Octobre 199901/10/1999
De: Guilloteau (Jean-Claude)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
Industries agricoles et alimentaires de type animal et végétal
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000000761528(source JORF)
nomination
01 Octobre 199901/10/1999
De: Crouzet (Maurice)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
Industries agricoles et alimentaires de type animal et végétal
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000000761528(source JORF)
nomination
01 Octobre 199901/10/1999
De: Nadal (Bernard)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
Coopératives agroalimentaires industrielles
ou sociétés d'intérêts collectifs agricoles
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000000761528(source JORF)
nomination
01 Octobre 199901/10/1999
De: Battie (Henri)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
Coopératives agroalimentaires industrielles
ou sociétés d'intérêts collectifs agricoles
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000000761528(source JORF)
nomination
01 Octobre 199901/10/1999
De: Gillet (Antoinette)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
REPRESENTANTS DES REGIONS
Franche-Comté
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000000761528(source JORF)
nomination
01 Octobre 199901/10/1999
De: Fillod (Nicole)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
REPRESENTANTS DES DIFFERENTES CATEGORIES D'USAGERS
Tourisme
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000000761528(source JORF)
nomination
01 Octobre 199901/10/1999
De: Bellon (Pierrette)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
REPRESENTANTS DES DEPARTEMENTS
Pour la région Provence-Alpes-Côte d'Azur
Alpes-Maritimes
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000000761528(source JORF)
nomination
01 Octobre 199901/10/1999
De: Gauthier (Nathalie)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
REPRESENTANTS DES COMMUNES
Etablissements publics exerçant une compétence
Autres
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000000761528(source JORF)
nomination
01 Octobre 199901/10/1999
De: Dazin (Jean)
Objet:
au Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse pour représenter les usagers
au titre des industries diverses
Suppléant
Remplace:M. Oria (Claude)
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
suppleant
JORFTEXT000000395972(source JORF)
nomination
19 Juin 199919/06/1999
De: Cervoni (Dominique)
Objet:
au Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse, pour représenter le département de la Haute-Corse
Titulaire
Remplace:M. Vendasi (François)
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000000210984(source JORF)
nomination
06 Mai 199906/05/1999
De: Roustan (Max)
Objet:
au Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse pour représenter la région Languedoc-Roussillon
Suppléant
Remplace:M. Moynier (Michel)
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
suppleant
JORFTEXT000000392453(source JORF)
nomination
12 Février 199912/02/1999
De: Perol (Emmanuel)
Objet:
au Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse, pour représenter les usagers
au titre
Des distributeurs d'eau
Suppléant
Remplace:M. Stasse (Olivier)
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
suppleant
JORFTEXT000000742881(source JORF)
nomination
16 Décembre 199816/12/1998
De: Fluchere (Jean)
Objet:
au Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse, pour représenter les usagers
au titre
D'électricité de France
Titulaire
Remplace:M. Plivard (Pierre)
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000000742881(source JORF)
nomination
16 Décembre 199816/12/1998
De: Cheylan (Henri)
Objet:
au Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse, pour représenter le conseil économique et social de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur
Suppléant
Remplace:M. Escoffier (Jean)
Groupe:
Conseil économique, social et environnemental (CESE)
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
suppleant
JORFTEXT000000757131(source JORF)
nomination
11 Décembre 199811/12/1998
De: Moynier (Michel)
Objet:
au Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse pour représenter les régions
« Suppléant
Remplace:M. Fournier (Jean-Paul)
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
suppleant
JORFTEXT000000757999(source JORF)
nomination
27 Novembre 199827/11/1998
De: Flory (Jean-Claude)
Objet:
au Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse pour représenter les régions
« Suppléant
Remplace:M. Chapuis (Robert)
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
suppleant
JORFTEXT000000757999(source JORF)
nomination
27 Novembre 199827/11/1998
De: Chevallier (Bernard)
Objet:
au Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse pour représenter les régions
« Suppléant
Remplace:M. Gillot (Jean-Pierre)
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
suppleant
JORFTEXT000000757999(source JORF)
nomination
27 Novembre 199827/11/1998
De: Barras (René)
Objet:
au Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse pour représenter les régions
« Suppléant
Remplace:M. Burroni (Vincent)
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
suppleant
JORFTEXT000000757999(source JORF)
nomination
27 Novembre 199827/11/1998
De: Vaillat (Michel)
Objet:
au Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse pour représenter les régions
« Titulaire
Remplace:M. Ruas (Robert)
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000000757999(source JORF)
nomination
27 Novembre 199827/11/1998
De: Obozil (Guy)
Objet:
au Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse pour représenter les régions
« Titulaire
Remplace:M. Grosjean (Thierry)
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000000757999(source JORF)
nomination
27 Novembre 199827/11/1998
De: Leculier (Jean-Marc)
Objet:
au Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse pour représenter les régions
« Titulaire
Remplace:M. Gaucher (Paul)
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000000757999(source JORF)
nomination
27 Novembre 199827/11/1998
De: Burroni (Vincent)
Objet:
au Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse pour représenter les régions
« Titulaire
Remplace:M. Saltarocchi (Louis)
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000000757999(source JORF)
nomination
27 Novembre 199827/11/1998
De: Debray (Patrice)
Objet:
au Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse, pour représenter
Régions
Franche-Comté
Suppléant
Remplace:M. Grass (Serge)
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
suppleant
JORFTEXT000000573907(source JORF)
nomination
27 Août 199827/08/1998
De: Colonna (Jean-Charles)
Objet:
au Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse, pour représenter
Régions
Corse
Suppléant
Remplace:M. Mocchi (Emile)
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
suppleant
JORFTEXT000000573907(source JORF)
nomination
27 Août 199827/08/1998
De: Convert (Christophe)
Objet:
au Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse, pour représenter
Départements
Usagers
au titre des producteurs d'électricité
Suppléant
Remplace:M. Cayrol (Jean)
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
suppleant
JORFTEXT000000573907(source JORF)
nomination
27 Août 199827/08/1998
De: Cherasse (Jean-Claude)
Objet:
au Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse, pour représenter
Départements
Territoire de Belfort
Suppléant
Remplace:Mme Durupt (Christiane)
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
suppleant
JORFTEXT000000573907(source JORF)
nomination
27 Août 199827/08/1998
De: Gendrot (Bernard)
Objet:
au Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse, pour représenter
Départements
Haute-Marne
Suppléant
Remplace:M. Rocard (Bernard)
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
suppleant
JORFTEXT000000573907(source JORF)
nomination
27 Août 199827/08/1998
De: Padovani (Jean-Jacques)
Objet:
au Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse, pour représenter
Départements
Haute-Corse
Suppléant
Remplace:M. Bonaccorsi (Jean-Claude)
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
suppleant
JORFTEXT000000573907(source JORF)
nomination
27 Août 199827/08/1998
De: de Rocca-Serra (Louis-Ferdinand)
Objet:
au Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse, pour représenter
Départements
Corse-du-Sud
Suppléant
Remplace:M. Luciani (Pierre-Paul)
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
suppleant
JORFTEXT000000573907(source JORF)
nomination
27 Août 199827/08/1998
De: Echalon (Jacques)
Objet:
au Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse, pour représenter
Départements
Alpes-de-Haute-Provence
Suppléant
Remplace:M. Gibelin (Jean-Marie)
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
suppleant
JORFTEXT000000573907(source JORF)
nomination
27 Août 199827/08/1998
De: Pieri (Pierre-Timothée)
Objet:
au Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse, pour représenter
Régions
Corse
Titulaire
Remplace:M. Gambini (Antoine)
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000000573907(source JORF)
nomination
27 Août 199827/08/1998
De: Serra (Jean-Pierre)
Objet:
au Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse, pour représenter
Départements
Var
Titulaire
Remplace:M. Orsini (Paul)
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000000573907(source JORF)
nomination
27 Août 199827/08/1998
De: Cayrol (Jean)
Objet:
au Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse, pour représenter
Départements
Usagers
au titre des producteurs d'électricité
Titulaire
Remplace:M. Girerd (Fernand)
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000000573907(source JORF)
nomination
27 Août 199827/08/1998
De: Dantin (Michel)
Objet:
au Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse, pour représenter
Départements
Savoie
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000000573907(source JORF)
nomination
27 Août 199827/08/1998
De: Beaumont (René)
Objet:
au Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse, pour représenter
Départements
Saône-et-Loire
Titulaire
Remplace:M. Duvernois (Maurice)
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000000573907(source JORF)
nomination
27 Août 199827/08/1998
De: Rocard (Bernard)
Objet:
au Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse, pour représenter
Départements
Haute-Marne
Titulaire
Remplace:M. Gendrot (Bernard)
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000000573907(source JORF)
nomination
27 Août 199827/08/1998
De: Vendasi (François)
Objet:
au Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse, pour représenter
Départements
Haute-Corse
Titulaire
Remplace:M. Olmetta (Claudy)
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000000573907(source JORF)
nomination
27 Août 199827/08/1998
De: Luciani (Pierre-Paul)
Objet:
au Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse, pour représenter
Départements
Corse-du-Sud
Titulaire
Remplace:M. de Rocca-Serra (Louis-Ferdinand)
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000000573907(source JORF)
nomination
27 Août 199827/08/1998
De: Conte (Daniel)
Objet:
au Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse, pour représenter
Départements
Bouches-du-Rhône
Titulaire
Remplace:M. Samat (André)
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000000573907(source JORF)
nomination
27 Août 199827/08/1998
De: Sauvan (Gilbert)
Objet:
au Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse, pour représenter
Départements
Alpes-de-Haute-Provence
Titulaire
Remplace:M. Galizi (Francis)
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000000573907(source JORF)
nomination
27 Août 199827/08/1998
De: Gillet (Antoinette)
Objet:
au Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse, pour représenter
Régions
Franche-Comté
Titulaire
Remplace:M. Perraudin (Jean)
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000000573907(source JORF)
nomination
27 Août 199827/08/1998
De: Nadal (Bernard)
Objet:
au Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse pour représenter les coopératives agroalimentaires industrielles ou sociétés d'intérêt collectif agricoles au sein du collège des usagers
Titulaire
Remplace:M. Arnaud (Pierre)
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000000755232(source JORF)
nomination
11 Juillet 199811/07/1998
De: Girod (Jacques)
Objet:
au Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse, pour représenter les usagers
au titre de l'agriculture
Titulaire
Remplace:M. Glasel (Yvan)
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000000572405(source JORF)
nomination
02 Juillet 199802/07/1998
De: Gonnet (Christian)
Objet:
au Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse, pour représenter les départements
Vaucluse
Suppléant
Remplace:M. Agu (Henri)
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
suppleant
JORFTEXT000000390231(source JORF)
nomination
24 Juin 199824/06/1998
De: Blondeau (Gilbert)
Objet:
au Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse, pour représenter les départements
Jura
Suppléant
Remplace:M. Millet (René)
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
suppleant
JORFTEXT000000390231(source JORF)
nomination
24 Juin 199824/06/1998
De: Bertrand (Claude)
Objet:
au Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse, pour représenter les départements
Isère
Suppléant
Remplace:M. Perazio (Bernard)
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
suppleant
JORFTEXT000000390231(source JORF)
nomination
24 Juin 199824/06/1998
De: de Menthon (Antoine)
Objet:
au Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse, pour représenter les départements
Haute-Savoie
Suppléant
Remplace:M. Malgrand (Adelin)
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
suppleant
JORFTEXT000000390231(source JORF)
nomination
24 Juin 199824/06/1998
De: Riff (Marcel)
Objet:
au Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse, pour représenter les départements
Haute-Saône
Suppléant
Remplace:M. Blanchot (Henri)
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
suppleant
JORFTEXT000000390231(source JORF)
nomination
24 Juin 199824/06/1998
De: Bernard (Jean-Marie)
Objet:
au Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse, pour représenter les départements
Hautes-Alpes
Suppléant
Remplace:M. Gleize (Adrien)
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
suppleant
JORFTEXT000000390231(source JORF)
nomination
24 Juin 199824/06/1998
De: Querre (Dominique)
Objet:
au Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse, pour représenter les départements
Drôme
Suppléant
Remplace:M. Pinede (Jean-Guy)
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
suppleant
JORFTEXT000000390231(source JORF)
nomination
24 Juin 199824/06/1998
De: Chapuis (Robert)
Objet:
au Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse, pour représenter les départements
Ardèche
Suppléant
Remplace:M. Faure (Claude)
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
suppleant
JORFTEXT000000390231(source JORF)
nomination
24 Juin 199824/06/1998
De: Piralla (Gilles)
Objet:
au Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse, pour représenter les départements
Ain
Suppléant
Remplace:M. Duperrier (Paul)
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
suppleant
JORFTEXT000000390231(source JORF)
nomination
24 Juin 199824/06/1998
De: Pons (Marie-Cécile)
Objet:
au Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse, pour représenter les départements
Pyrénées-Orientales
Suppléante
Remplace:M. Bordaneil (Jacques)
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
suppleant
JORFTEXT000000390231(source JORF)
nomination
24 Juin 199824/06/1998
De: Vericel (Louis)
Objet:
au Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse, pour représenter les départements
Rhône
Titulaire
Remplace:M. Rollet (Albert)
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000000390231(source JORF)
nomination
24 Juin 199824/06/1998
De: Cassoly (Guy)
Objet:
au Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse, pour représenter les départements
Pyrénées-Orientales
Titulaire
Remplace:Mme Pons (Marie-Cécile)
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000000390231(source JORF)
nomination
24 Juin 199824/06/1998
De: Sermier (Jean-Marie)
Objet:
au Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse, pour représenter les départements
Jura
Titulaire
Remplace:M. Chavetnoir (Michel)
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000000390231(source JORF)
nomination
24 Juin 199824/06/1998
De: Souche (Etienne)
Objet:
au Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse, pour représenter les départements
Hérault
Titulaire
Remplace:M. Senegas (Jean)
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000000390231(source JORF)
nomination
24 Juin 199824/06/1998
De: Blanchot (Henri)
Objet:
au Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse, pour représenter les départements
Haute-Saône
Titulaire
Remplace:M. Barbe (Michel)
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000000390231(source JORF)
nomination
24 Juin 199824/06/1998
De: Gleize (Adrien)
Objet:
au Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse, pour représenter les départements
Hautes-Alpes
Titulaire
Remplace:M. Arnaud (André)
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000000390231(source JORF)
nomination
24 Juin 199824/06/1998
De: Bres (Claude)
Objet:
au Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse, pour représenter les départements
Drôme
Titulaire
Remplace:M. Durand (Henri)
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000000390231(source JORF)
nomination
24 Juin 199824/06/1998
De: Granier (Marc)
Objet:
au Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse, pour représenter les usagers
au titre des industries pétrolières
Titulaire
Remplace:M. Duseux (Francis)
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000000387298(source JORF)
nomination
12 Mars 199812/03/1998
De: Lafaye (François)
Objet:
au Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse, pour représenter les usagers
au titre des industries diverses
Titulaire
Remplace:M. Michel (Francis)
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000000204976(source JORF)
nomination
12 Mars 199812/03/1998
De: Sartran (Christian)
Objet:
au Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse pour représenter les usagers
au titre des consommateurs d'eau
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
suppleant
JORFTEXT000000569483(source JORF)
nomination
26 Novembre 199726/11/1997
De: Dufour (Alain)
Objet:
au Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse pour représenter les usagers
au titre des consommateurs d'eau
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
suppleant
JORFTEXT000000569483(source JORF)
nomination
26 Novembre 199726/11/1997
De: Rivet (René)
Objet:
au Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse pour représenter les usagers
au titre des consommateurs d'eau
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000000569483(source JORF)
nomination
26 Novembre 199726/11/1997
De: Richard (Ginette)
Objet:
au Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse pour représenter les usagers
au titre des consommateurs d'eau
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000000569483(source JORF)
nomination
26 Novembre 199726/11/1997
De: Stasse (Olivier)
suppléant
Objet:
au Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse pour représenter les usagers
au titre des distributeurs d'eau
Remplace:M. Versanne (Daniel)
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000000386088(source JORF)
nomination
26 Novembre 199726/11/1997
De: Schwint (Robert)
Objet:
au Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
Pour représenter les communes
Suppléants
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
suppleant
JORFTEXT000000387148(source JORF)
nomination
21 Novembre 199721/11/1997
De: Poujade (Robert)
Objet:
au Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
Pour représenter les communes
Suppléants
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
suppleant
JORFTEXT000000387148(source JORF)
nomination
21 Novembre 199721/11/1997
De: Cortade (Alain)
Objet:
au Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
Pour représenter les communes
Titulaires
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000000387148(source JORF)
nomination
21 Novembre 199721/11/1997
De: Alcon (Joseph)
Objet:
au Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
Pour représenter les communes
Titulaires
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000000387148(source JORF)
nomination
21 Novembre 199721/11/1997
De: Warambourg (Jacques)
Objet:
au Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse, pour représenter les différentes catégories d'usagers (activités industrielles)
Industries d'élimination des déchets
Titulaire
Remplace:M. de Dietrich (Pierre)
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000000553248(source JORF)
nomination
11 Novembre 199711/11/1997
De: Guilloteau (Jean-Claude)
Objet:
au Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse, pour représenter les différentes catégories d'usagers (activités industrielles)
Industries agricoles et alimentaires de type animal
Titulaire
Remplace:M. Pascaud (Marc)
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000000553248(source JORF)
nomination
11 Novembre 199711/11/1997
De: Bonaccorsi (Jean-Claude)
Objet:
au Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse pour représenter le département de la Haute-Corse : Titulaire
Suppléant
Remplace:M. Olmetta (Claudy)
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
suppleant
JORFTEXT000000384457(source JORF)
nomination
02 Octobre 199702/10/1997
De: Olmetta (Claudy)
Objet:
au Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse pour représenter le département de la Haute-Corse : Titulaire
Remplace:M. Bonaccorsi (Jean-Claude)
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000000384457(source JORF)
nomination
02 Octobre 199702/10/1997
De: Sciaud (Jacques)
Objet:
au Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
Pour représenter les différentes catégories d'usagers (activités industrielles)
Industries diverses
Suppléant
Remplace:M. Michel (Francis)
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
suppleant
JORFTEXT000000566143(source JORF)
nomination
04 Septembre 199704/09/1997
De: Michel (Francis)
Objet:
au Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
Pour représenter les différentes catégories d'usagers (activités industrielles)
Industries diverses
Titulaire
Remplace:
M. Lacroix
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000000566143(source JORF)
nomination
04 Septembre 199704/09/1997
De: de Dietrich (Pierre)
Objet:
au Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
Pour représenter les différentes catégories d'usagers (activités industrielles)
Industries d'élimination des déchets
Titulaire
Remplace:M. Botrel (Michel)
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000000566143(source JORF)
nomination
04 Septembre 199704/09/1997
De: Morani (Pierre, Guy)
Objet:
membre suppléant au Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse, pour représenter le département des Alpes-Maritimes
Remplace:M. Mascarelli (Jean-Pierre)
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
suppleant
JORFTEXT000000368807(source JORF)
nomination
02 Septembre 199702/09/1997
De: Roux (Pierre)
Objet:
au Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
Pour représenter les usagers
Electricité de France
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
suppleant
JORFTEXT000000734727(source JORF)
nomination
29 Juillet 199729/07/1997
De: Gendrot (Bernard)
Objet:
au Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
Pour représenter le département de la Haute-Marne
Titulaire
Remplace:M. Moris (Pierre)
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000000734727(source JORF)
nomination
29 Juillet 199729/07/1997
De: Dufour (Alain)
Objet:
au Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse, pour représenter les usagers
au titre de l'industrie
Titulaire
Remplace:M. Charlier de Chily (Henri)
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000000564880(source JORF)
nomination
28 Mars 199728/03/1997
De: Plivard (Pierre)
Objet:
au Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse pour représenter les usagers
Electricité de France
Titulaire
Remplace:M. Ferdinand (Maurice)
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000000747051(source JORF)
nomination
11 Décembre 199611/12/1996
De: M.I.G.T. (Auvergne, Rhône-Alpes)
en remplacement du coordonnateur de la mission d'inspection générale territoriale no 10
Objet:
au titre du ministère chargé de l'équipement et de l'aménagement du territoire
Au Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000000741591(source JORF)
nomination
21 Mars 199621/03/1996
De: Plivard (Pierre)
Objet:
au Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
Pour représenter les usagers
Electricité de France
Suppléant
Remplace:M. Weisrock (Ghislain)
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
suppleant
JORFTEXT000000192078(source JORF)
nomination
21 Mars 199621/03/1996
De: Patrouillard (Xavier)
Objet:
au Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
Pour représenter les usagers
Electricité de France
Suppléant
Remplace:M. Blanchet (René)
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
suppleant
JORFTEXT000000192078(source JORF)
nomination
21 Mars 199621/03/1996
De: Blanchet (René)
Objet:
au Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
Pour représenter les usagers
Electricité de France
Suppléant
Remplace:M. Chapurlat (Marcel)
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
suppleant
JORFTEXT000000192078(source JORF)
nomination
21 Mars 199621/03/1996
De: de Monjour (Marie)
Objet:
au Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse pour représenter la région Bourgogne
Suppléant
Remplace:M. Gillot (Jean-Pierre)
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
suppleant
JORFTEXT000000739817(source JORF)
nomination
18 Janvier 199618/01/1996
De: Maniere (Jean-Sébastien)
Objet:
au Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse pour représenter la région Bourgogne
Titulaire
Remplace:M. Grosjean (Thierry)
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000000739817(source JORF)
nomination
18 Janvier 199618/01/1996
De: Weisrock (Ghislain)
Objet:
au Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
Pour représenter les usagers
Electricité de France
Suppléant
Remplace:M. Masson (Jacques)
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
suppleant
JORFTEXT000000739068(source JORF)
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Granjon (Pierre)
Objet:
au Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
Pour représenter les usagers
Associations agréées de pêche et de pisciculture
Suppléant
Remplace:M. Nicoud (Jacques)
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
suppleant
JORFTEXT000000739068(source JORF)
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Lachambre (François)
Objet:
au Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
Pour représenter les milieux socioprofessionnels
Région Franche-Comté
Suppléant
Remplace:M. Gomot (Lucien)
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
suppleant
JORFTEXT000000739068(source JORF)
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Bordaneil (Jacques)
Objet:
au Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
Pour représenter les départements
Pyrénées-Orientales
Suppléant
Remplace:M. Marti (Alain)
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
suppleant
JORFTEXT000000739068(source JORF)
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Mathis (Christian)
Objet:
au Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
Pour représenter les usagers
Sociétés d'aménagement régional
Titulaire
Remplace:M. Astier (Jacky)
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000000739068(source JORF)
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Botrel (Michel)
Objet:
au Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
Pour représenter les usagers
Industries d'élimination des déchets
Titulaire
Remplace:M. Horgen (Jean)
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000000739068(source JORF)
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Nicoud (Jacques)
Objet:
au Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
Pour représenter les usagers
Associations agréées de pêche et de pisciculture
Titulaire
Remplace:M. Bouscail (Marcel)
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000000739068(source JORF)
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Gaucher (Jean-Paul)
Objet:
au Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
Pour représenter les régions
Rhône-Alpes
Titulaire
Remplace:M. Gilbert (Eric)
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000000739068(source JORF)
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Gomot (Lucien)
Objet:
au Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
Pour représenter les milieux socioprofessionnels
Région Franche-Comté
Titulaire
Remplace:M. Serette (Jacques)
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000000739068(source JORF)
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Arnaud (André)
Objet:
au Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
Pour représenter les départements
Hautes-Alpes
Titulaire
Remplace:M. Eymeoud (Pierre)
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000000739068(source JORF)
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Assante (Robert)
Objet:
au Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
Pour représenter les communes
Communes de plus de 100 000 habitants
Titulaire
Remplace:M. Vigouroux (Robert)
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000000739068(source JORF)
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Bertin-Hugault (Pierre)
Objet:
au Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
Etablissements publics exerçant
une compétence dans le domaine de l'eau
Titulaire
Remplace:M. Hugo (Bernard)
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000000739068(source JORF)
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Gilbert (Michel)
Objet:
au Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
Etablissements publics exerçant
Autres
Titulaire
Remplace:M. Delahais (Jean-François)
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000000739068(source JORF)
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Alaize (Stéphane)
Objet:
au Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
Etablissements publics exerçant
Autres
Titulaire
Remplace:M. Blanc (Fernand)
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000000739068(source JORF)
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Genet (Etienne)
Objet:
au Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse pour représenter les usagers
Au titre des industries agricoles et alimentaires de type végétal
Suppléant
Remplace:M. Ployart (Alain)
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
suppleant
JORFTEXT000000737664(source JORF)
nomination
05 Septembre 199505/09/1995
De: Treboz (Jean-Paul)
Objet:
au Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse pour représenter les usagers
Au titre de l'agriculture
Suppléant
Remplace:M. Vuillot (Paul)
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
suppleant
JORFTEXT000000737664(source JORF)
nomination
05 Septembre 199505/09/1995
De: Ferrie (André)
Objet:
au Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse pour représenter les usagers
Au titre de l'agriculture
Suppléant
Remplace:M. Laux (Jean)
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
suppleant
JORFTEXT000000737664(source JORF)
nomination
05 Septembre 199505/09/1995
De: Degreave (Gilbert)
Objet:
au Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse pour représenter les usagers
Au titre des industries textiles
Titulaire
Remplace:M. Couble (Jean-Pierre)
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000000737664(source JORF)
nomination
05 Septembre 199505/09/1995
De: Duseux (Francis)
Objet:
au Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse pour représenter les usagers
Au titre des industries pétrolières
Titulaire
Remplace:M. Servat (Julien)
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000000737664(source JORF)
nomination
05 Septembre 199505/09/1995
De: Raffin (Yves)
Objet:
au Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse pour représenter les usagers
Au titre des industries diverses
Titulaire
Remplace:M. Fournier (Jean)
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000000737664(source JORF)
nomination
05 Septembre 199505/09/1995
De: Fragnoud (Jean-Marc)
Objet:
au Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse pour représenter les usagers
Au titre de l'agriculture
Titulaire
Remplace:M. Julien (Jean)
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000000737664(source JORF)
nomination
05 Septembre 199505/09/1995
De: Astier (Jacky)
Objet:
au Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse pour représenter les usagers
au titre des sociétés d'aménagement régional
membre titulaire
Remplace:M. Chirouze (Jean-Paul)
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000000550508(source JORF)
nomination
23 Décembre 199423/12/1994
De: Guilhaudin (Patrick)
Objet:
au Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse pour représenter les usagers
au titre des sociétés d'aménagement régional
membre titulaire
Remplace:M. Savey (Pierre)
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000000732906(source JORF)
nomination
21 Décembre 199421/12/1994
De: Pelegrin (Elie)
Objet:
au Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
Représentants des milieux socioprofessionnels
Sur proposition du Comité économique et social de la région Languedoc-Roussillon
Suppléant
Remplace:M. Michel (Pierre-Marie)
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
suppleant
JORFTEXT000000183244(source JORF)
nomination
26 Juin 199426/06/1994
De: Ripoche (Jacques)
Objet:
au Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
Représentants des différentes catégories d'usagers
Industries pétrolières
Suppléant
Remplace:M. Lemonde (Jean-Paul)
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
suppleant
JORFTEXT000000183244(source JORF)
nomination
26 Juin 199426/06/1994
De: Ployart (Alain)
Objet:
au Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
Représentants des différentes catégories d'usagers
Industries agricoles et alimentaires de type végétal
Suppléant
Remplace:M. Balland (Albert)
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
suppleant
JORFTEXT000000183244(source JORF)
nomination
26 Juin 199426/06/1994
De: Espitalier (Roger)
Objet:
au Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
Représentants des différentes catégories d'usagers
Associations agréées de pêche et de pisciculture
Suppléant
Remplace:M. Michel (Yvon)
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
suppleant
JORFTEXT000000183244(source JORF)
nomination
26 Juin 199426/06/1994
De: Deroudilhe (Régis)
Objet:
au Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
Représentants des départements
Vaucluse
Suppléant
Remplace:M. Agu (Henri)
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
suppleant
JORFTEXT000000183244(source JORF)
nomination
26 Juin 199426/06/1994
De: Marti (Alain)
Objet:
au Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
Représentants des départements
Pyrénées-Orientales
Suppléant
Remplace:M. Ey (Michel)
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
suppleant
JORFTEXT000000183244(source JORF)
nomination
26 Juin 199426/06/1994
De: Vigne (Jean-Noël)
Objet:
au Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
Représentants des départements
Loire
Suppléant
Remplace:M. Escot (Claude)
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
suppleant
JORFTEXT000000183244(source JORF)
nomination
26 Juin 199426/06/1994
De: Millet (René)
Objet:
au Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
Représentants des départements
Jura
Suppléant
Remplace:M. Bailly (Gérard)
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
suppleant
JORFTEXT000000183244(source JORF)
nomination
26 Juin 199426/06/1994
De: Maurel (Pierre)
Objet:
au Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
Représentants des départements
Hérault
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
suppleant
JORFTEXT000000183244(source JORF)
nomination
26 Juin 199426/06/1994
De: Rocard (Bernard)
Objet:
au Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
Représentants des départements
Haute-Marne
Suppléant
Remplace:M. Escudier (Philippe)
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
suppleant
JORFTEXT000000183244(source JORF)
nomination
26 Juin 199426/06/1994
De: Olmeta (Claudy)
Objet:
au Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
Représentants des départements
Haute-Corse
Suppléant
Remplace:M. Motroni (Jean)
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
suppleant
JORFTEXT000000183244(source JORF)
nomination
26 Juin 199426/06/1994
De: Vidal (Jean)
Objet:
au Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
Représentants des départements
Gard
Suppléant
Remplace:M. Benedetti (Georges)
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
suppleant
JORFTEXT000000183244(source JORF)
nomination
26 Juin 199426/06/1994
De: Gibelin (Jean-Marie)
Objet:
au Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
Représentants des départements
Alpes-de-Haute-Provence
Suppléant
Remplace:M. Rinaldi (Pierre)
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
suppleant
JORFTEXT000000183244(source JORF)
nomination
26 Juin 199426/06/1994
De: Laurens (Noël)
Objet:
au Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
Coopératives agro-alimentaires industrielles
ou sociétés d'intérêts collectifs agricoles
Suppléant
Remplace:M. Hammel (Olivier)
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
suppleant
JORFTEXT000000183244(source JORF)
nomination
26 Juin 199426/06/1994
De: Blanc (Jean-Louis)
Objet:
au Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
Représentants des milieux socioprofessionnels
Sur proposition du Comité économique et social de la région Languedoc-Roussillon
Titulaire
Remplace:M. Cliche (Bernard)
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000000183244(source JORF)
nomination
26 Juin 199426/06/1994
De: Agu (Henri)
Objet:
au Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
Représentants des départements
Vaucluse
Titulaire
Remplace:M. Deroudilhe (Régis)
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000000183244(source JORF)
nomination
26 Juin 199426/06/1994
De: Rollet (Albert)
Objet:
au Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
Représentants des départements
Rhône
Titulaire
Remplace:M. Fenech (Roger)
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000000183244(source JORF)
nomination
26 Juin 199426/06/1994
De: Chavetnoir (Michel)
Objet:
au Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
Représentants des départements
Jura
Titulaire
Remplace:M. Muyard (Claude)
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000000183244(source JORF)
nomination
26 Juin 199426/06/1994
De: Pichon-Martin (Jacques)
Objet:
au Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
Représentants des départements
Isère
Titulaire
Remplace:M. Bonzy (Denis)
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000000183244(source JORF)
nomination
26 Juin 199426/06/1994
De: Perazio (Bernard)
Objet:
au Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
Représentants des départements
Isère
Titulaire
Remplace:M. Pichon-Martin (Jacques)
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000000183244(source JORF)
nomination
26 Juin 199426/06/1994
De: Vionnet (Roger)
Objet:
au Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
Représentants des départements
Haute-Savoie
Titulaire
Remplace:M. Meylan (Michel)
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000000183244(source JORF)
nomination
26 Juin 199426/06/1994
De: Pons (Marie-Cécile)
Objet:
au Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
Représentants des départements
Pyrénées-Orientales
Titulaire
Remplace:M. Marques (René)
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000000183244(source JORF)
nomination
26 Juin 199426/06/1994
De: Rocca Serra (Claude)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
Sociétés d'aménagement régional
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
date_debut="1993-08-26"
suppleant
JORFTEXT000000348987(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Plantey (Jacques)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
Sociétés d'aménagement régional
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
date_debut="1993-08-26"
suppleant
JORFTEXT000000348987(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Chapuis (Robert)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
Représentants des régions
RHÔNES-ALPES
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
date_debut="1993-08-26"
suppleant
JORFTEXT000000348987(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Burroni (Vincent)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
Représentants des régions
PROVENCE-ALPES-CÔTE D'AZUR
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
date_debut="1993-08-26"
suppleant
JORFTEXT000000348987(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Fournier (Jean-Paul)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
Représentants des régions
LANGUEDOC-ROUSSIIIIILLON
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
date_debut="1993-08-26"
suppleant
JORFTEXT000000348987(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Perraudin (Jean)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
Représentants des régions
FRANCHE-COMTÉ
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
date_debut="1993-08-26"
suppleant
JORFTEXT000000348987(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Mocchi (Emile)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
Représentants des régions
CORSE
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
date_debut="1993-08-26"
suppleant
JORFTEXT000000348987(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Gillot (Jean-Pierre)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
Représentants des régions
BOURGOGNE
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
date_debut="1993-08-26"
suppleant
JORFTEXT000000348987(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Basse (René)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
Représentants des différentes catégories d'usagers
Tourisme
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
date_debut="1993-08-26"
suppleant
JORFTEXT000000348987(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Portier (Pierre)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
Représentants des différentes catégories d'usagers
Pêche professionnelle en eau douce
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
date_debut="1993-08-26"
suppleant
JORFTEXT000000348987(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Di Cesare (Marius)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
Représentants des différentes catégories d'usagers
Pêche maritime et conchyliculture
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
date_debut="1993-08-26"
suppleant
JORFTEXT000000348987(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Lambert (Jacques)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
Représentants des différentes catégories d'usagers
Batellerie
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
date_debut="1993-08-26"
suppleant
JORFTEXT000000348987(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Nicoud (Jacques)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
Représentants des différentes catégories d'usagers
Associations agréées de pêche et de pisciculture
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
date_debut="1993-08-26"
suppleant
JORFTEXT000000348987(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Michel (Yvon)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
Représentants des différentes catégories d'usagers
Associations agréées de pêche et de pisciculture
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
date_debut="1993-08-26"
suppleant
JORFTEXT000000348987(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Chauvey (Yves)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
Représentants des différentes catégories d'usagers
Aquaculture (eau douce)
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
date_debut="1993-08-26"
suppleant
JORFTEXT000000348987(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Vinatier (Jean-Marie)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
Représentants des différentes catégories d'usagers
Agriculture
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
date_debut="1993-08-26"
suppleant
JORFTEXT000000348987(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Villot (Paul)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
Représentants des différentes catégories d'usagers
Agriculture
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
date_debut="1993-08-26"
suppleant
JORFTEXT000000348987(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Laux (Jean)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
Représentants des différentes catégories d'usagers
Agriculture
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
date_debut="1993-08-26"
suppleant
JORFTEXT000000348987(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Cheilan (Marcel)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
Représentants des différentes catégories d'usagers
Agriculture
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
date_debut="1993-08-26"
suppleant
JORFTEXT000000348987(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Brahier (Jean-François)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
Représentants des différentes catégories d'usagers
Agriculture
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
date_debut="1993-08-26"
suppleant
JORFTEXT000000348987(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Laurent (Roger)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
Représentants des différentes catégories d'usagers
Activités nautiques
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
date_debut="1993-08-26"
suppleant
JORFTEXT000000348987(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Malgrand (Adelin)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
Représentants des départements
RHÔNE-ALPES
Savoie
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
date_debut="1993-08-26"
suppleant
JORFTEXT000000348987(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Guicherd (Henri)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
Représentants des départements
RHÔNE-ALPES
Savoie
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
date_debut="1993-08-26"
suppleant
JORFTEXT000000348987(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Meyer (Jacques)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
Représentants des départements
RHÔNE-ALPES
Rhône
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
date_debut="1993-08-26"
suppleant
JORFTEXT000000348987(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Escot (Claude)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
Représentants des départements
RHÔNE-ALPES
Loire
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
date_debut="1993-08-26"
suppleant
JORFTEXT000000348987(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Pichon-Martin (Jacques)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
Représentants des départements
RHÔNE-ALPES
Isère
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
date_debut="1993-08-26"
suppleant
JORFTEXT000000348987(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Pinede (Jean-Guy)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
Représentants des départements
RHÔNE-ALPES
Drôme
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
date_debut="1993-08-26"
suppleant
JORFTEXT000000348987(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Faure (Claude)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
Représentants des départements
RHÔNE-ALPES
Ardèche
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
date_debut="1993-08-26"
suppleant
JORFTEXT000000348987(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Duperrier (Paul)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
Représentants des départements
RHÔNE-ALPES
Ain
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
date_debut="1993-08-26"
suppleant
JORFTEXT000000348987(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Agu (Henri)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
Représentants des départements
PROVENCE-ALPES-CÔTE D'AZUR
Vaucluse
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
date_debut="1993-08-26"
suppleant
JORFTEXT000000348987(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Faedda (Louis)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
Représentants des départements
PROVENCE-ALPES-CÔTE D'AZUR
Var
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
date_debut="1993-08-26"
suppleant
JORFTEXT000000348987(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Gleize (Adrien)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
Représentants des départements
PROVENCE-ALPES-CÔTE D'AZUR
Hautes-Alpes
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
date_debut="1993-08-26"
suppleant
JORFTEXT000000348987(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Pellissier (André)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
Représentants des départements
PROVENCE-ALPES-CÔTE D'AZUR
Bouches-du-Rhône
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
date_debut="1993-08-26"
suppleant
JORFTEXT000000348987(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Mascarelli (Jean-Pierre)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
Représentants des départements
PROVENCE-ALPES-CÔTE D'AZUR
Alpes-Maritimes
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
date_debut="1993-08-26"
suppleant
JORFTEXT000000348987(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Rinaldi (Pierre)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
Représentants des départements
PROVENCE-ALPES-CÔTE D'AZUR
Alpes-de-Haute-Provence
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
date_debut="1993-08-26"
suppleant
JORFTEXT000000348987(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Essermeant (Serge)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
Représentants des départements
LORRAINE
Vosges
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
date_debut="1993-08-26"
suppleant
JORFTEXT000000348987(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De:
Pyrénées-Orientales
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
Représentants des départements
LANGUEDOC-ROUSSILLON
Hérault
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
date_debut="1993-08-26"
suppleant
JORFTEXT000000348987(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Ey (Michel)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
Représentants des départements
LANGUEDOC-ROUSSILLON
Hérault
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
date_debut="1993-08-26"
suppleant
JORFTEXT000000348987(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Benedetti (Georges)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
Représentants des départements
LANGUEDOC-ROUSSILLON
Gard
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
date_debut="1993-08-26"
suppleant
JORFTEXT000000348987(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Andrieu (Eric)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
Représentants des départements
LANGUEDOC-ROUSSILLON
Aude
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
date_debut="1993-08-26"
suppleant
JORFTEXT000000348987(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Bailly (Gérard)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
Représentants des départements
FRANCHE-COMTÉ
Jura
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
date_debut="1993-08-26"
suppleant
JORFTEXT000000348987(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Blanchet (Henri)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
Représentants des départements
FRANCHE-COMTÉ
Haute-Saône
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
date_debut="1993-08-26"
suppleant
JORFTEXT000000348987(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Cartier (Alain)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
Représentants des départements
FRANCHE-COMTÉ
Doubs
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
date_debut="1993-08-26"
suppleant
JORFTEXT000000348987(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Motroni (Jean)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
Représentants des départements
CORSE
HAUTE-CORSE
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
date_debut="1993-08-26"
suppleant
JORFTEXT000000348987(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Luciani (Pierre-Paul)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
Représentants des départements
CORSE
Corse-du-Sud
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
date_debut="1993-08-26"
suppleant
JORFTEXT000000348987(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Escudier (Philippe)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
Représentants des départements
CHAMPAGNE-ARDENNE
Haute-Marne
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
date_debut="1993-08-26"
suppleant
JORFTEXT000000348987(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Truc (Jean)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
Représentants des départements
BOURGOGNE
Saône-et-Loire
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
date_debut="1993-08-26"
suppleant
JORFTEXT000000348987(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Deschamps (Camille)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
Représentants des départements
BOURGOGNE
Côte-d'Or
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
date_debut="1993-08-26"
suppleant
JORFTEXT000000348987(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Pelissard (Jacques)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
Représentants des communes
Etablissements publics exerçant une compétence dans le domaine de l'eau
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
date_debut="1993-08-26"
suppleant
JORFTEXT000000348987(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Lesbros (Marcel)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
Représentants des communes
Communes de moins de 10 000 habitants
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
date_debut="1993-08-26"
suppleant
JORFTEXT000000348987(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Zuccarelli (Emile)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
Représentants des communes
Autres
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
date_debut="1993-08-26"
suppleant
JORFTEXT000000348987(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Dupre (Jean-Paul)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
Représentants des communes
Autres
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
date_debut="1993-08-26"
suppleant
JORFTEXT000000348987(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Bernard-Reymond (Pierre)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
Représentants des communes
Autres
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
date_debut="1993-08-26"
suppleant
JORFTEXT000000348987(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De:
Cayrol
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
Producteurs autonomes d'électricité
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
date_debut="1993-08-26"
suppleant
JORFTEXT000000348987(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Verneaux (Jean)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
Personnes compétentes
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
date_debut="1993-08-26"
suppleant
JORFTEXT000000348987(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Amiot (Maurice)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
Personnes compétentes
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
date_debut="1993-08-26"
suppleant
JORFTEXT000000348987(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Brun (Gérard)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
Industries textiles
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
date_debut="1993-08-26"
suppleant
JORFTEXT000000348987(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Lemonde (Jean-Paul)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
Industries pétrolières
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
date_debut="1993-08-26"
suppleant
JORFTEXT000000348987(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Corveller (Jean-Yves)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
Industries mécaniques
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
date_debut="1993-08-26"
suppleant
JORFTEXT000000348987(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Oria (Claude)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
Industries diverses
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
date_debut="1993-08-26"
suppleant
JORFTEXT000000348987(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Michel (Francis)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
Industries diverses
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
date_debut="1993-08-26"
suppleant
JORFTEXT000000348987(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Del Litto (Bernard)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
Industries diverses
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
date_debut="1993-08-26"
suppleant
JORFTEXT000000348987(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Danton (Jacques)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
Industries diverses
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
date_debut="1993-08-26"
suppleant
JORFTEXT000000348987(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Heritier (Jean-Louis)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
Industries de traitement de surface
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
date_debut="1993-08-26"
suppleant
JORFTEXT000000348987(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Bages (Yves-François)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
Industries de sables et graviers
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
date_debut="1993-08-26"
suppleant
JORFTEXT000000348987(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Gravier (Jean)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
Industries de papier-carton et cellulose
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
date_debut="1993-08-26"
suppleant
JORFTEXT000000348987(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De:
Desroches
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
Industries d'élimination des déchets
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
date_debut="1993-08-26"
suppleant
JORFTEXT000000348987(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De:
Almuneau
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
Industries chimiques
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
date_debut="1993-08-26"
suppleant
JORFTEXT000000348987(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Balland (Gilbert)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
Industries agricoles et alimentaires de type végétal
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
date_debut="1993-08-26"
suppleant
JORFTEXT000000348987(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Jouval (Gilbert)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
Industries agricoles et alimentaires de type animal
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
date_debut="1993-08-26"
suppleant
JORFTEXT000000348987(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Masson (Jacques)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
Electricité de France
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
date_debut="1993-08-26"
suppleant
JORFTEXT000000348987(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Versanne (Daniel)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
Distributeurs d'eau
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
date_debut="1993-08-26"
suppleant
JORFTEXT000000348987(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Hammel (Olivier)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
Coopératives agro-alimentaires industrielles ou sociétés d'intérêts collectifs agricoles
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
date_debut="1993-08-26"
suppleant
JORFTEXT000000348987(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Gsell (Bernard)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
Coopératives agro-alimentaires industrielles ou sociétés d'intérêts collectifs agricoles
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
date_debut="1993-08-26"
suppleant
JORFTEXT000000348987(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Goubier (Christophe)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
Consommateurs d'eau
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
date_debut="1993-08-26"
suppleant
JORFTEXT000000348987(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Tomi (Marc-Antoine)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
Associations de protection de la nature
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
date_debut="1993-08-26"
suppleant
JORFTEXT000000348987(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Louis (Claude)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
Associations de protection de la nature
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
date_debut="1993-08-26"
suppleant
JORFTEXT000000348987(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Chiffaut (Alain)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
Associations de protection de la nature
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
date_debut="1993-08-26"
suppleant
JORFTEXT000000348987(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Durupt (Christiane)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
Représentants des départements
FRANCHE-COMTÉ
Territoire de Belfort
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
date_debut="1993-08-26"
suppleant
JORFTEXT000000348987(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Gautier (Nathalie)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
Représentants des communes
Communes de plus de 100 000 habitants
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
date_debut="1993-08-26"
suppleant
JORFTEXT000000348987(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Savoie (Haute-)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
Représentants des départements
RHÔNE-ALPES
Savoie
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
date_debut="1993-08-26"
suppleant
JORFTEXT000000348987(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Savey (Pierre)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
Sociétés d'aménagement régional
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
date_debut="1993-08-26"
JORFTEXT000000348987(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Chirouze (Jean-Paul)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
Sociétés d'aménagement régional
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
date_debut="1993-08-26"
JORFTEXT000000348987(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Gilbert (Eric)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
Représentants des régions
RHÔNES-ALPES
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
date_debut="1993-08-26"
JORFTEXT000000348987(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Saltarocchi (Louis)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
Représentants des régions
PROVENCE-ALPES-CÔTE D'AZUR
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
date_debut="1993-08-26"
JORFTEXT000000348987(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Ruas (Robert)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
Représentants des régions
LANGUEDOC-ROUSSIIIIILLON
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
date_debut="1993-08-26"
JORFTEXT000000348987(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Grass (Serge)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
Représentants des régions
FRANCHE-COMTÉ
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
date_debut="1993-08-26"
JORFTEXT000000348987(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Gambini (Antoine)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
Représentants des régions
CORSE
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
date_debut="1993-08-26"
JORFTEXT000000348987(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Grosjean (Thierry)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
Représentants des régions
BOURGOGNE
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
date_debut="1993-08-26"
JORFTEXT000000348987(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Banette (Maurice)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
Représentants des différentes catégories d'usagers
Tourisme
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
date_debut="1993-08-26"
JORFTEXT000000348987(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Buisson (Paul)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
Représentants des différentes catégories d'usagers
Pêche professionnelle en eau douce
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
date_debut="1993-08-26"
JORFTEXT000000348987(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Archimbaud (Jean-Claude)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
Représentants des différentes catégories d'usagers
Pêche maritime et conchyliculture
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
date_debut="1993-08-26"
JORFTEXT000000348987(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Biechel (Alain)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
Représentants des différentes catégories d'usagers
Batellerie
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
date_debut="1993-08-26"
JORFTEXT000000348987(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Roustan (Claude)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
Représentants des différentes catégories d'usagers
Associations agréées de pêche et de pisciculture
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
date_debut="1993-08-26"
JORFTEXT000000348987(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Bouscail (Marcel)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
Représentants des différentes catégories d'usagers
Associations agréées de pêche et de pisciculture
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
date_debut="1993-08-26"
JORFTEXT000000348987(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Nogier (Alain)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
Représentants des différentes catégories d'usagers
Aquaculture (eau douce)
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
date_debut="1993-08-26"
JORFTEXT000000348987(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Legrand (Jean)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
Représentants des différentes catégories d'usagers
Agriculture
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
date_debut="1993-08-26"
JORFTEXT000000348987(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Julien (Jean)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
Représentants des différentes catégories d'usagers
Agriculture
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
date_debut="1993-08-26"
JORFTEXT000000348987(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Glasel (Yvan)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
Représentants des différentes catégories d'usagers
Agriculture
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
date_debut="1993-08-26"
JORFTEXT000000348987(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: de Demandolx-Dedons (José)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
Représentants des différentes catégories d'usagers
Agriculture
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
date_debut="1993-08-26"
JORFTEXT000000348987(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Dalmer (Jean)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
Représentants des différentes catégories d'usagers
Agriculture
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
date_debut="1993-08-26"
JORFTEXT000000348987(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Darolles (Jean-Michel)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
Représentants des différentes catégories d'usagers
Activités nautiques
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
date_debut="1993-08-26"
JORFTEXT000000348987(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Meylan (Michel)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
Représentants des départements
RHÔNE-ALPES
Savoie
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
date_debut="1993-08-26"
JORFTEXT000000348987(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Dantin (Michel)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
Représentants des départements
RHÔNE-ALPES
Savoie
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
date_debut="1993-08-26"
JORFTEXT000000348987(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Fenech (Roger)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
Représentants des départements
RHÔNE-ALPES
Rhône
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
date_debut="1993-08-26"
JORFTEXT000000348987(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Limonne (Maurice)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
Représentants des départements
RHÔNE-ALPES
Loire
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
date_debut="1993-08-26"
JORFTEXT000000348987(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Bonzy (Denis)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
Représentants des départements
RHÔNE-ALPES
Isère
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
date_debut="1993-08-26"
JORFTEXT000000348987(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Durand (Henri)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
Représentants des départements
RHÔNE-ALPES
Drôme
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
date_debut="1993-08-26"
JORFTEXT000000348987(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Torre (Henri)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
Représentants des départements
RHÔNE-ALPES
Ardèche
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
date_debut="1993-08-26"
JORFTEXT000000348987(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Ferry (Claude)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
Représentants des départements
RHÔNE-ALPES
Ain
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
date_debut="1993-08-26"
JORFTEXT000000348987(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Deroudilhe (Régis)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
Représentants des départements
PROVENCE-ALPES-CÔTE D'AZUR
Vaucluse
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
date_debut="1993-08-26"
JORFTEXT000000348987(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Orsini (Paul)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
Représentants des départements
PROVENCE-ALPES-CÔTE D'AZUR
Var
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
date_debut="1993-08-26"
JORFTEXT000000348987(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Eymeoud (Pierre)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
Représentants des départements
PROVENCE-ALPES-CÔTE D'AZUR
Hautes-Alpes
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
date_debut="1993-08-26"
JORFTEXT000000348987(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Samat (André)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
Représentants des départements
PROVENCE-ALPES-CÔTE D'AZUR
Bouches-du-Rhône
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
date_debut="1993-08-26"
JORFTEXT000000348987(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Galizi (Francis)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
Représentants des départements
PROVENCE-ALPES-CÔTE D'AZUR
Alpes-de-Haute-Provence
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
date_debut="1993-08-26"
JORFTEXT000000348987(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Pierre (Jackie)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
Représentants des départements
LORRAINE
Vosges
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
date_debut="1993-08-26"
JORFTEXT000000348987(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Senegas (Jean)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
Représentants des départements
LANGUEDOC-ROUSSILLON
Hérault
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
date_debut="1993-08-26"
JORFTEXT000000348987(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Marques (René)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
Représentants des départements
LANGUEDOC-ROUSSILLON
Hérault
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
date_debut="1993-08-26"
JORFTEXT000000348987(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Banal (Jean)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
Représentants des départements
LANGUEDOC-ROUSSILLON
Gard
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
date_debut="1993-08-26"
JORFTEXT000000348987(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Bauda (Alain)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
Représentants des départements
LANGUEDOC-ROUSSILLON
Aude
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
date_debut="1993-08-26"
JORFTEXT000000348987(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Monnier (Jean)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
Représentants des départements
FRANCHE-COMTÉ
Territoire de Belfort
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
date_debut="1993-08-26"
JORFTEXT000000348987(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Muyard (Claude)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
Représentants des départements
FRANCHE-COMTÉ
Jura
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
date_debut="1993-08-26"
JORFTEXT000000348987(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Barbe (Michel)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
Représentants des départements
FRANCHE-COMTÉ
Haute-Saône
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
date_debut="1993-08-26"
JORFTEXT000000348987(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Cuinet (André)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
Représentants des départements
FRANCHE-COMTÉ
Doubs
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
date_debut="1993-08-26"
JORFTEXT000000348987(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Bonaccorsi (Jean-Claude)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
Représentants des départements
CORSE
HAUTE-CORSE
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
date_debut="1993-08-26"
JORFTEXT000000348987(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: de Rocca-Serra (Louis-Ferdinand)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
Représentants des départements
CORSE
Corse-du-Sud
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
date_debut="1993-08-26"
JORFTEXT000000348987(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Moris (Pierre)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
Représentants des départements
CHAMPAGNE-ARDENNE
Haute-Marne
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
date_debut="1993-08-26"
JORFTEXT000000348987(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Duvernois (Maurice)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
Représentants des départements
BOURGOGNE
Saône-et-Loire
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
date_debut="1993-08-26"
JORFTEXT000000348987(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Moine (Henri)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
Représentants des départements
BOURGOGNE
Côte-d'Or
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
date_debut="1993-08-26"
JORFTEXT000000348987(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Hugo (Bernard)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
Représentants des communes
Etablissements publics exerçant une compétence dans le domaine de l'eau
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
date_debut="1993-08-26"
JORFTEXT000000348987(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Vigouroux (Robert)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
Représentants des communes
Communes de plus de 100 000 habitants
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
date_debut="1993-08-26"
JORFTEXT000000348987(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Grataloup (Pierre)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
Représentants des communes
Communes de moins de 10 000 habitants
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
date_debut="1993-08-26"
JORFTEXT000000348987(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Janetti (Maurice)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
Représentants des communes
Autres
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
date_debut="1993-08-26"
JORFTEXT000000348987(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Delahais (Jean-François)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
Représentants des communes
Autres
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
date_debut="1993-08-26"
JORFTEXT000000348987(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Blanc (Fernand)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
Représentants des communes
Autres
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
date_debut="1993-08-26"
JORFTEXT000000348987(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Girerd (Fernand)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
Producteurs autonomes d'électricité
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
date_debut="1993-08-26"
JORFTEXT000000348987(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Guidicelli (Jean)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
Personnes compétentes
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
date_debut="1993-08-26"
JORFTEXT000000348987(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Bravard (Jean-Paul)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
Personnes compétentes
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
date_debut="1993-08-26"
JORFTEXT000000348987(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Couble (Jean-Pierre)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
Industries textiles
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
date_debut="1993-08-26"
JORFTEXT000000348987(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Sentit (Julien)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
Industries pétrolières
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
date_debut="1993-08-26"
JORFTEXT000000348987(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Vincent (Jean-Claude)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
Industries mécaniques
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
date_debut="1993-08-26"
JORFTEXT000000348987(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Fournier (Jean)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
Industries diverses
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
date_debut="1993-08-26"
JORFTEXT000000348987(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Charlier de Chily
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
Industries diverses
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
date_debut="1993-08-26"
JORFTEXT000000348987(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Cauquil (Jean)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
Industries diverses
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
date_debut="1993-08-26"
JORFTEXT000000348987(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De:
Lacroix
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
Industries diverses
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
date_debut="1993-08-26"
JORFTEXT000000348987(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Berthelin (Pierre)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
Industries de traitement de surface
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
date_debut="1993-08-26"
JORFTEXT000000348987(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Betinas (Marc)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
Industries de sables et graviers
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
date_debut="1993-08-26"
JORFTEXT000000348987(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Jeambar (Patrick)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
Industries de papier-carton et cellulose
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
date_debut="1993-08-26"
JORFTEXT000000348987(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Horgen (Jean)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
Industries d'élimination des déchets
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
date_debut="1993-08-26"
JORFTEXT000000348987(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Daumas (Jean-Claude)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
Industries chimiques
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
date_debut="1993-08-26"
JORFTEXT000000348987(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De:
Crouzet
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
Industries agricoles et alimentaires de type végétal
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
date_debut="1993-08-26"
JORFTEXT000000348987(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Pascaud (Marc)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
Industries agricoles et alimentaires de type animal
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
date_debut="1993-08-26"
JORFTEXT000000348987(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Ferdinand (Maurice)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
Electricité de France
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
date_debut="1993-08-26"
JORFTEXT000000348987(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Dauberlieu (Bertrand)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
Distributeurs d'eau
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
date_debut="1993-08-26"
JORFTEXT000000348987(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Battre (Henri)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
Coopératives agro-alimentaires industrielles ou sociétés d'intérêts collectifs agricoles
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
date_debut="1993-08-26"
JORFTEXT000000348987(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Arnaud (Pierre)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
Coopératives agro-alimentaires industrielles ou sociétés d'intérêts collectifs agricoles
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
date_debut="1993-08-26"
JORFTEXT000000348987(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Billet (Jean)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
Consommateurs d'eau
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
date_debut="1993-08-26"
JORFTEXT000000348987(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Lassus (Michel)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
Associations de protection de la nature
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
date_debut="1993-08-26"
JORFTEXT000000348987(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Doucet (Jean)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
Associations de protection de la nature
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
date_debut="1993-08-26"
JORFTEXT000000348987(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Bellon (Pierrette)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
Représentants des départements
PROVENCE-ALPES-CÔTE D'AZUR
Alpes-Maritimes
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
date_debut="1993-08-26"
JORFTEXT000000348987(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Coulet (Monique)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
Associations de protection de la nature
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
date_debut="1993-08-26"
JORFTEXT000000348987(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Chirouze (Jean-Paul)
Objet:
au Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse pour représenter les sociétés d'aménagement régional
membre titulaire
Remplace:M. Mordant (Jacques)
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000000542203(source JORF)
nomination
07 Janvier 199307/01/1993
De: Pinede (Jean-Guy)
Objet:
au Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
Pour représenter le département de la Drôme
membre suppléant
Remplace:M. Vignal (Renaud)
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
suppleant
JORFTEXT000000176909(source JORF)
nomination
08 Octobre 199208/10/1992
De: Chapuis (Robert)
Objet:
au Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
Pour représenter la région Rhône-Alpes
membre suppléant
Remplace:M. Imbert (Amédée)
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
suppleant
JORFTEXT000000176909(source JORF)
nomination
08 Octobre 199208/10/1992
De: Durand (Henri)
Objet:
au Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
Pour représenter le département de la Drôme
membre titulaire
Remplace:M. Monpeyssen (Jean)
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000000176909(source JORF)
nomination
08 Octobre 199208/10/1992
De: Gilbert (Eric)
Objet:
au Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
Pour représenter la région Rhône-Alpes
membre titulaire
Remplace:M. Forien (Michel)
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000000176909(source JORF)
nomination
08 Octobre 199208/10/1992
De: Moneger (Jean-Henri)
Objet:
au Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
membres titulaires
personnes compétentes
Remplace:M. Archirel (Louis)
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000000176089(source JORF)
nomination
24 Juillet 199224/07/1992
De: Bravard (Jean-Paul)
Objet:
au Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
membres titulaires
personnes compétentes
Remplace:M. Bonzy (Denis)
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000000176089(source JORF)
nomination
24 Juillet 199224/07/1992
De: Agu (Henri)
Objet:
au Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
Suppléant
Remplace:M. Borel (André)
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
suppleant
JORFTEXT000000528137(source JORF)
nomination
14 Juillet 199214/07/1992
De: Deroudilhe (Régis)
Objet:
au Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
Titulaire
Remplace:M. Garcin (Jean)
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000000528137(source JORF)
nomination
14 Juillet 199214/07/1992
De: Blanc (Fernand)
Objet:
au Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
Pour représenter les communes
Titulaire
Remplace:M. Bouchet (Maurice)
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000000528137(source JORF)
nomination
14 Juillet 199214/07/1992
De: Grass (Serge)
Objet:
au Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
Suppléant
Remplace:M. Coizet (Paul)
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
suppleant
JORFTEXT000000723307(source JORF)
nomination
27 Juin 199227/06/1992
De: Burroni (Vincent)
Objet:
au Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
Provence-Alpes-Côte d'Azur
Suppléant
Remplace:M. Feraud (Jean)
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
suppleant
JORFTEXT000000723307(source JORF)
nomination
27 Juin 199227/06/1992
De: Nicoud (Jacques)
Objet:
au Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
Pour représenter les usagers
Au titre des associations agréées de pêche, et de pisciculture
Suppléant
Remplace:M. Bellamy (Jean)
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
suppleant
JORFTEXT000000723307(source JORF)
nomination
27 Juin 199227/06/1992
De: Essermeant (Serge)
Objet:
au Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
Pour représenter les départements
Vosges
Suppléant
Remplace:M. Grivet (Gérard)
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
suppleant
JORFTEXT000000723307(source JORF)
nomination
27 Juin 199227/06/1992
De: Faedda (Louis)
Objet:
au Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
Pour représenter les départements
Var
Suppléant
Remplace:M. Orsini (Paul)
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
suppleant
JORFTEXT000000723307(source JORF)
nomination
27 Juin 199227/06/1992
De: Bailly (Gérard)
Objet:
au Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
Pour représenter les départements
Jura
Suppléant
Remplace:M. Muyard (Claude)
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
suppleant
JORFTEXT000000723307(source JORF)
nomination
27 Juin 199227/06/1992
De: Pichon-Martin (Jacques)
Objet:
au Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
Pour représenter les départements
Isère
Suppléant
Remplace:M. Berthier (Marcel)
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
suppleant
JORFTEXT000000723307(source JORF)
nomination
27 Juin 199227/06/1992
De:
Blanchot
Objet:
au Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
Pour représenter les départements
Haute-Saône
Suppléant
Remplace:M. Hertz (Jean)
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
suppleant
JORFTEXT000000723307(source JORF)
nomination
27 Juin 199227/06/1992
De: Gleize (Adrien)
Objet:
au Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
Pour représenter les départements
Hautes-Alpes
Suppléant
Remplace:M. Para (Roger)
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
suppleant
JORFTEXT000000723307(source JORF)
nomination
27 Juin 199227/06/1992
De: Escudier (Philippe)
Objet:
au Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
Pour représenter les départements
Haute-Marne
Suppléant
Remplace:M. Pernot (Marcel)
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
suppleant
JORFTEXT000000723307(source JORF)
nomination
27 Juin 199227/06/1992
De: Motroni (Jean)
Objet:
au Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
Pour représenter les départements
Haute-Corse
Suppléant
Remplace:M. Patriarche (Paul)
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
suppleant
JORFTEXT000000723307(source JORF)
nomination
27 Juin 199227/06/1992
De: Benedetti (Georges)
Objet:
au Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
Pour représenter les départements
Gard
Suppléant
Remplace:M. Bassoul (Gérard)
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
suppleant
JORFTEXT000000723307(source JORF)
nomination
27 Juin 199227/06/1992
De: Cartier (Alain)
Objet:
au Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
Pour représenter les départements
Doubs
Suppléant
Remplace:M. Girard (Claude)
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
suppleant
JORFTEXT000000723307(source JORF)
nomination
27 Juin 199227/06/1992
De: Deschamps (Camille)
Objet:
au Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
Pour représenter les départements
Côte-d'Or
Suppléant
Remplace:M. de Broissia (Louis)
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
suppleant
JORFTEXT000000723307(source JORF)
nomination
27 Juin 199227/06/1992
De: Luciani (Pierre-Paul)
Objet:
au Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
Pour représenter les départements
Corse-du-Sud
Suppléant
Remplace:M. Grossetti (Charles)
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
suppleant
JORFTEXT000000723307(source JORF)
nomination
27 Juin 199227/06/1992
De: Andrieu (Eric)
Objet:
au Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
Pour représenter les départements
Aude
Suppléant
Remplace:M. Palancade (Jean)
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
suppleant
JORFTEXT000000723307(source JORF)
nomination
27 Juin 199227/06/1992
De: Faure (Claude)
Objet:
au Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
Pour représenter les départements
Ardèche
Suppléant
Remplace:M. Perbet (Régis)
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
suppleant
JORFTEXT000000723307(source JORF)
nomination
27 Juin 199227/06/1992
De: Rinaldi (Pierre)
Objet:
au Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
Pour représenter les départements
Alpes-de-Haute-Provence
Suppléant
Remplace:M. Boniface (Maurice)
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
suppleant
JORFTEXT000000723307(source JORF)
nomination
27 Juin 199227/06/1992
De: Fournier (Jean-Paul)
Objet:
au Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
Languedoc-Roussillon
Suppléant
Remplace:M. Fabry (Roger)
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
suppleant
JORFTEXT000000723307(source JORF)
nomination
27 Juin 199227/06/1992
De: Durupt (Christiane)
Objet:
au Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
Pour représenter les départements
Territoire de Belfort
Suppléant
Remplace:M. Monnier (Jean)
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
suppleant
JORFTEXT000000723307(source JORF)
nomination
27 Juin 199227/06/1992
De: Mordant (Jacques)
Objet:
au Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
Pour représenter les usagers
Au titre des sociétés d'aménagement régional
Titulaire
Remplace:M. Pommeret (Henri)
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000000723307(source JORF)
nomination
27 Juin 199227/06/1992
De: Jeambar (Patrick)
Objet:
au Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
Pour représenter les usagers
Au titre des industries de papier-carton et cellulose
Titulaire
Remplace:M. Bouteille (Michel)
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000000723307(source JORF)
nomination
27 Juin 199227/06/1992
De: Dauberlieu (Bertrand)
Objet:
au Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
Pour représenter les usagers
Au titre des distributeurs d'eau
Titulaire
Remplace:M. Pouzoulet (Jean-Marie)
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000000723307(source JORF)
nomination
27 Juin 199227/06/1992
De: Doucet (Jean)
Objet:
au Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
Pour représenter les usagers
Au titre des associations de protection de la nature
Titulaire
Remplace:M. Raynaud (Pierre)
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000000723307(source JORF)
nomination
27 Juin 199227/06/1992
De: Pierre (Jackie)
Objet:
au Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
Pour représenter les départements
Vosges
Titulaire
Remplace:M. Didier (Henri)
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000000723307(source JORF)
nomination
27 Juin 199227/06/1992
De: Orsini (Paul)
Objet:
au Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
Pour représenter les départements
Var
Titulaire
Remplace:M. Vitel (Jean)
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000000723307(source JORF)
nomination
27 Juin 199227/06/1992
De: Monnier (Jean)
Objet:
au Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
Pour représenter les départements
Territoire de Belfort
Titulaire
Remplace:M. Kiffel (Paul)
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000000723307(source JORF)
nomination
27 Juin 199227/06/1992
De:
Duvernois
Objet:
au Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
Pour représenter les départements
Saône-et-Loire
Titulaire
Remplace:M. Lucotte (Patrick)
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000000723307(source JORF)
nomination
27 Juin 199227/06/1992
De: Muyard (Claude)
Objet:
au Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
Pour représenter les départements
Jura
Titulaire
Remplace:M. Vallat (Georges)
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000000723307(source JORF)
nomination
27 Juin 199227/06/1992
De: Bonzy (Denis)
Objet:
au Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
Pour représenter les départements
Isère
Titulaire
Remplace:M. Saugey (Bernard)
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000000723307(source JORF)
nomination
27 Juin 199227/06/1992
De: Eymeoud (Pierre)
Objet:
au Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
Pour représenter les départements
Hautes-Alpes
Titulaire
Remplace:M. Margaillan (Omer)
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000000723307(source JORF)
nomination
27 Juin 199227/06/1992
De: Bonaccorsi (Jaan-Claude)
Objet:
au Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
Pour représenter les départements
Haute-Corse
Titulaire
Remplace:M. Motroni (Jean)
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000000723307(source JORF)
nomination
27 Juin 199227/06/1992
De: Cuinet (André)
Objet:
au Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
Pour représenter les départements
Doubs
Titulaire
Remplace:M. Grandjacquet (Pierre)
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000000723307(source JORF)
nomination
27 Juin 199227/06/1992
De: Bauda (Alain)
Objet:
au Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
Pour représenter les départements
Aude
Titulaire
Remplace:M. Courteau (Roland)
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000000723307(source JORF)
nomination
27 Juin 199227/06/1992
De: Michel
Objet:
au Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse, pour représenter les usagers
au titre des industries diverses
membre suppléant
Remplace:Mme Garaud
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
suppleant
JORFTEXT000000356909(source JORF)
nomination
08 Février 199208/02/1992
De: Dalmer (Jean)
Objet:
au Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse pour représenter les usagers
au titre de l'agriculture
membre titulaire
Remplace:M. Perret du Cray (Bernard)
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000000173009(source JORF)
nomination
19 Décembre 199119/12/1991
De: Vindry (Michel)
Objet:
au Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse, pour représenter les usagers
au titre des industries chimiques
membre suppléant
Remplace:M. Poinas (Louis)
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
suppleant
JORFTEXT000000538893(source JORF)
nomination
08 Décembre 199108/12/1991
De: Plantey (Jacques)
Objet:
au Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
Pour représenter les usagers
au titre des sociétés d'aménagement régional
membre suppléant
Remplace:M. Arvieu (André)
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
suppleant
JORFTEXT000000344064(source JORF)
nomination
07 Novembre 199107/11/1991
De: Orsini (Paul)
Objet:
au Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
Pour représenter le département du Var
membre suppléant
Remplace:M. Foucher (Louis)
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
suppleant
JORFTEXT000000344064(source JORF)
nomination
07 Novembre 199107/11/1991
De: Meylan (Michel)
Objet:
au Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
Pour représenter le département de la Haute-Savoie
membre titulaire
Remplace:M. Decarre (Max)
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000000344064(source JORF)
nomination
07 Novembre 199107/11/1991
De: Daumas (Jean-Claude)
Objet:
au comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse pour représenter les usagers
au titre des industries chimiques
membre titulaire
Remplace:M. Moneger (Jean-Henri)
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000000720544(source JORF)
nomination
15 Juin 199115/06/1991
De: Vinatier (Jean-Marie)
Objet:
au Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse, pour représenter les usagers
au titre de l'agriculture
membre suppléant
Remplace:M. Michaux (Franck)
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
suppleant
JORFTEXT000000160290(source JORF)
nomination
29 Août 199029/08/1990
De: Lemonde (Jean-Paul)
Objet:
au Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse pour représenter les usagers
Au titre des industries pétrolières
membre suppléant
Remplace:M. Knoche (Hubert)
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
suppleant
JORFTEXT000000167599(source JORF)
nomination
26 Juillet 199026/07/1990
De: Herisson (Pierre)
Objet:
au Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse pour représenter les usagers
Au titre des industries de sables et graviers
membre suppléant
Remplace:M. Berger (Raymond)
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
suppleant
JORFTEXT000000167599(source JORF)
nomination
26 Juillet 199026/07/1990
De: Girerd (Fernand)
Objet:
au Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse pour représenter les usagers
Au titre des producteurs autonomes d'électricité
membre titulaire
Remplace:M. Rives (Jean-Pierre)
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000000167599(source JORF)
nomination
26 Juillet 199026/07/1990
De: Servat (Jean)
Objet:
au Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse pour représenter les usagers
Au titre des industries pétrolières
membre titulaire
Remplace:M. Pottier (Marcel)
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000000167599(source JORF)
nomination
26 Juillet 199026/07/1990
De: Charlier de Chily
Objet:
au Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse pour représenter les usagers
Au titre des industries diverses
membre titulaire
Remplace:M. Lespagnol (André)
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000000167599(source JORF)
nomination
26 Juillet 199026/07/1990
De: Dubois (Pierre)
Objet:
au Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse pour représenter les usagers
Au titre des industries d'élimination des déchets
membre titulaire
Remplace:M. Demblans Dechans (Jacques)
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000000167599(source JORF)
nomination
26 Juillet 199026/07/1990
De: Roussel (Odile)
Objet:
au Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse, pour représenter le ministre des affaires étrangères
membre suppléant
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
suppleant
JORFTEXT000000167883(source JORF)
nomination
06 Juillet 199006/07/1990
De: Cazala (François-Roger)
Objet:
au Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse, pour représenter le ministre des affaires étrangères
Remplace:M. Mannoni (Emmanuel)
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000000167883(source JORF)
nomination
06 Juillet 199006/07/1990
De: Roustan (Claude)
Objet:
au Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse, pour représenter les usagers
au titre des associations agréées de pêche et de pisciculture
membre titulaire
Remplace:M. Carcuac (Pierre)
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000000342290(source JORF)
nomination
28 Juin 199028/06/1990
De: Villot (Paul)
Objet:
au Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
Suppléant
Remplace:M. Broyer (Philippe)
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
suppleant
JORFTEXT000000531148(source JORF)
nomination
23 Février 199023/02/1990
De: Michaux (Franck)
Objet:
au Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
Suppléant
Remplace:M. Louis (Gilbert)
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
suppleant
JORFTEXT000000531148(source JORF)
nomination
23 Février 199023/02/1990
De: Cheilan (Marcel)
Objet:
au Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
Suppléant
Remplace:M. Cuxac (Jean-Pierre)
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
suppleant
JORFTEXT000000531148(source JORF)
nomination
23 Février 199023/02/1990
De: Serrette (Jacques)
Objet:
au Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
Pour représenter les milieux socioprofessionnels de la région Franche-Comté
Suppléant
Remplace:M. Gomot (Lucien)
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
suppleant
JORFTEXT000000531148(source JORF)
nomination
23 Février 199023/02/1990
De: Julien (Jean)
Objet:
au Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
Titulaire
Remplace:M. Achard (André)
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000000531148(source JORF)
nomination
23 Février 199023/02/1990
De: Jean (Michel)
Objet:
au Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
Pour représenter les milieux socioprofessionnels de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur
Titulaire
Remplace:M. Clement (René)
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000000531148(source JORF)
nomination
23 Février 199023/02/1990
De: Gomot (Lucien)
Objet:
au Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
Pour représenter les milieux socioprofessionnels de la région Franche-Comté
Titulaire
Remplace:M. Jussiaux (Gérard)
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000000531148(source JORF)
nomination
23 Février 199023/02/1990
De: Cayrol (Jean)
Objet:
au Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse, pour représenter les usagers
au titre des producteurs autonomes d'électricité
Suppléant
Remplace:M. Rives (Jean-Pierre)
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
suppleant
JORFTEXT000000167006(source JORF)
nomination
17 Février 199017/02/1990
De: Rives (Jean-Pierre)
Objet:
au Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse, pour représenter les usagers
au titre des producteurs autonomes d'électricité
Titulaire
Remplace:M. Cayrol (Jean)
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000000167006(source JORF)
nomination
17 Février 199017/02/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.