14 Décembre 1990

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Guillin (Michel)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
secrétaire adjoint des affaires étrangères de 1re classe, 5e échelon
date_debut="1991-01-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000708969(source JORF)
admission
14 Décembre 199014/12/1990
De: Boisseau (Jean-Claude)
Objet:
du corps des attachés d'administration centrale du ministère de l'intérieur
date d'effet de son intégration dans le corps des attachés d'administration de la ville de Paris
date_debut="1990-07-01"
corps="Attachés d'administration de la ville de Paris"
JORFTEXT000000526847(source JORF)
radiation
14 Décembre 199014/12/1990
De: Boisseau (Jean-Claude)
attaché d'administration centrale du ministère de l'intérieur
Objet:
au détachement
date_debut="1990-07-01"
JORFTEXT000000526847(source JORF)
cessation de fonction
14 Décembre 199014/12/1990
De: Martine Ulmann
conseiller référendaire à la Cour des comptes
Objet:
directeur des affaires politiquesN administratives et financières de l'outre-mer
Remplace:M. Jean-Pierre Lacroix
Groupe:
Direction des affaires politiquesN administratives et financières de l'outre-mer
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000526166(source JORF)
nomination
14 Décembre 199014/12/1990
De: Sajus (Pierre)
ingénieur général de l'aviation civile
Objet:
membre du Conseil supérieur de l'infrastructure et de la navigation aériennes
Groupe:
Conseil supérieur de l'infrastructure et de la navigation aériennes
JORFTEXT000000526165(source JORF)
nomination
14 Décembre 199014/12/1990
De: Franck (Gérard)
ingénieur général des ponts et chaussées
Objet:
président de la chambre de destination des navires
Remplace:M. Andrau (Pierre)
date_debut="1990-08-07"
magistrat="Président de chambre"
president
JORFTEXT000000526162(source JORF)
nomination
14 Décembre 199014/12/1990
De: Le Deunff (Yvon)
maître-assistant à l'Ecole nationale supérieure d'horticulture de Versailles
Objet:
du cadre des maîtres-assistants
date_debut="1990-11-15"
JORFTEXT000000343263(source JORF)
radiation
14 Décembre 199014/12/1990
De: Le Deunff (Yvon)
maître-assistant à l'Ecole nationale supérieure d'horticulture de Versailles
Objet:
après concours, maître de conférences en physiologie végétale appliquée
date_debut="1990-11-15"
maitre_de_conference
JORFTEXT000000343263(source JORF)
nomination
14 Décembre 199014/12/1990
De: Sirinelli (Jean-François)
président
Objet:
membre du Conseil supérieur des archives
sur proposition de l'Association des historiens contemporanéistes de l'enseignement supérieur et de la recherche
Remplace:M. Guillaume (Pierre)
Groupe:
Conseil supérieur des archives
JORFTEXT000000343262(source JORF)
nomination
14 Décembre 199014/12/1990
De: Badinter (Robert)
président du Conseil constitutionnel, président de l'Association pour l'histoire de la justice
Objet:
membre du Conseil supérieur des archives
au titre des personnalités désignées
en raison de leur compétence
Remplace:M. Schmelk (Robert)
Groupe:
Conseil supérieur des archives
JORFTEXT000000343262(source JORF)
nomination
14 Décembre 199014/12/1990
De: Michaut (Humbert)
substitut du procureur de la République d'Orléans, suppléant
Objet:
commissaires du Gouvernement auprès des chambres régionales de discipline des commissaires aux comptes
Cour d'appel d'Orléans
Remplace:M. Roge (Jean-Claude)
Groupe:
Cour d'appel d'Orléans
commissaire_gouvernement
cour_appel="Orléans"
JORFTEXT000000343260(source JORF)
nomination
14 Décembre 199014/12/1990
De: Laplaud (Claude)
substitut du procureur général près cette Cour d'appel d'Orléans
titulaire
Objet:
commissaires du Gouvernement auprès des chambres régionales de discipline des commissaires aux comptes
Cour d'appel d'Orléans
Remplace:M. Pasturaud (Bernard)
Groupe:
Cour d'appel d'Orléans
commissaire_gouvernement
cour_appel="Orléans"
JORFTEXT000000343260(source JORF)
nomination
14 Décembre 199014/12/1990
De: Foucart (Pierre)
avocat général près cette Cour d'appel de Douai
titulaire
Objet:
commissaires du Gouvernement auprès des chambres régionales de discipline des commissaires aux comptes
Cour d'appel de Douai
Remplace:
M. Vedrine
Groupe:
Cour d'appel de Douai
commissaire_gouvernement
cour_appel="Douai"
JORFTEXT000000343260(source JORF)
nomination
14 Décembre 199014/12/1990
De: Sonrel (Monique)
substitut général près cette Cour d'appel de Douai
suppléante
Objet:
commissaires du Gouvernement auprès des chambres régionales de discipline des commissaires aux comptes
Cour d'appel de Douai
Remplace:
M. Soumireu-Mourat
Groupe:
Cour d'appel de Douai
commissaire_gouvernement
cour_appel="Douai"
JORFTEXT000000343260(source JORF)
nomination
14 Décembre 199014/12/1990
De: Pierre Cayron
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
préfet
date_debut="1990-12-22"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
prefet
depart_retraite
JORFTEXT000000160601(source JORF)
admission
14 Décembre 199014/12/1990
De: Gilbert Carrere
préfet hors cadre
Objet:
conseiller maître en service extraordinaire à la Cour des comptes
Groupe:
Cour des comptes
conseil_des_ministres
cour_comptes
JORFTEXT000000160600(source JORF)
nomination
14 Décembre 199014/12/1990
De: Robert du Boislouveau (Christian)
Objet:
du corps des attachés d'administration centrale du ministère de l'intérieur
date d'effet de son intégration dans les cadres d'emplois territoriaux
date_debut="1990-01-01"
corps="Attachés d'administration centrale du ministère de l'intérieur"
JORFTEXT000000160599(source JORF)
radiation
14 Décembre 199014/12/1990
De: Robert du Boislouveau (Christian)
attaché d'administration centrale du ministère de l'intérieur
Objet:
au détachement
date_debut="1990-01-01"
JORFTEXT000000160599(source JORF)
cessation de fonction
14 Décembre 199014/12/1990
De: Jean-Pierre Lacroix
Objet:
Directeur du cabinet
préfet hors cadre
prefet
cabinet="Ministre DES DEPARTEMENTS D'OUTRE-MER"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur"
JORFTEXT000000160546(source JORF)
nomination
14 Décembre 199014/12/1990
De: Jean-Jacques Debacq
Objet:
Directeur adjoint du cabinet
cabinet="Ministre DES DEPARTEMENTS D'OUTRE-MER"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur adjoint"
JORFTEXT000000160546(source JORF)
nomination
14 Décembre 199014/12/1990
De: Jean-Jacques Debacq
conseiller spécial auprès du ministre
Objet:
aux fonctions exercées au cabinet du ministre des départements et territoires d'outre-mer, porte-parole du Gouvernement
par
cabinet="Ministre des outre-mer"
cabinet_ministeriel
JORFTEXT000000160546(source JORF)
cessation de fonction
14 Décembre 199014/12/1990
De: Martine Ulmann
directeur adjoint du cabinet, et par
Objet:
aux fonctions exercées au cabinet du ministre des départements et territoires d'outre-mer, porte-parole du Gouvernement
par
cabinet="Ministre des outre-mer"
cabinet_ministeriel
JORFTEXT000000160546(source JORF)
cessation de fonction
14 Décembre 199014/12/1990
De: Delbauffe (Gérard)
Contrôleur général des armées
Objet:
comme membre associé du Conseil général des ponts et chaussées
date de renouvellement pour moitié du collège des membres associés du Conseil général des ponts et chaussées
Groupe:
Conseil général des ponts et chaussées
date_fin="1992-05-31"
JORFTEXT000000160418(source JORF)
désignation
14 Décembre 199014/12/1990
De: Larriviere (Murielle)
Objet:
du corps des attachés d'administration centrale du ministère de l'intérieur
date d'effet de sa titularisation dans le grade d'inspecteur du Trésor
date_debut="1989-09-01"
corps="Attachés d'administration centrale du ministère de l'intérieur"
JORFTEXT000000160417(source JORF)
radiation
14 Décembre 199014/12/1990
De: Schrameck (Olivier)
directeur du cabinet du ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, pour représenter le ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports
Objet:
président du Conseil supérieur de l'éducation, pour les séances du mercredi 19 décembre et du
20 décembre 1990
Groupe:
Conseil supérieur de l'éducation
president
JORFTEXT000000160415(source JORF)
délégation de signature
14 Décembre 199014/12/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.