JORFTEXT000000345535


De: Thevenot (Jean-Pierre)
Docteur
Objet:
membres du Conseil supérieur pour le reclassement professionnel et social des travailleurs handicapés
en application du paragraphe b de l'article R. 323-85 modifié du code du travail
représentant des organisations syndicales ou associations de praticiens hospitaliers de psychiatrie
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
04 Mars 199304/03/1993
De: Delmas (Robert)
Docteur
Objet:
membres du Conseil supérieur pour le reclassement professionnel et social des travailleurs handicapés
en application du paragraphe b de l'article R. 323-85 modifié du code du travail
représentant des organisations syndicales ou associations de médecins du travail
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
04 Mars 199304/03/1993
De: André (Jean-Marie)
Professeur
Objet:
membres du Conseil supérieur pour le reclassement professionnel et social des travailleurs handicapés
en application du paragraphe b de l'article R. 323-85 modifié du code du travail
représentant des organisations syndicales ou associations de médecins de rééducation et de réadaptation professionnelle
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
04 Mars 199304/03/1993
De: Queguiner (Jean-Michel)
Groupement national des ateliers protégés
Objet:
membres du Conseil supérieur pour le reclassement professionnel et social des travailleurs handicapés
en application du paragraphe b de l'article R. 323-85 modifié du code du travail
personnalités représentant les oeuvres gestionnaires des centres de rééducation et de réadaptation professionnelle et des établissements de travail protégé
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
04 Mars 199304/03/1993
De: Lissat (Robert)
Groupement national d'étude et de promotion des établissements publics du travail protégé et d'hébergement
Objet:
membres du Conseil supérieur pour le reclassement professionnel et social des travailleurs handicapés
en application du paragraphe b de l'article R. 323-85 modifié du code du travail
personnalités représentant les oeuvres gestionnaires des centres de rééducation et de réadaptation professionnelle et des établissements de travail protégé
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
04 Mars 199304/03/1993
De: Lacaud (Marc)
Fédération des associations gestionnaires et d'établissements de réadaptation pour handicapés
Objet:
membres du Conseil supérieur pour le reclassement professionnel et social des travailleurs handicapés
en application du paragraphe b de l'article R. 323-85 modifié du code du travail
personnalités représentant les oeuvres gestionnaires des centres de rééducation et de réadaptation professionnelle et des établissements de travail protégé
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
04 Mars 199304/03/1993
De: Dessertine (André)
Ligue pour l'adaptation du diminué physique au travail
Objet:
membres du Conseil supérieur pour le reclassement professionnel et social des travailleurs handicapés
en application du paragraphe b de l'article R. 323-85 modifié du code du travail
personnalités représentant les oeuvres gestionnaires des centres de rééducation et de réadaptation professionnelle et des établissements de travail protégé
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
04 Mars 199304/03/1993
De: Lemoine (Marie-Claude)
Docteur
Objet:
membres du Conseil supérieur pour le reclassement professionnel et social des travailleurs handicapés
en application du paragraphe b de l'article R. 323-85 modifié du code du travail
représentant des organisations syndicales ou associations de médecins de main-d'oeuvre
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
04 Mars 199304/03/1993

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.