administrateur civil, chef du bureau des personnels techniques et spécialisés

à signer les arrêtés, décisions et pièces comptables

dans la limite de leurs attributions

administrateur civil, chef du bureau des personnels de l'administration centrale

à signer les arrêtés, décisions et pièces comptables

dans la limite de leurs attributions

administrateur civil, chef du bureau des personnels de préfecture

à signer les arrêtés, décisions et pièces comptables

dans la limite de leurs attributions

Ingénieur général de 2e classe de l'armement

placé en position de service détaché auprès du Centre national de la recherche scientifique

dans les cadres

admis par anticipation et

dans la 2e section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement, date de son intégration dans le corps des directeurs de recherche au Centre national de la recherche scientifique (régularisation)

Ingénieur général de 1re classe de l'armement

directeur des armements terrestres

Ingénieur général de 2e classe de l'armement

chef du service central des affaires industrielles de l'armement

Ingénieur général de 1re classe de l'armement

inspecteur général de l'armement

Ingénieur général de 2e classe de l'armement

responsable ministériel pour la normalisation

Ingénieur en chef de 1re classe des études et techniques d'armement

dans la 2e section du cadre des ingénieurs généraux des études et techniques d'armement

Au grade d'ingénieur général de 2e classe

Ingénieur général de 1re classe de l'armement

directeur de l'électronique et de l'informatique

Ingénieur général de 1re classe de l'armement

inspecteur de l'armement pour l'armement terrestre

Ingénieur général de 2e classe de l'armement

directeur de l'établissement technique central de l'armement

Ingénieur général de 2e classe de l'armement

chef du groupe énergie-propulsion du service technique des constructions et armes navales

Ingénieur général de 2e classe de l'armement

dans la 2e section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement

par anticipation et

Ingénieur général de 1re classe de l'armement

dans la 2e section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement

par anticipation et

dans le corps des administrateurs civils et admis

à faire valoir ses droits à la retraite

sous-directeur au secrétariat général du Gouvernement

administrateur civil hors classe, rattaché pour sa gestion au secrétariat d'Etat aux anciens combattants et détaché

chargé de mission

tous documents comptables relatifs à la gestion du service de l'inspection générale des finances

adjoint au chef du service

tous documents comptables relatifs à la gestion du service de l'inspection générale des finances

adjoint au chef du service

dans la limite de ses attributions et au nom du ministre d'Etat, ministre de l'économie, des finances et du budget, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets

ingénieur en chef d'agronomie

aux fonctions exercées

secrétaire général pour les affaires régionales de la région Lorraine par

sous-directeur

tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets

sous-directeur

dans la limite des attributions de la sous-direction de la gestion des personnels enseignants d'éducation et d'orientation

tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets

à faire valoir ses droits à la retraite

professeur des universités (Droit public) à l'université Paris-XII

chef de service de l'administration centrale du ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle et du ministère de la solidarité, de la santé et de la protection sociale

dans l'intérêt du service

Médecin général inspecteur, médecin chef des services hors classe

inspecteur du service de santé pour l'armée de terre

Médecin général, médecin chef des services de classe normale

directeur du service de santé du 1er corps d'armée et de la 6e région militaire

Médecin général, médecin chef des services hors classe

directeur du service de santé du 3e corps d'armée et de la 2e région militaire

Médecin chef des services de classe normale

dans la 1re section du cadre des officiers généraux avec maintien dans leurs fonctions

Médecin chef des services de classe normale

dans la 1re section du cadre des officiers généraux avec maintien dans leurs fonctions

Médecin général, médecin chef des services hors classe

dans la 1re section du cadre des officiers généraux avec maintien dans ses fonctions

Médecin chef des services de classe normale

dans la 1re section du cadre des officiers généraux avec maintien dans leurs fonctions

Médecin chef des services de classe normale

dans la 1re section du cadre des officiers généraux avec maintien dans leurs fonctions

Médecin général, médecin chef des services de classe normale

dans la 2e section du cadre des officiers généraux

par anticipation et

Médecin général, médecin chef des services hors classe

dans la 2e section du cadre des officiers généraux

par anticipation et

inspecteur du Trésor

agent comptable de l'université Paris-V

pour une durée maximale de cinq ans

chef de département au service juridique et technique de l'information

membres du comité consultatif des kiosques télématiques et téléphoniques (formation Kiosque télématique)

Suppléant

conseiller à la Cour de cassation

membres du comité consultatif des kiosques télématiques et téléphoniques (formation Kiosque télématique)

Suppléant

Syndicat de la presse quotidienne régionale (S.P.Q.R.), Suppléant

membres du comité consultatif des kiosques télématiques et téléphoniques (formation Kiosque télématique)

Suppléant

Fédération nationale de la presse hebdomadaire parisienne (F.N.P.H.P.)

membres du comité consultatif des kiosques télématiques et téléphoniques (formation Kiosque télématique)

Suppléant

Syndicat de la presse quotidienne régionale (S.P.Q.R.)

membres du comité consultatif des kiosques télématiques et téléphoniques (formation Kiosque télématique)

Suppléant

Fédération nationale de la presse spécialisée (F.N.P.S.), Suppléant

membres du comité consultatif des kiosques télématiques et téléphoniques (formation Kiosque télématique)

Suppléant

Fédération nationale de la presse française (F.N.P.F.); Suppléant

membres du comité consultatif des kiosques télématiques et téléphoniques (formation Kiosque télématique)

Suppléant

Syndicat de la presse hebdomadaire parisienne (S.P.H.P.)

membres du comité consultatif des kiosques télématiques et téléphoniques (formation Kiosque télématique)

Suppléant

Trapon

documentaliste à la Documentation française

membres du comité consultatif des kiosques télématiques et téléphoniques (formation Kiosque télématique)

Suppléant

Syndicat des quotidiens départementaux (S.Q.D.)

membres du comité consultatif des kiosques télématiques et téléphoniques (formation Kiosque télématique)

Suppléant

administrateur civil au service juridique et technique de l'information

membres du comité consultatif des kiosques télématiques et téléphoniques (formation Kiosque télématique)

Suppléant

Syndicat de la presse parisienne (S.P.P.)

membres du comité consultatif des kiosques télématiques et téléphoniques (formation Kiosque télématique)

3. Au titre des organismes de presse

représentant de la Fédération nationale de la presse française

chef du fichier législatif au secrétariat général du Gouvernement

membres du comité consultatif des kiosques télématiques et téléphoniques (formation Kiosque télématique)

2

personnalités choisies

en raison de leur compétence en matière de télématique

conseiller d'Etat, président

membres du comité consultatif des kiosques télématiques et téléphoniques (formation Kiosque télématique)

1

membre ou ancien membre du Conseil d'Etat ou des juridictions administratives ou judiciaires

Colonel des troupes de marine

dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre

Au grade de général de brigade

Colonel de l'armée blindée et de la cavalerie

dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre

Au grade de général de brigade

Général de corps d'armée

commandant la force d'action rapide

Général de brigade

commandant les transmissions de la 1re armée

Général de division

dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre

Général de division

dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre

Général de brigade

dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre

par anticipation et

notaire

La Roche-Derrien (Côtes-d'Armor)

attributaire à titre définitif des minutes de l'office supprimé par le présent arrêté

notaire

Ingénieur général de 1re classe de l'armement

contrôleur général des armées en mission extraordinaire

au tribunal administratif de Grenoble

dans les tribunaux administratifs ci-après

au tribunal administratif de Versailles

dans les tribunaux administratifs ci-après

au tribunal administratif d'Amiens

dans les tribunaux administratifs ci-après

au tribunal administratif de Paris

dans les tribunaux administratifs ci-après

au tribunal administratif de Rouen

dans les tribunaux administratifs ci-après

au tribunal administratif de Paris

dans les tribunaux administratifs ci-après

notaire

inspecteur hors classe à l'inspection générale de la sécurité sociale

administrateur civil hors classe

inspecteur des affaires sanitaires et sociales de 1re classe

sur la liste d'aptitude

au titre de l'année 1990

Art. 10. - II. - Emplois de 2e classe

ingénieur principal

sur la liste d'aptitude

au titre de l'année 1990

Art. 10. - II. - Emplois de 2e classe

directeur d'établissement social

sur la liste d'aptitude

au titre de l'année 1990

Art. 10. - II. - Emplois de 2e classe

directeur de préfecture

sur la liste d'aptitude

au titre de l'année 1990

Art. 10. - II. - Emplois de 2e classe

directeur adjoint des affaires sanitaires et sociales

sur la liste d'aptitude

au titre de l'année 1990

Art. 10. - II. - Emplois de 2e classe

directeur d'établissement social

sur la liste d'aptitude

au titre de l'année 1990

Art. 10. - II. - Emplois de 2e classe

directeur d'administration pénitentiaire de 2e classe

sur la liste d'aptitude

au titre de l'année 1990

Art. 10. - II. - Emplois de 2e classe

conseiller d'administration scolaire et universitaire de 2e classe

sur la liste d'aptitude

au titre de l'année 1990

Art. 10. - II. - Emplois de 2e classe

inspecteur central du Trésor

sur la liste d'aptitude

au titre de l'année 1990

Art. 10. - II. - Emplois de 2e classe

conseiller d'administration scolaire et universitaire de 1re classe

sur la liste d'aptitude

au titre de l'année 1990

Art. 10. - II. - Emplois de 2e classe

inspecteur principal des affaires sanitaires et sociales

sur la liste d'aptitude

au titre de l'année 1990

Art. 10. - II. - Emplois de 2e classe

directeur territorial de classe exceptionnelle

sur la liste d'aptitude

au titre de l'année 1990

Art. 10. - II. - Emplois de 2e classe

administrateur civil de 2e classe

sur la liste d'aptitude

au titre de l'année 1990

Art. 10. - II. - Emplois de 2e classe

secrétaire général de l'Ecole nationale de la santé publique

sur la liste d'aptitude

au titre de l'année 1990

Art. 10. - II. - Emplois de 2e classe

ingénieur en chef

sur la liste d'aptitude

au titre de l'année 1990

Art. 10. - I. - Emplois de 1re classe

directeur départemental des affaires sanitaires et sociales du Jura

sur la liste d'aptitude

au titre de l'année 1990

Art. 10. - I. - Emplois de 1re classe

administrateur civil hors classe

sur la liste d'aptitude

au titre de l'année 1990

Art. 10. - I. - Emplois de 1re classe

infirmière générale

sur la liste d'aptitude

au titre de l'année 1990

Art. 10. - II. - Emplois de 2e classe

attaché principal d'administration centrale de 2e classe

sur la liste d'aptitude

au titre de l'année 1990

Art. 10. - II. - Emplois de 2e classe

infirmière générale

sur la liste d'aptitude

au titre de l'année 1990

Art. 10. - II. - Emplois de 2e classe

infirmière générale

sur la liste d'aptitude

au titre de l'année 1990

Art. 10. - II. - Emplois de 2e classe

administrateur civil de 2e classe

sur la liste d'aptitude

au titre de l'année 1990

Art. 10. - II. - Emplois de 2e classe

administrateur civil de 1re classe

sur la liste d'aptitude

au titre de l'année 1990

Art. 10. - I. - Emplois de 1re classe

pharmacien-chef

sur la liste d'aptitude

au titre de l'année 1990

Art. 10. - I. - Emplois de 1re classe

en vue d'accéder à la classe exceptionnelle en 1990

en vue d'accéder à la classe exceptionnelle en 1990

en vue d'accéder à la classe exceptionnelle en 1990

en vue d'accéder à la classe exceptionnelle en 1990

en vue d'accéder à la classe exceptionnelle en 1990

en vue d'accéder à la classe exceptionnelle en 1990

concours ouverts pour le recrutement de maîtres de conférences des universités-praticiens hospitaliers

au titre de 1989

Parasitologie

Concours de type 2

concours ouverts pour le recrutement de maîtres de conférences des universités-praticiens hospitaliers

au titre de 1989

Epidémiologie, économie de la santé et prévention

Immunologie

Concours de type 1

concours ouverts pour le recrutement de maîtres de conférences des universités-praticiens hospitaliers

au titre de 1989

Bactériologie-virologie, hygiène

Concours de type 1

concours ouverts pour le recrutement de maîtres de conférences des universités-praticiens hospitaliers

au titre de 1989

Physiologie

Concours de type 2

concours ouverts pour le recrutement de maîtres de conférences des universités-praticiens hospitaliers

au titre de 1989

Physiologie

Concours de type 1

concours ouverts pour le recrutement de maîtres de conférences des universités-praticiens hospitaliers

au titre de 1989

Histologie, embryologie, cytogénétique

Concours de type 1

concours ouverts pour le recrutement de maîtres de conférences des universités-praticiens hospitaliers

au titre de 1989

Epidémiologie, économie de la santé et prévention

Médecine légale

Concours de type 1

concours ouverts pour le recrutement de maîtres de conférences des universités-praticiens hospitaliers

au titre de 1989

Epidémiologie, économie de la santé et prévention

Médecine du travail et des risques professionnels

Concours de type 1

concours ouverts pour le recrutement de maîtres de conférences des universités-praticiens hospitaliers

au titre de 1989

Epidémiologie, économie de la santé et prévention

Immunologie

Concours de type 1

concours ouverts pour le recrutement de maîtres de conférences des universités-praticiens hospitaliers

au titre de 1989

Epidémiologie, économie de la santé et prévention

Hématologie et transfusion

Concours de type 1

concours ouverts pour le recrutement de maîtres de conférences des universités-praticiens hospitaliers

au titre de 1989

Epidémiologie, économie de la santé et prévention

Génétique

Concours de type 2

concours ouverts pour le recrutement de maîtres de conférences des universités-praticiens hospitaliers

au titre de 1989

Epidémiologie, économie de la santé et prévention

Génétique

Concours de type 2

concours ouverts pour le recrutement de maîtres de conférences des universités-praticiens hospitaliers

au titre de 1989

Epidémiologie, économie de la santé et prévention

Biostatistiques et informatique médicale

Concours de type 2

concours ouverts pour le recrutement de maîtres de conférences des universités-praticiens hospitaliers

au titre de 1989

Epidémiologie, économie de la santé et prévention

Biostatistiques et informatique médicale

Concours de type 1

concours ouverts pour le recrutement de maîtres de conférences des universités-praticiens hospitaliers

au titre de 1989

Epidémiologie, économie de la santé et prévention

Biostatistiques et informatique médicale

Concours de type 1

concours ouverts pour le recrutement de maîtres de conférences des universités-praticiens hospitaliers

au titre de 1989

Epidémiologie, économie de la santé et prévention

Anesthésiologie et réanimation chirurgicale

Concours de type 1

(discipline hospitalière: Neurochirurgie)

concours ouverts pour le recrutement de maîtres de conférences des universités-praticiens hospitaliers

au titre de 1989

Concours de type 1

(discipline hospitalière: chirurgie vasculaire)

concours ouverts pour le recrutement de maîtres de conférences des universités-praticiens hospitaliers

au titre de 1989

Concours de type 1

concours ouverts pour le recrutement de maîtres de conférences des universités-praticiens hospitaliers

au titre de 1989

Biophysique

Concours de type 2

concours ouverts pour le recrutement de maîtres de conférences des universités-praticiens hospitaliers

au titre de 1989

Bactériologie-virologie, hygiène

Concours de type 2

concours ouverts pour le recrutement de maîtres de conférences des universités-praticiens hospitaliers

au titre de 1989

Anatomie pathologique

Concours de type 1

concours ouverts pour le recrutement de maîtres de conférences des universités-praticiens hospitaliers

au titre de 1989

Anatomie pathologique

Concours de type 1

concours ouverts pour le recrutement de maîtres de conférences des universités-praticiens hospitaliers

au titre de 1989

Physiologie

Concours de type 2

(discipline hospitalière: Endocrinologie et maladies métaboliques)

concours ouverts pour le recrutement de maîtres de conférences des universités-praticiens hospitaliers

au titre de 1989

Physiologie

Concours de type 1

concours ouverts pour le recrutement de maîtres de conférences des universités-praticiens hospitaliers

au titre de 1989

Physiologie

Concours de type 1

concours ouverts pour le recrutement de maîtres de conférences des universités-praticiens hospitaliers

au titre de 1989

Epidémiologie, économie de la santé et prévention

Immunologie

Concours de type 1

concours ouverts pour le recrutement de maîtres de conférences des universités-praticiens hospitaliers

au titre de 1989

Epidémiologie, économie de la santé et prévention

Immunologie

Concours de type 1

concours ouverts pour le recrutement de maîtres de conférences des universités-praticiens hospitaliers

au titre de 1989

Epidémiologie, économie de la santé et prévention

Hématologie et transfusion

Concours de type 1

concours ouverts pour le recrutement de maîtres de conférences des universités-praticiens hospitaliers

au titre de 1989

Epidémiologie, économie de la santé et prévention

Biostatistiques et informatique médicale

Concours de type 1

concours ouverts pour le recrutement de maîtres de conférences des universités-praticiens hospitaliers

au titre de 1989

Biochimie

Concours de type 2

concours ouverts pour le recrutement de maîtres de conférences des universités-praticiens hospitaliers

au titre de 1989

Anatomie pathologique

Concours de type 2

concours ouverts pour le recrutement de maîtres de conférences des universités-praticiens hospitaliers

au titre de 1989

Anatomie pathologique

Concours de type 1

concours ouverts pour le recrutement de maîtres de conférences des universités-praticiens hospitaliers

au titre de 1989

Anatomie pathologique

Concours de type 1

administrateur civil hors classe

sous-directeur à l'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et du budget

inspecteur hors classe à l'inspection générale de la sécurité sociale, détaché dans le corps des administrateurs civils depuis le

dans son corps d'origine

sous-directeur à l'administration centrale du ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle et du ministère de la solidarité, de la santé et de la protection sociale

inclus, puis

chef de service

administrateur civil hors classe

sous-directeur à la Caisse des dépôts et consignations

commissaire du Gouvernement auprès du Crédit d'équipement des petites et moyennes entreprises

concours ouverts pour le recrutement de professeurs des universités-praticiens hospitaliers

au titre de 1989

Physiologie

Concours de type 1

concours ouverts pour le recrutement de professeurs des universités-praticiens hospitaliers

au titre de 1989

Histologie, embryologie, cytogénétique

Concours de type 1

(discipline hospitalière: chirurgie orthopédique et traumatologique)

concours ouverts pour le recrutement de professeurs des universités-praticiens hospitaliers

au titre de 1989

Concours de type 1

concours ouverts pour le recrutement de professeurs des universités-praticiens hospitaliers

au titre de 1989

Biochimie

Concours de type 1

concours ouverts pour le recrutement de professeurs des universités-praticiens hospitaliers

au titre de 1989

Anatomie pathologique

Concours de type 1

concours ouverts pour le recrutement de professeurs des universités-praticiens hospitaliers

au titre de 1989

Physiologie

Concours de type 2

concours ouverts pour le recrutement de professeurs des universités-praticiens hospitaliers

au titre de 1989

Physiologie

Concours de type 1

concours ouverts pour le recrutement de professeurs des universités-praticiens hospitaliers

au titre de 1989

Physiologie

Concours de type 1

concours ouverts pour le recrutement de professeurs des universités-praticiens hospitaliers

au titre de 1989

Physiologie

Concours de type 1

concours ouverts pour le recrutement de professeurs des universités-praticiens hospitaliers

au titre de 1989

Physiologie

Concours de type 1

concours ouverts pour le recrutement de professeurs des universités-praticiens hospitaliers

au titre de 1989

Physiologie

Concours de type 1

concours ouverts pour le recrutement de professeurs des universités-praticiens hospitaliers

au titre de 1989

Histologie, embryologie, cytogénétique

Concours de type 1

concours ouverts pour le recrutement de professeurs des universités-praticiens hospitaliers

au titre de 1989

Histologie, embryologie, cytogénétique

Concours de type 1

(discipline hospitalière: chirurgie orthopédique et traumatologique)

concours ouverts pour le recrutement de professeurs des universités-praticiens hospitaliers

au titre de 1989

Concours de type 1

(discipline hospitalière: neurochirurgie)

concours ouverts pour le recrutement de professeurs des universités-praticiens hospitaliers

au titre de 1989

Concours de type 1

(discipline hospitalière: radiologie)

concours ouverts pour le recrutement de professeurs des universités-praticiens hospitaliers

au titre de 1989

Concours de type 1

(discipline hospitalière: chirurgie digestive)

concours ouverts pour le recrutement de professeurs des universités-praticiens hospitaliers

au titre de 1989

Concours de type 1

(discipline hospitalière: chirurgie orthopédique et traumatologique)

concours ouverts pour le recrutement de professeurs des universités-praticiens hospitaliers

au titre de 1989

Concours de type 1

(discipline hospitalière: neurochirurgie)

concours ouverts pour le recrutement de professeurs des universités-praticiens hospitaliers

au titre de 1989

Concours de type 1

(discipline hospitalière: stomatologie et chirurgie maxillo-faciale)

concours ouverts pour le recrutement de professeurs des universités-praticiens hospitaliers

au titre de 1989

Concours de type 1

concours ouverts pour le recrutement de professeurs des universités-praticiens hospitaliers

au titre de 1989

Biophysique

Concours de type 2

concours ouverts pour le recrutement de professeurs des universités-praticiens hospitaliers

au titre de 1989

Biophysique

Concours de type 1

concours ouverts pour le recrutement de professeurs des universités-praticiens hospitaliers

au titre de 1989

Biophysique

Concours de type 1

concours ouverts pour le recrutement de professeurs des universités-praticiens hospitaliers

au titre de 1989

Biophysique

Concours de type 1

concours ouverts pour le recrutement de professeurs des universités-praticiens hospitaliers

au titre de 1989

Biophysique

Concours de type 1

concours ouverts pour le recrutement de professeurs des universités-praticiens hospitaliers

au titre de 1989

Biophysique

Concours de type 1

concours ouverts pour le recrutement de professeurs des universités-praticiens hospitaliers

au titre de 1989

Biophysique

Concours de type 1

concours ouverts pour le recrutement de professeurs des universités-praticiens hospitaliers

au titre de 1989

Biochimie

Concours de type 1

concours ouverts pour le recrutement de professeurs des universités-praticiens hospitaliers

au titre de 1989

Biochimie

Concours de type 1

concours ouverts pour le recrutement de professeurs des universités-praticiens hospitaliers

au titre de 1989

Anatomie pathologique

Concours de type 1

concours ouverts pour le recrutement de professeurs des universités-praticiens hospitaliers

au titre de 1989

Physiologie

Concours de type 1

concours ouverts pour le recrutement de professeurs des universités-praticiens hospitaliers

au titre de 1989

Anatomie pathologique

Concours de type 1

concours ouverts pour le recrutement de professeurs des universités-praticiens hospitaliers

au titre de 1989

Anatomie pathologique

Concours de type 1

concours ouverts pour le recrutement de professeurs des universités-praticiens hospitaliers

au titre de 1989

Anatomie pathologique

Concours de type 1

concours ouverts pour le recrutement de professeurs des universités-praticiens hospitaliers

au titre de 1989

Anatomie pathologique

Concours de type 1

notaire associé

membre de la société Marie-Hélène Dauvergne-Faux, notaire associé, titulaire d'un office de notaire

représentant la C.C.M.A. (Caisse centrale des mutuelles agricoles)

membre suppléant de la Commission nationale des calamités agricoles

Contre-amiral

Maintenu dans ses fonctions

dans la 1re section du cadre des officiers généraux de la marine

Au grade de vice-amiral

le capitaine de vaisseau

(branche technique) Le Goff (André, Jean, François, Marie). Maintenu dans ses fonctions

dans la 1re section du cadre des officiers généraux de la marine

Au grade de contre-amiral

Capitaine de vaisseau

dans la 1re section du cadre des officiers généraux de la marine

Au grade de contre-amiral

Capitaine de vaisseau

dans la 2e section du cadre des officiers généraux de la marine

Au grade de contre-amiral

Capitaine de vaisseau

dans la 2e section du cadre des officiers généraux de la marine

Au grade de contre-amiral

Contre-amiral

commandant l'aviation embarquée et le groupe des porte-avions

Contre-amiral

commandant le centre d'entraînement de la flotte

Contre-amiral

inspecteur des réserves et de la mobilisation de la marine

Contre-amiral

commandant l'arrondissement maritime de Lorient

Contre-amiral

commandant les sous-marins d'attaque

Vice-amiral

commandant l'Ecole supérieure de guerre navale

Contre-amiral

dans la 2e section du cadre des officiers généraux de la marine

par anticipation et

notaire

à faire valoir leurs droits à la retraite

directeur de classe exceptionnelle, 2e échelon (Rhône)

à compter du 2 février 1990

à faire valoir leurs droits à la retraite

chef de service administratif, 5e échelon (Doubs)

à compter du 4 mars 1990

à faire valoir leurs droits à la retraite

attaché de 1re classe, 4e échelon (Isère)

à compter du 11 février 1990

à faire valoir leurs droits à la retraite

attaché de 1re classe, 1er échelon (Pas-de-Calais)

à compter du 5 mars 1990

à faire valoir leurs droits à la retraite

attaché de 1re classe, 5e échelon (Corse-du-Sud)

à faire valoir leurs droits à la retraite

attaché de 1re classe, 2e échelon (Manche)

à faire valoir ses droits à la retraite

attaché de 1re classe, 4e échelon (Val-de-Marne)

à faire valoir leurs droits à la retraite

chef de service administratif, 3e échelon (Haute-Vienne)

à faire valoir ses droits à la retraite

directeur de classe exceptionnelle, 2e échelon (Martinique)

à faire valoir ses droits à la retraite

professeur des universités (Science économique) auprès de l'université Paris-I

commis administratif

régisseur de recettes auprès du service historique de l'armée de terre, à Vincennes (Val-de-Marne)

huissier de justice associé

membre de la société civile professionnelle Sylvain Dahan et Alain Grimand, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice

huissier de justice associé

membre de la société civile professionnelle Sylvain Dahan et Alain Grimand, huissiers de justice associés