JORFTEXT000000350278
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
de Cossé Brissac (Charles-Henri)
président du conseil général de la Loire-Atlantique
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
Au titre des douzes membres représentant les élus des collectivités territoriales
Quatre membres représentant les conseillers généraux
2e
Groupe:
Conseil supérieur de l'éducation
JORFTEXT000000350278
(source JORF)
nomination
08 Août 1990
08/08/1990
De:
Neuwirth (Lucien)
président du conseil général de la Loire
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
Au titre des douzes membres représentant les élus des collectivités territoriales
Quatre membres représentant les conseillers généraux
2e
Groupe:
Conseil supérieur de l'éducation
JORFTEXT000000350278
(source JORF)
nomination
08 Août 1990
08/08/1990
De:
Malecot (Kléber)
président du conseil général du Loiret
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
Au titre des douzes membres représentant les élus des collectivités territoriales
Quatre membres représentant les conseillers généraux
2e
Groupe:
Conseil supérieur de l'éducation
JORFTEXT000000350278
(source JORF)
nomination
08 Août 1990
08/08/1990
De:
Bioulac (Bernard)
président du conseil général de la Dordogne
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
Au titre des douzes membres représentant les élus des collectivités territoriales
Quatre membres représentant les conseillers généraux
2e
Groupe:
Conseil supérieur de l'éducation
JORFTEXT000000350278
(source JORF)
nomination
08 Août 1990
08/08/1990
De:
Rossi (José)
président du conseil général de la Corse-du-Sud
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
Au titre des douzes membres représentant les élus des collectivités territoriales
Quatre membres représentant les conseillers généraux
1er
Groupe:
Conseil supérieur de l'éducation
JORFTEXT000000350278
(source JORF)
nomination
08 Août 1990
08/08/1990
De:
Pesce (Rodolphe)
président du conseil général de la Drôme
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
Au titre des douzes membres représentant les élus des collectivités territoriales
Quatre membres représentant les conseillers généraux
1er
Groupe:
Conseil supérieur de l'éducation
JORFTEXT000000350278
(source JORF)
nomination
08 Août 1990
08/08/1990
De:
Hoeffel (Daniel)
président du conseil général du Bas-Rhin
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
Au titre des douzes membres représentant les élus des collectivités territoriales
Quatre membres représentant les conseillers généraux
1er
Groupe:
Conseil supérieur de l'éducation
JORFTEXT000000350278
(source JORF)
nomination
08 Août 1990
08/08/1990
De:
Gruillot (Georges)
président du conseil général du Doubs
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
Au titre des douzes membres représentant les élus des collectivités territoriales
Quatre membres représentant les conseillers généraux
1er
Groupe:
Conseil supérieur de l'éducation
JORFTEXT000000350278
(source JORF)
nomination
08 Août 1990
08/08/1990