JORFTEXT000000353541
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Dauguet (Francis)
Objet:
rapporteur général de la commission d'homologation des titres et diplômes de l'enseignement technologique
Remplace:
M. Schalchli (Dominique)
Groupe:
Commission technique d'homologation des titres et diplômes de l'enseignement technologique
date_debut
=
"
1991-02-11
"
JORFTEXT000000353541
(source JORF)
nomination
27 Février 1991
27/02/1991
