JORFTEXT000000350278


De: de Cossé Brissac (Charles-Henri)
président du conseil général de la Loire-Atlantique
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
Au titre des douzes membres représentant les élus des collectivités territoriales
Quatre membres représentant les conseillers généraux
2e
Groupe:
Conseil supérieur de l'éducation
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nomination
08 Août 199008/08/1990
De: Neuwirth (Lucien)
président du conseil général de la Loire
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
Au titre des douzes membres représentant les élus des collectivités territoriales
Quatre membres représentant les conseillers généraux
2e
Groupe:
Conseil supérieur de l'éducation
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nomination
08 Août 199008/08/1990
De: Malecot (Kléber)
président du conseil général du Loiret
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
Au titre des douzes membres représentant les élus des collectivités territoriales
Quatre membres représentant les conseillers généraux
2e
Groupe:
Conseil supérieur de l'éducation
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nomination
08 Août 199008/08/1990
De: Bioulac (Bernard)
président du conseil général de la Dordogne
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
Au titre des douzes membres représentant les élus des collectivités territoriales
Quatre membres représentant les conseillers généraux
2e
Groupe:
Conseil supérieur de l'éducation
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nomination
08 Août 199008/08/1990
De: Rossi (José)
président du conseil général de la Corse-du-Sud
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
Au titre des douzes membres représentant les élus des collectivités territoriales
Quatre membres représentant les conseillers généraux
1er
Groupe:
Conseil supérieur de l'éducation
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nomination
08 Août 199008/08/1990
De: Pesce (Rodolphe)
président du conseil général de la Drôme
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
Au titre des douzes membres représentant les élus des collectivités territoriales
Quatre membres représentant les conseillers généraux
1er
Groupe:
Conseil supérieur de l'éducation
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nomination
08 Août 199008/08/1990
De: Hoeffel (Daniel)
président du conseil général du Bas-Rhin
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
Au titre des douzes membres représentant les élus des collectivités territoriales
Quatre membres représentant les conseillers généraux
1er
Groupe:
Conseil supérieur de l'éducation
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nomination
08 Août 199008/08/1990
De: Gruillot (Georges)
président du conseil général du Doubs
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
Au titre des douzes membres représentant les élus des collectivités territoriales
Quatre membres représentant les conseillers généraux
1er
Groupe:
Conseil supérieur de l'éducation
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nomination
08 Août 199008/08/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.