JORFTEXT000000355518


De: Maistre (Claude)
Objet:
membres du conseil d'administration du Syndicat des transports parisiens
au titre de
Représentants du ministre chargé des transports
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Juillet 199110/07/1991
De: Schaeffer (Dominique)
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration du Syndicat des transports parisiens
au titre de
Représentants du ministre chargé de l'équipement et du logement
Remplace:M. Jaouen (Jean)
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Juillet 199110/07/1991
De: Bouis (Emmanuel)
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du Syndicat des transports parisiens
au titre de
Représentants du ministre chargé de l'équipement et du logement
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Juillet 199110/07/1991
De: Rain (François)
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du Syndicat des transports parisiens
au titre de
Représentants du ministre chargé de l'économie, des finances et du budget
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Juillet 199110/07/1991
De: Malhomme (Claude)
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration du Syndicat des transports parisiens
au titre de
Représentants du ministre chargé de l'économie, des finances et du budget
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Juillet 199110/07/1991
De: Jonchere (François)
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du Syndicat des transports parisiens
au titre de
Représentants du ministre chargé de l'économie, des finances et du budget
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Juillet 199110/07/1991
De: Collot (Alain)
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration du Syndicat des transports parisiens
au titre de
Représentants du ministre chargé de l'économie, des finances et du budget
Remplace:M. Hilaire (Pierre)
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Juillet 199110/07/1991
De: Canet (Gérard)
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration du Syndicat des transports parisiens
au titre de
Représentants du ministre chargé de l'intérieur
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Juillet 199110/07/1991
De: Audinet (Laurent)
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du Syndicat des transports parisiens
au titre de
Représentants du ministre chargé de l'intérieur
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Juillet 199110/07/1991
De: Limodin (Daniel)
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration du Syndicat des transports parisiens
au titre de
Représentant de la préfecture de Paris
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Juillet 199110/07/1991
De: Paternotte (Yannick)
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration du Syndicat des transports parisiens
au titre de
Leur mandat expirera le
14 novembre 1992
Représentants des collectivités territoriales
Conseil général du Val-d'Oise
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Juillet 199110/07/1991
De: Di Piazza (René)
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du Syndicat des transports parisiens
au titre de
Leur mandat expirera le
14 novembre 1992
Représentants des collectivités territoriales
Conseil général du Val-d'Oise
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Juillet 199110/07/1991
De: Giamello (Jean)
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration du Syndicat des transports parisiens
au titre de
Leur mandat expirera le
14 novembre 1992
Représentants des collectivités territoriales
Conseil général des Yvelines
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Juillet 199110/07/1991
De: Dobremelle (Michel)
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du Syndicat des transports parisiens
au titre de
Leur mandat expirera le
14 novembre 1992
Représentants des collectivités territoriales
Conseil général des Yvelines
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Juillet 199110/07/1991
De: Jeu (Christian)
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration du Syndicat des transports parisiens
au titre de
Leur mandat expirera le
14 novembre 1992
Représentants des collectivités territoriales
Conseil général de l'Essonne
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Juillet 199110/07/1991
De: Bigot (Claude)
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du Syndicat des transports parisiens
au titre de
Leur mandat expirera le
14 novembre 1992
Représentants des collectivités territoriales
Conseil général de l'Essonne
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Juillet 199110/07/1991
De: Mouton (Jean-Louis)
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du Syndicat des transports parisiens
au titre de
Leur mandat expirera le
14 novembre 1992
Représentants des collectivités territoriales
Conseil général de Seine-et-Marne
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Juillet 199110/07/1991
De: Hochart (Charles)
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration du Syndicat des transports parisiens
au titre de
Leur mandat expirera le
14 novembre 1992
Représentants des collectivités territoriales
Conseil général de Seine-et-Marne
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Juillet 199110/07/1991

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.