JORFTEXT000000343262


De: Sirinelli (Jean-François)
président
Objet:
membre du Conseil supérieur des archives
sur proposition de l'Association des historiens contemporanéistes de l'enseignement supérieur et de la recherche
Remplace:M. Guillaume (Pierre)
Groupe:
nomination
14 Décembre 199014/12/1990
De: Badinter (Robert)
président du Conseil constitutionnel, président de l'Association pour l'histoire de la justice
Objet:
membre du Conseil supérieur des archives
au titre des personnalités désignées
en raison de leur compétence
Remplace:M. Schmelk (Robert)
Groupe:
nomination
14 Décembre 199014/12/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.