JORFTEXT000000342324
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Turuani (Pascal)
inspecteur des affaires sanitaires et sociales de 1re classe
Objet:
sur la liste d'aptitude
prévue à l'article 10-I et 10-II du chapitre III du décret no 88-163 du
19 février 1988
au titre de l'année 1990
Art. 10. - II. - Emplois de 2e classe
Groupe:
Emplois de direction des établissements mentionnés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi no 86-33
JORFTEXT000000342324
(source JORF)
inscription
11 Mai 1990
11/05/1990
De:
Rouviere (Claude)
ingénieur principal
Objet:
sur la liste d'aptitude
prévue à l'article 10-I et 10-II du chapitre III du décret no 88-163 du
19 février 1988
au titre de l'année 1990
Art. 10. - II. - Emplois de 2e classe
Groupe:
Emplois de direction des établissements mentionnés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi no 86-33
JORFTEXT000000342324
(source JORF)
inscription
11 Mai 1990
11/05/1990
De:
Roquain (Lucien)
directeur d'établissement social
Objet:
sur la liste d'aptitude
prévue à l'article 10-I et 10-II du chapitre III du décret no 88-163 du
19 février 1988
au titre de l'année 1990
Art. 10. - II. - Emplois de 2e classe
Groupe:
Emplois de direction des établissements mentionnés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi no 86-33
JORFTEXT000000342324
(source JORF)
inscription
11 Mai 1990
11/05/1990
De:
Renaux (Gérard)
directeur de préfecture
Objet:
sur la liste d'aptitude
prévue à l'article 10-I et 10-II du chapitre III du décret no 88-163 du
19 février 1988
au titre de l'année 1990
Art. 10. - II. - Emplois de 2e classe
Groupe:
Emplois de direction des établissements mentionnés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi no 86-33
JORFTEXT000000342324
(source JORF)
inscription
11 Mai 1990
11/05/1990
De:
Renaut (Michel)
directeur adjoint des affaires sanitaires et sociales
Objet:
sur la liste d'aptitude
prévue à l'article 10-I et 10-II du chapitre III du décret no 88-163 du
19 février 1988
au titre de l'année 1990
Art. 10. - II. - Emplois de 2e classe
Groupe:
Emplois de direction des établissements mentionnés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi no 86-33
JORFTEXT000000342324
(source JORF)
inscription
11 Mai 1990
11/05/1990
De:
Prot (Patrick)
directeur d'établissement social
Objet:
sur la liste d'aptitude
prévue à l'article 10-I et 10-II du chapitre III du décret no 88-163 du
19 février 1988
au titre de l'année 1990
Art. 10. - II. - Emplois de 2e classe
Groupe:
Emplois de direction des établissements mentionnés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi no 86-33
JORFTEXT000000342324
(source JORF)
inscription
11 Mai 1990
11/05/1990
De:
Pean (Jean-Michel)
directeur d'administration pénitentiaire de 2e classe
Objet:
sur la liste d'aptitude
prévue à l'article 10-I et 10-II du chapitre III du décret no 88-163 du
19 février 1988
au titre de l'année 1990
Art. 10. - II. - Emplois de 2e classe
Groupe:
Emplois de direction des établissements mentionnés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi no 86-33
JORFTEXT000000342324
(source JORF)
inscription
11 Mai 1990
11/05/1990
De:
Martinie (Michel)
conseiller d'administration scolaire et universitaire de 2e classe
Objet:
sur la liste d'aptitude
prévue à l'article 10-I et 10-II du chapitre III du décret no 88-163 du
19 février 1988
au titre de l'année 1990
Art. 10. - II. - Emplois de 2e classe
Groupe:
Emplois de direction des établissements mentionnés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi no 86-33
JORFTEXT000000342324
(source JORF)
inscription
11 Mai 1990
11/05/1990
De:
Lafargue (Pierre)
inspecteur central du Trésor
Objet:
sur la liste d'aptitude
prévue à l'article 10-I et 10-II du chapitre III du décret no 88-163 du
19 février 1988
au titre de l'année 1990
Art. 10. - II. - Emplois de 2e classe
Groupe:
Emplois de direction des établissements mentionnés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi no 86-33
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(source JORF)
inscription
11 Mai 1990
11/05/1990
De:
Honore (Jean-Michel)
conseiller d'administration scolaire et universitaire de 1re classe
Objet:
sur la liste d'aptitude
prévue à l'article 10-I et 10-II du chapitre III du décret no 88-163 du
19 février 1988
au titre de l'année 1990
Art. 10. - II. - Emplois de 2e classe
Groupe:
Emplois de direction des établissements mentionnés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi no 86-33
JORFTEXT000000342324
(source JORF)
inscription
11 Mai 1990
11/05/1990
De:
Gouley (Claude)
inspecteur principal des affaires sanitaires et sociales
Objet:
sur la liste d'aptitude
prévue à l'article 10-I et 10-II du chapitre III du décret no 88-163 du
19 février 1988
au titre de l'année 1990
Art. 10. - II. - Emplois de 2e classe
Groupe:
Emplois de direction des établissements mentionnés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi no 86-33
JORFTEXT000000342324
(source JORF)
inscription
11 Mai 1990
11/05/1990
De:
Gonin (Pierre)
directeur territorial de classe exceptionnelle
Objet:
sur la liste d'aptitude
prévue à l'article 10-I et 10-II du chapitre III du décret no 88-163 du
19 février 1988
au titre de l'année 1990
Art. 10. - II. - Emplois de 2e classe
Groupe:
Emplois de direction des établissements mentionnés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi no 86-33
JORFTEXT000000342324
(source JORF)
inscription
11 Mai 1990
11/05/1990
De:
Deperne (Hervé)
administrateur civil de 2e classe
Objet:
sur la liste d'aptitude
prévue à l'article 10-I et 10-II du chapitre III du décret no 88-163 du
19 février 1988
au titre de l'année 1990
Art. 10. - II. - Emplois de 2e classe
Groupe:
Emplois de direction des établissements mentionnés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi no 86-33
JORFTEXT000000342324
(source JORF)
inscription
11 Mai 1990
11/05/1990
De:
Cudennec (Jean-Pierre)
secrétaire général de l'Ecole nationale de la santé publique
Objet:
sur la liste d'aptitude
prévue à l'article 10-I et 10-II du chapitre III du décret no 88-163 du
19 février 1988
au titre de l'année 1990
Art. 10. - II. - Emplois de 2e classe
Groupe:
Emplois de direction des établissements mentionnés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi no 86-33
JORFTEXT000000342324
(source JORF)
inscription
11 Mai 1990
11/05/1990
De:
Mourgues (François)
ingénieur en chef
Objet:
sur la liste d'aptitude
prévue à l'article 10-I et 10-II du chapitre III du décret no 88-163 du
19 février 1988
au titre de l'année 1990
Art. 10. - I. - Emplois de 1re classe
Groupe:
Emplois de direction des établissements mentionnés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi no 86-33
JORFTEXT000000342324
(source JORF)
inscription
11 Mai 1990
11/05/1990
De:
Gras (Alain)
directeur départemental des affaires sanitaires et sociales du Jura
Objet:
sur la liste d'aptitude
prévue à l'article 10-I et 10-II du chapitre III du décret no 88-163 du
19 février 1988
au titre de l'année 1990
Art. 10. - I. - Emplois de 1re classe
Groupe:
Emplois de direction des établissements mentionnés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi no 86-33
JORFTEXT000000342324
(source JORF)
inscription
11 Mai 1990
11/05/1990
De:
Fonteneau (Robert)
administrateur civil hors classe
Objet:
sur la liste d'aptitude
prévue à l'article 10-I et 10-II du chapitre III du décret no 88-163 du
19 février 1988
au titre de l'année 1990
Art. 10. - I. - Emplois de 1re classe
Groupe:
Emplois de direction des établissements mentionnés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi no 86-33
JORFTEXT000000342324
(source JORF)
inscription
11 Mai 1990
11/05/1990
De:
Kerroux-Bossuve (Dominique)
infirmière générale
Objet:
sur la liste d'aptitude
prévue à l'article 10-I et 10-II du chapitre III du décret no 88-163 du
19 février 1988
au titre de l'année 1990
Art. 10. - II. - Emplois de 2e classe
Groupe:
Emplois de direction des établissements mentionnés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi no 86-33
JORFTEXT000000342324
(source JORF)
inscription
11 Mai 1990
11/05/1990
De:
Desfougeres (Liliane)
attaché principal d'administration centrale de 2e classe
Objet:
sur la liste d'aptitude
prévue à l'article 10-I et 10-II du chapitre III du décret no 88-163 du
19 février 1988
au titre de l'année 1990
Art. 10. - II. - Emplois de 2e classe
Groupe:
Emplois de direction des établissements mentionnés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi no 86-33
JORFTEXT000000342324
(source JORF)
inscription
11 Mai 1990
11/05/1990
De:
Daloz (Yvonne)
infirmière générale
Objet:
sur la liste d'aptitude
prévue à l'article 10-I et 10-II du chapitre III du décret no 88-163 du
19 février 1988
au titre de l'année 1990
Art. 10. - II. - Emplois de 2e classe
Groupe:
Emplois de direction des établissements mentionnés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi no 86-33
JORFTEXT000000342324
(source JORF)
inscription
11 Mai 1990
11/05/1990
De:
Barraud (Denise)
infirmière générale
Objet:
sur la liste d'aptitude
prévue à l'article 10-I et 10-II du chapitre III du décret no 88-163 du
19 février 1988
au titre de l'année 1990
Art. 10. - II. - Emplois de 2e classe
Groupe:
Emplois de direction des établissements mentionnés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi no 86-33
JORFTEXT000000342324
(source JORF)
inscription
11 Mai 1990
11/05/1990
De:
Agam-Ferrier (Marie)
administrateur civil de 2e classe
Objet:
sur la liste d'aptitude
prévue à l'article 10-I et 10-II du chapitre III du décret no 88-163 du
19 février 1988
au titre de l'année 1990
Art. 10. - II. - Emplois de 2e classe
Groupe:
Emplois de direction des établissements mentionnés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi no 86-33
JORFTEXT000000342324
(source JORF)
inscription
11 Mai 1990
11/05/1990
De:
Vier (Eliane)
administrateur civil de 1re classe
Objet:
sur la liste d'aptitude
prévue à l'article 10-I et 10-II du chapitre III du décret no 88-163 du
19 février 1988
au titre de l'année 1990
Art. 10. - I. - Emplois de 1re classe
Groupe:
Emplois de direction des établissements mentionnés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi no 86-33
JORFTEXT000000342324
(source JORF)
inscription
11 Mai 1990
11/05/1990
De:
Lapeyre (Martine)
pharmacien-chef
Objet:
sur la liste d'aptitude
prévue à l'article 10-I et 10-II du chapitre III du décret no 88-163 du
19 février 1988
au titre de l'année 1990
Art. 10. - I. - Emplois de 1re classe
Groupe:
Emplois de direction des établissements mentionnés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi no 86-33
JORFTEXT000000342324
(source JORF)
inscription
11 Mai 1990
11/05/1990