Conseil supérieur de l'éducation

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Catherine Joly
Objet:
cheffe de service, adjointe au directeur des affaires juridiques, pour présider le Conseil supérieur de l'éducation
Groupe:
délégation de signature
02 Juin 202202/06/2022
De: Catherine Joly
Objet:
cheffe de service, adjointe au directeur des affaires juridiques, pour présider le Conseil supérieur de l'éducation
Groupe:
délégation de signature
10 Juin 202110/06/2021
De: Michael Marcilloux
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
Suppléants représentant l'Union nationale des syndicats de l'éducation nationale - Unsen-CGT
Groupe:
suppleant
nomination
19 Septembre 201919/09/2019
De: Sébastien Vieille
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
Suppléants représentant le Syndicat national des lycées et collèges - Snalc
Groupe:
suppleant
nomination
19 Septembre 201919/09/2019
De: Jean-Rémi Girard
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
Suppléants représentant la Fédération SUD-Education
Titulaire représentant le Syndicat national des lycées et collèges - SNALC
Groupe:
suppleant
nomination
19 Septembre 201919/09/2019
De: Jean-Christophe Vaysette
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
Suppléants représentant la Fédération nationale de l'enseignement, de la culture et de la Formation professionnelle - Fnec-FP-FO
Groupe:
suppleant
nomination
19 Septembre 201919/09/2019
De: Christophe Auvray
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
Suppléants représentant la Fédération nationale de l'enseignement, de la culture et de la Formation professionnelle - Fnec-FP-FO
Groupe:
suppleant
nomination
19 Septembre 201919/09/2019
De: André Hazebroucq
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
Andelko Svrdlin
Suppléants représentant le Syndicat national unitaire des instituteurs, professeurs des écoles et Pegc - Snuipp-FSU
Groupe:
suppleant
nomination
19 Septembre 201919/09/2019
De: Jean-Philippe Gadier
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
Andelko Svrdlin
Suppléants représentant le Syndicat national unitaire des instituteurs, professeurs des écoles et Pegc - Snuipp-FSU
Groupe:
suppleant
nomination
19 Septembre 201919/09/2019
De: Franck Brock
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
Andelko Svrdlin
Suppléants représentant le Syndicat national unitaire des instituteurs, professeurs des écoles et Pegc - Snuipp-FSU
Groupe:
suppleant
nomination
19 Septembre 201919/09/2019
De: Serge Bontoux
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
Andelko Svrdlin
Suppléants représentant le Syndicat national unitaire des instituteurs, professeurs des écoles et Pegc - Snuipp-FSU
Groupe:
suppleant
nomination
19 Septembre 201919/09/2019
De: Laurent Bernardi
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
Andelko Svrdlin
Suppléants représentant le Syndicat national unitaire des instituteurs, professeurs des écoles et Pegc - Snuipp-FSU
Groupe:
suppleant
nomination
19 Septembre 201919/09/2019
De: Thierry Plouviez
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
Andelko Svrdlin
Suppléants représentant le Syndicat des enseignants - SE-Unsa
Groupe:
suppleant
nomination
19 Septembre 201919/09/2019
De: Thierry Patinaux
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
Andelko Svrdlin
Suppléants représentant le Syndicat des enseignants - SE-Unsa
Groupe:
suppleant
nomination
19 Septembre 201919/09/2019
De: Stéphane Dépierre
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
Andelko Svrdlin
Suppléants représentant le Syndicat des enseignants - SE-Unsa
Groupe:
suppleant
nomination
19 Septembre 201919/09/2019
De: Nicolas Anoto
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
Andelko Svrdlin
Suppléants représentant le Syndicat des enseignants - SE-Unsa
Groupe:
suppleant
nomination
19 Septembre 201919/09/2019
De: Dominique Treffle
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
Andelko Svrdlin
Suppléants représentant la Fédération des syndicats généraux de l'éducation nationale et de la recherche publique - Sgen-CFDT
Groupe:
suppleant
nomination
19 Septembre 201919/09/2019
De: Yannick Lefebvre
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° b) Au titre des trois membres représentant les directeurs de centre d'information et d'orientation, les conseillers d'orientation-psychologues, les conseillers principaux d'éducation, les conseillers d'éducation, les maîtres d'internat, les surveillants d'externat et les assistants d'éducation
Suppléants représentant le Syndicat national des enseignements de second degré - Snes-FSU
Groupe:
suppleant
nomination
19 Septembre 201919/09/2019
De: Didier Albert
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° b) Au titre des trois membres représentant les directeurs de centre d'information et d'orientation, les conseillers d'orientation-psychologues, les conseillers principaux d'éducation, les conseillers d'éducation, les maîtres d'internat, les surveillants d'externat et les assistants d'éducation
Suppléants représentant le Syndicat national des enseignements de second degré - Snes-FSU
Groupe:
suppleant
nomination
19 Septembre 201919/09/2019
De: Yannick Kiervel
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° b) Au titre des trois membres représentant les directeurs de centre d'information et d'orientation, les conseillers d'orientation-psychologues, les conseillers principaux d'éducation, les conseillers d'éducation, les maîtres d'internat, les surveillants d'externat et les assistants d'éducation
Suppléants représentant le Syndicat des enseignants - SE-Unsa
Groupe:
suppleant
nomination
19 Septembre 201919/09/2019
De: Fabrice Rabat
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Suppléants représentant le Syndicat national des enseignements de second degré - Snes-FSU
Groupe:
suppleant
nomination
19 Septembre 201919/09/2019
De: Xavier Hill
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Suppléants représentant le Syndicat national des enseignements de second degré - Snes-FSU
Groupe:
suppleant
nomination
19 Septembre 201919/09/2019
De: Grégory Frackowiak
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Suppléants représentant le Syndicat national des enseignements de second degré - Snes-FSU
Groupe:
suppleant
nomination
19 Septembre 201919/09/2019
De: Éric Boczkowski
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Suppléants représentant le Syndicat national des enseignements de second degré - Snes-FSU
Groupe:
suppleant
nomination
19 Septembre 201919/09/2019
De: Charlotte Vanbesien
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
Suppléants représentant l'Union nationale des syndicats de l'éducation nationale - Unsen-CGT
Groupe:
suppleant
nomination
19 Septembre 201919/09/2019
De: Valérie Lejeune-Lambert
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
Suppléants représentant le Syndicat national des lycées et collèges - Snalc
Groupe:
suppleant
nomination
19 Septembre 201919/09/2019
De: Louise Gury
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
Suppléants représentant la Fédération SUD-Education
Bredan Chabannes
Groupe:
suppleant
nomination
19 Septembre 201919/09/2019
De: Fabienne Fourcade
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
Suppléants représentant la Fédération nationale de l'enseignement, de la culture et de la Formation professionnelle - Fnec-FP-FO
Groupe:
suppleant
nomination
19 Septembre 201919/09/2019
De: Françoise Bureau
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
Suppléants représentant la Fédération nationale de l'enseignement, de la culture et de la Formation professionnelle - Fnec-FP-FO
Groupe:
suppleant
nomination
19 Septembre 201919/09/2019
De: Rachel Schneider
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
Andelko Svrdlin
Suppléants représentant le Syndicat national unitaire des instituteurs, professeurs des écoles et Pegc - Snuipp-FSU
Groupe:
suppleant
nomination
19 Septembre 201919/09/2019
De: Nelly Rizzo
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
Andelko Svrdlin
Suppléants représentant le Syndicat national unitaire des instituteurs, professeurs des écoles et Pegc - Snuipp-FSU
Groupe:
suppleant
nomination
19 Septembre 201919/09/2019
De: Laurence Pontzeele
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
Andelko Svrdlin
Suppléants représentant le Syndicat national unitaire des instituteurs, professeurs des écoles et Pegc - Snuipp-FSU
Groupe:
suppleant
nomination
19 Septembre 201919/09/2019
De: Agnès Dumand
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
Andelko Svrdlin
Suppléants représentant le Syndicat national unitaire des instituteurs, professeurs des écoles et Pegc - Snuipp-FSU
Groupe:
suppleant
nomination
19 Septembre 201919/09/2019
De: Agnès Duguet
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
Andelko Svrdlin
Suppléants représentant le Syndicat national unitaire des instituteurs, professeurs des écoles et Pegc - Snuipp-FSU
Groupe:
suppleant
nomination
19 Septembre 201919/09/2019
De: Caroline Tambareau
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
Andelko Svrdlin
Suppléants représentant le Syndicat des enseignants - SE-Unsa
Groupe:
suppleant
nomination
19 Septembre 201919/09/2019
De: Audrey Lalanne
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
Andelko Svrdlin
Suppléants représentant le Syndicat des enseignants - SE-Unsa
Groupe:
suppleant
nomination
19 Septembre 201919/09/2019
De: Stéphanie De Vanssay
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
Andelko Svrdlin
Suppléants représentant le Syndicat des enseignants - SE-Unsa
Groupe:
suppleant
nomination
19 Septembre 201919/09/2019
De: Elisabeth Allain-Moreno
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
Andelko Svrdlin
Suppléants représentant le Syndicat des enseignants - SE-Unsa
Groupe:
suppleant
nomination
19 Septembre 201919/09/2019
De: Sophie Santraud
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
Andelko Svrdlin
Suppléants représentant la Fédération des syndicats généraux de l'éducation nationale et de la recherche publique - Sgen-CFDT
Groupe:
suppleant
nomination
19 Septembre 201919/09/2019
De: Clarisse Macé
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° b) Au titre des trois membres représentant les directeurs de centre d'information et d'orientation, les conseillers d'orientation-psychologues, les conseillers principaux d'éducation, les conseillers d'éducation, les maîtres d'internat, les surveillants d'externat et les assistants d'éducation
Suppléants représentant le Syndicat national des enseignements de second degré - Snes-FSU
Groupe:
suppleant
nomination
19 Septembre 201919/09/2019
De: Christine Jarrige
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° b) Au titre des trois membres représentant les directeurs de centre d'information et d'orientation, les conseillers d'orientation-psychologues, les conseillers principaux d'éducation, les conseillers d'éducation, les maîtres d'internat, les surveillants d'externat et les assistants d'éducation
Suppléants représentant le Syndicat national des enseignements de second degré - Snes-FSU
Groupe:
suppleant
nomination
19 Septembre 201919/09/2019
De: Nathalie Eudes
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° b) Au titre des trois membres représentant les directeurs de centre d'information et d'orientation, les conseillers d'orientation-psychologues, les conseillers principaux d'éducation, les conseillers d'éducation, les maîtres d'internat, les surveillants d'externat et les assistants d'éducation
Suppléants représentant le Syndicat des enseignants - SE-Unsa
Groupe:
suppleant
nomination
19 Septembre 201919/09/2019
De: Sylvie Obrero
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Suppléants représentant le Syndicat national des enseignements de second degré - Snes-FSU
Groupe:
suppleant
nomination
19 Septembre 201919/09/2019
De: Anne-Sophie Legrand
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Suppléants représentant le Syndicat national des enseignements de second degré - Snes-FSU
Groupe:
suppleant
nomination
19 Septembre 201919/09/2019
De: Claire Gueville
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Suppléants représentant le Syndicat national des enseignements de second degré - Snes-FSU
Groupe:
suppleant
nomination
19 Septembre 201919/09/2019
De: Sandrine Charrier
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Suppléants représentant le Syndicat national des enseignements de second degré - Snes-FSU
Groupe:
suppleant
nomination
19 Septembre 201919/09/2019
De: Nathalie François
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Suppléants représentant le Syndicat national de l'éducation physique de l'enseignement public - Snep-FSU
Groupe:
suppleant
nomination
19 Septembre 201919/09/2019
De: Christophe Lalande
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
Titulaires représentant la Fédération nationale de l'enseignement, de la culture et de la Formation professionnelle - Fnec-FP-FO
Groupe:
nomination
19 Septembre 201919/09/2019
De: Régis Metzger
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
Andelko Svrdlin
Titulaires représentant le Syndicat national unitaire des instituteurs, professeurs des écoles et Pegc - Snuipp-FSU
Groupe:
nomination
19 Septembre 201919/09/2019
De: Arnaud Malaisé
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
Andelko Svrdlin
Titulaires représentant le Syndicat national unitaire des instituteurs, professeurs des écoles et Pegc - Snuipp-FSU
Groupe:
nomination
19 Septembre 201919/09/2019
De: Stéphane Crochet
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
Andelko Svrdlin
Titulaires représentant le Syndicat des enseignants - SE-Unsa
Groupe:
nomination
19 Septembre 201919/09/2019
De: Mohamed Attia
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
Andelko Svrdlin
Titulaires représentant le Syndicat des enseignants - SE-Unsa
Groupe:
nomination
19 Septembre 201919/09/2019
De: Alexis Torchet
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
Andelko Svrdlin
Titulaires représentant la Fédération des syndicats généraux de l'éducation nationale et de la recherche publique - Sgen-CFDT
Groupe:
nomination
19 Septembre 201919/09/2019
De: Olivier Raluy
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° b) Au titre des trois membres représentant les directeurs de centre d'information et d'orientation, les conseillers d'orientation-psychologues, les conseillers principaux d'éducation, les conseillers d'éducation, les maîtres d'internat, les surveillants d'externat et les assistants d'éducation
Titulaires représentant le Syndicat national des enseignements de second degré - Snes-FSU
Groupe:
nomination
19 Septembre 201919/09/2019
De: Thierry Reygades
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Titulaires représentant le Syndicat national des enseignements de second degré - Snes-FSU
Groupe:
nomination
19 Septembre 201919/09/2019
De: Julien Luis
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Titulaires représentant le Syndicat national des enseignements de second degré - Snes-FSU
Groupe:
nomination
19 Septembre 201919/09/2019
De: Benoit Hubert
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Titulaire représentant le Syndicat national de l'éducation physique de l'enseignement public - Snep-FSU
Groupe:
nomination
19 Septembre 201919/09/2019
De: Cécile Kolher
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
Titulaires représentant la Fédération nationale de l'enseignement, de la culture et de la Formation professionnelle - Fnec-FP-FO
Groupe:
nomination
19 Septembre 201919/09/2019
De: Catherine Prinz
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
Titulaire représentant l'Union nationale des syndicats de l'éducation nationale - Unsen-CGT
Groupe:
nomination
19 Septembre 201919/09/2019
De: Francette Popineau
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
Andelko Svrdlin
Titulaires représentant le Syndicat national unitaire des instituteurs, professeurs des écoles et Pegc - Snuipp-FSU
Groupe:
nomination
19 Septembre 201919/09/2019
De: Claude Gautheron
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
Andelko Svrdlin
Titulaires représentant le Syndicat national unitaire des instituteurs, professeurs des écoles et Pegc - Snuipp-FSU
Groupe:
nomination
19 Septembre 201919/09/2019
De: Guislaine David
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
Andelko Svrdlin
Titulaires représentant le Syndicat national unitaire des instituteurs, professeurs des écoles et Pegc - Snuipp-FSU
Groupe:
nomination
19 Septembre 201919/09/2019
De: Claire Krepper
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
Andelko Svrdlin
Titulaires représentant le Syndicat des enseignants - SE-Unsa
Groupe:
nomination
19 Septembre 201919/09/2019
De: Élise Capéran
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
Andelko Svrdlin
Titulaires représentant le Syndicat des enseignants - SE-Unsa
Groupe:
nomination
19 Septembre 201919/09/2019
De: Maud Valégéas
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
Andelko Svrdlin
Titulaire représentant la Fédération SUD-Education
Groupe:
nomination
19 Septembre 201919/09/2019
De: Géraldine Duriez
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° b) Au titre des trois membres représentant les directeurs de centre d'information et d'orientation, les conseillers d'orientation-psychologues, les conseillers principaux d'éducation, les conseillers d'éducation, les maîtres d'internat, les surveillants d'externat et les assistants d'éducation
Titulaires représentant le Syndicat national des enseignements de second degré - Snes-FSU
Groupe:
nomination
19 Septembre 201919/09/2019
De: Laurence Hopp-Fischer
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° b) Au titre des trois membres représentant les directeurs de centre d'information et d'orientation, les conseillers d'orientation-psychologues, les conseillers principaux d'éducation, les conseillers d'éducation, les maîtres d'internat, les surveillants d'externat et les assistants d'éducation
Titulaire représentant le Syndicat des enseignants - SE-Unsa
Groupe:
nomination
19 Septembre 201919/09/2019
De: Valérie Sipahimalani
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Titulaires représentant le Syndicat national des enseignements de second degré - Snes-FSU
Groupe:
nomination
19 Septembre 201919/09/2019
De: Frédérique Rolet
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Titulaires représentant le Syndicat national des enseignements de second degré - Snes-FSU
Groupe:
nomination
19 Septembre 201919/09/2019
De: Catherine Joly
Objet:
chef de service, adjointe à la directrice des affaires juridiques, pour présider le Conseil supérieur de l'éducation
Groupe:
délégation de signature
06 Juin 201906/06/2019
De: Fabienne Thibau-Lévêque
Objet:
chef de service, adjointe à la directrice des affaires juridiques pour présider le Conseil supérieur de l'éducation
Groupe:
délégation de signature
02 Novembre 201702/11/2017
De: Mustafa Ozcelik
Objet:
membres du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche
au titre des personnalités représentant les grands intérêts nationaux
2° Au titre des représentants des fédérations de parents d'élèves représentées au Conseil supérieur de l'éducation
Représentant la Fédération des conseils de parents d'élèves des écoles publiques (FCPE)
Remplace:M. Michel Dubarry
Groupe:
nomination
05 Octobre 201705/10/2017
De: Élise Roinel
Objet:
membres du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche
au titre des personnalités représentant les grands intérêts nationaux
2° Au titre des représentants des fédérations de parents d'élèves représentées au Conseil supérieur de l'éducation
Représentant la Fédération des conseils de parents d'élèves des écoles publiques (FCPE)
Remplace:M. Paul Mehu
Groupe:
nomination
05 Octobre 201705/10/2017
De: Jean-François Hillaire
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
Zihar Zayet
Pour ce qui concerne les membres représentant les parents d'élèves des établissements d'enseignement privés
mentionnés au 2° b) de l'article R. 231-2 du code de l'éducation
Suppléants représentant l'Association de parents d'élèves de l'enseignement libre - APEL nationale
Groupe:
suppleant
nomination
21 Septembre 201721/09/2017
De: Vincent Goutines
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
Zihar Zayet
Pour ce qui concerne les membres représentant les parents d'élèves des établissements d'enseignement privés
mentionnés au 2° b) de l'article R. 231-2 du code de l'éducation
Suppléants représentant l'Association de parents d'élèves de l'enseignement libre - APEL nationale
Groupe:
suppleant
nomination
21 Septembre 201721/09/2017
De: Stéphane Benis
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
Zihar Zayet
Pour ce qui concerne les membres représentant les parents d'élèves des établissements d'enseignement privés
mentionnés au 2° b) de l'article R. 231-2 du code de l'éducation
Suppléants représentant l'Association de parents d'élèves de l'enseignement libre - APEL nationale
Groupe:
suppleant
nomination
21 Septembre 201721/09/2017
De: Majdi Chaarana
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
Zihar Zayet
Pour ce qui concerne les membres représentant les étudiants
mentionnés au 2° c) de l'article R. 231-2 du code de l'éducation
Suppléants représentant l'Union nationale des étudiants de France - UNEF
Groupe:
suppleant
nomination
21 Septembre 201721/09/2017
De: Omar El Hamoui
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
Zihar Zayet
Pour ce qui concerne les membres représentant les étudiants
mentionnés au 2° c) de l'article R. 231-2 du code de l'éducation
Suppléants représentant la Fédération des associations générales étudiantes - FAGE
Groupe:
suppleant
nomination
21 Septembre 201721/09/2017
De: Laurent Giry
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
Titulaire représentant l'association « Promotion et défense des étudiants » - PDE
N
Suppléants représentant l'Union nationale des associations familiales - UNAF
Groupe:
suppleant
nomination
21 Septembre 201721/09/2017
De: Samuel Cywie
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
Hervé-Jean Le Niger
Suppléants représentant la Fédération des parents d'élèves de l'enseignement public - PEEP
Groupe:
suppleant
nomination
21 Septembre 201721/09/2017
De: Caroline Saliou
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
Zihar Zayet
Pour ce qui concerne les membres représentant les parents d'élèves des établissements d'enseignement privés
mentionnés au 2° b) de l'article R. 231-2 du code de l'éducation
Suppléants représentant l'Association de parents d'élèves de l'enseignement libre - APEL nationale
Groupe:
suppleant
nomination
21 Septembre 201721/09/2017
De: Violaine Bigot
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
Zihar Zayet
Pour ce qui concerne les membres représentant les parents d'élèves des établissements d'enseignement privés
mentionnés au 2° b) de l'article R. 231-2 du code de l'éducation
Suppléants représentant l'Association de parents d'élèves de l'enseignement libre - APEL nationale
Groupe:
suppleant
nomination
21 Septembre 201721/09/2017
De: Nathalie Ayrivie
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
Zihar Zayet
Pour ce qui concerne les membres représentant les parents d'élèves des établissements d'enseignement privés
mentionnés au 2° b) de l'article R. 231-2 du code de l'éducation
Suppléants représentant l'Association de parents d'élèves de l'enseignement libre - APEL nationale
Groupe:
suppleant
nomination
21 Septembre 201721/09/2017
De: Lara Bakech
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
Zihar Zayet
Pour ce qui concerne les membres représentant les étudiants
mentionnés au 2° c) de l'article R. 231-2 du code de l'éducation
Suppléants représentant l'Union nationale des étudiants de France - UNEF
Groupe:
suppleant
nomination
21 Septembre 201721/09/2017
De: Mathilde Truong
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
Zihar Zayet
Pour ce qui concerne les membres représentant les étudiants
mentionnés au 2° c) de l'article R. 231-2 du code de l'éducation
Suppléants représentant la Fédération des associations générales étudiantes - FAGE
Groupe:
suppleant
nomination
21 Septembre 201721/09/2017
De: Patricia Humann
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
Titulaire représentant l'association « Promotion et défense des étudiants » - PDE
N
Suppléants représentant l'Union nationale des associations familiales - UNAF
Groupe:
suppleant
nomination
21 Septembre 201721/09/2017
De: Dominique Baud
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
Hervé-Jean Le Niger
Suppléants représentant la Fédération des conseils de parents d'élèves des écoles publiques - FCPE
Groupe:
suppleant
nomination
21 Septembre 201721/09/2017
De: Gilles Demarquet
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
Zihar Zayet
Pour ce qui concerne les membres représentant les parents d'élèves des établissements d'enseignement privés
mentionnés au 2° b) de l'article R. 231-2 du code de l'éducation
Titulaires représentant l'Association de parents d'élèves de l'enseignement libre - APEL nationale
Groupe:
nomination
21 Septembre 201721/09/2017
De: Christophe Abraham
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
Zihar Zayet
Pour ce qui concerne les membres représentant les parents d'élèves des établissements d'enseignement privés
mentionnés au 2° b) de l'article R. 231-2 du code de l'éducation
Titulaires représentant l'Association de parents d'élèves de l'enseignement libre - APEL nationale
Groupe:
nomination
21 Septembre 201721/09/2017
De: Dimitri Champion
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
Zihar Zayet
Pour ce qui concerne les membres représentant les étudiants
mentionnés au 2° c) de l'article R. 231-2 du code de l'éducation
Titulaire représentant l'Union nationale des étudiants de France - UNEF
Groupe:
nomination
21 Septembre 201721/09/2017
De: Enrique Barroso Rodrigues
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
Zihar Zayet
Pour ce qui concerne les membres représentant les étudiants
mentionnés au 2° c) de l'article R. 231-2 du code de l'éducation
Titulaire représentant la Fédération des associations générales étudiantes - FAGE
Groupe:
nomination
21 Septembre 201721/09/2017
De: Rémy Guilleux
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
Titulaire représentant l'Union nationale des associations familiales - UNAF
Groupe:
nomination
21 Septembre 201721/09/2017
De: Jean-Yves Guéant
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
Pour ce qui concerne les membres représentant les parents d'élèves de l'enseignement public
mentionnés au 2° a) de l'article R. 231-2 du code de l'éducation
Titulaires représentant la Fédération des conseils de parents d'élèves des écoles publiques - FCPE
Groupe:
nomination
21 Septembre 201721/09/2017
De: Stéphane Fouéré
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
Pour ce qui concerne les membres représentant les parents d'élèves de l'enseignement public
mentionnés au 2° a) de l'article R. 231-2 du code de l'éducation
Titulaires représentant la Fédération des conseils de parents d'élèves des écoles publiques - FCPE
Groupe:
nomination
21 Septembre 201721/09/2017
De: Raymond Artis
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
Pour ce qui concerne les membres représentant les parents d'élèves de l'enseignement public
mentionnés au 2° a) de l'article R. 231-2 du code de l'éducation
Titulaires représentant la Fédération des conseils de parents d'élèves des écoles publiques - FCPE
Groupe:
nomination
21 Septembre 201721/09/2017
De: Gérard Pommier
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
Hervé-Jean Le Niger
Titulaire représentant la Fédération des parents d'élèves de l'enseignement public -PEEP
Groupe:
nomination
21 Septembre 201721/09/2017
De: Paul Méhu
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
Hervé-Jean Le Niger
Nageate Belahcen
Groupe:
nomination
21 Septembre 201721/09/2017
De: Thierry Jugand-Monot
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
Hervé-Jean Le Niger
Nageate Belahcen
Groupe:
nomination
21 Septembre 201721/09/2017
De: Moulay Driss El Alaoui
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
Hervé-Jean Le Niger
Nageate Belahcen
Groupe:
nomination
21 Septembre 201721/09/2017
De: Paul Didelot
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
Hervé-Jean Le Niger
Nageate Belahcen
Groupe:
nomination
21 Septembre 201721/09/2017
De: Jacky Bowen
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
Hervé-Jean Le Niger
Nageate Belahcen
Groupe:
nomination
21 Septembre 201721/09/2017
De: Denis Suire
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
Hervé-Jean Le Niger
Mustafa Ozcelik
Groupe:
nomination
21 Septembre 201721/09/2017
De: Norbert Prigent
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
Hervé-Jean Le Niger
Mustafa Ozcelik
Groupe:
nomination
21 Septembre 201721/09/2017
De: Pascale de Lausun
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
Zihar Zayet
Pour ce qui concerne les membres représentant les parents d'élèves des établissements d'enseignement privés
mentionnés au 2° b) de l'article R. 231-2 du code de l'éducation
Titulaires représentant l'Association de parents d'élèves de l'enseignement libre - APEL nationale
Groupe:
nomination
21 Septembre 201721/09/2017
De: Carla Dugault
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
Pour ce qui concerne les membres représentant les parents d'élèves de l'enseignement public
mentionnés au 2° a) de l'article R. 231-2 du code de l'éducation
Titulaires représentant la Fédération des conseils de parents d'élèves des écoles publiques - FCPE
Groupe:
nomination
21 Septembre 201721/09/2017
De: Dorothée Avet
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
Pour ce qui concerne les membres représentant les parents d'élèves de l'enseignement public
mentionnés au 2° a) de l'article R. 231-2 du code de l'éducation
Titulaires représentant la Fédération des conseils de parents d'élèves des écoles publiques - FCPE
Groupe:
nomination
21 Septembre 201721/09/2017
De: Liliana Moyano
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
Hervé-Jean Le Niger
Tabia Maynou
Groupe:
nomination
21 Septembre 201721/09/2017
De: Alizée Ostrowski
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
Hervé-Jean Le Niger
Nageate Belahcen
Groupe:
nomination
21 Septembre 201721/09/2017
De: Sophie Deliyannis
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
Hervé-Jean Le Niger
Nageate Belahcen
Groupe:
nomination
21 Septembre 201721/09/2017
De: Anne Chavanne
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
Hervé-Jean Le Niger
Nageate Belahcen
Groupe:
nomination
21 Septembre 201721/09/2017
De: Françoise Briand
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
Hervé-Jean Le Niger
Nageate Belahcen
Groupe:
nomination
21 Septembre 201721/09/2017
De: Elise Roinel
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
Hervé-Jean Le Niger
Mustafa Ozcelik
Groupe:
nomination
21 Septembre 201721/09/2017
De: Isabelle Pinatel
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
Hervé-Jean Le Niger
Mustafa Ozcelik
Groupe:
nomination
21 Septembre 201721/09/2017
De: Fabienne Thibau-Lévêque
Objet:
chef de service, adjointe à la directrice des affaires juridiques pour présider le Conseil supérieur de l'éducation
Groupe:
délégation de signature
01 Juin 201701/06/2017
De: Paul Mehu
Objet:
membres du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche
au titre des personnalités représentant les grands intérêts nationaux
Au titre des représentants des fédérations de parents d'élèves représentées au Conseil supérieur de l'éducation
Représentant la Fédération des conseils de parents d'élèves des écoles publiques (FCPE)
Remplace:M. Ronan Le Bizec
Groupe:
nomination
08 Décembre 201508/12/2015
De: Ronan Le Bizec
Objet:
membres du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche
au titre des personnalités représentant les grands intérêts nationaux
4° Au titre des représentants des fédérations de parents d'élèves représentées au Conseil supérieur de l'éducation
Représentant la Fédération des conseils de parents d'élèves des écoles publiques (FCPE)
Groupe:
nomination
13 Octobre 201513/10/2015
De: Michel Dubarry
Objet:
membres du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche
au titre des personnalités représentant les grands intérêts nationaux
4° Au titre des représentants des fédérations de parents d'élèves représentées au Conseil supérieur de l'éducation
Représentant la Fédération des conseils de parents d'élèves des écoles publiques (FCPE)
Groupe:
nomination
13 Octobre 201513/10/2015
De: Véronique Herviou
Objet:
membres du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche
au titre des personnalités représentant les grands intérêts nationaux
4° Au titre des représentants des fédérations de parents d'élèves représentées au Conseil supérieur de l'éducation
Représentant la Fédération des parents d'élèves de l'enseignement public (Peep)
Groupe:
nomination
13 Octobre 201513/10/2015
De: Philomène Cirjak
Objet:
membres du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche
au titre des personnalités représentant les grands intérêts nationaux
4° Au titre des représentants des fédérations de parents d'élèves représentées au Conseil supérieur de l'éducation
Représentant la Fédération des parents d'élèves de l'enseignement public (Peep)
Groupe:
nomination
13 Octobre 201513/10/2015
De: Rémy Guilleux
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
Swend-Éric Estellon, délégué général de la Fédération d'écoles supérieures d'ingénieurs et de cadre (Fesic)
2° d) Au titre du membre représentant les associations familiales
Suppléants représentant l'Union nationale des associations familiales - Unaf
Groupe:
suppleant
nomination
17 Septembre 201517/09/2015
De: Jimmy Losfeld
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
Swend-Éric Estellon, délégué général de la Fédération d'écoles supérieures d'ingénieurs et de cadre (Fesic)
2° c) Au titre des trois membres représentant les étudiants
Titulaire représentant l'Union nationale des étudiants de France - Unef
N
Suppléants représentant la Fédération des associations générales étudiantes - Fage
Groupe:
suppleant
nomination
17 Septembre 201517/09/2015
De: Florian Tilquin
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
Swend-Éric Estellon, délégué général de la Fédération d'écoles supérieures d'ingénieurs et de cadre (Fesic)
2° c) Au titre des trois membres représentant les étudiants
Suppléants représentant l'association « promotion et défense des étudiants » - PDE
Groupe:
suppleant
nomination
17 Septembre 201517/09/2015
De: Hervé Jean
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
Swend-Éric Estellon, délégué général de la Fédération d'écoles supérieures d'ingénieurs et de cadre (Fesic)
2° b) Au titre des trois membres représentant les parents d'élèves des établissements d'enseignement privés
Suppléants représentant l'Association de parents d'élèves de l'enseignement libre - Apel nationale
Groupe:
suppleant
nomination
17 Septembre 201517/09/2015
De: Jean-François Hillaire
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
Swend-Éric Estellon, délégué général de la Fédération d'écoles supérieures d'ingénieurs et de cadre (Fesic)
2° b) Au titre des trois membres représentant les parents d'élèves des établissements d'enseignement privés
Suppléants représentant l'Association de parents d'élèves de l'enseignement libre - Apel nationale
Groupe:
suppleant
nomination
17 Septembre 201517/09/2015
De: Gilles Demarquet
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
Swend-Éric Estellon, délégué général de la Fédération d'écoles supérieures d'ingénieurs et de cadre (Fesic)
2° b) Au titre des trois membres représentant les parents d'élèves des établissements d'enseignement privés
Suppléants représentant l'Association de parents d'élèves de l'enseignement libre - Apel nationale
Groupe:
suppleant
nomination
17 Septembre 201517/09/2015
De: Franck Longin
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
Swend-Éric Estellon, délégué général de la Fédération d'écoles supérieures d'ingénieurs et de cadre (Fesic)
2° a) Au titre des neuf membres représentant les parents d'élèves de l'enseignement public
Suppléants représentant la Fédération des parents d'élèves de l'enseignement public - Peep
Groupe:
suppleant
nomination
17 Septembre 201517/09/2015
De: Philippe Barrillon
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
Swend-Éric Estellon, délégué général de la Fédération d'écoles supérieures d'ingénieurs et de cadre (Fesic)
2° a) Au titre des neuf membres représentant les parents d'élèves de l'enseignement public
Suppléants représentant la Fédération des conseils de parents d'élèves des écoles publiques - FCPE
Groupe:
suppleant
nomination
17 Septembre 201517/09/2015
De: Raymond Artis
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
Swend-Éric Estellon, délégué général de la Fédération d'écoles supérieures d'ingénieurs et de cadre (Fesic)
2° a) Au titre des neuf membres représentant les parents d'élèves de l'enseignement public
Suppléants représentant la Fédération des conseils de parents d'élèves des écoles publiques - FCPE
Groupe:
suppleant
nomination
17 Septembre 201517/09/2015
De: Rodrigo Arenas-Munoz
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
Swend-Éric Estellon, délégué général de la Fédération d'écoles supérieures d'ingénieurs et de cadre (Fesic)
2° a) Au titre des neuf membres représentant les parents d'élèves de l'enseignement public
Suppléants représentant la Fédération des conseils de parents d'élèves des écoles publiques - FCPE
Groupe:
suppleant
nomination
17 Septembre 201517/09/2015
De: Vincent Boura
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
Suppléants représentant le Syndicat national du personnel technique de l'enseignement supérieur et de la recherche et des personnels des bibliothèques - SNPTES - Unsa - Éducation
Groupe:
suppleant
nomination
17 Septembre 201517/09/2015
De: Denis Beuzelin
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
Suppléants représentant le Syndicat national du personnel technique de l'enseignement supérieur et de la recherche et des personnels des bibliothèques - SNPTES - Unsa - Éducation
Groupe:
suppleant
nomination
17 Septembre 201517/09/2015
De: Amar Ammour
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
Suppléants représentant le Syndicat national de l'administration scolaire, universitaire et des bibliothèques - Snasub - FSU
Titulaires représentant le Syndicat national du personnel technique de l'enseignement supérieur et de la recherche et des personnels des bibliothèques - SNPTES - Unsa - Éducation
Groupe:
suppleant
nomination
17 Septembre 201517/09/2015
De: Bruno Leveder
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
Suppléants représentant le Syndicat national de l'administration scolaire, universitaire et des bibliothèques - Snasub - FSU
Marie-Dolorés Cornillon
Groupe:
suppleant
nomination
17 Septembre 201517/09/2015
De: Philippe Lalouette
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
Suppléants représentant le Syndicat national de l'administration scolaire, universitaire et des bibliothèques - Snasub - FSU
Marie-Dolorés Cornillon
Groupe:
suppleant
nomination
17 Septembre 201517/09/2015
De: Philippe Beaufort
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
Suppléants représentant la Fédération nationale de l'enseignement, de la culture et de la Formation professionnelle - Fnec-FP-FO
Groupe:
suppleant
nomination
17 Septembre 201517/09/2015
De: Stéphane Leteinturier
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° gb) Quatre membres représentant les personnels enseignants des établissements d'enseignement privés du premier et du second degré sous contrat
Suppléants représentant le Syndicat national de l'enseignement chrétien - Snec -CFTC
Groupe:
suppleant
nomination
17 Septembre 201517/09/2015
De: Bruno Lamour
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° gb) Quatre membres représentant les personnels enseignants des établissements d'enseignement privés du premier et du second degré sous contrat
Suppléants représentant la Fédération formation et enseignement privés - Fep - CFDT
Groupe:
suppleant
nomination
17 Septembre 201517/09/2015
De: Damien Bardy
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° gb) Quatre membres représentant les personnels enseignants des établissements d'enseignement privés du premier et du second degré sous contrat
Suppléants représentant la Fédération formation et enseignement privés - Fep - CFDT
Groupe:
suppleant
nomination
17 Septembre 201517/09/2015
De: Jacques Pelatre
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° ga) Deux membres représentant les chefs d'établissement secondaire ou technique privé sous contrat
Suppléants représentant le Syndicat national des chefs d'établissement d'enseignement libre - SNCEEL, l'Union nationale de l'enseignement technique privé - UNETP et le Syndicat des directeurs de collèges privés - Synadic
Groupe:
suppleant
nomination
17 Septembre 201517/09/2015
De: Dominique Campana
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° ga) Deux membres représentant les chefs d'établissement secondaire ou technique privé sous contrat
Suppléants représentant le Syndicat national des chefs d'établissement d'enseignement libre - SNCEEL, l'Union nationale de l'enseignement technique privé - UNETP et le Syndicat des directeurs de collèges privés - Synadic
Groupe:
suppleant
nomination
17 Septembre 201517/09/2015
De: Frédéric Momplay
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° f) Au titre des neuf membres représentant les personnels administratifs, techniques, ouvriers, de service et de santé relevant du ministère de l'éducation nationale
Suppléants représentant l'Union nationale des syndicats de l'éducation nationale - Unsen - CGT
Groupe:
suppleant
nomination
17 Septembre 201517/09/2015
De: Alain Rossi
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° f) Au titre des neuf membres représentant les personnels administratifs, techniques, ouvriers, de service et de santé relevant du ministère de l'éducation nationale
Suppléants représentant le Syndicat de l'administration et de l'intendance - A&I - Unsa - Éducation
Groupe:
suppleant
nomination
17 Septembre 201517/09/2015
De: Stephan Peyrolle
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° f) Au titre des neuf membres représentant les personnels administratifs, techniques, ouvriers, de service et de santé relevant du ministère de l'éducation nationale
Suppléants représentant le Syndicat de l'administration et de l'intendance - A&I - Unsa - Éducation
Groupe:
suppleant
nomination
17 Septembre 201517/09/2015
De: Philippe Mesnier
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° f) Au titre des neuf membres représentant les personnels administratifs, techniques, ouvriers, de service et de santé relevant du ministère de l'éducation nationale
Suppléants représentant le Syndicat de l'administration et de l'intendance - A&I - Unsa - Éducation
Groupe:
suppleant
nomination
17 Septembre 201517/09/2015
De: Alain Marie
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° e) Au titre des deux membres représentant les corps d'inspection exerçant au niveau départemental ou académique
Suppléants représentant le Syndicat national des inspecteurs d'académie inspecteurs pédagogiques régionaux - Snia - IPR
Groupe:
suppleant
nomination
17 Septembre 201517/09/2015
De: Guy Péquignot
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° e) Au titre des deux membres représentant les corps d'inspection exerçant au niveau départemental ou académique
Suppléants représentant le Syndicat des inspecteurs de l'éducation nationale - Sien-Unsa - Éducation
Groupe:
suppleant
nomination
17 Septembre 201517/09/2015
De: Gwenael Surel
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° d) Au titre des deux membres représentant les chefs des établissements d'enseignement public
Suppléants représentant le Syndicat des personnels de direction de l'éducation nationale - SNPDEN
Groupe:
suppleant
nomination
17 Septembre 201517/09/2015
De: Serge Guinot
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° d) Au titre des deux membres représentant les chefs des établissements d'enseignement public
Suppléants représentant le Syndicat des personnels de direction de l'éducation nationale - SNPDEN
Groupe:
suppleant
nomination
17 Septembre 201517/09/2015
De: David Collilieux
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° b) Au titre des trois membres représentant les directeurs de centre d'information et d'orientation, les conseillers d'orientation-psychologues, les conseillers principaux d'éducation, les conseillers d'éducation, les maîtres d'internat, les surveillants d'externat et les assistants d'éducation
Suppléants représentant le Syndicat national des enseignements de second degré - Snes - FSU
Groupe:
suppleant
nomination
17 Septembre 201517/09/2015
De: Augustin Cluzel
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° b) Au titre des trois membres représentant les directeurs de centre d'information et d'orientation, les conseillers d'orientation-psychologues, les conseillers principaux d'éducation, les conseillers d'éducation, les maîtres d'internat, les surveillants d'externat et les assistants d'éducation
Suppléants représentant le Syndicat national des enseignements de second degré - Snes - FSU
Groupe:
suppleant
nomination
17 Septembre 201517/09/2015
De: Didier Albert
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° b) Au titre des trois membres représentant les directeurs de centre d'information et d'orientation, les conseillers d'orientation-psychologues, les conseillers principaux d'éducation, les conseillers d'éducation, les maîtres d'internat, les surveillants d'externat et les assistants d'éducation
Suppléants représentant le Syndicat national des enseignements de second degré - Snes - FSU
Groupe:
suppleant
nomination
17 Septembre 201517/09/2015
De: Thierry Patinaux
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° b) Au titre des trois membres représentant les directeurs de centre d'information et d'orientation, les conseillers d'orientation-psychologues, les conseillers principaux d'éducation, les conseillers d'éducation, les maîtres d'internat, les surveillants d'externat et les assistants d'éducation
Suppléants représentant le Syndicat des enseignants - SE - Unsa - Éducation
Groupe:
suppleant
nomination
17 Septembre 201517/09/2015
De: Serge Vallet
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Suppléants représentant l'Union nationale des syndicats de l'éducation nationale - Unsen - CGT
Groupe:
suppleant
nomination
17 Septembre 201517/09/2015
De: Bernard Valin
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Suppléants représentant le Syndicat national unitaire des instituteurs, professeurs des écoles et Pegc - Snuipp - FSU
Groupe:
suppleant
nomination
17 Septembre 201517/09/2015
De: Emmanuel Guichardaz
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Suppléants représentant le Syndicat national unitaire des instituteurs, professeurs des écoles et Pegc - Snuipp - FSU
Groupe:
suppleant
nomination
17 Septembre 201517/09/2015
De: Pierre Garnier
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Suppléants représentant le Syndicat national unitaire des instituteurs, professeurs des écoles et Pegc - Snuipp - FSU
Groupe:
suppleant
nomination
17 Septembre 201517/09/2015
De: Jérôme Falicon
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Suppléants représentant le Syndicat national unitaire des instituteurs, professeurs des écoles et Pegc - Snuipp - FSU
Groupe:
suppleant
nomination
17 Septembre 201517/09/2015
De: Laurent Bernardi
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Suppléants représentant le Syndicat national unitaire des instituteurs, professeurs des écoles et Pegc - Snuipp - FSU
Groupe:
suppleant
nomination
17 Septembre 201517/09/2015
De: Jean-Rémi Girard
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Suppléants représentant le Syndicat national des lycées et collèges - Snalc - FGAF
Groupe:
suppleant
nomination
17 Septembre 201517/09/2015
De: Julien Luis
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Suppléants représentant le Syndicat national des enseignements de second degré - Snes - FSU
Groupe:
suppleant
nomination
17 Septembre 201517/09/2015
De: Xavier Hill
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Suppléants représentant le Syndicat national des enseignements de second degré - Snes - FSU
Groupe:
suppleant
nomination
17 Septembre 201517/09/2015
De: Romain Geny
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Suppléants représentant le Syndicat national des enseignements de second degré - Snes - FSU
Groupe:
suppleant
nomination
17 Septembre 201517/09/2015
De: Vincent Bellegueulle
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Suppléants représentant le Syndicat national des enseignements de second degré - Snes - FSU
Groupe:
suppleant
nomination
17 Septembre 201517/09/2015
De: Christian Couturier
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Suppléants représentant le Syndicat national de l'éducation physique de l'enseignement public - Snep - FSU
Groupe:
suppleant
nomination
17 Septembre 201517/09/2015
De: Antoine Tresgots
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Suppléants représentant le Syndicat des enseignants - SE - Unsa - Éducation
Groupe:
suppleant
nomination
17 Septembre 201517/09/2015
De: Anthony Lozac'h
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Suppléants représentant le Syndicat des enseignants - SE - Unsa - Éducation
Groupe:
suppleant
nomination
17 Septembre 201517/09/2015
De: Gilles Laurent
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Suppléants représentant le Syndicat des enseignants - SE - Unsa - Éducation
Groupe:
suppleant
nomination
17 Septembre 201517/09/2015
De: Laurent Coccoluto
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Suppléants représentant la Fédération Sud - Éducation
Groupe:
suppleant
nomination
17 Septembre 201517/09/2015
De: Norbert Trichard
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Suppléants représentant la Fédération nationale de l'enseignement, de la culture et de la Formation professionnelle - Fnec-FP-FO
Groupe:
suppleant
nomination
17 Septembre 201517/09/2015
De: Sébastien Ribeiro
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Suppléants représentant la Fédération nationale de l'enseignement, de la culture et de la Formation professionnelle - Fnec-FP-FO
Groupe:
suppleant
nomination
17 Septembre 201517/09/2015
De: Julien Duruisseau
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Suppléants représentant la Fédération des syndicats généraux de l'éducation nationale et de la recherche publique - SGEN - CFDT
Groupe:
suppleant
nomination
17 Septembre 201517/09/2015
De: Alain Candau
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Suppléants représentant la Fédération des syndicats généraux de l'éducation nationale et de la recherche publique - SGEN - CFDT
Groupe:
suppleant
nomination
17 Septembre 201517/09/2015
De: Catherine Blandin
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
Titulaire représentant la Fédération nationale des syndicats professionnels de l'enseignement libre catholique - SPELC
Mattheus Lobbes
Suppléants représentant la Fédération nationale des syndicats professionnels de l'enseignement libre catholique - SPELC
Groupe:
suppleant
nomination
17 Septembre 201517/09/2015
De: Florence Dufour
directrice de l'école de biologie industrielle (Cergy-Pontoise)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
Titulaire représentant la Fédération nationale des syndicats professionnels de l'enseignement libre catholique - SPELC
Hervé le Scanff
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
17 Septembre 201517/09/2015
De: Patricia Humann
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
Swend-Éric Estellon, délégué général de la Fédération d'écoles supérieures d'ingénieurs et de cadre (Fesic)
2° d) Au titre du membre représentant les associations familiales
Suppléants représentant l'Union nationale des associations familiales - Unaf
Groupe:
suppleant
nomination
17 Septembre 201517/09/2015
De: Orlane François
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
Swend-Éric Estellon, délégué général de la Fédération d'écoles supérieures d'ingénieurs et de cadre (Fesic)
2° c) Au titre des trois membres représentant les étudiants
Titulaire représentant l'Union nationale des étudiants de France - Unef
N
Suppléants représentant la Fédération des associations générales étudiantes - Fage
Groupe:
suppleant
nomination
17 Septembre 201517/09/2015
De: Paula Chevalier
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
Swend-Éric Estellon, délégué général de la Fédération d'écoles supérieures d'ingénieurs et de cadre (Fesic)
2° c) Au titre des trois membres représentant les étudiants
Suppléants représentant l'association « promotion et défense des étudiants » - PDE
Groupe:
suppleant
nomination
17 Septembre 201517/09/2015
De: Caroline Saliou
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
Swend-Éric Estellon, délégué général de la Fédération d'écoles supérieures d'ingénieurs et de cadre (Fesic)
2° b) Au titre des trois membres représentant les parents d'élèves des établissements d'enseignement privés
Suppléants représentant l'Association de parents d'élèves de l'enseignement libre - Apel nationale
Groupe:
suppleant
nomination
17 Septembre 201517/09/2015
De: Annie Jus
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
Swend-Éric Estellon, délégué général de la Fédération d'écoles supérieures d'ingénieurs et de cadre (Fesic)
2° b) Au titre des trois membres représentant les parents d'élèves des établissements d'enseignement privés
Suppléants représentant l'Association de parents d'élèves de l'enseignement libre - Apel nationale
Groupe:
suppleant
nomination
17 Septembre 201517/09/2015
De: Martine Carré
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
Swend-Éric Estellon, délégué général de la Fédération d'écoles supérieures d'ingénieurs et de cadre (Fesic)
2° b) Au titre des trois membres représentant les parents d'élèves des établissements d'enseignement privés
Suppléants représentant l'Association de parents d'élèves de l'enseignement libre - Apel nationale
Groupe:
suppleant
nomination
17 Septembre 201517/09/2015
De: Myriam Menez
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
Swend-Éric Estellon, délégué général de la Fédération d'écoles supérieures d'ingénieurs et de cadre (Fesic)
2° a) Au titre des neuf membres représentant les parents d'élèves de l'enseignement public
Suppléants représentant la Fédération des parents d'élèves de l'enseignement public - Peep
Groupe:
suppleant
nomination
17 Septembre 201517/09/2015
De: Laurence Allain
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
Swend-Éric Estellon, délégué général de la Fédération d'écoles supérieures d'ingénieurs et de cadre (Fesic)
2° a) Au titre des neuf membres représentant les parents d'élèves de l'enseignement public
Suppléants représentant la Fédération des conseils de parents d'élèves des écoles publiques - FCPE
Groupe:
suppleant
nomination
17 Septembre 201517/09/2015
De: Lucie Marzaq
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
Suppléants représentant le Syndicat national du personnel technique de l'enseignement supérieur et de la recherche et des personnels des bibliothèques - SNPTES - Unsa - Éducation
Groupe:
suppleant
nomination
17 Septembre 201517/09/2015
De: Laurence Congy
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
Suppléants représentant le Syndicat national du personnel technique de l'enseignement supérieur et de la recherche et des personnels des bibliothèques - SNPTES - Unsa - Éducation
Groupe:
suppleant
nomination
17 Septembre 201517/09/2015
De: Virginie Pellerin-Flegeau
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
Suppléants représentant le Syndicat national de l'administration scolaire, universitaire et des bibliothèques - Snasub - FSU
Titulaires représentant le Syndicat national du personnel technique de l'enseignement supérieur et de la recherche et des personnels des bibliothèques - SNPTES - Unsa - Éducation
Groupe:
suppleant
nomination
17 Septembre 201517/09/2015
De: Béatrice Gaultier
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
Suppléants représentant le Syndicat national de l'administration scolaire, universitaire et des bibliothèques - Snasub - FSU
Marie-Dolorés Cornillon
Groupe:
suppleant
nomination
17 Septembre 201517/09/2015
De: Coralie Lahoulette
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
Suppléants représentant la Fédération nationale de l'enseignement, de la culture et de la Formation professionnelle - Fnec-FP-FO
Groupe:
suppleant
nomination
17 Septembre 201517/09/2015
De: Véronique Foltier
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° gb) Quatre membres représentant les personnels enseignants des établissements d'enseignement privés du premier et du second degré sous contrat
Suppléants représentant le Syndicat national de l'enseignement chrétien - Snec -CFTC
Groupe:
suppleant
nomination
17 Septembre 201517/09/2015
De: Marie-Laurence Gendrineau
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° gb) Quatre membres représentant les personnels enseignants des établissements d'enseignement privés du premier et du second degré sous contrat
Suppléants représentant la Fédération formation et enseignement privés - Fep - CFDT
Groupe:
suppleant
nomination
17 Septembre 201517/09/2015
De: Fabienne Breysse-Monteil
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° gb) Quatre membres représentant les personnels enseignants des établissements d'enseignement privés du premier et du second degré sous contrat
Suppléants représentant la Fédération formation et enseignement privés - Fep - CFDT
Groupe:
suppleant
nomination
17 Septembre 201517/09/2015
De: Anne Valetoux
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° ga) Deux membres représentant les chefs d'établissement secondaire ou technique privé sous contrat
Suppléants représentant le Syndicat national des chefs d'établissement d'enseignement libre - SNCEEL, l'Union nationale de l'enseignement technique privé - UNETP et le Syndicat des directeurs de collèges privés - Synadic
Groupe:
suppleant
nomination
17 Septembre 201517/09/2015
De: Nadège Gaujard
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° ga) Deux membres représentant les chefs d'établissement secondaire ou technique privé sous contrat
Suppléants représentant le Syndicat national des chefs d'établissement d'enseignement libre - SNCEEL, l'Union nationale de l'enseignement technique privé - UNETP et le Syndicat des directeurs de collèges privés - Synadic
Groupe:
suppleant
nomination
17 Septembre 201517/09/2015
De: Michelle Elardja
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° f) Au titre des neuf membres représentant les personnels administratifs, techniques, ouvriers, de service et de santé relevant du ministère de l'éducation nationale
Suppléants représentant l'Union nationale des syndicats de l'éducation nationale - Unsen - CGT
Groupe:
suppleant
nomination
17 Septembre 201517/09/2015
De: Isabelle Laborde
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° f) Au titre des neuf membres représentant les personnels administratifs, techniques, ouvriers, de service et de santé relevant du ministère de l'éducation nationale
Suppléants représentant le Syndicat de l'administration et de l'intendance - A&I - Unsa - Éducation
Groupe:
suppleant
nomination
17 Septembre 201517/09/2015
De: Jocelyne Grousset
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° f) Au titre des neuf membres représentant les personnels administratifs, techniques, ouvriers, de service et de santé relevant du ministère de l'éducation nationale
Suppléants représentant le Syndicat de l'administration et de l'intendance - A&I - Unsa - Éducation
Groupe:
suppleant
nomination
17 Septembre 201517/09/2015
De: Patricia Adam
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° f) Au titre des neuf membres représentant les personnels administratifs, techniques, ouvriers, de service et de santé relevant du ministère de l'éducation nationale
Suppléants représentant le Syndicat de l'administration et de l'intendance - A&I - Unsa - Éducation
Groupe:
suppleant
nomination
17 Septembre 201517/09/2015
De: Laurence Cousin-Picheau
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° e) Au titre des deux membres représentant les corps d'inspection exerçant au niveau départemental ou académique
Suppléants représentant le Syndicat national des inspecteurs d'académie inspecteurs pédagogiques régionaux - Snia - IPR
Groupe:
suppleant
nomination
17 Septembre 201517/09/2015
De: Catherine Raux
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° e) Au titre des deux membres représentant les corps d'inspection exerçant au niveau départemental ou académique
Suppléants représentant le Syndicat des inspecteurs de l'éducation nationale - Sien-Unsa - Éducation
Groupe:
suppleant
nomination
17 Septembre 201517/09/2015
De: Sylvie Penicaut
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° d) Au titre des deux membres représentant les chefs des établissements d'enseignement public
Suppléants représentant le Syndicat des personnels de direction de l'éducation nationale - SNPDEN
Groupe:
suppleant
nomination
17 Septembre 201517/09/2015
De: Lysiane Gervais
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° d) Au titre des deux membres représentant les chefs des établissements d'enseignement public
Suppléants représentant le Syndicat des personnels de direction de l'éducation nationale - SNPDEN
Groupe:
suppleant
nomination
17 Septembre 201517/09/2015
De: Christine Jarrige
Titulaire représentant le Syndicat des enseignants - SE - Unsa - Éducation
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° b) Au titre des trois membres représentant les directeurs de centre d'information et d'orientation, les conseillers d'orientation-psychologues, les conseillers principaux d'éducation, les conseillers d'éducation, les maîtres d'internat, les surveillants d'externat et les assistants d'éducation
Suppléants représentant le Syndicat national des enseignements de second degré - Snes - FSU
Groupe:
suppleant
nomination
17 Septembre 201517/09/2015
De: Valérie Héraut
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° b) Au titre des trois membres représentant les directeurs de centre d'information et d'orientation, les conseillers d'orientation-psychologues, les conseillers principaux d'éducation, les conseillers d'éducation, les maîtres d'internat, les surveillants d'externat et les assistants d'éducation
Suppléants représentant le Syndicat national des enseignements de second degré - Snes - FSU
Groupe:
suppleant
nomination
17 Septembre 201517/09/2015
De: Hawa Sall
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° b) Au titre des trois membres représentant les directeurs de centre d'information et d'orientation, les conseillers d'orientation-psychologues, les conseillers principaux d'éducation, les conseillers d'éducation, les maîtres d'internat, les surveillants d'externat et les assistants d'éducation
Suppléants représentant le Syndicat des enseignants - SE - Unsa - Éducation
Groupe:
suppleant
nomination
17 Septembre 201517/09/2015
De: Isabelle Vuillet
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Suppléants représentant l'Union nationale des syndicats de l'éducation nationale - Unsen - CGT
Groupe:
suppleant
nomination
17 Septembre 201517/09/2015
De: Élisabeth Rouet
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Suppléants représentant le Syndicat national unitaire des instituteurs, professeurs des écoles et Pegc - Snuipp - FSU
Groupe:
suppleant
nomination
17 Septembre 201517/09/2015
De: Mathilde Radzion
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Suppléants représentant le Syndicat national unitaire des instituteurs, professeurs des écoles et Pegc - Snuipp - FSU
Groupe:
suppleant
nomination
17 Septembre 201517/09/2015
De: Francette Popineau
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Suppléants représentant le Syndicat national unitaire des instituteurs, professeurs des écoles et Pegc - Snuipp - FSU
Groupe:
suppleant
nomination
17 Septembre 201517/09/2015
De: Béatrice Dunet
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Suppléants représentant le Syndicat national unitaire des instituteurs, professeurs des écoles et Pegc - Snuipp - FSU
Groupe:
suppleant
nomination
17 Septembre 201517/09/2015
De: Charlotte Bourgougnon
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Suppléants représentant le Syndicat national unitaire des instituteurs, professeurs des écoles et Pegc - Snuipp - FSU
Groupe:
suppleant
nomination
17 Septembre 201517/09/2015
De: Anne-Marie Legallo-Piteau
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Suppléants représentant le Syndicat national des lycées et collèges - Snalc - FGAF
Groupe:
suppleant
nomination
17 Septembre 201517/09/2015
De: Fabienne Sentex
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Suppléants représentant le Syndicat national des enseignements de second degré - Snes - FSU
Groupe:
suppleant
nomination
17 Septembre 201517/09/2015
De: Sylvie Obrero
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Suppléants représentant le Syndicat national des enseignements de second degré - Snes - FSU
Groupe:
suppleant
nomination
17 Septembre 201517/09/2015
De: Claire Gueville
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Suppléants représentant le Syndicat national des enseignements de second degré - Snes - FSU
Groupe:
suppleant
nomination
17 Septembre 201517/09/2015
De: Fabienne Bellin
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Suppléants représentant le Syndicat national des enseignements de second degré - Snes - FSU
Groupe:
suppleant
nomination
17 Septembre 201517/09/2015
De: Nathalie François
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Suppléants représentant le Syndicat national de l'éducation physique de l'enseignement public - Snep - FSU
Groupe:
suppleant
nomination
17 Septembre 201517/09/2015
De: Nathalie Meyer
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Suppléants représentant le Syndicat des enseignants - SE - Unsa - Éducation
Groupe:
suppleant
nomination
17 Septembre 201517/09/2015
De: Stéphanie De Vanssay
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Suppléants représentant le Syndicat des enseignants - SE - Unsa - Éducation
Groupe:
suppleant
nomination
17 Septembre 201517/09/2015
De: Laetitia Barel
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Suppléants représentant le Syndicat des enseignants - SE - Unsa - Éducation
Groupe:
suppleant
nomination
17 Septembre 201517/09/2015
De: Anne Pinel
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Suppléants représentant la Fédération Sud - Éducation
Groupe:
suppleant
nomination
17 Septembre 201517/09/2015
De: Monique Warman
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Suppléants représentant la Fédération nationale de l'enseignement, de la culture et de la Formation professionnelle - Fnec-FP-FO
Groupe:
suppleant
nomination
17 Septembre 201517/09/2015
De: Catherine Lang
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Suppléants représentant la Fédération nationale de l'enseignement, de la culture et de la Formation professionnelle - Fnec-FP-FO
Groupe:
suppleant
nomination
17 Septembre 201517/09/2015
De: Monique Parpaillon
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Suppléants représentant la Fédération des syndicats généraux de l'éducation nationale et de la recherche publique - SGEN - CFDT
Groupe:
suppleant
nomination
17 Septembre 201517/09/2015
De: Hélène Mistrangelo
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Suppléants représentant la Fédération des syndicats généraux de l'éducation nationale et de la recherche publique - SGEN - CFDT
Groupe:
suppleant
nomination
17 Septembre 201517/09/2015
De: Domimique Vermersch
recteur des facultés libres de l'Ouest (institut catholique d'Angers)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
Titulaire représentant la Fédération nationale des syndicats professionnels de l'enseignement libre catholique - SPELC
Hervé le Scanff
1° gc) Au titre du membre représentant les établissements d'enseignement supérieur privés
Groupe:
nomination
17 Septembre 201517/09/2015
De: Quentin Panissod
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
Swend-Éric Estellon, délégué général de la Fédération d'écoles supérieures d'ingénieurs et de cadre (Fesic)
2° c) Au titre des trois membres représentant les étudiants
Titulaire représentant l'association « promotion et défense des étudiants » - PDE
Groupe:
nomination
17 Septembre 201517/09/2015
De: Yoann Conan
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
Swend-Éric Estellon, délégué général de la Fédération d'écoles supérieures d'ingénieurs et de cadre (Fesic)
2° c) Au titre des trois membres représentant les étudiants
Titulaire représentant la Fédération des associations générales étudiantes - Fage
Groupe:
nomination
17 Septembre 201517/09/2015
De: Christophe Abraham
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
Swend-Éric Estellon, délégué général de la Fédération d'écoles supérieures d'ingénieurs et de cadre (Fesic)
2° b) Au titre des trois membres représentant les parents d'élèves des établissements d'enseignement privés
Titulaires représentant l'Association de parents d'élèves de l'enseignement libre - Apel nationale
Groupe:
nomination
17 Septembre 201517/09/2015
De: Stéphane Fouere
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
Swend-Éric Estellon, délégué général de la Fédération d'écoles supérieures d'ingénieurs et de cadre (Fesic)
2° a) Au titre des neuf membres représentant les parents d'élèves de l'enseignement public
Titulaires représentant la Fédération des conseils de parents d'élèves des écoles publiques - FCPE
Groupe:
nomination
17 Septembre 201517/09/2015
De: Philippe Dussert
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
Swend-Éric Estellon, délégué général de la Fédération d'écoles supérieures d'ingénieurs et de cadre (Fesic)
2° a) Au titre des neuf membres représentant les parents d'élèves de l'enseignement public
Titulaires représentant la Fédération des conseils de parents d'élèves des écoles publiques - FCPE
Groupe:
nomination
17 Septembre 201517/09/2015
De: Michel Dubarry
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
Swend-Éric Estellon, délégué général de la Fédération d'écoles supérieures d'ingénieurs et de cadre (Fesic)
2° a) Au titre des neuf membres représentant les parents d'élèves de l'enseignement public
Titulaires représentant la Fédération des conseils de parents d'élèves des écoles publiques - FCPE
Groupe:
nomination
17 Septembre 201517/09/2015
De: Norbert Prigent
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
Swend-Éric Estellon, délégué général de la Fédération d'écoles supérieures d'ingénieurs et de cadre (Fesic)
2° a) Au titre des neuf membres représentant les parents d'élèves de l'enseignement public
Tabia Maynou
Groupe:
nomination
17 Septembre 201517/09/2015
De: Ronan Le Bizec
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
Swend-Éric Estellon, délégué général de la Fédération d'écoles supérieures d'ingénieurs et de cadre (Fesic)
2° a) Au titre des neuf membres représentant les parents d'élèves de l'enseignement public
Tabia Maynou
Groupe:
nomination
17 Septembre 201517/09/2015
De: Jérôme Calmels
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
Swend-Éric Estellon, délégué général de la Fédération d'écoles supérieures d'ingénieurs et de cadre (Fesic)
2° a) Au titre des neuf membres représentant les parents d'élèves de l'enseignement public
Tabia Maynou
Groupe:
nomination
17 Septembre 201517/09/2015
De: François Riotte
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
Swend-Éric Estellon, délégué général de la Fédération d'écoles supérieures d'ingénieurs et de cadre (Fesic)
2° a) Au titre des neuf membres représentant les parents d'élèves de l'enseignement public
Nageate Belahcen
Groupe:
nomination
17 Septembre 201517/09/2015
De: David Dumont
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
Swend-Éric Estellon, délégué général de la Fédération d'écoles supérieures d'ingénieurs et de cadre (Fesic)
2° a) Au titre des neuf membres représentant les parents d'élèves de l'enseignement public
Nageate Belahcen
Groupe:
nomination
17 Septembre 201517/09/2015
De: Christian Douge
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° gb) Quatre membres représentant les personnels enseignants des établissements d'enseignement privés du premier et du second degré sous contrat
Titulaires représentant la Fédération formation et enseignement privés - Fep - CFDT
Groupe:
nomination
17 Septembre 201517/09/2015
De: Gérard Huysseune
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° gb) Quatre membres représentant les personnels enseignants des établissements d'enseignement privés du premier et du second degré sous contrat
Titulaire représentant le Syndicat national de l'enseignement chrétien - Snec - CFTC
Groupe:
nomination
17 Septembre 201517/09/2015
De: Didier Retourné
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° ga) Deux membres représentant les chefs d'établissement secondaire ou technique privé sous contrat
Titulaires représentant le Syndicat national des chefs d'établissement d'enseignement libre - SNCEEL, l'Union nationale de l'enseignement technique privé - UNETP et le Syndicat des directeurs de collèges privés - Synadic
Groupe:
nomination
17 Septembre 201517/09/2015
De: Jacques Aurigny
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° f) Au titre des neuf membres représentant les personnels administratifs, techniques, ouvriers, de service et de santé relevant du ministère de l'éducation nationale
Titulaires représentant le Syndicat national de l'administration scolaire, universitaire et des bibliothèques - Snasub - FSU
Groupe:
nomination
17 Septembre 201517/09/2015
De: Jean-Luc Imauven
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° f) Au titre des neuf membres représentant les personnels administratifs, techniques, ouvriers, de service et de santé relevant du ministère de l'éducation nationale
Titulaires représentant le Syndicat de l'administration et de l'intendance - A&I - Unsa - Éducation
Groupe:
nomination
17 Septembre 201517/09/2015
De: Jean-Marc Bœuf
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° f) Au titre des neuf membres représentant les personnels administratifs, techniques, ouvriers, de service et de santé relevant du ministère de l'éducation nationale
Titulaires représentant le Syndicat de l'administration et de l'intendance - A&I - Unsa - Éducation
Groupe:
nomination
17 Septembre 201517/09/2015
De: Jérôme Sinot
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° f) Au titre des neuf membres représentant les personnels administratifs, techniques, ouvriers, de service et de santé relevant du ministère de l'éducation nationale
Titulaire représentant l'Union nationale des syndicats de l'éducation nationale - Unsen - CGT
Groupe:
nomination
17 Septembre 201517/09/2015
De: Roger Keime
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° e) Au titre des deux membres représentant les corps d'inspection exerçant au niveau départemental ou académique
Titulaire représentant le Syndicat national des inspecteurs d'académie inspecteurs pédagogiques régionaux - Snia - IPR
Groupe:
nomination
17 Septembre 201517/09/2015
De: Patrick Roumagnac
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° e) Au titre des deux membres représentant les corps d'inspection exerçant au niveau départemental ou académique
Titulaire représentant le Syndicat des inspecteurs de l'éducation nationale - Sien-Unsa - Éducation
Groupe:
nomination
17 Septembre 201517/09/2015
De: Philippe Tournier
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° d) Au titre des deux membres représentant les chefs des établissements d'enseignement public
Titulaires représentant le Syndicat des personnels de direction de l'éducation nationale - SNPDEN
Groupe:
nomination
17 Septembre 201517/09/2015
De: Olivier Raluy
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° b) Au titre des trois membres représentant les directeurs de centre d'information et d'orientation, les conseillers d'orientation-psychologues, les conseillers principaux d'éducation, les conseillers d'éducation, les maîtres d'internat, les surveillants d'externat et les assistants d'éducation
Titulaires représentant le Syndicat national des enseignements de second degré - Snes - FSU
Groupe:
nomination
17 Septembre 201517/09/2015
De: Sébastien Sihr
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Titulaires représentant le Syndicat national unitaire des instituteurs, professeurs des écoles et Pegc - Snuipp - FSU
Groupe:
nomination
17 Septembre 201517/09/2015
De: Christian Navarro
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Titulaires représentant le Syndicat national unitaire des instituteurs, professeurs des écoles et Pegc - Snuipp - FSU
Groupe:
nomination
17 Septembre 201517/09/2015
De: Thierry Reygades
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Titulaires représentant le Syndicat national des enseignements de second degré - Snes - FSU
Groupe:
nomination
17 Septembre 201517/09/2015
De: Roland Hubert
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Titulaires représentant le Syndicat national des enseignements de second degré - Snes - FSU
Groupe:
nomination
17 Septembre 201517/09/2015
De: Christian Chevalier
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Titulaires représentant le Syndicat des enseignants - SE - Unsa - Éducation
Groupe:
nomination
17 Septembre 201517/09/2015
De: Hubert Raguin
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Titulaires représentant la Fédération nationale de l'enseignement, de la culture et de la Formation professionnelle - Fnec-FP-FO
Groupe:
nomination
17 Septembre 201517/09/2015
De: Guillaume Touzé
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Titulaires représentant la Fédération des syndicats généraux de l'éducation nationale et de la recherche publique - SGEN - CFDT
Groupe:
nomination
17 Septembre 201517/09/2015
De: François Portzer
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Titulaire représentant le Syndicat national des lycées et collèges - Snalc - FGAF
Groupe:
nomination
17 Septembre 201517/09/2015
De: Benoit Hubert
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Titulaire représentant le Syndicat national de l'éducation physique de l'enseignement public - Snep - FSU
Groupe:
nomination
17 Septembre 201517/09/2015
De: Salima Bouchalta
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
Titulaire représentant la Fédération nationale de l'enseignement, de la culture et de la Formation professionnelle - Fnec-FP-FO
Groupe:
nomination
17 Septembre 201517/09/2015
De: Marie-Pierre Gariel
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
Swend-Éric Estellon, délégué général de la Fédération d'écoles supérieures d'ingénieurs et de cadre (Fesic)
2° d) Au titre du membre représentant les associations familiales
Titulaire représentant l'Union nationale des associations familiales - Unaf
Groupe:
nomination
17 Septembre 201517/09/2015
De: Claude Fromentin
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
Swend-Éric Estellon, délégué général de la Fédération d'écoles supérieures d'ingénieurs et de cadre (Fesic)
2° b) Au titre des trois membres représentant les parents d'élèves des établissements d'enseignement privés
Titulaires représentant l'Association de parents d'élèves de l'enseignement libre - Apel nationale
Groupe:
nomination
17 Septembre 201517/09/2015
De: Pascale de Lausun
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
Swend-Éric Estellon, délégué général de la Fédération d'écoles supérieures d'ingénieurs et de cadre (Fesic)
2° b) Au titre des trois membres représentant les parents d'élèves des établissements d'enseignement privés
Titulaires représentant l'Association de parents d'élèves de l'enseignement libre - Apel nationale
Groupe:
nomination
17 Septembre 201517/09/2015
De: Brigitte Compain
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
Swend-Éric Estellon, délégué général de la Fédération d'écoles supérieures d'ingénieurs et de cadre (Fesic)
2° a) Au titre des neuf membres représentant les parents d'élèves de l'enseignement public
Titulaires représentant la Fédération des conseils de parents d'élèves des écoles publiques - FCPE
Groupe:
nomination
17 Septembre 201517/09/2015
De: Anne Chavanne
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
Swend-Éric Estellon, délégué général de la Fédération d'écoles supérieures d'ingénieurs et de cadre (Fesic)
2° a) Au titre des neuf membres représentant les parents d'élèves de l'enseignement public
Titulaires représentant la Fédération des conseils de parents d'élèves des écoles publiques - FCPE
Groupe:
nomination
17 Septembre 201517/09/2015
De: Dominique Baud
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
Swend-Éric Estellon, délégué général de la Fédération d'écoles supérieures d'ingénieurs et de cadre (Fesic)
2° a) Au titre des neuf membres représentant les parents d'élèves de l'enseignement public
Titulaires représentant la Fédération des conseils de parents d'élèves des écoles publiques - FCPE
Groupe:
nomination
17 Septembre 201517/09/2015
De: Valérie Marty
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
Swend-Éric Estellon, délégué général de la Fédération d'écoles supérieures d'ingénieurs et de cadre (Fesic)
2° a) Au titre des neuf membres représentant les parents d'élèves de l'enseignement public
Titulaire représentant la Fédération des parents d'élèves de l'enseignement public - Peep
Groupe:
nomination
17 Septembre 201517/09/2015
De: Hélène Rouch
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
Swend-Éric Estellon, délégué général de la Fédération d'écoles supérieures d'ingénieurs et de cadre (Fesic)
2° a) Au titre des neuf membres représentant les parents d'élèves de l'enseignement public
Tabia Maynou
Groupe:
nomination
17 Septembre 201517/09/2015
De: Élise Roinel
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
Swend-Éric Estellon, délégué général de la Fédération d'écoles supérieures d'ingénieurs et de cadre (Fesic)
2° a) Au titre des neuf membres représentant les parents d'élèves de l'enseignement public
Tabia Maynou
Groupe:
nomination
17 Septembre 201517/09/2015
De: Alizée Ostrowski
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
Swend-Éric Estellon, délégué général de la Fédération d'écoles supérieures d'ingénieurs et de cadre (Fesic)
2° a) Au titre des neuf membres représentant les parents d'élèves de l'enseignement public
Tabia Maynou
Groupe:
nomination
17 Septembre 201517/09/2015
De: Valérie Merch-Popelier
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
Swend-Éric Estellon, délégué général de la Fédération d'écoles supérieures d'ingénieurs et de cadre (Fesic)
2° a) Au titre des neuf membres représentant les parents d'élèves de l'enseignement public
Tabia Maynou
Groupe:
nomination
17 Septembre 201517/09/2015
De: Karine Dupuis
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
Swend-Éric Estellon, délégué général de la Fédération d'écoles supérieures d'ingénieurs et de cadre (Fesic)
2° a) Au titre des neuf membres représentant les parents d'élèves de l'enseignement public
Nageate Belahcen
Groupe:
nomination
17 Septembre 201517/09/2015
De: Liliana Moyano
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
Swend-Éric Estellon, délégué général de la Fédération d'écoles supérieures d'ingénieurs et de cadre (Fesic)
2° a) Au titre des neuf membres représentant les parents d'élèves de l'enseignement public
Hervé-Jean Le Niger
Groupe:
nomination
17 Septembre 201517/09/2015
De: Marie-Thérèse Debatisse
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° gb) Quatre membres représentant les personnels enseignants des établissements d'enseignement privés du premier et du second degré sous contrat
Titulaires représentant la Fédération formation et enseignement privés - Fep - CFDT
Groupe:
nomination
17 Septembre 201517/09/2015
De: Brigitte Chibani-Mandeville
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° ga) Deux membres représentant les chefs d'établissement secondaire ou technique privé sous contrat
Titulaires représentant le Syndicat national des chefs d'établissement d'enseignement libre - SNCEEL, l'Union nationale de l'enseignement technique privé - UNETP et le Syndicat des directeurs de collèges privés - Synadic
Groupe:
nomination
17 Septembre 201517/09/2015
De: Agnès Colazzina
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° f) Au titre des neuf membres représentant les personnels administratifs, techniques, ouvriers, de service et de santé relevant du ministère de l'éducation nationale
Titulaires représentant le Syndicat national de l'administration scolaire, universitaire et des bibliothèques - Snasub - FSU
Groupe:
nomination
17 Septembre 201517/09/2015
De: Marie-Hélène Lepinette
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° f) Au titre des neuf membres représentant les personnels administratifs, techniques, ouvriers, de service et de santé relevant du ministère de l'éducation nationale
Titulaires représentant le Syndicat de l'administration et de l'intendance - A&I - Unsa - Éducation
Groupe:
nomination
17 Septembre 201517/09/2015
De: Isabelle Bourhis
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° d) Au titre des deux membres représentant les chefs des établissements d'enseignement public
Titulaires représentant le Syndicat des personnels de direction de l'éducation nationale - SNPDEN
Groupe:
nomination
17 Septembre 201517/09/2015
De: Marie-Agnès Monnier
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° b) Au titre des trois membres représentant les directeurs de centre d'information et d'orientation, les conseillers d'orientation-psychologues, les conseillers principaux d'éducation, les conseillers d'éducation, les maîtres d'internat, les surveillants d'externat et les assistants d'éducation
Titulaires représentant le Syndicat national des enseignements de second degré - Snes - FSU
Groupe:
nomination
17 Septembre 201517/09/2015
De: Michelle Olivier
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Titulaires représentant le Syndicat national unitaire des instituteurs, professeurs des écoles et Pegc - Snuipp - FSU
Groupe:
nomination
17 Septembre 201517/09/2015
De: Claude Gautheron
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Titulaires représentant le Syndicat national unitaire des instituteurs, professeurs des écoles et Pegc - Snuipp - FSU
Groupe:
nomination
17 Septembre 201517/09/2015
De: Aline Becker
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Titulaires représentant le Syndicat national unitaire des instituteurs, professeurs des écoles et Pegc - Snuipp - FSU
Groupe:
nomination
17 Septembre 201517/09/2015
De: Valérie Sipahimalani
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Titulaires représentant le Syndicat national des enseignements de second degré - Snes - FSU
Groupe:
nomination
17 Septembre 201517/09/2015
De: Sandrine Charrier
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Titulaires représentant le Syndicat national des enseignements de second degré - Snes - FSU
Groupe:
nomination
17 Septembre 201517/09/2015
De: Christine Savantré
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Titulaires représentant le Syndicat des enseignants - SE - Unsa - Éducation
Groupe:
nomination
17 Septembre 201517/09/2015
De: Claire Krepper
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Titulaires représentant le Syndicat des enseignants - SE - Unsa - Éducation
Groupe:
nomination
17 Septembre 201517/09/2015
De: Françoise Thivillier
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Titulaires représentant la Fédération nationale de l'enseignement, de la culture et de la Formation professionnelle - Fnec-FP-FO
Groupe:
nomination
17 Septembre 201517/09/2015
De: Annie Catelas
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Titulaires représentant la Fédération des syndicats généraux de l'éducation nationale et de la recherche publique - SGEN - CFDT
Groupe:
nomination
17 Septembre 201517/09/2015
De: Brigitte Créteur
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Titulaire représentant l'Union nationale des syndicats de l'éducation nationale - Unsen - CGT
Groupe:
nomination
17 Septembre 201517/09/2015
De: Sabine Duran
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Titulaire représentant la Fédération Sud - Éducation
Groupe:
nomination
17 Septembre 201517/09/2015
De: Frédéric Guin
Objet:
secrétaire général du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, pour présider le Conseil supérieur de l'éducation
Groupe:
délégation de signature
17 Septembre 201517/09/2015
De: Chantal Brault
adjointe au maire de Sceaux
Objet:
Pour ce qui concerne les membres représentant les maires mentionnés au 3° ac) de l'arrêté du
11 septembre 2012
portant nomination au Conseil supérieur de l'éducation
seconds suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
16 Juillet 201516/07/2015
De: Sybille Bertail
adjointe au maire de Troyes
Objet:
Pour ce qui concerne les membres représentant les maires mentionnés au 3° ac) de l'arrêté du
11 septembre 2012
portant nomination au Conseil supérieur de l'éducation
seconds suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
16 Juillet 201516/07/2015
De: Rachel Paillard
maire de Bouzy
Objet:
Pour ce qui concerne les membres représentant les maires mentionnés au 3° ac) de l'arrêté du
11 septembre 2012
portant nomination au Conseil supérieur de l'éducation
premiers suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
16 Juillet 201516/07/2015
De: Isabelle Maincion
maire de la Ville aux Clercs
Objet:
Pour ce qui concerne les membres représentant les maires mentionnés au 3° ac) de l'arrêté du
11 septembre 2012
portant nomination au Conseil supérieur de l'éducation
premiers suppléants
Remplace:M. François Digard
Groupe:
suppleant
nomination
16 Juillet 201516/07/2015
De: Agnès Le Brun
maire de Morlaix
Objet:
Pour ce qui concerne les membres représentant les maires mentionnés au 3° ac) de l'arrêté du
11 septembre 2012
portant nomination au Conseil supérieur de l'éducation
titulaires
Remplace:M. Pierre-Yves Jardel
Groupe:
nomination
16 Juillet 201516/07/2015
De: Jacqueline Eustache-Brinio
maire de Saint-Gratien
Objet:
Pour ce qui concerne les membres représentant les maires mentionnés au 3° ac) de l'arrêté du
11 septembre 2012
portant nomination au Conseil supérieur de l'éducation
titulaires
Groupe:
nomination
16 Juillet 201516/07/2015
De: Gilles Poux
maire de
Objet:
Pour ce qui concerne les deux membres représentant les maires mentionnés au 3° ac) de l'arrêté du
11 septembre 2012
portant nomination au Conseil supérieur de l'éducation
seconds suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
25 Juin 201525/06/2015
De: Jean-Michel Morer
maire de Trilport
Objet:
Pour ce qui concerne les deux membres représentant les maires mentionnés au 3° ac) de l'arrêté du
11 septembre 2012
portant nomination au Conseil supérieur de l'éducation
premiers suppléants
Remplace:M. Daniel Groscolas
Groupe:
suppleant
nomination
25 Juin 201525/06/2015
De: Philippe Guglielmi
adjoint au maire de Romainville
Objet:
Pour ce qui concerne les deux membres représentant les maires mentionnés au 3° ac) de l'arrêté du
11 septembre 2012
portant nomination au Conseil supérieur de l'éducation
premiers suppléants
Remplace:Mme Françoise Ribière
Groupe:
suppleant
nomination
25 Juin 201525/06/2015
De: La Méaugon
Objet:
Pour ce qui concerne les deux membres représentant les maires mentionnés au 3° ac) de l'arrêté du
11 septembre 2012
portant nomination au Conseil supérieur de l'éducation
seconds suppléants
Remplace:M. Philippe Lavaud
Groupe:
suppleant
nomination
25 Juin 201525/06/2015
De: La Courneuve
Objet:
Pour ce qui concerne les deux membres représentant les maires mentionnés au 3° ac) de l'arrêté du
11 septembre 2012
portant nomination au Conseil supérieur de l'éducation
seconds suppléants
Remplace:Mme Valérie Kumm
Groupe:
suppleant
nomination
25 Juin 201525/06/2015
De: Armelle Bothorel
maire de
Objet:
Pour ce qui concerne les deux membres représentant les maires mentionnés au 3° ac) de l'arrêté du
11 septembre 2012
portant nomination au Conseil supérieur de l'éducation
seconds suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
25 Juin 201525/06/2015
De: Pierre-Alain Roiron
maire de Langeais
Objet:
Pour ce qui concerne les deux membres représentant les maires mentionnés au 3° ac) de l'arrêté du
11 septembre 2012
portant nomination au Conseil supérieur de l'éducation
titulaires
Groupe:
nomination
25 Juin 201525/06/2015
De: Claudette Rigollet
maire de Chalandray
Objet:
Pour ce qui concerne les deux membres représentant les maires mentionnés au 3° ac) de l'arrêté du
11 septembre 2012
portant nomination au Conseil supérieur de l'éducation
titulaires
Remplace:Mme Christine Scelle-Maury
Groupe:
nomination
25 Juin 201525/06/2015
De: Florian Tilquin
Objet:
pour ce qui concerne les trois membres représentant les étudiants mentionnés au 2c) de l'arrêté du
11 septembre 2012
portant nomination au Conseil supérieur de l'éducation
suppléant représentant l'association Promotion et défense des étudiants – PDE
Remplace:M. Sébastien Cantarovitch
Groupe:
suppleant
nomination
21 Mai 201521/05/2015
De: Étienne Gstalter
Objet:
pour ce qui concerne les trois membres représentant les étudiants mentionnés au 2c) de l'arrêté du
11 septembre 2012
portant nomination au Conseil supérieur de l'éducation
titulaire représentant l'association Promotion et défense des étudiants – PDE
Remplace:M. Anthony Fieret
Groupe:
nomination
21 Mai 201521/05/2015
De: Yoann Conan
Objet:
pour ce qui concerne les trois membres représentant les étudiants mentionnés au 2c) de l'arrêté du
11 septembre 2012
portant nomination au Conseil supérieur de l'éducation
titulaire représentant l'association Fédération des associations générales étudiantes – FAGE
Remplace:M. Charles Bozonnet
Groupe:
nomination
21 Mai 201521/05/2015
De: Frédéric Guin
Objet:
secrétaire général du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, pour présider le Conseil supérieur de l'éducation
Groupe:
délégation de signature
21 Mai 201521/05/2015
De: Sabine Duran
Objet:
pour ce qui concerne les vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés mentionnés au 1a) de l'arrêté du
11 septembre 2012
portant nomination au Conseil supérieur de l'éducation
suppléante représentant la Fédération Sud-Éducation
Remplace:M. Andrés Monteret
Groupe:
suppleant
nomination
26 Février 201526/02/2015
De: Vincent Boura
Objet:
Pour ce qui concerne les neuf membres représentant les personnels administratifs, techniques, ouvriers, de service et de santé relevant du ministère de l'éducation nationale
mentionnés au f) du 1 de l'article 1 de l'arrêté du
11 septembre 2012
portant nomination au Conseil supérieur de l'éducation
suppléant représentant le Syndicat national du personnel technique de l'enseignement supérieur et de la recherche et des personnels des bibliothèques – SNPTES - Unsa - Éducation
Remplace:Mme Lydia Danjon
Groupe:
suppleant
nomination
04 Décembre 201404/12/2014
De: Allal Chimi
Objet:
Pour ce qui concerne les neuf membres représentant les personnels administratifs, techniques, ouvriers, de service et de santé relevant du ministère de l'éducation nationale
mentionnés au f) du 1 de l'article 1er de l'arrêté du
11 septembre 2012
portant nomination au Conseil supérieur de l'éducation
suppléant représentant le Syndicat national du personnel technique de l'enseignement supérieur et de la recherche et des personnels des bibliothèques – SNPTES - Unsa - Éducation
Remplace:M. Fabrice Orel
Groupe:
suppleant
nomination
20 Novembre 201420/11/2014
De: Fabrice Orel
Objet:
Pour ce qui concerne les neuf membres représentant les personnels administratifs, techniques, ouvriers, de service et de santé relevant du ministère de l'éducation nationale
mentionnés au f) du 1 de l'article 1er de l'arrêté du
11 septembre 2012
portant nomination au Conseil supérieur de l'éducation
titulaires représentant le Syndicat national du personnel technique de l'enseignement supérieur et de la recherche et des personnels des bibliothèques – SNPTES - Unsa - Éducation
Remplace:Mme Véronique Paireau
Groupe:
nomination
20 Novembre 201420/11/2014
De: Amar Ammour
Objet:
Pour ce qui concerne les neuf membres représentant les personnels administratifs, techniques, ouvriers, de service et de santé relevant du ministère de l'éducation nationale
mentionnés au f) du 1 de l'article 1er de l'arrêté du
11 septembre 2012
portant nomination au Conseil supérieur de l'éducation
titulaires représentant le Syndicat national du personnel technique de l'enseignement supérieur et de la recherche et des personnels des bibliothèques – SNPTES - Unsa - Éducation
Remplace:Mme Michèle Danieau
Groupe:
nomination
20 Novembre 201420/11/2014
De: Caroline Leloup-Werkoff
Objet:
Pour ce qui concerne les huit membres représentant les fédérations et confédérations syndicales de salariés ou de fonctionnaires
mentionnés au ca) du 3 de l'article 1er de l'arrêté du
11 septembre 2012
portant nomination au conseil supérieur de l'éducation
titulaire représentant la Confédération française démocratique du travail - CFDT
Remplace:Mme Morgane Cantrelle
Groupe:
nomination
30 Octobre 201430/10/2014
De: Benoit Hubert
Objet:
Pour ce qui concerne les vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés mentionnés au 1a) de l'arrêté du
11 septembre 2012
portant nomination au Conseil supérieur de l'éducation
titulaire représentant le Syndicat national de l'éducation physique de l'enseignement public - SNEP - FSU
Remplace:M. Serge Chabrol
Groupe:
nomination
09 Octobre 201409/10/2014
De: Xavier Hill
Objet:
Pour ce qui concerne les vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
mentionnés au a) du 1 de l'article 1er de l'arrêté du
11 septembre 2012
portant nomination au Conseil supérieur de l'éducation
suppléants représentant le regroupement du Syndicat national des enseignements de second degré et du Syndicat national de l'enseignement supérieur - Snes-Snesup - FSU
Remplace:M. José Pozuelo
Groupe:
suppleant
nomination
09 Octobre 201409/10/2014
De: Julien Luis
Objet:
Pour ce qui concerne les vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
mentionnés au a) du 1 de l'article 1er de l'arrêté du
11 septembre 2012
portant nomination au Conseil supérieur de l'éducation
suppléant représentant le regroupement du Syndicat national des enseignements de second degré, du Syndicat national de l'éducation physique et du Syndicat national de l'enseignement supérieur - Snes-SNEP-Snesup - FSU
Remplace:M. Jean-Hervé Cohen
Groupe:
suppleant
nomination
09 Octobre 201409/10/2014
De: Claire Gueville
Objet:
Pour ce qui concerne les vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
mentionnés au a) du 1 de l'article 1er de l'arrêté du
11 septembre 2012
portant nomination au Conseil supérieur de l'éducation
suppléants représentant le regroupement du Syndicat national des enseignements de second degré et du Syndicat national de l'enseignement supérieur - Snes-Snesup - FSU
Remplace:M. Romain Geny
Groupe:
suppleant
nomination
09 Octobre 201409/10/2014
De: Jean-Luc Evrarden
Objet:
Pour ce qui concerne les vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés mentionnés au 1a) de l'arrêté du
11 septembre 2012
portant nomination au Conseil supérieur de l'éducation
suppléant représentant la Fédération des syndicats généraux de l'éducation nationale et de la recherche publique - SGEN - CFDT
Remplace:M. Guillaume Touzé
Groupe:
suppleant
nomination
24 Juillet 201424/07/2014
De: Guillaume Touzé
Objet:
Pour ce qui concerne les vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés mentionnés au 1a) de l'arrêté du
11 septembre 2012
portant nomination au Conseil supérieur de l'éducation
titulaire représentant la Fédération des syndicats généraux de l'éducation nationale et de la recherche publique - SGEN - CFDT
Remplace:M. Albert Ritzenthaler
Groupe:
nomination
24 Juillet 201424/07/2014
De: Jérôme Sinot
Objet:
Pour ce qui concerne les vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés mentionnés au 1a) de l'arrêté du
11 septembre 2012
portant nomination au Conseil supérieur de l'éducation
suppléant représentant l'Union nationale des syndicats de l'éducation nationale 6 CGT- Educ'action
Remplace:M. Yvon Guesnier
Groupe:
suppleant
nomination
10 Juillet 201410/07/2014
De: Sébastien Cantarovitch
Objet:
pour ce qui concerne les trois membres représentant les étudiants mentionnés au 2c) de l'arrêté du
11 septembre 2012
portant nomination au Conseil supérieur de l'éducation
suppléant représentant l'association Promotion et défense des étudiants - PDE
Remplace:M. Grégoire Fleury
Groupe:
suppleant
nomination
29 Mai 201429/05/2014
De: Anthony Fieret
Objet:
pour ce qui concerne les trois membres représentant les étudiants mentionnés au 2c) de l'arrêté du
11 septembre 2012
portant nomination au Conseil supérieur de l'éducation
titulaire représentant l'association Promotion et défense des étudiants - PDE
Remplace:M. Jérémie Planchenault
Groupe:
nomination
29 Mai 201429/05/2014
De: Charles Bozonnet
Objet:
pour ce qui concerne les trois membres représentant les étudiants mentionnés au 2c) de l'arrêté du
11 septembre 2012
portant nomination au Conseil supérieur de l'éducation
titulaire représentant la Fédération des associations générales étudiantes - FAGE
Remplace:M. Adrian Brun
Groupe:
nomination
29 Mai 201429/05/2014
De: Christine Morisset
Objet:
Pour ce qui concerne les neuf membres représentant les personnels administratifs, techniques, ouvriers, de service et de santé relevant du ministère de l'éducation nationale
mentionnés au 1f) de l'article 1er de l'arrêté du
11 septembre 2012
portant nomination au Conseil supérieur de l'éducation
suppléante représentant le Syndicat de l'administration et de l'intendance - A&I - Unsa - Éducation
Remplace:Mme Marie-Hélène Lepinette
Groupe:
suppleant
nomination
19 Décembre 201319/12/2013
De: Marie-Hélène Lepinette
Objet:
Pour ce qui concerne les neuf membres représentant les personnels administratifs, techniques, ouvriers, de service et de santé relevant du ministère de l'éducation nationale
mentionnés au 1f) de l'article 1er de l'arrêté du
11 septembre 2012
portant nomination au Conseil supérieur de l'éducation
titulaire représentant le Syndicat de l'administration et de l'intendance - A&I - Unsa - Éducation
Remplace:Mme Fabienne Rancinan
Groupe:
nomination
19 Décembre 201319/12/2013
De: Jean-François Hillaire
Objet:
Pour ce qui concerne les trois membres représentant les parents d'élèves des établissements d'enseignement privés
mentionnés au 2 b) de l'article 1er de l'arrêté du
11 septembre 2012
modifié portant nomination au Conseil supérieur de l'éducation nationale
titulaire représentant l'Association de parents d'élèves de l'enseignement libre - APEL nationale
Remplace:M. Thierry Baucher
Groupe:
nomination
05 Décembre 201305/12/2013
De: Claudie Paillette
Objet:
Pour ce qui concerne les sept membres représentant les fédérations et confédérations syndicales de salariés ou de fonctionnaires
mentionnés au 3 ca) de l'article 1er de l'arrêté du
11 septembre 2012
portant nomination au Conseil supérieur de l'éducation
suppléante représentant la Confédération française démocratique du travail - CFDT
Remplace:M. Jean-Luc Gueudet
Groupe:
suppleant
nomination
10 Octobre 201310/10/2013
De: Bernard Valin
Objet:
pour ce qui concerne les vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
mentionnés au 1a) de l'article 1er de l'arrêté du
11 septembre 2012
portant nomination au Conseil supérieur de l'éducation
suppléants représentant le Syndicat national unitaire des instituteurs, professeurs des écoles et Pegc - SNUIPP - FSU
Remplace:Mme Lydie Buguet
Groupe:
suppleant
nomination
03 Octobre 201303/10/2013
De: Francette Popineau
Objet:
pour ce qui concerne les vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
mentionnés au 1a) de l'article 1er de l'arrêté du
11 septembre 2012
portant nomination au Conseil supérieur de l'éducation
suppléants représentant le Syndicat national unitaire des instituteurs, professeurs des écoles et Pegc - SNUIPP - FSU
Remplace:M. Daniel Labaquère
Groupe:
suppleant
nomination
03 Octobre 201303/10/2013
De: Tifanie Girard
Objet:
pour ce qui concerne les vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
mentionnés au 1a) de l'article 1er de l'arrêté du
11 septembre 2012
portant nomination au Conseil supérieur de l'éducation
suppléants représentant le Syndicat national unitaire des instituteurs, professeurs des écoles et Pegc - SNUIPP - FSU
Remplace:M. Fabrice Billod-Morel
Groupe:
suppleant
nomination
03 Octobre 201303/10/2013
De: Béatrice Dunet
Objet:
pour ce qui concerne les vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
mentionnés au 1a) de l'article 1er de l'arrêté du
11 septembre 2012
portant nomination au Conseil supérieur de l'éducation
suppléants représentant le Syndicat national unitaire des instituteurs, professeurs des écoles et Pegc - SNUIPP - FSU
Remplace:Mme Luce Desseaux
Groupe:
suppleant
nomination
03 Octobre 201303/10/2013
De: Mylène Denizot
Objet:
pour ce qui concerne les vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
mentionnés au 1a) de l'article 1er de l'arrêté du
11 septembre 2012
portant nomination au Conseil supérieur de l'éducation
suppléants représentant le Syndicat national unitaire des instituteurs, professeurs des écoles et Pegc - SNUIPP - FSU
Remplace:Mme Isabelle Sargeni-Chetau
Groupe:
suppleant
nomination
03 Octobre 201303/10/2013
De: Christian Navarro
Objet:
pour ce qui concerne les vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
mentionnés au 1a) de l'article 1er de l'arrêté du
11 septembre 2012
portant nomination au Conseil supérieur de l'éducation
titulaires représentant le Syndicat national unitaire des instituteurs, professeurs des écoles et Pegc - SNUIPP - FSU
Remplace:Mme Michelle Frémont
Groupe:
nomination
03 Octobre 201303/10/2013
De: Claude Gautheron
Objet:
pour ce qui concerne les vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
mentionnés au 1a) de l'article 1er de l'arrêté du
11 septembre 2012
portant nomination au Conseil supérieur de l'éducation
titulaires représentant le Syndicat national unitaire des instituteurs, professeurs des écoles et Pegc - SNUIPP - FSU
Remplace:Mme Judith Fouillard
Groupe:
nomination
03 Octobre 201303/10/2013
De: Laurent Coccoluto
Objet:
pour ce qui concerne les vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
mentionnés au 1a) de l'article 1er de l'arrêté du
11 septembre 2012
portant nomination au Conseil supérieur de l'éducation
titulaire représentant la Fédération SUD - Éducation
Remplace:M. Philippe Martinais
Groupe:
nomination
03 Octobre 201303/10/2013
De: Aline Becker
Objet:
pour ce qui concerne les vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
mentionnés au 1a) de l'article 1er de l'arrêté du
11 septembre 2012
portant nomination au Conseil supérieur de l'éducation
titulaires représentant le Syndicat national unitaire des instituteurs, professeurs des écoles et Pegc - SNUIPP - FSU
Remplace:Mme Marianne Baby
Groupe:
nomination
03 Octobre 201303/10/2013
De: Pascale Conan
Objet:
Pour ce qui concerne les neuf membres représentant les parents d'élèves de l'enseignement public
mentionnés au 2a) de l'article 1er de l'arrêté du
11 septembre 2012
portant nomination au Conseil supérieur de l'éducation
suppléante représentant la Fédération des parents d'élèves de l'enseignement public - PEEP
Remplace:Mme Valérie Marty
Groupe:
suppleant
nomination
18 Juillet 201318/07/2013
De: Valérie Marty
Objet:
Pour ce qui concerne les neuf membres représentant les parents d'élèves de l'enseignement public
mentionnés au 2a) de l'article 1er de l'arrêté du
11 septembre 2012
portant nomination au Conseil supérieur de l'éducation
titulaire représentant la Fédération des parents d'élèves de l'enseignement public - PEEP
Remplace:M. Oren Gostiaux
Groupe:
nomination
18 Juillet 201318/07/2013
De: Jean Marimbert
Objet:
secrétaire général du ministère de l'éducation nationale et du ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche, pour présider le Conseil supérieur de l'éducation
Groupe:
délégation de signature
15 Novembre 201215/11/2012
De: François Digard
maire de Saint-Lô (50)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
3 ac) Au titre des membres représentant les maires
Premier suppléant
Groupe:
date_debut="2012-09-24"
suppleant
nomination
18 Octobre 201218/10/2012
De: Michèle Dupré
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
3 ca) Au titre des membres représentant les fédérations et confédérations syndicales de salariés ou de fonctionnaires
Suppléante représentant la Confédération générale du travail - CGT
Groupe:
date_debut="2012-09-24"
suppleant
nomination
18 Octobre 201218/10/2012
De: Pierre-Yves Jardel
d'Orbais-L'Abbaye (51)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
3 ac) Au titre des membres représentant les maires
Titulaire
Groupe:
date_debut="2012-09-24"
nomination
18 Octobre 201218/10/2012
De: Ghislaine Richard
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
3 ca) Au titre des membres représentant les fédérations et confédérations syndicales de salariés ou de fonctionnaires
Titulaire représentant la Confédération générale du travail - CGT
Groupe:
date_debut="2012-09-24"
nomination
18 Octobre 201218/10/2012
De: Jean-Claude Haranger
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1g) Au titre des sept membres représentant les établissements d'enseignement privés et leurs personnels
1ga) Deux membres représentant les chefs d'établissement secondaire ou technique privé sous contrat
3cb) Six membres représentant les organisations syndicales d'employeurs et les chambres consulaires
Suppléants représentant le Mouvement des entreprises de France - Medef
Groupe:
date_debut="2012-09-24"
suppleant
nomination
13 Septembre 201213/09/2012
De: Antoine Foucher
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1g) Au titre des sept membres représentant les établissements d'enseignement privés et leurs personnels
1ga) Deux membres représentant les chefs d'établissement secondaire ou technique privé sous contrat
3cb) Six membres représentant les organisations syndicales d'employeurs et les chambres consulaires
Suppléants représentant le Mouvement des entreprises de France - Medef
Groupe:
date_debut="2012-09-24"
suppleant
nomination
13 Septembre 201213/09/2012
De: Jean-Patrick Farrugia
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1g) Au titre des sept membres représentant les établissements d'enseignement privés et leurs personnels
1ga) Deux membres représentant les chefs d'établissement secondaire ou technique privé sous contrat
3cb) Six membres représentant les organisations syndicales d'employeurs et les chambres consulaires
Suppléants représentant l'Assemblée permanente des chambres de métiers - APCM
Groupe:
date_debut="2012-09-24"
suppleant
nomination
13 Septembre 201213/09/2012
De: Jean-Claude Choquet
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1g) Au titre des sept membres représentant les établissements d'enseignement privés et leurs personnels
1ga) Deux membres représentant les chefs d'établissement secondaire ou technique privé sous contrat
3cb) Six membres représentant les organisations syndicales d'employeurs et les chambres consulaires
Suppléants représentant l'Assemblée permanente des chambres de métiers - APCM
Groupe:
date_debut="2012-09-24"
suppleant
nomination
13 Septembre 201213/09/2012
De: Rachid Hanifi
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1g) Au titre des sept membres représentant les établissements d'enseignement privés et leurs personnels
1ga) Deux membres représentant les chefs d'établissement secondaire ou technique privé sous contrat
3cb) Six membres représentant les organisations syndicales d'employeurs et les chambres consulaires
Suppléants représentant l'Assemblée des chambres françaises de commerce et d'industrie - ACFCI
Groupe:
date_debut="2012-09-24"
suppleant
nomination
13 Septembre 201213/09/2012
De: Hervé Demazure
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1g) Au titre des sept membres représentant les établissements d'enseignement privés et leurs personnels
1ga) Deux membres représentant les chefs d'établissement secondaire ou technique privé sous contrat
3cb) Six membres représentant les organisations syndicales d'employeurs et les chambres consulaires
Suppléants représentant l'Assemblée des chambres françaises de commerce et d'industrie - ACFCI
Groupe:
date_debut="2012-09-24"
suppleant
nomination
13 Septembre 201213/09/2012
De: Georges Tissié
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1g) Au titre des sept membres représentant les établissements d'enseignement privés et leurs personnels
1ga) Deux membres représentant les chefs d'établissement secondaire ou technique privé sous contrat
3cb) Six membres représentant les organisations syndicales d'employeurs et les chambres consulaires
Suppléants représentant la Confédération générale des petites et moyennes entreprises - CGPME
Groupe:
date_debut="2012-09-24"
suppleant
nomination
13 Septembre 201213/09/2012
De: Jean-Michel Pottier
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1g) Au titre des sept membres représentant les établissements d'enseignement privés et leurs personnels
1ga) Deux membres représentant les chefs d'établissement secondaire ou technique privé sous contrat
3cb) Six membres représentant les organisations syndicales d'employeurs et les chambres consulaires
Suppléants représentant la Confédération générale des petites et moyennes entreprises - CGPME
Groupe:
date_debut="2012-09-24"
suppleant
nomination
13 Septembre 201213/09/2012
De: Francis Pétel
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1g) Au titre des sept membres représentant les établissements d'enseignement privés et leurs personnels
1ga) Deux membres représentant les chefs d'établissement secondaire ou technique privé sous contrat
3cb) Six membres représentant les organisations syndicales d'employeurs et les chambres consulaires
Suppléants représentant la Confédération générale des petites et moyennes entreprises - CGPME
Groupe:
date_debut="2012-09-24"
suppleant
nomination
13 Septembre 201213/09/2012
De: Jacques Bahry
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1g) Au titre des sept membres représentant les établissements d'enseignement privés et leurs personnels
1ga) Deux membres représentant les chefs d'établissement secondaire ou technique privé sous contrat
3cb) Six membres représentant les organisations syndicales d'employeurs et les chambres consulaires
Suppléants représentant la Confédération générale des petites et moyennes entreprises - CGPME
Groupe:
date_debut="2012-09-24"
suppleant
nomination
13 Septembre 201213/09/2012
De: Pierre Labbe
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1g) Au titre des sept membres représentant les établissements d'enseignement privés et leurs personnels
1ga) Deux membres représentant les chefs d'établissement secondaire ou technique privé sous contrat
3c) Au titre des seize membres représentant les grands intérêts culturels, éducatifs, sociaux et économiques
3ca) Sept membres représentant les fédérations et confédérations syndicales de salariés ou de fonctionnaires
Suppléants représentant l'Union syndicale Solidaires
Groupe:
date_debut="2012-09-24"
suppleant
nomination
13 Septembre 201213/09/2012
De: Denis Adam
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1g) Au titre des sept membres représentant les établissements d'enseignement privés et leurs personnels
1ga) Deux membres représentant les chefs d'établissement secondaire ou technique privé sous contrat
3c) Au titre des seize membres représentant les grands intérêts culturels, éducatifs, sociaux et économiques
3ca) Sept membres représentant les fédérations et confédérations syndicales de salariés ou de fonctionnaires
Suppléants représentant l'Union nationale des syndicats autonomes - Unsa-Éducation
Groupe:
date_debut="2012-09-24"
suppleant
nomination
13 Septembre 201213/09/2012
De: Jérôme Dammerey
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1g) Au titre des sept membres représentant les établissements d'enseignement privés et leurs personnels
1ga) Deux membres représentant les chefs d'établissement secondaire ou technique privé sous contrat
3c) Au titre des seize membres représentant les grands intérêts culturels, éducatifs, sociaux et économiques
3ca) Sept membres représentant les fédérations et confédérations syndicales de salariés ou de fonctionnaires
Suppléants représentant la Fédération syndicale unitaire - FSU
Groupe:
date_debut="2012-09-24"
suppleant
nomination
13 Septembre 201213/09/2012
De: Wahab Fakhfakh
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1g) Au titre des sept membres représentant les établissements d'enseignement privés et leurs personnels
1ga) Deux membres représentant les chefs d'établissement secondaire ou technique privé sous contrat
3c) Au titre des seize membres représentant les grands intérêts culturels, éducatifs, sociaux et économiques
3ca) Sept membres représentant les fédérations et confédérations syndicales de salariés ou de fonctionnaires
Suppléants représentant la Confédération générale du travail-Force ouvrière - CGT-FO
Groupe:
date_debut="2012-09-24"
suppleant
nomination
13 Septembre 201213/09/2012
De: Claude Charmont
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1g) Au titre des sept membres représentant les établissements d'enseignement privés et leurs personnels
1ga) Deux membres représentant les chefs d'établissement secondaire ou technique privé sous contrat
3c) Au titre des seize membres représentant les grands intérêts culturels, éducatifs, sociaux et économiques
3ca) Sept membres représentant les fédérations et confédérations syndicales de salariés ou de fonctionnaires
Suppléants représentant la Confédération générale du travail-Force ouvrière - CGT-FO
Groupe:
date_debut="2012-09-24"
suppleant
nomination
13 Septembre 201213/09/2012
De: Alain Rei
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1g) Au titre des sept membres représentant les établissements d'enseignement privés et leurs personnels
1ga) Deux membres représentant les chefs d'établissement secondaire ou technique privé sous contrat
3c) Au titre des seize membres représentant les grands intérêts culturels, éducatifs, sociaux et économiques
3ca) Sept membres représentant les fédérations et confédérations syndicales de salariés ou de fonctionnaires
Suppléants représentant la Confédération française des travailleurs chrétiens - CFTC
Groupe:
date_debut="2012-09-24"
suppleant
nomination
13 Septembre 201213/09/2012
De: Jean-Luc Gueudet
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1g) Au titre des sept membres représentant les établissements d'enseignement privés et leurs personnels
1ga) Deux membres représentant les chefs d'établissement secondaire ou technique privé sous contrat
3c) Au titre des seize membres représentant les grands intérêts culturels, éducatifs, sociaux et économiques
3ca) Sept membres représentant les fédérations et confédérations syndicales de salariés ou de fonctionnaires
Suppléants représentant la Confédération française démocratique du travail - CFDT
Groupe:
date_debut="2012-09-24"
suppleant
nomination
13 Septembre 201213/09/2012
De: Jean-François Dupont
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1g) Au titre des sept membres représentant les établissements d'enseignement privés et leurs personnels
1ga) Deux membres représentant les chefs d'établissement secondaire ou technique privé sous contrat
3c) Au titre des seize membres représentant les grands intérêts culturels, éducatifs, sociaux et économiques
3ca) Sept membres représentant les fédérations et confédérations syndicales de salariés ou de fonctionnaires
Suppléants représentant la Confédération française démocratique du travail - CFDT
Groupe:
date_debut="2012-09-24"
suppleant
nomination
13 Septembre 201213/09/2012
De: Emmanuel Iltis
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1g) Au titre des sept membres représentant les établissements d'enseignement privés et leurs personnels
1ga) Deux membres représentant les chefs d'établissement secondaire ou technique privé sous contrat
1gb) Quatre membres représentant les personnels enseignants des établissements d'enseignement privés des premier et second degrés sous contrat
Suppléants représentant le Syndicat national de l'enseignement chrétien - Snec-CFTC
Groupe:
date_debut="2012-09-24"
suppleant
nomination
13 Septembre 201213/09/2012
De: Dominique Thiry
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1g) Au titre des sept membres représentant les établissements d'enseignement privés et leurs personnels
1ga) Deux membres représentant les chefs d'établissement secondaire ou technique privé sous contrat
1gb) Quatre membres représentant les personnels enseignants des établissements d'enseignement privés des premier et second degrés sous contrat
Suppléants représentant la Fédération formation et enseignement privés - Fep-CFDT
Groupe:
date_debut="2012-09-24"
suppleant
nomination
13 Septembre 201213/09/2012
De: Bruno Lamour
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1g) Au titre des sept membres représentant les établissements d'enseignement privés et leurs personnels
1ga) Deux membres représentant les chefs d'établissement secondaire ou technique privé sous contrat
1gb) Quatre membres représentant les personnels enseignants des établissements d'enseignement privés des premier et second degrés sous contrat
Suppléants représentant la Fédération formation et enseignement privés - Fep-CFDT
Groupe:
date_debut="2012-09-24"
suppleant
nomination
13 Septembre 201213/09/2012
De: Jean-Paul Albert
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1g) Au titre des sept membres représentant les établissements d'enseignement privés et leurs personnels
1ga) Deux membres représentant les chefs d'établissement secondaire ou technique privé sous contrat
1gb) Quatre membres représentant les personnels enseignants des établissements d'enseignement privés des premier et second degrés sous contrat
3b) Au titre des deux membres représentant les associations périscolaires
Suppléants représentant la Ligue de l'enseignement
Groupe:
date_debut="2012-09-24"
suppleant
nomination
13 Septembre 201213/09/2012
De: François Testu
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1g) Au titre des sept membres représentant les établissements d'enseignement privés et leurs personnels
1ga) Deux membres représentant les chefs d'établissement secondaire ou technique privé sous contrat
1gb) Quatre membres représentant les personnels enseignants des établissements d'enseignement privés des premier et second degrés sous contrat
3b) Au titre des deux membres représentant les associations périscolaires
Suppléants représentant la Jeunesse au plein air - JPA
Groupe:
date_debut="2012-09-24"
suppleant
nomination
13 Septembre 201213/09/2012
De: Cyrille Savary
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1g) Au titre des sept membres représentant les établissements d'enseignement privés et leurs personnels
1ga) Deux membres représentant les chefs d'établissement secondaire ou technique privé sous contrat
1gb) Quatre membres représentant les personnels enseignants des établissements d'enseignement privés des premier et second degrés sous contrat
2d) Au titre du membre représentant les associations familiales
Suppléants représentant l'Union nationale des associations familiales - Unaf
Groupe:
date_debut="2012-09-24"
suppleant
nomination
13 Septembre 201213/09/2012
De: Sacha Feierabend
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1g) Au titre des sept membres représentant les établissements d'enseignement privés et leurs personnels
1ga) Deux membres représentant les chefs d'établissement secondaire ou technique privé sous contrat
1gb) Quatre membres représentant les personnels enseignants des établissements d'enseignement privés des premier et second degrés sous contrat
2c) Au titre des trois membres représentant les étudiants
Suppléants représentant l'Union nationale des étudiants de France - Unef
Groupe:
date_debut="2012-09-24"
suppleant
nomination
13 Septembre 201213/09/2012
De: Grégoire Fleury
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1g) Au titre des sept membres représentant les établissements d'enseignement privés et leurs personnels
1ga) Deux membres représentant les chefs d'établissement secondaire ou technique privé sous contrat
1gb) Quatre membres représentant les personnels enseignants des établissements d'enseignement privés des premier et second degrés sous contrat
2c) Au titre des trois membres représentant les étudiants
Suppléants représentant l'association « promotion et défense des étudiants » - PDE
Groupe:
date_debut="2012-09-24"
suppleant
nomination
13 Septembre 201213/09/2012
De: Thomas Ducados
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1g) Au titre des sept membres représentant les établissements d'enseignement privés et leurs personnels
1ga) Deux membres représentant les chefs d'établissement secondaire ou technique privé sous contrat
1gb) Quatre membres représentant les personnels enseignants des établissements d'enseignement privés des premier et second degrés sous contrat
2c) Au titre des trois membres représentant les étudiants
Suppléants représentant l'association « promotion et défense des étudiants » - PDE
Groupe:
date_debut="2012-09-24"
suppleant
nomination
13 Septembre 201213/09/2012
De: Thomas Verchere
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1g) Au titre des sept membres représentant les établissements d'enseignement privés et leurs personnels
1ga) Deux membres représentant les chefs d'établissement secondaire ou technique privé sous contrat
1gb) Quatre membres représentant les personnels enseignants des établissements d'enseignement privés des premier et second degrés sous contrat
2c) Au titre des trois membres représentant les étudiants
Suppléants représentant la Fédération des associations générales étudiantes - Fage
Groupe:
date_debut="2012-09-24"
suppleant
nomination
13 Septembre 201213/09/2012
De: Kevin Masseix
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1g) Au titre des sept membres représentant les établissements d'enseignement privés et leurs personnels
1ga) Deux membres représentant les chefs d'établissement secondaire ou technique privé sous contrat
1gb) Quatre membres représentant les personnels enseignants des établissements d'enseignement privés des premier et second degrés sous contrat
2c) Au titre des trois membres représentant les étudiants
Suppléants représentant la Fédération des associations générales étudiantes - Fage
Groupe:
date_debut="2012-09-24"
suppleant
nomination
13 Septembre 201213/09/2012
De: Patrick Palisson
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1g) Au titre des sept membres représentant les établissements d'enseignement privés et leurs personnels
1ga) Deux membres représentant les chefs d'établissement secondaire ou technique privé sous contrat
1gb) Quatre membres représentant les personnels enseignants des établissements d'enseignement privés des premier et second degrés sous contrat
2a) Au titre des neuf membres représentant les parents d'élèves de l'enseignement public
Suppléants représentant la Fédération des conseils de parents d'élèves des écoles publiques - FCPE
Groupe:
date_debut="2012-09-24"
suppleant
nomination
13 Septembre 201213/09/2012
De: Marcel Ortuno
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1g) Au titre des sept membres représentant les établissements d'enseignement privés et leurs personnels
1ga) Deux membres représentant les chefs d'établissement secondaire ou technique privé sous contrat
1gb) Quatre membres représentant les personnels enseignants des établissements d'enseignement privés des premier et second degrés sous contrat
2a) Au titre des neuf membres représentant les parents d'élèves de l'enseignement public
Suppléants représentant la Fédération des conseils de parents d'élèves des écoles publiques - FCPE
Groupe:
date_debut="2012-09-24"
suppleant
nomination
13 Septembre 201213/09/2012
De: Sébastien Léger
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1g) Au titre des sept membres représentant les établissements d'enseignement privés et leurs personnels
1ga) Deux membres représentant les chefs d'établissement secondaire ou technique privé sous contrat
1gb) Quatre membres représentant les personnels enseignants des établissements d'enseignement privés des premier et second degrés sous contrat
2a) Au titre des neuf membres représentant les parents d'élèves de l'enseignement public
Suppléants représentant la Fédération des conseils de parents d'élèves des écoles publiques - FCPE
Groupe:
date_debut="2012-09-24"
suppleant
nomination
13 Septembre 201213/09/2012
De: Ronan Le Bizec
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1g) Au titre des sept membres représentant les établissements d'enseignement privés et leurs personnels
1ga) Deux membres représentant les chefs d'établissement secondaire ou technique privé sous contrat
1gb) Quatre membres représentant les personnels enseignants des établissements d'enseignement privés des premier et second degrés sous contrat
2a) Au titre des neuf membres représentant les parents d'élèves de l'enseignement public
Suppléants représentant la Fédération des conseils de parents d'élèves des écoles publiques - FCPE
Groupe:
date_debut="2012-09-24"
suppleant
nomination
13 Septembre 201213/09/2012
De: Babacar Lame
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1g) Au titre des sept membres représentant les établissements d'enseignement privés et leurs personnels
1ga) Deux membres représentant les chefs d'établissement secondaire ou technique privé sous contrat
1gb) Quatre membres représentant les personnels enseignants des établissements d'enseignement privés des premier et second degrés sous contrat
2a) Au titre des neuf membres représentant les parents d'élèves de l'enseignement public
Suppléants représentant la Fédération des conseils de parents d'élèves des écoles publiques - FCPE
Groupe:
date_debut="2012-09-24"
suppleant
nomination
13 Septembre 201213/09/2012
De: Abdelouhab Boukouraych
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1g) Au titre des sept membres représentant les établissements d'enseignement privés et leurs personnels
1ga) Deux membres représentant les chefs d'établissement secondaire ou technique privé sous contrat
1gb) Quatre membres représentant les personnels enseignants des établissements d'enseignement privés des premier et second degrés sous contrat
2a) Au titre des neuf membres représentant les parents d'élèves de l'enseignement public
Suppléants représentant la Fédération des conseils de parents d'élèves des écoles publiques - FCPE
Groupe:
date_debut="2012-09-24"
suppleant
nomination
13 Septembre 201213/09/2012
De: Raymond Artis
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1g) Au titre des sept membres représentant les établissements d'enseignement privés et leurs personnels
1ga) Deux membres représentant les chefs d'établissement secondaire ou technique privé sous contrat
1gb) Quatre membres représentant les personnels enseignants des établissements d'enseignement privés des premier et second degrés sous contrat
2a) Au titre des neuf membres représentant les parents d'élèves de l'enseignement public
Suppléants représentant la Fédération des conseils de parents d'élèves des écoles publiques - FCPE
Groupe:
date_debut="2012-09-24"
suppleant
nomination
13 Septembre 201213/09/2012
De: Ali Ait-Salah
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1g) Au titre des sept membres représentant les établissements d'enseignement privés et leurs personnels
1ga) Deux membres représentant les chefs d'établissement secondaire ou technique privé sous contrat
1gb) Quatre membres représentant les personnels enseignants des établissements d'enseignement privés des premier et second degrés sous contrat
2a) Au titre des neuf membres représentant les parents d'élèves de l'enseignement public
Suppléants représentant la Fédération des conseils de parents d'élèves des écoles publiques - FCPE
Groupe:
date_debut="2012-09-24"
suppleant
nomination
13 Septembre 201213/09/2012
De: Michel Ciazynski
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1g) Au titre des sept membres représentant les établissements d'enseignement privés et leurs personnels
1ga) Deux membres représentant les chefs d'établissement secondaire ou technique privé sous contrat
1gb) Quatre membres représentant les personnels enseignants des établissements d'enseignement privés des premier et second degrés sous contrat
1gc) Au titre du membre représentant les établissements d'enseignement supérieur privés
Suppléants représentant la Fédération d'écoles supérieures d'ingénieurs et de cadres - Fesic
Groupe:
date_debut="2012-09-24"
suppleant
nomination
13 Septembre 201213/09/2012
De: Claude Borgis
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1g) Au titre des sept membres représentant les établissements d'enseignement privés et leurs personnels
1ga) Deux membres représentant les chefs d'établissement secondaire ou technique privé sous contrat
1gb) Quatre membres représentant les personnels enseignants des établissements d'enseignement privés des premier et second degrés sous contrat
1gc) Au titre du membre représentant les établissements d'enseignement supérieur privés
Suppléants représentant la Fédération d'écoles supérieures d'ingénieurs et de cadres - Fesic
Groupe:
date_debut="2012-09-24"
suppleant
nomination
13 Septembre 201213/09/2012
De: Fabrice Orel
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1f) Au titre des neuf membres représentant les personnels administratifs, techniques, ouvriers, de service et de santé relevant du ministère de l'éducation nationale
Suppléants représentant le Syndicat national du personnel technique de l'enseignement supérieur et de la recherche et des personnels des bibliothèques - SNPTES-Unsa-Éducation
Groupe:
date_debut="2012-09-24"
suppleant
nomination
13 Septembre 201213/09/2012
De: Yves Courtemanche
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1f) Au titre des neuf membres représentant les personnels administratifs, techniques, ouvriers, de service et de santé relevant du ministère de l'éducation nationale
Suppléants représentant le Syndicat national du personnel technique de l'enseignement supérieur et de la recherche et des personnels des bibliothèques - SNPTES-Unsa-Éducation
Groupe:
date_debut="2012-09-24"
suppleant
nomination
13 Septembre 201213/09/2012
De: Denis Beuzelin
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1f) Au titre des neuf membres représentant les personnels administratifs, techniques, ouvriers, de service et de santé relevant du ministère de l'éducation nationale
Suppléants représentant le Syndicat national du personnel technique de l'enseignement supérieur et de la recherche et des personnels des bibliothèques - SNPTES-Unsa-Éducation
Groupe:
date_debut="2012-09-24"
suppleant
nomination
13 Septembre 201213/09/2012
De: Jacques Le Beuvan
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1f) Au titre des neuf membres représentant les personnels administratifs, techniques, ouvriers, de service et de santé relevant du ministère de l'éducation nationale
Suppléants représentant le Syndicat national de l'administration scolaire, universitaire et des bibliothèques - Snasub-FSU
Groupe:
date_debut="2012-09-24"
suppleant
nomination
13 Septembre 201213/09/2012
De: Pierre Boyer
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1f) Au titre des neuf membres représentant les personnels administratifs, techniques, ouvriers, de service et de santé relevant du ministère de l'éducation nationale
Suppléants représentant le Syndicat national de l'administration scolaire, universitaire et des bibliothèques - Snasub-FSU
Groupe:
date_debut="2012-09-24"
suppleant
nomination
13 Septembre 201213/09/2012
De: Bernard Pouit
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1f) Au titre des neuf membres représentant les personnels administratifs, techniques, ouvriers, de service et de santé relevant du ministère de l'éducation nationale
Suppléants représentant le Syndicat de l'administration et de l'intendance - A&I-Unsa-Éducation
Groupe:
date_debut="2012-09-24"
suppleant
nomination
13 Septembre 201213/09/2012
De: Philippe Mesnier
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1f) Au titre des neuf membres représentant les personnels administratifs, techniques, ouvriers, de service et de santé relevant du ministère de l'éducation nationale
Suppléants représentant le Syndicat de l'administration et de l'intendance - A&I-Unsa-Éducation
Groupe:
date_debut="2012-09-24"
suppleant
nomination
13 Septembre 201213/09/2012
De: Jean-Luc Imauven
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1f) Au titre des neuf membres représentant les personnels administratifs, techniques, ouvriers, de service et de santé relevant du ministère de l'éducation nationale
Suppléants représentant le Syndicat de l'administration et de l'intendance - A&I-Unsa-Éducation
Groupe:
date_debut="2012-09-24"
suppleant
nomination
13 Septembre 201213/09/2012
De: Luc Coirier
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1f) Au titre des neuf membres représentant les personnels administratifs, techniques, ouvriers, de service et de santé relevant du ministère de l'éducation nationale
Suppléants représentant la Fédération des syndicats généraux de l'éducation nationale et de la recherche publique - Sgen-CFDT
Groupe:
date_debut="2012-09-24"
suppleant
nomination
13 Septembre 201213/09/2012
De: Samir Achour
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1f) Au titre des neuf membres représentant les personnels administratifs, techniques, ouvriers, de service et de santé relevant du ministère de l'éducation nationale
Suppléants représentant la Fédération des syndicats généraux de l'éducation nationale et de la recherche publique - Sgen-CFDT
Groupe:
date_debut="2012-09-24"
suppleant
nomination
13 Septembre 201213/09/2012
De: Éric Krop
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1d) Au titre des deux membres représentant les chefs des établissements d'enseignement public
Suppléants représentant le Syndicat des personnels de direction de l'éducation nationale - SNPden
Groupe:
date_debut="2012-09-24"
suppleant
nomination
13 Septembre 201213/09/2012
De: Rodolphe Échard
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1d) Au titre des deux membres représentant les chefs des établissements d'enseignement public
Suppléants représentant le Syndicat des personnels de direction de l'éducation nationale - SNPden
Groupe:
date_debut="2012-09-24"
suppleant
nomination
13 Septembre 201213/09/2012
De: Franck Loureiro
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1b) Au titre des trois membres représentant les directeurs de centre d'information et d'orientation, les conseillers d'orientation-psychologues, les conseillers principaux d'éducation, les conseillers d'éducation, les maîtres d'internat, les surveillants d'externat et les assistants d'éducation
Suppléants représentant la Fédération des syndicats généraux de l'éducation nationale et de la recherche publique - Sgen-CFDT
Groupe:
date_debut="2012-09-24"
suppleant
nomination
13 Septembre 201213/09/2012
De: Jean-Michel Bouriah
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1b) Au titre des trois membres représentant les directeurs de centre d'information et d'orientation, les conseillers d'orientation-psychologues, les conseillers principaux d'éducation, les conseillers d'éducation, les maîtres d'internat, les surveillants d'externat et les assistants d'éducation
Suppléants représentant la Fédération des syndicats généraux de l'éducation nationale et de la recherche publique - Sgen-CFDT
Groupe:
date_debut="2012-09-24"
suppleant
nomination
13 Septembre 201213/09/2012
De: Yvon Guesnier
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Suppléants représentant l'Union nationale des syndicats de l'éducation nationale - Unsen-CGT
Groupe:
date_debut="2012-09-24"
suppleant
nomination
13 Septembre 201213/09/2012
De: Matthieu Brabant
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Suppléants représentant l'Union nationale des syndicats de l'éducation nationale - Unsen-CGT
Groupe:
date_debut="2012-09-24"
suppleant
nomination
13 Septembre 201213/09/2012
De: Daniel Labaquère
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Suppléants représentant le Syndicat national unitaire des instituteurs, professeurs des écoles et PEGC-SnuIPP-FSU
Groupe:
date_debut="2012-09-24"
suppleant
nomination
13 Septembre 201213/09/2012
De: Emmanuel Guichardaz
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Suppléants représentant le Syndicat national unitaire des instituteurs, professeurs des écoles et PEGC-SnuIPP-FSU
Groupe:
date_debut="2012-09-24"
suppleant
nomination
13 Septembre 201213/09/2012
De: Pierre Garnier
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Suppléants représentant le Syndicat national unitaire des instituteurs, professeurs des écoles et PEGC-SnuIPP-FSU
Groupe:
date_debut="2012-09-24"
suppleant
nomination
13 Septembre 201213/09/2012
De: Jérôme Falicon
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Suppléants représentant le Syndicat national unitaire des instituteurs, professeurs des écoles et PEGC-SnuIPP-FSU
Groupe:
date_debut="2012-09-24"
suppleant
nomination
13 Septembre 201213/09/2012
De: Jean-Luc Clisson
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Suppléants représentant le Syndicat national unitaire des instituteurs, professeurs des écoles et PEGC-SnuIPP-FSU
Groupe:
date_debut="2012-09-24"
suppleant
nomination
13 Septembre 201213/09/2012
De: Fabrice Billod-Morel
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Suppléants représentant le Syndicat national unitaire des instituteurs, professeurs des écoles et PEGC-SnuIPP-FSU
Groupe:
date_debut="2012-09-24"
suppleant
nomination
13 Septembre 201213/09/2012
De: Jean-Rémi Girard
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Suppléants représentant le Syndicat national des lycées et collèges - Snalc-FGAF
Groupe:
date_debut="2012-09-24"
suppleant
nomination
13 Septembre 201213/09/2012
De: Michel Fouquet
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Suppléants représentant le Syndicat national de l'éducation physique de l'enseignement public - Snep-FSU
Groupe:
date_debut="2012-09-24"
suppleant
nomination
13 Septembre 201213/09/2012
De: Christian Couturier
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Suppléants représentant le Syndicat national de l'éducation physique de l'enseignement public - Snep-FSU
Groupe:
date_debut="2012-09-24"
suppleant
nomination
13 Septembre 201213/09/2012
De: Joël Pehau
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Suppléants représentant le Syndicat des enseignants - SE-Unsa-Éducation
Groupe:
date_debut="2012-09-24"
suppleant
nomination
13 Septembre 201213/09/2012
De: Thierry Patinaux
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Suppléants représentant le Syndicat des enseignants - SE-Unsa-Éducation
Groupe:
date_debut="2012-09-24"
suppleant
nomination
13 Septembre 201213/09/2012
De: Anthony Lozac'h
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Suppléants représentant le Syndicat des enseignants - SE-Unsa-Éducation
Groupe:
date_debut="2012-09-24"
suppleant
nomination
13 Septembre 201213/09/2012
De: Gilles Laurent
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Suppléants représentant le Syndicat des enseignants - SE-Unsa-Éducation
Groupe:
date_debut="2012-09-24"
suppleant
nomination
13 Septembre 201213/09/2012
De: Stéphane Dépierre
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Suppléants représentant le Syndicat des enseignants - SE-Unsa-Éducation
Groupe:
date_debut="2012-09-24"
suppleant
nomination
13 Septembre 201213/09/2012
De: Stéphane Crochet
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Suppléants représentant le Syndicat des enseignants - SE-Unsa-Éducation
Groupe:
date_debut="2012-09-24"
suppleant
nomination
13 Septembre 201213/09/2012
De: José Pozuelo
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Suppléants représentant le regroupement du Syndicat national des enseignements de second degré et du Syndicat national de l'enseignement supérieur - Snes-Snesup-FSU
Groupe:
date_debut="2012-09-24"
suppleant
nomination
13 Septembre 201213/09/2012
De: Romain Geny
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Suppléants représentant le regroupement du Syndicat national des enseignements de second degré et du Syndicat national de l'enseignement supérieur - Snes-Snesup-FSU
Groupe:
date_debut="2012-09-24"
suppleant
nomination
13 Septembre 201213/09/2012
De: Bruno Mer
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Suppléants représentant le regroupement du Syndicat national des enseignements de second degré, du Syndicat national de l'éducation physique et du Syndicat national de l'enseignement supérieur - Snes-Snep-Snesup-FSU
Groupe:
date_debut="2012-09-24"
suppleant
nomination
13 Septembre 201213/09/2012
De: Jean-Hervé Cohen
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Suppléants représentant le regroupement du Syndicat national des enseignements de second degré, du Syndicat national de l'éducation physique et du Syndicat national de l'enseignement supérieur - Snes-Snep-Snesup-FSU
Groupe:
date_debut="2012-09-24"
suppleant
nomination
13 Septembre 201213/09/2012
De: Vincent Bellegueule
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Suppléants représentant le regroupement du Syndicat national des enseignements de second degré, du Syndicat national de l'éducation physique et du Syndicat national de l'enseignement supérieur - Snes-Snep-Snesup-FSU
Groupe:
date_debut="2012-09-24"
suppleant
nomination
13 Septembre 201213/09/2012
De: Pierre Sigalas
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Suppléants représentant la Fédération Sud-Éducation
Groupe:
date_debut="2012-09-24"
suppleant
nomination
13 Septembre 201213/09/2012
De: Andrés Monteret
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Suppléants représentant la Fédération Sud-Éducation
Groupe:
date_debut="2012-09-24"
suppleant
nomination
13 Septembre 201213/09/2012
De: Norbert Trichard
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Suppléants représentant la Fédération nationale de l'enseignement, de la culture et de la formation professionnelle - Fnec-FP-FO
Groupe:
date_debut="2012-09-24"
suppleant
nomination
13 Septembre 201213/09/2012
De: Patrick Fourniè
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Suppléants représentant la Fédération nationale de l'enseignement, de la culture et de la formation professionnelle - Fnec-FP-FO
Groupe:
date_debut="2012-09-24"
suppleant
nomination
13 Septembre 201213/09/2012
De: Guillaume Touzé
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Suppléants représentant la Fédération des syndicats généraux de l'éducation nationale et de la recherche publique - Sgen-CFDT
Groupe:
date_debut="2012-09-24"
suppleant
nomination
13 Septembre 201213/09/2012
De: Frédéric Sève
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Suppléants représentant la Fédération des syndicats généraux de l'éducation nationale et de la recherche publique - Sgen-CFDT
Groupe:
date_debut="2012-09-24"
suppleant
nomination
13 Septembre 201213/09/2012
De: Joël Devoulon
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Suppléants représentant la Fédération des syndicats généraux de l'éducation nationale et de la recherche publique - Sgen-CFDT
Groupe:
date_debut="2012-09-24"
suppleant
nomination
13 Septembre 201213/09/2012
De: Sandrine Javelaud
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1g) Au titre des sept membres représentant les établissements d'enseignement privés et leurs personnels
1ga) Deux membres représentant les chefs d'établissement secondaire ou technique privé sous contrat
3cb) Six membres représentant les organisations syndicales d'employeurs et les chambres consulaires
Suppléants représentant le Mouvement des entreprises de France - Medef
Groupe:
date_debut="2012-09-24"
suppleant
nomination
13 Septembre 201213/09/2012
De: Élisabeth Bauby
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1g) Au titre des sept membres représentant les établissements d'enseignement privés et leurs personnels
1ga) Deux membres représentant les chefs d'établissement secondaire ou technique privé sous contrat
3cb) Six membres représentant les organisations syndicales d'employeurs et les chambres consulaires
Suppléants représentant le Mouvement des entreprises de France - Medef
Groupe:
date_debut="2012-09-24"
suppleant
nomination
13 Septembre 201213/09/2012
De: Nathalie Lautrec
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1g) Au titre des sept membres représentant les établissements d'enseignement privés et leurs personnels
1ga) Deux membres représentant les chefs d'établissement secondaire ou technique privé sous contrat
3c) Au titre des seize membres représentant les grands intérêts culturels, éducatifs, sociaux et économiques
3ca) Sept membres représentant les fédérations et confédérations syndicales de salariés ou de fonctionnaires
Suppléants représentant l'Union syndicale Solidaires
Groupe:
date_debut="2012-09-24"
suppleant
nomination
13 Septembre 201213/09/2012
De: Françoise Ducroquet
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1g) Au titre des sept membres représentant les établissements d'enseignement privés et leurs personnels
1ga) Deux membres représentant les chefs d'établissement secondaire ou technique privé sous contrat
3c) Au titre des seize membres représentant les grands intérêts culturels, éducatifs, sociaux et économiques
3ca) Sept membres représentant les fédérations et confédérations syndicales de salariés ou de fonctionnaires
Suppléants représentant l'Union nationale des syndicats autonomes - Unsa-Éducation
Groupe:
date_debut="2012-09-24"
suppleant
nomination
13 Septembre 201213/09/2012
De: Béatrice Gaultier
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1g) Au titre des sept membres représentant les établissements d'enseignement privés et leurs personnels
1ga) Deux membres représentant les chefs d'établissement secondaire ou technique privé sous contrat
3c) Au titre des seize membres représentant les grands intérêts culturels, éducatifs, sociaux et économiques
3ca) Sept membres représentant les fédérations et confédérations syndicales de salariés ou de fonctionnaires
Suppléants représentant la Fédération syndicale unitaire - FSU
Groupe:
date_debut="2012-09-24"
suppleant
nomination
13 Septembre 201213/09/2012
De: Marie-Pierre Merlin
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1g) Au titre des sept membres représentant les établissements d'enseignement privés et leurs personnels
1ga) Deux membres représentant les chefs d'établissement secondaire ou technique privé sous contrat
3c) Au titre des seize membres représentant les grands intérêts culturels, éducatifs, sociaux et économiques
3ca) Sept membres représentant les fédérations et confédérations syndicales de salariés ou de fonctionnaires
Suppléants représentant la Confédération française des travailleurs chrétiens - CFTC
Groupe:
date_debut="2012-09-24"
suppleant
nomination
13 Septembre 201213/09/2012
De: Véronique Roche
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1g) Au titre des sept membres représentant les établissements d'enseignement privés et leurs personnels
1ga) Deux membres représentant les chefs d'établissement secondaire ou technique privé sous contrat
3c) Au titre des seize membres représentant les grands intérêts culturels, éducatifs, sociaux et économiques
3ca) Sept membres représentant les fédérations et confédérations syndicales de salariés ou de fonctionnaires
Suppléants représentant la Confédération française de l'encadrement - CFE-CGC
Groupe:
date_debut="2012-09-24"
suppleant
nomination
13 Septembre 201213/09/2012
De: Nadia Daly
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1g) Au titre des sept membres représentant les établissements d'enseignement privés et leurs personnels
1ga) Deux membres représentant les chefs d'établissement secondaire ou technique privé sous contrat
3c) Au titre des seize membres représentant les grands intérêts culturels, éducatifs, sociaux et économiques
3ca) Sept membres représentant les fédérations et confédérations syndicales de salariés ou de fonctionnaires
Suppléants représentant la Confédération française de l'encadrement - CFE-CGC
Groupe:
date_debut="2012-09-24"
suppleant
nomination
13 Septembre 201213/09/2012
De: Charlotte Petit
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1g) Au titre des sept membres représentant les établissements d'enseignement privés et leurs personnels
1ga) Deux membres représentant les chefs d'établissement secondaire ou technique privé sous contrat
1gb) Quatre membres représentant les personnels enseignants des établissements d'enseignement privés des premier et second degrés sous contrat
Suppléants représentant le Syndicat national de l'enseignement chrétien - Snec-CFTC
Groupe:
date_debut="2012-09-24"
suppleant
nomination
13 Septembre 201213/09/2012
De: Marie Buissière
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1g) Au titre des sept membres représentant les établissements d'enseignement privés et leurs personnels
1ga) Deux membres représentant les chefs d'établissement secondaire ou technique privé sous contrat
1gb) Quatre membres représentant les personnels enseignants des établissements d'enseignement privés des premier et second degrés sous contrat
Suppléants représentant la Fédération nationale des syndicats professionnels de l'enseignement libre catholique - Spelc
Mattheus Lobbes
Groupe:
date_debut="2012-09-24"
suppleant
nomination
13 Septembre 201213/09/2012
De: Françoise Lege
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1g) Au titre des sept membres représentant les établissements d'enseignement privés et leurs personnels
1ga) Deux membres représentant les chefs d'établissement secondaire ou technique privé sous contrat
1gb) Quatre membres représentant les personnels enseignants des établissements d'enseignement privés des premier et second degrés sous contrat
Suppléants représentant la Fédération formation et enseignement privés - Fep-CFDT
Groupe:
date_debut="2012-09-24"
suppleant
nomination
13 Septembre 201213/09/2012
De: Hélène Chotro
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1g) Au titre des sept membres représentant les établissements d'enseignement privés et leurs personnels
1ga) Deux membres représentant les chefs d'établissement secondaire ou technique privé sous contrat
1gb) Quatre membres représentant les personnels enseignants des établissements d'enseignement privés des premier et second degrés sous contrat
Suppléants représentant la Fédération formation et enseignement privés - Fep-CFDT
Groupe:
date_debut="2012-09-24"
suppleant
nomination
13 Septembre 201213/09/2012
De: Marie-Chantal Genemaux
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1g) Au titre des sept membres représentant les établissements d'enseignement privés et leurs personnels
1ga) Deux membres représentant les chefs d'établissement secondaire ou technique privé sous contrat
1gb) Quatre membres représentant les personnels enseignants des établissements d'enseignement privés des premier et second degrés sous contrat
3b) Au titre des deux membres représentant les associations périscolaires
Suppléants représentant la Ligue de l'enseignement
Groupe:
date_debut="2012-09-24"
suppleant
nomination
13 Septembre 201213/09/2012
De: Marie-Laure Davy
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1g) Au titre des sept membres représentant les établissements d'enseignement privés et leurs personnels
1ga) Deux membres représentant les chefs d'établissement secondaire ou technique privé sous contrat
1gb) Quatre membres représentant les personnels enseignants des établissements d'enseignement privés des premier et second degrés sous contrat
3b) Au titre des deux membres représentant les associations périscolaires
Suppléants représentant la Jeunesse au plein air - JPA
Groupe:
date_debut="2012-09-24"
suppleant
nomination
13 Septembre 201213/09/2012
De: Patricia Humann
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1g) Au titre des sept membres représentant les établissements d'enseignement privés et leurs personnels
1ga) Deux membres représentant les chefs d'établissement secondaire ou technique privé sous contrat
1gb) Quatre membres représentant les personnels enseignants des établissements d'enseignement privés des premier et second degrés sous contrat
2d) Au titre du membre représentant les associations familiales
Suppléants représentant l'Union nationale des associations familiales - Unaf
Groupe:
date_debut="2012-09-24"
suppleant
nomination
13 Septembre 201213/09/2012
De: Marthe Corpet
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1g) Au titre des sept membres représentant les établissements d'enseignement privés et leurs personnels
1ga) Deux membres représentant les chefs d'établissement secondaire ou technique privé sous contrat
1gb) Quatre membres représentant les personnels enseignants des établissements d'enseignement privés des premier et second degrés sous contrat
2c) Au titre des trois membres représentant les étudiants
Suppléants représentant l'Union nationale des étudiants de France - Unef
Groupe:
date_debut="2012-09-24"
suppleant
nomination
13 Septembre 201213/09/2012
De: Annie Jus
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1g) Au titre des sept membres représentant les établissements d'enseignement privés et leurs personnels
1ga) Deux membres représentant les chefs d'établissement secondaire ou technique privé sous contrat
1gb) Quatre membres représentant les personnels enseignants des établissements d'enseignement privés des premier et second degrés sous contrat
2b) Au titre des trois membres représentant les parents d'élèves des établissements d'enseignement privés
Suppléants représentant l'Association de parents d'élèves de l'enseignement libre - Apel nationale
Groupe:
date_debut="2012-09-24"
suppleant
nomination
13 Septembre 201213/09/2012
De: Régine Florin
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1g) Au titre des sept membres représentant les établissements d'enseignement privés et leurs personnels
1ga) Deux membres représentant les chefs d'établissement secondaire ou technique privé sous contrat
1gb) Quatre membres représentant les personnels enseignants des établissements d'enseignement privés des premier et second degrés sous contrat
2b) Au titre des trois membres représentant les parents d'élèves des établissements d'enseignement privés
Suppléants représentant l'Association de parents d'élèves de l'enseignement libre - Apel nationale
Groupe:
date_debut="2012-09-24"
suppleant
nomination
13 Septembre 201213/09/2012
De: Pascale de Lausun
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1g) Au titre des sept membres représentant les établissements d'enseignement privés et leurs personnels
1ga) Deux membres représentant les chefs d'établissement secondaire ou technique privé sous contrat
1gb) Quatre membres représentant les personnels enseignants des établissements d'enseignement privés des premier et second degrés sous contrat
2b) Au titre des trois membres représentant les parents d'élèves des établissements d'enseignement privés
Suppléants représentant l'Association de parents d'élèves de l'enseignement libre - Apel nationale
Groupe:
date_debut="2012-09-24"
suppleant
nomination
13 Septembre 201213/09/2012
De: Martine Carrè
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1g) Au titre des sept membres représentant les établissements d'enseignement privés et leurs personnels
1ga) Deux membres représentant les chefs d'établissement secondaire ou technique privé sous contrat
1gb) Quatre membres représentant les personnels enseignants des établissements d'enseignement privés des premier et second degrés sous contrat
2b) Au titre des trois membres représentant les parents d'élèves des établissements d'enseignement privés
Suppléants représentant l'Association de parents d'élèves de l'enseignement libre - Apel nationale
Groupe:
date_debut="2012-09-24"
suppleant
nomination
13 Septembre 201213/09/2012
De: Huguette Blanc
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1g) Au titre des sept membres représentant les établissements d'enseignement privés et leurs personnels
1ga) Deux membres représentant les chefs d'établissement secondaire ou technique privé sous contrat
1gb) Quatre membres représentant les personnels enseignants des établissements d'enseignement privés des premier et second degrés sous contrat
2b) Au titre des trois membres représentant les parents d'élèves des établissements d'enseignement privés
Suppléants représentant l'Association de parents d'élèves de l'enseignement libre - Apel nationale
Groupe:
date_debut="2012-09-24"
suppleant
nomination
13 Septembre 201213/09/2012
De: Véronique Bilbault
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1g) Au titre des sept membres représentant les établissements d'enseignement privés et leurs personnels
1ga) Deux membres représentant les chefs d'établissement secondaire ou technique privé sous contrat
1gb) Quatre membres représentant les personnels enseignants des établissements d'enseignement privés des premier et second degrés sous contrat
2b) Au titre des trois membres représentant les parents d'élèves des établissements d'enseignement privés
Suppléants représentant l'Association de parents d'élèves de l'enseignement libre - Apel nationale
Groupe:
date_debut="2012-09-24"
suppleant
nomination
13 Septembre 201213/09/2012
De: Myriam Menez
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1g) Au titre des sept membres représentant les établissements d'enseignement privés et leurs personnels
1ga) Deux membres représentant les chefs d'établissement secondaire ou technique privé sous contrat
1gb) Quatre membres représentant les personnels enseignants des établissements d'enseignement privés des premier et second degrés sous contrat
2a) Au titre des neuf membres représentant les parents d'élèves de l'enseignement public
Suppléants représentant la Fédération des parents d'élèves de l'enseignement public - Peep
Groupe:
date_debut="2012-09-24"
suppleant
nomination
13 Septembre 201213/09/2012
De: Valérie Marty
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1g) Au titre des sept membres représentant les établissements d'enseignement privés et leurs personnels
1ga) Deux membres représentant les chefs d'établissement secondaire ou technique privé sous contrat
1gb) Quatre membres représentant les personnels enseignants des établissements d'enseignement privés des premier et second degrés sous contrat
2a) Au titre des neuf membres représentant les parents d'élèves de l'enseignement public
Suppléants représentant la Fédération des parents d'élèves de l'enseignement public - Peep
Groupe:
date_debut="2012-09-24"
suppleant
nomination
13 Septembre 201213/09/2012
De: Nathalie Pobelle
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1g) Au titre des sept membres représentant les établissements d'enseignement privés et leurs personnels
1ga) Deux membres représentant les chefs d'établissement secondaire ou technique privé sous contrat
1gb) Quatre membres représentant les personnels enseignants des établissements d'enseignement privés des premier et second degrés sous contrat
2a) Au titre des neuf membres représentant les parents d'élèves de l'enseignement public
Suppléants représentant la Fédération des conseils de parents d'élèves des écoles publiques - FCPE
Groupe:
date_debut="2012-09-24"
suppleant
nomination
13 Septembre 201213/09/2012
De: Liliana Moyano
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1g) Au titre des sept membres représentant les établissements d'enseignement privés et leurs personnels
1ga) Deux membres représentant les chefs d'établissement secondaire ou technique privé sous contrat
1gb) Quatre membres représentant les personnels enseignants des établissements d'enseignement privés des premier et second degrés sous contrat
2a) Au titre des neuf membres représentant les parents d'élèves de l'enseignement public
Suppléants représentant la Fédération des conseils de parents d'élèves des écoles publiques - FCPE
Groupe:
date_debut="2012-09-24"
suppleant
nomination
13 Septembre 201213/09/2012
De: Karine Hoyez
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1g) Au titre des sept membres représentant les établissements d'enseignement privés et leurs personnels
1ga) Deux membres représentant les chefs d'établissement secondaire ou technique privé sous contrat
1gb) Quatre membres représentant les personnels enseignants des établissements d'enseignement privés des premier et second degrés sous contrat
2a) Au titre des neuf membres représentant les parents d'élèves de l'enseignement public
Suppléants représentant la Fédération des conseils de parents d'élèves des écoles publiques - FCPE
Groupe:
date_debut="2012-09-24"
suppleant
nomination
13 Septembre 201213/09/2012
De: Nathalie Gaujac
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1g) Au titre des sept membres représentant les établissements d'enseignement privés et leurs personnels
1ga) Deux membres représentant les chefs d'établissement secondaire ou technique privé sous contrat
1gb) Quatre membres représentant les personnels enseignants des établissements d'enseignement privés des premier et second degrés sous contrat
2a) Au titre des neuf membres représentant les parents d'élèves de l'enseignement public
Suppléants représentant la Fédération des conseils de parents d'élèves des écoles publiques - FCPE
Groupe:
date_debut="2012-09-24"
suppleant
nomination
13 Septembre 201213/09/2012
De: Sylvie Fromentelle
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1g) Au titre des sept membres représentant les établissements d'enseignement privés et leurs personnels
1ga) Deux membres représentant les chefs d'établissement secondaire ou technique privé sous contrat
1gb) Quatre membres représentant les personnels enseignants des établissements d'enseignement privés des premier et second degrés sous contrat
2a) Au titre des neuf membres représentant les parents d'élèves de l'enseignement public
Suppléants représentant la Fédération des conseils de parents d'élèves des écoles publiques - FCPE
Groupe:
date_debut="2012-09-24"
suppleant
nomination
13 Septembre 201213/09/2012
De: Cécile Blanchard
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1g) Au titre des sept membres représentant les établissements d'enseignement privés et leurs personnels
1ga) Deux membres représentant les chefs d'établissement secondaire ou technique privé sous contrat
1gb) Quatre membres représentant les personnels enseignants des établissements d'enseignement privés des premier et second degrés sous contrat
2a) Au titre des neuf membres représentant les parents d'élèves de l'enseignement public
Suppléants représentant la Fédération des conseils de parents d'élèves des écoles publiques - FCPE
Groupe:
date_debut="2012-09-24"
suppleant
nomination
13 Septembre 201213/09/2012
De: Annabelle Billaud
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1g) Au titre des sept membres représentant les établissements d'enseignement privés et leurs personnels
1ga) Deux membres représentant les chefs d'établissement secondaire ou technique privé sous contrat
1gb) Quatre membres représentant les personnels enseignants des établissements d'enseignement privés des premier et second degrés sous contrat
2a) Au titre des neuf membres représentant les parents d'élèves de l'enseignement public
Suppléants représentant la Fédération des conseils de parents d'élèves des écoles publiques - FCPE
Groupe:
date_debut="2012-09-24"
suppleant
nomination
13 Septembre 201213/09/2012
De: Karine Autissier
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1g) Au titre des sept membres représentant les établissements d'enseignement privés et leurs personnels
1ga) Deux membres représentant les chefs d'établissement secondaire ou technique privé sous contrat
1gb) Quatre membres représentant les personnels enseignants des établissements d'enseignement privés des premier et second degrés sous contrat
2a) Au titre des neuf membres représentant les parents d'élèves de l'enseignement public
Suppléants représentant la Fédération des conseils de parents d'élèves des écoles publiques - FCPE
Groupe:
date_debut="2012-09-24"
suppleant
nomination
13 Septembre 201213/09/2012
De: Christelle Rissel
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1f) Au titre des neuf membres représentant les personnels administratifs, techniques, ouvriers, de service et de santé relevant du ministère de l'éducation nationale
Suppléants représentant l'Union nationale des syndicats de l'éducation nationale - Unsen-CGT
Groupe:
date_debut="2012-09-24"
suppleant
nomination
13 Septembre 201213/09/2012
De: Sylvie Aebischer
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1f) Au titre des neuf membres représentant les personnels administratifs, techniques, ouvriers, de service et de santé relevant du ministère de l'éducation nationale
Suppléants représentant l'Union nationale des syndicats de l'éducation nationale - Unsen-CGT
Groupe:
date_debut="2012-09-24"
suppleant
nomination
13 Septembre 201213/09/2012
De: Lydia Danjon
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1f) Au titre des neuf membres représentant les personnels administratifs, techniques, ouvriers, de service et de santé relevant du ministère de l'éducation nationale
Suppléants représentant le Syndicat national du personnel technique de l'enseignement supérieur et de la recherche et des personnels des bibliothèques - SNPTES-Unsa-Éducation
Groupe:
date_debut="2012-09-24"
suppleant
nomination
13 Septembre 201213/09/2012
De: Béatrice Martinez
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1f) Au titre des neuf membres représentant les personnels administratifs, techniques, ouvriers, de service et de santé relevant du ministère de l'éducation nationale
Suppléants représentant le Syndicat de l'administration et de l'intendance - A&I-Unsa-Éducation
Groupe:
date_debut="2012-09-24"
suppleant
nomination
13 Septembre 201213/09/2012
De: Béatrice Dupont
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1f) Au titre des neuf membres représentant les personnels administratifs, techniques, ouvriers, de service et de santé relevant du ministère de l'éducation nationale
Suppléants représentant le Syndicat de l'administration et de l'intendance - A&I-Unsa-Éducation
Groupe:
date_debut="2012-09-24"
suppleant
nomination
13 Septembre 201213/09/2012
De: Brigitte Accart
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1f) Au titre des neuf membres représentant les personnels administratifs, techniques, ouvriers, de service et de santé relevant du ministère de l'éducation nationale
Suppléants représentant le Syndicat de l'administration et de l'intendance - A&I-Unsa-Éducation
Groupe:
date_debut="2012-09-24"
suppleant
nomination
13 Septembre 201213/09/2012
De: Catherine Petitot
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1d) Au titre des deux membres représentant les chefs des établissements d'enseignement public
Suppléants représentant le Syndicat des personnels de direction de l'éducation nationale - SNPden
Groupe:
date_debut="2012-09-24"
suppleant
nomination
13 Septembre 201213/09/2012
De: Lysiane Gervais
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1d) Au titre des deux membres représentant les chefs des établissements d'enseignement public
Suppléants représentant le Syndicat des personnels de direction de l'éducation nationale - SNPden
Groupe:
date_debut="2012-09-24"
suppleant
nomination
13 Septembre 201213/09/2012
De: Carole Samouiller
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1b) Au titre des trois membres représentant les directeurs de centre d'information et d'orientation, les conseillers d'orientation-psychologues, les conseillers principaux d'éducation, les conseillers d'éducation, les maîtres d'internat, les surveillants d'externat et les assistants d'éducation
Suppléants représentant le regroupement du Syndicat national des enseignements de second degré et du Syndicat national unitaire de l'enseignement professionnel - Snes-Snuep-FSU
Groupe:
date_debut="2012-09-24"
suppleant
nomination
13 Septembre 201213/09/2012
De: Alizée Ostrowski
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1b) Au titre des trois membres représentant les directeurs de centre d'information et d'orientation, les conseillers d'orientation-psychologues, les conseillers principaux d'éducation, les conseillers d'éducation, les maîtres d'internat, les surveillants d'externat et les assistants d'éducation
Suppléants représentant le regroupement du Syndicat national des enseignements de second degré et du Syndicat national unitaire de l'enseignement professionnel - Snes-Snuep-FSU
Groupe:
date_debut="2012-09-24"
suppleant
nomination
13 Septembre 201213/09/2012
De: Catherine Remermier
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1b) Au titre des trois membres représentant les directeurs de centre d'information et d'orientation, les conseillers d'orientation-psychologues, les conseillers principaux d'éducation, les conseillers d'éducation, les maîtres d'internat, les surveillants d'externat et les assistants d'éducation
Suppléants représentant le regroupement du Syndicat national des enseignements de second degré, du Syndicat national unitaire des instituteurs, professeurs des écoles et PEGC, du Syndicat national unitaire de l'éducation physique de l'enseignement public et du Syndicat national unitaire de l'enseignement professionnel - Snes-SnuIPP-Snep-Snuep-FSU
Groupe:
date_debut="2012-09-24"
suppleant
nomination
13 Septembre 201213/09/2012
De: Aude Lemoussu
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1b) Au titre des trois membres représentant les directeurs de centre d'information et d'orientation, les conseillers d'orientation-psychologues, les conseillers principaux d'éducation, les conseillers d'éducation, les maîtres d'internat, les surveillants d'externat et les assistants d'éducation
Suppléants représentant le regroupement du Syndicat national des enseignements de second degré, du Syndicat national unitaire des instituteurs, professeurs des écoles et PEGC, du Syndicat national unitaire de l'éducation physique de l'enseignement public et du Syndicat national unitaire de l'enseignement professionnel - Snes-SnuIPP-Snep-Snuep-FSU
Groupe:
date_debut="2012-09-24"
suppleant
nomination
13 Septembre 201213/09/2012
De: Isabelle Sargeni-Chetau
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Suppléants représentant le Syndicat national unitaire des instituteurs, professeurs des écoles et PEGC-SnuIPP-FSU
Groupe:
date_debut="2012-09-24"
suppleant
nomination
13 Septembre 201213/09/2012
De: Mathilde Radzion
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Suppléants représentant le Syndicat national unitaire des instituteurs, professeurs des écoles et PEGC-SnuIPP-FSU
Groupe:
date_debut="2012-09-24"
suppleant
nomination
13 Septembre 201213/09/2012
De: Luce Desseaux
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Suppléants représentant le Syndicat national unitaire des instituteurs, professeurs des écoles et PEGC-SnuIPP-FSU
Groupe:
date_debut="2012-09-24"
suppleant
nomination
13 Septembre 201213/09/2012
De: Lydie Buguet
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Suppléants représentant le Syndicat national unitaire des instituteurs, professeurs des écoles et PEGC-SnuIPP-FSU
Groupe:
date_debut="2012-09-24"
suppleant
nomination
13 Septembre 201213/09/2012
De: Anne-Marie Legallo-Piteau
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Suppléants représentant le Syndicat national des lycées et collèges - Snalc-FGAF
Groupe:
date_debut="2012-09-24"
suppleant
nomination
13 Septembre 201213/09/2012
De: Christine Savantré
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Suppléants représentant le Syndicat des enseignants - SE-Unsa-Éducation
Groupe:
date_debut="2012-09-24"
suppleant
nomination
13 Septembre 201213/09/2012
De: Stéphanie de Vanssay
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Suppléants représentant le Syndicat des enseignants - SE-Unsa-Éducation
Groupe:
date_debut="2012-09-24"
suppleant
nomination
13 Septembre 201213/09/2012
De: Sylvie Obrero
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Suppléants représentant le regroupement du Syndicat national des enseignements de second degré, du Syndicat national de l'éducation physique et du Syndicat national de l'enseignement supérieur - Snes-Snep-Snesup-FSU
Groupe:
date_debut="2012-09-24"
suppleant
nomination
13 Septembre 201213/09/2012
De: Sandrine Charrier
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Suppléants représentant le regroupement du Syndicat national des enseignements de second degré, du Syndicat national de l'éducation physique et du Syndicat national de l'enseignement supérieur - Snes-Snep-Snesup-FSU
Groupe:
date_debut="2012-09-24"
suppleant
nomination
13 Septembre 201213/09/2012
De: Fabienne Bellin
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Suppléants représentant le regroupement du Syndicat national des enseignements de second degré, du Syndicat national de l'éducation physique et du Syndicat national de l'enseignement supérieur - Snes-Snep-Snesup-FSU
Groupe:
date_debut="2012-09-24"
suppleant
nomination
13 Septembre 201213/09/2012
De: Annie Catelas
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Suppléants représentant la Fédération des syndicats généraux de l'éducation nationale et de la recherche publique - Sgen-CFDT
Groupe:
date_debut="2012-09-24"
suppleant
nomination
13 Septembre 201213/09/2012
De: Didier Retourne
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1g) Au titre des sept membres représentant les établissements d'enseignement privés et leurs personnels
1ga) Deux membres représentant les chefs d'établissement secondaire ou technique privé sous contrat
Titulaires représentant le Syndicat national des chefs d'établissement d'enseignement libre - SNCEEL, l'Union nationale de l'enseignement technique privé - UNETP et le Syndicat des directeurs de collèges privés - Synadic
Groupe:
date_debut="2012-09-24"
nomination
13 Septembre 201213/09/2012
De: Jacques Pelhatre
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1g) Au titre des sept membres représentant les établissements d'enseignement privés et leurs personnels
1ga) Deux membres représentant les chefs d'établissement secondaire ou technique privé sous contrat
Synadic
Groupe:
date_debut="2012-09-24"
nomination
13 Septembre 201213/09/2012
De: Jimmy Lefebvre
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1g) Au titre des sept membres représentant les établissements d'enseignement privés et leurs personnels
1ga) Deux membres représentant les chefs d'établissement secondaire ou technique privé sous contrat
Synadic
Groupe:
date_debut="2012-09-24"
nomination
13 Septembre 201213/09/2012
De: Dominique Campana
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1g) Au titre des sept membres représentant les établissements d'enseignement privés et leurs personnels
1ga) Deux membres représentant les chefs d'établissement secondaire ou technique privé sous contrat
Synadic
Groupe:
date_debut="2012-09-24"
nomination
13 Septembre 201213/09/2012
De: Gabriel Andrei
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1g) Au titre des sept membres représentant les établissements d'enseignement privés et leurs personnels
1ga) Deux membres représentant les chefs d'établissement secondaire ou technique privé sous contrat
Synadic
Groupe:
date_debut="2012-09-24"
nomination
13 Septembre 201213/09/2012
De: Maurice Pinkus
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1g) Au titre des sept membres représentant les établissements d'enseignement privés et leurs personnels
1ga) Deux membres représentant les chefs d'établissement secondaire ou technique privé sous contrat
3cb) Six membres représentant les organisations syndicales d'employeurs et les chambres consulaires
Titulaires représentant le Mouvement des entreprises de France - Medef
Pierre Hardouin Binet de Vauxclairs
Groupe:
date_debut="2012-09-24"
nomination
13 Septembre 201213/09/2012
De: Philippe Mérel
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1g) Au titre des sept membres représentant les établissements d'enseignement privés et leurs personnels
1ga) Deux membres représentant les chefs d'établissement secondaire ou technique privé sous contrat
3cb) Six membres représentant les organisations syndicales d'employeurs et les chambres consulaires
Titulaires représentant la Confédération générale des petites et moyennes entreprises - CGPME
Groupe:
date_debut="2012-09-24"
nomination
13 Septembre 201213/09/2012
De: Didier Genevois
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1g) Au titre des sept membres représentant les établissements d'enseignement privés et leurs personnels
1ga) Deux membres représentant les chefs d'établissement secondaire ou technique privé sous contrat
3cb) Six membres représentant les organisations syndicales d'employeurs et les chambres consulaires
Titulaires représentant la Confédération générale des petites et moyennes entreprises - CGPME
Groupe:
date_debut="2012-09-24"
nomination
13 Septembre 201213/09/2012
De: Jean-Pierre Bechler
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1g) Au titre des sept membres représentant les établissements d'enseignement privés et leurs personnels
1ga) Deux membres représentant les chefs d'établissement secondaire ou technique privé sous contrat
3cb) Six membres représentant les organisations syndicales d'employeurs et les chambres consulaires
Titulaire représentant l'Assemblée permanente des chambres de métiers - APCM
Groupe:
date_debut="2012-09-24"
nomination
13 Septembre 201213/09/2012
De: Bruno Bouniol
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1g) Au titre des sept membres représentant les établissements d'enseignement privés et leurs personnels
1ga) Deux membres représentant les chefs d'établissement secondaire ou technique privé sous contrat
3cb) Six membres représentant les organisations syndicales d'employeurs et les chambres consulaires
Titulaire représentant l'Assemblée des chambres françaises de commerce et d'industrie - ACFCI
Groupe:
date_debut="2012-09-24"
nomination
13 Septembre 201213/09/2012
De: Laurent Escure
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1g) Au titre des sept membres représentant les établissements d'enseignement privés et leurs personnels
1ga) Deux membres représentant les chefs d'établissement secondaire ou technique privé sous contrat
3c) Au titre des seize membres représentant les grands intérêts culturels, éducatifs, sociaux et économiques
3ca) Sept membres représentant les fédérations et confédérations syndicales de salariés ou de fonctionnaires
Titulaire représentant l'Union nationale des syndicats autonomes - Unsa-Éducation
Groupe:
date_debut="2012-09-24"
nomination
13 Septembre 201213/09/2012
De: Paul Barbier
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1g) Au titre des sept membres représentant les établissements d'enseignement privés et leurs personnels
1ga) Deux membres représentant les chefs d'établissement secondaire ou technique privé sous contrat
3c) Au titre des seize membres représentant les grands intérêts culturels, éducatifs, sociaux et économiques
3ca) Sept membres représentant les fédérations et confédérations syndicales de salariés ou de fonctionnaires
Titulaire représentant la Confédération générale du travail-Force ouvrière - CGT-FO
Groupe:
date_debut="2012-09-24"
nomination
13 Septembre 201213/09/2012
De: Gérard Olivier
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1g) Au titre des sept membres représentant les établissements d'enseignement privés et leurs personnels
1ga) Deux membres représentant les chefs d'établissement secondaire ou technique privé sous contrat
3c) Au titre des seize membres représentant les grands intérêts culturels, éducatifs, sociaux et économiques
3ca) Sept membres représentant les fédérations et confédérations syndicales de salariés ou de fonctionnaires
Titulaire représentant la Confédération française des travailleurs chrétiens - CFTC
Groupe:
date_debut="2012-09-24"
nomination
13 Septembre 201213/09/2012
De: Michel Savattier
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1g) Au titre des sept membres représentant les établissements d'enseignement privés et leurs personnels
1ga) Deux membres représentant les chefs d'établissement secondaire ou technique privé sous contrat
3c) Au titre des seize membres représentant les grands intérêts culturels, éducatifs, sociaux et économiques
3ca) Sept membres représentant les fédérations et confédérations syndicales de salariés ou de fonctionnaires
Titulaire représentant la Confédération française de l'encadrement - CFE-CGC
Groupe:
date_debut="2012-09-24"
nomination
13 Septembre 201213/09/2012
De: Francis Moreau
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1g) Au titre des sept membres représentant les établissements d'enseignement privés et leurs personnels
1ga) Deux membres représentant les chefs d'établissement secondaire ou technique privé sous contrat
1gb) Quatre membres représentant les personnels enseignants des établissements d'enseignement privés des premier et second degrés sous contrat
Titulaires représentant la Fédération formation et enseignement privés - Fep-CFDT
Groupe:
date_debut="2012-09-24"
nomination
13 Septembre 201213/09/2012
De: René Gardan
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1g) Au titre des sept membres représentant les établissements d'enseignement privés et leurs personnels
1ga) Deux membres représentant les chefs d'établissement secondaire ou technique privé sous contrat
1gb) Quatre membres représentant les personnels enseignants des établissements d'enseignement privés des premier et second degrés sous contrat
Titulaires représentant la Fédération formation et enseignement privés - Fep-CFDT
Groupe:
date_debut="2012-09-24"
nomination
13 Septembre 201213/09/2012
De: Gérard Huysseune
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1g) Au titre des sept membres représentant les établissements d'enseignement privés et leurs personnels
1ga) Deux membres représentant les chefs d'établissement secondaire ou technique privé sous contrat
1gb) Quatre membres représentant les personnels enseignants des établissements d'enseignement privés des premier et second degrés sous contrat
Titulaire représentant le Syndicat national de l'enseignement chrétien - Snec-CFTC
Groupe:
date_debut="2012-09-24"
nomination
13 Septembre 201213/09/2012
De: Luc Viehé
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1g) Au titre des sept membres représentant les établissements d'enseignement privés et leurs personnels
1ga) Deux membres représentant les chefs d'établissement secondaire ou technique privé sous contrat
1gb) Quatre membres représentant les personnels enseignants des établissements d'enseignement privés des premier et second degrés sous contrat
Titulaire représentant la Fédération nationale des syndicats professionnels de l'enseignement libre catholique - Spelc
Groupe:
date_debut="2012-09-24"
nomination
13 Septembre 201213/09/2012
De: Jean-Marc Roirant
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1g) Au titre des sept membres représentant les établissements d'enseignement privés et leurs personnels
1ga) Deux membres représentant les chefs d'établissement secondaire ou technique privé sous contrat
1gb) Quatre membres représentant les personnels enseignants des établissements d'enseignement privés des premier et second degrés sous contrat
3b) Au titre des deux membres représentant les associations périscolaires
Titulaire représentant la Ligue de l'enseignement
Groupe:
date_debut="2012-09-24"
nomination
13 Septembre 201213/09/2012
De: Jacques Durand
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1g) Au titre des sept membres représentant les établissements d'enseignement privés et leurs personnels
1ga) Deux membres représentant les chefs d'établissement secondaire ou technique privé sous contrat
1gb) Quatre membres représentant les personnels enseignants des établissements d'enseignement privés des premier et second degrés sous contrat
3b) Au titre des deux membres représentant les associations périscolaires
Titulaire représentant la Jeunesse au plein air - JPA
Groupe:
date_debut="2012-09-24"
nomination
13 Septembre 201213/09/2012
De: François Lavergne
vice-président du conseil général de la Moselle
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1g) Au titre des sept membres représentant les établissements d'enseignement privés et leurs personnels
1ga) Deux membres représentant les chefs d'établissement secondaire ou technique privé sous contrat
1gb) Quatre membres représentant les personnels enseignants des établissements d'enseignement privés des premier et second degrés sous contrat
3a) Au titre des douze membres représentant les élus des collectivités territoriales
Titulaire : Guy-Dominique Kennel, président du conseil général du Bas-Rhin
Groupe:
date_debut="2012-09-24"
nomination
13 Septembre 201213/09/2012
De: Jean-Marie Geveaux
président du conseil général de la Sarthe
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1g) Au titre des sept membres représentant les établissements d'enseignement privés et leurs personnels
1ga) Deux membres représentant les chefs d'établissement secondaire ou technique privé sous contrat
1gb) Quatre membres représentant les personnels enseignants des établissements d'enseignement privés des premier et second degrés sous contrat
3a) Au titre des douze membres représentant les élus des collectivités territoriales
Titulaire : Guy-Dominique Kennel, président du conseil général du Bas-Rhin
Groupe:
date_debut="2012-09-24"
nomination
13 Septembre 201213/09/2012
De: Max Brisson
vice-président du conseil général des Pyrénées-Atlantiques
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1g) Au titre des sept membres représentant les établissements d'enseignement privés et leurs personnels
1ga) Deux membres représentant les chefs d'établissement secondaire ou technique privé sous contrat
1gb) Quatre membres représentant les personnels enseignants des établissements d'enseignement privés des premier et second degrés sous contrat
3a) Au titre des douze membres représentant les élus des collectivités territoriales
Titulaire : Guy-Dominique Kennel, président du conseil général du Bas-Rhin
Groupe:
date_debut="2012-09-24"
nomination
13 Septembre 201213/09/2012
De: Pierre-Alain Roiron
maire de Langeais (37)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1g) Au titre des sept membres représentant les établissements d'enseignement privés et leurs personnels
1ga) Deux membres représentant les chefs d'établissement secondaire ou technique privé sous contrat
1gb) Quatre membres représentant les personnels enseignants des établissements d'enseignement privés des premier et second degrés sous contrat
3a) Au titre des douze membres représentant les élus des collectivités territoriales
3ac) Deux membres représentant les maires
Groupe:
date_debut="2012-09-24"
nomination
13 Septembre 201213/09/2012
De: Philippe Lavaud
maire d'Angoulême (16)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1g) Au titre des sept membres représentant les établissements d'enseignement privés et leurs personnels
1ga) Deux membres représentant les chefs d'établissement secondaire ou technique privé sous contrat
1gb) Quatre membres représentant les personnels enseignants des établissements d'enseignement privés des premier et second degrés sous contrat
3a) Au titre des douze membres représentant les élus des collectivités territoriales
3ac) Deux membres représentant les maires
Groupe:
date_debut="2012-09-24"
nomination
13 Septembre 201213/09/2012
De: Daniel Groscolas
maire de l'Houmeau (17)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1g) Au titre des sept membres représentant les établissements d'enseignement privés et leurs personnels
1ga) Deux membres représentant les chefs d'établissement secondaire ou technique privé sous contrat
1gb) Quatre membres représentant les personnels enseignants des établissements d'enseignement privés des premier et second degrés sous contrat
3a) Au titre des douze membres représentant les élus des collectivités territoriales
3ac) Deux membres représentant les maires
Groupe:
date_debut="2012-09-24"
nomination
13 Septembre 201213/09/2012
De: Dominique Lotte
vice-président du conseil général de la Saône-et-Loire
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1g) Au titre des sept membres représentant les établissements d'enseignement privés et leurs personnels
1ga) Deux membres représentant les chefs d'établissement secondaire ou technique privé sous contrat
1gb) Quatre membres représentant les personnels enseignants des établissements d'enseignement privés des premier et second degrés sous contrat
3a) Au titre des douze membres représentant les élus des collectivités territoriales
3ab) Quatre membres représentant les conseillers généraux
Groupe:
date_debut="2012-09-24"
nomination
13 Septembre 201213/09/2012
De: Mathieu Hanotin
vice-président du conseil général de Seine-Saint-Denis
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1g) Au titre des sept membres représentant les établissements d'enseignement privés et leurs personnels
1ga) Deux membres représentant les chefs d'établissement secondaire ou technique privé sous contrat
1gb) Quatre membres représentant les personnels enseignants des établissements d'enseignement privés des premier et second degrés sous contrat
3a) Au titre des douze membres représentant les élus des collectivités territoriales
3ab) Quatre membres représentant les conseillers généraux
Groupe:
date_debut="2012-09-24"
nomination
13 Septembre 201213/09/2012
De: Clément Ortega-Pelletier
conseiller régional d'Ile-de France
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1g) Au titre des sept membres représentant les établissements d'enseignement privés et leurs personnels
1ga) Deux membres représentant les chefs d'établissement secondaire ou technique privé sous contrat
1gb) Quatre membres représentant les personnels enseignants des établissements d'enseignement privés des premier et second degrés sous contrat
3a) Au titre des douze membres représentant les élus des collectivités territoriales
3aa) Quatre membres représentant les conseillers régionaux
Groupe:
date_debut="2012-09-24"
nomination
13 Septembre 201213/09/2012
De: Matthieu Orphelin
vice-président de la région Pays-de-la-Loire
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1g) Au titre des sept membres représentant les établissements d'enseignement privés et leurs personnels
1ga) Deux membres représentant les chefs d'établissement secondaire ou technique privé sous contrat
1gb) Quatre membres représentant les personnels enseignants des établissements d'enseignement privés des premier et second degrés sous contrat
3a) Au titre des douze membres représentant les élus des collectivités territoriales
3aa) Quatre membres représentant les conseillers régionaux
Groupe:
date_debut="2012-09-24"
nomination
13 Septembre 201213/09/2012
De: François Bonneau
président du conseil régional de la région Centre
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1g) Au titre des sept membres représentant les établissements d'enseignement privés et leurs personnels
1ga) Deux membres représentant les chefs d'établissement secondaire ou technique privé sous contrat
1gb) Quatre membres représentant les personnels enseignants des établissements d'enseignement privés des premier et second degrés sous contrat
3a) Au titre des douze membres représentant les élus des collectivités territoriales
3aa) Quatre membres représentant les conseillers régionaux
Groupe:
date_debut="2012-09-24"
nomination
13 Septembre 201213/09/2012
De: Rémy Guilleux
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1g) Au titre des sept membres représentant les établissements d'enseignement privés et leurs personnels
1ga) Deux membres représentant les chefs d'établissement secondaire ou technique privé sous contrat
1gb) Quatre membres représentant les personnels enseignants des établissements d'enseignement privés des premier et second degrés sous contrat
2d) Au titre du membre représentant les associations familiales
Titulaire représentant l'Union nationale des associations familiales - Unaf
Groupe:
date_debut="2012-09-24"
nomination
13 Septembre 201213/09/2012
De: Yannis Burgat
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1g) Au titre des sept membres représentant les établissements d'enseignement privés et leurs personnels
1ga) Deux membres représentant les chefs d'établissement secondaire ou technique privé sous contrat
1gb) Quatre membres représentant les personnels enseignants des établissements d'enseignement privés des premier et second degrés sous contrat
2c) Au titre des trois membres représentant les étudiants
Titulaire représentant l'Union nationale des étudiants de France - Unef
Groupe:
date_debut="2012-09-24"
nomination
13 Septembre 201213/09/2012
De: Jérémie Planchenault
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1g) Au titre des sept membres représentant les établissements d'enseignement privés et leurs personnels
1ga) Deux membres représentant les chefs d'établissement secondaire ou technique privé sous contrat
1gb) Quatre membres représentant les personnels enseignants des établissements d'enseignement privés des premier et second degrés sous contrat
2c) Au titre des trois membres représentant les étudiants
Titulaire représentant l'association « promotion et défense des étudiants » - PDE
Groupe:
date_debut="2012-09-24"
nomination
13 Septembre 201213/09/2012
De: Adrian Brun
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1g) Au titre des sept membres représentant les établissements d'enseignement privés et leurs personnels
1ga) Deux membres représentant les chefs d'établissement secondaire ou technique privé sous contrat
1gb) Quatre membres représentant les personnels enseignants des établissements d'enseignement privés des premier et second degrés sous contrat
2c) Au titre des trois membres représentant les étudiants
Titulaire représentant la Fédération des associations générales étudiantes - Fage
Groupe:
date_debut="2012-09-24"
nomination
13 Septembre 201213/09/2012
De: Thierry Baucher
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1g) Au titre des sept membres représentant les établissements d'enseignement privés et leurs personnels
1ga) Deux membres représentant les chefs d'établissement secondaire ou technique privé sous contrat
1gb) Quatre membres représentant les personnels enseignants des établissements d'enseignement privés des premier et second degrés sous contrat
2b) Au titre des trois membres représentant les parents d'élèves des établissements d'enseignement privés
Titulaires représentant l'Association de parents d'élèves de l'enseignement libre - Apel nationale
Groupe:
date_debut="2012-09-24"
nomination
13 Septembre 201213/09/2012
De: Christophe Abraham
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1g) Au titre des sept membres représentant les établissements d'enseignement privés et leurs personnels
1ga) Deux membres représentant les chefs d'établissement secondaire ou technique privé sous contrat
1gb) Quatre membres représentant les personnels enseignants des établissements d'enseignement privés des premier et second degrés sous contrat
2b) Au titre des trois membres représentant les parents d'élèves des établissements d'enseignement privés
Titulaires représentant l'Association de parents d'élèves de l'enseignement libre - Apel nationale
Groupe:
date_debut="2012-09-24"
nomination
13 Septembre 201213/09/2012
De: Abdelaziz Rouibi
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1g) Au titre des sept membres représentant les établissements d'enseignement privés et leurs personnels
1ga) Deux membres représentant les chefs d'établissement secondaire ou technique privé sous contrat
1gb) Quatre membres représentant les personnels enseignants des établissements d'enseignement privés des premier et second degrés sous contrat
2a) Au titre des neuf membres représentant les parents d'élèves de l'enseignement public
Titulaires représentant la Fédération des conseils de parents d'élèves des écoles publiques - FCPE
Groupe:
date_debut="2012-09-24"
nomination
13 Septembre 201213/09/2012
De: Paul Raoult
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1g) Au titre des sept membres représentant les établissements d'enseignement privés et leurs personnels
1ga) Deux membres représentant les chefs d'établissement secondaire ou technique privé sous contrat
1gb) Quatre membres représentant les personnels enseignants des établissements d'enseignement privés des premier et second degrés sous contrat
2a) Au titre des neuf membres représentant les parents d'élèves de l'enseignement public
Titulaires représentant la Fédération des conseils de parents d'élèves des écoles publiques - FCPE
Groupe:
date_debut="2012-09-24"
nomination
13 Septembre 201213/09/2012
De: Michel Hervieu
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1g) Au titre des sept membres représentant les établissements d'enseignement privés et leurs personnels
1ga) Deux membres représentant les chefs d'établissement secondaire ou technique privé sous contrat
1gb) Quatre membres représentant les personnels enseignants des établissements d'enseignement privés des premier et second degrés sous contrat
2a) Au titre des neuf membres représentant les parents d'élèves de l'enseignement public
Titulaires représentant la Fédération des conseils de parents d'élèves des écoles publiques - FCPE
Groupe:
date_debut="2012-09-24"
nomination
13 Septembre 201213/09/2012
De: Jean-Jacques Hazan
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1g) Au titre des sept membres représentant les établissements d'enseignement privés et leurs personnels
1ga) Deux membres représentant les chefs d'établissement secondaire ou technique privé sous contrat
1gb) Quatre membres représentant les personnels enseignants des établissements d'enseignement privés des premier et second degrés sous contrat
2a) Au titre des neuf membres représentant les parents d'élèves de l'enseignement public
Titulaires représentant la Fédération des conseils de parents d'élèves des écoles publiques - FCPE
Groupe:
date_debut="2012-09-24"
nomination
13 Septembre 201213/09/2012
De: David Dumont
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1g) Au titre des sept membres représentant les établissements d'enseignement privés et leurs personnels
1ga) Deux membres représentant les chefs d'établissement secondaire ou technique privé sous contrat
1gb) Quatre membres représentant les personnels enseignants des établissements d'enseignement privés des premier et second degrés sous contrat
2a) Au titre des neuf membres représentant les parents d'élèves de l'enseignement public
Titulaires représentant la Fédération des conseils de parents d'élèves des écoles publiques - FCPE
Groupe:
date_debut="2012-09-24"
nomination
13 Septembre 201213/09/2012
De: Oren Gostiaux
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1g) Au titre des sept membres représentant les établissements d'enseignement privés et leurs personnels
1ga) Deux membres représentant les chefs d'établissement secondaire ou technique privé sous contrat
1gb) Quatre membres représentant les personnels enseignants des établissements d'enseignement privés des premier et second degrés sous contrat
2a) Au titre des neuf membres représentant les parents d'élèves de l'enseignement public
Titulaire représentant la Fédération des parents d'élèves de l'enseignement public - Peep
Groupe:
date_debut="2012-09-24"
nomination
13 Septembre 201213/09/2012
De: Jean-Philippe Ammeux
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1g) Au titre des sept membres représentant les établissements d'enseignement privés et leurs personnels
1ga) Deux membres représentant les chefs d'établissement secondaire ou technique privé sous contrat
1gb) Quatre membres représentant les personnels enseignants des établissements d'enseignement privés des premier et second degrés sous contrat
1gc) Au titre du membre représentant les établissements d'enseignement supérieur privés
Titulaire représentant la Fédération d'écoles supérieures d'ingénieurs et de cadres - Fesic
Groupe:
date_debut="2012-09-24"
nomination
13 Septembre 201213/09/2012
De: Jean-Yves Rocca
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1f) Au titre des neuf membres représentant les personnels administratifs, techniques, ouvriers, de service et de santé relevant du ministère de l'éducation nationale
Titulaires représentant le Syndicat de l'administration et de l'intendance - A&I-Unsa-Éducation
Groupe:
date_debut="2012-09-24"
nomination
13 Septembre 201213/09/2012
De: Jean-Marc Boeuf
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1f) Au titre des neuf membres représentant les personnels administratifs, techniques, ouvriers, de service et de santé relevant du ministère de l'éducation nationale
Titulaires représentant le Syndicat de l'administration et de l'intendance - A&I-Unsa-Éducation
Groupe:
date_debut="2012-09-24"
nomination
13 Septembre 201213/09/2012
De: Joseph Auger
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1f) Au titre des neuf membres représentant les personnels administratifs, techniques, ouvriers, de service et de santé relevant du ministère de l'éducation nationale
Titulaire représentant la Fédération des syndicats généraux de l'éducation nationale et de la recherche publique - Sgen-CFDT
Groupe:
date_debut="2012-09-24"
nomination
13 Septembre 201213/09/2012
De: Patrick Roumagnac
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1e) Au titre des deux membres représentant les corps d'inspection exerçant au niveau départemental ou académique
Titulaires représentant le Syndicat des inspecteurs de l'éducation nationale - SIEN-Unsa-Éducation
Groupe:
date_debut="2012-09-24"
nomination
13 Septembre 201213/09/2012
De: Guy Pequignot
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1e) Au titre des deux membres représentant les corps d'inspection exerçant au niveau départemental ou académique
Titulaires représentant le Syndicat des inspecteurs de l'éducation nationale - SIEN-Unsa-Éducation
Groupe:
date_debut="2012-09-24"
nomination
13 Septembre 201213/09/2012
De: Franck Montuelle
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1e) Au titre des deux membres représentant les corps d'inspection exerçant au niveau départemental ou académique
Titulaires représentant le Syndicat des inspecteurs de l'éducation nationale - SIEN-Unsa-Éducation
Groupe:
date_debut="2012-09-24"
nomination
13 Septembre 201213/09/2012
De: Françis Bougault
Suppléants représentant le Syndicat des inspecteurs de l'éducation nationale - SIEN-Unsa-Éducation
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1e) Au titre des deux membres représentant les corps d'inspection exerçant au niveau départemental ou académique
Titulaires représentant le Syndicat des inspecteurs de l'éducation nationale - SIEN-Unsa-Éducation
Groupe:
date_debut="2012-09-24"
nomination
13 Septembre 201213/09/2012
De: Philippe Tournier
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1d) Au titre des deux membres représentant les chefs des établissements d'enseignement public
Titulaires représentant le Syndicat des personnels de direction de l'éducation nationale - SNPden
Groupe:
date_debut="2012-09-24"
nomination
13 Septembre 201213/09/2012
De: Sébastien Sihr
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Titulaires représentant le Syndicat national unitaire des instituteurs, professeurs des écoles et PEGC-SnuIPP-FSU
Groupe:
date_debut="2012-09-24"
nomination
13 Septembre 201213/09/2012
De: Antoine Tresgots
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Titulaires représentant le Syndicat des enseignants - SE-Unsa-Éducation
Groupe:
date_debut="2012-09-24"
nomination
13 Septembre 201213/09/2012
De: Claude Keryhuel
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Titulaires représentant le Syndicat des enseignants - SE-Unsa-Éducation
Groupe:
date_debut="2012-09-24"
nomination
13 Septembre 201213/09/2012
De: Christian Chevalier
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Titulaires représentant le Syndicat des enseignants - SE-Unsa-Éducation
Groupe:
date_debut="2012-09-24"
nomination
13 Septembre 201213/09/2012
De: Thierry Reygades
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Titulaires représentant le regroupement du Syndicat national des enseignements de second degré, du Syndicat national de l'éducation physique et du Syndicat national de l'enseignement supérieur - Snes-Snep-Snesup-FSU
Groupe:
date_debut="2012-09-24"
nomination
13 Septembre 201213/09/2012
De: Roland Hubert
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Titulaires représentant le regroupement du Syndicat national des enseignements de second degré, du Syndicat national de l'éducation physique et du Syndicat national de l'enseignement supérieur - Snes-Snep-Snesup-FSU
Groupe:
date_debut="2012-09-24"
nomination
13 Septembre 201213/09/2012
De: Jean-Michel Harvier
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Titulaires représentant le regroupement du Syndicat national des enseignements de second degré, du Syndicat national de l'éducation physique et du Syndicat national de l'enseignement supérieur - Snes-Snep-Snesup-FSU
Groupe:
date_debut="2012-09-24"
nomination
13 Septembre 201213/09/2012
De: Albert Ritzenthaler
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Titulaires représentant la Fédération des syndicats généraux de l'éducation nationale et de la recherche publique - Sgen-CFDT
Groupe:
date_debut="2012-09-24"
nomination
13 Septembre 201213/09/2012
De: Thierry Cadart
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Titulaires représentant la Fédération des syndicats généraux de l'éducation nationale et de la recherche publique - Sgen-CFDT
Groupe:
date_debut="2012-09-24"
nomination
13 Septembre 201213/09/2012
De: François Portzer
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Titulaire représentant le Syndicat national des lycées et collèges - Snalc-FGAF
Groupe:
date_debut="2012-09-24"
nomination
13 Septembre 201213/09/2012
De: Serge Chabrol
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Titulaire représentant le Syndicat national de l'éducation physique de l'enseignement public - Snep-FSU
Groupe:
date_debut="2012-09-24"
nomination
13 Septembre 201213/09/2012
De: Philippe Martinais
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Titulaire représentant la Fédération Sud-Éducation
Groupe:
date_debut="2012-09-24"
nomination
13 Septembre 201213/09/2012
De: Hubert Raguin
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Titulaire représentant la Fédération nationale de l'enseignement, de la culture et de la formation professionnelle - Fnec-FP-FO
Groupe:
date_debut="2012-09-24"
nomination
13 Septembre 201213/09/2012
De: Brigitte Chibani-Mandeville
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1g) Au titre des sept membres représentant les établissements d'enseignement privés et leurs personnels
1ga) Deux membres représentant les chefs d'établissement secondaire ou technique privé sous contrat
Titulaires représentant le Syndicat national des chefs d'établissement d'enseignement libre - SNCEEL, l'Union nationale de l'enseignement technique privé - UNETP et le Syndicat des directeurs de collèges privés - Synadic
Groupe:
date_debut="2012-09-24"
nomination
13 Septembre 201213/09/2012
De: Martine Verdonck
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1g) Au titre des sept membres représentant les établissements d'enseignement privés et leurs personnels
1ga) Deux membres représentant les chefs d'établissement secondaire ou technique privé sous contrat
3c) Au titre des seize membres représentant les grands intérêts culturels, éducatifs, sociaux et économiques
3ca) Sept membres représentant les fédérations et confédérations syndicales de salariés ou de fonctionnaires
Titulaire représentant l'Union syndicale Solidaires
Groupe:
date_debut="2012-09-24"
nomination
13 Septembre 201213/09/2012
De: Bernadette Groison
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1g) Au titre des sept membres représentant les établissements d'enseignement privés et leurs personnels
1ga) Deux membres représentant les chefs d'établissement secondaire ou technique privé sous contrat
3c) Au titre des seize membres représentant les grands intérêts culturels, éducatifs, sociaux et économiques
3ca) Sept membres représentant les fédérations et confédérations syndicales de salariés ou de fonctionnaires
Titulaire représentant la Fédération syndicale unitaire - FSU
Groupe:
date_debut="2012-09-24"
nomination
13 Septembre 201213/09/2012
De: Morgane Cantrelle
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1g) Au titre des sept membres représentant les établissements d'enseignement privés et leurs personnels
1ga) Deux membres représentant les chefs d'établissement secondaire ou technique privé sous contrat
3c) Au titre des seize membres représentant les grands intérêts culturels, éducatifs, sociaux et économiques
3ca) Sept membres représentant les fédérations et confédérations syndicales de salariés ou de fonctionnaires
Titulaire représentant la Confédération française démocratique du travail - CFDT
Groupe:
date_debut="2012-09-24"
nomination
13 Septembre 201213/09/2012
De: Christine Scelle-Maury
maire d'Epinay-sous-Sénart (91)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1g) Au titre des sept membres représentant les établissements d'enseignement privés et leurs personnels
1ga) Deux membres représentant les chefs d'établissement secondaire ou technique privé sous contrat
1gb) Quatre membres représentant les personnels enseignants des établissements d'enseignement privés des premier et second degrés sous contrat
3a) Au titre des douze membres représentant les élus des collectivités territoriales
3ac) Deux membres représentant les maires
Groupe:
date_debut="2012-09-24"
nomination
13 Septembre 201213/09/2012
De: Françoise Ribière
maire d'Igny (91)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1g) Au titre des sept membres représentant les établissements d'enseignement privés et leurs personnels
1ga) Deux membres représentant les chefs d'établissement secondaire ou technique privé sous contrat
1gb) Quatre membres représentant les personnels enseignants des établissements d'enseignement privés des premier et second degrés sous contrat
3a) Au titre des douze membres représentant les élus des collectivités territoriales
3ac) Deux membres représentant les maires
Groupe:
date_debut="2012-09-24"
nomination
13 Septembre 201213/09/2012
De: Valérie Kumm
maire de Péronne (80)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1g) Au titre des sept membres représentant les établissements d'enseignement privés et leurs personnels
1ga) Deux membres représentant les chefs d'établissement secondaire ou technique privé sous contrat
1gb) Quatre membres représentant les personnels enseignants des établissements d'enseignement privés des premier et second degrés sous contrat
3a) Au titre des douze membres représentant les élus des collectivités territoriales
3ac) Deux membres représentant les maires
Groupe:
date_debut="2012-09-24"
nomination
13 Septembre 201213/09/2012
De: Claude Seyse
conseillère générale de la Loire-Atlantique
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1g) Au titre des sept membres représentant les établissements d'enseignement privés et leurs personnels
1ga) Deux membres représentant les chefs d'établissement secondaire ou technique privé sous contrat
1gb) Quatre membres représentant les personnels enseignants des établissements d'enseignement privés des premier et second degrés sous contrat
3a) Au titre des douze membres représentant les élus des collectivités territoriales
3ab) Quatre membres représentant les conseillers généraux
Groupe:
date_debut="2012-09-24"
nomination
13 Septembre 201213/09/2012
De: Colombe Brossel
conseillère générale du conseil de Paris
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1g) Au titre des sept membres représentant les établissements d'enseignement privés et leurs personnels
1ga) Deux membres représentant les chefs d'établissement secondaire ou technique privé sous contrat
1gb) Quatre membres représentant les personnels enseignants des établissements d'enseignement privés des premier et second degrés sous contrat
3a) Au titre des douze membres représentant les élus des collectivités territoriales
3ab) Quatre membres représentant les conseillers généraux
Groupe:
date_debut="2012-09-24"
nomination
13 Septembre 201213/09/2012
De: Henriette Zoughebi
vice-présidente du conseil régional d'Ile-de-France
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1g) Au titre des sept membres représentant les établissements d'enseignement privés et leurs personnels
1ga) Deux membres représentant les chefs d'établissement secondaire ou technique privé sous contrat
1gb) Quatre membres représentant les personnels enseignants des établissements d'enseignement privés des premier et second degrés sous contrat
3a) Au titre des douze membres représentant les élus des collectivités territoriales
3aa) Quatre membres représentant les conseillers régionaux
Groupe:
date_debut="2012-09-24"
nomination
13 Septembre 201213/09/2012
De: Chantal Rebout
vice-présidente du conseil régional de la région Centre
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1g) Au titre des sept membres représentant les établissements d'enseignement privés et leurs personnels
1ga) Deux membres représentant les chefs d'établissement secondaire ou technique privé sous contrat
1gb) Quatre membres représentant les personnels enseignants des établissements d'enseignement privés des premier et second degrés sous contrat
3a) Au titre des douze membres représentant les élus des collectivités territoriales
3aa) Quatre membres représentant les conseillers régionaux
Groupe:
date_debut="2012-09-24"
nomination
13 Septembre 201213/09/2012
De: Valérie Labarre
conseillère régionale de la région Champagne-Ardenne
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1g) Au titre des sept membres représentant les établissements d'enseignement privés et leurs personnels
1ga) Deux membres représentant les chefs d'établissement secondaire ou technique privé sous contrat
1gb) Quatre membres représentant les personnels enseignants des établissements d'enseignement privés des premier et second degrés sous contrat
3a) Au titre des douze membres représentant les élus des collectivités territoriales
3aa) Quatre membres représentant les conseillers régionaux
Groupe:
date_debut="2012-09-24"
nomination
13 Septembre 201213/09/2012
De: Lorette Joly
vice-présidente de la région Champagne-Ardenne
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1g) Au titre des sept membres représentant les établissements d'enseignement privés et leurs personnels
1ga) Deux membres représentant les chefs d'établissement secondaire ou technique privé sous contrat
1gb) Quatre membres représentant les personnels enseignants des établissements d'enseignement privés des premier et second degrés sous contrat
3a) Au titre des douze membres représentant les élus des collectivités territoriales
3aa) Quatre membres représentant les conseillers régionaux
Groupe:
date_debut="2012-09-24"
nomination
13 Septembre 201213/09/2012
De: Sylvie Gilet de Thorey
vice-présidente de la région Rhône-Alpes
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1g) Au titre des sept membres représentant les établissements d'enseignement privés et leurs personnels
1ga) Deux membres représentant les chefs d'établissement secondaire ou technique privé sous contrat
1gb) Quatre membres représentant les personnels enseignants des établissements d'enseignement privés des premier et second degrés sous contrat
3a) Au titre des douze membres représentant les élus des collectivités territoriales
3aa) Quatre membres représentant les conseillers régionaux
Groupe:
date_debut="2012-09-24"
nomination
13 Septembre 201213/09/2012
De: Nicole Eschmann
vice-présidente de la région Bourgogne
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1g) Au titre des sept membres représentant les établissements d'enseignement privés et leurs personnels
1ga) Deux membres représentant les chefs d'établissement secondaire ou technique privé sous contrat
1gb) Quatre membres représentant les personnels enseignants des établissements d'enseignement privés des premier et second degrés sous contrat
3a) Au titre des douze membres représentant les élus des collectivités territoriales
3aa) Quatre membres représentant les conseillers régionaux
Groupe:
date_debut="2012-09-24"
nomination
13 Septembre 201213/09/2012
De: Laurence Demonet
vice-présidente de la région Lorraine
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1g) Au titre des sept membres représentant les établissements d'enseignement privés et leurs personnels
1ga) Deux membres représentant les chefs d'établissement secondaire ou technique privé sous contrat
1gb) Quatre membres représentant les personnels enseignants des établissements d'enseignement privés des premier et second degrés sous contrat
3a) Au titre des douze membres représentant les élus des collectivités territoriales
3aa) Quatre membres représentant les conseillers régionaux
Groupe:
date_debut="2012-09-24"
nomination
13 Septembre 201213/09/2012
De: Dominique Bru
vice-présidente de la région d'Auvergne
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1g) Au titre des sept membres représentant les établissements d'enseignement privés et leurs personnels
1ga) Deux membres représentant les chefs d'établissement secondaire ou technique privé sous contrat
1gb) Quatre membres représentant les personnels enseignants des établissements d'enseignement privés des premier et second degrés sous contrat
3a) Au titre des douze membres représentant les élus des collectivités territoriales
3aa) Quatre membres représentant les conseillers régionaux
Groupe:
date_debut="2012-09-24"
nomination
13 Septembre 201213/09/2012
De: Nicole Belloubet
vice-présidente de la région Midi-Pyrénées
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1g) Au titre des sept membres représentant les établissements d'enseignement privés et leurs personnels
1ga) Deux membres représentant les chefs d'établissement secondaire ou technique privé sous contrat
1gb) Quatre membres représentant les personnels enseignants des établissements d'enseignement privés des premier et second degrés sous contrat
3a) Au titre des douze membres représentant les élus des collectivités territoriales
3aa) Quatre membres représentant les conseillers régionaux
Groupe:
date_debut="2012-09-24"
nomination
13 Septembre 201213/09/2012
De: Caroline Saliou
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1g) Au titre des sept membres représentant les établissements d'enseignement privés et leurs personnels
1ga) Deux membres représentant les chefs d'établissement secondaire ou technique privé sous contrat
1gb) Quatre membres représentant les personnels enseignants des établissements d'enseignement privés des premier et second degrés sous contrat
2b) Au titre des trois membres représentant les parents d'élèves des établissements d'enseignement privés
Titulaires représentant l'Association de parents d'élèves de l'enseignement libre - Apel nationale
Groupe:
date_debut="2012-09-24"
nomination
13 Septembre 201213/09/2012
De: Dominique Nussard
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1g) Au titre des sept membres représentant les établissements d'enseignement privés et leurs personnels
1ga) Deux membres représentant les chefs d'établissement secondaire ou technique privé sous contrat
1gb) Quatre membres représentant les personnels enseignants des établissements d'enseignement privés des premier et second degrés sous contrat
2a) Au titre des neuf membres représentant les parents d'élèves de l'enseignement public
Titulaires représentant la Fédération des conseils de parents d'élèves des écoles publiques - FCPE
Groupe:
date_debut="2012-09-24"
nomination
13 Septembre 201213/09/2012
De: Valérie Merch-Popelier
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1g) Au titre des sept membres représentant les établissements d'enseignement privés et leurs personnels
1ga) Deux membres représentant les chefs d'établissement secondaire ou technique privé sous contrat
1gb) Quatre membres représentant les personnels enseignants des établissements d'enseignement privés des premier et second degrés sous contrat
2a) Au titre des neuf membres représentant les parents d'élèves de l'enseignement public
Titulaires représentant la Fédération des conseils de parents d'élèves des écoles publiques - FCPE
Groupe:
date_debut="2012-09-24"
nomination
13 Septembre 201213/09/2012
De: Liliane Huguet
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1g) Au titre des sept membres représentant les établissements d'enseignement privés et leurs personnels
1ga) Deux membres représentant les chefs d'établissement secondaire ou technique privé sous contrat
1gb) Quatre membres représentant les personnels enseignants des établissements d'enseignement privés des premier et second degrés sous contrat
2a) Au titre des neuf membres représentant les parents d'élèves de l'enseignement public
Titulaires représentant la Fédération des conseils de parents d'élèves des écoles publiques - FCPE
Groupe:
date_debut="2012-09-24"
nomination
13 Septembre 201213/09/2012
De: Véronique Paireau
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1f) Au titre des neuf membres représentant les personnels administratifs, techniques, ouvriers, de service et de santé relevant du ministère de l'éducation nationale
Titulaires représentant le Syndicat national du personnel technique de l'enseignement supérieur et de la recherche et des personnels des bibliothèques - SNPTES-Unsa-Éducation
Groupe:
date_debut="2012-09-24"
nomination
13 Septembre 201213/09/2012
De: Michèle Danieau
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1f) Au titre des neuf membres représentant les personnels administratifs, techniques, ouvriers, de service et de santé relevant du ministère de l'éducation nationale
Titulaires représentant le Syndicat national du personnel technique de l'enseignement supérieur et de la recherche et des personnels des bibliothèques - SNPTES-Unsa-Éducation
Groupe:
date_debut="2012-09-24"
nomination
13 Septembre 201213/09/2012
De: Fabienne Rancinan
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1f) Au titre des neuf membres représentant les personnels administratifs, techniques, ouvriers, de service et de santé relevant du ministère de l'éducation nationale
Titulaires représentant le Syndicat de l'administration et de l'intendance - A&I-Unsa-Éducation
Groupe:
date_debut="2012-09-24"
nomination
13 Septembre 201213/09/2012
De: Michèle Amalric
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1f) Au titre des neuf membres représentant les personnels administratifs, techniques, ouvriers, de service et de santé relevant du ministère de l'éducation nationale
Titulaires représentant le Syndicat de l'administration et de l'intendance - A&I-Unsa-Éducation
Groupe:
date_debut="2012-09-24"
nomination
13 Septembre 201213/09/2012
De: Magali Giorgetti
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1f) Au titre des neuf membres représentant les personnels administratifs, techniques, ouvriers, de service et de santé relevant du ministère de l'éducation nationale
Titulaire représentant l'Union nationale des syndicats de l'éducation nationale - Unsen-CGT
Groupe:
date_debut="2012-09-24"
nomination
13 Septembre 201213/09/2012
De: Marie-Dolorès Cornillon
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1f) Au titre des neuf membres représentant les personnels administratifs, techniques, ouvriers, de service et de santé relevant du ministère de l'éducation nationale
Titulaire représentant le Syndicat national de l'administration scolaire, universitaire et des bibliothèques - Snasub-FSU
Groupe:
date_debut="2012-09-24"
nomination
13 Septembre 201213/09/2012
De: Corinne Vaillant
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1f) Au titre des neuf membres représentant les personnels administratifs, techniques, ouvriers, de service et de santé relevant du ministère de l'éducation nationale
Marie-Héléne Lépinette
Groupe:
date_debut="2012-09-24"
nomination
13 Septembre 201213/09/2012
De: Sylvie Marceau
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1e) Au titre des deux membres représentant les corps d'inspection exerçant au niveau départemental ou académique
Titulaires représentant le Syndicat des inspecteurs de l'éducation nationale - SIEN-Unsa-Éducation
Groupe:
date_debut="2012-09-24"
nomination
13 Septembre 201213/09/2012
De: Christine Auger
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1e) Au titre des deux membres représentant les corps d'inspection exerçant au niveau départemental ou académique
Titulaires représentant le Syndicat des inspecteurs de l'éducation nationale - SIEN-Unsa-Éducation
Groupe:
date_debut="2012-09-24"
nomination
13 Septembre 201213/09/2012
De: Isabelle Bourhis
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1d) Au titre des deux membres représentant les chefs des établissements d'enseignement public
Titulaires représentant le Syndicat des personnels de direction de l'éducation nationale - SNPden
Groupe:
date_debut="2012-09-24"
nomination
13 Septembre 201213/09/2012
De: Valérie Héraut
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1b) Au titre des trois membres représentant les directeurs de centre d'information et d'orientation, les conseillers d'orientation-psychologues, les conseillers principaux d'éducation, les conseillers d'éducation, les maîtres d'internat, les surveillants d'externat et les assistants d'éducation
Titulaire représentant le regroupement du Syndicat national des enseignements de second degré et du Syndicat national unitaire de l'enseignement professionnel - Snes-Snuep-FSU
Groupe:
date_debut="2012-09-24"
nomination
13 Septembre 201213/09/2012
De: Marie-Agnès Monnier
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1b) Au titre des trois membres représentant les directeurs de centre d'information et d'orientation, les conseillers d'orientation-psychologues, les conseillers principaux d'éducation, les conseillers d'éducation, les maîtres d'internat, les surveillants d'externat et les assistants d'éducation
Titulaire représentant le regroupement du Syndicat national des enseignements de second degré, du Syndicat national unitaire des instituteurs, professeurs des écoles et PEGC, du Syndicat national unitaire de l'éducation physique de l'enseignement public et du Syndicat national unitaire de l'enseignement professionnel - Snes-SnuIPP-Snep-Snuep-FSU
Groupe:
date_debut="2012-09-24"
nomination
13 Septembre 201213/09/2012
De: Marie-Solange Guiard
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1b) Au titre des trois membres représentant les directeurs de centre d'information et d'orientation, les conseillers d'orientation-psychologues, les conseillers principaux d'éducation, les conseillers d'éducation, les maîtres d'internat, les surveillants d'externat et les assistants d'éducation
Titulaire représentant la Fédération des syndicats généraux de l'éducation nationale et de la recherche publique - Sgen-CFDT
Groupe:
date_debut="2012-09-24"
nomination
13 Septembre 201213/09/2012
De: Michelle Olivier
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Titulaires représentant le Syndicat national unitaire des instituteurs, professeurs des écoles et PEGC-SnuIPP-FSU
Groupe:
date_debut="2012-09-24"
nomination
13 Septembre 201213/09/2012
De: Michelle Frémont
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Titulaires représentant le Syndicat national unitaire des instituteurs, professeurs des écoles et PEGC-SnuIPP-FSU
Groupe:
date_debut="2012-09-24"
nomination
13 Septembre 201213/09/2012
De: Judith Fouillard
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Titulaires représentant le Syndicat national unitaire des instituteurs, professeurs des écoles et PEGC-SnuIPP-FSU
Groupe:
date_debut="2012-09-24"
nomination
13 Septembre 201213/09/2012
De: Marianne Baby
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Titulaires représentant le Syndicat national unitaire des instituteurs, professeurs des écoles et PEGC-SnuIPP-FSU
Groupe:
date_debut="2012-09-24"
nomination
13 Septembre 201213/09/2012
De: Claire Krepper
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Titulaires représentant le Syndicat des enseignants - SE-Unsa-Éducation
Groupe:
date_debut="2012-09-24"
nomination
13 Septembre 201213/09/2012
De: Valérie Sipahimalani
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Titulaires représentant le regroupement du Syndicat national des enseignements de second degré et du Syndicat national de l'enseignement supérieur - Snes-Snesup-FSU
Groupe:
date_debut="2012-09-24"
nomination
13 Septembre 201213/09/2012
De: Brigitte Créteur
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Titulaire représentant l'Union nationale des syndicats de l'éducation nationale - Unsen-CGT
Groupe:
date_debut="2012-09-24"
nomination
13 Septembre 201213/09/2012
De: Christine Gangloff-Ziegler
présidente de l'université de Haute-Alsace
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1g) Au titre des sept membres représentant les établissements d'enseignement privés et leurs personnels
1ga) Deux membres représentant les chefs d'établissement secondaire ou technique privé sous contrat
3cb) Six membres représentant les organisations syndicales d'employeurs et les chambres consulaires
3cc) Un membre représentant en alternance les présidents d'université et les responsables d'établissement et d'école publics délivrant le diplôme d'ingénieur
Groupe:
date_debut="2012-09-24"
ecole="École publics délivrant le diplôme d'ingénieur"
nomination
13 Septembre 201213/09/2012
De: Jean Marimbert
Objet:
secrétaire général du ministère de l'éducation nationale et du ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche, pour présider le Conseil supérieur de l'éducation
Groupe:
délégation de signature
31 Mai 201231/05/2012
De: Frey (Marc)
Objet:
membre suppléant
Remplace:M. Martinais (Philippe)
Groupe:
suppleant
nomination
11 Novembre 200811/11/2008
De: Dorkel (Marie-Madeleine)
représentante du Syndicat national de l'enseignement technique agricole public - Fédération syndicale unitaire (SNETAP-FSU)
Objet:
membre suppléant
Remplace:M. Blanchard (André)
Groupe:
suppleant
nomination
11 Novembre 200811/11/2008
De: Martinais (Philippe)
Objet:
membre titulaire
Remplace:M. Delorme (Claude)
Groupe:
nomination
11 Novembre 200811/11/2008
De: Bouchot (Gérard)
directeur de l'Etablissement national d'enseignement supérieur agronomique de Dijon (ENESAD)
Objet:
membre titulaire
Remplace:M. Colson (François)
Groupe:
nomination
11 Novembre 200811/11/2008
De: Tresgots (Antoine)
Objet:
suppléant
Remplace:Mme Barbier (Françoise)
Groupe:
suppleant
nomination
11 Septembre 200811/09/2008
De: Sautreau (Jean-Michel)
Objet:
membres suppléants
Remplace:Mme Houillon (Anne-Marie)
Groupe:
suppleant
nomination
11 Septembre 200811/09/2008
De: Ortoli (Pierre-Vincent)
Objet:
membres suppléants
Remplace:Mme Mougin (Françoise)
Groupe:
suppleant
nomination
11 Septembre 200811/09/2008
De: Masson (Olivier)
Objet:
membres suppléants
Remplace:M. Bac (Arnold)
Groupe:
suppleant
nomination
11 Septembre 200811/09/2008
De: Padro (Dominique)
Objet:
membres suppléants
Remplace:Mme Belhomme (Catherine)
Groupe:
suppleant
nomination
11 Septembre 200811/09/2008
De: Le Crom (Hélène)
Objet:
membres suppléants
Remplace:M. Giorgi (Jean-Marc)
Groupe:
suppleant
nomination
11 Septembre 200811/09/2008
De: Belhomme (Catherine)
Objet:
membre titulaire
Remplace:Mme Padro (Dominique)
Groupe:
nomination
11 Septembre 200811/09/2008
De: Charmont (Claude)
Objet:
membre suppléant
Remplace:M. Yon (André)
Groupe:
suppleant
nomination
29 Juin 200829/06/2008
De: Claire Landais
Objet:
directrice des affaires juridiques, pour présider le Conseil supérieur de l'éducation
Groupe:
délégation de signature
26 Juin 200826/06/2008
De: Ollivier (Françoise)
Objet:
membre suppléant
Remplace:Mme Diard (Monique)
Groupe:
suppleant
nomination
26 Juin 200826/06/2008
De: Humann (Patricia)
Objet:
membre suppléant
Remplace:Mme Picard (France)
Groupe:
suppleant
nomination
26 Juin 200826/06/2008
De: Falise (François)
Objet:
membres suppléants
Remplace:M. Michelin (Jean)
Groupe:
suppleant
nomination
08 Mai 200808/05/2008
De: Fages (Anne-Florence)
Objet:
membres suppléants
Remplace:M. de Saint-Jores (Elie)
Groupe:
suppleant
nomination
08 Mai 200808/05/2008
De: Chancerel (Thierry)
Objet:
membre suppléant
Remplace:M. Hazan (Jean-Jacques)
Groupe:
suppleant
nomination
10 Janvier 200810/01/2008
De: Gôme (Charlotte)
Objet:
membre suppléant
Remplace:Mme Behra (Olivia)
Groupe:
suppleant
nomination
10 Janvier 200810/01/2008
De: Maugé (Claudie)
Objet:
membres suppléants
Remplace:M. Virton (Yves)
Groupe:
suppleant
nomination
10 Janvier 200810/01/2008
De: Cardoso (Alice)
Objet:
membres suppléants
Remplace:Mme Nony (Sylvie)
Groupe:
suppleant
nomination
10 Janvier 200810/01/2008
De: Hazan (Jean-Jacques)
Objet:
membre titulaire
Remplace:M. Chancerel (Thierry)
Groupe:
nomination
10 Janvier 200810/01/2008
De: Guilleux (Rémy)
Objet:
membre titulaire
Remplace:M. Daigney (Jean-Claude)
Groupe:
nomination
10 Janvier 200810/01/2008
De: Breton (Mireille)
Objet:
membre titulaire
Remplace:Mme Rolet (Frédérique)
Groupe:
nomination
10 Janvier 200810/01/2008
De: Szeftel (Gabriel)
Objet:
membre suppléant
Remplace:M. Lahais (Tristan)
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 200701/12/2007
De: Binet (Sophie)
Objet:
membre titulaire
Remplace:M. Vételé (Benjamin)
Groupe:
nomination
01 Décembre 200701/12/2007
De: Maigre (Pauline)
Objet:
membres représentant les parents d'élèves des établissements d'enseignement privés représentant l'Union des associations de parents d'élèves de l'enseignement libre (UNAPEL) au Conseil supérieur de l'éducation
suppléant
Remplace:M. Eimery (Alix)
Groupe:
suppleant
nomination
16 Novembre 200716/11/2007
De: Beauchamps (Valérie)
Objet:
membres représentant les parents d'élèves des établissements d'enseignement privés représentant l'Union des associations de parents d'élèves de l'enseignement libre (UNAPEL) au Conseil supérieur de l'éducation
suppléant
Remplace:M. Buisson (Thierry)
Groupe:
suppleant
nomination
16 Novembre 200716/11/2007
De: Hervieu (Michel)
Objet:
membre suppléant
Remplace:Mme Blanchard (Cécile)
Groupe:
suppleant
nomination
17 Octobre 200717/10/2007
De: Garnier (Philippe)
Objet:
membre suppléant
Remplace:Mme Olivier (Michelle)
Groupe:
suppleant
nomination
17 Octobre 200717/10/2007
De: Fouquet (Michel)
Objet:
membre suppléant
Remplace:M. Chabrol (Serge)
Groupe:
suppleant
nomination
17 Octobre 200717/10/2007
De: Clisson (Jean-Luc)
Objet:
membre suppléant
Remplace:Mme Crammer (Carole)
Groupe:
suppleant
nomination
17 Octobre 200717/10/2007
De: Boukouraych (Abdelhouad)
Objet:
membre suppléant
Remplace:Mme Olivier (Fabienne)
Groupe:
suppleant
nomination
17 Octobre 200717/10/2007
De: Radzion (Mathilde)
Objet:
membre suppléant
Remplace:Mme Frémont (Michelle)
Groupe:
suppleant
nomination
17 Octobre 200717/10/2007
De: Lasné (Octavie)
Objet:
membre suppléant
Remplace:Mme Baby (Marianne)
Groupe:
suppleant
nomination
17 Octobre 200717/10/2007
De: Czarny (Valérie)
Objet:
membre suppléant
Remplace:M. Lurçon (Gérard)
Groupe:
suppleant
nomination
17 Octobre 200717/10/2007
De: Buguet (Lydie)
Objet:
membre suppléant
Remplace:Mme Larrère (Chantal)
Groupe:
suppleant
nomination
17 Octobre 200717/10/2007
De: Blanchard (Cécile)
Objet:
membre suppléant
Remplace:Mme Girard (Cécile)
Groupe:
suppleant
nomination
17 Octobre 200717/10/2007
De: Beau (Véronique)
Objet:
membre suppléant
Remplace:M. Gidel (Hervé)
Groupe:
suppleant
nomination
17 Octobre 200717/10/2007
De: Adam (Sylvie)
Objet:
membre suppléant
Remplace:M. Anglade (Eric)
Groupe:
suppleant
nomination
17 Octobre 200717/10/2007
De: Raoult (Paul)
Objet:
membre titulaire
Remplace:Mme Jalabert (Isabelle)
Groupe:
nomination
17 Octobre 200717/10/2007
De: Chabrol (Serge)
Objet:
membre titulaire
Remplace:M. Lafontan (Jean)
Groupe:
nomination
17 Octobre 200717/10/2007
De: Bousquet (Renaud)
Objet:
membre titulaire
Remplace:Mme Zafari (Sophie)
Groupe:
nomination
17 Octobre 200717/10/2007
De: Olivier (Michelle)
Objet:
membre titulaire
Remplace:Mme Pizzato (Pascale)
Groupe:
nomination
17 Octobre 200717/10/2007
De: Frémont (Michelle)
Objet:
membre titulaire
Remplace:Mme Lopez (Brigitte)
Groupe:
nomination
17 Octobre 200717/10/2007
De: Baby (Marianne)
Objet:
membre titulaire
Remplace:Mme Groison (Bernadette)
Groupe:
nomination
17 Octobre 200717/10/2007
De: Conchon (Dominique)
Objet:
membre suppléant
Remplace:Mme Renaud (Christine)
Groupe:
suppleant
nomination
19 Septembre 200719/09/2007
De: Ritzenthaler (Albert)
Objet:
membres suppléants
Remplace:M. Trillon (Daniel)
Groupe:
suppleant
nomination
19 Septembre 200719/09/2007
De: Devoulon (Joël)
Objet:
membres suppléants
Remplace:M. Deleuze (André)
Groupe:
suppleant
nomination
19 Septembre 200719/09/2007
De: Roques (Evelyne)
Objet:
membre suppléant
Remplace:Mme Ménard (France)
Groupe:
suppleant
nomination
19 Septembre 200719/09/2007
De: Vauchel (Guy)
Objet:
membres titulaires
Remplace:Mme Piécuch (Raymonde)
Groupe:
nomination
19 Septembre 200719/09/2007
De: Cadart (Thierry)
Objet:
membres titulaires
Remplace:M. Villeneuve (Jean-Luc)
Groupe:
nomination
19 Septembre 200719/09/2007
De: Jarjat (Chantal)
Objet:
membre titulaire
Remplace:Mme Godart (Danielle)
Groupe:
nomination
19 Septembre 200719/09/2007
De: Leblond (Bertrand)
Objet:
membres suppléants
Remplace:M. Cautier (Georges)
Groupe:
suppleant
nomination
14 Août 200714/08/2007
De: Cautier (Georges)
Objet:
membres suppléants
Remplace:M. Le Helloco (Jean-François)
Groupe:
suppleant
nomination
14 Août 200714/08/2007
De: Soulès (Cathy)
Objet:
membres suppléants
Remplace:Mme Caux (Claudine)
Groupe:
suppleant
nomination
14 Août 200714/08/2007
De: Caux (Claudine)
Objet:
membres suppléants
Remplace:Mme Tapiero (Corinne)
Groupe:
suppleant
nomination
14 Août 200714/08/2007
De: Tapiero (Corinne)
Objet:
membre titulaire
Remplace:Mme Dumont (Annick)
Groupe:
nomination
14 Août 200714/08/2007
De: Thierry-Xavier Girardot
Objet:
directeur des affaires juridiques, pour présider le Conseil supérieur de l'éducation
Groupe:
délégation de signature
05 Juillet 200705/07/2007
De: Savantré (Christine)
Objet:
membre titulaire, représentant le Syndicat des enseignants (SE-UNSA)
Remplace:M. Niémec (Philippe)
Groupe:
nomination
22 Juin 200722/06/2007
De: Perrot (Pascaline)
Objet:
membre titulaire, représentant le Syndicat des enseignants (SE-UNSA)
Remplace:M. Niémec (Philippe)
Groupe:
nomination
22 Juin 200722/06/2007
De: Daigney (Jean-Claude)
Objet:
membre titulaire du Conseil supérieur de l'éducation
représentant l'Union nationale des associations familiales (UNAF)
Remplace:M. Fresse (Marcel)
Groupe:
nomination
01 Mars 200701/03/2007
De: Catherine Moreau
Objet:
sous-directrice des affaires juridiques de l'enseignement scolaire, pour présider le Conseil supérieur de l'éducation
Groupe:
délégation de signature
20 Janvier 200720/01/2007
De: Le Dorder (Yvon)
Objet:
Suppléants représentant le Syndicat national des agents de l'éducation nationale SNAEN-UNSA Education
Remplace:Mme Lacouturière (Geneviève)
Groupe:
suppleant
nomination
28 Novembre 200628/11/2006
De: Coudert (Christophe)
Objet:
Suppléants représentant le Syndicat national des agents de l'éducation nationale SNAEN-UNSA Education
Remplace:M. Colin (Laurent)
Groupe:
suppleant
nomination
28 Novembre 200628/11/2006
De: Romain (Gilbert)
Objet:
Titulaire représentant le Syndicat national des agents de l'éducation nationale SNAEN-UNSA Education
Remplace:M. Estèves (Louis)
Groupe:
nomination
28 Novembre 200628/11/2006
De: Pierre-Emmanuel Bacon
Objet:
membre suppléant, représentant la Fédération des associations générales étudiantes (FAGE)
Remplace:M. Benoît Dieu
Groupe:
suppleant
nomination
01 Novembre 200601/11/2006
De: Hervé Gidel
Objet:
membres suppléants au Conseil supérieur de l'éducation, représentant le Syndicat national unitaire des instituteurs, professeurs d'école et PEGC (SNUIPP-FSU)
Groupe:
ecole="École et PEGC"
suppleant
nomination
13 Octobre 200613/10/2006
De: Stéphanie Trintignac
Objet:
membres suppléants au Conseil supérieur de l'éducation, représentant le Syndicat national unitaire des instituteurs, professeurs d'école et PEGC (SNUIPP-FSU)
Groupe:
ecole="École et PEGC"
suppleant
nomination
13 Octobre 200613/10/2006
De: Isabelle Sargeni-Chetaud
Objet:
membres suppléants au Conseil supérieur de l'éducation, représentant le Syndicat national unitaire des instituteurs, professeurs d'école et PEGC (SNUIPP-FSU)
Remplace:Mme Chantal Branchereau
Groupe:
ecole="École et PEGC"
suppleant
nomination
13 Octobre 200613/10/2006
De: Lesage (Michel)
conseiller général des Côtes-d'Armor
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
Second suppléant
N
Titulaire
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200620/09/2006
De: Lavergne (François)
conseiller général de la Moselle
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
Second suppléant
N
Titulaire
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200620/09/2006
De: Kennel (Guy-Dominique)
conseiller général du Bas-Rhin
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
Second suppléant
N
Titulaire
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200620/09/2006
De: Maurel (Pierre)
conseiller général de l'Hérault
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
Second suppléant
N
Premier suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200620/09/2006
De: Geveaux (Jean-Marie)
conseiller général de la Sarthe
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
Second suppléant
N
Premier suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200620/09/2006
De: Cheval (Philippe)
conseiller général de la Somme
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
Second suppléant
N
Premier suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200620/09/2006
De: Germain (Jean)
maire de Tours
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
Second suppléant
N
3° ac) Quatre membres représentant les maires
Titulaire
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200620/09/2006
De: Régnault (René)
maire de Saint-Samson-sur-Rance
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
Second suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200620/09/2006
De: Digard (François)
maire de Saint-Lô
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
Second suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200620/09/2006
De: David (Philippe)
maire d'Hayange
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
Second suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200620/09/2006
De: Paumier (Jean-Gérard)
maire de Saint-Avertin
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
Premier suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200620/09/2006
De: Mitot (Jean)
maire de Varennes-sur-Seine
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
Premier suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200620/09/2006
De: Menut (Gilbert)
maire de Talant
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
Premier suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200620/09/2006
De: Le Norcy (Yvon)
secrétaire général du CNEA
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
3° cd) Un membre représentant l'enseignement agricole (Conseil national de l'enseignement agricole - CNEA)
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200620/09/2006
De: Blanchard (André)
professeur au lycée d'enseignement général et technologique agricole de Pontivy
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
3° cd) Un membre représentant l'enseignement agricole (Conseil national de l'enseignement agricole - CNEA)
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200620/09/2006
De: Pinkus (Maurice)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
3° cb) Six membres représentant les organisations syndicales d'employeurs et les chambres consulaires
Suppléants représentant le Mouvement des entreprises de France - MEDEF
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200620/09/2006
De: Michelin (Jean)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
3° cb) Six membres représentant les organisations syndicales d'employeurs et les chambres consulaires
Suppléants représentant le Mouvement des entreprises de France - MEDEF
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200620/09/2006
De: de Saint-Jores (Elie)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
3° cb) Six membres représentant les organisations syndicales d'employeurs et les chambres consulaires
Suppléants représentant le Mouvement des entreprises de France - MEDEF
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200620/09/2006
De: Perfetti (Philippe)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
3° cb) Six membres représentant les organisations syndicales d'employeurs et les chambres consulaires
Suppléants représentant l'Assemblée permanente des chambres de métiers - APCM
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200620/09/2006
De: Farrugia (Jean-Patrick)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
3° cb) Six membres représentant les organisations syndicales d'employeurs et les chambres consulaires
Suppléants représentant l'Assemblée permanente des chambres de métiers - APCM
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200620/09/2006
De: Legendre (Bernard)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
3° cb) Six membres représentant les organisations syndicales d'employeurs et les chambres consulaires
Suppléants représentant l'Assemblée des chambres françaises de commerce et d'industrie - ACFCI
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200620/09/2006
De: Cornu (François-Xavier)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
3° cb) Six membres représentant les organisations syndicales d'employeurs et les chambres consulaires
Suppléants représentant l'Assemblée des chambres françaises de commerce et d'industrie - ACFCI
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200620/09/2006
De: Veysset (Jean-François)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
3° cb) Six membres représentant les organisations syndicales d'employeurs et les chambres consulaires
Suppléants représentant la Confédération générale des petites et moyennes entreprises - CGPME
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200620/09/2006
De: Tissié (Georges)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
3° cb) Six membres représentant les organisations syndicales d'employeurs et les chambres consulaires
Suppléants représentant la Confédération générale des petites et moyennes entreprises - CGPME
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200620/09/2006
De: Terral (Yves)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
3° cb) Six membres représentant les organisations syndicales d'employeurs et les chambres consulaires
Suppléants représentant la Confédération générale des petites et moyennes entreprises - CGPME
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200620/09/2006
De: Pétel (Francis)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
3° cb) Six membres représentant les organisations syndicales d'employeurs et les chambres consulaires
Suppléants représentant la Confédération générale des petites et moyennes entreprises - CGPME
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200620/09/2006
De: Bentz (Luc)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
3° ca) Huit membres représentant les fédérations et confédérations syndicales de salariés ou de fonctionnaires
Suppléants représentant l'Union nationale des syndicats autonomes - UNSA Education
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200620/09/2006
De: Pasini (René)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
3° ca) Huit membres représentant les fédérations et confédérations syndicales de salariés ou de fonctionnaires
Suppléants représentant la Fédération syndicale unitaire - FSU
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200620/09/2006
De: Allemand (Christian)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
3° ca) Huit membres représentant les fédérations et confédérations syndicales de salariés ou de fonctionnaires
Suppléants représentant la Fédération syndicale unitaire - FSU
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200620/09/2006
De: Kuntz (Bernard)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
3° ca) Huit membres représentant les fédérations et confédérations syndicales de salariés ou de fonctionnaires
Suppléants représentant la Confédération syndicale de l'éducation nationale - CSEN
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200620/09/2006
De: Boyer (Max)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
3° ca) Huit membres représentant les fédérations et confédérations syndicales de salariés ou de fonctionnaires
Suppléants représentant la Confédération syndicale de l'éducation nationale - CSEN
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200620/09/2006
De: Chaintron (François)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
3° ca) Huit membres représentant les fédérations et confédérations syndicales de salariés ou de fonctionnaires
Suppléants représentant la Confédération générale du travail-Force ouvrière - CGT-FO
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200620/09/2006
De: Desaigues (Paul)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
3° ca) Huit membres représentant les fédérations et confédérations syndicales de salariés ou de fonctionnaires
Suppléants représentant la Confédération générale du travail - CGT
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200620/09/2006
De: Trudel (Michel)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
3° ca) Huit membres représentant les fédérations et confédérations syndicales de salariés ou de fonctionnaires
Suppléants représentant la Confédération française des travailleurs chrétiens - CFTC
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200620/09/2006
De: Huysseune (Gérard)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
3° ca) Huit membres représentant les fédérations et confédérations syndicales de salariés ou de fonctionnaires
Suppléants représentant la Confédération française des travailleurs chrétiens - CFTC
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200620/09/2006
De: Gueudet (Jean-Luc)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
3° ca) Huit membres représentant les fédérations et confédérations syndicales de salariés ou de fonctionnaires
Suppléants représentant la Confédération française démocratique du travail - CFDT
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200620/09/2006
De: Dupont (Jean-François)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
3° ca) Huit membres représentant les fédérations et confédérations syndicales de salariés ou de fonctionnaires
Suppléants représentant la Confédération française démocratique du travail - CFDT
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200620/09/2006
De: Henry (François)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
3° ca) Huit membres représentant les fédérations et confédérations syndicales de salariés ou de fonctionnaires
Suppléants représentant la Confédération française de l'encadrement - CFE-CGC
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200620/09/2006
De: Bac (Arnold)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
3° b) Au titre des deux membres représentant les associations périscolaires
Suppléants représentant la Ligue de l'enseignement
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200620/09/2006
De: Henrard (Jacques)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
3° b) Au titre des deux membres représentant les associations périscolaires
Suppléants représentant la Jeunesse au plein air - JPA
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200620/09/2006
De: Girault (Jacques)
conseiller général du Loiret
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
3° ab) Quatre membres représentant les conseillers généraux
Premier suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200620/09/2006
De: Morin (Michel)
conseiller régional de Bretagne
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
3° aa) Quatre membres représentant les conseillers régionaux
Second suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200620/09/2006
De: Papon (Jacques)
conseiller régional d'Aquitaine
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
3° aa) Quatre membres représentant les conseillers régionaux
Premier suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200620/09/2006
De: Girard (Alain)
conseiller régional d'Ile-de-France
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
3° aa) Quatre membres représentant les conseillers régionaux
Premier suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200620/09/2006
De: Fillion-Quibel (Frédéric)
conseiller régional de Picardie
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
3° aa) Quatre membres représentant les conseillers régionaux
Premier suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200620/09/2006
De: Alibert (Gabriel)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
2° c) Au titre des trois membres représentant les étudiants
Suppléants représentant l'Union nationale inter-universitaire - UNI
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200620/09/2006
De: Lahais (Tristan)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
2° c) Au titre des trois membres représentant les étudiants
Suppléants représentant l'Union nationale des étudiants de France - UNEF
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200620/09/2006
De: Dubuisson (Benoît)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
2° c) Au titre des trois membres représentant les étudiants
Suppléants représentant la Fédération des associations générales étudiantes - FAGE
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200620/09/2006
De: Dieu (Benoît)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
2° c) Au titre des trois membres représentant les étudiants
Suppléants représentant la Fédération des associations générales étudiantes - FAGE
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200620/09/2006
De: Buisson (Thierry)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
2° b) Au titre des trois membres représentant les parents d'élèves des établissements d'enseignement privés
Suppléants représentant l'Union des associations de parents d'élèves de l'enseignement libre - UNAPEL
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200620/09/2006
De: Le Helloco (Jean-François)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
2° a) Au titre des neuf membres représentant les parents d'élèves de l'enseignement public
Suppléants représentant la Fédération des parents d'élèves de l'enseignement public - PEEP
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200620/09/2006
De: Cautier (Georges)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
2° a) Au titre des neuf membres représentant les parents d'élèves de l'enseignement public
Suppléants représentant la Fédération des parents d'élèves de l'enseignement public - PEEP
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200620/09/2006
De: Lurçon (Gérard)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
2° a) Au titre des neuf membres représentant les parents d'élèves de l'enseignement public
Suppléants représentant la Fédération des conseils de parents d'élèves des écoles publiques - FCPE
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200620/09/2006
De: Lambrecht (Gilbert)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
2° a) Au titre des neuf membres représentant les parents d'élèves de l'enseignement public
Suppléants représentant la Fédération des conseils de parents d'élèves des écoles publiques - FCPE
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200620/09/2006
De: Hazan (Jean-Jacques)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
2° a) Au titre des neuf membres représentant les parents d'élèves de l'enseignement public
Suppléants représentant la Fédération des conseils de parents d'élèves des écoles publiques - FCPE
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200620/09/2006
De: Giorgi (Jean-Marc)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
2° a) Au titre des neuf membres représentant les parents d'élèves de l'enseignement public
Suppléants représentant la Fédération des conseils de parents d'élèves des écoles publiques - FCPE
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200620/09/2006
De: Blanc (Didier)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
2° a) Au titre des neuf membres représentant les parents d'élèves de l'enseignement public
Suppléants représentant la Fédération des conseils de parents d'élèves des écoles publiques - FCPE
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200620/09/2006
De: Bernard (Didier)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
2° a) Au titre des neuf membres représentant les parents d'élèves de l'enseignement public
Suppléants représentant la Fédération des conseils de parents d'élèves des écoles publiques - FCPE
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200620/09/2006
De: Anglade (Eric)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
2° a) Au titre des neuf membres représentant les parents d'élèves de l'enseignement public
Suppléants représentant la Fédération des conseils de parents d'élèves des écoles publiques - FCPE
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200620/09/2006
De: Vittu (Michel)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° gc) Un membre représentant les établissements d'enseignement supérieur privés
Suppléants représentant la Fédération d'écoles supérieures d'ingénieurs et de cadres
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200620/09/2006
De: Borgis (Claude)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° gc) Un membre représentant les établissements d'enseignement supérieur privés
Suppléants représentant la Fédération d'écoles supérieures d'ingénieurs et de cadres
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200620/09/2006
De: Garulo (Philippe)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° gb) Quatre membres représentant les personnels enseignants des établissements d'enseignement privés du premier et du second degré sous contrat
Suppléants représentant le Syndicat national de l'enseignement chrétien - SNEC-CFTC
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200620/09/2006
De: Bonicel (André)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° gb) Quatre membres représentant les personnels enseignants des établissements d'enseignement privés du premier et du second degré sous contrat
Suppléants représentant la Fédération nationale des syndicats professionnels de l'enseignement libre catholique - SPELC
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200620/09/2006
De: Nau (Xavier)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° gb) Quatre membres représentant les personnels enseignants des établissements d'enseignement privés du premier et du second degré sous contrat
Suppléants représentant la Fédération formation et enseignement privés - FEP-CFDT
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200620/09/2006
De: Lamour (Bruno)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° gb) Quatre membres représentant les personnels enseignants des établissements d'enseignement privés du premier et du second degré sous contrat
Suppléants représentant la Fédération formation et enseignement privés - FEP-CFDT
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200620/09/2006
De: Retourne (Didier)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° ga) Deux membres représentant les chefs d'établissement secondaire ou technique privé sous contrat
Suppléants représentant le Syndicat national des chefs d'établissement d'enseignement libre - SNCEEL, l'Union nationale de l'enseignement technique privé - UNETP et le Syndicat des directeurs de collèges privés - SYNADIC
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200620/09/2006
De: Morisset (Eric)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° ga) Deux membres représentant les chefs d'établissement secondaire ou technique privé sous contrat
Suppléants représentant le Syndicat national des chefs d'établissement d'enseignement libre - SNCEEL, l'Union nationale de l'enseignement technique privé - UNETP et le Syndicat des directeurs de collèges privés - SYNADIC
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200620/09/2006
De: Clair (Maxime)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° ga) Deux membres représentant les chefs d'établissement secondaire ou technique privé sous contrat
Suppléants représentant le Syndicat national des chefs d'établissement d'enseignement libre - SNCEEL, l'Union nationale de l'enseignement technique privé - UNETP et le Syndicat des directeurs de collèges privés - SYNADIC
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200620/09/2006
De: Le Sager (Jean-Charles)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° f) Au titre des neuf membres représentant les personnels administratifs, techniques, ouvriers, de service et de santé relevant du ministère de l'éducation nationale
Suppléants représentant l'Union nationale des syndicats généraux des personnels de l'éducation nationale - UN-SGPEN-CGT
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200620/09/2006
De: Courtin (Bernard)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° f) Au titre des neuf membres représentant les personnels administratifs, techniques, ouvriers, de service et de santé relevant du ministère de l'éducation nationale
Suppléants représentant l'Union nationale des syndicats généraux des personnels de l'éducation nationale - UN-SGPEN-CGT
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200620/09/2006
De: Beaufils (Bruno)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° f) Au titre des neuf membres représentant les personnels administratifs, techniques, ouvriers, de service et de santé relevant du ministère de l'éducation nationale
Suppléants représentant l'Union nationale des syndicats généraux des personnels de l'éducation nationale - UN-SGPEN-CGT
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200620/09/2006
De: Pédrono (Georges)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° f) Au titre des neuf membres représentant les personnels administratifs, techniques, ouvriers, de service et de santé relevant du ministère de l'éducation nationale
Suppléants représentant l'Union nationale des agents techniques, ouvriers et de service de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur - UNATOS-FSU
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200620/09/2006
De: Ferretti (Daniel)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° f) Au titre des neuf membres représentant les personnels administratifs, techniques, ouvriers, de service et de santé relevant du ministère de l'éducation nationale
Suppléants représentant l'Union nationale des agents techniques, ouvriers et de service de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur - UNATOS-FSU
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200620/09/2006
De: Yon (André)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° f) Au titre des neuf membres représentant les personnels administratifs, techniques, ouvriers, de service et de santé relevant du ministère de l'éducation nationale
Suppléants représentant le Syndicat national, Force ouvrière, des lycées et collèges - SN-FO-LC
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200620/09/2006
De: Connétable (Benoît)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° f) Au titre des neuf membres représentant les personnels administratifs, techniques, ouvriers, de service et de santé relevant du ministère de l'éducation nationale
Suppléants représentant le Syndicat national, Force ouvrière, des lycées et collèges - SN-FO-LC
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200620/09/2006
De: Colin (Laurent)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° f) Au titre des neuf membres représentant les personnels administratifs, techniques, ouvriers, de service et de santé relevant du ministère de l'éducation nationale
Suppléants représentant le Syndicat national des agents de l'éducation nationale - SNAEN-UNSA Education
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200620/09/2006
De: Le Tuhaut (Patrick)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° f) Au titre des neuf membres représentant les personnels administratifs, techniques, ouvriers, de service et de santé relevant du ministère de l'éducation nationale
Suppléants représentant le Syndicat national de l'administration scolaire, universitaire et des bibliothèques - SNASUB-FSU
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200620/09/2006
De: Pouit (Bernard)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° f) Au titre des neuf membres représentant les personnels administratifs, techniques, ouvriers, de service et de santé relevant du ministère de l'éducation nationale
Suppléants représentant le Syndicat de l'administration et de l'intendance - A&I-UNSA Education
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200620/09/2006
De: Mesnier (Philippe)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° f) Au titre des neuf membres représentant les personnels administratifs, techniques, ouvriers, de service et de santé relevant du ministère de l'éducation nationale
Suppléants représentant le Syndicat de l'administration et de l'intendance - A&I-UNSA Education
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200620/09/2006
De: Boeuf (Jean-Marc)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° f) Au titre des neuf membres représentant les personnels administratifs, techniques, ouvriers, de service et de santé relevant du ministère de l'éducation nationale
Suppléants représentant le Syndicat de l'administration et de l'intendance - A&I-UNSA Education
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200620/09/2006
De: Mège (Alain)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° f) Au titre des neuf membres représentant les personnels administratifs, techniques, ouvriers, de service et de santé relevant du ministère de l'éducation nationale
Suppléants représentant la Fédération des syndicats généraux de l'éducation nationale et de la recherche publique - SGEN-CFDT
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200620/09/2006
De: Vinard (Pierre)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° e) Au titre des deux membres représentant les corps d'inspection exerçant au niveau départemental ou académique
Suppléants représentant le Syndicat national des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux - SNIA-IPR
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200620/09/2006
De: Gauchon (Daniel)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° e) Au titre des deux membres représentant les corps d'inspection exerçant au niveau départemental ou académique
Suppléants représentant le Syndicat des inspecteurs de l'éducation nationale - SIEN-UNSA Education
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200620/09/2006
De: Decofour (Régis)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° e) Au titre des deux membres représentant les corps d'inspection exerçant au niveau départemental ou académique
Suppléants représentant le Syndicat des inspecteurs de l'éducation nationale - SIEN-UNSA Education
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200620/09/2006
De: Vervaeke (Alain)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° d) Au titre des deux membres représentant les chefs des établissements d'enseignement public
Suppléants représentant le Syndicat des personnels de direction de l'éducation nationale - SNPDEN
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200620/09/2006
De: Tournier (Philippe)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° d) Au titre des deux membres représentant les chefs des établissements d'enseignement public
Suppléants représentant le Syndicat des personnels de direction de l'éducation nationale - SNPDEN
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200620/09/2006
De: Chatelet (Jean-Marc)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° b) Au titre des trois membres représentant les directeurs de centre d'information et d'orientation, les conseillers d'orientation, les conseillers principaux d'éducation, les conseillers d'éducation, les maîtres d'internat et les surveillants d'externat
Suppléants représentant le Syndicat national des enseignements de second degré - SNES-FSU
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200620/09/2006
De: Bourgeois (Guy)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° b) Au titre des trois membres représentant les directeurs de centre d'information et d'orientation, les conseillers d'orientation, les conseillers principaux d'éducation, les conseillers d'éducation, les maîtres d'internat et les surveillants d'externat
Suppléants représentant le Syndicat national des enseignements de second degré - SNES-FSU
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200620/09/2006
De: Albert (Didier)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° b) Au titre des trois membres représentant les directeurs de centre d'information et d'orientation, les conseillers d'orientation, les conseillers principaux d'éducation, les conseillers d'éducation, les maîtres d'internat et les surveillants d'externat
Suppléants représentant le Syndicat national des enseignements de second degré - SNES-FSU
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200620/09/2006
De: Godard (Christophe)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Suppléants représentant l'Union nationale des syndicats de l'éducation nationale - UNSEN-CGT
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200620/09/2006
De: Labaquère (Daniel)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Suppléants représentant le Syndicat national unitaire des instituteurs, professeurs des écoles et PEGC - SNU-IPP-FSU
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200620/09/2006
De: Guichardaz (Emmanuel)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Suppléants représentant le Syndicat national unitaire des instituteurs, professeurs des écoles et PEGC - SNU-IPP-FSU
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200620/09/2006
De: Eleuche (Frédéric)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Suppléants représentant le Syndicat national des lycées et collèges - SNALC-CSEN
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200620/09/2006
De: Virton (Yves)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Suppléants représentant le Syndicat national des enseignements de second degré - SNES-FSU
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200620/09/2006
De: Mer (Bruno)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Suppléants représentant le Syndicat national des enseignements de second degré - SNES-FSU
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200620/09/2006
De: Merle (Didier)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Suppléants représentant le Syndicat national des enseignements de second degré - SNES-FSU
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200620/09/2006
De: Laudou (Philippe)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Suppléants représentant le Syndicat national des enseignements de second degré - SNES-FSU
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200620/09/2006
De: Cohen (Jean-Hervé)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Suppléants représentant le Syndicat national des enseignements de second degré - SNES-FSU
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200620/09/2006
De: Couturier (Christian)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Suppléants représentant le Syndicat national de l'éducation physique de l'enseignement public - SNEP-FSU
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200620/09/2006
De: Chabrol (Serge)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Suppléants représentant le Syndicat national de l'éducation physique de l'enseignement public - SNEP-FSU
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200620/09/2006
De: Prévost (Yves)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Suppléants représentant le Syndicat des enseignants - SE-UNSA
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200620/09/2006
De: Maraval (Julien)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Suppléants représentant le Syndicat des enseignants - SE-UNSA
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200620/09/2006
De: Chevalier (Christian)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Suppléants représentant le Syndicat des enseignants - SE-UNSA
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200620/09/2006
De: Barbier (Guy)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Suppléants représentant le Syndicat des enseignants - SE-UNSA
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200620/09/2006
De: Sigalas (Pierre)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Suppléants représentant la Fédération SUD Education
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200620/09/2006
De: Martinais (Philippe)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Suppléants représentant la Fédération SUD Education
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200620/09/2006
De: Trillon (Daniel)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Suppléants représentant la Fédération des syndicats généraux de l'éducation nationale et de la recherche publique - SGEN-CFDT
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200620/09/2006
De: Touzé (Guillaume)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Suppléants représentant la Fédération des syndicats généraux de l'éducation nationale et de la recherche publique - SGEN-CFDT
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200620/09/2006
De: Margerie (Pierre)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Suppléants représentant la Fédération des syndicats généraux de l'éducation nationale et de la recherche publique - SGEN-CFDT
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200620/09/2006
De: Deleuze (André)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Suppléants représentant la Fédération des syndicats généraux de l'éducation nationale et de la recherche publique - SGEN-CFDT
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200620/09/2006
De: Scelle-Maury (Christine)
maire d'Epinay-sous-Sénart
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
Second suppléant
N
3° ac) Quatre membres représentant les maires
Premier suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200620/09/2006
De: Cayeux (Caroline)
maire de Beauvais
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
Second suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200620/09/2006
De: Bauby (Elisabeth)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
3° cb) Six membres représentant les organisations syndicales d'employeurs et les chambres consulaires
Suppléants représentant le Mouvement des entreprises de France - MEDEF
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200620/09/2006
De: Ménard (France)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
3° ca) Huit membres représentant les fédérations et confédérations syndicales de salariés ou de fonctionnaires
Suppléants représentant l'Union nationale des syndicats autonomes - UNSA Education
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200620/09/2006
De: Pungier (Marie-Suzie)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
3° ca) Huit membres représentant les fédérations et confédérations syndicales de salariés ou de fonctionnaires
Suppléants représentant la Confédération générale du travail-Force ouvrière - CGT-FO
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200620/09/2006
De: Macedo-Rivière (Ana)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
3° ca) Huit membres représentant les fédérations et confédérations syndicales de salariés ou de fonctionnaires
Suppléants représentant la Confédération générale du travail - CGT
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200620/09/2006
De: Allainmat (Marie-Elisabeth)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
3° ca) Huit membres représentant les fédérations et confédérations syndicales de salariés ou de fonctionnaires
Suppléants représentant la Confédération française de l'encadrement - CFE-CGC
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200620/09/2006
De: Houillon (Anne-Marie)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
3° b) Au titre des deux membres représentant les associations périscolaires
Suppléants représentant la Ligue de l'enseignement
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200620/09/2006
De: Coggiola (Evelyne)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
3° b) Au titre des deux membres représentant les associations périscolaires
Suppléants représentant la Jeunesse au plein air - JPA
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200620/09/2006
De: Uhlrich-Mallet (Odile)
conseillère régionale d'Alsace
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
3° aa) Quatre membres représentant les conseillers régionaux
Second suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200620/09/2006
De: Lefebvre (Nathalie)
conseillère régionale de Provence-Alpes-Côte d'Azur
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
3° aa) Quatre membres représentant les conseillers régionaux
Second suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200620/09/2006
De: Barthélémy (Claudine)
conseillère régionale de Lorraine
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
3° aa) Quatre membres représentant les conseillers régionaux
Second suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200620/09/2006
De:
Calderoli-Lotz
conseillère régionale d'Alsace
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
3° aa) Quatre membres représentant les conseillers régionaux
Premier suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200620/09/2006
De: Picard (France)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
2° d) Un membre représentant les associations familiales
Suppléants représentant l'Union nationale des associations familiales - UNAF
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200620/09/2006
De: Nouis (Armelle)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
2° d) Un membre représentant les associations familiales
Suppléants représentant l'Union nationale des associations familiales - UNAF
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200620/09/2006
De: Canestrier (Audrey)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
2° c) Au titre des trois membres représentant les étudiants
Suppléants représentant l'Union nationale inter-universitaire - UNI
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200620/09/2006
De: Griffond (Juliette)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
2° c) Au titre des trois membres représentant les étudiants
Suppléants représentant l'Union nationale des étudiants de France - UNEF
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200620/09/2006
De: Grilli (Danièle)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
2° b) Au titre des trois membres représentant les parents d'élèves des établissements d'enseignement privés
Suppléants représentant l'Union des associations de parents d'élèves de l'enseignement libre - UNAPEL
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200620/09/2006
De: Florin (Régine)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
2° b) Au titre des trois membres représentant les parents d'élèves des établissements d'enseignement privés
Suppléants représentant l'Union des associations de parents d'élèves de l'enseignement libre - UNAPEL
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200620/09/2006
De: Eimery (Alix)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
2° b) Au titre des trois membres représentant les parents d'élèves des établissements d'enseignement privés
Suppléants représentant l'Union des associations de parents d'élèves de l'enseignement libre - UNAPEL
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200620/09/2006
De: Dhooge (Dominique)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
2° b) Au titre des trois membres représentant les parents d'élèves des établissements d'enseignement privés
Suppléants représentant l'Union des associations de parents d'élèves de l'enseignement libre - UNAPEL
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200620/09/2006
De: Courtois-Delacroix (Carine)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
2° b) Au titre des trois membres représentant les parents d'élèves des établissements d'enseignement privés
Suppléants représentant l'Union des associations de parents d'élèves de l'enseignement libre - UNAPEL
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200620/09/2006
De: Tapiero (Corinne)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
2° a) Au titre des neuf membres représentant les parents d'élèves de l'enseignement public
Suppléants représentant la Fédération des parents d'élèves de l'enseignement public - PEEP
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200620/09/2006
De: Caux (Claudine)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
2° a) Au titre des neuf membres représentant les parents d'élèves de l'enseignement public
Suppléants représentant la Fédération des parents d'élèves de l'enseignement public - PEEP
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200620/09/2006
De: Olivier (Fabienne)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
2° a) Au titre des neuf membres représentant les parents d'élèves de l'enseignement public
Suppléants représentant la Fédération des conseils de parents d'élèves des écoles publiques - FCPE
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200620/09/2006
De: Mougin (Françoise)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
2° a) Au titre des neuf membres représentant les parents d'élèves de l'enseignement public
Suppléants représentant la Fédération des conseils de parents d'élèves des écoles publiques - FCPE
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200620/09/2006
De: Girard (Cécile)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
2° a) Au titre des neuf membres représentant les parents d'élèves de l'enseignement public
Suppléants représentant la Fédération des conseils de parents d'élèves des écoles publiques - FCPE
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200620/09/2006
De: Bouquet (Christine)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
2° a) Au titre des neuf membres représentant les parents d'élèves de l'enseignement public
Suppléants représentant la Fédération des conseils de parents d'élèves des écoles publiques - FCPE
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200620/09/2006
De: Blanchard (Cécile)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
2° a) Au titre des neuf membres représentant les parents d'élèves de l'enseignement public
Suppléants représentant la Fédération des conseils de parents d'élèves des écoles publiques - FCPE
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200620/09/2006
De: Belhomme (Catherine)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
2° a) Au titre des neuf membres représentant les parents d'élèves de l'enseignement public
Suppléants représentant la Fédération des conseils de parents d'élèves des écoles publiques - FCPE
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200620/09/2006
De: Autissier (Karine)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
2° a) Au titre des neuf membres représentant les parents d'élèves de l'enseignement public
Suppléants représentant la Fédération des conseils de parents d'élèves des écoles publiques - FCPE
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200620/09/2006
De: Imeneuraët (Geneviève)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° gb) Quatre membres représentant les personnels enseignants des établissements d'enseignement privés du premier et du second degré sous contrat
Suppléants représentant le Syndicat national de l'enseignement chrétien - SNEC-CFTC
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200620/09/2006
De: Schule (Martine)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° gb) Quatre membres représentant les personnels enseignants des établissements d'enseignement privés du premier et du second degré sous contrat
Suppléants représentant la Fédération nationale des syndicats professionnels de l'enseignement libre catholique - SPELC
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200620/09/2006
De: Michalkiewicz (Isabelle)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° gb) Quatre membres représentant les personnels enseignants des établissements d'enseignement privés du premier et du second degré sous contrat
Suppléants représentant la Fédération formation et enseignement privés - FEP-CFDT
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200620/09/2006
De: Chotro (Hélène)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° gb) Quatre membres représentant les personnels enseignants des établissements d'enseignement privés du premier et du second degré sous contrat
Suppléants représentant la Fédération formation et enseignement privés - FEP-CFDT
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200620/09/2006
De: Diard (Monique)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° ga) Deux membres représentant les chefs d'établissement secondaire ou technique privé sous contrat
Suppléants représentant le Syndicat national des chefs d'établissement d'enseignement libre - SNCEEL, l'Union nationale de l'enseignement technique privé - UNETP et le Syndicat des directeurs de collèges privés - SYNADIC
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200620/09/2006
De: Brique (Maryline)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° f) Au titre des neuf membres représentant les personnels administratifs, techniques, ouvriers, de service et de santé relevant du ministère de l'éducation nationale
Suppléants représentant l'Union nationale des syndicats généraux des personnels de l'éducation nationale - UN-SGPEN-CGT
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200620/09/2006
De: Lacouturière (Geneviève)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° f) Au titre des neuf membres représentant les personnels administratifs, techniques, ouvriers, de service et de santé relevant du ministère de l'éducation nationale
Suppléants représentant le Syndicat national des agents de l'éducation nationale - SNAEN-UNSA Education
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200620/09/2006
De: Lemaire (Arlette)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° f) Au titre des neuf membres représentant les personnels administratifs, techniques, ouvriers, de service et de santé relevant du ministère de l'éducation nationale
Suppléants représentant le Syndicat national de l'administration scolaire, universitaire et des bibliothèques - SNASUB-FSU
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200620/09/2006
De: Dupont (Béatrice)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° f) Au titre des neuf membres représentant les personnels administratifs, techniques, ouvriers, de service et de santé relevant du ministère de l'éducation nationale
Suppléants représentant le Syndicat de l'administration et de l'intendance - A&I-UNSA Education
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200620/09/2006
De: Renaud (Christine)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° f) Au titre des neuf membres représentant les personnels administratifs, techniques, ouvriers, de service et de santé relevant du ministère de l'éducation nationale
Suppléants représentant la Fédération des syndicats généraux de l'éducation nationale et de la recherche publique - SGEN-CFDT
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200620/09/2006
De: Kunemann (Danielle)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° e) Au titre des deux membres représentant les corps d'inspection exerçant au niveau départemental ou académique
Suppléants représentant le Syndicat national des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux - SNIA-IPR
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200620/09/2006
De: Rabaté (Hélène)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° d) Au titre des deux membres représentant les chefs des établissements d'enseignement public
Suppléants représentant le Syndicat des personnels de direction de l'éducation nationale - SNPDEN
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200620/09/2006
De: Petitot (Catherine)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° d) Au titre des deux membres représentant les chefs des établissements d'enseignement public
Suppléants représentant le Syndicat des personnels de direction de l'éducation nationale - SNPDEN
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200620/09/2006
De: Monnier (Marie-Agnès)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° b) Au titre des trois membres représentant les directeurs de centre d'information et d'orientation, les conseillers d'orientation, les conseillers principaux d'éducation, les conseillers d'éducation, les maîtres d'internat et les surveillants d'externat
Suppléants représentant le Syndicat national des enseignements de second degré - SNES-FSU
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200620/09/2006
De: Charnoubi (Jihan)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° b) Au titre des trois membres représentant les directeurs de centre d'information et d'orientation, les conseillers d'orientation, les conseillers principaux d'éducation, les conseillers d'éducation, les maîtres d'internat et les surveillants d'externat
Suppléants représentant le Syndicat national des enseignements de second degré - SNES-FSU
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200620/09/2006
De: Behra (Olivia)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° b) Au titre des trois membres représentant les directeurs de centre d'information et d'orientation, les conseillers d'orientation, les conseillers principaux d'éducation, les conseillers d'éducation, les maîtres d'internat et les surveillants d'externat
Suppléants représentant le Syndicat national des enseignements de second degré - SNES-FSU
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200620/09/2006
De: Fasoli (Solange)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Suppléants représentant l'Union nationale des syndicats de l'éducation nationale - UNSEN-CGT
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200620/09/2006
De: Trintrignac (Stéphanie)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Suppléants représentant le Syndicat national unitaire des instituteurs, professeurs des écoles et PEGC - SNU-IPP-FSU
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200620/09/2006
De: Olivier (Michelle)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Suppléants représentant le Syndicat national unitaire des instituteurs, professeurs des écoles et PEGC - SNU-IPP-FSU
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200620/09/2006
De: Larrère (Chantal)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Suppléants représentant le Syndicat national unitaire des instituteurs, professeurs des écoles et PEGC - SNU-IPP-FSU
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200620/09/2006
De: Knockaert (Barbara)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Suppléants représentant le Syndicat national unitaire des instituteurs, professeurs des écoles et PEGC - SNU-IPP-FSU
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200620/09/2006
De: Frémont (Michelle)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Suppléants représentant le Syndicat national unitaire des instituteurs, professeurs des écoles et PEGC - SNU-IPP-FSU
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200620/09/2006
De: Crammer (Carole)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Suppléants représentant le Syndicat national unitaire des instituteurs, professeurs des écoles et PEGC - SNU-IPP-FSU
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200620/09/2006
De: Branchereau (Chantal)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Suppléants représentant le Syndicat national unitaire des instituteurs, professeurs des écoles et PEGC - SNU-IPP-FSU
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200620/09/2006
De: Baby (Marianne)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Suppléants représentant le Syndicat national unitaire des instituteurs, professeurs des écoles et PEGC - SNU-IPP-FSU
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200620/09/2006
De: Mazeron (Claire)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Suppléants représentant le Syndicat national des lycées et collèges - SNALC-CSEN
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200620/09/2006
De: Nony (Sylvie)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Suppléants représentant le Syndicat national des enseignements de second degré - SNES-FSU
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200620/09/2006
De: Martens (Claudie)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Suppléants représentant le Syndicat national des enseignements de second degré - SNES-FSU
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200620/09/2006
De: Cotton (Liliane)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Suppléants représentant le Syndicat national des enseignements de second degré - SNES-FSU
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200620/09/2006
De: Charrier (Sandrine)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Suppléants représentant le Syndicat national des enseignements de second degré - SNES-FSU
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200620/09/2006
De: Bonneterre (Sylvie)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Suppléants représentant le Syndicat national des enseignements de second degré - SNES-FSU
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200620/09/2006
De: Valmaggia-Desmaison (Stéphanie)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Suppléants représentant le Syndicat des enseignants - SE-UNSA
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200620/09/2006
De: Paulet (Nelly)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Suppléants représentant le Syndicat des enseignants - SE-UNSA
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200620/09/2006
De: Lemaire (Didier)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Suppléants représentant le Syndicat des enseignants - SE-UNSA
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200620/09/2006
De: Barbier (Françoise)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Suppléants représentant le Syndicat des enseignants - SE-UNSA
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200620/09/2006
De: Pelletier (Jean-Pierre)
maire de Sées
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
Titulaire
Groupe:
nomination
20 Septembre 200620/09/2006
De: Martin (Pierre)
maire d'Hallencourt
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
Titulaire
Groupe:
nomination
20 Septembre 200620/09/2006
De: Jardel (Pierre-Yves)
maire d'Orbais-l'Abbaye
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
Titulaire
Groupe:
nomination
20 Septembre 200620/09/2006
De: Colson (François)
directeur de l'Institut national d'horticulture d'Angers
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
3° cd) Un membre représentant l'enseignement agricole (Conseil national de l'enseignement agricole - CNEA)
Titulaire
Groupe:
nomination
20 Septembre 200620/09/2006
De: Falck (Bernard)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
3° cb) Six membres représentant les organisations syndicales d'employeurs et les chambres consulaires
Titulaires représentant le Mouvement des entreprises de France - MEDEF
Groupe:
nomination
20 Septembre 200620/09/2006
De: de Calan (Dominique)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
3° cb) Six membres représentant les organisations syndicales d'employeurs et les chambres consulaires
Titulaires représentant le Mouvement des entreprises de France - MEDEF
Groupe:
nomination
20 Septembre 200620/09/2006
De: Mérel (Philippe)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
3° cb) Six membres représentant les organisations syndicales d'employeurs et les chambres consulaires
Titulaires représentant la Confédération générale des petites et moyennes entreprises - CGPME
Groupe:
nomination
20 Septembre 200620/09/2006
De: Genevoix (Didier)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
3° cb) Six membres représentant les organisations syndicales d'employeurs et les chambres consulaires
Titulaires représentant la Confédération générale des petites et moyennes entreprises - CGPME
Groupe:
nomination
20 Septembre 200620/09/2006
De: Bechler (Jean-Pierre)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
3° cb) Six membres représentant les organisations syndicales d'employeurs et les chambres consulaires
Titulaire représentant l'Assemblée permanente des chambres de métiers - APCM
Groupe:
nomination
20 Septembre 200620/09/2006
De: Bouniol (Bruno)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
3° cb) Six membres représentant les organisations syndicales d'employeurs et les chambres consulaires
Titulaire représentant l'Assemblée des chambres françaises de commerce et d'industrie - ACFCI
Groupe:
nomination
20 Septembre 200620/09/2006
De: Gonthier (Patrick)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
3° ca) Huit membres représentant les fédérations et confédérations syndicales de salariés ou de fonctionnaires
Titulaire représentant l'Union nationale des syndicats autonomes - UNSA Education
Groupe:
nomination
20 Septembre 200620/09/2006
De: Aschieri (Gérard)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
3° ca) Huit membres représentant les fédérations et confédérations syndicales de salariés ou de fonctionnaires
Titulaire représentant la Fédération syndicale unitaire - FSU
Groupe:
nomination
20 Septembre 200620/09/2006
De: Devôge (Jean-Marc)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
3° ca) Huit membres représentant les fédérations et confédérations syndicales de salariés ou de fonctionnaires
Titulaire représentant la Confédération syndicale de l'éducation nationale - CSEN
Groupe:
nomination
20 Septembre 200620/09/2006
De: Fakhfakh (Wahab)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
3° ca) Huit membres représentant les fédérations et confédérations syndicales de salariés ou de fonctionnaires
Titulaire représentant la Confédération générale du travail-Force ouvrière - CGT-FO
Groupe:
nomination
20 Septembre 200620/09/2006
De: Ibal (Bernard)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
3° ca) Huit membres représentant les fédérations et confédérations syndicales de salariés ou de fonctionnaires
Titulaire représentant la Confédération française des travailleurs chrétiens - CFTC
Groupe:
nomination
20 Septembre 200620/09/2006
De: Roirant (Jean-Marc)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
3° b) Au titre des deux membres représentant les associations périscolaires
Titulaire représentant la Ligue de l'enseignement
Groupe:
nomination
20 Septembre 200620/09/2006
De: Testu (François)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
3° b) Au titre des deux membres représentant les associations périscolaires
Titulaire représentant la Jeunesse au plein air - JPA
Groupe:
nomination
20 Septembre 200620/09/2006
De: Stoessel (Bernard)
conseiller régional d'Alsace
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
3° aa) Quatre membres représentant les conseillers régionaux
Titulaire
Groupe:
nomination
20 Septembre 200620/09/2006
De: Fousseret (Alain)
conseiller régional de Franche-Comté
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
3° aa) Quatre membres représentant les conseillers régionaux
Titulaire
Groupe:
nomination
20 Septembre 200620/09/2006
De: Auxiette (Jacques)
conseiller régional des Pays de la Loire
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
3° aa) Quatre membres représentant les conseillers régionaux
Titulaire
Groupe:
nomination
20 Septembre 200620/09/2006
De: Fresse (Marcel)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
2° d) Un membre représentant les associations familiales
Titulaire représentant l'Union nationale des associations familiales - UNAF
Groupe:
nomination
20 Septembre 200620/09/2006
De: Marraine (Mathieu)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
2° c) Au titre des trois membres représentant les étudiants
Titulaire représentant l'Union nationale inter-universitaire - UNI
Groupe:
nomination
20 Septembre 200620/09/2006
De: Vételé (Benjamin)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
2° c) Au titre des trois membres représentant les étudiants
Titulaire représentant l'Union nationale des étudiants de France - UNEF
Groupe:
nomination
20 Septembre 200620/09/2006
De: Moulin (Guillaume)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
2° c) Au titre des trois membres représentant les étudiants
Titulaire représentant la Fédération des associations générales étudiantes - FAGE
Groupe:
nomination
20 Septembre 200620/09/2006
De: Abraham (Christophe)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
2° b) Au titre des trois membres représentant les parents d'élèves des établissements d'enseignement privés
Titulaires représentant l'Union des associations de parents d'élèves de l'enseignement libre - UNAPEL
Groupe:
nomination
20 Septembre 200620/09/2006
De: Hamana (Faride)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
2° a) Au titre des neuf membres représentant les parents d'élèves de l'enseignement public
Titulaires représentant la Fédération des conseils de parents d'élèves des écoles publiques - FCPE
Groupe:
nomination
20 Septembre 200620/09/2006
De: Chancerel (Thierry)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
2° a) Au titre des neuf membres représentant les parents d'élèves de l'enseignement public
Titulaires représentant la Fédération des conseils de parents d'élèves des écoles publiques - FCPE
Groupe:
nomination
20 Septembre 200620/09/2006
De: Tapie (Pierre)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° gc) Un membre représentant les établissements d'enseignement supérieur privés
Titulaire représentant la Fédération d'écoles supérieures d'ingénieurs et de cadres
Groupe:
nomination
20 Septembre 200620/09/2006
De: Rouanet (Michel)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° gb) Quatre membres représentant les personnels enseignants des établissements d'enseignement privés du premier et du second degré sous contrat
Titulaires représentant la Fédération formation et enseignement privés - FEP-CFDT
Groupe:
nomination
20 Septembre 200620/09/2006
De: Potel (Arthur)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° gb) Quatre membres représentant les personnels enseignants des établissements d'enseignement privés du premier et du second degré sous contrat
Titulaire représentant le Syndicat national de l'enseignement chrétien - SNEC-CFTC
Groupe:
nomination
20 Septembre 200620/09/2006
De: Billard (Bernard)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° gb) Quatre membres représentant les personnels enseignants des établissements d'enseignement privés du premier et du second degré sous contrat
Titulaire représentant la Fédération nationale des syndicats professionnels de l'enseignement libre catholique - SPELC
Groupe:
nomination
20 Septembre 200620/09/2006
De: Marchal (Claude)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° ga) Deux membres représentant les chefs d'établissement secondaire ou technique privé sous contrat
Titulaires représentant le Syndicat national des chefs d'établissement d'enseignement libre - SNCEEL, l'Union nationale de l'enseignement technique privé - UNETP et le Syndicat des directeurs de collèges privés - SYNADIC
Groupe:
nomination
20 Septembre 200620/09/2006
De: Viallet (Richard)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° f) Au titre des neuf membres représentant les personnels administratifs, techniques, ouvriers, de service et de santé relevant du ministère de l'éducation nationale
Titulaires représentant l'Union nationale des syndicats généraux des personnels de l'éducation nationale - UN-SGPEN-CGT
Groupe:
nomination
20 Septembre 200620/09/2006
De: Caussemille (Michel)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° f) Au titre des neuf membres représentant les personnels administratifs, techniques, ouvriers, de service et de santé relevant du ministère de l'éducation nationale
Titulaires représentant l'Union nationale des syndicats généraux des personnels de l'éducation nationale - UN-SGPEN-CGT
Groupe:
nomination
20 Septembre 200620/09/2006
De: Rocca (Jean-Yves)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° f) Au titre des neuf membres représentant les personnels administratifs, techniques, ouvriers, de service et de santé relevant du ministère de l'éducation nationale
Titulaires représentant le Syndicat de l'administration et de l'intendance - A&I-UNSA Education
Groupe:
nomination
20 Septembre 200620/09/2006
De: Dauvergne (Charles)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° f) Au titre des neuf membres représentant les personnels administratifs, techniques, ouvriers, de service et de santé relevant du ministère de l'éducation nationale
Titulaires représentant le Syndicat de l'administration et de l'intendance - A&I-UNSA Education
Groupe:
nomination
20 Septembre 200620/09/2006
De: Verdier (Sylvain)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° f) Au titre des neuf membres représentant les personnels administratifs, techniques, ouvriers, de service et de santé relevant du ministère de l'éducation nationale
Titulaire représentant l'Union nationale des agents techniques, ouvriers et de service de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur - UNATOS-FSU
Groupe:
nomination
20 Septembre 200620/09/2006
De: Deluge (Alex)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° f) Au titre des neuf membres représentant les personnels administratifs, techniques, ouvriers, de service et de santé relevant du ministère de l'éducation nationale
Titulaire représentant le Syndicat national, Force ouvrière, des lycées et collèges - SN-FO-LC
Groupe:
nomination
20 Septembre 200620/09/2006
De: Estèves (Louis)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° f) Au titre des neuf membres représentant les personnels administratifs, techniques, ouvriers, de service et de santé relevant du ministère de l'éducation nationale
Titulaire représentant le Syndicat national des agents de l'éducation nationale - SNAEN-UNSA Education
Groupe:
nomination
20 Septembre 200620/09/2006
De: Boyer (Pierre)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° f) Au titre des neuf membres représentant les personnels administratifs, techniques, ouvriers, de service et de santé relevant du ministère de l'éducation nationale
Titulaire représentant le Syndicat national de l'administration scolaire, universitaire et des bibliothèques - SNASUB-FSU
Groupe:
nomination
20 Septembre 200620/09/2006
De: Maginot (Michel)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° e) Au titre des deux membres représentant les corps d'inspection exerçant au niveau départemental ou académique
Titulaire représentant le Syndicat national des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux - SNIA-IPR
Groupe:
nomination
20 Septembre 200620/09/2006
De: Roumagnac (Patrick)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° e) Au titre des deux membres représentant les corps d'inspection exerçant au niveau départemental ou académique
Titulaire représentant le Syndicat des inspecteurs de l'éducation nationale - SIEN-UNSA Education
Groupe:
nomination
20 Septembre 200620/09/2006
De: Lafay (Jean-Claude)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° d) Au titre des deux membres représentant les chefs des établissements d'enseignement public
Titulaires représentant le Syndicat des personnels de direction de l'éducation nationale - SNPDEN
Groupe:
nomination
20 Septembre 200620/09/2006
De: Guittet (Philippe)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° d) Au titre des deux membres représentant les chefs des établissements d'enseignement public
Titulaires représentant le Syndicat des personnels de direction de l'éducation nationale - SNPDEN
Groupe:
nomination
20 Septembre 200620/09/2006
De: Moindrot (Gilles)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Titulaires représentant le Syndicat national unitaire des instituteurs, professeurs des écoles et PEGC - SNU-IPP-FSU
Groupe:
nomination
20 Septembre 200620/09/2006
De: Reygades (Thierry)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Titulaires représentant le Syndicat national des enseignements de second degré - SNES-FSU
Groupe:
nomination
20 Septembre 200620/09/2006
De: Hubert (Roland)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Titulaires représentant le Syndicat national des enseignements de second degré - SNES-FSU
Groupe:
nomination
20 Septembre 200620/09/2006
De: Berguin (Francis)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Titulaires représentant le Syndicat national des enseignements de second degré - SNES-FSU
Groupe:
nomination
20 Septembre 200620/09/2006
De: Niémec (Philippe)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Titulaires représentant le Syndicat des enseignants - SE-UNSA
Groupe:
nomination
20 Septembre 200620/09/2006
De: Keryhuel (Claude)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Titulaires représentant le Syndicat des enseignants - SE-UNSA
Groupe:
nomination
20 Septembre 200620/09/2006
De: Bérille (Luc)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Titulaires représentant le Syndicat des enseignants - SE-UNSA
Groupe:
nomination
20 Septembre 200620/09/2006
De: Villeneuve (Jean-Luc)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Titulaires représentant la Fédération des syndicats généraux de l'éducation nationale et de la recherche publique - SGEN-CFDT
Groupe:
nomination
20 Septembre 200620/09/2006
De: Péchoux (Philippe)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Titulaire représentant l'Union nationale des syndicats de l'éducation nationale - UNSEN-CGT
Groupe:
nomination
20 Septembre 200620/09/2006
De: Gouy (Jean-Claude)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Titulaire représentant le Syndicat national des lycées et collèges - SNALC-CSEN
Groupe:
nomination
20 Septembre 200620/09/2006
De: Lafontan (Jean)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Titulaire représentant le Syndicat national de l'éducation physique de l'enseignement public - SNEP-FSU
Groupe:
nomination
20 Septembre 200620/09/2006
De: Delorme (Claude)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Titulaire représentant la Fédération SUD Education
Groupe:
nomination
20 Septembre 200620/09/2006
De: Richard (Ghislaine)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
3° ca) Huit membres représentant les fédérations et confédérations syndicales de salariés ou de fonctionnaires
Titulaire représentant la Confédération générale du travail - CGT
Groupe:
nomination
20 Septembre 200620/09/2006
De: Ducarne (Catherine)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
3° ca) Huit membres représentant les fédérations et confédérations syndicales de salariés ou de fonctionnaires
Titulaire représentant la Confédération française démocratique du travail - CFDT
Groupe:
nomination
20 Septembre 200620/09/2006
De: Weber (Monique)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
3° ca) Huit membres représentant les fédérations et confédérations syndicales de salariés ou de fonctionnaires
Titulaire représentant la Confédération française de l'encadrement - CFE-CGC
Groupe:
nomination
20 Septembre 200620/09/2006
De: Besseyrias (Alice)
conseillère générale de Saône-et-Loire
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
3° ab) Quatre membres représentant les conseillers généraux
Titulaire
Groupe:
nomination
20 Septembre 200620/09/2006
De: Vieux-Marcaud (Marie-France)
conseillère régionale de Rhône-Alpes
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
3° aa) Quatre membres représentant les conseillers régionaux
Titulaire
Groupe:
nomination
20 Septembre 200620/09/2006
De: Gass-Dintroz (Véronique)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
2° b) Au titre des trois membres représentant les parents d'élèves des établissements d'enseignement privés
Titulaires représentant l'Union des associations de parents d'élèves de l'enseignement libre - UNAPEL
Groupe:
nomination
20 Septembre 200620/09/2006
De: Barraud (Béatrice)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
2° b) Au titre des trois membres représentant les parents d'élèves des établissements d'enseignement privés
Titulaires représentant l'Union des associations de parents d'élèves de l'enseignement libre - UNAPEL
Groupe:
nomination
20 Septembre 200620/09/2006
De: Kerkhove (Anne)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
2° a) Au titre des neuf membres représentant les parents d'élèves de l'enseignement public
Titulaires représentant la Fédération des parents d'élèves de l'enseignement public - PEEP
Groupe:
nomination
20 Septembre 200620/09/2006
De: Dumont (Annick)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
2° a) Au titre des neuf membres représentant les parents d'élèves de l'enseignement public
Titulaires représentant la Fédération des parents d'élèves de l'enseignement public - PEEP
Groupe:
nomination
20 Septembre 200620/09/2006
De: Pasquel (Mireille)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
2° a) Au titre des neuf membres représentant les parents d'élèves de l'enseignement public
Titulaires représentant la Fédération des conseils de parents d'élèves des écoles publiques - FCPE
Groupe:
nomination
20 Septembre 200620/09/2006
De: Padro (Dominique)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
2° a) Au titre des neuf membres représentant les parents d'élèves de l'enseignement public
Titulaires représentant la Fédération des conseils de parents d'élèves des écoles publiques - FCPE
Groupe:
nomination
20 Septembre 200620/09/2006
De: Nussard (Dominique)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
2° a) Au titre des neuf membres représentant les parents d'élèves de l'enseignement public
Titulaires représentant la Fédération des conseils de parents d'élèves des écoles publiques - FCPE
Groupe:
nomination
20 Septembre 200620/09/2006
De: Jalabert (Isabelle)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
2° a) Au titre des neuf membres représentant les parents d'élèves de l'enseignement public
Titulaires représentant la Fédération des conseils de parents d'élèves des écoles publiques - FCPE
Groupe:
nomination
20 Septembre 200620/09/2006
De: Allain (Christiane)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
2° a) Au titre des neuf membres représentant les parents d'élèves de l'enseignement public
Titulaires représentant la Fédération des conseils de parents d'élèves des écoles publiques - FCPE
Groupe:
nomination
20 Septembre 200620/09/2006
De: Braun (Marie)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° gb) Quatre membres représentant les personnels enseignants des établissements d'enseignement privés du premier et du second degré sous contrat
Titulaires représentant la Fédération formation et enseignement privés - FEP-CFDT
Groupe:
nomination
20 Septembre 200620/09/2006
De: Chibani-Mandeville (Brigitte)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° ga) Deux membres représentant les chefs d'établissement secondaire ou technique privé sous contrat
Titulaires représentant le Syndicat national des chefs d'établissement d'enseignement libre - SNCEEL, l'Union nationale de l'enseignement technique privé - UNETP et le Syndicat des directeurs de collèges privés - SYNADIC
Groupe:
nomination
20 Septembre 200620/09/2006
De: Godard (Danielle)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° f) Au titre des neuf membres représentant les personnels administratifs, techniques, ouvriers, de service et de santé relevant du ministère de l'éducation nationale
Titulaire représentant la Fédération des syndicats généraux de l'éducation nationale et de la recherche publique - SGEN-CFDT
Groupe:
nomination
20 Septembre 200620/09/2006
De: Remermier (Catherine)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° b) Au titre des trois membres représentant les directeurs de centre d'information et d'orientation, les conseillers d'orientation, les conseillers principaux d'éducation, les conseillers d'éducation, les maîtres d'internat et les surveillants d'externat
Titulaires représentant le Syndicat national des enseignements de second degré - SNES-FSU
Groupe:
nomination
20 Septembre 200620/09/2006
De: Gourbier (Catherine)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° b) Au titre des trois membres représentant les directeurs de centre d'information et d'orientation, les conseillers d'orientation, les conseillers principaux d'éducation, les conseillers d'éducation, les maîtres d'internat et les surveillants d'externat
Titulaires représentant le Syndicat national des enseignements de second degré - SNES-FSU
Groupe:
nomination
20 Septembre 200620/09/2006
De: Alenda (Stéphanie)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° b) Au titre des trois membres représentant les directeurs de centre d'information et d'orientation, les conseillers d'orientation, les conseillers principaux d'éducation, les conseillers d'éducation, les maîtres d'internat et les surveillants d'externat
Titulaires représentant le Syndicat national des enseignements de second degré - SNES-FSU
Groupe:
nomination
20 Septembre 200620/09/2006
De: Zafari (Sophie)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Titulaires représentant le Syndicat national unitaire des instituteurs, professeurs des écoles et PEGC - SNU-IPP-FSU
Groupe:
nomination
20 Septembre 200620/09/2006
De: Pizzato (Pascale)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Titulaires représentant le Syndicat national unitaire des instituteurs, professeurs des écoles et PEGC - SNU-IPP-FSU
Groupe:
nomination
20 Septembre 200620/09/2006
De: Lopez (Brigitte)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Titulaires représentant le Syndicat national unitaire des instituteurs, professeurs des écoles et PEGC - SNU-IPP-FSU
Groupe:
nomination
20 Septembre 200620/09/2006
De: Groison (Bernadette)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Titulaires représentant le Syndicat national unitaire des instituteurs, professeurs des écoles et PEGC - SNU-IPP-FSU
Groupe:
nomination
20 Septembre 200620/09/2006
De: Rolet (Frédérique)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Titulaires représentant le Syndicat national des enseignements de second degré - SNES-FSU
Groupe:
nomination
20 Septembre 200620/09/2006
De: Daune Parra-Ponce (Monique)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Titulaires représentant le Syndicat national des enseignements de second degré - SNES-FSU
Groupe:
nomination
20 Septembre 200620/09/2006
De: Krepper (Claire)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Titulaires représentant le Syndicat des enseignants - SE-UNSA
Groupe:
nomination
20 Septembre 200620/09/2006
De: Piécuch (Raymonde)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Titulaires représentant la Fédération des syndicats généraux de l'éducation nationale et de la recherche publique - SGEN-CFDT
Groupe:
nomination
20 Septembre 200620/09/2006
De: Bosredon (Bernard)
président de l'université Paris-III
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
3° cc) Un membre représentant les présidents d'université et les responsables d'établissement et d'école publics délivrant le diplôme d'ingénieur
Suppléant
Groupe:
ecole="École publics délivrant le diplôme d'ingénieur"
suppleant
nomination
20 Septembre 200620/09/2006
De: Turiez (Jean-Claude)
directeur de l'Ecole des mines de Douai
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
3° cc) Un membre représentant les présidents d'université et les responsables d'établissement et d'école publics délivrant le diplôme d'ingénieur
Titulaire
Groupe:
ecole="École publics délivrant le diplôme d'ingénieur"
nomination
20 Septembre 200620/09/2006
De: Joaquim Marques
Objet:
4
membres suppléants, représentant la Fédération des parents d'élèves de l'enseignement public (PEEP)
Groupe:
suppleant
nomination
02 Juillet 200602/07/2006
De: Jean-François Le Helloco
Objet:
4
membres suppléants, représentant la Fédération des parents d'élèves de l'enseignement public (PEEP)
Groupe:
suppleant
nomination
02 Juillet 200602/07/2006
De: Georges Gauthier
Objet:
4
membres suppléants, représentant la Fédération des parents d'élèves de l'enseignement public (PEEP)
Remplace:M. Alain Fermis
Groupe:
suppleant
nomination
02 Juillet 200602/07/2006
De: Corinne Tapiero
Objet:
4
membres suppléants, représentant la Fédération des parents d'élèves de l'enseignement public (PEEP)
Groupe:
suppleant
nomination
02 Juillet 200602/07/2006
De: Marie-Thérèse Miquelot
Objet:
4
membres suppléants, représentant la Fédération des parents d'élèves de l'enseignement public (PEEP)
Groupe:
suppleant
nomination
02 Juillet 200602/07/2006
De: Anne Kerkhove
Objet:
4
membres suppléants, représentant la Fédération des parents d'élèves de l'enseignement public (PEEP)
Groupe:
suppleant
nomination
02 Juillet 200602/07/2006
De: Claudine Caux
Objet:
4
membres suppléants, représentant la Fédération des parents d'élèves de l'enseignement public (PEEP)
Groupe:
suppleant
nomination
02 Juillet 200602/07/2006
De: Hélène Rabaté
Objet:
2
membres suppléants, représentant le Syndicat national des personnels de direction de l'éducation nationale (SNPDEN)
Groupe:
suppleant
nomination
02 Juillet 200602/07/2006
De: Colette Pierre
Objet:
2
membres suppléants, représentant le Syndicat national des personnels de direction de l'éducation nationale (SNPDEN)
Groupe:
suppleant
nomination
02 Juillet 200602/07/2006
De: Catherine Petitot
Objet:
2
membres suppléants, représentant le Syndicat national des personnels de direction de l'éducation nationale (SNPDEN)
Remplace:Mme Catherine Dauny
Groupe:
suppleant
nomination
02 Juillet 200602/07/2006
De: Jean-Claude Lafay
Objet:
1
membre titulaire, représentant le Syndicat national des personnels de direction de l'éducation nationale (SNPDEN)
Remplace:Mme Hélène Rabaté
Groupe:
nomination
02 Juillet 200602/07/2006
De: Anne Kerkhove
Objet:
3
membres titulaires, représentant la Fédération des parents d'élèves de l'enseignement public (PEEP)
Groupe:
nomination
02 Juillet 200602/07/2006
De: Mickaëla Hamdam
Objet:
3
membres titulaires, représentant la Fédération des parents d'élèves de l'enseignement public (PEEP)
Groupe:
nomination
02 Juillet 200602/07/2006
De: Annick Dumond
Objet:
3
membres titulaires, représentant la Fédération des parents d'élèves de l'enseignement public (PEEP)
Remplace:Mme Josette Daniel
Groupe:
nomination
02 Juillet 200602/07/2006
De: Max Boyer
Objet:
membre suppléant, représentant la Confédération syndicale de l'éducation nationale (CSEN)
Remplace:Mme Sylviane Croon
Groupe:
suppleant
nomination
23 Décembre 200523/12/2005
De: Richard Viallet
Objet:
2
membres suppléants, représentant l'Union nationale des syndicats généraux des personnels de l'éducation nationale (UN-SGPEN-CGT)
Groupe:
suppleant
nomination
06 Novembre 200506/11/2005
De: Michel Durieux
Objet:
2
membres suppléants, représentant l'Union nationale des syndicats généraux des personnels de l'éducation nationale (UN-SGPEN-CGT)
Groupe:
suppleant
nomination
06 Novembre 200506/11/2005
De: Fabrice Dewulf
Objet:
2
membres suppléants, représentant l'Union nationale des syndicats généraux des personnels de l'éducation nationale (UN-SGPEN-CGT)
Remplace:M. Michel Caussemille
Groupe:
suppleant
nomination
06 Novembre 200506/11/2005
De: Pierre Narbonne
Objet:
2
membres suppléants, représentant le Syndicat national des enseignements de second degré (SNES-FSU)
Groupe:
suppleant
nomination
06 Novembre 200506/11/2005
De: Bruno Mer
Objet:
2
membres suppléants, représentant le Syndicat national des enseignements de second degré (SNES-FSU)
Groupe:
suppleant
nomination
06 Novembre 200506/11/2005
De: Philippe Laudoux
Objet:
2
membres suppléants, représentant le Syndicat national des enseignements de second degré (SNES-FSU)
Groupe:
suppleant
nomination
06 Novembre 200506/11/2005
De: Didier Dhuique
Objet:
2
membres suppléants, représentant le Syndicat national des enseignements de second degré (SNES-FSU)
Groupe:
suppleant
nomination
06 Novembre 200506/11/2005
De: Vincent Causse
Objet:
2
membres suppléants, représentant le Syndicat national des enseignements de second degré (SNES-FSU)
Groupe:
suppleant
nomination
06 Novembre 200506/11/2005
De: Guy Bourgeois
Objet:
2
membres suppléants, représentant le Syndicat national des enseignements de second degré (SNES-FSU)
Groupe:
suppleant
nomination
06 Novembre 200506/11/2005
De: Brigitte Sotura
Objet:
2
membres suppléants, représentant le Syndicat national des enseignements de second degré (SNES-FSU)
Groupe:
suppleant
nomination
06 Novembre 200506/11/2005
De: Frédérique Rolet
Objet:
2
membres suppléants, représentant le Syndicat national des enseignements de second degré (SNES-FSU)
Groupe:
suppleant
nomination
06 Novembre 200506/11/2005
De: Monique Parra-Ponce
Objet:
2
membres suppléants, représentant le Syndicat national des enseignements de second degré (SNES-FSU)
Groupe:
suppleant
nomination
06 Novembre 200506/11/2005
De: Sylvie Nony
Objet:
2
membres suppléants, représentant le Syndicat national des enseignements de second degré (SNES-FSU)
Remplace:Mme Marylène Cahouet
Groupe:
suppleant
nomination
06 Novembre 200506/11/2005
De: Olivia Behra
Objet:
2
membres suppléants, représentant le Syndicat national des enseignements de second degré (SNES-FSU)
Remplace:Mme Catherine Gourbier
Groupe:
suppleant
nomination
06 Novembre 200506/11/2005
De: Stéphanie Alenda
Objet:
2
membres suppléants, représentant le Syndicat national des enseignements de second degré (SNES-FSU)
Groupe:
suppleant
nomination
06 Novembre 200506/11/2005
De: Richard Viallet
Objet:
1
membres titulaires, représentant l'Union nationale des syndicats généraux des personnels de l'éducation nationale (UN-SGPEN-CGT)
Remplace:Mme Arlette Mielot-Vaillant
Groupe:
nomination
06 Novembre 200506/11/2005
De: Emile Rèche
Objet:
1
membres titulaires, représentant l'Union nationale des syndicats généraux des personnels de l'éducation nationale (UN-SGPEN-CGT)
Groupe:
nomination
06 Novembre 200506/11/2005
De: Michel Caussemille
Objet:
1
membres titulaires, représentant l'Union nationale des syndicats généraux des personnels de l'éducation nationale (UN-SGPEN-CGT)
Groupe:
nomination
06 Novembre 200506/11/2005
De: Monique Parra-Ponce
Objet:
1
membre titulaire, représentant le Syndicat national des enseignements de second degré (SNES-FSU)
Remplace:Mme Frédérique Rolet
Groupe:
nomination
06 Novembre 200506/11/2005
De: Catherine Gourbier
Objet:
1
membre titulaire, représentant le Syndicat national des enseignements de second degré (SNES-FSU)
Remplace:Mme Evelyne Salé
Groupe:
nomination
06 Novembre 200506/11/2005
De: Alix Eimery
Objet:
2
membres suppléants représentant l'Union nationale des associations de parents d'élèves de l'enseignement libre (UNAPEL)
Remplace:Mme Béatrice Barraud
Groupe:
suppleant
nomination
09 Octobre 200509/10/2005
De: Dominique Dhooge
Objet:
2
membres suppléants représentant l'Union nationale des associations de parents d'élèves de l'enseignement libre (UNAPEL)
Groupe:
suppleant
nomination
09 Octobre 200509/10/2005
De: Béatrice Barraud
Objet:
1
membre titulaire représentant l'Union nationale des associations de parents d'élèves de l'enseignement libre (UNAPEL)
Remplace:M. Jean-Marc Delaye
Groupe:
nomination
09 Octobre 200509/10/2005
De: François David
Objet:
membre suppléant, représentant le Syndicat national des chefs d'établissements d'enseignement libre (SNCEEL), l'Union nationale de l'enseignement technique privé (UNETP) et le Syndicat des directeurs de collèges privés (SYNADIC)
Remplace:M. Louis Lacome
Groupe:
suppleant
nomination
25 Août 200525/08/2005
De: Marie-Thérèse Miquelot
Objet:
membre suppléant, représentant la Fédération des parents d'élèves de l'enseignement public (PEEP)
Remplace:Mme Lucile Rabiller
Groupe:
suppleant
nomination
20 Juillet 200520/07/2005
De: Bernard Rota
»
Objet:
membres suppléants, représentant la Fédération des conseils de parents d'élèves des écoles publiques (FCPE)
Groupe:
suppleant
nomination
08 Juillet 200508/07/2005
De: René Furcy
Objet:
membres suppléants, représentant la Fédération des conseils de parents d'élèves des écoles publiques (FCPE)
Remplace:Mme Eliane Guigo
Groupe:
suppleant
nomination
08 Juillet 200508/07/2005
De: Patrick Brunet
Objet:
membres suppléants, représentant la Fédération des conseils de parents d'élèves des écoles publiques (FCPE)
Groupe:
suppleant
nomination
08 Juillet 200508/07/2005
De: Babette Soulignac
de
Objet:
membres suppléants, représentant la Fédération des conseils de parents d'élèves des écoles publiques (FCPE)
Groupe:
suppleant
nomination
08 Juillet 200508/07/2005
De: Fabienne Olivier
Objet:
membres suppléants, représentant la Fédération des conseils de parents d'élèves des écoles publiques (FCPE)
Groupe:
suppleant
nomination
08 Juillet 200508/07/2005
De: Françoise Mougin
Objet:
membres suppléants, représentant la Fédération des conseils de parents d'élèves des écoles publiques (FCPE)
Groupe:
suppleant
nomination
08 Juillet 200508/07/2005
De: Aline Marrone
Objet:
membres suppléants, représentant la Fédération des conseils de parents d'élèves des écoles publiques (FCPE)
Groupe:
suppleant
nomination
08 Juillet 200508/07/2005
De: Cécile Girard
Objet:
membres suppléants, représentant la Fédération des conseils de parents d'élèves des écoles publiques (FCPE)
Groupe:
suppleant
nomination
08 Juillet 200508/07/2005
De: Cécile Blanchard
Objet:
membres suppléants, représentant la Fédération des conseils de parents d'élèves des écoles publiques (FCPE)
Groupe:
suppleant
nomination
08 Juillet 200508/07/2005
De: Christiane Allain
Objet:
membre titulaire, représentant la Fédération des conseils de parents d'élèves des écoles publiques (FCPE)
Remplace:Mme Yolande Chrétien
Groupe:
nomination
08 Juillet 200508/07/2005
De: Thierry-Xavier Girardot
Objet:
directeur des affaires juridiques, pour présider le Conseil supérieur de l'éducation
Groupe:
délégation de signature
21 Juin 200521/06/2005
De: Louis Lacome
Objet:
membre suppléant du Conseil supérieur de l'éducation nationale, représentant le Syndicat national des chefs d'établissements d'enseignement libre (SNCEEL), l'Union nationale de l'enseignement technique privé (UNETP) et le Syndicat des directeurs de collèges privés (SYNADIC)
Remplace:M. François David
Groupe:
suppleant
nomination
01 Avril 200501/04/2005
De: Fillion (Frédéric)
Objet:
membres titulaires représentant les conseillers régionaux
Remplace:M. Chiroux (René)
Groupe:
nomination
12 Décembre 200412/12/2004
De: Barthélémy (Claudine)
Objet:
membres titulaires représentant les conseillers régionaux
Remplace:M. Chiroux (René)
Groupe:
nomination
12 Décembre 200412/12/2004
De: Frédérique Rolet
Objet:
membre du Conseil supérieur de l'éducation
membre titulaire, représentant le Syndicat national des enseignements de second degré (SNES-FSU)
Remplace:M. Denis Paget
Groupe:
nomination
01 Décembre 200401/12/2004
De: Tristan Lahais
Objet:
membre titulaire au Conseil supérieur de l'éducation
représentant de l'Union nationale des étudiants de France (UNEF)
Remplace:M. Bruno Julliard-Landau
Groupe:
nomination
21 Novembre 200421/11/2004
De: Armelle Nouis
représentant l'Union nationale des associations familiales (UNAF)
Objet:
membres suppléants au Conseil supérieur de l'éducation
Remplace:M. Alain Godin
Groupe:
suppleant
nomination
06 Novembre 200406/11/2004
De: Béatrice Barraud
représentant l'Union nationale des associations de parents d'élèves de l'enseignement libre (UNAPEL)
Objet:
membres suppléants au Conseil supérieur de l'éducation
Remplace:M. Yves George
Groupe:
suppleant
nomination
06 Novembre 200406/11/2004
De: Didier Lemaire
Objet:
membres suppléants, représentant le Syndicat des enseignants (SE-UNSA)
Remplace:Mme France Ménard
Groupe:
suppleant
nomination
16 Septembre 200416/09/2004
De: Nelly Paulet
Objet:
membres suppléants, représentant le Syndicat des enseignants (SE-UNSA)
Remplace:Mme Fernande Franquet
Groupe:
suppleant
nomination
16 Septembre 200416/09/2004
De: Hamdam (Mickaëla)
Objet:
membre titulaire représentant la Fédération des parents d'élèves de l'enseignement public (PEEP)
Remplace:Mme Papin (Dominique)
Groupe:
nomination
26 Août 200426/08/2004
De: Touzé (Guillaume)
Objet:
4
membres suppléants représentant la Fédération des syndicats généraux de l'éducation nationale et de la recherche publique (SGEN-CFDT)
Remplace:Mme Bono (Véronique)
Groupe:
suppleant
nomination
18 Août 200418/08/2004
De: Margerie (Pierre)
Objet:
4
membres suppléants représentant la Fédération des syndicats généraux de l'éducation nationale et de la recherche publique (SGEN-CFDT)
Remplace:Mme Gross (Béatrice)
Groupe:
suppleant
nomination
18 Août 200418/08/2004
De: Douaire (Marc)
Objet:
4
membres suppléants représentant la Fédération des syndicats généraux de l'éducation nationale et de la recherche publique (SGEN-CFDT)
Remplace:M. Debon de Beauregard (Michel)
Groupe:
suppleant
nomination
18 Août 200418/08/2004
De: Labaquere (Daniel)
Objet:
2
membres suppléants représentant le Syndicat national unitaire des instituteurs, professeurs des écoles et PEGC (SNUIPP-FSU)
Remplace:Mme Le Blanc (Haydée)
Groupe:
suppleant
nomination
18 Août 200418/08/2004
De: Renaudin (Laurent)
Objet:
2
membres suppléants représentant la Fédération des syndicats généraux de l'éducation nationale et de la recherche publique (SGEN-CFDT)
Remplace:Mme Ligner (Evelyne)
Groupe:
suppleant
nomination
18 Août 200418/08/2004
De: Mauss (Christelle)
Objet:
2
membres suppléants représentant le Syndicat national unitaire des instituteurs, professeurs des écoles et PEGC (SNUIPP-FSU)
Remplace:M. Maurin (René)
Groupe:
suppleant
nomination
18 Août 200418/08/2004
De: Larrere (Chantal)
Objet:
2
membres suppléants représentant le Syndicat national unitaire des instituteurs, professeurs des écoles et PEGC (SNUIPP-FSU)
Remplace:Mme Lecerf (Fabienne)
Groupe:
suppleant
nomination
18 Août 200418/08/2004
De: Knockaert (Barbara)
Objet:
2
membres suppléants représentant le Syndicat national unitaire des instituteurs, professeurs des écoles et PEGC (SNUIPP-FSU)
Remplace:M. Kozole (Bruno)
Groupe:
suppleant
nomination
18 Août 200418/08/2004
De: Crammer (Carole)
Objet:
2
membres suppléants représentant le Syndicat national unitaire des instituteurs, professeurs des écoles et PEGC (SNUIPP-FSU)
Remplace:Mme Chartier (Laurence)
Groupe:
suppleant
nomination
18 Août 200418/08/2004
De: Baby (Marianne)
Objet:
2
membres suppléants représentant le Syndicat national unitaire des instituteurs, professeurs des écoles et PEGC (SNUIPP-FSU)
Remplace:M. Barbe (Francis)
Groupe:
suppleant
nomination
18 Août 200418/08/2004
De: Renaud (Christine)
Objet:
2
membres suppléants représentant la Fédération des syndicats généraux de l'éducation nationale et de la recherche publique (SGEN-CFDT)
Remplace:Mme Godard (Danielle)
Groupe:
suppleant
nomination
18 Août 200418/08/2004
De: Moindrot (Gilles)
Objet:
1
membres titulaires représentant le Syndicat national unitaire des instituteurs, professeurs des écoles et PEGC (SNUIPP-FSU)
Remplace:Mme Geneix (Nicole)
Groupe:
nomination
18 Août 200418/08/2004
De: Martin (Anne-Marie)
Objet:
3
membre titulaire représentant la Fédération des syndicats généraux de l'éducation nationale et de la recherche publique (SGEN-CFDT)
Remplace:Mme Conversin (Isabelle)
Groupe:
nomination
18 Août 200418/08/2004
De: Godard (Danielle)
Objet:
1
membre titulaire représentant la Fédération des syndicats généraux de l'éducation nationale et de la recherche publique (SGEN-CFDT)
Remplace:M. Baury (Alain)
Groupe:
nomination
18 Août 200418/08/2004
De: Zafari (Sophie)
Objet:
1
membres titulaires représentant le Syndicat national unitaire des instituteurs, professeurs des écoles et PEGC (SNUIPP-FSU)
Remplace:M. Zappi (Laurent)
Groupe:
nomination
18 Août 200418/08/2004
De: Vervaeke (Alain)
Objet:
membres suppléants représentant le Syndicat national des personnels de direction de l'éducation nationale (SNPDEN)
Remplace:M. Marie (Philippe)
Groupe:
suppleant
nomination
31 Juillet 200431/07/2004
De: Marques (Joaquim)
Objet:
2
membres suppléants représentant la Fédération des parents d'élèves de l'enseignement public (PEEP)
Remplace:M. Boissel (Gérard)
Groupe:
suppleant
nomination
31 Juillet 200431/07/2004
De: Fermis (Alain)
Objet:
2
membres suppléants représentant la Fédération des parents d'élèves de l'enseignement public (PEEP)
Remplace:M. Catton (Gérard)
Groupe:
suppleant
nomination
31 Juillet 200431/07/2004
De: Bernard (Didier)
Objet:
1
membres suppléants représentant la Fédération des conseils de parents d'élèves des écoles publiques (FCPE)
Remplace:M. Croso (Dominique)
Groupe:
suppleant
nomination
31 Juillet 200431/07/2004
De: Anglade (Eric)
Objet:
1
membres suppléants représentant la Fédération des conseils de parents d'élèves des écoles publiques (FCPE)
Remplace:M. Bonnot (Jean-Claude)
Groupe:
suppleant
nomination
31 Juillet 200431/07/2004
De: Ménard (France)
Objet:
membre suppléant représentant l'Union nationale des syndicats autonomes (UNSA-Education)
Remplace:M. Mailles (Jean-Pierre)
Groupe:
suppleant
nomination
31 Juillet 200431/07/2004
De: Pierre (Colette)
Objet:
membres suppléants représentant le Syndicat national des personnels de direction de l'éducation nationale (SNPDEN)
Remplace:Mme Guerrand (Catherine)
Groupe:
suppleant
nomination
31 Juillet 200431/07/2004
De: Soulignac (Babette)
Objet:
1
membres suppléants représentant la Fédération des conseils de parents d'élèves des écoles publiques (FCPE)
Remplace:Mme Pichelin (Françoise)
Groupe:
suppleant
nomination
31 Juillet 200431/07/2004
De: Nussard (Dominique)
Objet:
1
membres suppléants représentant la Fédération des conseils de parents d'élèves des écoles publiques (FCPE)
Remplace:Mme Girot (Sylvie)
Groupe:
suppleant
nomination
31 Juillet 200431/07/2004
De: de Saint Jores (Elie)
Objet:
Remplace:M. Brunier (Patrick)
Groupe:
nomination
06 Juillet 200406/07/2004
De: Thierry-Xavier Girardot
Objet:
directeur des affaires juridiques, pour présider le Conseil supérieur de l'éducation
Groupe:
délégation de signature
30 Avril 200430/04/2004
De: Trudel (Michel)
Objet:
Remplace:M. Richard (Laurent-Marie)
Groupe:
nomination
31 Mars 200431/03/2004
De: Diard (Monique)
Objet:
Remplace:M. Hervé (Guy)
Groupe:
nomination
25 Mars 200425/03/2004
De: Borgis (Claude)
Objet:
Remplace:M. Lacoin (Arnaud)
Groupe:
nomination
13 Décembre 200313/12/2003
De: Le Norcy (Yvon)
secrétaire général du CNEA
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
3° cd) Un membre représentant l'enseignement agricole (Conseil national de l'enseignement agricole [CNEA])
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200320/09/2003
De: Pinkus (Maurice)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
3° cb) Six membres représentant les organisations syndicales d'employeurs et les chambres consulaires
Suppléants représentant le Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200320/09/2003
De: Michelin (Jean)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
3° cb) Six membres représentant les organisations syndicales d'employeurs et les chambres consulaires
Suppléants représentant le Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200320/09/2003
De: Brunier (Patrick)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
3° cb) Six membres représentant les organisations syndicales d'employeurs et les chambres consulaires
Suppléants représentant le Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200320/09/2003
De: Farrugia (Jean-Patrick)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
3° cb) Six membres représentant les organisations syndicales d'employeurs et les chambres consulaires
Suppléants représentant l'Assemblée permanente des chambres de métiers (APCM)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200320/09/2003
De: Bechler (Jean-Pierre)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
3° cb) Six membres représentant les organisations syndicales d'employeurs et les chambres consulaires
Suppléants représentant l'Assemblée permanente des chambres de métiers (APCM)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200320/09/2003
De: Legendre (Bernard)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
3° cb) Six membres représentant les organisations syndicales d'employeurs et les chambres consulaires
Suppléants représentant l'Assemblée des chambres françaises de commerce et d'industrie (ACFCI)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200320/09/2003
De: Veysset (Jean-François)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
3° cb) Six membres représentant les organisations syndicales d'employeurs et les chambres consulaires
Suppléants représentant la Confédération générale des petites et moyennes entreprises (CGPME)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200320/09/2003
De: Tissié (Georges)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
3° cb) Six membres représentant les organisations syndicales d'employeurs et les chambres consulaires
Suppléants représentant la Confédération générale des petites et moyennes entreprises (CGPME)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200320/09/2003
De: Terral (Yves)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
3° cb) Six membres représentant les organisations syndicales d'employeurs et les chambres consulaires
Suppléants représentant la Confédération générale des petites et moyennes entreprises (CGPME)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200320/09/2003
De: Chevalier (Jean-Jacques)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
3° cb) Six membres représentant les organisations syndicales d'employeurs et les chambres consulaires
Suppléants représentant la Confédération générale des petites et moyennes entreprises (CGPME)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200320/09/2003
De: Mailles (Jean-Pierre)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
3° ca) Huit membres représentant les fédérations et confédérations syndicales de salariés ou de fonctionnaires
Suppléants représentant l'Union nationale des syndicats autonomes (UNSA Education)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200320/09/2003
De: Blanc (Jean-Louis)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
3° ca) Huit membres représentant les fédérations et confédérations syndicales de salariés ou de fonctionnaires
Suppléants représentant l'Union nationale des syndicats autonomes (UNSA Education)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200320/09/2003
De: Pasini (René)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
3° ca) Huit membres représentant les fédérations et confédérations syndicales de salariés ou de fonctionnaires
Suppléants représentant la Fédération syndicale unitaire (FSU)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200320/09/2003
De: Allemand (Christian)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
3° ca) Huit membres représentant les fédérations et confédérations syndicales de salariés ou de fonctionnaires
Suppléants représentant la Fédération syndicale unitaire (FSU)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200320/09/2003
De: Kuntz (Bernard)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
3° ca) Huit membres représentant les fédérations et confédérations syndicales de salariés ou de fonctionnaires
Suppléants représentant la Confédération syndicale de l'éducation nationale (CSEN)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200320/09/2003
De: Chaintron (François)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
3° ca) Huit membres représentant les fédérations et confédérations syndicales de salariés ou de fonctionnaires
Suppléants représentant la Confédération générale du travail - Force ouvrière (CGT-FO)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200320/09/2003
De: Péchoux (Philippe)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
3° ca) Huit membres représentant les fédérations et confédérations syndicales de salariés ou de fonctionnaires
Suppléants représentant la Confédération générale du travail (CGT)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200320/09/2003
De: Richard (Laurent-Marie)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
3° ca) Huit membres représentant les fédérations et confédérations syndicales de salariés ou de fonctionnaires
Suppléants représentant la Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200320/09/2003
De: Huysseune (Gérard)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
3° ca) Huit membres représentant les fédérations et confédérations syndicales de salariés ou de fonctionnaires
Suppléants représentant la Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200320/09/2003
De: Meynet (Jean-Claude)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
3° ca) Huit membres représentant les fédérations et confédérations syndicales de salariés ou de fonctionnaires
Suppléants représentant la Confédération française démocratique du travail (CFDT)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200320/09/2003
De: Martin (Jean-Michel)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
3° ca) Huit membres représentant les fédérations et confédérations syndicales de salariés ou de fonctionnaires
Suppléants représentant la Confédération française démocratique du travail (CFDT)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200320/09/2003
De: Henry (François)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
3° ca) Huit membres représentant les fédérations et confédérations syndicales de salariés ou de fonctionnaires
Suppléants représentant la Confédération française de l'encadrement (CFE-CGC)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200320/09/2003
De: Bac (Arnold)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
3° b) Au titre des deux membres représentant les associations péri-scolaires
Suppléants représentant la Ligue française de l'enseignement et de l'éducation permanente (LFEEP)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200320/09/2003
De: Henrard (Jacques)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
3° b) Au titre des deux membres représentant les associations péri-scolaires
Suppléants représentant la Jeunesse au plein air (JPA)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200320/09/2003
De: Régnault (René)
maire de Saint-Samson-sur-Rance
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
3° ac) Quatre membres représentant les maires
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200320/09/2003
De: Paumier (Jean-Gérard)
maire de Saint-Avertin
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
3° ac) Quatre membres représentant les maires
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200320/09/2003
De: Mitot (Jean)
maire de Varennes-sur-Seine
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
3° ac) Quatre membres représentant les maires
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200320/09/2003
De: Menut (Gilbert)
maire de Talent
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
3° ac) Quatre membres représentant les maires
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200320/09/2003
De: Digard (François)
maire de Saint-Lô
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
3° ac) Quatre membres représentant les maires
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200320/09/2003
De: David (Philippe)
maire d'Hayange
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
3° ac) Quatre membres représentant les maires
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200320/09/2003
De: Maurel (Pierre)
vice-président du conseil général de l'Hérault
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
3° ab) Quatre membres représentant les conseillers généraux
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200320/09/2003
De: Girault (Jacques)
conseiller général du Loiret
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
3° ab) Quatre membres représentant les conseillers généraux
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200320/09/2003
De: Geveaux (Jean-Marie)
vice-président du conseil général de la Sarthe
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
3° ab) Quatre membres représentant les conseillers généraux
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200320/09/2003
De: Cheval (Philippe)
conseiller général de la Somme
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
3° ab) Quatre membres représentant les conseillers généraux
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200320/09/2003
De: Bodin (Yves)
vice-président du conseil régional d'Ile-de-France
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
3° aa) Quatre membres représentant les conseillers régionaux
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200320/09/2003
De: Besse (Jean-Yves)
conseiller régional du Limousin
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
3° aa) Quatre membres représentant les conseillers régionaux
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200320/09/2003
De: Godin (Alain)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
2° d) Un membre représentant les associations familiales
Suppléants représentant l'Union nationale des associations familiales (UNAF)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200320/09/2003
De: Porte (Emmanuel)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
2° c) Au titre des trois membres représentant les étudiants
Suppléants représentant l'Union nationale des étudiants de France (UNEF)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200320/09/2003
De: Pasquio (Mathieu)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
2° c) Au titre des trois membres représentant les étudiants
Suppléants représentant l'Union nationale des étudiants de France (UNEF)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200320/09/2003
De: N'Diaye (Sibeth)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
2° c) Au titre des trois membres représentant les étudiants
Suppléants représentant l'Union nationale des étudiants de France (UNEF)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200320/09/2003
De: Chambon (Raphaël)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
2° c) Au titre des trois membres représentant les étudiants
Suppléants représentant l'Union nationale des étudiants de France (UNEF)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200320/09/2003
De: Soucaze-Soudat (Yann)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
2° c) Au titre des trois membres représentant les étudiants
Suppléants représentant la Fédération des associations générales étudiantes (FAGE)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200320/09/2003
De: Eutrope (Jean-Pierre)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
2° c) Au titre des trois membres représentant les étudiants
Suppléants représentant la Fédération des associations générales étudiantes (FAGE)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200320/09/2003
De: George (Yves)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
2° b) Au titre des trois membres représentant les parents d'élèves des établissements d'enseignement privés
Suppléants représentant l'Union nationale des associations de parents d'élèves de l'enseignement libre (UNAPEL)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200320/09/2003
De: Catton (Gérard)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
2° a) Au titre des neuf membres représentant les parents d'élèves de l'enseignement public
Suppléants représentant la Fédération des parents d'élèves de l'enseignement public (PEEP)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200320/09/2003
De: Boissel (Gérard)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
2° a) Au titre des neuf membres représentant les parents d'élèves de l'enseignement public
Suppléants représentant la Fédération des parents d'élèves de l'enseignement public (PEEP)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200320/09/2003
De: Volck (Thierry)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
2° a) Au titre des neuf membres représentant les parents d'élèves de l'enseignement public
Suppléants représentant la Fédération des conseils de parents d'élèves des écoles publiques (FCPE)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200320/09/2003
De: Rota (Bernard)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
2° a) Au titre des neuf membres représentant les parents d'élèves de l'enseignement public
Suppléants représentant la Fédération des conseils de parents d'élèves des écoles publiques (FCPE)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200320/09/2003
De: Lurçon (Gérard)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
2° a) Au titre des neuf membres représentant les parents d'élèves de l'enseignement public
Suppléants représentant la Fédération des conseils de parents d'élèves des écoles publiques (FCPE)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200320/09/2003
De: Lambrecht (Gilbert)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
2° a) Au titre des neuf membres représentant les parents d'élèves de l'enseignement public
Suppléants représentant la Fédération des conseils de parents d'élèves des écoles publiques (FCPE)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200320/09/2003
De: Hazan (Jean-Jacques)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
2° a) Au titre des neuf membres représentant les parents d'élèves de l'enseignement public
Suppléants représentant la Fédération des conseils de parents d'élèves des écoles publiques (FCPE)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200320/09/2003
De: Fourez (Marc)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
2° a) Au titre des neuf membres représentant les parents d'élèves de l'enseignement public
Suppléants représentant la Fédération des conseils de parents d'élèves des écoles publiques (FCPE)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200320/09/2003
De: Croso (Dominique)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
2° a) Au titre des neuf membres représentant les parents d'élèves de l'enseignement public
Suppléants représentant la Fédération des conseils de parents d'élèves des écoles publiques (FCPE)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200320/09/2003
De: Brunet (Patrick)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
2° a) Au titre des neuf membres représentant les parents d'élèves de l'enseignement public
Suppléants représentant la Fédération des conseils de parents d'élèves des écoles publiques (FCPE)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200320/09/2003
De: Bonnot (Jean-Claude)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
2° a) Au titre des neuf membres représentant les parents d'élèves de l'enseignement public
Suppléants représentant la Fédération des conseils de parents d'élèves des écoles publiques (FCPE)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200320/09/2003
De: Vittu (Michel)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° fc) Un membre représentant les établissements d'enseignement supérieur privés
Suppléants représentant la Fédération d'écoles supérieures d'ingénieurs et de cadres
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200320/09/2003
De: Lacoin (Arnaud)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° fc) Un membre représentant les établissements d'enseignement supérieur privés
Suppléants représentant la Fédération d'écoles supérieures d'ingénieurs et de cadres
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200320/09/2003
De: Raoul (Claude)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° fb) Quatre membres représentant les personnels enseignants des établissements d'enseignement privés du premier et du second degré sous contrat
Suppléants représentant le Syndicat national de l'enseignement chrétien (SNEC CFTC)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200320/09/2003
De: Bonicel (André)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° fb) Quatre membres représentant les personnels enseignants des établissements d'enseignement privés du premier et du second degré sous contrat
Suppléants représentant la Fédération nationale des syndicats professionnels de l'enseignement libre catholique (SPELC)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200320/09/2003
De: Rouanet (Michel)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° fb) Quatre membres représentant les personnels enseignants des établissements d'enseignement privés du premier et du second degré sous contrat
Suppléants représentant la Fédération formation et enseignement privés (FEP CFDT)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200320/09/2003
De: Nau (Xavier)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° fb) Quatre membres représentant les personnels enseignants des établissements d'enseignement privés du premier et du second degré sous contrat
Suppléants représentant la Fédération formation et enseignement privés (FEP CFDT)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200320/09/2003
De: Mangé (François)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° fa) Deux membres représentant les chefs d'établissement secondaire ou technique privé sous contrat
Suppléants représentant le Syndicat national des chefs d'établissement d'enseignement libre (SNCEEL), l'Union nationale de l'enseignement technique privé (UNETP) et le Syndicat des directeurs de collèges privés (SYNADIC)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200320/09/2003
De: Hervé (Guy)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° fa) Deux membres représentant les chefs d'établissement secondaire ou technique privé sous contrat
Suppléants représentant le Syndicat national des chefs d'établissement d'enseignement libre (SNCEEL), l'Union nationale de l'enseignement technique privé (UNETP) et le Syndicat des directeurs de collèges privés (SYNADIC)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200320/09/2003
De: David (François)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° fa) Deux membres représentant les chefs d'établissement secondaire ou technique privé sous contrat
Suppléants représentant le Syndicat national des chefs d'établissement d'enseignement libre (SNCEEL), l'Union nationale de l'enseignement technique privé (UNETP) et le Syndicat des directeurs de collèges privés (SYNADIC)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200320/09/2003
De: Viallet (Richard)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° e) Au titre des neuf membres représentant les personnels administratifs, techniques, ouvriers, de service et de santé du ministère de l'éducation nationale
Suppléants représentant l'Union nationale des syndicats généraux des personnels de l'éducation nationale (UN-SGPEN CGT)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200320/09/2003
De: Courtin (Bernard)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° e) Au titre des neuf membres représentant les personnels administratifs, techniques, ouvriers, de service et de santé du ministère de l'éducation nationale
Suppléants représentant l'Union nationale des syndicats généraux des personnels de l'éducation nationale (UN-SGPEN CGT)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200320/09/2003
De: Caussemille (Michel)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° e) Au titre des neuf membres représentant les personnels administratifs, techniques, ouvriers, de service et de santé du ministère de l'éducation nationale
Suppléants représentant l'Union nationale des syndicats généraux des personnels de l'éducation nationale (UN-SGPEN CGT)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200320/09/2003
De: Beaufils (Bruno)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° e) Au titre des neuf membres représentant les personnels administratifs, techniques, ouvriers, de service et de santé du ministère de l'éducation nationale
Suppléants représentant l'Union nationale des syndicats généraux des personnels de l'éducation nationale (UN-SGPEN CGT)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200320/09/2003
De: Poli (Georges)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° e) Au titre des neuf membres représentant les personnels administratifs, techniques, ouvriers, de service et de santé du ministère de l'éducation nationale
Suppléants représentant l'Union nationale des agents techniques, ouvriers et de service de l'éducation nationale, des Crous et de l'enseignement supérieur (UNATOS-FSU)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200320/09/2003
De: Fesquet (Denis)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° e) Au titre des neuf membres représentant les personnels administratifs, techniques, ouvriers, de service et de santé du ministère de l'éducation nationale
Suppléants représentant l'Union nationale des agents techniques, ouvriers et de service de l'éducation nationale, des Crous et de l'enseignement supérieur (UNATOS-FSU)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200320/09/2003
De: Tembuyser (Stéphane)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° e) Au titre des neuf membres représentant les personnels administratifs, techniques, ouvriers, de service et de santé du ministère de l'éducation nationale
Suppléants représentant le Syndicat national des agents de l'éducation nationale (SNAEN-UNSA éducation)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200320/09/2003
De: Romain (Gilbert)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° e) Au titre des neuf membres représentant les personnels administratifs, techniques, ouvriers, de service et de santé du ministère de l'éducation nationale
Suppléants représentant le Syndicat national des agents de l'éducation nationale (SNAEN-UNSA éducation)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200320/09/2003
De: Estèves (Louis)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° e) Au titre des neuf membres représentant les personnels administratifs, techniques, ouvriers, de service et de santé du ministère de l'éducation nationale
Suppléants représentant le Syndicat national des agents de l'éducation nationale (SNAEN-UNSA éducation)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200320/09/2003
De: Mahieux (Yann)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° e) Au titre des neuf membres représentant les personnels administratifs, techniques, ouvriers, de service et de santé du ministère de l'éducation nationale
Suppléants représentant le Syndicat national de l'administration scolaire, universitaire et des bibliothèques (SNASUB-FSU)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200320/09/2003
De: Pouit (Bernard)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° e) Au titre des neuf membres représentant les personnels administratifs, techniques, ouvriers, de service et de santé du ministère de l'éducation nationale
Suppléants représentant le Syndicat de l'administration et de l'intendance (A & I-UNSA éducation)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200320/09/2003
De: Mesnier (Philippe)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° e) Au titre des neuf membres représentant les personnels administratifs, techniques, ouvriers, de service et de santé du ministère de l'éducation nationale
Suppléants représentant le Syndicat de l'administration et de l'intendance (A & I-UNSA éducation)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200320/09/2003
De: Marie (Alain)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° d) Au titre des deux membres représentant les corps d'inspection exerçant au niveau départemental ou académique
Suppléants représentant le Syndicat de l'inspection de l'éducation nationale (SIEN-UNSA éducation)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200320/09/2003
De: Lespès (Bernard)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° d) Au titre des deux membres représentant les corps d'inspection exerçant au niveau départemental ou académique
Suppléants représentant le Syndicat de l'inspection de l'éducation nationale (SIEN-UNSA éducation)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200320/09/2003
De: Gauchon (Daniel)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° d) Au titre des deux membres représentant les corps d'inspection exerçant au niveau départemental ou académique
Suppléants représentant le Syndicat de l'inspection de l'éducation nationale (SIEN-UNSA éducation)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200320/09/2003
De: Tournier (Philippe)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° c) Au titre des deux membres représentant les chefs des établissements d'enseignement public
Suppléants représentant le Syndicat national des personnels de direction de l'éducation nationale (SNPDEN)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200320/09/2003
De: Marie (Philippe)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° c) Au titre des deux membres représentant les chefs des établissements d'enseignement public
Suppléants représentant le Syndicat national des personnels de direction de l'éducation nationale (SNPDEN)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200320/09/2003
De: Dhuique (Didier)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° b) Au titre des trois membres représentant les directeurs de centre d'information et d'orientation, les conseillers d'orientation, les conseillers principaux d'éducation, les conseillers d'éducation, les maîtres d'internat et les surveillants d'externat
Suppléants représentant le Syndicat national des enseignements de second degré (SNES-FSU)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200320/09/2003
De: Châtelet (Jean-Marc)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° b) Au titre des trois membres représentant les directeurs de centre d'information et d'orientation, les conseillers d'orientation, les conseillers principaux d'éducation, les conseillers d'éducation, les maîtres d'internat et les surveillants d'externat
Suppléants représentant le Syndicat national des enseignements de second degré (SNES-FSU)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200320/09/2003
De: Brun (Jean-Luc)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° b) Au titre des trois membres représentant les directeurs de centre d'information et d'orientation, les conseillers d'orientation, les conseillers principaux d'éducation, les conseillers d'éducation, les maîtres d'internat et les surveillants d'externat
Suppléants représentant le Syndicat national des enseignements de second degré (SNES-FSU)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200320/09/2003
De: Albert (Didier)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° b) Au titre des trois membres représentant les directeurs de centre d'information et d'orientation, les conseillers d'orientation, les conseillers principaux d'éducation, les conseillers d'éducation, les maîtres d'internat et les surveillants d'externat
Suppléants représentant le Syndicat national des enseignements de second degré (SNES-FSU)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200320/09/2003
De: Eleuche (Frédéric)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Suppléants représentant le Syndicat national des lycées et collèges (SNALC-CSEN)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200320/09/2003
De: Zappi (Laurent)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Suppléants représentant le Syndicat national des enseignements de second degré (SNES-FSU)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200320/09/2003
De: Virton (Yves)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Suppléants représentant le Syndicat national des enseignements de second degré (SNES-FSU)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200320/09/2003
De: Narbonne (Pierre)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Suppléants représentant le Syndicat national des enseignements de second degré (SNES-FSU)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200320/09/2003
De: Merle (Didier)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Suppléants représentant le Syndicat national des enseignements de second degré (SNES-FSU)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200320/09/2003
De: Maurin (René)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Suppléants représentant le Syndicat national des enseignements de second degré (SNES-FSU)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200320/09/2003
De: Kozole (Bruno)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Suppléants représentant le Syndicat national des enseignements de second degré (SNES-FSU)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200320/09/2003
De: Guichardaz (Emmanuel)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Suppléants représentant le Syndicat national des enseignements de second degré (SNES-FSU)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200320/09/2003
De: Cohen (Jean-Hervé)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Suppléants représentant le Syndicat national des enseignements de second degré (SNES-FSU)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200320/09/2003
De: Barbe (Francis)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Suppléants représentant le Syndicat national des enseignements de second degré (SNES-FSU)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200320/09/2003
De: Chabrol (Serge)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Suppléants représentant le Syndicat national de l'éducation physique de l'enseignement public (SNEP-FSU)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200320/09/2003
De: Becker (Alain)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Suppléants représentant le Syndicat national de l'éducation physique de l'enseignement public (SNEP-FSU)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200320/09/2003
De: Prévost (Yves)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Suppléants représentant le Syndicat des enseignants (SE-UNSA)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200320/09/2003
De: Grenet (Francis)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Suppléants représentant le Syndicat des enseignants (SE-UNSA)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200320/09/2003
De: Chevalier (Christian)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Suppléants représentant le Syndicat des enseignants (SE-UNSA)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200320/09/2003
De: Barbier (Guy)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Suppléants représentant le Syndicat des enseignants (SE-UNSA)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200320/09/2003
De: Sigalas (Pierre)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Suppléants représentant la Fédération SUD Education
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200320/09/2003
De: Delorme (Claude)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Suppléants représentant la Fédération SUD Education
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200320/09/2003
De: Trillon (Daniel)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Suppléants représentant la Fédération des syndicats généraux de l'éducation nationale et de la recherche publique (SGEN CFDT)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200320/09/2003
De: Devoulon (Joël)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Suppléants représentant la Fédération des syndicats généraux de l'éducation nationale et de la recherche publique (SGEN CFDT)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200320/09/2003
De: Deleuze (André)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Suppléants représentant la Fédération des syndicats généraux de l'éducation nationale et de la recherche publique (SGEN CFDT)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200320/09/2003
De: Debon de Beauregard (Michel)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Suppléants représentant la Fédération des syndicats généraux de l'éducation nationale et de la recherche publique (SGEN CFDT)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200320/09/2003
De: Merrien (Annick)
secrétaire générale adjointe du Syndicat national de l'enseignement agricole public
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
3° cd) Un membre représentant l'enseignement agricole (Conseil national de l'enseignement agricole [CNEA])
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200320/09/2003
De: Bauby (Elisabeth)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
3° cb) Six membres représentant les organisations syndicales d'employeurs et les chambres consulaires
Suppléants représentant le Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200320/09/2003
De: Le Boniec (Brigitte)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
3° cb) Six membres représentant les organisations syndicales d'employeurs et les chambres consulaires
Suppléants représentant l'Assemblée des chambres françaises de commerce et d'industrie (ACFCI)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200320/09/2003
De: Croon (Sylviane)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
3° ca) Huit membres représentant les fédérations et confédérations syndicales de salariés ou de fonctionnaires
Suppléants représentant la Confédération syndicale de l'éducation nationale (CSEN)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200320/09/2003
De: Pungier (Marie-Suzie)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
3° ca) Huit membres représentant les fédérations et confédérations syndicales de salariés ou de fonctionnaires
Suppléants représentant la Confédération générale du travail - Force ouvrière (CGT-FO)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200320/09/2003
De: Baracat (Michèle)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
3° ca) Huit membres représentant les fédérations et confédérations syndicales de salariés ou de fonctionnaires
Suppléants représentant la Confédération générale du travail (CGT)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200320/09/2003
De: Allainmat (Marie-Elisabeth)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
3° ca) Huit membres représentant les fédérations et confédérations syndicales de salariés ou de fonctionnaires
Suppléants représentant la Confédération française de l'encadrement (CFE-CGC)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200320/09/2003
De: Houillon (Anne-Marie)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
3° b) Au titre des deux membres représentant les associations péri-scolaires
Suppléants représentant la Ligue française de l'enseignement et de l'éducation permanente (LFEEP)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200320/09/2003
De: Coggiola (Evelyne)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
3° b) Au titre des deux membres représentant les associations péri-scolaires
Suppléants représentant la Jeunesse au plein air (JPA)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200320/09/2003
De: Scelle-Maury (Christine)
maire d'Epinay-sous-Sénart
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
3° ac) Quatre membres représentant les maires
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200320/09/2003
De: Cayeux (Caroline)
maire de Beauvais
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
3° ac) Quatre membres représentant les maires
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200320/09/2003
De: Zimmermann (Marie-Jo)
vice-présidente du conseil régional de Lorraine
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
3° aa) Quatre membres représentant les conseillers régionaux
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200320/09/2003
De: Tanguy (Hélène)
vice-présidente du conseil régional de Bretagne
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
3° aa) Quatre membres représentant les conseillers régionaux
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200320/09/2003
De: Ombret (Florence)
conseillère régionale de Bourgogne
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
3° aa) Quatre membres représentant les conseillers régionaux
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200320/09/2003
De: Iborra (Monique)
conseillère régionale de Midi-Pyrénées
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
3° aa) Quatre membres représentant les conseillers régionaux
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200320/09/2003
De: Picard (France)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
2° d) Un membre représentant les associations familiales
Suppléants représentant l'Union nationale des associations familiales (UNAF)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200320/09/2003
De: Vincent (Sylvie)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
2° b) Au titre des trois membres représentant les parents d'élèves des établissements d'enseignement privés
Suppléants représentant l'Union nationale des associations de parents d'élèves de l'enseignement libre (UNAPEL)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200320/09/2003
De: Saulnier (Elisabeth)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
2° b) Au titre des trois membres représentant les parents d'élèves des établissements d'enseignement privés
Suppléants représentant l'Union nationale des associations de parents d'élèves de l'enseignement libre (UNAPEL)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200320/09/2003
De: Grilli (Danièle)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
2° b) Au titre des trois membres représentant les parents d'élèves des établissements d'enseignement privés
Suppléants représentant l'Union nationale des associations de parents d'élèves de l'enseignement libre (UNAPEL)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200320/09/2003
De: Gass (Véronique)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
2° b) Au titre des trois membres représentant les parents d'élèves des établissements d'enseignement privés
Suppléants représentant l'Union nationale des associations de parents d'élèves de l'enseignement libre (UNAPEL)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200320/09/2003
De: Florin (Régine)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
2° b) Au titre des trois membres représentant les parents d'élèves des établissements d'enseignement privés
Suppléants représentant l'Union nationale des associations de parents d'élèves de l'enseignement libre (UNAPEL)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200320/09/2003
De: Rabiller (Lucile)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
2° a) Au titre des neuf membres représentant les parents d'élèves de l'enseignement public
Suppléants représentant la Fédération des parents d'élèves de l'enseignement public (PEEP)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200320/09/2003
De: Kerkhove (Anne)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
2° a) Au titre des neuf membres représentant les parents d'élèves de l'enseignement public
Suppléants représentant la Fédération des parents d'élèves de l'enseignement public (PEEP)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200320/09/2003
De: Pichelin (Françoise)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
2° a) Au titre des neuf membres représentant les parents d'élèves de l'enseignement public
Suppléants représentant la Fédération des conseils de parents d'élèves des écoles publiques (FCPE)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200320/09/2003
De: Marrone (Aline)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
2° a) Au titre des neuf membres représentant les parents d'élèves de l'enseignement public
Suppléants représentant la Fédération des conseils de parents d'élèves des écoles publiques (FCPE)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200320/09/2003
De: Klem (Isabelle)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
2° a) Au titre des neuf membres représentant les parents d'élèves de l'enseignement public
Suppléants représentant la Fédération des conseils de parents d'élèves des écoles publiques (FCPE)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200320/09/2003
De: Guigo (Eliane)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
2° a) Au titre des neuf membres représentant les parents d'élèves de l'enseignement public
Suppléants représentant la Fédération des conseils de parents d'élèves des écoles publiques (FCPE)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200320/09/2003
De: Girot (Sylvie)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
2° a) Au titre des neuf membres représentant les parents d'élèves de l'enseignement public
Suppléants représentant la Fédération des conseils de parents d'élèves des écoles publiques (FCPE)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200320/09/2003
De: Imeneuraet (Geneviève)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° fb) Quatre membres représentant les personnels enseignants des établissements d'enseignement privés du premier et du second degré sous contrat
Suppléants représentant le Syndicat national de l'enseignement chrétien (SNEC CFTC)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200320/09/2003
De: Schule (Martine)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° fb) Quatre membres représentant les personnels enseignants des établissements d'enseignement privés du premier et du second degré sous contrat
Suppléants représentant la Fédération nationale des syndicats professionnels de l'enseignement libre catholique (SPELC)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200320/09/2003
De: Jouneaux (Chantal)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° fb) Quatre membres représentant les personnels enseignants des établissements d'enseignement privés du premier et du second degré sous contrat
Suppléants représentant la Fédération formation et enseignement privés (FEP CFDT)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200320/09/2003
De: Eeckeloo (Madeleine)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° fb) Quatre membres représentant les personnels enseignants des établissements d'enseignement privés du premier et du second degré sous contrat
Suppléants représentant la Fédération formation et enseignement privés (FEP CFDT)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200320/09/2003
De: Pattin (Anne-Christine)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° fa) Deux membres représentant les chefs d'établissement secondaire ou technique privé sous contrat
Suppléants représentant le Syndicat national des chefs d'établissement d'enseignement libre (SNCEEL), l'Union nationale de l'enseignement technique privé (UNETP) et le Syndicat des directeurs de collèges privés (SYNADIC)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200320/09/2003
De: Petit (Hélène)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° e) Au titre des neuf membres représentant les personnels administratifs, techniques, ouvriers, de service et de santé du ministère de l'éducation nationale
Suppléants représentant le Syndicat national des agents de l'éducation nationale (SNAEN-UNSA éducation)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200320/09/2003
De: Lemaire (Arlette)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° e) Au titre des neuf membres représentant les personnels administratifs, techniques, ouvriers, de service et de santé du ministère de l'éducation nationale
Suppléants représentant le Syndicat national de l'administration scolaire, universitaire et des bibliothèques (SNASUB-FSU)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200320/09/2003
De: Riss (Françoise)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° e) Au titre des neuf membres représentant les personnels administratifs, techniques, ouvriers, de service et de santé du ministère de l'éducation nationale
Suppléants représentant le Syndicat de l'administration et de l'intendance (A & I-UNSA éducation)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200320/09/2003
De: David (Elisabeth)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° e) Au titre des neuf membres représentant les personnels administratifs, techniques, ouvriers, de service et de santé du ministère de l'éducation nationale
Suppléants représentant le Syndicat de l'administration et de l'intendance (A & I-UNSA éducation)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200320/09/2003
De: Ligner (Evelyne)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° e) Au titre des neuf membres représentant les personnels administratifs, techniques, ouvriers, de service et de santé du ministère de l'éducation nationale
Suppléants représentant la Fédération des syndicats généraux de l'éducation nationale et de la recherche publique (SGEN-CFDT)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200320/09/2003
De: Godard (Danielle)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° e) Au titre des neuf membres représentant les personnels administratifs, techniques, ouvriers, de service et de santé du ministère de l'éducation nationale
Suppléants représentant la Fédération des syndicats généraux de l'éducation nationale et de la recherche publique (SGEN-CFDT)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200320/09/2003
De: Levêque (Marthe)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° d) Au titre des deux membres représentant les corps d'inspection exerçant au niveau départemental ou académique
Suppléants représentant le Syndicat de l'inspection de l'éducation nationale (SIEN-UNSA éducation)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200320/09/2003
De: Guerrand (Catherine)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° c) Au titre des deux membres représentant les chefs des établissements d'enseignement public
Suppléants représentant le Syndicat national des personnels de direction de l'éducation nationale (SNPDEN)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200320/09/2003
De: Dauny (Catherine)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° c) Au titre des deux membres représentant les chefs des établissements d'enseignement public
Suppléants représentant le Syndicat national des personnels de direction de l'éducation nationale (SNPDEN)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200320/09/2003
De: Gourbier (Catherine)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° b) Au titre des trois membres représentant les directeurs de centre d'information et d'orientation, les conseillers d'orientation, les conseillers principaux d'éducation, les conseillers d'éducation, les maîtres d'internat et les surveillants d'externat
Suppléants représentant le Syndicat national des enseignements de second degré (SNES-FSU)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200320/09/2003
De: Quiniou (Annie)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Suppléants représentant le Syndicat national des lycées et collèges (SNALC-CSEN)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200320/09/2003
De: Trintrignac (Stéphanie)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Suppléants représentant le Syndicat national des enseignements de second degré (SNES-FSU)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200320/09/2003
De: Sotura (Brigitte)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Suppléants représentant le Syndicat national des enseignements de second degré (SNES-FSU)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200320/09/2003
De: Richard (Sylvie)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Suppléants représentant le Syndicat national des enseignements de second degré (SNES-FSU)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200320/09/2003
De: Pizzato (Pascale)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Suppléants représentant le Syndicat national des enseignements de second degré (SNES-FSU)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200320/09/2003
De: Parra Ponce (Monique)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Suppléants représentant le Syndicat national des enseignements de second degré (SNES-FSU)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200320/09/2003
De: Lopez (Brigitte)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Suppléants représentant le Syndicat national des enseignements de second degré (SNES-FSU)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200320/09/2003
De: Lecerf (Fabienne)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Suppléants représentant le Syndicat national des enseignements de second degré (SNES-FSU)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200320/09/2003
De: Le Blanc (Haydée)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Suppléants représentant le Syndicat national des enseignements de second degré (SNES-FSU)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200320/09/2003
De: Groison (Bernadette)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Suppléants représentant le Syndicat national des enseignements de second degré (SNES-FSU)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200320/09/2003
De: Geneix (Nicole)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Suppléants représentant le Syndicat national des enseignements de second degré (SNES-FSU)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200320/09/2003
De: Frémont (Michelle)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Suppléants représentant le Syndicat national des enseignements de second degré (SNES-FSU)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200320/09/2003
De: Cotton (Liliane)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Suppléants représentant le Syndicat national des enseignements de second degré (SNES-FSU)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200320/09/2003
De: Chartier (Laurence)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Suppléants représentant le Syndicat national des enseignements de second degré (SNES-FSU)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200320/09/2003
De: Charrier (Sandrine)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Suppléants représentant le Syndicat national des enseignements de second degré (SNES-FSU)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200320/09/2003
De: Cahouët (Marylène)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Suppléants représentant le Syndicat national des enseignements de second degré (SNES-FSU)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200320/09/2003
De: Branchereau (Chantal)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Suppléants représentant le Syndicat national des enseignements de second degré (SNES-FSU)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200320/09/2003
De: Ménard (France)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Suppléants représentant le Syndicat des enseignants (SE-UNSA)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200320/09/2003
De: Franquet (Fernande)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Suppléants représentant le Syndicat des enseignants (SE-UNSA)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200320/09/2003
De: Charcolin (Hélène)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Suppléants représentant le Syndicat des enseignants (SE-UNSA)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200320/09/2003
De: Barbier (Françoise)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Suppléants représentant le Syndicat des enseignants (SE-UNSA)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200320/09/2003
De: Gross (Béatrice)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Suppléants représentant la Fédération des syndicats généraux de l'éducation nationale et de la recherche publique (SGEN CFDT)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200320/09/2003
De: Bono (Véronique)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Suppléants représentant la Fédération des syndicats généraux de l'éducation nationale et de la recherche publique (SGEN CFDT)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200320/09/2003
De: Pegc (SNU-IPP-FSU)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Suppléants représentant le Syndicat national des enseignements de second degré (SNES-FSU)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200320/09/2003
De: Pegc (SNU-IPP-FSU)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Suppléants représentant le Syndicat national des enseignements de second degré (SNES-FSU)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200320/09/2003
De: Falck (Bernard)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
3° cb) Six membres représentant les organisations syndicales d'employeurs et les chambres consulaires
Titulaires représentant le Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
Groupe:
nomination
20 Septembre 200320/09/2003
De: de Calan (Dominique)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
3° cb) Six membres représentant les organisations syndicales d'employeurs et les chambres consulaires
Titulaires représentant le Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
Groupe:
nomination
20 Septembre 200320/09/2003
De: Mérel (Philippe)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
3° cb) Six membres représentant les organisations syndicales d'employeurs et les chambres consulaires
Titulaires représentant la Confédération générale des petites et moyennes entreprises (CGPME)
Groupe:
nomination
20 Septembre 200320/09/2003
De: Genevoix (Didier)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
3° cb) Six membres représentant les organisations syndicales d'employeurs et les chambres consulaires
Titulaires représentant la Confédération générale des petites et moyennes entreprises (CGPME)
Groupe:
nomination
20 Septembre 200320/09/2003
De: Dréano (Michel)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
3° cb) Six membres représentant les organisations syndicales d'employeurs et les chambres consulaires
Titulaire représentant l'Assemblée permanente des chambres de métiers (APCM)
Groupe:
nomination
20 Septembre 200320/09/2003
De: Destouches (Michel)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
3° cb) Six membres représentant les organisations syndicales d'employeurs et les chambres consulaires
Titulaire représentant l'Assemblée des chambres françaises de commerce et d'industrie (ACFCI)
Groupe:
nomination
20 Septembre 200320/09/2003
De: Gonthier (Patrick)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
3° ca) Huit membres représentant les fédérations et confédérations syndicales de salariés ou de fonctionnaires
Titulaire représentant l'Union nationale des syndicats autonomes (UNSA Education)
Groupe:
nomination
20 Septembre 200320/09/2003
De: Aschieri (Gérard)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
3° ca) Huit membres représentant les fédérations et confédérations syndicales de salariés ou de fonctionnaires
Titulaire représentant la Fédération syndicale unitaire (FSU)
Groupe:
nomination
20 Septembre 200320/09/2003
De: Devôge (Jean-Marc)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
3° ca) Huit membres représentant les fédérations et confédérations syndicales de salariés ou de fonctionnaires
Titulaire représentant la Confédération syndicale de l'éducation nationale (CSEN)
Groupe:
nomination
20 Septembre 200320/09/2003
De: Fakhfakh (Wahab)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
3° ca) Huit membres représentant les fédérations et confédérations syndicales de salariés ou de fonctionnaires
Titulaire représentant la Confédération générale du travail - Force ouvrière (CGT-FO)
Groupe:
nomination
20 Septembre 200320/09/2003
De: Régnault (Régis)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
3° ca) Huit membres représentant les fédérations et confédérations syndicales de salariés ou de fonctionnaires
Titulaire représentant la Confédération générale du travail (CGT)
Groupe:
nomination
20 Septembre 200320/09/2003
De: Ibal (Bernard)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
3° ca) Huit membres représentant les fédérations et confédérations syndicales de salariés ou de fonctionnaires
Titulaire représentant la Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC)
Groupe:
nomination
20 Septembre 200320/09/2003
De: Roirant (Jean-Marc)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
3° b) Au titre des deux membres représentant les associations péri-scolaires
Titulaire représentant la Ligue française de l'enseignement et de l'éducation permanente (LFEEP)
Groupe:
nomination
20 Septembre 200320/09/2003
De: Testu (François)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
3° b) Au titre des deux membres représentant les associations péri-scolaires
Titulaire représentant la Jeunesse au plein air (JPA)
Groupe:
nomination
20 Septembre 200320/09/2003
De: Pelletier (Jean-Pierre)
maire de Sées
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
3° ac) Quatre membres représentant les maires
Titulaires
Groupe:
nomination
20 Septembre 200320/09/2003
De: Martin (Pierre)
sénateur-maire d'Hallencourt
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
3° ac) Quatre membres représentant les maires
Titulaires
Groupe:
nomination
20 Septembre 200320/09/2003
De: Jardel (Pierre-Yves)
maire d'Orbais-l'Abbaye
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
3° ac) Quatre membres représentant les maires
Titulaires
Groupe:
nomination
20 Septembre 200320/09/2003
De: Germain (Jean)
maire de Tours
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
3° ac) Quatre membres représentant les maires
Titulaires
Groupe:
nomination
20 Septembre 200320/09/2003
De: Lesage (Michel)
vice-président du conseil général des Côtes-d'Armor
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
3° ab) Quatre membres représentant les conseillers généraux
Titulaires
Groupe:
nomination
20 Septembre 200320/09/2003
De: Lavergne (François)
vice-président du conseil général de la Moselle
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
3° ab) Quatre membres représentant les conseillers généraux
Titulaires
Groupe:
nomination
20 Septembre 200320/09/2003
De: Kennel (Guy-Dominique)
vice-président du conseil général du Bas-Rhin
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
3° ab) Quatre membres représentant les conseillers généraux
Titulaires
Groupe:
nomination
20 Septembre 200320/09/2003
De: Debotte (Albert)
vice-président du conseil général de l'Orne
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
3° ab) Quatre membres représentant les conseillers généraux
Titulaires
Groupe:
nomination
20 Septembre 200320/09/2003
De: Gambier (Dominique)
vice-président du conseil régional de Haute-Normandie
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
3° aa) Quatre membres représentant les conseillers régionaux
Titulaires
Groupe:
nomination
20 Septembre 200320/09/2003
De: Frimat (Bernard)
vice-président du conseil régional de Nord - Pas-de-Calais
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
3° aa) Quatre membres représentant les conseillers régionaux
Titulaires
Groupe:
nomination
20 Septembre 200320/09/2003
De: Chiroux (René)
vice-président du conseil régional d'Auvergne
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
3° aa) Quatre membres représentant les conseillers régionaux
Titulaires
Groupe:
nomination
20 Septembre 200320/09/2003
De: Chartoire (Jean-Claude)
vice-président du conseil régional des Pays de la Loire
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
3° aa) Quatre membres représentant les conseillers régionaux
Titulaires
Groupe:
nomination
20 Septembre 200320/09/2003
De: Fresse (Marcel)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
2° d) Un membre représentant les associations familiales
Titulaire représentant l'Union nationale des associations familiales (UNAF)
Groupe:
nomination
20 Septembre 200320/09/2003
De: Vettèle (Benjamin)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
2° c) Au titre des trois membres représentant les étudiants
Titulaires représentant l'Union nationale des étudiants de France (UNEF)
Groupe:
nomination
20 Septembre 200320/09/2003
De: Juillard-Landeau (Bruno)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
2° c) Au titre des trois membres représentant les étudiants
Titulaires représentant l'Union nationale des étudiants de France (UNEF)
Groupe:
nomination
20 Septembre 200320/09/2003
De: Magnan (Pierre-Edouard)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
2° c) Au titre des trois membres représentant les étudiants
Titulaire représentant la Fédération des associations générales étudiantes (FAGE)
Groupe:
nomination
20 Septembre 200320/09/2003
De: Raffin (Eric)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
2° b) Au titre des trois membres représentant les parents d'élèves des établissements d'enseignement privés
Titulaires représentant l'Union nationale des associations de parents d'élèves de l'enseignement libre (UNAPEL)
Groupe:
nomination
20 Septembre 200320/09/2003
De: Delaye (Jean-Marc)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
2° b) Au titre des trois membres représentant les parents d'élèves des établissements d'enseignement privés
Titulaires représentant l'Union nationale des associations de parents d'élèves de l'enseignement libre (UNAPEL)
Groupe:
nomination
20 Septembre 200320/09/2003
De: Abraham (Christophe)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
2° b) Au titre des trois membres représentant les parents d'élèves des établissements d'enseignement privés
Titulaires représentant l'Union nationale des associations de parents d'élèves de l'enseignement libre (UNAPEL)
Groupe:
nomination
20 Septembre 200320/09/2003
De: Labonne (Jean-Michel)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
2° a) Au titre des neuf membres représentant les parents d'élèves de l'enseignement public
Titulaires représentant la Fédération des conseils de parents d'élèves des écoles publiques (FCPE)
Groupe:
nomination
20 Septembre 200320/09/2003
De: Hamana (Faride)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
2° a) Au titre des neuf membres représentant les parents d'élèves de l'enseignement public
Titulaires représentant la Fédération des conseils de parents d'élèves des écoles publiques (FCPE)
Groupe:
nomination
20 Septembre 200320/09/2003
De: Dupon-Lahitte (Georges)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
2° a) Au titre des neuf membres représentant les parents d'élèves de l'enseignement public
Titulaires représentant la Fédération des conseils de parents d'élèves des écoles publiques (FCPE)
Groupe:
nomination
20 Septembre 200320/09/2003
De: Tapie (Pierre)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° fc) Un membre représentant les établissements d'enseignement supérieur privés
Titulaire représentant la Fédération d'écoles supérieures d'ingénieurs et de cadres
Groupe:
nomination
20 Septembre 200320/09/2003
De: Pradère (Louis)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° fb) Quatre membres représentant les personnels enseignants des établissements d'enseignement privés du premier et du second degré sous contrat
Titulaires représentant la Fédération formation et enseignement privés (FEP CFDT)
Groupe:
nomination
20 Septembre 200320/09/2003
De: Potel (Arthur)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° fb) Quatre membres représentant les personnels enseignants des établissements d'enseignement privés du premier et du second degré sous contrat
Titulaire représentant le Syndicat national de l'enseignement chrétien (SNEC CFTC)
Groupe:
nomination
20 Septembre 200320/09/2003
De: Billard (Bernard)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° fb) Quatre membres représentant les personnels enseignants des établissements d'enseignement privés du premier et du second degré sous contrat
Titulaire représentant la Fédération nationale des syndicats professionnels de l'enseignement libre catholique (SPELC)
Groupe:
nomination
20 Septembre 200320/09/2003
De: Pican (Guy)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° fa) Deux membres représentant les chefs d'établissement secondaire ou technique privé sous contrat
Titulaires représentant le Syndicat national des chefs d'établissement d'enseignement libre (SNCEEL), l'Union nationale de l'enseignement technique privé (UNETP) et le Syndicat des directeurs de collèges privés (SYNADIC)
Groupe:
nomination
20 Septembre 200320/09/2003
De: Rèche (Emile)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° e) Au titre des neuf membres représentant les personnels administratifs, techniques, ouvriers, de service et de santé du ministère de l'éducation nationale
Titulaires représentant l'Union nationale des syndicats généraux des personnels de l'éducation nationale (UN-SGPEN CGT)
Groupe:
nomination
20 Septembre 200320/09/2003
De: Madia (Germain)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° e) Au titre des neuf membres représentant les personnels administratifs, techniques, ouvriers, de service et de santé du ministère de l'éducation nationale
Titulaires représentant le Syndicat national des agents de l'éducation nationale (SNAEN-UNSA éducation)
Groupe:
nomination
20 Septembre 200320/09/2003
De: Guyollot (Gérard)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° e) Au titre des neuf membres représentant les personnels administratifs, techniques, ouvriers, de service et de santé du ministère de l'éducation nationale
Titulaires représentant le Syndicat national des agents de l'éducation nationale (SNAEN-UNSA éducation)
Groupe:
nomination
20 Septembre 200320/09/2003
De: Rocca (Jean-Yves)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° e) Au titre des neuf membres représentant les personnels administratifs, techniques, ouvriers, de service et de santé du ministère de l'éducation nationale
Titulaires représentant le Syndicat de l'administration et de l'intendance (A & I-UNSA éducation)
Groupe:
nomination
20 Septembre 200320/09/2003
De: Dauvergne (Charles)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° e) Au titre des neuf membres représentant les personnels administratifs, techniques, ouvriers, de service et de santé du ministère de l'éducation nationale
Titulaires représentant le Syndicat de l'administration et de l'intendance (A & I-UNSA éducation)
Groupe:
nomination
20 Septembre 200320/09/2003
De: Fizzala (Jean)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° e) Au titre des neuf membres représentant les personnels administratifs, techniques, ouvriers, de service et de santé du ministère de l'éducation nationale
Titulaire représentant l'Union nationale des agents techniques, ouvriers et de service de l'éducation nationale, des Crous et de l'enseignement supérieur (UNATOS-FSU)
Groupe:
nomination
20 Septembre 200320/09/2003
De: Boyer (Pierre)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° e) Au titre des neuf membres représentant les personnels administratifs, techniques, ouvriers, de service et de santé du ministère de l'éducation nationale
Titulaire représentant le Syndicat national de l'administration scolaire, universitaire et des bibliothèques (SNASUB-FSU)
Groupe:
nomination
20 Septembre 200320/09/2003
De: Baury (Alain)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° e) Au titre des neuf membres représentant les personnels administratifs, techniques, ouvriers, de service et de santé du ministère de l'éducation nationale
Titulaire représentant la Fédération des syndicats généraux de l'éducation nationale et de la recherche publique (SGEN-CFDT)
Groupe:
nomination
20 Septembre 200320/09/2003
De: Roumagnac (Patrick)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° d) Au titre des deux membres représentant les corps d'inspection exerçant au niveau départemental ou académique
Titulaires représentant le Syndicat de l'inspection de l'éducation nationale (SIEN-UNSA éducation)
Groupe:
nomination
20 Septembre 200320/09/2003
De: Guittet (Philippe)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° c) Au titre des deux membres représentant les chefs des établissements d'enseignement public
Titulaires représentant le Syndicat national des personnels de direction de l'éducation nationale (SNPDEN)
Groupe:
nomination
20 Septembre 200320/09/2003
De: Reygades (Thierry)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Titulaires représentant le Syndicat national des enseignements de second degré (SNES-FSU)
Groupe:
nomination
20 Septembre 200320/09/2003
De: Paget (Denis)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Titulaires représentant le Syndicat national des enseignements de second degré (SNES-FSU)
Groupe:
nomination
20 Septembre 200320/09/2003
De: Hubert (Roland)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Titulaires représentant le Syndicat national des enseignements de second degré (SNES-FSU)
Groupe:
nomination
20 Septembre 200320/09/2003
De: Berguin (Francis)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Titulaires représentant le Syndicat national des enseignements de second degré (SNES-FSU)
Groupe:
nomination
20 Septembre 200320/09/2003
De: Niémec (Philippe)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Titulaires représentant le Syndicat des enseignants (SE-UNSA)
Groupe:
nomination
20 Septembre 200320/09/2003
De: Keryhuel (Claude)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Titulaires représentant le Syndicat des enseignants (SE-UNSA)
Groupe:
nomination
20 Septembre 200320/09/2003
De: Bérille (Luc)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Titulaires représentant le Syndicat des enseignants (SE-UNSA)
Groupe:
nomination
20 Septembre 200320/09/2003
De: Villeneuve (Jean-Luc)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Titulaires représentant la Fédération des syndicats généraux de l'éducation nationale et de la recherche publique (SGEN CFDT)
Groupe:
nomination
20 Septembre 200320/09/2003
De: Gouy (Jean-Claude)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Titulaire représentant le Syndicat national des lycées et collèges (SNALC-CSEN)
Groupe:
nomination
20 Septembre 200320/09/2003
De: Lafontan (Jean)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Titulaire représentant le Syndicat national de l'éducation physique de l'enseignement public (SNEP-FSU)
Groupe:
nomination
20 Septembre 200320/09/2003
De: Laquièze (Brigitte)
directrice de l'Ecole nationale de formation agronomique de Toulouse
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
3° cd) Un membre représentant l'enseignement agricole (Conseil national de l'enseignement agricole [CNEA])
Titulaire
Groupe:
nomination
20 Septembre 200320/09/2003
De: Ducarne (Catherine)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
3° ca) Huit membres représentant les fédérations et confédérations syndicales de salariés ou de fonctionnaires
Titulaire représentant la Confédération française démocratique du travail (CFDT)
Groupe:
nomination
20 Septembre 200320/09/2003
De: Weber (Monique)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
3° ca) Huit membres représentant les fédérations et confédérations syndicales de salariés ou de fonctionnaires
Titulaire représentant la Confédération française de l'encadrement (CFE-CGC)
Groupe:
nomination
20 Septembre 200320/09/2003
De: Papin (Dominique)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
2° a) Au titre des neuf membres représentant les parents d'élèves de l'enseignement public
Titulaires représentant la Fédération des parents d'élèves de l'enseignement public (PEEP)
Groupe:
nomination
20 Septembre 200320/09/2003
De: Daniel (Josette)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
2° a) Au titre des neuf membres représentant les parents d'élèves de l'enseignement public
Titulaires représentant la Fédération des parents d'élèves de l'enseignement public (PEEP)
Groupe:
nomination
20 Septembre 200320/09/2003
De: Pasquel (Mireille)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
2° a) Au titre des neuf membres représentant les parents d'élèves de l'enseignement public
Titulaires représentant la Fédération des conseils de parents d'élèves des écoles publiques (FCPE)
Groupe:
nomination
20 Septembre 200320/09/2003
De: Padro (Dominique)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
2° a) Au titre des neuf membres représentant les parents d'élèves de l'enseignement public
Titulaires représentant la Fédération des conseils de parents d'élèves des écoles publiques (FCPE)
Groupe:
nomination
20 Septembre 200320/09/2003
De: Jalabert (Isabelle)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
2° a) Au titre des neuf membres représentant les parents d'élèves de l'enseignement public
Titulaires représentant la Fédération des conseils de parents d'élèves des écoles publiques (FCPE)
Groupe:
nomination
20 Septembre 200320/09/2003
De: Chrétien (Yolande)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
2° a) Au titre des neuf membres représentant les parents d'élèves de l'enseignement public
Titulaires représentant la Fédération des conseils de parents d'élèves des écoles publiques (FCPE)
Groupe:
nomination
20 Septembre 200320/09/2003
De: Fondard (Marie-Agnès)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° fb) Quatre membres représentant les personnels enseignants des établissements d'enseignement privés du premier et du second degré sous contrat
Titulaires représentant la Fédération formation et enseignement privés (FEP CFDT)
Groupe:
nomination
20 Septembre 200320/09/2003
De: Van Lerenberghe (Christine)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° fa) Deux membres représentant les chefs d'établissement secondaire ou technique privé sous contrat
Titulaires représentant le Syndicat national des chefs d'établissement d'enseignement libre (SNCEEL), l'Union nationale de l'enseignement technique privé (UNETP) et le Syndicat des directeurs de collèges privés (SYNADIC)
Groupe:
nomination
20 Septembre 200320/09/2003
De: Miélot-Vaillant (Arlette)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° e) Au titre des neuf membres représentant les personnels administratifs, techniques, ouvriers, de service et de santé du ministère de l'éducation nationale
Titulaires représentant l'Union nationale des syndicats généraux des personnels de l'éducation nationale (UN-SGPEN CGT)
Groupe:
nomination
20 Septembre 200320/09/2003
De: Collet (Marie-Paule)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° d) Au titre des deux membres représentant les corps d'inspection exerçant au niveau départemental ou académique
Titulaires représentant le Syndicat de l'inspection de l'éducation nationale (SIEN-UNSA éducation)
Groupe:
nomination
20 Septembre 200320/09/2003
De: Rabaté (Hélène)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° c) Au titre des deux membres représentant les chefs des établissements d'enseignement public
Titulaires représentant le Syndicat national des personnels de direction de l'éducation nationale (SNPDEN)
Groupe:
nomination
20 Septembre 200320/09/2003
De: Salé (Evelyne)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° b) Au titre des trois membres représentant les directeurs de centre d'information et d'orientation, les conseillers d'orientation, les conseillers principaux d'éducation, les conseillers d'éducation, les maîtres d'internat et les surveillants d'externat
Titulaires représentant le Syndicat national des enseignements de second degré (SNES-FSU)
Groupe:
nomination
20 Septembre 200320/09/2003
De: Remermier (Catherine)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° b) Au titre des trois membres représentant les directeurs de centre d'information et d'orientation, les conseillers d'orientation, les conseillers principaux d'éducation, les conseillers d'éducation, les maîtres d'internat et les surveillants d'externat
Titulaires représentant le Syndicat national des enseignements de second degré (SNES-FSU)
Groupe:
nomination
20 Septembre 200320/09/2003
De: Gaume (Marion)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° b) Au titre des trois membres représentant les directeurs de centre d'information et d'orientation, les conseillers d'orientation, les conseillers principaux d'éducation, les conseillers d'éducation, les maîtres d'internat et les surveillants d'externat
Titulaires représentant le Syndicat national des enseignements de second degré (SNES-FSU)
Groupe:
nomination
20 Septembre 200320/09/2003
De: Jean (Gisèle)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Titulaires représentant le Syndicat national des enseignements de second degré (SNES-FSU)
Groupe:
nomination
20 Septembre 200320/09/2003
De: Krepper (Caire)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Titulaires représentant le Syndicat des enseignants (SE-UNSA)
Groupe:
nomination
20 Septembre 200320/09/2003
De: Piécuch (Raymonde)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Titulaires représentant la Fédération des syndicats généraux de l'éducation nationale et de la recherche publique (SGEN CFDT)
Groupe:
nomination
20 Septembre 200320/09/2003
De: Conversin (Isabelle)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Titulaires représentant la Fédération des syndicats généraux de l'éducation nationale et de la recherche publique (SGEN CFDT)
Groupe:
nomination
20 Septembre 200320/09/2003
De: Ledeur (Noëlle)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Titulaire représentant la Fédération SUD Education
Groupe:
nomination
20 Septembre 200320/09/2003
De: Reynier (Marie)
directrice générale de l'Ecole nationale supérieure des arts et métiers
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
3° cc) Un membre représentant les présidents d'université et les responsables d'établissement et d'école publics délivrant le diplôme d'ingénieur
Suppléante
Groupe:
ecole="École publics délivrant le diplôme d'ingénieur"
suppleant
nomination
20 Septembre 200320/09/2003
De: Demailly (Gilles)
président de l'université d'Amiens-Picardie Jules-Verne
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
3° cc) Un membre représentant les présidents d'université et les responsables d'établissement et d'école publics délivrant le diplôme d'ingénieur
Titulaire
Groupe:
ecole="École publics délivrant le diplôme d'ingénieur"
nomination
20 Septembre 200320/09/2003
De: Henry (François)
Objet:
Remplace:Mme Laffly (Elisabeth)
Groupe:
nomination
04 Avril 200304/04/2003
De: Saulnier (Elisabeth)
Objet:
Remplace:Mme Guiffant (Jeanne-Marie)
Groupe:
nomination
04 Avril 200304/04/2003
De: Tapie (Pierre)
Objet:
Remplace:M. Vittu (Michel)
Groupe:
nomination
17 Janvier 200317/01/2003
De: Lecoin (Arnaud)
Objet:
Remplace:M. Lafosse-Marin (Jean)
Groupe:
nomination
17 Janvier 200317/01/2003
De: Philippe (Christian)
Objet:
Remplace:Mme Lassarre (Dominique)
Groupe:
nomination
29 Novembre 200229/11/2002
De: Pistre (Bernard)
Objet:
Remplace:M. Burel (Jean-Jacques)
Groupe:
nomination
29 Octobre 200229/10/2002
De: Laffly (Elisabeth)
Objet:
Remplace:M. Bouton (Philippe)
Groupe:
nomination
29 Octobre 200229/10/2002
De: Thierry-Xavier Girardot
Objet:
directeur des affaires juridiques, pour présider le Conseil supérieur de l'éducation
Groupe:
délégation de signature
05 Juin 200205/06/2002
De: Thierry-Xavier Girardot
Objet:
directeur des affaires juridiques, pour présider le Conseil supérieur de l'éducation
Groupe:
délégation de signature
19 Février 200219/02/2002
De: Clavier (Roger)
(maire de Fleury-Mérogis 91)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
Premier suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200020/09/2000
De: Cheval (Philippe)
(conseiller général de la Somme)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
Premier suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200020/09/2000
De: Charasse (Gérard)
(maire du Vernet 03)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
Premier suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200020/09/2000
De: Bourdin (Joël)
(sénateur-maire de Bernay 27)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
Premier suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200020/09/2000
De: Kennel (Guy-Dominique)
(vice-président du conseil général du Bas-Rhin)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
Premier suppléant : (non désigné)
Deuxième suppléant : (non désigné)
Titulaire
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200020/09/2000
De: Roger (Gilbert)
(maire de Bondy 93)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
Premier suppléant : (non désigné)
Deuxième suppléant : (non désigné)
3o a c) Quatre membres représentant les maires
Titulaire
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200020/09/2000
De: Bouillon (François)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
(Non désigné)
Suppléants représentant la Fédération syndicale unitaire (FSU)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200020/09/2000
De: Puel (Jean-Louis)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
(Non désigné)
Suppléants représentant la Fédération générale autonome des fonctionnaires (FGAF)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200020/09/2000
De: Chapon (Serge)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
(Non désigné)
Suppléants représentant la Fédération générale autonome des fonctionnaires (FGAF)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200020/09/2000
De: Mailles (Jean-Pierre)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
(Non désigné)
Suppléants représentant la Fédération de l'éducation nationale (FEN)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200020/09/2000
De: Régnault (René)
(sénateur-maire de Saint-Samson-sur-Rance 22)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
Deuxième suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200020/09/2000
De: Hugot (Jean-Paul)
(sénateur-maire de Saumur 49)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
Deuxième suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200020/09/2000
De: Duron (Philippe)
(maire de Louvigny 14)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
Deuxième suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200020/09/2000
De: Dujeancourt (Roger)
(maire des Noës-près-Troyes 10)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
Deuxième suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200020/09/2000
De: Lavergne (François)
(vice-président du conseil général de la Moselle)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
Deuxième suppléant : (non désigné)
Titulaire
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200020/09/2000
De: Debotte (Albert)
(vice-président du conseil général de l'Orne)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
Deuxième suppléant : (non désigné)
Titulaire
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200020/09/2000
De: Geveaux (Jean-Marie)
(vice-président du conseil général de la Sarthe)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
Deuxième suppléant : (non désigné)
Premier suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200020/09/2000
De: Le Norcy (Yvon)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
3o c d) Un membre représentant l'enseignement agricole (Conseil national de l'enseignement agricole CNEA)
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200020/09/2000
De: Michelin (Jean)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
3o c b) Six membres représentant les organisations syndicales d'employeurs et les chambres consulaires
Suppléants représentant le Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200020/09/2000
De: Farrugia (Jean-Patrick)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
3o c b) Six membres représentant les organisations syndicales d'employeurs et les chambres consulaires
Suppléants représentant le Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200020/09/2000
De: Pichard (Claude)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
3o c b) Six membres représentant les organisations syndicales d'employeurs et les chambres consulaires
Suppléants représentant l'Assemblée permanente des chambres de métiers (APCM)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200020/09/2000
De: Pesce (Christian)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
3o c b) Six membres représentant les organisations syndicales d'employeurs et les chambres consulaires
Suppléants représentant l'Assemblée permanente des chambres de métiers (APCM)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200020/09/2000
De: Omnes (Patrice)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
3o c b) Six membres représentant les organisations syndicales d'employeurs et les chambres consulaires
Suppléants représentant l'Assemblée des chambres françaises de commerce et d'industrie (ACFCI)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200020/09/2000
De: Veysset (Jean-François)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
3o c b) Six membres représentant les organisations syndicales d'employeurs et les chambres consulaires
Suppléants représentant la Confédération générale des petites et moyennes entreprises (CGPME)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200020/09/2000
De: Tissié (Georges)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
3o c b) Six membres représentant les organisations syndicales d'employeurs et les chambres consulaires
Suppléants représentant la Confédération générale des petites et moyennes entreprises (CGPME)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200020/09/2000
De: Terral (Yves)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
3o c b) Six membres représentant les organisations syndicales d'employeurs et les chambres consulaires
Suppléants représentant la Confédération générale des petites et moyennes entreprises (CGPME)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200020/09/2000
De: Chevalier (Jean-Jacques)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
3o c b) Six membres représentant les organisations syndicales d'employeurs et les chambres consulaires
Suppléants représentant la Confédération générale des petites et moyennes entreprises (CGPME)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200020/09/2000
De: Pontvianne (Raymond)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
3o c a) Huit membres représentant les fédérations et confédérations syndicales de salariés ou de fonctionnaires
Suppléants représentant la Confédération générale du travail-Force ouvrière (CGT-FO)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200020/09/2000
De: Chaintron (François)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
3o c a) Huit membres représentant les fédérations et confédérations syndicales de salariés ou de fonctionnaires
Suppléants représentant la Confédération générale du travail-Force ouvrière (CGT-FO)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200020/09/2000
De: Pechoux (Philippe)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
3o c a) Huit membres représentant les fédérations et confédérations syndicales de salariés ou de fonctionnaires
Suppléants représentant la Confédération générale du travail (CGT)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200020/09/2000
De: Joubier (Jean-Michel)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
3o c a) Huit membres représentant les fédérations et confédérations syndicales de salariés ou de fonctionnaires
Suppléants représentant la Confédération générale du travail (CGT)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200020/09/2000
De: Mangin (Ronald)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
3o c a) Huit membres représentant les fédérations et confédérations syndicales de salariés ou de fonctionnaires
Suppléants représentant la Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200020/09/2000
De: Lothier (Jean-Marie)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
3o c a) Huit membres représentant les fédérations et confédérations syndicales de salariés ou de fonctionnaires
Suppléants représentant la Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200020/09/2000
De: Meynet (Jean-Claude)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
3o c a) Huit membres représentant les fédérations et confédérations syndicales de salariés ou de fonctionnaires
Suppléants représentant la Confédération française démocratique du travail (CFDT)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200020/09/2000
De: Martin (Jean-Michel)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
3o c a) Huit membres représentant les fédérations et confédérations syndicales de salariés ou de fonctionnaires
Suppléants représentant la Confédération française démocratique du travail (CFDT)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200020/09/2000
De: Bac (Arnold)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
3o b) Au titre des deux membres représentant les associations périscolaires
Suppléants représentant la Ligue de l'enseignement et de l'éducation permanente
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200020/09/2000
De: Hulois (Patrick)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
3o b) Au titre des deux membres représentant les associations périscolaires
Suppléants représentant la Jeunesse au plein air (JPA)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200020/09/2000
De: Henrard (Jacques)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
3o b) Au titre des deux membres représentant les associations périscolaires
Suppléants représentant la Jeunesse au plein air (JPA)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200020/09/2000
De: Loos (François)
(vice-président du conseil régional d'Alsace)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
3o a a) Quatre membres représentant les conseillers régionaux
Premier suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200020/09/2000
De: Besse (Jean-Jacques)
(conseiller régional du Limousin)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
3o a a) Quatre membres représentant les conseillers régionaux
Premier suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200020/09/2000
De: Masson (Jean-Louis)
(vice-président du conseil régional de Lorraine)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
3o a a) Quatre membres représentant les conseillers régionaux
Deuxième suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200020/09/2000
De: Bodin (Yannick)
(vice-président du conseil régional d'Ile-de France)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
3o a a) Quatre membres représentant les conseillers régionaux
Deuxième suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200020/09/2000
De: Godin (Alain)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
2o d) Au titre du membre représentant les associations familiales
Suppléants représentant l'Union nationale des associations familiales (UNAF)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200020/09/2000
De: Chassat (Pierre)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
2o c) Au titre des trois membres représentant les étudiants
Suppléants représentant l'Union nationale inter-universitaire (UNI)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200020/09/2000
De: Adeline (Thibault)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
2o c) Au titre des trois membres représentant les étudiants
Suppléants représentant l'Union nationale inter-universitaire (UNI)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200020/09/2000
De: Frigoult (Gweltaz)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
2o c) Au titre des trois membres représentant les étudiants
Suppléants représentant l'Union nationale des étudiants de France-Indépendante et démocratique (UNEF-ID) et l'Union nationale des étudiants de France (UNEF)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200020/09/2000
De: Canter (Vladimir)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
2o c) Au titre des trois membres représentant les étudiants
Suppléants représentant la Confédération nationale des élus indépendants et associations étudiantes (CNELIA)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200020/09/2000
De: Marie-Lanoë (Yves)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
2o b) Au titre des trois membres représentant les parents d'élèves des établissements d'enseignement privés
Suppléants représentant l'Union nationale des associations de parents d'élèves de l'enseignement libre (UNAPEL)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200020/09/2000
De: Laflorentie (Alain)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
2o b) Au titre des trois membres représentant les parents d'élèves des établissements d'enseignement privés
Suppléants représentant l'Union nationale des associations de parents d'élèves de l'enseignement libre (UNAPEL)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200020/09/2000
De: Duhem (Michel)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
2o b) Au titre des trois membres représentant les parents d'élèves des établissements d'enseignement privés
Suppléants représentant l'Union nationale des associations de parents d'élèves de l'enseignement libre (UNAPEL)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200020/09/2000
De: Tine (Bertrand)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
2o a) Au titre des neuf membres représentant les parents d'élèves de l'enseignement public
Suppléants représentant la Fédération des parents d'élèves de l'enseignement public (PEEP)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200020/09/2000
De: Boissel (Gérard)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
2o a) Au titre des neuf membres représentant les parents d'élèves de l'enseignement public
Suppléants représentant la Fédération des parents d'élèves de l'enseignement public (PEEP)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200020/09/2000
De: Berthelot (Jean-Pierre)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
2o a) Au titre des neuf membres représentant les parents d'élèves de l'enseignement public
Suppléants représentant la Fédération des parents d'élèves de l'enseignement public (PEEP)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200020/09/2000
De: Volck (Thierry)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
2o a) Au titre des neuf membres représentant les parents d'élèves de l'enseignement public
Suppléants représentant la Fédération des conseils de parents d'élèves des écoles publiques (FCPE)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200020/09/2000
De: Rota (Bernard)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
2o a) Au titre des neuf membres représentant les parents d'élèves de l'enseignement public
Suppléants représentant la Fédération des conseils de parents d'élèves des écoles publiques (FCPE)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200020/09/2000
De: Pugnet (Philippe)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
2o a) Au titre des neuf membres représentant les parents d'élèves de l'enseignement public
Suppléants représentant la Fédération des conseils de parents d'élèves des écoles publiques (FCPE)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200020/09/2000
De: Menjeon (Jean-Pierre)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
2o a) Au titre des neuf membres représentant les parents d'élèves de l'enseignement public
Suppléants représentant la Fédération des conseils de parents d'élèves des écoles publiques (FCPE)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200020/09/2000
De: Lurcon (Gérard)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
2o a) Au titre des neuf membres représentant les parents d'élèves de l'enseignement public
Suppléants représentant la Fédération des conseils de parents d'élèves des écoles publiques (FCPE)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200020/09/2000
De: Lambrecht (Gilbert)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
2o a) Au titre des neuf membres représentant les parents d'élèves de l'enseignement public
Suppléants représentant la Fédération des conseils de parents d'élèves des écoles publiques (FCPE)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200020/09/2000
De: Hazan (Jean-Jacques)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
2o a) Au titre des neuf membres représentant les parents d'élèves de l'enseignement public
Suppléants représentant la Fédération des conseils de parents d'élèves des écoles publiques (FCPE)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200020/09/2000
De: Croso (Dominique)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
2o a) Au titre des neuf membres représentant les parents d'élèves de l'enseignement public
Suppléants représentant la Fédération des conseils de parents d'élèves des écoles publiques (FCPE)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200020/09/2000
De: Lafosse-Marin (Jean)
délégué général de la Fédération d'écoles supérieures d'ingénieurs et de cadres
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1o g c) Un membre représentant les établissements d'enseignement supérieur privés
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200020/09/2000
De: Derycke (Hugues)
secrétaire général de l'institut catholique de Toulouse
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1o g c) Un membre représentant les établissements d'enseignement supérieur privés
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200020/09/2000
De: Desmyter (André)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1o g b) Quatre membres représentant les personnels enseignants des établissements d'enseignement privés du premier et du second degré sous contrat
Suppléants représentant le Syndicat professionnel de l'enseignement libre catholique (SPELC)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200020/09/2000
De: Billard (Bernard)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1o g b) Quatre membres représentant les personnels enseignants des établissements d'enseignement privés du premier et du second degré sous contrat
Suppléants représentant le Syndicat professionnel de l'enseignement libre catholique (SPELC)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200020/09/2000
De: Raoul (Claude)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1o g b) Quatre membres représentant les personnels enseignants des établissements d'enseignement privés du premier et du second degré sous contrat
Suppléants représentant le Syndicat national de l'enseignement chrétien (SNEC-CFTC)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200020/09/2000
De: Fosse (Pierre)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1o g b) Quatre membres représentant les personnels enseignants des établissements d'enseignement privés du premier et du second degré sous contrat
Suppléants représentant le Syndicat national de l'enseignement chrétien (SNEC-CFTC)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200020/09/2000
De: Regal (Pierre)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1o g b) Quatre membres représentant les personnels enseignants des établissements d'enseignement privés du premier et du second degré sous contrat
Suppléants représentant la Fédération formation et enseignement privés (FEP-CFDT)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200020/09/2000
De: Lepeu (Philippe)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1o g b) Quatre membres représentant les personnels enseignants des établissements d'enseignement privés du premier et du second degré sous contrat
Suppléants représentant la Fédération formation et enseignement privés (FEP-CFDT)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200020/09/2000
De: Serry (Roland)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1o g a) Deux membres représentant les chefs d'établissement secondaire ou technique privé sous contrat
Suppléants représentant le Syndicat national des chefs d'établissements d'enseignement libre (SNCEEL), l'Union nationale de l'enseignement technique privé (UNETP) et le Syndicat national des directeurs de collèges privés (SYNADIC)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200020/09/2000
De: Remoué (Maurice)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1o g a) Deux membres représentant les chefs d'établissement secondaire ou technique privé sous contrat
Suppléants représentant le Syndicat national des chefs d'établissements d'enseignement libre (SNCEEL), l'Union nationale de l'enseignement technique privé (UNETP) et le Syndicat national des directeurs de collèges privés (SYNADIC)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200020/09/2000
De: Mangé (François)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1o g a) Deux membres représentant les chefs d'établissement secondaire ou technique privé sous contrat
Suppléants représentant le Syndicat national des chefs d'établissements d'enseignement libre (SNCEEL), l'Union nationale de l'enseignement technique privé (UNETP) et le Syndicat national des directeurs de collèges privés (SYNADIC)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200020/09/2000
De: David (François)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1o g a) Deux membres représentant les chefs d'établissement secondaire ou technique privé sous contrat
Suppléants représentant le Syndicat national des chefs d'établissements d'enseignement libre (SNCEEL), l'Union nationale de l'enseignement technique privé (UNETP) et le Syndicat national des directeurs de collèges privés (SYNADIC)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200020/09/2000
De: Viallet (Richard)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1o f) Au titre des neuf membres représentant les personnels administratifs, techniques, ouvriers, de service et de santé relevant du ministère de l'éducation nationale
Suppléants représentant l'Union nationale des syndicats généraux des personnels de l'éducation nationale (UN-SGPEN-CGT)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200020/09/2000
De: Courtin (Bernard)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1o f) Au titre des neuf membres représentant les personnels administratifs, techniques, ouvriers, de service et de santé relevant du ministère de l'éducation nationale
Suppléants représentant l'Union nationale des syndicats généraux des personnels de l'éducation nationale (UN-SGPEN-CGT)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200020/09/2000
De: Caussemille (Michel)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1o f) Au titre des neuf membres représentant les personnels administratifs, techniques, ouvriers, de service et de santé relevant du ministère de l'éducation nationale
Suppléants représentant l'Union nationale des syndicats généraux des personnels de l'éducation nationale (UN-SGPEN-CGT)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200020/09/2000
De: Beaufils (Bruno)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1o f) Au titre des neuf membres représentant les personnels administratifs, techniques, ouvriers, de service et de santé relevant du ministère de l'éducation nationale
Suppléants représentant l'Union nationale des syndicats généraux des personnels de l'éducation nationale (UN-SGPEN-CGT)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200020/09/2000
De: Tauvry (Michel)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1o f) Au titre des neuf membres représentant les personnels administratifs, techniques, ouvriers, de service et de santé relevant du ministère de l'éducation nationale
Suppléants représentant le Syndicat national Force ouvrière des lycées et collèges (SN-FO-LC)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200020/09/2000
De: Madia (Germain)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1o f) Au titre des neuf membres représentant les personnels administratifs, techniques, ouvriers, de service et de santé relevant du ministère de l'éducation nationale
Suppléants représentant le Syndicat national des agents de l'éducation nationale (SNAEN-FEN)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200020/09/2000
De: Garot (Lylian)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1o f) Au titre des neuf membres représentant les personnels administratifs, techniques, ouvriers, de service et de santé relevant du ministère de l'éducation nationale
Suppléants représentant le Syndicat national des agents de l'éducation nationale (SNAEN-FEN)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200020/09/2000
De: Dufau (Jean-Luc)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1o f) Au titre des neuf membres représentant les personnels administratifs, techniques, ouvriers, de service et de santé relevant du ministère de l'éducation nationale
Suppléants représentant le Syndicat national des agents de l'éducation nationale (SNAEN-FEN)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200020/09/2000
De: Pouit (Bernard)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1o f) Au titre des neuf membres représentant les personnels administratifs, techniques, ouvriers, de service et de santé relevant du ministère de l'éducation nationale
Suppléants représentant le Syndicat de l'administration et de l'intendance (A!I-FEN-UNSA)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200020/09/2000
De: Mesnier (Philippe)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1o f) Au titre des neuf membres représentant les personnels administratifs, techniques, ouvriers, de service et de santé relevant du ministère de l'éducation nationale
Suppléants représentant le Syndicat de l'administration et de l'intendance (A!I-FEN-UNSA)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200020/09/2000
De: Roulaud (Raymond)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1o f) Au titre des neuf membres représentant les personnels administratifs, techniques, ouvriers, de service et de santé relevant du ministère de l'éducation nationale
Suppléants représentant la Fédération des syndicats généraux de l'éducation nationale et de la recherche publique (SGEN-CFDT)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200020/09/2000
De: Petit (Jean-Marc)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1o e) Au titre des deux membres représentant les corps d'inspection exerçant au niveau départemental ou académique
Suppléants représentant le Syndicat de l'inspection de l'éducation nationale (SIEN-FEN)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200020/09/2000
De: Lespes (Bernard)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1o e) Au titre des deux membres représentant les corps d'inspection exerçant au niveau départemental ou académique
Suppléants représentant le Syndicat de l'inspection de l'éducation nationale (SIEN-FEN)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200020/09/2000
De: Gauchon (Daniel)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1o e) Au titre des deux membres représentant les corps d'inspection exerçant au niveau départemental ou académique
Suppléants représentant le Syndicat de l'inspection de l'éducation nationale (SIEN-FEN)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200020/09/2000
De: de Gunten (Bernard)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1o e) Au titre des deux membres représentant les corps d'inspection exerçant au niveau départemental ou académique
Suppléants représentant le Syndicat de l'inspection de l'éducation nationale (SIEN-FEN)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200020/09/2000
De: Guittet (Philippe)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1o d) Au titre des deux membres représentant les chefs des établissements d'enseignement public
Suppléants représentant le Syndicat national des personnels de direction de l'éducation nationale (SNPDEN)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200020/09/2000
De: Guilley (Roland)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1o d) Au titre des deux membres représentant les chefs des établissements d'enseignement public
Suppléants représentant le Syndicat national des personnels de direction de l'éducation nationale (SNPDEN)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200020/09/2000
De: Villar (Denis)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1o b) Au titre des trois membres représentant les directeurs de centre d'information et d'orientation, les conseillers d'orientation, les conseillers principaux d'éducation, les conseillers d'éducation, les maîtres d'internat et les surveillants d'externat
Suppléants représentant le Syndicat national des enseignements de second degré (SNES-FSU)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200020/09/2000
De: Torset (Pascal)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1o b) Au titre des trois membres représentant les directeurs de centre d'information et d'orientation, les conseillers d'orientation, les conseillers principaux d'éducation, les conseillers d'éducation, les maîtres d'internat et les surveillants d'externat
Suppléants représentant le Syndicat national des enseignements de second degré (SNES-FSU)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200020/09/2000
De: Chatelet (Jean-Marc)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1o b) Au titre des trois membres représentant les directeurs de centre d'information et d'orientation, les conseillers d'orientation, les conseillers principaux d'éducation, les conseillers d'éducation, les maîtres d'internat et les surveillants d'externat
Suppléants représentant le Syndicat national des enseignements de second degré (SNES-FSU)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200020/09/2000
De: Brun (Jean-Luc)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1o b) Au titre des trois membres représentant les directeurs de centre d'information et d'orientation, les conseillers d'orientation, les conseillers principaux d'éducation, les conseillers d'éducation, les maîtres d'internat et les surveillants d'externat
Suppléants représentant le Syndicat national des enseignements de second degré (SNES-FSU)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200020/09/2000
De: Moquette (Yvan)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1o a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Suppléants représentant le Syndicat national unifié des directeurs, instituteurs et professeurs des écoles de l'enseignement public (SNUDI-FO)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200020/09/2000
De: Desnojean (Gilles)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1o a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Suppléants représentant le Syndicat national unifié des directeurs, instituteurs et professeurs des écoles de l'enseignement public (SNUDI-FO)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200020/09/2000
De: Yon (André)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1o a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Suppléants représentant le Syndicat national Force ouvrière des lycées et collèges (SN-FO-LC)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200020/09/2000
De: Charmont (Claude)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1o a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Suppléants représentant le Syndicat national Force ouvrière des lycées et collèges (SN-FO-LC)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200020/09/2000
De: Eleuche (Frédéric)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1o a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Suppléants représentant le Syndicat national des lycées et collèges (SNALC-CSEN)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200020/09/2000
De: Zappi (Laurent)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1o a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Suppléants représentant le Syndicat national des enseignements de second degré (SNES-FSU)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200020/09/2000
De: Quintard (Laurent)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1o a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Suppléants représentant le Syndicat national des enseignements de second degré (SNES-FSU)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200020/09/2000
De: Narbonne (Pierre)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1o a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Suppléants représentant le Syndicat national des enseignements de second degré (SNES-FSU)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200020/09/2000
De: Maurin (René)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1o a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Suppléants représentant le Syndicat national des enseignements de second degré (SNES-FSU)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200020/09/2000
De: Laurenceau (Patrick)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1o a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Suppléants représentant le Syndicat national des enseignements de second degré (SNES-FSU)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200020/09/2000
De: Kozole (Bruno)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1o a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Suppléants représentant le Syndicat national des enseignements de second degré (SNES-FSU)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200020/09/2000
De: Grasselli (Michel)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1o a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Suppléants représentant le Syndicat national des enseignements de second degré (SNES-FSU)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200020/09/2000
De: Gidel (Hervé)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1o a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Suppléants représentant le Syndicat national des enseignements de second degré (SNES-FSU)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200020/09/2000
De: Furno (Piero)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1o a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Suppléants représentant le Syndicat national des enseignements de second degré (SNES-FSU)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200020/09/2000
De: Cohen (Jean-Hervé)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1o a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Suppléants représentant le Syndicat national des enseignements de second degré (SNES-FSU)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200020/09/2000
De: Bardot (François)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1o a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Suppléants représentant le Syndicat national des enseignements de second degré (SNES-FSU)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200020/09/2000
De: Barbe (Francis)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1o a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Suppléants représentant le Syndicat national des enseignements de second degré (SNES-FSU)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200020/09/2000
De: Siour (Bruno)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1o a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Suppléants représentant le Syndicat des enseignants (SE-FEN)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200020/09/2000
De: Prévost (Yves)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1o a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Suppléants représentant le Syndicat des enseignants (SE-FEN)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200020/09/2000
De: Niemec (Philippe)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1o a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Suppléants représentant le Syndicat des enseignants (SE-FEN)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200020/09/2000
De: Mampaey (Eric)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1o a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Suppléants représentant le Syndicat des enseignants (SE-FEN)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200020/09/2000
De: Gineste (Marc)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1o a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Suppléants représentant le Syndicat des enseignants (SE-FEN)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200020/09/2000
De: Baro (Hervé)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1o a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Suppléants représentant le Syndicat des enseignants (SE-FEN)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200020/09/2000
De: Debon de Beauregard (Michel)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1o a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Suppléants représentant la Fédération des syndicats généraux de l'éducation nationale et de la recherche publique (SGEN-CFDT)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200020/09/2000
De: Cochet (Jean-François)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1o a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Suppléants représentant la Fédération des syndicats généraux de l'éducation nationale et de la recherche publique (SGEN-CFDT)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200020/09/2000
De: Geffroy (Marie-Thérèse)
(maire de Lyon-5 69)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
Première suppléante
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200020/09/2000
De: Filloux (Annie)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
(Non désigné)
Suppléants représentant la Fédération syndicale unitaire (FSU)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200020/09/2000
De: Lassarre (Dominique)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
(Non désigné)
Suppléants représentant la Fédération de l'éducation nationale (FEN)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200020/09/2000
De: Merrien (Annick)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
3o c d) Un membre représentant l'enseignement agricole (Conseil national de l'enseignement agricole CNEA)
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200020/09/2000
De: Lagalle (Stéphanie)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
3o c b) Six membres représentant les organisations syndicales d'employeurs et les chambres consulaires
Suppléants représentant le Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200020/09/2000
De: Bauby (Elisabeth)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
3o c b) Six membres représentant les organisations syndicales d'employeurs et les chambres consulaires
Suppléants représentant le Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200020/09/2000
De: Le Boniec (Brigitte)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
3o c b) Six membres représentant les organisations syndicales d'employeurs et les chambres consulaires
Suppléants représentant l'Assemblée des chambres françaises de commerce et d'industrie (ACFCI)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200020/09/2000
De: Allainmat (Marie-Elisabeth)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
3o c a) Huit membres représentant les fédérations et confédérations syndicales de salariés ou de fonctionnaires
Suppléants représentant la Confédération française de l'encadrement (CGC)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200020/09/2000
De: Franchi (Anne-Marie)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
3o b) Au titre des deux membres représentant les associations périscolaires
Suppléants représentant la Ligue de l'enseignement et de l'éducation permanente
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200020/09/2000
De: Ombret (Florence)
(conseillère régionale de Bourgogne)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
3o a a) Quatre membres représentant les conseillers régionaux
Première suppléante
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200020/09/2000
De: Morin (Elisabeth)
(conseillère régionale de Poitou-Charentes)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
3o a a) Quatre membres représentant les conseillers régionaux
Première suppléante
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200020/09/2000
De: Tanguy (Hélène)
(vice-présidente du conseil régional de Bretagne)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
3o a a) Quatre membres représentant les conseillers régionaux
Deuxième suppléante
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200020/09/2000
De: Iborra (Monique)
(conseillère régionale de Midi-Pyrénées)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
3o a a) Quatre membres représentant les conseillers régionaux
Deuxième suppléante
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200020/09/2000
De: Sassier (Monique)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
2o d) Au titre du membre représentant les associations familiales
Suppléants représentant l'Union nationale des associations familiales (UNAF)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200020/09/2000
De: Delpas (Karine)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
2o c) Au titre des trois membres représentant les étudiants
Suppléants représentant l'Union nationale des étudiants de France-Indépendante et démocratique (UNEF-ID) et l'Union nationale des étudiants de France (UNEF)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200020/09/2000
De: Papeloff (Alexandra)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
2o c) Au titre des trois membres représentant les étudiants
Suppléants représentant la Confédération nationale des élus indépendants et associations étudiantes (CNELIA)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200020/09/2000
De: Grilli (Danièle)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
2o b) Au titre des trois membres représentant les parents d'élèves des établissements d'enseignement privés
Suppléants représentant l'Union nationale des associations de parents d'élèves de l'enseignement libre (UNAPEL)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200020/09/2000
De: Gass (Véronique)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
2o b) Au titre des trois membres représentant les parents d'élèves des établissements d'enseignement privés
Suppléants représentant l'Union nationale des associations de parents d'élèves de l'enseignement libre (UNAPEL)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200020/09/2000
De: de Montmarin (Béatrice)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
2o b) Au titre des trois membres représentant les parents d'élèves des établissements d'enseignement privés
Suppléants représentant l'Union nationale des associations de parents d'élèves de l'enseignement libre (UNAPEL)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200020/09/2000
De: Papin (Dominique)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
2o a) Au titre des neuf membres représentant les parents d'élèves de l'enseignement public
Suppléants représentant la Fédération des parents d'élèves de l'enseignement public (PEEP)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200020/09/2000
De: Pasquel (Mireille)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
2o a) Au titre des neuf membres représentant les parents d'élèves de l'enseignement public
Suppléants représentant la Fédération des conseils de parents d'élèves des écoles publiques (FCPE)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200020/09/2000
De: Nedelec (Corinne)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
2o a) Au titre des neuf membres représentant les parents d'élèves de l'enseignement public
Suppléants représentant la Fédération des conseils de parents d'élèves des écoles publiques (FCPE)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200020/09/2000
De: Marone (Aline)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
2o a) Au titre des neuf membres représentant les parents d'élèves de l'enseignement public
Suppléants représentant la Fédération des conseils de parents d'élèves des écoles publiques (FCPE)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200020/09/2000
De: Klem (Isabelle)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
2o a) Au titre des neuf membres représentant les parents d'élèves de l'enseignement public
Suppléants représentant la Fédération des conseils de parents d'élèves des écoles publiques (FCPE)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200020/09/2000
De: Guigo (Eliane)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
2o a) Au titre des neuf membres représentant les parents d'élèves de l'enseignement public
Suppléants représentant la Fédération des conseils de parents d'élèves des écoles publiques (FCPE)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200020/09/2000
De: Descorcier (Sylvie)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
2o a) Au titre des neuf membres représentant les parents d'élèves de l'enseignement public
Suppléants représentant la Fédération des conseils de parents d'élèves des écoles publiques (FCPE)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200020/09/2000
De: Fondart (Marie-Agnès)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1o g b) Quatre membres représentant les personnels enseignants des établissements d'enseignement privés du premier et du second degré sous contrat
Suppléants représentant la Fédération formation et enseignement privés (FEP-CFDT)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200020/09/2000
De: Berçot (Françoise)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1o g b) Quatre membres représentant les personnels enseignants des établissements d'enseignement privés du premier et du second degré sous contrat
Suppléants représentant la Fédération formation et enseignement privés (FEP-CFDT)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200020/09/2000
De: Rocher (Christine)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1o f) Au titre des neuf membres représentant les personnels administratifs, techniques, ouvriers, de service et de santé relevant du ministère de l'éducation nationale
Suppléants représentant le Syndicat national Force ouvrière des lycées et collèges (SN-FO-LC)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200020/09/2000
De: Azaïs (Christine)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1o f) Au titre des neuf membres représentant les personnels administratifs, techniques, ouvriers, de service et de santé relevant du ministère de l'éducation nationale
Suppléants représentant le Syndicat national des agents de l'éducation nationale (SNAEN-FEN)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200020/09/2000
De: Buchet (Mauricette)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1o f) Au titre des neuf membres représentant les personnels administratifs, techniques, ouvriers, de service et de santé relevant du ministère de l'éducation nationale
Suppléants représentant le Syndicat national de l'administration scolaire, universitaire et des bibliothèques (SNASUB-FSU)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200020/09/2000
De: Bilas-Briquet (Isabelle)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1o f) Au titre des neuf membres représentant les personnels administratifs, techniques, ouvriers, de service et de santé relevant du ministère de l'éducation nationale
Suppléants représentant le Syndicat national de l'administration scolaire, universitaire et des bibliothèques (SNASUB-FSU)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200020/09/2000
De: Riss (Françoise)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1o f) Au titre des neuf membres représentant les personnels administratifs, techniques, ouvriers, de service et de santé relevant du ministère de l'éducation nationale
Suppléants représentant le Syndicat de l'administration et de l'intendance (A!I-FEN-UNSA)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200020/09/2000
De: Chauvet Brigitte
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1o f) Au titre des neuf membres représentant les personnels administratifs, techniques, ouvriers, de service et de santé relevant du ministère de l'éducation nationale
Suppléants représentant le Syndicat de l'administration et de l'intendance (A!I-FEN-UNSA)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200020/09/2000
De: Renaud (Christine)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1o f) Au titre des neuf membres représentant les personnels administratifs, techniques, ouvriers, de service et de santé relevant du ministère de l'éducation nationale
Suppléants représentant la Fédération des syndicats généraux de l'éducation nationale et de la recherche publique (SGEN-CFDT)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200020/09/2000
De: Guibert (Colette)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1o d) Au titre des deux membres représentant les chefs des établissements d'enseignement public
Suppléants représentant le Syndicat national des personnels de direction de l'éducation nationale (SNPDEN)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200020/09/2000
De: Guerrand (Catherine)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1o d) Au titre des deux membres représentant les chefs des établissements d'enseignement public
Suppléants représentant le Syndicat national des personnels de direction de l'éducation nationale (SNPDEN)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200020/09/2000
De: Tougeron (Stéphanie)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1o b) Au titre des trois membres représentant les directeurs de centre d'information et d'orientation, les conseillers d'orientation, les conseillers principaux d'éducation, les conseillers d'éducation, les maîtres d'internat et les surveillants d'externat
Suppléants représentant le Syndicat national des enseignements de second degré (SNES-FSU)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200020/09/2000
De: Gourbier (Catherine)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1o b) Au titre des trois membres représentant les directeurs de centre d'information et d'orientation, les conseillers d'orientation, les conseillers principaux d'éducation, les conseillers d'éducation, les maîtres d'internat et les surveillants d'externat
Suppléants représentant le Syndicat national des enseignements de second degré (SNES-FSU)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200020/09/2000
De: Cartigny (Monique)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1o a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Suppléants représentant le Syndicat national des lycées et collèges (SNALC-CSEN)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200020/09/2000
De: Sotura (Brigitte)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1o a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Suppléants représentant le Syndicat national des enseignements de second degré (SNES-FSU)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200020/09/2000
De: Sargeni-Chétaud (Isabelle)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1o a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Suppléants représentant le Syndicat national des enseignements de second degré (SNES-FSU)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200020/09/2000
De: Richard (Sylvie)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1o a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Suppléants représentant le Syndicat national des enseignements de second degré (SNES-FSU)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200020/09/2000
De: Pizzato (Pascale)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1o a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Suppléants représentant le Syndicat national des enseignements de second degré (SNES-FSU)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200020/09/2000
De: Lecerf (Fabienne)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1o a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Suppléants représentant le Syndicat national des enseignements de second degré (SNES-FSU)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200020/09/2000
De: Lallemand (Cécile)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1o a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Suppléants représentant le Syndicat national des enseignements de second degré (SNES-FSU)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200020/09/2000
De: Labaye (Elisabeth)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1o a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Suppléants représentant le Syndicat national des enseignements de second degré (SNES-FSU)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200020/09/2000
De: Jean (Gisèle)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1o a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Suppléants représentant le Syndicat national des enseignements de second degré (SNES-FSU)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200020/09/2000
De: Groison (Bernadette)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1o a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Suppléants représentant le Syndicat national des enseignements de second degré (SNES-FSU)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200020/09/2000
De: Giannotti (Dominique)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1o a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Suppléants représentant le Syndicat national des enseignements de second degré (SNES-FSU)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200020/09/2000
De: Geneix (Nicole)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1o a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Suppléants représentant le Syndicat national des enseignements de second degré (SNES-FSU)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200020/09/2000
De: Dumont (Françoise)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1o a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Suppléants représentant le Syndicat national des enseignements de second degré (SNES-FSU)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200020/09/2000
De: Cahouet (Marylène)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1o a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Suppléants représentant le Syndicat national des enseignements de second degré (SNES-FSU)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200020/09/2000
De: Riout-Tanguy (Corinne)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1o a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Suppléants représentant le Syndicat des enseignants (SE-FEN)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200020/09/2000
De: Franquet (Fernande)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1o a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Suppléants représentant le Syndicat des enseignants (SE-FEN)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200020/09/2000
De: Piécuch (Raymonde)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1o a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Suppléants représentant la Fédération des syndicats généraux de l'éducation nationale et de la recherche publique (SGEN-CFDT)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200020/09/2000
De: Lebocey (Françoise)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1o a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Suppléants représentant la Fédération des syndicats généraux de l'éducation nationale et de la recherche publique (SGEN-CFDT)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200020/09/2000
De: Ducarne (Catherine)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1o a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Suppléants représentant la Fédération des syndicats généraux de l'éducation nationale et de la recherche publique (SGEN-CFDT)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200020/09/2000
De: Conversin (Isabelle)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1o a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Suppléants représentant la Fédération des syndicats généraux de l'éducation nationale et de la recherche publique (SGEN-CFDT)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200020/09/2000
De: PEGC (SNU-IPP-FSU)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1o a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Suppléants représentant le Syndicat national des enseignements de second degré (SNES-FSU)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200020/09/2000
De: PEGC (SNU-IPP-FSU)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1o a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Suppléants représentant le Syndicat national des enseignements de second degré (SNES-FSU)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200020/09/2000
De: Couanau (René)
(député-maire de Saint-Malo 35)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
Titulaire
Groupe:
nomination
20 Septembre 200020/09/2000
De: Duharcourt (Pierre)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
(Non désigné)
Titulaire représentant la Fédération syndicale unitaire (FSU)
Groupe:
nomination
20 Septembre 200020/09/2000
De: Groseil (Bernard)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
(Non désigné)
Titulaire représentant la Fédération générale autonome des fonctionnaires (FGAF)
Groupe:
nomination
20 Septembre 200020/09/2000
De: Roux (Jean-Paul)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
(Non désigné)
Titulaire représentant la Fédération de l'éducation nationale (FEN)
Groupe:
nomination
20 Septembre 200020/09/2000
De: Dumont (Alain)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
3o c b) Six membres représentant les organisations syndicales d'employeurs et les chambres consulaires
Titulaires représentant le Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
Groupe:
nomination
20 Septembre 200020/09/2000
De: de Calan (Dominique)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
3o c b) Six membres représentant les organisations syndicales d'employeurs et les chambres consulaires
Titulaires représentant le Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
Groupe:
nomination
20 Septembre 200020/09/2000
De: Mérel (Philippe)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
3o c b) Six membres représentant les organisations syndicales d'employeurs et les chambres consulaires
Titulaires représentant la Confédération générale des petites et moyennes entreprises (CGPME)
Groupe:
nomination
20 Septembre 200020/09/2000
De: Genevoix (Didier)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
3o c b) Six membres représentant les organisations syndicales d'employeurs et les chambres consulaires
Titulaires représentant la Confédération générale des petites et moyennes entreprises (CGPME)
Groupe:
nomination
20 Septembre 200020/09/2000
De: Dreano (Michel)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
3o c b) Six membres représentant les organisations syndicales d'employeurs et les chambres consulaires
Titulaire représentant l'Assemblée permanente des chambres de métiers (APCM)
Groupe:
nomination
20 Septembre 200020/09/2000
De: Bernardin (Jean-François)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
3o c b) Six membres représentant les organisations syndicales d'employeurs et les chambres consulaires
Titulaire représentant l'Assemblée des chambres françaises de commerce et d'industrie (ACFCI)
Groupe:
nomination
20 Septembre 200020/09/2000
De: Régnault (Régis)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
3o c a) Huit membres représentant les fédérations et confédérations syndicales de salariés ou de fonctionnaires
Titulaire représentant la Confédération générale du travail (CGT)
Groupe:
nomination
20 Septembre 200020/09/2000
De: Richard (Laurent-Marie)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
3o c a) Huit membres représentant les fédérations et confédérations syndicales de salariés ou de fonctionnaires
Titulaire représentant la Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC)
Groupe:
nomination
20 Septembre 200020/09/2000
De: Charbonnier (Alain)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
3o c a) Huit membres représentant les fédérations et confédérations syndicales de salariés ou de fonctionnaires
Titulaire représentant la Confédération française démocratique du travail (CFDT)
Groupe:
nomination
20 Septembre 200020/09/2000
De: Roirant (Jean-Marc)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
3o b) Au titre des deux membres représentant les associations périscolaires
Titulaire représentant la Ligue de l'enseignement et de l'éducation permanente
Groupe:
nomination
20 Septembre 200020/09/2000
De: Testu (François)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
3o b) Au titre des deux membres représentant les associations périscolaires
Titulaire représentant la Jeunesse au plein air (JPA)
Groupe:
nomination
20 Septembre 200020/09/2000
De: Lesage (Michel)
(vice-président du conseil général des Côtes-d'Armor)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
3o a b) Quatre membres représentant les conseillers généraux
Titulaire
Groupe:
nomination
20 Septembre 200020/09/2000
De: Gambier (Dominique)
(vice-président du conseil régional de Haute-Normandie)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
3o a a) Quatre membres représentant les conseillers régionaux
Titulaire
Groupe:
nomination
20 Septembre 200020/09/2000
De: Frimat (Bernard)
(vice-président du conseil régional de Nord - Pas-de-Calais)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
3o a a) Quatre membres représentant les conseillers régionaux
Titulaire
Groupe:
nomination
20 Septembre 200020/09/2000
De: Chiroux (René)
(vice-président du conseil régional d'Auvergne)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
3o a a) Quatre membres représentant les conseillers régionaux
Titulaire
Groupe:
nomination
20 Septembre 200020/09/2000
De: Chartoire (Jean-Claude)
(vice-président du conseil régional des Pays de la Loire)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
3o a a) Quatre membres représentant les conseillers régionaux
Titulaire
Groupe:
nomination
20 Septembre 200020/09/2000
De: Fresse (Marcel)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
2o d) Au titre du membre représentant les associations familiales
Titulaire représentant l'Union nationale des associations familiales (UNAF)
Groupe:
nomination
20 Septembre 200020/09/2000
De: Gimenez (Antoine)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
2o c) Au titre des trois membres représentant les étudiants
Titulaire représentant l'Union nationale inter-universitaire (UNI)
Groupe:
nomination
20 Septembre 200020/09/2000
De: Delafosse (Michaël)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
2o c) Au titre des trois membres représentant les étudiants
Titulaire représentant l'Union nationale des étudiants de France-Indépendante et démocratique (UNEF-ID) et l'Union nationale des étudiants de France (UNEF)
Groupe:
nomination
20 Septembre 200020/09/2000
De: Tranoy (Sylvain)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
2o c) Au titre des trois membres représentant les étudiants
Titulaire représentant la Confédération nationale des élus indépendants et associations étudiantes (CNELIA)
Groupe:
nomination
20 Septembre 200020/09/2000
De: de Vulpillieres (Henri)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
2o b) Au titre des trois membres représentant les parents d'élèves des établissements d'enseignement privés
Titulaires représentant l'Union nationale des associations de parents d'élèves de l'enseignement libre (UNAPEL)
Groupe:
nomination
20 Septembre 200020/09/2000
De: de Labarre (Eric)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
2o b) Au titre des trois membres représentant les parents d'élèves des établissements d'enseignement privés
Titulaires représentant l'Union nationale des associations de parents d'élèves de l'enseignement libre (UNAPEL)
Groupe:
nomination
20 Septembre 200020/09/2000
De: Janet (Christian)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
2o a) Au titre des neuf membres représentant les parents d'élèves de l'enseignement public
Titulaires représentant la Fédération des parents d'élèves de l'enseignement public (PEEP)
Groupe:
nomination
20 Septembre 200020/09/2000
De: Hamana (Faride)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
2o a) Au titre des neuf membres représentant les parents d'élèves de l'enseignement public
Titulaires représentant la Fédération des conseils de parents d'élèves des écoles publiques (FCPE)
Groupe:
nomination
20 Septembre 200020/09/2000
De: Dupon-Lahitte (Georges)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
2o a) Au titre des neuf membres représentant les parents d'élèves de l'enseignement public
Titulaires représentant la Fédération des conseils de parents d'élèves des écoles publiques (FCPE)
Groupe:
nomination
20 Septembre 200020/09/2000
De: Allix (Denis)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
2o a) Au titre des neuf membres représentant les parents d'élèves de l'enseignement public
Titulaires représentant la Fédération des conseils de parents d'élèves des écoles publiques (FCPE)
Groupe:
nomination
20 Septembre 200020/09/2000
De: Vittu (Michel)
directeur de l'école des hautes études industrielles de Lille
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1o g c) Un membre représentant les établissements d'enseignement supérieur privés
Titulaire
Groupe:
nomination
20 Septembre 200020/09/2000
De: Sancy (Jean-Paul)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1o g b) Quatre membres représentant les personnels enseignants des établissements d'enseignement privés du premier et du second degré sous contrat
Titulaires représentant la Fédération formation et enseignement privés (FEP-CFDT)
Groupe:
nomination
20 Septembre 200020/09/2000
De: Nau (Xavier)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1o g b) Quatre membres représentant les personnels enseignants des établissements d'enseignement privés du premier et du second degré sous contrat
Titulaires représentant la Fédération formation et enseignement privés (FEP-CFDT)
Groupe:
nomination
20 Septembre 200020/09/2000
De: Morandat (Paul)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1o g b) Quatre membres représentant les personnels enseignants des établissements d'enseignement privés du premier et du second degré sous contrat
Titulaire représentant le Syndicat professionnel de l'enseignement libre catholique (SPELC)
Groupe:
nomination
20 Septembre 200020/09/2000
De: Potel (Arthur)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1o g b) Quatre membres représentant les personnels enseignants des établissements d'enseignement privés du premier et du second degré sous contrat
Titulaire représentant le Syndicat national de l'enseignement chrétien (SNEC-CFTC)
Groupe:
nomination
20 Septembre 200020/09/2000
De: Pican (Guy)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1o g a) Deux membres représentant les chefs d'établissement secondaire ou technique privé sous contrat
Titulaires représentant le Syndicat national des chefs d'établissements d'enseignement libre (SNCEEL), l'Union nationale de l'enseignement technique privé (UNETP) et le Syndicat national des directeurs de collèges privés (SYNADIC)
Groupe:
nomination
20 Septembre 200020/09/2000
De: Burel (Jean-Jacques)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1o g a) Deux membres représentant les chefs d'établissement secondaire ou technique privé sous contrat
Titulaires représentant le Syndicat national des chefs d'établissements d'enseignement libre (SNCEEL), l'Union nationale de l'enseignement technique privé (UNETP) et le Syndicat national des directeurs de collèges privés (SYNADIC)
Groupe:
nomination
20 Septembre 200020/09/2000
De: Rèche (Emile)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1o f) Au titre des neuf membres représentant les personnels administratifs, techniques, ouvriers, de service et de santé relevant du ministère de l'éducation nationale
Titulaires représentant l'Union nationale des syndicats généraux des personnels de l'éducation nationale (UN-SGPEN-CGT)
Groupe:
nomination
20 Septembre 200020/09/2000
De: Capdeville (Guy)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1o f) Au titre des neuf membres représentant les personnels administratifs, techniques, ouvriers, de service et de santé relevant du ministère de l'éducation nationale
Titulaires représentant le Syndicat national des agents de l'éducation nationale (SNAEN-FEN)
Groupe:
nomination
20 Septembre 200020/09/2000
De: André (Robert)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1o f) Au titre des neuf membres représentant les personnels administratifs, techniques, ouvriers, de service et de santé relevant du ministère de l'éducation nationale
Titulaires représentant le Syndicat national des agents de l'éducation nationale (SNAEN-FEN)
Groupe:
nomination
20 Septembre 200020/09/2000
De: Rocca (Jean-Yves)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1o f) Au titre des neuf membres représentant les personnels administratifs, techniques, ouvriers, de service et de santé relevant du ministère de l'éducation nationale
Titulaires représentant le Syndicat de l'administration et de l'intendance (A!I-FEN-UNSA)
Groupe:
nomination
20 Septembre 200020/09/2000
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