11 Mai 1990

JORFTEXT000000708010 (source JORF)

De:	François Marzorati administrateur civil, chef du bureau des personnels de l'administration centrale
Objet:	à signer les arrêtés, décisions et pièces comptables dans la limite de leurs attributions
Groupe:	26 avril 1990 portant délégation de signature

habilitation

JORFTEXT000000708010 (source JORF)

De:	François Ceccaldi administrateur civil, chef du bureau des personnels de préfecture
Objet:	à signer les arrêtés, décisions et pièces comptables dans la limite de leurs attributions
Groupe:	26 avril 1990 portant délégation de signature

habilitation

De:	Durand (Georges, Elie, Antoine) Ingénieur général de 2e classe de l'armement placé en position de service détaché auprès du Centre national de la recherche scientifique
Objet:	dans les cadres admis par anticipation et dans la 2e section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement, date de son intégration dans le corps des directeurs de recherche au Centre national de la recherche scientifique (régularisation)
Groupe:	Recherche au Centre national de la recherche scientifique (régularisation)

date_debut="1988-07-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
corps="Directeurs de recherche"

réintégration

De:	Ramé (Jean-Benoît, Fernand) Ingénieur général de 1re classe de l'armement
Objet:	directeur des armements terrestres
Groupe:	Direction des armements terrestres

date_debut="1990-06-09"
conseil_des_ministres

nomination

De:	Grossi (Jacques, Irénée, Louis) Ingénieur général de 2e classe de l'armement
Objet:	chef du service central des affaires industrielles de l'armement
Groupe:	Service central des affaires industrielles de l'armement

date_debut="1990-06-09"
conseil_des_ministres

nomination

De:	Playe (Noël) Ingénieur général de 1re classe de l'armement
Objet:	inspecteur général de l'armement

date_debut="1990-06-09"
conseil_des_ministres
inspecteur_general="Armement"

nomination

De:	Mégard (André, Claude, Marie) Ingénieur général de 2e classe de l'armement
Objet:	responsable ministériel pour la normalisation

nomination

De:	Soustre (André, Pierre) Ingénieur en chef de 1re classe des études et techniques d'armement
Objet:	dans la 2e section du cadre des ingénieurs généraux des études et techniques d'armement Au grade d'ingénieur général de 2e classe

date_debut="1990-05-29"
conseil_des_ministres

nomination

De:	Javelot (Michel, Jacques) Ingénieur général de 1re classe de l'armement
Objet:	directeur de l'électronique et de l'informatique
Groupe:	Direction de l'électronique et de l'informatique

date_debut="1990-05-16"
conseil_des_ministres

nomination

De:	Capion (Pierre, Marie, Clément) Ingénieur général de 1re classe de l'armement
Objet:	inspecteur de l'armement pour l'armement terrestre

date_debut="1990-05-06"
conseil_des_ministres

nomination

De:	Bénicourt (Michel) Ingénieur général de 2e classe de l'armement
Objet:	directeur de l'établissement technique central de l'armement
Groupe:	Direction de l'établissement technique central de l'armement

date_debut="1990-05-06"
conseil_des_ministres

nomination

De:	Bulté (Claude) Ingénieur général de 2e classe de l'armement
Objet:	chef du groupe énergie-propulsion du service technique des constructions et armes navales
Groupe:	Groupe énergie-propulsion du service technique des constructions et armes navales

date_debut="1990-05-06"
conseil_des_ministres

nomination

De:	Pianasso (Daniel, Henri, Joseph) Ingénieur général de 2e classe de l'armement
Objet:	dans la 2e section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement par anticipation et

date_debut="1990-07-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres

admission

De:	Givaudon (Pierre, Fernand, Xavier, Jacques) Ingénieur général de 1re classe de l'armement
Objet:	dans la 2e section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement par anticipation et

date_debut="1990-05-16"
a_sa_demande
conseil_des_ministres

admission

JORFTEXT000000708008 (source JORF)

De:	Thibon (Pierre)
Objet:	dans le corps des administrateurs civils et admis à faire valoir ses droits à la retraite sous-directeur au secrétariat général du Gouvernement administrateur civil hors classe, rattaché pour sa gestion au secrétariat d'Etat aux anciens combattants et détaché
Groupe:	Secrétariat Général du Gouvernement (SGG)

date_debut="1990-08-02"
a_sa_demande
corps="Administrateurs civils"
depart_retraite

réintégration

JORFTEXT000000708006 (source JORF)

De:	Frédéric Lavenir chargé de mission
Objet:	tous documents comptables relatifs à la gestion du service de l'inspection générale des finances
Groupe:	Inspection générale des finances

inspecteur_general="Finances"

délégation de signature

JORFTEXT000000708006 (source JORF)

De:	Jean-Paul Cluzel adjoint au chef du service
Objet:	tous documents comptables relatifs à la gestion du service de l'inspection générale des finances
Groupe:	Inspection générale des finances

inspecteur_general="Finances"

délégation de signature

autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre de l'économie, des finances et du budget"

De:	Jean-Paul Cluzel adjoint au chef du service
Objet:	dans la limite de ses attributions et au nom du ministre d'Etat, ministre de l'économie, des finances et du budget, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets

JORFTEXT000000708006 (source JORF)

délégation de signature

JORFTEXT000000707856 (source JORF)

De:	de Nonancourt (Philippe) ingénieur en chef d'agronomie
Objet:	aux fonctions exercées secrétaire général pour les affaires régionales de la région Lorraine par
Groupe:	Région Lorraine par

date_debut="1990-04-22"

cessation de fonction

JORFTEXT000000707854 (source JORF)

De:	Michel Habillon sous-directeur
Objet:	tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets

délégation de signature

JORFTEXT000000707854 (source JORF)

De:	Michel Habillon sous-directeur dans la limite des attributions de la sous-direction de la gestion des personnels enseignants d'éducation et d'orientation
Objet:	tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets

délégation de signature

JORFTEXT000000707690 (source JORF)

De:	Cocatre-Zilgien (André)
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite professeur des universités (Droit public) à l'université Paris-XII
Groupe:	Université Paris-XII

date_debut="1990-05-11"
depart_retraite="limite d'âge"

admission

JORFTEXT000000707645 (source JORF)

De:	Isnardi (Jacques) chef de service de l'administration centrale du ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle et du ministère de la solidarité, de la santé et de la protection sociale
Objet:	dans l'intérêt du service

cessation de fonction

De:	Poncy (René, Léon) Médecin général inspecteur, médecin chef des services hors classe
Objet:	inspecteur du service de santé pour l'armée de terre
Groupe:	Service de santé des armées

date_debut="1990-08-03"
conseil_des_ministres

nomination

De:	Daniellou (Pierre) Médecin général, médecin chef des services de classe normale
Objet:	directeur du service de santé du 1er corps d'armée et de la 6e région militaire
Groupe:	Service de santé des armées

date_debut="1990-08-03"
conseil_des_ministres

nomination

De:	Clément (Jean, Henri) Médecin général, médecin chef des services hors classe
Objet:	directeur du service de santé du 3e corps d'armée et de la 2e région militaire
Groupe:	Service de santé des armées

nomination

De:	Haguenauer (Gérald) Médecin chef des services de classe normale
Objet:	dans la 1re section du cadre des officiers généraux avec maintien dans leurs fonctions
Groupe:	Service de santé des armées

date_debut="1990-09-01"
conseil_des_ministres

conférés

De:	Court (Louis, Auguste) Médecin chef des services de classe normale
Objet:	dans la 1re section du cadre des officiers généraux avec maintien dans leurs fonctions
Groupe:	Service de santé des armées

date_debut="1990-09-01"
conseil_des_ministres

conférés

De:	Chanteloube (Micheline) Médecin général, médecin chef des services hors classe
Objet:	dans la 1re section du cadre des officiers généraux avec maintien dans ses fonctions
Groupe:	Service de santé des armées

date_debut="1990-09-01"
conseil_des_ministres

conférés

De:	Metges (Pierre, Jean) Médecin chef des services de classe normale
Objet:	dans la 1re section du cadre des officiers généraux avec maintien dans leurs fonctions
Groupe:	Service de santé des armées

conférés

De:	Chaillet (Bernard, Jean, Marie) Médecin chef des services de classe normale
Objet:	dans la 1re section du cadre des officiers généraux avec maintien dans leurs fonctions
Groupe:	Service de santé des armées

conférés

De:	Drouet (Jean) Médecin général, médecin chef des services de classe normale
Objet:	dans la 2e section du cadre des officiers généraux par anticipation et
Groupe:	Service de santé des armées

date_debut="1990-09-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres

admission

De:	Malchair (Guy, Julien, Clémence, Louis, Ghislain) Médecin général, médecin chef des services hors classe
Objet:	dans la 2e section du cadre des officiers généraux par anticipation et
Groupe:	Service de santé des armées

date_debut="1990-08-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres

admission

JORFTEXT000000707643 (source JORF)

De:	Dressayre (Jacques) inspecteur du Trésor
Objet:	agent comptable de l'université Paris-V pour une durée maximale de cinq ans
Groupe:	Université Paris-V

date_debut="1989-10-01"

détachement

De:	Warlop (Jean-Pierre) chef de département au service juridique et technique de l'information
Objet:	membres du comité consultatif des kiosques télématiques et téléphoniques (formation Kiosque télématique) Suppléant
Groupe:	Comité consultatif des kiosques télématiques et téléphoniques (formation Kiosque télématique)

nomination

De:	Viennois (Maurice) conseiller à la Cour de cassation
Objet:	membres du comité consultatif des kiosques télématiques et téléphoniques (formation Kiosque télématique) Suppléant
Groupe:	Comité consultatif des kiosques télématiques et téléphoniques (formation Kiosque télématique)

nomination

De:	Mevel (Hervé) Syndicat de la presse quotidienne régionale (S.P.Q.R.), Suppléant
Objet:	membres du comité consultatif des kiosques télématiques et téléphoniques (formation Kiosque télématique) Suppléant
Groupe:	Comité consultatif des kiosques télématiques et téléphoniques (formation Kiosque télématique)

nomination

De:	Lajus (Roger) Fédération nationale de la presse hebdomadaire parisienne (F.N.P.H.P.)
Objet:	membres du comité consultatif des kiosques télématiques et téléphoniques (formation Kiosque télématique) Suppléant
Groupe:	Comité consultatif des kiosques télématiques et téléphoniques (formation Kiosque télématique)

nomination

De:	Laine (Bernard) Syndicat de la presse quotidienne régionale (S.P.Q.R.)
Objet:	membres du comité consultatif des kiosques télématiques et téléphoniques (formation Kiosque télématique) Suppléant
Groupe:	Comité consultatif des kiosques télématiques et téléphoniques (formation Kiosque télématique)

nomination

De:	Ladefroux (Marc) Fédération nationale de la presse spécialisée (F.N.P.S.), Suppléant
Objet:	membres du comité consultatif des kiosques télématiques et téléphoniques (formation Kiosque télématique) Suppléant
Groupe:	Comité consultatif des kiosques télématiques et téléphoniques (formation Kiosque télématique)

nomination

De:	Cabart (Michel) Fédération nationale de la presse française (F.N.P.F.); Suppléant
Objet:	membres du comité consultatif des kiosques télématiques et téléphoniques (formation Kiosque télématique) Suppléant
Groupe:	Comité consultatif des kiosques télématiques et téléphoniques (formation Kiosque télématique)

nomination

De:	Bechtold (Jean-Pierre) Syndicat de la presse hebdomadaire parisienne (S.P.H.P.)
Objet:	membres du comité consultatif des kiosques télématiques et téléphoniques (formation Kiosque télématique) Suppléant
Groupe:	Comité consultatif des kiosques télématiques et téléphoniques (formation Kiosque télématique)

nomination

De:	Trapon documentaliste à la Documentation française
Objet:	membres du comité consultatif des kiosques télématiques et téléphoniques (formation Kiosque télématique) Suppléant
Groupe:	Comité consultatif des kiosques télématiques et téléphoniques (formation Kiosque télématique)

nomination

De:	Rico (Agnès) Syndicat des quotidiens départementaux (S.Q.D.)
Objet:	membres du comité consultatif des kiosques télématiques et téléphoniques (formation Kiosque télématique) Suppléant
Groupe:	Comité consultatif des kiosques télématiques et téléphoniques (formation Kiosque télématique)

nomination

De:	Fournier (Chantal) administrateur civil au service juridique et technique de l'information
Objet:	membres du comité consultatif des kiosques télématiques et téléphoniques (formation Kiosque télématique) Suppléant
Groupe:	Comité consultatif des kiosques télématiques et téléphoniques (formation Kiosque télématique)

nomination

De:	Alexandre (Roger) Syndicat de la presse parisienne (S.P.P.)
Objet:	membres du comité consultatif des kiosques télématiques et téléphoniques (formation Kiosque télématique) 3. Au titre des organismes de presse représentant de la Fédération nationale de la presse française
Groupe:	Comité consultatif des kiosques télématiques et téléphoniques (formation Kiosque télématique)

nomination

De:	Petitcollot (Pascal) chef du fichier législatif au secrétariat général du Gouvernement
Objet:	membres du comité consultatif des kiosques télématiques et téléphoniques (formation Kiosque télématique) 2 personnalités choisies en raison de leur compétence en matière de télématique
Groupe:	Comité consultatif des kiosques télématiques et téléphoniques (formation Kiosque télématique)

nomination

De:	de Bresson (Jean-Jacques) conseiller d'Etat, président
Objet:	membres du comité consultatif des kiosques télématiques et téléphoniques (formation Kiosque télématique) 1 membre ou ancien membre du Conseil d'Etat ou des juridictions administratives ou judiciaires
Groupe:	Comité consultatif des kiosques télématiques et téléphoniques (formation Kiosque télématique)

nomination

De:	Maniquant (René, Jean, Louis) Colonel des troupes de marine
Objet:	dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre Au grade de général de brigade

date_debut="1990-07-15"
conseil_des_ministres

nomination

De:	Livache (André, Bernard) Colonel de l'armée blindée et de la cavalerie
Objet:	dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre Au grade de général de brigade

date_debut="1990-07-14"
conseil_des_ministres

nomination

De:	Roquejeoffre (Michel, Henri, Louis) Général de corps d'armée
Objet:	commandant la force d'action rapide
Groupe:	Action rapide

date_debut="1990-06-08"
conseil_des_ministres

nomination

De:	Audren (Eugène, Joseph) Général de brigade
Objet:	commandant les transmissions de la 1re armée
Groupe:	1re armée

date_debut="1990-05-21"
conseil_des_ministres

nomination

De:	Roquejeoffre (Michel, Henri, Louis) Général de division
Objet:	dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre

conférés

De:	Carbonneaux (Jean, Francis) Général de division
Objet:	dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre

conférés

De:	Font (Paul) Général de brigade
Objet:	dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre par anticipation et

date_debut="1990-07-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres

admission

JORFTEXT000000525377 (source JORF)

De:	Le Monier (Paul, Joseph, Marie) notaire La Roche-Derrien (Côtes-d'Armor)
Objet:	attributaire à titre définitif des minutes de l'office supprimé par le présent arrêté

désignation

notaire
notaire_residence="Cavan (Côtes-d'Armor)"
notaire_residence_departement_code="22"

De:	Nicolas (Jean, Jacques)
Objet:	notaire

JORFTEXT000000525377 (source JORF)

cessation de fonction

JORFTEXT000000525375 (source JORF)

De:	Arnaud (Emile, Julien, Jean-Marie) Ingénieur général de 1re classe de l'armement
Objet:	contrôleur général des armées en mission extraordinaire
Groupe:	Armées en mission extraordinaire

date_debut="1990-05-01"
conseil_des_ministres

nomination

De:	Dufour (Pierre) au tribunal administratif de Grenoble
Objet:	dans les tribunaux administratifs ci-après

affectation

De:	Coiffet (Olivier) au tribunal administratif de Versailles
Objet:	dans les tribunaux administratifs ci-après

affectation

De:	Bedier (Jean-Louis) au tribunal administratif d'Amiens
Objet:	dans les tribunaux administratifs ci-après

affectation

De:	Bataille (Frédérik) au tribunal administratif de Paris
Objet:	dans les tribunaux administratifs ci-après

affectation

De:	Regnier-Birster (Françoise) au tribunal administratif de Rouen
Objet:	dans les tribunaux administratifs ci-après

affectation

De:	Malaval (Sophie) au tribunal administratif de Paris
Objet:	dans les tribunaux administratifs ci-après

affectation

notaire
notaire_residence="Nancy (Meurthe-et-Moselle)"
notaire_residence_departement_code="54"

De:	Liebaut (Patrick, Gilles, Marcel)
Objet:	notaire
Remplace:	M. Mathieu (Philippe, Edmond, Marie, Louis)

JORFTEXT000000524892 (source JORF)

nomination

JORFTEXT000000524853 (source JORF)

De:	Roussille (Bernadette) inspecteur hors classe à l'inspection générale de la sécurité sociale
Objet:	administrateur civil hors classe
Groupe:	Inspection générale de la sécurité sociale

date_debut="1986-07-01"
date_fin="1989-04-19"

détachement

De:	Turuani (Pascal) inspecteur des affaires sanitaires et sociales de 1re classe
Objet:	sur la liste d'aptitude prévue à l'article 10-I et 10-II du chapitre III du décret no 88-163 du 19 février 1988 au titre de l'année 1990 Art. 10. - II. - Emplois de 2e classe
Groupe:	Emplois de direction des établissements mentionnés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi no 86-33

inscription

De:	Rouviere (Claude) ingénieur principal
Objet:	sur la liste d'aptitude prévue à l'article 10-I et 10-II du chapitre III du décret no 88-163 du 19 février 1988 au titre de l'année 1990 Art. 10. - II. - Emplois de 2e classe
Groupe:	Emplois de direction des établissements mentionnés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi no 86-33

inscription

De:	Roquain (Lucien) directeur d'établissement social
Objet:	sur la liste d'aptitude prévue à l'article 10-I et 10-II du chapitre III du décret no 88-163 du 19 février 1988 au titre de l'année 1990 Art. 10. - II. - Emplois de 2e classe
Groupe:	Emplois de direction des établissements mentionnés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi no 86-33

inscription

De:	Renaux (Gérard) directeur de préfecture
Objet:	sur la liste d'aptitude prévue à l'article 10-I et 10-II du chapitre III du décret no 88-163 du 19 février 1988 au titre de l'année 1990 Art. 10. - II. - Emplois de 2e classe
Groupe:	Emplois de direction des établissements mentionnés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi no 86-33

inscription

De:	Renaut (Michel) directeur adjoint des affaires sanitaires et sociales
Objet:	sur la liste d'aptitude prévue à l'article 10-I et 10-II du chapitre III du décret no 88-163 du 19 février 1988 au titre de l'année 1990 Art. 10. - II. - Emplois de 2e classe
Groupe:	Emplois de direction des établissements mentionnés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi no 86-33

inscription

De:	Prot (Patrick) directeur d'établissement social
Objet:	sur la liste d'aptitude prévue à l'article 10-I et 10-II du chapitre III du décret no 88-163 du 19 février 1988 au titre de l'année 1990 Art. 10. - II. - Emplois de 2e classe
Groupe:	Emplois de direction des établissements mentionnés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi no 86-33

inscription

De:	Pean (Jean-Michel) directeur d'administration pénitentiaire de 2e classe
Objet:	sur la liste d'aptitude prévue à l'article 10-I et 10-II du chapitre III du décret no 88-163 du 19 février 1988 au titre de l'année 1990 Art. 10. - II. - Emplois de 2e classe
Groupe:	Emplois de direction des établissements mentionnés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi no 86-33

inscription

De:	Martinie (Michel) conseiller d'administration scolaire et universitaire de 2e classe
Objet:	sur la liste d'aptitude prévue à l'article 10-I et 10-II du chapitre III du décret no 88-163 du 19 février 1988 au titre de l'année 1990 Art. 10. - II. - Emplois de 2e classe
Groupe:	Emplois de direction des établissements mentionnés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi no 86-33

inscription

De:	Lafargue (Pierre) inspecteur central du Trésor
Objet:	sur la liste d'aptitude prévue à l'article 10-I et 10-II du chapitre III du décret no 88-163 du 19 février 1988 au titre de l'année 1990 Art. 10. - II. - Emplois de 2e classe
Groupe:	Emplois de direction des établissements mentionnés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi no 86-33

inscription

De:	Honore (Jean-Michel) conseiller d'administration scolaire et universitaire de 1re classe
Objet:	sur la liste d'aptitude prévue à l'article 10-I et 10-II du chapitre III du décret no 88-163 du 19 février 1988 au titre de l'année 1990 Art. 10. - II. - Emplois de 2e classe
Groupe:	Emplois de direction des établissements mentionnés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi no 86-33

inscription

De:	Gouley (Claude) inspecteur principal des affaires sanitaires et sociales
Objet:	sur la liste d'aptitude prévue à l'article 10-I et 10-II du chapitre III du décret no 88-163 du 19 février 1988 au titre de l'année 1990 Art. 10. - II. - Emplois de 2e classe
Groupe:	Emplois de direction des établissements mentionnés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi no 86-33

inscription

De:	Gonin (Pierre) directeur territorial de classe exceptionnelle
Objet:	sur la liste d'aptitude prévue à l'article 10-I et 10-II du chapitre III du décret no 88-163 du 19 février 1988 au titre de l'année 1990 Art. 10. - II. - Emplois de 2e classe
Groupe:	Emplois de direction des établissements mentionnés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi no 86-33

inscription

De:	Deperne (Hervé) administrateur civil de 2e classe
Objet:	sur la liste d'aptitude prévue à l'article 10-I et 10-II du chapitre III du décret no 88-163 du 19 février 1988 au titre de l'année 1990 Art. 10. - II. - Emplois de 2e classe
Groupe:	Emplois de direction des établissements mentionnés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi no 86-33

inscription

De:	Cudennec (Jean-Pierre) secrétaire général de l'Ecole nationale de la santé publique
Objet:	sur la liste d'aptitude prévue à l'article 10-I et 10-II du chapitre III du décret no 88-163 du 19 février 1988 au titre de l'année 1990 Art. 10. - II. - Emplois de 2e classe
Groupe:	Emplois de direction des établissements mentionnés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi no 86-33

inscription

De:	Mourgues (François) ingénieur en chef
Objet:	sur la liste d'aptitude prévue à l'article 10-I et 10-II du chapitre III du décret no 88-163 du 19 février 1988 au titre de l'année 1990 Art. 10. - I. - Emplois de 1re classe
Groupe:	Emplois de direction des établissements mentionnés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi no 86-33

inscription

De:	Gras (Alain) directeur départemental des affaires sanitaires et sociales du Jura
Objet:	sur la liste d'aptitude prévue à l'article 10-I et 10-II du chapitre III du décret no 88-163 du 19 février 1988 au titre de l'année 1990 Art. 10. - I. - Emplois de 1re classe
Groupe:	Emplois de direction des établissements mentionnés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi no 86-33

inscription

De:	Fonteneau (Robert) administrateur civil hors classe
Objet:	sur la liste d'aptitude prévue à l'article 10-I et 10-II du chapitre III du décret no 88-163 du 19 février 1988 au titre de l'année 1990 Art. 10. - I. - Emplois de 1re classe
Groupe:	Emplois de direction des établissements mentionnés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi no 86-33

inscription

De:	Kerroux-Bossuve (Dominique) infirmière générale
Objet:	sur la liste d'aptitude prévue à l'article 10-I et 10-II du chapitre III du décret no 88-163 du 19 février 1988 au titre de l'année 1990 Art. 10. - II. - Emplois de 2e classe
Groupe:	Emplois de direction des établissements mentionnés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi no 86-33

inscription

De:	Desfougeres (Liliane) attaché principal d'administration centrale de 2e classe
Objet:	sur la liste d'aptitude prévue à l'article 10-I et 10-II du chapitre III du décret no 88-163 du 19 février 1988 au titre de l'année 1990 Art. 10. - II. - Emplois de 2e classe
Groupe:	Emplois de direction des établissements mentionnés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi no 86-33

inscription

De:	Daloz (Yvonne) infirmière générale
Objet:	sur la liste d'aptitude prévue à l'article 10-I et 10-II du chapitre III du décret no 88-163 du 19 février 1988 au titre de l'année 1990 Art. 10. - II. - Emplois de 2e classe
Groupe:	Emplois de direction des établissements mentionnés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi no 86-33

inscription

De:	Barraud (Denise) infirmière générale
Objet:	sur la liste d'aptitude prévue à l'article 10-I et 10-II du chapitre III du décret no 88-163 du 19 février 1988 au titre de l'année 1990 Art. 10. - II. - Emplois de 2e classe
Groupe:	Emplois de direction des établissements mentionnés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi no 86-33

inscription

De:	Agam-Ferrier (Marie) administrateur civil de 2e classe
Objet:	sur la liste d'aptitude prévue à l'article 10-I et 10-II du chapitre III du décret no 88-163 du 19 février 1988 au titre de l'année 1990 Art. 10. - II. - Emplois de 2e classe
Groupe:	Emplois de direction des établissements mentionnés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi no 86-33

inscription

De:	Vier (Eliane) administrateur civil de 1re classe
Objet:	sur la liste d'aptitude prévue à l'article 10-I et 10-II du chapitre III du décret no 88-163 du 19 février 1988 au titre de l'année 1990 Art. 10. - I. - Emplois de 1re classe
Groupe:	Emplois de direction des établissements mentionnés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi no 86-33

inscription

De:	Lapeyre (Martine) pharmacien-chef
Objet:	sur la liste d'aptitude prévue à l'article 10-I et 10-II du chapitre III du décret no 88-163 du 19 février 1988 au titre de l'année 1990 Art. 10. - I. - Emplois de 1re classe
Groupe:	Emplois de direction des établissements mentionnés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi no 86-33

inscription

De:	Hardy (Claude)
Objet:	en vue d'accéder à la classe exceptionnelle en 1990

promotion

De:	Teillet (Jacques)
Objet:	en vue d'accéder à la classe exceptionnelle en 1990

promotion

De:	Sauvageot (Pierre)
Objet:	en vue d'accéder à la classe exceptionnelle en 1990

promotion

De:	Picot (René)
Objet:	en vue d'accéder à la classe exceptionnelle en 1990

promotion

De:	Lewis (Pierre)
Objet:	en vue d'accéder à la classe exceptionnelle en 1990

promotion

De:	Deletang (Jacqueline)
Objet:	en vue d'accéder à la classe exceptionnelle en 1990

promotion

De:	Puygauthier-Toubas (Dominique)
Objet:	concours ouverts pour le recrutement de maîtres de conférences des universités-praticiens hospitaliers au titre de 1989 Parasitologie Concours de type 2

admission

De:	Israel-Biet (Dominique)
Objet:	concours ouverts pour le recrutement de maîtres de conférences des universités-praticiens hospitaliers au titre de 1989 Epidémiologie, économie de la santé et prévention Immunologie Concours de type 1

admission

De:	Bollet (Claude)
Objet:	concours ouverts pour le recrutement de maîtres de conférences des universités-praticiens hospitaliers au titre de 1989 Bactériologie-virologie, hygiène Concours de type 1

admission

De:	Dufetel (Pierre)
Objet:	concours ouverts pour le recrutement de maîtres de conférences des universités-praticiens hospitaliers au titre de 1989 Physiologie Concours de type 2

admission

De:	Dussaule (Jean-Claude)
Objet:	concours ouverts pour le recrutement de maîtres de conférences des universités-praticiens hospitaliers au titre de 1989 Physiologie Concours de type 1

admission

De:	Merlio (Jean-Philippe)
Objet:	concours ouverts pour le recrutement de maîtres de conférences des universités-praticiens hospitaliers au titre de 1989 Histologie, embryologie, cytogénétique Concours de type 1

admission

De:	Rouge (Daniel)
Objet:	concours ouverts pour le recrutement de maîtres de conférences des universités-praticiens hospitaliers au titre de 1989 Epidémiologie, économie de la santé et prévention Médecine légale Concours de type 1

admission

De:	Dewitte (Jean-Dominique)
Objet:	concours ouverts pour le recrutement de maîtres de conférences des universités-praticiens hospitaliers au titre de 1989 Epidémiologie, économie de la santé et prévention Médecine du travail et des risques professionnels Concours de type 1

admission

De:	Chevailler (Alain)
Objet:	concours ouverts pour le recrutement de maîtres de conférences des universités-praticiens hospitaliers au titre de 1989 Epidémiologie, économie de la santé et prévention Immunologie Concours de type 1

admission

De:	Abgrall (Jean-François)
Objet:	concours ouverts pour le recrutement de maîtres de conférences des universités-praticiens hospitaliers au titre de 1989 Epidémiologie, économie de la santé et prévention Hématologie et transfusion Concours de type 1

admission

De:	Vidaud (Michel)
Objet:	concours ouverts pour le recrutement de maîtres de conférences des universités-praticiens hospitaliers au titre de 1989 Epidémiologie, économie de la santé et prévention Génétique Concours de type 2

admission

De:	Vasseur (Francis)
Objet:	concours ouverts pour le recrutement de maîtres de conférences des universités-praticiens hospitaliers au titre de 1989 Epidémiologie, économie de la santé et prévention Génétique Concours de type 2

admission

De:	Ingrand (Pierre)
Objet:	concours ouverts pour le recrutement de maîtres de conférences des universités-praticiens hospitaliers au titre de 1989 Epidémiologie, économie de la santé et prévention Biostatistiques et informatique médicale Concours de type 2

admission

De:	Viel (Jean-François)
Objet:	concours ouverts pour le recrutement de maîtres de conférences des universités-praticiens hospitaliers au titre de 1989 Epidémiologie, économie de la santé et prévention Biostatistiques et informatique médicale Concours de type 1

admission

De:	Fanello (Serge)
Objet:	concours ouverts pour le recrutement de maîtres de conférences des universités-praticiens hospitaliers au titre de 1989 Epidémiologie, économie de la santé et prévention Biostatistiques et informatique médicale Concours de type 1

admission

De:	Lançon (Jean-Pierre)
Objet:	concours ouverts pour le recrutement de maîtres de conférences des universités-praticiens hospitaliers au titre de 1989 Epidémiologie, économie de la santé et prévention Anesthésiologie et réanimation chirurgicale Concours de type 1

admission

De:	Velut (Stéphane) (discipline hospitalière: Neurochirurgie)
Objet:	concours ouverts pour le recrutement de maîtres de conférences des universités-praticiens hospitaliers au titre de 1989 Concours de type 1

admission

De:	Hassen-Khodja (Réda) (discipline hospitalière: chirurgie vasculaire)
Objet:	concours ouverts pour le recrutement de maîtres de conférences des universités-praticiens hospitaliers au titre de 1989 Concours de type 1

admission

De:	Mas (Jacky)
Objet:	concours ouverts pour le recrutement de maîtres de conférences des universités-praticiens hospitaliers au titre de 1989 Biophysique Concours de type 2

admission

De:	Andre (Patrice)
Objet:	concours ouverts pour le recrutement de maîtres de conférences des universités-praticiens hospitaliers au titre de 1989 Bactériologie-virologie, hygiène Concours de type 2

admission

De:	Sevestre (Henri)
Objet:	concours ouverts pour le recrutement de maîtres de conférences des universités-praticiens hospitaliers au titre de 1989 Anatomie pathologique Concours de type 1

admission

De:	Michiels (Jean-François)
Objet:	concours ouverts pour le recrutement de maîtres de conférences des universités-praticiens hospitaliers au titre de 1989 Anatomie pathologique Concours de type 1

admission

De:	Hessel (Anne)
Objet:	concours ouverts pour le recrutement de maîtres de conférences des universités-praticiens hospitaliers au titre de 1989 Physiologie Concours de type 2

admission

De:	Meyer-Dutour (Anne) (discipline hospitalière: Endocrinologie et maladies métaboliques)
Objet:	concours ouverts pour le recrutement de maîtres de conférences des universités-praticiens hospitaliers au titre de 1989 Physiologie Concours de type 1

admission

De:	Barbier-Clerici (Christine)
Objet:	concours ouverts pour le recrutement de maîtres de conférences des universités-praticiens hospitaliers au titre de 1989 Physiologie Concours de type 1

admission

De:	Weiss (Laurence)
Objet:	concours ouverts pour le recrutement de maîtres de conférences des universités-praticiens hospitaliers au titre de 1989 Epidémiologie, économie de la santé et prévention Immunologie Concours de type 1

admission

De:	Uring-Lambert (Béatrice)
Objet:	concours ouverts pour le recrutement de maîtres de conférences des universités-praticiens hospitaliers au titre de 1989 Epidémiologie, économie de la santé et prévention Immunologie Concours de type 1

admission

De:	Lafage-Pochitaloff-Huvale (Marina)
Objet:	concours ouverts pour le recrutement de maîtres de conférences des universités-praticiens hospitaliers au titre de 1989 Epidémiologie, économie de la santé et prévention Hématologie et transfusion Concours de type 1

admission

De:	Perrin-Monnet (Elisabeth)
Objet:	concours ouverts pour le recrutement de maîtres de conférences des universités-praticiens hospitaliers au titre de 1989 Epidémiologie, économie de la santé et prévention Biostatistiques et informatique médicale Concours de type 1

admission

De:	Misrahi (Micheline)
Objet:	concours ouverts pour le recrutement de maîtres de conférences des universités-praticiens hospitaliers au titre de 1989 Biochimie Concours de type 2

admission

De:	Telinge-Jouvet (Anne)
Objet:	concours ouverts pour le recrutement de maîtres de conférences des universités-praticiens hospitaliers au titre de 1989 Anatomie pathologique Concours de type 2

admission

De:	Rousselet (Marie-Christine)
Objet:	concours ouverts pour le recrutement de maîtres de conférences des universités-praticiens hospitaliers au titre de 1989 Anatomie pathologique Concours de type 1

admission

De:	Caulet (Sylvie)
Objet:	concours ouverts pour le recrutement de maîtres de conférences des universités-praticiens hospitaliers au titre de 1989 Anatomie pathologique Concours de type 1

admission

JORFTEXT000000342317 (source JORF)

De:	Holz (Jean-Paul) administrateur civil hors classe
Objet:	sous-directeur à l'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et du budget
Groupe:	Sous-direction à l'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et du budget

nomination

JORFTEXT000000160170 (source JORF)

De:	Buhl (Jean-Louis) inspecteur hors classe à l'inspection générale de la sécurité sociale, détaché dans le corps des administrateurs civils depuis le 1er février 1984
Objet:	dans son corps d'origine
Groupe:	Inspection générale de la sécurité sociale

date_debut="1987-10-20"

réintégration

JORFTEXT000000160170 (source JORF)

De:	Buhl
Objet:	sous-directeur à l'administration centrale du ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle et du ministère de la solidarité, de la santé et de la protection sociale inclus, puis chef de service
Groupe:	Sous-direction à l'administration centrale du ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle et du ministère de la solidarité, de la santé et de la protection sociale

date_debut="1988-01-21"
date_fin="1988-01-20"
duree="cinq ans"

détachement

JORFTEXT000000159877 (source JORF)

De:	Bargel (Alain) administrateur civil hors classe
Objet:	sous-directeur à la Caisse des dépôts et consignations
Groupe:	Caisse des dépôts et consignations

nomination

JORFTEXT000000159876 (source JORF)

De:	Delespaul (Jean-Claude)
Objet:	commissaire du Gouvernement auprès du Crédit d'équipement des petites et moyennes entreprises
Groupe:	Crédit d'équipement des petites et moyennes entreprises (CEPME)

commissaire_gouvernement

nomination

De:	Feuerstein (Claude)
Objet:	concours ouverts pour le recrutement de professeurs des universités-praticiens hospitaliers au titre de 1989 Physiologie Concours de type 1

admission

De:	Caratero (Claude)
Objet:	concours ouverts pour le recrutement de professeurs des universités-praticiens hospitaliers au titre de 1989 Histologie, embryologie, cytogénétique Concours de type 1

admission

De:	Vinh (Tho-Son) (discipline hospitalière: chirurgie orthopédique et traumatologique)
Objet:	concours ouverts pour le recrutement de professeurs des universités-praticiens hospitaliers au titre de 1989 Concours de type 1

admission

De:	Alcindor (Louis-Gérald)
Objet:	concours ouverts pour le recrutement de professeurs des universités-praticiens hospitaliers au titre de 1989 Biochimie Concours de type 1

admission

De:	Mottot (Claude)
Objet:	concours ouverts pour le recrutement de professeurs des universités-praticiens hospitaliers au titre de 1989 Anatomie pathologique Concours de type 1

admission

De:	Lamour (Yvon)
Objet:	concours ouverts pour le recrutement de professeurs des universités-praticiens hospitaliers au titre de 1989 Physiologie Concours de type 2

admission

De:	Rochcongar (Pierre)
Objet:	concours ouverts pour le recrutement de professeurs des universités-praticiens hospitaliers au titre de 1989 Physiologie Concours de type 1

admission

De:	Richalet (Jean-Paul)
Objet:	concours ouverts pour le recrutement de professeurs des universités-praticiens hospitaliers au titre de 1989 Physiologie Concours de type 1

admission

De:	Peres (Gilbert)
Objet:	concours ouverts pour le recrutement de professeurs des universités-praticiens hospitaliers au titre de 1989 Physiologie Concours de type 1

admission

De:	Atlan (Guy)
Objet:	concours ouverts pour le recrutement de professeurs des universités-praticiens hospitaliers au titre de 1989 Physiologie Concours de type 1

admission

De:	Annat (Guy)
Objet:	concours ouverts pour le recrutement de professeurs des universités-praticiens hospitaliers au titre de 1989 Physiologie Concours de type 1

admission

De:	Mace (Bertrand)
Objet:	concours ouverts pour le recrutement de professeurs des universités-praticiens hospitaliers au titre de 1989 Histologie, embryologie, cytogénétique Concours de type 1

admission

De:	Hugon (Jacques)
Objet:	concours ouverts pour le recrutement de professeurs des universités-praticiens hospitaliers au titre de 1989 Histologie, embryologie, cytogénétique Concours de type 1

admission

De:	Trouilloud (Pierre) (discipline hospitalière: chirurgie orthopédique et traumatologique)
Objet:	concours ouverts pour le recrutement de professeurs des universités-praticiens hospitaliers au titre de 1989 Concours de type 1

admission

De:	Robert (Roger) (discipline hospitalière: neurochirurgie)
Objet:	concours ouverts pour le recrutement de professeurs des universités-praticiens hospitaliers au titre de 1989 Concours de type 1

admission

De:	Lasjaunias (Pierre) (discipline hospitalière: radiologie)
Objet:	concours ouverts pour le recrutement de professeurs des universités-praticiens hospitaliers au titre de 1989 Concours de type 1

admission

De:	Gayet (Brice) (discipline hospitalière: chirurgie digestive)
Objet:	concours ouverts pour le recrutement de professeurs des universités-praticiens hospitaliers au titre de 1989 Concours de type 1

admission

De:	Fontaine (Christian) (discipline hospitalière: chirurgie orthopédique et traumatologique)
Objet:	concours ouverts pour le recrutement de professeurs des universités-praticiens hospitaliers au titre de 1989 Concours de type 1

admission

De:	Djindjian (Michel) (discipline hospitalière: neurochirurgie)
Objet:	concours ouverts pour le recrutement de professeurs des universités-praticiens hospitaliers au titre de 1989 Concours de type 1

admission

De:	Caix (Philippe) (discipline hospitalière: stomatologie et chirurgie maxillo-faciale)
Objet:	concours ouverts pour le recrutement de professeurs des universités-praticiens hospitaliers au titre de 1989 Concours de type 1

admission

De:	Cozzone (Patrick)
Objet:	concours ouverts pour le recrutement de professeurs des universités-praticiens hospitaliers au titre de 1989 Biophysique Concours de type 2

admission

De:	Talbot (Jean-Noël)
Objet:	concours ouverts pour le recrutement de professeurs des universités-praticiens hospitaliers au titre de 1989 Biophysique Concours de type 1

admission

De:	Meignan (Michel)
Objet:	concours ouverts pour le recrutement de professeurs des universités-praticiens hospitaliers au titre de 1989 Biophysique Concours de type 1

admission

De:	Maublant (Jean)
Objet:	concours ouverts pour le recrutement de professeurs des universités-praticiens hospitaliers au titre de 1989 Biophysique Concours de type 1

admission

De:	Bittoun (Jacques)
Objet:	concours ouverts pour le recrutement de professeurs des universités-praticiens hospitaliers au titre de 1989 Biophysique Concours de type 1

admission

De:	Baulieu (Jean-Louis)
Objet:	concours ouverts pour le recrutement de professeurs des universités-praticiens hospitaliers au titre de 1989 Biophysique Concours de type 1

admission

De:	Arbeille (Philippe)
Objet:	concours ouverts pour le recrutement de professeurs des universités-praticiens hospitaliers au titre de 1989 Biophysique Concours de type 1

admission

De:	Gueant (Jean-Louis)
Objet:	concours ouverts pour le recrutement de professeurs des universités-praticiens hospitaliers au titre de 1989 Biochimie Concours de type 1

admission

De:	Couraud (François)
Objet:	concours ouverts pour le recrutement de professeurs des universités-praticiens hospitaliers au titre de 1989 Biochimie Concours de type 1

admission

De:	Bellocq (Jean-Pierre)
Objet:	concours ouverts pour le recrutement de professeurs des universités-praticiens hospitaliers au titre de 1989 Anatomie pathologique Concours de type 1

admission

De:	Raffestin (Bernadette)
Objet:	concours ouverts pour le recrutement de professeurs des universités-praticiens hospitaliers au titre de 1989 Physiologie Concours de type 1

admission

De:	Taranger-Charpin (Colette)
Objet:	concours ouverts pour le recrutement de professeurs des universités-praticiens hospitaliers au titre de 1989 Anatomie pathologique Concours de type 1

admission

De:	Slabodsky-Brousse (Nicole)
Objet:	concours ouverts pour le recrutement de professeurs des universités-praticiens hospitaliers au titre de 1989 Anatomie pathologique Concours de type 1

admission

De:	Maleville-Franc (Brigitte)
Objet:	concours ouverts pour le recrutement de professeurs des universités-praticiens hospitaliers au titre de 1989 Anatomie pathologique Concours de type 1

admission

De:	Klepping-Piard (Françoise)
Objet:	concours ouverts pour le recrutement de professeurs des universités-praticiens hospitaliers au titre de 1989 Anatomie pathologique Concours de type 1

admission

notaire
notaire_residence="La Roche-Guyon (Val-d'Oise)"
notaire_residence_departement_code="95"

De:	Faux (Jean, Raymond, Robert)
Objet:	notaire associé membre de la société Marie-Hélène Dauvergne-Faux, notaire associé, titulaire d'un office de notaire

JORFTEXT000000159874 (source JORF)

nomination

De:	Duval (Georges) représentant la C.C.M.A. (Caisse centrale des mutuelles agricoles)
Objet:	membre suppléant de la Commission nationale des calamités agricoles
Remplace:	M. Belhomme (Régis)
Groupe:	Commission nationale des calamités agricoles

JORFTEXT000000159873 (source JORF)

nomination

De:	Pouliquen (Jean, Noël, Jules, Marie) Contre-amiral Maintenu dans ses fonctions
Objet:	dans la 1re section du cadre des officiers généraux de la marine Au grade de vice-amiral

promotion

De:	le capitaine de vaisseau (branche technique) Le Goff (André, Jean, François, Marie). Maintenu dans ses fonctions
Objet:	dans la 1re section du cadre des officiers généraux de la marine Au grade de contre-amiral

promotion

De:	Bergès (Michel, Marie, René, Gérard) Capitaine de vaisseau
Objet:	dans la 1re section du cadre des officiers généraux de la marine Au grade de contre-amiral

promotion

De:	Brun (Pierre, Jean, Fernand, Marie) Capitaine de vaisseau
Objet:	dans la 2e section du cadre des officiers généraux de la marine Au grade de contre-amiral

date_debut="1990-08-31"
conseil_des_ministres

nomination

De:	Bonneau (Norbert, Gilles) Capitaine de vaisseau
Objet:	dans la 2e section du cadre des officiers généraux de la marine Au grade de contre-amiral

date_debut="1990-08-23"
conseil_des_ministres

nomination

De:	Wild (Jean, Henri, Louis, Frédéric) Contre-amiral
Objet:	commandant l'aviation embarquée et le groupe des porte-avions
Groupe:	Groupe des porte-avions

date_debut="1990-08-06"
conseil_des_ministres

nomination

De:	Debray (Michel, Charles, Victor, Bertrand) Contre-amiral
Objet:	commandant le centre d'entraînement de la flotte
Groupe:	Centre d'entraînement de la flotte

date_debut="1990-08-06"
conseil_des_ministres

nomination

De:	Rouyer (Christian, Pierre, Antoine) Contre-amiral
Objet:	inspecteur des réserves et de la mobilisation de la marine

nomination

De:	Canonne (Philippe, Henri, Achille) Contre-amiral
Objet:	commandant l'arrondissement maritime de Lorient
Groupe:	Lorient

nomination

De:	Bergès (Michel, Marie, René, Gérard) Contre-amiral
Objet:	commandant les sous-marins d'attaque
Groupe:	Attaque

nomination

date_debut="1990-08-01"
conseil_des_ministres
ecole="École supérieure de guerre navale"

De:	Labouérie (Guy, Joseph, Henri) Vice-amiral
Objet:	commandant l'Ecole supérieure de guerre navale
Groupe:	École supérieure de guerre navale

nomination

De:	Poirrier (Claude, Marcel) Contre-amiral
Objet:	dans la 2e section du cadre des officiers généraux de la marine par anticipation et

date_debut="1990-08-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres

admission

JORFTEXT000000159871 (source JORF)

De:	Drojat (Nathalie, Marie, Pascale)
Objet:	notaire
Remplace:	M. Drojat (Jean, Joseph)

notaire
notaire_residence="Felletin (Creuse)"
notaire_residence_departement_code="23"

nomination

De:	Gaude (René)
Objet:	à faire valoir leurs droits à la retraite directeur de classe exceptionnelle, 2e échelon (Rhône) à compter du 2 février 1990
Groupe:	Direction de classe exceptionnelle

admission

De:	Hoffmann (Eugène)
Objet:	à faire valoir leurs droits à la retraite chef de service administratif, 5e échelon (Doubs) à compter du 4 mars 1990
Groupe:	Chef de service administratif

admission

De:	Charrel (Georges)
Objet:	à faire valoir leurs droits à la retraite attaché de 1re classe, 4e échelon (Isère) à compter du 11 février 1990

admission

De:	Georges (André)
Objet:	à faire valoir leurs droits à la retraite attaché de 1re classe, 1er échelon (Pas-de-Calais) à compter du 5 mars 1990

admission

De:	Casanova (Catherine)
Objet:	à faire valoir leurs droits à la retraite attaché de 1re classe, 5e échelon (Corse-du-Sud)

date_debut="1990-03-25"
depart_retraite

admission

De:	Amourette (Henri)
Objet:	à faire valoir leurs droits à la retraite attaché de 1re classe, 2e échelon (Manche)

date_debut="1990-03-21"
depart_retraite

admission

De:	Horemans (Claudine)
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite attaché de 1re classe, 4e échelon (Val-de-Marne)

date_debut="1990-03-05"
depart_retraite

admission

De:	Marquet (Michel)
Objet:	à faire valoir leurs droits à la retraite chef de service administratif, 3e échelon (Haute-Vienne)
Groupe:	Chef de service administratif

date_debut="1990-02-05"
depart_retraite

admission

De:	Charles-Sainte-Claire (Romuald)
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite directeur de classe exceptionnelle, 2e échelon (Martinique)
Groupe:	Direction de classe exceptionnelle

date_debut="1990-02-02"
depart_retraite

admission

JORFTEXT000000159647 (source JORF)

De:	Ducros (Bernard)
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite professeur des universités (Science économique) auprès de l'université Paris-I
Groupe:	Université Paris-I

date_debut="1990-06-28"
depart_retraite="limite d'âge"

admission

JORFTEXT000000159610 (source JORF)

De:	Genon (Christine) commis administratif
Objet:	régisseur de recettes auprès du service historique de l'armée de terre, à Vincennes (Val-de-Marne)
Groupe:	Service historique de l'armée de terre, à Vincennes (Val-de-Marne)

date_debut="1990-05-01"

nomination

huissier
huissier_residence="Chambon-Feugerolles (Loire)"
huissier_residence_departement_code="42"

De:	Riquier (Jean-Michel, Henri, Marie)
Objet:	huissier de justice associé membre de la société civile professionnelle Sylvain Dahan et Alain Grimand, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice

JORFTEXT000000159609 (source JORF)

nomination

huissier
huissier_residence="Chambon-Feugerolles (Loire)"
huissier_residence_departement_code="42"

De:	Dahan (Sylvain, Salomon)
Objet:	huissier de justice associé membre de la société civile professionnelle Sylvain Dahan et Alain Grimand, huissiers de justice associés

JORFTEXT000000159609 (source JORF)

cessation de fonction