JORFTEXT000000348727
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Agnes (Roger)
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 3 du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre
au titre de l'Union nationale des combattants (U.N.C.)
membre suppléant
Groupe:
Commission prévue à l'article R. 3 du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre
suppleant
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(source JORF)
nomination
03 Juillet 1993
03/07/1993
De:
Monnet (Jean)
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 3 du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre
au titre de l'Union française des associations d'anciens combattants et de victimes de guerre (U.F.A.C.)
membres suppléants
Groupe:
Commission prévue à l'article R. 3 du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre
suppleant
JORFTEXT000000348727
(source JORF)
nomination
03 Juillet 1993
03/07/1993
De:
Lichtor (Félix)
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 3 du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre
au titre de l'Union française des associations d'anciens combattants et de victimes de guerre (U.F.A.C.)
membres suppléants
Groupe:
Commission prévue à l'article R. 3 du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre
suppleant
JORFTEXT000000348727
(source JORF)
nomination
03 Juillet 1993
03/07/1993
De:
Lerre (Jean)
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 3 du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre
au titre de l'Union nationale des combattants (U.N.C.)
membre titulaire
Groupe:
Commission prévue à l'article R. 3 du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre
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(source JORF)
nomination
03 Juillet 1993
03/07/1993
De:
Fillere (André)
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 3 du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre
au titre de l'Union française des associations d'anciens combattants et de victimes de guerre (U.F.A.C.)
membres titulaires
Groupe:
Commission prévue à l'article R. 3 du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre
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(source JORF)
nomination
03 Juillet 1993
03/07/1993
De:
Dubois (Victor)
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 3 du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre
au titre de l'Union française des associations d'anciens combattants et de victimes de guerre (U.F.A.C.)
membres titulaires
Groupe:
Commission prévue à l'article R. 3 du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre
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(source JORF)
nomination
03 Juillet 1993
03/07/1993
